Diapo 3 : Alors Dotation Globale c’est à dire : Indépendamment de son activité, l’hôpital perçoit une somme d'argent appelée "dotation globale" versée par la caisse primaire d’assurance maladie de sa circonscription a n d’assurer une trésorerie régulière. Diapo 4 : Les e ets perverses de la DG On a donc ce décalage, les hôpitaux étaient censés répondre par une plus grande e cience. Diapo 5 : Qu’est ce que la T2A SCHÉMATIQUEMENT, LA TARIFICATION À L'ACTIVITÉ EST EXTRÊMEMENT SIMPLE : CHAQUE HÔPITAL RÉALISE UN CERTAIN NOMBRE DE PRESTATIONS: SÉJOURS HOSPITALIERS ET ACTES MÉDICAUX. CHACUNE DE CES PRESTATIONS A UN COÛT DE PRODUCTION POUR L'HÔPITAL. LA TARIFICATION À L'ACTIVITÉ SE PROPOSE DE FINANCER LES HÔPITAUX EN FONCTION DES PRESTATIONS QU'ILS ONT RÉALISÉES. POUR CHAQUE PRESTATION, LES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ET LE MINISTÈRE DE LA SANTÉ DÉFINISSENT UN TARIF. C'EST CE TARIF QUI SERA REVERSÉ À L'HÔPITAL QUI AURA RÉALISÉ LA PRESTATION. Diapo 6 : Le But de la T2A La T2A constitue désormais le mode quasi unique de nancement pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCOO) des établissements de santé aussi bien publics que privés. Le Programme de médicalisation des systèmes d'information Diapo 8 GHM c’est quoi concrètement GHM : Une classi cation des malades ou chaque malades, chaque séjour correspond à une case dans un ensemble de 2005. Chaque case à une adresse, un numéro. Par exemple ici on a un numéro : le …. Il y a bien évidement une logique, logique que je vais vous expliquer qui vous permettra de comprendre pourquoi ici : on a 09, pourquoi ici on a C0 pourquoi ici on a… Tout ça correspond à la logique de construction de ces identi ants de groupe homogène de malade. Diapo 9 : Descriptif du code GHM Alors cette logique elle est basé sur le principe suivant : on a 6 caractères ici qui peuvent se décomposé de la manière suivante. Par exemple prenons le 15Z05A : c’est un ghm puisqu’on a ici les deux premiers chi res qui correspondent aux CMD : catégorie majeure de diagnostic vous en avec environ 28 ; ( Ex : Diapo suivante ) donc les voila ici : par exemple ici la 15 vous voyez nouveau-nés Le 09 Ulcère : Perte de substance de la peau ou d'une muqueuse sous forme de plaie qui ne cicatrise pas. Ensuite on à la lettre : vous voyez ici ZCMC : la lettre explique si c’est une prise en charge médical M comme l’ulcère cutané, si c’est chirurgical C comme l’appendicectomie, K si c’est un acte qui n’est pas chirurgical et Z c’est indi érencié : pour tous les autres cas tout simplement. ffi fi fi fi ff ff ff fi fi Ensuite on a ce qu’on appelle les compteur : tout simplement l’identi cation du type de pathologie : maladie ( on attribut à chaque pathologie un numéro ) Et en n on a la lettre ou chi re nal qui correspond à la gravité : c’est important car la gravité si elle est élevé on va pas avoir la même prise en charge : Par exemple si on a la un Ulcère de niveau 3 ça va nécessité une prise en charge supplémentaire, une dure de séjour plus longue, plus de traitement… Donc il est important de bien codé ici les GHM parce que c’est en fonction ensuite de ces GHM que l’hôpital va être remboursé. Les GHM sont tari ez indépendamment des cout de prise en charge et notamment de la durée de séjour. Diapo 11 Le Programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI) est un dispositif faisant partie de la réforme du système de santé français ayant pour but la réduction des inégalités de ressources entre les établissements de santé (ordonnance du 24/04/1996 1). A n de mesurer l'activité et les ressources des établissements, il est nécessaire de disposer d'informations quanti ées et standardisées, le PMSI. GHS : Borne Haute et borne basse. Lorsque la durée du séjour du patient est supérieure à la borne haute ( 12 jours ) xée par l'Arrêté du 2 août 2004 un supplément journalier, est pris en compte pour chaque journée d'hospitalisation au-delà de la borne haute. A contrario, lorsque sa duré est inférieur à la borne basse ( 4 jours ), le tarif peut se voir diminué. Diapo 13 : En e et, toutes les activité ne sont pas valorisées de la même manière : si l’acte technique (comme les interventions chirurgicales) est bien rémunéré, la prévention ou la longue prise en charge (psychiatrie, maladies chroniques, suivi des personnes âgées) le sont beaucoup moins, voire pas. Or, l’hôpital ne peut pas se spécialiser dans les activités rémunératrices et délaisser les autres, au risque de faillir à sa mission de service public. Pour ses détracteurs, la T2A place donc immanquablement l’hôpital en situation de di culté nancière. fi fi fi ffi fi ff fi fi fi ff Ainsi, un nombre important de missions assurées par les établissements publics est financé par les missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation interne (MIGAC).
