droit romain ancien droit

« THÉMIS »
MANUELS JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET POLITIQUES
Collection dirigée par Maurice DU VERGER
DROIT ROMAIN
ET
ANCIEN DROIT
par
Paul OURLIAC et J. DE MALAFOSSE
Professeurs à la Faculté de Droit de Toulouse
LES OBLIGATIONS
PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE
108, BOULEVARD SAINT-GERMAIN, PARIS
1957

TABLE DES MATIÈRES
PAGES
INTRODUCTION 1
PREMIÈRE PARTIE
HISTOIRE DU CONTRAT
CHAPITRE PHEMIEB. — Classification» romaines des contrats 11
CHAPITRE II. — Ancien droit romain : la genèse du contrat 16
Section I. — Formalisme 18
§ 1. Stipulation 18
§ 2. Le Serment et la promesse de dot 19
Section II. — Réalisme 20
Section III. — Consensualisme 22
CHAPITRE III. — Droit classique : le Pragmatisme 27
Section I. —. La technique 28
Section II. — Droit commercial 33
Section III. — La forme et la preuve 35
CHAPITRE IV. — Le Bas-Empire : le dogmatisme 42
Section I. —- La synthèse formelle 42
Section II. — Droit savant et droit vulgair» 45
CHAPITRE V. — Les contrats francs 50
Section I. — Le contrat saliquc 51
Section II. — La pratique du contrat 53

416 DROIT ROMAIN ET ANCIEN DROIT
PAGES
CHAPITRE VI. — L'époque féodale 65
Section I. — L'empirisme coutumier 67
Section II. — Règles techniques et règles morales 70
§ 1. Le droit romain 71
§ 2. Le droit canonique 73
§ 3. La réception du droit romain 77
Section III. — La liberté contractuelle et les renonciations .. 86
CHAPITRE VIL — Les siècles de l'individualisme et du contrat ... 97
Section I. —• Individualisme et autonomie de la volonté ... 97
Section II. — L'ordre public 103
Section III. — La preuve des contrats 106
DEUXIÈME PARTIE
LA TECHNIQUE DU CONTRAT
CHAPITRE PREMIER. — La formation du contrat ^
Section I. — L'idée de vice du consentement 1
§ 1. Dol et violettee . 114
§2- L'erreur 118
§ 3. La lésion
121
Section IL —La Représentation • • • - * \
Section III. — L'objet
13i
I. — Droit romain ^
IL — Ancien droit **"
Section IV. —• La cause • • • ^
Section V. — Le terme et la condition
I. — Droit romain Ijj?
II. — Ancien droit *
CHAPITRE II. — Effets des contrats
16°
Section I. — Exécution volontaire
160
I. — Droit romain
160
1« Condition de valMit* ***
2° Preuve , 10
IL — Ancien droit
163

TABLE DES MATIÈRES 417
PAGES
Section II. — L'inexécution 166
I. •— Droit romain ,. 166
1° Retard dans l'exécution 166
2° Impossibilité d'exécution i la responsabilité
contractuelle ... 168
A) Critères de responsabilité ............ 168
B) La réparation 172
IL — Ancien droit 176
Section III. — La fraude contre les créanciers (fraut creditorum) 181
Section IV. — L'obligation naturelle ....... 188
CHAPITRE III. — Extinction et transmission de* obligations 194
Section I. — Modes volontaires d'extinction 195
I. — Correspondance des formes et renrisse de dette 195
II. — La compensation ........... .. 199
Section II. — Modes non volontaires d'extinction 206
I. — La confusion 206
II. — La prescription ,,.......-,,,.... 208
Section III. — Procédés d'extinction et de transfdïmatlcrn ... 211
I. — Droit romain - 211
IL —• Ancien droit 217
Section IV. — Transfert des obligations 219
I. — Droit romain 219
IL — Ancien droit 222
TROISIÈME PARTIE
LES CONTRATS
CHAPITRE PHBOHI — Contrat* ié«b • 231
Section I. — Le prêt en droit romain ,.. , ,. 231
Section IL — Le coramodat 238
Section III. — Le dépôt en droit romain ». 239
Section IV. — Les contrats réels d'ans l'ancien droit 242
CHAPITRE II. — Les contra» eoMeattoeb 253
Section I. — La veste ........... .• 251
I. — Droit romain 254
î° Obligations de l'acheteur 254
2° Obligations du vendeur ............. 257
3° Les pactes adjoints ,.,.., ,,. 264
IL —' Ancien droit 265

418 DROIT ROMAIN ET ANCIEN DROIT
PAGES
Section II. — Le louage27Î
I. — Droit romain 273
§ 1. — Louage de choses 27a
§ 2. — Louage de services *'|
§ 3. — Louage d'ouvrage (contrat d'entreprise) . 276
IL — Ancien droit 278
Section III. — La société
284
I. — Droit romain 284
1° Caractères 284
2° Effet» 286
3° Extinction
Z8(
IL — Ancien droit
287
Section IV. — Le mandat
291
I. — Droit romain
2^
IL — Ancien droit
29i
Section V. — Les contrats innommés
2"
1° Théorie générale
291
2° Sanctions
2"
CHAPITRE III. — Les quasi-contrats 302
I. — Droit romain
302
§ 1. — La gestion d'affaires (negotiorum gestioj 302
§ 2. — L'enrichissement sans cause *
IL — Ancien droit 308
QUATRIÈME PARTIE
LES SÛRETÉS
CHAPITRE PREMIER. — Les sûretés sans droit de préférence 315
Section I. — La pluralité des sujets '{q
Section II. — Les sûretés personnelles
I. — Droit romain 31"
1» Les origines \f
2° L'évolution de la technique
A ,
IL — Ancien droit
326
CHAPITRE II. — Droit romain : les sûretés par droit de préférence 333
I. — La fiducie
33J
II. — Le gage (pignus) **
III. — L'hypothèque
338