droit romain ancien droit

« THÉMIS »
MANUELS JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET POLITIQUES
Collection dirigée par Maurice
DU
VERGER
DROIT ROMAIN
ET
ANCIEN DROIT
par
Paul OURLIAC et J. DE MALAFOSSE
Professeurs à la Faculté de Droit de Toulouse
LES OBLIGATIONS
PRESSES
UNIVERSITAIRES DE FRANCE
108, BOULEVARD SAINT-GERMAIN, PARIS
1957
TABLE DES MATIÈRES
PAGES
INTRODUCTION
1
PREMIÈRE PARTIE
HISTOIRE DU CONTRAT
CHAPITRE PHEMIEB. — Classification» romaines des contrats
11
CHAPITRE II. — Ancien droit romain : la genèse du contrat
Section I. — Formalisme
§ 1. Stipulation
§ 2. Le Serment et la promesse de dot
Section II. — Réalisme
Section III. — Consensualisme
16
18
18
19
20
22
CHAPITRE III. — Droit classique : le Pragmatisme
Section I. —. La technique
Section II. — Droit commercial
Section III. — La forme et la preuve
27
28
33
35
CHAPITRE IV. — Le Bas-Empire : le dogmatisme
Section
I. —- La synthèse formelle
Section II. — Droit savant et droit vulgair»
42
42
45
CHAPITRE V. — Les contrats francs
Section I. — Le contrat saliquc
Section II. — La pratique du contrat
50
51
53
416
DROIT ROMAIN
ET ANCIEN
DROIT
PAGES
CHAPITRE VI. — L'époque féodale
65
Section I. — L'empirisme coutumier
Section I I . — Règles techniques et règles morales
§ 1. Le droit romain
§ 2. Le droit canonique
§ 3. La réception du droit romain
Section I I I . — La liberté contractuelle et les renonciations . .
67
70
71
73
77
86
CHAPITRE VIL — Les siècles de l'individualisme et du contrat . . .
97
Section I. —• Individualisme et autonomie de la volonté . . .
Section I I . — L'ordre public
Section III. — La preuve des contrats
97
103
106
DEUXIÈME PARTIE
LA TECHNIQUE DU CONTRAT
CHAPITRE PREMIER. — La formation du contrat
^
Section I. — L'idée de vice du consentement
§ 1. Dol et violettee .
§ 2 - L'erreur
§ 3. La lésion
Section IL —La Représentation
Section III. — L'objet
I. — Droit romain
IL — Ancien droit
Section IV. —• La cause
Section V. — Le terme et la condition
I. — Droit romain
II. — Ancien droit
CHAPITRE II. — Effets des contrats
Section I. — Exécution volontaire
I. — Droit romain
1« Condition de valMit*
2° Preuve
,
IL — Ancien droit
1
114
118
121
•••-
* \
13i
^
**"
•••
^
Ijj?
*
16
°
160
160
***
10
163
TABLE DES MATIÈRES
417
PAGES
Section II. — L'inexécution
I. •— Droit romain
,.
1° Retard dans l'exécution
2° Impossibilité d'exécution i la responsabilité
contractuelle . . .
A) Critères de responsabilité . . . . . . . . . . . .
B) La réparation
IL — Ancien droit
Section III. — La fraude contre les créanciers (fraut creditorum)
Section IV. — L'obligation naturelle
.......
166
166
166
168
168
172
176
181
188
CHAPITRE III. — Extinction et transmission de* obligations
Section I. — Modes volontaires d'extinction
I. — Correspondance des formes et renrisse de dette
II. — La compensation
...........
..
Section II. — Modes non volontaires d'extinction
I. — La confusion
II. — La prescription
,,.......-,,,....
Section III. — Procédés d'extinction et de transfdïmatlcrn . . .
I. — Droit romain
IL —• Ancien droit
Section IV. — Transfert des obligations
I. — Droit romain
IL — Ancien droit
194
195
195
199
206
206
208
211
211
217
219
219
222
TROISIÈME PARTIE
LES CONTRATS
CHAPITRE P H B O H I — Contrat* ié«b
Section I. — Le prêt en droit romain ,.. ,
Section IL — Le coramodat
Section III. — Le dépôt en droit romain
Section IV. — Les contrats réels d'ans l'ancien droit
CHAPITRE II. — Les contra» eoMeattoeb
Section I. — La veste
...........
I. — Droit romain
î° Obligations de l'acheteur
2° Obligations du vendeur . . . . . . . . . . . . .
3° Les pactes adjoints
,.,..,
IL —' Ancien droit
•
231
,.
».
.•
,,.
231
238
239
242
253
251
254
254
257
264
265
418
DROIT
ROMAIN
ET ANCIEN
DROIT
PAGES
Section II. — Le louage
I. — Droit romain
§ 1. — Louage
§ 2. — Louage
§ 3. — Louage
IL — Ancien droit
Section III. — La société
I. — Droit romain
1° Caractères
2° Effet»
3° Extinction
IL — Ancien droit
Section IV. — Le mandat
I. — Droit romain
IL — Ancien droit
Section V. — Les contrats
1° Théorie générale
2° Sanctions
27Î
de choses
de services
d'ouvrage (contrat d'entreprise) .
273
27a
*'|
276
278
284
284
284
286
Z8(
287
291
2
^
29i
innommés
CHAPITRE III. — Les quasi-contrats
I. — Droit romain
§ 1. — La gestion d'affaires (negotiorum gestioj
§ 2. — L'enrichissement sans cause
IL — Ancien droit
2
"
291
2
"
302
302
302
*
308
QUATRIÈME PARTIE
LES SÛRETÉS
CHAPITRE PREMIER. — Les sûretés sans droit de préférence
Section I. — La pluralité des sujets
Section II. — Les sûretés personnelles
I. — Droit romain
1» Les origines
2° L'évolution de la technique
IL — Ancien droit
CHAPITRE II. — Droit romain : les sûretés par droit de préférence
I. — La fiducie
II. — Le gage (pignus)
III. — L'hypothèque
315
'{q
31"
\f
A
,
326
333
33
J
**
338
TABLE DES MATIÈRES
419
PAGES
CHAPITRE III. —• Ancien droit : gage et hypothèque
Section I. — Le gage
Section IL —- L'obligatio bonorum et l'hypothèque
347
347
350
CINQUIÈME PARTIE
LES OBLIGATIONS DÉLICTUELLES
CHAPITRE PREMIER. — Droit romani
Section I. — La peine et la réparation
Section II. — La responsabilité
Section III. —• Délits privés
I. — Injuria
II. — Furtum (vol)
III. — Damnum injuria datutn (dommage causé sans droit)
IV. — Délits prétoriens
Section IV. — Actions reipersécutoires, pénales et mixte» . . .
Section V. — Obligations quasi-délictuelles
CHAPITRE IL —• Ancien droit
Section I. —• L'époque franque
Section II. — La faute
Section III. — Le dommage et sa réparation
INDEX DES MATIÈRES
359
360
362
366
366
369
372
37S
376
377
385
385
388
393
399