Accès au mémoire - Groupement National de Défense des Porteurs

La Question d’Orient
La gestion multilatérale de la Dette Publique Ottomane
MOIRE
Présenté en vue de l’obtention du diplôme de
Master en histoire économique internationale orientation géographie
Encadré par Juan Flores
Rédigé par :
Andrea Gennai
Genève
Août 2015
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Table des matières
Remerciements ....................................................................................................4
Introduction.........................................................................................................6
Cadre d’analyse.................................................................................................10
Intérêts et portée du mémoire................................................................................................... 10
Méthodologie............................................................................................................................ 12
Bornes chronologiques............................................................................................................. 14
Revue de littérature .................................................................................................................. 15
Limites et questions irrésolues ................................................................................................. 18
PREMIÈRE PARTIE
Première tentative de résolution de la question de la Dette Publique
Ottomane............................................................................................................18
CHAPITRE 1 : Le Congrès de Berlin de 1878...............................................19
A. Dans les coulisses du Congrès de Berlin............................................................................. 21
B. Les dispositions du Traité de Berlin.................................................................................... 24
C. L’application du Traité de Berlin ........................................................................................ 28
CHAPITRE 2 : L’Administration de la Dette Publique Ottomane..............28
A. En route vers une solution : le décret de Mouharrem de 1881............................................ 29
B. Le fonctionnement de l’ADPO et la question de la présidence........................................... 33
C. Le décret annexe de 1903 : l’unification de la DPO............................................................ 35
DEUXIÈME PARTIE
La gestion de la Dette Publique Ottomane entre 1895 et 1914 .....................38
CHAPITRE 1 : Le rôle des puissances : une « troïka franco-anglo-
allemande »1.......................................................................................................40
A. L’influence allemande et le chemin de fer de Bagdad ........................................................ 41
B. La question macédonienne et l’augmentation des droits de douanes ................................. 45
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1 Cette expression est tirée d’un article du Comité pour l’Annulation de la Dette du Tiers-Monde. L’Empire
Ottoman face à une « troïka » franco-anglo-allemande : retour sur une relation de dépendance par
l’endettement, publié le 17.10.2013, disponible sur http://cadtm.org, (consulté le 27.03.2015)
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CHAPITRE 2 : Des guerres balkaniques à la Première Guerre mondiale..51
A. La Commission financière des affaires balkaniques ........................................................... 52
B. En route vers la Première Guerre mondiale ........................................................................ 55
C. La Première Guerre mondiale.............................................................................................. 61
TROISIÈME PARTIE
La fin de la Question d’Orient.........................................................................64
CHAPITRE 1 : Le démembrement définitif de l’Empire ottoman..............64
A. La mort de l’Empire ottoman et l’essor du mouvement kémaliste ..................................... 64
B. De Sèvres à Lausanne.......................................................................................................... 67
CHAPITRE 2 : La Conférence de Lausanne de 1923....................................69
A. Le Commission des questions économiques et financières................................................. 70
B. Les clauses financières du Traité de Lausanne.................................................................... 75
CHAPITRE 3 : La mise en œuvre du Traité de Lausanne............................79
A. La répartition des annuités selon le Conseil de la DPO ...................................................... 78
B. La répartition du capital nominal selon la Commission créée à cet effet............................ 81
QUATRIÈME PARTIE
Le règlement définitif de la Dette Publique Ottomane..................................81
CHAPITRE 1 : L’arbitrage..............................................................................81
A. Le recours à l’arbitrage........................................................................................................ 83
B. La sentence arbitrale rendue par M. Eugène Borel ............................................................. 85
CHAPITRE 2 : Les États héritiers et la Dette Publique Ottomane .............87
A. La République de Turquie................................................................................................... 89
B. Les États sous mandat britannique ...................................................................................... 92
C. Les États sous mandat français............................................................................................ 92
D. Les autres États.................................................................................................................... 93
Conclusion..........................................................................................................95
Annexes ............................................................................................................100
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Liste des abréviations
ADPO : Administration de la Dette Publique Ottomane
ASDNG : Archives de la Société des Nations, Genève
ASIR : Administration Six Indirect Revenus
CPCOM : Correspondance Politique et Commerciale
CUP : Comité Union et Progrès
BIO : Banque Impériale Ottomane
DD : Documents Diplomatiques
DDF : Documents Diplomatiques Français
DPO : Dette Publique Ottomane
DPRAEO : Dette Publique Répartie de l’Ancien Empire Ottoman
FMI : Fonds Monétaire International
GNDPTA : Groupement National de Défense des Porteurs de Titres Anciens
HMSO : Her Majesty's Stationery Office
LST : Livre Sterling
LTQ : Livre Turque
MAE : Ministère des Affaires Étrangères, Paris
MNRG : Martens Nouveau Recueil Général
NS : Nouvelle Série
OCDE : Organisation de Coopération au Développement Economique
SDN : Société des Nations
UE : Union Européenne
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Remerciements :
La rédaction d’un tel travail n’aurait pas été possible sans l’aide de plusieurs
personnes. Je remercie tout particulièrement mon directeur de mémoire, le Professeur de
l’université de Genève M. Juan Flores. Ses précieux conseils et commentaires m’ont permis
de développer et de structurer ma pensée. Je tiens également à souligner l’aide apportée par le
chargé d’enseignement M. Oczan Yilmaz de l’Université de Genève. Les multiples
discussions que nous avons eues sur l’histoire de l’Empire ottoman depuis la rédaction de
mon projet de Bachelor ont constitué une source d’inspiration extraordinaire. Tout au long de
mon parcours académique, M. Oczan Yilmaz m’a permis de développer mes connaissances
sur l’Empire ottoman et son endettement. Mes pensées se tournent ensuite vers l’historien
français Jacques Thobie. Il m’a notamment accueilli à son domicile en banlieue parisienne et
m’a permis d’accéder à d’anciennes sources publiées. Je suis infiniment reconnaissant envers
ces trois universitaires qui ont chacun apporté leur pierre à l’édifice.
Il est impossible de terminer un travail d’histoire sans remercier le personnel
d’archives que j’ai rencontré. J’ai toujours été extrêmement bien reçu aux archives de la
Société des Nations et à celles du Ministère des Affaires Étrangères. Les archivistes m’ont
toujours bien aidé et orienté durant mes recherches. Je termine en m’adressant à mes proches
qui m’ont soutenu durant la rédaction de ce travail. J’ai une pensée particulière pour Léa
Barbezat et Nadège Hirsch qui ont accepté de corriger mon mémoire. Je remercie également
Gizem Karaceper qui s’est rendue pour moi dans les anciens locaux de la Banque Impériale
Ottomane à Istanbul. Elle m’a permis d’accéder à une littérature importante me permettant
ainsi de préciser ma pensée. Pour terminer, mes derniers remerciements s’adressent à toutes
les personnes que je n’ai pas citées, mais qui, d’une manière ou d’une autre, m’ont aidé à
réaliser ce travail de mémoire.
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