contrat au potager d olivier

Principe : il s'agit d'un contrat entre un producteur et un consom'acteur
Les parties :
Producteur :
Au potager d'Olivier
Olivier Lasala
1 rue des Ecoliers
17770 Migron
Téléphone 06 22 99 28 19
@ : [email protected]
Le consom'acteur :
Nom : _________________________________________________________________
Prénom :_______________________________________________________________
Adresse : ______________________________________________________________
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Numéro de téléphone : ___________________________________________________
Adresse Email :_________________________________________________________
Fonctionnement:
Le producteur s’engage:
- à livrer un panier de légumes chaque semaine de la durée du contrat au point de
livraison défini avec le consommateur. Un point de livraison à Cognac 16100 et un à Burie
17770 La valeur de ce panier peut varier sensiblement d'une semaine à l'autre en fonction
des disponibilités mais la valeur totale s'équilibre sur l'année.
- à fournir un panier de légumes fraîchement ramassés dont la composition correspond
globalement aux prévisions de début de saison sauf aléas climatiques et agricoles.
- à établir une bonne diversité du panier et à assurer la bonne qualité gustative des
produits. La composition du panier est aussi variée que le permettent les cycles de
production, les espèces et variétés cultivées. Les légumes devront être lavés avant d'être
consommés.
- à ne pas ajouter de produits venant d’un autre producteur sans l’accord des abonnés
- à prévenir 1 semaine à l’avance en cas de non livraison.
- s’engage à respecter les grandes lignes d’une agriculture paysanne : respecter la nature
et participer au maintien de la biodiversité et à la préservation des variétés végétales
cultivées.
Le Consom’Acteur s’engage:
- à soutenir l'installation et le maintien d'une agriculture paysane de proximité, par son
engagement et ses actions
- à honorer son engagement jusqu’à la fin de la période d’abonnement, même en cas
d’aléas de productions et climatiques, notamment une baisse des volumes de produits
livrés pouvant être due à la non utilisation de produits phytosanitaire par choix écologique.
- à acheter (après période d’essai d'un mois), deux sacs en toile de jute et venir chaque
fois au point de livraison muni de son sac vide.
- à prévenir ou se faire remplacer s’il ne peut venir chercher le panier. En cas d'absence
justifiée et à condition de prévenir le producteur au minimum lors de la livraison
précédente, le panier sera décompté dans la limite de 4 paniers par contrat. A défaut, le
panier sera perdu sans qu'il puisse y avoir de préjudice pour le producteur.
Comme précisé ci-dessus, la période d’abonnement n’est pas interruptible et tout
abonnement commencé est dû.
Toutefois, en cas de force majeure, l’abonnement peut être interrompu par l’abonné. La
recevabilité de cet événement est à discuter entre le producteur et le consommateur.
L’interruption donne lieu à la restitution des paiements non encaissés par le maraîcher.
Formules :
Sont proposés plusieurs paniers avec 2 abonnements possibles 5 ou 8 mois :
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panier 1 à 2 personnes (2 à 3kg): 8€/paniers sur 8 mois, 10€/paniers sur 5 mois
panier 3 à 4 personnes (4 à 6kg) : 14€/paniers sur 8 mois, 17€/paniers sur 5 mois
panier 5 à 6 personnes (7 à 9kg): 18€/paniers sur 8 mois, 22€/paniers sur 5 mois
Les paniers seront présentés sur la page Facebook : Au potager d'Olivier. Cependant,
certains légumes pourront être complétés/ajoutés/échangés aux prix indiqués sur la page
si la demande est faite 24h00 avant la livraison.
Le règlement des paniers se fera mensuellement lors de la première livraison du mois. Le
mois est règlé dans sa totalité.
Avertissement :
Le consom'acteur est conscient du caractère nouveau de l'exploitation. Il comprend que
les premiers paniers de début de saison pourront paraître petits voire couteux vu les
quantités de départ. Principalement en raison de l'absence de légumes de garde dans
cette première année. De son côté, le producteur s'engage à compenser ce manque par
des paniers plus importants en milieu et fin de saison.
Autres :
Le consom'acteur (avec un contrat en cours de validité) pourra à tout moment demander à
venir voire l'exploitation. Il sera reçu avec beaucoup de plaisir.
Le contrat et la période d'essai démarre à la première livraison de panier.
Fait à …................................................ le …...............................
Signature