LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE, SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AVIS ET RAPPORTS DU
CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL
ET ENVIRONNEMENTAL
LA CONJONCTURE
ÉCONOMIQUE,
SOCIALE ET
ENVIRONNEMENTALE
EN 2010
2010
Avis présenté par
M. Bernard Capdeville

Année 2010 - N° 05 NOR : CES X10000105V Mercredi 31 mars 2010
MANDATURE 2004-2010
Séance des 23 et 24 mars 2010
LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE,
SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE
EN 2010
Avis du Conseil économique, social et environnemental
présenté par M. Bernard Capdeville, rapporteur
au nom de la section des questions économiques générales
et de la conjoncture

III
SOMMAIRE
AVIS adopté par le Conseil économique, social
et environnemental au cours de sa séance
du 24 mars 2010.............................................................. 1
Première partie - Texte adopté le 24 mars 2010.......... 3
INTRODUCTION...............................................................................................7
I - RÉGULER LA MONDIALISATION.....................................................8
A - FAVORISER LA REPRISE................................................................8
1. Se donner les moyens d’un redémarrage de la croissance................8
2. Faire évoluer le système monétaire international .............................8
3. Réformer les institutions internationales ..........................................9
4. Instaurer une véritable régulation de la sphère financière ..............10
5. Promouvoir le respect des conventions de l’OIT............................11
6. Réduire les déséquilibres des échanges internationaux ..................12
B - RÉPONDRE AUX ENJEUX DU LONG TERME............................12
1. Dégager les moyens nécessaires pour l’aide au développement.....12
2. Faire avancer la lutte contre le réchauffement climatique..............13
3. Relever le défi de la crise de l’eau..................................................14
II - DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À L’UNION
EUROPÉENNE....................................................................................14
A - FAIRE PROGRESSER LA GOUVERNANCE EUROPÉENNE .....14
1. Intensifier l’intégration et la coopération .......................................14
2. Prévenir la formation de nouvelles « bulles ».................................15
3. Ajuster le calendrier de l’assainissement budgétaire sur celui de
la reprise.........................................................................................15
4. Accroître les ressources à la disposition de l’Union.......................16
5. Surmonter la « crise grecque » par une meilleure intégration........17
B - ADAPTER LA FISCALITÉ À LA NOUVELLE DONNE...............17
1. Harmoniser les fiscalités des entreprises........................................17
2. Encadrer les sur-rémunérations dans le secteur financier...............18
3. Instaurer un prélèvement carbone aux frontières ou une taxe sur
le carbone ajouté ............................................................................19