2004

TABLE NOMINATIVE 2004 - DÉBATS DU SÉNAT
1
ETIENNE (Jean-Claude)
sénateur (Marne)
UMP
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix
scientifiques et technologiques ; puis vice-président le 20
octobre 2004.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du
projet de loi relatif à la politique de santé publique (9 juillet
2004).
Membre titulaire du Comité ad hoc chargé de donner un avis sur
les autorisations de recherches sur l'embryon - Conseil
d'orientation de l'Agence de la biomédecine le 12 octobre 2004.
DÉPÔTS
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Les
télécommunications à haut débit au service du système de santé,
tome 1 (rapport) [n° 370 tome 1 (2003-2004)] (23 juin 2004) -
Recherche, sciences et techniques.
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Les
télécommunications à haut débit au service du système de santé,
tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome
1) [n° 370 tome 2 (2003-2004)] (23 juin 2004) - Questions
sociales et santé - Recherche, sciences et techniques.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2005 [n° 73 (2004-2005)]
Deuxième partie :
Travail, santé et cohésion sociale - II. - Santé, famille,
personnes handicapées et cohésion sociale
- (6 décembre 2004) (p. 9143) : information indispensable de
l'opinion publique sur les épidémies. Financement de la
télémédecine.