N°3425 N°56 ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T

N°3425
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
N°56
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2006-2007
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale
le 6 novembre 2006
Annexe au procès-verbal de la séance du 6 novembre 2006
OFFICE PARLEMENTAIRE D’ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET
TECHNOLOGIQUES
RAPPORT
sur
« Les apports de la science et de la technologie au développement durable »
Tome I :
« Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise »
Actes du colloque du 29 juin 2006,
organisé par
MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, sénateurs
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale
par M. Claude BIRRAUX
Premier Vice-Président de l'Office.
Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Henri REVOL
Président de l'Office.
Environnement.

Composition de l’Office parlementaire d’évaluation
des choix scientifiques et technologiques
Président
M. Henri REVOL
Premier Vice-Président
M. Claude BIRRAUX
Vice-Présidents
M. Claude GATIGNOL, député M. Jean-Claude ETIENNE, sénateur
M. Pierre LASBORDES, député M. Pierre LAFFITTE, sénateur
M. Jean-Yves LE DÉAUT, député M. Claude SAUNIER, sénateur
Députés Sénateurs
M. Jean BARDET M. Philippe ARNAUD
M. Christian BATAILLE M. Paul BLANC
M. Claude BIRRAUX Mme Marie-Christine BLANDIN
M. Jean-Pierre BRARD Mme Brigitte BOUT
M. Christian CABAL M. Marcel-Pierre CLÉACH
M. Alain CLAEYS M. Roland COURTEAU
M. Pierre COHEN M. Jean-Claude ETIENNE
M. Francis DELATTRE M. Christian GAUDIN
M. Jean-Marie DEMANGE M. Pierre LAFFITTE
M. Jean DIONIS du SÉJOUR M. Serge LAGAUCHE
M. Jean-Pierre DOOR M. Jean-François LE GRAND
M. Pierre-Louis FAGNIEZ Mme Catherine PROCACCIA
M. Claude GATIGNOL M. Daniel RAOUL
M. Louis GUÉDON M. Ivan RENAR
M. Christian KERT M. Henri REVOL
M. Pierre LASBORDES M. Claude SAUNIER
M. Jean-Yves LE DÉAUT M. Bruno SIDO
M. Pierre-André PÉRISSOL M. Alain VASSELLE

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SOMMAIRE
Pages
INTRODUCTION ......................................................................................................................... 5
THÈME DE LA MATINÉE : CE QUI ARRIVERA… QUAND ?............................................. 9
I. PREMIÈRE TABLE RONDE : ................................................................................................. 11
II. DEUXIÈME TABLE RONDE :............................................................................................... 31
THÈME DE L’APRÈS-MIDI : LES RÉPONSES....................................................................... 53
I. PREMIÈRE TABLE RONDE :................................................................................................. 55
II. DEUXIÈME TABLE RONDE :............................................................................................... 77
III. PROPOSITIONS DES RAPPORTEURS :............................................................................ 97
IV. CONCLUSION DE M. FRANÇOIS GOULARD, MINISTRE DÉLÉGUÉ À
L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE...............................................103

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INTRODUCTION
La séance est ouverte à 10 h.
M. Claude SAUNIER - Mesdames et Messieurs, mon collègue Pierre
LAFFITTE et moi-même sommes heureux de vous accueillir au Sénat.
Ce colloque prend place quelques heures après l’approbation d’un
rapport que Pierre LAFFITTE et moi-même avons proposé à l’Office
parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
(OPECST).
Cet organisme existe maintenant depuis 23 ans et a produit
90 rapports depuis sa création.
L’Office parlementaire a été chargé en 1983, après un grand débat sur
la recherche, d’éclairer le Parlement et les pouvoirs publics sur un certain
nombre de grandes questions auxquelles la science et les technologies
pouvaient apporter des réponses.
Ces questions étaient a priori déconnectées du débat immédiat et
permettaient aux parlementaires de se donner les moyens d’une capacité de
réflexion marquée par un peu de hauteur.
Dans ce cadre, Pierre LAFFITTE et moi-même avons reçu, il y a plus
d’un an, la mission de traiter un sujet particulièrement lourd et vaste : l’apport
des sciences et des technologies au développement durable.
L’ampleur du sujet nous a conduits très rapidement à considérer qu’il
était impossible, dans le cadre d’un seul rapport, et en quelques mois, de
traiter la totalité du sujet. Aussi avons-nous décidé de le scinder en deux
parties, l’une que nous traiterons l’an prochain, tournant autour des
biotechnologies et de la biodiversité, et un premier dossier qui nous semblait
particulièrement important et prioritaire : celui associant, pour des raisons non
seulement intellectuelles mais indispensables selon nous, le climat et l’énergie.
Tel est l’objet du rapport que nous avons présenté il y a deux jours et
qui a été approuvé dans ses conclusions et ses préconisations par l’Office
parlementaire, à l’unanimité de ses membres.
Je me permets, en quelques minutes et quelques points, d’esquisser la
charpente de ce rapport :
Le diagnostic sur le climat et sur la transition énergétique nous amène
à dire que, dans les deux cas, il y a alerte rouge.
Pourquoi ? S’agissant du climat -et la première table ronde en sera
l’illustration- nous assistons depuis quelques décennies à une augmentation
très sensible et accélérée de la température moyenne de la planète dont les