N° 1686 N° 370 ASSEMBLÉE NATIONALE

N° 1686
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N° 370
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ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
ONZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2003-2004
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale
le 23 juin 2004 Annexe au procès-verbal de la séance du 23 juin 2004
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OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
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RAPPORT
SUR
Les tÉlÉcommunications À haut dÉbit au service du systÈme de santÉ
Tome I
PAR M. Jean Dionis du Séjour, PAR M Jean-Claude Étienne,
Député. Sénateur.
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale
par M. Claude Birraux,
Président de l'Office
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Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Henri REVOL,
Premier Vice-Président de l'Office.

Information et communication
Composition de l'Office parlementaire d'évaluation
des choix scientifiques et technologiques
Président
M. Claude BIRRAUX, député
Premier Vice-Président
M. Henri REVOL, sénateur
Vice-Présidents
M. Claude GATIGNOL, député M. Pierre LAFFITTE, sénateur
M. Pierre LASBORDES, député M. Gérard MIQUEL, sénateur
M. Jean-Yves LE DÉAUT, député M. René TRÉGOUËT, sénateur
DeputÉs SÉnateurs
M. Jean BARDET
M. Christian BATAILLE
M. Claude BIRRAUX
M. Jean-Pierre BRARD
M. Christian CABAL
M. Alain CLAEYS
M. Pierre COHEN
M. Jean-Marie DEMANGE
M. Jean DIONIS DU SÉJOUR
M. Jacques DOMERGUE
M. Jean-Pierre DOOR
M. Claude GATIGNOL
Mme Marie-Christine BLANDIN
M. Marcel DENEUX
M. Jean-Claude ÉTIENNE
M. Christian GAUDIN
M. Francis GIRAUD
M. Pierre LAFFITTE
M. Jean-Louis LORRAIN
M. Jean-Louis MASSON
M. Gérard MIQUEL
M. Bernard PIRAS
M. Daniel RAOUL
M. Ivan RENAR

M. Louis GUÉDON
M. Christian KERT
M. Pierre LASBORDES
M. Jean-Yves LE DÉAUT
M. Jean-Louis LÉONARD
M. Pierre-André PÉRISSOL
M. Henri REVOL
M. Bernard SAUGEY
M. Claude SAUNIER
M. Bernard SEILLIER
M. René TRÉGOUËT
M. Jacques VALADE
Saisine

Table des matières
SAISINE 3
TABLE DES MATIÈRES 5

Introduction
I - L'amélioration des performances du système de santé passe par une utilisation accrue des nouvelles technologies de l'information
II - Actuellement les possibilités offertes à la médecine par les nouvelles technologies de l'information sont méconnues. 1
III - Tous les secteurs de la médecine seront touchés par la révolution numérique
PREMIÈRE PARTIE : INTERNET OUTIL D'INFORMATION ET DE FORMATION
CHAPITRE I : L'OUTIL D'INFORMATION ET DE FORMATION
Section 1 : La formation et l'information
A) Les professionnels
B) Les patients
Section 2 : Des outils d'enseignement de plus en plus perfectionnés
A) La visioconférence
B) La téléimagerie médicale est un outil de formation
C) Robotisation et formation
CHAPITRE II : LES SITES D'INFORMATION ET DE SERVICES
Section 1 : La transformation de la relation patients/médecins par les sites Web de santé
A) La typologie des sites Web de santé
1) Les sites d'information sur la santé à finalité de service public
2) Les autres sites
B) Les sites interactifs et les sites d'information
1) Les sites d'information
2) Les sites interactifs pour les particuliers
3) Les sites interactifs pour les professionnels : un outil de dialogue essentiel
4) Le commerce électronique
Section 2 : La nécessité de labelliser les sites Web de santé
A) La sensibilisation nécessaire du public aux dangers d'Internet dans le domaine de la santé
B) Les tentatives de promotion de l'éthique