F_TAHSC_MARS 2008_PARTIE A.pdf

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres/mars 2008
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 10 – 14 mars 2008
__________
Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE TERRESTRE
Dr A. Thiermann
(Président)
US Mission to the OECD
19, rue de Franqueville
75016 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]nt
Dr W.-A. Valder
(Vice-président)
Specialist in Public Veterinary
Services
Graue Burgstr. 79
D-53332 Bornheim
ALLEMAGNE
Tél. : (49)-(0)-2227-5850
E-mail : [e-mail]
Prof. S.C. MacDiarmid
(Secrétaire général)
Principal International Adviser
Risk Analysis, International Coordination
and AdAdjunct Professor in Zoonoses and
Animal Health,
Adjunct Professor in Veterinary Biosecurity
(Massey University)
Biosecurity New Zealand
P.O. Box 2526
Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
E-mail : Stuart.[email protected].nz
Dr S.K. Hargreaves
Principal Director of Livestock
and Veterinary Services
Ministry of Agriculture
PO Box CY66
Causeway Harare
ZIMBABWE
Tél. : [phone].358
Fax : [phone]
E-mail : [e-mail]
Prof. A.M. Hassan
Veterinary Expert
Federal Ministry of Animal Resources
and Fisheries
Khartoum
SOUDAN
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
E-mail : [email protected]om
[e-mail]
Dr J. Caetano
Director of Animal Programme
Secretaria de Defesa Agropecuaria
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : [phone].823.15
E-mail : [e-mail]
BUREAU CENTRAL DE L’OIE
Dr B. Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
E-mail : [email protected]
Dr W. Droppers
Chargé de mission
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]nt
Dr S. Kahn
Chef
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [e-mail]
Dr L. Stuardo
Chargé de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]
Dr Y. Atagi
Chargé de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]nt
Dr Gillian Mylrea
Chargée de mission
Service du commerce international
OIE
Tél. : [phone]
E-mail : [email protected]

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres/mars 2008
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 10 – 14 mars 2008
__________
Ordre du jour
1. Accueil - Président de la Commission du Code terrestre
2. Examen des rapports d’autres Commissions spécialisées de l’OIE et des travaux menés dans divers
domaines d’activité de l’OIE – Président de la Commission du Code terrestre
3. Révision et actualisation de divers projets de textes destinés au Code terrestre
Point 1 Définitions générales (Chapitre 1.1.1.)
Point 2 Modèles de certificats vétérinaires
a) Modèles de certificats vétérinaires internationaux (Partie 4)
b) Notes explicatives sur les certificats vétérinaires établis pour le commerce international
des animaux vivants, des œufs à couver et des produits d'origine animale
(Annexe X.X.X.)
c) Obligations générales (Chapitre 1.2.1.)
d) Procédures de certification (Chapitre 1.2.2.)
Point 3 Lignes directrices pour l'analyse de risque à l'importation (Chapitre 1.3.2.)
Point 4 Mesures zoosanitaires applicables avant le départ et au départ (Chapitre 1.4.1.) et Postes
frontaliers et stations de quarantaine dans le pays importateur (Chapitre 1.4.3.)
Point 5 Évaluation des Services vétérinaires
a) Évaluation des Services vétérinaires (Chapitres 1.3.3. et 1.3.4.)
b) Outil de l’OIE pour l’évaluation des performances des Services vétérinaires (Outil PVS de
l’OIE)
Point 6 Zonage et compartimentation
a) Zonage et compartimentation (Chapitre 1.3.5.)
b) Lignes directrices générales pour l’application de la compartimentation (Annexe X.X.X.)
c) Application du concept de compartimentation aux maladies vectorielles
Point 7 Rage (Chapitre 2.2.5.)
Point 8 Fièvre aphteuse
a) Fièvre aphteuse (Chapitre 2.2.10.)
b) Lignes directrices pour la surveillance de la fièvre aphteuse (annexe 3.8.7.)
c) Procédures d’inactivation du virus (annexe 3.6.2.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres/mars 2008
Annexe II (suite)
Point 9 Peste bovine
a) Peste bovine (Chapitre 2.2.12.)
b) Lignes directrices pour la surveillance de la peste bovine (Annexe 3.8.2.)
Point 10 Péripneumonie contagieuse bovine
a) Péripneumonie contagieuse bovine (Chapitre 2.3.15.)
b) Lignes directrices pour la surveillance de la péripneumonie contagieuse bovine
(Annexe 3.8.3.)
Point 11 Pleuropneumonie contagieuse caprine (Chapitre 2.4.6.)
Point 12 Lignes directrices pour la surveillance de la fièvre catarrhale du mouton (Annexe 3.8.10.)
Point 13 Tuberculose bovine (Chapitre 2.3.3.)
Point 14 Encéphalopathie spongiforme bovine
a) Encéphalopathie spongiforme bovine (Chapitre 2.3.13.)
b) Lignes directrices pour la surveillance de l’encéphalopathie spongiforme bovine
(Annexe 3.8.4.)
b) Facteurs à prendre en compte pour la conduite d'une appréciation du risque
d'encéphalopathie spongiforme bovine recommandée dans le chapitre 2.3.13.
(Annexe 3.8.5.)
Point 15 Tremblante (Chapitre 2.4.8.)
Point 16 Grippe équine (Chapitre 2.5.5.)
Point 17 Maladies des équidés (autres que la grippe équine et la peste équine)
a) Rhinopneumonie équine (Chapitre 2.5.7.)
b) Artérite virale équine (Chapitre 2.5.10.)
Point 18 Peste équine
a) Peste équine (Chapitre 2.5.14.)
b) Lignes directrices pour la surveillance de la peste équine (Annexe 3.8.X.)
Point 19 Peste porcine africaine (Chapitre 2.6.6.)
Point 20 Peste porcine classique
a) Peste porcine classique (Chapitre 2.6.7.)
b) Lignes directrices pour la surveillance de la peste porcine classique (Annexe 3.8.8.)
Point 21 Influenza aviaire
a) Influenza aviaire (Chapitre 2.7.12.)
b) Lignes directrices pour l’inactivation du virus de l’influenza aviaire (Annexe 3.6.5.)
c) Lignes directrices pour la surveillance de l’influenza aviaire (Annexe 3.8.9.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres/mars 2008
Annexe II (suite)
Point 22 Maladie de Newcastle
a) Maladie de Newcastle (Chapitre 2.7.13.)
b) Lignes directrices pour la surveillance de la maladie de Newcastle (Annexe 3.8.X.)
c) Lignes directrices pour l’inactivation du virus de la maladie de Newcastle
Point 23 Fièvre de West Nile (Chapitre 2.X.XX.)
Point 24 Identification et traçabilité des animaux
a) Projet de lignes directrices pour la conception et la mise en œuvre de systèmes
d'identification visant à assurer la traçabilité animale
b) Préparation de la Conférence internationale de l’OIE sur l’identification et la traçabilité
animales
Point 25 Lignes directrices pour la maîtrise des dangers sanitaires et zoosanitaires significatifs liés aux
produits d’alimentation animale
Point 26 Salmonella
a) Salmonella Enteritidis et S. Typhimurium dans les élevages de volailles (Chapitre 2.10.2.)
b) Procédures d'hygiène et de sécurité sanitaire dans les élevages de volailles
reproductrices et les couvoirs (Annexe 3.4.1.)
c) Lignes directrices pour la détection, la maîtrise et la prévention des infections à
Salmonella Enteritidis et S. Typhimurium dans les élevages de pondeuses d’œufs de
consommation (annexe 3.10.2.)
Point 27 Bien-être animal
a) Définition du vocable « bien-être animal »
b) Lignes directrices pour le transport des animaux par voie maritime (Annexe 3.7.2.) et par
voie terrestre (Annexe 3.7.3.)
c) Lignes directrices pour le transport des animaux par voie aérienne (Annexe 3.7.4.)
d) Lignes directrices pour l’abattage des animaux (Annexe 3.7.5.)
e) Lignes directrices pour la mise à mort d’animaux à des fins prophylactiques
(Annexe 3.7.6.)
f) Projet de lignes directrices pour le contrôle des populations canines
g) Etat d’avancement des travaux du Groupe ad hoc sur le bien-être des animaux de
laboratoire
h) Préparation de la Seconde Conférence mondiale de l’OIE sur le bien-être animal (2008)
i) Etat d’avancement des travaux du Groupe ad hoc sur les systèmes de production
animale
Point 28 Petit coléoptère de la ruche (Annexe 2.9.X.)