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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2012
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 4 - 13 septembre 2012
__________
Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE
Dr Alejandro Thiermann
Président
OIE
12, Rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Etienne Bonbon
Vice-président
Direction générale de l'alimentation
Ministère de l’Agriculture, de
l’Agroalimentaire et de la Forêt
FRANCE
[email protected]
Dr Jorge Caetano
General Coordination of the Brazilian
Official Plant and Livestock Lab Net
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Salah Hammami
Professeur Directeur Général
Centre National de Veille Zoosanitaire
38, Avenue de Charles Nicolle
Cité El Mahrajène, Belvédère 1082
TUNISIE
Tél. :[phone]
[email protected]
[email protected]
Prof. Stuart MacDiarmid
Vice-President
Principal Adviser,
Risk Analysis and
Adjunct Professor in Veterinary
Biosecurity
(Massey University)
Ministry for Primary Industries
Pastoral House, 25 The Terrace,
P.O. Box 2526, Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Toshiyuki Tsutsui
Senior Researcher
Epidemiological Research Team
National Institute of Animal Health
5-1-3 Kannondai Tsujuba-shi Ibaraki Pref
JAPON
Tél. :[phone]
[email protected]
AUTRES PARTICIPANTS
Dr Sarah Kahn
[email protected]
SIÈGE DE L’OIE
Dr Bernard Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Derek Belton
Chef
Service du commerce international
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Gillian Mylrea
Adjointe
Service du commerce international
[email protected]
Dr Masatsugu Okita
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dietrich Rassow
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr Mariela Varas
Chargée de mission
Service du commerce international
[email protected]

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2012
Annexe I (suite)
Dr Masatsugu Okita
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr Karim Ben Jebara
Head
Service de l’information zoosanitaire
[email protected]
Dr Dietrich Rassow
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr Elisabeth Erlacher-Vindel
Deputy Head
Service scientifique et technique
[email protected]
Dr Mariela Varas
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr François Diaz
Chargé de mission
Service scientifique et technique
[email protected]

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2012
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 4 – 13 septembre 2012
__________
Ordre du jour adopté
A. RENCONTRE AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
Accueil du Directeur général
B. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
C. RAPPORT DE LA RÉUNION CONJOINTE ENTRE LE BUREAU DE LA COMMISSION DU CODE ET
LE PRÉSIDENT DE LA COMMISSION SCIENTIFIQUE (3 septembre)
D. EXAMEN DES COMMENTAIRES DES PAYS MEMBRES ET TRAVAUX DES GROUPES D’EXPERTS
CONCERNÉS
Point 1 Commentaires généraux des Membres de l’OIE
Point 2 Dossiers horizontaux : évolution du Code terrestre pour traiter de la faune sauvage
Point 3 Glossaire
Point 4 Notification de maladies et informations épidémiologiques (chapitre 1.1.)
Point 5 Critères d’inscription des maladies sur la liste de l’OIE (chapitre 1.2.)
a) Révision de la liste des maladies proposée par le Groupe ad hoc sur la notification des maladies
animales et des agents pathogènes
b) Maladies des abeilles figurant sur la liste de l’OIE
Point 6 Appui aux services vétérinaires
a) Évaluation des Services vétérinaires (chapitre 3.2.)
b) Législation vétérinaire (chapitre 3.4.)
c) Rapport du Groupe ad hoc sur l’évaluation des Services vétérinaires
i) Sixième édition de l’Outil PVS de l’OIE (pour publication en 2013)
ii) Maîtrise des dangers zoosanitaires et sanitaires associés à l’alimentation animale (chapitre 6.3.)
Point 7 Semence et embryons
a) Collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats (chapitre 4.6.)
b) Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivo (chapitre 4.7.)
Point 8 Mesures de sécurité biologique dans le cadre de la production de volailles (chapitre 6.4.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2012
Annexe II (suite)
Point 9 Résistance aux agents antimicrobiens
a) Travaux de l’OIE sur la résistance aux agents antimicrobiens
b) Mise à jour du chapitre 6.6. (Introduction aux recommandations visant à prévenir les
antibiorésistances)
c) Mise à jour du chapitre 6.7. (Harmonisation des programmes nationaux de suivi et de surveillance de
l’antibiorésistance)
d) Mise à jour du chapitre 6.9. (Utilisation responsable et prudente des antimicrobiens en médecine
vétérinaire)
e) Mise à jour du chapitre 6.10. (Appréciation des risques d’antibiorésistance secondaires à l’usage des
antimicrobiens chez les animaux)
Point 10 Zoonoses transmissibles par les primates non humains (chapitre 6.11.)
Point 11 Bien-être animal
a) Groupe de travail sur le bien-être animal – Rapport de la réunion de juin 2012
b) Projet de nouveau chapitre sur le bien-être des poulets de chair et les systèmes de production animale
(chapitre 7.X.)
c) Commentaires des Membres sur les chapitres 7.1., 7.8. et 7.9.
d) Chapitres 7.3., 7.5. et 7.6.
e) Informations sur la proposition de l’Organisation internationale de normalisation de rédiger des
spécifications techniques en matière de bien-être animal
Point 12 Maladie d’Aujeszky (chapitre 8.2.)
Point 13 Fièvre charbonneuse (chapitre 8.3.)
Point 14 Parasites zoonotiques
a) Infections à Echinococcus granulosus (chapitre 8.4. révisé)
b) Infections à Echinococcus multilocularis (nouveau chapitre X.X.)
c) Rapport de la réunion du Groupe ad hoc sur les parasites zoonotiques (infections à Trichinella spp.,
chapitre 8.13.)
Point 15 Fièvre aphteuse
a) Fièvre aphteuse (chapitre 8.5.)
b) Commentaires émanant de Membres sur le chapitre 1.6.
b) Inactivation du virus de la fièvre aphteuse dans les boyaux des bovidés
Point 16 Rage (chapitre 8.10.)
Point 17 Peste bovine (chapitre 8.12.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Septembre 2012
Annexe II (suite)
Point 18 Examen des chapitres sur les maladies des abeilles
a) Contrôle sanitaire officiel des maladies des abeilles (chapitre 4.14.)
b) Informations générales ayant trait aux chapitres du Code terrestre dédiés aux maladies des abeilles
c) Maladies des abeilles (chapitres 9.1. à 9.6.)
Point 19 Laryngotrachéite infectieuse aviaire (chapitre 10.3.)
Point 20 Influenza aviaire (chapitre 10.4.)
Point 21 Brucellose (chapitre 11.3.)
Point 22 Péripneumonie contagieuse bovine (chapitre 11.8.)
Point 23 Maladies des équidés
a) Peste équine (chapitre 12.1.)
b) Grippe équine (chapitre 12.6.)
c) Artérite virale équine (chapitre 12.9.)
Point 24 Infection à Chlamydophila abortus (chapitre 14.5.)
Point 25 Peste des petits ruminants (chapitre 14.8.)
Point 26 Tremblante (chapitre 14.9.)
Point 27 Peste porcine classique (chapitre 15.2.)
Point 28 Maladie hémorragique épizootique – nouveau chapitre
Point 29 Rapport du Groupe ad hoc sur l’enseignement vétérinaire
E. QUESTIONS DIVERSES
Point 30 Mise à jour du programme d’activités de la Commission du Code
Point 31 Espèces exotiques envahissantes
a) Projet de lignes directrices de l’OIE sur l’appréciation du risque d’invasion par des espèces animales
non indigènes
b) État d’avancement des activités de l’OIE
i) Atelier OMC/STDF sur les espèces exotiques invasives et le commerce international
ii) État d’avancement de l’accord proposé entre l'OIE et la Convention sur la diversité biologique
Point 32 Examen des candidatures au statut de Centre collaborateur de l'OIE
a) Proposition de l’Université nationale autonome du Mexique (UNAM) de rejoindre le Centre
collaborateur sur le bien-être animal pour le Chili et l’Uruguay
b) Proposition de jumelage entre l’Australie/Nouvelle-Zélande et la Malaisie sur le bien-être animal