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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Février2013
Annexe I
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES SANITAIRES DE L’OIE
POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 19 - 28 février 2013
__________
Liste des participants
MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODE
Dr Alejandro Thiermann
Président
OIE
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Etienne Bonbon
Vice-président
Advisor of the OIE’s Director General
[email protected]
Dr Jorge Caetano
General Coordination of the Brazilian
Official Plant and Livestock Lab Net
Ministerio da Agricultura, Pecuaria e
Abastecimento
Espl. dos Ministerios
Bloco D Anexo B4 -ANDAR
70.043-900 Brasilia DF
BRÉSIL
Tél. : [phone]
[email protected]
Dr Salah Hammami
Professeur Directeur Général
Centre National de Veille Zoosanitaire
38, avenue de Charles Nicolle
Cité El Mahrajène
Belvédère 1082
TUNISIE
Tél. :[phone]
[email protected]
[email protected]
Prof. Stuart MacDiarmid
Vice-Président
Principal Adviser,
Risk Analysis and
Adjunct Professor in Veterinary
Biosecurity
(Massey University)
Ministry for Primary Industries
Pastoral House, 25 The Terrace,
P.O. Box 2526, Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Toshiyuki Tsutsui
Senior Researcher
Epidemiological Research Team
National Institute of Animal Health
5-1-3 Kannondai Tsujuba-shi Ibaraki Pref
JAPON
Tél. : [phone]
[email protected]
SIÈGE DE L’OIE
Dr Bernard Vallat
Directeur général
12, rue de Prony
75017 Paris
FRANCE
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]
Dr Derek Belton
Chef
Service du commerce international
Tél. : [phone]
[email protected]
Dre Gillian Mylrea
Adjointe
Service du commerce international
[email protected]
Dr Masatsugu Okita
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dr Dietrich Rassow
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]
Dre Mariela Varas
Chargé de mission
Service du commerce international
[email protected]

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Février2013
Annexe II
RÉUNION DE LA COMMISSION DES NORMES
SANITAIRES DE L’OIE POUR LES ANIMAUX TERRESTRES
Paris, 19 - 28 février 2013
__________
Ordre du jour adopté
A. ENTRETIEN AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’OIE
Accueil du Directeur général
B. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
C. RÉUNION CONJOINTE DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DU CODE ET DU BUREAU DE LA
COMMISSION SCIENTIFIQUE (4 et 8 février)
D. EXAMEN DES COMMENTAIRES SOUMIS PAR LES PAYS MEMBRES ET DES TRAVAUX DES
GROUPES D’EXPERTS
Point 1 Commentaires généraux soumis par les Pays Membres de l’OIE
Point 2 Questions horizontales
a) Guide de l’utilisateur
b) « Normes » par opposition à « Lignes directrices » et à « Recommandations »
Point 3 Glossaire
Point 4 Notification de maladies, d’infections, d’infestations et d’informations épidémiologiques (Chapitre 1.1.)
a) Notification de maladies et d’informations épidémiologiques (Chapitre 1.1.)
b) Notification d’une « maladie émergente »
Point 5 Critères d’inscription des maladies sur la liste de l’OIE
a) Critères d’inscription des maladies sur la liste de l’OIE (Chapitre 1.2.)
b) Rapport du Groupe ad hoc sur la notification des maladies animales et des agents pathogènes, et
rapport sur les concertations tenues par voie électronique par le Groupe ad hoc sur l’inscription de la
cysticercose porcine (Taenia solium)
Point 6 Appui aux Services vétérinaires
a) Évaluation des Services vétérinaires (Chapitre 3.2.)
b) Législation vétérinaire (Chapitre 3.4.)
c) Rapport du Groupe ad hoc sur la législation vétérinaire
d) Le point sur les activités de l’OIE dans le domaine du renforcement des Services vétérinaires
Point 7 Semence et embryons
a) Collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats (Chapitre 4.6.)
b) Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivo (Chapitre 4.7.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Février2013
Annexe II (suite)
Point 8 Mesures de sécurité biologique dans le cadre de la production de volailles (Chapitre 6.4.)
Point 9 Antibiorésistance
a) Introduction aux recommandations visant à prévenir les antibiorésistances (Chapitre 6.6.)
b) Harmonisation des programmes nationaux de surveillance et de suivi de la résistance aux agents
antimicrobiens (Chapitre 6.7.)
c) Utilisation responsable et prudente des agents antimicrobiens en médecine vétérinaire (Chapitre 6.9.)
d) L’appréciation des risques d’antibiorésistance secondaires à l’usage des agents antimicrobiens chez
les animaux (Chapitre 6.10.)
Point 10 Zoonoses transmissibles par les primates non humains (Chapitre 6.11.)
Point 11 Bien-être animal
a) Projet de nouveau chapitre sur le bien-être animal et les systèmes de production de poulets de chair
(Chapitre 7.X.)
b) Commentaires émanant de Pays Membres sur des chapitres existants (Chapitres 7.1., 7.3., 7.5., 7.6.,
7.8. et 7.9.)
c) Actualisation de chapitres existants (Chapitres 7.5. et 7.6.)
d) Rapport de la réunion du Groupe ad hoc de l’OIE sur le bien-être animal et les systèmes de production
de bovins laitiers (janvier 2013)
e) Programme d’activité du Groupe de travail sur le bien-être animal
Point 12 Fièvre catarrhale du mouton (Chapitre 8.3.)
Point 13 Parasites zoonotiques
a) Infection à Echinococcus granulosus (Chapitre 8.4. révisé)
b) Infection à Echinococcus multilocularis (Nouveau chapitre X.X.)
c) Infection à Trichinella spp. (Chapitre 8.13.)
Point 14 Fièvre aphteuse (Chapitre 8.5.)
Point 15 Rage (Chapitre 8.10.)
Point 16 Peste bovine (Chapitre 8.12.)
Point 17 Examen des chapitres sur les abeilles
a) Contrôle sanitaire officiel des maladies des abeilles (Chapitre 4.14.)
b) Maladies des abeilles (Chapitres 9.1. à 9.6. inclus)
Point 18 Influenza aviaire (Chapitre 10.4.)
Point 19 Maladie de Newcastle (Chapitre 10.9.)
Point 20 Infection à Brucella abortus, melitensis et suis (Chapitre 8.X.)

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Commission des normes sanitaires de l’OIE pour les animaux terrestres / Février2013
Annexe II (suite)
Point 21 Encéphalopathie spongiforme bovine (Chapitres 11.5. et 1.6.)
Point 22 Péripneumonie contagieuse bovine (Chapitre 11.8.)
Point 23 Maladies des équidés
a) Peste équine (Chapitre 12.1.)
b) Artérite virale équine (Chapitre 12.9.)
c) Mise à jour sur les mouvements internationaux de chevaux de compétition
Point 24 Infection à Chlamydophila abortus (Chapitre 14.5.)
Point 25 Peste des petits ruminants (Chapitre 14.8.)
Point 26 Peste porcine classique
a) Peste porcine classique (Chapitre 15.2.)
b) Questionnaire (Chapitre 1.6.)
c) Surveillance de la santé animale (Chapitre 1.4.)
Point 27 Projet de nouveau chapitre sur la maladie hémorragique virale (Chapitre X.X.)
Point 28 Nouveau projet de chapitre horizontal sur la lutte contre les maladies (Chapitre X.X.)
Point 29 Rapport du Groupe de travail sur la sécurité sanitaire des aliments d’origine animale pendant la phase de
production
E. AUTRES POINTS
Point 30 Mise à jour du programme de travail de la Commission du Code
Point 31 Examen des candidatures au statut de Centre collaborateur de l'OIE
a) Candidature de l'Institut pour la recherche sur les animaux de laboratoire (ILAR) au statut de Centre
collaborateur de l’OIE pour la science et le bien-être des animaux de laboratoire
b) Autres candidatures
Point 32 Inactivation des agents pathogènes dans les boyaux naturels
Point 33 Avis d’expert sur les épreuves diagnostiques de la dermatose nodulaire contagieuse (Chapitre 11.12.)
Point 34 Autres questions transmises par la Commission scientifique
Point 35 Dates proposées pour les réunions de 2014
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