Rapport d`activité 2015 - Rhônalpénergie

rapport d’activité
2015

RAEE - Rapport d’activité 2015
• Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
• Départements de la région
Conseil départemental de l’Ardèche
Conseil départemental de la Drôme
Conseil départemental de l’Isère
Conseil départemental de la Loire
Conseil départemental de Savoie
• Autres représentants
Saint-Etienne Métropole
Bourg-en-Bresse Agglomération
Communauté d’Agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communauté d’agglomération du Pays Viennois
Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais
Communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI)
Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse
Communauté de communes du Trièves
Communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône
Ville d’Annemasse
Ville de Chambéry
Ville de Chaponost
Ville de Crest
Ville de Feyzin
Ville de Grenoble
Ville de Montluel
Ville de Portes-lès-Valence
Ville de Seyssinet-Pariset
Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’agglomération
grenobloise
Agence Locale de l’Energie du Grand Lyon
Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Loire
ADUHME
SIEA, Ain
SDE 07, Ardèche
Energie SDED, Drôme
SEDI, Isère
SIEL, Loire
SYDER, Rhône
Les membres de RAEE
Les membres de RAEE (69 organismes membres, représentés par 104 personnes) se réunissent deux fois
par an en Assemblée générale. Ils sont répartis en cinq collèges :
>
M. François-Éric Carbonnel
Mme Michèle Cedrin
M. Bernard Chaverot
M
me
Muriel Coativy
M. Éric Fournier
M
me
Karine Lucas
M
me
Virginie Pfanner
M
me
Marie-Hélène Riamon
M. Simon Plénet
M
me
Patricia Brunel-Maillet
M. Robert Duranton, M. Gérard Dezempte (suppléant)
M. Sylvain Dardoullier, M
me
Corinne Besson-Fayolle
M
me
Marie-Michelle Vialleton, M
me
Pascale Vialle-Dutel
(suppléantes)
M. Hervé Gaymard, M
me
Annick Cressens (suppléante)
M. Gaël Perdriau
M. Michel Fontaine, M
me
Claudie Saint-André
M.
Nicolas Daragon, M. Bernard Duc
M. Thierry Kovacs, M. Mustapha L’Haoua
M. Dominique Parrel
M. Jean-Bernard Griotier
M. Jean-Pierre Roche
M. Jérôme Fauconnier
M. Hubert Roffat, M. Vincent Roger
M
me
Mylène Saillet
M. Michel Dantin
M. Damien Combet
M. Romain Giraud
M. Yves Blein
M. Vincent Fristot
M. Romain Daubie
M. Daniel Grousson
M. Marcel Reppelin
M. Jérôme Dutroncy
M
me
Hélène Geoffroy
M. Jean-Pierre Berger
M
me
Odile Vignal
M. Charles de la Verpillière
M. Jacques Genest, M. René Sabatier
M. Jean Besson, M. Alain Fabre
M. Bertrand Lachat, M. Luc Satre
M. Bernard Fournier
M. Daniel Martin, M. Malik Hechaichi
>
Collège 1 : Collectivités territoriales et leurs groupements
02

RAEE - Rapport d’activité 2015
SIGERLY, région lyonnaise
SDES, Savoie
SYANE, Haute-Savoie
Compagnie Nationale du Rhône
EDF
ERDF Rhône-Alpes Bourgogne
ENGIE
GRDF
Gaz Electricité de Grenoble
Helios avocats associés
IFP Energies Nouvelles
ISERGIE
R.T.E. SERAA
Compagnie de Chauffage de Grenoble
FEDENE
Fédération Française du Bâtiment Rhône-Alpes
OPAC de l’Isère
Lyon Métropole Habitat
SCET
SERL
A.F.G. Centre-Est
AGEDEN
ARRA Habitat
ASDER
HESPUL
CAPEB Rhône-Alpes
CIRIDD
CITELEC Grenoble
Cluster Rhône-Alpes Eco-Energies
FIBRA
FRAPNA
IERA
TENERRDIS
VAD
>
Collège 5 : Personnalités qualiées
Les membres de RAEE
M. Pierre Abadie
M. Robert Clerc
M. Jean-Paul Amoudry
M
me
Elisabeth Ayrault, M. Frédéric Storck
M. Jacques Longuet, M. Pierre Calzat
M. Didier Jacquemoux
M. Guillaume Normand
M. Servan Le Guern, M. Olivier Bresson
M. Claude Bourdet
M. Thierry Cornillet
M. Pierre Beccat
M. Serge Nocodie, M. Thierry Jacquin
M. Christian Guilloux, M. Rémy Darroux
M. Hakim Sabri, M. Patrice Perier
M. Lionel Lacroix
M. Jacques Blanchet, M. Michael Odent
M
me
Isabelle Rueff, M. Benoît Jehl
M. Philippe Parnet, M. Patrick Vachez
M. Laurent Bechaux
M. Philippe Rambaud
>
Collège 2 : Entreprises publiques ou privées intervenant dans le domaine de l’énergie ou de l’environnement
>
Collège 3 : Organismes consulaires, sociétés d’économie mixte, autres organismes publics, syndicats
et associations professionnelles
>
Collège 4 : Associations Loi 1901 œuvrant dans le domaine de l’énergie ou de l’environnement
M. Jean-Claude Haumont
M. Laurent Lefebvre
M
me
Aïcha Mouhaddab
M. Alain Weber
M. Paul Coste
M. Benoît Gauthier, M. Gilbert Storti
M. Roland Fortunier
M. Jean-Benoît Carreau
M
me
Marie-Soriya Ao
M. Dominique Sardet
M. Jean-Claude Chenu
M. Paul Coste
M
me
Catherine Candela
M
me
Karine Lapray
M. Jean-Claude Bertrand (CESER)
M. Jean-Luc Flaugère (CESER)
M
me
Sophie D’Herbomez- Provost (CESER)
M. Georges Braud
M. Jean Fluchère
M. Jean-Paul Giraud
M. Alain Jeune
03

RAEE - Rapport d’activité 2015
04 Le mot du Président
>
L’année 2015 a été marquée par deux évènements majeurs qui ont impacté
l’activité de RAEE : la loi relative à la transition énergétique pour la croissance
verte et la COP21. Deux avancées majeures dans lesquelles l’agence régionale
s’est largement impliquée en contribution et en relais vers les territoires de la
région. Ce travail s’est inscrit dans la continuité des conventions partenariales
d’objectifs liant la Région et l’agence régionale.
A la fois force d’innovation, de mise en réseau des acteurs avec le souci
de la massication, RAEE a impulsé et coordonné de nombreuses actions
partenariales : les champs du bâtiment économe en énergie, de la biomasse,
du photovoltaïque, de l’écomobilité, de la commande publique durable sont
traités par l’agence régionale. Autant de domaines où des résultats sont
obtenus grâce à un travail mené avec les acteurs publics et privés et avec les
acteurs économiques. Les démarches concernant les centrales villageoises
photovoltaïques ou la mise en œuvre des plateformes territoriales de la
rénovation énergétique de l’habitat en sont deux bons exemples.
Début 2016 a vu la naissance de la grande Région Auvergne-Rhône-Alpes.
De nouvelles compétences lui sont attribuées par la loi NOTRe. De nouvelles
orientations de la politique régionale en matière d’environnement, de
développement durable et d’énergie sont annoncées. Dans ce contexte, RAEE a
déjà contacté des acteurs auvergnats et mené quelques actions.
L’agence régionale s’inscrira dans la grande Région au service de ses
territoires, de ses citoyens et de ses entreprises.
Serge Nocodie, Président de Rhônalpénergie-Environnement

RAEE - Rapport d’activité 2015
05
Sommaire
>
Démarches
territoriales
et outils de la
gouvernance
p. 08
• Capitaliser et promouvoir les démarches territoriales p. 08
- Centre de ressources p. 08
- Concours éco-responsabilité et développement durable p. 09
- Le réseau régional des TEPOS p. 09
- Empreinte énergétique de la région Auvergne-Rhône-Alpes p. 09
- Impact sur l’emploi de la mise en oeuvre du SRCAE p. 09
• Animer des réseaux d’acteurs p. 10
• Accompagner les territoires p. 10
- Démarches énergie-climat p. 10
- Amélioration continue : évaluation, suivi, observation p. 11
- Agendas 21 p. 11
- Parcs naturels régionaux p. 12
- Agir sur les changements de pratiques des citoyens p. 12
- Planication collaborative de l’énergie durable p. 13
• Montages financiers et juridiques des projets p. 14
- Certicats d’économie d’énergie p. 14
- Conseillers en énergie partagés p. 14
- Contrats de performance énergétique p. 15
- SPL OSER p. 15
- Réseau des syndicats d’énergies de Rhône-Alpes p. 15
- Investissement citoyen dans les énergies renouvelables p. 16
Domaines
de la transition
énergétique
p. 17
• Énergie et climat p. 17
- Le bois énergie p. 17
- Le biogaz p. 18
- L’énergie hydraulique p. 19
- L’énergie éolienne p. 19
- L’énergie solaire p. 20
- Les réseaux de chaleur p. 20
- Les réseaux intelligents p. 21
- La vulnérabilité énergétique des territoires p. 23
- Le changement climatique p. 24
• Bâtiments durables et urbanisme p. 25
• Mobilité et transport p. 29
• Économie circulaire p. 30
• Commande publique durable p. 31
Observatoires
régionaux
p. 06
L’expérience
européenne
p. 32
Communiquer
animer et
partager
p. 34
Bilan social et financier p. 37
L’équipe opérationnelle p. 38
Certification ISO 14001 p. 39