Organisation des Soins en Aquitaine

C A I S S E
N A T I O N A L E
D E
L' A S S U R A N C E
M A L A D I E
L’Organisation des Soins
en Cancérologie
L'Assurance Maladie
sécurité sociale
service médical d'Aquitaine
novembre 2004
Le SROS de cancérologie
z
z
z
z
Signature du directeur de l’ARH :
septembre 2005
Recommandations des experts : début 2005
Les recommandations serviront d’assise pour
l’élaboration des annexes et la rédaction du
schéma
Élaboration concomitante et coordonnée avec le
plan cancer : prolongement des actions engagées
dans le plan cancer
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
Fondée sur les principes :
•
•
•
•
équité d’accès aux soins
coordination des acteurs
qualité des pratiques professionnelles
écoute et information des patients
et de leurs familles
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
z
une prise en charge de qualité
z
une graduation des structures de soins
(structures autorisées, prises en charge de proximité,
réseaux de santé en cancérologie)
z
une organisation au sein des établissements
(procédure d’autorisation, participation à un réseau, 3C)
z
une organisation au sein des territoires de santé (sites de
cancérologie, établissements associés, relation ville-hôpital)
z
une organisation au sein de la région (pôle régional de
cancérologie, organisation régionale en réseau)
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
Les principes d’une prise en charge de qualité
l’information du patient et son accord sur son parcours
thérapeutique
z un accès rapide au diagnostic
z des conditions d’annonce organisées
z une stratégie de traitements définie sur une base
pluridisciplinaire et sur des référentiels
z la remise d’un programme personnalisé de soins
z une prise en charge globale et continue
- traitements spécifiques de qualité dans les meilleurs délais
- accès aux soins de support
z
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
Une graduation des structures de soins
z les
établissements de santé traitant les patients
atteints de cancer
z les structures de soins associées aux prises
en charge de proximité
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
Établissements de santé traitant les patients
procédure d’autorisation spécifique pour leurs activités
de soins « traitement du cancer »
z pour la pratique des soins en cancérologie : chirurgie,
chimiothérapie et radiothérapie
z conditions d’implantation et critères d’agrément
(décrets en cours) : plateaux techniques, niveaux d’activité,
compétences humaines
z membres d’un réseau de santé en cancérologie, répondre
aux missions des 3C
z établissements de santé et centres de radiothérapie
z
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
Établissements et structures de soins associés
z participation
à la prise en charge de proximité
z services
de médecine polyvalente, hôpitaux locaux,
établissements SSR , structures de soins à domicile
z application
et suivi des traitements prévus dans le
PPS (chimiothérapie)
z avec
accord du malade, en coordination avec le site
z membres
d’un réseau de santé en cancérologie
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
Les centres de coordination en cancérologie (3C)
z
établissements de santé et centres de radiothérapie
autorisés
z
à partir d’un site de cancérologie ou d’un
établissement de soins
z
véritables cellules qualité, sous la responsabilité de
la commission ou de la conférence médicale
z
objectif : augmenter l’efficience de tous
z
pas de hiérarchie supplémentaire
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
Les centres de coordination en cancérologie (3C) :
leurs missions
mise à disposition des référentiels, thésaurus, protocoles
z mise en œuvre effective de la pluridisciplinarité
z mise en place du dispositif d’annonce
z élaboration des PPS, suivi individualisé
z guichet d ’information
z traçabilité et rétro information
z évaluation de la satisfaction des patients et
des équipes soignantes
z
Plan cancer en Aquitaine :
élaboration d’un cahier des charges des 3 C
3 principes de base
z
tout établissement appelé à traiter un patient atteint
d’un cancer devra constituer ou intégrer un 3C
z
participation au réseau territorial
z
adhésion au réseau régional obligatoire :
le coordonnateur du 3C sera membre du réseau
régional
Plan cancer en Aquitaine :
élaboration d’un cahier des charges des 3 C
Critères d’équipement
– lits de médecine (HC et HTP), activité chirurgicale
cancérologique, chimiothérapie, radiothérapie
– réanimation, IRM , radiologie, échographie, mammographie,
scanner
– unité centralisée de préparation des cytostatiques
Critères de personnel
– un oncologue médical, deux radiothérapeutes, au moins trois
chirurgiens compétents en cancérologie (chirurgie viscérale,
urologie et gynécologie)
– des infirmiers spécialement formés à la cancérologie, assistante
sociale, kinésithérapeute, psychologue
Plan cancer en Aquitaine :
élaboration d’un cahier des charges des 3 C
Composition d’un 3C
–
–
–
–
–
un représentant des différentes disciplines médicales
psychologue, kinésithérapeute, infirmier,
usagers, représentant de chaque établissement membre
ouvert aux médecins libéraux de ville,
organisation et modalités de mise en place : initiative de ou
des établissements membres
Une équipe de coordination du 3C
– un médecin responsable : interlocuteur des instances,
nommé par les commissions ou conférences médicales
– un(e) infirmier(e)
– une assistante sociale
– une secrétaire
Plan cancer en Aquitaine :
élaboration d’un cahier des charges des 3 C
Proposition de répartition territoriale
– découpage territorial aquitain en cours de finalisation
– la répartition des 3C se calquera sur les territoires de recours,
les sites de cancérologie, les actuelles UCPO
Après adoption du cahier des charges
– Envoi de la procédure ARH aux établissements susceptibles
d’être centres de coordination
– Reconnaissance et identification des 3C par l’ARH début 2005
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
Au sein des territoires : les sites en cancérologie
z
établissements de santé et centres de radiothérapie autorisés
z
accès disponible à l’ensemble des traitements nécessaires au
niveau du territoire
z
prise en charge de la majorité des patients atteints de cancer
(diagnostic et traitement par chirurgie, radiothérapie,
chimiothérapie), accès aux soins du support
z
identification des sites par le SROS
z
un ou plusieurs sites par territoire
z
coopérations inter hospitalières nécessaires
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
La mission territoriale : réseau de proximité ville-hôpital
z
coordination entre les établissements membres du site, les
établissements et structures associés, les professionnels
libéraux
z
pour une prise en charge de proximité de qualité,
coordination entre acteurs hospitaliers et acteurs du domicile
z
organisation nécessaire pour continuité des soins, accès à des
soins spécifiques au domicile dans des conditions de sécurité
(chimiothérapies)
z
association du médecin traitant,
z
collaboration avec les autres réseaux
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
La mission régionale : réseau régional de cancérologie
z
promotion et amélioration de la qualité (diffusion de référentiels
et recommandations, actualisation, audits qualité)
z
promotion d’outils de communication communs
z
aide à la formation
z
recueil et analyse régionale des données relatives à l’activité de soins
et au suivi épidémiologique
z
information des professionnels et des patients
z
cahier des charges prévu, élaboré par INCa
z
avec des outils nécessaires : dossier communiquant, outils de
visioconférence
L’Organisation des soins en cancérologie :
Projet de circulaire DHOS (version 27/10/04)
l’offre de soins de recours : pôle régional de cancérologie
1ère mission : le soin
– réunir des compétences d’expertise, de recherche clinique et
d ’innovation
– en garantir l’organisation coordonnée
2ème mission
– participation à l ’enseignement, à la recherche et à
l ’innovation