LES AVIS DU CESE

LES AVIS DU CESELES AVIS DU CESE
CESE 08 MARS 2017
Vers une bioéconomie durable
Jean-David Abel et Marc Blanc
Direction de l’information
légale et administrative
Les éditions des Journaux officiels
www.ladocumentationfrancaise.fr
CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL
ET ENVIRONNEMENTAL
9, place d’Iéna
75775 Paris Cedex 16
Tél. : [phone]
www.lecese.fr
La bioéconomie est en plein essor. Fondée sur l’utilisation de la biomasse, elle semble porteuse
d’alternatives au modèle actuel de développement car elle permet de remplacer en partie des
ressources  nies par des ressources renouvelables. Tous les besoins de nos sociétés modernes
(alimentation, chimie, transport, énergie, construction, logement, habillement…) sont concernés.
Or la bioéconomie impacte nécessairement les écosystèmes. Sa durabilité dépend de sa capacité à
les préserver. Pour être reproductible par les générations futures, elle doit s’inscrire dans les limites
biogéochimiques de la planète (climat, écosystèmes, biodiversité…).
Alors que la France vient de se doter d’une stratégie nationale bioéconomie, des di érences
persistent dans l’analyse des conditions de sa durabilité. Elles nécessitent d’être examinées
et précisées. Partant de ce constat, le Conseil présente ses propositions pour un déploiement
écologiquement, socialement et économiquement soutenable de la bioéconomie.
No 41117-0008 prix : 19,80 €
ISSN 0767-4538 ISBN 978-2-11-151094-4
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2017-08
NOR : CESL1100008X
Jeudi 27 avril 2017
JOURNAL OFFICIEL
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mandature 2015-2020 – Séance du mardi 28 mars 2017
Question dont le Conseil économique, social et environnemental a été saisi, par décision de son
bureau en date du 12avril2016. Le bureau a coné à la section de l'environnement la préparation
d’une avis intitulé : Vers une bioéconomie durable. La section de l'environnement, présidée par
MmeAnne-Marie Ducroux, a désigné M. Jean-David Abel et M. Marc Blanc comme rapporteurs.
VERS UNE BIOÉCONOMIE DURABLE
Avis du Conseil économique, social et environnemental
présenté par
M. Jean-David Abel et M. Marc Blanc, rapporteurs
au nom de la
section de l'environnement
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2
Sommaire
p . 5 AVIS
Synthèse de l'avis p. 6
Chapitre 1. La bioéconomie, une réalité
ancienne, des enjeux nouveaux 12
I. BIOÉCONOMIE D’HIER ET D’AUJOURD’HUI 12
II. QUELLES CONDITIONS REMPLIR POUR UNE BIOÉCONOMIE
DURABLE?
14
III.UNE STRATÉGIE POUR L’OCDE ET L’UNION EUROPÉENNE 19
IV. PERSPECTIVES AU NIVEAU PLANÉTAIRE 23
V. UNE PERSPECTIVE EN CONSTRUCTION EN FRANCE 25
A. Une stratégie nationale bioéconomie en construction 26
B. Les quatre chantiers transversaux 26
1. Rassembler, dépasser les cloisonnements et coconstruire une approche système 27
2. Accompagner les acteur.rice.s sur les chemins de la transition 27
3. Identier, organiser et valoriser les échelles pertinentes du territoire 27
4. Mesurer, analyser et améliorer la mise en œuvre de la bioéconomie 27
C. Le plan d’actions 28
Chapitre 2. Une bioéconomie durable,
une exigence 30
I. LA BIOÉCONOMIE AU CŒUR DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE 30
A. Transitions et bioéconomie: quels liens? 30
1.Transition écologique 30
2.Économie ciruclaire 32
3.Transition énergétique 33
4.Transition agricole 34
5.Transition alimentaire 34
B. Transitions et bioéconomie, quels enjeux? 35
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SOMMAIRE
3
II. HARMONISER L’APPROCHE DE LA DURABILITÉ AU SEIN
DE L’UNION EUROPÉENNE
39
III. DES OUTILS AU SERVICE DE LA DURABILITÉ 39
A. Développer les analyses du cycle de vie 39
B. Aller vers une comptabilité environnementale 42
Chapitre 3. Quelles ressources,
quels développements,
quelles questions sociétales? 45
I. LES RESSOURCES POUR LA BIOÉCONOMIE, UN ENJEU MAJEUR 45
A. La biomasse, une ressource renouvelable
mais dont le caractère limité oblige à des scénarios
de production et d’usage 46
1. Concilier les prélèvements de biomasse avec les autres objectifs: climat, biodiversité,
entretien des sols, etc. 48
2. Prendre en compte les conditions réelles de mobilisation 50
3. Question complémentaire: usage des sols et importation de biomasse 51
B. Des enjeux majeurs pour l’agriculture 52
C. Des enjeux majeurs aussi pour la sylviculture 54
D. Gérer la hiérarchisation des besoins, les conits d’usage 57
II. L’ESSOR DES BIOTECHNOLOGIES,
CLÉ DU DÉVELOPPEMENT DE LA BIOÉCONOMIE
58
A. Les biotechnologies blanches 59
1. Un champ d’innovation et d’investissements… 59
2. … en évolution constante 61
3. Les bioraneries 62
4. La prévention et la surveillance des risques biotechnologiques, une priorité 64
5. Des débouchés à consolider pour les biomatériaux et les biomolécules 65
6. Les conditions du développement industriel 68
B. Les biocarburants, quelles perspectives? 70
1. Une première génération controversée 71
2. Une deuxième génération, voire une troisième en perspective 74
3. Une transition 1G/2G à résoudre 76
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Sommaire
C. Promouvoir l’interdisciplinarité de la recherche 77
1. Une recherche publique et privée déjà impliquée 77
2. Vers une nouvelle structuration pour accompagner la statégie nationale 78
III. BIOÉCONOMIE ET QUESTIONS SOCIÉTALES 81
A. Assurer les transitions économiques et sociales 81
1. Anticipation des mutations industrielles et professionnelles et impulsion
d’une dynamique pour développer les  lières bioéconomiques 81
B. Privilégier l’approche par territoire 85
1. L’exemple de Bazancourt-Pomacle 85
2. Un contexte de décentralisation qui doit être favorable à la bioéconomie 87
3. L’exemple de la méthanisation 89
C. L’articulation des politiques publiques,
une condition essentielle 91
D. Informer et débattre, une obligation 92
Conclusion 96
DÉCLARATIONS DES GROUPES _________________________ 98
SCRUTIN _________________________________________ 116
ANNEXES ________________________________________ 118
No1 composition de la section de l’environnement à la date du vote ____________ 118
No2 liste des personnalités entendues en audition et en entretiens _____________ 120
No3 synthèse des principaux résultats du scénario Afterres2050 _______________ 123
No4 extrait de la conclusion générale de l’étude prospective sur les usages
non alimentaires de la biomasse végétale – scénarios d’évolution à 2050_____ 124
No5 trois exemples d’application industrielle des biotechnologies blanches ______ 126
No6 classes de risque et règles de con nement _____________________________ 127
No7 table des illustrations ______________________________________________ 128
No8 liste des sigles ____________________________________________________ 129
No9 notes de  n de document ___________________________________________ 131
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