RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-131 PUBLIÉ LE 17 AOÛT 2016
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-131 LANGUEDOCROUSSILLONMIDI-PYRÉNÉES PUBLIÉ LE 17 AOÛT 2016 1 Sommaire Préfecture Haute-Garonne R76-2016-04-11-005 - 01-DDTM Aude - AR dossier autorisation d'exploiter -Belcastel et Buc (1 page) R76-2016-05-02-003 - 02-DDTM Aude - AR dossier autorisation d'exploiter Villeneuve Minervois (1 page) R76-2016-04-15-026 - 03-DDTM PO - AR du dossier complet demande d'autorisation préalable -JF Cottin (4 pages) R76-2016-07-28-004 - 04-ARS - décision Albascan demande IRM clinique Bonnefon Alès (3 pages) R76-2016-07-28-005 - 05-ARS - Décision Nemoscan demande IRM polyclinique Grand Sud Nîmes (3 pages) R76-2016-07-28-006 - 06-ARS - Décision GIE imag de l'institut Cancer du Gard demande IRM CHU Nîmes (2 pages) Page 3 Page 5 Page 7 Page 12 Page 16 Page 20 2 Préfecture Haute-Garonne R76-2016-04-11-005 01-DDTM Aude - AR dossier autorisation d'exploiter -Belcastel et Buc 01- AR dossier autorisation d'exploiter sur la commune de Belcastel et Buc. - signé par M. le directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-11-005 - 01-DDTM Aude - AR dossier autorisation d'exploiter -Belcastel et Buc 3 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-11-005 - 01-DDTM Aude - AR dossier autorisation d'exploiter -Belcastel et Buc 4 Préfecture Haute-Garonne R76-2016-05-02-003 02-DDTM Aude - AR dossier autorisation d'exploiter Villeneuve Minervois 02- AR dossier autorisation d'exploiter sur la commune de Villeneuve Minervois. - signé par M. le directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-05-02-003 - 02-DDTM Aude - AR dossier autorisation d'exploiter Villeneuve Minervois 5 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-05-02-003 - 02-DDTM Aude - AR dossier autorisation d'exploiter Villeneuve Minervois 6 Préfecture Haute-Garonne R76-2016-04-15-026 03-DDTM PO - AR du dossier complet demande d'autorisation préalable -JF Cottin 03 - AR du dossier complet - demande d'autorisation préalable -Jen-François Cottin. - signé par M. le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées Orientales. Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-15-026 - 03-DDTM PO - AR du dossier complet demande d'autorisation préalable -JF Cottin 7 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-15-026 - 03-DDTM PO - AR du dossier complet demande d'autorisation préalable -JF Cottin 8 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-15-026 - 03-DDTM PO - AR du dossier complet demande d'autorisation préalable -JF Cottin 9 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-15-026 - 03-DDTM PO - AR du dossier complet demande d'autorisation préalable -JF Cottin 10 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-15-026 - 03-DDTM PO - AR du dossier complet demande d'autorisation préalable -JF Cottin 11 Préfecture Haute-Garonne R76-2016-07-28-004 04-ARS - décision Albascan demande IRM clinique Bonnefon Alès 04 - Décision -Albascan - Demande d'autorisation d'installation d'une IRM spécialisée ostéo-articulaire sur le site de la Clinique Bonnefon à Alès. - signée par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-004 - 04-ARS - décision Albascan demande IRM clinique Bonnefon Alès 12 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-004 - 04-ARS - décision Albascan demande IRM clinique Bonnefon Alès 13 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-004 - 04-ARS - décision Albascan demande IRM clinique Bonnefon Alès 14 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-004 - 04-ARS - décision Albascan demande IRM clinique Bonnefon Alès 15 Préfecture Haute-Garonne R76-2016-07-28-005 05-ARS - Décision Nemoscan demande IRM polyclinique Grand Sud Nîmes 05 - Décision - Nemoscan - demande d'autorisation d'installation d'une IRM spécialisée ostéo-articulaire sur le site de la polyclinique Grand Sud(Batiment Le Méridien à Nîmes. - signée par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-005 - 05-ARS - Décision Nemoscan demande IRM polyclinique Grand Sud Nîmes 16 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-005 - 05-ARS - Décision Nemoscan demande IRM polyclinique Grand Sud Nîmes 17 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-005 - 05-ARS - Décision Nemoscan demande IRM polyclinique Grand Sud Nîmes 18 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-005 - 05-ARS - Décision Nemoscan demande IRM polyclinique Grand Sud Nîmes 19 Préfecture Haute-Garonne R76-2016-07-28-006 06-ARS - Décision GIE imag de l'institut Cancer du Gard demande IRM CHU Nîmes 06 - Décision - GIE imagerie de l'institut Cancer du Gard - demande d'autorisation d'installation d'une IRM 3 T sur le site du Pôle Neurosciences - CHU de Nîmes. - signée par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-006 - 06-ARS - Décision GIE imag de l'institut Cancer du Gard demande IRM CHU Nîmes 20 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-006 - 06-ARS - Décision GIE imag de l'institut Cancer du Gard demande IRM CHU Nîmes 21 Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-07-28-006 - 06-ARS - Décision GIE imag de l'institut Cancer du Gard demande IRM CHU Nîmes 22
