RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-131 PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2016

1
LANGUEDOC-
ROUSSILLON-
MIDI-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R76-2016-131
PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2016
Sommaire
Préfecture Haute-Garonne
R76-2016-04-11-005 - 01-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter - REVOIL Arthur
(1 page) Page 3
R76-2016-05-02-003 - 02-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter - BERTEIL Mina
(1 page) Page 5
R76-2016-04-15-026 - 03-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter - COTTIN
Jean-François (4 pages) Page 7
R76-2016-07-28-004 - 04-ARS - décision Albascan demande IRM clinique Bonnefon Alès
(3 pages) Page 12
R76-2016-07-28-005 - 05-ARS - Décision Nemoscan demande IRM polyclinique Grand
Sud Nîmes (3 pages) Page 16
R76-2016-07-28-006 - 06-ARS - Décision GIE imag de l'institut Cancer du Gard demande
IRM CHU Nîmes (2 pages) Page 20
2
Préfecture Haute-Garonne
R76-2016-04-11-005
01-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter -
REVOIL Arthur
01-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter - REVOIL Arthur.
- signé par M. le directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude -
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-11-005 - 01-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter - REVOIL Arthur 3
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-04-11-005 - 01-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter - REVOIL Arthur 4
Préfecture Haute-Garonne
R76-2016-05-02-003
02-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter -
BERTEIL Mina
02-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter - BERTEIL Mina.
- signé par M. le directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude -
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-05-02-003 - 02-DRAAF - AR dossier autorisation d'exploiter - BERTEIL Mina 5
1 / 22 100%

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-131 PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2016

La catégorie de ce document est-elle correcte?
Merci pour votre participation!

Faire une suggestion

Avez-vous trouvé des erreurs dans linterface ou les textes ? Ou savez-vous comment améliorer linterface utilisateur de StudyLib ? Nhésitez pas à envoyer vos suggestions. Cest très important pour nous !