Exhibition dans son jardin en sous-vêtement
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Par Kristel33
Bonjour,
Mon voisin se promène régulierement dans son jardin en "boxer" (sous-vêtement) au vu de ma fille de 5ans et ca ne me
plait pas que ma fille voit un homme avec un boxer limite trop petit et limite usé
Existe t-il une loi contre ça ?
Je ne veux pas porter plainte, mais juste qu'il est une tenue descente devant des enfants.
Merci d'avance pour votre réponse
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Par corimaa
Un boxer s'assimile facilement à un maillot de bain, et il est dans son jardin qui est un endroit privé. Rien ne vous
empeche de lui demander gentiment de bien vouloir mettre un short dans son jardin par respect pour vos enfants
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Par mimi493
Donc si je comprends bien, vous allez vouloir porter plainte contre tous les vacanciers sur la plage ?
Il n'expose pas ses parties sexuelles, donc il n'y a pas d'exhibition, il n'y a rien d'anormal ni de choquant qu'une enfant
de 5 ans voit un homme torse nu
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Par corimaa
Mettez une canice entre vos jardins, comme ça vous serez protegé de sa vue et inversement
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Par Kristel33
j'ai précisé dans mon message que je voulais pas porter plainte, et c'est pas le fait qu'il soit torse nu qui me gêne, c'est
qu il soit en boxer
et un boxer c'est pas pareil qu'un maillot de bain, les seins sont un peu transparent
et par ailleur il est interdit de ce promener torse nu en dehors des plages.
et je voulais savoir si il y avait une loi, pas votre avis, si c'est pour se faire incendier, ca sera ma 1er et derniere question
sur ce site
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Par Kristel33
Merci corimaa pour ta réponse
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Par mimi493
et par ailleur il est interdit de ce promener torse nu en dehors des plages. ah et quelle loi interdit de se promener torse
nu dans son jardin ?
voire même dans la rue ?
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Par Kristel33
c'est une loi municipale donc c'est pas dans toutes les villes
mille excuses, je me suis trompé
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Par mimi493
C'est exact, le maire peut prendre ce type d'arrêté, concernant la voie publique, mais évidemment,
- ce type d'arrêté est annulable si quelqu'un se plaint (voir tribunal administratif de Montpellier du 18 décembre 2007
annulant ce type d'arrêté pour la ville de la Grande-Motte) car il n'appartient pas au maire de se livrer à des
appréciations, par définitions subjectives, et donc contestables, de la moralité publique (argument du Conseil d'Etat sur
une autre affaire, concernant la commune d'Arcueil et son arrêté interdisant la publicité pour les messageries roses)
- et même quand il existe, ça ne peut concerner les lieux privés comme un jardin. Un arrêté réglementant ça dans les
lieux privés, là on est dans la dictature.
D'ailleurs, dans les villes touristiques, désormais, si la commune veut lutter contre les gens en maillot de bain en dehors
de la plage, ils embauchent des bénévoles et distribuent des tee-shirts, gratuitement, aux gens concernés.
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