UNIVERSITE DE LIEGE
Faculté de Droit et de Science Politique - Département de Science Politique
Centre de recherche SPIRAL
Fonds National de la Recherche Scientifique
Un médiateur invisible
Analyse et mise en perspective du régime de régulation des
ondes électromagnétiques
Geoffrey JORIS
Aspirant FNRS
Thèse de doctorat soutenue le 10 février 2011 en vue de l’obtention du
grade de Docteur en Science Politique
Membres du jury:
Monsieur le directeur de recherche CNRS Olivier Borraz (Science Po Paris - CSO)
Monsieur le professeur Sébastien Brunet - directeur de thèse (ULg)
Monsieur le professeur Alain Eraly (ULB)
Monsieur le directeur de recherche CNRS Pierre Lascoumes (Science Po Paris - CEE)
Madame le professeur Nathalie Schiffino (FUCAM)
Madame le professeur Catherine Zwetkoff - directrice de thèse (ULg)
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Remerciements
Commencer, mais surtout finir une thèse, n’est pas une chose facile. Loin d’être
un parcours solitaire, elle a été pour moi l’occasion de rencontrer, d’échanger et
de me confronter à des personnes qui ont croisé mon chemin et mes réflexions. Si
certaines n’ont fait que passer, égrainant le fil de mes pensées et de mon analyse,
certaines m’ont accompagné de manière récurrente et structurelle. Certaines
d’entre elles sont devenues des amies, des confidentes et m’ont permis de grandir
tant dans mes réflexions scientifiques que dans mon parcours personnel. Une
thèse, de ce point de vue, est véritablement, et sans doute avant tout, une
expérience humaine.
Arrivé au terme de cette aventure, je tiens premièrement à remercier le Fonds
National de la Recherche Scientifique (FNRS) pour le support financier et
logistique sans lequel mon parcours de thèse ne serait resté que spéculations.
Je tiens également à remercier les membres de l’Université de Liège, de la Faculté
de Droit et finalement du Département de science politique qui m’ont offert un
cadre propice à mes recherches et une écoute attentive aux questionnements
institutionnels d’un jeune chercheur.
Merci tout particulièrement aux membres du Spiral. Premièrement à Catherine
Zwetkoff par qui tout a commencé. Merci pour sa confiance, ses questions et ses
hésitations qui m’ont toujours permis de rebondir vers de nouveaux horizons.
Merci surtout à elle de m’avoir appris à prendre les difficultés avec philosophie et
amusement. Merci aussi à Sébastien Brunet pour son énergie, son soutien sans
faille et ses conseils avisés. Merci à tous mes collègues « spiraliens ». Les
compagnons de première ligne : Pierre Delvenne, Frédéric Claisse et Bernard
Cornélis. Et tous ceux qui sont venus nous rejoindre par la suite et avec qui les
débats, les terrains (de jeux) et les questionnements se sont multipliés : François
Thoreau, Martin Erpicum, Patrick Gillon, Stéphane Rieppi, Stéphanie Vanhaeren,
Clémence Massart, Kim Hendrickx, Aline Thiry, Nick Geukens, et plus
récemment Céline Parotte et Nicolas Rossignol. Merci à eux tous d’avoir fait de
mon passage parmi eux un plaisir quotidiennement renouvelé. Merci surtout de
leur temps, de leur énergie et de leurs remarques tout au long des (longues)
corrections de ma thèse. Tout ceci n’aurait pas été possible sans eux. Merci.
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Un merci tout particulier à Catherine Fallon, membre du Spiral et « déniaiseuse
professionnelle ». Merci à elle pour son énergie intarissable, sa passion et ses
encouragements. Merci à elle pour tout le temps qu’elle a pu me consacrer et ses
questionnements toujours percutants. Merci à elle surtout pour l’amie qu’elle est
devenue. Je souhaite à tout le monde de pouvoir être accompagné par une
personne d’une telle qualité professionnelle et humaine. Je sais tout ce que je lui
dois. Merci à elle pour tout.
A mes collègues « spiraliens », il convient également de remercier mes collègues
parisiens. Merci de leur accueil chaleureux dans leurs bureaux, d’abord du
Cevipof et ensuite du CEE. Merci à eux pour tous nos échanges, discussions et
encouragements. Les doctorants sont décidemment les premiers « produits »
mondialisés.
Merci aux membres de mon jury pour leurs lectures attentives et leurs remarques
stimulantes. Un merci tout particulier à Pierre Lascoumes et Alain Eraly. Le
premier pour m’avoir accueilli à Paris, le deuxième pour son soutien et ses
lectures attentives. Merci à eux deux pour leurs conseils et leurs exigences bien
nécessaires tout au long de mon processus de thèse.
Merci également à ma famille, proche et lointaine. Merci de leur compréhension
et de leurs encouragements. Merci tout particulièrement à mes Parents et Grands-
parents qui m’ont appris le goût du travail bien fait et l’envie d’aller voir ce qui se
cache de l’autre côté du tournant.
Enfin, mais sans doute avant tout, merci à toi, Frédéric. Merci de partager ma vie,
les hauts et les bas. Promis, plus (trop) de travail les soirs et les week-ends, les
vacances écourtées et reportées. Finies aussi les angoisses existentielles sur la
construction d’arguments et les piles de livres qui s’entassent dans tous les coins
de la maison. Merci pour ton soutien infatigable, pour ton écoute et ta
disponibilité. Il n’y a sans doute pas d’équation pour expliquer ça mais tu me
rends décidemment meilleur. Merci d’être toi, merci d’être là. Toujours.
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Table des matières
Liste des abréviations........................................................................................................ 10
Introduction générale ........................................................................................................ 13
Chapitre 1 - Le principe de précaution: un nouveau cadre d’action pour l’action publique
........................................................................................................................................... 19
Introduction...................................................................................................................19
1. Le principe de précaution: enjeux et mise en perspective ........................................ 20
1.1. Le principe de précaution comme concept........................................................ 20
1.2. Le risque moderne: un outil pour mieux comprendre le paradigme de la sûreté
.................................................................................................................................. 23
2. Du deuxième désenchantement du monde au principe de précaution ......................28
3. Le principe de précaution et la fracture du subpolitique........................................... 35
4. Transformation du cadre de l’action publique sous l’auspice du principe de
précaution: comment rendre gouvernable ?..................................................................43
5. Du principe de précaution à la démarche de précaution........................................... 54
5.1. Le principe de précaution comme un standard structurant le processus de
décision..................................................................................................................... 55
5.2. Une approche comparée et intégrée des risques................................................ 57
5.3. Une approche participative................................................................................ 60
Conclusions ..............................................................................................................61
Chapitre 2 - Cadrage de la recherche................................................................................66
1. Cadrage épistémologique.........................................................................................66
2. Identification du terrain de recherche....................................................................... 68
3. Démarche exploratoire..............................................................................................69
4. L’analyse des politiques publiques par les forums ...................................................72
4.1. Les «Forums des politiques publiques» ............................................................ 72
4.2. De la production à l’institutionnalisation des processus de problématisation... 79
4.3. La construction d’un compromis entre les porte-parole: l’émergence d’un
régime de régulation.................................................................................................88
5. Méthodologie de recherche.......................................................................................94
5.1. Outils et instruments méthodologiques .............................................................94
5.2. L’Open Process Workshop (OPW): une technique particulière d’investigation96
Chapitre 3 - L’analyse du forum des communautés des politiques publiques à l’échelle
européenne ...................................................................................................................... 100
Introduction.................................................................................................................100
1. Le cadrage européen: des politiques de télécommunication aux enjeux sanitaires des
ondes électromagtiques........................................................................................... 101
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