Séance du 20 Mars 2015

ÀÅ\
UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS
FACULTE des SCIENCES
il COMPTE RENDU
du
CONSEIL DE LA FACULTE DES SCIENCES
du20 mars 2015
Séance no 160
Etaient présents ou représentés: M. AZOULAY, M. BLIN, M. BRUZA, Mme CAPRON, Mme CEREZO, M. CONSTANT,
M. CREMOUX, M. CRESCENZO, Mme DAUNOIS, M. DESCHAUX, Mme DIENER, Mme
EGEA, M. FERRARI, M. FIORUCCI, M. FORMENTI, Mme FURLA, M. GAFFE, Mme
GRECHEZ-CASSIAU, M. HEBERT, Mme IVANOVICI, M. LLORCA, M. MAISONOBE,
Mme MANUELLO, M. MARTIN, Mme MIRBEL, M. NICOLAS, Mme PAQUIS, Mme
PATINO, Mme RENAUDAT, Mme SABOURAULT, M. SCALABRE, Mme STROMBONI,
Mme TISSONI, , Mme VERATI, M. VIAUD, M. ZIAD
Etaient excusés :M. B TOLO, M. FOLLETTE, M. FENOUIL, M. GARCIA, M. HASSANI, MMC
LEBOUCHER, M. TEDESCO,
Absents :Mme AJROUD, Mme BEN AMOR, Mme BLANC, M. CACCIA, Mme DE MARIA, M.
DESCOMBES, M. DUPUY, M. DURIF, Mme FORCIOLI-CONTI, Mme FRISETTI, M.
GUINGNE, Mme KOCAKYAN, Mme MIGLIACCIO, M. NIVAGGIONI, Mme
NOVOLLONI, M. PELLICANO, M. RIBERO, M. TITRI, M. VERGONI
Mme Capron ouvre la séance à th30 en souhaitant la bienvenue à M. Brusa, nouveau membre extérieur, proviseur du
lycée Masséna, invité à rejoindre le Conseil, et à Mme Stromboni, suppléante de M. Cesaro, membre extérieur
représentant le rectorat.
du conseil
Aucun commentaire n'ayant été apporté, Mme Capron propose d'approuver le PV de la séance du 12 novembre
2014.
Le Conseil øpprouve le PV à I'ununimitë.
2 - Politique de formation professionnelle : cadrage licences Pro
Mme Capron rappelle que l'offre de formation de I'UFR compte les licences professionnelles Dosimétrie et
Radioprotection Médicales en Electronique, Industries Chimiques et Pharmaceutiques Analyse et Contrôle (ICPAC),
Bâtiments à Hautes Performances Énergétiques (BHPE) entre Physique et Chimie, et enfin Génie Biologiqué,
Microscopie et Qualité (GBMQ) en Sciences de la Vie, qui va passer en alternance à la rentrée prochaine et
ultérieurement sera candidate à l'apprentissage.
Elle précise ensuite que le principe d'ouverture d'une 'formation professionnelle repose sur sa capacite à pouvoir
<< s'autofinancer )). Chaque formation est donc sollicitée afin de reverser une partie de la somme reçue du CFA
notamment pour couvrir les frais d'enseignement.
Mme Capron explique qu'un travail important a été réalisé avec Mme Mirbel pour faire un état des lieux et proposer
ce cadrage. A ce jour, les volumes horaires restent importants (usqu'à 600h par étudiant hors projet tuteuré), avec
parfois de nombreux cours magistraux. Pour des formations professionnelles, l'[INS a préconisé d'avantage de TD et
TP. Les coûts de formation peuvent s'élever en fonction de l'encadrement de 600 à 1200h, ce qui engendre un coût
de formation très important.
Or, les ressources ne sont pas en croissance, car le nombre d'étudiants, notamment en apprentissage, chute. Par
exemple, en dosimétrie, les apprentis sont placés au niveau national, et il y a de grosses difficultés à placer les
étudiants en apprentissage. C'est ce que nous a confirmé Unicepro, qui parle de chute d'activité dans le domaine du
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bâtiment par exemple (ce qui impacte BHPE). Quant à vérifier la pertinence de ces formations, c'est le rôle des
conseils de perfectionnement.
Il faut donc travailler pour augmenter les effectifs et dynamiser les formations, harmoniser les pratiques, augmenter
les ressources propres de ces formations.
En termes de coût, Mme Capron présente ensuite le cadrage et précise que le texte a été envoyé aux responsables des
formations professionnelles pour recueillir leurs réactions :
- Une maquette de LP ne doit pas excéder 500 h d'enseignement de présentiel (hors projets tuteurés) dont 200
h de CM au maximum - cadrage général pour l'tINS
- Le projet tuteuré est limité à 150 h étudiant, mais 50 h au maximum déclaré pour l'encadrement enseignant.
- Si la formation accueille i5 étudiants ou moins, un seul groupe de TP ou de TD est préw.
- Dans tous les cas, un groupe de TP ou de TD n'est encadré que par un enseignant (avec assistance technique
du personnel de département possible).
- Le coût global d'une formation pour 15 étudiants ne doit pas excéder 600 h eq TD et 50h pour le projet
tuteuré, 750h eq TD et 50h de projet tuteuré au-delà de 15 étudiants. En cas de spécificité (notamment
manque de matériel), le point est à discuter avec I'UFR. L'objectif est de refacturer en fonction du coût
généré, par exemple en facturant I'ensemble des heures non pas au coût de l'H.C. mais au coût réel de
I'heure (estimé par la DEVE à n5 e / h). Mais il faut refacturer en gardant un certain niveau de ressources
propres. Mme Capron annonce alors que I'embauche d'une responsable des relations entreprise est prévue
sur ressources propres à l'UFR pour les formations pro dès la rentrée prochaine.
Mme Capron explique ensuite qu'au niveau master, l'hétérogénéité est moindre, et que les problèmes d'effectifs ne
sont pas les mêmes. Certaines formations ont été auditées par le CFA, et le retour est très positif en ce qui concerne
l'UFR Sciences.
Ce dont se plaignent les porteurs des formations professionnelles, en interne, est l'absence de reconnaissance. Or, le
développement de ces formations est important pour l'image de l'Université, ces formations ont un fort taux
d'insertion professionnelle, elles nous permettent d'avoir de très bonnes relations avec les entreprises. L'UFR devra
engager une réflexion et apporter des améliorations sur ce point.
Un débat s'engage suite à une remarque de Mme Diener, qui juge nécessaire de mieux faire connaître ces licences
professionnelles auprès de nos propres étudiants. M. Azoulay précise qu'en chimie les étudiants de L2 sont informés
personnellement. Mme Capron est d'accord sur l'importance d'améliorer la communication, notamment en interne,
en licence, surtout dans les départements qui n'offrent pas eux-mêmes de formations professionnelles ; c'est
d'ailleurs l'un des objectifs de la nouvelle responsable de communication de I'UFR Sciences et la raison pour
laquelle I'UFR Sciences vient de faire paraiire une annonce publi-promotionnelle en externe.
Mme Capron précise qu'il faut considérer, pour la préparation du budget, ces ressources propres comme des
ressources propres de I'UFR depuis quelques années. Dans les autres composantes, ces ressources propres sont
mutualisées. L'UFR Sciences est l'une des seules composantes laissant à disposition des formations toutes les
ressources générées.
Par ailleurs, suite aux réunions organisées avec les responsables de ces formations, la cellule professionnelle de
gestionnaires dédiés se mettra aussi en place à la rentrée, pour offrir un meilleur accompagnement des formations
professionnelles.
Le Conseil ù'UFR vote ù I'unanìmíté ce cadrage.
3 - Modification de I'offre de formation pour la rentrée 2015
La CFVU a eu lieu le 18 mars pendant toute la journée, et n'a pu examiner l'ensemble des points à l'ordre du jour
M. Crescenzo présente les modifications votées par la CFVU sous réserve de l'approbation du Conseil d'UFR
- licences physique I et2: décalage d'un cours trop difficile en le année, accepté sans réserve
- licence MASS 2e année: remaniement d'options accepté
- parcours de Sciences et culture en licence de physique, chimie et sciences de la vie : modifications acceptées
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- licence professionnelle GBMQ : maquette remaniée notamment pour rendre I'alternance possible dans l'optique de
signer les premiers contrats de professionnalisation ; le développement de I'alternance pose la question d'interdire ou
non la prolongation des stages pour encourager les entreprises à prendre des contrats en alternance plutôt que des
stagiaires, dans les formations professionnelles). Cette prolongation devra être rendue exceptionnelle pour des
entreprises bien identifi ées.
- Master IMAG2E: ce Master conjoint ST / astrophysique avait du mal à trouver son public : le master IMAG2E va
se recentrer vers l'astrophysique, et ST va développer sa propre offre de formation recherche
- Master STE, : demande de fond pour remanier les différents parcours (3G) afin de les rendre plus attractifs et plus
identifiables par les étudiants. Afin de rouvrir le Master recherche, fermé depuis deux ans faute d'étudiants, le
département propose deux parcours recherche (géologie et géophysique), qui sont des axes de recherche présents au
sein de Geoaztr, et un parcours professionnel (ex AGI existant). Ce département travaille de façon rigoureuse pour
améliorer l'offre de formation à coût constant, notamment grâce à un volume important de chercheurs qui
interviennent à titre gracieux. Il faut communiquer sur le master et travailler sur les méthodes pédagogiques. Mme
Verati confirme qu'il s'agit de mieux identifier les deux parcours. M. Ferrari précise que IMAG2E pourrait être à
terme co-accrédité OCA au sein de la COMUE UCA.
Pour la CFVU, il n'y a pas d'opposition de principe, mais le document sur lequel elle avait statué n'était pas à jour,
- Création d'un nouveau parcours de master l, EME, physique, chimie et matériaux, en complément du M2 MQM,
car le master 1 chimie était très orienté recherche. Ce parcours est destiné à compléter l'offre en étant organisé en
alternance à terme (contrats professionnels au début). La formule qui convient le mieux aux étudiants est celle du
Master GEDD par exemple (deux années en alternance). Il s'agit d'apporter des compétences complémentaires à
MQM sur l'énergie. L'ensemble formera le Master EMQM (énergie, matériaux, qualité, management). Ce format
d'alternance pourrait à terme intéresser les étudiants et enseignants du parcours recherche lui aussi très en lien avec
l'industrie et l'école des mines. Maintenant que le principe est validé en CFVU, il faut finaliser la maquette avec les
trois départements (physique, chimie, sciences de la tene) pour valider les UE mises en coÍrnun, ainsi qu'avec le
CFA. Côté apprentissage, ce sera une extension du M2 existant, et le CFA y est favorable. L'UFR financera 200h
d'enseignement dans un premier temps avant de percevoir les refacturations provenant de l'autofinancement.
M. Deschaux s'interroge sur les raisons pour lesquelles le M1 n'existait pas déjà. M. Azoulay explique que le M1 est
un socle qui permet de se diriger vers la recherche ou les M2 pro. M. Hébert explique qu'il y avait un trou entre la
licence pro BHPE et le M2 MQM, il manquait un master pro pour les étudiants qui sortaient d'une licence pro et
désireux de poursuivre. Mme Capron précise que la poursuite d'études n'est pas préconisée après la licence pro, mais
que le besoin existait quand même. M. Fiorucci demande si cela implique des modifications en Ml Physique et
Chimie. Mme Capron répond que les maquettes pourront en effet être légèrement revues en adéquation.
- Master P3M : des modifications de matières en Ml et en M2 impliquant des ajouts d'heures (coût partagé entre le
master et l'Ecole des mines), le rapporteur a fait un rapport négatif à la CFVU. Il est donc nécessaire de retravailler la
maquette. La CFVU a validé le Ml et s'est montrée réservée sur le M2 (besoin de précisions). Mme Capron demande
donc la même validation au Conseil d'UFR.
M. Crescenzo rappelle qu'il faut élargir le périmètre des formations en apprentissage, car il est difficile d'ouvrir de
nouvelles formations (procédure longue) et plus facile d'élargir le périmètre (soit verticalement entre années soit
horizontalement entre spécialités d'une même mention).
Le Conseil vote les propositions déjà vølidées par la CFVU ù I'unanimité,
En conclusion, M. Crescenzo remercie tous les départements pour avoir travaillé bien en amont, ce qui permettra de
modéliser avant la rentrée.
4 - Calendrier Pédagogique 2015/2016
Mme Capron rappelle en préambule que ce point, qui était à I'ordre du jour de la dernière CFVU, n'a pu être discuté
faute de temps. Pour I'UFR Sciences, le calendrier a déjà été discuté en commission pédagogique, mais il sera
nécessaire de faire le bilan de la mise en place des deux sessions d'examens en mai et juin et d'intégrer le retour
d'expérience.
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Elle précise que l'inscription très précoce s'est très bien passée et que l'objectif est de gagner encore une semaine
pour les inscriptions administratives, et de réaliser si possible les inscriptions pédagogiques dans la foulée. La
scolarité a bien progressé sur ce point.
Le début des cours est donc préw début septembre, une petite pause pédagogique étant fixée au mois d'octobre et la
pause de Noël suivant la fermeture de I'UNS. Les contrôles terminaux auraient lieu entre fin décembre et début
janvier, le début du second semestre étant fixé mi-janvier. Les vacances de fevrier selon ce calendrier sont un peu
précoces, afin de correspondre aux vacances scolaires, car il est préférable de faire coincider la pause avec les
vacances scolaires.
I1 manque encore les dates limites pour les doctorats, car cela doit être fixé en accord avec les écoles doctorales.
M. Blin s'interroge sur les dates d'examen, qu'il souhaiterait voir communiquées plus en amont afin de prévoir les
stages, la fin des locations. Il demande donc que les dates soient plus précises. Mme Capron répond que l'année
universitaire finit en juin, et pour les sessions 2 uniquement (il n'y a pas de session I prévue en juin). M. Blin insiste
en expliquant que d'autres facultés prévoient des dates précises. Mme Capron répond que la situation n'est pas
forcément la même, notamment en termes de gestion des locaux. M. Crémoux précise qu'il faut croiser les agendas
entre la scolarité et les enseignants, prévoir les secrétaires pour les étudiants en situation de handicap. Ce n'est pas
simple à organiser. Les calendriers doivent être affichés avec 15 jours à l'avance selon la Charte des examens de
I'LINS.
Mme Diener et Mme Gréchez appuient la demande de M. Blin pour avoir un calendrier plus précoce des examens.
Mme Capron répond qu'un calendrier peut être communiqué plus tôt, mais qu'il est important de noter que des
modifications sont possibles jusqu'au dernier moment. A une demande de M. Formenti sur la possibilité de fixer la
session 2 en septembre, Mme Capron répond que ce n'est plus compatible avec les dates de rentrée désormais en
septembre, et donc trop contraignant pour la mobilité des étudiants. Ceci répond à la semestrialisation ; le début et la
fin d'année universitaires sont fixés par I'LINS pour tous.
Mme Diener propose également de réutiliser le gymnase du SUAPS, si le problème est un problème de locaux. Cette
possibilité doit être vérifiée. M. Deschaux demande si on peut utiliser un amphi pour plusieurs matières. Il lui est
répondu que c'est déjà le cas pour des petites cohortes.
M. Ziad demande si on ne peut pas augmenter les semaines consacrées aux options, qui ne peuvent pas commencer la
première semaine, car il faut choisir les options. M. Azoulay répond que le volume horaire des options est moindre
par rapport à des cours qui rentrent sur 14 semaines.
M. Deschaux explique que le calendrier est incomplet, qu'i1 manque les journées forum, forum emploi, qui mangent
des semaines d'enseignement en L1. Mme Furla estime aussi que si on ne peut pas placer de cours en décemb¡e, c'est
problématique.
Mme Capron propose une réunion avec le département de Sciences de la vie sur ces problèmes qui ont déjà été
évoqués plusieurs fois. L'UFR est autorisée à baisser les effectifs, et il faut se réunir pour discuter des volumes
d'enseignement et des volumes d'effectifs. Les étudiants de SVI doivent pouvoir bénéficier comme les autres de
l'étalement de leurs épreuves.
A une demande de Mme Gréchez, Mme Capron répond que les dates des forums seront communiquées lors de la
prochaine CFVU, puisque cela n'a pas pu être discuté lors de la dernière.
Mme Capron demande au Conseil de voter sur le calendrier pédagogique proposé.
Le Conseil UFR vote le calendríer pédagogique üvec trois votes contre et une abstentíon.
5 - Point information :
* Budget
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Mme Capron précise en préambule que d'après les résultats estimés pour 2014 présentés lors de la dernière
Commission des finances, le résultat de l'établissement est finalement très positif, alors que de gros efforts ont été
demandés notamment en fonctionnement. Elle explique également que la Commission des finances de I'UFR a été
réunie avant cette réunion du Conseil pour être associée aux décisions budgétaires.
Mme Daunois présente ensuite les éléments distribués, tout en précisant que les comptes 2014 sont encore
provisoires et qu'un point ultérieur plus complet sera fait sur I'exécution 2014. Elle rappelle en préambule que le
budget est construit sur une base technique, mais constitue un acte politique. Le calendrier contraint (arbitrages le l8
novembre, budget à rendre avant le 25 novembre) n'a pas permis d'associer véritablement la Commission des
finances de I'UFR à la préparation du budget, mais que c'est bien l'objectif, si le calendrier le permet.
Le budget étant construit en appréciant les dépenses nécessaires au fonctionnement et aux projets éventuels, les
recettes propres font évidemment l'objet d'une estimation la plus précise et la plus sincère possible, car cela
détermine en grande partie le montant de la part de subvention Etat allouée à chaque composante.
Compte tenu de la baisse des droits d'inscription dans nos recettes propres (seule restant en composante la part des
D.U.), le montant des autres recettes propres de I'UFR a été rew en forte hausse, alors même que les recettes de taxe
d'apprentissage accusent une forte baisse compte tenu de la réforme de la taxe d'apprentissage de 2014 qui diminue
mécaniquement la part des salaires devant revenir aux établissements d'enseignement supérieur. Les principales
recettes propres de 1'UFR sont les recettes du CFA (plus de la moitié des recettes), puis les délégations.
L'arbilrage a conduit à appliquer un pourcentage relativement faible, pour I'UFR Sciences, de ponction sur les
crédits de fonctionnement (5%), mais comme les plateformes de recherche ont été incluses dans la base de calcul, au
final la ponction sur les crédits de I'UFR et des formations atteint 7,4o/o.Face à ce gel relativement important de
dotations qui avaient déjà été calculées de manière serrée, il a fallu opérer des choix entre les grandes enveloppes :
les dotations de la formation ont été maintenues (1a diminution des crédits ouverts est due à la suppression des crédits
destinés à payer les droits d'inscription), et la dotation prévue pour la recherche a été enlevée pour être transférée en
pilotage (elle pourra servir à la recherche, mais aussi à d'autres besoins, en fonction des priorités). La dotation des
services et du pilotage sert de réserve, notamment en investissement, et porte les nouveaux besoins identifiés : la
communication, avec le recrutement de la responsable de communication et un budget de l0 000 €,
l'accompagnement pédagogique (budget de 3000 €).
Enveloppe par enveloppe, les crédits sont ensuite présentés avec le budget initial2014,l'exécution provisoire 2014 et
le budget initial 2015, comparé au budget initial 2014.Le budget de fonctionnement hors amortissement en exécution
(transferts des crédits CFVU, autres virements, crédits ouverts sur nouvelles ressources propres) est au final un tiers
plus élevé que le budget initial, ce qui relativise un peu la portée de 1'acte politique d'autorisation.
Mme Daunois rappelle ensuite le contenu de la masse salariale inscrite au budget de I'UFR pour 2015 : heures
complémentaires et PRP au XOl (576 869 €) pour un montant inferieur à l'exécution2014, et CDD sur soutien de
base des laboratoires essentiellement, vacations, heures supplémentaires, tutorat auX02 (259 050 €).
Enfin, elle présente le budget campus par rapport à l'exécution 2014. Les crédits augmentent à peine malgré
l'introduction d'une nouvelle dépense, la redevance spéciale, payée à la Métropole pour le ramassage des déchets.
Une économie importante a été, réalisée sur les marchés de nettoyage, avec près de 100 000 € économisés sur un
marché pour le nettoyage des sols entré en vigueur en milieu d'année. Ces marges de manæuvre sont appréciables,
mais il faut aussi être conscient que le nouveau marché est extrêmement complexe à gérer et uniforme sur toute
l'Université : le choix de fréquences décalées selon les locaux est un facteur de complexité, et rend la mise en place
du marché délicate. Sur Valrose, de plus, I'entreprise a changé, et les chantiers rendent le nettoyage très difficile.
Mme Furla estime qu'il faudrait afficher quelque chose pour la recherche, mais qu'il ne faudrait pas déshabiller Paul
pour habiller Pierre. Mme Capron lui répond que le gel a été opéré sur cette ligne afîn de faire passer un message à la
gouvernance et d'attirer l'attention sur ce point. M. Azoulay propose d'indiquer sur le tableau les budgets recherche
même s'ils ne sont pas négociés par l'UFR.
* Comue // Accréditation
Mme Capron commence par rappeler que le décret de constitution de la COMUE UCA a été publié le 18 mars.
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