UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS FACULTE des SCIENCES il ÀÅ\ COMPTE RENDU du CONSEIL DE LA FACULTE DES SCIENCES du20 mars 2015 Séance no 160 Etaient présents ou représentés: M. AZOULAY, M. BLIN, M. BRUZA, Mme CAPRON, Mme CEREZO, M. CONSTANT, M. CREMOUX, M. CRESCENZO, Mme DAUNOIS, M. DESCHAUX, Mme DIENER, Mme EGEA, M. FERRARI, M. FIORUCCI, M. FORMENTI, Mme FURLA, M. GAFFE, Mme GRECHEZ-CASSIAU, M. HEBERT, Mme IVANOVICI, M. LLORCA, M. MAISONOBE, Mme MANUELLO, M. MARTIN, Mme MIRBEL, M. NICOLAS, Mme PAQUIS, Mme PATINO, Mme RENAUDAT, Mme SABOURAULT, M. SCALABRE, Mme STROMBONI, Mme TISSONI, , Mme VERATI, M. VIAUD, M. ZIAD Etaient excusés : M. B TOLO, M. FOLLETTE, M. FENOUIL, M. GARCIA, M. HASSANI, MMC LEBOUCHER, M. TEDESCO, Absents Mme AJROUD, Mme BEN AMOR, Mme BLANC, M. CACCIA, Mme DE MARIA, M. DESCOMBES, M. DUPUY, M. DURIF, Mme FORCIOLI-CONTI, Mme FRISETTI, M. : GUINGNE, Mme KOCAKYAN, Mme MIGLIACCIO, M. NIVAGGIONI, Mme NOVOLLONI, M. PELLICANO, M. RIBERO, M. TITRI, M. VERGONI Mme Capron ouvre la séance à th30 en souhaitant la bienvenue à M. Brusa, nouveau membre extérieur, proviseur du lycée Masséna, invité à rejoindre le Conseil, et à Mme Stromboni, suppléante de M. Cesaro, membre extérieur représentant le rectorat. du conseil Aucun commentaire n'ayant été apporté, Mme Capron propose d'approuver le PV de la séance du 12 novembre 2014. Le Conseil øpprouve le PV à I'ununimitë. 2 - Politique de formation professionnelle : cadrage licences Pro Mme Capron rappelle que l'offre de formation de I'UFR compte les licences professionnelles Dosimétrie et Radioprotection Médicales en Electronique, Industries Chimiques et Pharmaceutiques Analyse et Contrôle (ICPAC), Bâtiments à Hautes Performances Énergétiques (BHPE) entre Physique et Chimie, et enfin Génie Biologiqué, Microscopie et Qualité (GBMQ) en Sciences de la Vie, qui va passer en alternance à la rentrée prochaine et ultérieurement sera candidate à l'apprentissage. Elle précise ensuite que le principe d'ouverture d'une 'formation professionnelle repose sur sa capacite à pouvoir << s'autofinancer )). Chaque formation est donc sollicitée afin de reverser une partie de la somme reçue du CFA notamment pour couvrir les frais d'enseignement. Mme Capron explique qu'un travail important a été réalisé avec Mme Mirbel pour faire un état des lieux et proposer ce cadrage. A ce jour, les volumes horaires restent importants (usqu'à 600h par étudiant hors projet tuteuré), avec parfois de nombreux cours magistraux. Pour des formations professionnelles, l'[INS a préconisé d'avantage de TD et TP. Les coûts de formation peuvent s'élever en fonction de l'encadrement de 600 à 1200h, ce qui engendre un coût de formation très important. Or, les ressources ne sont pas en croissance, car le nombre d'étudiants, notamment en apprentissage, chute. Par exemple, en dosimétrie, les apprentis sont placés au niveau national, et il y a de grosses difficultés à placer les étudiants en apprentissage. C'est ce que nous a confirmé Unicepro, qui parle de chute d'activité dans le domaine du Compte-rendu du Conseil de la Faculté des Sciences - Séance n" 160 du 20 mars 2015 Parc Valrose - 06108 Nice Cedex 2 -Té1. 04 92 07 69 79 - Fax 04 92 07 69 76 -1- UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS FACULTE des SCIENCES bâtiment par exemple (ce qui impacte BHPE). Quant à vérifier la pertinence de ces formations, c'est le rôle des conseils de perfectionnement. Il faut donc travailler pour augmenter les effectifs et dynamiser les formations, harmoniser les pratiques, augmenter les ressources propres de ces formations. En termes de coût, Mme Capron présente ensuite le cadrage et précise que le texte a été envoyé aux responsables des formations professionnelles pour recueillir leurs réactions : - Une maquette de LP ne doit pas excéder 500 h d'enseignement de présentiel (hors projets tuteurés) dont 200 h de CM au maximum - cadrage général pour l'tINS - Le projet tuteuré est limité à 150 h étudiant, mais 50 h au maximum déclaré pour l'encadrement enseignant. - Si la formation accueille i5 étudiants ou moins, un seul groupe de TP ou de TD est préw. - Dans tous les cas, un groupe de TP ou de TD n'est encadré que par un enseignant (avec assistance technique du personnel de département possible). - Le coût global d'une formation pour 15 étudiants ne doit pas excéder 600 h eq TD et 50h pour le projet tuteuré, 750h eq TD et 50h de projet tuteuré au-delà de 15 étudiants. En cas de spécificité (notamment manque de matériel), le point est à discuter avec I'UFR. L'objectif est de refacturer en fonction du coût généré, par exemple en facturant I'ensemble des heures non pas au coût de l'H.C. mais au coût réel de I'heure (estimé par la DEVE à n5 e / h). Mais il faut refacturer en gardant un certain niveau de ressources propres. Mme Capron annonce alors que I'embauche d'une responsable des relations entreprise est prévue sur ressources propres à l'UFR pour les formations pro dès la rentrée prochaine. Mme Capron explique ensuite qu'au niveau master, l'hétérogénéité est moindre, et que les problèmes d'effectifs ne sont pas les mêmes. Certaines formations ont été auditées par le CFA, et le retour est très positif en ce qui concerne l'UFR Sciences. Ce dont se plaignent les porteurs des formations professionnelles, en interne, est l'absence de reconnaissance. Or, le développement de ces formations est important pour l'image de l'Université, ces formations ont un fort taux d'insertion professionnelle, elles nous permettent d'avoir de très bonnes relations avec les entreprises. L'UFR devra engager une réflexion et apporter des améliorations sur ce point. Un débat s'engage suite à une remarque de Mme Diener, qui juge nécessaire de mieux faire connaître ces licences professionnelles auprès de nos propres étudiants. M. Azoulay précise qu'en chimie les étudiants de L2 sont informés personnellement. Mme Capron est d'accord sur l'importance d'améliorer la communication, notamment en interne, en licence, surtout dans les départements qui n'offrent pas eux-mêmes de formations professionnelles ; c'est d'ailleurs l'un des objectifs de la nouvelle responsable de communication de I'UFR Sciences et la raison pour laquelle I'UFR Sciences vient de faire paraiire une annonce publi-promotionnelle en externe. Mme Capron précise qu'il faut considérer, pour la préparation du budget, ces ressources propres comme des ressources propres de I'UFR depuis quelques années. Dans les autres composantes, ces ressources propres sont mutualisées. L'UFR Sciences est l'une des seules composantes laissant à disposition des formations toutes les ressources générées. Par ailleurs, suite aux réunions organisées avec les responsables de ces formations, la cellule professionnelle de gestionnaires dédiés se mettra aussi en place à la rentrée, pour offrir un meilleur accompagnement des formations professionnelles. Le Conseil ù'UFR vote ù I'unanìmíté ce cadrage. 3 - Modification de I'offre de formation pour la rentrée 2015 La CFVU a eu lieu le 18 mars pendant toute la journée, et n'a pu examiner l'ensemble des points à l'ordre du jour M. Crescenzo présente les modifications votées par la CFVU sous réserve de l'approbation du Conseil d'UFR - licences physique I et2: décalage d'un cours trop difficile en le année, accepté sans réserve - licence MASS 2e année: remaniement d'options accepté - parcours de Sciences et culture en licence de physique, chimie et sciences de la vie : modifications acceptées Compte-rendu du Conseil de la Faculté des Sciences - Séance n" 160 du 20 mars 2015 Parc Valrose - 06108 Nice Cedex 2 -TéL 04 92 07 69 79 -Fax 04 92 07 69 76 -2- UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS FACUTTE des SCIENCES - licence professionnelle GBMQ : maquette remaniée notamment pour rendre I'alternance possible dans l'optique de signer les premiers contrats de professionnalisation ; le développement de I'alternance pose la question d'interdire ou non la prolongation des stages pour encourager les entreprises à prendre des contrats en alternance plutôt que des stagiaires, dans les formations professionnelles). Cette prolongation devra être rendue exceptionnelle pour des entreprises bien identifi ées. - Master IMAG2E: ce Master conjoint ST / astrophysique avait du mal à trouver son public : le master IMAG2E va se recentrer vers l'astrophysique, et ST va développer sa propre offre de formation recherche - Master STE, : demande de fond pour remanier les différents parcours (3G) afin de les rendre plus attractifs et plus identifiables par les étudiants. Afin de rouvrir le Master recherche, fermé depuis deux ans faute d'étudiants, le département propose deux parcours recherche (géologie et géophysique), qui sont des axes de recherche présents au sein de Geoaztr, et un parcours professionnel (ex AGI existant). Ce département travaille de façon rigoureuse pour améliorer l'offre de formation à coût constant, notamment grâce à un volume important de chercheurs qui interviennent à titre gracieux. Il faut communiquer sur le master et travailler sur les méthodes pédagogiques. Mme Verati confirme qu'il s'agit de mieux identifier les deux parcours. M. Ferrari précise que IMAG2E pourrait être à terme co-accrédité OCA au sein de la COMUE UCA. Pour la CFVU, il n'y a pas d'opposition de principe, mais le document sur lequel elle avait statué n'était pas à jour, - Création d'un nouveau parcours de master l, EME, physique, chimie et matériaux, en complément du M2 MQM, car le master 1 chimie était très orienté recherche. Ce parcours est destiné à compléter l'offre en étant organisé en alternance à terme (contrats professionnels au début). La formule qui convient le mieux aux étudiants est celle du Master GEDD par exemple (deux années en alternance). Il s'agit d'apporter des compétences complémentaires à MQM sur l'énergie. L'ensemble formera le Master EMQM (énergie, matériaux, qualité, management). Ce format d'alternance pourrait à terme intéresser les étudiants et enseignants du parcours recherche lui aussi très en lien avec l'industrie et l'école des mines. Maintenant que le principe est validé en CFVU, il faut finaliser la maquette avec les trois départements (physique, chimie, sciences de la tene) pour valider les UE mises en coÍrnun, ainsi qu'avec le CFA. Côté apprentissage, ce sera une extension du M2 existant, et le CFA y est favorable. L'UFR financera 200h d'enseignement dans un premier temps avant de percevoir les refacturations provenant de l'autofinancement. M. Deschaux s'interroge sur les raisons pour lesquelles le M1 n'existait pas déjà. M. Azoulay explique que le M1 est un socle qui permet de se diriger vers la recherche ou les M2 pro. M. Hébert explique qu'il y avait un trou entre la licence pro BHPE et le M2 MQM, il manquait un master pro pour les étudiants qui sortaient d'une licence pro et désireux de poursuivre. Mme Capron précise que la poursuite d'études n'est pas préconisée après la licence pro, mais que le besoin existait quand même. M. Fiorucci demande si cela implique des modifications en Ml Physique et Chimie. Mme Capron répond que les maquettes pourront en effet être légèrement revues en adéquation. - Master P3M : des modifications de matières en Ml et en M2 impliquant des ajouts d'heures (coût partagé entre le master et l'Ecole des mines), le rapporteur a fait un rapport négatif à la CFVU. Il est donc nécessaire de retravailler la maquette. La CFVU a validé le Ml et s'est montrée réservée sur le M2 (besoin de précisions). Mme Capron demande donc la même validation au Conseil d'UFR. M. Crescenzo rappelle qu'il faut élargir le périmètre des formations en apprentissage, car il est difficile d'ouvrir de nouvelles formations (procédure longue) et plus facile d'élargir le périmètre (soit verticalement entre années soit horizontalement entre spécialités d'une même mention). Le Conseil vote les propositions déjà vølidées par la CFVU ù I'unanimité, En conclusion, M. Crescenzo remercie tous les départements pour avoir travaillé bien en amont, ce qui permettra de modéliser avant la rentrée. 4 - Calendrier Pédagogique 2015/2016 Mme Capron rappelle en préambule que ce point, qui était à I'ordre du jour de la dernière CFVU, n'a pu être discuté faute de temps. Pour I'UFR Sciences, le calendrier a déjà été discuté en commission pédagogique, mais il sera nécessaire de faire le bilan de la mise en place des deux sessions d'examens en mai et juin et d'intégrer le retour d'expérience. Compte-rendu du Conseil de la Faculté des Sciences - Séance n' 160 du 20 mars 2015 Parc Valrose - 061O8 Nice Cedex 2 -Té1.04 92 07 69 79 - Fax 04 92 07 69 76 -3- UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS FACULTE des SCIENCES Elle précise que l'inscription très précoce s'est très bien passée et que l'objectif est de gagner encore une semaine pour les inscriptions administratives, et de réaliser si possible les inscriptions pédagogiques dans la foulée. La scolarité a bien progressé sur ce point. Le début des cours est donc préw début septembre, une petite pause pédagogique étant fixée au mois d'octobre et la pause de Noël suivant la fermeture de I'UNS. Les contrôles terminaux auraient lieu entre fin décembre et début janvier, le début du second semestre étant fixé mi-janvier. Les vacances de fevrier selon ce calendrier sont un peu précoces, afin de correspondre aux vacances scolaires, car il est préférable de faire coincider la pause avec les vacances scolaires. I1 manque encore les dates limites pour les doctorats, car cela doit être fixé en accord avec les écoles doctorales. M. Blin s'interroge sur les dates d'examen, qu'il souhaiterait voir communiquées plus en amont afin de prévoir les stages, la fin des locations. Il demande donc que les dates soient plus précises. Mme Capron répond que l'année universitaire finit en juin, et pour les sessions 2 uniquement (il n'y a pas de session I prévue en juin). M. Blin insiste en expliquant que d'autres facultés prévoient des dates précises. Mme Capron répond que la situation n'est pas forcément la même, notamment en termes de gestion des locaux. M. Crémoux précise qu'il faut croiser les agendas entre la scolarité et les enseignants, prévoir les secrétaires pour les étudiants en situation de handicap. Ce n'est pas simple à organiser. Les calendriers doivent être affichés avec 15 jours à l'avance selon la Charte des examens de I'LINS. Mme Diener et Mme Gréchez appuient la demande de M. Blin pour avoir un calendrier plus précoce des examens. Mme Capron répond qu'un calendrier peut être communiqué plus tôt, mais qu'il est important de noter que des modifications sont possibles jusqu'au dernier moment. A une demande de M. Formenti sur la possibilité de fixer la session 2 en septembre, Mme Capron répond que ce n'est plus compatible avec les dates de rentrée désormais en septembre, et donc trop contraignant pour la mobilité des étudiants. Ceci répond à la semestrialisation ; le début et la fin d'année universitaires sont fixés par I'LINS pour tous. Mme Diener propose également de réutiliser le gymnase du SUAPS, si le problème est un problème de locaux. Cette possibilité doit être vérifiée. M. Deschaux demande si on peut utiliser un amphi pour plusieurs matières. Il lui est répondu que c'est déjà le cas pour des petites cohortes. M. Ziad demande si on ne peut pas augmenter les semaines consacrées aux options, qui ne peuvent pas commencer la première semaine, car il faut choisir les options. M. Azoulay répond que le volume horaire des options est moindre par rapport à des cours qui rentrent sur 14 semaines. M. Deschaux explique que le calendrier est incomplet, qu'i1 manque les journées forum, forum emploi, qui mangent des semaines d'enseignement en L1. Mme Furla estime aussi que si on ne peut pas placer de cours en décemb¡e, c'est problématique. Mme Capron propose une réunion avec le département de Sciences de la vie sur ces problèmes qui ont déjà été évoqués plusieurs fois. L'UFR est autorisée à baisser les effectifs, et il faut se réunir pour discuter des volumes d'enseignement et des volumes d'effectifs. Les étudiants de SVI doivent pouvoir bénéficier comme les autres de l'étalement de leurs épreuves. A une demande de Mme Gréchez, Mme Capron répond que les dates des forums seront communiquées lors de la prochaine CFVU, puisque cela n'a pas pu être discuté lors de la dernière. Mme Capron demande au Conseil de voter sur le calendrier pédagogique proposé. Le Conseil UFR vote le calendríer pédagogique üvec trois votes contre et une abstentíon. 5 - Point information : * Budget Compte-rendu du Conseil de la Faculté des Sciences - Séance n' 160 du 20 mars 2015 ParcValrose - 06108 Nice Cedex 2 -Té1. 04 92 07 69 79 - Fax 04 92 07 69 76 -4- UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS FACULTE des SCIENCES Mme Capron précise en préambule que d'après les résultats estimés pour 2014 présentés lors de la dernière Commission des finances, le résultat de l'établissement est finalement très positif, alors que de gros efforts ont été demandés notamment en fonctionnement. Elle explique également que la Commission des finances de I'UFR a été réunie avant cette réunion du Conseil pour être associée aux décisions budgétaires. Mme Daunois présente ensuite les éléments distribués, tout en précisant que les comptes 2014 sont encore provisoires et qu'un point ultérieur plus complet sera fait sur I'exécution 2014. Elle rappelle en préambule que le budget est construit sur une base technique, mais constitue un acte politique. Le calendrier contraint (arbitrages le l8 novembre, budget à rendre avant le 25 novembre) n'a pas permis d'associer véritablement la Commission des finances de I'UFR à la préparation du budget, mais que c'est bien l'objectif, si le calendrier le permet. Le budget étant construit en appréciant les dépenses nécessaires au fonctionnement et aux projets éventuels, les recettes propres font évidemment l'objet d'une estimation la plus précise et la plus sincère possible, car cela détermine en grande partie le montant de la part de subvention Etat allouée à chaque composante. Compte tenu de la baisse des droits d'inscription dans nos recettes propres (seule restant en composante la part des D.U.), le montant des autres recettes propres de I'UFR a été rew en forte hausse, alors même que les recettes de taxe d'apprentissage accusent une forte baisse compte tenu de la réforme de la taxe d'apprentissage de 2014 qui diminue mécaniquement la part des salaires devant revenir aux établissements d'enseignement supérieur. Les principales recettes propres de 1'UFR sont les recettes du CFA (plus de la moitié des recettes), puis les délégations. L'arbilrage a conduit à appliquer un pourcentage relativement faible, pour I'UFR Sciences, de ponction sur les crédits de fonctionnement (5%), mais comme les plateformes de recherche ont été incluses dans la base de calcul, au final la ponction sur les crédits de I'UFR et des formations atteint 7,4o/o.Face à ce gel relativement important de dotations qui avaient déjà été calculées de manière serrée, il a fallu opérer des choix entre les grandes enveloppes : les dotations de la formation ont été maintenues (1a diminution des crédits ouverts est due à la suppression des crédits destinés à payer les droits d'inscription), et la dotation prévue pour la recherche a été enlevée pour être transférée en pilotage (elle pourra servir à la recherche, mais aussi à d'autres besoins, en fonction des priorités). La dotation des services et du pilotage sert de réserve, notamment en investissement, et porte les nouveaux besoins identifiés : la communication, avec le recrutement de la responsable de communication et un budget de l0 000 €, l'accompagnement pédagogique (budget de 3000 €). Enveloppe par enveloppe, les crédits sont ensuite présentés avec le budget initial2014,l'exécution provisoire 2014 et le budget initial 2015, comparé au budget initial 2014.Le budget de fonctionnement hors amortissement en exécution (transferts des crédits CFVU, autres virements, crédits ouverts sur nouvelles ressources propres) est au final un tiers plus élevé que le budget initial, ce qui relativise un peu la portée de 1'acte politique d'autorisation. Mme Daunois rappelle ensuite le contenu de la masse salariale inscrite au budget de I'UFR pour 2015 : heures complémentaires et PRP au XOl (576 869 €) pour un montant inferieur à l'exécution2014, et CDD sur soutien de base des laboratoires essentiellement, vacations, heures supplémentaires, tutorat auX02 (259 050 €). Enfin, elle présente le budget campus par rapport à l'exécution 2014. Les crédits augmentent à peine malgré l'introduction d'une nouvelle dépense, la redevance spéciale, payée à la Métropole pour le ramassage des déchets. Une économie importante a été, réalisée sur les marchés de nettoyage, avec près de 100 000 € économisés sur un marché pour le nettoyage des sols entré en vigueur en milieu d'année. Ces marges de manæuvre sont appréciables, mais il faut aussi être conscient que le nouveau marché est extrêmement complexe à gérer et uniforme sur toute l'Université : le choix de fréquences décalées selon les locaux est un facteur de complexité, et rend la mise en place du marché délicate. Sur Valrose, de plus, I'entreprise a changé, et les chantiers rendent le nettoyage très difficile. Mme Furla estime qu'il faudrait afficher quelque chose pour la recherche, mais qu'il ne faudrait pas déshabiller Paul pour habiller Pierre. Mme Capron lui répond que le gel a été opéré sur cette ligne afîn de faire passer un message à la gouvernance et d'attirer l'attention sur ce point. M. Azoulay propose d'indiquer sur le tableau les budgets recherche même s'ils ne sont pas négociés par l'UFR. * Comue // Accréditation Mme Capron commence par rappeler que le décret de constitution de la COMUE UCA a été publié le 18 mars. Compte-rendu du Conseil de la Faculté des Sciences - Séance n" 160 du 20 mars 2015 Parc Valrose - 06108 Nice Cedex 2 -Té1. 04 92 07 69 79 - Fax 04 92 07 69 76 -5- UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS FACULTE des SCIENCES Cette COMUE étant constituée, transmis en2016. il faut maintenant travailler sur le processus d'accréditation. Le dossier doit être En mars 2016, ce sont d'abord les champs qui vont contenir I'ensemble des formations UCA qui doivent être fournis : champs propres, et champs construits en collaboration avec les partenaires de I'UCA ou des partenaires extérieurs (Toulon, lycées avec lesquels construire l'offre de formation). C'est une étape importante pour travailler sur l'accréditation. Par ailleurs, Mme Capron rappelle que Jean-Marc Gambaudo a été nommé administrateur provisoire de la COMUE. Deux réunions ont déjà eu lieu sur l'accréditation, puisqu'on passe du modèle habilitation (I'UNS fournit des maquettes et est évaluée sur la possibilité de les mettre en æuvre) au modèle accréditation (I'IJNS est évaluée sur l'existant et sur les projets et leur soutenabilité). La première réunion a porté sur les champs de formation, qui sont ainsi définis à ce stade : - Biologie, santé, STAPS : correspond à ce qui a été fait dans les statuts : se poserait encore la question de - STAPS (pas définitif) Droit, science politique, économie, gestion Lettres, langues, art, communication (stabilisé) Sciences humaines et sociales (et Territoires ?) Sciences, ingénierie, technologie (et Environnement ?) Education, formation (ESPE, licence SVT, ou PC pour nous) Sciences de I'Environnement rentrerait soit dans le champ biologie santé (proposition Médecine) soit serait indépendant (proposition Espaces et culture) soit rentrerait dans le champ Sciences (a priori ce devrait être le cas). Ces champs ont été proposés aux partenaires de I'UCA qui les ont validés, ainsi que le portage par I'UNS de ces formations via I'UCA. Dans le cas de certains des partenaires UCA, M. Hébert estime a priori compliqué de travailler avec une entreprise privée. Il est précisé que UCA ne portera pas I'ensemble des formations de ces établissements, seulement les formations conìmunes IINS. Le PV de réunion qui est sensé valider cette répartition n'est pas finalisé. La deuxième réunion consiste à lancer le travail sur I'offre de formation par champ . La répartition par champ est à valider. Chaque formation doit être dans un champ et un seul. D'abord quelques personnes vont y travailler au sein de I'UFR, puis des personnes seront désignées par champ. Biologie, santé devrait finalement être porté par un pilote de Sciences (co-pilotage Médecine). Sur Sciences, technologie, ingénierie, Sciences sera co-pilote initialement avec I'EPU. Une réflexion est également en cours sur les filières sélectives. Les formations sélectives à l'Université sont rendues possibles soit en cré,ant un D.U. (exemple à Assas), soit en associant un établissement porteur de CPGE avec une COMUE pour proposer un parcours sélectif (ex Henri IV) - ou toute autre association avec un établissement sélectif du supérieur. La priorité pour le prochain contrat doit être mise sur I'accréditation avec la prêparation de l'autoévaluation. L'évaluation des champs et de l'existant doit être réalisée pour octobre 2016,le point préliminaire repose sur la création pour toutes les formations des conseils de perfectionnement. Le retour n'étant pas immédiat, il faudra travailler sur les prochaines maquettes avant d'avoir une réponse. L'urgence est donc à la mise en place des conseils de perfectionnement, qui doivent être créés en juin 2015 (toutes formations). La règle est que chaque formation s'appuie sur un conseil de perfectionnement au niveau des mentions (sauf licences professionnelles : au niveau spécialité). Chaque mention n'a pas besoin d'avoir son propre conseil de perfectionnement séparé. Une UFR peut prévoir un conseil de perfectionnement pour toutes les mentions de licence générale (mais il faudra bien une évaluation pour chaque mention). En ce qui concerne la composition du conseil de perfectionnement, qui reste à fixer, la seule règle est la parité entre professionnels enseignants et professionnels non enseignants (parmi lesquels se trouve le président), la question reste posée d'inclure ou non des étudiants. Mme Capron propose que M. Crescenzo soit en charge du conseil de perfectionnement des licences générales. Il restera quelques masters recherche. Pour chacun des conseils de perfectionnement, il faut décider la procédure pour Compte-rendu du Conseil de la Faculté des Sciences - Séance n" 160 du 20 mars 2015 Parc Valrose - 06108 Nice Cedex 2 -Té1. 04 92 07 69 79 -Fax 04 92 07 69 76 6- UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS FAALTE des SCIENCES les modifications de maquette : soit le conseil propose à la CFVU après avis commission pédagogique, soit la commission pédagogique propose après avis conseil de perfectionnement. Le conseil se réunit une fois par an. Il faut aussi indiquer l'articulation entre conseil pédagogique du département (directeur, coordinateurs) et conseil de perfectionnement, et l'articulation entre conseil de perfectionnement et composante. Le modèle d'auto-évaluation et les documents sont disponibles sur le site de l'HCERES et ils seront aussi diffusés. En termes de soutenabilité financière, l'[INS va présenter une justification globale et non champ par champ. * Conventions BTS / CPGE Il s'agit de réfléchir avec nos partenaires, lycées porteurs de BTS et CPGE. La convention proposée par le rectorat est toujours en cours de rédaction. Certaines conventions existaient avec Masséna, les Eucalyptus et le CIV. D'autres lycées sont à contacter comme Thierry Maulnier, Léonard de Vinci, Jules Ferry de Cannes... Les conventions d'application ne seront pas rigoureusement identiques. Une rencontre est préwe avec le proviseur du Lycée des Eucalyptus et I'IUT mercredi prochain. Il faut fixer une date avec Masséna : les CPGE devront s'inscrire à I'Université, il faut mettre des actions en commun. Le point clé n'est pas l'inscription des étudiants à l'[INS. M. Brusa précise que la loi du 22 juillet 2013 (décret d'application en septembre 2014) a conduit à une réflexion entre le rectorat, les universités pour établir cette convention de cadrage qui doit être signée par le recteur et les deux présidents d'université (Toulon et Nice). Il y a des réticences du côté de l'Université de Toulon. Les différentes conventions avec les UFR devaient normalement être bouclées pour le mois de juin. Mme Capron convient qu'il faut attendre la signature de la convention cadre, mais précise qu'il est souhaitable de commencer à travailler sur les actions concrètes. Le ministère tient à ce que l'obligation d'inscription des élèves de CPGE concerne les élèves de 1e année dès la rentrée 2015 et ceux de 2e année dès 2016, pour les BTS ils seront peut-être dispensés. Pour les filières sélectives que I'UFR souhaite développer, Masséna est le seul lycée à avoir une CPGE BPCST qui pourrait être un partenaire intéressant pour le projet axé recherche de sciences de la vie. M. Brusa explique qu'il y a effectivement deux volets : l'un institutionnel sur les droits d'inscription et les crédits ECTS (soit c'est le lycée qui les donne soit l'UFR), l'autre hors obligation institutionnelle sur les actions communes à développer. * D.U. DECAPRO M. Crescenzo présente le D.U. ex DUIP qui permettait aux étudiants de se réinscrire pour faire un stage. Le principe de l'insertion professionnelle n'était pas remis en cause, mais l'organisation posait problème. Le D.Ú. a êté arcëié, avec une centaine d'inscrits. La CFVU a validé une nouvelle formation, le D.U. DECAPRO, qui ouvrira dès la rentrée prochaine. Ce devrait être une nouvelle source de ressources propres. Mme Capron fait un appel au bénévolat pour la gestion du DECAPRO, qui compte quelques U.E, * MCC M. Crescenzo explique qu'on peut déduire de nos MCC que l'assiduité de nos étudiants est obligatoire. I1 propose que ce soit inscrit dans nos MCC. * Travaux M. Ferrari fait un point sur les deux gros chantiers - CPER Sciences naturelles : le chantier est réceptionné. - La CDC fait un prêt à i;aux zéro remboursé avec les économies d'énergie réalisées (Intracting). Une étude de faisabilité va commencer pour plusieurs bâtiments du campus. Les façades de sciences naturelles recherche sinon ne seront pas rénovées dans le cadre du prochain CPER. - CPER Fizeau: la fin du chantier est prévue flrn décembre 2015, sans retard à ce stade, alors même que tous les murs intérieurs ont été refaits. Lafaçade côté ouest est en train d'être refaite, les travaux vont bientôt débuter sur la façade Compte-rendu du Conseil de la Faculté des Sciences - Séance n' 160 du 20 mars 2015 Parc Valrose - 06108 Nice Cedex 2 -Té1. 04 92 07 69 79 - Fax 04 92 07 69 76 -7 - UNIVERSITE de NICE-SOPHIA ANTIPOLIS FACULTE des SCIENCES est, avec de grosses nuisances pour les deux laboratoires IBV et JAD. La DAF suit le dossier pour récupérer la recherche sachant que le Conseil général a diminué sa participation de moitié. - Un vrai problème de sécurité reste également à régler : il s'agit de l'éclairage sur le campus Valrose. TVA D'autres gros travaux vont débuter à partir de juillet, concernant la rénovation de la boucle électrique sur le campus. La route sera ouverte par zones. Les marchés sont en cours, huit entreprises sont venues visiter. Pour les talus effondrés, le problème est commun avec le CROUS, le dossier est géré en commun via le rectora|. La direction du patrimoine et les services techniques restent mobilisés. Des travaux d'étanchéité sont également prévus en Sciences naturelles TP , et viennent de débuter au laboratoire de mathématiques. Ils devraient finir en mai. Mme Capron précise que d'autres réalisations sont d'ores et déjà prévues pour aménager des toilettes accessibles aux handicapés et pour installer une nouvelle tranche de vidéoprojecteurs. Des demandes seront également faites sur crédits pédagogiques pour refaire entièrement un amphithéâtre. M. Ferrari termine en précisant que les travaux commencent également sur le parking nord devant Valrose pour la construction d'une nouvelle résidence du CROUS qui devrait être terminée avant la fin de l'année. 6 - Subventions/conventions. Mme Sabourault présente les conventions dont elle demande l'approbation au Conseil : - Renouvellement de l'accord multilatéral de coopération France-Italie pour l'attribution de doubles diplômes dans le domaine des Sciences et Technologies de l'Information et de la Communication et ses Applications, niveau Licence Master et Doctorat. L'accord concerne 8 Ecoles et 5 Universités françaises, ainsi que 7 Ecoles et Universités italiennes. Pour I'UNS, sont concernés les UFR Sciences et Polytech, les ED STIC et SFA et les laboratoires I3S, LEAT et Lagrange. - Demande d'accord de co-diplomation avec I'Université de Milano-Bicocca pour le Master d'Informatique, spécialités RIF et IFI - Demande d'accord de co-diplomation avec l'Université Libanaise, Faculté de Génie, pour le Master d' Informatique, spécialité Ubinet - Demande d'accord de co-diplomation avec l'école Politecnico di Bari pour le Master d'Informatique, spécialité [Ibinet Le Conseìl vote à I'unanimité ces demandes quí vont donc êlre transmises ù la DEVE et doívent être valídées par le C.A. 7 - Ouestions diverses. A la demande des étudiants qui font remonter des plaintes concernant l'aide à préparer une mobilité internationale, Mme Capron propose de faire un point lors d'une réunion sur le sujet. M. Crescenzo annonce le colloque Promosciences du 24 a:u26juin, gratuit pour les personnels UNS sauf pour les repas. Aucune autre question n'étant posée, Mme Capron clôt la réunion à 12h45 , . :, ;:¡,ii.ice de ITUFR Sciences L¿ure çAPRON Compte-rendu du Conseil de la Faculté des Sciences - Séance n' 160 du 20 mars 20L5 Parc Valrose - 06108 Nice Cedex 2 -Té1. 04 92 07 69 79 -Fax 04 92 07 69 76 -8-