PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT PÉRIODE 2016-2021 SE OI

PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT
PÉRIODE 2016-2021
DANS L’ENVIRONNEMENT DE L’AGGLOMÉRATION GRENOBLOISE

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SOMMAIRE
01 / INTRODUCTION 4
02 / CONSULTATION DU PUBLIC 5
03 / NOTIONS SUR LE BRUIT 6
3.1 Le son 6
3.2 Le bruit 7
3.3 Le bruit et la santé 9
04 / CONTEXTE ET DÉMARCHE DE RÉVISION DU PPBE 10
4.1 Contexte réglementaire national et européen 10
4.2 Les acteurs concernés 11
4.3 Elaboration des cartes de Bruit et du PPBE sur le territoire de l’agglomération 12
4.4 Les sources de bruit concernées dans les PPBE d’agglomération
et infrastructures 13
4.5 Les autorités compétentes sur le territoire de l’agglomération 14
05 / BILAN ENVIRONNEMENTAL DU PREMIER PPBE 2010-2013 16
5.1 Synthèse du diagnostic ayant conduit à l’approbation du PPBE 2010-2013 16
5.2 Liste des actions arrêtées et une prévision de leurs effets 16
06 / PRINCIPAUX RÉSULTATS DU DIAGNOSTIC 19
6.1 Rappel de la méthodologie d’élaboration des cartes 19
6.2 Mots et notions clés des cartes de bruit 23
6.3 Statistiques des cartes de bruit actualisées - Agglomération (23 communes) 24
6.4 Evolution des cartes de bruit entre 2007 et 2014 31
6.5 Conclusion générale sur les cartographies du bruit 33
07 / IDENTIFICATION DES ZONES À ENJEUX 34
7.1 Méthode d’identification des zones à enjeux 34
7.2 Les zones à enjeux 36
7.3 Les zones calmes 51
08 / CHAPITRES DÉDIÉS AUX COMMUNES CONCERNÉES PAR UN PPBE DE RÉSEAU ROUTIER 53
8.1 Commune d’Echirolles 54
8.2 Commune de Grenoble 58
8.3 Commune de Saint-Martin-d’Hères 70
8.4 Commune de Sassenage 74
8.5 Commune de Vif 76

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09 / LES ACTIONS RÉALISÉES DEPUIS 10 ANS SUR LE TERRITOIRE 79
9.1 Typologie des mesures de lutte contre les nuisances sonores 79
9.2 Bilan des actions réalisées depuis 2008 82
10 / LE PLAN D’ACTIONS 2016-2021 DE GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE 91
10.1 Prévenir les émissions 91
10.2 Traiter le bruit à la source 91
10.3 Agir entre la source et l’habitat 91
10.4 Protéger l’habitat : mur|mur 2 92
10.5 Dispositif de résorption des points noirs de bruit 92
11 / LES AUTRES PLANS/ PROJETS IMPACTANT LE TERRITOIRE 93
11.1 PPBE du Conseil Départemental de l’Isère – CD38 93
11.2 PPBE de l’Etat en Isère 94
11.3 La Trame Verte et Bleue métropolitaine (TVB) 94
12 / CONSULTATION DU PUBLIC : SYNTHÈSE DES RÉSULTATS 96
12.1 Concernant le bruit routier 97
12.2 Concernant le bruit de voisinage / de comportement 98
12.3 Concernant les problématiques relatives aux entreprises industrielles 99
12.4 Concernant les équipements municipaux 100
12.5 Concernant le bruit du tramway (et des bus) 101
12.6 Concernant la méthode d’élaboration des cartes de bruit 101
12.7. Concernant le bruit lié aux hélicoptères 102
ANNEXE 1 /
DÉTAIL DES STATISTIQUES D’EXPOSITION POUR L’AGGLOMÉRATION (23 COMMUNES) - 2014 104
ANNEXE 2 /
LISTES DES ROUTES COMMUNALES CONSIDÉRÉES PAR L’ETAT
COMME GRANDES INFRASTRUCTURES 106
ANNEXE 3 /
ZONES À ENJEUX SUR LES COMMUNES « PÉRIPHÉRIQUES » 107
ANNEXE 4 /
GLOSSAIRE 113

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INTRODUCTION
Si le bruit inquiète moins nos concitoyens que d’autres problèmes
environnementaux tels que la pollution de l’air ou de l’eau, il
constitue néanmoins une nuisance très présente dans la vie quo-
tidienne. Les impacts sanitaires inhérents au bruit sont désormais
démontrés. Il doit en résulter une attention particulière sur ce sujet
et une perception collective de cet enjeu comme majeur pour la
qualité de vie de nos habitants.
Les connaissances sur le bruit dans les collectivités territoriales
sont malheureusement souvent partielles, le Plan de Prévention
du Bruit dans l’Environnement (PPBE) permet de combler cette
méconnaissance.
Le PPBE du territoire est un programme de lutte contre les
nuisances sonores. Il répond aux obligations réglementaires de la
métropole mais, avant tout, il lui permet dans le cadre des actions
en faveur de l’environnement et du développement durable de
projeter l’amélioration de l’environnement sonore.
Il représente une opportunité de développer une véritable politique
de lutte contre le bruit, constituée à la fois de mesures préventives
qui s’inscrivent dans la ligne directe de ses compétences en
terme de gestion des déplacements, d’aménagement du territoire
et d’urbanisme, et pour mettre en oeuvre des actions correctives
permettant l’amélioration ou la résorption des situations les plus
dégradées.
Porté dans un cadre territorial, ce PPBE facilite aussi la coordina-
tion des actions portées par des gestionnaires multiples et fait de
la Métropole la garante d’une cohérence territoriale. Il est le fruit
d’une concertation avec les communes et autorités responsables
en matière de bruit sur le territoire et constitue ainsi une base par-
tagée d’un travail collectif qui devra se poursuivre et s’approfondir.
En outre, le renforcement de la prise en compte de ces enjeux dans
les documents d’urbanisme réglementaire de la Métropole greno-
bloise sera parallèlement un important sujet de réflexion.
Enfin, l’émergence d’approches innovantes et exemplaires dans la
définition des grands projets d’aménagements, notamment ceux
qui vont dans le sens d’une densification urbaine, devront faire
l’objet d’une mobilisation future accrue, car il en résultera sans
nul doute un cadre de vie plus sain, essentiel aux yeux de nos
concitoyens.
Jérôme DUTRONCY
-
Vice-président en charge de l’environnement, de l’air, du climat et
de la biodiversité

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CONSULTATION DU PUBLIC
Conformément à la Directive Européenne CE2002/49 du parlement Européen et du Conseil du 25 juin
2002, du Code de l’Environnement et du décret 2006-361 du 24 mars 2006, le projet de PPBE a été
soumis à la consultation du public pendant 3 mois : du 16 juin au 16 septembre 2016. Les observations et
témoignages du public ont été recueillis par courrier électronique et postal, et par le biais du registre de
consultation mis à disposition du public à l’accueil de Grenoble-Alpes Métropole.
Une note de synthèse des témoignages recueillis et des réponses apportées est annexée au Plan de
Prévention du Bruit dans l’environnement (PPBE).