Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le

Actes
de la Conférence des Nations Unies
sur le
commerce et le développement
HUITIÈME SESSION
Carthagène (Colombie)
8-25 février 1992
Rapport et annexes
NATIONS UNIES
New York, 1993

NOTE
Les cotes des documents de l'Organisation des Nations Unies se composent de
lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d'une cote dans un texte signifie
qu'il s'agit d'un document de l'Organisation.
*
* *
Les appellations employées dans cette publication et la présentation des don-
nées qui y figurent n'impliquent de la part du Secrétariat de l'Organisation des
Nations Unies aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires,
villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.
*
* *
Pour le texte des recommandations, résolutions et décisions adoptées par la
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, voir :
Première session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, vol. I, Acte final et rapport (publication des Nations
Unies, numéro de vente : 64.H.B.11), p. 20 à 75.
Deuxième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, deuxième session, vol. I et Corr.l et 5 et Add.l et 2,
Rapport et annexes (publication des Nations Unies, numéro de vente : F.68.II.D.14),
annexe LA, p. 30 à 63.
Troisième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, troisième session, vol. I, Rapport et annexes (publication
des Nations Unies, numéro de vente : F.73.H.D.4), annexe LA, p. 59 à 125.
Quatrième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, quatrième session, vol. I, Rapport et annexes (publication
des Nations Unies, numéro de vente : F.76.H.D.10), première partie, sect. A,
p. 6 à 45.
Cinquième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, cinquième session, vol. I, Rapport et annexes (publication
des Nations Unies, numéro de vente : F.79.H.D.14), première partie, sect. A,
p. 6 à 54.
Sixième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce
et le développement, sixième session, vol. I, Rapport et annexes (publication des
Nations Unies, numéro de vente : F.83.II.D.6), première partie, sect. A, p. 8 à 45.
Septième session. — Actes de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement, septième session, vol. I, Rapport et annexes (publication
des Nations Unies, numéro de vente : F.88.II.D. 1 ), première partie, sect. A, p. 6 à 29.
TD/364/Rev.l
PUBLICATION DES NATIONS UNIES
Numéro de vente : F.93.II.D.5
ISBN 92-1-212227-2

TABLE DES MATIÈRES
' Pages
Abréviations et sigles vi
Notes explicatives vi
Accords, programmes, documents et autres instruments fréquemment mentionnés dans la
présente publication vii
Rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce
et le développement sur sa huitième session
Paragraphes
Préface i-xxv 3
Première partie. — Décisions de la Conférence 7
A. Déclaration et document final adoptés par la Conférence 7
B. Autres textes adoptés par la Conférence 39
C. Résolutions adoptées par la Conférence 40
Deuxième partie. — Résumé des débats 1-975 43
I. Débat général (point 7 de l'ordre du jour) 1-833 43
A. Pays 2-651 43
B. Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies 652-700 108
C. Institutions spécialisées, GATT et Centre du commerce international
CNUCED/GATT 701-737 114
D. Autres organismes intergouvernementaux 738-792 118
E. Organisations non gouvernementales 793-826 125
F. Déclarations faites à la 238e séance plénière, le 24 février 1992,
dans l'exercice du droit de réponse 827-833 129
H. Renforcement de l'action nationale et internationale et de la coopération
multilatérale pour une économie mondiale saine, sûre et équitable (point 8
de l'ordre du jour) 834-840 130
A. Rapport de la Commission sur le point 8 de l'ordre du jour 836 131
Décision de la Conférence 837 131
B. Projet de déclaration soumis par le Président de la Conférence 838-839 131
Décision de la Conférence 840 131
ni. Réunion spéciale sur les pays les moins avancés 841-928 131
A. Organisation de la réunion spéciale 841-842 131
B. Résumé des débats de la réunion spéciale 843-925 131
C. Principaux points de convergence et propositions présentés par
M. Alain Vivien, président de la réunion 926-928 137
IV. Questions diverses (point 9 de V radie du jour) 138
A. Message adressé à la Réunion au sommet sur la promotion économique de la
femme rurale par la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le déve-
loppement à sa présente session 138
iii

Pages
B. Décision prise par la Conférence à sa présente session concernant un projet de
résolution intitulé « Assistance au peuple palestinien » 139
Annexe. — Assistance au peuple palestinien : projet de résolution adopté par la
septième Réunion ministérielle du Groupe des Soixante-Dix-Sept et
présenté à la Conférence par la République islamique d'Iran au nom des
États membres du Groupe des Soixante-Dix-Sept 139
Paragraphes
V. Rapport de la Commission 929 139
VI. Déclarations prononcées à la 239e séance (séance de clôture) de la
présente session de la Conférence 930-975 140
Troisième partie. — Questions d'organisation et de procédure 1-37 149
A. Ouverture de la Conférence (point 1 de l'ordre du jour) 1-2 149
B. Élection du président (point 2 de l'ordre du jour) 3 149
C. Rapport de la réunion préalable de hauts fonctionnaires 4 149
D. Élection des vice-présidents et du rapporteur (point 4 de l'ordre du jour). 5-7 149
E. Bureau de la Conférence 8-10 149
F. Adoption de l'ordre du jour (point 6 de l'ordre du jour) 11 150
G. Séance spéciale consacrée aux pays les moins avancés 12-13 150
H. Pouvoirs des représentants à la Conférence (point 5 de l'ordre du jour).... 14-16 150
I. Constitution d'organes de session (point 3 de l'ordre du jour) 17-23 150
J. Désignation des « collaborateurs du Rapporteur » 24 151
K. Composition et participation aux travaux 25-31 151
L. Questions diverses (point 9 de l'ordre du jour) 32-35 152
1. Examen périodique par la Conférence des listes d'États figurant dans
l'annexe à la résolution 1995 (XIX) de l'Assemblée générale 32 152
2. Rapport du Conseil du commerce et du développement à la Conférence 33 152
3. Désignation d'organismes intergouvernementaux aux fins de l'arti-
cle 80 du règlement intérieur de la Conférence 34 152
4. Examen du calendrier des réunions 35 152
M. Adoption du rapport de la Conférence à l'Assemblée générale (point 10
de l'ordre du jour) 36 152
N. Clôture de la huitième session de la Conférence 37 152
ANNEXES
I. Ordre du jour de la huitième session de la Conférence des Nations Unies sur le com-
merce et le développement 155
H. Liste des représentants et des observateurs qui ont fait des déclarations à la Conférence
au cours du débat général 156
m. Allocutions prononcées à la cérémonie inaugurale et autres déclarations adressées à la
Conférence 165
A. Allocutions prononcées à la cérémonie inaugurale, le 8 février 1992 165
1. Déclaration de M. Boutros-Ghali, secrétaire général de l'Organisation des
Nations Unies 165
2. Déclaration inaugurale prononcée par M. César Gaviria Trujillo, président de
la République de Colombie 167
B. Déclarations prononcées à la 221e séance plénière (séance d'ouverture), le 8 fé-
vrier 1992 171
1. Déclaration liminaire de M. Bernard T. G. Chidzero, ministre des finances, de
la planification économique et du développement du Zimbabwe, en sa qualité
de président de la Conférence à sa septième session 171

Pages
2. Déclaration faite par M. Juan Manuel Santos, ministre du commerce extérieur
de la République de Colombie, à l'occasion de son élection au poste de prési-
dent de la Conférence 174
3. Déclaration de M. K. K. S. Dadzie, secrétaire général de la CNUCED 175
4. Déclaration prononcée par M. Abdol Hosin Vahaji, ministre du commerce de
la République islamique d'Iran, en sa qualité de président de la septième
Réunion ministérielle du Groupe des Soixante-Dix-Sept 176
C. Déclaration prononcée devant la Conférence par M. K. K. S. Dadzie, secrétaire
général de la CNUCED, à la 223e séance plénière, le 10 février 1992 178
IV. Messages adressés à la Conférence 184
V. Documents finals de Téhéran : documents finals adoptés par la septième Réunion mi-
nistérielle du Groupe des Soixante-Dix-Sept, tenue à Téhéran du 16 au 23 novembre
1991 187
VI. Documents présentés par les groupes régionaux, la Chine et l'Australie 207
A. Commerce, développement et nouveaux défis internationaux : vers un pro-
gramme d'action pour une meilleure coopération multilatérale et un développe-
ment durable — éléments d'une contribution à la huitième session de la Con-
férence des Nations Unies sur le commerce et le développement. Document
publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l'Organisation de coopéra-
tion et de développement économiques et présenté à la Conférence par l'Italie
au nom des États membres du Groupe B 207
B. Considérations générales sur les questions inscrites à l'ordre du jour de la hui-
tième session de la Conférence. Position de la Chine 218
C. Contribution des pays nordiques au débat sur la revitalisation de la CNUCED.
Document présenté par le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède 225
D. Conception de l'Australie concernant les questions institutionnelles et le rôle de
la CNUCED. Document présenté par l'Australie 228
VII. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs 229
Vni. Répertoire des documents 230
v