RAPPORT À

PROFESSEUR JEAN-PAUL VERNANT
JUILLET 2013
RAPPORT À
LA MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
ET À
LA MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Recommandations pour
le troisième Plan Cancer
RAPPORT À LA MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
ET À LA MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Recommandations pour
le troisième Plan Cancer
PROFESSEUR JEAN-PAUL VERNANT
JUILLET 2013
RapportVernant-CVT-2_Juillet 2013 18/07/13 10:29 Page1

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 1
Sommaire
1 – OBJECTIFS POUR UN TROISIEME PLAN CANCER 7
1-1 OBJECTIFS 7
1-2 CONTEXTE 8
1-3 METHODE 8
1-4 EVALUATION DE L‘IMPACT DES 1er et 2e PLANS CANCER 9
1-5 PROPOSITIONS D’OBJECTIFS STRATEGIQUES POUR UN 3e PLAN
CANCER 11
1-5-1 Réduire effectivement les inégalités de santé liées au cancer
1-5-2 Adapter le système de santé aux évolutions de la prise en charge
des cancers et aux modifications des modes d’implication des malades
1-5-3 Simplifier l’organisation pour une meilleure efficacité
2 – CINQ AXES THEMATIQUES 15
2-1 PREVENTION et DEPISTAGE 15
2-1-1 Prévention 15
2-1-1-1 Education à la santé et inégalités sociales de santé
2-1-1-2 Lutte contre l’exposition au tabac, à l’alcool et à la surcharge pondérale
2-1-1-3 Lutte contre l’exposition aux risques professionnels
2-1-1-4 Contrôle de l’exposition aux risques environnementaux
2-1-1-5 Vaccination contre les virus impliqués dans des cancers
2-1-1-6 Diagnostic du risque génétique de cancer
2-1-2 Les dépistages 29
2-1-2-1 Le dépistage du cancer du sein
2-1-2-2 Le dépistage du cancer colorectal
2-1-2-3 Le dépistage du cancer du col
2-1-2-4 Le diagnostic précoce du mélanome.
2-1-2-5 Le dépistage du cancer de la prostate
2-1-2-6 Le dépistage en milieu carcéral
2-2 RECHERCHE 38
2-2-1 Recherche d’amont
2-2-2 Recherche translationnelle
2-2-3 Recherche clinique
2-2-3-1 Etudes cliniques
2-2-3-2 Essais cliniques de phase précoce
2-2-3-3 Les groupes coopérateurs
2-2-4 Biobanques
2-2-5 Radiothérapie et radiobiologie
2-2-6 Recherche dans les domaines de la technologie
2-2-7 Recommandations générales relatives à la recherche
Recommandations pour le troisième plan cancer Page 1
Sommaire
1 – OBJECTIFS POUR UN TROISIEME PLAN CANCER 7
1-1 OBJECTIFS 7
1-2 CONTEXTE 8
1-3 METHODE 8
1-4 EVALUATION DE L‘IMPACT DES 1er et 2e PLANS CANCER 9
1-5 PROPOSITIONS D’OBJECTIFS STRATEGIQUES POUR UN 3e PLAN
CANCER 11
1-5-1 Réduire effectivement les inégalités de santé liées au cancer
1-5-2 Adapter le système de santé aux évolutions de la prise en charge
des cancers et aux modifications des modes d’implication des malades
1-5-3 Simplifier l’organisation pour une meilleure efficacité
2 – CINQ AXES THEMATIQUES 15
2-1 PREVENTION et DEPISTAGE 15
2-1-1 Prévention 15
2-1-1-1 Education à la santé et inégalités sociales de santé
2-1-1-2 Lutte contre l’exposition au tabac, à l’alcool et à la surcharge pondérale
2-1-1-3 Lutte contre l’exposition aux risques professionnels
2-1-1-4 Contrôle de l’exposition aux risques environnementaux
2-1-1-5 Vaccination contre les virus impliqués dans des cancers
2-1-1-6 Diagnostic du risque génétique de cancer
2-1-2 Les dépistages 29
2-1-2-1 Le dépistage du cancer du sein
2-1-2-2 Le dépistage du cancer colorectal
2-1-2-3 Le dépistage du cancer du col
2-1-2-4 Le diagnostic précoce du mélanome.
2-1-2-5 Le dépistage du cancer de la prostate
2-1-2-6 Le dépistage en milieu carcéral
2-2 RECHERCHE 38
2-2-1 Recherche d’amont
2-2-2 Recherche translationnelle
2-2-3 Recherche clinique
2-2-3-1 Etudes cliniques
2-2-3-2 Essais cliniques de phase précoce
2-2-3-3 Les groupes coopérateurs
2-2-4 Biobanques
2-2-5 Radiothérapie et radiobiologie
2-2-6 Recherche dans les domaines de la technologie
2-2-7 Recommandations générales relatives à la recherche

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 2
2-3 LES METIERS, LES FORMATIONS ET PRATIQUES DE LA
CANCEROLOGIE 48
2-3-1 Oncologie médicale
2-3-2 Oncopédiatrie
2-3-3 Oncohématologie
2-3-4 Oncogériatrie
2-3-5 Chirurgie des cancers
2-3-6 Radiothérapie
2-3-7 Imagerie
2-3-8 Anatomie et cytologie pathologiques
2-3-9 Les nouveaux métiers
2-4 PARCOURS DE SOINS 69
2-4-1 L’annonce et la relation soignant-soigné
2-4-2 Les réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP)
2-4-3 Le programme de soins
2-4-4 L’articulation entre les établissements de soins et le domicile
2-4-5 Le développement de nouvelles activités pour mieux répondre
aux besoins des patients
2-4-6 Les délais de prise en charge
2-4-7 Les traitements anticancéreux oraux au domicile : chimiothérapie
et / ou thérapeutiques ciblées
2-4-8 La prévention du syndrome d’épuisement professionnel des soignants
2-5 LA VIE PENDANT ET APRES LE CANCER 80
2-5-1 La recherche
2-5-2 L’observation
2-5-3 L’information des patients et de leur entourage
2-5-4 La modification de la perception sociétale des cancers
2-5-5 Les soins de support
2-5-6 La lutte contre la douleur et le recours à la démarche palliative
2-5-7 L’accompagnement psychologique des patients et de leur entourage
2-5-8 L’accompagnement social
2-5-9 Les besoins d’accompagnement des personnes les plus démunies
2-5-10 L’activité physique adaptée
2-5-11 L’hygiène de vie et la qualité de la nutrition
2-5-12 L’accompagnement spécifique de l’enfant
2-5-13 La préparation de la vie après le cancer
2-5-14 La prise en compte des séquelles des traitements
2-5-15 La plastie mammaire
2-5-16 La prise en charge des implants supports de prothèses dentaires
et maxillo-faciales
2-5-17 La préservation de la fertilité
2-5-18 La reprise du travail
2-5-19 L’accès aux crédits et aux assurances
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2-3 LES METIERS, LES FORMATIONS ET PRATIQUES DE LA
CANCEROLOGIE 48
2-3-1 Oncologie médicale
2-3-2 Oncopédiatrie
2-3-3 Oncohématologie
2-3-4 Oncogériatrie
2-3-5 Chirurgie des cancers
2-3-6 Radiothérapie
2-3-7 Imagerie
2-3-8 Anatomie et cytologie pathologiques
2-3-9 Les nouveaux métiers
2-4 PARCOURS DE SOINS 69
2-4-1 L’annonce et la relation soignant-soigné
2-4-2 Les réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP)
2-4-3 Le programme de soins
2-4-4 L’articulation entre les établissements de soins et le domicile
2-4-5 Le développement de nouvelles activités pour mieux répondre
aux besoins des patients
2-4-6 Les délais de prise en charge
2-4-7 Les traitements anticancéreux oraux au domicile : chimiothérapie
et / ou thérapeutiques ciblées
2-4-8 La prévention du syndrome d’épuisement professionnel des soignants
2-5 LA VIE PENDANT ET APRES LE CANCER 80
2-5-1 La recherche
2-5-2 L’observation
2-5-3 L’information des patients et de leur entourage
2-5-4 La modification de la perception sociétale des cancers
2-5-5 Les soins de support
2-5-6 La lutte contre la douleur et le recours à la démarche palliative
2-5-7 L’accompagnement psychologique des patients et de leur entourage
2-5-8 L’accompagnement social
2-5-9 Les besoins d’accompagnement des personnes les plus démunies
2-5-10 L’activité physique adaptée
2-5-11 L’hygiène de vie et la qualité de la nutrition
2-5-12 L’accompagnement spécifique de l’enfant
2-5-13 La préparation de la vie après le cancer
2-5-14 La prise en compte des séquelles des traitements
2-5-15 La plastie mammaire
2-5-16 La prise en charge des implants supports de prothèses dentaires
et maxillo-faciales
2-5-17 La préservation de la fertilité
2-5-18 La reprise du travail
2-5-19 L’accès aux crédits et aux assurances

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 3
3 - CINQ AXES TRANSVERSAUX 110
3-1 MEDECINS GENERALISTES 110
3-2 L’EVOLUTION DES MODALITES D’IMPLICATION
DES PATIENTS 113
3-3 SYSTEMES D’INFORMATION 116
3-3-1 Les données d’incidence et de mortalité
3-3-2 Le dossier communicant de cancérologie
3-4 ORGANISATION 121
3-4-1 La gouvernance du plan
3-4-2 L’organisation des structures concernées par le plan
3-4-2-1 Les structures interrégionales
3-4-2-2 Les structures territoriales
3-4-2-3 Une organisation spéciale pour les départements d’outre-mer
3-4-2-4 Une modification de l’organisation des dépistages organisés
3-5 PROBLEMES ECONOMIQUES DU CANCER 130
3-5-1 Les dépassements d’honoraires
3-5-2 Les conséquences économiques des progrès dans le traitement
et la prise en charge des malades sur les établissements de santé
3-5-3 La nécessaire anticipation de l’impact économique des traitements
innovants
4 - CONCLUSION 134
5 - ANNEXES 136
Annexe 1 : Documents concernant la mission
Annexe 2 : Elaboration du rapport
Annexe 3 : Auditions et entretiens réalisés
Annexe 4 : Liste des documents et contributions analysés
Annexe 5 : Evaluation des objectifs « cancer de la loi de santé publique de 2004 »
Annexe 6 : Liste des sigles et acronymes
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3 - CINQ AXES TRANSVERSAUX 110
3-1 MEDECINS GENERALISTES 110
3-2 L’EVOLUTION DES MODALITES D’IMPLICATION
DES PATIENTS 113
3-3 SYSTEMES D’INFORMATION 116
3-3-1 Les données d’incidence et de mortalité
3-3-2 Le dossier communicant de cancérologie
3-4 ORGANISATION 121
3-4-1 La gouvernance du plan
3-4-2 L’organisation des structures concernées par le plan
3-4-2-1 Les structures interrégionales
3-4-2-2 Les structures territoriales
3-4-2-3 Une organisation spéciale pour les départements d’outre-mer
3-4-2-4 Une modification de l’organisation des dépistages organisés
3-5 PROBLEMES ECONOMIQUES DU CANCER 130
3-5-1 Les dépassements d’honoraires
3-5-2 Les conséquences économiques des progrès dans le traitement
et la prise en charge des malades sur les établissements de santé
3-5-3 La nécessaire anticipation de l’impact économique des traitements
innovants
4 - CONCLUSION 134
5 - ANNEXES 136
Annexe 1 : Documents concernant la mission
Annexe 2 : Elaboration du rapport
Annexe 3 : Auditions et entretiens réalisés
Annexe 4 : Liste des documents et contributions analysés
Annexe 5 : Evaluation des objectifs « cancer de la loi de santé publique de 2004 »
Annexe 6 : Liste des sigles et acronymes

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 4
Un plan national de santé peut être un plan parmi d’autres,
éventuel facteur de morcellement et de confusion. Nous espérons
que ce ne sera pas le cas du troisième plan cancer, parce qu’il
s’attachera à proposer des solutions pour tenter de régler les
difficiles problèmes des inégalités sociales, des rapports entre
soignants et soignés et entre médecine hospitalière et médecine de
ville qui débordent largement le cadre du cancer.
Ainsi nous osons espérer que ce plan aura quelque chance de
produire un effet de levier et qu’il contribuera à améliorer de façon
plus générale le système de santé.
Recommandations pour le troisième plan cancer Page 4
Un plan national de santé peut être un plan parmi d’autres,
éventuel facteur de morcellement et de confusion. Nous espérons
que ce ne sera pas le cas du troisième plan cancer, parce qu’il
s’attachera à proposer des solutions pour tenter de régler les
difficiles problèmes des inégalités sociales, des rapports entre
soignants et soignés et entre médecine hospitalière et médecine de
ville qui débordent largement le cadre du cancer.
Ainsi nous osons espérer que ce plan aura quelque chance de
produire un effet de levier et qu’il contribuera à améliorer de façon
plus générale le système de santé.