PDF - KBL European Private Bankers

KBL RAPPORT ANNUEL 2005
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
43, boulevard Royal
L-2955 Luxembourg
T +(352) 47 97-1
F +(352) 47 26 67
Rapport annuel 2005
KBL EUROPEAN PRIVATE BANKERS
ALLEMAGNE
Merck Finck & Co, Privatbankiers
Siège Munich
BELGIQUE
Puilaetco Dewaay Private Bankers
Siège Bruxelles
ESPAGNE
Banco Urquijo
Siège Madrid
FRANCE
KBL France
Siège Paris
GRANDE-BRETAGNE
Brown, Shipley & Co.
Siège Londres
ITALIE
Banca KBL Fumagalli Soldan
Siège Milan
PAYS-BAS
Theodoor Gilissen Bankiers
Siège Amsterdam
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Kredietbank Luxembourg
Siège Luxembourg
PRINCIPAUTÉ DE MONACO
KB Luxembourg (Monaco)
Siège Monaco
SUISSE
Kredietbank (Suisse)
Siège Genève
SOMMAIRE
Conseil d’Administration
4
Comité de Direction et Direction
5
Faits marquants de l’exercice
6
Chiffres clés consolidés
7
Rapports de gestion du Conseil d’Administration
Rapport de gestion consolidé
9
Rapport de gestion non consolidé
17
Répartition du bénéfice et proposition de dividende
35
Composition du Conseil d’Administration
36
Rapport des réviseurs
37
Comptes consolidés
Bilan consolidé
40
Compte de profits et pertes consolidé
42
Annexe aux comptes consolidés
46
Comptes non consolidés
Bilan non consolidé
92
Compte de profits et pertes non consolidé
95
KBC Groupe
98
Filiales et bureaux de représentation de la KBL
100
Adresses à Luxembourg
101
Situation au 31 décembre 2005
CONSEIL D ’ ADMINISTRATION
Jan HUYGHEBAERT
Etienne VERWILGHEN
Président du Conseil
d’Administration de KBC Groupe
et du Conseil d’Administration de
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Président
Vice-président du Conseil
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise d’Administration de KBC Groupe
Administrateur et Membre du
Président UCO S.A.
Comité de Direction de KBC Groupe
Philippe VLERICK
Edmond MULLER
Jean-Marie BARTHEL
Industriel
Administrateur-Directeur
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Jean-Paul LOOS
Administrateur-Directeur
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
(jusqu’au 27 avril 2005)
Paul BORGHGRAEF
Frank ERTEL
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Marc GLESENER
Président de l’ALEBA
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Francis GODFROID
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Administrateur de KBC Groupe
Philippe PAQUAY
(jusqu’au 27 avril 2005)
Administrateur-Directeur
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Antoine D’HONDT
(à partir du 27 avril 2005)
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Administrateur-Directeur
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Christian HOELTGEN
Jacques PETERS
Franz JAKOBS
(jusqu’au 14 septembre 2005)
Administrateur-Directeur
Kredietbank S.A Luxembourgeoise
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Jan Maarten de JONG
(à partir du 14 septembre 2005)
(jusqu'au 31 décembre 2005)
Conseiller du Président du
Managing Board de ABN-AMRO
BANK N.V.
Luc PHILIPS
Christine JANSSENS
Président du Conseil
d’Administration de KBC
Assurances S.A. et Administrateur
de KBC Groupe S.A. et
KBC Bank S.A.
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Diego du MONCEAU
Administrateur de sociétés
Rik DONCKELS
Marie-Christine
VANTHOURNOUT-SANTENS
Président du Comité Management
Cera
Administrateur de sociétés
Marc FRANCKEN
Président et Administrateur Délégué Marc WITTEMANS
Directeur et secrétaire du Conseil
Gevaert S.A.
d’Administration de MRBB
(à partir du 27 avril 2005)
Nico KNEPPER
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Jean-Marie MOSSONG
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Marie-Paule NILLES
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Mathias RAUEN
Représentant du personnel
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
(à partir du 1er janvier 2006)
RÉVISEURS INDÉPENDANTS CHARGÉS DU CONTRÔLE EXTERNE
Deloitte, Luxembourg
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
4
Situation au 31 décembre 2005
COMITÉ DE DIRECTION
Etienne VERWILGHEN
Jean-Paul LOOS
Président
Antoine D’HONDT
(jusqu’au 30.09.2005)
Philippe PAQUAY
Jacques PETERS
(à partir du 14.09.2005)
DIRECTION
Luc CAYTAN
Jean-Luc MARTINO
Philippe VERDIER
Marchés
Informatique
Organisation
Rafik FISCHER
Dominique MELOTTE
André-Marie CRELOT
Services Opérationnels
Ressources Humaines et Matérielles
Comptabilité
Marie-Paule GILLEN
Yves PITSAER
Philippe AUQUIER
Secrétariat Général
Filiales
Contrôle de Gestion
Michel GODFRAIND
Bernard SOETENS
Marie-France DE POVER
Wealth Management
Corporate / Crédits et Etudes
Compliance Officer
Adelin BLAISE
Audit Interne
(jusqu’au 31.12.2005)
Thierry THOUVENOT
Audit Interne
(à partir du 01.01.2006)
Thierry LOPEZ
Risk Management Groupe
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
5
FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2005
Intégration dans KBC Groupe
- Du 31 janvier au 14 février 2005, OPA d’Almanij sur l’ensemble des parts sociales de KBL.
- Retrait de la cote de la Bourse de Luxembourg, avec effet au 30 juin 2005, des actions
ordinaires et privilégiées de KBL au vu du résultat de l’OPA d’Almanij.
- Confirmation de la mission confiée par KBC Groupe à KBL epb de se concentrer sur le
développement du Private Banking de l’ensemble du groupe.
Expansion du réseau européen de banques privées
- 1er février 2005: la filiale italienne de KBL epb reçoit le statut de banque et devient Banca
KBL Fumagalli Soldan.
- 1er février 2005: KBL epb acquiert Aurel Leven Gestion (Paris, France) pour l’intégrer dans
KBL France.
- 13 avril 2005: KBL epb rachète à Rabobank Effectenbank Stroeve (Pays-Bas) qui est ensuite
fusionnée avec la filiale néerlandaise Theodoor Gilissen Bankiers.
- 7 septembre 2005: la filiale néerlandaise de KBL epb, Theodoor Gilissen Bankiers, rachète
la clientèle privée de la Deutsche Bank Nederland.
- 12 septembre 2005: Merck Finck & Co, filiale allemande de KBL epb, reprend l’activité de
clientèle privée de la Westfalenbank (région de Bochum).
- 11 octobre 2005: KBL epb finalise le rachat de la banque privée HSBC Dewaay (Belgique).
La fusion avec sa filiale belge Puilaetco Private Bankers est en cours.
Maîtrise des coûts et des risques
- Maîtrise des risques en conformité avec les exigences des autorités de surveillance,
contrôles permanents exercés par l’entité Risk Management Groupe et renforcement du
rôle et des moyens de l’entité Compliance Groupe KBL.
- Poursuite de nos efforts de maîtrise des coûts dans l’ensemble du groupe qui se traduisent
par une diminution de 6,1 % des charges d’exploitation à périmètre constant et un
cost/income ratio de 69,7 %.
- Au 31 décembre 2005, l’effectif global du groupe KBL epb s’établit à 3.793 collaborateurs
(ETP, y compris 177 pré-retraités) dont quelque 65 % au sein des filiales, par rapport à
3.715 (ETP, y compris 146 pré-retraités) au 31 décembre 2004, soit une augmentation de
2 % qui tient compte des effets des acquisitions en cours d’exercice et de la politique de
stricte maîtrise des coûts.
Résultats conformes aux attentes
- Ratio de solvabilité consolidé, après répartition du bénéfice, de 15,3 % et ratio de
solvabilité consolidé des fonds propres de base (Tier one ratio) de 8,9 % au 31 décembre
2005 (calculé selon le référentiel IFRS tel qu’adopté par l’Union européenne et les
nouvelles dispositions réglementaires en matière de calcul des fonds propres).
- Bénéfice net consolidé Part du Groupe de EUR 216,6 millions.
- Attribution d’un dividende brut de EUR 6,765 par action, en augmentation de 10 % par
rapport au dividende distribué au titre de l’exercice 2004.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
6
CHIFFRES CLÉS CONSOLIDÉS
RÉSULTATS
(en EUR millions)
Produit bancaire net
Charges d’exploitation
Résultat avant impôt
Impôts sur le Résultat
Résultat net consolidé, Part du Groupe
2004
747,6
-682,0
93,5
-30,9
62,1
2004
* Chiffres pro forma
747,6
-565,3
210,3
-46,2
163,5
2005
808,7
-563,4
271,1
-53,1
216,6
Résultat net (en EUR millions)
240
216,6
200
160
DIVIDENDES
(en EUR millions)
2004
2005
Dividendes
125,0
137,5
163,5
120
80
40
0
2004
2005
DONNÉES PAR ACTION
(en EUR)
Résultat net consolidé, Part du Groupe
Dividende brut
2004
3,05
6,15
2004
* Chiffres pro forma
8,04
2005
10,65
6,765
Dividende brut par action (en EUR)
RATIOS FINANCIERS
(en %)
Tier one ratio (après répartition)
Ratio de solvabilité (après répartition)
Total Fonds propres éligibles / Total bilan
Banques à l’actif + Effets / Banques au passif
ROAE
ROAA
Cost/Income Ratio
9,0
2004
10,67
16,46
4,65
137,32
6,02
0,19
91,23
%
%
%
%
%
%
%
2004
* Chiffres pro forma
15,86 %
0,51 %
75,61 %
2005
8,90
15,34
4,75
172,45
19,37
0,72
69,66
%
%
%
%
%
%
%
7,5
6,0
6,765
6,15
4,5
3,0
1,5
0
2004
2005
BILAN CONSOLIDÉ
(en EUR milliards)
Total Bilan
ACTIF
Prêts et créances sur les établissements de crédit
Prêts et créances sur la clientèle
Valeurs mobilières
Passif
Dettes envers les établissements de crédit
Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
Dettes subordonnées
Total des capitaux propres
dont: Réserve AFS
2004
31,9
2005
28,0
12,0
4,6
7,7
12,1
4,1
7,2
Rendement sur fonds propres moyens
24 %
20 %
19,37
16 %
13,2
15,5
1,1
1,0
n.a.
8,2
15,3
1,1
1,2
0,1
15,86
12 %
8%
4%
0%
2004
AuM
(en EUR milliards)
Avoirs en gestion
dont: Clientèle Private Banking
*
2004
50,1
43,4
2005
64,7
55,7
Après neutralisation des provisions pré-retraite et frais légaux constituées à charge du résultat établi selon le
référentiel IFRS tel qu’adopté par l’Union européenne au 31 décembre 2004.
NB. Les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de
l’exercice 2005, dans la mesure où, conformément à l’option offerte par la norme IFRS 1, les normes IAS 32
et 39 sont appliquées par le Groupe à compter du 1er janvier 2005.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
7
2005
RAPPORTS DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
RAPPORT DE GESTION CONSOLIDÉ
1. Commentaire général sur les résultats
nombre de positions titres en 2005, y compris le
résultat réalisé sur la vente de nos actions Almanij et
Lors de sa séance du 23 février 2006, le Conseil
KBC Bancassurance Holding dans le cadre de l’opération
d'Administration
de restructuration de l’actionnariat intervenue au début
de
la
Kredietbank
S.A.
Luxembourgeoise (KBL) a arrêté les comptes consolidés
2005.
pour l'exercice clôturé le 31 décembre 2005.
Les autres revenus sont en augmentation de 13 % et
Le Résultat net consolidé, Part du Groupe, au 31
proviennent notamment de la réalisation de plus-values
décembre 2005 s’élève à EUR 216,6 millions par
diverses autres que sur le portefeuille AFS, y compris le
rapport à EUR 62,1 millions au 31 décembre 2004. Ces
produit de réalisation de certains de nos immeubles et
montants sont difficilement comparables dans la
l’extourne de provisions diverses.
mesure où, d’une part, les comptes annuels au 31
Reflet du recentrage de KBL epb sur l’activité de Private
décembre 2004 ont été établis sans tenir compte des
Banking au sein de KBC Groupe, le total bilantaire
normes IAS 32 & 39 et où, d’autre part, une provision
diminue de 12 % par rapport au bilan fin 2004
pour pré-retraite et frais légaux est venue impacter
(excluant les retraitements liés aux normes IAS 32 & 39).
négativement le résultat au 31 décembre 2004. Sans
cette provision, le résultat net, Part du Groupe, au 31
Maîtrise des coûts
décembre 2004 se serait élevé à EUR 163,5 millions.
Le passage des charges d’exploitation de EUR 682,0
millions à EUR 563,4 millions, soit une diminution de
Evolution positive des résultats de l’activité
17,4 %, correspond en réalité à une diminution de 22,2
de Private Banking
% à périmètre constant, ce qui traduit d’une part les
La hausse de 8,2 % du produit bancaire net à EUR
efforts de maîtrise des coûts mis en œuvre au niveau du
808,7 millions provient essentiellement d’une évolution
groupe KBL epb et d’autre part la non-récurrence
très favorable des commissions nettes en augmentation
d’importantes provisions constituées fin 2004, comme
de 19,3 % par rapport à 2004. Les commissions nettes
mentionné
atteignent un montant total de EUR 447,2 millions pour
provisions, les frais généraux seraient en diminution de
représenter à la clôture de l’exercice 55,3 % du produit
6,1 % à périmètre constant.
ci-dessus.
Abstraction
faite
de
ces
bancaire net (contre 50,1 % au 31 décembre 2004).
Cette évolution favorable se retrouve dans la plupart de
Maîtrise des risques
nos filiales et bénéficie également de l’apport de nos
Dans son rôle de maison mère, KBL a développé les
deux dernières acquisitions Effectenbank Stroeve et la
organes de contrôle du groupe KBL epb nécessaires, en
Financière Groupe Dewaay; à périmètre constant,
particulier au niveau de l’Audit, du Risk Management et
l’augmentation des commissions entre l’exercice 2004
de la Compliance.
et 2005 s’élève à 10 %.
Au niveau des crédits, en régression volontaire,
La marge d’intérêts (intérêts sur instruments dérivés
l’attention permanente portée au contrôle des risques
inclus) diminue de 2 % à la suite de la réduction de la
se reflète dans le ratio pertes sur portefeuille crédits qui
marge de replacement de nos fonds propres.
se limite à 0,15 % en moyenne annuelle sur les cinq
Le résultat sur titres de placement (AFS) en progression
dernières années.
de 7 % résulte de gains réalisés sur la vente d’un certain
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
9
Rapport de gestion consolidé
2.1
Un dividende en hausse de 10 %
UN SEUL MÉTIER: LE PRIVATE BANKING
Lors de l’Assemblée Générale du 26 avril prochain, le
Au sein de KBC Groupe, KBL European Private Bankers a
dividende distribué sera déterminé à partir du résultat
reçu pour mission de se concentrer sur le dévelop-
non consolidé établi conformément aux prescriptions
pement du Private Banking dans l’ensemble du Groupe.
légales et réglementaires en vigueur à Luxembourg, en
Cette mission va se décliner sur les différents axes straté-
particulier en application de la loi du 17 juin 1992
giques et géographiques du Groupe.
relative aux comptes annuels des établissements de
KBC Groupe offre en effet, en matière de Private
crédit. C’est ainsi qu’il sera proposé aux actionnaires un
Banking, deux formules différentes mais complémen-
dividende brut de EUR 6,765 par part sociale, en hausse
taires. D’un côté, KBC Private Banking s’adresse à des
de 10 % par rapport à l’exercice précédent. Après
clients qui souhaitent un service complet et intégré de
retenue à la source de 20 %, ce montant correspond à
leur relation bancaire. Cette offre est faite essentiel-
un dividende net de EUR 5,412 par part sociale.
lement en Belgique et en Europe de l’Est. De l’autre,
Compte tenu de cette proposition de répartition du
sous la responsabilité de KBL European Private Bankers,
bénéfice, les fonds propres consolidés de base (Tier 1),
le Groupe a déployé un réseau de banques privées de
calculés conformément à la circulaire CSSF 05/228
renom, en réponse aux besoins d’une clientèle
relative à l’impact du référentiel IFRS sur la détermi-
importante - estimée à 30 % du marché - qui préfère
nation
propres
confier à une deuxième banque la gestion de sa
réglementaires, s’élèvent au 31 décembre 2005 à EUR
fortune. Ces enseignes locales de prestige se caracté-
772,3 millions et le ratio de solvabilité consolidé des
risent par leur proximité et la personnalisation de leur
fonds propres de base à 8,9 %.
relation avec le client. Elles offrent leurs services sur-
de
l’adéquation
des
fonds
mesure dans les principaux pays d’Europe de l’Ouest,
Actions propres
dont la Belgique.
Au 31 décembre 2005, la Banque ne détenait plus
KBL epb profite ainsi pleinement de l’appui de KBC
d’actions propres. Ces dernières ont été cédées à
Groupe pour développer cette stratégie de marques
Almanij dans la cadre de son OPA sur l’ensemble des
entièrement dédiées au métier de banquier privé et qui
actions ordinaires et privilégiées de KBL.
s’adressent à des clients au potentiel d’investissement
d’un million d’euros.
2. Rôle et mission de KBL epb
Afin de fédérer efficacement son réseau européen et
au sein de KBC Groupe
ainsi assumer pleinement sa fonction de maison mère,
Suite à l’OPA d’Almanij sur les actions ordinaires et
KBL epb a mis au point un système de reporting
privilégiées de KBL clôturée le 14 février 2005, le Conseil
commun à toutes ses filiales. En particulier au niveau du
d’Administration de KBL a décidé le 16 mars 2005 de
contrôle de gestion, KBL epb a développé des
demander le retrait des actions KBL de la cote de la
indicateurs de management et de rentabilité fiables et
Bourse de Luxembourg avec effet en date du 30 juin
pertinents qui permettent d’étalonner et de comparer
2005. Cette opération s’inscrit dans le cadre plus vaste
les performances de chaque entité nationale.
de la fusion Almanij /KBC qui a donné naissance, le 2
mars 2005, au nouveau KBC Groupe S.A. et dont
l’action a été introduite à la Bourse de Luxembourg.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
10
Rapport de gestion consolidé
2.2
OBJECTIFS STRATÉGIQUES
leur culture ainsi que des spécificités et des
KBL epb a pour objectif à moyen terme, pour
compétences professionnelles propres à leur marché
l’ensemble de son réseau, d’atteindre une taille de
national.
«confort» de EUR 100 milliards d’avoirs de clientèle
privée (Assets under Management). L’objectif de taille
2.3
LE HUB SERVICE CENTER
critique est quant à lui déjà atteint dans la plupart des
Pour se donner les moyens d’assurer avec succès le
sociétés de KBL epb. Il se situe à EUR 5 milliards d’AuM
développement de son réseau «European Private
afin de pouvoir faire face à tous les aléas des effets de
Bankers» au sein de KBC Groupe, KBL Luxembourg a
marché.
développé, pour ses membres, un ensemble de services
Nous visons tout d’abord, au sein de chacune des
regroupés dans le concept du Hub Service Center.
banques privées de notre réseau KBL epb, une
KBL veut apporter à ses filiales le «state of the art» en
croissance essentiellement organique, liée à une
termes de qualité, de flexibilité, de gestion des coûts,
politique commerciale dynamique facilitée par la
d'outils IT sur mesure et de support opérationnel Back
concentration de toutes les forces disponibles dans ce
Office à travers la centralisation de ces activités sur une
domaine, les fonctions opérationnelles étant transférées
plate-forme commune. Ce Hub est basé à Luxembourg
à une plate-forme de services commune à tout le
sur des outils et des compétences développées depuis
groupe, le Hub Service Center (voir infra).
quelques années dans notre banque et vise à optimiser
Notre réseau pourra également compter sur l’appui du
la qualité de nos prestations envers le client partout où
KBC Groupe pour favoriser sa croissance externe, ce qui
nous sommes présents en Europe.
devra se réaliser à travers des acquisitions sélectives de
Afin de garantir son bon fonctionnement, le Hub est
sociétés dont le métier et la clientèle peuvent s’intégrer
piloté en collaboration avec toutes nos filiales
dans notre réseau et dans notre «core business».
concernées
Nous voulons ainsi rester attractifs pour d’autres
Opérationnel du groupe (Group Operations Committee
partenaires, banques et sociétés de gestion, en quête de
ou «GOC»).
développement et qui souhaitent rejoindre notre
Concrètement, au niveau informatique, une plate-
groupe pour atteindre leur objectif. Notre philosophie
forme d’outils IT dédiée à notre métier est mise à la
de groupe privilégie en effet l’esprit entrepreneurial des
disposition des filiales. Les principales composantes de
dirigeants locaux, tout en leur donnant l’opportunité
cette suite sont Globus (outils des front offices),
de trouver un appui solide au sein d’un groupe de
Equalizer (outil des gestionnaires) et Pivotal (outil de
dimension européenne.
CRM). Ces principales applications sont complétées par
Notre réseau européen de banquiers privés, s’appuyant
un ensemble d’outils spécifiques de gestion de risques
sur une forte implantation locale d’une enseigne presti-
et de communication, ainsi que par un réseau groupe
gieuse dans chacun des pays où nous sommes présents,
optimisé en termes de coûts et de sécurité. Cette plate-
laisse une grande latitude à chacun de ses membres
forme a déjà été mise en place avec succès en France.
pour son développement commercial. En effet, si nous
En Angleterre, la partie «banking» de Brown Shipley est
voulons donner à tous nos clients, où qu’ils soient en
en production et la partie «securities» est attendue pour
Europe, le meilleur service, nous sommes convaincus
2006. L’implantation chez Puilaetco Dewaay à Bruxelles
que nous devons leur garantir également un respect de
est également prévue pour l’année prochaine.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
11
à
travers
un
Comité
de
Gestion
Rapport de gestion consolidé
Au niveau opérationnel et salle des marchés, la partie
Groupe attend un bénéfice lié à ces synergies, réduction
internationale de l’intermédiation et de la conservation
des coûts et cross-selling compris, de EUR 75 millions
titres de nos banques privées est déjà dans une large
par an dès 2009. Un objectif dont 50 % devrait être
mesure traitée de façon centralisée à Luxembourg. Pour
atteint dès l’exercice 2006.
2006, nous avons pour objectif de reprendre, sur ces
Ainsi, grâce à une collaboration plus étroite entre les
mêmes
titres
membres de KBC Groupe, nous allons pouvoir
domestiques de Brown Shipley et de Puilaetco Dewaay.
bénéficier de la puissance de négociation du Groupe
Les
auprès de ses fournisseurs, ce qui
plates-formes,
autres
filiales
le
traitement
européennes
des
rejoindront
le
permettra de
mouvement courant 2007 et 2008.
dégager des limitations de coûts significatives. A cela
Grâce au Hub, chacun des membres du réseau epb
s’ajoute le développement d’outils en commun qui
pourra avoir accès au meilleur de l’ingénierie
permettront de réaliser des économies substantielles sur
développée par KBL, à savoir une technologie «state of
certains services actuellement fournis par des tiers.
the art» et des outils, basés à Luxembourg, totalement
Enfin, les domaines d’excellence présents de part et
STP
d’order
d’autre pourront être valorisés par la vente de produits
management, settlement et custody, tout en gardant
et de services au travers des réseaux respectifs de KBC et
une totale flexibilité sur l’adaptation aux besoins locaux
de KBL. Ce sera le cas de l’offre KBL en matière de fonds
et aux spécificités des développements commerciaux de
de tiers et d’euro-obligations et aussi de certains
chacun.
produits d’assurance et de placement offerts par KBC.
Avec le Hub, KBL epb s’est résolument orientée vers un
Cette année, KBL epb a déjà commencé à distribuer les
nouveau métier, un service proactif de haute qualité
fonds de KBC Asset Management, tout comme les
basé à Luxembourg pour des banquiers privés
produits structurés mis au point par KBC et les produits
européens qui visent l’excellence pour leurs clients.
d’assurance des branches 21 et 23 qui sont venus
C’est un outil essentiel pour notre avenir.
enrichir la gamme des outils à la disposition des
(Straight
Through
Processing)
conseillers de clientèle.
3. Synergies en matière de Private Banking
Suite à la restructuration du KBC Groupe annoncée le
au sein de KBC Groupe
16 décembre 2005, Vitis Life, compagnie du Groupe
L’intégration, en 2005, de KBL epb dans KBC Groupe a
spécialisée en assurance vie patrimoniale, rejoindra
déjà permis de réaliser des synergies tant dans la
structurellement KBL epb dans le courant de 2006.
réduction des coûts, par des économies d’échelle, que
Le mouvement de synergies ainsi amorcé cette année
dans le cross-selling.
sortira ses effets selon une progression rapide dans les
Des groupes de travail ont été mis en place début 2005
deux prochains exercices pour atteindre sa maturité à
pour identifier et développer les synergies potentielles
partir de 2009.
dans les domaines de l’Asset Management, les produits
4. Renforcement du réseau epb
d’assurance, le Corporate Banking, les paiements, l’I.T.,
les marchés et les activités sur titres. Les conclusions de
Au cours de l’année 2005, KBL European Private
ces travaux ont permis d’identifier les domaines
Bankers a poursuivi le renforcement de sa présence en
d’activité concernés et de donner une première
Europe par différentes acquisitions.
indication des économies réalisables. Au total, KBC
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
12
Rapport de gestion consolidé
En Belgique, après Puilaetco en 2004, KBL epb a repris
de la Gestion du Patrimoine dans leur globalité et
cette année Dewaay, une banque privée de renom
mettre son expertise au service des Conseillers en
spécialisée dans la gestion de fortune. Sur le marché
Gestion
belge, les deux sociétés ne formeront bientôt plus
Institutionnels. Outre Aurel Leven Gestion, KBL France
qu’une seule entité appelée «Puilaetco Dewaay Private
dispose de deux autres filiales spécialisées: KBL France
Bankers S.A.».
Avec plus de 6 milliards d’actifs en
Gestion, société de gestion dédiée à la gestion
gestion, notre banque privée en Belgique peut se
d’OPCVM, et Michaux Gestion SA, société de gestion de
comparer aux principaux intervenants sur ce marché.
portefeuille, située à Lyon.
Aux Pays-Bas, nous avons d’abord acquis Effectenbank
Avec ces acquisitions, KBL European Private Bankers est
Stroeve pour l’intégrer dans notre filiale Theodoor
dorénavant présent de façon significative dans 10 pays
Gilissen Bankiers. Celle-ci a ensuite repris le portefeuille
européens: l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Italie, les
de clientèle privée de Deutsche Bank Nederland. Ce
Pays-Bas, l’Espagne, la France, la Belgique, le Grand-
renforcement de Theodoor Gilissen Bankiers confirme
Duché de Luxembourg, la Suisse et la Principauté de
notre volonté de donner naissance à une banque privée
Monaco.
de
Patrimoine
Indépendants
et
des
pouvant se mesurer, tant au niveau de ses compétences
qu’au niveau de sa taille, aux acteurs majeurs sur le
5. Le métier de Private Banker
marché néerlandais. La totalité des avoirs clients confiés
5.1
à Theodoor Gilissen Bankiers se chiffre, après ce
KBL LUXEMBOURG
transfert et après la fusion avec Effectenbank Stroeve, à
Mise en place du Wealth Management
EUR 8,5 milliards.
A Luxembourg, une nouvelle structure, appelée «Wealth
En Allemagne, Merck Finck & Co a élargi sa clientèle en
Management», a été créée avec l’objectif d’intensifier et
reprenant les activités de Private Banking de la
de dynamiser la collaboration entre les équipes du
Westfalenbank. L’accord de reprise a permis à Merck
Private Banking et de la Gestion, dont les activités sont,
Finck & Co de renforcer sa présence dans la région de la
dans notre métier, par essence complémentaires. Grâce
Rhénanie du Nord / Westphalie où la banque privée
à la proximité procurée par la nouvelle structure, nos
allemande de notre groupe avait déjà racheté, en 2002,
collègues concernés pourront intensifier leur collabo-
le portefeuille Private Banking de la WestLB. Merck Finck
ration et se concentrer sur notre objectif prioritaire, à
& Co dispose ainsi dans cette région d'agences de
savoir assurer le plus haut niveau de qualité du service à
Private Banking dans les villes de Düsseldorf, Cologne,
la clientèle.
Munster, Bielefeld et désormais Bochum. L'accord
Dans ce même esprit, il a été décidé de simplifier la
permet à Merck Finck & Co d’ajouter quelque EUR 350
structure d’encadrement du Wealth Management.
millions au montant de ses avoirs gérés.
Cette entité est désormais placée sous la direction d’un
En France, la société de gestion Aurel Leven Gestion a
team unique, appuyé par une équipe resserrée d’enca-
rejoint KBL France en début d’année 2005. Aurel Leven
drement, qui travaille sous la responsabilité directe d’un
Gestion a apporté à KBL France sa gamme prestigieuse
membre du Comité de Direction.
d’OPCVM très performants. Avec cette acquisition, KBL
Dans le but de donner la priorité à la relation au client,
France, qui a maintenu sa confiance dans la même
l’accent a été mis sur une responsabilisation accrue des
équipe de gestionnaires, pourra développer les métiers
conseillers et de leur hiérarchie directe. Dans toute la
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
13
Rapport de gestion consolidé
mesure du possible, les tâches administratives du
ITALIE
Wealth Management seront prises en charge par la
Notre filiale italienne, ex-Società d’Intermediazione
nouvelle entité «Services bancaires et Support», de
Mobiliare de la Banco di Napoli qui avait rejoint le
façon à permettre aux conseillers de se concentrer sur
groupe KBL epb en 2001, a acquis en 2005 le statut de
leur mission commerciale.
banque et s’appelle dorénavant Banca KBL Fumagalli
Par cette décision, la banque concrétise sa volonté
Soldan.
affichée de se recentrer sur son «core business», à savoir
En février 2005, le compartiment KB Lux Bond Fund -
la gestion discrétionnaire et le conseil rémunéré, dans le
Short Invest Euro a été nommé, lors de la 4e édition des
cadre d’une relation forte et privilégiée avec les clients.
Lipper Fund Awards – Italy, meilleur fonds dans la
catégorie «Bond Eurozone - Short Term» pour ses
Une offre de produits et services élargie
performances sur 3 et 5 ans (calculées au 31 décembre
A Luxembourg, KBL a pu développer son offre en
2004).
matière d’«open architecture» et de fonds de tiers grâce
Toujours en Italie, le KB Lux Bond Fund – Interbond, qui
à la mise en commun des ressources et expertises
investit principalement dans les marchés obligataires
présentes au sein du réseau de banques privées.
liquides de très bonne qualité des pays membres de
En outre, début 2006, la clientèle profitera d’une
l'OCDE, a été nommé meilleur fonds pour ses perfor-
extension de la gamme de produits offerts grâce aux
mances sur 10 ans (au 31 décembre 2004) lors des
synergies développées au sein du KBC Groupe et issues
Standard & Poor’s Fund Awards qui ont été attribués à
de la réunion et du partage des expertises.
Milan en mars 2005 pour le marché italien. Le fonds
Enfin, il faut souligner la mise en place et la commercia-
s’est classé 1er au sein de la catégorie «Fixed Income
lisation de diverses émissions structurées, le plus
Global EUR based» reprenant 47 fonds enregistrés en
souvent à capital protégé, par KBL à Luxembourg et à
Italie sur les 10 dernières années.
travers son réseau de banques privées. Au cours du
dernier trimestre de l’exercice sous rubrique, le recours
ESPAGNE
au programme KBC Ifima, à présent doté du passeport
Les services de Banca Privada de Banco Urquijo ont été
européen, a facilité la distribution au sein du réseau
mis à l’honneur cette année: Banco Urquijo s’est en
européen.
effet particulièrement illustrée dans le classement
d’Euromoney des banques privées en Espagne publié au
5.2
UNE GESTION DE PORTEFEUILLE ET DE FONDS
début de l’année 2005. Elle se classe notamment 3e
RECONNUE DANS TOUT LE RÉSEAU KBL epb
dans la catégorie «Meilleures banques privées pour les
FRANCE
revenus élevés» et 4e au classement général ainsi qu’en
L’hebdomadaire français «Le Revenu» a décerné au
matière de gestion des relations avec la clientèle.
groupe KBL epb le trophée de bronze 2005 pour la
De plus, début 2005, Banco Urquijo s’est vu décerner,
performance de sa gamme diversifiée sur 3 ans. Il
par La Gaceta de los Negocios, l’un des trois grands
récompense la qualité du processus d’allocation d’actifs
quotidiens économiques espagnols, le prix de la
mis en place et l’homogénéité des performances
«Meilleure équipe d’analystes actions» pour l’année
obtenues dans 7 fonds du groupe KBL epb.
2004 lors de la 7e édition des «Premios Bolsa».
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
14
Rapport de gestion consolidé
Au niveau de la gestion des fonds, en mars 2005, le
par la société londonienne indépendante AQ Research,
fonds Urquijo Fondos Small Companies d’Urquijo
pour la qualité des recommandations émises dans un
Gestion s’est vu décerner le troisième prix dans la
univers composé de 602 sociétés européennes de
catégorie des fonds européens à revenu variable lors des
moyenne capitalisation.
Prix Intereconomia-Morningstar.
Le fonds d’investissement Merck Finck Universal
Banco Urquijo a par ailleurs lancé en 2005 «Urquijo
Rentenfonds s’est vu décerner le prix du Meilleur fonds
Value Equity». Ce fonds d’investissement offre aux
sur 5 ans dans la catégorie des fonds mixtes conser-
investisseurs un accès privilégié aux sociétés espagnoles
vateurs libellés en euros dans la zone euro.
de petite et moyenne capitalisation sélectionnées en
Lancé en octobre 2005, le nouveau fonds d’investis-
raison de leur sous-évaluation au sein de leur secteur
sement Merck Finck Vario Aktien Renten UI fonde sa
d’activité.
politique originale d’investissement sur le principe de la
En octobre 2005, à la Bourse de Madrid, Urquijo
«Best of 2 strategies», pouvant ainsi opter soit pour un
Pension Plus, un des plans de pension sous la forme
investissement intégral de ses actifs en actions, soit
d’un fonds d’investissement géré par Banco Urquijo, a
pour un investissement intégral en instruments à taux
3e
prix dans la
fixe ou bien sûr pour la meilleure combinaison
catégorie des plans de pension à structure mixte et à
pressentie entre ces deux classes d’actifs en fonction de
revenu variable.
l’évolution des marchés.
également été récompensé par le
Enfin, un nouveau département
«Unternehmer-
GRANDE-BRETAGNE
beratung» ciblant spécifiquement les entrepreneurs
Notre filiale Brown Shipley a mis sur le marché un
allemands et leurs besoins de coordination de la gestion
nouveau produit d’investissement particulièrement
et de la structuration de leur patrimoine a vu le jour en
avantageux d’un point de vue fiscal pour les
novembre 2005.
investisseurs britanniques: AIM Portfolio Service.
Investissant dans une sélection de valeurs de
PAYS-BAS
l’Alternative Investment Market, ce nouveau produit
Depuis 2005, Theodoor Gilissen Bankiers offre la
offre non seulement un potentiel de croissance attractif
possibilité d’investir dans des «Public Private Spaces»
mais il a également pour objectif de ne plus être soumis
(PPS) via le Dutch Infrastructure Fund (DIF). DIF est le
à l’impôt sur les droits de succession et de bénéficier
premier fonds d’investissement néerlandais en PPS à
d’une taxe sur les plus-values de capitaux réduite à 10 %,
travers lequel, tant les investisseurs privés qu’institu-
après seulement deux années de détention en
tionnels ou encore les banques, peuvent prendre une
portefeuille.
participation significative dans des travaux d’infrastructure et autres projets publics, tels des écoles, des
ALLEMAGNE
prisons et des hôpitaux, qui seront financés, entretenus
Avec 80 % de recommandations ayant généré de la
et exploités avec de l’argent privé dans le cadre d’un
valeur ajoutée pour l’investisseur entre juillet 2004 et
contrat à long terme avec le secteur public.
juillet 2005, notre équipe d’analystes en Allemagne,
chez Merck Finck & Co, occupe la seconde place du
classement des quelque 120 maisons passées en revue,
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
15
Rapport de gestion consolidé
BELGIQUE
La loi instituant la société d'investissement en capital à
Puilaetco Holland, fonds d’investissement géré par
risque (SICAR), votée en juin 2004, a commencé à
Puilaetco Private Bankers, s’est classé premier en 2005
porter ses fruits en 2005 avec l’enregistrement de plus
dans la catégorie Equity Netherlands, pour ses perfor-
de 30 véhicules d’investissement de ce type au courant
mances sur trois ans, dans le cadre des Lipper Fund
de l’année.
Awards Belgium.
En matière de fonds de pension, le Luxembourg offre
Dans un autre registre, fruit d’une collaboration entre
depuis 2004 la possibilité de regrouper au sein d’un
Puilaetco et KBL, le fonds d’investissement Capital
même fonds d’investissement plusieurs fonds de
Preservation a été lancé en novembre 2005. Il offre aux
pension appartenant à un même groupe, tout en
investisseurs l’opportunité de dynamiser le rendement
bénéficiant d’une taxation réglementaire favorable.
de leurs liquidités tout en limitant le risque à la baisse.
Notre filiale Kredietrust a d’ailleurs été la première à
En combinant gestions traditionnelle et alternative via
lancer un tel fonds d’investissement pour le groupe
une sélection rigoureuse des meilleurs fonds, Capital
Suez-Tractebel qui est venu constituer son «pension
Preservation vise d’une part à obtenir un rendement
pooling vehicle» à Luxembourg, ce qui laisse espérer un
annuel supérieur à celui du marché monétaire, et
développement favorable de ce secteur dans les années
d’autre part à préserver le capital sur une durée d’inves-
à venir.
tissement de 36 mois minimum.
En matière réglementaire, la mise en conformité des
OPCVM par rapport aux directives dites de «UCITS III»
6. Une activité complémentaire de niches
restera particulièrement en mémoire en 2005 et plus
précisément l’accélération de ces adaptations sous
Notre banque a toujours su profiter des opportunités
l’impulsion du CESR («Committee of European
du marché pour développer quelques activités de
Securities Regulators»), introduisant notamment pour le
niches.
30 septembre 2005 le prospectus simplifié et exigeant
Outre le Private Banking, la place de Luxembourg s’est
pour le 31 décembre 2005 la réalisation des adaptations
spécialisée depuis quelques années dans l’industrie des
légales relatives au respect de la directive «produits».
OPC dans laquelle notre banque est également active,
A l’instar de la place de Luxembourg, 2005 aura été une
soit en direct soit via sa filiale EFA.
année record pour les OPC domiciliés auprès de la KBL.
L’année 2005 aura été un cru exceptionnel pour le
A deux reprises, une barre de 10 milliards d’actifs a pu
secteur des fonds d’investissement qui aura progressé
être dépassée au courant de 2005: en février le cap des
de plus de 37,8 % sur les 12 mois en termes d’actifs
EUR 30 milliards d’actifs sous administration et en
nets. L’apport net en capital de la part des investisseurs
novembre celui des EUR 40 milliards. L’année 2005 s’est
a plus que doublé en 2005 par rapport à l’année
ainsi achevée sur un volume record de EUR 42,4
précédente et s’est élevé à EUR 236 milliards, comparé
milliards, réalisant une croissance de plus de 47 % par
à EUR 100 milliards en 2004. Le Luxembourg a su au
rapport à l’année précédente.
courant de l’année reprendre à la France la première
Le nombre de compartiments a augmenté en net de 75
place en Europe et représente aujourd’hui, après les
unités, ce qui représente une augmentation de 14,73 %,
Etats-Unis, le deuxième marché mondial des fonds
pratiquement le double de la progression de la place de
d’investissement.
Luxembourg (+7,88 %).
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
16
RAPPORT DE GESTION NON CONSOLIDÉ
Evolution générale du bilan
Résultat provenant d’opérations financières
et autres produits d’exploitation
Au terme de l’exercice 2005, le total du bilan s’inscrit à
EUR 24,2 milliards, à un niveau quelque 2,3 milliards
Le résultat a été marqué par des plus-values substan-
inférieur à celui de 2004. La structure de l’actif a vu le
tielles réalisées sur le portefeuille actions. Le résultat est
poste des effets publics diminuer substantiellement
en progression de plus de EUR 15 millions.
pour être partiellement réinvesti dans l’interbancaire.
Maîtrise des frais généraux
Au passif, les dettes envers les établissements de crédit
ont sensiblement diminué suite à la baisse ponctuelle
La diminution des frais généraux se poursuit pour la
des encours repos. La Banque maintient une position de
troisième année consécutive malgré l’absorption en
liquidité très confortable.
2005 du personnel de la Banque Continentale du
Luxembourg; ils ont diminué cette année de quelque 3 %.
Participations, parts dans les entreprises liées
et portefeuille actions
Maintien d’une politique prudente
en matière de provisions
Le poste «Parts dans les entreprises liées» a progressé de
plus de 10 % en 2005, de EUR 1,28 à EUR 1,41 milliard.
La Banque a maintenu sa politique prudente en matière
Cette progression est la conséquence des acquisitions
de provisions et a notamment procédé à une dotation à
de Financière Groupe Dewaay S.A. et de Effectenbank
la provision forfaitaire et à la provision AGDL.
Stroeve, de la reprise de la part dans KBL Bank Ireland
Résultats exceptionnels
de la Banque Continentale du Luxembourg et du renforcement du capital de KBL France et de KBL Beteiligungs
La Banque a actualisé ses provisions préretraite en
AG. Ces événements ont plus que compensé
fonction des nouveaux paramètres connus au 31
l’absorption par KBL au 1er janvier 2005 de la Banque
décembre 2005 et a procédé à cette occasion à une
Continentale du Luxembourg.
extourne de provisions de EUR 28 millions.
Augmentation de la marge d’intérêts
Bénéfice en progression de 10,7 %
et des commissions nettes
Au total, malgré une politique prudente en matière de
La marge nette d’intérêts a progressé de plus de 6 %
provisions, le bénéfice net s’inscrit en hausse de 10,7 %
sous l’impact positif des taux de financement en devises
pour atteindre EUR 208,4 millions et ce grâce à un
de certains actifs.
produit bancaire en croissance de 48 %.
L’évolution des commissions nettes est particulièrement
positive avec une hausse de plus de 45 % par rapport à
l’exercice précédent.
Croissance des dividendes
Les revenus de valeurs mobilières à revenu variable ont
augmenté de 44,8 %. Les dividendes perçus des filiales
sont en croissance de plus de 47 %.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
17
ANNEXES: MAÎTRISE DES RISQUES
Annexe I - Risques de gouvernance
Au terme de l'exercice écoulé, la fonction Compliance
de la Banque est pleinement en adéquation avec les
1.
RISQUE LÉGAL
dispositions de la Circulaire CSSF 04/155. Les efforts qui
Au niveau de la maison mère, le risque juridique est
étaient principalement axés sur la lutte contre le
géré par la Division Affaires Juridiques.
blanchiment et le financement du terrorisme, la
Celle-ci a comme activité principale l’élaboration de
protection de l'investisseur, les abus de marché et
conseils et avis juridiques. Toutes les entités de la
l'éthique, domaines d'activité de la Compliance
Banque peuvent consulter les juristes et ceci concernant
considérés comme prioritaires, se sont poursuivis en
toutes les matières, nationales et internationales. Les
2005.
juristes se tiennent notamment à la disposition des
L'action de régularisation des dossiers de la clientèle a
commerciaux dans leurs contacts avec les clients de la
progressé, les outils de contrôle des transactions se sont
banque, ceci afin de percevoir au mieux les besoins de
affinés, les procédures ont été adaptées à la Circulaire
ces derniers et concourir ainsi à la résolution de tout
CSSF 05/211 sur la lutte contre le blanchiment et le
problème.
financement du terrorisme.
D’autres activités importantes de l’entité sont l’examen
En outre, des Manuels de Compliance par métier
et la rédaction de contrats, l’analyse juridique
(conseiller et gestionnaire/analyste) ont été diffusés au
d’opérations projetées, les acquisitions, la révision et la
personnel concerné après qu'une formation appropriée
mise à jour des actes standard de la banque et la
lui eut été dispensée et une politique de prévention de
gestion des affaires contentieuses.
la fraude a été officialisée.
Le développement du groupe l'a conduite également à
Des contrôles relatifs à la protection de l'investisseur se
intervenir assez souvent pour le compte des filiales, soit
sont multipliés. Outil de communication par excellence,
directement, soit en rapport avec les juristes qui
le site Intranet de la Division s'est sensiblement étoffé.
travaillent auprès d’elles et avec qui l’entité Affaires
De multiples actions de conseil, de prévention et de
Juridiques a des contacts fréquents.
contrôle ont été diligentées non seulement à KBL, en sa
qualité de Banque à Luxembourg, mais aussi et surtout
2.
RISQUE DE RÉPUTATION (COMPLIANCE)
au niveau du réseau KBL epb, la Banque agissant ainsi
Le risque de réputation est, essentiellement, géré par la
dans son rôle de maison mère.
Division Compliance KBL & Group.
C'est
La fonction de Compliance est chargée de mettre en
Compliance du réseau qui a été prédominante au cours
œuvre toutes mesures visant à éviter que la banque et
de l'exercice écoulé avec une trentaine de testings
le groupe ne subissent un préjudice, financier ou non,
réalisés par la Division Compliance KBL & Groupe au
par le fait de ne pas respecter la réglementation au sens
sein des sociétés membres du réseau epb en vue de
large. Les tâches couvertes sont principalement l’identi-
s'assurer de la conformité de ceux-ci à la réglementation
fication des risques de Compliance, l’organisation, le
locale, aux Circulaires de la CSSF qui leur sont
contrôle, les mesures correctrices, le reporting interne
applicables et aux standards du réseau. Ces missions
ainsi que la correspondance avec le Parquet et la CSSF
ont donné lieu à des recommandations et plans
en matière de blanchiment et de délits d’initiés.
d'actions faisant l'objet d'un suivi régulier. Par ailleurs,
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
18
essentiellement
l'activité
de
contrôle
de
Annexes: maîtrise des risques
des formations ont été dispensées à Luxembourg et
définies par le Comité de Direction, afin d’éviter
dans plusieurs filiales du Groupe.
toute concentration excessive dans ce contexte. La
Les Compliance Officers du Groupe ont eu l'occasion
concentration sectorielle est également examinée.
d'échanger des points de vue sur les abus de marché
Ces concentrations sont établies à un niveau
afin de se préparer à l'entrée en vigueur de la directive
consolidé, tenant compte des engagements de nos
européenne lors des «Compliance Days», un événement
filiales;
annuel qui permet de mettre à niveau les informations
- par ailleurs, chaque proposition de nouveau crédit
de chacun des membres.
est accompagnée d’une analyse financière réalisée
par une entité indépendante qui examinera les
Annexe II - Risque crédit
données financières du débiteur afin d’évaluer les
mérites de celui-ci, indépendamment des éventuelles
Dans un souci d’optimiser la gestion des risques en
analyses fournies par les agences de notation
matière de crédit, KBL, en sa qualité de maison mère,
externes;
applique à l’ensemble du groupe KBL epb des règles
- enfin, la maison mère a veillé à la ségrégation des
strictement prédéfinies que nous rappelons ci-dessous.
1.
tâches entre les organes habilités à autoriser l'octroi
des crédits, les services chargés du volet contractuel,
PROCESSUS DÉCISIONNEL ET CONTRÔLES EN PLACE
les services chargés du déboursement et des enregis-
RELATIFS À LA PRISE DE RISQUE DE CRÉDIT
trements comptables et les services en contact direct
Toute décision de crédit est du ressort du Comité de
avec le débiteur.
Direction, du Comité des Crédits ou d’un des autres
organes compétents désignés dans le cadre de la
2.
délégation de pouvoir arrêtée par le Comité de Direction
SUIVI DU RISQUE DE CRÉDIT
En ce qui concerne le suivi au jour le jour des opérations
en fonction de critères établis en termes de type
de crédits de son propre portefeuille, la Banque dispose
d’opération, montant, durée, risque et sûretés à l’appui
des outils suivants:
du risque. Cette délégation requiert toujours l’inter-
- suivi de l’échéancier des crédits et des sûretés par le
vention de deux personnes minimum émanant d’entités
biais d’une application informatique;
différentes, de manière à éliminer le risque de conflit
- suivi automatique journalier des situations irrégu-
d’intérêt. Toute décision prise sur base d’une délégation
lières
de pouvoir fait aussi l’objet d’une communication et
de
dépassement
en
compte
ou
de
sous-couverture pour les crédits garantis par titres,
ratification par l’organe supérieur.
permettant la prise rapide des mesures appropriées
Ces principes sont d’application dans toutes les filiales
en vue de leur régularisation;
du groupe KBL epb comme à KBL.
- surveillance automatique de l’évolution des ratings
Plusieurs contrôles ont été mis en place par KBL afin
des débiteurs suivis par les agences de notation.
d’optimaliser la maîtrise du risque de crédit au moment
Différents types de rapports de suivi sont également
de la prise de décision et de la mise en place d’une
élaborés afin de minimiser tout risque de dégradation
opération. A ce titre,
du portefeuille. Ainsi,
- toute proposition de crédit doit s’inscrire dans le
- tout débiteur crédit en risque fait l’objet d’une
respect de limites de contreparties ou de pays
révision au minimum annuelle sur base de ses états
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
19
Annexes: maîtrise des risques
financiers,
certains
facteurs
constatés
de
PORTEFEUILLE CRÉDITS CONSOLIDÉ RÉPARTITION PAR ENTITÉ DU GROUPE
dégradation de risque pouvant même engendrer des
révisions ponctuelles plus rapprochées;
MF
TGB
5%
6%
- des rapports sont effectués sur une base annuelle au
KBL
25 %
BU
moins, afin de surveiller la concentration sectorielle
44 %
KBLBI
20 %
de nos risques ou encore la concentration par
débiteur;
- un rapport sur les crédits à problèmes est également
élaboré à la même fréquence.
L’activité crédit du Groupe KBL epb a été volontairement
Ces différents rapports sont assurés de manière
réduite depuis 2000. Après une diminution encore
indépendante par un middle office. Ils sont établis sur
significative en 2004, le portefeuille crédits ne s’élève
base consolidée et remontent tous jusqu’au niveau du
plus qu’à EUR 7,3 milliards au 31 décembre 2005. Ceci
Comité des Crédits de la maison mère et même, pour
correspond à une diminution de l’ordre de 4 % par
la plupart, jusqu’au Comité de Direction.
3.
rapport à fin 2004.
Les engagements crédits de KBL et KBLBI, constitués
RÉPARTITION DU PORTEFEUILLE-CRÉDITS
majoritairement de crédits internationaux liquides de
Afin de visualiser la répartition de nos risques de crédit,
qualité
nous reprenons la décomposition du portefeuille des
et
bénéficiant
de
notations
externes,
représentent 45 % du portefeuille consolidé.
principales entités du groupe actives en crédit. Les
Au niveau de Banco Urquijo, un plan d’actions très
chiffres «consolidés» mentionnés ci-après comprennent
précis avait été mis en œuvre en 2004, ce qui permit de
les encours crédits de KBL, de KBL Bank Ireland, Merck
réduire de plus de EUR 500 millions le volume du
Finck, Banco Urquijo et Theodoor Gilissen Bankiers, soit
portefeuille crédits de notre filiale, en particulier au
environ 95 % de l’encours crédits total du groupe KBL.
niveau
Les autres filiales, à savoir Brown Shipley, KBL France, KB
des
crédits
Corporate.
Fin
2005,
les
engagements de Banco Urquijo s’établissent à EUR 3,2
Luxembourg (Monaco), Kredietbank (Suisse), Banca KBL
milliards et constituent ainsi 44 % des encours crédits
Fumagalli Soldan et Puilaetco Dewaay Private Bankers,
consolidés. Leur légère progression, de l’ordre de 3 %,
sont exclues du périmètre, soit parce qu’elles ne sont
est enregistrée au niveau des crédits Private Banking.
pas actives en crédit (ou qu’elles le sont de manière non
Merck Finck s’est engagée, depuis 2000, dans un
significative), soit que la nature de leurs opérations
processus de réduction volontaire de ses activités de
(essentiellement des crédits à des clients privés couverts
crédit, pour donner priorité aux crédits d’accompa-
par portefeuilles titres diversifiés) n’engendre pas de
gnement des activités de Private Banking. La politique
risque de perte significatif. En particulier, les activités
de crédit et les processus décisionnels ont été revus
crédit de notre filiale anglaise Brown Shipley ont été
dans ce cadre. Depuis fin 2000, le portefeuille de Merck
redéfinies au cours de l’exercice écoulé et sont
Finck a diminué de 75 %. En 2005, il est resté stable
dorénavant exclusivement concentrées sur les crédits
autour de EUR 410 millions, soit 5 % du portefeuille
d’accompagnement des activités de Private Banking.
consolidé de référence.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
20
Annexes: maîtrise des risques
L'activité crédit de Theodoor Gilissen est également
PORTEFEUILLE CRÉDITS CONSOLIDÉ RÉPARTITION PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE
étroitement liée à son activité de Private Banking, les
crédits étant essentiellement accordés à des clients de
AUTRES EUROPE
l'activité de gestion, soit sous forme de crédits Lombard
USA
gagés par des portefeuilles diversifiés, soit sous forme
PAYS-BAS
AUTRES
25 %
7%
3%
ESPAGNE
47 %
6%
de crédits hypothécaires, essentiellement résidentiels.
ROYAUME-UNI
ALLEMAGNE
5%
7%
A fin 2005, la part de Theodoor Gilissen dans le
portefeuille consolidé augmente légèrement, à 6 %,
dans le contexte des acquisitions réalisées en cours
3.3 Répartition par secteur économique
d’année par notre filiale hollandaise (Effectenbank
Le portefeuille crédits affiche une bonne diversification
Stroeve et le portefeuille Private Banking de Deutsche
sectorielle. Seulement trois secteurs affichent une part
Bank aux Pays-Bas).
de plus de 10 %: le secteur des services (qui recouvre
différents sous-secteurs), les personnes privées (où les
3.1 Répartition par rating
crédits sont assortis de sûretés) et le secteur bancaire
Plus de 86 % du portefeuille de titres internationaux
(qui affiche traditionnellement un profil de risque assez
logés au sein de KBL et KBLBI dispose d’un rating
bas).
«investment grade» et 5 autres % portent sur des
émetteurs corporate de qualité non notés par les
Provisions spécifiques sur créances
agences externes de ratings.
Nous reprenons également ci-dessous l’état des
Ceci illustre la qualité de notre portefeuille et son
provisions spécifiques sur le portefeuille crédits de
exposition limitée sur les pays émergents.
référence au 31 décembre 2005 ainsi que l’évolution de
ces provisions au cours de l’exercice écoulé.
KBL + KBLBI - PORTEFEUILLE DE TITRES INTERNATIONAUX CLASSEMENT PAR RATING
< BB
SR
2%
5%
au 31/12/2005 (en EUR milliers)
CRÉANCES
PROVISIONS
CRÉANCES
BRUTES
SPÉCIFIQUES
NETTES
BB
7%
Retard de paiement
de plus de 90 jours
AAA
36 %
BBB
16 %
A
AA
29 %
102.723
71.327
31.396
(héritage du passé)
33.200
10.226
22.974
Autres douteux
33.779
6.604
27.175
169.702
88.157
81.545
Encours pays restructurés
5%
Total créances douteuses
et non performantes
3.2 Répartition par zone géographique
Les emprunteurs des pays d’Europe représentent 90 %
PERTES
EN POURCENTAGE DU
PORTEFEUILLE CRÉDITS CONSOLIDÉ
du portefeuille consolidé. Les débiteurs américains
comptant pour 3 %, seuls 7 % sont issus des autres
Exercice 2005
0,05 %
Moyenne 2001-2005
0,15 %
zones géographiques.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
21
Annexes: maîtrise des risques
- notre activité proprement dite de prise de position
PROVISIONS SPÉCIFIQUES SUR CRÉDIT (en EUR millions)
Montant des provisions à l’ouverture
pour compte propre se fonde sur une philosophie
116,08
conservatrice et est exercée à titre accessoire ou dans
Transfert du compte de profits et pertes
Augmentation des provisions
+11,18
Diminution des provisions
le cadre ALM;
-34,26
Utilisations
- enfin, sur le plan de la liquidité, la Banque est
-9,25
4,41
prêteuse nette sur les marchés financiers. Nonobstant
88,16
cet état de fait, elle conserve en permanence un
Ajustements pour variations de change
Montant des provisions à la clôture
niveau de liquidité stratégique et un portefeuille de
certificats étatiques pouvant fournir des liquidités
Le Loan loss ratio, défini comme la variation nette des
grâce à la technique du repurchase agreement.
provisions spécifiques et générales sur le portefeuille
En parfaite conformité avec les règles prudentielles en
crédit moyen de l’exercice, est de zéro, tout comme en
vigueur, le Comité de Direction a donc défini des limites
2004.
en risque de taux, de change, de variation de prix
(actions...) et de liquidité, et attribué des pouvoirs
Annexe III - Le Risk Management Groupe
1.
spécifiques aux différents opérateurs.
INTRODUCTION: POLITIQUE DE PRISE DE RISQUE, DE
Les risques non financiers, dits opérationnels, font
GESTION DU RISQUE ET INSTRUMENTS FINANCIERS
également l’objet d’une attention soutenue au travers
1.1 Politique de prise de risque
du déploiement de l’«Operational Risk Management»
Au sein de KBC Groupe, KBL European Private Bankers
(ORM) de KBC Groupe, qui a opté, pour toutes ses
assume le rôle moteur du private banking, activité
entités, pour la méthode standardisée sous Bâle II / CAD
bancaire «non risquée» et core business au service
III.
duquel se déclinent les activités bancaires dites risquées:
Fruit d’une centralisation d’entités décentralisées dans
- l’activité de change est clairement orientée vers le
les Business Lines, le Risk Management Groupe joue
depuis 2002 un rôle moteur dans l’identification,
service à la clientèle;
l’évaluation, la quantification et le reporting des risques
- dans les marchés obligataires, marché de gré à gré
énumérés supra.
par excellence, le savoir-faire de KBL est historiquement reconnu et nous positionne comme
intervenant privilégié, d’une part pour prendre en
1.2 Gestion du risque: rôle du Risk Management
charge l’exécution des flux internes provenant des
Groupe
activités «Banque privée» et «Banque institu-
Le Risk Management Groupe du groupe KBL a vu sa
tionnelle» du groupe, et d’autre part comme
structure organisationnelle modifiée afin de s’adapter à
contrepartie de choix pour notre vaste réseau de
celle de KBC Groupe, l’entité faîtière du groupe KBL,
contreparties professionnelles sélectionnées;
singulièrement vis-à-vis du Directorat «Value & Risk
- dans les marchés actions, marchés organisés, notre
Management» de KBC Groupe (en abrégé: «WRB»),
fonction est celle d’intermédiation. Notre objectif est
entité de Risk Management vers laquelle le Risk
de router nos flux clientèle vers les bourses
Management Groupe effectue son reporting pour tout
organisées, soit en direct, soit via des courtiers
type de risque entrant dans son périmètre de
agréés, autant que possible automatiquement;
compétence.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
22
Annexes: maîtrise des risques
Ainsi, le Risk Management Groupe compte-il deux (et
assurables et opérationnels, voir Annexe 4;
non plus trois) entités:
- participation à la sélection, à l’utilisation
- la Risk Management Unit (qui a absorbé la Risk
rationnelle et au maintien des systèmes y
Control Unit),
afférents;
- et l’entité Assurances et Risque Opérationnel
- rôle consultatif lorsqu’une nouvelle activité est
Groupe.
envisagée afin d’évaluer les risques assurables
La Risk Management Unit agit pour KBL en tant que
et/ou opérationnels y liés ainsi que les moyens
Banque et société faîtière du Groupe. Tout comme le
à mettre en place;
WRB, elle est organisée par type de risque et les
b) recherche: suivi de l’évolution des techniques et
missions spécifiques suivantes lui sont dévolues, ce dans
méthodologies
le schéma global de KBC Groupe, tant au niveau
Management et aux assurances;
méthodologique qu’en matière de reporting:
relatives
à
l’Operational
Risk
c) gestion des assurances de la Banque (KBC, marché et
- le pilotage et le contrôle du Risque ALM (Asset &
captives);
Liability Management), voir Annexe 1;
d) gestion du programme international d’assurances
- le pilotage et le contrôle du Risque de Marché, voir
(KBC, marché et captives) comprenant toutes les
Annexe 2;
sociétés du groupe.
- dans le domaine du Risque de Crédit (voir Annexe 3):
La Risk Governance de KBC Groupe est en cours
• le pilotage et le contrôle du Risque de
d’implémentation au niveau du groupe KBL. La restruc-
Contreparties / Pays (lignes non confirmées);
turation du Risk Management Groupe et la création
• la participation, sur le plan de la méthodologie,
d’un Operational Risk Committee au niveau de la
au projet de mise en place de la gestion et du
Banque et de chacune de ses filiales sont les premiers
suivi du risque de crédit selon Bâle II;
éléments tangibles de cette convergence. Cette
- le reporting du suivi des risques entrant dans son
implémentation sera poursuivie en 2006.
périmètre de compétence, tant des filiales vers
l’entité faîtière à Luxembourg que de groupe KBL
1.3 Instruments financiers
(notion de Hub) vers le WRB;
Notre activité sur instruments financiers relève généra-
- la mise en place de l’Economic Capital;
lement de l’intermédiation au service de notre clientèle
- les aspects quantitatifs du Client Risk Management;
privée et institutionnelle. Notre activité proprement dite
- les études critiques lorsqu’une nouvelle activité est
de prise de position pour compte propre se fonde sur
envisagée au niveau de la Banque et/ou du groupe
une philosophie conservatrice et est exercée à titre
pour le périmètre des risques qui la concerne.
accessoire ou dans le cadre ALM:
L’entité Assurances et Risque Opérationnel Groupe
- les portefeuilles ALM renferment des actions, des
articule son action sur quatre axes principaux, ce dans le
obligations et des IRS (en prise de position et/ou en
schéma global de KBC Groupe, tant au niveau
couverture);
méthodologique qu’en matière de reporting:
- l’activité de change est basée sur le change spot et à
a) méthodologie:
terme;
- élaboration, mise en place et suivi des diverses
- l’activité de trading obligataire, actions et SICAV
méthodologies retenues pour les risques
relève de ces trois instruments;
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
23
Annexes: maîtrise des risques
- l’activité de Trésorerie s’appuie sur les dépôts et
tification, la mesure, le reporting et l’optimisation
avances à terme fixe (en diminution), des obligations
des risques ALM.
à brèves échéances, des dérivés linéaires classiques
- Participation à la sélection, à l’utilisation rationnelle
(IRS, FRA, futures, currency swaps pour l’essentiel)
et au maintien des systèmes afférents aux risques
en prise de position et/ou en couverture ainsi que
ALM.
des opérations collatéralisées ([reverse] repo’s pour
- Participation à la définition des limites et critères
l’essentiel) en progression.
d’investissement relatifs aux risques ALM pour
Notons enfin que notre portefeuille crédits renferme des
l’ensemble du groupe.
obligations, des SAS et des FRN.
- Harmonisation des méthodes et politiques ALM du
groupe KBL vs KBC Groupe.
2.
ASSET & LIABILITY MANAGEMENT (ALM)
- Définition et analyse de la politique de construction
La Risk Management Unit, qui agit pour KBL en tant que
bilantaire (replicating portfolios, funds transfer
Banque et société faîtière du groupe, est tout comme le
pricing, etc.).
WRB organisée par type de risque, entre autres le
- Mise en place de scénarios de taux, change et
pilotage et le contrôle du Risque ALM (Asset & Liability
variation de prix (analyse des données de marché
Management), ce dans le schéma global de KBC
historiques et des tendances).
Groupe, tant au niveau méthodologique qu’en matière
- Rôle
consultatif
lorsqu’une
nouvelle
activité
de reporting.
impliquant des risques ALM est envisagée afin
Dans le cadre de la gestion actif / passif, la section ALM
d’évaluer les risques y liés ainsi que les moyens à
de la Risk Management Unit contribue à la maîtrise
mettre en place.
globale des risques structurels (risque de taux, risque de
- Suivi de l’évolution des techniques, méthodologies
devises, risque de crédit et risque de liquidité) qui
et réglementations nationales et supranationales en
menacent la rentabilité, voire la pérennité, des Groupes
matière d’ALM.
KBC / KBL et ce sur les plans stratégique, tactique et
opérationnel, en articulant son action sur quatre axes: la
2.2 Consolidation prudentielle des risques
méthodologie, la consolidation prudentielle des risques,
- Mise en conformité des structures ALM avec la
le controling et le reporting.
politique des Groupes KBC / KBL.
La section ALM de la Risk Management Unit a un rôle
- Analyse et validation de la politique de replacement
prédominant dans la validation et l’amélioration
des fonds propres, des dépôts clients ainsi que de la
continue de la gestion ALM de groupe KBL. Elle a des
politique de financement des crédits des filiales.
responsabilités en tant qu’expert dans les missions de
- Suivi et validation de l’application par les filiales des
risk management suivantes.
méthodologies, procédures et limites décidées par le
groupe.
2.1 Méthodologies
- Analyse des spécificités des structures bilantaires, des
- Elaboration, mise en place, analyse critique et
politiques
et
critères
d’investissement
des
propositions d’améliorations des diverses méthodo-
portefeuilles des filiales et adaptations ad hoc des
logies (gaps de taux, BPV, VaR, RAPM, gaps de
modèles ALM.
liquidité, MCO, etc.) et procédures relatives à l’idenKBL RAPPORT ANNUEL 2005
24
Annexes: maîtrise des risques
2.3 Activités de controling
2.5 Sensibilité des positions ALM
Pour les Investment Portfolios:
ACTIVITÉS ALM (en € millions)
BPV - POSITION
DE
TRANSFORMATION
- suivi des limites;
Moyenne, T1 2005
3,65
- adéquation des positions front-back;
Moyenne, T2 2005
4,49
- adéquation des résultats comptables Vs. extra-
Moyenne, T3 2005
5,80
Moyenne, T4 2005
6,28
Fin 2005
5,95
- respect des critères d’investissement;
Maximum en 2005
6,49
- renouvellements des financements.
Minimum en 2005
3,42
comptables;
2.4 Activités de reporting
2.6 Mesure du risque de liquidité
- Développement, analyse et validation des rapports à
au 31 décembre 2005
l’attention de l’ALMAC, du Comité de Direction de
La simulation MCO permet de déterminer la période
KBL, des régulateurs et de KBC Groupe.
(prise en compte des 15 premiers jours ouvrés) durant
- Elaboration des applications méthodologiques
laquelle la Banque peut répondre à ses obligations de
relatives au:
liquidité sans nouvelle entrée de fonds découlant de
• risque de liquidité (cf. infra): gap de liquidité,
l’aide du groupe ou d’emprunts interbancaires. Cette
Maximum Cash Outflow (MCO), etc.;
simulation ne consiste pas à envisager un problème de
• risque de devise: VaR et autres;
liquidité du marché en général mais bien un problème
• risque de taux: gap de taux, BPV et VaR au
persistant au niveau de la Banque.
niveau global;
Deux approches sont envisagées lors de cet exercice:
• gestion actif / passif: replicating portfolios, funds
une «contractuelle» et une «comportementale». Cette
transfer pricing (FTP), etc.
seconde approche est moins «catastrophique», mais
Afin de se conformer à la politique globale de KBC
aussi plus réaliste, que la version contractuelle.
Groupe en matière d’ALM (portefeuilles, limites, calculs
De manière générale, quatre lignes de liquidité sont
des encours), la section ALM a entrepris en 2005 un
identifiées:
chantier qui se poursuivra en 2006 et qui vise:
1. tout d’abord, le fait que la Banque soit nette
- une adaptation de notre architecture informatique
prêteuse dans les marchés ainsi que la prise en
actuelle;
compte d’un portefeuille de liquidité stratégique;
- l'identification des éléments des différents blocs dans
2. en deuxième lieu, les portefeuilles obligataires et de
le référentiel comptable (base fiable);
T-Bills qui peuvent être liquéfiés via repo’s et/ou
- le développement d'un outil de traitement de ces
reventes;
données en fonction des méthodes ALM à appliquer
3. la troisième source concerne le portefeuille SAS/FRN
(BPV, VaR, replicating portfolios, funds transfer
pouvant être liquéfié par les mêmes moyens;
pricing, gap analysis, MCO, etc.).
4. last but not least, l’aide potentielle de KBC.
Notons enfin que le groupe KBL est représenté à l’ALCO
On peut alors simuler une situation de crise de liquidité
de KBC Groupe.
supposant que la Banque ne peut emprunter dans les
marchés et qu’elle ne compte pas sur l’aide de son
actionnaire de référence (quatrième ligne de liquidité).
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
25
Annexes: maîtrise des risques
3.
Sans entrer dans plus de détails sur les hypothèses
MARKET RISK
retenues quant au comportement de la clientèle et aux
3.1 Activités
sources de liquidité que la Banque utilise, les cash in- et
3.1.1 Activités sensibles aux taux d’intérêt
outflows obtenus graphiquement sont les suivants:
En parfaite conformité avec les règles prudentielles en
vigueur, le Comité de Direction a défini des limites en
Survival period (au 27 décembre 2005) dans le cas de
risque de taux précises et attribué des pouvoirs
l’approche contractuelle
spécifiques aux différents opérateurs.
Dans sa mission de consolidation prudentielle des
SURVIVAL PERIOD (en EUR millions)
risques du groupe, le Risk Management Groupe a veillé
à:
6.000
5.000
- maîtriser le risque de taux aux niveaux de la Banque
Liquidité
4.000
et consolidé;
3.000
- et dûment les rapporter au WRB.
2.000
1.000
Chaque filiale rapporte à la maison mère qui consolide
0
l’exposition avant de la rapporter au WRB (cf. Section
-1.000
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
«2.- Market Risk Management» infra).
Nombre de jours
3.1.2 Activité de change
Survival period (au 27 décembre 2005) dans le cas de
Au sein du groupe, l’activité de change est clairement
l’approche comportementale
orientée vers le service à la clientèle. La maison mère
accroît continuellement son rôle de contrepartie
SURVIVAL PERIOD (en EUR millions)
privilégiée envers les filiales du groupe (notion de Hub).
Elle tend constamment à perfectionner ses contrôles et
6.000
5.000
son suivi des positions.
Liquidité
4.000
En parfaite conformité avec les règles prudentielles en
3.000
vigueur, le Comité de Direction a depuis plusieurs
2.000
1.000
années défini des lignes de change, instauré des limites
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
internes précises et attribué des pouvoirs spécifiques
15
Nombre de jours
aux différents opérateurs. La politique générale du
groupe KBL interdit toute prise de position à la hausse
Comme le montre le graphique, KBL peut faire face au
ou à la baisse dans toutes les devises en dehors de
problème de liquidité simulé durant 10 jours ouvrables
limites préétablies. Le Risk Management Groupe a pour
dans le cas de l’approche contractuelle dans les
mission de consolider les expositions sur base
conditions de type catastrophe de la simulation.
quotidienne et de les rapporter au WRB (cf. Section «2.-
L’approche comportementale donne également un
Market Risk Management» infra).
résultat d’au moins 15 jours ouvrables sous les
hypothèses moins catastrophiques de cette simulation,
avec un niveau de liquidité plus confortable.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
26
Annexes: maîtrise des risques
3.1.3 Activités sur titres
Notre activité proprement dite de prise de position pour
Dans les marchés obligataires, marché de gré à gré par
compte propre se fonde sur une philosophie conser-
excellence, le savoir-faire de KBL est historiquement
vatrice et est exercée à titre accessoire. Elle est soumise
reconnu et nous positionne comme intervenant
à des règles strictes et à un suivi direct par le
privilégié, d’une part pour prendre en charge
management des Salles concernées et/ou par les
l’exécution des flux internes provenant des activités
Directions Générales des Banques du groupe, dans le
«Banque privée» et «Banque institutionnelle» du
cadre de règles tombant dans le champ de contrôle du
groupe, et d’autre part comme contrepartie de choix
Risk Management Groupe. Un reporting des positions
pour notre vaste réseau de contreparties profession-
des filiales à la Direction de la maison mère est
nelles sélectionnées. Les filiales du groupe, directement
également effectué par le Risk Management Groupe.
actives sur leur marché domestique lorsqu’il y a une
valeur ajoutée, passent de plus en plus leurs ordres par
3.1.4 Le risque de liquidité lié aux activités
la Salle des Marchés de la maison mère (notion de Hub).
La Banque est prêteuse nette sur les marchés financiers.
Dans le cadre de cette activité, la prise de risque, le cas
Nonobstant cet état de fait, elle conserve en
échéant, est effectuée dans des limites et pour des
permanence un niveau de liquidité stratégique et un
activités et produits préalablement définis, dûment
portefeuille de certificats étatiques pouvant fournir des
documentés par le Risk Management Groupe et dans le
liquidités grâce à la technique du repurchase
cadre général des limites définies par KBC Groupe pour
agreement.
l’ensemble de ses entités (cf. Section «2.- Market Risk
Sur le plan méthodologique, la Banque effectue des
Management» infra). Par principe, les positions sont
exercices récurrents de simulation (de type Maximum
essentiellement prises dans une optique de support à
Cash Outflow [MCO]) sur son degré de liquidité (cf.
l’activité «clientèle» du groupe et font l’objet d’un suivi
Annexe 1).
au Risk Management Groupe.
Dans les marchés actions, marchés organisés, notre
3.2 Market Risk Management
fonction est celle d’intermédiation. Notre objectif est de
La Risk Management Unit, qui agit pour KBL en tant que
router nos flux clientèle vers les bourses organisées, soit
Banque et société faîtière du groupe, est tout comme le
en direct, soit via des courtiers agréés, autant que
WRB organisée par types de risques, entre autres le
possible automatiquement.
pilotage et le contrôle du Risque de Marché, ce dans le
Nos contreparties sont dûment autorisées et sont
schéma global de KBC Groupe, tant au niveau
sélectionnées, entre autres, en fonction de critères de
méthodologique qu’en matière de reporting.
performance administrative et de reporting. Les grilles
La section Market Risk de la Risk Management Unit
de courtage avec chacune d’elles sont préalablement
contribue à la maîtrise globale des risques de marché
définies.
qui menacent la rentabilité, voire la pérennité, des
Les ordres d’une certaine taille sont travaillés à la
Groupes KBC / KBL et ce sur les plans stratégique,
demande des donneurs d’ordres par une équipe de
tactique et opérationnel, en articulant son action sur
traders. Notre politique de trading actions est une
quatre axes: la méthodologie, la consolidation pruden-
politique d’accompagnement visant à garantir la
tielle des risques, le controling et le reporting.
meilleure exécution possible des ordres.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
27
Annexes: maîtrise des risques
La section Market Risk de la Risk Management Unit a un
- Connaissance détaillée et compréhension des
rôle prédominant dans la validation et l’amélioration
activités et des portefeuilles des sociétés du groupe
continue de la gestion du risque de marché du groupe
ainsi que des risques qui en découlent.
KBL. Elle a des responsabilités en tant qu’expert dans les
missions de risk management suivantes.
3.2.3 Controling
Pour les secteurs Money Markets, Capital Markets,
3.2.1 Méthodologie
Derivatives Markets et Collateral Management:
- Elaboration, mise en place et suivi des diverses
- suivi des limites internes;
méthodologies (VaR, VBP…) et procédures relatives
- adéquation des positions front-back;
à l’identification, la mesure, le reporting et l’optimi-
- adéquation des résultats Salle-Comptabilité;
sation des risques de marché.
- respect des critères d’investissement;
- Harmonisation des méthodologies du groupe KBL
- respect des stop loss;
sur base de celles en vigueur chez KBC Groupe.
- respect des pouvoirs des opérateurs.
- Participation à l’élaboration et la validation des
modèles de valorisation (interne, IAS, CSA…).
3.2.4 Reporting
- Backtesting systématique des modèles de valori-
Développement et/ou suivi des rapports à l’attention du
sation et de risque.
Risk Management Committee et du Comité de Direction
- Mise en place de scénarios de taux, change et
de KBL et de KBC Groupe.
variation de prix (analyse des données de marché
Validation du reporting périodique préparé par les
historiques et des tendances).
responsables des Risk Management locaux (pilotage
- Participation à la sélection, à l’utilisation rationnelle
méthodologique des risques de marché pour le
et au maintien des systèmes afférents au risque de
groupe).
marché.
Afin de se conformer à la politique globale de KBC
- Support quantitatif dans la définition des limites et
Groupe en matière de Market Risk (activités,
critères d’investissement relatifs au risque de marché
portefeuilles, limites, calculs des encours), la section
pour l’ensemble du groupe.
Market Risk a entrepris en 2005 un chantier qui se
- Rôle
consultatif
lorsqu’une
nouvelle
activité
poursuivra en 2006 et qui vise:
impliquant des risques de marché est envisagée afin
- le développement d’un transfert automatique et
d’évaluer les risques y liés ainsi que les moyens à
quotidien des positions du groupe KBL selon un
mettre en place.
format et une nomenclature pertinents (au sens risk
- Suivi de l’évolution des techniques, méthodologies
management) et cohérents avec les exigences de
et réglementations relatives au Market Risk
KBC;
Management.
- et l'application par le groupe KBL, sur ses positions
consolidées, des méthodes de KBC afin de
3.2.2 Consolidation prudentielle des risques
déterminer et de gérer en interne les risques du
- Implémentation dans les filiales des méthodologies,
groupe et de ses filiales individuelles. Ce deuxième
procédures et limites décidées par le groupe.
point vise à garantir la visibilité de KBL sur les
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
28
Annexes: maîtrise des risques
indicateurs de risque communiqués par KBC en
4.1 Méthodologie
maintenant la gestion des risques à Luxembourg, ce
- Elaboration, mise en place et suivi des diverses
qui est en ligne avec notre approche «Hub».
méthodologies (Mkd-to-Mkt + Add-On, IRB…) et
Notons enfin que le groupe KBL est représenté au
procédures relatives à l’identification, la mesure, le
Market Risk Committee de KBC Groupe.
reporting et l’optimisation des risques de crédit.
- Harmonisation des méthodologies du groupe KBL
Positions en VaR pour les activités de négociation
sur base de celles en vigueur chez KBC Groupe.
Le Comité de Direction de KBC Groupe a octroyé
- Backtesting systématique des modèles de risque de
(décision N°104 du 2 novembre 2005) à KBL une limite
crédit.
en VaR 99 % à 10 jours avec historique d’un an de EUR
- Mise en place de scénarios impactant le risque de
30 millions pour les activités de négociation.
crédit (analyse des données historiques et des
L’encours global en VaR pour ces activités était inférieur
tendances).
à EUR 19 millions au 31 décembre 2005.
- Participation à la sélection, l’utilisation rationnelle et
le maintien des systèmes afférents au risque de
4.
COUNTERPARTY / COUNTRY RISK MANAGEMENT
crédit.
La Risk Management Unit, qui agit pour KBL en tant que
- Support quantitatif dans la définition des limites et
Banque et société faîtière du groupe, est tout comme le
critères d’investissement relatifs au risque de crédit
WRB organisée par types de risques, entre autres le
pour l’ensemble du groupe.
pilotage et le contrôle du Risque de Contreparties / Pays,
- Rôle
consultatif
lorsqu’une
nouvelle
activité
ce dans le schéma global de KBC Groupe, tant au niveau
impliquant des risques de crédit est envisagée afin
méthodologique qu’en matière de reporting.
d’évaluer les risques y liés ainsi que les moyens à
Dans le cadre de la gestion du risque de crédit, la
mettre en place.
section Counterparty / Country de la Risk Management
- Contribution au pilotage de la transition méthodo-
Unit contribue à la maîtrise globale des risques de crédit
logique du groupe vers Bâle II et les standards de
qui menacent la rentabilité, voire la pérennité, des
KBC Groupe.
Groupes KBC / KBL et ce sur les plans stratégique,
- Suivi de l’évolution des techniques, méthodologies
tactique et opérationnel, en articulant son action sur
et
quatre axes: la méthodologie, la consolidation pruden-
Management.
réglementations
relatives
au
Credit
Risk
tielle des risques, le controling et le reporting.
La section Counterparty / Country de la Risk
4.2 Consolidation prudentielle des risques
Management Unit a un rôle prédominant dans la
- Implémentation dans les filiales des méthodologies,
validation et l’amélioration continue de la gestion du
procédures et limites décidées par le groupe.
risque de crédit du groupe KBL. Elle a des responsa-
- Connaissance détaillée et compréhension des
bilités en tant qu’expert dans les missions de risk
activités et des portefeuilles des sociétés du groupe
management suivantes.
ainsi que des risques qui en découlent.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
29
Annexes: maîtrise des risques
4.3 Activités de controling
groupe,
- Suivi des dépassements des lignes contreparties /
Management» (ORM) de KBC Groupe, qui a opté, pour
pays.
déploie
le
projet
«Operational
Risk
toutes ses entités, pour la méthode standardisée sous
- Suivi des appels de marge.
Bâle II / CAD III.
4.4 Reporting
5.1 Définition
- Développement et/ou suivi des rapports à l’attention
Est entendu par risque opérationnel le risque de pertes
du Risk Management Committee et du Comité de
directes ou indirectes résultant de procédures internes
Direction de KBL, de la CSSF et de KBC Groupe.
inadéquates ou défaillantes, des personnes et systèmes
- Contribution à la coordination et à la validation du
ou d’événements externes.
reporting périodique préparé par les responsables
des Risk Management locaux (pilotage méthodo-
5.2 Organisation générale
logique des risques de crédit pour le groupe).
De manière générale, conformément à la circulaire IML
- Au niveau consolidé, production de rapports
98/143, le système de contrôle interne de la Banque
d’exceptions quotidiens et des rapports d’encours
prévoit les niveaux de contrôle suivants:
mensuels.
- les contrôles de premier degré quotidiens réalisés par
Afin de se conformer à la politique globale de KBC
les exécutants;
Groupe en matière de risque de Contreparties / Pays, la
- les contrôles critiques continus assurés par les
section Counterparty / Country a entrepris en 2005 un
personnes chargées du traitement administratif des
chantier qui se poursuivra en 2006 et qui vise:
opérations;
- le développement de méthodes et systèmes pour le
- les contrôles réalisés par les membres de la Direction
groupe KBL, en collaboration avec le WRB, à savoir:
sur les activités ou fonctions qui tombent sous leur
- adaptation des principes et des règles de KBL aux
responsabilité directe;
standards KBC Groupe;
- les contrôles de second degré réalisés par la Fonction
- méthode Mkd-to-Mkt + Add on;
- projets
informatiques
liés
aux
Audit Interne.
nouveaux
Un système de contrôle interne de qualité et efficace
traitements;
évalué
- roll-out sur les filiales du groupe KBL;
en
permanence
par
un
Audit
Interne
indépendant ainsi qu’une bonne organisation adminis-
- la création et mise en place de rapports selon les
trative et comptable, servie par des systèmes
standards KBC Groupe.
informatiques sécurisés du point de vue logique et
Par ailleurs, le RMG contribue, sur le plan méthodo-
physique, sont en soi les garants de la minimisation des
logique, au projet IRB (Bâle II).
risques opérationnels avérés.
Notons enfin que le groupe KBL est représenté au Credit
L’organisation générale de la Banque est de ce point de
Risk Committee de KBC Groupe.
vue adéquate puisque:
- elle a désigné un membre de son Comité de
5.
OPERATIONAL RISK MANAGEMENT
Direction en tant que responsable de l’organisation
L’entité Assurances et Risque Opérationnel Groupe, qui
administrative et comptable;
agit pour KBL en tant que Banque et société faîtière du
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
30
Annexes: maîtrise des risques
- l’organigramme retenu par la Banque ainsi que les
Les ordinateurs de production et de back-up se trouvent
liens hiérarchiques et fonctionnels entre le personnel
sur deux sites distants de plusieurs kilomètres et sont
permettent une correcte ségrégation des tâches;
reliés entre eux par des fibres optiques réparties sur
- elle dispose de procédures écrites pour l’ensemble
deux tracés distincts, permettant une synchronisation
de ses activités;
en temps réel. Ainsi les données enregistrées sur les
- l’Audit, dans le cadre de ses missions, vérifie que les
disques magnétiques du site de production sont
thèmes audités sont couverts par des procédures;
simultanément mises à jour sur les disques du site de
- la mise à disposition de toutes les procédures au
back-up.
personnel via l’intranet groupe en assure la diffusion
Une infrastructure similaire est en place pour tout ce qui
à l’ensemble des collaborateurs;
concerne les données enregistrées sur des cassettes
- tout processus qui crée un engagement dans le chef
magnétiques et dont certaines sont essentielles à la
de la Banque ainsi que les décisions y relatives sont
bonne marche des procédures de recouvrement.
documentés;
Les composants réseaux ont été paramétrés de façon à
- la saisie des opérations est exhaustive, s’effectue au
permettre le basculement rapide de l'ensemble des
plus près du lieu où elle est initiée et prévoit la
utilisateurs de la Banque vers le site de back-up. Les
double (le cas échéant la triple) intervention (saisie-
tests des procédures de basculement ont lieu deux fois
autorisation);
par an.
- toutes les opérations pour compte de la clientèle
Enfin, notons que ce plan de secours informatique,
sont prises en position en temps réel dans une
dont l’implémentation s’est terminée courant 2004, fait
application qui permet de tenir en parallèle la
partie intégrante du plan de continuité des affaires
position risque et la position liquidités tant au niveau
(Business Continuity Plan ou BCP), ce dernier étant un
compte qu’au niveau global client;
ensemble organisé de dispositions ayant pour objectif
- l’identification et l’enregistrement des transactions,
d’assurer la survie d’une organisation victime d’un
l’explication de l’évolution des soldes, la production
désastre.
des rapports et la conservation des pièces
comptables sont effectués par le service comptable;
5.3 Transfert de risques
- le système informatique de la Banque est en
La réglementation (CSSF, CAD III et Bâle II) destinée à
adéquation avec ses besoins et conforme aux
instaurer un nouveau régime d’adéquation des fonds
exigences de la circulaire IML 96/126 aux niveaux
propres pour les institutions de crédit prévoit, dans sa
suivants: configuration matérielle, applications en
partie relative au risque opérationnel, l’utilisation des
service, sécurité physique et logique, organisation et
assurances comme risk mitigant (c’est-à-dire atténuant
procédures en place.
l’impact d’un risque). En un mot, les banques pourront
Concernant ce dernier point, on notera l’existence d’un
se prévaloir de la couverture assurantielle de certains
site de back-up destiné à redémarrer toutes les
risques opérationnels pour réduire les fonds propres
applications centrales, et ce sans aucune perte d'infor-
devant y être affectés.
mation au moment d'un sinistre du centre de
Cette association est somme toute logique, les risques
production.
traditionnellement assurables répondant largement à la
définition donnée au risque opérationnel. Le fait d’avoir
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
31
Annexes: maîtrise des risques
intégré ces deux matières au sein d’une seule et même
5.4 Aspects méthodologiques
entité «Assurances et Risque Opérationnel Groupe»
Les nouvelles exigences en fonds propres minimum
démontre l’importance donnée par la Banque à cette
impliquent qu’une attention particulière soit portée à
complémentarité.
l’analyse et à l’évaluation du risque opérationnel.
La mise en parallèle des deux problématiques permet au
Dans ce contexte, il était naturel que l’entité Assurances
groupe de mieux structurer son approche en fonction
et Risque Opérationnel Groupe, qui agit pour KBL en
des liens tissés entre les assurances et le risque
tant que Banque et société faîtière du groupe, elle-
opérationnel. L’optimisation qui en découle s’applique
même part de KBC Groupe, déploie le projet
tant à l’analyse et l’évaluation des risques qu’au
«Operational Risk Management» (ORM) de KBC Groupe.
bénéfice économique rendu possible dans la réglemen-
KBC et donc KBL ont opté, pour toutes les (sous-)
tation précitée.
entités, pour la méthode standardisée sous Bâle II / CAD
De manière générale et d’un point de vue structurel,
III. Mais au-delà du calcul de la charge en capital due au
lorsque matière à police d’assurance il y a:
risque opérationnel, le projet ORM va bien plus loin
- le risque est transféré dans les polices marché (de
dans sa démarche qualitative.
KBC Groupe ou en direct) et/ou dans notre captive,
le critère décisionnel étant le rapport entre la prime
5.5 Gouvernance ORM
et le champ de couverture proposé;
La méthodologie ORM est définie par l’Operational Risk
- les couvertures sont soit internationales, auquel cas
Committee (ORC) mis en place au niveau de KBL, mais
elles couvrent un/des type(s) de risque(s) pour la KBL
le principe clef est que l’ORM demeure de la responsa-
et l’ensemble de ses filiales, soit locales, ce qui
bilité des Business Lines. Son management est supporté
suppose qu’une seule entité est alors concernée.
dans les tâches à accomplir par les Local Operational
La Banque tient compte de façon explicite dans son
Risk Managers (LORMs) qui rapportent au Central
approche de la «low frequency high severity losses /
Operational Risk Management (CORM, c’est-à-dire
high frequency low severity losses», et ce tant dans
l’entité Assurances et Risque Opérationnel Groupe pour
l’étude systématique des risques assurables et
ce qui concerne le groupe KBL).
captivables que dans le cadre de la démarche méthodo-
Chaque entité du groupe KBL a mis en place cette
logique; les synergies analytiques inévitables entre les
structure au niveau local (ORC – CORM – LORM), les
assurances, le risque opérationnel et le BCP participent
ORC locaux rapportant à l’ORC du groupe KBL, lui-
de cette philosophie et contribuent à définir notre
même représenté au niveau de l’ORC de KBC Groupe.
approche globale.
Cette structure travaille en interaction avec l’Audit
Notons enfin que la gestion de nos assurances est
Interne du groupe KBL et les Audits locaux.
dynamique et que le programme groupe évolue en
fonction des besoins (par exemple l’émergence de
5.6 Loss Event Reporter (LER)
nouveaux risques), des développements de l’activité, de
Le groupe KBL a déployé, au travers de son Intranet, une
l’extension géographique du groupe et des conditions
base des incidents (LER) conforme aux exigences de Bâle
de marché. Nous recherchons l’équilibre entre rétention
II / CAD III et de KBC Groupe.
et transfert de risque afin d’optimiser le rapport entre le
périmètre de couverture et son coût.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
32
Annexes: maîtrise des risques
5.7 Risk Self Assessment (RSA)
5.10 Key Risks Indicators (KRI)
Le management du groupe KBL réalise depuis 1992 déjà
Il s’agit de paramètres prédictifs qui permettent de
des RSA très détaillés. Des matrices «Risques /
mesurer ex ante les changements dans le profil de
Contrôles» ont été réalisées et sont régulièrement mises
risque opérationnel des activités sous revue. Les KRI
à jour. Cet outil est maintenu par l’Audit mais
seront déployés dans une étape ultérieure par l’entité
appartient au management des Business Lines. Le Risk
Assurances et Risque Opérationnel Groupe.
Management Groupe y a bien entendu accès.
Annexe IV - Comptabilité de couverture
Dès lors, l’agenda RSA du groupe KBL correspond au
Plan d’Audit. Le Risk Management Groupe s’est lancé
1.
dans l’analyse des matrices de «Risques / Contrôles» et
DESCRIPTION DE LA COMPTABILITÉ DE COUVERTURE
L’utilisation, par la Banque, de la comptabilité de
prendra part à l’exercice RSA là où il estime que:
couverture est limitée à des relations de micro-
- des mises à jour sont nécessaires;
couverture de juste valeur.
- la fréquence et/ou la sévérité doivent être évaluées
Dans ce cadre, l’objectif de la Banque est de couvrir
plus précisément;
l’exposition d’un instrument financier aux variations de
- la création d’un Key Risk Indicator (KRI, cf. infra)
sa juste valeur attribuables aux évolutions des taux
aiderait à suivre le risque de plus près.
d’intérêt (voire des cours de change).
Les instruments couverts sont des instruments de dette
5.8 Groupe Standards Assessments (GSA)
à taux fixes. Il peut s’agir d’instruments figurant à l’actif
KBC Groupe souhaite atteindre le même niveau de
du bilan (par exemple, des obligations acquises) ou au
qualité au travers de toutes les entités le composant; il
passif du bilan (émissions obligataires de la Banque).
développe une série de «best practices» dans un certain
Le risque de taux est couvert via la conclusion de swaps
nombre de domaines. Le but est double:
d’intérêts (IRS: «Interest Rate Swaps»). Lorsque, outre le
- construire une défense commune contre des risques
risque de taux d’intérêt, la Banque souhaite couvrir le
opérationnels sévères menaçant une entité ou le
risque de change inhérent à des instruments libellés
Groupe tout entier;
dans des devises différentes, des swaps de change et de
- démontrer aux régulateurs, assureurs et autres
taux d’intérêts sont conclus (CCIRS: «Cross-Currency
stakeholders qu’il prend en compte leurs soucis.
Interest Rate Swaps»).
L’entité Assurances et Risque Opérationnel Groupe a
La comptabilité de couverture est appliquée si et
pour mission d’évaluer la conformité du groupe KBL à
seulement si toutes les conditions suivantes sont
ces standards (qui traitent d’Outsourcing, de BCP, etc.).
réunies:
• à l’origine de la couverture, il existe une désignation
5.9 Scénarios
et une documentation formalisées décrivant la
Afin de tester la solidité de KBC Groupe, l’on simule des
relation de couverture, la stratégie de la Banque ainsi
chocs dérivés d’événements réels ayant touché d’autres
que l’identification des instruments couverts et de
institutions financières. L’entité Assurances et Risque
couverture;
Opérationnel Groupe a pour mission de tester lesdits
• dès sa désignation, la Banque anticipe une haute
scénarios sur le groupe KBL.
efficacité de la relation de couverture;
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
33
Annexes: maîtrise des risques
• l’efficacité de la relation de couverture doit pouvoir
être estimée de façon fiable;
• la couverture est évaluée de façon continue et
déterminée
comme
ayant
été
effectivement
hautement efficace durant toutes les périodes
couvertes par les états financiers pour lesquels la
couverture a été désignée.
Lorsque ces conditions sont remplies, ces opérations
sont enregistrées comptablement de la manière
suivante:
• les instruments de couverture (IRS et CCIRS) sont
évalués à la juste valeur avec variations de juste
valeur inscrites au compte de résultat;
• le profit ou la perte sur l’élément couvert attribuable
au risque couvert ajuste la valeur comptable de
l’élément couvert et est également comptabilisé en
résultat. Si l’instrument couvert est un «actif
disponible à la vente» déjà évalué à la juste valeur en
vertu d’autres dispositions des normes IFRS, l’application de la comptabilité de couverture conduit à
scinder la variation de juste valeur de l’instrument
entre une fraction adressée par la relation de
couverture (actée au compte de résultat) et une
fraction relative à des risques non couverts (actée en
Réserve de Réévaluation dans les capitaux propres).
2.
INFORMATIONS QUANTITATIVES AU 31 DÉCEMBRE 2005
Au 31 décembre 2005, les justes valeurs des
instruments désignés dans des relations de couverture
sont les suivantes:
31 DÉCEMBRE 2005 (en EUR millions)
ACTIF
INSTRUMENTS COUVERTS
Portefeuille obligataire
Emissions obligataires
INSTRUMENTS DE COUVERTURE
Dérivés Swaps
PASSIF
2.346,3
1.160,3
112,3
118,3
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
34
RÉPARTITION DU BÉNÉFICE ET PROPOSITION DE DIVIDENDE
en EUR
Après constitution de provisions et amortissements nécessaires,
le bénéfice de KBL pour l’exercice clôturé au 31 décembre 2005 s’élève à:
208.435.878,24
En y ajoutant le report à nouveau
554.402,71
Le bénéfice à répartir atteint
208.990.280,95
Conformément aux dispositions légales et statutaires,
nous vous proposons d’affecter ce bénéfice comme suit:
Réserve légale
-
Dividende
137.523.702,86
Conseil d’Administration
1.552.000,00
Réserve pour réduction de l’impôt sur la fortune
11.125.000,00
Réserve libre
58.500.000,00
Report à nouveau
289.578,09
208.990.280,95
Sous réserve d’approbation de cette répartition et sur base d’un dividende brut de EUR 6,765 par part
sociale, un dividende net de EUR 5,412 sera payable à nos guichets à partir du 27 avril 2006 contre
remise du coupon n° 9 des 18 353 387 parts sociales ordinaires et du coupon n° 8 des 1 975 320
parts sociales privilégiées sans droit de vote existant au 31 décembre 2005.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
35
COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Lors de sa séance du 14 septembre 2005, le Conseil d’Administration a coopté Monsieur Jacques
Peters, Membre du Comité de Direction en tant qu’administrateur, en remplacement de Monsieur
Antoine D’Hondt qui, atteint par la limite d’âge, a déposé son mandat. Il est proposé à l’Assemblée
de confirmer l’élection de cet administrateur. Monsieur Jacques Peters terminera le mandat de
Monsieur Antoine D’Hondt venant à échéance en 2009.
Suite au départ à la retraite le 31 décembre 2005 de M. Franz Jakobs, administrateur représentant du
personnel, M. Mathias Rauen a été désigné pour lui succéder. Il terminera son mandat en tant
qu’administrateur représentant du personnel jusqu’à son échéance en 2007.
Sous réserve de l’obtention de l’agrément de la CSSF requis par la Loi sur le Secteur Financier, le
Conseil d’Administration propose à l’Assemblée Générale de désigner Messieurs Frans Florquin,
Administrateur Délégué de KBC Bank et Herman Agneessens, Administrateur Délégué de KBC Bank,
en tant qu’administrateurs pour un terme de six ans. Il sera proposé à l’assemblée de confirmer
l’élection de ces administrateurs.
L’Assemblée remercie les administrateurs sortants de leur précieuse collaboration pendant les années
où ils ont participé aux travaux du Conseil d’Administration.
Luxembourg, le 23 février 2006
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
36
RAPPORT DE RÉVISION DU BILAN CONSOLIDÉ
AT TESTATION SANS RÉSERVE DU RÉVISEUR D ’ ENTREPRISES
Au Conseil d'Administration de la Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
Conformément au mandat donné par le Conseil d’Administration, nous avons contrôlé les comptes
consolidés ci-joints de Kredietbank S.A. Luxembourgeoise pour l’exercice se terminant le 31 décembre
2005 et avons pris connaissance du rapport de gestion consolidé y relatif. Les comptes consolidés et
le rapport de gestion consolidé relèvent de la responsabilité du Conseil d’Administration. Notre
responsabilité est, sur base de nos travaux de révision, d’exprimer une opinion sur ces comptes
consolidés et de vérifier la concordance du rapport de gestion consolidé avec ceux-ci. Ces comptes
consolidés ont été préparés pour la première fois conformément au référentiel IFRS («International
Financial Reporting Standards»), tel qu’adopté dans l’Union européenne. Ils comprennent à titre
comparatif les données relatives à l’exercice 2004 retraitées selon les mêmes règles, à l’exception des
normes IAS 32, IAS 39 et IFRS 4 qui, conformément à l’option offerte par la norme IFRS 1, ne sont
appliquées par la banque qu’à compter du 1er janvier 2005.
Nous avons effectué nos travaux de révision selon les normes internationales de révision. Ces normes
requièrent que nos travaux de révision soient planifiés et exécutés de façon à obtenir une assurance
raisonnable que les comptes consolidés ne comportent pas d’anomalies significatives. Une mission de
révision consiste à examiner, sur base de sondages, les éléments probants justifiant les montants et
informations contenus dans les comptes consolidés. Elle consiste également à apprécier les principes
et méthodes comptables suivis et les estimations significatives faites par le Conseil d’Administration
pour l’arrêté des comptes consolidés, ainsi qu’à effectuer une revue de leur présentation d’ensemble.
Nous estimons que nos travaux de révision forment une base raisonnable à l’expression de notre
opinion.
A notre avis, les comptes consolidés ci-joints donnent, en conformité avec le référentiel IFRS tel
qu’adopté dans l’Union européenne, une image fidèle du patrimoine et de la situation financière
consolidés de Kredietbank S.A. Luxembourgeoise au 31 décembre 2005 ainsi que des résultats
consolidés de l’exercice se terminant à cette date.
Le rapport de gestion consolidé est en concordance avec les comptes consolidés.
DELOITTE S.A.
Réviseur d’entreprises
Stéphane Césari
Partner
Le 14 mars 2006
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
37
COMPTES CONSOLIDÉS
BILAN IFRS CONSOLIDÉ
en millions d’EUR, au 31 décembre
ACTIF
NOTES
2004
2005
15
179
869
15
5.918
1.179
Prêts et créances sur les établissements de crédit
15, 16, 18
11.976
12.088
Prêts et créances sur la clientèle
15, 17, 18
4.609
4.093
Valeurs mobilières
15, 19
7.692
7.192
Instruments financiers dérivés
15, 20
-
453
551
748
Caisse et avoirs auprès des banques centrales
Effets publics et autres effets admissibles au refinancement
auprès des banques centrales
Comptes de régularisation
Autres actifs
21
451
717
Actifs d’impôt
22
98
81
Investissements dans des entreprises associées
23
6
9
24, 25
126
288
Immobilisations corporelles
26
330
316
Immeubles de placement
26
11
10
31.946
28.044
Goodwill et autres immobilisations incorporelles
TOTAL DE L’ACTIF
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à l’option offerte
par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
40
BILAN IFRS CONSOLIDÉ
en millions d’EUR, au 31 décembre
PASSIF
NOTES
2004
2005
Dettes envers les établissements de crédit
15, 27
13.162
8.197
Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
15, 28
15.514
15.272
Instruments financiers dérivés
15, 20
-
495
345
564
31, 32
639
947
Passifs d’impôt
22
84
157
Provisions pour risques et charges
29
101
96
Dettes subordonnées
30
1.113
1.068
30.958
26.796
988
1.248
984
1.122
Réserve de réévaluation – Instruments financiers disponibles à la vente
-
122
Intérêts minoritaires
5
4
31.946
28.044
Comptes de régularisation
Autres passifs
TOTAL DES DETTES
TOTAL DES CAPITAUX PROPRES
Capitaux propres, part du groupe
33
TOTAL DU PASSIF
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à l’option offerte
par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
41
COMPTE DE RÉSULTAT IFRS CONSOLIDÉ
en milliers d’EUR, au 31 décembre
NOTES
2004
2005
Marge d’intérêts
4
181.377
226.136
Dividendes
5
11.150
11.637
Résultats nets sur instruments financiers évalués à la juste valeur
6
75.231
8.291
Résultats réalisés nets sur actifs financiers disponibles à la vente
7
54.961
58.738
Commissions nettes
8
374.858
447.197
Autres produits
9
50.034
56.703
747.612
808.702
PRODUIT NET BANCAIRE
Charges d’exploitation
10
-682.021
-563.353
Frais de personnel
11
-431.979
-312.727
-191.841
-182.156
-58.201
-68.471
Charges administratives
Autres
Dépréciation des actifs financiers
12
25.969
22.530
Quote-part dans le résultat des entreprises associées
13
1.989
3.253
93.549
271.133
-30.867
-53.097
62.682
218.035
-601
-1.450
62.081
216.585
RESULTAT AVANT IMPOT
Impôt sur le résultat
14
RESULTAT APRES IMPOT
Intérêts minoritaires
RESULTAT NET, PART DU GROUPE
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à l’option offerte
par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
42
TABLEAU CONSOLIDÉ DES VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRES
en millions d’EUR
Capital
Primes
souscrit d’émission
et libéré
Réserve Réserve de Réserve de
Réserves Différences
pour réévaluation couverture consolidées
actions
propres
(actifs (couverture
financiers
de flux de
disponibles
trésorerie)
de
conversion
Capitaux
Intérêts
Capitaux
propres, minoritaires
propres
part du
totaux
groupe
à la vente)
2004
Solde au 01/01/2004
189,0
354,6
0,0
0,0
0,0
502,4
Résultat net de l’exercice
-
-
-
-
-
62,1
-
62,1
0,6
62,7
Dividendes
-
-
-
-
-
-120,2
-
-120,2
-0,3
-120,5
Différences de conversion
-
-
-
-
-
-0,7
0,8
0,1
-
0,1
Autres
-
-
-
-
-
-4,5
-
-4,5
-23,5
-28,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
-63,2
0,8
-62,4
-23,2
-85,6
189,0
354,6
0,0
0,0
0,0
439,3
0,8
983,6
4,5
988,1
189,0
354,6
0,0
0,0
0,0
439,3
0,8
983,6
4,5
988,1
IAS 39 au 01/01/2005
-
-
-2,9
113,5
-
57,4
-
167,9
-
167,9
Solde au 01/01/2005
189,0
354,6
-2,9
113,5
0,0
496,7
Mouvements nets sur actions propres
-
-
2,9
-
-
-
-
2,9
-
2,9
Variations de juste valeur avant impôt
-
-
-
90,6
-
-
-
90,6
-
90,6
Impôt différé sur variations de juste valeur
-
-
-
-22,4
-
-
-
-22,4
-
-22,4
dépréciation
-
-
-
1,6
-
-
-
1,6
-
1,6
résultat net sur cessions
-
-
-
-52,5
-
-
-
-52,5
-
-52,5
impôt différé
-
-
-
11,2
-
-
-
11,2
-
11,2
Résultat net de l’exercice
-
-
-
-
-
216,6
-
216,6
1,5
218,0
Dividendes
-
-
-
-
-
-125,0
-
-125,0
-0,1
-125,1
Différences de conversion
-
-
-
-
-
-
-3,7
-3,7
-
-3,7
Autres
-
-
-
-19,9
-
-6,8
-
-26,7
-2,0
-28,7
0,0
0,0
0,0
122,1
0,0
142,1
-3,7
260,6
-0,7
259,9
189,0
354,6
0,0
122,1
0,0
581,4
-2,9 1.244,2
Variations totales
Solde au 31/12/2004
0,0 1.046,0
27,7 1.073,7
2005
Solde au 31/12/2004
Première application des normes IAS 32 et
0,8 1.151,5
4,5 1.156,0
Transfert de la réserve de réévaluation
vers le compte de résultat
Variations totales
Solde au 31/12/2005
3,9 1.248,0
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à l’option offerte
par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
43
TABLEAU CONSOLIDÉ DES FLUX DE TRÉSORERIE
en millions d’EUR, au 31 décembre
2004
2005
93,5
271,1
147,1
82,3
de valeurs mobilières
54,1
-1,4
Résultat sur cession d’actifs de placement
-0,1
-7,4
Dotations / reprises de corrections de valeur pour dépréciation des prêts et créances
-11,2
-6,1
Dotations / reprises de provisions diverses
109,0
-1,4
Gains et pertes de change latents
-2,7
102,0
Produits perçus des entreprises associées
-2,0
-3,3
des actifs et passifs opérationnels
240,7
353,5
Variations des actifs opérationnels (1)
327,7
-514,3
Variations des passifs opérationnels (2)
-890,1
-3.305,0
-82,5
-40,5
FLUX DE TRESORERIE NETS PROVENANT DES ACTIVITES OPERATIONNELLES
-404,2
-3.506,3
Acquisitions de filiales ou d’unités d’exploitation, nettes de trésorerie acquise ou cédée
-214,4
-225,9
-1,0
-
0,1
0,6
Acquisitions d’actifs incorporels
-
-16,5
Cessions d’actifs incorporels
-
0,7
-25,8
-27,7
2,1
18,7
-239,0
-250,1
Acquisitions / cessions d’actions propres
-
2,9
Emissions / remboursements d’emprunts
-213,2
19,5
Remboursements de dettes subordonnées
-41,7
-115,4
Dividendes payés
-118,7
-125,2
FLUX DE TRESORERIE NETS PROVENANT DES ACTIVITES DE FINANCEMENT
-373,6
-218,2
-1.016,9
-3.974,7
Résultat avant impôt
Ajustements pour:
Dépréciation, amortissement d’actifs corporels, d’actifs incorporels, d’immeubles de placement et
Flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles, avant impôt et variations
Impôt sur le résultat
Acquisitions de titres d’entreprises associées
Cessions d’immeubles de placement
Acquisitions d’immobilisations corporelles
Cessions d’immobilisations corporelles
FLUX DE TRESORERIE NETS PROVENANT DES ACTIVITES DE PLACEMENT
AUGMENTATION/ DIMINUTION NETTE DE LA TRESORERIE ET DES EQUIVALENTS DE TRESORERIE
(1)
dont les prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle, les valeurs mobilières (à l’exclusion des valeurs mobilières détenues jusqu'à leur échéance),
les instruments dérivés et les autres actifs.
(2)
dont les dettes envers les établissements de crédit et envers la clientèle, les obligations émises, les instruments dérivés et les autres passifs.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
44
Tableau consolidé des flux de trésorerie
2004
2005
7.352,2
6.340,3
-1.016,9
-3.974,7
4,9
-4,5
6.340,3
2.361,0
Intérêts versés au cours de l’exercice
-1.806,9
-2.083,9
Intérêts perçus au cours de l’exercice
1.944,1
2.348,4
11,1
11,3
6.340,3
2.361,0
238,5
931,9
5.921,3
1.179,8
298,8
704,9
-118,3
-455,5
309,1
335,7
TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE AU 01/01
Augmentation / diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie
Effet de la variation du cours de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie
TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE AU 31/12
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Dividendes reçus (y compris les dividendes reçus de sociétés mises en équivalence)
COMPOSANTES DE LA TRESORERIE ET DES EQUIVALENTS DE TRESORERIE
Caisse et avoirs auprès des banques centrales (y compris la réserve obligatoire auprès
de la banque centrale)
Effets publics et autres effets admissibles au refinancement auprès des banques centrales
Prêts et créances à vue sur les établissements de crédit
Dettes à vue envers les établissements de crédit
dont: non-disponible (3)
(3)
Les soldes de trésorerie et équivalents de trésorerie non disponibles pour le groupe contiennent principalement la réserve obligatoire maintenue auprès de la Banque
Centrale du Luxembourg ainsi que les comptes de «marges» bloqués auprès des chambres de compensation (marchés «futures»,...).
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à l’option offerte
par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
45
ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS
Note 1 | Généralités
KBL European Private Bankers (ci-après dénommé «KBL epb» ou «Groupe») est un réseau international de
banques et sociétés financières spécialisées en Private Banking. En soutien et en complément à cette activité,
KBL epb développe quelques activités de niche propres à ses différents marchés.
L’objet social de KBL epb est d’exercer toute activité bancaire et de crédit. En outre, KBL epb est autorisé à
entreprendre toute opération commerciale, industrielle, affaires immobilières comprises, en vue de son objet
principal, soit directement, soit sous forme de participation, soit de n’importe quelle autre manière, ces
dispositions s’entendant dans le sens le plus large. KBL epb peut faire tout ce qui peut contribuer de quelque
façon que ce soit à la réalisation de son but social.
La société tête de groupe de KBL epb est la Kredietbank S.A. Luxembourgeoise (ci-après dénommée «KBL»)
qui est une société anonyme constituée à Luxembourg et dont le siège social est situé 43, boulevard Royal,
L-2955 Luxembourg.
KBL epb appartient à KBC Groupe. Né le 2 mars 2005 de la fusion de KBC Bancassurance Holding et de sa
société mère Almanij, KBC Groupe est aujourd’hui l’un des principaux groupes financiers en Europe. En tant
que groupe de bancassurance multicanal, indépendant et géographiquement centré sur le territoire
européen, KBC Groupe offre aux clients particuliers, ainsi qu’aux petites et moyennes entreprises, des services
de retail et de private banking. Il déploie également des activités d’asset management, de services aux
entreprises, de marchés et de private equity. KBC Groupe occupe une place de premier plan sur les marchés
belges et d’Europe centrale et a créé un vaste réseau de banquiers privés en Europe occidentale. KBC Groupe
a également développé, de manière sélective, une présence dans un certain nombre d’autres pays et régions
de par le monde.
Note 2a | Déclaration de conformité
Les comptes consolidés présentés dans ce rapport ont été approuvés le 23/02/2006 par le Conseil
d’Administration de KBL epb.
Les comptes consolidés de KBL epb ont été préparés en conformité avec les normes internationales d’information financière (IFRS) approuvées par l’Union Européenne. Compte tenu de son activité, KBL epb n’est pas
concerné de facto par la norme IFRS 4 relative aux contrats d’assurance. La préparation de comptes
consolidés conformes aux IFRS exige la réalisation d’estimations, et les résultats futurs des opérations pour
lesquelles des estimations ont été réalisées peuvent s’avérer différents de celles-ci.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
46
Annexe aux comptes consolidés
Les comptes consolidés 2005 de KBL epb comprennent un exercice (2004) présenté à titre comparatif selon
les IFRS. Toutefois, concernant les instruments financiers, cette information comparative n’a pas été retraitée
selon les normes IAS 32 et IAS 39, conformément aux exemptions permises par la norme IFRS 1. La
réglementation Lux GAAP s’applique aux chiffres comparatifs relatifs aux instruments financiers (la notion
de Lux GAAP est brièvement décrite dans la note 2c).
En 2005, KBL epb répond aux conditions pour être considéré comme «premier adoptant des normes IFRS».
Les retraitements liés à la première adoption des IFRS ont impacté le bilan au 01/01/2004, à l’exception des
retraitements relatifs aux normes IAS 32 et IAS 39 qui ont impacté le bilan au 01/01/2005. Les principales
différences entre les IFRS et les Lux GAAP sont détaillées dans la note 2c.
Pour l’établissement du bilan d’ouverture IFRS au 01/01/2004, KBL epb a utilisé plusieurs exemptions
permises par la norme IFRS 1:
• Les regroupements d’entreprises antérieurs au 01/01/2004 n’ont pas été retraités ;
• Tous les gains et pertes actuariels sur tous les régimes d’avantages du personnel à prestations définies
ont été comptabilisés en capitaux propres au 01/01/2004, même si l’approche dite «du corridor» est
appliquée par la suite;
• Les différences de conversion au 01/01/2004 sont considérées comme étant nulles.
Note 2b | Principales méthodes comptables
a.
Critères de consolidation
Toutes les entités sur lesquelles KBL exerce, directement ou indirectement, un contrôle exclusif sont
consolidées selon la méthode de l’intégration globale.
Les entités contrôlées conjointement, directement ou indirectement, sont consolidées selon la méthode de
l’intégration proportionnelle.
Les investissements dans des entreprises associées, i.e. dans lesquelles KBL a une influence significative, sont
comptabilisés selon la méthode de mise en équivalence.
b.
Conversion des postes en devises
Les comptes consolidés de KBL epb sont établis en EUR.
KBL utilise la méthode de la comptabilité pluri-monétaire qui consiste à enregistrer toute opération dans la
devise d’origine le jour où le contrat est conclu.
Pour l’établissement des comptes annuels, les éléments d’actif et de passif en devises étrangères sont
convertis en EUR. Les éléments monétaires en devises étrangères sont convertis aux cours de change au
comptant en vigueur à la date de clôture et les différences de conversion sont comptabilisées au compte de
résultat. Les éléments non monétaires évalués au coût historique sont convertis aux cours de change
historiques en vigueur au moment de la transaction. Les éléments non monétaires évalués à la juste valeur
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
47
Annexe aux comptes consolidés
sont convertis au cours de change au comptant en vigueur à la date à laquelle la juste valeur a été
déterminée et les différences de conversion sont comptabilisées avec les variations de juste valeur.
Les produits et les charges exprimés en devises étrangères sont comptabilisés au compte de résultat dans
leur devise respective et convertis périodiquement au cours de change moyen mensuel.
Les bilans en devise des filiales étrangères sont convertis en EUR au cours de change au comptant en vigueur
à la date de clôture (à l’exception du capital, des réserves et des goodwills qui sont convertis au cours de
change historique). Les comptes de résultat en devise des filiales étrangères sont convertis au cours de
change moyen annuel. Ce principe est d’application pour les filiales de KBL en Suisse et au Royaume-Uni.
COURS DE CHANGE AU 31/12/2005
Variation par rapport
au 31/12/2004
1 EUR = ... DEV
CHF
1,5551
0,79 %
GBP
0,6853
-2,81 %
COURS DE CHANGE MOYENS ANNUELS EN 2005
Variation par rapport
au 31/12/2004
1 EUR = ... DEV
CHF
1,54838
0,29 %
GBP
0,68386
0,64 %
Les différences de change résultant de la procédure appliquée pour convertir en EUR les bilans et les comptes
de résultat en devise des filiales étrangères sont comptabilisées dans un poste séparé des capitaux propres.
c.
Actifs et passifs financiers
Tous les actifs et passifs financiers, y compris les instruments dérivés, sont comptabilisés au bilan en fonction
des catégories IAS 39. Chaque catégorie est soumise à des règles spécifiques d’évaluation.
Les catégories IAS 39 sont les suivantes :
• Les prêts et créances sont des actifs financiers non dérivés à paiements déterminés ou déterminables qui
ne sont pas cotés sur un marché actif.
• Les actifs détenus jusqu’à leur échéance sont des actifs financiers non dérivés, assortis de paiements
déterminés ou déterminables et d’une échéance fixée, que KBL a l’intention et la capacité de conserver
jusqu’à leur échéance.
• Les actifs financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat incluent les actifs détenus à des
fins de transaction ainsi que les autres actifs financiers initialement comptabilisés à la juste valeur par le
biais du compte de résultat. Les actifs détenus à des fins de transaction sont les actifs acquis principalement en vue d’être vendus à court terme et les actifs faisant partie d’un portefeuille qui présente des
indications d’un profil récent de prise de bénéfices à court terme. Tous les dérivés actifs sont considérés
comme détenus à des fins de transaction sauf s’ils sont désignés comme instruments efficaces de
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
48
Annexe aux comptes consolidés
couverture. Les autres actifs à la juste valeur par le biais du compte de résultat sont évalués de la même
manière que les actifs détenus à des fins de transaction, même s’il n’y a aucune intention de prise de
bénéfice à court terme.
• Les actifs disponibles à la vente sont les actifs financiers non dérivés qui ne tombent dans aucune des
catégories précédentes.
• Les passifs détenus à des fins de transaction sont les passifs encourus principalement en vue d’être
rachetés à court terme. Tous les dérivés passifs sont considérés comme étant détenus à des fins de
transaction sauf s’ils sont désignés comme instruments efficaces de couverture.
• Les autres passifs sont tous les autres instruments financiers non dérivés.
• Les dérivés de couverture sont les dérivés utilisés pour des besoins de couverture.
KBL applique les règles générales suivantes:
• Valeurs mobilières.
Selon que les valeurs mobilières sont cotées sur un marché actif ou non et selon l’intention de KBL lors
de l’acquisition, les valeurs mobilières sont classées en actifs détenus à des fins de transaction, en actifs
à la juste valeur par le biais du compte de résultat ou en actifs disponibles à la vente. La Direction de KBL
epb a décidé de ne pas utiliser la catégorie des actifs détenus jusqu’à leur échéance.
Les valeurs mobilières initialement comptabilisées à la juste valeur par le biais du compte de résultat, y
compris les valeurs mobilières détenues à des fins de transaction, sont évaluées à leur juste valeur avec
les variations de juste valeur comptabilisées au compte de résultat.
Les valeurs mobilières disponibles à la vente sont évaluées à leur juste valeur avec les variations de juste
valeur comptabilisées dans un poste séparé des capitaux propres jusqu’à la vente ou la dépréciation des
valeurs mobilières. Dans ces derniers cas, le résultat cumulé de réévaluation est transféré des capitaux
propres vers le compte de résultat de l’exercice.
Les pertes de valeur sont comptabilisées si des indices de dépréciation existent à la date de clôture. Pour
les actions cotées et les autres valeurs mobilières à revenu variable, les indices de dépréciation sont
déterminés sur base d’un ensemble cohérent d’indicateurs et le montant de la dépréciation est calculé
sur base de la valeur recouvrable. Pour les valeurs mobilières à revenu fixe, le montant de la dépréciation
est également calculé sur base de la valeur recouvrable.
Les pertes de valeur sont comptabilisées au compte de résultat. Les reprises sont comptabilisées dans un
poste séparé des capitaux propres pour les actions et autres valeurs mobilières à revenu variable, et au
compte de résultat pour les valeurs mobilières à revenu fixe.
• Les prêts et créances sont initialement comptabilisés à la juste valeur. Les prêts ayant une maturité fixée
sont ensuite évalués au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif, i.e. le taux qui
actualise exactement les décaissements ou encaissements de trésorerie futurs de manière à obtenir la
valeur comptable nette. Les prêts sans maturité fixée sont évalués au coût.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
49
Annexe aux comptes consolidés
Une perte de valeur est comptabilisée si des indices de dépréciation existent à la date de clôture. Le
montant de la perte de valeur est l’excédent de la valeur comptable par rapport à la valeur recouvrable
de l’actif.
• Les dettes résultant d’emprunts ou de dépôts reçus sont comptabilisées au bilan à leur coût amorti. La
différence entre le montant mis à disposition et le montant nominal est comptabilisée au compte de
résultat prorata temporis, sur une base actuarielle en utilisant le taux d’intérêt effectif.
• Instruments dérivés.
Tous les instruments dérivés sont considérés comme étant détenus à des fins de transaction sauf s’ils sont
expressément désignés comme des instruments efficaces de couverture. Les instruments dérivés détenus
à des fins de transaction sont évalués à leur juste valeur avec les variations de juste valeur comptabilisées
au compte de résultat.
Les instruments dérivés dont la juste valeur est positive sont enregistrés à l’actif du bilan tandis que ceux
dont la juste valeur est négative sont enregistrés au passif.
• Dérivés incorporés.
Les instruments dérivés contenus dans des instruments financiers non évalués à la juste valeur par le biais
du compte de résultat sont séparés des instruments financiers et évalués à la juste valeur par le biais du
compte de résultat si les caractéristiques économiques et les risques des dérivés incorporés ne sont pas
étroitement liés aux caractéristiques économiques et aux risques des contrats hôtes.
Les actifs financiers avec dérivés incorporés sont toutefois essentiellement considérés comme des
instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat, ce qui rend la séparation du
dérivé incorporé du contrat hôte inutile étant donné que l’entièreté de l’instrument est évaluée à la juste
valeur par le biais du compte de résultat.
• Comptabilité de couverture.
La comptabilité de macro-couverture n’est pas appliquée actuellement au sein de KBL epb.
La comptabilité de micro-couverture est en revanche appliquée lorsque toutes les conditions requises sont
vérifiées. Ces conditions sont les suivantes : la relation de couverture doit être désignée dès l’origine et
documentée de manière formalisée, on s’attend à ce que la couverture soit hautement efficace, cette
efficacité peut être mesurée de façon fiable, les transactions anticipées (dans le cadre de la couverture de
flux de trésorerie) doivent être hautement probables et la couverture est évaluée de façon continue et
déterminée comme ayant été effectivement hautement efficace durant toutes les périodes couvertes par
les états financiers pour lesquels la couverture a été désignée.
La comptabilité de couverture de juste valeur est utilisée par KBL pour couvrir des actifs financiers
disponibles à la vente et certains passifs financiers. Dans ce cas, les dérivés désignés comme instruments
de couverture sont évalués à la juste valeur avec les variations de juste valeur comptabilisées au compte
de résultat. En outre, le profit ou la perte sur l’élément couvert attribuable au risque couvert ajuste la
valeur nette comptable de l’élément couvert et est également comptabilisé au compte de résultat. Si
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
50
Annexe aux comptes consolidés
l’élément couvert est un actif disponible à la vente déjà évalué à la juste valeur en vertu d’autres
dispositions IFRS, l’application de la comptabilité de couverture conduit à scinder la variation de juste
valeur de l’instrument entre une fraction adressée par la relation de couverture, comptabilisée au compte
de résultat, et une fraction relative à des risques non couverts, comptabilisée dans la réserve de
réévaluation.
La comptabilité de couverture est arrêtée lorsque les critères de couverture ne sont plus respectés ou
lorsque l’instrument de couverture arrive à échéance ou est vendu. Dans ce cas, les gains ou pertes sur
l’instrument couvert comptabilisés le cas échéant en capitaux propres sont transférés au compte de
résultat prorata temporis jusqu’à l’échéance de l’instrument.
Concernant les couvertures de flux de trésorerie, non appliquées actuellement par KBL epb, les
instruments de couverture sont évalués à la juste valeur. Les gains ou pertes liés à la partie efficace de la
relation de couverture sont comptabilisés dans un poste spécifique des capitaux propres. Les gains ou
pertes sur la partie inefficace de l’instrument de couverture sont comptabilisés au compte de résultat. La
comptabilité de couverture est arrêtée lorsque les critères de couverture ne sont plus respectés. Dans ce
cas, les instruments de couverture seront considérés comme détenus à des fins de transaction et évalués
en conséquence.
Le financement en devise étrangère d’un investissement net dans une activité à l’étranger est comptabilisé comme une couverture de cet investissement net. Les différences de conversion (tenant compte de
l’impôt différé) sur le financement sont comptabilisées en capitaux propres, avec les différences de
conversion sur l’investissement net.
Juste valeur : lorsque disponibles, les cotations publiées sur des marchés actifs sont utilisées pour déterminer
la juste valeur des actifs ou des passifs financiers.
A défaut de tels cours, la juste valeur peut être obtenue:
• par référence à des transactions récentes dans des conditions de concurrence normale entre parties
informées et consentantes ;
• en utilisant une technique de valorisation (analyse des flux de trésorerie actualisés et modèles de valorisation des options). La technique de valorisation doit intégrer tous les facteurs que les intervenants sur le
marché prendraient en considération pour fixer un prix et être conforme aux méthodes économiques
acceptées pour la fixation du prix d’instruments financiers.
• en utilisant les techniques communiquées par la European Venture Capital Association (EVCA) pour les
instruments de private equity.
Les achats et ventes d’actifs financiers sont enregistrés à la date de règlement qui est la date à laquelle un
actif est livré. Toute variation de la juste valeur de l’actif à recevoir au cours de la période allant de la date
de transaction à la date de règlement est comptabilisée de la même manière que l’actif acquis. Autrement
dit, la variation de valeur n’est pas comptabilisée pour les actifs comptabilisés au coût ou au coût amorti ;
elle est comptabilisée en résultat pour les actifs classés en tant qu’actifs financiers à la juste valeur par le biais
du compte de résultat et en capitaux propres pour les actifs classés comme actifs disponibles à la vente.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
51
Annexe aux comptes consolidés
En cas de vente, les actifs sont évalués à leur prix de vente pendant la période entre la date de transaction
et la date de règlement.
Conformément aux principes IAS 39 de décomptabilisation, KBL maintient les titres prêtés dans le
portefeuille-titres tandis que les titres empruntés ne sont pas enregistrés au bilan. Similairement, les titres
liés à des contrats repos sont maintenus dans le portefeuille-titres tandis que ceux liés à des contrats reverserepos ne sont pas enregistrés au bilan.
d.
Goodwill et autres actifs incorporels
Le goodwill acquis lors d’un regroupement d’entreprises représente l’excédent du coût d’acquisition sur la
part d’intérêt de l’acquéreur dans la juste valeur nette des actifs, passifs identifiables, ainsi que des passifs
éventuels comptabilisés à la date d’acquisition.
Le goodwill acquis lors d’un regroupement d’entreprises n’est pas amorti mais fait l’objet d’un test de
dépréciation.
Une perte de valeur est comptabilisée si la valeur comptable du goodwill est supérieure à sa valeur
recouvrable. L’estimation de la valeur recouvrable est obtenue en utilisant diverses méthodologies telles que
l’analyse des flux de trésorerie actualisés, un pourcentage des actifs sous gestion ou encore un multiple du
«Price Earning Ratio». Les pertes de valeur sur goodwill ne peuvent pas être reprises.
Le goodwill négatif représente l’excédent de la part des intérêts de KBL epb dans la juste valeur nette des
actifs et passifs identifiables ainsi que des passifs éventuels d’une filiale, d’une entité contrôlée conjointement ou d’une entreprise associée, à la date d’acquisition, par rapport au coût d’acquisition. Dans la
mesure où un goodwill négatif subsiste après réexamen et réestimation de la juste valeur des actifs et des
passifs identifiables ainsi que des passifs éventuels d’une filiale, d’une entité contrôlée conjointement ou
d’une entreprise associée, il est comptabilisé en bénéfice immédiatement.
L’achat d’un portefeuille de clients (fonds de commerce) inclut généralement le transfert à KBL des actifs sous
gestion des clients ainsi que le recrutement de tout ou partie des chargés de clientèle.
Le fonds de commerce n’est pas amorti mais fait l’objet d’un test de dépréciation au cours du dernier
trimestre de l’exercice comptable. Les critères utilisés pour réaliser le test de dépréciation sont ceux utilisés
lors de l’acquisition du fonds de commerce (pourcentage des actifs sous gestion, multiple de la marge
brute, ...). Le résultat du test de dépréciation est comparé avec une évaluation réalisée sur base de
paramètres déduits de transactions similaires, lorsque disponibles.
Lorsque les critères d’activation sont vérifiés et que les montants ne sont pas immatériels, les logiciels sont
enregistrés comme immobilisations incorporelles. Les dépenses internes et externes relatives à la phase de
développement des logiciels stratégiques développés en interne sont immobilisées et amorties linéairement
sur la durée d’utilité estimée. Les dépenses relatives à la phase de recherche des logiciels stratégiques, de
même que celles relatives aux logiciels non stratégiques, sont directement comptabilisées en charges au
compte de résultat.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
52
Annexe aux comptes consolidés
e.
Immobilisations corporelles
Les immobilisations corporelles sont initialement comptabilisées à leur coût d’acquisition.
Les immobilisations dont l’utilisation est limitée dans le temps sont amorties linéairement sur leur durée
d’utilité prévue (période pendant laquelle l’immobilisation est supposée être utilisable).
APERÇU DES TAUX D’AMORTISSEMENT MOYENS
Type d’immobilisation
Taux d’amortissement
Terrains
non amortissables
Immeubles
2% – 3%
Installations techniques
5% – 10%
Mobilier
25%
Matériel informatique
25%
Véhicules
25%
Oeuvres d’art
non amortissables
Que leur utilisation soit ou non limitée dans le temps, les immobilisations dépréciées doivent faire l’objet de
pertes de valeur, si l’on prévoit que la dépréciation sera durable. Une perte de valeur doit être comptabilisée
si la valeur comptable de l’immobilisation excède sa valeur recouvrable (i.e. valeur la plus élevée entre sa juste
valeur diminuée des coûts de la vente et sa valeur d’utilité).
Lorsqu’une immobilisation est vendue, les gains ou pertes réalisés sont comptabilisés au compte de résultat.
Si une immobilisation est détruite, la valeur nette comptable est directement comptabilisée au compte de
résultat.
f.
Immeubles de placement
Un immeuble de placement est un bien immobilier détenu pour en retirer des loyers ou pour valoriser le
capital ou les deux.
Un immeuble de placement est comptabilisé si et uniquement s’il est probable que les avantages
économiques futurs associés à l’immeuble de placement iront à KBL epb et si le coût de l’immeuble de
placement peut être évalué de façon fiable.
Les immeubles de placement sont comptabilisés à leur coût diminué du cumul des amortissements et du
cumul des pertes de valeur. Ils sont amortis selon la méthode linéaire sur la durée de vie économique de
l’immeuble concerné.
g.
Engagements de retraite
En complément aux régimes généraux et obligatoires en matière de retraite, KBL epb a mis en place un
certain nombre de régimes complémentaires, tant à prestations définies qu’à cotisations définies. Les
régimes à prestations définies sont ceux dans lesquels KBL a une obligation juridique ou implicite de payer
des contributions supplémentaires si le fonds ne détient pas suffisamment d’actifs pour payer tous les
avantages du personnel relatifs à l’exercice en cours et aux exercices antérieurs. Dans les régimes à
cotisations définies, l’obligation juridique ou implicite de KBL se limite au montant qu’elle s’engage à payer
au fonds.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
53
Annexe aux comptes consolidés
Pour les régimes à prestations définies, la charge de pension au compte de résultat et l’obligation au passif
sont calculées conformément à IAS 19 en utilisant la méthode des unités de crédit projetées qui considère
que chaque période de service donne lieu à une unité supplémentaire de droits à prestations. Les calculs sont
réalisés chaque année par un actuaire indépendant.
Les gains et pertes actuariels sont comptabilisés selon l’approche dite «du corridor». La partie des gains et
pertes qui excède 10% de la plus grande des deux valeurs ci-dessous est comptabilisée au compte de
résultat, linéairement sur une durée de cinq années maximum:
• la valeur actualisée de l’obligation au titre des prestations définies à la date de clôture (avant déduction
des actifs du régime), et
• la juste valeur des actifs du régime à la date de clôture.
Au niveau des régimes à cotisations définies, les cotisations à payer sont comptabilisées en charge au
compte de résultat lorsque les membres du personnel rendent les services correspondants, ce qui coïncide
généralement à l’année au cours de laquelle les cotisations sont effectivement payées.
h.
Actifs et passifs d’impôt
Ces rubriques du bilan contiennent à la fois les actifs et passifs d’impôt courant et les actifs et passifs d’impôt
différé.
L’impôt courant correspond au montant que l’on s’attend à payer ou recouvrer, en utilisant les taux d’impôt
qui ont été adoptés ou quasi adoptés à la date de clôture.
Les passifs d’impôt différé sont comptabilisés pour toutes les différences temporelles imposables entre la
valeur comptable d’un actif ou d’un passif et sa base taxable. Ils sont évalués aux taux d’impôt applicables
aux périodes au cours desquelles les actifs seront réalisés ou les passifs réglés, sur base des taux d’impôt qui
ont été adoptés ou quasi adoptés à la date de clôture.
Les actifs d’impôt différé sont comptabilisés pour toutes les différences temporelles déductibles entre la
valeur comptable d’un actif ou d’un passif et sa base taxable, dans la mesure où il est probable qu’un
bénéfice imposable sur lequel ces différences pourront être imputées sera disponible.
Lorsqu’imposé par IAS 12, les actifs et passifs d’impôt sont compensés.
i.
Provisions
Une provision est comptabilisée au bilan lorsque les trois conditions suivantes sont respectées:
• KBL a une obligation actuelle (à la date d’établissement des comptes) résultant d’un événement passé,
• il est plus probable qu’improbable qu’un paiement futur sera nécessaire pour éteindre l’obligation, et
• le montant de l’obligation peut être estimé de manière fiable.
j.
Capitaux propres
Les capitaux propres représentent l’intérêt résiduel dans les actifs de KBL epb après déduction de tous ses
passifs.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
54
Annexe aux comptes consolidés
Les instruments de capitaux propres ont été différenciés des instruments financiers conformément aux
dispositions de la norme IAS 32.
• Le coût d’acquisition des actions propres de KBL epb est déduit des capitaux propres. Lors de la vente,
lors de l’échéance ou de l’annulation des actions propres, les gains ou pertes sont directement comptabilisés en capitaux propres.
• La réserve de réévaluation relative aux actifs disponibles à la vente est incluse dans les capitaux propres
jusqu’à la vente ou la dépréciation de ces actifs. Dans ces cas de figure, les gains ou pertes sont transférés
au compte de résultat de l'exercice.
• Dans le cadre des couvertures de flux de trésorerie, la partie des gains ou pertes sur l’instrument de
couverture qui est déterminée comme étant «efficace» est comptabilisée directement en capitaux
propres, dans la «réserve de couverture».
Note 2c | Réconciliation Lux GAAP – IFRS
Par «Lux GAAP», il est fait référence aux dispositions légales et réglementaires en vigueur au Grand-Duché
du Luxembourg (en particulier la loi du 17 juin 1992 relative aux comptes annuels et comptes consolidés
des établissements de crédit de droit luxembourgeois et le «Recueil des instructions aux banques») et aux
principes comptables qui sont généralement acceptés dans le secteur bancaire luxembourgeois.
A. Réconciliation Lux GAAP – IFRS (hors IAS 32 et IAS 39)
Ci-dessous, le résultat net et les capitaux propres selon IFRS (hors IAS 32 et IAS 39) sont réconciliés avec les
données comparables Lux GAAP. (en millions d’EUR)
Résultat net
Explication
des principales différences
(ref. au texte ci-dessous)
01/01/2004
Résultat net selon Lux GAAP
31/12/2004
205,7
Amortissement du goodwill
d
1,9
Avantages du personnel
a
-1,2
Provisions pour risques et charges
b
-142,9
Impôt différé
e
Immobilisations corporelles et incorporelles
2,6
10,0
Autres
-14,1
Résultat net selon IFRS
62,1
Capitaux propres, part du groupe
Capitaux propres, part du groupe, selon Lux GAAP
Avantages du personnel
a
Immobilisations corporelles et incorporelles
Provisions pour risques et charges
b
Impôt différé
e
Autres
Capitaux propres, part du groupe,
selon IFRS (hors IAS 32 et IAS 39)
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
55
1.082,1
1.034,0
-41,8
-42,4
-3,5
-0,3
156,9
16,7
-12,7
-4,1
-134,9
-20.3
1.046,0
983,6
Annexe aux comptes consolidés
B. Réconciliation IFRS (hors IAS 32 et IAS 39) – IFRS (y compris IAS 32 et IAS 39)
Ci-dessous, les capitaux propres selon IFRS hors IAS 32 et IAS 39 sont réconciliés avec les données comparables
selon IFRS, y compris IAS 32 et IAS 39. En outre, les montants d’une sélection de postes du bilan sont présentés
avec et sans IAS 32 et IAS 39. (en millions d’EUR)
Capitaux propres, part du groupe
Explication
des principales différences
(ref. au texte ci-dessous)
01/01/2005
Capitaux propres, part du groupe,
selon IFRS (hors IAS 32 et IAS 39)
983,6
Actions propres
h
-2,9
f
162,6
f, g
79,0
Réserve de réévaluation
(actifs financiers disponibles à la vente)
Evaluation à la juste valeur des instruments financiers
Dépréciation sur crédits
2,9
Impôt différé
-73,6
Capitaux propres, part du groupe,
selon IFRS (y compris IAS 32 et IAS 39)
1.151,5
Sélection de postes du bilan
31/12/2004
hors IAS 32 / 39
01/01/2005
y compris IAS 32 / 39
16.585
15.120
7.692
7.454
Prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle
Valeurs mobilières
Instruments financiers dérivés (actif)
Dettes envers les établissements de crédit et envers la clientèle
Instruments financiers dérivés (passif)
-
573
28.676
26.670
-
478
Principales différences entre Lux GAAP et IFRS (hors IAS 32 et IAS 39)
a) Avantages du personnel
Selon le référentiel IFRS, les obligations au titre des régimes à prestations définies sont calculées en utilisant
la méthode des unités de crédit projetées. Les calculs intègrent différentes hypothèses telles que notamment
l’inflation, l’augmentation des salaires et des retraites. Les sorties futures de trésorerie sont actualisées en
utilisant un taux d’intérêt à long terme. Tout excès ou déficit de financement des obligations de pension doit
être comptabilisé au bilan. Sous Lux GAAP, il n’existe aucune règle détaillée concernant le calcul des
engagements de pension à long terme. Les excès ou déficits de financement des obligations de pension ne
sont pas comptabilisés au bilan.
b) Provisions pour risques et charges
Selon IAS 37, une provision doit être comptabilisée si KBL epb a une obligation actuelle résultant d’un
événement passé, qu’il est plus probable qu’improbable qu’un paiement futur sera nécessaire pour éteindre
l’obligation, et que le montant de l’obligation peut être estimé de manière fiable.
Sous Lux GAAP, il n’est pas nécessaire d’avoir une obligation actuelle: une provision peut être constituée
pour couvrir des pertes ou des coûts futurs identifiés, probables ou certains à la date de clôture mais dont
le montant ne peut pas être déterminé avec précision. De ce fait, certaines provisions constituées sous Lux
GAAP ne peuvent pas être maintenues sous IFRS.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
56
Annexe aux comptes consolidés
c) Périmètre de consolidation
Toutes les entités contrôlées par KBL ou sur lesquelles KBL a une influence significative doivent être incluses
dans le périmètre de consolidation, conformément à IAS 27, IAS 28 et SIC 12 (lorsque les limites de
matérialité sont dépassées). Les limites de matérialité sont basées sur les critères suivants: part dans les fonds
propres du groupe, part dans le résultat du groupe et dans le total bilantaire du groupe augmenté des droits
et engagements du hors-bilan qui entrent en compte dans le calcul du ratio CAD. Les critères d’exemption
du périmètre de consolidation sous Lux GAAP sont plus permissifs. Par exemple, une filiale peut être exclue
du périmètre Lux GAAP lorsque ses activités sont fondamentalement différentes de celles des autres entités
du groupe, alors que cela n’est pas autorisé sous IFRS.
d) Amortissement du goodwill
Selon IFRS 3, le goodwill ne peut pas être amorti, mais un test de dépréciation doit être effectué chaque
année, même s’il n’y a aucun indice de dépréciation. Sous Lux GAAP, KBL a appliqué le traitement suivant:
- Jusque 1999, tous les goodwills étaient amortis;
- A partir de 1999, les goodwills acquis lors de regroupements d’entreprises ont été déduits des réserves
consolidées et les fonds de commerce ont été complètement amortis lors des acquisitions.
e) Impôt différé
IAS 12 impose la comptabilisation de tous les passifs d’impôt différé relatifs aux différences temporelles
taxables. Les actifs d’impôt différé peuvent être comptabilisés pour le report de pertes fiscales et de crédits
d’impôt non utilisés dans la mesure où il est probable qu’un bénéfice imposable sur lequel ces différences
pourront être imputées sera disponible. Sous Lux GAAP, des actifs et passifs d’impôt différé étaient pris en
compte de manière moins systématique.
Principales différences entre Lux GAAP et IAS 32 / IAS 39
f) Juste valeur des instruments financiers
Selon IAS 39, les instruments disponibles à la vente sont évalués à leur juste valeur. Les variations de juste
valeur des instruments disponibles à la vente sont comptabilisées en capitaux propres jusqu’à la vente ou la
dépréciation des investissements. Dans ces derniers cas, le résultat cumulé de réévaluation est transféré des
capitaux propres vers le résultat de l’exercice.
Sous Lux GAAP, les instruments du portefeuille de placement sont évalués au coût sauf si leur valeur de
marché à la date de clôture est inférieure, auquel cas ils sont alors évalués à leur valeur de marché. Les
immobilisations financières sont quant à elles évaluées au coût amorti.
g) Instruments dérivés
Selon IAS 39, les dérivés sont par défaut considérés comme étant détenus à des fins de transaction, sauf s’ils
sont désignés comme étant des instruments efficaces de couverture. Les dérivés de couverture doivent être
évalués à leur juste valeur avec les variations de juste valeur comptabilisées au compte de résultat pour les
couvertures de juste valeur et en capitaux propres pour les couvertures de flux de trésorerie.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
57
Annexe aux comptes consolidés
Sous Lux GAAP, les dérivés de couverture ne sont pas évalués. Les dérivés détenus à des fins de transaction
sont évalués à leur juste valeur, mais seules les moins-values sont comptabilisées au compte de résultat.
h) Actions propres
Les actions propres doivent être déduites des capitaux propres sous IFRS alors qu’elles sont comptabilisées
dans un poste séparé de l’actif du bilan sous Lux GAAP. Tout résultat sur actions propres est comptabilisé en
capitaux propres sous IFRS et au compte de résultat sous Lux GAAP.
i) Prêts et emprunts de titres
Les titres prêtés doivent être maintenus dans le portefeuille-titres sous IFRS tandis qu’ils sont considérés
comme créances sous Lux GAAP. Les titres empruntés ne peuvent pas être comptabilisés au bilan sous IFRS
tandis qu’ils sont comptabilisés sous Lux GAAP dans le portefeuille-titres, avec une dette correspondante.
Note 3a | Information sectorielle par secteur d’activité
KBL epb distingue les segments primaires suivants:
• Le segment «PRIVATE BANKING» contient les activités de gestion de fortune fournies à des clients privés
au travers de KBL epb. Sont également comprises dans ce segment les activités de gestion de fonds,
principalement distribués à des clients privés. Ce segment inclut toutes les filiales importantes de KBL epb
(Kredietbank (Suisse), Genève, KB Luxembourg (Monaco), KBL France, Puilaetco Dewaay Private Bankers,
Theodoor Gilissen Bankiers, Brown, Shipley & Co., Merck Finck & Co, Banca KBL Fumagalli Soldan) ainsi
que les activités de Private Banking de KBL, Kredietrust Luxembourg et de Banco Urquijo.
• Le segment «SECURITIES SERVICES» regroupe les activités «titres» pour compte de clients institutionnels.
Ce segment inclut les activités de banque dépositaire et administration de fonds (dont la participation
dans European Fund Administration), les activités d’agent payeur, le dépôt spécialisé et dépôt commun
Clearstream / Euroclear, ainsi que les services d’intermédiation et de gestion de portefeuille pour compte
des clients institutionnels de KBL.
• Le segment «CORPORATE BANKING» regroupe les activités de crédit international (e.a. crédits syndiqués,
SAS et FRN) et de prêts directs aux clients corporate et institutionnels de KBL, KBL Bank Ireland et Banco
Urquijo.
• Le segment «FINANCIAL MARKETS» représente l’extension des activités d’intermédiation fournies aux
clients de KBL, et contient notamment les activités de gestion de trésorerie, de prêts de titres et de prise
de positions pour compte propre de KBL.
• Le segment «AUTRES» contient tous les éléments non directement liés aux quatre segments précédents,
c’est-à-dire le replacement de l’excédent de fonds propres, les frais de structure, les éléments
exceptionnels non directement liés à l’activité des autres segments, le résultat des petites filiales non
stratégiques et les retraitements analytiques.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
58
Annexe aux comptes consolidés
Les différents éléments du compte de résultat incluent les transferts inter-segments, évalués soit sur une base
de conditions normales de concurrence, soit en proportion des coûts exposés.
Le résultat net de chaque entité incluse dans le périmètre de consolidation est alloué aux différents secteurs
après prise en compte des retraitements de consolidation, après prise en compte des intérêts minoritaires et
avant élimination des opérations intra-groupe.
COMPTE DE RESULTAT (en millions d’EUR)
PRIVATE
BANKING
Marge d’intérêts
Dividendes
Résultats nets sur instruments
financiers évalués à la juste valeur
Résultats réalisés nets sur actifs
financiers disponibles à la vente
Commissions nettes
Autres produits
SECURITIES
SERVICES
CORPORATE
BANKING
FINANCIAL
MARKETS
AUTRES
KBL epb
consolidé
2004
2005
2004
2005
2004
2005
2004
2005
2004
2005
2004
2005
90,4
101,5
12,8
18,9
57,6
44,0
44,5
71,9
-23,9
-10,1
181,4
226,1
0,8
2,2
-
-
-
-
7,5
8,9
2,9
0,5
11,2
11,6
20,6
25,2
2,3
2,3
-0,2
0,2
23,8
-25,2
29,0
5,7
75,2
8,3
7,7
4,7
-
-
0,4
-
-2,2
39,2
49,1
14,9
55,0
58,7
316,9
379,9
39,4
47,9
13,1
12,2
-7,2
-4,2
12,6
11,4
374,9
447,2
17,9
13,9
-
-
0,2
-
0,6
0,8
31,1
42,0
50,0
56,7
PRODUIT NET BANCAIRE
454,3
527,4
54,5
69,2
71,1
56,4
66,9
91,4
100,7
64,3
747,6
808,7
Charges d’exploitation
-366,3
-402,7
-33,3
-33,7
-41,8
-29,0
-22,5
-24,9
-218,1
-73,0
-682,0
-563,4
8,9
-4,7
-
-
5,6
-0,9
-
-
11,5
28,2
26,0
22,5
Dépréciation
Quote-part dans le résultat
des entreprises associées
-
-
1,9
2,9
-
-
-
-
0,1
0,4
2,0
3,3
RESULTAT AVANT IMPOT
97,0
120,0
23,1
38,3
34,9
26,4
44,4
66,5
-105,9
19,9
93,5
271,1
Impôt sur le résultat
-26,0
-32,1
-6,4
-10,8
-9,8
-6,3
-7,1
-5,0
18,5
1,0
-30,9
-53,1
RESULTAT APRES IMPOT
71,0
88,0
16,6
27,5
25,1
20,1
37,3
61,5
-87,4
20,9
62,7
218,0
Intérêts minoritaires
-0,4
-0,7
-
-
-
-
-
-
-0,1
-0,7
-0,6
-1,5
RESULTAT NET, PART DU GROUPE
70,6
87,2
16,6
27,5
25,1
20,1
37,3
61,5
-87,5
20,2
62,1
216,6
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
59
Annexe aux comptes consolidés
BILAN (en millions d’EUR)
PRIVATE
BANKING
SECURITIES
SERVICES
CORPORATE
BANKING
FINANCIAL
MARKETS
AUTRES
KBL epb
consolidé
2004
2005
2004
2005
2004
2005
2004
2005
2004
2005
2004
2005
Caisse et avoirs auprès des
banques centrales
13
15
-
-
2
2
164
852
-
-
179
869
Effets publics et autres effets
admissibles au refinancement auprès
des banques centrales
-
-
-
36
5.889
1.032
-
-
5.918
1.179
29
111
Prêts et créances sur les établissements
de crédit
2.179
2.449
-
-
504
429
9.293
9.210
-
-
11.976
12.088
Prêts et créances sur la clientèle
2.220
2.266
128
374
996
1.015
882
438
381
-
4.609
4.093
Valeurs mobilières
1.021
932
-
-
2.843
2.414
3.829
3.847
-
-
7.692
7.192
Instruments dérivés
Comptes de régularisation
Autres actifs
Actifs d’impôt
Investissements dans des entreprises
associées
Goodwill et autres immobilisations
incorporelles
Immobilisations corporelles
Immeubles de placement
-
31
-
-
-
7
-
310
-
105
-
453
41
53
-
-
70
147
393
539
47
8
551
748
245
475
50
30
41
162
61
40
54
10
451
717
60
60
-
-
21
20
-
-
17
-
98
81
-
1
4
8
-
-
1
-
-
-
6
9
21
179
-
-
7
5
-
-
98
104
126
288
277
260
12
11
29
30
5
5
6
10
330
316
9
9
-
-
1
1
-
-
-
-
11
10
TOTAL ACTIF
6.115
6.842
195
424
4.514
4.268
20.518
16.272
603
237
31.946
28.044
Dettes envers les établissements
de crédit
1.216
1.213
-
-
1.109
373
10.837
6.612
-
-
13.162
8.197
Dettes envers la clientèle
et dettes représentées par un titre
7.813
8.201
3.146
3.048
955
867
3.452
3.015
149
141
15.514
15.272
-
29
-
-
-
48
-
374
-
44
-
495
Instruments dérivés
Comptes de régularisation
18
24
-
-
37
107
228
408
62
25
345
564
Autres passifs
360
627
62
57
61
179
76
75
80
9
639
947
Passifs d’impôt
33
38
-
-
9
9
-
-
42
109
84
157
Provisions pour risques et charges
75
79
3
6
4
5
2
4
16
2
101
96
9.515
10.210
3.211
3.111
2.175
1.588
14.595
10.487
349
331
29.845
25.728
23
27
1
1
2
1
1
1
1
1
27
30
TOTAL PASSIF, A L’EXCLUSION DES
CAPITAUX PROPRES ET DES DETTES
SUBORDONNEES
Acquisitions d’immobilisations
corporelles et incorporelles
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
60
Annexe aux comptes consolidés
Note 3b | Information sectorielle par secteur géographique
KBL epb, en tant que moteur de développement du Private Banking au sein du Groupe KBC, distingue les
segments secondaires «OFF-SHORE», dans lequel sont regroupées les activités des entités luxembourgeoises,
suisses et monégasques de KBL epb, et «ON-SHORE», regroupant les activités des autres entités incluses dans
le périmètre de consolidation.
(en millions d’EUR)
On-shore
Off-shore
KBL epb
consolidé
2004
2005
2004
2005
2004
330
398
417
411
748
809
Total actif
7.327
7.689
24.618
20.355
31.946
28.044
Total passif
(à l’exclusion des capitaux propres et des dettes subordonnées)
7.782
8.159
22.063
17.569
29.845
25.728
7
19
20
11
27
30
Produit net bancaire
Acquisitions d’immobilisations
2005
Note 4 | Marge d’intérêts
(en milliers d’EUR)
Intérêts reçus
31/12/2004
31/12/2005
862.238
920.654
Prêts et créances sur les établissements de crédit
142.623
328.862
Prêts et créances sur la clientèle
142.284
148.825
Valeurs mobilières à revenu fixe non évaluées à la juste valeur par le biais du compte de résultat
577.331
442.967
-680.861
-694.518
Intérêts payés
Dettes envers les établissements de crédit
-269.353
-272.707
Dettes envers la clientèle
-290.582
-319.257
Dettes représentées par un titre
-54.544
-39.795
Dettes subordonnées
-66.382
-62.759
181.377
226.136
31/12/2004
31/12/2005
11.135
11.266
Marge d’intérêts
Note 5 | Dividendes
(en milliers d’EUR)
Actions disponibles à la vente
Actions détenues à des fins de transaction
Dividendes
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
61
15
370
11.150
11.637
Annexe aux comptes consolidés
Note 6 | Résultats nets sur instruments financiers évalués à la juste valeur
Les résultats nets sur instruments financiers évalués à la juste valeur incluent:
- les résultats nets (réalisés et non réalisés) sur les instruments détenus à des fins de transaction,
- les résultats nets (réalisés et non réalisés) sur les autres instruments financiers à la juste valeur, et
- les gains et pertes de change trading.
31/12/2004
(en milliers d’EUR)
Actions détenues à des fins de transaction
Autres instruments détenus à des fins de transaction
31/12/2005
5.338
9.862
41.066
-50.409
Autres instruments à la juste valeur
-2.504
-1.216
Gains et pertes de change trading
31.331
50.054
Résultats nets sur instruments financiers évalués à la juste valeur
75.231
8.291
Note 7 | Résultats nets réalisés sur instruments financiers disponibles à la vente
Les résultats nets sur instruments financiers disponibles à la vente sont les résultats réalisés lors de la vente
d’actifs financiers disponibles à la vente (tant valeurs mobilières à revenu fixe que valeurs mobilières à revenu
variable).
31/12/2004
31/12/2005
Valeurs mobilières à revenu fixe
31.855
10.556
Valeurs mobilières à revenu variable
23.106
48.183
Résultats nets réalisés sur instruments financiers disponibles à la vente
54.961
58.738
31/12/2004
31/12/2005
(en milliers d’EUR)
Note 8 | Commissions nettes
(en milliers d’EUR)
Commissions reçues
449.877
539.715
Gestion d’actifs
240.432
288.969
Opérations de bourse
146.061
193.457
63.384
57.289
Autres
Commissions payées
-75.019
-92.518
Gestion d’actifs
-36.074
-42.665
Opérations de bourse
-26.604
-38.149
Autres
-12.341
-11.704
374.858
447.197
Commissions nettes
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
62
Annexe aux comptes consolidés
Note 9 | Autres produits
(en milliers d’EUR)
Total
31/12/2004
31/12/2005
50.034
56.703
dont:
Récupération d’impôt et reprise de provisions pour impôt faisant suite à imposition définitive
17.793
Produits de déconsolidation (Estubroker et Jacxsens & Partner)
2.401
Récupération de créances précédemment décomptabilisées
1.653
Récupération de provisions sur titres
15.413
Plus-values réalisées sur ventes d’immeubles
5.523
Reprise de provisions
8.296
Résultats nets sur la vente d’activités annexes
4.037
Note 10 | Charges d’exploitation
Les charges d’exploitation incluent les frais de personnel, l’amortissement et la dépréciation des immobilisations corporelles, les variations des provisions pour risques et charges ainsi que les charges administratives.
Ces dernières incluent notamment les dépenses de réparation et de maintenance, les frais de publicité, les
loyers, les taxes professionnelles, les frais informatiques et diverses taxes (autres que l’impôt sur le revenu).
(en milliers d’EUR)
Frais de personnel
Notes
31/12/2004
31/12/2005
11
-431.979
-312.727
-191.841
-182.156
25, 26
-34.769
-34.611
29
-23.432
-33.860
-682.021
-563.353
31/12/2004
31/12/2005
Charges administratives
Amortissement et dépréciation des immobilisations corporelles et incorporelles
Provisions pour risques et charges
Charges d’exploitation
Note 11 | Personnel
3.715 (1)
3.690
Ventilation par secteur d’activité (2)
3.715
3.690
Private banking
Nombre moyen annuel de personnes employées (en équivalents temps plein)
2.535
2.516
Securities services
261
252
Corporate banking
340
308
Financial markets
102
103
Autres
477
511
Ventilation géographique
3.715
3.690
On-shore
2.205
2.235
Off-shore
1.510
1.455
(1)
Nombre ponctuel au 31/12/2004 compte tenu de l’indisponibilité de données durant l’exercice 2004.
(2)
La ventilation du personel commercial, administratif et de support a été réalisée sur base des principes retenus pour l’établissement de la note 3a relative à
l’information sectorielle par secteur d’activité.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
63
Annexe aux comptes consolidés
Note 12 | Dépréciation des actifs financiers
31/12/2004
(en milliers d’EUR)
31/12/2005
(Dépréciation)/Reprise de dépréciation sur:
prêts et créances
13.795
-3.249
actifs financiers disponibles à la vente
9.189
28.146 (1)
goodwill et autres actifs incorporels
3.013
-2.366
autres
Dépréciation totale
(1)
-28
0
25.969
22.530
Reprise de dépréciation sur valeurs mobilières à la suite de la hausse des cours de marché au 31/12/2005.
Dépréciation sur les prêts et créances
Concernant la dépréciation, une information plus détaillée est fournie dans l’annexe du rapport de gestion.
31/12/2004
31/12/2005
Total
13.795
-3.249
Ventilation par type
13.795
-3.249
spécifique sur prêts et créances (bilan)
603
-2.897
spécifique sur engagements de crédits (hors-bilan)
742
2.140
12.450
-2.493
(en milliers d’EUR)
(Dépréciation)/Reprise de dépréciation
collective par portefeuille
Ventilation géographique
13.795
-3.249
On-shore
8.088
-2.905
Off-shore
5.707
-345
Voir également la note 18 – Dépréciation sur prêts et créances – et la note 29 – Provisions pour risques et
charges.
Dépréciation sur les actifs financiers disponibles à la vente
Les données comparatives de 2004 sont basées sur les normes IFRS hors IAS 32 et IAS 39.
31/12/2004
31/12/2005
valeurs mobilières à revenu fixe
7.206
29.803
valeurs mobilières à revenu variable
1.983
-1.658
9.189
28.146
(en milliers d’EUR)
(Dépréciation)/Reprise de dépréciation sur:
Total
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
64
Annexe aux comptes consolidés
Dépréciation du goodwill et des autres actifs incorporels
(en milliers d’EUR)
Banca KBL Fumagalli Soldan SIM
SpA (1)
31/12/2004
31/12/2005
1.569
-2.125
Autres
1.444
-241
Total
3.013
-2.366
31/12/2004
31/12/2005
1.989
3.253
1.903
2.865
87
389
(1)
Le montant relatif à 2004 correspond à un goodwill négatif et celui de 2005 à une dépréciation.
Note 13 | Quote-part dans les résultats des entreprises associées
(en milliers d’EUR)
Total
dont:
European Fund Administration S.A.
Autres
Note 14 | Impôt sur le résultat
31/12/2004
31/12/2005
Total
-30.867
-53.097
Ventilation par type
-30.867
-53.097
Impôt courant
-36.092
-38.446
5.225
-14.651
(en milliers d’EUR)
Impôt différé
Composantes principales de la charge d’impôt
-30.867
-53.097
Résultat avant impôt
93.549
271.133
Taux d’impôt sur le revenu en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg
30,38%
30,38%
28.420
82.370
Impôt sur le revenu calculé sur base du taux d’impôt en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg
Plus/moins les ajustements attribuables aux...
différences de taux d’impôt, Luxembourg – étranger
revenus exonérés d’impôt
17.485
29.603
-60.137
-41.932
autres dépenses non déductibles
47.071
2.214
ajustements relatifs aux années précédentes
-7.020
-4.641
ajustements des soldes d’impôt différé suite aux changements de taux d’impôt
pertes fiscales et crédits d’impôt non utilisés
autres
Ajustements de l’impôt sur le résultat
-253
0
-13.582
-11.338
18.883
-3.179
2.446
-29.273
Note: le taux d’impôt sur le revenu au Grand-Duché de Luxembourg sera modifié en 2006, passant de 30,38% à 29,63%. Conformément aux dispositions de la
norme IAS 12, le futur nouveau taux a été utilisé pour le calcul de l’impôt différé.
Le détail des actifs et des passifs d’impôt est présenté en note 22.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
65
Annexe aux comptes consolidés
Note 15 | Classification des instruments financiers
Les instruments financiers sont classés dans plusieurs catégories.
• Les actifs sont regroupés dans les catégories suivantes: prêts et créances, actifs disponibles à la vente,
actifs détenus à des fins de transaction et autres actifs évalués à la juste valeur par le biais du compte de
résultat. KBL epb a par ailleurs décidé de ne pas utiliser la catégorie des actifs détenus jusqu'à leur
échéance.
• Les passifs sont regroupés dans les catégories suivantes: passifs détenus à des fins de transaction, autres
passifs évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat et autres passifs.
• Dans le tableau ci-dessous, tous les instruments dérivés sont classés comme instruments détenus à des
fins de transaction. Cependant, la comptabilité de couverture de juste valeur est appliquée par KBL et une
partie des instruments dérivés est utilisée pour couvrir des actifs disponibles à la vente.
Etant donné que les normes IAS 32 et IAS 39 ne sont appliquées qu’à partir du 1er janvier 2005, aucune
donnée comparative n’est fournie pour l’année 2004 concernant la ventilation des instruments financiers
dans les différents portefeuilles.
VALEUR COMPTABLE
ACTIFS (en millions d’EUR)
Prêts et
créances
Actifs
disponibles
à la vente
Actifs détenus
à des fins
de transaction
Autres actifs
évalués à la
juste valeur
par le biais
du compte
de résultat
Total
31/12/2004
Caisse et avoirs auprès des banques centrales
-
-
-
-
179
Effets publics et autres effets admissibles au
refinancement auprès des banques centrales
-
-
-
-
5.918
Prêts et créances sur les établissements de crédit
-
-
-
-
11.976
Prêts et créances sur la clientèle
-
-
-
-
4.609
Valeurs mobilières à revenu fixe
-
-
-
-
7.431
Valeurs mobilières à revenu variable
-
-
-
-
262
Instruments financiers dérivés
-
-
-
-
-
869
-
-
-
869
31/12/2005
Caisse et avoirs auprès des banques centrales
Effets publics et autres effets admissibles au
refinancement auprès des banques centrales
-
947
9
223
1.179
11.769
172
-
147
12.088
Prêts et créances sur la clientèle
4.004
-
-
89
4.093
Valeurs mobilières à revenu fixe
-
6.405
77
319
6.801
Valeurs mobilières à revenu variable
-
377
14
1
392
Instruments financiers dérivés
-
-
453
-
453
Prêts et créances sur les établissements de crédit
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
66
Annexe aux comptes consolidés
PASSIFS (en millions d’EUR)
Passifs
détenus à
des fins de
transaction
Autres passifs
évalués à la
juste valeur
par le biais
du compte
de résultat
Autres passifs
Total
31/12/2004
Dettes envers les établissements de crédit
-
-
-
13.162
Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
-
-
-
15.514
Instruments financiers dérivés
-
-
-
-
Dettes envers les établissements de crédit
-
-
8.197
8.197
Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
-
-
15.272
15.272
495
-
-
495
31/12/2005
Instruments financiers dérivés
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à
l’option offerte par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
JUSTE VALEUR DES INSTRUMENTS FINANCIERS
Le tableau suivant reprend de manière synthétique la valeur comptable et la juste valeur des actifs et passifs
financiers. Concernant les instruments financiers non présentés au bilan à leur juste valeur, seuls ceux de KBL
sont présentés dans le tableau ci-dessous à leur juste valeur; ceux des filiales sont présentés à leur valeur
comptable.
(en millions d’EUR)
Valeur comptable
Juste valeur
31/12/2004
31/12/2005
31/12/2004
31/12/2005
179,0
869,2
-
869,2
5.917,8
1.179,1
-
1.179,1
11.976,1
12.088,4
-
12.087,4
ACTIFS
Caisse et avoirs auprès des banques centrales
Effets publics et autres effets admissibles au refinancement
auprès des banques centrales
Prêts et créances sur les établissements de crédit
Prêts et créances sur la clientèle
4.608,7
4.093,2
-
4.093,6
Valeurs mobilières
7.692,4
7.192,4
-
7.192,4
0,0
452,7
-
452,7
Dettes envers les établissements de crédit
13.161,7
8.197,4
-
8.194,6
Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
15.513,7
15.271,9
-
15.270,3
0,0
494,8
-
494,8
Instruments financiers dérivés
PASSIFS
Instruments financiers dérivés
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
67
Annexe aux comptes consolidés
Note 16 | Prêts et créances sur les établissements de crédit
La dépréciation des prêts et créances est détaillée dans la note 18.
31/12/2004
31/12/2005
Total
11.976
12.088
Ventilation géographique
11.976
12.088
On-shore
2.658
2.852
Off-shore
9.319
9.236
11.976
12.088
(en millions d’EUR)
Ventilation en fonction de la durée résiduelle
A vue
Durée inférieure ou égale à 1 an
Durée supérieure à 1 an mais inférieure ou égale à 5 ans
Durée supérieure à 5 ans
1.469
1.125
10.423
10.864
78
99
7
0
5.867
7.458
Montant brut (avant dépréciation)
11.977
12.090
Dépréciation sur prêts et créances
-1
-1
11.976
12.088
1.291
7.447
dont reverse repos
Qualité
Montant net
Juste valeur des garanties reçues
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à
l’option offerte par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
Note 17 | Prêts et créances sur la clientèle
La dépréciation des prêts et créances est détaillée dans la note 18.
31/12/2004
31/12/2005
Total
4.609
4.093
Ventilation géographique
4.609
4.093
On-shore
2.593
2.657
Off-shore
2.015
1.436
Ventilation en fonction de la durée résiduelle
4.609
4.093
Durée inférieure ou égale à 1 an
3.084
2.887
(en millions d’EUR)
Durée supérieure à 1 an mais inférieure ou égale à 5 ans
632
550
Durée supérieure à 5 ans
892
656
Ventilation par type de crédit
4.609
4.093
Crédits d’escompte et d’acceptation
79
120
Crédits à la consommation
11
577
Prêts hypothécaires
653
637
Dépôts à terme
1.186
1.042
Avances sur comptes courants
1.379
806
Autres (y compris dépréciation)
1.301
911
dont garantis
660
691
dont reverse repos
894
465
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
68
Annexe aux comptes consolidés
31/12/2004
31/12/2005
Montant brut (avant dépréciation)
4.751
4.233
Dépréciation sur prêts et créances
-143
-140
4.609
4.093
495
463
(en millions d’EUR)
Qualité
Montant net
Juste valeur des garanties reçues
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à
l’option offerte par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
Note 18 | Dépréciation des prêts et créances
L’annexe du rapport de gestion contient un certain nombre d’informations relatives aux créances non performantes et à la gestion des dépréciations y relatives.
31/12/2004
31/12/2005
Total
151
147
Ventilation par type
151
147
Dépréciation spécifique sur prêts et créances (bilan)
106
100
(en millions d’EUR)
Dépréciation spécifique sur engagements de crédit
Dépréciation collective par portefeuille
Ventilation par contrepartie
Prêts et créances sur établissements de crédit
Prêts et créances sur la clientèle
Engagements de crédit (dépréciation spécifique et collective)
7
1
38
46
151
147
1
1
143
140
7
6
Ventilation géographique
151
147
On-shore
131
133
Off-shore
20
14
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à
l’option offerte par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
MOUVEMENTS
Dépréciation
spécifique
sur les prêts
et créances
(bilan)
Dépréciation
spécifique
sur les
engagements
de crédit
Dépréciation
collective par
portefeuille
106
7
38
3
-2
2
3
15
-
3
19
-12
-2
-1
-15
-9
-4
5
-7
Amortissements
-3
-
-
-3
Autres
-6
-4
5
-4
100
1
46
147
Solde au 01/01/2005
Mouvements avec impact au compte de résultat
Dotations
Reprises
Mouvements sans impact au compte de résultat
Solde au 31/12/2005
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
69
Total
151
Annexe aux comptes consolidés
Note 19 | Valeurs mobilières
Les valeurs mobilières sont classées par KBL epb dans différentes catégories: «instruments financiers
disponibles à la vente», «instruments financiers détenus à des fins de transaction» et «autres instruments
financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat».
La catégorie «instruments détenus jusqu'à leur échéance» n’est pas utilisée.
31/12/2004
31/12/2005
Total
7.692
7.192
Ventilation géographique
7.692
7.192
On-shore
2.739
2.337
Off-shore
4.953
4.855
Ventilation par type de valeur mobilière et de contrepartie
7.692
7.192
Valeurs mobilières à revenu fixe
7.431
6.801
4.602
3.295
(en millions d’EUR)
Administrations centrales
Etablissements de crédit
Autres
Valeurs mobilières à revenu variable
Actions
623
528
2.206
2.977
262
392
262
392
6.978
6.724
Ventilation par durée résiduelle (à l’exclusion des valeurs mobilières détenues à des fins de transaction)
Valeurs mobilières à revenu fixe
Durée inférieure ou égale à 1 an
2.093
1.640
Durée supérieure à 1 an mais inférieure ou égale à 5 ans
3.793
4.339
1.093
745
Ventilation par portefeuille
Durée supérieure à 5 ans
7.692
7.192
Valeurs mobilières à revenu fixe
7.431
6.801
Disponibles à la vente
5.994
6.405
Détenues à des fins de transaction
452
77
Evaluées à la juste valeur par le biais du compte de résultat
984
319
262
392
251
377
11
14
0
1
Valeurs mobilières à revenu variable
Disponibles à la vente
Détenues à des fins de transaction
Evaluées à la juste valeur par le biais du compte de résultat
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à
l’option offerte par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
70
Annexe aux comptes consolidés
MOUVEMENTS EN 2005 (en millions d’EUR)
Valeurs mobilières
disponibles à la vente
à revenu
fixe
Valeurs
mobilières
détenues à
des fins de
transaction
à revenu
variable
Autres
valeurs
mobilières
évaluées à la
juste valeur
par le biais
du compte
de résultat
Montant brut
Solde au 01/01/2005
Première application des normes IAS 32 et IAS 39 au 01/01/2005
Achats
Ventes ou échéances
Amortissements des surcotes/décotes
Différences de conversion
6.044
258
464
984
333
136
-642
-68
2.045
15
4.700
48
-2.019
-46
-4.890
-659
24
-
-
4
4
-
-
2
Modifications du périmètre de consolidation
39
9
4
-
Résultat de réévaluation
21
43
8
-16
Autres
Solde au 31/12/2005
-70
-34
447
25
6.421
381
91
320
50
8
-1
0
-2
-
-
-
-30
-
-
-
Dépréciation
Solde au 01/01/2005
Première application des normes IAS 32 et IAS 39 au 01/01/2005
Mouvements avec impact au compte de résultat
Dotations
Reprises
Mouvements sans impact au compte de résultat
Amortissements
Modifications du périmètre de consolidation
Autres
Solde au 31/12/2005
5
-
-
-
-35
-
-
-
-3
-3
1
-
-
-
-
-
-
-
-
-2
-3
1
-
16
4
0
0
6.405
377
91
320
Montant net
Solde au 31/12/2005
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
71
Annexe aux comptes consolidés
Note 20 | Instruments financiers dérivés
(en millions d’EUR)
Valeur notionnelle
Juste valeur
Actifs
Passifs
31/12/2004
Contrats sur taux d’intérêt
49.412
-
-
Swaps de taux d’intérêt
46.554
-
-
Forward rate agreements
431
-
Futures
1.966
-
-
Options
461
-
-
14.747
-
-
13.900
-
-
644
-
-
Futures
0
-
-
Options
204
-
-
183
-
-
Futures
41
-
-
Options
143
-
-
-
-
Contrats de change
Opérations de change à terme
Swaps de devises et de taux d’intérêt
Contrats sur titres de propriété
Dérivés comptabilisés
31/12/2005
Contrats sur taux d’intérêt
94.264
265
325
Swaps de taux d’intérêt
74.306
254
303
678
-
5
18.788
10
16
Forward rate agreements
Futures
Options
492
1
1
15.160
175
158
14.118
140
127
485
28
23
Futures
-
-
-
Options
557
8
8
12
Contrats de change
Opérations de change à terme
Swaps de devises et de taux d’intérêt
Contrats sur titres de propriété
273
13
Futures
48
1
1
Options
225
12
11
453
495
Dérivés comptabilisés
N.B.: les justes valeurs des instruments financiers dérivés n’ont pas été calculées au 31/12/2004 dans la mesure où les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par
KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
Note 21 | Autres actifs
La rubrique «Autres actifs» reprend diverses valeurs à recevoir à court terme telles que les dividendes et les
coupons que la clientèle a remis à la Banque pour encaissement et dont elle a déjà fourni la contre-valeur.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
72
Annexe aux comptes consolidés
Note 22 | Actifs et passifs d’impôt
31/12/2004
(en millions d’EUR)
31/12/2005
Actif d’impôt courant
9
7
Actifs d’impôt différé
89
74
Avantages du personnel
58
45
Pertes reportées
7
10
Immobilisations corporelles et incorporelles
4
4
Provisions pour risques et charges
7
0
Dépréciation sur prêts et créances
7
8
Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat
1
1
Autres
5
6
ACTIFS D’IMPÔT
98
81
Pertes fiscales et crédits d’impôt non activés (1)
18
11
(1)
Les pertes fiscales et crédits d’impôt non activés concernent des pertes fiscales de sociétés du groupe qui ne sont pas comptabilisées à cause de l’incertitude
concernant d’éventuels profits taxables.
31/12/2004
(en millions d’EUR)
31/12/2005
Passif d’impôt courant
55
50
Passifs d’impôt différé
29
107
Avantages du personnel
Immobilisations corporelles et incorporelles
1
-7
13
10
Provisions pour risques et charges
7
25
Instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultat
0
20
Instruments financiers disponibles à la vente
0
47
Autres
8
11
84
157
PASSIFS D’IMPOT
Les variations dans les actifs et passifs d’impôt différé ne sont pas égales à la charge d’impôt différé comptabilisée au compte de résultat au cours de l’exercice. Cela provient principalement des impôts différés liés aux
acquisitions de Financière Groupe Dewaay S.A. et de Effectenbank Stroeve ainsi qu’à la comptabilisation en
réserve de réévaluation des variations de juste valeur des instruments financiers disponibles à la vente.
Note 23 | Investissements dans des entreprises associées
Les entreprises associées sont les entreprises sur lesquelles KBL epb exerce directement ou indirectement une
influence significative sans avoir le contrôle plein ou conjoint. En règle générale, KBL epb détient entre 20%
et 50% du capital de ces entreprises.
Le goodwill relatif aux entreprises associées est inclus au bilan dans la valeur comptable des investissements
dans les entreprises associées.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
73
Annexe aux comptes consolidés
31/12/2004
31/12/2005
6
9
European Fund Administration S.A.
4
6
Autres
2
3
Montant brut
0
0
Dépréciation cumulée
0
0
(en millions d’EUR)
Total
Aperçu des investissements dans des entreprises associées (goodwill inclus)
Goodwill relatif aux entreprises associées
MOUVEMENTS (en millions d’EUR)
Solde au 01/01/2005
6
Quote-part dans les résultats de l’exercice
3
Solde au 31/12/2005
9
INFORMATIONS FINANCIÈRES RESUMÉES (en milliers d’EUR)
Total Actif
European Fund Administration S.A.
Autres
Total Passif
à l’exception
des capitaux
propres et
des dettes
subordonnées
Résultat net
32.416
16.361
5.436
3.177
17
-15
Note 24 | Goodwill
Ce poste contient le goodwill relatif aux entités incluses dans le périmètre de consolidation. Le goodwill
relatif aux entreprises associées est inclus dans le poste bilantaire des «investissements dans des entreprises
associées». Un test de dépréciation du goodwill a été réalisé en 2005 et les pertes de valeur constatées ont
été comptabilisées.
(en millions d’EUR)
Valeur brute
Dépréciation cumulée
31/12/2004
31/12/2005
115
253
-2
-6
Total
114
248
Ventilation géographique
114
248
On-shore
114
247
Off-shore
0
1
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
74
Annexe aux comptes consolidés
MOUVEMENTS (en millions d’EUR)
Solde au 01/01/2005
114
Goodwill brut complémentaire comptabilisé au cours de la période
dont:
136
Financière Groupe Dewaay S.A.
82
Effectenbank Stroeve
50
Dépréciation
-2
Solde au 31/12/2005
248
Note 25 | Immobilisations incorporelles
(en millions d’EUR)
31/12/2004
31/12/2005
12
40
Total
MOUVEMENTS (en millions d’EUR)
Logiciels
développés
en interne
Logiciels
achetés
Fonds de
commerce
acquis
Autres
Total
Valeur brute
Solde au 01/01/2005
2
40
50
11
103
Acquisitions
2
2
27
-
32
-1
-
-
-
-1
-
10
-
-
10
Sorties
Modifications du périmètre de consolidation
Autres
Solde au 31/12/2005
-2
3
-2
-6
-7
2
54
76
5
137
-90
Amortissements cumulés et dépréciation
Solde au 01/01/2005
-2
-32
-50
-6
Amortissements
-
-3
-
-4
-7
Modifications du périmètre de consolidation
-
-9
-
4
-6
2
-2
2
5
7
Solde au 31/12/2005
Autres
0
-46
-49
-1
-96
Valeur nette comptable 31/12/2005
2
8
27
4
40
31/12/2004
31/12/2005
330
316
11
10
1
2
Note 26 | Immobilisations corporelles et immeubles de placement
(en millions d’EUR)
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
IMMEUBLES DE PLACEMENT
Immeubles de placement – Loyers reçus
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
75
Annexe aux comptes consolidés
MOUVEMENTS (en millions d’EUR)
Terrains et
constructions
Equipements
informatiques
Autres
Total
équipements immobilisations
corporelles
Immeubles
de
placement
338
34
165
536
1
3
10
14
-
-8
-1
-9
-19
-1
Valeur brute
Solde au 01/01/2005
Acquisitions
Sorties
12
Modifications du périmètre de consolidation
-
4
3
7
-
Autres
-
-3
10
7
-
330
37
178
545
12
-71
-28
-107
-206
-2
-8
-3
-15
-26
-1
2
2
-
3
1
Solde au 31/12/2005
-78
-29
-122
-229
-2
Valeur nette comptable au 31/12/2005
253
8
56
316
10
31/12/2004
31/12/2005
Total
13.162
8.197
Ventilation géographique
13.162
8.197
On-shore
2.324
1.580
Off-shore
10.837
6.617
Ventilation en fonction de la durée résiduelle
13.162
8.197
Solde au 31/12/2005
Amortissements cumulés et dépréciation
Solde au 01/01/2005
Amortissements
Autres
Note 27 | Dettes envers les établissements de crédit
(en millions d’EUR)
A vue
Durée inférieure ou égale à 1 an
Durée supérieure à 1 an mais inférieure ou égale à 5 ans
Durée supérieure à 5 ans
dont Repos
945
931
11.988
7.033
223
228
6
5
6.832
2.751
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à
l’option offerte par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
Voir note 15 pour la juste valeur des dettes envers les établissements de crédit.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
76
Annexe aux comptes consolidés
Note 28 | Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
31/12/2004
31/12/2005
Total
15.514
15.272
Ventilation géographique
15.514
15.272
(en millions d’EUR)
On-shore
4.292
4.812
Off-shore
11.222
10.460
Ventilation en fonction de la durée résiduelle
15.514
15.272
Durée inférieure ou égale à 1 an
15.284
15.154
Durée supérieure à 1 mais inférieure ou égale à 5 ans
Durée supérieure à 5 ans
Ventilation par type de dettes
177
76
52
43
15.514
15.272
Comptes courants
4.621
5.860
Dépôts à terme
8.097
8.160
850
717
Autres dépôts
1.796
364
Bons de caisse
29
19
111
146
Comptes d’épargne
Obligations
Certificats de dépôt
dont Repos
9
7
1.075
893
N.B.: les données figurant pour l’exercice 2004 ne sont pas entièrement comparables avec les données de l’exercice 2005 dans la mesure où, conformément à
l’option offerte par la norme IFRS 1, les normes IAS 32 et IAS 39 sont appliquées par KBL epb à compter du 1er janvier 2005.
Voir note 15 pour la juste valeur des dettes envers la clientèle et des dettes représentées par un titre.
Note 29 | Provisions pour risques et charges
(en millions d’EUR)
Provisions
Dépréciation
pour
spécifique
restructurations
sur
engagements
de crédit
Solde au 01/01/2005
Mouvements avec impact sur le compte de résultat
Dotations
Reprises
Autres mouvements
Solde au 31/12/2005
(1)
Autres
provisions (1)
12
7
82
101
21
-2
4
23
33
-
24
57
-12
-2
-21
-35
-8
-4
-16
-28
26
1
70
96
La colonne «Autres provisions» contient principalement des provisions pour frais de litiges, de conseil et d’honoraires divers.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
77
Total
Annexe aux comptes consolidés
Note 30 | Dettes subordonnées
En général, les dettes subordonnées sont émises pour soutenir le ratio de solvabilité des entités de KBL epb.
Dans le calcul actuel du ratio CAD, les dettes subordonnées peuvent être utilisées pour renforcer soit les
fonds propres de base (Tier-1) soit les fonds propres complémentaires (Tier-2), en fonction des caractéristiques de la dette subordonnée.
31/12/2004
(en millions d’EUR)
31/12/2005
Total
1.113
1.068
Ventilation en fonction de la durée résiduelle
1.113
1.068
Durée inférieure ou égale à 1 an
139
0
Durée supérieure à 1 an mais inférieure ou égale à 5 ans
207
252
Durée supérieure à 5 ans
623
701
Durée indéterminée (Perpétuels)
143
114
Ventilation par type de dettes
1.113
1.068
Convertibles
Non-convertibles
0
0
1.113
1.068
Note 31 | Autres passifs
La rubrique «Autres passifs» reprend les ventes à découvert de valeurs mobilières ainsi que diverses valeurs
à payer à court terme telles que les coupons et titres remboursables au titre d’agent payeur.
Sont également compris dans ce poste les passifs nets relatifs aux fonds de pension en faveur du personnel
(voir note 32).
Note 32 | Fonds de pension en faveur du personnel
En complément aux plans légaux, KBL epb a mis en place plusieurs régimes de pension complémentaire, tant
à prestations définies qu’à cotisations définies.
Le personnel de diverses sociétés de KBL epb est couvert au moyen d’un certain nombre de plans de pension
financés et assurés, dont la plupart sont à prestations définies. Pour pouvoir participer à certains de ces
plans, une période minimale de service au sein de KBL epb est requise. Par ailleurs, les prestations peuvent
dépendre de la durée d’affiliation aux régimes ainsi que de la rémunération perçue au cours des années
précédant la retraite. Les besoins annuels de financement des différents régimes de pension complémentaire
sont déterminés via l’utilisation de techniques actuarielles.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
78
Annexe aux comptes consolidés
REGIMES A PRESTATIONS DEFINIES (en millions d’EUR)
31/12/2004
31/12/2005
Obligations en matière de pension au titre de prestations définies
Valeur des obligations au 01/01
Coût des services rendus au cours de l’exercice
Coût financier
Modifications des régimes
Gains/(pertes) actuariels
Prestations payées
Impact de change
Autres
Valeur des obligations au 31/12
266
30
9
9
-15
299
299
21
8
-2
16
-24
1
9
328
Juste valeur des actifs des régimes de pension
Juste valeur des actifs au 01/01
Rendement des actifs des régimes de pension
Contributions de l’employeur
Contributions des participants aux régimes de pension
Prestations payées
Impact de change
Autres
Juste valeur des actifs au 31/12
dont instruments financiers émis par KBL epb
142
5
7
1
-5
-1
147
-
147
5
15
1
-11
9
167
-
Etat de financement des régimes
Actifs du régime en excès par rapport aux obligations au titre de prestations définies
Gains actuariels nets non comptabilisés
Coûts des services passés non comptabilisés
Actifs non comptabilisés
Sur / (sous) – financement des régimes
-152
7
-1
-145
-161
18
-1
-144
Mouvements relatifs au passif net
Passif net au 01/01
Charge nette comptabilisée au compte de résultat
Cotisations payées par l’employeur
Prestations payées par l’employeur
Impact de change
Passif net au 31/12
-125
-36
6
11
-145
-145
-27
15
13
-144
-30
-9
4
-36
-21
-8
3
-3
2
-27
Rendement effectif des actifs du régime (en %)
3,23%
3,27%
Principales hypothèses actuarielles utilisées (1)
Taux d’actualisation
Rendement attendu des actifs du régime
Augmentations futures des salaires
Augmentations futures des retraites
de 4,10 % à 5,20 %
de 4,50 % à 5,20 %
de 2,00 % à 7,00 %
de 1,80 % à 5,00 %
de 3,23 % à 4,77 %
de 4,20 % à 4,26 %
de 2,00 % à 7,00 %
de 2,00 % à 5,00 %
31/12/2004
31/12/2005
9
7
Montant enregistré au compte de résultat
Coût des services rendus au cours de l’exercice
Coût financier
Rendement attendu des actifs du régime
Limitation des actifs comptabilisés
Amortissement du coût des services passés non comptabilisé
Amortissement des gains/(pertes) actuariels non comptabilisés
Autres
Charge nette comptabilisée au compte de résultat
(1)
Fourchettes d’hypothèses tenant compte des situations locales de chaque entité de KBL epb.
REGIMES A COTISATIONS DEFINIES (en millions d’EUR)
Montant enregistré au compte de résultat
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
79
Annexe aux comptes consolidés
Note 33 | Capitaux propres, part du groupe
Le capital souscrit et libéré de 189 millions d’euros est représenté par 18.353.387 parts sociales ordinaires
sans désignation de valeur nominale et par 1.975.320 parts sociales privilégiées sans droit de vote et sans
désignation de valeur nominale. Au 31 décembre 2005, KBL epb ne détenait aucune action propre (2004:
21.571).
Les porteurs de parts sociales privilégiées ont droit à un premier dividende dont le montant a été fixé
statutairement à EUR 0,25 par action, ce qui leur garantit un rendement annuel minimum. En cas d’absence
de bénéfices, ce dividende est récupérable sur les exercices ultérieurs. En cas d’excédent de bénéfices, le
solde après paiement du premier dividende est partagé entre tous les porteurs de parts sociales, tant
ordinaires que privilégiées, de sorte que les actionnaires des deux catégories bénéficient in fine d’un
dividende unique.
Les statuts prévoient qu’en cas de liquidation, les porteurs de parts sociales privilégiées ont une garantie de
remboursement du capital initialement investi, soit EUR 14,56. Par contre, ils ne participent pas à la distribution d’éventuelles réserves accumulées.
(en nombre d’actions)
31/12/2004
31/12/2005
Nombre total d’actions émises
20.328.707
20.328.707
Actions ordinaires
18.353.387
18.353.387
Actions privilégiées
1.975.320
1.975.320
20.328.707
20.328.707
dont: nombre total d’actions donnant droit à paiement de dividende
dont: nombre total d’actions propres
dont: nombre d’actions représentatives des capitaux propres au sens IFRS
MOUVEMENTS
Actions
ordinaires
Solde au 01/01/2005
21.571
0
20.307.136
20.328.707
Actions
privilégiées
Total
18.353.387
1.975.320
20.328.707
Emission d’actions
-
-
-
Conversion en actions d’obligations convertibles
-
-
-
Autres mouvements
-
-
-
18.353.387
1.975.320
20.328.707
Solde au 31/12/2005
Note 34 | Dividende par action
A l’Assemblée du 26 avril 2006, un dividende brut relatif à 2005 de EUR 6,765 par action sera proposé (en
2005, le dividende brut relatif à 2004 était de EUR 6,15 par action). Les comptes consolidés relatifs à
l’exercice comptable se terminant le 31 décembre 2005 ne reflètent pas cette proposition de répartition de
résultat; l’octroi de dividendes sera comptabilisé courant 2006 dans les capitaux propres en tant qu’affectation des résultats reportés.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
80
Annexe aux comptes consolidés
Note 35 | Actifs donnés en garantie
(en millions d’EUR)
Montant global des passifs garantis
31/12/2004
31/12/2005
6.515
2.590
Valeurs mobilières
à revenu fixe et
effets publics
(en millions d’EUR)
Total
31/12/2004
Activité de «repos – reverse repos»
6.152
6.152
Activités avec la Banque Centrale du Luxembourg
589
589
Opérations d’emprunts de titres ou lignes de crédit reçues
105
105
1.227
1.227
537
537
31
31
31/12/2004
31/12/2005
31/12/2005
Activité de «repo-reverse repo»
Activités avec la Banque Centrale du Luxembourg
Opérations d’emprunts de titres ou lignes de crédit reçues
Note 36 | Engagements et passifs éventuels
(en millions d’EUR)
Engagements irrévocables de crédits
96
0
Règlement d’opérations au comptant
252
189
Crédits confirmés, non utilisés
2.639
1.745
Facilités d’émission de titres de créances
0
152
Achats à terme d’actifs
5
0
Acceptations
0
0
Garanties et autres substituts directs de crédit
467
291
Autres garanties
227
304
21
27
Crédits documentaires
Actifs donnés en garantie pour compte de tiers
Total
0
0
3.708
2.709
Plusieurs administrateurs, dirigeants et employés de KBL, de même que certains de ses anciens administrateurs, anciens dirigeants et anciens employés ont été inculpés durant l'année 2000 par un juge
d'instruction belge dans le cadre d'un contentieux fiscal résultant de leurs activités professionnelles au service
de KBL. Le règlement de la procédure a été entamé devant la Chambre du Conseil du Tribunal de Bruxelles
le 24 janvier 2006. L’issue de la procédure entamée étant incertaine, il est impossible de prévoir son impact
éventuel sur les états financiers de KBL epb.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
81
Annexe aux comptes consolidés
Note 37 | Avoirs en gestion
Le montant total des avoirs en gestion au 31/12/2005 s’élève à 64,7 milliards d’EUR, dont 55,7 milliards
d’EUR relatifs à la clientèle du secteur «Private Banking» (2004: 50,1 milliards d’EUR dont 43,4 milliards
d’EUR relatifs à la clientèle du secteur «Private Banking»).
Note 38 | Transactions avec des parties liées
Par «parties liées», il est fait référence à la société mère, aux filiales et aux principaux dirigeants.
Les transactions avec les entreprises associées n’ont pas été reprises car elles sont non matérielles.
31/12/2004
(en millions d’EUR)
Société mère
Filiales
Total
Actifs
564
64
628
Prêts et créances sur les établissements de crédit
513
64
577
Prêts et créances sur la clientèle
39
-
39
Valeurs mobilières
12
-
12
Dettes
377
-
377
Dettes envers les établissements de crédit
107
-
107
Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
270
-
270
Compte de résultat
3
3
6
Marge d’intérêts
3
3
6
Garanties reçues par KBL epb
-
4
4
31/12/2005
(en millions d’EUR)
Société mère
Filiales
Total
Actifs
2.251
27
2.278
Prêts et créances sur les établissements de crédit
2.155
27
2.182
96
-
96
-
-
-
171
1
172
Dettes envers les établissements de crédit
82
1
83
Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
89
-
89
Compte de résultat
17
1
18
Marge d’intérêts
17
1
18
-
-
-
Prêts et créances sur la clientèle
Valeurs mobilières
Dettes
Garanties reçues par KBL epb
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
82
Annexe aux comptes consolidés
31/12/2004
31/12/2005
Cumul des rémunérations des principaux dirigeants de KBL epb en raison de leurs fonctions,
y compris les montants relatifs aux pensions de retraites payées aux anciens principaux dirigeants.
AVEC LES PRINCIPAUX DIRIGEANTS (en millions d’EUR)
41,28
41,32
Lignes de crédit et de garantie accordées
13,48
16,17
Crédits en cours
9,24
10,64
Garanties émises
1,96
2,04
Engagements en matière de pension de retraites
3,46
4,29
Note 39 | Solvabilité
Le tableau ci-dessous présente les ratios de solvabilité calculés avec la définition IFRS des fonds propres et
avec application des filtres prudentiels tels que définis par la circulaire CSSF 05/228.
IFRS
31/12/2004
(en millions d’EUR)
Fonds propres éligibles (après répartition du résultat)
IFRS
31/12/2005
1.486
1.331
963
772
Capital et réserves
963
957
Capital hybride
126
101
Dépenses de formation et actifs incorporels
-12
-13
Fonds propres de base (Tier-1)
Actions propres
Goodwill acquis lors de regroupements d’entreprises
Intérêts minoritaires
Fonds propres complémentaires (Tier-2)
-3
-
-114
-275
4
2
523
560
Actions préférentielles
18
18
Dettes subordonnées
505
419
-
122
Réserve de réévaluation (instruments financiers disponibles à la vente)
Fonds propres sur-complémentaires (Tier-3)
-
-
Eléments à déduire
1
1
Exigences totales de fonds propres
9.027
8.681
Risque de crédit, hors portefeuille de négociation
7.028
7.727
Risque de crédit, portefeuille de négociation
1.241
230
Risque de taux d’intérêt, portefeuille de négociation
250
505
Risque lié à la variation de prix des titres de propriété, portefeuille de négociation
472
119
36
100
Risque de change
Ratios de solvabilité
Ratio de solvabilité consolidé des fonds propres de base (Tier-1 ratio)
10,7%
8,9%
Ratio de solvabilité consolidé, après répartition du bénéfice (CAD ratio)
16,5%
15,3%
Note 40 | Maîtrise des risques
Les informations relatives à la maîtrise des risques (risque de crédit, risques de marché, risques
opérationnels,...) sont détaillées en annexe du rapport de gestion.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
83
Annexe aux comptes consolidés
Note 41 | Liste des principales filiales et entreprises associées
Société
Siège social
FILIALES CONSOLIDÉES (Méthode globale)
Banco Urquijo S.A.
Promotora Negocios Y Representacion, S.A.
Urquijo Correduria de Seguros, S.A.
Urquijo Gestion de Pensiones, E.G.F.P.,S.A.
Urquijo Gestion, S.G.I.I.C., S.A.
Urquijo Servicios Patrimoniales S.A.
Dish, S.A.
Brown, Shipley & Co. Limited
Brown Shipley Holding (Jersey) LTD
Brown Shipley Trust Company (Jersey) LTD
BST Corporate Services LTD
KBL Brown Shipley (Jersey) LTD
Solen Trust Company (Jersey) LTD
Cawood Smithie & Co
Fairmount Group Nominees LTD
Fairmount Pension Trustee Limited
Fairmount Trustee Services LTD
Founders Court Nominees LTD
KBL Investment Funds LTD
The Brown Shipley Pension Portfolio LTD
Slark Trustee Company LTD
White Rose Nominees LTD
Ceres S.A.
Fidef Ingénierie Patrimoniale, S.A.
Financière et Immobilière, S.A.
Banca KBL Fumagalli Soldan,SpA
KB Lux Immo S.A.
Centre Europe S.A.
Plateau Real Estate LTD
S.C.I. KB Luxembourg II (Monaco) immo
KB Luxembourg (Monaco) S.A.
S.C.I. KB Luxembourg I (Monaco) immo
KBL Bank Ireland
KBL Beteiligungs A.G.
Modernisierungsgesellschaft Lübecker Str. 28/29 Gbr.
Merck, Finck & Co.
Merck Finck Invest Kapitalanlage GmbH
Merck Finck Pension Fund
Merck Finck Treuhand AG
Merck Finck Vermögensbetreuungs AB
Unterstützung u. Einrichtung des Bank
KBL France
KBL France Gestion
Michaux Gestion S.A.
Kredietbank Informatique G.I.E.
Kredietbank (Suisse) S.A., Genève
Privagest S.A.
Kredietrust Luxembourg S.A.
Puilaetco Private Bankers S.A.
Banque Puilaetco Luxembourg S.A.
DL Quality Asset Management S.A.
Puilaetco Dewaay Luxembourg S.A.
Renelux
Rocher LTD
S.C.I. KB Luxembourg III (Monaco) immo
Theodoor Gilissen Bankiers N.V.
Adm. Kantoor Interland B.V.
Pacific Administratiekantoor B.V.
Madrid – SP
Madrid – SP
Madrid – SP
Madrid – SP
Madrid – SP
Madrid – SP
Madrid – SP
London – GB
St Hélier – JE
St Hélier – JE
St Hélier – JE
St Hélier – JE
St Hélier – JE
London – GB
Leatherhead – GB
London – GB
Leatherhead – GB
London – GB
London – GB
London – GB
Leatherhead – GB
London – GB
Luxembourg – LU
La Rochelle – FR
Luxembourg – LU
Milan – IT
Luxembourg – LU
Luxembourg – LU
Island Man – IM
Monaco – MC
Monaco – MC
Monaco – MC
Dublin – IE
Mainz – DE
Mainz – DE
München – DE
München – DE
Frankfurt – DE
München – DE
München – DE
Paris – FR
Paris – FR
Lyon – FR
Luxembourg – LU
Genève – CH
Genève – CH
Luxembourg – LU
Antwerpen – BE
Luxembourg – LU
Luxembourg – LU
Luxembourg – LU
Luxembourg – LU
Ile de Man – IM
Monaco – MC
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Pourcentage
d'intérêt au
31/12/2005
Pourcentage
de contrôle au
31/12/2005
99,74
99,74
64,83
99,74
99,74
99,74
99,74
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
79,06
100,00
100,00
100,00
100,00
93,75
100,00
100,00
99,96
100,00
100,00
99,99
89,99
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
99,74
100,00
65,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
79,06
100,00
100,00
100,00
100,00
93,75
100,00
100,00
99,96
100,00
100,00
99,99
90,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
84
Secteur d'activité
Banque
Autre – financier
Assurance
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Autre – financier
Autre – non financier
Banque
Holding
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Administration de sociétés
Banque
Autre – financier
Autre – financier
Autre – financier
Autre – financier
Autre – financier
Autre – financier
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Autre – financier
Autre – financier
Autre – financier
Réassurance
Autre – financier
Autre – financier
Banque
Immobilier
Immobilier
Immobilier
Immobilier
Banque
Immobilier
Banque
Holding
Immobilier
Banque
Administration de Fonds
Gestion de Fonds
Autre – financier
Autre – financier
Autre – financier
Banque
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Autre – non financier
Banque
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Banque
Banque
Autre – financier
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Réassurance
Holding
Immobilier
Banque
Administration de sociétés
Administration de sociétés
Annexe aux comptes consolidés
Société
Siège social
FILIALES CONSOLIDÉES (Méthode globale) (suite)
Adm. Kantoor voor Handel en Nijverheid B.V.
Adm. Kant. Gebr. Boissevain en Texeira B.V.
Adm. Kant. Gebr. Boissevain en Kerkhoven B.V.
Adm. Kant. Van Theodoor Gilissen N.V.
Trust - en Adm. My. Interland B.V.
TG Fund Management B.V.
T.G. Ventures B.V.
Theodoor Gilissen Trust B.V.
Theodoor Gilissen Global Custody N.V.
Van Kollem en Broekman Effecten B.V.
Onafhankelijk Vermogensbeheer' s Gravenhage B.V.
Lange Voorbehout B.V.
Avocet Holding B.V.
Neufvilles B.V.
Lechia B.V.
TG Derivatives V.O.F.
Stroeve Breda & Co N.V.
Stoeve Asset Management B.V.
Wereldeffect B.V.
Westhouse Securities LLP
Financière Groupe Dewaay S.A.
Puilaetco Dewaay Private Bankers S.A.
FILIALES CONSOLIDÉES (Méthode proportionnelle)
Banco Urquijo S.A.
Ixis Urquijo (Ex-CDC Urquijo) S.A. (1)
Cogere S.A.
Gecalux Sarl
SOCIÉTÉS MISES EN EQUIVALENCE
EFA Partners S.A. (2)
European Fund Administration S.A. (2)
Banco Urquijo S.A.
Gaviel, S.A.
Nisa GAV. S.A
Axel Urquijo S.L
SOCIÉTÉS NON CONSOLIDÉES (limites de matérialité non
KBL
Asia Oceania Management
TVM GmbH
TVM KG
TVM Management LTD Partnership
TVM Management LLC
KBL Beteiligungs A.G.
Grundstuckg. Lubeckerstr. 28/29 B.Mbh
Steubag G. Betriebsw. & Bankendienst GmbH
Merck, Finck & Co.
Merck Finck Beteiligungs GmbH
Merck Finck Fund Managers Luxembourg S.A.
Merck Finck Venture Capital Treuhand & Verwaltungs
KBL France
SNC Malherbes courtages
Theodoor Gilissen Bankiers N.V.
Damsigt SCP
Pourcentage
d'intérêt au
31/12/2005
Pourcentage
de contrôle au
31/12/2005
Secteur d'activité
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Den Haag – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
Amsterdam – NL
London – GB
Luxembourg – LU
Woluwe – BE
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
65,00
80,00
100,00
100,00
65,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
65,00
80,00
100,00
100,00
65,00
100,00
100,00
Madrid – ES
Luxembourg – LU
Luxembourg – LU
48,87
50,00
50,00
49,00
50,00
50,00
Dépositaire
Réassurance
Réassurance
Luxembourg – LU
Luxembourg – LU
52,70
52,70
52,70
39,00
Holding
Administration de fonds
Barcelona – ES
Barcelona – ES
Madrid – ES
49,87
49,87
29,92
50,00
100,00
30,00
Luxembourg – LU
Grünwald – DE
Grünwald – DE
USA
USA
100,00
31,25
21,46
23,67
25,00
100,00
31,25
21,46
23,67
25,00
Mainz – DE
Mainz – DE
100,00
100,00
100,00
100,00
München – DE
München – DE
München – DE
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
100,00
Paris – FR
99,00
99,00
Utrecht – NL
24,58
0,00
Administration de sociétés
Administration de sociétés
Administration de sociétés
Administration de sociétés
Administration de sociétés
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Holding
Banque privée
Dépositaire
Courtage
Courtage
Immobilier
Autre – financier
Autre – financier
Autre – financier
Courtage
Courtage
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Corporate finance
Holding
Banque
Immobilier
Immobilier
Corporate finance
dépassées)
Remarques:
(1)
Malgré le pourcentage de détention, KBL exerce un contrôle conjoint sur Ixis Urquijo (Ex-CDC Urquijo) SA . Cette dernière est donc consolidée selon la méthode
proportionnelle.
(2)
Malgré le pourcentage de détention, KBL n’exerce ni le contrôle, ni un contrôle conjoint sur EFA Partners SA et European Fund Administration SA. Ces deux
sociétés sont dès lors considérées comme entreprises associées sur lesquelles KBL exerce une influence notable et elles font l’objet d’une mise en équivalence.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
85
Annexe aux comptes consolidés
Note 42 | Principales modifications du périmètre de consolidation
Secteur d’activité
Société
Pourcentage d'intérêt
(direct + indirect)
31/12/2005 31/12/2004
Commentaires
ENTRÉES DANS LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Wereldeffect B.V.
Courtage
Stroeve Breda & Co N.V.
100,00
Acquisition par Theodoor Gilissen Bankiers N.V.
80,00
Acquisition par Theodoor Gilissen Bankiers N.V.
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Stroeve Asset Management B.V.
100,00
Acquisition par Theodoor Gilissen Bankiers N.V.
Autre – financier
Unterstützug U. Einrichtung des Bank
100,00
Consolidée par Merck Finck & Co sous IFRS
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Puilaetco Dewaay Luxembourg S.A.
100,00
Acquisition par Puilaetco Private Bankers S.A.
(Opération Intragroupe)
Holding
Financière Groupe Dewaay SA
100,00
Acquisition par KBL
Banque
Puilaetco Dewaay Private Bankers S.A.
100,00
Acquisition par KBL
SORTIES DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
Autre – financier
Fairmount Group LTD
(Brown Shipley & Co subsidiary)
Autre – financier
Fairmount Trust PLC
(Brown Shipley & Co subsidiary)
-
100,00
Liquidation
Banque
Banque Continentale du Luxembourg S.A.
-
100,00
Fusion avec KBL
-
100,00
Liquidation
Banque
Theodoor Gilissen Bank N.V.
-
100,00
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Ega Pensiones
-
99,67
Liquidation
Fusion avec Puilaetco Private Bankers
93,75
94,79
Distribution de 20.750 parts de Merck Finck
aux employés de MF Vermögensbetreuung
(stock options plan)
100,00
94,54
Souscription par KBL à l'augmentation de capital
et octroi de la licence bancaire
Modification du pourcentage de détention
MODIFICATIONS DU POURCENTAGE DE DÉTENTION
Autre – financier
Merck Finck Vermögensbetreuungs
Banque
Banca KBL Fumagalli Soldan
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
KBL France Gestion
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Michaux Gestion S.A.
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Privagest
Banque
Banque Puilaetco Luxembourg S.A.
Banque
Banco Urquijo S.A.
Autre – financier
99,96
99,94
100,00
97,50
Modification du pourcentage de détention
89,99
79,99
Acquisition complémentaire de 10% par KB
Suisse
100,00
99,98
Modification du pourcentage de détention
99,74
99,67
Modification du pourcentage de détention
Promotora Negocios Y Representacion, S.A.
99,74
99,67
Modification du pourcentage de détention
Assurance
Urquijo Correduria de Seguros, S.A.
64,83
64,78
Modification du pourcentage de détention
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Urquijo Gestion de Pensiones, E.G.F.P.,S.A.
99,74
99,67
Modification du pourcentage de détention
Gestion (Fonds / Pensions / Portefeuilles)
Urquijo Gestion, S.G.I.I.C., S.A.
99,74
99,67
Modification du pourcentage de détention
Autre –financier
Urquijo Servicios Patrimoniales S.A.
99,74
99,67
Modification du pourcentage de détention
Autre – non financier
Dish S.A.
99,74
99,67
Modification du pourcentage de détention
Dépositaire
Ixis Urquijo (Ex-CDC Urquijo) S.A.
48,87
48,84
Modification du pourcentage de détention
Immobilier
Gaviel, S.A.
49,87
49,83
Modification du pourcentage de détention
Immobilier
Nisa GAV. S.A.
49,87
49,83
Modification du pourcentage de détention
Corporate finance
Axel Urquijo S.L.
29,92
29,90
Modification du pourcentage de détention
Les principales modifications intervenues en 2005 dans le périmètre de consolidation de KBL epb sont les
suivantes:
Au 1er janvier 2005, en vue de simplifier la structure, la Banque Continentale du Luxembourg S.A. a été
absorbée par KBL à Luxembourg.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
86
Annexe aux comptes consolidés
Aux Pays-Bas, l’acquisition de Effectenbank Stroeve N.V. a été finalisée en juillet 2005. Effectenbank
Stroeve N.V. a par la suite été fusionnée avec Theodoor Gilissen Bankiers N.V., la filiale néerlandaise de KBL
epb, permettant ainsi à cette dernière de devenir un acteur du top-5 dans le secteur du Private Banking aux
Pays-Bas.
En juillet 2005, CCF et KBL epb ont signé un accord concernant la reprise de Financière Groupe Dewaay
S.A. Avec Puilaetco Private Bankers S.A. (acquis en 2004), KBL epb a atteint une taille critique en Belgique.
Le goodwill dégagé sur ces deux dernières acquisitions représente essentiellement les relations clients et le
potentiel de synergies.
IMPACT DES PRINCIPAUX REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES SURVENUS AU COURS DE L’EXERCICE
Financière Groupe
Dewaay S.A.
(en millions d’EUR)
Date d’entrée dans le périmètre
Description du regroupement
Pourcentage d’intérêts acquis
Prix d’acquisition (en millions d’EUR)
dont paiements différés non encore effectués
Effectenbank
Stroeve N.V.
01/07/2005
01/07/2005
Acquisition par
Kredietbank S.A.
Luxembourgeoise
Acquisition par
Kredietbank S.A.
Luxembourgeoise
100 %
100 %
124
70
0
0
Actifs et passifs comptabilisés (1)
Trésorerie et équivalents de trésorerie
4,4
0,6
192,2
232,6
Prêts et créances sur la clientèle
16,8
55,9
Valeurs mobilières
54,6
0,7
Prêts et créances sur les établissements de crédits
Instruments financiers dérivés
Immobilisations corporelles et incorporelles
Autres actifs
Total des actifs comptabilisés
Dettes envers les établissements de crédit
Dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre
Instruments financiers dérivés
Autres passifs
Total des passifs comptabilisés
(à l’exception des capitaux propres et des dettes subordonnées)
(1)
-
-
1,4
0,7
43,6
5,0
313,0
295,4
12,4
28,5
210,6
228,0
-
-
40,0
13,0
263,0
269,5
Les données présentées sont les premières données disponibles depuis la date du regroupement. Les variations de ces données depuis la date de regroupement
ne sont toutefois pas matérielles.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
87
Annexe aux comptes consolidés
Résultat de l’entreprise acquise depuis la date d’acquisition,
inclus dans le résultat de KBL epb (en milliers d’EUR)
Financière Groupe
Dewaay S.A.
Effectenbank
Stroeve N.V.
4.319,7
information non
disponible car
fusion avec
Theodoor Gilissen
Bankiers N.V.
avant le 31/12/2005
Exercice 2005
Résultat net de KBL epb (en milliers d’EUR) comme si la date d’acquisition pour
tous les regroupements d’entreprises effectués pendant l’exercice avait été le 1er janvier de l’exercice
220.937
Note 43 | Eléments postérieurs à la clôture
Par un communiqué de presse daté du 31 janvier 2006, il a été annoncé que, dans le cadre de la nouvelle
intégration de KBL dans KBC Groupe, KBC Groupe et la Banque examinent le sort à réserver à Banco Urquijo
SA. A côté de la solution consistant en une intégration plus étroite de Banco Urquijo SA dans KBC Bank, la
possibilité de la vente de Banco Urquijo SA à un acheteur tiers est également prise en considération.
Dans les notes relatives à l’information sectorielle (notes 3a et 3b), Banco Urquijo SA est présentée dans les
secteurs d’activité «Private Banking» et «Corporate Banking» et dans le secteur géographique «on-shore».
Conformément à IAS 10 et IFRS 5, l’éventuelle classification par KBL epb de Banco Urquijo SA en «actif
détenu en vue de la vente» en 2006 n’a pas donné lieu à un ajustement des comptes consolidés 2005 de
KBL epb.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
88
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
89
COMPTES NON CONSOLIDÉS
COMPTES ANNUELS NON CONSOLIDÉS
Les comptes annuels non consolidés de KBL epb ont été établis conformément aux prescriptions légales
et réglementaires en vigueur au Luxembourg, en particulier en application de la loi du 17 juin 1992
relative aux comptes annuels et comptes consolidés des établissements de crédit de droit
luxembourgeois ainsi que des principes comptables généralement admis dans le secteur bancaire à
Luxembourg.
Ils sont présentés ci-après sous une forme abrégée. Conformément aux dispositions légales, les comptes
annuels non consolidés, lesquels se composent du bilan, du compte de profits et pertes et de l’annexe
aux comptes annuels font l’objet d’une publication au même titre que les autres informations à publier
telles que le rapport de gestion, le rapport du réviseur d’entreprises chargé du contrôle des comptes
annuels, les dates de publication au Mémorial des actes constitutifs et modificatifs de la banque ainsi
que toutes autres informations légalement prévues.
Ainsi, en fonction de l’article 71 de la loi du 17 juin 1992 relative aux comptes des banques, les comptes
annuels régulièrement approuvés doivent être déposés au registre du commerce et des sociétés dans le
mois de leur approbation par l’Assemblée Générale des actionnaires. La publication des comptes est
réalisée par une mention au Mémorial du dépôt au registre de commerce et des sociétés auprès duquel
ces documents peuvent être obtenus.
Le réviseur d’entreprises en charge du contrôle des comptes annuels au 31 décembre 2005 a attesté
sans réserve les comptes annuels non consolidés de KBL epb.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
91
BILAN NON CONSOLIDÉ
en millions d’EUR, au 31 décembre
ACTIF
Caisse, avoirs auprès des banques centrales et des offices des chèques postaux
Effets publics et autres effets admissibles au refinancement auprès de la banque centrale
Effets publics et valeurs assimilées
Créances sur les établissements de crédit
a)
à vue
b)
autres créances
2004
2005
164
852
5.889
1.031
5.889
1.031
11.008
12.841
1.244
566
9.764
12.275
Créances sur la clientèle
1.880
1.479
Obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe
5.203
5.249
a)
des émetteurs publics
4.021
4.070
b)
d'autres émetteurs
1.182
1.179
146
164
35
20
1.279
1.414
-
5
106
110
3
0
Actions et autres valeurs mobilières à revenu variable
Participations
Parts dans des entreprises liées
Actifs incorporels
Actifs corporels
Actions propres ou parts propres
Autres actifs
Comptes de régularisation
TOTAL DE L’ACTIF
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
92
44
51
782
985
26.539
24.202
BILAN NON CONSOLIDÉ
en millions d’EUR, au 31 décembre
PASSIF
Dettes envers des établissements de crédit
2004
2005
12.751
8.461
1.599
1.123
a)
à vue
b)
à terme ou à préavis
11.152
7.338
Dettes envers la clientèle
10.249
11.986
735
612
ba) à vue
1.850
2.432
bb) à terme ou à préavis
7.664
8.942
148
168
a)
b)
dépôts d'épargne
autres dettes
Dettes représentées par un titre
Bons et obligations en circulation
148
168
Autres passifs
184
165
Comptes de régularisation
501
772
Provisions pour risques et charges
198
180
28
25
170
155
970
854
15
10
-
-
Instruments hybrides de capital
143
144
Capital souscrit
189
189
Primes d'émission
355
355
Réserves
647
709
1
1
Résultat de l'exercice
188
208
TOTAL DU PASSIF
26.539
24.202
a)
provisions pour impôts
b)
autres provisions
Passifs subordonnés
Postes spéciaux avec une quote-part de réserves
Fonds pour risques bancaires généraux
Résultats reportés
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
93
HORS-BILAN NON CONSOLIDÉ
en millions d’EUR, au 31 décembre
Passifs éventuels
dont:
cautionnements et actifs donnés en garantie
Engagements
Opérations fiduciaires
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
94
2004
2005
585
392
575
388
1.354
1.348
757
307
COMPTE DE PROFITS ET PERTES NON CONSOLIDÉ
en milliers d’EUR, au 31 décembre
Intérêts et produits assimilés
dont:
sur valeurs mobilières à revenu fixe
Intérêts et charges assimilées
Intérêts nets
Revenus de valeurs mobilières
2004
2005
1.836.182
2.226.291
494.702
354.289
(1.729.172)
(2.112.301)
107.010
113.990
48.196
69.797
a)
revenus d'actions, de parts et autres valeurs mobilières à revenu variable
5.165
7.781
b)
revenus de participations
1.183
300
c)
revenus de parts dans des entreprises liées
41.848
61.716
Commissions perçues
102.801
134.013
Commissions versées
(23.642)
(18.787)
Commissions nettes
79.160
115.226
Résultat provenant d'opérations financières
59.076
83.147
Autres produits d'exploitation
53.831
45.519
(157.750)
(152.687)
frais de personnel
(94.562)
(94.947)
dont:
salaires et traitements
charges sociales
(79.260)
(13.124)
(79.457)
(12.974)
(8.078)
(8.726)
(63.188)
(57.740)
(6.017)
(6.825)
Frais généraux administratifs
a)
dont:
charges sociales couvrant les pensions
b)
autres frais administratifs
Corrections de valeur sur actifs incorporels et corporels
Autres charges d'exploitation
(12.514)
(13.444)
Corrections et reprises de corrections de valeur sur créances et provisions pour
passifs éventuels et pour engagements
27.082
(64.280)
Corrections et reprises de corrections de valeur sur valeurs mobilières ayant le caractère
d'immobilisations financières, sur participations et sur parts dans des entreprises liées
11.999
22.807
-
(10.082)
Dotation aux «postes spéciaux avec une quote-part de réserves»
Produits provenant de la dissolution de «postes spéciaux avec une quote-part de réserves»
6.935
14.843
Produits provenant de la dissolution de montants inscrits au fonds pour risques
bancaires généraux
118.669
-
Impôts sur le résultat provenant des activités ordinaires
(24.500)
(29.000)
RESULTAT PROVENANT DES ACTIVITES ORDINAIRES, APRES IMPOTS
311.178
189.012
-
28.000
(116.756)
(1.915)
Produits exceptionnels
Charges exceptionnelles
Autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus
RESULTAT DE L'EXERCICE
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
95
(6.188)
(6.661)
188.233
208.436
ANNEXE AUX COMPTES NON CONSOLIDÉS
Réconciliation entre le Compte de résultat consolidé de KBL epb établi en conformité avec les normes
IFRS et le Compte de profits et pertes non consolidé de KBL établi en accord avec les prescriptions
légales et réglementaires en vigueur au Luxembourg ainsi que les principes comptables généralement
admis dans le secteur bancaire à Luxembourg (Lux GAAP).
Explication
des principales
différences
(référence aux
notes relatives aux
états financiers
consolidés)
(en millions d’EUR)
31/12/2005
Résultat IFRS consolidé, part du Groupe, de KBL epb
216,6
Dont: Résultat IFRS non consolidé maison mère
237,2
Evaluation à la juste valeur des instruments financiers
Note 2c - f,g
29,1
Impôt différé
Note 2c - e
12,9
Impact de change sur participations
Note 2b - b
4,2
Avantages du personnel
Note 2c - a
-1,5
Provisions pour risques et charges
Note 2c - b
Résultat Lux GAAP non consolidé de KBL
-73,5
208,4
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
96
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
97
KBC GROUPE
KBC GROUPE S.A.
KBC Groupe S.A. est responsable de la stratégie générale, de l'allocation des capitaux, des
objectifs de rentabilité, des investissements stratégiques importants, de la gestion des risques au
sens large, de la politique générale en matière de gestion de bilan, de la supervision de la
cohérence des budgets et de la planification des bénéfices ainsi que de la fonction d'audit au
niveau de la coordination. KBC Groupe en tant que tel n'exerce aucune activité de service
financier mais est responsable d'une série de services de support intégrés (marketing, logistique
et IT) pour les sociétés belges du Groupe.
KBC BANK S.A.
• KBC Bank S.A. est compétente dans toutes les matières spécifiquement bancaires au
niveau des particuliers et des entreprises. Elle est active sur le marché belge, sur le marché
international des entreprises et sur les marchés financiers. Elle est également la société
mère de toutes les sociétés de KBC actives dans le domaine bancaire et financier en
Belgique, en Europe centrale et de l'Est et ailleurs.
KBC ASSURANCES S.A.
• KBC Assurances S.A. est compétente dans toutes les matières spécifiquement liées au
domaine de l'assurance. Elle déploie ses activités sur le marché belge des particuliers et est
aussi la société mère de toutes les sociétés de KBC actives dans le domaine de l'assurance
en Belgique et en Europe centrale et de l'Est.
KBL EUROPEAN PRIVATE BANKERS
• La Kredietbank S.A. Luxembourgeoise (KBL) dirige au départ du Grand-Duché un réseau
européen de banquiers privés: KBL European Private Bankers. Son réseau de filiales
propose des services de private banking sur mesure à une clientèle européenne et internationale fortunée. La KBL sert également de centre de compétences pour ses filiales.
KBC ASSET MANAGEMENT S.A.
• KBC Asset Management S.A. propose une gamme complète de services de gestion
d’actifs. La société sert de centre de compétences pour les sociétés d’Asset Management
en Europe centrale et de l'Est de KBC.
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
98
KBC GROUPE
Principales sociétés
KBC GROUPE
100 %
100 %
99 %*
KBL
European Private Bankers
KBC Bank
KBC Assurances
Principales filiales
et participations
Principales filiales
et participations
Principales filiales
et participations
Belgique
Belgique
Belgique
Antwerpse Diamantbank
ADD
Puilaetco Dewaay
CBC Banque
Fidea
Private Bankers
Centea
Secura
100 %
KBC Asset Management
Principales filiales
et participations
Fin-Force
International Factors
KBC Investco
KBC Lease Groupe
KBC Securities
Europe centrale
Europe centrale
Europe occidentale
CSOB Bank
Argosz
K&H Bank
CSOB Insurance (CR)
Banca KBL Fumagalli
Kredyt Bank
CSOB Insurance (SR)
Banco Urquijo
Nova Ljubljanska banka
K&H General Insurance
Brown, Shipley & Co.
Patria Finance
K&H Life Insurance
KBL Finance Ireland
NLB Vita
KBL France
Warta
KB Luxembourg (Monaco)
Soldan
Kredietbank Luxembourg
Kredietbank (Suisse)
Reste du monde
Reste du monde
Assurisk
FBD Holdings
IIB Bank
Lucare
KBC Bank Deutschland
VITIS Life
Merck Finck & Co
Theodoor Gilissen
Bankiers
KBC Bank Nederland
KBC Clearing
KBC Finance Ireland
KBC Financial Products
KBC Ifima
KBC Lease
KBC Peel Hunt.
Orbay
* au 31/03/2006
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
99
Reste du monde
KBC AM Ltd (Ireland)
FILIALES ET BUREAU DE REPRÉSENTATION DE LA KBL
FILIALES
ALLEMAGNE
Merck Finck & Co, Privatbankiers
Pacellistraße 16
80333 MÜNCHEN
Tél.: (48) 89 21 04 16 52
Fax: (49) 89 29 98 14
Michaux Gestion S.A.
Rue du Président Carnot 3
69002 LYON
Tél.: (33) 4 72 41 60 00
Fax: (33) 4 78 38 24 85
ITALIE
Banca KBL Fumagalli Soldan
S.p.A.
Via Meravigli 16
20123 MILANO
Tél.: (39) 02 72 438-1
www.michaux-gestion.fr
www.merckfinck.de
Fidef Ingénierie Patrimoniale S.A. Fax: (39) 02 87 449-2
http://www.banca-kblfs.it
Promenoir des Coureauleurs 5
BELGIQUE
17000
LA
ROCHELLE
Puilaetco Dewaay Private Bankers
LUXEMBOURG
Tél.: (33) 5 46 41 34 00
Avenue Herrmann Debroux 46
Kredietrust Luxembourg S.A.
Fax: (33) 5 46 41 21 75
1160 BRUXELLES
Rue Aldringen 11
www.fidef.fr
Tél.: (32) 2 679.45.11
2960 LUXEMBOURG
Fax: 32 2 679.46.22
Tél.: (352) 46 81 91
GRANDE-BRETAGNE
www.puilaetco.be
Fax: (352) 47 97 73 930
Brown, Shipley & Co. Ltd
ESPAGNE
Banco Urquijo S.A.
Príncipe de Vergara 131
SP-28002 MADRID
Tél.: (34) 91 337 20 00
Fax: (34) 91 337 20 04
Founders Court, Lothbury
LONDON EC2R 7HE
Tél.: (44) 207 606 9833
Fax: (44) 207 282 3399
www.brownshipley.com
KBL Brown Shipley (Jersey) Ltd
Banque Puilaetco Dewaay
Luxembourg S.A.
Place de Clairefontaine 3
L-2011 LUXEMBOURG
Tél.: (352) 47 30 251
Fax: (352) 47 15 70
D'Hauteville Chambers
Seale Street 22/24
St. HELIER, Jersey
www.puilaetco.lu
Avenue de Messine 7
75008 PARIS
Tél.: (33) 1 56 88 63 00
Fax: (33) 1 56 88 62 62
Channel Islands JE2 3QG
Tél.: (44) 1534 625 100
Fax: (44) 1534 625 200
Succursale de Nancy
Founders Court, Lothbury,
LONDON, EC2R 7HE.
Tél.: (44) 20 7606 9833
Fax: (44) 20 7282 3392
www.solusfunds.com
Avenue de Grande-Bretagne 8
BP 262
98005 MONACO CEDEX
Tél.: (377) 92 16 55 55
Fax: (377) 92 16 55 99
www.bancourquijo.es
FRANCE
KBL France S.A.
Rue St Georges 80
54000 NANCY
Tél.: (33) 3 83 17 68 20
Fax: (33) 3 83 32 90 06
Succursale de Metz
Rue Lafayette 2/4
57000 METZ
Tél.: (33) 3 87 63 30 60
Fax: (33) 3 87 56 04 96
KBL Investment Funds Ltd
IRLANDE
KBL Finance Ireland
Sandwith Street
DUBLIN 1
Tél.: (353) 1 664 66 62
Fax: (353) 1 664 66 63
MONACO
KB Luxembourg (Monaco) S.A.
PAYS-BAS
Theodoor Gilissen Bankiers N.V.
Keizersgracht 617
1017 DS AMSTERDAM
Tél: (31) 20 527 6000
Fax: (31) 20 527 6060
www.gilissen.nl
BUREAU DE REPRÉSENTATION
HONG KONG
Vincent CHEUNG
Suite 3901-2, Central Plaza
18, Harbour Road, Wanchai
HONG KONG
Tél.: (852) 2879 3406
Fax: (852) 2879 3348
E-mail: [email protected]
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
100
SUISSE
Kredietbank (Suisse) S.A.
Boulevard Georges-Favon 7
1211 GENEVE 11
Tél.: (41) 22 316 63 22
Fax: (41) 22 316 64 44
Succursale de Lausanne
Avenue d'Ouchy 10
Case postale 135
1001 LAUSANNE
Tél.:(41) 21 613 17 40
Fax: (41) 21 613 17 95
Succursale de Lugano
Via S. Balestra 2
6900 LUGANO
Tél.: (41) 91 911 06 36
Fax: (41) 91 911 06 90
Succursale de Zurich
Schuetzengasse 21
8001 ZURICH
Tél.: (41) 43 344 61 00
Fax: (41) 43 344 61 01
Privagest S.A.
Rue Jean Petitot 5
Case postale 5740
1211 GENEVE 11
Tél.: (41) 22 787 55 55
Fax: (41) 22 787 55 56
ADRESSES À LUXEMBOURG
KREDIETBANK S.A. LUXEMBOURGEOISE
43, boulevard Royal - L-2955 Luxembourg - http://www.kbl.lu
Tél.: (352) 47 97 1 - Fax: (352) 47 26 67 - R.C. Luxembourg B 6395
PRIVATE BANKING
Customer Service
Tél.: 4797-2020
Ordres de Bourse
Tél.: 4797-2272
Personal Banking
Tél.: 4797-2272
Private Banking
Tél.: 4797-2100/2099
PERSONAL BANKING
RETAIL BANKING
AGENCE BERTRANGE
AGENCE ETTELBRUCK
43, boulevard Royal
L-2955 Luxembourg
Tél.: 4797 2272
Fax: 4797-73914
Directeur:
Hubert Schillings
43, boulevard Royal
L-2955 Luxembourg
Tél.: 4797 2560
Fax: 4797-73912
Directeur:
Theo Scholten
403, route d’Arlon
L-8011 Bertrange
Tél.: 4797-5232
Fax: 4797-73925
Directeur:
Erik Roose
4, avenue J. F. Kennedy
L-9053 Ettelbruck
Tél.: 4797-7724
Fax: 4797-73926
Directeur:
Georg Joucken
CLIENTÈLE PROFESSIONNELLE
Marchés:
Management & Secretarial Office
International Relations
Fixed Income
Secondary Markets
Euro & Legacies
USD Bloc & Emerging & Syndication
Luxembourg Stock Exchange
Sales
Equity Markets
Luxembourg Equities & Investment Funds
Foreign Equities - Sales Traders
Money Markets
Treasury
Repos & Securities Lending
Tél.: 4797-2774
Tél.: 4797-3869
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
2621-0122
2621-0122
2621-0122
2621-0122
2621-0133
Tél.: 2621-0222
Tél.: 2621-0211
Forex
Bullion
Sales-Corporate Desk & Fiduciary Deposits
Corporate, Credit and Analysis
Corporate Trust
Loans and Research Division
Custody Division
KBL Direct Access
Transfers
Corporate Actions
Private Equity & Corporate Finance
Corporate Banking & International Loans
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
2621-0333
2621-0355
2621-0344
4797-3885
4797-3913
4797-2064
4797-2750
4797-3618
4797-2571
4797-3086
4797-2941
4797-3905
Administration Comptes
Marketing - Communication
Ressources Humaines
Tél.: 4797-2668
Tél.: 4797-3111
Tél.: 4797-2632
Tél.: 2621-0311
Tél.: 2621-0322
SERVICES GÉNÉRAUX
Secrétariat Général de Direction
Affaires Juridiques
Affaires Fiscales
Tél.: 4797-2320
Tél.: 4797-3115
Tél.: 4797-2987
KREDIETRUST LUXEMBOURG S.A.
11, rue Aldringen - L-2960 Luxembourg
Tél.: (352) 46 81 91 - Fax: (352) 4797-73930 - R. C. Luxembourg B 65 896
Management
Tél.: 46 819-4539
Administration
Portfolio Management
Fund Research & Multi-Management
Institutional Sales
Group Investment Research & Strategy
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
Tél.:
46
46
46
46
46
819-2093
819-4191
819-4577
819-3947
819-4561
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
101
KBL RAPPORT ANNUEL 2005
Kredietbank S.A. Luxembourgeoise
43, boulevard Royal
L-2955 Luxembourg
T +(352) 47 97-1
F +(352) 47 26 67
Rapport annuel 2005