DEMARCHE SC T TEMOINS L’ECONOMIE DANS LES SC

DEMARCHE SCoT TEMOINS
L’ECONOMIE
DANS LES SCoT TEMOINS
Entreprises territoires et développement

La démarche SCOT T émoins journée d’échange du 4 Octobre 2006

TABLE DES MATIÈRES
1. L’économie : un sujet riche, compLexe mais difficiLe à aborder dans un scot 5
1.1 Qu’attend-on d’un SCoT en matière d’économie ? 5
1.2 De quoi parle-t-on quand on traite d’économie dans un SCoT? 7
1.3 Avec quels partenaires parle-t-on d’économie dans un SCoT? 11
1.4 Avec quelles difcultés? 13
2. une recherche de cohérence 15
2.1 Mise en cohérence des politiques publiques 15
2.1.1 Économie et habitat : rapprocher l’habitat des fonctions économiques 15
2.1.2 Économie et déplacements : valoriser les infrastructures, favoriser l’usage des transports collectifs 17
2.1.3 Économie et environnement : attirer des entreprises et promouvoir le territoire 18
2.2 Mise en cohérence autour de projets structurants 19
2.2.1 Articuler un projet structurant du SCoT avec les différentes orientations en matière d’aménagement 19
2.2.2 Intégrer des projets structurants préalables au SCoT dans une logique d’ensemble 20
2.3 Mise en cohérence de documents : Comment le SCoT s’appuie t-il ou s’approprie t-il des docu-
ments de stratégie économique existants à différentes échelles du territoire ? 21
2.3.1 Le SDC ou les autres documents visant à réguler l’implantation d’activités commerciales sont fréquem-
ment repris et renforcés à travers les orientations des SCoT 21
2.3.2 En l’absence d’outil de stratégie économique préexistant sufsamment opérationnel, le SCOT peut être
l’occasion de créer, imaginer un document spécique. 22
3. Les modes de spatiaLisation 24
3.1 Le SCoT oriente l’implantation d’entreprises sur le territoire 25
a/ donner des critères d’implantation ou d’extension 25
b/ répartir le développement économique en secteurs géographiques 26
c/ identier les secteurs géographiques où l’activité économique ne doit pas s’installer 28
d/ dénir des secteurs d’implantation préférentiels pour certaines activités 28
e) localiser les lieux où les activités devront s’implanter 29
3.2 Le SCoT quantie les surfaces dédiées à l’économie 31
f/ quantier les surfaces (par ha, ou m2 de SHON) 31
g/ Quantier la densité 32
3.3 Le SCoT affecte l’espace à certains types d’activités ou usages 33
h/ spécialiser le territoire, spécialiser les zones 33
i/ favoriser une certaine mixité 34
3.4 Le SCoT structure un système territorial économique 34
j/ polariser 35
k/ hiérarchiser 36
3.5 Le SCoT qualie l’aménagement des espaces dédiés aux activités économiques 37
La démarche SCOT Témoins journée d’échange du 4 Octobre 2006

La démarche SCOT T émoins journée d’échange du 4 Octobre 2006

La démarche SCOT Témoins 3 journée d’échange du 4 Octobre 2006
A la mi-2006, comment les différents sites témoins sont-ils en train, dans leur SCoT, de travailler sur
l’économie ? Quelles orientations ont été dégagées ? Quels travaux ont été engagés ? Quelles métho-
des ont été développées ? Nous répondrons à ces questions en trois temps :
dans une première partie, nous explorons comment les SCoT témoins saisissent la question de l’éco-
nomie, c’est-à-dire les attentes qu’ils ont par rapport au sujet, les partenariats qu’ils mettent en œuvre
et les difcultés qu’ils rencontrent ;
dans la deuxième partie, nous révélons les objectifs de cohérence qui guident les orientations de
l’économie dans les SCoT témoins : cohérences entre politiques publiques, mais également autour de
projets structurants ou avec des documents stratégiques existants ;
dans la troisième partie, nous détaillons 12 manières de spatialiser l’économie dans les SCoT témoins,
regroupées en 5 grandes modalités de spatialisation.
Ce tour d’horizon synthétique du thème de l’économie à travers les 16 sites témoins offre un aperçu
de façon de traiter ce thème, dans des synthèses qui regroupent des idées (intentions, méthodes, tra-
ductions dans les documents) similaires que nous avons trouvées dans plusieurs SCoT différents :
l’intention de ce document est donc d’offrir un balayage organisé de ces sites, de donner envie d’aller
à la rencontre des sites témoins pour préciser certains éléments qui auraient retenu votre attention, et
de livrer les résultats de synthèse au débat, de les ouvrir sur les autres SCoT, leurs acteurs et leurs
partenaires.
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