Plan Climat Territorial de MULHOUSe ALSACe AGGLOMÉRATION 1 Décembre 2010

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Plan Climat Territorial
DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION
Décembre 2010
Document réalisé par l’équipe projet Plan Climat
et le Service Développement Durable

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Forte de ses 32 communes, Mulhouse Alsace Agglomération fait de la lutte contre le
changement climatique et de la réduction des gaz à effet de serre un enjeu majeur
de son action.
Agir aujourd’hui pour le Climat, c’est tracer demain un horizon harmonieux pour les
générations futures et leur permettre de s’épanouir sereinement.
Agir sur notre territoire pour le Climat, c’est participer localement à l’effort mondial. Le
défi planétaire est de diviser par deux les émissions de gaz à effet de serre à l’horizon
2050 pour contenir le réchauffement climatique dans une limite acceptable.
Agir pour le Climat, c’est simplement faire le choix d’une politique économique, sociale
et environnementale dont les finalités sont d’assurer la qualité de vie, la solidarité
entre les générations et la cohésion sociale.
Territoire pionner et innovant grâce à l’implication de nombreux acteurs locaux le Plan
Climat de Mulhouse Alsace Agglomération vient conforter et amplifier la dynamique
et les actions portées depuis 2006.
Le Plan Climat, au travers de principes fondateurs, d’objectifs de court et long
terme, d’actions collectives et individuelles, traduit ainsi notre implication et celle
nécessaire, de tous les acteurs du territoire en vue de la diminution de nos rejets de
gaz à effet de serre.
La mobilisation de tous, collectivités, entreprises, associations, habitants, sera la clé
de notre réussite collective.
Nous pouvons compter pour cela sur l’engagement de plus de 100 partenaires et
l’implication des habitants.
Avec l’exigence, sans cesse renforcée, d’une gouvernance partagée et fédératrice,
avec la mise en œuvre d’un plan d’actions autour des thématiques de la consommation,
de l’habitat, de l’aménagement du territoire, des transports et de la sensibilisation,
avec une évaluation continue assurant une visibilité de l’efficacité de notre action,
nous nous donnons les moyens, ensemble, de répondre au défi climatique.
Elément fort de notre identité territoriale, notre Plan Climat nous engage et nous porte !
Jo Spiegel Jean-Marie Bockel
Président délégué Président
Edito

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Sommaire
Avant-propos : une nouvelle étape p.7
Agir pour le climat : p.9
une exigence actuelle pour les générations futures
❚ Une ambition, un engagement p.15
Un diagnostic p.17
Une prospective p.21
Une ambition territoriale affirmée p.23
Une politique stratégique de l’énergie p.26
Un volet adaptation du territoire au changement climatique p.31
❚ Un plan d’actions articulé autour p.37
de 5 axes de travail
Vers un territoire à haute qualité de vie
Acheter et consommer durablement p.39
Aménager et gérer durablement notre territoire p.43
Construire et rénover pour demain p.49
Se déplacer en préservant notre environnement p.55
Informer, sensibiliser et former p.62
❚ Faire vivre le Plan Climat Territorial p.67
Vers un territoire à haute qualité démocratique
Une organisation transversale p.69
Une dynamique de territoire p.73
Une évaluation pour une amélioration continue p.78
Des projets phares p.83
Glossaire p.91

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Le 4 janvier 2010, 32 communes de la région mulhousienne* représentant plus de
255000 habitants, se sont rassemblées pour donner naissance à Mulhouse Alsace
Agglomération (m2A). Réunies, ces communes sont mieux armées pour préparer
l’avenir et le développement du territoire, plus efficaces pour renforcer et améliorer
la qualité des services aux concitoyens.
Dans un contexte de désindustrialisation et de reconversion du territoire,
l’agglomération s’est résolument engagée dès la fin des années 80 dans un projet
de Développement Durable de son territoire.
L’ancienne Communauté d’Agglomération Mulhouse Sud Alsace s’était investie dès
2006, devançant le Grenelle et ses applications, dans un Plan Climat Territorial,
approuvé en 2007 (cf. le Plan Climat Territorial du 11 juillet 2007). Il constituait un
projet de Développement Durable, et s’inscrivait dans cette évolution nécessaire des
territoires, en application de l’Agenda 21 de l’agglomération (approuvé en 2003).
Le Développement Durable place l’Homme au cœur du développement et c’est
pourquoi m2A, dans sa dynamique de rassemblement depuis janvier 2010 souhaite
que le Plan Climat Territorial soit au cœur de l’action communautaire et a engagé la
réflexion pour actualiser celui de 2007.
Ce document est la présentation de cette réflexion aboutie ; le Plan Climat de Mulhouse
Alsace Agglomération conserve la philosophie, l’engagement, la mobilisation, l’action
développés dans le premier et s’enrichit de l’apport du territoire élargi.
Il intègre également les nouveaux critères érigés par les lois Grenelle 1 et 2 et est
renforcé par les objectifs européens, pour pouvoir se fixer les siens, par un volet
adaptation du territoire aux changements climatiques et un volet énergétique.
Au-delà du plan d’actions articulé autour de 5 axes et à la hauteur des ambitions de
Mulhouse Alsace Agglomération, cette nouvelle étape du Plan Climat est également
l’opportunité de consolider une approche innovante et fédératrice de l’économie
dans un objectif de croissance verte.
* Avant 2010, le territoire de l’agglomération était composé par la Communauté d’Agglomération Mulhouse Sud
Alsace (16 communes), la communauté de communes de l’Ile Napoléon (6 communes), la communauté de
communes des Collines (6 communes) et les communes d’ Heimsbrunn, Illzach, Pfastatt et Galfingue
Avant-propos :
une nouvelle étape

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Agir pour le climat
une exigence actuelle
pour les générations futures