Énergie, climat et après

Nomenclature d’exécution 2012
Programme 174
« Énergie, climat et après-mines »
Mission interministérielle : TA « Écologie, développement et aménagement durables »
Ministère : 23 « Écologie, développement durable, transports et logement »
(Version du 23/05/2012 à 03:31:02 )
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3
Article « »
Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes
5
Programme 174 – Énergie, climat et après-mines
(chapitre 0174)
Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02)
Nomenclature
budgétaire
par destination
Gestion
Libellé
Programme
Programme
Article
Compte PCE
Action
(Chapitre) d’exécution CatéSous-action actifs applications applications gorie
(§)
dans CHORUS
palier
palier
174-01
174-01-01
174-01-02
174-01-03
(0174)
(0174)
(0174)
(21)
(22)
(23)
Politique de l’énergie
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Politique de l’énergie hors ADEME et ANDRA
174-04
174-04-01
174-04-02
174-04-03
174-04-04
174-04-05
(0174)
(0174)
(0174)
(0174)
(0174)
(40)
(41)
(42)
(12)
(15)
Gestion économique et sociale de l’après-mines
Agence nationale de garantie des droits des mineurs (ANGDM)
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Autres
FIBM
Mines de potasse d’Alsace (MDPA)
174-05
174-05-01
174-05-02
174-05-03
(0174)
(0174)
(0174)
(43)
(44)
(45)
174-05-04
(0174)
(46)
Lutte contre le changement climatique
Lutte contre l’effet de serre
Surveillance de la qualité de l’air
Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique
(CITEPA)
Etudes et essais dans le domaine des émissions des véhicules
174-06
(0174)
(60)
Soutien (nouveau)
6