Evaluation du coût de la prise en

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CENTRE DE RECHERCHE D’ÉTUDE ET DE DOCUMENTATION EN ÉCONOMIE DE LA SANTÉ
Evaluation du coût de la prise en
charge en hospitalisation à domicile
Anne Aligon
Laure Com-Ruelle
Thomas Renaud
avec la collaboration d’Emmanuelle Lebrun
Rapport n° 519 (biblio n° 1484) Juin 2003
Les noms d’auteurs apparaissent par ordre alphabétique
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ISBN : 2-87812-310-7

Anne Aligon, Laure Com-Ruelle, Thomas Renaud
Evaluation du coût de la prise en charge en hospitalisation à domicile CREDES - Juin 2003
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Avant-propos
Cette étude a été demandée au CREDES par la Direction de l’hospitalisation et de
l’organisation des soins (DHOS) dans le cadre de la réflexion sur l’harmonisation de
la tarification en Hospitalisation à domicile (HAD), avec la collaboration de la Caisse
nationale d’Assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), celle des
travailleurs indépendants (CANAM) et celle des exploitants agricoles (MSA), et avec
le soutien de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile
(FNEHAD).
 Ce rapport fait suite à un rapport méthodologique publié en novembre 2001 et
comportant notamment les questionnaires de l’enquête menée sur le terrain
auprès de 29 structures d’HAD en 1999/2000 pour le recueil des informations
1
.
 Un travail sur la morbidité des patients pris en charge en HAD et observés dans
cette enquête a fait l’objet d’une thèse pour le doctorat en médecine – diplôme
d’études spécialisées en santé publique – soutenue publiquement par
Emmanuelle Lebrun le 24 octobre 2001 et consultable au centre de
documentation du CREDES
2
. Les indicateurs de morbidité construits à cette
occasion sont repris ici, notamment le transcodage de la pathologie en termes
de « modes de prise en charge ».
1
Cf. Aligon A., Com-Ruelle L., Raffy-Pihan N. « Méthode de l’enquête sur le coût de la prise en charge en hospitalisation à
domicile 1999-2000 », Rapport CREDES n°1363, 2001/11.
2
« Tentative de construction d’un indicateur de morbidité en hospitalisation à domicile à partir d’une enquête du CREDES
réalisée en 1999 destinée à l’évaluation des coûts de prise en charge », thèse pour le doctorat en médecine, diplôme
d’études spécialisées en santé publique, Emmanuelle Lebrun, Université Pierre et Marie Curie (Paris VI), Faculté de
médecine Pitié-Salpétrière, Paris, 24 octobre 2001 – Président de thèse : Professeur Marc Brodin – Directeur de thèse :
Docteur Laure Com-Ruelle.

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Anne Aligon, Laure Com-Ruelle, Thomas Renaud
Evaluation du coût de la prise en charge en hospitalisation à domicile CREDES - Juin 2003
Remerciements
Les auteurs tiennent à remercier l’ensemble des personnes et organismes qui ont aidé
à la concrétisation de ce travail :
 au Ministère de la Santé, de la famille et des personnes handicapées :
 le Docteur Brigitte Haury qui fut à l’initiative de cette étude et Hélène Phaner
qui en assura le suivi, de la Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation
des Soins (DHOS) ;
 les trois grands régimes d’Assurance maladie (CNAMTS, CANAM et CCMSA) :
 qui participèrent activement à l’extraction des prestations d’Assurance maladie
afin de les apparier aux données recueillies par les structures d’HAD de façon
strictement anonyme ;
 la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (FNEHAD)
pour son soutien et l’ensemble des 29 structures d’HAD participantes, notamment
pour leurs contributions particulières :
 les 18 structures ayant fourni des données complémentaires d’enquête
relatives aux comptes administratifs,
 et celles ayant participé à l’enquête complémentaire pour le repérage des
données manquantes et l’évaluation des coûts normés de certains postes de
consommation de soins : les structures de Nantes (Françoise Meissan), La
Croix-Saint Simon de Paris (Michel Jouve et le Docteur Patrick Le Plat), et
Santé Service de Puteaux (René Drivet, Françoise Bourgeois et Jean-Louis
Bourgain) ;
 au CREDES :
 Nadine Raffy-Pihan qui a participé à l’enquête jusqu’à la publication de la
méthodologie du recueil, Frédérique Ruchon pour la remontée des données,
 Emmanuelle Lebrun qui a effectué le premier travail d’analyse des données de
morbidité sur l’échantillon médical et nous a fourni les graphiques comparatifs
sur l’échantillon économique,
 Les chercheurs du CREDES qui se sont associés à la réflexion sur la
construction du coût de prise en charge à partir des différentes données
individuelles d’enquête recueillies sur le terrain, sur le calage des dépenses
par rapport aux comptes administratifs des structures d’HAD et les biais
éventuels introduits par le type d’observation choisi,
 Laurence Auvray et Dominique Polton pour leur relecture attentive et leurs
remarques constructives,
 Nathalie Meunier pour son aide au moment de la synthèse de ce travail lors de
la rédaction des bulletins d’informations associés de « Questions d’économie
de la santé »,
 Khadidja Ben Larbi pour la mise en page de ce document et Franck-Séverin
Clérembault pour les graphiques des figures 5 et 7.