OCDE 75-65 chap1-2

ORGANISATION DJD COOPERATION 3KPFUSIOH RESTREINTE
ET DE DTJTQLOPPEHEITÏ ECONOMIQUES — - - “
____ _ ___ Paris, lo 29 octobre i9V5
Direction de la Science, de la Or. angl.
Technologie et de l'industrie
DSTI/SPR/75.65
Barème E
LA MESURE DES ACTIVITES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES :
METHODE-TYPE PROPOSEE POUR LES ENQUETES
SUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT EXPERIMENTAL
"MANUEL DE PRASCATI"
1975
(Note du Secrétariat)
Le document ci-joint est le résultat de plus de deux
ans d’efforts conjoints du Secrétariat et des experts nationaux,
entrepris dans le "but de réviser la version existante du Manuel
de Prascati (DAS/SPR/70.40). Les principaux changements à effec
tuer ont été décidés au cours d’une réunion des experts nationaux
qui s’est tenue en Décembre 1973 (voir DAS/SPR/74.66) et une
édition révisée (DAS/SPR/74.63) a été discutée dans une réunion
qui a suivi en Décembre 1974. En janvier 1975, le Secrétariat
a fait parvenir aux experts nationaux un questionnaire dans
lequel il leur était demandé d’indiquer leur choix définitif
sur une ou deux questions sur lesquelles aucune décision n ’avait
été prise au cours de la précédente réunion, ainsi que sur un
certain nombre de points de rédaction. Pour le cas où les
experts n ’avaient pas d’opinion bien arrêtée, il leur était
demandé de s’en remettre au Secrétariat, les pays ont largement
utilisé cette possibilité.
Les experts nationaux qui considèrent que le texte
ci-joint contient toutes les révisions décidées au cours des
réunions et de l’enquête mentionnée ci-dessus, sont priés
de faire parvenir au Secrétariat leur accord à la publication
définitive du document avant le 30 novembre 1975» Les experts
comprendront, qu’étant donné le temps limité, il ne sera pas
possible d’accepter de nouveaux changements dans la rédaction
du document. Les experts qui considèrent que le document ci-joint
n ’est pas conforme aux conclusions des réunions et de l’enquête
sur un point important, sont priés de contacter le Secrétariat
bien avant la date limite indiquée ci-dessus, en donnant des
détails quant à leur désaccord.

DSTI/SPP./75.65 - 2 -
Ainsi que le verront les experts, une bibliographie
provisoire a été ajoutée au Manuel, Toutes suggestions d1 ad
ditions ou d'améliorations concernant cette bibliographie sont
les bienvenues et devront être envoyées au Secrétariat pour le
30 novembre 1975. La version finale du Manuel, qui sera publiée
au début de 1976, comprendra donc une édition révisée de la
bibliographie et un index.
Ce document marque le point final des travaux entre
pris pour la deuxième révision du Manuel de Frascati. Lès experts
nationaux qui souhaitent, dès à présent, faire des suggestions
pour la troisième révision prévue provisoirement pour 1978» sont
priés de les soumettre au Secrétariat à partir de Janvier 1976,

- 3 - DSTl/SPR/75.65
Table des Matières
Paragraphe
Historique du Manuel
- Bref rappel historique et origines du Manuel....... 1 à 7
- Efforts entrepris par d'autres organisations inter
nationales
. .............. . ........ . .......... . 8
- Remerciements ... . .................. . ...... . 9
Chapitre I L1 UTILISATION DES STATISTIQUES LE R-D,
BUTS ET CÓÍTOTOT W I-IAÏftfBÏT '
1.1 L rutilisation des statistiques de
recherche et développement expérimental. 10
1.2 Buts du Manuel... . .......... . ........ . 11 à 12
1.3 Contenu et limites du Manuel....
...... 13
Chapitre II DEFINITIONS ET CONVENTIONS LE BASE
11.1 Concepts de hase et catégories de
recherche et développement expérimental. 15 à 30
11.2 Frontières des activités de recherche
et de développement expérimental
.... . 31 à 33
11.3 Activités exclues des activités de R-D.. 34 à 35
11.3.1 Autres activités scientifiques et
techniques................
. .... . 36 à 38
11.3.2 Frontières entre développement expéri
menta,! et production ou services
techniques.............................. 39 à 46
Chapitre III PRINCIPALES CLASSIFICATIONS DES DONNEES
Ï)E ll-D PAR SEC'ÎSÜRS ET POÍTÓflíONS
III. 1 Introduction
.... . .................. . 47
111.1.1 Unités statistiques 48 à 49
111.1.2 La distinction entre les classifications
"institutionnelles et fonctionnelles"... 50 à 52
III.2 Classifications institutionnelles 53
III.2.1 Classification par secteurs, 54 à 60
111.2.1.1. Secteur des entreprises 61 à 65
111.2.1.2. Secteur de l’Etat ^ 66 à 68
111.2.1.3. Secteur des institutions privées
sans but lucratif 69 à 73
111.2.1.4. Secteur de l’enseignement supérieur 74 à 76
111.2.1.5. Etranger 77 à 79

DSTI/SPR/75.S5 - 4 -
:able des Matières (suite)
Fi,- Paragraphe
111,2,2 Classification par sous-secteurs 80 à 91
111.2.2.1 Sous-classification type pour le
secteur des entreprises - groupes
d*industries 82 à 83
111.2.2.2 Sous-classification type pour le
secteur de l'Etat 84 à 86
111.2.2.3 Sous-classification type pour le
secteur des ISBL 87
111.2.2.4 Sous-classification type pour le
secteur de l'enseignement supérieur 88 à 89
111,3 Classifications fonctionnelles des
activités de R-D 90 à 93
111.3.1 Classification par groupes de produits 94 à 95
111.3.2 Classification fonctionnelle détaillée
par disciplines scientifiques
....... 96 à 99
111.3.3 Classification par objectifs
socio-économiques
. ............. 100 à 105
Chapitre IV MESURE ET CLASSIFICATION DES RESSOURCES
“* ‘ — CONSACREES A LA R-D : PEfeSOîftÎEL ET
Ï)EPSÏTSES
IV. 1 Introduction
.... . .... . ......... . 106
IV.2 Personnel affecté à la R-D,, ..... 107
IV,2,1 Catégories de personnel de R-D ...... 108 à 114
IV,2,2 Autres caractéristiques du personnel
de R-D............
........ . ........ 115 à 116
IV,3 Dépenses de R-D,,
... . ............. 117
IV,3,1 Dépenses intramuros de R-D .... . ..... 118 à 126
IV, 3,2 Flux financiers extramuros
. .. ....... 127 à 132
IV,3,3 Agrégats nationaux et tableaux concernant
les exécutants et sources de financement
des travaux de R-D
... . ............ 133 à 135
IV.4 Classifications croisées
............ 135
IV.5 Classifications par dimensions137 à 140

Chapitre V
VI.1
VI. 2
IIETH0DE3 DE^MESURE DES RESSOURCES
ESTÏI-LàTIONS ES DES AJ^TEHENT's'’'^
Iléthode dl établissement des statistiques
de R-D
...... ....... ..... . ....... . 141 à 143
Identification des répondants aux
enquêtes
... . ................ . 144
nécessité de faire des estimations et des
ajustements
...... . ............. . 145
Estimations qui doivent être faites par
les organismes interrogés
........ . 146 à 154
Ajustements qui doivent être faits par
1!organisme enquêteur ..... . 155 à 161
RAPPROCHEIÎEl'TTS ENTRE LES STATISTIQUES DE
R-IJ ET D 1 AUTRES STATISTIQtfSS ECONOITIQUES
"ËT CQgPÜlAIÔQN INTERNATIONALE DES DEMIES
Ï)E R~D"~ ‘ ~
Comparaison des statistiques de R-D avec
d’autres variables économiques.......... 162 à 165
Taux de change recherche et déflateurs., 166 à 169
* *
- 5 - DSTl/SPR/7.5,6.5
gable des Matières (suite)
ANNEXES
Annexe I Quelques problèmes de mesure de la R-D
dans les sciences sociales et humaines
Pages
87
Annexe II Informations complémentaires sur la
classification par objectifs socio-
économiques 91
Annexe III Quelques commentaires sur la mesure de
l'output de la R-D et balance des
paiements techniques 97
Annexe IV Efforts entrepris pour calculer des taux
de change et des déflateurs en recherche 99
Annexe V Quelques recommandations pour la présen
tation des publications r_ationales de
statistiques de R-D 109
*
BIBLIOGRAPHIE 113