Master 2 Droit comparé Spécialité Directeur ⎯ Jean Matringe, Professeur des Universités

Master 2 Droit comparé
Spécialité Droits africains
Directeur Jean Matringe, Professeur des Universités
http://www.univ-paris1.fr/diplomes/master-2-droits-africains
Continent perdu ou avenir du XXIe siècle, l’Afrique reste mal connue. Peut-être est-ce du
au fait qu’on en parle au singulier alors que, sur bien des points, il conviendrait de parler
d’Afriques. C’est cette pluralité des Afriques sur le plan juridique que le Master entend
interroger afin de mieux appréhender la vie juridique qui se meut sur ce socle géologique
et former les juristes qui s’y intéressent. Car les droits en Afrique sont pluriels et
entretiennent des rapports particulièrement complexes auxquels les relations juridiques -
fussent-elles purement économiques - doivent obéir pour se déployer intelligemment et
efficacement (droit international public, droit continental, droits (sous) régionaux, droits
étatiques ; droits coutumiers ; droits traditionnels ; droit écrit, droit non écrit ; droit public,
droit privé ; droit formel, droit informel).
Le master 2 Droits africains - qui devient un M2 recherche et professionnel - est destiné aux
étudiants désirant acquérir une culture juridique approfondie leur permettant de maîtriser
les systèmes juridiques africains à partir d’une connaissance des textes et des institutions,
mais aussi des pratiques. Ces dernières se retrouvent en effet fréquemment en décalage
avec le droit « officiel », inspiré ou hérité des systèmes juridiques des puissances coloniales.
Et parce que le droit n’est ni produit ni mis en œuvre indépendamment des autres forces,
notamment humaines, sociales, économiques, politiques, religieuses, militaires ou
philosophiques, le master 2 Droits africains entend assurer un enseignement qui dépasse
une analyse descriptive des droits en vigueur en Afrique pour prendre en compte les
analyses venant de l’histoire, des sciences politiques ou de l’anthropologie du droit.
Le Mater 2 Droits africains est affil à l’UMR 1803 Institut des sciences juridiques et
philosophiques de la Sorbonne. Il s’inscrit plus précisément dans le cadre du Laboratoire
d’anthropologique juridique de Paris (LAJP). Les membres de l’équipe participent
également aux recherches menées par le Groupement d’intérêt scientifique pour l’étude la
mondialisation et du développement (GEMDEV). Le Centre d’études des mondes africains
(CEMAF) est également ouvert aux étudiants du Master.
Partenaires
Université de Kinshasa
Université des Comores
Université Cheikh Anta
Diop de Dakar
Objectif de la formation
Issu du plus ancien diplôme national français relatif à l’Afrique, le master 2 Droits africains
a été entièrement repensé pour s’adapter à l’évolution des enjeux africains et du public qui
s’y intéresse et pour préparer tant aux métiers de la « recherche » et de l’enseignement
supérieur qu’aux nouveaux débouchés professionnels pour lesquels se multiplient les
attentes de juristes compétents, au fait des particularités et spécificités des contextes
africains (fonctions gouvernementales ou haute administration, organisations
internationales, cabinets d’avocats et de conseil, ONG, organismes de coopération, etc.).
Il s’agit donc de développer les compétences des étudiants en matière économique (droits
des affaires et des investissements, notamment), mais également d’énergies ainsi que des
ressources naturelles.
Il s’agit également de conserver son intérêt pour le droit foncier et de la terre et le
développement et surtout pour une logique généraliste et pluridisciplinaire permettant aux
étudiants de développer des compétences dans tous les domaines de la vie juridique en
Afrique et de comprendre comment les droits se vivent dans les pays qui la constituent.
Les étudiants issus du master 2 Droits africains sont capables de comprendre et maîtriser la
diversité des systèmes juridiques du continent, diversité s’exprimant tant au niveau des
sources d’inspiration des droits étatiques (droit de civil law, droit de common law, droit
musulman, …) que dans la coexistence de ces droits étatiques, souvent peu effectifs, avec
des pratiques coutumières encore très vivaces et le droit international en constant
développement.
Ils sont capables de fournir des expertises juridiques pour tout acteur en relation avec
l’Afrique soucieux de connaître les réglementations applicables, de les interpréter et de les
mettre en œuvre.
Débouchés
Le Master 2 Droits africains permet d’envisager un grand nombre de débouchés, parmi
lesquels :
L’enseignement supérieur et la recherche, impliquant la préparation d’une thèse dans le
cadre du Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris, UMR 8103, Institut des sciences
juridiques et philosophiques de la Sorbonne, Ecole doctorale de droit comparé, ou d’une
autre structure, et la préparation de concours de recrutement ;
L’expertise et la consultation internationales, à titre libéral ou dans le cadre de bureaux
d’études, de cabinets de consulting ou de cabinets d’avocats ;
Les métiers du palais, y compris d’avocat ou de juge national ou international ;
Les carrières diplomatiques ;
Les carrières au sein des organisations internationales ;
Les carrières de la haute fonction publique nationale.
Organisation et contenu des enseignements
La formation représente 280 heures d’enseignement auxquelles s’ajoutent des conférences
et séminaires animés par des personnalités extérieures destinés à assurer une connaissance
plus large et plus approfondie des droits africains ainsi que des cultures et réalités
africaines.
Les enseignements sont assurés en principe en français, mais peuvent l’être également en
anglais.
Premier semestre :
État, constitutions, sources du droit
Coopération internationale et enjeux du développement en Afrique
Droit de la terre en Afrique
Grands enjeux de droit international
Anthropologie des pouvoirs normatifs
Extraversion du gouvernement en Afrique
Sociétés, territoires et pouvoirs en Afrique
Second semestre :
Droit des affaires et de l’OHADA
Droit des investissements en Afrique
Droit des ressources naturelles et de l’énergie
Droit foncier et politiques du développement
Pendant l’année universitaire, les étudiants devront en outre, soit rédiger un mémoire de
recherche, soit effectuer un stage à l’issue duquel ils doivent rendre un rapport relatant et
analysant le travail accompli.
En fin d’année se tient le « Grand jury africaniste », examen oral permettant de mesurer la
culture générale des étudiants concernant les Afriques.
Equipe pédagogique et intervenants extérieurs
Les enseignements, conférences et séminaires sont assurés par des universitaires et
praticiens ayant une haute expertise des systèmes juridiques des pays africains.
AKELE-ADAU Pierre (†), Professeur à l’Université de Kinshasa, République démocratique
Congo
ANTONOPOULOS Dionysos, Head of Strategy & Offer, Middle East Africa Region, Axa
Assistance Holding
BAKANDEJA GREGOIRE., Professeur, Université de Kinshasa, République démocratique du
Congo
BEAUCILLON Charlotte, Maître de conférences en droit public à l’Ecole de droit de la
Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
BOILLEY Pierre, Professeur d’histoire, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur de
l’Institut des mondes africains (IMAF)
BONNARD Sébastien, Partner résident du bureau de Paris de Brown Rudnick
D’ALMEIDA Deana, avocat senior, CMS bureau Francis Lefebvre
DOUKOURE Ounia, Enseignante invitée, Université Paris 1, Sciences Po Paris, Université
catholique de Lille
EUDES Marina, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Ouest, Nanterre La
Défense
GANDONOU Diane, Professeure de droit public, Université de Parakou, Bénin
KAMTO Maurice, Professeur de droit public, Université de Yaoundé II, Cameroun,
membre de la Commission du droit international
LECAT Jean-Jacques, avocat associé, CMS bureau Francis Lefebvre
MANCUSO Salvatore, Professeur de droit public, Université de Cap Town, Afrique du Sud
MARIELLE Nicole, avocat senior, CMS bureau Francis Lefebvre
MARLY Pierre, Avocat associé, CMS bureau Francis Lefebvre
MATRINGE Jean, Professeur de droit public à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université
Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur
NICOLAU Gilda, Professeur de droit privé à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université
Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directrice du master 2 d’anthropologie du droit
ROBERT CUENDET Sabrina, Maître de conférences en droit public à l’Ecole de droit de la
Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
ROCHEGUDE Alain, Professeur associé de droit public à l’Ecole de droit de la Sorbonne,
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
SIMEANT Johanna, Professeure de science politique, Université Paris 1 Panthéon-
Sorbonne, directrice du master en études africaines
TOUBLANC Alix, Maître de conférences en droit public à l’Ecole de droit de la Sorbonne,
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
TRAORE Samba, Professeur à l’Université Gaston Berger de Saint Louis, Sénégal
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