Budget plan budgétaire 30 mars 2010

plan
budgétaire
Budget
30 mars 2010

NOTE
La forme masculine utilisée dans le texte désigne aussi bien les femmes que les hommes.
Elle n’est utilisée que pour alléger le texte.
Budget 2010-2011
Plan budgétaire
Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Mars 2010
ISBN 978-2-551-23930-6 (Imprimé)
ISBN 978-2-550-58437-7 (PDF)
© Gouvernement du Québec, 2010
Ce document est imprimé sur du papier entièrement recyclé, fabriqué au Québec,
contenant 100 % de fibres postconsommation et produit sans chlore élémentaire.
100 %

Budget 2010-2011
Plan budgétaire
SECTION A
Les orientations économiques et budgétaires du gouvernement
SECTION B
L’économie du Québec :
évolution récente et perspectives pour 2010 et 2011
SECTION C
Cadre financier du gouvernement
SECTION D
La dette, le financement et la gestion de la dette
SECTION E
Le point sur les transferts fédéraux
SECTION F
Rapport sur l’application de la Loi sur l’équilibre budgétaire
SECTION G
Rapport sur l’application de la Loi sur la réduction de la dette et
instituant le Fonds des générations
SECTION H
Rapport sur le financement des services publics
SECTION I
Informations additionnelles – Données historiques

A.1
Section A
A Les orientations économiques et
budgétaires du gouvernement
INTRODUCTION........................................................................................................ A.3
1. LA SITUATION ÉCONOMIQUE ET BUDGÉTAIRE........................................................ A.5
1.1 La reprise est bien engagée ......................................................................A.5
1.2 Déficits de 4,3 milliards de dollars en 2009-2010 et
de 4,5 milliards de dollars en 2010-2011 ............................................... A.7
2. RETROUVER L’ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE ET RÉDUIRE LA DETTE ..............................A.11
2.1 Un équilibre budgétaire à retrouver ........................................................A.11
2.2 Un plan qui rétablit l’équilibre budgétaire en
2013-2014 ...............................................................................................A.13
2.3 Des efforts soutenus pour réduire la dette ............................................A.15
2.3.1 Versements des revenus de la hausse du prix
de l’électricité patrimoniale au Fonds des
générations ..................................................................................A.16
2.3.2 Révision des objectifs de réduction de dette ............................A.17
3. POURSUIVRE LA STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE : ASSURER LA
REPRISE ET MAINTENIR LE CAP SUR LE RETOUR À L’ÉQUILIBRE
BUDGÉTAIRE ..................................................................................................A.19
3.1 Tabler sur les mesures déjà en place pour assurer la
reprise .......................................................................................................A.19
3.1.1 La poursuite du plan d’action économique ...............................A.20
3.1.2 De nouvelles initiatives pour développer le
plein potentiel de notre économie .............................................A.23
3.2 Maintenir le cap sur le retour à l’équilibre budgétaire :
un défi à notre portée ..............................................................................A.25