N° 3188
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
N° 421
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale Annexe au procès-verbal de la séance du
le 22 juin 2006 22 juin 2006
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES POLITIQUES DE SANTÉ
RAPPORT
sur
la politique de lutte contre les infections nosocomiales,
par
M. Alain VASSELLE, Sénateur
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale
par M. Jean-Michel DUBERNARD
Premier Vice-Président de l’Office
Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Nicolas ABOUT
Président de l'Office
Cet office est composé de : MM. Nicolas About, président, Gilbert Barbier, Paul Blanc, Bernard Cazeau,
Gérard Dériot, Jean-Claude Etienne, Guy Fischer, Jean-Pierre Godefroy, Dominique Leclerc, Alain Milon,
Jean-François Picheral, Alain Vasselle, sénateurs.
MM. Jean-Michel Dubernard, premier vice-président, Gérard Bapt, Jean Bardet, Marc Bernier,
Mme Maryvonne Briot, MM. Paul-Henri Cugnenc, Claude Evin, Mmes Jacqueline Fraysse, Cécile Gallez,
MM. Jean-Marie Le Guen, Jean-Luc Préel, Jean-Marie Rolland, députés.
Santé publique.