La visite médicale de
non-contre-indication (loisir)
Docteur Alain Duvallet --- DU DIU --- 2010- 2011
La visite médicale de non
-
contre
-
indication (loisir)
Contexte réglementaire
La visite médicale de non
-
contre
-
indication (loisir)
CODE DU SPORT (Partie Législative) Article L230-1, Article L231-2 L231-5
Article A231-2
Les qualifications reconnues par l'ordre ainsi que les diplômes
nationaux ou d'université que doivent posséder les médecins amenés à
réaliser les examens dans les disciplines prévues à l'article A. 231-1
sont précisés par le règlement préparé par la commission médicale de
chaque fédération sportive concernée, adopté par le comité directeur
de la fédération ou, le cas échéant, par le conseil fédéral et approuvé
de la fédération ou, le cas échéant, par le conseil fédéral et approuvé
par le ministre chardes sports.
Qualité des médecins habilités à délivrer
des certificats de Non contre indication en
fonction des disciplines pratiquées
Certificat préalable à la délivrance de la 1ère licence
Pratique des sports subaquatiques en exploration
Passage brevet plongeur Niveau 1
Oui Oui Oui Oui
Oui Oui Oui Oui
Oui Oui Oui Oui
Médecins diplômés de
médecine subaquatique
Médecins fédéraux
Médecins du sport
Tout médecin inscrit à
l’ordre ou médecin du
Service de Santé des
Armées
(*) Les médecins spécialistes de médecine physique sont aussi autorisés à délivrer un
certificat de non contre indication (modèle indiqué en annexe 2) aux plongeurs
porteurs d’un handicap moteur
Passage brevet plongeur Niveau 1
Passage brevet plongeur Niveau 2 et supérieur
Jeunes plongeurs (8-14 ans)
Plongeur de plus de 12 ans ayant réussi le niveau 1
Plongeurs asthmatiques ou insulino-dépendants
Pratique des sports en compétition
Pratique de la plongée par les Handicapés moteurs (*)
Reprise de l’activité plongée après accident
Oui Oui Oui Oui
Oui Oui Oui Non
Oui Oui Non Non
Oui Oui Oui Oui
Non Oui Non Non
Oui Oui Oui Non
Oui Oui Non Non
Oui Oui Non Non
VMA et cardio-vasculaire
Principe :
recueillir les éléments médicaux et paramédicaux
nécessaires et suffisants à la prise de décision pour une
non
-
-
indication à la pratique des sports
non
-
-
indication à la pratique des sports
subaquatiques
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