CONDAMNATIONS POUR DÉBIT DE CONTREFAÇONS
DES OUVRAGES DE MM. NOËL ET CHAPSAL
Plusieurs condamnations ont été prononcées par les tribunaux contre
des contrefacteurs ou des débitants de contrefaçons des ouvrages de
MM. Noël et Chapsal. Nous citerons entre autres:.
UN JUGEMENT du Tribunal correctionnel d'Amiens, confirmé par arrêt de la Cour
royale, portant condamnation a 3,000 francs de dommages-intérêts pour débit
de contrefaçons de la Nouvelle grammaire française, des Exercices français, etc.
UN JUGEMENT du Tribunal correctionnel de Paris, confirmé par arrêt de la Cour
royale, portant condamnation à cent mille francs de dommages-intérêts pour
contrefaçon de la Nouvelle grammaire française,des Exercices français, clc., etc.
Çour royale de Nimes portant condamnation à 200 francs d'amende,
a zOUU Irancs de dommages-intérêts et aux dépens, pour contrefaçon et débit
de contrefaçons de la Nouvelle grammaire française.
Les exemplaires voulus parla loi ont été déposés à la direction de
l Imprimerie.
Les exemplaires non revêtus do la signature de Madame veuve Chapsal
ou de celle de M. Courtm, son mandataire spécial, seroiit réputés con-
trelaits et tout contrefacteur ou débitant de contrefaçons de cet ou-
vrage fera poursuivi suivant la rigueur des lois.
COURS COMPLET
DE
LANGUE FRANÇAISE
NOUVELLES ÉDITIONS ENTIÈREMENT REFONDUES
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PAR M. NOËL,
INSPECTEUR GÉNÉRAL DE L'UNIVERSITÉ,
Chevalier de la Légion d'honneur, .
ET M. CHAPSAL,
PROFESSEUR IIE GRAMMAIRE GÉNÉRALE,
fiheïilier de la Légion d'honneur.
Ovcrayt mit au r<mj dti livres classiques, adopté pour les Écoles
primaires
supérieures
et les
Écoles
militaires.
IVINGT-CINQOIÈME ÉDITION
GRAMMAIRE.
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MAIRE-NYON, libraire. PIGOREAU, successeur, quai Conti, 13.
RORET, libraire, rue HautefeuiUe, 12.
HACHETTE et Cie, boulevard Saint-Genr»in, 79.
DELÀLA1N, libraire, rue des Écoles, 56.
1884