TICPE augmentation 2016

La Taxe Intérieure de Consommation sur les
Produits Énergétiques (TICPE) augmentera en 2016
pour le fioul et le GNR
Alors que la COP21 se déroule en ce moment dans la capitale française, le Gouvernement prévoit
un quadruplement de la taxe carbone entre 2016 et 2030, ceci afin de préserver l’environnement et de
réduire les effets du réchauffement climatique.
Augmentation de la taxe carbone en 2016
Actuellement
de
14
,
5
euros
la
tonne
de
CO
2
,
la
taxe
carbone
grimpera
à
22
euros
en
2015
pour
ensuite
Publié le 30/11/2015 par Emmeline Guiragossian dans Toute l'actualité du Fioul
Actuellement
de
14
,
5
euros
la
tonne
de
CO
2
,
la
taxe
carbone
grimpera
à
22
euros
en
2015
pour
ensuite
passer à 56 euros en 2022, pour atteindre les 100 euros en 2030. Ces derniers chiffres ne sont cependant
que des objectifs, car le niveau de la taxe sera confirmé chaque année lors du vote de la Loi des finances.
Concrètement, cette augmentation de la taxe carbone, appelée aussi Contribution Climat Énergie (CCE), se
traduit par une augmentation de la fiscalité sur les produits énergétiques fossiles.
Les produits pétroliers seront plus taxés en 2016
Afin d’aligner les prix de l’essence et du diesel, Ségolène Royal avait promis début octobre une baisse de 1
centime d’euro sur la fiscalité de l’essence, en parallèle d’une hausse du même montant pour le diesel.
Mais paradoxalement, les prix des deux carburants augmenteront tous deux au 1er janvier 2016.
Car si cet ajustement fiscal est effectivement maintenu, la hausse de la taxe carbone fait basculer la donne.
Cette taxe sera en effet relevée de 1 centime pour l’essence et le diesel. Avec les deux mesures
additionnées, le diesel augmentera donc de 3,5 centimes en 2016, alors que le prix de l’essence
augmentera de 2 centimes.
La taxe sur les activités polluantes a par ailleurs été élargie au gazole non routier, l’objectif étant d’inciter
les distributeurs à intégrer du biocarburant dans le GNR. Pour un produit constitué à 7,7% de biocarburant,
les distributeurs seront exonérés de la taxe.
Les
taxes
sur
le
fioul
en
hausse
en
2016
Les
taxes
sur
le
fioul
en
hausse
en
2016
Après l’augmentation de 2015, le fioul n’est pas non plus épargné par cette augmentation de la fiscalité, et
verra bien son prix grimper dès le 1er janvier 2016. A cours du pétrole constant, leprix du fioul augmentera
de 23,88 euros les 1000 litres de fioul, en appliquant la nouvelle TICPE(Taxe Intérieure sur les Produits
Énergétiques) conjuguée à l’effet de la TVA.
Dans les faits, si la TICPE augmentera de 19,9 euros les 1000 litres (passage de 76,4 euros à 96,3 euros), la
TVA s’appliquera également à cette taxe avec un taux de 20%. L’augmentation réelle sera donc de 23,88
euros pour le consommateur.
Vous pouvez profiter des prix bas actuels pour passer votre commande de fioulavant cette nouvelle
hausse.
Ne pas accroître les charges des ménages
Le gouvernement a cependant fait savoir que toute hausse de la taxe carbone serait compensée par un
allègement d’autres taxes, en procédant par exemple à des allègements d’impôts.
En effet, l’objectif n’est pas d’accroître encore davantage les charges des ménages, mais bien de faire
évoluer la politique fiscale, dans le contexte de la transition énergétique prôné par le gouvernement.