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Auteur : Ellen IMBERNON, Département santé travail – Institut de veille sanitaire 94410 Saint-Maurice
Préambule
Ce travail a été réalisé dans le cadre d’une expertise destinée à la commission instituée par l’article L.176-2
du Code de la Sécurité sociale. Cette commission, dont le rôle est d’évaluer régulièrement la part des
affections relevant du Régime des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP), afin de
réguler les équilibres financiers entre branches de l’Assurance Maladie, se réunit tous les trois ans. En
2002, sa présidence a été confiée à Madame Lévy-Rosenwald, Conseillère Maître à la Cour des Comptes
et la commission a rendu son rapport en septembre 2002.
Remerciements : L’auteur remercie tout particulièrement Marcel GOLDBERG pour ses remarques
constructives et son aide dans la rédaction du rapport, Danièle LUCE pour sa relecture et ses remarques
judicieuses, ainsi que Francis DERRIENNIC et Catherine BUISSON pour leur relecture attentive, Anabelle
GILG-SOIT-ILG et Jean-Luc MARCHAND pour leur contribution aux travaux du DST sur les fractions
attribuables, et Matthieu CARTON pour ses informations sur les expositions au bois.
Estimation de certains cancers professionnels
Rapport cancer prof-VF.qxd 23-04-2003 8:19 Pagina 3 (Nero/Process Black pellicola)