2 Contrat et notice explicative – septembre 2012
Pour obtenir des détails sur le fonctionnement des garanties,
consultez la section Garanties principales de ce document
Contrat et notice explicative.
QUELS SONT LES FONDS DISPONIBLES ?
Vous pouvez trouver de l’information sur chaque Fonds dans
la section Aperçus des fonds de ce document Contrat et notice
explicative. Veuillez lire les pages Aperçu du fonds de chaque Fonds.
Le rendement d’un Fonds n’est pas garanti. Assurez-vous de
connaître votre niveau de tolérance au risque avant de choisir un ou
des Fonds.
Demandez à votre conseiller de vous aider à choisir le ou les
Fonds qui conviennent à vos besoins.
COMBIEN CELA COÛTERA-T-IL ?
Vos choix relatifs aux garanties, aux Fonds et aux frais auront un
effet sur vos coûts.
Vous paierez des frais fondés sur les Fonds que vous choisirez.
Vous paierez ces frais au moment où vous investirez ou lorsque vous
retirerez de l’argent de ce Contrat. Reportez-vous à la section Frais et
honoraires pour obtenir plus d’information à ce sujet.
Les frais sont déduits des Fonds. Ils sont indiqués comme Ratio
des frais de gestion (RFG) sur chacune des pages Aperçu du fonds de
ce document Contrat et notice explicative. Tous les frais varieront en
fonction des Fonds que vous choisirez.
QUELLES OPÉRATIONS POURRAI-JE EFFECTUER
UNE FOIS LE CONTRAT SOUSCRIT ?
Vous pourrez faire tout ce qui suit :
Dépôts
Vous pourrez ajouter de l’argent à ce Contrat pourvu que le
Rentier ne soit pas âgé de plus de 85 ans (pour plus de clarté, cela
signifie que le Rentier est âgé de moins de 86 ans). Reportez-vous
à la section Restrictions relatives aux dépôts pour obtenir plus
d’information à ce sujet.
Transferts
Vous pourrez transférer de l’argent d’un Fonds à un autre Fonds
jusqu’à quatre fois par année. Reportez-vous à la section Privilège
de transfert pour obtenir plus d’information à ce sujet.
Changement de votre garantie
Vous pourrez changer votre Garantie principale une fois par
année. Vous ne pourrez le faire que dans certaines circonstances.
Nous vous aviserons à l’avance si nous décidons de modifier les
garanties que nous offrons.
Retraits
Vous pourrez demander de retirer de l’argent de ce Contrat en tout
temps. Les retraits réduiront vos garanties. Vous devrez peut-être
payer des frais ou de l’impôt. Reportez-vous à la section Rachats
pour en apprendre davantage à ce sujet.
Rente
À un certain moment, nous commencerons à vous verser des
paiements à moins que vous ne choisissiez une autre option. Reportez-
vous à la section Options offertes avant la date d’échéance du contrat
pour obtenir plus d’information à ce sujet.
Vous aurez les droits décrits dans ce document Contrat et notice
explicative.
Certaines restrictions et conditions s’appliquent. Examinez
attentivement ce document Contrat et notice explicative et
discutez avec votre conseiller de toute question que vous
pourriez avoir.
QUELS RENSEIGNEMENTS RECEVRAI-JE
AU SUJET DE MON CONTRAT ?
Au moins une fois par année, nous vous indiquerons ce qui suit
pour chaque Fonds dans lequel vous aurez investi :
• Tout nouveau Dépôt que vous aurez fait dans l’année
• La valeur de vos placements
• La quantité des Parts que vous détiendrez dans chaque Fonds
• Si vous avez fait toute autre opération.
Vous pourrez demander les états financiers de nos Fonds. Nous
mettons ces documents à jour deux fois par année. Vous pouvez
aussi les trouver sur notre site Web.
ET SI JE CHANGE D’IDÉE?
Oui, vous pourrez changer d’idée. Dans un tel cas, vous aurez le droit :
• d’annuler ce Contrat ;
• d’annuler tout Dépôt que vous aurez fait ; ou
• d’annuler certaines décisions de placement.
Si vous prenez une de ces décisions, vous devrez nous informer par
écrit dans les deux jours ouvrables suivants la première de :
• la réception d’une confirmation de notre part ; ou
• des cinq jours ouvrables suivant l’envoi d’une confirmation.
Le montant retourné sera le moins élevé de votre Dépôt ou de sa
valeur, si elle a diminué. Si vous annulez ce Contrat, le montant
retourné inclura un remboursement de tous les frais d’acquisition
et des autres frais que vous aurez payés.
Si vous changez d’avis à propos d’un achat particulier lié à un
Fonds, votre droit d’annulation ne s’appliquera qu’à cet achat.