CONTRAT D`ENGAGEMENT « MANGE TA SOUPE ! » Contrat N
publicité
CONTRAT D’ENGAGEMENT « MANGE TA SOUPE ! » Contrat N°: Etabli le :........................... Payé le :............................ Mode de paiement :.................. Chèque(s) : Banque : N° : Dates d'encaissement souhaitées : 1. Le contrat est passé entre : Un peu, bocaux, naturellement Frédérique Hamman 39 rue du Val St Grégoire 68000 COLMAR 06.01.78.97.58 [email protected] www.mangetasoupe.org et le contractant suivant : Nom, prénom :......................................................................................... Adresse :.................................................................................................. Tél :.................................................................... Mail :......................................................................................................... 2. Conditions générales Le présent contrat a pour objet la distribution hebdomadaire, par la productrice à l'abonné, d'un bocal de soupe, élaborée à partir de légumes d'origine locale et biologique. Les soupes proposées changent au fil des semaines, selon le souhait de la productrice et la disponibilité des légumes. 3. Durée de distribution Le présent contrat s’étend sur 26 semaines, du 1er octobre 2010 au 31 mars 2011, hors semaines 51 et 52. L'abonné choisit s'il souhaite un abonnement hebdomadaire ou tous les 15 jours, en cochant la case correspondante : ⁃ ⁃ ⁃ abonnement hebdomadaire (24 semaines) abonnement tous les 15j – semaines paires (12 semaines) abonnement tous les 15j – semaines impaires (12 semaines) La distribution hebdomadaire a lieu le mercredi entre 17h30 et 19h, dans le bâtiment de l'association les SHEDS, 2a rue d'Illzach à Kingersheim. 4. Formules 2 tailles de bocaux sont au choix : O un bocal de 0,5l : 3,90€ O un bocal de 1l : 5,90€ Coût global pour l'abonné : Prix du bocal choisi : Nombre de bocaux par semaine : Nombre de semaines d'abonnement (24 ou 12) : Paiement de la 1ère consigne : …€ x ..... x ..... + 0,50€ Coût total : =..... 5.Consigne Un chèque est demandé lors de l'abonnement pour les bouteilles consignées (0,50€ facturé par bouteille). Il sera encaissé en fin de saison uniquement si les bouteilles n’ont pas été rapportées. Si toutes les bouteilles ont été rendues, le chèque sera restitué à l'abonné. Consignes pour la totalité de la saison : 0,5 € x _________ (nb de semaines – 1ère semaine) soit un total de _______ € (chèque non encaissé, restitué en fin de saison si toutes les bouteilles ont été rendues) Chèque - Banque : Numéro : 6. Conditions de paiement Les paiements des bocaux se font dès souscription de l'abonnement, en espèces ou par chèque à l'ordre de Frédérique Hamman ; plusieurs chèques peuvent être établis et encaissés aux dates souhaitées par l'abonné, la totalité de l'abonnement devant être acquittée au 31 mars 2011 au plus tard. 7. Rupture du contrat Le contrat peut être rompu par l’abonné (contre remboursement) si une autre famille peut le remplacer dans les mêmes conditions. Le contrat peut être rompu par la productrice pour motif de non paiement. 8. Renouvellement du contrat Au terme de cette période 6 mois, une nouvelle période d'abonnement sera proposée à l' abonné. 9. Période de congés L'abonné peut choisir deux semaines (dissociables) pendant lesquelles il ne souhaite pas recevoir de bocal de soupe. Il s'engage à en informer Frédérique Hamman ou l'équipe d'accueil des Sheds au plus tard 8 jours à l'avance. 10. Paniers non cherchés Les bocaux non cherchés pour lesquels les producteurs auront été prévenus dans les conditions citées à l'article 8 seront remboursés en fin de période d'abonnement. Tous les bocaux réservés et payés d'avance mais non récupérés sans information préalable sont perdus pour l'abonné et facturés. 11. Indisponibilité du producteur En cas d’impossibilité majeure pour Frédérique Hamman de livrer, le trop perçu sera restitué à l'abonné en fin de saison. Date et signature Frédérique Hamman : L’abonné :
