CONTRAT D`ENGAGEMENT « MANGE TA SOUPE ! » Contrat N

CONTRAT D’ENGAGEMENT
« MANGE TA SOUPE ! »
Contrat N°:
Etabli le :...........................
Payé le :............................
Mode de paiement :..................
Chèque(s) :
Banque :
N° :
Dates d'encaissement souhaitées :
1. Le contrat est passé entre :
Un peu, bocaux, naturellement
Frédérique Hamman
39 rue du Val St Grégoire
68000 COLMAR
06.01.78.97.58
[email protected]
www.mangetasoupe.org
et le contractant suivant :
Nom, prénom :.........................................................................................
Adresse :..................................................................................................
Tél :....................................................................
Mail :.........................................................................................................
2. Conditions générales
Le présent contrat a pour objet la distribution hebdomadaire, par la productrice à
l'abonné, d'un bocal de soupe, élaborée à partir de légumes d'origine locale et
biologique. Les soupes proposées changent au fil des semaines, selon le souhait de la
productrice et la disponibilité des légumes.
3. Durée de distribution
Le présent contrat s’étend sur 26 semaines, du 1er octobre 2010 au 31 mars 2011, hors
semaines 51 et 52.
L'abonné choisit s'il souhaite un abonnement hebdomadaire ou tous les 15 jours, en
cochant la case correspondante :
⁃ abonnement hebdomadaire (24 semaines)
⁃ abonnement tous les 15j – semaines paires (12 semaines)
⁃ abonnement tous les 15j – semaines impaires (12 semaines)
La distribution hebdomadaire a lieu le mercredi entre 17h30 et 19h, dans le
bâtiment de l'association les SHEDS, 2a rue d'Illzach à Kingersheim.
4. Formules
2 tailles de bocaux sont au choix :
O un bocal de 0,5l : 3,90€ O un bocal de 1l : 5,90€

Coût global pour l'abonné :
Prix du bocal choisi : … €
Nombre de bocaux par semaine : x .....
Nombre de semaines d'abonnement (24 ou 12) : x .....
Paiement de la 1ère consigne : + 0,50€
Coût total : =.....
5.Consigne
Un chèque est demandé lors de l'abonnement pour les bouteilles consignées (0,50€
facturé par bouteille). Il sera encaissé en fin de saison uniquement si les bouteilles
n’ont pas été rapportées. Si toutes les bouteilles ont été rendues, le chèque sera
restitué à l'abonné.
Consignes pour la totalité de la saison :
0,5 € x _________ (nb de semaines – 1ère semaine) soit un total de _______ €
(chèque non encaissé, restitué en fin de saison si toutes les bouteilles ont été rendues)
Chèque - Banque : Numéro :
6. Conditions de paiement
Les paiements des bocaux se font dès souscription de l'abonnement, en espèces ou
par chèque à l'ordre de Frédérique Hamman ; plusieurs chèques peuvent être établis et
encaissés aux dates souhaitées par l'abonné, la totalité de l'abonnement devant être
acquittée au 31 mars 2011 au plus tard.
7. Rupture du contrat
Le contrat peut être rompu par l’abonné (contre remboursement) si une autre famille
peut le remplacer dans les mêmes conditions.
Le contrat peut être rompu par la productrice pour motif de non paiement.
8. Renouvellement du contrat
Au terme de cette période 6 mois, une nouvelle période d'abonnement sera proposée à
l' abonné.
9. Période de congés
L'abonné peut choisir deux semaines (dissociables) pendant lesquelles il ne souhaite
pas recevoir de bocal de soupe. Il s'engage à en informer Frédérique Hamman ou
l'équipe d'accueil des Sheds au plus tard 8 jours à l'avance.
10. Paniers non cherchés
Les bocaux non cherchés pour lesquels les producteurs auront été prévenus dans les
conditions citées à l'article 8 seront remboursés en fin de période d'abonnement.
Tous les bocaux réservés et payés d'avance mais non récupérés sans information
préalable sont perdus pour l'abonné et facturés.
11. Indisponibilité du producteur
En cas d’impossibilité majeure pour Frédérique Hamman de livrer, le trop perçu sera
restitué à l'abonné en fin de saison.
Date et signature
Frédérique Hamman : L’abonné :