LE PETIT TRAIN DE NOEL DE BEAUVAIS 2014 La Ville de Beauvais et Affipub, organisateurs du Marché de Noël feront circuler pendant les fééries de Noël, le petit train de Noël dans les rues de la ville. Celui-ci circulera gratuitement pour le plus grand plaisir des petits et des grands. Le petit train de Noël circulera : Dans tout le centre ville avec 7 stations d’arrêt du Samedi 20 décembre décembre 2014 inclus. au Mercredi 31 Les horaires de circulation sont les suivantes : - De 11H00 à 14H00 - De 15H00 à 19H00 Exceptionnellement, le train ne circulera pas le 25 décembre et terminera les journées du 24 et 31 décembre à 17h30. Une occasion unique de présenter votre activité en bénéficiant d’une visibilité originale, mobile et en centre-ville de Beauvais. Communiquez sur le train de Noël ! Formats des panneaux publicitaires disponibles : Espace type A : L 3 m x H 40 cm : 6 panneaux Espace type B : L 70 cm x H 50 cm : 18 panneaux Espace type C : L 1,5 m x H 40 cm : 2 panneaux Espace type D : L 1,2 m x h 40 cm : 1 panneau Tarifs, renseignements…contactez Affipub - [email protected] Cyril Lecomte au 07.86.25.74.30. ou Philippe Enjolras au 06.30.55.11.01 LE PETIT TRAIN DE NOEL DE BEAUVAIS 2014 Visualisation des panneaux espaces publicitaires Circuit du train de Noël – Centre ville Beauvais LE PETIT TRAIN DE NOEL DE BEAUVAIS 2014 Bon de commande Nom, raison sociale : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Code postal : ………………………………………………..… Ville : ………………………..………………………………………………….……………….. Téléphone : ………………………………….……… Fax : ………………………………………… E-mail : ………………….………..…………………… Code SIRET ou Registre des Métiers : ……………………………………………………………………………………………………………………….. Responsable du dossier : …………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse de facturation (si différente) : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. CASE A COCHER TYPES D’ESPACES NB L’ESPACE PRIX Tarif Unitaire H.T. NB x Tarif unitaire Espace type A : L 3 m x H 40 cm 1200,00 € Espace type B : L 70 cm x H 50 cm 800,00 € Espace type C : L 1,5 m x H 40 cm 800,00 € Espace type D : L 1,2 m x h 40 cm 800,00 € Côté complet du train 11 000,00 € Intégralité des espaces du train 20 000,00 € TOTAL H.T. du Samedi 20 décembre au Mercredi 31 décembre 2014 inclus. Horaires de circulation de 11H00 à 14H00 et de 15H00 à 19H00 Exceptionnellement, le train ne circulera pas le 25 décembre et terminera les journées du 24 et 31 décembre à 17h30. T.V.A. (20 %) TOTAL T.T.C. - Joindre un chèque correspondant à 30% du montant total TTC à l’ordre d’Affipub - Joindre un exemplaire des conditions générales de vente dument signée Signature et cachet obligatoires Fait à : ……………….………………………… le : …………………….………… Renvoyer l’entier dossier à l’adresse suivante : AFFIPUB – 56, rue d’Amiens – 60000 BEAUVAIS Annexe (à joindre signée avec le bon de commande) CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE D’ESPACES PUBLICITAIRES Article 1 : Objet Les présentes conditions de vente ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition par AFFIPUB, au profit d’un annonceur ou son mandataire, des espaces publicitaires décrits dans l’ordre d’affichage. Article 2 : Acceptation des conditions générales de vente La souscription d’un ordre d’affichage par un annonceur ou son mandataire, dûment désigné par lui et agissant pour son compte, implique sans réserve des présentes conditions générales de vente et des conditions tarifaires, ainsi que le respect de l’intégralité des lois, règlements et usages régissant la publicité. Article 3 : Intervention d’un affichage L’annonceur peut acheter son espace publicitaire directement auprès d’AFFIPUB ou passer par un mandataire dûment désigné par lui, en application des dispositions des articles 20 et suivants de la loi publicitaire. Article 4 : Formation du contrat 4.1 – Validation des ordres d’affichage L’annonceur est engagé à partir du moment où il a retourné à AFFIPUB l’ordre d’affichage daté, tamponné et signé. L’affichage publicitaire est alors réservé pour l’annonceur. Le contrat est réputé conclu à l’acceptation par AFFIPUB dudit ordre. Pour être valable l’ordre devra être accompagné d’un chèque d’acompte correspondant à 30% du montant TTC de l’ordre. AFFIPUB se réserve la possibilité de disposer de l’espace publicitaire stipulé dans l’ordre d’affichage tant que le contrat n’est pas considéré conclu. L’ordre d’affichage est personnel au client, et, à ce titre, ne peut en aucune manière être transféré ou cédé sous quelque forme que ce soit et quelque titre que ce soit, sous peine de résiliation immédiate et sans préavis. 4.2 – Refus d’ordre AFFIPUB se réserve le droit, si elle estime que le contenu et/ou l’emplacement de la publicité pourrait engager, à quelque titre que ce soit, sa responsabilité, ou si la publicité est contraire aux usages et principes suivis par AFFIPUB et/ou le support, de : – Refuser ou annuler toute publicité ou contrat, – Demander toute modification au client de la création objet de la publicité ou de lui en fournir une nouvelle dans les plus brefs délais qui lui seront précisés, – Retirer du support à tout moment, toute publicité en cours de diffusion, Le client autorise AFFIPUB à faire état dans ses documents publicitaires et commerciaux de l’existence du contrat, à citer et à reproduire en tout ou partie les affichages effectués en exécution du contrat, au titre de ses références commerciales. Article 5 : Facturation et conditions de paiement 5.1 – Facturation Les tarifs s’entendent hors TVA. Le paiement des factures par le client peut être effectué par chèque ou virement. L’original de la facture est envoyé au client, et, le cas échéant, un double est adressé à son mandataire chargé du contrôle de la facturation. AFFIPUB se réserve le droit de demander un acompte au client lors de la signature d’un ordre d’affichage, par chèque ou virement, et peut si les circonstances le justifient, et obligatoirement pour tout client pour lequel AFFIPUB a déjà enregistré des incidents de paiement, ou pour tout client dont le siège social est situé hors de France. Cet acompte ne sera pas inférieur à 30% du montant HT, TVA en sus. 5.2 – Exclusivité L’ordre d’affichage ne confère aucune exclusivité sous quelque forme que ce soit au client et/ou son mandataire. Article 6 : Exécution des ordres 6.1 – Date limite d’ordre Tout ordre doit respecter les dispositions de l’article 4.1 « validation des ordres d’affichage » ci-dessus, et parvenir à AFFIPUB au plus tard dix jours ouvrés avant la date prévue d’affichage de la publicité. 6.2 – Remise de la publicité Le client s’engage à fournir tout matériel relatif au contenu de la publicité et nécessaire à sa diffusion. Ledit matériel devra respecter les spécifications techniques exigées. Le contenu de la publicité doit être remis à AFFIPUB sous format électronique au plus tard dix jours avant la date prévue de l’affichage pour les formats électroniques (fichiers JPG ou PDF en qualité d’impression 300dpi) ; si la publicité est à réaliser fournir les fichiers séparément photos (JPEG, PDF) logos (PDF ou illustrator), textes (w.doc, docx, xl, xls, .odt). Article 7 : Annulation, résiliation et réclamation Les présentes conditions générales de vente prennent effet à compter de la signature de l’ordre d’affichage par l’annonceur ou le mandataire au sein de l’ordre d’insertion. AFFIPUB pourra annuler un ordre d’insertion par lettre recommandée avec accusé de réception à tout moment en cas de manquement par l’annonceur ou de son mandataire à ses obligations, et ce, après mise en demeure qui lui sera adressée par lettre recommandée avec avis de réception, demeurée sans effet pendant sept jours. 7.1 – Annulation Toute annulation ou report d’ordre doit impérativement être adressé à AFFIPUB par lettre recommandée avec accusé de réception au moins trente jours avant la diffusion de l’affichage prévu. Dans l’hypothèse ou l’annulation intervient à moins de vingt et un jours de la date prévue de parution stipulée dans l’ordre d’affichage, le client est redevable de pénalités dans les conditions formulées ci-après : – De trente jours à cinq jours avant la date de parution prévue dans l’ordre d’affichage, AFFIPUB facturera au client, au titre d’indemnité, un montant égal à 70 % du montant dudit ordre. – Moins de cinq jours avant la date de parution dans l’ordre d’affichage, AFFIPUB facturera à titre d’indemnité 90 % du montant dudit ordre d’affichage. – Dans le cas où l’annulation porte sur la diffusion d’une publicité en cours de diffusion le client restera redevable de la totalité (100 %) de la somme facturée au titre de l’ordre d’affichage. 7.2 – Résiliation En cas de non-respect par le client des conditions de paiement, AFFIPUB se réserve le droit de résilier immédiatement tout contrat, et ce, sans que le client soit en droit de prétendre à une indemnité de quelque nature que ce soit à ce titre. Le client reste redevable de l’intégralité des sommes dues à AFFIPUB au titre du contrat. 7.3 – Réclamation Le client dispose d’un délai de sept jours à compter du début de la parution de la publicité sur le support pour effectuer une réclamation auprès d’AFFIPUB, par lettre recommandée avec accusé de réception. Passé ce délai, la parution est réputée conforme et satisfaisante. Article 8 : Conditions générales applicables Les conditions commerciales et conditions générales de vente applicables à une ou plusieurs publicités sont celles en vigueur au moment de la parution de la publicité. AFFIPUB se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente et ses conditions commerciales. Toute modification est communiquée trente jours avant sa date d’entrée en vigueur au client. Article 9 : nullité Si une ou plusieurs des présentes conditions générales de vente étaient tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une règle de droit ou à la suite d’une décision de justice devenue définitive, elles seraient réputées non écrites sans entraîner pour autant la nullité des présentes conditions générales de vente dans leur entier ni altérer la validité des autres stipulations. Article 10 : Élection de domicile Pour l’exécution des présentes conditions générales de vente, chaque partie élit domicile en son siège social. Article 11 : Loi applicable et attribution de compétence Les présentes conditions générales, leur application et leurs suites, sont soumises au droit français, et le Tribunal compétent sera celui de Beauvais. Fait à : ……………….………………………… le : …………………….………………………… Signature de l’annonceur et cachet obligatoires