le petit train de noel de beauvais 2014

LE PETIT TRAIN DE NOEL DE BEAUVAIS 2014
La Ville de Beauvais et Affipub, organisateurs du Marché de Noël feront circuler pendant les fééries de Noël, le petit
train de Noël dans les rues de la ville. Celui-ci circulera gratuitement pour le plus grand plaisir des petits et des
grands.
Le petit train de Noël circulera :
Dans tout le centre ville avec 7 stations d’arrêt
du Samedi 20 décembre au Mercredi 31
décembre 2014 inclus.
Les horaires de circulation sont les suivantes :
- De 11H00 à 14H00
- De 15H00 à 19H00
Exceptionnellement, le train ne circulera pas le 25
décembre et terminera les journées du 24 et 31
décembre à 17h30.
Une occasion unique de présenter votre activité en bénéficiant
d’une visibilité originale, mobile et en centre-ville de Beauvais.
Communiquez sur le train de Noël !
Formats des panneaux publicitaires disponibles :
Espace type A : L 3 m x H 40 cm : 6 panneaux
Espace type B : L 70 cm x H 50 cm : 18 panneaux
Espace type C : L 1,5 m x H 40 cm : 2 panneaux
Espace type D : L 1,2 m x h 40 cm : 1 panneau
Tarifs, renseignements…contactez Affipub - [e-mail]
Cyril Lecomte au 07.86.25.74.30. ou Philippe Enjolras au 06.30.55.11.01

LE PETIT TRAIN DE NOEL DE BEAUVAIS 2014
Visualisation des panneaux espaces publicitaires
Circuit du train de Noël – Centre ville Beauvais

LE PETIT TRAIN DE NOEL
DE BEAUVAIS 2014
Bon de commande
Nom, raison sociale : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Code postal : ………………………………………………..… Ville : ………………………..………………………………………………….………………..
Téléphone : ………………………………….……… Fax : ………………………………………… E-mail : ………………….………..……………………
Code SIRET ou Registre des Métiers : ………………………………………………………………………………………………………………………..
Responsable du dossier : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………
Adresse de facturation (si différente) :
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
CASE A
COCHER
TYPES D’ESPACES
NB
L’ESPACE
Tarif Unitaire H.T.
PRIX
NB x Tarif unitaire
Espace type A : L 3 m x H 40 cm
1200,00 €
Espace type B : L 70 cm x H 50 cm
800,00 €
Espace type C : L 1,5 m x H 40 cm
800,00 €
Espace type D : L 1,2 m x h 40 cm
800,00 €
Côté complet du train
11 000,00 €
Intégralité des espaces du train
20 000,00 €
du Samedi 20 décembre au Mercredi 31 décembre 2014 inclus.
Horaires de circulation de 11H00 à 14H00 et de 15H00 à 19H00
Exceptionnellement, le train ne circulera pas le 25 décembre et terminera les journées
du 24 et 31 décembre à 17h30.
TOTAL H.T.
T.V.A. (20 %)
TOTAL T.T.C.
- Joindre un chèque correspondant à 30% du montant total TTC à l’ordre d’Affipub
- Joindre un exemplaire des conditions générales de vente dument signée
Fait à : ……………….…………………………
le : …………………….…………
Signature et cachet obligatoires
Renvoyer l’entier dossier à l’adresse suivante :
AFFIPUB – 56, rue d’Amiens – 60000 BEAUVAIS

Annexe (à joindre signée avec le bon de commande)
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE D’ESPACES PUBLICITAIRES
Article 1 : Objet
Les présentes conditions de vente ont pour objet de définir les conditions de
mise à disposition par AFFIPUB, au profit d’un annonceur ou son mandataire,
des espaces publicitaires décrits dans l’ordre d’affichage.
Article 2 : Acceptation des conditions générales de vente
La souscription d’un ordre d’affichage par un annonceur ou son mandataire,
dûment désigné par lui et agissant pour son compte, implique sans réserve
des présentes conditions générales de vente et des conditions tarifaires, ainsi
que le respect de l’intégralité des lois, règlements et usages régissant la
publicité.
Article 3 : Intervention d’un affichage
L’annonceur peut acheter son espace publicitaire directement auprès
d’AFFIPUB ou passer par un mandataire dûment désigné par lui, en
application des dispositions des articles 20 et suivants de la loi publicitaire.
Article 4 : Formation du contrat
4.1 – Validation des ordres d’affichage
L’annonceur est engagé à partir du moment où il a retourné à AFFIPUB l’ordre
d’affichage daté, tamponné et signé. L’affichage publicitaire est alors réservé
pour l’annonceur. Le contrat est réputé conclu à l’acceptation par AFFIPUB
dudit ordre. Pour être valable l’ordre devra être accompagné d’un chèque
d’acompte correspondant à 30% du montant TTC de l’ordre.
AFFIPUB se réserve la possibilité de disposer de l’espace publicitaire stipulé
dans l’ordre d’affichage tant que le contrat n’est pas considéré conclu.
L’ordre d’affichage est personnel au client, et, à ce titre, ne peut en aucune
manière être transféré ou cédé sous quelque forme que ce soit et quelque titre
que ce soit, sous peine de résiliation immédiate et sans préavis.
4.2 – Refus d’ordre
AFFIPUB se réserve le droit, si elle estime que le contenu et/ou l’emplacement
de la publicité pourrait engager, à quelque titre que ce soit, sa responsabilité,
ou si la publicité est contraire aux usages et principes suivis par AFFIPUB
et/ou le support, de :
– Refuser ou annuler toute publicité ou contrat,
– Demander toute modification au client de la création objet de la publicité
ou de lui en fournir une nouvelle dans les plus brefs délais qui lui seront
précisés,
– Retirer du support à tout moment, toute publicité en cours de diffusion,
Le client autorise AFFIPUB à faire état dans ses documents publicitaires et
commerciaux de l’existence du contrat, à citer et à reproduire en tout ou partie
les affichages effectués en exécution du contrat, au titre de ses références
commerciales.
Article 5 : Facturation et conditions de paiement
5.1 – Facturation
Les tarifs s’entendent hors TVA. Le paiement des factures par le client peut
être effectué par chèque ou virement.
L’original de la facture est envoyé au client, et, le cas échéant, un double est
adressé à son mandataire chargé du contrôle de la facturation.
AFFIPUB se réserve le droit de demander un acompte au client lors de la
signature d’un ordre d’affichage, par chèque ou virement, et peut si les
circonstances le justifient, et obligatoirement pour tout client pour lequel
AFFIPUB a déjà enregistré des incidents de paiement, ou pour tout client dont
le siège social est situé hors de France.
Cet acompte ne sera pas inférieur à 30% du montant HT, TVA en sus.
5.2 – Exclusivité
L’ordre d’affichage ne confère aucune exclusivité sous quelque forme que ce
soit au client et/ou son mandataire.
Article 6 : Exécution des ordres
6.1 – Date limite d’ordre
Tout ordre doit respecter les dispositions de l’article 4.1 « validation des ordres
d’affichage » ci-dessus, et parvenir à AFFIPUB au plus tard dix jours ouvrés
avant la date prévue d’affichage de la publicité.
6.2 – Remise de la publicité
Le client s’engage à fournir tout matériel relatif au contenu de la publicité et
nécessaire à sa diffusion. Ledit matériel devra respecter les spécifications
techniques exigées.
Le contenu de la publicité doit être remis à AFFIPUB sous format électronique
au plus tard dix jours avant la date prévue de l’affichage pour les formats
électroniques (fichiers JPG ou PDF en qualité d’impression 300dpi) ; si la
publicité est à réaliser fournir les fichiers séparément photos (JPEG, PDF)
logos (PDF ou illustrator), textes (w.doc, docx, xl, xls, .odt).
Article 7 : Annulation, résiliation et réclamation
Les présentes conditions générales de vente prennent effet à compter de la
signature de l’ordre d’affichage par l’annonceur ou le mandataire au sein de
l’ordre d’insertion. AFFIPUB pourra annuler un ordre d’insertion par lettre
recommandée avec accusé de réception à tout moment en cas de
manquement par l’annonceur ou de son mandataire à ses obligations, et ce,
après mise en demeure qui lui sera adressée par lettre recommandée avec
avis de réception, demeurée sans effet pendant sept jours.
7.1 – Annulation
Toute annulation ou report d’ordre doit impérativement être adressé à
AFFIPUB par lettre recommandée avec accusé de réception au moins trente
jours avant la diffusion de l’affichage prévu.
Dans l’hypothèse ou l’annulation intervient à moins de vingt et un jours de la
date prévue de parution stipulée dans l’ordre d’affichage, le client est
redevable de pénalités dans les conditions formulées ci-après :
– De trente jours à cinq jours avant la date de parution prévue dans l’ordre
d’affichage, AFFIPUB facturera au client, au titre d’indemnité, un montant
égal à 70 % du montant dudit ordre.
– Moins de cinq jours avant la date de parution dans l’ordre d’affichage,
AFFIPUB facturera à titre d’indemnité 90 % du montant dudit ordre
d’affichage.
– Dans le cas où l’annulation porte sur la diffusion d’une publicité en cours
de diffusion le client restera redevable de la totalité (100 %) de la somme
facturée au titre de l’ordre d’affichage.
7.2 – Résiliation
En cas de non-respect par le client des conditions de paiement, AFFIPUB se
réserve le droit de résilier immédiatement tout contrat, et ce, sans que le client
soit en droit de prétendre à une indemnité de quelque nature que ce soit à ce
titre. Le client reste redevable de l’intégralité des sommes dues à AFFIPUB au
titre du contrat.
7.3 – Réclamation
Le client dispose d’un délai de sept jours à compter du début de la parution de
la publicité sur le support pour effectuer une réclamation auprès d’AFFIPUB,
par lettre recommandée avec accusé de réception. Passé ce délai, la parution
est réputée conforme et satisfaisante.
Article 8 : Conditions générales applicables
Les conditions commerciales et conditions générales de vente applicables à
une ou plusieurs publicités sont celles en vigueur au moment de la parution de
la publicité.
AFFIPUB se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de
vente et ses conditions commerciales. Toute modification est communiquée
trente jours avant sa date d’entrée en vigueur au client.
Article 9 : nullité
Si une ou plusieurs des présentes conditions générales de vente étaient
tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une règle de droit
ou à la suite d’une décision de justice devenue définitive, elles seraient
réputées non écrites sans entraîner pour autant la nullité des présentes
conditions générales de vente dans leur entier ni altérer la validité des autres
stipulations.
Article 10 : Élection de domicile
Pour l’exécution des présentes conditions générales de vente, chaque partie
élit domicile en son siège social.
Article 11 : Loi applicable et attribution de compétence
Les présentes conditions générales, leur application et leurs suites, sont
soumises au droit français, et le Tribunal compétent sera celui de Beauvais.
Fait à : ……………….…………………………
le : …………………….…………………………
Signature de l’annonceur et cachet obligatoires