volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 06/45 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
10 novembre 2006
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 06/45 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
BOPI 06/45 - VOL. II
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
BOPI 06/45 - VOL. II
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
Mél.: [email protected]
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
Mél.: [email protected]
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
Mél.: [email protected]
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
Mél.: [email protected]
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
Mél.: [email protected]
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
Mél.: [email protected]
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
Mél.: [email protected]
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
Mél.: [email protected]
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
Mél.: [email protected]
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
BOPI 06/45 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 8e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Classe 2 :
Classe 3 :
Classe 4 :
Classe 5 :
Classe 6 :
Classe 7 :
VI
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe 8 :
Classe 9 :
Classe 10 :
Classe 11 :
Classe 12 :
Classe 13 :
Classe 14 :
Classe 15 :
Classe 16 :
Classe 17 :
Classe 18 :
Classe 19 :
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe 20 :
Classe 21 :
Classe 22 :
Classe 23 :
Classe 24 :
Classe 25 :
Classe 26 :
Classe 27 :
Classe 28 :
Classe 29 :
Classe 30 :
Classe 31 :
Classe 32 :
Classe 33 :
Classe 34 :
VII
VIII
BOPI 06/45 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 :
Classe 36 :
Classe 37 :
Classe 38 :
Classe 39 :
Classe 40 :
Classe 41 :
Classe 42 :
Classe 43 :
Classe 44 :
Classe 45 :
1
BOPI 06/45 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 06/45
10 novembre 2006
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
117
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
121
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
125
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
147
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
215
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
217
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
221
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
229
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
239
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 06/45 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉ
LIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 06/45 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
36
06 3 432 542
06-27 NL
29, 30, 31
02-10 NL
16, 35, 38, 41
06 3 432 543
06-27 NL
29, 30, 31
04 3 328 011
05-02 NL
33
06 3 432 544
06-27 NL
29, 30, 31
05 3 345 087
05-15 NL
5
06 3 432 570
06-27 NL
29, 30, 31, 32, 33, 41, 43
06-28 NL
9, 35, 38, 41
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
00 3 033 252
00-28 NL
02 3 145 161
Classes des produits et services
Classes des produits et services
05 3 384 141
05-45 NL
12, 35, 36, 39, 41, 42, 43, 45
06 3 432 679
05 3 390 795
05-50 NL
18, 25
06 3 432 682
06-28 NL
9, 16, 28, 41
05 3 394 877
06-01 NL
9
06 3 432 683
06-28 NL
16, 28, 35, 41
05 3 398 927
06-04 NL
38, 41, 42
06 3 432 684
06-28 NL
16, 28, 35, 41
06 3 415 537
06-15 NL
35
06 3 432 685
06-28 NL
33
06-28 NL
3, 14
06 3 417 404
06-17 NL
16, 35, 39, 41
06 3 432 686
06 3 418 005
06-17 NL
12, 38, 39
06 3 432 687
06-28 NL
5, 10, 44
06 3 420 930
06-19 NL
25, 35, 43
06 3 432 688
06-28 NL
3, 14, 25
06 3 423 833
06-21 NL
29
06 3 432 690
06-28 NL
5, 10, 44
06 3 425 022
06-22 NL
16
06 3 432 692
06-28 NL
33
06-28 NL
3, 21, 24
06 3 425 046
06-22 NL
15, 35, 41
06 3 432 694
06 3 427 611
06-24 NL
19, 20, 28, 37, 42
06 3 432 696
06-28 NL
33
06 3 427 698
06-24 NL
9, 35, 41
06 3 432 698
06-28 NL
35, 38, 41, 42
06 3 427 741
06-24 NL
35
06 3 432 699
06-28 NL
33
06-28 NL
28
06 3 427 878
06-24 NL
35, 38, 41
06 3 432 700
06 3 427 937
06-24 NL
35, 38, 41
06 3 432 702
06-28 NL
33
06 3 428 004
06-24 NL
35, 41
06 3 432 703
06-28 NL
9, 16, 28, 35, 38, 39, 41
06 3 428 850
06-25 NL
28, 35, 41
06 3 432 706
06-28 NL
3
06 3 429 079
06-25 NL
6, 20, 39, 45
06 3 432 707
06-28 NL
7
06-28 NL
25
06 3 431 498
06-27 NL
16, 35, 41, 42
06 3 432 709
06 3 432 209
06-27 NL
13, 28, 41
06 3 432 710
06-28 NL
25
06 3 432 215
06-27 NL
37
06 3 432 711
06-28 NL
6, 19, 20
06 3 432 333
06-27 NL
35, 38, 41, 42
06 3 432 713
06-28 NL
25
06 3 432 416
06-27 NL
43
06 3 432 714
06-28 NL
33
06-28 NL
3, 9, 44
06-28 NL
12, 35, 39
06 3 432 467
06-27 NL
16, 31, 35, 42
06 3 432 715
06 3 432 497
06-27 NL
16, 31, 41
06 3 432 716
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
06 3 432 718
06-28 NL
06 3 432 719
06 3 432 720
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
3
06 3 432 795
06-28 NL
37
06-28 NL
3, 18, 25
06 3 432 796
06-28 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41, 42
06-28 NL
38, 41
06 3 432 797
06-28 NL
12, 37, 39
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 432 721
06-28 NL
33
06 3 432 798
06-28 NL
28, 35, 41
06 3 432 725
06-28 NL
16, 25, 35
06 3 432 801
06-28 NL
33
06 3 432 729
06-28 NL
35, 38, 41
06 3 432 802
06-28 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41, 42
06 3 432 733
06-28 NL
38, 41, 42
06 3 432 803
06-28 NL
41, 44
06 3 432 734
06-28 NL
16, 35, 38, 41
06 3 432 804
06-28 NL
35, 38, 41
06 3 432 735
06-28 NL
18, 25, 41, 44
06 3 432 805
06-28 NL
24, 40, 42
06 3 432 737
06-28 NL
9
06 3 432 806
06-28 NL
42
06 3 432 738
06-28 NL
9
06 3 432 808
06-28 NL
3, 5, 10
06 3 432 740
06-28 NL
16, 35, 41
06 3 432 809
06-28 NL
3, 10, 44
06 3 432 741
06-28 NL
30
06 3 432 810
06-28 NL
16, 35, 38, 41
06 3 432 745
06-28 NL
16, 35, 41
06 3 432 811
06-28 NL
41, 42
06 3 432 746
06-28 NL
25, 28, 39, 41
06 3 432 812
06-28 NL
3, 10, 44
06 3 432 748
06-28 NL
35, 41, 42
06 3 432 816
06-28 NL
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BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
N° National
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1è
re publication
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Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
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06-28 NL
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12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
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06-28 NL
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06 3 433 339
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
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17
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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Référence BOPI
1è
re publication
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
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Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
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06-28 NL
37, 42
06 3 433 597
06-28 NL
36
06 3 433 523
06-28 NL
33
06 3 433 598
06-28 NL
3, 5, 8, 9, 16, 21, 25, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 38, 41, 43
06 3 433 525
06-28 NL
29
06 3 433 599
06-28 NL
36
06 3 433 528
06-28 NL
33
06 3 433 600
06-28 NL
32
06 3 433 534
06-28 NL
9, 12, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 433 601
06-28 NL
36
06 3 433 535
06-28 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
06 3 433 602
06-28 NL
4, 9, 16, 36
06 3 433 536
06-28 NL
5
06 3 433 605
06-28 NL
3
06 3 433 606
06-28 NL
3
06 3 433 613
06-28 NL
5, 10, 14
06 3 433 614
06-28 NL
20
06 3 433 538
06-28 NL
5, 35
06 3 433 543
06-28 NL
22, 24, 25
06 3 433 547
06-28 NL
31
06 3 433 549
06-28 NL
35, 36, 37, 41, 42
06 3 433 552
06-28 NL
29
06 3 433 554
06-28 NL
16, 17, 22
06 3 433 555
06-28 NL
25
06 3 433 556
06-28 NL
16, 17, 22
06 3 433 558
06-28 NL
35, 36, 38
06 3 433 559
06-28 NL
35, 38, 42
06 3 433 615
06-28 NL
6, 19
06 3 433 617
06-28 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
06 3 433 618
06-28 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
06 3 433 619
06-28 NL
7
06 3 433 620
06-28 NL
41, 43
06 3 433 621
06-28 NL
12
06 3 433 622
06-28 NL
9, 16, 35
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
06 3 433 623
06-28 NL
06 3 433 624
06 3 433 625
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
30, 43
06 3 433 696
06-28 NL
16, 34, 41
06-28 NL
16, 35, 41
06 3 433 697
06-28 NL
25
06-28 NL
9, 16, 35, 36, 38, 42
06 3 433 699
06-28 NL
31
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 433 627
06-28 NL
9, 16, 35, 38, 39, 41, 43
06 3 433 701
06-28 NL
31
06 3 433 628
06-28 NL
9, 16, 35, 38, 39, 41, 43
06 3 433 702
06-28 NL
31
06 3 433 629
06-28 NL
35, 36, 38, 41, 42
06 3 433 703
06-28 NL
31
06 3 433 630
06-28 NL
9
06 3 433 707
06-28 NL
9, 12, 37, 41, 42
06 3 433 632
06-28 NL
39
06 3 433 708
06-28 NL
3
06 3 433 633
06-28 NL
16, 28, 41
06 3 433 709
06-28 NL
36, 38
06 3 433 634
06-28 NL
41, 42
06 3 433 710
06-28 NL
43
06 3 433 637
06-28 NL
2, 3
06 3 433 711
06-28 NL
36
06 3 433 639
06-28 NL
2, 3
06 3 433 714
06-28 NL
36, 38
06 3 433 640
06-28 NL
2, 3
06 3 433 716
06-28 NL
16, 25, 35, 41
06 3 433 642
06-28 NL
1, 9, 45
06 3 433 718
06-28 NL
3, 25, 41
06 3 433 643
06-28 NL
9, 35, 38
06 3 433 720
06-28 NL
9, 14, 25
06 3 433 644
06-28 NL
16, 28, 35, 41
06 3 433 721
06-28 NL
41
06 3 433 645
06-28 NL
1
06 3 433 723
06-28 NL
18, 25, 35
06 3 433 648
06-28 NL
9, 35, 38, 42
06 3 433 726
06-28 NL
9, 38, 41
06 3 433 650
06-28 NL
2, 37
06 3 433 729
06-28 NL
9, 35, 37, 38, 41, 42
06 3 433 651
06-28 NL
36, 37, 44
06 3 433 730
06-28 NL
3
06 3 433 652
06-28 NL
35, 36, 42
06 3 433 731
06-28 NL
12, 25, 35, 39, 41
06 3 433 653
06-28 NL
35, 41, 43
06 3 433 734
06-28 NL
16, 35, 38
06 3 433 655
06-28 NL
9, 35, 41
06 3 433 736
06-28 NL
29, 30, 32, 43
06 3 433 656
06-28 NL
9, 25, 35, 41
06 3 433 737
06-28 NL
9, 16, 38
06 3 433 657
06-28 NL
16, 41
06 3 433 738
06-28 NL
38, 41, 42
06 3 433 658
06-28 NL
25
06 3 433 740
06-28 NL
9, 38, 42, 45
06 3 433 661
06-28 NL
35, 36, 42
06 3 433 741
06-28 NL
16, 28, 35, 41
06 3 433 663
06-28 NL
35, 36, 42
06 3 433 742
06-28 NL
9, 16, 38, 41
06 3 433 666
06-28 NL
17, 19, 22
06 3 433 743
06-28 NL
9, 16, 38, 41
06 3 433 668
06-28 NL
35, 41, 45
06 3 433 744
06-28 NL
25
06 3 433 671
06-28 NL
29, 30, 43
06 3 433 750
06-28 NL
9, 14, 16, 25, 28, 35, 38, 41
06 3 433 672
06-28 NL
29, 30, 43
06 3 433 757
06-28 NL
9, 16, 35, 41
06 3 433 674
06-28 NL
9
06 3 433 758
06-28 NL
35, 36, 41, 42
06 3 433 679
06-28 NL
16, 35, 36
06 3 433 759
06-28 NL
14, 18, 20, 25
06 3 433 681
06-28 NL
16, 35, 38
06 3 433 761
06-28 NL
35, 38, 41
06 3 433 683
06-28 NL
16, 25, 41
06 3 433 762
06-28 NL
14, 18, 25
06 3 433 684
06-28 NL
16, 25, 41
06 3 433 763
06-28 NL
16
06 3 433 686
06-28 NL
35, 38, 43
06 3 433 764
06-28 NL
3, 5, 29, 32
06 3 433 687
06-28 NL
9, 35, 38, 41
06 3 433 765
06-28 NL
3, 9, 15, 16, 25, 28, 32, 33, 35,
38, 41, 42
06 3 433 688
06-28 NL
9, 35
06 3 433 766
06-28 NL
18, 25
06 3 433 691
06-28 NL
5, 11, 35, 37, 40
06 3 433 767
06-28 NL
3, 5, 29, 32
06 3 433 692
06-28 NL
35, 36
06 3 433 773
06-28 NL
9, 16, 41
06 3 433 694
06-28 NL
11
06 3 433 775
06-28 NL
35, 39, 41
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
06 3 433 790
06-28 NL
44
06 3 433 868
06-28 NL
30
06 3 433 791
06-28 NL
16, 25, 28, 38, 41
06 3 433 869
06-28 NL
30
06 3 433 794
06-28 NL
36
06 3 433 870
06-28 NL
9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 433 795
06-28 NL
22, 28
06 3 433 871
06-28 NL
35, 38, 42
06 3 433 796
06-28 NL
14
06 3 433 872
06-28 NL
30
06 3 433 797
06-28 NL
21, 30, 43
06 3 433 873
06-28 NL
9, 35, 36, 38, 41, 42
06 3 433 798
06-28 NL
35, 36, 42
04 3 433 874
06-28 NL
9, 16, 38, 41
06 3 433 875
06-28 NL
25, 35, 41, 45
06 3 433 803
06-28 NL
30, 39, 41
06 3 433 808
06-28 NL
9, 35, 41, 42
06 3 433 809
06-28 NL
35, 41
06 3 433 810
06-28 NL
35, 36, 41
06 3 433 812
06-28 NL
35, 41, 42
06 3 433 815
06-28 NL
3, 14, 18, 21
06 3 433 817
06-28 NL
36, 38, 42
06 3 433 818
06-28 NL
3, 9, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 20,
21, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32,
33, 35, 36, 38, 41, 44
06 3 433 819
06-28 NL
35, 36
06 3 433 822
06-28 NL
35, 38
06 3 433 830
06-28 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41
06 3 433 831
06-28 NL
25
06 3 433 832
06-28 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41
06 3 433 833
06-28 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41
06 3 433 835
06-28 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41
06 3 433 837
06-28 NL
35, 36, 39, 41, 43
06 3 433 838
06-28 NL
30
06 3 433 839
06-28 NL
30
06 3 433 840
06-28 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 433 841
06-28 NL
30
06 3 433 842
06-28 NL
30
06 3 433 844
06-28 NL
41, 42
06 3 433 845
06-28 NL
30
06 3 433 847
06-28 NL
7
06 3 433 848
06-28 NL
36, 38, 39
06 3 433 851
06-28 NL
16, 38, 41
06 3 433 852
06-28 NL
35, 38, 42
06 3 433 853
06-28 NL
9
06 3 433 854
06-28 NL
35, 38, 41, 42
06 3 433 855
06-28 NL
9, 38, 41, 42
06 3 433 858
06-28 NL
9, 16, 35, 36, 41
06 3 433 860
06-28 NL
33
06 3 433 863
06-28 NL
1, 3, 4, 5, 11, 16, 31, 40, 44
06 3 433 864
06-28 NL
6, 19, 36
06 3 433 866
06-28 NL
16, 25, 35
15
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 00 3 056 962
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2000
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BUSINESS VILLAGE, Société Par Actions Simplifiée, 5,
Avenue Kléber, 75016 PARIS, N° SIREN : 418 502 258.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAMARK, 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Transmission électronique de données, d’images, de documents
par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous autres
systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau
Internet ; services de communication par réseaux informatiques ;
agences de presse et d’informations ; services de transmission
d’information par voie télématique et de vidéocommunication,
transmission de données informatiques, communication
radiophonique, télégraphique ou téléphonique, transmission
d’informations par téléscripteurs, service
de liaisons
téléphoniques, services de liaisons par voie télématiques,
radiophoniques, télévisées, transmission de messages,
transmission de données informatiques, de nouvelles ; services
de messagerie électronique, transmission de télégrammes.
Service de télécommunications, de messagerie électronique pour
service en ligne, services de courrier électronique.
Classe N° 42 : Restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté ; services
vétérinaires et d’agriculture ; services juridiques ; recherche
scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences
matrimoniales. Pompes funèbres ; travaux d’ingénieurs,
consultations professionnelles et établissement de plans sans
rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour
la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires.
Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de
literie, d’appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données. Services de
reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux
d’expositions. Location de logiciel, réalisation et location de
système informatique ; programmations électroniques ; location
d’appareils
et
d’installations
de
télécommunication,
d’installations électroniques et de traitement de données ;
services d’ingénierie, services de gérance informatique, services
d’aide à l’exploitation et à la supervision des réseaux
informatiques ; services d’assistance technique dans le domaine
informatique et des télécommunications ; programmation pour
ordinateurs, location d’ordinateurs, conception (élaboration) de
programmes pour le traitement de données et de textes
d’entreprises, duplication de programmes d’ordinateurs ;
consultations techniques et recherches dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique ; organisation,
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; études de tous travaux informatiques,
conception de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunications ; services de conseils et d’étude dans le
domaine de l’analyse et la programmation de l’exploitation des
ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de
l’exploitation et de la maintenance de matériels informatiques,
services d’imprimerie.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 00/46 NL
N° National : 01 3 139 096
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2001
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur GONZALES DE LINARES Jean-Yves, 65 rue du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseil en Propriété Industrielle,
46 rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et/ou des images, photographiques,
cinématographiques et d’enseignement ; supports électroniques,
optiques, magnétiques d’informations et/ou de données (textes,
sons, images fixes ou animées) quelqu’en soit le mode
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou
de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques
acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo
disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques
compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; programmes
d’ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels
quel qu’en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour
le traitement et la consultation de l’information et de données ;
ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livre
électronique, agenda électronique ; périphériques d’ordinateur.
Classe N° 38 : Agences d’informations (nouvelles) ; agences de
presse ;
Classe N° 41 : Emissions radiophoniques, télévisées et
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; Divertissements télévisés ; production et
montage de programmes de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 02/05 NL
N° National : 02 3 143 853
Dépôt du : 21 JANVIER 2002
à : I.N.P.I. PARIS
CRITERIUM, S.A., 51.55 RUE HOCHE, 94200 IVRY SUR SEINE,
N° SIREN : 334 982 139.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-PIERRE FICHET, CRITERIUM, 51.55 RUE HOCHE, 94200
IVRY SUR SEINE.
Classe N° 5 : Matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides ; herbicides.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses.
Classe N° 42 : Services juridiques ; recherche scientifique et
industrielle ; Travaux d’ingénieurs. Travaux du génie (pas pour la
construction). Prospection. Essais de matériaux. Location
d’appareils distributeurs.
Classes de produits ou services : 5, 32, 42.
BOPI de publication antérieure : 02/101 NL
N° National : 02 3 176 896
Dépôt du : 26 JUILLET 2002
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Département du Bas-Rhin, Collectivité Locale, Hôtel du
Département, Place du Quartier Blanc, 67964 STRASBOURG
CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Roger MAUBERT, Directeur Général des Services du
Département du Bas-Rhin, Place du Quartier Blanc, 67964
STRASBOURG CEDEX 9.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; appareils d’enseignement
BOPI 06/45 - VOL. II
audiovisuel ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, tels que les appareils de saisie, de stockage, de
conversion, de traitement et transmission des données, d’images
et d’informations ; périphériques et imprimantes d’ordinateurs ;
progiciels et logiciels d’ordinateurs enregistrés ; disques
acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms, cassettes
audio et cassettes vidéo, disquettes ; films (pellicules)
impressionés, bande magnétique, impressionnées ; appareils de
jeux électroniques, informatiques, sur ordinateur conçus pour
être utilisés avec un récepteur de télévision et jeux
correspondants ; jeux électroniques interactifs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, stylos et calepins ;
livres, guides d’orientation, lexiques, revues, journaux, albums,
dessins, motifs de décoration à savoir : images, modèles de
dessins, portraits, photographies, magazines, brochures,
manuels, fiches techniques et ouvrage d’enseignement et de
formation ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier d’emballage ; cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques, tubes en carton, papier pour
appareils enregistreurs ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, jeux
électroniques et appareils de jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des
sucreries).
Classe N° 35 : Publicité ; publicité radiophonique, télévisée ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion et distribution
d’échantillons d’articles promotionnels ; diffusion de matériel
publicitaire, de tracts, prospectus, imprimés ; services
d’abonnement à des journaux ; mise à jour de documentation
publicitaire ; organisations d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; location de matériel publicitaire. Publicité et affaires
à savoir : aides aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, notamment : services de
recherches techniques en matières de créativité, d’innovation
technique et scientifique, service de recherche de personnel,
recrutement de personnels, informations et renseignements
d’ordre commercial, sur les marchés de l’audiovisuel, de
l’informatique, de l’instrumentation, service de documentation
publicitaire et promotionnelle en particulier sur lesdits marchés et
en matière de développements des sociétés.
Classe
N°
38
:
Télécommunications
multimédias,
télécommunications par terminaux d’ordinateurs, par câbles, par
satellites, par voie électronique, numérique, hertzienne,
téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ;
transmission, diffusion, visualisation de données, de signaux, de
sons, de messages et d’images, assistées ou non d’ordinateur,
par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par
câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de
communications,
notamment
pour
les
réseaux
de
communications, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet et Extranet) ou à accès privé (de type
Intranet), y compris services d’échanges d’informations par
réseau mondial, agences d’information (nouvelles). Emissions
radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; conseils
en
communications
téléphoniques,
télégraphiques,
radiophoniques, télévisées, en matière de communications par
réseau de fibres optiques, en matière de transmission
d’informations y compris de données par le réseau de
communication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; organisation et conduite d’expositions, de
conférences, de congrès, de colloques, de séminaires,
d’animations, de spectacles, de stages et d’ateliers à but culturel,
scientifique ou éducatif et d’ateliers, informations en matière
d’enseignement notamment dans les musées ; conception,
réalisation, production et location de films cinématographiques et
de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissements
radiophoniques et télévisés ; organisation de concours ;
publication, présentation et prêts de livres, de cassettes, de films,
de disques et de disquettes ; divertissement ; édition et promotion
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de produits audiovisuels, multimédia et d’œuvres musicales
(graphiques
sonores) ;
parcs
d’amusement,
services
d’amusement et récréation, centres de divertissement,
notamment pour la muséologie. Location de temps d’accès à un
centre serveur de base de données ; programmation pour
ordinateurs ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels et
de bases de données ; location de logiciels informatiques ;
consultations dans le secteur de l’informatique et des
multimédias ; consultations professionnelles (sans rapport avec
la conduite des affaires) ; conseils en matière de formation, de
documentation et d’orientation professionnelle ; gestion
administrative
de
lieux
d’expositions ;
reportages
photographiques ; services de reporters ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception et mise à jour) de logiciels (location de logiciels
informatiques). Programmation pour ordinateur. Création et
entretien de site Web pour des tiers. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (site Web). Décoration
intérieure. Services de dessinateurs pour emballages.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 02/36 NL
N° National : 02 3 176 900
Dépôt du : 26 JUILLET 2002
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Département du Bas-Rhin, Collectivité Locale, Hôtel du
Département, Place du Quartier Blanc, 67964 STRASBOURG
CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Roger MAUBERT, Directeur Général des Services du
Département du Bas-Rhin, Place du Quartier Blanc, 67964
STRASBOURG CEDEX 9.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; appareils d’enseignement
audiovisuel ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs tels que les appareils de saisie, de stockage, de
conversion, de traitement et de transmission des données,
d’images et d’informations ; périphériques et imprimantes
d’ordinateurs ; progiciels et logiciels d’ordinateurs enregistrés ;
disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms,
cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes ; films (pellicules)
impressionés, ban magnétiques impressionnées ; appareils de
jeux électroniques, informatiques, sur ordinateur conçus pour
être utilisés avec un récepteur de télévision et jeux
correspondants ; jeux électroniques interactifs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, stylos et calepins ;
livres, guides d’orientation, lexiques, revues, journaux, albums,
dessins, motifs de décoration à savoir : images, modèles de
dessins, portraits, photographies, magazines, brochures,
manuels, fiches techniques et ouvrage d’enseignement et de
formation ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier d’emballage ; cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques, tubes en carton, papier pour
appareils enregistreurs ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie.
19
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, jeux
électroniques et appareils de jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairages et des
sucreries).
Classe N° 35 : Publicité ; publicité radiophonique, télévisée ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion et distribution
d’échantillons d’articles promotionnels ; diffusion de matériel
publicitaire, de tracts, prospectus, imprimés ; services
d’abonnement à des journaux ; mise à jour de documentation
publicitaire ; organisations d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; location de matériel publicitaire. Publicité et affaires,
à savoir : aides aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, notamment : services de
recherches techniques en matières de créativité, d’innovation
technique et scientifique, service de recherche de personnel,
recrutement de personnels, informations et renseignements
d’ordre commercial, sur les marchés de l’audiovisuel, de
l’informatique, de l’instrumentation, service de documentation
publicitaire et promotionnelle en particulier sur lesdits marchés et
en matière de développements des sociétés.
Classe
N°
38
:
Télécommunications
multimédias,
télécommunications par terminaux d’ordinateurs, par câbles, par
satellites, par voie électronique, numérique, hertzienne,
téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ;
transmission, diffusion, visualisation de données, de signaux, de
sons, de messages et d’images, assistées ou non d’ordinateur,
par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par
câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de
communications,
notamment
pour
les
réseaux
de
communications, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet et Extranet) ou à accès privé (de type
Intranet), y compris services d’échanges d’informations par
réseau mondial, agences d’information (nouvelles). Emissions
radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; conseils
en
communications
téléphoniques,
télégraphiques,
radiophoniques, télévisées, en matière de communications par
réseau de fibres optiques, en matière de transmission
d’informations y compris de données par le réseau de
communications.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; organisation et conduite d’expositions, de
conférences, de congrès, de colloques, de séminaires,
d’animations, de spectacles, de stages et d’ateliers à but culturel,
scientifique ou éducatif et d’ateliers, informations en matière
d’enseignement notamment dans les musées ; conception,
réalisation, production et location de films cinématographiques et
de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissements
radiophoniques et télévisés ; organisation de concours ;
publication, présentation et prêts de livres, de cassettes, de films,
de disques et de disquettes ; divertissement ; édition et promotion
de produits audiovisuels, multimédia et d’œuvres musicales
(graphiques
sonores) ;
parcs
d’amusement,
services
d’amusement et récréation, centres de divertissement,
notamment pour la muséologie. Location de temps d’accès à un
centre serveur de base de données ; programmation pour
ordinateurs ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels et
de bases de données ; location de logiciels informatiques ;
consultations dans le secteur de l’informatique et des
multimédias ; consultations professionnelles (sans rapport avec
la conduite des affaires) ; conseils en matière de formation, de
documentation et d’orientation professionnelle ; gestion
administrative
de
lieux
d’expositions ;
reportages
photographiques ; services de reporters ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception et mise à jour) de logiciels (location de logiciels
informatiques). Programmation pour ordinateur. Création et
entretien de site Web pour des tiers. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (site Web). Décoration
intérieure. Services de dessinateurs pour emballages.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 02/36 NL
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 02 3 177 062
Dépôt du : 29 JUILLET 2002
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 33 : Boissons alcooliques à l’exception des bières et des
vins.
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur MAURICE Olivier, demeurant 39 Rue du Plateau,
MONTREUIL (Seine Saint-Denis).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONGALVY ET ASSOCIES, 49 bis Avenue Franklin D. Roosevelt,
75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 04/13 NL
N° National : 04 3 313 027
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Cables et fils métalliques non électriques ;
constructions métalliques (barrières dynamiques).
Classe N° 37 : Entretien et réparation de bâtiments, de locaux, du
sol (ravalement de façades, maçonnerie).
TRADITION DE VENDEE, Salaisons et Charcuteries, Société à
responsabilité limitée, Z.I. de Montfort, 85590 LES EPESSES,
N° SIREN : 418 077 871.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
Classes de produits ou services : 6, 37.
BOPI de publication antérieure : 02/36 NL
N° National : 03 3 256 170
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
TV AGRI, EURL, 50, Rue ETIENNE MARCEL, 75002 PARIS,
N° SIREN : 440 073 98.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TV AGRI, Jean Paul HEBRARD, 50, Rue ETIENNE MARCEL, 75002
PARIS.
Classe N° 35 : Administration commerciale, travaux de bureau.
Services d’abonnement à des journaux. Relation publique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement activités
sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres.
Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes radios et de télévisions.
Montage de bandes vidéos. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement)
organisation et conduite de colloques, conférences ou congres.
Organisation d’expositions à buts culturels ou educatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 03/51 NL
N° National : 04 3 274 669
Dépôt du : 19 FEVRIER 2004
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – couronne : blanche – intérieur : vert,
marron et noir L’Héritier du goût : en blanc sur fond rouge
Classe N° 29 : Viande de porc bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Porc de Vendée » provenant d’un
élevage traditionnel ou élaboré à partir de produits qui en sont
issus, tous ces produits étant de fabrication artisanale. Fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes,
lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous ces
produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles, issus
de la ferme ou élaborés à la ferme selon des méthodes non
industrielles ; œufs de poules élevées libre parcours ou œufs de
poule élevées en plein air ; extraits de viande ; poissons.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 04/43 NL
N° National : 04 3 313 572
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2004
Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A., Sté Anonyme, 32 rue de Boston,
16100 COGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ths. BACHE-GABRIELSEN, S.A., 32 rue de Boston, 16100
COGNAC.
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES ILAPHARM SA, société anonyme, 58, rue Pottier,
78150 LE CHESNAY, N° SIREN : 384 620 878.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à base d’acides aminés,
de vitamines, de minéraux, d’acides gras poly-insaturés ; sel de
régime ; substances diététiques à usage médical.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Compléments alimentaires à base de soja.
Compléments alimentaires, à savoir huiles végétales, margarine,
beurre allégé, yaourts, boissons lactées, desserts à base de
produits laitiers, plats préparés à partir des produits alimentaires
précités allégés en sel ou en matières grasses.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments
alimentaires, à savoir chocolat allégé en matières grasses,
gâteaux, pâtisserie, allégés en sel et en matières grasses.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 04/44 NL
21
Classe N° 16 : Articles de bureaux à l’exception des meubles.
Stylos à bille, stylos à encre, crayons, porte plumes, coupe papier,
affiches, autocollants (articles de papeterie). Catalogues. Articles
de papeterie, protège-cahiers, cahiers, classeurs, calendriers.
Blocs (papeterie), plumiers, trousses à dessin, taille-crayons,
décalcomanies.
Classe N° 18 : Cuirs et imitations du cuir, étuis pour les clefs
(maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour
documents ; portes cartes (portefeuilles) ; porte-documents ;
portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; porte
musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie). Carnassières ;
carniers, cartables et serviettes d’écoliers, filets à provisions,
gibecières ; havresacs ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour
porter les enfants ; sacs à dos, sacs à provisions ; sacs à roulettes.
Sacs d’alpinistes ; sacs d’écoliers ; sacs de campeurs, sacs de
plage ; sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le
voyage). Boîte à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en cartoncuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ”.
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, sellerie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18.
BOPI de publication antérieure : 05/25 NL
N° National : 05 3 372 800
Dépôt du : 22 JUILLET 2005
N° National : 05 3 336 422
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 24 JANVIER 2005
à : I.N.P.I. TOULOUSE
INTERAC, S.A.R.L., Siège social : 10 IMPASSE BORDE-BASSE,
Z.A. LA VIOLETTE, 31240 L’UNION, N° SIREN : 389 259 706.
BENARD François, Yves, Maurice, Jean, Villa Vespasien,
Bragelogne, 97118 SAINT-FRANCOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENARD François, Villa Vespasien, Bragelogne, 97118 SAINTFRANCOIS, Guadeloupe.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
InterAC, Gérard Borello, 10 impasse Borde-Basse, Z.A. La Violette,
31240 L’UNION.
Classe N° 38 : Télécommunication. Agence de presse et
d’information, communication par ordinateurs.
Classe N° 39 : Organisation de voyages, réservation de places de
voyage.
Classe N° 9 : Programme informatique.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 05/09 NL
N° National : 05 3 359 773
Dépôt du : 12 MAI 2005
à : I.N.P.I. PARIS
ALFARO Roger, 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON.
STEINER Jean-Marc, 5 rue de l’Eglise, Pouilley les Vignes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roger Alfaro, 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON.
Classe N° 9 : Appareils optiques ; articles de lunetterie ; lunettes
optiques, lunettes de protection, de sport, solaires, verres à
lunettes, montures de lunettes. Logiciels, boussoles. Compas de
marine. Altimètres. Casques de protection. Casques de protection
contre le bruit, et autres nuisances. Masques et lunettes de
plongée ; masques de protection ; appareils et instruments
nautiques. Scaphandre. Indicateur de température. Produits de
l’imprimerie à savoir : magazines, livres, revues, périodiques,
catalogues, journaux.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/35 NL
N° National : 05 3 378 580
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Olivier LE CHANJOUR, 18, rue de la Frette, 95220
HERBLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier LE CHANJOUR, 18, rue de la Frette, 95220
HERBLAY.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 05 3 388 708
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
B.A.D.I. S.A.R.L. IMPORT EXPORT, 18 AVENUE DE L’EPI D’OR,
94800 VILLEJUIF, N° SIREN : 343 964 227.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B.A.D.I. S.A.R.L. IMPORT EXPORT, 18 AVENUE DE L’EPI D’OR,
94800 VILLEJUIF, MONSIEUR DIAB KANAAN.
Classe N° 3 : Eau de toilette. Parfums et comsetiques.
Classes de produits ou services : 3.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Organisation en transport pour
son propre compte ou le compte de tiers ; entreposage de
marchandises ; location de moyens de transport (véhicules,
bateaux) ; emballage et préparation de commandes ; gestion de
stock ; opérations de réception, contrôle. Distribution (livraison)
de marchandises. Formation et conseil en recrutement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Conseil
technique ; évaluation et conseil en gestion et organisation
d’entreprise ; consultation en matière de logistique, planification
de la demande, méthode et process, emballage, préparation de
commande, transport et gestion de stock ; conception et mise à
jour de logiciels liés au transport, l’entreposage et la gestion de
stock ; location de logiciels.
BOPI de publication antérieure : 05/48 NL
N° National : 05 3 389 249
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
BELFOND Stephen, 3, rue Léopold Robert, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BELFOND Stephen, 3, rue Léopold Robert, 75014 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/41 NL
N° National : 05 3 387 122
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PEINTURES INNOVA, SA, ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze,
BP 19, 34513 BEZIERS Cx, N° SIREN : 322 747 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEINTURES INNOVA, SA, ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze,
BP 19, 34513 BEZIERS Cx.
Classe N° 2 : Vernis (produits finis) ; laques (produits finis) ;
préservatifs contre la rouille et contre la détèrioration du bois ; ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes.
Classe N° 16 : Carton.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communication par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services
d’affichage électronique (télécommunication). Services de
radiophonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles. Informations en
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisir.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Production de films sur bandes videos. Montage de
bandes videos. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Services de jeux d’argent. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Services d’édition
d’imprimés, journaux, périodiques, livres catalogues sur tous
supports. Publication de textes autres que publicitaires. Services
de formation. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, symposiums.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/08 NL
Classes de produits ou services : 2.
N° National : 05 3 389 949
BOPI de publication antérieure : 05/47 NL
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée,
49, rue de Vendée, 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE,
N° SIREN : 349 773 697.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
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N° National : 05 3 394 160
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2005
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
services d’organisation d’expositions, à buts commerciaux ou de
publicité, en boutique, en rayon de magasins ou sur sites
informatiques ou par appareils distributeurs, d’objets, tels que
des articles vestimentaires, de literie, de mobilier, de puériculture,
de jeu, de jouets, de produits alimentaires, de livres, destinés aux
nouveau-nés ou aux enfants, permettant à ces derniers et à leurs
parents de les voir, les comparer, se les procurer commodément ;
services de mise à disposition (vente, échange) de produits à
savoir, jeux, jouets, mascottes, articles d’habillement, mobilier,
livres, biberons, tétines, pour remplacement immédiat, en cas de
perte, de destruction ou autres cas nécessitant un remplacement ;
services fournis dans le cadre de commerce de détail d’articles
vestimentaires de literie, de mobilier, de puériculture, de jeu, de
jouets, de produits alimentaires, de livres, destinés aux nouveauxnés ou aux enfants ; démonstration de produits ; promotions des
ventes pour des tiers ; distributions de matériels publicitaires,
d’échantillons ; services d’import export ; ventes aux enchères ;
investigations pour affaires ; sondages d’opinions ; relations
publiques ; services de revue de presse ; recueils de données dans
un fichier central ; transcriptions de communications.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse,
d’informations (nouvelles) ; expéditions et transmissions de
dépêches ; fournitures d’accès à un réseau informatique mondial ;
locations d’appareils de télécommunications ; émissions
radiophoniques,
télévisées
par
Internet,
par
réseaux
téléphoniques ; services de centres d’appels, à savoir gestion des
appels sortants et entrants pour les tiers.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir garde
d’enfants à domicile, protection civile ; services de sécurité pour
la protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; services d’enquête et de surveillance, agences de
détectives ; services d’enquête, de recherche d’objets disparus,
accomplis pour le compte de tiers et d’abonnés notamment de
recherches de jouets, d’objets fétiches, d’objets intimes pour
enfants ; services d’accompagnement en société, escortes ;
agences matrimoniales, services de location de vêtements ;
enquêtes sur personnes et objets portés disparus ; clubs de
rencontre.
à : I.N.P.I. LYON
DIRECT, SARL, 62 COURS DE LA LIBERTE, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECT, 62 COURS DE LA LIBERTE, 69003 LYON.
Produits ou services désignés : Conception et installation d’agencement de cuisines, salles de bains et rangements. Pièces
d’ameublement. Transaction et promotion immobilière. Courtage
en immobilier. Décoration architecture d’intérieur et agencement.
Rénovation d’intérieur. Supervision (direction) de travaux de
second oeuvre.
Classes de produits ou services : 20, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/01 NL
N° National : 05 3 394 784
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. GRENOBLE
EURALP, association loi 1901, 24. Avenue Jean Jaurès, BP 80,
73203 ALBERTVILLE CEDEX, N° SIREN : 388 907 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURALP Association, 24. Avenue Jean Jaurès, BP 80, 73203
ALBERTVILLE CEDEX.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 05/49 NL
N° National : 05 3 392 634
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. STRASBOURG
C.Q.F.D., Société par Actions Simplifiée, Route de Ravel, 69440
SAINT LAURENT D’AGNY, N° SIREN : 408 964 047.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Education ; formation ; activités sportives et
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/01 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Tréteaux immobiliers.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 05/52 NL
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 05 3 395 588
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
LA CENTRALE DE L’EDITION (G.I.E.), 20 RUE DES GRANDS
AUGUSTINS, 75006 PARIS, N° SIREN : 300 817 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA CENTRALE DE L’EDITION, 20 RUE DES GRANDS AUGUSTINS,
75006 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Pierres précieuses ; Métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; Porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux. Médailles ; ustensiles
de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en
métaux précieux.
Classes de produits ou services : 3, 14.
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
N° National : 05 3 395 921
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
LA SOCIETE DU SPECTACLE, SAS, 9 rue de l’annonciation, 75016
PARIS, N° SIREN : 414 956 623.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA SOCIETE DU SPECTACLE, 9 rue de l’annonciation, 75016
PARIS.
Classe N° 38 : Diffusion de programme de télévisions par reseau
Internet ;
émissions
télévisées
et
radiophoniques ;
communications (transmission) par terminaux d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
N° National : 05 3 396 048
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
OCEANOR, sarl, 46 rue du Commerce, 97460 SAINT-PAUL,
N° SIREN : 392 773 305.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OCEANOR, 46 rue du Commerce, 97460 SAINT-PAUL.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
N° National : 05 3 396 174
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
ROUGE CITRON PRODUCTION, SARL, 22 rue Madeleine Michelis,
92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 432 456 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis Le Grand, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; savons, parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
huile d’amandes ; lait d’amandes à usage cosmétique ; savon
d’amandes ; ambre (parfumerie) ; masques de beauté ; lotions
capillaires ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de
cosmétique ; crèmes cosmétiques ; eau de lavande ; eaux de
senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases
pour parfums de fleurs ; produits de maquillage ; mascara ;
poudre pour le maquillage ; masques de beauté ; parfums ; rouge
à lèvres ; savons ; savonnettes ; produits de toilette ; sels pour le
bain non à usage médical ; laits de toilette. Bougies pour
l’éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; chandelles ; cierges ;
huiles pour les tissus ; veilleuses (bougies) ; bougies. Logiciels ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres
électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et
vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CDROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; supports d’enregistrements magnétiques
interactifs ; supports d’enregistrement optiques ; caméras ;
bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement
et d’éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes
audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de
projection et écrans ; appareils de télévision, cameras vidéo ;
appareils
cinématographiques ;
télécopieurs,
appareils
téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d’enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à
écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d’affichage
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ;
magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils
photographiques ; piles électriques ; publications électroniques
[téléchargeables] ;
appareils
de
radio ;
répondeurs
téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors
[électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ;
visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils
pour la transmission du son ou des images ; articles de lunetterie ;
lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ;
verres de lunettes. Véhicules ; appareils de locomotion par terre,
par air ou par eau, bicyclettes, vélos, trotinettes. Etuis à lunettes
en métaux précieux ; boîtes à lunettes (en métaux précieux) ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets
(bijouterie) ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes de
montres ; écrins en métaux précieux ; écrins pour l’horlogerie ;
montres ; réveille-matin ; cadrans solaires ; vaisselle en métaux
précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces
matières non compris dans d’autres classes à savoir : essuie
mains en papier, mouchoirs de poche en papier, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ; papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif ; caractères
d’imprimerie ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
d’information ; livrets, publications ; produits de l’imprimerie,
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils ; manuels
d’instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ;
calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
brochures ; cahiers ; catalogues ; almanachs ; atlas ; affiches ;
carnets ; fournitures scolaires, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à
effacer, enveloppes ; cartes postales ; couvertures (papeterie),
papiers d’emballage ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; photographies ; clichés. Cuir et
imitation du cuir ; peaux d’animaux ; produits en ces matières
(cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux) à savoir : sacs à dos,
sacs à provisions ; sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de
voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en
cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir, bourses en mailles non en
métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie), malles,
mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portedocuments ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs d’écolier, sacs de plage ; sacs à main ; sacs de
voyage ; sacs à roulettes ; serviettes et serviettes d’écolier
(maroquinerie) ; cartables ; valises ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau
en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie ; selles,
brides en cuir. Cartables et serviettes d’écoliers, sacoches à outils
(vides), sacs à dos à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de
campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage), malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouet et sellerie, cordes, ficelles, filets, tentes,
baches, voiles, matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ces produits excluent les
matières textiles fibreuses brutes, les fibres homostables, fibres
synthétique et naturellement mélangées, les fils à usage textile,
les fils thermostables et fils mélangés à usage textile. Tissus et
produits textiles non compris dans d’autres classes, à savoir :
linge de bain (à l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de
maison, linge de table (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière
textile, stores en matière textile, tentures murales en matière
textile, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus
d’ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de
chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour
chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ;
couvertures de lits ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ;
draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ;
linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ;
tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d’animaux ; toiles ;
tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; chaine
etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matière
textiles ; serviettes de toilette en matière textile ; tissus pour la
lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus
adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage
textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ;
jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus
élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastique ou en matières textile ;
toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps) ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ;
drapeaux et fanions (non en papier) les produits excluant les
tissus pour la reliation de vêtement de protection, tissus thermostable, tissus de protection contre le feu et la chaleur. Vêtements,
chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la
25
tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ;
pèlerines ; cache-cœurs ; chemises ; cardigans ; chandails ;
ceintures ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu’orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport,
de ski ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ;
casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ;
turbans ; cravates ; couches en matières textiles, à l’exclusion des
vêtements et uniformes de protection et de sécurité de port
permanent ou non, contre les accidents, les radiations, les risques
chimiques, la chaleur, le feu, vêtements et uniformes réalisés à
partir de tissus de protection. Dentelle et broderie, rubans et
lacets ; boutons ; crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs
artificielles ; agrafes pour chaussures et pour vêtements ; aiguilles
à coudre, à relier, à repriser et à tricoter ; aiguilles de cordonniers
et de selliers ; attaches pour vêtements ; boîtes et cassettes à
aiguilles non en métaux précieux ; baleines de corsets ; bandes
auto-agrippantes (articles de mercerie) ; boîtes à couture ;
boutons et boutons-pression ; attaches de bretelles ; fermetures
de ceintures ; parures, œillets, lacets, crochets et agrafes pour
chaussures non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la
chevelure ; épingles et pinces à cheveux (barrettes) ; cordons pour
vêtements ; colifichets (broderies) ; dés à coudre ; fermetures
pour vêtements ; passementeries ; lacets (cordons). Jeux, jouets,
cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l’exception
des vêtements, des chaussures et tapis ; décorations pour arbres
de noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; jeux de table ;
appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision. Poupées et
animaux en peluche ; protège-tibias, chapeaux de fête (jouets).
Publicité, notamment au service de promotions de produits ;
publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; services de promotions des ventes pour des tiers
et de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; études de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations
d’affaires ; prévisions économiques ; diffusion d’annonces et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’informations ou de
messages publicitaire par téléphone, terminaux d’ordinateurs,
voie de presse ; location d’espaces publicitaires ; recherches de
marché ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des
tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication ;
élaboration ou aide à l’élaboration du plan mercatique, de stratégie mercatique ou qualité ; agence de communication (publicité)
et d’informations commerciales ; location de machines et location
de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à jour
de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ;
organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou
publicitaires ; organisation d’exposition à buts commerciaux ;
agence en communication (publicité), organisation d’évènements
à but commercial et publicitaire. Télécommunications, services de
transmission d’informations par voie télématique ; services de
télécommunications ;
services
de
communications
électroniques ; communications par réseaux de fibres optiques,
par Internet ; transmission et diffusion de données, d’images et de
sons par ordinateurs ou réseaux d’ordinateurs ; surveillance,
émission et réception de données, de signaux, d’images et
d’informations traités par ordinateurs ; communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; informations en matière
de télécommunications ; location d’appareils de télécommunication, location d’appareils pour la transmission de messages ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique et
de diffusion d’informations par voie électronique (notamment
pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet) ;
services de diffusion d’informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les
réseaux à accès privé ou réservé ; ; transmissions de messages et
d’images codées ; services de communication radiophonique,
téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission)
télévisuelle ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences d’informations (nouvelles),
agences de presse. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; dressage d’animaux ; publication de
livres ; prêts de livres ; académies (éducation) ; locations et
montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; informations en matière d’éducation ; locations
d’enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur
bandes vidéo ; services d’imagerie numérique ; informations en
matière d’éducation et d’enseignement ; locations de films
cinématographiques ; micro filmages ; montages de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès,
de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages
photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications de
livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations
théâtrales ; services de traductions ; agences de modèles pour
artistes ; services d’artistes de spectacle ; parcs d’attractions ;
services de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé
(mise en forme physique) ; location de stades ; organisation de
loteries ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ;
informations en matières de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films
cinématographiques ; production de films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ;
services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ;
représentations théâtrales ; organisation d’activités et événements sportifs et culturels ; exploitation d’infrastructures sportives et culturelles ; exploitation de jardins zoologiques ; service
de jeux proposé en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 3, 4, 9, 12, 14, 16, 18, 22, 24, 25,
26, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
N° National : 05 3 396 188
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marie GALLOZZI ULMANN, 15 Rue Buffon, 75005 PARIS.
Marie Elisabeth MAZIN, 0 La Rainerie, 72140 MONT SAINT JEAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maitre
Mathieu
JUNQUA-LAMARQUE,
27
MALESHERBES, 75008 PARIS.
Boulevard
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux [pour des
tiers].
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
BOPI 06/45 - VOL. II
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 35, 36, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
N° National : 05 3 396 389
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
ROUGE CITRON PRODUCTION, SARL, Studio Le Fay, Rue du Fay,
78780 MAURECOURT, N° SIREN : 433 003 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUGE CITRON PRODUCTION, Alexandre Huchez, Studio Le Fay,
78780 MAURECOURT.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques). Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf. Cordes (ni
en caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique),
ficelles, tentes, bâches, voile (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques).
Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage) ni
en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs
pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
matières textiles), tous ces produits excluant les matières textiles
fibreuses brutes, fibres thermostables, fibres synthétiques et
naturellement mélangées, fils à usages textiles, fils thermostables, fils mélangés à usage textile. Tissus ; couvertures de lit et de
table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de
lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain
(à l’exception de l’habillement), tous ces produits excluant les
tissus pour la réalisation de vêtements de protection, tissus thermostables, tissus de protection contre le feu et la chaleur. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou
en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements, à
l’exclusion des vêtements et uniformes de protection et de sécurité, de port permanent ou non, contre les accidents, les radiations, les risques chimiques, la chaleur, le feu et des vêtements et
uniformes réalisés à partir de tissus de protection. Publicité ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction
des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux
de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relation publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres
optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareil de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Joaillerie ; bijouterie,
pierres
précieuses ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ;
objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en
métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir). Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes,
cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure. Raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d’habillement de sport). Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage
d’animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de
jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. Appareils et instruments scientifiques,
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, à l’exclusion des vêtements et uniformes de protection et de sécurité, de port permanent ou non, contre les
accidents, les radiations, les risques chimiques, la chaleur, le feu
et des vêtements et uniformes réalisés à partir de tissus de
protection ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Huiles
et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber,
arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour
l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage. Véhicules ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules
terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classes de produits ou services : 3, 4, 9, 12, 14, 16, 18, 22, 24, 25,
26, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
27
N° National : 05 3 396 585
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford Business Park,
Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie HASSETT, Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford
Business Park, Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Classe N° 5 : Compléments et suppléments alimentaires faits
essentiellement de minéraux. Compléments et suppléments
alimentaires faits essentiellement de vitamines. Compléments et
suppléments
alimentaires
minéraux.
Compléments
et
suppléments alimentaires pour les personnes qui ont des besoins
alimentaires spéciaux. Compléments et suppléments de
vitamines. Compléments et suppléments de vitamines pour les
femmes allaitantes. Compléments et suppléments de vitamines
pour les femmes enceintes. Composants végétaux pour les
personnes qui ont des besoins alimentaires spéciaux du à des
troubles du système digestif. Composants végétaux utilisés en
tant que produits diététiques pour les personnes qui ont des
besoins alimentaires spéciaux. Préparations au Ginseng
contenant des vitamines et minéraux. Préparations contenant des
minéraux. Préparations contenant des vitamines et des minéraux.
Préparations de vitamines dans le cadre de compléments
alimentaires. Produits diététiques minéraux pour les humains.
Produits diététiques pour les nourrissons. Produits diététiques
sans ordonnance pour la consommation humaine contenant
essentiellement des minéraux. Produits diététiques sans
ordonnance pour la consommation humaine contenant
essentiellement des vitamines. Vitamines (préparations de –).
Classe N° 29 : Compléments et suppléments alimentaires
contenant des substances végétales concentrées. Compléments
et suppléments alimentaires pour la consommation humaine
(autres qu’à usage médical ou en majorité de vitamines, minéraux
ou éléments traces). Compléments et suppléments diététiques
autres qu’à usage médical à base d’éléments végétaux. Protéines
de champignons pour la consommation humaine.
Classe N° 30 : Boissons à base de plantes autres qu’à usage
médicinal. Complément et suppléments alimentaires pour la
consommation humaine (autres que médicales ou en majorité de
vitamines, minéraux ou éléments traces). Epices. Extraits de
plantes autres qu’à usage médicinal. Infusions de plantes autres
qu’à usage médicinal. Levure en comprimés non à usage médical.
Plantes (autres que fraîches ou qu’à usage médicinal).
Préparations à base de plantes contenant le l’huile de menthe
poivrée autres qu’à usage médicinal. Produits diététiques autres
qu’à usage médical à base d’éléments végétaux. L’ensemble des
produits précités étant diététiques.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
N° National : 05 3 396 788
Dépôt du : 9 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Constance d’HAUTHUILLE, 12 rue de la Sourdière, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Constance d’HAUTHUILLE, 12 rue de la Sourdière, 75001 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (sf meubles), papier ;
carton ; boîtes en carton/papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres,
prospectus ; brochures ; calendrier, tableaux (peintures)
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage +
sacs à ordures (en papier ou matières plastiques).
Classe N° 21 : Peignes & éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré, porcelaine ; faïence.
Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, terre cuite ou verre ; statues
ou figurines en porcelaine, terre cuite ou verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques, linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (sf habillement).
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
BOPI 06/45 - VOL. II
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, réservation de places de
spectacles ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 15, 16, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/03 NL
N° National : 05 3 397 869
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2005
à : NANTES
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables. Ustensiles et récipients non électriques pour
le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué.
Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE
AGGLOPOLE PROVENCE, Etablissement Public à coopération
intercommunale, 197 rue du Pavillon Square Docteur François
Blanc, 13666 SALON DE PROVENCE, N° SIREN : 241 300 201.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté
d’Agglomération
Berre-Salon-Durance
dite
AGGLOPOLE PROVENCE, 197 rue du Pavillon, BP 274, Square
Docteur François Blanc, 13666 SALON DE PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
N° National : 05 3 396 979
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
LAFORESTRIE Bruno, 8, boulevard Ménilmontant, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFORESTRIE
Bruno,
c/o
Générations,
8,
Ménilmontant, 75020 PARIS.
boulevard
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électronique ; étuis pour instruments de musique.
Classe N° 16 : Matériel pour les artistes ; dessins ; papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériels publicitaires
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de texte
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunication ; informations en matière de
télécommunications ; communications par réseaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agence de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ;
services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Activités sportives ; production de films sur bande
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons service d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des
affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 39 : Location de garages ou de places de stationnement.
Location de chevaux. Agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions).
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/03 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 05 3 397 871
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2005
à : NANTES
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE
AGGLOPOLE PROVENCE, Etablissement Public à Coopération
intercommunale, 197 rue du Pavillon Square Docteur François
Blanc, 13666 SALON DE PROVENCE, N° SIREN : 241 300 201.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté
d’Agglomération
Berre-Salon-Durance
dite
AGGLOPOLE PROVENCE, 197 rue du Pavillon, BP 274, Square
Docteur François Blanc, 13666 SALON DE PROVENCE.
29
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; locations d’espaces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons service d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des
affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
BOPI de publication antérieure : 06/04 NL
N° National : 05 3 398 915
Dépôt du : 9 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : Location de garages ou de places de stationnement.
Location de chevaux. Agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels et de pensions).
FENIOUX Christian, Philippe, Roland, 9, avenue Pierre de
Coubertin, 36000 CHATEAUROUX.
Classes de produits ou services : 35, 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian FENIOUX, 9, avenue Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
BOPI de publication antérieure : 06/03 NL
N° National : 05 3 398 589
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
orep, sarl, 15 de largerie, 14480 CULLY, N° SIREN : 351 078 167.
philippe pique, 15 de largerie, 14480 CULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
philippe pique, 15 de largerie, 14480 CULLY.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux et les poils ; dentifrices, à usage humain
et animal. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ;
sucre à usage médical.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café
de chocolat ou de thé. Compléments nutritionnels à usage
cosmétique. Compléments alimentaires à base de céréales.
Compléments de phyto-nutrition et substances diététiques à
usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/04 NL
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 05 3 399 816
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Denis FUMAT, 49 Montée Jean MERMOZ, 38090 VILLEFONTAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Denis FUMAT, 49 Montée Jean MERMOZ, 38090 VILLEFONTAINE.
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque est le mot FUMAT
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer.
Extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie
chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’œuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 9, 10, 16, 25, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/05 NL
N° National : 05 3 400 722
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
ADIL MOUTAI, 9 ALLEE DE LONDRES, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADIL MOUTAI, 9 ALLEE DE LONDRES, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Classe N° 25 : Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 06/05 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
N° National : 06 3 402 608
Dépôt du : 10 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. LYON
Mr QIAN, Jian, Yijiang Group, Yingchun Village, Chahe Town,
Rudong Xian, jiangsu Province, République populaire de Chine.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET, 40 rue Raulin, 69007 LYON.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Bateaux à moteurs, voiliers, jet ski.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de bateaux neufs et
occasions.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical, serviettes
antiseptiques, pommades rafraîchissantes, baumes à usage
médical, fébrifuges, produits répulsifs contre les moustiques,
préparations de rafraîchissement d’air, préparations stérilisantes,
produits pesticides pour animaux, solutions nettoyantes pour
animaux,
pommades
antirhumatismales,,
lotions
antidémangeaisons.
Classe N° 39 : Service de location de bateaux.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
Classes de produits ou services : 5.
N° National : 06 3 413 548
BOPI de publication antérieure : 06/07 NL
N° National : 06 3 407 998
Dépôt du : 6 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Sandie KHOUGASSIAN, 33 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Dépôt du : 23 FEVRIER 2006
à : BAYONNE
DOCTEURS VETERINAIRES PACCAUD ET COLOMIES, SCP, 9 RUE
GAINEKOA, 64250 CAMBO LES BAINS, N° SIREN : 487 631 947.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP DOCTEURS VETERINAIRES PACCAUD ET COLOMIES, 9 RUE
GAINEKOA, 64250 CAMBO LES BAINS.
Sacha KHOUGASSIAN, 58 Rue Pierre Corby, 91140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude ARIE, 53 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Cosmétiques à savoir produits solaires.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical. Produits
hygiéniques pour la médecine vétérinaire.
Classe N° 14 : Bijouterie ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 35 : Vente au détail de médicaments vétérinaires.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté.
Classe N° 44 : Médecine et chirurgie vétérinaire. Services
vétérinaires.
Classes de produits ou services : 3, 14, 44.
Classes de produits ou services : 5, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/11 NL
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
N° National : 06 3 410 734
Dépôt du : 13 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 414 541
Dépôt du : 6 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL NAUTIC BOAT, LA FAVIERE, PORT DE BORMES, 83230
BORMES LES MIMOSAS, N° SIREN : 487 928 111.
EnlightenNext, association 1901, 6 place Adolphe Max, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHELE GRAS, EN QUALITE DE GERANTE DE LA S.A.R.L.
NAUTIC BOAT, LA FORMIGUE, PORT DE LA FAVIERE, 83230
BORMES LES MIMOSAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EnlightenNext, 6 place Adolphe Max, 75009 PARIS.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie. Coffrets à bijoux ou boites en
metaux precieux, boitiers. Bracelets et chaines de montres –
porte-clefs de fantaisie. Statues ou figurines (statuettes) en
metaux precieux. Médailles.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : caractères de lettres noirs avec “ & ”
Classe N° 16 : Photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir malles et valises. Porte
feuilles, porte-monnaie non en metaux précieux, sacs à main, à
dos, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes.
Classe N° 25 : Vetements, chaussures, chemises vetements en
cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement) gants
(habillement) foulards cravates, bonneterie, chaussettes
chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport sousvetements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/15 NL
N° National : 06 3 415 122
Dépôt du : 6 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MICROCABLE LIMITED, S.A.S, 20, allée des Souches, 78260
ACHERES, N° SIREN : 333 436 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BADIER-PERRIN, Maître Claude BADIER, 3, rue du
Louvre, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/15 NL
N° National : 06 3 414 624
Dépôt du : 7 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TITO PACÔME, 9 allée St Just, 78370 PLAISIR.
SEPHO DAVID, 4 allee Beaumarchais, ORLYVILLE 94310.
APONGA JOSSY, 4 allee Beaumarchais, ORLYVILLE 94310.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TITO, 9 ALLEE ST JUST, 78370 PLAISIR.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Câbles informatiques. Cartes
d’interface. Adaptateurs informatiques. Convertisseurs informatiques. Boîtiers de partage informatique : hubs, switch, commutateur. Racks amovibles et boîtiers externes. Câbles et accessoires
réseaux informatiques : panneaux de brossage, prises, connectiques, outillages, testeurs. Câbles téléphonie. Claviers informatiques. Souris informatiques. Haut-parleurs informatiques.
Périphériques par ordinateurs : cosque micro, pavé numérique,
tapis souris, pointeur laser, oreillettes. Lecteur de carte. Clé USB,
MP3, dongle USB. Antivol pour PC. Sacoche pour ordinateur
portable. Intégration informatique : alimentation, ventilateur, vis,
boîtier. Baies, coffrets et armoires informatiques. Eléments actifs
par réseaux : modem, routeurs, courant porteur, filtre adsl.
Cordons et prises électriques. Transformateurs et ondulateurs.
Classes de produits ou services : 9, 18.
BOPI de publication antérieure : 06/15 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 415 410
N° National : 06 3 416 741
Dépôt du : 7 MARS 2006
Dépôt du : 16 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
33
à : NANTES
EARL YVES LECCIA, Lieu-dit Morta Piana, 20232 POGGIO
D’OLETTA, N° SIREN : 481 595 304.
Association BOBO PLANETE, loi de 1901, Apt 231, 13, rue St
Exupery, 49100 ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YVES LECCIA, lieu-dit Morta Piana, 20232 POGGIO D’OLETTA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association BOBO PLANETE, loi de 1901, Apt 231, 13, rue St
Exupery, 49100 ANGERS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone : 403 U Logo Signature YVES
LECCIA VIGNERON DOMAINE D’E CROCE
Classe N° 33
“ patrimonio ”.
:
Vins
d’appellation
d’origine
contrôlee
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/15 NL
N° National : 06 3 416 510
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives.
Informations en matière d’éducation. Publication de livres. Prêts
de livres. Dressage d’animaux. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne
(à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
N° National : 06 3 416 942
Dépôt du : 17 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 7 MARS 2006
à : LIBOURNE
LES VIGNOBLES MARC CAMINADE, SCEA, 4 Guerin, 33420
GENISSAC, N° SIREN : 403 720 253.
HUMAN DESIGN FRANCE INC., société de Droit américain, dont
le siège est 8938 Hubbard Str., Culver City, CA 90232, USA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LEDERMANN, Avocat, 61 boulevard Saint Michel, 75005
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA LES VIGNOBLES MARC CAMINADE, 4 GUERIN, 33420
GENISSAC.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Bordeaux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
Produits ou services désignés : Service de divertissement ou
d’éducation ;
organisation
de
camps
de
vacances
(divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de
conférences ; enseignement ; exploitation de publications électronique en ligne (non téléchargeables) ; organisation d’exposition à
but culturel ou éducatif ; information en matière d’éducation, de
divertissement et de récréation ; interprétation du langage
gestuel ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; service de loisir ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; conseil en matière d’éducation ou de formation ;
épreuve pédagogique. Service de photographie. Consultation
pour les questions de personnel ; diffusion d’annonces
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité. Diffusion
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de programmes de télévision ; transmission de messages et
d’images assistées par ordinateur ; transmission de messages ;
services de téléconférences ; émissions télévisées ; émissions
radiophoniques. Affiches ; albums ; objets d’art gravés ;
calendriers ; clichés d’imprimerie ; dessins ; diagrammes ; enseignes en papier ou en carton ; papeterie ; fournitures scolaires ;
représentations graphiques ; gravures ; images ; instruments
d’écriture ; lettres en caractères d’imprimerie ; lithographies ;
manuels ; articles de papeterie ; photographies ; prospectus ;
représentations graphiques ; reproductions graphiques ; dessins,
diagrammes. Bonnets ; bonnets de douche ; caleçons ; caleçons
de bain ; robes de chambre ; chapellerie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;
chaussures ; chemises ; vêtements ; sous-vêtements ; costumes ;
robes de chambre ; tee-shirts.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
N° National : 06 3 417 036
Dépôt du : 14 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Cave coopérative d’Aghione, SCA, 1 samuletto, 20270 AGHIONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
beatrice magi, 24 rue cesar campinchi, 20200 BASTIA.
Classe N° 32 : Boissons de fruits ; préparations pour faire des
boissons ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays ;
digestifs (alcools autres que les vins) ; digestifs (liqueurs).
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
N° National : 06 3 417 077
Dépôt du : 14 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL HAIAT, 171, avenue Georges-Clemenceau,
NANTERRE CEDEX, N° SIREN : 612 045 302.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL HAIAT, 171, avenue Georges-Clemenceau,
NANTERRE CEDEX.
92024
92024
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) nautiques géodésiques chotographiques
cinématographiques optiques de pesage de mesurage de
signalisation de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et
d’enseignement, appareils et instruments pour la conduite la
distribution la transformation l’accumulation le réglage ou la
commande
du
courant
électrique,
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images, supports d’enregistrement magnétiques
disques acoustiques ou optiques disquettes souples.
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses, machines à calculer
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs
extincteurs logiciels de jeux. Logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs batteries électriques. Détecteurs fils
électriques relais électriques. Combinaisons costumes, gants ou
BOPI 06/45 - VOL. II
masques de plongée, vêtements de protection contre les
accidents les irradiations et le feu dispositifs de protection
personnelle contre les accidents, lunettes (optique), articles de
lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à
usage médical cartes à mémoire ou à microprocesseur. Bâches de
sauvetage.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes :
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches ; albums,
cartes ; livres, journaux prospectus ; brochures, calendriers,
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés,
tableaux
(peintures)
encadrés
ou
non ;
aquariums
d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture, dessins,
instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique,
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau diffusion de
matériel publicitaire (tract prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils
en organisation et direction des affaires comptabilité
reproduction de documents bureaux de placement gestion de
fichiers informatiques organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau
informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication publications de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires diffusion d’annonces publicitaires
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires – affaires immobilières. Caisses de prévoyance
banque directe émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit estimations immobilières gérance de biens immobiliers.
Services de financement analyse financière, constitution ou
investissement de capitaux consultation en matière financière
estimations financières (assurances, banques, immobilier) –
placement de fonds.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie travaux de couverture de toits services
d’étanchéité (construction). Démolition de constructions location
de machines de chantier nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres nettoyage ou
entretien de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) désinfection dératisation. Blanchisserie. Rénovation
de vêtements entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures repassage du linge travaux de cordonnerie. Rechapage
ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et
réparation d’appareils de bureaux installation, entretien et
réparation de machines installation, entretien et réparation
d’ordinateurs entretien et réparation d’horlogerie réparation de
serrures restauration de mobilier construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial
services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial agences de presse ou d’informations (nouvelles) location
d’appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou
télévisées. Services de téléconférences services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles informations en matière de divertissement
ou d’éducation services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres dressage d’animaux. Production de films sur bandes
vidéos. Location de films cinématographiques location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) services de jeux d’argent
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) études de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires conseils en propriété intellectuelle
authentification d’œuvres d’art recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
N° National : 06 3 417 161
35
terminaux ou périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; services de transmission d’informations par
voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ;
services de transmission de données, en particulier transmission
à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics
et les entreprises ; expédition et transmission de documents
informatisés ; services de transmission d’informations relatives à
un annuaire des utilisateurs d’Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d’information
par voie électroniques, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet), transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons
et d’images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission
sécurisée de données, notamment avec code d’accès ; communications par terminaux d’ordinateurs ; agences de presse et
d’information ; servie de fourniture d’accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications
informatiques mondiaux ; services de fourniture d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d’informations.
Classes de produits ou services : 35, 38.
Dépôt du : 17 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Eskenazi Jean-Pierre, agissant au nom et pour le compte de la
société XINEK en cours de formation, 18 AVENUE DES ETATSUNIS, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis Le Grand, 75002
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
N° National : 06 3 418 238
Dépôt du : 20 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Grenier de la Chapelle, SPRL, Rue Haute 51, B 1000 BRUXELLES,
Belgique.
Produits ou services désignés : Abonnements télématiques,
abonnements à une base de données, abonnements à un serveur
de bases de données, abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
informations d’affaires, agences d’informations commerciales,
agences de publicité, établissement de déclarations fiscales,
gestion de fichiers informatique, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, traitement de
texte ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; diffusion d’annonces et de matériel publicitaire ;
location d’espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ;
diffusion d’informations ou de messages publicitaire par
téléphone ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) de
prospectus, d’échantillons ; décoration de vitrines ; services de
conseils en organisation et direction des affaires et notamment en
termes de créativité et d’innovation ; diffusion d’informations ou
de messages publicitaire par téléphone ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; gestion de fichiers informatiques ; études de
marchés ; prévisions économiques ; traitement de texte ; gérance
administrative d’hôtels ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion (gérance administrative) de
lieux d’expositions ; transmission de données commerciales,
publicitaires par réseaux Internet, Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ;
télécommunications,
communication
téléphoniques ; services de transmission d’informations par voie
télématique avec code d’accès ou par terminaux, informations
téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d’informations par téléscripteurs,
transmission de messages, d’images codées ; services de gérance
en télécommunications ; services d’aide à l’exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs ;
services de transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d’informations contenues dans des banques de données et banques
d’images ;
location
d’appareils
et
d’installations
de
télécommunication ; services de télécommunications ; services
de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grenier de la Chapelle, SPRL, Rue Haute 51, B 1000 BRUXELLES,
Belgique.
Classe N° 6 : Métaux communs et communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; objets
d’art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou
non.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; objets
d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, bois de
construction ; bois façonnés.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, commodes, étagères, fauteuils, sièges, literie, boîtes en bois.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction,
aménagement d’immeubles, restauration de mobilier.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
bars, services de traiteur, services hôteliers.
Classes de produits ou services : 6, 11, 16, 18, 19, 20, 21, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 418 296
Dépôt du : 20 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Josée VANUCCI-COULOUMERE, PIANICCIA, Lieu dit Quercete,
20270 TALLONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Josée VANUCCI-COULOUMERE, PIANICCIA, Lieu dit Quercete,
20270 TALLONE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d’appellation
d’origine contrôlée, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services
de
messagerie
électronique ;
Service
de
télécommunication à savoir services de diffusion de musique en
ligne de musique numérique (téléchargement).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 15, 38, 41.
N° National : 06 3 418 420
Dépôt du : 23 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique KOSEL, 26 Rue des Fougerès, 95150 TAVERNY,
Agissant au nom et pour le compte de la société Musicagogo.fr en
cours de formation.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 418 446
Dépôt du : 21 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique KOSEL, Agissant au nom et pour le compte de la
société Musicagogo.fr en cours de formation.
SAS IPCES LECART, 91 avenue de la République, 75011 PARIS,
N° SIREN : 482 158 326.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CJP, Me Nicole JOURDAIN, 48 rue Paul Bert, BP 78856,
44188 NANTES CEDEX 04.
Classe N° 36 : Estimation financière dans le domaine de
l’assurance, de la responsabilité civile ; l’expertise immobilière,
l’évaluation de biens corporels et incorporels ; le règlement de
sinistres.
Classe N° 42 : Conception, développement et location de logiciels.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
Classes de produits ou services : 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
37
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 418 448
Dépôt du : 21 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
SAS IPCES LECART, 91 avenue de la République, 75011 PARIS,
N° SIREN : 482 158 326.
N° National : 06 3 418 529
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CJP, Me Nicole JOURDAIN, 48 rue Paul Bert, BP 78856,
44188 NANTES CEDEX 04.
Dépôt du : 23 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID Hélène, 43 rue de Pixérécourt, 75020 PARIS.
Classe N° 36 : Estimation financière dans le domaine de
l’assurance, de la responsabilité civile ; l’expertise immobilière,
l’évaluation de biens corporels et incorporels ; le règlement de
sinistres.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Corinne GABBAY, Avocat à la Cour, 5 rue de Vienne, 75008
PARIS.
Classe N° 42 : Conception, développement et location de logiciels.
Classes de produits ou services : 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 418 450
Dépôt du : 21 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Articles de bijouterie, à savoir amulettes
[bijouterie], bagues [bijouterie] porte-clefs de fantaisie, colliers
[bijouterie], épingles de parure bracelets [bijouterie], breloques,
broches [bijouterie].
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes a savoir papeterie, affiches,
albums, boîtes en carton ou en papier, calendriers,, cartes de
vœux, cartes postales, dessins, images, papier à lettres,
lithographies, marques pour livres, papier mâché, peintures
[tableaux] encadrées ou non, collages sur papier ou carton.
sogetoy, sarl, 220 bld voltaire, 75011 PARIS.
Classe N° 24 : Linge de bain [à l’exception de l’habillement], linge
de lit, linge de maison, linge de table non en papier.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sogetoy, 220 bld voltaire, 75011 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 42 : Services de dessinateur d’arts graphiques services
de dessinateur de mode, services de dessinateurs pour
emballages, décoration intérieure.
Description de la marque : CHEQUE CADEAU FASHION
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ;
papier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classes de produits ou services : 14, 16, 24, 25, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 418 541
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; reproduction de documents ; relations publiques.
Dépôt du : 23 MARS 2006
Classes de produits ou services : 16, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 418 461
DAUZONNE
VILLEJUIF.
CHRISTINE,
155
RUE
JEAN
JAURES,
94800
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAUZONNE Christine, 155 Rue jean jaurès, 94800 VILLEJUIF.
Dépôt du : 23 MARS 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LAFAYE Alain, 43 Avenue de ST Emilion, 33330 ST SULPICE DE
FALEYRENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR LAFAYE Alain, 43 Avenue de ST Emilion, 33330 ST SULPICE
DE FALEYRENS.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques pour le
référencement des sociétés sur Internet publication de textes
publicitaires.
Classe N° 39 : Organisation de voyages – transport – information
en matière de transport distribution de journaux location de
véhicules, de bateaux.
Classe N° 43 : Agence de tourisme avec reservation d’hôtel de
pensions travaux de bureaux vente de billets de transport.
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 418 616
Dépôt du : 24 MARS 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
HEGBE, Henriette, épouse Tay, 20 Le Clos des Cerisiers, Carraire
des Trissonnes, 13640 LA ROQUE D’ANTHERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Henriette TAY, 20 Le Clos des Cerisiers, Carraire des
Trissonnes, 13640 LA ROQUE D’ANTHERON.
Classe N° 35 : Assistance administrative à domicile, à savoir aide
pour effectuer des formalités administratives.
Classe N° 39 : Livraison de repas à domicile, collecte et livraison à
domicile de linge, livraisons de courses à domicile.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, gardes
d’enfants ; soutien scolaire ; cours à domicile ; activités sportives
et culturelles ; information en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de
livres ; location de films cinématographiques location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Assistance informatique et Internet à
domicile, à savoir formation aux logiciels et à l’utilisation de
l’Internet.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs
services hôteliers ; préparation de repas à domicile, réservation
de logements temporaires, crèches d’enfants ; maisons de
retraite, médicalisées ou non, pour personnes âgées ; pensions
pour animaux ; soin et promenade d’animaux domestiques.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux ;
services de santé ; assistance médicale ; services d’hospitalisation
à domicile ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d’animaux.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; gardiennage et
surveillance temporaire, à domicile, de la résidence principale et
secondaire ; pompes funèbres, services de crémation ; agence de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 418 770
Dépôt du : 24 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 20, 21, 25, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
cyril lous, 9 bis pierrelais, 92260 FONTENAY AUX ROSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cyril lous, 9 bis pierrelais, 92260 FONTENAY AUX ROSES.
N° National : 06 3 418 802
Dépôt du : 24 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie
(ACFCI) Etablissement public administratif de l’Etat), 45 Avenue
Iéna, BP 3003, 75773 PARIS, N° SIREN : 187 500 020.
ASSEMBLEE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE
(ACFCI) (Etablissement public administratif de l’Etat), 45 Avenue
Iéna, 75773 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie
(ACFCI), 45 Avenue Iéna, BP 3003, 75773 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Produits ou services désignés : Biscuits, meringues, gâteaux,
fruits et légumes séchés, cuits et conservés, conserves de fruits,
conserves de légumes : tous ces produits étant de fabrication artisanale.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 419 697
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Dépôt du : 29 MARS 2006
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Télécommunications.
Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques. Service de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; service de diffusion d’information par voie
électronique notamment pour les réseaux de type Internet et
Intranet. ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
Pardipharm, SARL, 20 rue de Toulouse, 59200 TOURCOING,
N° SIREN : 488 479 833.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pardipharm, 20 rue de Toulouse, 59200 TOURCOING.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ; (tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique).
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie
chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Classe N° 42 : Recherches scientifiques à but médical ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté.
N° National : 06 3 418 814
Dépôt du : 24 MARS 2006
à : I.N.P.I. NICE
Classes de produits ou services : 5, 10, 42, 44.
Mme KIEFFER NICOLE Marie
PROVENCE, 06140 VENCE.
Emilie,
1760
AVENUE
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme KIEFFER NICOLE, 1760 AVENUE DE PROVENCE, 06140
VENCE.
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
N° National : 06 3 420 041
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
rémy legrand,
MARSEILLE.
106
traverse
des
fenetres
rouges,
13011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rémy legrand, 106 traverse des fenetres rouges,
MARSEILLE.
13011
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 420 157
Description de la marque : FREE DIET
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical ; boissons diététiques à usage
médical ;
Classe N° 29 : Viandes poissons volailles et gibiers ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées
confitures compotes ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; tous les produits précités sont diététiques.
Classe N° 44 : Services médicaux services veterinaires soins
d’hygiene et de beauté pour êtres humains services hospitaliers
maisons médicalisées salon de beauté.
Dépôt du : 27 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VALDRONNE S.A., Société Anonyme, 29, Rue Edouard Branly,
33230 COUTRAS, N° SIREN : 423 724 079.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Lucien VIAUD, VALDRONNE, S.A., 29, Rue Edouard
Branly, B.P. 46, 33230 COUTRAS.
Classes de produits ou services : 5, 29, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
Classe N° 33 : Boissons alcooliques à l’exception des bières, des
vins tranquilles ou effervescents.
N° National : 06 3 420 043
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt du : 27 MARS 2006
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE-THERESE CARRION, 47 RUE DE FARAMAND, 39600
ARBOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE-THERESE CARRION, 47 RUE DE FARAMAND, 39600
ARBOIS.
N° National : 06 3 420 675
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme à directoire et à
conseil de surveillance, Domaine de Saint-André, Le Cannet des
Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE, N° SIREN : 300 674 413.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant des appellations d’origine
comportant le terme Jura.
Classes de produits ou services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Aline CONVERSET, c/o MEILLAND INTERNATIONAL, S.A,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés et graines (semences), plantes vivantes
et fleurs naturelles, notamment des roses et des rosiers et leur
matériel de multiplication, tel que boutures, greffons, écussons.
N° National : 06 3 420 048
Dépôt du : 31 MARS 2006
Classes de produits ou services : 31.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
rémy legrand,
MARSEILLE.
106
traverse
des
fenetres
rouges,
13011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rémy legrand, 106 traverse des fenetres rouges,
MARSEILLE.
13011
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 771
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DE BEAUFORT ISABELLE, 95 RUE ROGER SALENGRO, 37000
TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE DE BEAUFORT, 95 RUE ROGER SALENGRO, 37000
TOURS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical et relevant du monopole
pharmaceutique ; compléments nutritionnels à usage médical et
relevant du monopole pharmaceutique ; boissons diététiques à
usage médical et relevant du monopole pharmaceutique.
Classe N° 44 : Services médicaux, services vétérinaires, soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains, services hospitaliers,
maisons médicalisées, salons de beauté.
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
Classe N° 35 : – gérance administrative de lieux d’exposition.
Organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité, conseils en communication et en création d’évènements
à des fins publicitaires.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : – activités culturelles, exploitation de parcs et
jardins d’attractions, production de spectacles, expositions à buts
culturels ou éducatifs, production de films et de festivals, éditions
de livres et de revues.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 772
41
N° National : 06 3 420 775
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL VALFON, 2 bis, rue des hirondelles, 66300 THUIR,
N° SIREN : 434 335 204.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL VALFON, 2 bis, rue des hirondelles, 66300 THUIR.
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DE BEAUFORT ISABELLE, 95 RUE ROGER SALENGRO, 37000
TOURS.
Description de la marque : Marque MUSCANETTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE DE BEAUFORT, 95 RUE ROGER SALENGRO, 37000
TOURS.
Classe N° 32 : – bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : – boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
Classe N° 35 : – gérance administrative de lieux d’exposition.
Organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité, conseils en communication et en création d’évènements
à des fins publicitaires.
Classe N° 41 : – activités culturelles, exploitation de parcs et
jardins d’attractions, production de spectacles, expositions à buts
culturels ou éducatifs, production de films et de festivals, éditions
de livres et de revues.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 793
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KOHLER FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 60, rue de
Turenne, 75003 PARIS, N° SIREN : 330 339 144.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOHLER FRANCE, Service juridique, 60, rue de Turenne, 75139
PARIS Cedex 03.
N° National : 06 3 420 773
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 1 : Produit chimique stoppant ou limitant la prolifération
des bactéries (autre qu’à usage médical ou vétérinaire).
DE BEAUFORT ISABELLE, 95 RUE ROGER SALENGRO, 37000
TOURS.
Classes de produits ou services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE DE BEAUFORT, 95 RUE ROGER SALENGRO, 37000
TOURS.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 824
Dépôt du : 3 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. LYON
BOUILLER XIAOLI, LE GUET NORD, 42130 BOEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUILLER XIAOLI, LE GUET NORD, 42130 BOEN.
Classe N° 35 : – gérance administrative de lieux d’exposition.
Organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité, conseils en communication et en création d’évènements
à des fins publicitaires.
Classe N° 41 : – activités culturelles, exploitation de parcs et
jardins d’attractions, production de spectacles, expositions à buts
culturels ou éducatifs, production de films et de festivals, éditions
de livres et de revues.
Produits ou services désignés : Service de construction en bâtiment. Instruments d’alarme. Services de sécurité pour la protection des biens ou des personnes (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classes de produits ou services : 9, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 420 830
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard
Pasteur, 75710 PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques,
CREDIT AGRICOLE, SA, 75710 PARIS CEDEX 15.
Produits ou services désignés : Conseils en organisation et direction des affaires. Travaux de bureau. Affaires immobilières. Estimations immobilières. Arbitrages et diagnostics immobiliers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 863
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud Dégardin, 20 rue des Hêtres, 60580 COYE LA FORET.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud Dégardin, 20 rue des Hêtres, 60580 COYE LA FORET.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, gestion de
fichiers informatiques, comptabilité, conseils, informations,
renseignements d’affaires. Services d’assurances, affaires
financières, conseils en matière financière et en gestion de
patrimoine, affaires monétaires, affaires immobilières, agence
immobilière, gestion immobilière, vente et location de fonds de
commerce et d’immeubles ; viabilisation de terrains, expertise
immobilière, gérance de biens immobiliers, conseils en
investissements
immobiliers,
renseignements
d’affaires
immobilières, conseils et services immobiliers, intermédiation
d’opérations immobilières, mobilières, financières pour le compte
de tiers, opérations financières, investissement de capitaux,
affaires bancaires, services bancaires, conseils et services
juridiques.
Classe N° 36 : Syndic de copropriété, à savoir administration de
biens. Activité de marchands de biens, à savoir courtages
immobiliers.
Classe N° 37 : Travaux immobiliers, à savoir : plomberie, peinture,
électricité, chauffage, services de nettoyage de bâtiments et de
fenêtres.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communication à
savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par
réseau de type Internet, transmissions d’informations par code
d’accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique
ou par terminaux d’ordinateurs, transmission électronique de
données, d’images, de documents par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs ou de systèmes de transmission,
services de transmission par voie de vidéo communication,
services de télécommunication et de messagerie électronique
pour services en lignes.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Rénovation de bâtiments ; travaux
de peinture ; pose de papiers peints ; nettoyage de bâtiments
(intérieur extérieur) ; nettoyage de fenêtres et vitres ; peinture ou
réparation d’enseignes ; revêtement de sols ; services d’isolation
et d’étanchéité ; conseils et coordination en matière de travaux.
Classes de produits ou services : 37, 42.
Classe N° 39 : Déménagements, location de véhicules.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques, architecture,
décoration d’intérieur, contrôle de devis liés à l’habitat.
Classe N° 45 : Prestations de sécurité et surveillance, à savoir
télésurveillance, services de sécurité pour la protection des biens
et des individus.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 869
Dépôt du : 4 AVRIL 2006
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 42, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 834
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CAPRON Michel, 339 quai Louis de Vau, 34080 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL JURIPOLE, Me Nicolas NADAL, 7, Avenue d’Assas, 34000
MONTPELLIER.
LIVIO RIBOLI-SASCO, ENS, 45 rue d’Ulm, 75230 PARIS cedex 05,
agissant pour le compte de l’association Paris Montagne en cours
de constitution.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Livio Riboli-Sasco, ENS, 45 RUE D’ULM, 75230 PARIS Cedex 05.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
43
métallique (en acier, aluminium, inox). Installation d’escalier, de
garde-corps, de mobilier, de balcon, de mezzanine, de pergola,
d’auvent, de portail, de grille, de volet, de portillon, de structure
métallique (en acier, aluminium, inox).
Classe N° 42 : – étude de projets techniques Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 6, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 880
Dépôt du : 4 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VAHALA Luc, 22 rue leon MARTINE, 92290 CHATENAY
MALABRY.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Luc VAHALA, 22 rue leon Martine, BAT F3, 92290
CHATENAY MALABRY.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques, à savoir :
service de recherches scientifique et technologique.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 873
Dépôt du : 4 AVRIL 2006
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, métaux
précieux et alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes de montre, porte
clefs fantaisie, medailles.
Classe N° 20 : Meuble ; cadres, objet art en bois, cire, platre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
ecume de mer ou en matieres plastiques ; commodes, coussins ;
étagères ; recipients emballage en matières plastiques ; fauteuils ;
sièges ; vaisseliers ; vanneries ; boîtes en bois.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BRETAGNE LUDOVIC, LIEU DIT CAILLOT, 33880 BAURECH.
Classe N° 27 : Literie (à l’exception du linge de lit) tapis,
paillassons, nattes, carpettes, papiers peints, tapis gymnastiques,
tapis pour automobiles.
COURBIAN OLIVIER, 18, AVENUE DE CESARCE, 33470 GUJAN
MESTRAS.
Classes de produits ou services : 14, 20, 27.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRETAGNE LUDOVIC, LIEU DIT CAILLOT, 33880 BAURECH,
MANDATAIRE ET CO-DEPOSANT.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 895
Dépôt du : 4 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MABO CONSTANT-OLIVIER, 6, PLACE PAUL ELUARD, 93200
SAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr MABO CONSTANT-OLIVIER, 6, PLACE PAUL ELUARD, 93200
SAINT-DENIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : – constructions transportables métalliques. Objets
d’art en métaux communs.
Classe N° 37 : Conception (établissement de plans) d’escalier, de
garde-corps, de mobilier, de balcon, de mezzanine, de pergola,
d’auvent, de portail, de grille, de volet, de portillon, de structure
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Tee-shirts. Chaussures. Survêtements. Vêtements. Foulards. Gants (habillement). Sacs d’écoliers.
Sacs à main. Sacs à dos. Sacs à roulettes. Sacs de voyage. Sacs
de plage. Affiches. Album. Livres. Prospectus. Chemises.
Foulards. Cravates. Chaussure de plage, de ski, de sport, instruments d’écriture. Stylo. Calendriers. Tableaux (peintures portefeuilles. Chapellerie. Ceinture (habillement). Bonneterie.
Chaussettes. Chaussons. Sous-vêtements. Papier. Carton.
Brochures. Objets d’art gravés ou lithographiés. Patrons pour la
couture. Dessins. Instrument de dessin. Valise. Parapluies. Parasols et cannes. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques).
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 896
Dépôt du : 4 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOURY – MONIQUE – JACQUELINE, 51 Rue de TURBIGO, 75003
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURY – Monique – JACQUELINE, 51 Rue de TURBIGO, 75003
PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Education,
formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs publications de livres prêt de livres. Dressage
d’animaux. • location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. • montage de bandes vidéo.
Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques conférence ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de de places de spectacles. Services de
jeux proposés en ligne (à partir d’u réseau informatique). Services
de jeux d’argent. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards, cravates ; bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements. Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 897
Dépôt du : 4 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MARTIN Anthony, 72 route de Tournan, 77600 CONCHES-SURGONDOIRE.
SCHOU Emeric, 112 rue Rambuteau, 75001 PARIS.
VILLAUMÉ Jonathan, 6, Allée d’Arz, Apt 136, 92160 ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anthony MARTIN, 72 route de Tournan, 77600 CONCHES-SURGONDOIRE.
Description de la marque : Eux C’est Bien Nous C’est Mieux
Classe N° 16 : – photographies – caractères d’imprimerie – clichés
– affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus –
brochures – calendriers – objets d’art gravés ou lithographiés –
tableaux (peintures) encadrés ou non. – aquarium d’appartement
– aquarelles – patrons pour la couture – dessins. – sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; Caractères d’imprimerie ; clichés papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ;
aquarelles ; patrons pour la couture dessins ; instruments de
dessins ; mouchoirs de poche en papier serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) service d’abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils en organisation et
direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents
– bureaux de placement – gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
Classe N° 35 : – publicité. – diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons). – organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. – publicité en ligne sur un
réseau informatique. – location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication. – publications de textes publicitaires.
– location d’espaces publicitaires. – diffusion d’annonces
publicitaires. – relations publiques.
Classe N° 42 : – conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. – recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). – architecture. – décoration intérieure. –
installation de logiciels. – programmation pour ordinateur. –
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. – services de dessinateurs d’arts graphiques. –
stylisme (esthétique industrielle). – conseils en propriété
intellectuelle. – authentification d’oeuvre d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
N° National : 06 3 420 929
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, fouets et sellerie, sacs à
main sacs ou sachets pour emballage en cuir.
Dépôt du : 31 MARS 2006
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures,
gants, foulard ; bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures
de plage ; sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
Barrios Mathias, 125 Bat. B Le Commodore, Avenue du Casino,
34280 LA GRANDE MOTTE.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Barrios Mathias, Les Dynamik grand Mottes, 125 Bat. B Le
Commodore, Avenue du Casino, 34280 LA GRANDE MOTTE.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 960
Dépôt du : 4 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DELHAYE ep. PICARD BARBARA, 2 Place de Bagatelle, 92200
NEUILLY S/ SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PICARD DELHAYE BARBARA, 2 Place de Bagatelle, 92200
NEUILLY S/ SEINE.
Classe N° 16 : • tableaux, peinture, portraits, photographies.
Classe N° 40 : • transformation de photographies. Peinture autour
d’une photo.
Classe N° 42 : • service de dessinateur d’art graphique.
Classes de produits ou services : 16, 40, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : – vêtement, chaussures, chemises, chapellerie,
ceinture (habillement), gants (habillements), bonneterie,
chaussettes, chaussure de plage, de sport, sous-vêtements.
Classe N° 35 : – publicité, diffusion de materiel publicitaire.
Classe N° 43 : – service de restauration (alimentaire),
hebergement temporaire, service de bar, service de traiteur,
service hôtellerie.
Classes de produits ou services : 25, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 970
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SCHIELE Sandrine, DOMAINE DE GILARD, 31330 GRENADE.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHIELE Sandrine, Domaine de Gilard, 31330 GRENADE.
N° National : 06 3 420 934
Dépôt du : 4 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Madame CONSTANT Michèle, 26 Villa du Bel Air, 94500
CHAMPIGNY-SUR-MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame CONSTANT Michèle, 26 Villa du Bel Air, 94500
CHAMPIGNY-SUR-MARNE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir malles et valises,
portefeuilles, sacs à main à dos où à roulettes, de voyage, de
plage coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, porte
monnaie non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile, linge de lit, linge de maison et de bain, linge de table non
en papier.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir où imitation cuir, ceintures, gants, foulards,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de
sport, sous-vêtements.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits
de maquillage.
Classe N° 14 : Bijouterie, métaux précieux, bracelets, chaînes,
porte-clefs fantaisie, coffrets à bijoux en métaux précieux.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 420 971
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Simon Philippe, 77, rue du Quinconce, 49100 ANGERS.
SARL Technologies Suédoises, 30 avenue du Lac de Maine, 49000
ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Simon, Technologies Suédoises, SARL, 30 avenue du Lac
de Maine, 49000 ANGERS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Transcription des couleurs selon les
supports : Couleurs CMJN du logo : – jaune : 0/24/94/0 – bleu : 100/
16/0/27 Couleurs RVB du logo : – jaune : 246/187/0 – bleu : 0/101/
149 Couleurs PANTONE du logo : – jaune : 123C – bleu : 307C Le
texte est du même bleu.
Classe N° 7 : Machines, à savoir : engins de travaux publics.
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission
(à l’exception de ceux pour véhicules terrestres).
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesure, de signalisation,
de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Transcription des couleurs selon les
supports : Couleurs CMJN du logo : – jaune : 0/24/94/0 – bleu : 100/
16/0/27 Couleurs RVB du logo : – jaune : 246/187/0 – bleu : 0/101/
149 Couleurs PANTONE du logo : – jaune : 123C – bleu : 307C Le
texte est du même bleu.
Classe N° 7 : Machines, à savoir : engins de travaux publics.
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission
(à l’exception de ceux pour véhicules terrestres).
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesure, de signalisation,
de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ;
pièces détachées pour véhicules terrestres, à savoir : pièces de
moteurs, boîtes de vitesses, organes de direction, de
transmission, de suspension, de freinage, d’embrayage, de
filtration et d’échappement pour véhicules terrestres.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 972
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Simon Philippe, 77, rue du Quinconce, 49100 ANGERS.
SARL Technologies Suédoises, 30 avenue du Lac de Maine, 49000
ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Simon, Technologies Suédoises, SARL, 30 avenue du Lac
de Maine, 49000 ANGERS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ;
pièces détachées pour véhicules terrestres, à savoir : pièces de
moteurs, boîtes de vitesses, organes de direction, de
transmission, de suspension, de freinage, d’embrayage, de
filtration et d’échappement pour véhicules terrestres.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 420 989
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Le Bigot Fabrice Jean Camille, 37 BOULEVARD JEAN BRUNHES,
31300 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Bigot Fabrice, 37 boulevard Jean Brunhes, 31300 TOULOUSE.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 421 011
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Lelong, SAS, Zone Industrielle, Route D’Echampeu, 77440 LIZY S/
OURCQ, N° SIREN : 747 050 383.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lelong, SAS, Zone Industrielle, Route D’Echampeu, 77440 LIZY S/
OURCQ.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque dont le graphisme est
représenté ci-dessus est “ 564 ”.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie tels que photographies,
affiches, cartes postales et autocollants.
Classe N° 20 : Agencement interieur : meubles, vitrines
comptaires, panneaux muraux (meubles), présentoirs.
Classe N° 25 : – vêtements et accessoires d’habillement, à savoir :
bonnets, casquettes.
Classes de produits ou services : 20.
Classe N° 42 : – conception et developement d’outils de
communication
multimedia
(sites
Internet,
animations
interactives).
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
Classes de produits ou services : 16, 25, 42.
N° National : 06 3 421 017
Dépôt du : 31 MARS 2006
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 420 992
HERRERO KATHERINE, 4 RUE DES ORMESSONS, 77000 VAUX LE
PENIL.
Dépôt du : 31 MARS 2006
PROVENCHERE PATRICIA, 33 RUE DES HAUTES BOULANGÈRES,
77850 HERICY.
à : I.N.P.I. PARIS
SAFIG STREAMWAY, SA, 4 rue Gambetta, 94300 SAINT OUEN,
N° SIREN : 439 214 453.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROVENCHERE PATRICIA, 33 rue des Hautes Boulangères, 77850
HERICY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAFIG STREAMWAY, Maryse FICET, 4 rue Gambetta, 93400
SAINT OUEN.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 16 : Boîte carton – papier – objets d’art en papier carton
– tableaux coffret.
Classe N° 28 : Jouet – décorations de Noël et de pâques en papier
carton.
Classe N° 41 : Education, formation divertissement – organisation
d’événements culturels et/ou éducatifs publication de livres
publication électronique de livre en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 421 020
N° National : 06 3 421 037
Dépôt du : 31 MARS 2006
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GTM CONSTRUCTION, Société par Actions Simplifiée au capital
de 79.113.060 euros, Siège social : 61 Avenue Jules Quentin,
NANTERRE (Hauts de Seine) 92000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie PARLIER, Secrétariat Général, GTM CONSTRUCTION, 61
avenue Jules Quentin, 92000 NANTERRE.
Classe N° 37 : Services de construction et réparation d’ouvrages
de bâtiment et de génie civil.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs (expertises). Consultations
professionnelles et établissement de plans en matière de
construction. Services d’ingénieurs (expertises).
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 421 027
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Didier SUPPER, ROUTE DE SAINT CENERE, 53150
MONTSÛRS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DSFI, ROUTE DE SAINT CENERE, 53150 MONTSÛRS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ;
tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) non
métalliques ; conteneurs non métalliques.
Classe N° 21 : Conteneurs de rue non métalliques. Poubelles de
ville. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en
métaux précieux ni en plaqué). Accessoires pour salles de bains,
à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ;
porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non
métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour
établissements de bains. Récipient pour le tri sélectif des déchets
ménagers à savoir : poubelles.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de
véhicules. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation
de vêtements. Repassage du linge. Installation, entretien et
réparation d’équipements de sanitaires et d’appareils de bureaux.
Installation, entretien et réparation de machines.
Dépôt du : 31 MARS 2006
Classes de produits ou services : 20, 21, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
Collège Coopératif de Paris, Association déclarée régie par la loi
du 1er juill. 1901, 39 ; Bd Beaumarchais, 75003 PARIS,
N° SIREN : 450 522 693.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Collège Coopératif de Paris, Association déclarée régie par la loi
du 1er juill. 1901, A l’attention de M. Albin GAUDAIRE, Président,
379, Av. du Pdt Wilson, 93210 ST DENIS LA PLAINE.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 422 770
Dépôt du : 12 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
GENER Philippe, 13 dom de Haute Terre, 33360 LATRESNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe GENER, 13 domaine de Haute Terre, 33360 LATRESNE.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureaux, conseil en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, location d’espaces
publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations
publiques.
Classe N° 41 : • formation.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques,
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques,
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, services de messagerie électronique.
Classe N° 42 : • création et entretien de sites Web pour des tiers. •
conception de systèmes informatiques.
Classe N° 41 : Education, formation, informations en matière
d’éducation, publication de livres, prêt de livres, organisation de
concours et examens, organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
Classe N° 42 : Services juridiques. Evaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 41, 42.
N° National : 06 3 423 135
Dépôt du : 13 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Mr MOUZA Christian, 3 villa du cadran Solaire, 92120
MONTROUGE.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Christian Mouza, 3 Villa du Cadran Solaire, App. 3005,
92120 MONTROUGE.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Papier, carton, afiches,
cartes, calendrier, sac et sachets pour emballage en papier ou en
matiéres plastiques. Boîtes en papier ou en carton.
Classes de produits ou services : 5, 10, 38.
Classe N° 31 : Produits horticoles : plantes et fleurs naturelles.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
Classe N° 44 : Services d’horticultures : et decoration de fleurs.
Classes de produits ou services : 16, 31, 44.
N° National : 06 3 423 733
Dépôt du : 12 AVRIL 2006
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
N° National : 06 3 423 614
à : I.N.P.I. PARIS
Siemens Transportation Systems, S.A.S., 150 avenue de la
République,
BP 101,
92323
CHÂTILLON
cedex,
N° SIREN : 384 557 468.
Dépôt du : 18 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. NICE
Jean-Raymond BALLAST, 22 Boulevard Mantega-Righi, 06100
NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Siemens Transportation Systems, S.A.S., Mr. Régis Lardennois
(Laurent Cloutot), 150 avenue de la République, BP 101, 92323
CHÂTILLON cedex.
Valérie PETILLOT, 646 Boulevard des Mimosas, 06550 LA
ROQUETTE SUR SIAGNE.
Patrice AUBERT, 231 Chemin du plateau fleury, CIDEX 240, 06330
ROQUEFORT LES PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Raymond BALLAST, 22 Boulevard Mantega-Righi, 06100
NICE.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre ayant un moyen
d’auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que
transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou dans
une zone dite aérienne, telle qu’un aéroport ou un héliport ;
appareils de locomotion par air ou par eau, chacun pouvant avoir
un moyen d’auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant
que transport de passagers et/ou de marchandises vers, hors ou
dans une zone dite aérienne, telle qu’un aéroport ou un héliport.
Classe N° 39 : Transport ferroviaire.
Classes de produits ou services : 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
N° National : 06 3 424 158
Dépôt du : 14 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N. BORNEO, SAS, 163-183, rue Léon
SARTROUVILLE, N° SIREN : 391 976 842.
Jouhaux,
78500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
N. BORNEO, SAS, 163-183, rue Léon Jouhaux,
SARTROUVILLE.
78500
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Se lit “ INJEMED ”
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; aliments pour bébés à usage médical ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie
chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; Télécommunications ;
informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres
optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un
Produits ou services désignés : Savons, parfums ; huiles essentielles (terpène d’orange, mente peppermint, lavandin abrialis,
citron, cyprès, l’essence de ciste, l’absolue d’immortelle). Cosmétiques. Produits cosmétique pour les jambes lourdes. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Outils
et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main
actionnés manuellement.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 424 250
N° National : 06 3 424 730
Dépôt du : 20 AVRIL 2006
Dépôt du : 19 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FOUDA SARAH-JANE, 3 RUE LABIE, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mademoiselle SARAH-JANE FOUDA, 3 RUE LABIE, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SCF, SARL, 31-33 rue du Soleil d’Or, 28000 CHARTRES,
N° SIREN : 432 378 321.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques ROBERT, 1 allée des Atlantes, Parc des Propylées, 28000
CHARTRES.
Classe N° 20 : Tous articles de décoration et tous équipements de
la maison : meubles miroirs cadres linge de maison ;
Classe N° 21 : Articles de vaisselle et ustensiles de cuisine, ni en
métaux précieux ni en plaqué.
Classe N° 35 : Vente au détail de plats et boissons à emporter ;
Classe N° 43 : Services de restauration bars traiteurs.
Classes de produits ou services : 20, 21, 35, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Communication, relations publiques et publicité
dont les activités de conseils en communication et relations
publiques ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès et expositions ; publicité en ligne
sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, publications de textes publicitaires,
location d’espace publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations ou de données par voie télématique, agence
d’informations, communications par terminaux d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Education, enseignement, formation ; activités
culturelles ; informations en matière d’éducation ; publication
électronique de livres et périodiques en ligne et micro édition.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 424 984
Dépôt du : 24 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mademoiselle NGUYEN TUONG-VAN, 38, av. Président Wilson,
94230 CACHAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame NGUYEN-TUONG VAN, 38, av. Président Wilson, 94230
CACHAN.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 3 : Produits de beauté (cosmétique) parfums.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
N° National : 06 3 424 560
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
Dépôt du : 21 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHANEL SEBASTIEN, 7, RUE MONCEY, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien Chanel, 7 rue Moncey, 75009 PARIS.
N° National : 06 3 424 986
Dépôt du : 24 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AUSTRALIAN RUGBY UNION LTD, Société organisée selon les
Lois de l’Etat de New South Wales, Level 7, 181 Miller Street,
NORTH SYDNEY NEW SOUTH WALES 2060, AUSTRALIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 38 : Transmission d’informations par le réseau Internet.
Information en matière de divertissement ; divertissement ;
éducation ; services de loisirs ; publication de livres ;
Classe N° 41 : Organisation de concours ; publication électronique
de livres périodiques.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; jeux électroniques et jeux vidéo ;
jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des dispositifs
de visualisation indépendants et récepteurs de télévision ;
programmes d’ordinateurs et logiciels de jeux présentant des
jeux informatiques ; jeux électroniques et jeux vidéo ;
programmes et logiciels d’ordinateurs utilisés avec des logiciels
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de jeux, jeux électroniques et jeux vidéo ; protège-dents fabriqués
sur mesure ; cartes téléphoniques ; cartes de crédit ; cartes de
débit et porte-monnaie électronique ; aimants ; écran de
visualisation ; appareils pour la transmission ; l’enregistrement et
la reproduction du son ; des images et des données ; supports
pour les bases de données électroniques ; appareils et
instruments de sauvetage et d’enseignement ; logiciels de jeux en
relation avec le jeux d’Union de Rugby ; téléphones portables et
leurs pièces ; radios ; radio réveil ; chaîne stéréos ; disque
compact (audio-vidéo) ; disque optique DVD ; lecteurs de musique
et supports d’enregistrement de musique numérique et lecteurs
et enregistreurs de cassette ; appareils photos ; CD ; DVD.
Classe N° 14 : Produits en ces matières [métaux précieux et leurs
alliages] non compris dans d’autres classes, à savoir : joaillerie,
pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ;
boutons de manchettes ; épingles de cravates ; pinces de
cravates ; chopes en métal ; badges en métaux précieux ou leurs
alliages ; pins, insignes ; montres et horlogeries y compris radios
réveils et réveils ; articles de bijoux ; boîtes comprises en classe
14 ; porte-clés ; médailles ; figurines (statuettes) ; breloques.
Classe N° 16 : Produits en ces matières [papier, carton] non
compris dans d’autres classes, à savoir : produits d’imprimerie ;
articles de reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériels pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à
l’exception des meubles) ; matière plastique pour l’emballage
(non compris dans d’autres classes) ; clichés ; blocs-notes ;
drapeaux et fanions en papier ou en carton ; décalcomanies ;
sachets et sacs pour l’emballage ; bandes collantes ; livres ;
almanachs ; journaux ; magazines ; ouvrages papier et affiches et
programmes papier compris dans cette classe ; dessous de verre
ou de bouteille en papier ou en carton ; stylos ; cartes de visite ;
posters et affiches ; bannières comprises dans cette classe ;
dépliants.
Classe N° 18 : Produits en ces matières [cuir et imitation du cuir]
non compris dans d’autres classes, à savoir : peaux d’animaux ;
cuirs ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets,
harnais et sellerie ; sacs inclus dans cette classe y compris sacs de
sport et sacs de voyage ; sacs à dos ; sacoches ; cartables ; porteclés (maroquinerie) ; sacs bananes ; portefeuilles ; porte monnaie
et sacs à main ; accessoires et produits destinés aux animaux et
aux animaux domestiques y compris colliers ; harnais ; laisses ;
habits pour animaux ; licols ; attaches ; couvertures pour
animaux ; bourses ; sacs.
51
diffusion radio-audio d’information et d’images par Internet et par
téléphones mobiles ; services de transmission de messages par email, par Internet, services de transmission de messages par
téléphone, services de télécommunication y compris tout type de
communication, télécommunication et diffusion d’information
visuelle, informative et audio ; services de téléphonie y compris
téléphonie mobile et réseaux de téléphonie.
Classe N° 41 : Organisation de matches de rugby, compétitions et
tournois ; organisation d’évènements sportifs ; location
d’équipements
sportifs ;
services
d’enseignement
et
d’entraînement ; organisation d’exposition, de conférences et de
séminaires ; services d’organisation et de conduite de loisirs y
compris restauration ; organisation de dîners ; organisation de
conférences ; publication de livres ; activités de loisirs, sportives
et culturelles ; services d’éducation et de formation ; services de
fournitures d’information relatives aux jeux et paris ; fourniture
d’information ; approvisionnement ; production ; présentation ;
distribution ; publication et travail en réseau et location de
télévision et programmes de radio ; divertissement interactif,
films, enregistrements de sons et de vidéo, disques compacts,
DVD, CD ROM’s ; services de publication y compris services de
publication
électronique ;
service
d’édition ;
diffusion
d’information et de nouvelles en ligne ou par Internet ; fourniture
de publication électronique non téléchargeable y compris lecture
en transit audio ou vidéo ; fournie en ligne par Internet ou par
téléphones mobiles.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 424 989
Dépôt du : 20 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur MARCHAL Nicolas, Association, 45, rue Blaise Pierre,
95100 ARGENTEUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur MARCHAL Nicolas, 45, rue Blaise Pierre, 95100
ARGENTEUIL.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux ou ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou
semi-ouvré (à l’exception des verres de construction) ; verrerie ;
porcelaine et faïence non comprise dans d’autres classes ; chopes
en étain ; chopes non en métaux précieux ; bouteilles thermos ;
verres pour la bière ; ouvre-bouteilles ; vaisselle ; tasses ; verres,
moules à glaçons, cruches ; assiettes ; cuillères à thé ; gourdes ;
décorations en porcelaine non comprises dans d’autres classes ;
récipients pour les animaux domestiques ; brosse à dents et
brosse à dents électriques.
Classe N° 24 : Produits textiles non compris dans d’autres classes,
à savoir : couvertures de lit et de table ; essuie-mains en matière
textile et serviettes de table ; serviettes de toilette en matières
textiles ; drapeaux et bannières (en matière textile) ; dessous-deverre compris dans cette classe ; couvertures ; étiquettes en
matière textile ; tentures en matière textile ; serviettes à thé ;
nappes ; literie ; draps ; taies d’oreillers et de traversins ; dessusde-lit (couvre-lits).
Description de la marque : Les caractères alphabétiques du logo
de la marque déposée sont les abréviations de deux mots : –
Ethique (pour Ethi) – Logiciel (pour Log) Il en résulte que
l’association a la dénomination : Ethi-Log
Classe N° 25 : Articles de vêtements (habillement) y compris
cravates ; t-shirts ; chemises ; vestes ; pantalons ; combinaisons
étanches ; survêtements ; shorts ; pull-overs ; maillots et
chaussettes pour la pratique du football ; casquettes et chapeaux ;
articles de gymnastique et articles de sports compris dans cette
classe ; bandeaux ; chapellerie ; gants ; chaussettes pour le sport
et les loisirs ; foulards.
Classe N° 35 : – assistance technique et juridique en matière
informatique – proposition de solutions informatiques et
périphériques sous influence d’impératif éthique – application et
étude légale en matière informatique –
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes, à savoir : gants de sports,
balles, ballons, sacs pour les clubs de golf, machines
d’entraînement à la mêlée (rugby), appareils de musculation,
marqueurs de terrain de football, protèges-tibias ; décoration
pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ;
ballons de football ; vessies de ballon de football ; tees ; jouets ;
jouets en peluches et en tissus ; poupées ; genouillères et
coudières ; balles de golf ; club de golf ; accessoires de jeux pour
le golf : tee et marqueurs ; cartes à jouer ; jeux électroniques et
pour ordinateur.
Classe N° 42 : Etude / conception / vente de logiciel informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications ; diffusion de match de rugby,
d’évènements sportifs, d’informations et de divertissements ;
Classe N° 38 : Transmission de données, d’informations par des
réseaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 424 996
N° National : 06 3 425 010
Dépôt du : 25 AVRIL 2006
Dépôt du : 20 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
FERRER Guy, Rue Neuve, 13520 LES BAUX DE PCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERRER Guy, Rue Neuve, 13520 LES BAUX DE PCE.
à : I.N.P.I. PARIS
EURL BAMBOO ÉDITION, 116, RUE JONCHÈRES, BP 3, 71012
CHARNAY-LÈS-MÂCON CEDEX, N° SIREN : 414 470 674.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR OLIVIER SULPILE, BAMBOO ÉDITION, 116, RUE
JONCHÈRES, BP 3, 71012 CHARNAY-LÈS MÂCON CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fond bleu – cyan 100% – Magenta 80%
Lettres jaunes – Majenta 20% – jaune 100%
Classe N° 28 : Jeux constitués d’images et illustrations de
personnages de bandes dessinées avec décor pouvant
éventuellement être personnalisée avec une photo d’identité.
Classes de produits ou services : 28.
Classe N° 21 : Vaisselle non en metaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile.
Classe N° 25 : Vetements habillement.
Classes de produits ou services : 21, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 030
Dépôt du : 20 AVRIL 2006
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 002
Dépôt du : 20 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
30 ans d’age mental, association loi 1901, 30 ans d’age mental,
chez monsieur de Furst, 75 place du dt félix lobligeois, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
30 ans d’age mental, 30 ans d’age mental, chez monsieur de Furst,
75 place du dt félix lobligeois, 75017 PARIS.
INDIGO, SAS, 8 rue Nicolas Appert, Z.I. No 2, 37303 JOUE LES
TOURS, N° SIREN : 487 841 132.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INDIGO, 8 rue Nicolas Appert, ZI no 2, 37303 JOUE LES TOURS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ 30 ans d’age mental ” marque en
typographie noire sur 2 lignes, associée à une illustration du
message transgressif par la présence du dessin d’un bras
d’homme mûr en costume noir tenant un jouet d’enfant orange
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, résines
artificielles à l’état brut, adhésifs destinés à l’industie.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures) : préservatifs
contre la rouille, matières tinctoriales, enduits (peintures).
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 3 : Protection des peintures et métaux : préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
Classes de produits ou services : 1, 2, 3.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 425 242
Dépôt du : 26 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur CHEMIN Pierre Maurice, 86, rue Schoelcher, 97110
POINTE-A-PITRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Natanaël GOETZ, Avocat, 2, rue de la Claire, 69009 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; matériaux à
bâtir métalliques ; constructions transportables métalliques ;
câbles, fils et serrureries métalliques non électriques ;
quincaillerie métalliques, vis ; tuyaux métalliques ; récipients
d’emballage du métal ; objet en métaux communs.
Classe N° 7 : Machines outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmissions (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; perçeuses ;
scies ; robots.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; matériaux à bâtir non
métalliques.
Classe N° 37 : Information en matière de construction, réparation,
installation, entretien de machines-outils.
Classe N° 41 : Formation ; enseignement ; information en matière
d’éducation ; publication de livres, revues, périodiques ;
production de bandes vidéo ; publication d’information en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 6, 7, 19, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 249
Dépôt du : 26 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOGAP, Société par actions simplifiée, Rue Laennec, 78310
COIGNIERES, N° SIREN : 318 300 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches.
Classe N° 9 : Casques de protection pour motocyclistes, visières
antiéblouissantes, lunettes, montures de lunettes, verres de
lunettes et étuis à lunettes.
Classe N° 12 : Motocycles et motocyclettes et quads.
Classe N° 18 : Bagages ; sacs à main, sacs de voyage, sacoches,
malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates,
porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier,
porte-billets et porte-cartes, cannes, parapluies et parasols.
53
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement
pour motocyclistes, bottes, casquettes, ceintures, combinaisons
(vêtements), blousons, pantalons, caleçons, vêtements en cuir,
gants, cagoules.
Classe N° 35 : Vente au détail de pièces détachées et d’accessoires
à savoir équipement du motard ; combinaison / salopette /
ensemble ; casques ; combinaison cuir ; casquette pour la route ;
salopette cuir ; intégral pour la route ; combinaison de pluie ;
casquette tout terrain ; ensemble de pluie ; intégral tout terrain ;
salopette pour la pluie/le froid ; pièces détachées partie
constitutive de casques ; combinaison de travail ; écrans de
casques ; pantalons/short ; visière de casque pour la route ;
pantalon en cuir ; visière de casque tout terrain ; short en cuir ;
pièce de casque pour la route ; sur pantalon en cuir ; pièce casque
tout terrain ; pantalon pour la pluie/le froid ; lunettes et masques ;
pantalon tout terrain ; lunette de soleil ; survêtement ; lunette tout
terrain ; surpantalon ; écrans ; protections du pilote ; masque ;
protection poignet ; protection coude ; masque tout terrain ;
épaulière ; protection dos ; textiles visage/tête/cou ; ceinture ;
cagoule ; protection hanche ; tour du cou ; protection cuisse ;
foulard ; protection genoux ; casquette ; protection tibia ;
bandeau/bandana ; protection cheville ; sous/sur gants & bottes ;
gilet de protection ; sous-gants ; protection complète ; surgants ;
bottes ; surbottes ; chaussure ; chaussettes ; bottes pour la route ;
maillots tee-shirts ; bottes tout terrain ; tennis, tee-shirt tout
terrain ; maillot tout terrain ; revue ; vidéo ; loisir (jeux) ; cadeau ;
chemise ; librairie ; sweetshirt ; revue technique ; gants ;
littérature moto ; gant loisir ; catalogue moto ; gant pour la route ;
bandes dessinées ; gant tout terrain ; affiche ; gant divers ; guide ;
vestes & blousons ; vidéo ; veste cuir ; cassette vidéo ; blouson en
cuir ; loisir ; veste en tissu ; mini moto ; blouson en tissu ; jeux de
société ; veste tout terrain ; cadeaux gadgets pin’s ; blouson tout
terrain ; coupe vent ; porte clés ; surveste ; maquette de moto ;
doublure ; autocollants pour la décoration de casque ; gilet antifroid ; sac de voyage ; gilet en cuir ; gilet divers pour la moto ;
lubrifiants divers ; kit autocollant ; lubrifiant amortisseur ;
autocollant de fourche ; lubrifiant boîte/pont ; autocollant de
réservoir ; lubrifiant de chaîne ; emblème custom ; lubrifiant
câble ; lubrifiant filtre ; lubrifiant de serrure ; numéro de course ;
graisses diverses ; autocollant de sécurité ; antivols/alarmes ;
antivols mécaniques ; produits d’entretien ; antivol en U ;
entretien des casques ; antivol articulé ; nettoyant tissu/intérieur ;
chaîne antivol ; anti buée ; câble antivol ; anti pluie ; cadenas ;
antivol bloc disque ; entretien tissu et cuir ; support d’antivol ;
imperméabilisant ; fixation murale ; divers antivols ; entretien des
carrosseries ; pièce pour antivol ; shampoing de lavage ; alarmes
électroniques ; rénovateur de peinture ; kit alarme ; rénovateur de
chromes ; sirène ; rénovateur de plastique ; transmission à
distance ; nettoyant aluminium/jantes ; accessoire alarme ; liquide
de moteur ; protection contre le vol ; liquide de refroidissement ;
marquage / tatouage ; liquide de freinage ; liquide de batterie ;
fixations diverses ; liquides divers ; sangle ; entretien technique ;
sandow/pieuvre ; nettoyant moteur ; fixations diverses ;
plastifiant moteur ; protections de réservoir ; nettoyant
carburateur ; protection de réservoir auto.collant ; nettoyants
circuit électrique ; housses ; nettoyant de filtre ; housse casque ;
additif moteur ; housse protection moto ; nettoyants divers ;
housse de selle ; produits de réparation ; housses diverses ; divers
réparation pneus ; immatriculation/assurance ; divers réparation
bulles ; plaque d’immatriculation ; dégrippant ; support de plaque
d’immatriculation ; antirouille ; porte vignette assurance ; ruban
adhésif ; avertisseurs/buzzers ; pâte à joint ; avertisseurs de
remplacement ; colle ; commutateurs électriques ; divers
réparation de pots ; bouton de masse ; peintures/feutres ; bouton
marche/arrêt ; peinture pour casque ; partie constitutive de
guidon ; peinture haute température ; poignée ; divers aérosols ;
poignée de gaz ; feutre à pneu ; poignée chauffante ; lubrifiants ;
embout antivibratoire ; lubrifiants moteur ; embout de guidon ;
huile 4 temps ; rehausse de guidon ; huile 2 temps ; mousse de
guidon ; huile cyclomoteur ; interphones pour pilote passager ;
réservoir ; partie constitutive de réservoir ; kit de communication
radio de moto à moto ; béquille ; téléphonie ; kit mains libres ;
plastiques de protections ; garde boue plastique standart ; garde
boue plastique spécifique ; divers garde boue ; appareils et
instruments pour raid ; protège disque ; carnet de navigation ;
protège fourche ; protège radiateur ; protège mains standard ;
équipement de bord ; protège mains spécifique ; tableau de bord ;
protège mains ; platine de bord ; protège maître cylindre ;
bagagerie portage ; protège cadre ; sacs divers ; caches latéraux ;
sac à dos ; plaque de course ; sac de sport ; bavette protège
amortisseur ; sacoche banane ; plastiques divers ; gourde ;
protège moteur/carter ; sac porte casque ; protection quad ;
sacoche pour antivol ; bulles/pare brise ; sacoches ; bulle
standard ; sacoche enduro garde boue ; bulle spécifique ; sacoche
à outils ; sacoche cavalière ; pièces de carenage ; sacoche
réservoir standard ; tête de fourche ; sacoche sur tapis ; capot de
selle ; sacoche réservoir aimantée ; manchons et tabliers hiver ;
sacoche fourche avant ; manchon standard ; manchon
spécifique ; valises top-cases ; tablier standard ; valise/top-case et
platine ; tablier spécifique ; valise/top-case ; tapis/porte bagage ;
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
valise/top-case ; tapis spécifique sur mesure ; dosseret ; tapis
standard ; grille ; platine de porte bagage standard ; clignotant ;
platine de porte bagage spécifique ; porte bagage standard ;
remorque ; porte bagage spécifique ; remorque 350 kg ; porte
paquet standard ; remorque 500 kg ; porte paquet spécifique ;
remorques diverses ; dosseret ; fixation standard ; pièce de
remorque ; fixation spécifique ; divers fixations ; pièces et
techniques ; éclairage ; ampoule ; guidon ; clignotant ; levier ;
divers feux ; cocotte (pièces de support) ; plaque phare ;
sélecteur ; optique ; rétroviseur ; appareils d’éclairage ; câble ;
allumage ; repose pieds ; batterie ; selle ; bougie ; antiparasite ;
groupe thermique ; cylindre ; allumage ; culasse ; pièces pour
moteur ; éléments pistons ; bobine ; piston ; axe ; plaquette ;
segment ; mâchoire ; embrayage ; disque ; embrayage complet
cloche ; kit disque ; embrayage complet disques ; durite ; disques
garnis ; divers freinage ; disques lisses ; filtration ; cloche
d’embrayage ; filtre huile ; ressort d’embrayage ; filtre air normal ;
divers embrayage ; filtre à cornet ; boîte de vitesse ; filtre essence ;
boîte complète ; filtre custom ; transmission primaire ; divers
filtres ; transmission secondaire ; échappement ; flecteur ;
silencieux de remplacement complet de type d’origine ; pignon ;
poulie ; collecteur ; variateur ; silencieux tout terrain ; variateur
complet ; pot tout terrain complet ; correcteur de couple ; pot
complet 50 et scooter ; galet de variateur ; silencieux 50 et
scooter ; ressort de variateur ; fixations pour pot ; divers
variateur ; protège pot ; villebrequin ; embouts d’échappement ;
kit villebrequin ; fournitures pour pot ; bielle ; amortisseur ;
carburateur ; mono amortisseur ou bi amortisseur ; carburant
boîte à clapet ; amortisseurs divers ; clapet ; amortisseur de
direction ; pipe ; soufflet de fourche ; manchon ; ressorts
amortisseur ; plaque carbone ; pneumatiques ; lame carbone ;
pneu ; pompe à eau ; chambre ; carter pompe à eau ; gripster ;
démarreur ; valve ; protection démarreur ; fond de jante ; divers
joint moteur ; jante ; train roulant ; élargisseur ; roulement ; barre
de transmission ; cage à aiguilles ; arbre de roue ; transmissions ;
joint spi fourche ; couronne ; joint spi moteur ; pignon ; outillage ;
chaîne ; outillage/atelier ; attache rapide ; jerrican ; piston ;
chargeurs ; éléments mécaniques ; outillage pour pneus ;
moteur ; outillage pour kit chaîne ; outillage pour vidange ; clé à
bougie ; outillage de réglage ; outillage électroportatif ; outillage à
main ; béquilles/ponts ; lavage/nettoyage ; pistolets ; brosses ;
fournitures électriques ; pile ; cosse ; fusible ; fil d’allumage ; fil
pour branchements ; visserie standard ; visserie spéciale ; visserie
pour échappement ; visserie custom ; fourniture montage pneus ;
masse à coller ; masse à sertir ; pièce machine ; fourniture
pneumatique ; fournitures ; fournitures hydraulique ; durité ;
embout ; cache poussière fourche ; quincaillerie ; collier de
serrage ; goupille ; durité essence ; raccord durité ; jonc ;
informatique ; matériel ; logiciel ; fournitures ; bureautique
papeterie ; entretien ; équipement magasins ; affichage &
marquage ; matériel de présentation ; téléphonie ; électricité, pour
véhicules terrestres à moteur notamment motos, tricycles et
quads. Vente au détail de vêtements notamment pour la pratique
de véhicules terrestres à moteur. Vente au détail de motos,
scooters et quads.
Classes de produits ou services : 4, 9, 12, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 283
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Cayenne, Collectivité territoriale, 1 rue de Rémire,
97300 CAYENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude LAFONTAINE, Mairie de la Ville de Cayenne, 1 rue de
Rémire, 97300 CAYENNE.
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 16 : Publication électronique ; produits de l’imprimerie ;
photographies ;
Classe N° 25 : Vêtements ; bonneterie.
Classe N° 41 : Activités culturelles et artistiques ; formation ;
production de films sur bandes vidéos ; location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores ; production
musicale ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation de conférence, d’exposition, de
rencontres artistiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 287
Dépôt du : 21 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CESR (CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL régional DE
BOURGOGNE), étab. public, 17 boulevard de la Trémouille,
BP 1602, 21035 DIJON CEDEX, N° SIREN : 232 100 016.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CESR, 17 boulevard de la Trémouille, BP 1602, 21035 DIJON
Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement, (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés,
papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums,
cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers,
instruments d’écriture, objets d’art gravés ou lithographies,
tableaux (peintures) encadrés ou non, aquariums d’appartement,
aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de
dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette
dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier,
serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier
hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons),
service d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
publications de textes publicitaires, location d’espaces
publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations
publiques.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs, publications de
livres, prêts de livres, dressage d’animaux, production de films
sur bandes vidéos, location de films cinématographiques,
location d’enregistrements sonores, location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision, location de décors de
spectacles, montage de bandes vidéos service de photographie,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
55
ligne (à partir d’un réseau informatique), services de jeux
d’argent, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne – micro-édition.
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 297
N° National : 06 3 425 309
Dépôt du : 29 MARS 2006
Dépôt du : 6 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Lycée RABELAIS, Etablissement public local d’Enseignement, 9
Rue Francis de Croisset, 75018 PARIS, N° SIREN : 197 506 884.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gerard TISSERONT, Lycée RABELAIS, 9 rue Francis de Croisset,
75018 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CROUS DE BORDEAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE
ADMINISTRATIF, 18 RUE DU HAMEL, 33033 BORDEAUX,
N° SIREN : 183 300 086.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MELLE MARIE LAUNAY, SERVICE CULTUREL DU CROUS DE
BORDEAUX, MAISON D’ACTIVITÉS CULTURELLES, DOMAINE
UNIVERSITAIRE – VILLAGE 4, 33608 PESSAC CEDEX.
Classe N° 41 : Formation (édition de livres revues et d’outils
formation). Organisation de seminaires.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 302
Dépôt du : 26 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
SAOUDI Racim, 8, square Francis Carco, 78190 TRAPPES.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles organisation de concours (éducation ou
divertissement).
GAUTHEROT Julien, 17, rue de la Borne, 78490 LES MESNULS.
Classes de produits ou services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAOUDI RACIM, 8, SQUARE FRANCIS CARCO, 78190 TRAPPES.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 318
Dépôt du : 26 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ABSTRAKT GRAPHICS, SARL, 213 rue du faubourg saint martin,
75010 PARIS, N° SIREN : 417 581 402.
MUCHACHA, SARL, 49
N° SIREN : 449 972 405.
rue
Montmartre,
75002
PARIS,
Nicolas Mérault, 30 rue Lacepède, 75005 PARIS.
Xavier Desplas, 66 rue Saint Sabin, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABSTRAKT GRAPHICS, 213 rue du faubourg saint martin, 75010
PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en cuir ou imitation du cuir.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
BOPI 06/45 - VOL. II
du français vers le chinois. Organisation de voyages linguistiques.
Organisation de voyages culturels. Organisation et conduite de
conférences, séminaires et colloques. Organisation d’expositions
culturelles. Organisation d’événementiels dans le domaine interculturel franco-chinois. Production de films.
Classes de produits ou services : 9, 16, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 405
Dépôt du : 21 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GRANDGIRARD-MACADRÉ CAROLE, 80 rue du Charolais, 75012
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRANDGIRARD-MACADRÉ Carole, 80, rue du Charolais, 75012
PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 06 3 425 319
Dépôt du : 26 AVRIL 2006
Classe N° 18 : Sac à main, à dos.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
ceintures (habillement), foulards, bonneterie, sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.), ASSOCIATION
LOI 1901 PARUE AU J.O DU 25/02/2006, 4 IMPASSE DU CLOS
POULAIN, 78450 VILLEPREUX, N° SIREN : 489 626 663.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.), 4 IMPASSE DU
CLOS POULAIN, 78450 VILLEPREUX.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 721
Dépôt du : 27 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DARRICAU Joëlle, Villa Lana, Rte de Socoa 485, 64122 URRUGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Développer le mandarin
Produits ou services désignés : Education, cours de formation
linguistique en Chine et en France. Edition et publication de
méthodes linguistiques pour l’apprentissage du Chinois et pour la
traduction sur tous types de supports : livres, cassettes audio,
cassettes vidéo, disquettes ou disques compacts numériques
informatiques ou Disques Vidéo Digital. Publication des livres.
Traduction d’articles et d’ouvrages du chinois vers le français ou
Classe N° 16 : – affiches ; albums ; almanachs ; articles de
papeterie ; aquarelles ; autocollants, blocs, dossiers, enveloppes,
couvertures, faire-part, feuilles [papeterie] ; billets [tickets] ; blocs
à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; buvards ;
cache-pot en papier ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ;
calques ; carnets ; cartes ; cartes postales ; cartes géographiques ;
cartes de voeux musicales et de souhaits ; cartons à chapeaux
[boîtes] ; catalogues ; chemises pour documents, classeurs,
coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; crayons, stylos,
fournitures et instruments pour écrire ; décalcomanies ; dessins ;
écriteaux, enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en
tissu ; fanions [en papier] ; clichés ; chromos ; photographies,
photogravures ; gravures ; images ; impressions ; lithographies ;
livres, livrets, manuels ; marques pour livres, serre-livres ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matériel pour les artistes ; objets d’art lithographiés,
gravés ; papier, papier à lettres [articles de papeterie] ; papier
d’emballage ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
et l’imprimerie) ; pinceaux ; porte-affiches en papier ou en carton ;
portraits ; produits de l’imprimerie ; prospectus ; publications ;
registres [livres] ; reliures ; répertoires ; publications ; sacs et
sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en papier ou
en matières plastiques] ; signets ; sous-main ; timbres-poste.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
Classe N° 39 : – accompagnement de voyageurs ; agences de
tourisme [à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions] ;
location de véhicules ; organisation de voyages ; organisation
d’excursions ; réservation de places de voyage, pour le transport,
les voyages ; services d’autobus ; transport de voyageurs ; visites
touristiques.
enseignement ; services de musées [présentation], de loisirs,
expositions ; parcs d’attractions ; divertissement ; informations en
matière de divertissement, d’éducation ; planification de
réceptions [divertissement] ; publication de livres, de textes
[autres que textes publicitaires] ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; services de traduction.
Classe N° 40 : – impression de vues du patrimoine archéologique
intérieur et extérieur de grottes ;
Classes de produits ou services : 16, 39, 40, 41.
Classe N° 41 : – édition de livres, de revues, de cartes postales, de
tous types de publications ; productions, organisation,
représentation, réservation de places de spectacles ; productions
de films ; services d’imagerie numérique ; reportages
photographiques ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisations organisations d’expositions
à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ;
enseignement ; services de musées [présentation], de loisirs,
expositions ; parcs d’attractions ; divertissement ; informations en
matière de divertissement, d’éducation ; planification de
réceptions [divertissement] ; publication de livres, de textes
[autres que textes publicitaires] ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; services de traduction.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
Classes de produits ou services : 16, 39, 40, 41.
N° National : 06 3 425 723
Dépôt du : 27 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. LYON
DARRICAU Joëlle, Villa Lana, Rte de Socoa 485, 64122 URRUGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 722
Dépôt du : 27 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. LYON
DARRICAU Joëlle, Villa Lana, Rte de Socoa 485, 64122 URRUGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 16 : – affiches ; albums ; almanachs ; articles de
papeterie ; aquarelles ; autocollants, blocs, dossiers, enveloppes,
couvertures, faire-part, feuilles [papeterie] ; billets [tickets] ; blocs
à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; buvards ;
cache-pot en papier ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ;
calques ; carnets ; cartes ; cartes postales ; cartes géographiques ;
cartes de voeux musicales et de souhaits ; cartons à chapeaux
[boîtes] ; catalogues ; chemises pour documents, classeurs,
coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; crayons, stylos,
fournitures et instruments pour écrire ; décalcomanies ; dessins ;
écriteaux, enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en
tissu ; fanions [en papier] ; clichés ; chromos ; photographies,
photogravures ; gravures ; images ; impressions ; lithographies ;
livres, livrets, manuels ; marques pour livres, serre-livres ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matériel pour les artistes ; objets d’art lithographiés,
gravés ; papier, papier à lettres [articles de papeterie] ; papier
d’emballage ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
et l’imprimerie) ; pinceaux ; porte-affiches en papier ou en carton ;
portraits ; produits de l’imprimerie ; prospectus ; publications ;
registres [livres] ; reliures ; répertoires ; publications ; sacs et
sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en papier ou
en matières plastiques] ; signets ; sous-main ; timbres-poste.
Classe N° 39 : – accompagnement de voyageurs ; agences de
tourisme [à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions] ;
location de véhicules ; organisation de voyages ; organisation
d’excursions ; réservation de places de voyage, pour le transport,
les voyages ; services d’autobus ; transport de voyageurs ; visites
touristiques.
Classe N° 40 : – impression de vues du patrimoine archéologique
intérieur et extérieur de grottes ;
Classe N° 41 : – édition de livres, de revues, de cartes postales, de
tous types de publications ; productions, organisation,
représentation, réservation de places de spectacles ; productions
de films ; services d’imagerie numérique ; reportages
photographiques ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisations organisations d’expositions
à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ;
Classe N° 16 : – affiches ; albums ; almanachs ; articles de
papeterie ; aquarelles ; autocollants, blocs, dossiers, enveloppes,
couvertures, faire-part, feuilles [papeterie] ; billets [tickets] ; blocs
à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; buvards ;
cache-pot en papier ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ;
calques ; carnets ; cartes ; cartes postales ; cartes géographiques ;
cartes de voeux musicales et de souhaits ; cartons à chapeaux
[boîtes] ; catalogues ; chemises pour documents, classeurs,
coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; crayons, stylos,
fournitures et instruments pour écrire ; décalcomanies ; dessins ;
écriteaux, enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en
tissu ; fanions [en papier] ; clichés ; chromos ; photographies,
photogravures ; gravures ; images ; impressions ; lithographies ;
livres, livrets, manuels ; marques pour livres, serre-livres ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matériel pour les artistes ; objets d’art lithographiés,
gravés ; papier, papier à lettres [articles de papeterie] ; papier
d’emballage ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
et l’imprimerie) ; pinceaux ; porte-affiches en papier ou en carton ;
portraits ; produits de l’imprimerie ; prospectus ; publications ;
registres [livres] ; reliures ; répertoires ; publications ; sacs et
sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en papier ou
en matières plastiques] ; signets ; sous-main ; timbres-poste.
Classe N° 39 : – accompagnement de voyageurs ; agences de
tourisme [à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions] ;
location de véhicules ; organisation de voyages ; organisation
d’excursions ; réservation de places de voyage, pour le transport,
les voyages ; services d’autobus ; transport de voyageurs ; visites
touristiques.
Classe N° 40 : – impression de vues du patrimoine archéologique
intérieur et extérieur de grottes ;
Classe N° 41 : – édition de livres, de revues, de cartes postales, de
tous types de publications ; productions, organisation,
représentation, réservation de places de spectacles ; productions
de films ; services d’imagerie numérique ; reportages
photographiques ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisations organisations d’expositions
à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ;
enseignement ; services de musées [présentation], de loisirs,
expositions ; parcs d’attractions ; divertissement ; informations en
matière de divertissement, d’éducation ; planification de
réceptions [divertissement] ; publication de livres, de textes
[autres que textes publicitaires] ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; services de traduction.
Classes de produits ou services : 16, 39, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 425 724
Dépôt du : 27 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. LYON
DARRICAU Joëlle, Villa Lana, Rte de Socoa 485, 64122 URRUGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 16 : – affiches ; albums ; almanachs ; articles de
papeterie ; aquarelles ; autocollants, blocs, dossiers, enveloppes,
couvertures, faire-part, feuilles [papeterie] ; billets [tickets] ; blocs
à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; buvards ;
cache-pot en papier ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ;
calques ; carnets ; cartes ; cartes postales ; cartes géographiques ;
cartes de voeux musicales et de souhaits ; cartons à chapeaux
[boîtes] ; catalogues ; chemises pour documents, classeurs,
coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; crayons, stylos,
fournitures et instruments pour écrire ; décalcomanies ; dessins ;
écriteaux, enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en
tissu ; fanions [en papier] ; clichés ; chromos ; photographies,
photogravures ; gravures ; images ; impressions ; lithographies ;
livres, livrets, manuels ; marques pour livres, serre-livres ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matériel pour les artistes ; objets d’art lithographiés,
gravés ; papier, papier à lettres [articles de papeterie] ; papier
d’emballage ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
et l’imprimerie) ; pinceaux ; porte-affiches en papier ou en carton ;
portraits ; produits de l’imprimerie ; prospectus ; publications ;
registres [livres] ; reliures ; répertoires ; publications ; sacs et
sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en papier ou
en matières plastiques] ; signets ; sous-main ; timbres-poste.
Classe N° 39 : – accompagnement de voyageurs ; agences de
tourisme [à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions] ;
location de véhicules ; organisation de voyages ; organisation
d’excursions ; réservation de places de voyage, pour le transport,
les voyages ; services d’autobus ; transport de voyageurs ; visites
touristiques.
Classe N° 40 : – impression de vues du patrimoine archéologique
intérieur et extérieur de grottes ;
Classe N° 41 : – édition de livres, de revues, de cartes postales, de
tous types de publications ; productions, organisation,
représentation, réservation de places de spectacles ; productions
de films ; services d’imagerie numérique ; reportages
photographiques ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisations organisations d’expositions
à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ;
enseignement ; services de musées [présentation], de loisirs,
expositions ; parcs d’attractions ; divertissement ; informations en
matière de divertissement, d’éducation ; planification de
réceptions [divertissement] ; publication de livres, de textes
[autres que textes publicitaires] ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; services de traduction.
Classes de produits ou services : 16, 39, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 426 024
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPLUIE, Société à responsabilité limitée, 4, rue Louis Bleriot,
Hôtel
d’Entreprises
Pascal,
78130
LES
MUREAUX,
N° SIREN : 412 606 303.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 21 : Arroseurs. Instruments d’arrosage automatique
pour jardins et espaces verts, fontainerie, bassins, instruments
d’adduction d’eau.
Classe N° 31 : Produits agricoles, forestiers, horticoles ni préparés
ni transformés. Graines, semences, plantes et fleurs naturelles.
Gazon naturel, pelouse naturelle, arbres (végétaux), arbustes.
Classe N° 37 : Réparation, installation, entretien et maintenance
de systèmes d’arrosage. Construction, réparation, installation de
terrains de sports. Réparation et installation de pelouses
naturelles et de gazons naturels. Réparation et installation de
revêtements de sols. Information dans le domaine de l’installation
de gazon, de pelouse, de terrains de sports. Entretien,
maintenance dans le domaine de l’installation de gazon, de
pelouse, de terrains de sports.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Formation et activités sportives, stages de
perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de
démonstrations sportives. Exploitation de salles de jeux. Camps
de vacances (divertissement) et de sports. Organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons
ou expositions professionnelles en matière culturelle, sportive,
d’éducation ou de divertissement.
Classe N° 42 : Architecture. Conseil en construction et en
installation de systèmes d’arrosage, de terrains de sports, de
gazon ou de pelouse. Etablissement de plans pour la construction.
Contrôle de qualité. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Etude de projets techniques. Expertises technique en agriculture,
en horticulture et en instrument d’arrosage. Travaux d’ingénieurs.
Expertises géologiques. Recherches et prospection géologiques.
Ingénierie. Essai de matériaux. Planification en matière
d’urbanisme.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Location de matériels agricoles pour exploitations
agricoles. Chirurgie des arbres et du gazon. Destruction des
mauvaises herbes. Entretien de pelouses, de gazons naturels.
Jardinage et services de jardiniers-paysagistes. Services de
pépiniéristes.Organisation de concours, de jeux, d’épreuves
sportives, de campagne d’information et de manifestations
professionnelles ou non en matière culturelle, d’éducation ou de
divertissement. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Organisation de spectacles (services d’impresarios) ;
agences pour artistes. Services de clubs (divertissement ou
éducation). Services d’information en matière sportive,
d’éducation et de divertissement. Location d’équipement pour les
sports (à l’exception des véhicules). Réservation de places de
spectacles. Parcs d’attraction. Location de stades. Exploitation
d’installations sportives.
Classes de produits ou services : 21, 31, 37, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 426 525
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
GUEZ DIDIER, DEMEURANT “ LES JARDINS TOLOSANS ”, 10
RUE BAYARD, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE PARTOUCHE PATRICK, AVOCAT, 19 CHEMIN DE NICOL,
31200 TOULOUSE.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles glaces, miroirs cadres, fauteuils sièges,
commodes, coussins, étagères, vaisseliers, boîtes en bois, salons
(meubles) ; objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; bureaux (meubles).
59
N° National : 06 3 426 584
Dépôt du : 25 AVRIL 2006
à : PERPIGNAN
Classes de produits ou services : 20.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE, Etablissement
public à caractère économique, Quai de Lattre de Tassigny,
BP 10941, 66020 PERPIGNAN Cedex, N° SIREN : 186 600 029.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD FOURCADE, président Chambre de commerce et
d’industrie, BP 10941, 66020 PERPIGNAN Cedex.
N° National : 06 3 426 582
Dépôt du : 25 AVRIL 2006
à : PERPIGNAN
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE, Etablissement
public à caractère économique, Quai de Lattre de Tassigny,
BP 10941, 66020 PERPIGNAN CEDEX, N° SIREN : 186 600 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD FOURCADE, PRESIDENT CHAMBRE DE COMMERCE
ET D’INDUSTRIE, BP 10941, 66020 PERPIGNAN CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage. Affiches cartes
prospectus brochures calendriers sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques). Linge de table en papier.
Classe N° 35 : Publicité gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériel publicitaires (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Reproduction de documents gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique
publications de textes publicitaires. Diffusion d’annonces
publicitaires. Relations publiques.
Classe N° 39 : Réservation pour les voyages. Agences de tourisme
(à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage. Affiches. Cartes.
Prospectus. Brochures. Calendriers sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Publications de textes publicitaires. Diffusion d’annonces
publicitaires. Relations publiques.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Services d’affichage électronique. Services de
messagerie électronique.
Classe N° 39 : Réservation pour les voyages. Agences de tourisme
(à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions).
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 41 : Formation. Services de loisirs. Organisation et
conduite de colloque, conférences ou congrès.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Hébergement temporaire. Services de bars services hôteliers
réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de
camping.
Classe N° 41 : Formation. Services de loisirs organisation et
conduite de colloques conférences ou congrès.
Classe N° 43 : Services de restauration hébergement temporaire
services de bars services de traiteurs services hôteliers
réservation de logements temporaires exploitation de terrains de
camping.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 604
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TAPIS SAINT-MACLOU,
ACTIONS,
330
rue
N° SIREN : 470 500 943.
SOCIETE EN COMMANDITE PAR
Carnot,
59150
WATTRELOS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
Classe N° 19 : Revêtements de murs et de parois (constructions)
non métalliques ; boiseries, carreaux pour la construction non
métalliques, carrelages non métalliques, dalles non métalliques,
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
lambris non métalliques, parquets, lames de parquet, planchers
non métalliques, plafonds non métalliques, pavés éclairants,
pavés lumineux, pavés non métalliques, pierre artificielle.
Classe N° 24 : Linge de table non en papier, linge de maison, linge
de lit, linge de toilette, linge de cuisine, rideaux, voilages, tissus
d’ameublement, nappage au mètre, revêtement de meuble en
matière textile, couverture de table, tissu à usage textile ; articles
utilitaires pour le revêtement de lit, à savoir : couettes,
couvertures, protection de matelas, nappes et serviettes de table
non en papier ; linge de lit et de bain pour la puériculture (à
l’exception de l’habillement).
BOPI 06/45 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 699
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages métalliques et
des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Société HORUS FINANCE, SA, 151, boulevard Haussmann, 75008
PARIS, N° SIREN : 340 214 238.
Classes de produits ou services : 19, 24, 27.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Juliette GRISET, Avocat à la Cour, 38, boulevard des
Invalides, 75007 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 670
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GOLF MANAGEMENT INTERNATIONAL, SARL inscrite au RCS
Cannes B 433808268, dont le siège social est 37 Rue d’Antibes,
06400 CANNES, N° SIREN : 433 808 268.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre SIRE, Cabinet SIRE, Avocats à la Cour, 76
Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil et audit en organisation et direction des
affaires, aide à la direction des affaires, conseil et audit en
stratégie
commerciale
et
management
opérationnel,
consultations pour la direction des affaires et les questions du
personnel, expertise en organisation et direction des affaires,
courrier publicitaire, mise à jour de document publicitaire, recueil
de données et systématisation de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, recherche et évaluation en
matière commerciale, de direction et organisation des affaires et
de management.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
séminaires et congrès, formation en stratégie, management,
direction des affaires et questions du personnel.
Classe N° 42 : Création (conception) de logiciels et études de
projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machine à écrire ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus,
brochures, calendriers, instruments d’écriture, objets d’art gravés
ou lithographiés, tableaux, (peinture) encadrés ou non.
Aquarelles ; dessins et instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ou en cellulose ; articles de bureau (à l’exception
des meubles).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, malles et valises,
parapluies, parasols et cannes, sacs à main, a dos, de voyage, de
plage, portefeuilles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
foulards, bonneterie.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillon), service d’abonnement à des
journaux, (pour des tiers), coneils en organisation et direction des
affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion de fichier informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire, sur tout moyen de
communication. Publications de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunication.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Agences de
presse ou d’informations (nouvelles). Emissions radiophonique
ou télévisées. Service de téléconférence. Service de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Divertissements et spectacles autres que ceux
rendus par un groupe musical ; information en matière de
divertissement ou d’éducation et culture ; production de films et
émissions
audiovisuelles ;
services
de
photographie ;
organisations de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacle.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 781
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
patrick henry, 0 domaine de boisviel saint pierre, 13104 MAS
THIBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
patrick henry, 0 domaine de boisviel saint pierre, 13104 MAS
THIBERT.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo est un flamant rose Le nom est
Camaria
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
61
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou
d’appellation d’origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 785
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
N° National : 06 3 426 783
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Patrick Henry, 0 domaine de Boisviel Saint Pierre, 13104 MAS
THIBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick Henry, 0 domaine de Boisviel Saint Pierre, 13104 MAS
THIBERT.
patrick henry, 0 domaine de boisviel saint pierre, 13104 MAS
THIBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
patrick henry, 0 domaine de boisviel saint pierre, 13104 MAS
THIBERT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo est constitué de deux cyprès
accolés Le nom est Ripissilve
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le logo est constitué d’une ancre, un
cœur, une croix et une clé. Les deux extrémités droite et gauche
de la croix sont terminées par des têtes de bélier.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 927
Dépôt du : 4 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TIRARD Michel, 2 promenade du millénaire, 92400 COURBEVOIE.
BESSON Pierre, Eric, 23 rue de la Boétie, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIRARD Michel, Besson Pierre Eric, 2, promenade du Millénaire,
92400 COURBEVOIE.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; analyse financière, constitution ou investissement
de capitaux, consultation en matière financière, estimation
financières (assurances, banques, immobiliers), placement de
fonds.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres, organisation et
conduite de colloque, conférences ou congrès, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition.
Classes de produits ou services : 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 427 006
Dépôt du : 27 AVRIL 2006
à : TGI POINTE A PITRE
SA HLM DE LA GUADELOUPE, Société Anonyme D’Habitations à
loyer Modere de la Guadeloupe, Siège Social : Residence Valable
/ Bât E. 6e etage, BP 446, 97164 POINTE A PITRE,
N° SIREN : 303 121 255.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard HOPITAL, SIKOA, SA HLM de la Guadeloupe, Siège
Social : Residence Vatable / Bât E 6e etage, BP 446, 97164 POINTEA-PITRE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peinture), métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Encres d’imprimerie ; enduits (peintures).
Classe N° 6 : Constructions métalliques, récipients d’emballage en
métal, monuments funéraires métalliques, objet d’art en métaux
communs, statues ou figurines (statuette) en métaux communs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustique ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatique et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses,, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtement de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage et médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffret à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie), porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie
ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement ; caractères d’imprimerie ;
clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums
d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviette
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppe pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastique).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques. Constructions non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
monuments funéraires non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau ; jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurine (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Reproduction de
documents. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matières de construction. Maçonnerie.
Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de
toits. Services d’étanchéité. Démolition de construction. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments, d’édifices
(surfaces extérieures). Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du
linge. Travaux de cordonnerie. Restauration de mobilier.
63
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de
beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage.
Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 2, 6, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24,
25, 27, 31, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 427 068
Dépôt du : 2 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Sandra Ripa, 6 Traverse Ste Marthe, “ La Cabane à Sucre ”, 83170
LA CELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sandra Ripa, 6 Traverse Ste Marthe, “ La Cabane à Sucre ”, 83170
LA CELLE.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles,
articles) ;
Classe N° 41 : Edition d’articles.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 427 074
Dépôt du : 2 MAI 2006
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
messagerie électronique.
Marc Vasseur, 107 rue de l’Université, 75007 PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc Vasseur, 107 rue de l’Université, 75007 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 40 : Sciage, couture, imprimerie. Informations en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie.
Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure.
Services d’encadrement d’œuvres d’art. Tri de déchets et de
matières premières de récupération.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Service de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livre. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services
de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projet techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Programmation pour
ordinateur. Authenticité d’œuvre d’art. Recherches scientifiques à
but médical.
Classe N° 9 : Logiciels pour l’industrie pharmaceutique et
biotechnologique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
recherches scientifiques à but médical ;
Classes de produits ou services : 5, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
64
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 427 076
Dépôt du : 2 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marc Vasseur, 107 Rue de l’Université, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc Vasseur, 107 Rue de l’Université, 75007 PARIS.
N° National : 06 3 427 134
Dépôt du : 4 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MARTINI FRISONE,
N° SIREN : 488 921 404.
141,
bd
Mural,
75016
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL MARTINI FRISONE, 141, bd Murat, 75016 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 9 : Logiciels pour l’industrie pharmaceutique et
biotechnologique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
recherches scientifiques à but médical ;
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 5, 9, 42.
Classe N° 20 : – meubles, sièges, fauteuils.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
Classe N° 43 : – services de restauration – (alimentation) traiteur.
Services hoteliers, crèches, d’enfants. Maison de retraite, pension
pour animaux.
N° National : 06 3 427 121
Dépôt du : 4 MAI 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classe N° 16 : Photographies, albums, prospectus, objets d’art
gravés, aquarelles.
Classes de produits ou services : 16, 20, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 427 637
FUGIER MARC, 18 RUE DELPECH, 83000 TOULON.
Dépôt du : 9 MAI 2006
MONNIER STEPHANE, 13 AVENUE CHAR VERDUN, 83160 LA
VALETTE DU VAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FUGIER MARC, 18 RUE DELPECH, 83000 TOULON.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
6MOUV, SA, 16 rue des sources, 31520 RAMONVILLE ST AGNE,
N° SIREN : 481 595 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
6MOUV, 16 rue des sources, 31520 RAMONVILLE ST AGNE.
Classe N° 35 : Publicité : gestion de fichiers informatiques –
publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication – diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur de type
Internet services de messageri électronique. Transmission
d’informations en matière de comparaison de devis par Internet.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur. Reconstitution de
base de données.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
Produits ou services désignés : Transport ; organisation de
voyages ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; Services de restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ;
services de traiteurs ; services hôteliers ; Parcs d’attractions,
exploitation de salle de jeu, jardins d’attraction, services de loisirs.
Clubs de santé pour la remise en forme physique, instruction
(service d’éducation et/ou de formation).
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
N° National : 06 3 427 638
Dépôt du : 9 MAI 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
6MOUV, SA, 16 rue des sources, 31520 RAMONVILLE ST AGNE,
N° SIREN : 481 595 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
6MOUV, 16 rue des sources, 31520 RAMONVILLE ST AGNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : MARQUE SEMI FIGURATIVE
PANTONE 506
Produits ou services désignés : Transport ; organisation de
voyages ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; Services de restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ;
services de traiteurs ; services hôteliers ; Parcs d’attractions,
exploitation de salle de jeu, jardins d’attraction, services de loisirs,
clubs de santé pour la remise en forme physique, instruction
(service d’éducation et/ou de formation).
Classe N° 37 : Construction ; contruction (supervision direction de
travaux de) ; contruction (informations en matière de) ;
ébénisterie (travaux de) ; pose de papiers peints ; peinture
(travaux de) ; ponçage. ;
Classe N° 40 : Assemblage de matériaux sur commande pour des
tiers ; bois (travaux sur) ; sciage ;
Classe N° 42 : Conseils en construction ; construction
(établissement de plans pour) ; décoration intérieure..
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
N° National : 06 3 427 650
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 427 639
Dépôt du : 9 MAI 2006
à : I.N.P.I. RENNES
TRICOTS NORET, Société par Actions Simplifiée, « Les Clôtures »,
(22) SAINT-DENOUAL, N° SIREN : 303 804 298.
Dépôt du : 4 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Maingé Stéphane, PALMISTE, chemin La TREIZE, 97232 LE
LAMENTIN, Martinique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane Maingé, Palmiste, Chemin La Treize, 97232 LE
LAMENTIN, Martinique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard RABEHI, Avocat, 1, place Jacquard, B.P. 115, 22001 ST
BRIEUC CEDEX 1.
Classe N° 25 : Bonneterie et en particulier bonneterie sportive –
casquettes – maillots – cuissards collants – chemisettes –
survêtements shorts – pull over.
Classes de produits ou services : 25.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
Description de la marque : La police utilisée est la Black Light D
regular
N° National : 06 3 427 642
Dépôt du : 9 MAI 2006
Classe N° 14 : Porte-clé servant de support de communication sur
lequel on y insert une communication réalisée sur des cartes de
différents formats.
Classes de produits ou services : 14.
à : I.N.P.I. RENNES
DE LA TERRASSE AU GRENIER, SARL, 18 RUE DES SAULES,
35690 ACIGNE, N° SIREN : 488 258 427.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE LA TERRASSE AU GRENIER, 18 RUE DES SAULES, 35690
ACIGNE.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 427 652
Dépôt du : 18 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MRC, Mouvement Républicain et Citoyen, association loi 1901,
parti politique, 9 rue fbg Poissonnière, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick TRANNOY, Secrétaire National, Mouvement Républicain
& Citoyen MRC, 9 rue fbg Poissonnière, 75009 PARIS.
Description de la marque : le A de Ateliers est @ arobas.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Publicité. Diffusion de matériel
publicitaire. Abonnement journaux. Conseils en en organisation
et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts de publicité. Publicité en ligne sur
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, publications de texte publicitaires ;
location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires. Relations publiques. Communications par terminaux
d’ordinateurs. Télécommunications ; transmission d’informations
sur réseaux électronique. Agences de presse ou d’informations.
Emissions radio ou télévisees. Téléconférences, messagerie électronique. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Loisirs. Publication et prêt de livres. Production et
location de films. Organisation de concours. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs. Reservation de places
de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. En somme, toute activité politique (propagande, organisation de débats, communication électronique,
médias,).
Produits ou services désignés : Services de photographie. Divertissement. Production de films sur bandes vidéo. Developpement
de pellicules photographiques – tirage de photographies. Support
d’enregistrement magnétiques et numériques. Montage de
bandes vidéo. Divertissement. Appareils photographiques appareil pour l’enregistrement la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images, supports d’enregistrement
magnétiques disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples. Reportages photographiques organisation de soirée
(divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 427 708
Dépôt du : 9 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BioFilm Control sarl, société à responsabilité limitée, Biopole
Clermont-Limagne, 63360 SAINT BEAUZIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 427 699
Classe N° 9 : Logiciels destinés à réaliser des analyses d’images
de l’évolution de micro-organismes sur des surfaces.
Classes de produits ou services : 9.
Dépôt du : 9 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ATELIERS 43, 43 rue Pierre Nicole, 28000 CHARTRES,
N° SIREN : 453 763 708.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ATELIERS 43, 43, rue Pierre Nicole, 28000 CHARTRES.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 427 710
Dépôt du : 9 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BioFilm Control sarl, société à responsabilité limitée, Biopole
Clermont-Limagne, 63360 SAINT BEAUZIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Logiciels destinés à réaliser des analyses d’images
de l’évolution de micro-organismes sur des surfaces.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 427 781
Dépôt du : 10 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LETELLIER Simon, 15 av Georges Digoy, 77500 CHELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LETELLIER Simon, 15 av Georges Digoy, 77500 CHELLES.
Classe N° 16 : – livres, journaux affiches, calendriers, cartes
brochures, dessins.
Classe N° 25 : – vêtements.
Classe N° 35 : – publicité, diffusion de matériel publicitaire,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur réseau informatique, locations d’espaces
publicitaires
relations
publiques,
diffusion
d’annonces
publicitaires, conseil en organisation et direction d’affaires,
services d’abonnement à des journaux.
Classe N° 41 : – publications de livres, organisation d’expositions
à but culturels et éducatifs, production de films sur bande vidéo.
67
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’œuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical ; • bureaux de placement. Conseils en
communication interne ou externe d’entreprises ; consultations
pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ;
travail temporaire à savoir mise à disposition de personnel ;
fourniture ou louage de main-d’œuvre temporaire ; aide dans
l’exploitation ou la direction de toute entreprise commerciale ou
industrielle par la prise en charge et l’exécution de toutes tâches
ou missions, pour l’entreprise cliente, par du personnel d’appoint
fourni à la demande et placé temporairement aux ordres de
l’entreprise cliente. Sélection du personnel par procédés
psychotechniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 427 966
Dépôt du : 5 MAI 2006
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
LACOSTE LUIGIA née DEFELICE, LA TRUILLERE, 07150 VAGNAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACOSTE LUIGIA, NEE DEFELICE, LA TRUILLERE, 07150
VAGNAS.
N° National : 06 3 427 952
Dépôt du : 10 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FREDERIC MARCOUYOUX,
BOUGIVAL.
38
CHEMIN
DE
FER,
78380
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC MARCOUYOUX, 38 CHEMIN DE FER,
BOUGIVAL.
78380
Classe N° 3 : Cosmétiques.
Classe N° 5 : Plantes médicinales.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 427 974
Dépôt du : 10 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CENTENARY HOLDING B.V., Société de droit néerlandais, Gerrit
van der Veenlaan 4 Baarn, PAYS-BAS 3743 DN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 427 982
Dépôt du : 10 MAI 2006
Classe N° 9 : Cassettes audio préenregistrées, disques et
cassettes, cassettes vidéo, cassettes et disques audio et
audiovisuels numériques. CD, DVD, disques à laser et disques
relatifs à la musique et au divertissement ; enregistrements audio
et visuels pour le cinéma et la musique ; logiciels de jeux vidéo ;
MP3, sonneries, musiques, graphismes, jeux, images et vidéo
téléchargeables par tout dispositif de communication sans fil ;
matériel d’ordinateur et de jeux vidéo avec blocs mémoires, à
savoir logiciels de jeux vidéo et d’ordinateurs, bandes,
cartouches, cassettes, manettes et télécommandes ; tapis de
souris ; appareils portatifs et terminal mobile de poche
électronique et numériques pour l’enregistrement, l’organisation,
la transmission, la modification et la vérification d’un texte, d’une
donnée ou d’un son ; et dispositifs électroniques et numériques
pour l’enregistrement, l’organisation, la transmission, la
modification et la vérification d’un texte, d’une donnée ou d’un
son, adaptables pour les véhicules.
Classe N° 16 : Livres et magazines dans les domaines de la
musique, du divertissement, de l’art et/ou de la culture ;
répertoire ; livre de rendez-vous ; stylos ; calendriers ; cartes de
souhaits ; cartes postales ; plumiers ; taille-crayons, électriques
ou non électriques ; crayons ; agenda ; marque page ;
décalcomanies ; bloc notes ; autocollants ; tampons ; tatouages ;
affiches ; cartes de visite et papeterie.
Classe N° 38 : Distribution (diffusion) d’émissions télévisées et de
radio pour les tiers, distribution (diffusion) de musique,
distribution (diffusion) de divertissement à la radio, émissions
télévisées dans le domaine de la musique et du divertissement, à
savoir spectacle de musique ou de divertissement ininterrompu
diffusé à la télévision, par satellite, par des médias audiovisuels.
Classe N° 41 : Production d’émissions télévisées et de radio ;
distribution (production) d’émissions télévisées et de radio pour
les tiers ; production et édition de musique ; services de clubs de
fans ; développement et diffusion des matériels éducatifs de tiers
dans le domaine du divertissement et de la musique ; production
de divertissements à la radio ; production et enregistrement de
bandes sons ; production d’enregistrements ; production de
bande vidéo ; production de films cinématographiques ;
distribution de films cinématographiques, publication des livres
et des magazines ; divertissements dans le cadre de programmes
radiophoniques ; divertissements dans le cadre de concerts en
direct et de spectacles d’artistes et de groupes musicaux ; services
de divertissements avec la participation de groupes musicaux,
d’artistes musicaux et de célébrités ; services de divertissement
dans le domaine de la musique réalisé par les artistes musicaux à
la télévision, la radio et lors d’enregistrement ; services de
divertissement réalisé par des artistes de musique enregistrant
leur spectacle ; services éducatifs et de divertissement, à savoir
production et présentation de spectacles télévisuels, sportifs, liés
à la mode, de jeu, de musique, de récompenses et de comédie,
devant un public en direct ou en différé ; services de
divertissement lié à l’exploitation d’un site sur Internet
comportant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des
clips vidéos, des photographies, et sur tout autre support
multimédia ; services de divertissement, à savoir fournissant en
ligne de la musique, des artistes musicaux et des vidéos
musicales ; services de divertissements, à savoir fournissant la
musique préenregistrée, des informations dans le domaine de la
musique, et des commentaires et articles relatifs à la musique, le
tout en ligne par l’intermédiaire d’un réseau informatique ;
services de divertissements, à savoir animé par un professionnel
en direct, à la télévision et pour le cinéma ; services de
discothèques, music-hall, exploitation d’une discothèque ;
expositions d’art ; conduite d’expositions de divertissement dans
les festivals de musique ; services de divertissement, à savoir
conduite d’expositions dans le domaine de la musique et des
arts ; organisation d’expositions et de divertissements liés à la
musique et aux art ; et publication de magazines sur Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
à : I.N.P.I. PARIS
CENTENARY HOLDING B.V., Société de droit néerlandais, Gerrit
van der Veenlaan 4 Baarn, PAYS-BAS 3743 DN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Cassettes audio préenregistrées, disques et
cassettes, cassettes vidéo, cassettes et disques audio et
audiovisuels numériques. CD, DVD, disques à laser et disques
relatifs à la musique et au divertissement ; enregistrements audio
et visuels pour le cinéma et la musique ; logiciels de jeux vidéo ;
MP3, sonneries, musiques, graphismes, jeux, images et vidéo
téléchargeables par tout dispositif de communication sans fil ;
matériel d’ordinateur et de jeux vidéo avec blocs mémoires, à
savoir logiciels de jeux vidéo et d’ordinateurs, bandes,
cartouches, cassettes, manettes et télécommandes ; tapis de
souris ; appareils portatifs et terminal mobile de poche
électroniques
et
numériques
pour
l’enregistrement,
l’organisation, la transmission, la modification et la vérification
d’un texte, d’une donnée ou d’un son ; et dispositifs électroniques
et numériques pour l’enregistrement, l’organisation, la
transmission, la modification et la vérification d’un texte, d’une
donnée ou d’un son, adaptables pour les véhicules.
Classe N° 16 : Livres et magazines dans les domaines de la
musique, du divertissement, de l’art et/ou de la culture ;
répertoire ; livre de rendez-vous ; stylos ; calendriers ; cartes de
souhaits ; cartes postales ; plumiers ; taille-crayons, électriques
ou non électriques ; crayons ; agenda ; marque page ;
décalcomanies ; bloc notes ; autocollants ; tampons ; tatouages ;
affiches ; cartes de visite et papeterie.
Classe N° 38 : Distribution (diffusion) d’émissions télévisées et de
radio pour les tiers, distribution (diffusion) de musique,
distribution (diffusion) de divertissement à la radio, émissions
télévisées dans le domaine de la musique et du divertissement, à
savoir spectacle de musique ou de divertissement ininterrompu
diffusé à la télévision, par satellite, par des médias audiovisuels.
Classe N° 41 : Production d’émissions télévisées et de radio ;
distribution (production) d’émissions télévisées et de radio pour
les tiers ; production et édition de musique ; services de clubs de
fans ; développement et diffusion des matériels éducatifs de tiers
dans le domaine du divertissement et de la musique ; production
de divertissements à la radio ; production et enregistrement de
bandes sons ; production d’enregistrements ; production de
bande vidéo ; production de films cinématographiques ;
distribution de films cinématographiques ; publication des livres
et des magazines ; divertissements dans le cadre de programmes
radiophoniques ; divertissements dans le cadre de concerts en
direct et de spectacles d’artistes et de groupes musicaux ; services
de divertissements avec la participation de groupes musicaux,
d’artistes musicaux et de célébrités ; services de divertissement
dans le domaine de la musique réalisé par les artistes musicaux à
la télévision, la radio et lors d’enregistrement ; services de
divertissement réalisé par des artistes de musique enregistrant
leur spectacle ; services éducatifs et de divertissement, à savoir
production et présentation de spectacles télévisuels, sportifs, liés
à la mode, de jeu, de musique, de récompenses et de comédie,
devant un public en direct ou en différé ; services de
divertissement lié à l’exploitation d’un site sur Internet
comportant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des
clips vidéos, des photographies, et sur tout autre support
multimédia ; services de divertissement, à savoir fournissant en
ligne de la musique, des artistes musicaux et des vidéos
musicales ; services de divertissements, à savoir fournissant la
musique préenregistrée, des informations dans le domaine de la
musique, et des commentaires et articles relatifs à la musique, le
tout en ligne par l’intermédiaire d’un réseau informatique ;
services de divertissements, à savoir animé par un professionnel
en direct, à la télévision et pour le cinéma ; services de
discothèques, music-hall, exploitation d’une discothèque ;
expositions d’art ; conduite d’expositions de divertissement dans
les festivals de musique ; services de divertissement, à savoir
conduite d’expositions dans le domaine de la musique et des
arts ; organisation d’expositions et de divertissements liés à la
musique et aux art ; et publication de magazines sur Internet.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
69
N° National : 06 3 428 037
Dépôt du : 5 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 428 002
Dépôt du : 5 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE TRAPANI, 2 RUE DES CONNINES, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE SANDRA OHANA ZERHAT, 21 RUE GRENETA, 75002
PARIS.
CARINE ALLARDI, EURL, 2 rue Caumartin, 75009 PARIS,
N° SIREN : 482 670 775.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARINE ALLARDI CRÉATION, 2, rue Caumartin, 75009 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie – bijouterie pierres précieuses. Horlogerie
– porte-clefs fantaisie.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 428 035
Classe N° 18 : Sacs à main, colliers ou habits pour animaux ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Dépôt du : 11 MAI 2006
à : I.N.P.I. RENNES
ODISLOR, Place de la Gare, 29270 CARHAIX PLOUGUER,
N° SIREN : 452 307 390.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE ODISLOR, Monsieur ROULLET Jérémie, Place de la
Gare, 29270 CARHAIX-PLOUGUER.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 428 170
Dépôt du : 11 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES IMMOBILIER, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, 150, Route de la Reine, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 562 091 546.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gérance de biens
immobiliers,
expertises
immobilières,
crédit,
location
d’appartements.
Classe N° 37 : Construction, réparation dans le domaine
immobilier, services d’installation dans le domaine immobilier,
informations en matière de construction, supervision de travaux
de construction, entretien et nettoyage de bâtiments.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs, établissement de plans
(construction), architecture, conseils en construction, élaboration
(conception) de logiciels.
Classe N° 9 : Modules sans fils adaptés aux applications
éléctriques, éléctroniques, domestiques, tertiaire et industrielles
pour le réglage, la commande du courant électrique.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 428 177
Dépôt du : 11 MAI 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LA CAVE SPIRITUELLE, SARL, 21 PLACE ARNAUD BERNARD,
31000 TOULOUSE, N° SIREN : 398 144 618.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA CAVE SPIRITUELLE, 21 PLACE ARNAUD BERNARD, 31000
TOULOUSE.
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 1 : Revêtement métallique fait par projection thermique
imprégné d’un élastomère anti-adhérent polymérisé (produit
chimique) destiné à résoudre les problèmes de salissure des
rouleaux en papeterie, en imprimerie,
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 428 976
Dépôt du : 11 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Experts & Associés International, SARL, 147 Bd Napoleon III,
06200 NICE, N° SIREN : 452 416 811.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphan BRUN, 147 Bd Napoleon III, 06200 NICE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Vins mousseux de qualité alcools et eauxde vie vins doux naturels vins de liqueurs vermouths apéritifs à
base d’alcool. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente par
correspondance transfontière ou pas via le site Internet pour les
produits de la classe 33 du présent document.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Consultations professionnelles et établissement de plans sans
rapport avec la conduite des affaires pour l’organisation de
dégustations de vins, champagnes, spiritueux (produits cités en
classe 33 du présent document) accompagnés de conseils
oenologiques et de conseils sur les accords mets, mets et vins.
Classes de produits ou services : 33, 35, 43.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; Commissariat aux comptes – audit ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 038
Dépôt du : 16 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Robert RICHON, 75 rue de Paris, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Robert RICHON, 75 rue de Paris, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 428 622
Dépôt du : 15 MAI 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
R.P.C.C.A., Société Civile, Zone Industrielle de l’Aiguille, 46100
FIGEAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr ROQUES Pierre, R.P.C.C.A., ZI AIGUILLE, 46100 FIGEAC.
Classe N° 9 : Appareils photovoltaiques destinés à produire de
l’électricité à base d’énergie solaire (panneaux solaires
régulateurs ondulateurs…) ;
Classe N° 11 : Matériel de chauffage climatisation production de
vapeur cuisson et réfrigération utilisant de l’énergie solaire ou
géothermique comme principale source d’énergie. ;
Classe N° 35 : Distribution (vente) des installations décrites cidessus ;
Classe N° 37 : Travaux d’installation en toiture en façade ou tout
autre partie du bâtiment de matériel utilisant l’énergie solaire ou
géothermique comme principale source d’énergie. ;
Classe N° 42 : Conception et pose des installations décrites cidessus.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 429 102
Dépôt du : 17 MAI 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
71
services de conseils en construction, expertises, travaux d’ingénieurs, dessin industriel, exploitation de brevets, programmation
pour ordinateurs, location d’ordinateurs. Travaux d’ingénieurs à
savoir génie civil, aérien et maritime – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers – étude de projets techniques – établissement de places (pour la construction) –
supervision (direction) des travaux de construction pour des tiers.
OCEANIDE, S.A., Zone Industrielle de Bégaillon, 83502 LA SEYNE/
MER, N° SIREN : 338 450 018.
Classes de produits ou services : 9, 16, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Dattolo Linda, OCEANIDE, BP 63, 83502 LA SEYNE/MER
Cedex.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 201
Dépôt du : 12 MAI 2006
à : CASTRES
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société Anonyme, 45
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE, avec un établissement Les
Cauquillous 81506 LAVAUR Cedex, N° SIREN : 319 137 576.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Pierre DOAT, PIERRE FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin,
81106 CASTRES Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d’enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, dispositifs de protection contre
les accidents, accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, actinomètres, aéromètres, appareils pour l’analyse de l’air,
instruments d’alarme, appareils d’allumage à distance, altimètres,
ampèremètres, amplificateurs, appareils pour l’amplification des
sons, appareils pour l’analyse non à usage médical, anémomètres, dispositifs antiparasites, avertisseurs automatiques de perte
de pression, instruments azimutaux, balises lumineuses, batteries
électriques, bouées de signalisation, boussoles, mesures de capacité, appareils de contrôle de chaleur, appareils et instruments de
chimie, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants (signaux
lumineux), installations électriques pour la commande à distance
d’opérations industrielles, compas (instruments de mesure),
compas de marine, compteurs, appareils électriques et électroniques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour tous moyens de
transport, densimètres, densitomètres, détecteurs, appareils de
dosage, dynamomètres, indicateurs de niveau d’eau, écouteurs,
indicateurs de pertes électriques, émetteurs, émetteurs de
signaux électroniques, appareils pour l’enregistrement de temps,
appareils pour l’enregistrement des distances, enregistreurs de
pression, enregistreurs kilométriques, dispositifs, appareils et
instruments d’équilibrage, instruments et machines pour essais
de matériaux, instruments et machines pour expérimentations,
appareils pour la sûreté du trafic, flotteurs, appareils à haute
fréquence, fréquencemètres, hydromètres, hygromètres, inclinomètres, indicateurs (électricité), indicateurs de pente, indicateurs
de pression, indicateurs de quantités, indicateurs de température,
indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, appareils pour le traitement de l’information, appareils d’intercommunication, manomètres, appareils électriques de mesure, instruments de mesure,
appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des
distances, mesureurs, appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation,
instruments
d’observation,
ondemètres,
ordinateurs,
programmes d’ordinateurs enregistrés, oscillographes, machines
de pesage, appareils et instruments de physique, dispositifs pour
le pilotage automatique, mesureurs de pression, radars, embarcations de sauvetage, récepteurs, satellites à usage scientifique,
dispositifs de sauvetage, dispositifs de secours, signalisation
lumineuse ou mécanique, appareils électrodynamiques pour la
commande à distance des signaux, simulateurs, appareils et
machines de sondage, sondes à usage scientifique, appareils
électriques de surveillance, appareils de téléguidage, thermostats, transmetteurs, variomètres, régulateurs de voltage, régulateurs de vitesse, installations électriques pour préserver du vol,
maquettes industrielles, maquettes d’expérimentations et
d’essais techniques, instrumentées ou non. Papier, carton
maquettes d’architecture, bois pour le modelage, brochures, catalogues, dessins, diagrammes, représentations graphiques,
matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, photographies, plans, publications.
Recherches techniques et scientifiques, essai de matériaux,
Classe N° 3 : Produits cosmétiques. Produits cosmétiques pour
l’entretien et les soins des cheveux. Shampooings ;
Classe N° 5 : Produits dermo-cosmétiques pour l’hygiène et les
soins de la peau et des cheveux.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 342
Dépôt du : 12 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GIL AUTOMOTIVE, S.A.R.L, 60 ROUTE PRINCIPALE DU PORT,
92637 GENNEVILLIERS CEDEX, N° SIREN : 482 439 841.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIL AUTOMOTIVE, 60 ROUTE PRINCIPALE DU PORT, 92637
GENNEVILLIERS CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs
de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
tracteurs ; vélomoteurs ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers).
Classes de produits ou services : 12, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 363
Dépôt du : 17 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY, Centre de lutte contre le cancer,
Ordonnance du 1er octobre 1945, 39, rue Camille DESMOULINS,
94805 VILLEJUIF Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
de messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; communications par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ;
organisation de concours d’évènements et d’expositions, à buts
éducatifs ou culturels ; divertissements radiophoniques et
télévisés ; organisation de spectacles.
Classe N° 42 : Recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherches en chimie. Services d’informations dans
le domaine de la lutte contre le cancer à savoir informations en
matière de recherche scientifique contre le cancer.
Classe N° 44 : Services hospitaliers ; analyses médicales ;
expertises médicales ; services médicaux et de santé ; soins
médicaux et chirurgicaux ; services d’imagerie médicale ;
radiothérapie, curiethérapie, dosimétrie ; analyse et interprétation
des images réalisées par scanneur ; services d’informations dans
le domaine de la lutte contre le cancer à savoir informations en
matière de traitement du cancer.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 538
Dépôt du : 18 MAI 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
TAILLEBOIS Laurent
PELISSANNE.
Christophe,
10
rue
Joffre,
13330
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAILLEBOIS Laurent, 10 rue Joffre, 13330 PELISSANNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières (papier,
carton) non compris dans d’autres classes, à savoir : cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en
papier ; tubes en cartons ; produits de l’imprimerie ; revues,
journaux, périodiques, brochures, dépliants, livres ; papeterie ;
cartes de voeux.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion
d’annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution
d’échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Collecte de bienfaisance, collecte de fonds,
opérations de mécénat financier ; collecte de bienfaisance, de
fonds, opérations de mécénat financier résultant notamment du
financement par les entreprises partenaires d’équipements
innovants pour la lutte contre le cancer et la modernisation des
espaces de traitement contre le cancer, ainsi que d’autres
équipements médicaux et de programmes de recherche
scientifique et actions de luttes contre le cancer.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications
radiophoniques, télégraphiques ; émissions radiophoniques et
télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial par le biais d’un nom
de domaine ; services de messagerie électronique ; transmission
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques destinés à
mesurer les ambiances physiques de travail à savoir, sonomètres,
luminancemètres,
luxmètres,
cardiofréquencemètre,
multimètres, télémètres utilisés dans le cadre d’études pour
l’ergonomie, le bien-être, la sécurité et la santé. Support
d’enregistrements. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels,
programmes enregistrés notamment pour l’ergonomie, le bienêtre, la sécurité et la santé et pour la formation ; périphérique
d’ordinateurs, souris, claviers. Dispositif personnel de protection
contre les accidents et contre les maladies professionnelles. Carte
à mémoire et microprocesseur ; appareils électriques pour la
communication et la transmission de signaux numérique et
audiovisuelle ; appareils de traitement des données et
ordinateurs. Vêtements de lutte et de protection contre l’incendie,
appareil de lutte et de protection contre l’incendie à savoir :
avertisseurs d’incendie, extincteurs. Logiciel. Ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs, en particulier pour le bien-être,
l’ergonomie, la sécurité et la santé.
Classe N° 38 : Communcation par terminaux d’ordinateurs de type
Internet. Raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial. Service de téléconférence. Mise à
disposition des programmes informatiques dans les réseaux
informatiques comme Internet à savoir : location de temps
d’accès à des programmes informatiques sur des réseaux
informatiques comme l’Internet.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
Classe N° 41 : Formation, éducation, service de loisirs et
enseignement, en particulier dans les secteurs de l’ergonomie, du
bien-être, de la sécurité et de la santé. Publication de textes
(autres que textes publicitaires), de livres, de journaux, de revues
et d’autres imprimés (autres que textes publicitaires) en
particulier dans les secteurs de l’ergonomie, du bien-être, de la
sécurité et de la santé. Production de film de vidéo, location de
supports audiovisuels. Organisation de séminaires, de colloques,
de formations, en particulier pour le perfectionnement et pour la
formation professionnelle –, conseil en formation ; organisation,
programmation d’expositions culturels ou ayant des buts
d’instruction ; éducation des enfants et des adultes. Exploitation
d’installations sportives ; éducation sur structures éducatives,
dans des camps de vacances et dans des colonies ; cours à
distance, enseignement par correspondance, clubs de santé (mise
en forme physique), enseignement de gymnastique ; services de
jardins d’enfants (éducation), conseil dans la réalisation,
l’organisation et l’animation de conférences ; organisation et mise
en oeuvre des séminaires (formation) ; formation de vente dans
les domaines de l’ergonomie, du bien-être, de la sécurité et de la
santé ; service de traduction.
Classe N° 42 : Services et travaux de recherche scientifique et
technologique. Services d’ingénierie concernant le bien-être,
l’ergonomie, la sécurité et la santé. Services d’études et
d’analyses industrielles notamment pour des missions et projets
touchant au bien-être, à l’ergonomie, à la santé et à la sécurité.
Développement de logiciels et de matériel d’ordinateur ;
assistance et conseil juridique ; attribution des droits d’utilisation
(concession de licences). Analyses de système informatique ;
location d’ordinateurs et périphériques. Location des systèmes de
traitement des données ; services d’un programmeur
informatique, à savoir construction et entretien des réseaux
(logiciel) ; établissement (création) et mise à jour de sites Internet,
location de serveur Web, construction (création) de portails
d’informations (sites Web) en particulier dans le secteur de
l’ergonomie, du bien-être, de la sécurité et la santé ; services de
laboratoires de recherche scientifique dans les secteurs suivants :
soins médicaux, des soins de beauté et de santé.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 558
Dépôt du : 15 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIA PLURIEL SPRL, Société de droit belge, CHAMP DU VERT
CHASSEUR 26, 1000 BRUXELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDIA PLURIEL SPRL, CHAMP DU VERT CHASSEUR 26, 1000
BRUXELLES.
Classe N° 35 : Services de conseils pour la direction des affaires,
conseil en multimédia, principalement dans le domaine de la
radio-télévision : consultations en communication commerciale
et publicitaire, organisation d’évènements à buts commerciaux
ou publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 703
Dépôt du : 18 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT GUSTAVE-ROUSSY, Centre de lutte contre le cancer,
Ordonnance du 1er octobre 1945, 39, rue Camille DESMOULINS,
94805 VILLEJUIF Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les deux croix qui suivent chaque
nombre “ 20 ” correspondent à des chiffres qui sont repris à
l’identique dans la marque
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières (papier,
carton) non compris dans d’autres classes, à savoir : cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en
papier ; tubes en cartons ; produits de l’imprimerie ; revues,
journaux, périodiques, brochures, dépliants, livres ; papeterie ;
cartes de voeux.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion
d’annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution
d’échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Collecte de bienfaisance, collecte de fonds,
opérations de mécénat financier ; collecte de bienfaisance, de
fonds, opérations de mécénat financier résultant notamment du
financement par les entreprises partenaires d’équipements
innovants pour la lutte contre le cancer et la modernisation des
espaces de traitement contre le cancer, ainsi que d’autres
équipements médicaux et de programmes de recherche
scientifique et actions de luttes contre le cancer.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications
radiophoniques, télégraphiques ; émissions radiophoniques et
télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial par le biais d’un nom
de domaine ; services de messagerie électronique ; transmission
de messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; communications par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ;
organisation de concours d’évènements et d’expositions, à buts
éducatifs ou culturels ; divertissements radiophoniques et
télévisés ; organisation de spectacles.
Classe N° 42 : Recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherches en chimie. Services d’informations dans
le domaine de la lutte contre le cancer à savoir informations en
matière de recherche scientifique contre le cancer.
Classe N° 44 : Services hospitaliers ; analyses médicales ;
expertises médicales ; services médicaux et de santé ; soins
médicaux et chirurgicaux ; services d’imagerie médicale ;
radiothérapie, curiethérapie, dosimétrie ; analyse et interprétation
des images réalisées par scanneur ; services d’informations dans
le domaine de la lutte contre le cancer à savoir informations en
matière de traitement du cancer.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 429 746
Dépôt du : 16 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU LABEGORCE ZEDE, S.C.E.A., 1 RUE LABEGORCE,
33460 MARGAUX, N° SIREN : 316 139 948.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU LABEGORCE ZEDE, 1 RUE LABEGORCE, 33460
MARGAUX.
BOPI 06/45 - VOL. II
produits solaires ; parfums ; produits de parfumerie ; huiles
essentielles ; essences, lotions et produits pour le bain et la
douche ; produits pour le soin du visage et du corps ; produits
épilatoires ; lotions capillaires, shampoings, après-shampoings ;
dentifrices : lotions, baumes et crèmes pour le rasage et aprèsrasage ; produits nettoyants pour appareils dentaires ; savons
contre la transpiration des pieds ; serviettes imprégnées de
lotions cosmétiques ; produits hygiéniques à usage médical ;
aliments pour bébés ; produits diététiques ; emplâtre ;
pansements, matériel pour pansements ; désinfectants ; crèmes,
baumes et produits apaisants et de soin pour le sport ; coton à
usage médical ; remèdes contre la transpiration des pieds ;
produits contre les cors aux pieds ; produits anti-moustiques ;
serviettes hygiéniques ; tisanes ; rasoirs (électriques ou non),
lames de rasoirs ; ciseaux (non électriques) ; coupe-ongles
(électriques ou non électriques) ; limes à ongles (électriques ou
non) ; nécessaires de manucure (électriques) ; trousses de
manucures ; trousses de pédicure ; nécessaires de rasage ;
appareils à main non électriques à friser les cheveux ; fers à friser ;
tondeuses pour la coupe de cheveux électriques et non
électriques ; pinces pour recourber les cils ; pinces à épiler ;
appareils pour l’épilation électriques et non électriques ;
biberons ; tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; bas et collants
de contention ; chaussures orthopédiques ; gants pour
massages ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes en
papier ; mouchoirs en papier ; couche culottes en papier ou en
cellulose à jeter ; produits de l’imprimerie ; revues, catalogues ;
magazines ; imprimés ; brosses à dents (électriques et non
électriques) ; peignes ; brosserie ; brosses pour la coiffure
(électriques ou non électriques) ; blaireaux ; porte-blaireaux ;
éponges de toilette ; ustensiles cosmétiques ; appareils pour le
démaquillage non électrique ; fil dentaire ; pulvérisateurs de
parfum ; vaporisateurs à parfum.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 975
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Margaux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
Dépôt du : 19 MAI 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ACOSTRA, société à responsabilité limitée, 2 allée des Platanes,
67100 STRASBOURG, N° SIREN : 489 696 419.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
N° National : 06 3 429 968
Dépôt du : 19 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PARASHOP DIFFUSION, Société Anonyme, 21 rue d’Uzès, 75002
PARIS, N° SIREN : 390 179 687.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; cosmétiques, produits de maquillage,
nécessaires de cosmétiques ; produits de démaquillage ; produits
de toilette ; produits solaires ; essences, lotions et produits pour le
bain et la douche ; produits pour le soin du visage et du corps ;
produits épilatoires ; lotions capillaires, shampoings, aprèsshampoings ; dentifrices : lotions, baumes et crèmes pour le
rasage et après-rasage ; produits nettoyants pour appareils
dentaires ; savons contre la transpiration des pieds ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques à usage médical ; emplâtre ;
pansements, matériel pour pansements ; désinfectants ; crèmes,
baumes et produits apaisants et de soin pour le sport ; coton à
usage médical ; remèdes contre la transpiration des pieds ;
produits contre les cors aux pieds ; produits anti-moustiques ;
serviettes hygiéniques ; tisanes.
Classe N° 35 : Service rendus dans le cadre du commerce de détail
de savons ; cosmétiques, produits de maquillage, nécessaires de
cosmétiques ; produits de démaquillage ; produits de toilette ;
Classe N° 35 : Organisation de colloques, conférences, congrès,
symposiums à buts commerciaux. Analyse commerciale détaillée
de l’entreprise. Services d’audit commercial. Conseil en stratégie
commerciale de l’entreprise. Recherche de marchés. Recherche
pour affaires. Recrutement de personnel. Relations publiques,
renseignements
d’affaires,
recherches
d’informations
commerciales sur les concurrents. Assistance juridique et
commerciale. Direction commerciale et direction d’une équipe de
vente. Conseil en organisation des affaires. Accompagnement et
soutien de personnel à savoir conseil en orientation
professionnelle.
Classe N° 36 : Analyse financière détaillée de l’entreprise. Conseil
en stratégie financière de l’entreprise. Recherches d’informations
financières sur les concurrents. Services d’audit financier.
Services immobiliers de recherche de locaux.
Classe N° 41 : Formation de personnel. Recrutement et placement
de personnel. Conseil en matière d’éducation et de formation.
Télé-enseignement services de traduction.
Classe N° 42 : Service de conception de logiciels, duplication de
logiciels. Création, hébergement et entretien de sites Internet
pour des tiers. Assistance et sécurité informatique. Consultation
en matière d’ordinateurs. Installation et mise à jour de logiciels.
Location de logiciels et d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 429 996
N° National : 06 3 430 028
Dépôt du : 22 MAI 2006
Dépôt du : 19 MAI 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
75
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE ST YZANS DE MEDOC, COLLECTIVITE
TERRITORIALE, 1, PLACE DE LA MAIRIE, 33340 ST YZANS DE
MEDOC.
HAMMERSON MADELEINE, société par actions simplifiée,
Washington Plaza, 44, Rue Washington, 75008 PARIS,
N° SIREN : 349 763 433.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME LE MAIRE, MAIRIE, 1, PLACE DE LA MAIRIE, 33340 ST
YZANS DE MEDOC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; linge de table en
papier.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 014
Dépôt du : 19 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NISSAN CHEMICAL INDUSTRIES, LTD, Société de droit japonais,
3-7-1, Kanda Nishiki-cho, Chiyoda-ku, Tokyo, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LOYER, 161 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS.
Classe N° 40 : Traitement (transformation chimique) (pour autrui)
de produits chimiques pour l’industrie, de préparations chimiques
à usage pharmaceutique, médical et/ou vétérinaire, de produits
chimiques pour l’agriculture, et/ou de préparations chimiques à
usage scientifique.
Classe N° 42 : Essai, contrôle et/ou étude (pour autrui) de produits
chimiques pour l’industrie, de préparations chimiques à usage
pharmaceutique, médical et/ou vétérinaire, de produits chimiques
pour l’agriculture, et/ou de préparations chimiques à usage
scientifique, recherches en chimie (pour autrui).
Classes de produits ou services : 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services
fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits
alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande,
poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de
viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers,
fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et
pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales,
pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non-alcoolisées), de
produits d’hygiène et de beauté (à savoir cosmétiques,
parfumerie, maquillage, déodorants, dentifrices et produits de
soin dentaire), de produits d’entretien, de produits
électroménagers (à savoir cafetières et bouilloires électriques,
fers à repasser, aspirateurs, réfrigérateurs et congélateurs,
cuisinières et gazinières, fours, robots ménagers, grille-pain), hi-fi
et vidéo, de matériel informatique, de papeterie, de jouets, de
livres, de vidéos, d’enregistrements de musique, de vêtements et
de chaussures.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise
immobilière. Gérance d’immeuble.
Classe N° 37 : Construction d’édifices, de routes, de ponts ;
services
d’installation
d’appareils
électromenagers
ou
électroniques, d’appareils hi-fi ou vidéo, de matériel informatique.
Travaux publics. Forage de puits. Location d’outils et de matériel
de construction, de bouteurs, d’extracteurs d’arbres. Entretin ou
nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade,
désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d’objets divers
(blanchisserie) ; services de rénovation de vêtements ; réparation
d’appareils électroménager ou électroniques, d’appareils hi-fi ou
vidéo, de montres, d’horloges et de bijoux ; réparation de
véhicules. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveau produits ;
recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie,
en bactériologie, en mécanique, en biologie. Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ;
création et entretien de sites Web pour des tiers.
Classe N° 45 : Service de protection civile, agences matrimoniales,
clubs de rencontre ; services de pompes funèbres ; location de
vêtements, d’habits et de tenues de soirées ; services de
surveillance nocturne, agences de détectives, ouvertures de
serrures ; services de sécurité pour la protection des biens et des
individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 430 031
N° National : 06 3 430 038
Dépôt du : 19 MAI 2006
Dépôt du : 19 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
HAMMERSON MADELEINE, société par actions simplifiée,
Washington Plaza, 44, Rue Washington, 75008 PARIS,
N° SIREN : 349 763 433.
UNITED BISCUITS France SA, Société par actions simplifiée,
Route
du
Mortier
Vannerie,
44120
VERTOU,
N° SIREN : 856 801 519.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; linge de table en
papier.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services
fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits
alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande,
poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de
viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers,
fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et
pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales,
pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non-alcoolisées), de
produits d’hygiène et de beauté (à savoir cosmétiques,
parfumerie, maquillage, déodorants, dentifrices et produits de
soin dentaire), de produits d’entretien, de produits
électroménagers (à savoir cafetières et bouilloires électriques,
fers à repasser, aspirateurs, réfrigérateurs et congélateurs,
cuisinières et gazinières, fours, robots ménagers, grille-pain), hi-fi
et vidéo, de matériel informatique, de papeterie, de jouets, de
livres, de vidéos, d’enregistrements de musique, de vêtements et
de chaussures.
Classe N° 29 : Fruits préparés, fruits en conserves, fruits secs et
fruits cuits, confitures, gelées, pâtes à base de noix.
Classe N° 30 : Pains, biscuits, gâteaux, gaufres et gaufrettes,
pâtisserie, biscuits sablés, biscuits fourrés, chocolat et confiserie,
préparations à base de céréales et de farine.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 056
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LAOT ANNIE, ROLANDE, ANDRÉE, 8 BIS RUE DE VERDUN, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME ANNIE LAOT, 8 BIS RUE DE VERDUN, 78000
VERSAILLES.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise
immobilière. Gérance d’immeuble.
Classe N° 37 : Construction d’édifices, de routes, de ponts ;
services
d’installation
d’appareils
électromenagers
ou
électroniques, d’appareils hi-fi ou vidéo, de matériel informatique.
Travaux publics. Forage de puits. Location d’outils et de matériel
de construction, de bouteurs, d’extracteurs d’arbres. Entretien ou
nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade,
désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d’objets divers
(blanchisserie) ; services de rénovation de vêtements ; réparation
d’appareils électroménager ou électroniques, d’appareils hi-fi ou
vidéo, de montres, d’horloges et de bijoux ; réparation de
véhicules. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveau produits ;
recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie,
en bactériologie, en mécanique, en biologie. Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ;
création et entretien de sites Web pour des tiers.
Classe N° 45 : Service de protection civile, agences matrimoniales,
clubs de rencontre ; services de pompes funèbres ; location de
vêtements, d’habits et de tenues de soirées ; services de
surveillance nocturne, agences de détectives, ouvertures de
serrures ; services de sécurité pour la protection des biens et des
individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – LA TYPOGRAPHIE EST DE L’ARIAL
NARROW ITALIC EN NOIR 60 – LES COULEURS : • ROSE CMYN
10/90/20/2 • ROSE CLAIR CMYN 3/50/6/0
Classe N° 25 : – vêtements.
Classe N° 35 : – conseil en organisation et direction des affaires ;
organisation d’évènements privés et professionnels à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques
– divertissements.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : – organisation de fêtes privées ou professionnelles
à des fins de divertissement ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 42 : – création (conception) de décors de spectacles de
réceptions, de cérémonies.
Classe N° 45 : – location de vêtements.
77
N° National : 06 3 430 065
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. NICE
Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 42, 45.
FRANCE RIVIERA, SARL, 49 BOULEVARD MONTFLEURY, 06400
CANNES.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE RIVIERA, 49 BOULEVARD MONTFLEURY,
CANNES.
06400
N° National : 06 3 430 057
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LAOT ANNIE, ROLANDE, ANDRÉE, 8 BIS RUE DE VERDUN, 78000
VERSAILLES.
Classe N° 9 : Matériel de signalisation (appareils et instruments).
Classe N° 11 : Matériel d’éclairage (appareils).
Classes de produits ou services : 9, 11.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME ANNIE LAOT, 8 BIS RUE DE VERDUN, 78000
VERSAILLES.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 067
Dépôt du : 22 MAI 2006
Produits ou services désignés : – conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d’évènements privés et professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques – divertissements – organisation de fêtes
privées ou professionnelles à des fins de divertissement ; services
de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – création (conception) de décors de spectacles, de réceptions, de cérémonies. – location de vêtements.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER, S.A.S., Route
de Balizac, 33720 LANDIRAS, N° SIREN : 311 639 942.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 059
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
SARL LA TANENTAISE HEBDO, LA CACHOURIAZ, 105 GRANDE
RUE, 73210 AIME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ROCCA – YVON, LE SAINT-ANTOINE, 1221 Avenue de
Tanentaise, 73210 AIME.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’apellation d’origine contrôlée
“ Bordeaux ”.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires,
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et
télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations ou de données par voie télématique ;
communications par terminaux d’ordinateurs.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 074
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. RENNES
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
DUFAURE DE LAJARTE Marc, 11 rue René Louis GALLOUEDEC,
35700 RENNES.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUFAURE DE LAJARTE Marc, 11 rue René Louis GALLOUEDEC,
35700 RENNES.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 28 : Jeux.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
BOPI 06/45 - VOL. II
Produits ou services désignés : – édition de journaux, livres magazines. – publicité. – organisation d’évènements. – émissions télévisées ou radiophoniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 158
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
SUDRIA, Société par actions simplifiée, 38 rue Molière, 94200
IVRY SUR SEINE, N° SIREN : 784 281 073.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue du
Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 430 121
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SO.TEX.THO, SA, BP 2, AVENUE DU MOULIN, 81240 SAINTAMANS-VALTORET, N° SIREN : 323 636 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SO.TEX.THO, BP 2, AVENUE DU MOULIN, 81240 SAINT-AMANSVALTORET.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation et conduite de séminaires, colloques et conférences ;
organisation de compétitions sportives ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; conseils
en orientation professionnelle (conseils en matière de formation
ou d’éducation) ; prêts de livres ; édition et publication de livres,
revues, imprimeries, journaux, magazines, CD-ROM ; location de
films, d’appareils de projection.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 159
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; Fibres
pour l’isolation.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques. Verre isolant. Béton ; ciment ; bois de construction ;
bois façonnés.
SUDRIA, Société par actions simplifiée, 38 rue Molière, 94200
IVRY SUR SEINE, N° SIREN : 784 281 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue du
Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 20 : Coussins ; matelas literie (à l’exception du linge de
lit).
Classes de produits ou services : 17, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 145
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation et conduite de séminaires, colloques et conférences ;
organisation de compétitions sportives ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; conseils
en orientation professionnelle (conseils en matière de formation
ou d’éducation) ; prêts de livres ; édition et publication de livres,
revues, imprimeries, journaux, magazines, CD-ROM ; location de
films, d’appareils de projection.
Classes de produits ou services : 41.
FLORAND JEAN-MICHEL, 29 AVENUE PAUL LOMBARDI, 13620
CARRY LE ROUET.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-MICHEL FLORAND, 29 AVENUE PAUL LOMBARDI, 13620
CARRY LE ROUET.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 430 177
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
WAGNER, Société anonyme, 112, rue Ambroise Croizat, 93200
SAINT DENIS, N° SIREN : 437 630 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
79
non en métaux précieux, verres (récipients), bouteilles, boîtes en
verre, cruches, boîtes à thé, bonbonnières, plats, tasses,
soucoupes, sucriers, flacons non en métaux précieux,
porcelaines, peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), vaporisateurs à parfum, ustensiles ou nécessaires de
toilette ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux) ;
dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre
que linge de table) ; carafes, cruches, batteries de cuisine ; seaux
à glace.
Classe N° 34 : Pots à tabac, coupe-cigares, fume-cigares, portecigarettes, pipes, briquets, cendriers, boîtes et étui à cigares ou à
cigarettes non en métaux précieux.
Classe N° 37 : Restauration et entretien de meubles, de luminaires
et d’œuvres d’art.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; bronzes (objets
d’art) ; objets d’art, médailles, trophées, coupes, boîtes, bustes,
coffres, statues en métaux communs et leurs alliages ; garnitures
de meubles métalliques.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique, couteaux, fourchettes
et cuillers (couverts) ; rasoirs électriques ou non électriques ;
instruments pour l’affûtage, l’aiguisage ; étuis pour rasoirs, pour
couteaux, armes blanches, épées, sabres.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, luminaires, lampadaires,
appliques (luminaires), bougeoirs, abat-jour, porte-abat-jour,
lampes d’éclairage, globes de lampes, lampions, lanternes
d’éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, fontaines.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; bougeoirs en
métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie,
boutons de manchettes, amulettes (bijouterie), anneaux
(bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d’oreilles (bijouterie),
bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres,
broches (bijouterie) ; perles (bijouterie), chaînes (bijouterie),
colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épinglettes (bijouterie),
médaillons (bijouterie), parures (bijouterie) ; monnaies ; pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres,
boîtiers et bracelets de montres, étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
coffrets à bijoux en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en
métaux précieux, étuis à cigares ou cigarettes en métaux
précieux ; argenterie (vaisselle), vaisselle en métaux précieux,
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vases en
métaux précieux ; épingles à cravates en métaux précieux ;
médailles trophées, coupes, boîtes, bustes, coffres, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux (à l’exception des couverts).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
affiches, livres, magazines, albums, posters, almanachs,
calendriers, dessins, reproductions graphiques, revues,
catalogues, imprimés, journaux, guides, dessins, périodiques,
calendriers, prospectus, publications, lettre d’information,
timbres-poste, articles de papeterie, matériel pour les artistes,
gravures, images, lithographies, serre-livres, photographies,
clichés, supports pour photographies, porte-affiches en papier ou
en carton, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, objets
d’art gravés ou lithographiés, porte-chéquiers.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de
voyage, sacs d’écolier, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à
roulettes ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à
l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à
contenir, des gants et des ceintures).
Classe N° 20 : Meubles, objets d’art en bois, en cire, en plâtre, en
liège, en osier, en corne, en os, en ivoire, écaille, ambre, baleine,
en nacre, en écume de mer, corail, coquillages, cire, plâtre, résine,
en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières,
coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en
matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en
matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour
cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières
plastiques, glaces (miroirs), coquillages (coquilles), coquilles
(coquillages), corail, écailles, cornes d’animaux, animaux
empaillés, coussins, vannerie, statues et statuettes en résine,
crochets de portemanteaux (non métalliques).
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues, figurines (statuettes), bustes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ;
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle (non en
métaux précieux) en verre, porcelaine ou faïence, bois, assiettes
Classe N° 40 : Travaux sur bois, travail du cuir, travaux sur
céramiques, impression de dessins, dorure, décapage,
encadrement d’œuvres d’art, gravure, impression lithographique,
traitement des métaux, placage d’or, apprêtage du papier,
traitement du papier, photogravure, reliure, soufflage (verrerie),
sérigraphie, traitement de tissus, imprimerie.
Classe N° 42 : Décoration intérieure, services de dessinateurs
d’arts graphiques, services de dessinateurs d’objets de
décoration, de meubles et de luminaires, services de conception
en arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), services
d’information et de consultation et de conseil dans le domaine de
la décoration, conception graphique assistée par ordinateurs,
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers), authentification d’œuvres et d’objets d’art.
Classes de produits ou services : 6, 8, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 34, 37,
40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 179
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
WAGNER, Société anonyme, 112, rue Ambroise Croizat, 93200
SAINT DENIS, N° SIREN : 437 630 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; bronzes (objets
d’art) ; objets d’art, médailles, trophées, coupes, boîtes, bustes,
coffres, statues en métaux communs et leurs alliages ; garnitures
de meubles métalliques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, luminaires, lampadaires,
appliques (luminaires), bougeoirs, abat-jour, porte-abat-jour,
lampes d’éclairage, globes de lampes, lampions, lanternes
d’éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, fontaines.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; bougeoirs en
métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie,
boutons de manchettes, amulettes (bijouterie), anneaux
(bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d’oreilles (bijouterie),
bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres,
broches (bijouterie), perles (bijouterie), chaînes (bijouterie),
colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épinglettes (bijouterie),
médaillons (bijouterie), parures (bijouterie) ; monnaies ; pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres,
boîtiers et bracelets de montres, étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
coffrets à bijoux en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en
métaux précieux, étuis à cigares ou cigarettes en métaux
précieux ; argenterie (vaisselle), vaisselle en métaux précieux,
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vases en
métaux précieux ; épingles à cravates en métaux précieux ;
médailles trophées, coupes, boîtes, bustes, coffres, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux (à l’exception des couverts).
Classe N° 20 : Meubles, objets d’art en bois, en cire, en plâtre, en
liège, en osier, en corne, en os, en ivoire, écaille, ambre, baleine,
en nacre, en écume de mer, corail, coquillages, cire, plâtre, résine,
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières,
coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en
matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en
matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour
cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières
plastiques, glaces (miroirs), coquillages (coquilles), coquilles
(coquillages), corail, écailles, cornes d’animaux, animaux
empaillés, coussins, vannerie, statues et statuettes en résine,
crochets de portemanteaux (non métalliques).
Classe N° 37 : Restauration et entretien de meubles, de luminaires
et d’œuvres d’art.
Classe N° 40 : Travaux sur bois, travail du cuir, travaux sur
céramiques, impression de dessins, dorure, décapage,
encadrement d’œuvres d’art, gravure, impression lithographique,
traitement des métaux, placage d’or, apprêtage du papier,
traitement du papier, photogravure, reliure, soufflage (verrerie),
sérigraphie, traitement de tissus, imprimerie.
Classe N° 42 : Décoration intérieure, services de dessinateurs
d’arts graphiques, services de dessinateurs d’objets de
décoration, de meubles et de luminaires, services de conception
en arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), services
d’information et de consultation et de conseil dans le domaine de
la décoration, conception graphique assistée par ordinateurs,
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers), authentification d’œuvres et d’objets d’art.
Classes de produits ou services : 6, 11, 14, 20, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 180
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
WAGNER, Société anonyme, 112, rue Ambroise Croizat, 93200
SAINT DENIS, N° SIREN : 437 630 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
médailles trophées, coupes, boîtes, bustes, coffres, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux (à l’exception des couverts).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
affiches, livres, magazines, albums, posters, almanachs,
calendriers, dessins, reproductions graphiques, revues,
catalogues, imprimés, journaux, guides, dessins, périodiques,
calendriers, prospectus, publications, lettre d’information,
timbres-poste, articles de papeterie, matériel pour les artistes,
gravures, images, lithographies, serre-livres, photographies,
clichés, supports pour photographies, porte-affiches en papier ou
en carton, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, objets
d’art gravés ou lithographiés, porte-chéquiers.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de
voyage, sacs d’écolier, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à
roulettes ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à
l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à
contenir, des gants et des ceintures).
Classe N° 20 : Meubles, objets d’art en bois, en cire, en plâtre, en
liège, en osier, en corne, en os, en ivoire, écaille, ambre, baleine,
en nacre, en écume de mer, corail, coquillages, cire, plâtre, résine,
en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières,
coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en
matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en
matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour
cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières
plastiques, glaces (miroirs), coquillages (coquilles), coquilles
(coquillages), corail, écailles, cornes d’animaux, animaux
empaillés, coussins, vannerie, statues et statuettes en résine,
crochets de portemanteaux (non métalliques).
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues, figurines (statuettes), bustes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ;
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle (non en
métaux précieux) en verre, porcelaine ou faïence, bols, assiettes
non en métaux précieux, verres (récipients), bouteilles, boîtes en
verre, cruches, boîtes à thé, bonbonnières, plats, tasses,
soucoupes, sucriers, flacons non en métaux précieux,
porcelaines, peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), vaporisateurs à parfum. Ustensiles ou nécessaires de
toilette ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux) ;
dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre
que linge de table) ; carafes, cruches, batteries de cuisine ; seaux
à glace.
Classe N° 34 : Pots à tabac, coupe-cigares, fume-cigares, portecigarettes, pipes, briquets, cendriers, boîtes et étui à cigares ou à
cigarettes non en métaux précieux.
Classe N° 37 : Restauration et entretien de meubles, de luminaires
et d’œuvres d’art.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; bronzes (objets
d’art) ; objets d’art, médailles, trophées, coupes, boîtes, bustes,
coffres, statues en métaux communs et leurs alliages ; garnitures
de meubles métalliques.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique, couteaux, fourchettes
et cuillers (couverts) ; rasoirs électriques ou non électriques ;
instruments pour l’affûtage, l’aiguisage ; étuis pour rasoirs, pour
couteaux, armes blanches, épées, sabres.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, luminaires, lampadaires,
appliques (luminaires), bougeoirs, abat-jour, porte-abat-jour,
lampes d’éclairage, globes de lampes, lampions, lanternes
d’éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, fontaines.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; bougeoirs en
métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie,
boutons de manchettes, amulettes (bijouterie), anneaux
(bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d’oreilles (bijouterie),
bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres,
broches (bijouterie) ; perles (bijouterie), chaînes (bijouterie),
colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épinglettes (bijouterie),
médaillons (bijouterie), parures (bijouterie) ; monnaies ; pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres,
boîtiers et bracelets de montres, étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
coffrets à bijoux en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en
métaux précieux, étuis à cigares ou cigarettes en métaux
précieux, ; argenterie (vaisselle), vaisselle en métaux précieux,
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vases en
métaux précieux ; épingles à cravates en métaux précieux ;
Classe N° 40 : Travaux sur bois, travail du cuir, travaux sur
céramiques, impression de dessins, dorure, décapage,
encadrement d’œuvres d’art, gravure, impression lithographique,
traitement des métaux, placage d’or, apprêtage du papier,
traitement du papier, photogravure, reliure, soufflage (verrerie),
sérigraphie, traitement de tissus, imprimerie.
Classe N° 42 : Décoration intérieure, services de dessinateurs
d’arts graphiques, services de dessinateurs d’objets de
décoration, de meubles et de luminaires, services de conception
en arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), services
d’information et de consultation et de conseil dans le domaine de
la décoration, conception graphique assistée par ordinateurs,
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers), authentification d’œuvres et d’objets d’art.
Classes de produits ou services : 6, 8, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 34, 37,
40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
81
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 430 184
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LESAGE Jérôme, 10, square Henry Paté, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LESAGE Jérôme, 10, square Henry Paté, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Armes blanches, coutellerie.
Appareils et instruments optiques, jumelles, longues-vues,
lunettes de visées pour armes à feu, viseur pour fusil. Appareils
d’éclairage, de chauffage, réchauds. Munitions, projectiles,
cartouches, étui pour fusil. Valise. Bouteilles isothermes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Matériel de tir à l’arc, attirail de
pêche. Sacs à dos, sacs de sport. Mallettes (maroquinerie). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni
en métaux précieux ni en plaqué).
Classes de produits ou services : 8, 9, 11, 13, 18, 21, 25, 28.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 41 : Services de formation. • conception et
développement d’ordinateurs et logiciels. • mise à jour ou location
de logiciels.
Classe N° 42 : • programmation pour ordinateurs. • conversion de
données et de programmes informatiques. • exploitation de bases
de données en formations.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 192
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 204
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. LILLE
G.M.T. GENERALE DE MONTRES ET TECHNOLOGIE, société
anonyme, 129 rue de Tourcoing, 59100 ROUBAIX,
N° SIREN : 329 035 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
GRANDS MOULINS DE STRASBOURG, Société Anonyme, 61
avenue d’Iéna, 75016 PARIS, N° SIREN : 552 095 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, jumelles,
longues-vues, lunettes de visées pour armes à feu, viseur pour
fusil.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, réchauds.
Classe N° 18 : Valise. Sacs à dos. Mallettes (maroquinerie).
Classes de produits ou services : 9, 11, 18.
Classe N° 29 : Pâtes d’arachide, viande, poisson, volaille et gibier,
extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Farines panifiables pour la fabrication de pains,
baguettes, petits pains, viennoiseries et, farines alimentaires ;
préparations faites de céréales ; régulateurs de panification ;
ferments pour pâtes, café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel,
moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices.
Classe N° 31 : Cacahuètes, fruits et légumes frais, semences.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; graines [semences].
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 203
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. LILLE
G.M.T. GENERALE DE MONTRES ET TECHNOLOGIE, société
anonyme, 129 rue de Tourcoing, 59100 ROUBAIX,
N° SIREN : 329 035 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 646
Dépôt du : 24 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Chabrières, 75015 PARIS, N° SIREN : 722 064 102.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Auguste-
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, revues, catalogues,
brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus
publicitaires, argus, affiches, affichettes.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
location d’espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage
publicitaire,
distribution
de
prospectus,
d’échantillons,
d’imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations
publiques ; organisation d’expositions et d’événements à buts
commerciaux et de publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale ;
conseils,
informations
et
renseignements d’affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques, télévisées, par terminaux d’ordinateurs ;
messagerie électronique ; agences de presse et d’informations ;
émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques, télévisés. Transmission d’informations par voie
télématique.
Classe N° 39 : Livraison de repas à domicile, livraison de repas
pour la restauration collective, dans les hôpitaux, dans les écoles,
entre autres.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; restaurants
à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libreservice ; cafétérias ; services de traiteurs ; cantines.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques,
lotions
capillaires,
dentifrices,
encens,
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; préparation cosmétiques
pour le raffermissement ; produits de beauté ; gels, crèmes, lait,
lotion, pommades, onguents, poudres et préparations
cosmétiques pour le soin de la peau ; laques, shampooings et
lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bain ;
fards, fonds de teint, produits de maquillage et de démaquillage ;
nécessaires de cosmétique ; parfums d’ambiance, senteurs pour
la maison ; bois odorants, encens, produits pour parfumer le
linge.
Classe N° 4 : Bougies parfumées et non parfumées.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et pour
le corps y compris les massages, les épilations, la
chromothérapie, les gommages et les enveloppements du corps ;
soins de balnéothérapie, de thalassothérapie et d’hydrothérapie ;
soins du hammam et du sauna.
Classes de produits ou services : 3, 4, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 164
Dépôt du : 29 MAI 2006
N° National : 06 3 430 894
Dépôt du : 18 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LC-Living Limited, Chancery House, 199 Silbury Boulevard,
CENTRAL MILTON KEYNES MK9 1JL, Angleterre.
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe de Recherche Appliquée de l’Accompagnement des
Managers, association loi 1901, 10 rue Mallet-Stevens, 75016
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LC-Living Limited, Chancery House, 199 Silbury Boulevard,
CENTRAL MILTON KEYNES MK9 1JL, Angleterre.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe de Recherche Appliquée de l’Accompagnement des
Managers, 10 rue Mallet-Stevens, 75016 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 163
Dépôt du : 29 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LC-Living Limited, Chancery House, 199 Silbury Boulevard,
CENTRAL MILTON KEYNES MK9 1JL, Angleterre.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LC-Living Limited, Chancery House, 199 Silbury Boulevard,
CENTRAL MILTON KEYNES MK9 1JL, Angleterre.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques,
lotions
capillaires,
dentifrices,
encens,
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; préparation cosmétiques
pour le raffermissement ; produits de beauté : gels, crèmes, lait,
lotion, pommades, onguents, poudres et préparations
cosmétiques pour le soin de la peau ; laques, shampooings et
lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bain ;
fards, fonds de teint, produits de maquillage et de démaquillage ;
nécessaires de cosmétique ; parfums d’ambiance, senteurs pour
la maison ; bois odorants, encens, produits pour parfumer le
linge.
Classe N° 4 : Bougies parfumées et non parfumées.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et pour
le corps y compris les massages, les épilations, la
chromothérapie, les gommages et les enveloppements du corps ;
soins de balnéothérapie, de thalassothérapie et d’hydrothérapie ;
soins du hammam et du sauna.
Classes de produits ou services : 3, 4, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 431 165
N° National : 06 3 431 171
Dépôt du : 29 MAI 2006
Dépôt du : 29 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LC-Living Limited, Chancery House, 199 Silbury Boulevard,
CENTRAL MILTON KEYNES MK9 1JL, Angleterre.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LC-Living Limited, Chancery House, 199 Silbury Boulevard,
CENTRAL MILTON KEYNES MK9 1JL, Angleterre.
83
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ARCHIPEL, société par actions simplifiée, 39, rue du murier, 37540
SAINT CYR SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20, Place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques,
lotions
capillaires,
dentifrices,
encens,
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; préparation cosmétiques
pour le raffermissement ; produits de beauté ; gels, crèmes, lait,
lotion, pommades, onguents, poudres et préparations
cosmétiques pour le soin de la peau ; laques, shampooings et
lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bain ;
fards, fonds de teint, produits de maquillage et de démaquillage ;
nécessaires de cosmétique ; parfums d’ambiance, senteurs pour
la maison ; bois odorants, encens, produits pour parfumer le
linge.
Classe N° 4 : Bougies parfumées et non parfumées.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et pour
le corps y compris les massages, les épilations, la
chromothérapie, les gommages et les enveloppements du corps ;
soins de balnéothérapie, de thalassothérapie et d’hydrothérapie ;
soins du hammam et du sauna.
Classes de produits ou services : 3, 4, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 166
Dépôt du : 29 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LC-Living Limited, Chancery House, 199 Silbury Boulevard,
CENTRAL MILTON KEYNES MK9 1JL, Angleterre.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LC-Living Limited, Chancery House, 199 Silbury Boulevard,
CENTRAL MILTON KEYNES MK9 1JL, Angleterre.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques,
lotions
capillaires,
dentifrices,
encens,
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; préparation cosmétiques
pour le raffermissement ; produits de beauté ; gels, crèmes, lait,
lotion, pommades, onguents, poudres et préparations
cosmétiques pour le soin de la peau ; laques, shampooings et
lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bain ;
fards, fonds de teint, produits de maquillage et de démaquillage ;
nécessaires de cosmétique ; parfums d’ambiance, senteurs pour
la maison ; bois odorants, encens, produits pour parfumer le
linge.
Classe N° 4 : Bougies parfumées et non parfumées.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et pour
le corps y compris les massages, les épilations, la
chromothérapie, les gommages et les enveloppements du corps ;
soins de balnéothérapie, de thalassothérapie et d’hydrothérapie ;
soins du hammam et du sauna.
Classes de produits ou services : 3, 4, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Distributeurs de ruban adhésif (machines), cassettes
pour matrices (imprimerie), pistolets à colle (électriques),
composeuses (imprimerie), cylindres d’imprimerie, machines
d’emballage, machines pour l’empaquetage, appareils encreurs
(imprimerie), machines à envelopper, estampes (machines),
estampilleuses, étiqueteuses, filtres-presses, machines à graver,
planches pour l’impression, machines à imprimer, machines à
couler les caractères d’imprimerie, matrices d’imprimerie,
presses d’imprimerie, rouleaux d’imprimerie (machines),
machines pour la photocomposition et la photogravure, presses
typographiques, appareils et machines pour la reliure à usage
industriel, machines à sceller (cacheter) à usage industriel,
machines à timbrer, tympans (imprimerie), machines
typographiques, plieuses, presse-plieuses, chaînes de brochage,
raineuses (machines), machines à pelliculer.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, du texte ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, appareils de reprographie,
agendas électroniques, appareils pour agrandissements
(photographie, reprographie), bacs de rinçage (photographie),
enregistreurs à bande magnétique, unités à bande magnétique
(informatique), bandes de nettoyage de têtes de lecture, caméras
vidéo, caméras numériques, machines de bureau à cartes
perforées, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes
magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits
imprimés, circuits intégrés, claviers d’ordinateurs, disques
compacts (audio, vidéo et optiques), disques magnétiques,
coupleurs (informatique), écrans d’ordinateurs, écrans vidéo,
encodeurs magnétiques, appareils à glacer et à sécher les
épreuves photographiques ou autres documents imprimés,
appareils héliographiques, appareils (informatiques), supports de
données optiques et magnétiques, scanneurs (informatique),
imprimantes d’ordinateurs, appareils pour le traitement de
l’information, interfaces (informatique), logiciels (programmes
enregistrés) notamment destinés au traitement, à la gestion, à
l’impression, à la reprographie et à l’archivage de documents et
d’images, machines de traitement de texte, mémoires pour
ordinateurs,
modems,
moniteurs
(matériel),
moniteurs
(programmes
d’ordinateurs),
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables),
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
périphériques d’ordinateurs, appareils pour photocalques,
photocopieurs, appareils photographiques et pour la
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
reprographie, processeurs (unités centrales de traitement),
programmes du système d’exploitation enregistrés (pour
ordinateurs), publications électroniques (téléchargeables), puces
(circuits intégrés), appareils pour le traitement de l’information,
trames pour la photogravure, disquettes, appareils pour la saisie,
le stockage, l’archivage, le traitement, l’émission et la
transmission de données et d’informations, tableaux d’affichage
électronique, télécopieurs.
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles
pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie, papier autocollant, papier pour
l’impression, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets,
films et feuilles ; caractères d’imprimerie, clichés, bandes
adhésives pour la papeterie, machines à imprimer des adresses,
presses à agrafer (papeterie), autocollants (articles de papeterie),
bandes gommées (papeterie), brocheuses (papeterie), brochures,
matières à cacheter, tampons pour cachets, calendriers, carnets,
cartonnages,
catalogues,
chemises
pour
documents,
chromolithographies (chromos), circulaires, clichés à adresses,
clichés d’imprimerie, appareils pour le collage des photographies,
compas de tracé, encres à corriger (héliographie), coupe-papier
(articles de bureau), instruments pour le tracé des courbes,
couvertures (papeterie), décalcomanies, instruments de dessin,
dessins, appareils pour plastifier des documents (articles de
bureau), dossiers (papeterie), duplicateurs, toiles d’encrage pour
duplicateurs, gabarits à effacer, produits pour effacer, papier pour
appareils enregistreurs, enveloppes (papeterie), faire-part
(papeterie), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières
plastiques) pour l’emballage ou le conditionnement, fiches
(papeterie), formulaires, formules, gabarits (papeterie), galées
(typographie), galvanotypes, clichés, clichés de galvanotypie,
toiles gommées pour la papeterie, représentations graphiques,
planches à graver, gravures, hectographes, impressions, clichés
d’imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau),
imprimés, papier à lettres, livres, livrets, manuels, onglets
(reliures), bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateur, articles de papeterie, papier à copier
(articles
de
papeterie),
périodiques,
photographies,
photogravures, plans, polycopies, appareils et machines à
polycopier, prospectus, publications, appareils et machines pour
la reliure (matériel de bureau), reliures, articles pour reliures,
toiles d’encrage de machines pour la reproduction de documents,
reproductions graphiques, revues (périodiques), rubans de
papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques), stencils,
stylographes, toile pour reliures, transparents (papeterie),
caractères typographiques, appareils à vigneter, supports
transparents pour rétroprojecteurs (papeterie), calques,
transparents (papeterie), perforateurs de bureau.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion et administration des affaires
commerciales incluant notamment la saisie, le traitement et la
gestion de commandes sur réseaux Internet, Intranet et Extranet,
aide à la direction des affaires, estimation en affaires
commerciales, conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, expertises en affaires, informations
d’affaires, investigations pour affaires, enseignements d’affaires,
analyse du prix de revient, diffusion d’annonces publicitaires,
location de machines et d’appareils de bureau, transcription de
communications, courrier publicitaire, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
publipostage, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, d’images et de données, services de
reprographie, étude de marché, recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier central,
gestion de fichiers et de données informatiques, gestion de bases
de données et notamment d’images, reproduction par
héliographie, recherches d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers), location d’imprimantes, de
machines à impression et de photocopieurs, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, location d’espaces
publicitaires, étude de marché, projets (aide à la direction des
affaires), publicité en ligne sur un réseau informatique,
information statistique, systématisation d’informations dans des
bases de données informatiques, saisie d’informations dans des
bases de données informatiques, passation et réception de
commandes de produits et de services par réseaux Internet,
Intranet, Extranet, organisation d’exposition à buts commerciaux
ou de publicité, publication de textes publicitaires, mise à jour de
documentation publicitaire, publicité en ligne sur un réseau
informatique, fidélisation de clientèle au travers d’actions
promotionnelles ; services de vente au détail de distributeurs de
ruban adhésif (machines), cassettes pour matrices (imprimerie),
pistolets à colle (électriques), composeuses (imprimerie),
cylindres d’imprimerie, machines d’emballage, machines pour
BOPI 06/45 - VOL. II
l’empaquetage, appareils encreurs (imprimerie), machines à
envelopper, estampes (machines), estampilleuses, étiqueteuses,
filtres-presses, machines à graver, planches pour l’impression,
machines à imprimer, machines à couler les caractères
d’imprimerie, matrices d’imprimerie, presses d’imprimerie,
rouleaux d’imprimerie (machines), machines pour la
photocomposition et la photogravure, presses typographiques,
appareils et machines pour la reliure à usage industriel, machines
à sceller (cacheter) à usage industriel, machines à timbrer,
tympans (imprimerie), machines typographiques, plieuses,
presse-plieuses, chaînes de brochage, raineuses (machines),
machines à pelliculer, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, du texte ou des images ;
supports d’enregistrement magnétiques, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, appareils de
reprographie,
agendas
électroniques,
appareils
pour
agrandissements (photographie, reprographie), bacs de rinçage
(photographie), enregistreurs à bande magnétique, unités à
bande magnétique (informatique), bandes de nettoyage de têtes
de lecture, caméras vidéo, caméras numériques, machines de
bureau à cartes perforées, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, changeurs de disques
(informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers
d’ordinateurs, disques compacts (audio, vidéo et optiques),
disques magnétiques, coupieurs (informatique), écrans
d’ordinateurs, écrans vidéo, encodeurs magnétiques, appareils à
glacer et à sécher les épreuves photographiques ou autres
documents imprimés, appareils héliographiques, appareils
(informatiques), supports de données optiques et magnétiques,
scanneurs (informatique), imprimantes d’ordinateurs, appareils
pour le traitement de l’information, interfaces (informatique),
logiciels (programmes enregistrés) notamment destinés au
traitement, à la gestion, à l’impression, à la reprographie et à
l’archivage de documents et d’images, machines de traitement de
texte, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (matériel),
moniteurs
(programmes
d’ordinateurs),
ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables),
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
périphériques d’ordinateurs, appareils pour photocalques,
photocopieurs, appareils photographiques et pour la
reprographie, processeurs (unités centrales de traitement),
programmes du système d’exploitation enregistrés (pour
ordinateurs), publications électroniques (téléchargeables), puces
(circuits intégrés), appareils pour le traitement de l’information,
trames pour la photogravure, disquettes, appareils pour la saisie,
le stockage, l’archivage, le traitement, l’émission et la
transmission de données et d’informations, tableaux d’affichage
électronique, télécopieurs, papier, carton, produits de
l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, papier autocollant,
papier pour l’impression, machines à écrire et articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ;
caractères d’imprimerie, clichés, bandes adhésives pour la
papeterie, machines à imprimer des adresses, presses à agrafer
(papeterie), autocollants (articles de papeterie), bandes gommées
(papeterie), brocheuses (papeterie), brochures, matières à
cacheter, tampons pour cachets, calendriers, carnets,
cartonnages,
catalogues,
chemises
pour
documents,
chromolithographies (chromos), circulaires, clichés à adresses,
clichés d’imprimerie, appareils pour le collage des photographies,
compas de tracé, encres à corriger (héliographie), coupe-papier
(articles de bureau), instruments pour le tracé des courbes,
couvertures (papeterie), décalcomanies, instruments de dessin,
dessins, appareils pour plastifier des documents (articles de
bureau), dossiers (papeterie), duplicateurs, toiles d’encrage pour
duplicateurs, gabarits à effacer, produits pour effacer, papier pour
appareils enregistreurs, enveloppes (papeterie), faire-part
(papeterie), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières
plastiques) pour l’emballage ou le conditionnement, fiches
(papeterie), formulaires, formules, gabarits (papeterie), galées
(typographie), galvanotypes, clichés, clichés de galvanotypie,
toiles gommées pour la papeterie, représentations graphiques,
planches à graver, gravures, hectographes, impressions, clichés
d’imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau),
imprimés, papier à lettres, livres, livrets, manuels, onglets
(reliures), bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateur, articles de papeterie, papier à copier
(articles
de
papeterie),
périodiques,
photographies,
photogravures, plans, polycopies, appareils et machines à
polycopier, prospectus, publications, appareils et machines pour
la reliure (matériel de bureau), reliures, articles pour reliures,
toiles d’encrage de machines pour la reproduction de documents,
reproductions graphiques, revues (périodiques), rubans de
papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques), stencils,
stylographes, toile pour reliures, transparents (papeterie),
caractères typographiques, appareils à vigneter, supports
BOPI 06/45 - VOL. II
85
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transparents pour rétroprojecteurs (papeterie),
transparents (papeterie), perforateurs de bureau.
calques,
Classe N° 37 : Services d’installation, de réparation, d’entretien et
de maintenance dans le domaine des équipements et outils
informatiques de pré-presse et de traitement de l’image.
Classe N° 38 : Télécommunications, services d’affichage
électronique
(télécommunications),
communications
par
terminaux d’ordinateurs, messagerie électronique, transmission
de données, de textes, d’images et de messages assistée ou non
par ordinateur, communications par terminaux d’ordinateurs,
location d’appareils pour la transmission de messages,
transmission d’informations par voie télématique ou électronique
permettant notamment l’obtention, le stockage, le traitement, la
transmission, la reproduction et l’impression de données, textes
et images résultant de prises de commandes de produits,
transmission d’informations par voie télématique ou électronique
permettant notamment l’obtention, le stockage, le traitement, la
transmission, la reproduction et l’impression de données, textes
et images résultant de dossiers d’appels d’offre, messagerie
électronique, services d’échange électronique de données.
Classe N° 40 : Impressions de dessins, d’images, de plans et de
documents,
développement
et
tirage
de
pellicules
photographiques, gravure, impression en offset, impression
lithographique, impression numérique, imprimerie, apprêtage du
papier, traitement du papier, photocomposition, tirage de
photographies, photogravure, reliure, traçage par lasers,
traitement de séparation des couleurs, services de consultations
techniques relatifs à l’impression de dessins, d’images, de plans,
de documents et de données.
Classe N° 41 : Formation, enseignement par correspondance,
cours par correspondance, formation pratique (démonstration),
services d’imagerie numérique, informations en matière de
formation, publication de lives, de revues, de lettres
d’informations, de recueil notamment d’images, micro-édition,
organisation et conduite d’ateliers de formation, organisation et
conduite de séminaires, photographie, publication e textes
(autres que textes publicitaires), publication électronique de livres
et de périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur,
services de dessinateurs d’arts graphiques, reconstitution de
bases de données, conception de systèmes informatiques,
consultation en matière d’ordinateurs, conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique, dessin industriel, services de
dessinateurs d’arts graphiques, duplication de programmes
informatiques, élaboration (conception) de logiciels, étude de
projets techniques, hébergement de sites informatiques (sites
Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques,
location d’ordinateurs, maintenance de logiciels d’ordinateurs,
mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs,
concession de licences de propriété intellectuelle, services de
contrôle de qualité, services d’expertises notamment
informatiques (travaux d’ingénieurs).
Classes de produits ou services : 7, 9, 16, 35, 37, 38, 40, 41, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire :
tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; vente au détail de produits
épilatoires, vente au détail de conseils liés à l’épilation ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location d’espace
publicitaire.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 179
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MERIAS FREDERIC, 8
N° SIREN : 489 817 858.
LE
CADET,
SAINT
EMILION,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERIAS FREDERIC, 8 Le Cadet, 33330 SAINT EMILION.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée provenant de
l’exploitation exactement denommée LE CADET DE MES SOUCIS
SAINT EMILION.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 200
Dépôt du : 29 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DREAM ON, Société à responsabilité limitée,
Vauvenargues, 75018 PARIS, N° SIREN : 403 029 010.
21,
rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 176
Dépôt du : 19 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DIRECTLABO, Société Anonyme, Villa des Roches, 24 rue Barbès,
92120 MONTROUGE, N° SIREN : 438 561 367.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hervé CEBULA, DirectLabo, Villa des Roches, 24 rue Barbès,
92120 MONTROUGE.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité ; diffusion
d’annonces publicitaires ; distribution de prospectus et
d’échantillons ; préparation et édition de textes, d’images fixes ou
animées et/ou de bandes sonores tous à usage publicitaire ;
services de conseils publicitaires relatifs aux services précités.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs et de concepteurs d’arts
graphiques ; services de création de maquettes de magazines ;
services de conception de l’architecture et de la décoration de
stands d’exposition.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 431 205
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapelleries…
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
FAURE CHRISTIAN, 350 LE GUÉBOC, 29870 LANDÉDA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAURE CHRISTIAN, 350 LE GUEBOC, 29870 LANDÉDA.
N° National : 06 3 431 401
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL Dalitza, 91 RUE LA CONDAMINE, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Dalitza MICHEL, 91 RUE la CONDAMINE, 75017 PARIS.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain
pâtisserie et confiserie.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 208
Dépôt du : 22 MAI 2006
Classe N° 37 : Supervision de travaux de construction. Conception
mobilier.
Classe N° 42 : Architecture intérieure. Architecture. Décoration
intérieure. Conseil en aménagement d’espaces intérieurs.
à : I.N.P.I. PARIS
MME ZABALA ZARINA, Z.I. No 30, B.P. No 30, 97451 SAINTPIERRE CEDEX, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE “ SARL SOZALE ” CENTRE COMMERCIAL PLEIN SUD –
ZAC CANABADY – 97410 SAINT-PIERRE ILE DE LA REUNION,
N° SIREN : 490 471 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MME ZABALA ZARINA, CHEZ S.A. AFFEJEE, SARL SOZALE, Z.I.
No 3, B.P No 30, 97451 SAINT-PIERRE CEDEX, ILE DE LA
REUNION.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 503
Dépôt du : 24 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PIVIN JEAN LOUP, 8 RUE CELS, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIVIN JEAN LOUP, 8 RUE CELS, 75014 PARIS.
Produits ou services désignés : Activités culturelles et de loisirs
ayant trait à la production, l’édition et la diffusion des cultures et
expressions formelles artistiques du monde. Edition de revues,
magazines, livres, plaquettes, affiches, publicités. Organisation de
festivals, conférences, colloques, salons et expositions à buts
culturels ou éducatifs. Service de photographie, production de
films sur bandes vidéos. Diffusion de films et clips. Production
(conception et programmation) de produits multimédias, spectacles. Services de bar et de restauration.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – “ APOSTROPHE ” APRES LE “ S ” –
“ TRAIT D’UNION ” APRES LE “ K ”
Classe N° 14 : – bijouterie…
Classe N° 18 : – sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie…
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 431 504
Dépôt du : 24 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Les Vignerons du Brulhois, Société Coopérative Agricole, Mairie
de Dunes, 82340 DUNES, N° SIREN : 411 614 258.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Vignerons du Brulhois, Attention Michel Delpech, 82340
DONZAC.
Classe N° 33 : Boisson à base de vin.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 515
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FONCIA, Société anonyme, 13, Avenue Lebrun, 92160 ANTONY,
N° SIREN : 466 500 402.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
87
d’entreprises industrielles et commerciales et notamment
réalisation d’audits stratégiques de sociétés ; études de marchés ;
consultations professionnelles d’affaires ; expertises en affaires et
estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; conseils et
informations en matière de comptabilité ; établissement de
déclarations fiscales ; vérification de comptes ; tenue de livres
comptables ; établissement de relevés de comptes.
Classe N° 36 : Agences immobilières ; affaires immobilières ;
administration de biens ; estimations, gérance de biens
immobiliers et d’immeubles ; location d’appartements et de
bureaux ; gestion locative de biens immobilier ; conseils en
locations immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services
de gérance immobilière rendus par des syndics de copropriété ;
transactions immobilières ; estimations et expertises de biens ;
services de métrés ; assurances ; assurances sur la vie ; courtage
d’assurances ; affaires financières et monétaires ; consultation et
information en matière d’assurance et en matière financière ;
assurances ; opérations de change ; gérance de fortunes ;
estimations et expertises fiscales ; prêts financiers et notamment
prêts financiers pour l’achat et la construction de biens
immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; conseils
aux entreprises dans le cadre de fusions, acquisitions,
introductions en bourse de sociétés ; constitution et
investissement de capitaux sous forme d’investissement
patrimonial immobilier permettant de bénéficier de réductions
d’impôts ou de mesures d’amortissements du capital investi ;
estimations fiscales ; expertises fiscales ; conseils et information
en matière d’estimation et d’expertises fiscales ; analyse
financière, notamment analyse de comptes.
Classe N° 37 : Services de construction de biens immobiliers,
d’entrepôts, de locaux commerciaux et de bureaux ; services de
rénovation et de réhabilitation d’immeubles, de logements, de
locaux commerciaux et de bureaux ; supervision (direction) de
travaux de construction ; maîtrise d’ouvrages à savoir, conduite
d’opérations immobilières en relation avec des biens immobiliers
neufs, à restaurer ou à rénover.
Classe N° 38 : Télécommunications, diffusion de programmes et
d’émissions de télévision ; communications par ordinateurs ;
communication interactive par le réseau mondial de
télécommunications (dit Internet) ; messagerie électronique par
réseau informatique ; services de téléconférences, transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de transmission et de visualisation d’informations
contenues dans une banque de données ou stockées sur
ordinateur ; services de mise à disposition de facilités virtuelles
pour interaction en temps réel entre les utilisateur d’ordinateurs
(forums), à savoir transmission d’informations par réseaux de
télécommunication ; services de télécommunication permettant
les débats et forums en ligne ; messagerie électronique ;
transmission de données, d’images et de textes groupés sur un
réseau télématique.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de congrès, de colloques,
de séminaires, d’atelier de formation, de conférences ayant trait à
l’immobilier et à l’assurance ; formation des professionnels de
l’immobilier ; publication de guides et de catalogues, notamment
dans le domaine de l’immobilier ; publication électronique de
textes (autres que textes publicitaires) en ligne ; exploitation de
publications électroniques (non téléchargeables).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; disques
compacts ; Cédéroms ; disques optiques compacts ; disquettes,
cassettes et films ; équipement pour le traitement de
l’information ; logiciels permettant l’analyse des données dans le
domaine de l’immobilier et de l’assurance.
Classe N° 42 : Etablissement de plans et prise de photographies
d’immeubles dans le cadre d’expertises immobilières ;
établissement de diagnostic techniques relatif à la présence
d’amiante, de plomb, de termites ou de tous parasites dans le
cadre d’expertises immobilières ou lors du constat d’états des
lieux ; consultations professionnelles en matière financière ;
services juridiques dans le cadre de l’assurance et de
l’immobilier ; conception de logiciels informatiques et
programmation pour ordinateurs notamment dans le domaine de
l’immobilier ; mise à jour et maintenance de logiciels
d’ordinateurs notamment dans le domaine de l’assurance et de
l’immobilier ; travaux d’ingénieurs en matière immobilière.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie, imprimés, livres ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; journaux, périodiques, catalogues,
magazines, affiches, photographies, prospectus ; guides
pratiques et manuels ayant trait à l’immobilier.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques relatifs
à l’immobilier et à la location de biens immobiliers ; aide et
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
investigations et recherches pour affaires ; aide à la direction
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 431 516
en matière d’estimation et d’expertises fiscales ; analyse
financière, notamment analyse de comptes.
Dépôt du : 30 MAI 2006
Classe N° 37 : Services de construction de biens immobiliers,
d’entrepôts, de locaux commerciaux et de bureaux ; services de
rénovation et de réhabilitation d’immeubles, de logements, de
locaux commerciaux et de bureaux ; supervision (direction) de
travaux de construction ; maîtrise d’ouvrages à savoir, conduite
d’opérations immobilières en relation avec des biens immobiliers
neufs, à restaurer ou à rénover.
à : I.N.P.I. PARIS
FONCIA, Société anonyme, 13, Avenue Lebrun, 92160 ANTONY,
N° SIREN : 466 500 402.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications, diffusion de programmes et
d’émissions de télévision ; communications par ordinateurs ;
communication interactive par le réseau mondial de
télécommunications (dit Internet) ; messagerie électronique par
réseau informatique ; services de téléconférences, transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de transmission et de visualisation d’informations
contenues dans une banque de données ou stockées sur
ordinateur ; services de mise à disposition de facilités virtuelles
pour interaction en temps réel entre les utilisateur d’ordinateurs
(forums), à savoir transmission d’informations par réseaux de
télécommunication ; services de télécommunication permettant
les débats et forums en ligne ; messagerie électronique ;
transmission de données, d’images et de textes groupés sur un
réseau télématique.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de congrès, de colloques,
de séminaires, d’atelier de formation, de conférences ayant trait à
l’immobilier et à l’assurance ; formation des professionnels de
l’immobilier ; publication de guides et de catalogues, notamment
dans le domaine de l’immobilier ; publication électronique de
textes (autres que textes publicitaires) en ligne ; exploitation de
publications électroniques (non téléchargeables).
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références Pantone : Orange : 021 –
137 Bleu : 288 – 272 Vert : 347 – 3262 – 3135 Mauve : 257
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; disques
compacts ; Cédéroms ; disques optiques compacts ; disquettes,
cassettes et films ; équipement pour le traitement de
l’information ; logiciels permettant l’analyse des données dans le
domaine de l’immobilier et de l’assurance.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie, imprimés, livres ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; journaux, périodiques, catalogues,
magazines, affiches, photographies, prospectus ; guides
pratiques et manuels ayant trait à l’immobilier.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques relatifs
à l’immobilier et à la location de biens immobiliers ; aide et
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
investigations et recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles et commerciales et notamment
réalisation d’audits stratégiques de sociétés ; études de marchés ;
consultations professionnelles d’affaires ; expertises en affaires et
estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; conseils et
informations en matière de comptabilité ; établissement de
déclarations fiscales ; vérification de comptes ; tenue de livres
comptables ; établissement de relevés de comptes.
Classe N° 36 : Agences immobilières ; affaires immobilières ;
administration de biens ; estimations, gérance de biens
immobiliers et d’immeubles ; location d’appartements et de
bureaux ; gestion locative de biens immobilier ; conseils en
locations immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services
de gérance immobilière rendus par des syndics de copropriété ;
transactions immobilières ; estimations et expertises de biens ;
services de métrés ; assurances ; assurances sur la vie ; courtage
d’assurances ; affaires financières et monétaires ; consultation et
information en matière d’assurance et en matière financière ;
assurances ; opérations de change ; gérance de fortunes ;
estimations et expertises fiscales ; prêts financiers et notamment
prêts financiers pour l’achat et la construction de biens
immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; conseils
aux entreprises dans le cadre de fusions, acquisitions,
introductions en bourse de sociétés ; constitution et
investissement de capitaux sous forme d’investissement
patrimonial immobilier permettant de bénéficier de réductions
d’impôts ou de mesures d’amortissements du capital investi ;
estimations fiscales ; expertises fiscales ; conseils et information
Classe N° 42 : Etablissement de plans et prise de photographies
d’immeubles dans le cadre d’expertises immobilières ;
établissement de diagnostic techniques relatif à la présence
d’amiante, de plomb, de termites ou de tous parasites dans le
cadre d’expertises immobilières ou lors du constat d’états des
lieux ; consultations professionnelles en matière financière ;
services juridiques dans le cadre de l’assurance et de
l’immobilier ; conception de logiciels informatiques et
programmation pour ordinateurs notamment dans le domaine de
l’immobilier ; mise à jour et maintenance de logiciels
d’ordinateurs notamment dans le domaine de l’assurance et de
l’immobilier ; travaux d’ingénieurs en matière immobilière.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 517
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FONCIA, Société anonyme, 13, Avenue Lebrun, 92160 ANTONY,
N° SIREN : 466 500 402.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références Pantone : Orange : 021 –
137 Bleu : 288 – 272 Vert : 347 – 3262 – 3135 Mauve : 257
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; disques
compacts ; Cédéroms ; disques optiques compacts ; disquettes,
cassettes et films ; équipement pour le traitement de
l’information ; logiciels permettant l’analyse des données dans le
domaine de l’immobilier et de l’assurance.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie, imprimés, livres ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; journaux, périodiques, catalogues,
magazines, affiches, photographies, prospectus ; guides
pratiques et manuels ayant trait à l’immobilier.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques relatifs
à l’immobilier et à la location de biens immobiliers ; aide et
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
investigations et recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles et commerciales et notamment
réalisation d’audits stratégiques de sociétés ; études de marchés ;
consultations professionnelles d’affaires ; expertises en affaires et
estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; conseils et
informations en matière de comptabilité ; établissement de
déclarations fiscales ; vérification de comptes ; tenue de livres
comptables ; établissement de relevés de comptes.
Classe N° 36 : Agences immobilières ; affaires immobilières ;
administration de biens ; estimations, gérance de biens
immobiliers et d’immeubles ; location d’appartements et de
bureaux ; gestion locative de biens immobilier ; conseils en
locations immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services
de gérance immobilière rendus par des syndics de copropriété ;
transactions immobilières ; estimations et expertises de biens ;
services de métrés ; assurances ; assurances sur la vie ; courtage
d’assurances ; affaires financières et monétaires ; consultation et
information en matière d’assurance et en matière financière ;
assurances ; opérations de change ; gérance de fortunes ;
estimations et expertises fiscales ; prêts financiers et notamment
prêts financiers pour l’achat et la construction de biens
immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; conseils
aux entreprises dans le cadre de fusions, acquisitions,
introductions en bourse de sociétés ; constitution et
investissement de capitaux sous forme d’investissement
patrimonial immobilier permettant de bénéficier de réductions
d’impôts ou de mesures d’amortissements du capital investi ;
estimations fiscales ; expertises fiscales ; conseils et information
en matière d’estimation et d’expertises fiscales ; analyse
financière, notamment analyse de comptes.
Classe N° 37 : Services de construction de biens immobiliers,
d’entrepôts, de locaux commerciaux et de bureaux ; services de
rénovation et de réhabilitation d’immeubles, de logements, de
locaux commerciaux et de bureaux ; supervision (direction) de
travaux de construction ; maîtrise d’ouvrages à savoir, conduite
d’opérations immobilières en relation avec des biens immobiliers
neufs, à restaurer ou à rénover.
Classe N° 38 : Télécommunications, diffusion de programmes et
d’émissions de télévision ; communications par ordinateurs ;
communication interactive par le réseau mondial de
télécommunications (dit Internet) ; messagerie électronique par
réseau informatique ; services de téléconférences, transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de transmission et de visualisation d’informations
contenues dans une banque de données ou stockées sur
ordinateur ; services de mise à disposition de facilités virtuelles
pour interaction en temps réel entre les utilisateur d’ordinateurs
(forums), à savoir transmission d’informations par réseaux de
télécommunication ; services de télécommunication permettant
les débats et forums en ligne ; messagerie électronique ;
transmission de données, d’images et de textes groupés sur un
réseau télématique.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de congrès, de colloques,
de séminaires, d’atelier de formation, de conférences ayant trait à
l’immobilier et à l’assurance ; formation des professionnels de
l’immobilier ; publication de guides et de catalogues, notamment
dans le domaine de l’immobilier ; publication électronique de
textes (autres que textes publicitaires) en ligne ; exploitation de
publications électroniques (non téléchargeables).
Classe N° 42 :
d’immeubles
établissement
d’amiante, de
Etablissement de plans et prise de photographies
dans le cadre d’expertises immobilières ;
de diagnostic techniques relatif à la présence
plomb, de termites ou de tous parasites dans le
89
cadre d’expertises immobilières ou lors du constat d’états des
lieux ; consultations professionnelles en matière financière ;
services juridiques dans le cadre de l’assurance et de
l’immobilier ; conception de logiciels informatiques et
programmation pour ordinateurs notamment dans le domaine de
l’immobilier ; mise à jour et maintenance de logiciels
d’ordinateurs notamment dans le domaine de l’assurance et de
l’immobilier ; travaux d’ingénieurs en matière immobilière.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 518
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FONCIA, Société anonyme, 13, Avenue Lebrun, 92160 ANTONY,
N° SIREN : 466 500 402.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références Pantone : Orange : 021 –
137 Bleu : 288 – 272 Vert : 347 – 3262 – 3135 Mauve : 257
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; disques
compacts ; Cédéroms ; disques optiques compacts ; disquettes,
cassettes et films ; équipement pour le traitement de
l’information ; logiciels permettant l’analyse des données dans le
domaine de l’immobilier et de l’assurance.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie, imprimés, livres ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; journaux, périodiques, catalogues,
magazines, affiches, photographies, prospectus ; guides
pratiques et manuels ayant trait à l’immobilier.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques relatifs
à l’immobilier et à la location de biens immobiliers ; aide et
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
investigations et recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles et commerciales et notamment
réalisation d’audits stratégiques de sociétés ; études de marchés ;
consultations professionnelles d’affaires ; expertises en affaires et
estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; conseils et
informations en matière de comptabilité ; établissement de
déclarations fiscales ; vérification de comptes ; tenue de livres
comptables ; établissement de relevés de comptes.
Classe N° 36 : Agences immobilières ; affaires immobilières ;
administration de biens ; estimations, gérance de biens
immobiliers et d’immeubles ; location d’appartements et de
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bureaux ; gestion locative de biens immobilier ; conseils en
locations immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services
de gérance immobilière rendus par des syndics de copropriété ;
transactions immobilières ; estimations et expertises de biens ;
services de métrés ; assurances ; assurances sur la vie ; courtage
d’assurances ; affaires financières et monétaires ; consultation et
information en matière d’assurance et en matière financière ;
assurances ; opérations de change ; gérance de fortunes ;
estimations et expertises fiscales ; prêts financiers et notamment
prêts financiers pour l’achat et la construction de biens
immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; conseils
aux entreprises dans le cadre de fusions, acquisitions,
introductions en bourse de sociétés ; constitution et
investissement de capitaux sous forme d’investissement
patrimonial immobilier permettant de bénéficier de réductions
d’impôts ou de mesures d’amortissements du capital investi ;
estimations fiscales ; expertises fiscales ; conseils et information
en matière d’estimation et d’expertises fiscales ; analyse
financière, notamment analyse de comptes.
Classe N° 37 : Services de construction de biens immobiliers,
d’entrepôts, de locaux commerciaux et de bureaux ; services de
rénovation et de réhabilitation d’immeubles, de logements, de
locaux commerciaux et de bureaux ; supervision (direction) de
travaux de construction ; maîtrise d’ouvrages à savoir, conduite
d’opérations immobilières en relation avec des biens immobiliers
neufs, à restaurer ou à rénover.
Classe N° 38 : Télécommunications, diffusion de programmes et
d’émissions de télévision ; communications par ordinateurs ;
communication interactive par le réseau mondial de
télécommunications (dit Internet) ; messagerie électronique par
réseau informatique ; services de téléconférences, transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de transmission et de visualisation d’informations
contenues dans une banque de données ou stockées sur
ordinateur ; services de mise à disposition de facilités virtuelles
pour interaction en temps réel entre les utilisateur d’ordinateurs
(forums), à savoir transmission d’informations par réseaux de
télécommunication ; services de télécommunication permettant
les débats et forums en ligne ; messagerie électronique ;
transmission de données, d’images et de textes groupés sur un
réseau télématique.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de congrès, de colloques,
de séminaires, d’atelier de formation, de conférences ayant trait à
l’immobilier et à l’assurance ; formation des professionnels de
l’immobilier ; publication de guides et de catalogues, notamment
dans le domaine de l’immobilier ; publication électronique de
textes (autres que textes publicitaires) en ligne ; exploitation de
publications électroniques (non téléchargeables).
Classe N° 42 : Etablissement de plans et prise de photographies
d’immeubles dans le cadre d’expertises immobilières ;
établissement de diagnostic techniques relatif à la présence
d’amiante, de plomb, de termites ou de tous parasites dans le
cadre d’expertises immobilières ou lors du constat d’états des
lieux ; consultations professionnelles en matière financière ;
services juridiques dans le cadre de l’assurance et de
l’immobilier ; conception de logiciels informatiques et
programmation pour ordinateurs notamment dans le domaine de
l’immobilier ; mise à jour et maintenance de logiciels
d’ordinateurs notamment dans le domaine de l’assurance et de
l’immobilier ; travaux d’ingénieurs en matière immobilière.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 583
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GUANGZHOU SUNNY COSMETICS CO., LTD., société organisée
sous les lois de la République Populaire de Chine, ayant son
siège : ROOM 1505, 932 JIEFANG NORTH ROAD, YUEXIU
DISTRICT, GUANGZHOU CITY, REPUBLIQUE POPULAIRE DE
CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4, rue de Rome, 75008 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 3 : Lotions capillaires ; savonnettes ; produits de
nettoyage ; détachants ; préparations pour polir ; matières à
astiquer ; parfumerie ; huiles essentielles ; masques de beauté ;
cosmétiques ; parfums ; produits antisolaires (préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; crème pour blanchir la
peau ; produits de démaquillage ; eaux de toilette ; produits de
rasage ; poudre pour le maquillage ; préparations cosmétiques
pour l’amincissement ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie) ; laques pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour
rafraîchir l’haleine sous forme d’aérosol ; encens ; cosmétiques
pour animaux.
Classe N° 10 : Appareils pour massages esthétiques ;
vaporisateurs à usage médical ; appareils de massage ; aiguilles
pour sutures ; appareils pour l’allaitement ; appareils et
instruments médicaux ; vibromasseurs ; appareils pour l’analyse
à usage médical ; dents artificielles ; appareils et instruments
dentaires ; appareils thérapeutiques galvaniques ; appareils pour
la radiothérapie ; appareils pour la physiothérapie ; appareils
acoustiques pour personnes dures d’oreille ; gants de crin pour
massages ; gants pour massages ; masques utilisés par le
personnel médical ; biberons ; préservatifs ; prothèses ; gaines à
usage médical.
Classe N° 44 : Chiropractie (chiropraxie) ; services hospitaliers ;
physiothérapie ; consultation en matière de pharmacie ; maisons
de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; pansage
d’animaux ; confection de couronnes (art floral) ; services
d’opticiens.
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 644
Dépôt du : 24 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin ANGLES, 70 rue de l’Est, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, agissant au nom et pour le compte de la société
Halles à Papaye, en cours de formation.
Mathieu FILIPPI, 65 rue de l’Avenir, 92170 VANVES, agissant au
nom et pour le compte de la société Halles à Papaye, en cours de
formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin ANGLES, agissant au nom et pour le compte de la
société Halles à Papaye, en cours de formation, 70, rue de l’Est,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Halles à Papaye
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
91
N° National : 06 3 432 241
Dépôt du : 1er JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AREA PATTY EPOUSE HAYEK, 1 square Henri Regnault # 23,
92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATTY HAYEK, 1 SQUARE HENRI REGNAULT #23, 92400
COURBEVOIE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 103
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL “ PATCH AND CO ”, 127 Rue Amelot, 75011 PARIS,
N° SIREN : 489 121 046.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
“ CABINET BRIERE ”, Société d’Avocats, Immeuble “ Les Cles
Saint-Jacques ”, 2 Rue de la Sous-Préfecture, 60200 COMPIEGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Anneaux en métaux communs et leurs alliages,
anneaux en bronze, en minerais ; fermoirs en métaux communs et
leurs alliages. Chaînes et leurs fermetures en produits
métalliques. Objets d’art et d’ornements peints, gravés.
Classe N° 9 : Accessoires pour l’optique à savoir colliers pour
lunettes, chaînes pour lunettes, cordons pour lunettes, chaînettes
pour lunettes. Articles de lunetterie, étuis à lunettes, étuis pour
verres de contact.
Classe N° 14 : Anneaux fermoirs, fermoirs, anneaux support de
lunettes, anneaux support de marque, anneaux accessoire de
lunetterie, anneaux en métaux précieux, en matières
synthétiques, anneaux pour la bijouterie, anneaux en palladium,
en rhodium. Accessoires de lunettes en métaux précieux, en
gemmes naturelles, en pierres semi-précieuses et de synthèse à
savoir boucles, crochets, anneaux, demi anneaux, fermoirs, fils,
liens, clips, bagues, épingles, bracelets, boites, boîtiers, attache
colliers, étuis. Chaînes, chaînettes, colliers et leurs fermetures en
métaux précieux, en pierreries, en pierres fines, en pierres
précieuses,
artificielles,
scientifiques,
synthétiques
et
reconstitués, en agates, en cristal pour lunettes et pour la
bijouterie. Bracelets, boucles d’oreilles, clips, bagues et broches
en métaux précieux. Porte-clefs et ornements en métaux
précieux. Parures d’argent, parures d’ambre, breloques, boucles.
Articles en doublé, en or, en platine à savoir anneaux, fermoirs,
boucles, bagues, fils, clips, agrafes, crochets, boutons, rondelles,
chaînes, chaînes de montres.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
échafaudages ; objets d’arts en métaux communs.
Classes de produits ou services : 6, 9, 14.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques et
cinématographiques ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
Classe N° 22 : Cordes ; ficelles, tentes, bâches, voiles ; câbles non
métalliques ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac.
Classe N° 41 : Location d’enregistrements sonores ; location de
magnétoscopes ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographies.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ;
études de projets techniques. Architecture.
Classes de produits ou services : 6, 9, 22, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 290
Dépôt du : 1er JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DAMILO, Société par actions simplifiée, 6, rue Frédéric Passy,
92200 NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 489 914 291.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Jung-Allégret Schwarzmann Cancel et Associés, Avocats à la
Cour, 1, avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 432 351
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels et progiciels ; disquettes de programmes
informatiques ; disques compacts numériques ; disques audio et
vidéo à la lecture numérique ;
Classe N° 16 : Documents manuels d’instruction d’emploi
d’initiation et d’entretien ; ouvrages imprimés en relation avec le
multimédia ;
Classe N° 35 : Conseil en gestion informatique ; saisie
informatique ; organisation des affaires dans l’entreprise ;
ingénerie de systèmes et de réseaux ;
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs et par
réseaux informatiques télématiques ; transmission et échange de
son et d’images ;
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES, D’EQUIPEMENT ET
D’ENVIRONNEMENT
DE
LA
NIEVRE,
COLLECTIVITE
TERRITORIALE – EPCI, 7 PLACE DE LA REPUBLIQUE, BP 42, 58027
NEVERS CEDEX, N° SIREN : 255 801 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES, D’EQUIPEMENT ET
D’ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE (SIEEEN), 7 PLACE DE LA
REPUBLIQUE, BP 42, 58027 NEVERS CEDEX.
Classe N° 41 : Formation du personnel dans le domaine de
l’informatique et des télécommunications ;
Classe N° 42 : Création (conception) de logiciels et progiciels
programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Description de la marque : Il s’agit d’un texte sans attributs de
police spécifiques.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
Classe N° 37 : Maintenance d’éclairage public. Maintenance
informatique.
Classe N° 39 : Distribution publique d’énergie.
N° National : 06 3 432 301
Dépôt du : 1
er
JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LEVEQUE Antoine, 8, rue de Bellefond, 79009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine Leveque, 8, rue de Bellefond, 75009 PARIS.
Classe N° 40 : Production d’énergie. Traitement des déchets.
Classe N° 41 : Etudes de projets techniques : réseaux de
distribution d’énergie, production d’énergie à partir de sources
renouvelables, éclairage public. Audits énergétiques. Etudes
d’architecture, suivi de chantiers d’architecture.
Classe N° 42 : Assistance et formation informatique (matériel et
logiciels).
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 354
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité : Services de publicité et de promotion des
services d’information correspondants, service d’information
d’affaires, tous fournis en ligne a partir d’une base de donnée
informatique ou de l’Internet, ou de l’Internet mobile ; fourniture
d’espace publicitaire sur le réseau de l’Internet mobile et sur les
terminaux mobiles ; regie publicitaire ; conception, conseil,
réalisation de campagnes de communication (publicité) ;
conception de messages publicitaires diffusés sur des terminaux
mobiles ; collecte et traitement d’informations (sondage
d’opinion) ; services de conseil dans tous les domaines précités et
plus particulierement conseil en mercatique directe et en “ CRM ”
(gestion de la relation client).
Classe N° 38 : Télécommunications. Services téléphoniques a
valeur ajoutée (surtaxés) ; agence d’informations et de diffusion
d’informations notamment économiques, sportives et culturelles,
par messagerie électronique mobile (SMS et MMS) ; ou par
bouquets de services destinés a des terminaux mobiles (type imode) ou par e-mails envoyés sur des terminaux mobiles ;
services de messageries electroniques par réseau de téléphonie
mobile et Internet ; expedition, reception et transmission de
messages sur terminaux mobiles, services de réponses
téléphoniques, transmission d’offre de musique numérique par
télécommunication.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Organisation de jeux concours sur
terminaux mobiles, services de jeux par réseau mobile, en
multijoueur, en ligne et téléchargeables, services d’écoute
musicale téléphonique, publication et édition de contenu éditorial
et d’informations culturelles et de divertissement sur terminaux
mobiles, réservation de places de spectacle, organisation de
conférences et de séminaires sur le theme de la mercatique
mobile et de la mercatique spécialisée sur le marche jeune,
création de contenu audio, video et graphique destiné a la
diffusion sur terminaux mobiles.
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Parc naturel régional des Ballons des Vosges, syndicat mixte, 1
cour de l’abbaye, 68140 MUNSTER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Parc naturel régional des Ballons des Vosges, Philippe Girardin, 1
cour de l’abbaye, 68140 MUNSTER.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ,composition de la marque = 3
éléments : → nom : “ La navette des crêtes ” ou
“ www.navettedescretes.com → slogan : “ moins de voitures
dans la nature ” → logo Couleurs : → rouge 187 Cv → vert 340 Cv
→ fond : peut être de couleur différente mais la jaune est en
principe dominant
Classe N° 38 : • service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet.
Classe N° 39 : • transport de personnes. Informations touristiques
et sur les transports.
Classe N° 41 : • éducation à l’environnement. Organisation
d’évenements culturels, de fêtes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 432 366
N° National : 06 3 432 486
Dépôt du : 31 MAI 2006
Dépôt du : 31 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DE CHEFDEBIEN Paul, Château Abbaye des Monges, Route de
Gruissan, 11100 NARBONNE, N° SIREN : 411 900 988.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE CHEFDEBIEN Paul, Château Abbaye des Monges, Route de
Gruissan, 11100 NARBONNE.
93
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur BIDAULT Stéphane, 6, Chemin Riaux, 21190 CORPEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître BOUCHARD Daniel, Avocat à la Cour, 62, Rue Chabot
Charny, 21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 427
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. NANCY
CHRISTIAN BALLAND, 6. PLACE LIGIER RICHIER, 55300 SAINT
MIHIEL.
MARIE GENEVIEVE BALLAND, 6. PLACE LIGIER RICHIER, 55300
SAINT MIHIEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTIAN BALLAND, 6. PLACE LIGIER RICHIER, 55300 SAINT
MIHIEL.
Classe N° 30 : Pâtisserie ; confiserie ; chocolat.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical). Instruments d’alarme ; appareils pour
l’amplification des sons ; antennes ; avertisseurs à sifflet
d’alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ;
avertisseurs
d’incendie ;
appareils
cinématographiques ;
caméras ; caméras vidéo ; lecteurs de codes à barres ; appareils
de contrôle de chaleur ; détecteurs ; détecteurs de fumée ;
détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou militaire ;
appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; écrans de projection ;
écrans vidéo ; appareils pour l’enregistrement du son ; supports
d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ;
caisses enregistreuses ; enseignes lumineuses étiquettes
électroniques pour marchandises ; câbles à fibres optiques ;
détecteurs de fumée ; hologrammes ; circuits imprimés ;
avertisseurs d’incendie ; indicateurs de température ; indicateurs
de vide ; appareils d’intercommunication ; informatique
interfaces ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision logiciels de jeux ; lecteurs
informatique ; lecteurs optiques ; logiciels programmes
enregistrés ;
ordinateurs ;
mémoire
pour
ordinateurs :
périphériques d’ordinateurs programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
indicateurs de perte électrique ; horloges pointeuses ; dispositifs
électriques pour l’ouverture des portes ; processeurs unités
centrales de traitement ; logiciels téléchargeables programmes
d’ordinateurs
programmes
d’ordinateurs
enregistrés
programmes du système d’exploitation enregistrés pour
ordinateurs ; appareils de projection ; écrans de projection ;
publications électroniques téléchargeables ; appareils de radio ;
appareils électriques de surveillance ; appareils de télévision ;
appareils pour le traitement de l’information ; bandes vidéo ;
(avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour
préserver du vol ;
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Diffusion
d’annonces
publicitaires ;
transcription
de
communications ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ;
diffusion d’annonces publicitaires ; location de matériel
publicitaire ; location d’espaces publicitaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication
des textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ;
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ;
diffusion
de
programmes
de
télévision ;
émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; services d’acheminement
et de jonction pour télécommunications ; locations d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ;
diffusion
de
programmes
de
télévision ;
communications
téléphoniques ; télévision
par câbles ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
Classe N° 38 : Télécommunications Services d affichage
électronique
(télécommunications) ;
services
d’appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de
communications électroniques) ; communication par réseau de
fibres optiques ; communication par terminaux d’ordinateurs
Classe N° 41 : Education, formation divertissement Location
d’appareils et accessoires cinématographiques ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite
de conférences ; informations en matière de divertissement ;
divertissement télévisé ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; services d’imagerie numérique ; services de jeu proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; location d’appareils
et accessoires cinématographiques ; location de caméras vidéo ;
location de postes de télévision et de radio ;
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques Installation
de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location
d’ordinateurs ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ;
élaboration conception de logiciels ; location de logiciels
informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; programmation pour ordinateurs.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux à savoir services de
sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences de
surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ;
surveillance des alarmes anti intrusion ; agences de surveillance
nocturne.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 647
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MONDIAL ASSISTANCE SAS, Société par actions simplifiée, 37,
rue Taitbout, 75009 PARIS, N° SIREN : 301 763 116.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur : Pantone 485 C Police de
caractères : Parisine
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie dont catalogues,
magazines, revues, prospectus, dépliants publicitaires, imprimés,
livres, cartes de crédit non magnétiques, cartes d’identifications
non magnétiques. Publication d’informations à caractère
sanitaire.
Classe N° 35 : Publicité, distribution de prospectus, d’échantillons,
d’objets promotionnels et/ou publicitaires. Conseils, informations
et renseignements d’affaires, gestion des affaires commerciales,
gestion de fichiers informatiques, organisation d’expositions et
d’opérations à buts commerciaux et publicitaires. Services
d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d’autres entreprises) à savoir services
d’intermédiation commerciale avec des prestataires de services.
Assistance aux démarches administratives à savoir conseils,
renseignements et informations administratifs. Services de
relogement pour entreprises, services de secrétariat, services de
réponses téléphoniques (pour abonnés absents). Information
statistique, prévisions économiques. Etablissement de bilans
professionnels. Aide au maintien à domicile de personnes âgées
ou handicapées à savoir mise à disposition de personnel.
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 36 : Assurances à savoir assurance voyages, courtage
en assurances, assurances souscrites dans le cadre de
déplacements de court et/ou long terme, de locations de
vacances. Assistance à savoir assurances, assistance aux
automobilistes et aux personnes à savoir assurances. Services
d’assistance financière à savoir remboursement de frais exposés
à l’occasion de déplacements et de voyages. Services
d’assistance financière à savoir remboursement de frais
médicaux et de santé. Information en matière d’assurances,
assurance maladie, assurance voyage, assurance annulation dans
le cadre de vacances et de voyages, assurance contre les
accidents. Opérations de change. Expertises immobilières.
Classe N° 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; réparation et entretien de véhicules, réparation de
bâtiments, de logements, de locaux à usage professionnel ou
d’habitation (de matériels). Services de coordination (direction)
de travaux pour l’habitation. Installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; entretien et réparation de dispositifs d’alarme en
cas de vols et d’appareils de télésurveillance. Réparation de
postes de télévision et d’appareils électroménagers. Aide au
maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées à savoir
aide ménagère pour travaux de nettoyage et d’entretien du
domicile. Service de patrouilles en cas de panne de vehicule à
savoir service de patrouilles d’intervention pour la réparation de
vehicules.
Classe N° 38 : Télécommunications. Information en matière de
télécommunications. Services de messageries électroniques,
services de permanence téléphonique à savoir réponses
téléphoniques. Raccordement et fourniture d’accès par
télécommunication à un réseau informatique mondial.
Classe N° 39 : Assistance en cas de panne de véhicules à savoir
remorquage de véhicules. Assistance aux personnes à savoir
rapatriement transport. Services de transport et opérations de
secours ou de retour anticipé (transport de personnes). Transport
en ambulance et ambulance aérienne ; rapatriement sanitaire.
Service de transport médicalisé. Services de conciergerie à savoir
service de taxis ; rapatriement et transport d’automobilistes et
autres voyageurs en cas d’accident ou de maladie ; rapatriement
de véhicules. Location de véhicules. Services de livraison de
pièces détachées pour véhicules ; services de sauvetage. Services
de transport de corps. Agences de tourisme et de voyage,
informations sur les voyages ; réservation de places de voyage ou
de transport pour rapatriement, de transport de corps, retour
anticipé. Accompagnement de voyageurs lors de rapatriement.
Service de patrouilles en cas de pannes de véhicules à savoir
services de patrouilles d’intervention pour le rapatriement de
véhicules.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement. Services de
répétiteurs scolaires. Location de postes de radio et de télévision,
location de films, location de DVD. Organisation et conduite de
conférences, d’évènements sportifs, culturels, éducatifs. Services
de conciergerie à savoir réservation de places de spectacles.
Service d’aide à l’orientation professionnelle. Services
d’informations météorologiques ; élaboration (conception) de
logiciels ; installation et mis à jour de logiciels. Programmation
pour ordinateurs. Assistance dans le cadre de la recherche d’un
emploi à savoir conseils en techniques de recherche d’emplois,
conseils
en
rédactions
curriculum
vitae.
Publication
d’informations en ligne à caractère sanitaire.
Classe N° 42 : Services juridiques à savoir assistance juridique aux
personnes. Assistance aux démarches administratives pour les
particuliers. Audit de l’habitat à savoir contrôle qualité ; conseils,
informations, renseignements à savoir juridiques et administratifs
sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation en
matière d’ordinateur ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données.
Classe N° 43 : Assistance aux personnes à savoir hébergement
temporaire ; réservation d’hôtels, de logements temporaires, de
restaurants, émission de titre de transport (billeterie). Service de
conciergerie à savoir réservation d’hôtels, de logements
temporaires, de restaurants.
Classe N° 44 : Assistance médicale à savoir rapatriement sanitaire
médicalisé. Assistance médicale aux personnes, à savoir services
de gardes-malade et maintien à domicile de personnes âgées ou
handicapées. Services médicaux. Réservation de places en milieu
hospitalier ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou
handicapées à savoir assistance médicale ; aide médicale à
distance. Information médicale par téléphone ; services de
télémédecine pour personnes malades, âgées ou handicapées.
Aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées
à savoir aide pour activité de la vie quotidienne à savoir
accompagnement pour les déplacements, les courses et
commissions.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Services à la personne et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
accompagnement d’enfants, garde d’enfants, mise à la
disposition de garde d’enfants, d’aides ménagères et de
travailleuses familiales, services de téléassistance pour
personnes âgées ou handicapées ; aide au maintien à domicile de
personnes âgées ou handicapées à savoir télésurveillance.
Consultation en matière de sécurité, mise en relation avec des
agences de surveillance nocturne, ouverture de serrures,
surveillance des alarmes anti-intrusion et sécurité des personnes
et des biens.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43,
44, 45.
95
N° National : 06 3 432 791
Dépôt du : 1er JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance,
11 bis,
avenue
Charles
Floquet,
75007
PARIS,
N° SIREN : 557 350 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété
Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation, 10 à
20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 753
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
EDITIONS TACUSSEL, SARL, 12,
MARSEILLE, N° SIREN : 057 806 440.
RUE
BRAVET,
13005
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, marmelade, compotes, lait et produits laitiers ;
préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées
où le lait prédomine.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait (à
l’exception des boissons à base de cacao, café, chocolat et thé).
Classe N° 16 : Livre.
Classes de produits ou services : 5, 29, 32.
Classe N° 41 : Edition de livre. Documentation technique
(imprimés).
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Classes de produits ou services : 16, 41.
N° National : 06 3 432 858
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe DOMMANGET, 1 Place de la TOURNELLE, 92250 LA
GARENNE COLOM.
PC MEDIA, 33 Rue de la Gare, 95170 DEUIL-LA-BARRE, SARL,
N° SIREN : 393 566 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PC MEDIA, 33, Rue de la Gare, 95170 DEUIL-LA-BARRE.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; panoplies ; déguisements ; poupées ;
vêtements de poupées ; peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements,
tapis, chaussures) ; appareils de gymnastique et de sport ; cordes
à sauter ; raquettes ; crosses de golf ; patins à roulettes ;
trottinettes ; planches à roulettes ; skis ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; appareils automatiques de jeux
autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; décorations pour arbres
de noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 35 : Publicité, service d’abonnement à des journaux,
conseils en organisation et direction des affaires et études de
marché. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions, congrès, conférences à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Régis
publicitaire et location de temps publicitaire sur tous supports de
communication.
Classe N° 38 : Télécommunication. Transmission de données
pour terminaux informatiques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial – service d’affichage électronique
(télécommunications).
Classe N° 41 : Publication de livres et de périodiques. Production
de films. Organisation de concours en matière d’éducation.
Organisation et conduite de salons, congrès, conférence.
Organisation d’exposition à buts éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 001
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ;
services
de
clubs
de
divertissement ;
divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés
par terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
services d’artistes de spectacles ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
production de spectacles ; production de films ; exploitation de
salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ;
représentations théâtrales ; réservation de places pour le
spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation).
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 38, 41.
SOCIETE POUR L’EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société
Anonyme, 22, rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 670 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 003
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ;
étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de
lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
DE MONTALEMBERT ODILE, 50 RUE DE BOURGOGNE, 75007
PARIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE CROCS MALINS, N° SIREN : 491 314 274.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ODILE DE MONTALEMBERT, 50 RUE DE BOURGOGNE, 75007
PARIS.
Classe N° 9 : – enregistrements magnétiques. Disques – DVD. CD
ROM – DVD vidéo. – jeux pour être utilisés avec un support
télévision.
Classe N° 16 : – appareils pour le traitement du son et de l’image.
Classe N° 28 : – jeux.
Classe N° 38 : – services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet.
Classe N° 41 : Edition – publication de – livres. – films sur bandes
vidéo. – supports culturels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 433 036
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. LILLE
ANAIK, S.A, 12 Avenue de la Créativité, 59651 VILLENEUVE
D’ASCQ, N° SIREN : 783 797 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAIK, 12 Avenue de la Créativité, 59651 VILLENEUVE D’ASCQ.
97
Classe N° 41 : Education, formation, publication de livres ;
services de jeux proposés en ligne ; publication électronique de
livres et de périodiques en lignes organisation et conduite de
conférences colloques et congrès.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 074
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Classe N° 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en matières textiles) ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; appareils de culture
physique ou de gymnastique.
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS, SCA, 13
AVENUE DE LA CAVE, 33240 PERISSAC, N° SIREN : 781 957 048.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION DE PRODUCTEURS DU NORD FRONSADAIS, 13 AVENUE
DE LA CAVE, 33240 PERISSAC.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 091
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CÔTÉ COURS, 21 Rue de Verneuil, 75007 PARIS, S.A.R.L. au
capital de 25 000 Euros, N° SIREN : 489 895 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Véronique SARRE, Côté Cours, 21 Rue de Verneuil,
75007 PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 053
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : – éducation, enseignement notamment cours à
domicile. – cours par correspondance. – enseignement par
correspondance. – informations en matière d’éducation. –
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation et de
formation).
Classe N° 42 : – installation de logiciels. – mise à jour de logiciels.
Classes de produits ou services : 41, 42.
TUDELA, Juan Felipe, 172 rue de l’Université, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JUAN FELIPE TUDELA, 172 rue de l’Université, 75007 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 093
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers.
Monsieur Cyrille LETELLIER, 5, avenue Jean Jaurès, 40000 MONT
DE MARSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d’Avocat Patrick BESSE, 30 place Maréchal Joffre, BP 15,
40101 DAX Cedex.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie ; photographies ; papiers ;
cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
prospectus ; brochures ; livres ; journaux ; calendriers ; dessins ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en
(papier ou en matières plastiques).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué
instruments de nettoyage actionnés manuellement. Peignes et
éponges.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire. Services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers
informatiques. Diffusions d’annonces publicitaires. Relations
publiques.
Classes de produits ou services : 16, 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l’emballage, en papier. Tubes en carton. Matières plastiques
pour emballage : Sacs, sachets, films, feuilles. Produits de
l’imprimerie : Calendriers, photographies, papeterie, adhésifs
(matières collantes pour la papeterie et le ménage. Caractères
d’imprimerie, clichés.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciales, travaux de bureau distributions de
prospectus, échantillons, reproduction de documents, gestion de
fichiers informatiques, organisations d’expositions a but
commerciaux ou publicitaires, publicité en ligne sur réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
N° National : 06 3 433 099
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VALOMAT, SARL, BP 160, Av du général de Gaulle, 33502
LIBOURNE, N° SIREN : 488 655 135.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALOMAT, BP 160, Av du général de Gaulle, 33502 LIBOURNE.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 096
Dépôt du : 24 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AMBIANCE ET BIEN ETRE, SARL, 10PARC CLUB DU MILLENAIRE,
1025 RUE HENRI BECQUEREL, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 477 692 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIDAURA SALVADOR, 40 CHEMIN DE LA FRIGOULE, 34000
MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : jaune RAL 1021
Classe N° 37 : Démolition de constructions ; location de machines
de chantier ;
Classe N° 40 : Valorisation (transformation) de matériaux de
déconstruction de chaussées d’ouvrages et de bâtiment ;
traitement de déchets inertes.
Classes de produits ou services : 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Marque comportant un hologramme.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 433 103
99
N° National : 06 3 433 112
Dépôt du : 2 JUIN 2006
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
AGNELLET Patrick, 17 RUE CENTRALE, 74940 ANNECY LE VIEUX,
N° SIREN : 417 996 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUM CACAO, AGNELLET Patrick, 17 RUE CENTRALE, 74940
ANNECY LE VIEUX.
EDITIONS ALBIN MICHEL, Société Anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, 22, Rue Huyghens, 75014 PARIS,
N° SIREN : 325 020 998.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Bonbons de chocolats – confiserie – pâtes de fruits
– bonbons fourrés – bonbons acidulés – chocolats fourrés –
chocolats – crème chocolatée – entremets – crème glacée –
sorbets (glaces alimentaires) – entremets glacés – préparations
faites de céréales, viennoiserie – pain – pâtisserie – biscuiterie –
gâteaux – macarons –
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 108
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BONIS
DIDIER,
BREHARADEC,
N° SIREN : 404 283 889.
29770
GOULIEN,
THALAMOT BONIS JEANNICK, BREHARADEC, 29770 GOULIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BONIS DIDIER, BREHARADEC, 29770 GOULIEN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Ferme hélicicole Cap’Hélix, Escargots
du Cap-Sizun Pointe du Raz
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier,
notamment escargot, oeufs d’escargots, charcuterie, salaisons,
crustacés, conserves de viande ou de poisson, notamment
escargot, produits agricoles, notamment de l’héliciculture, ni
préparés, ni transformés, pontes d’escargots, coquilles
d’escargots : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés
à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles. Animaux vivants, notamment escargots : ces
animaux étant élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles. Education ; formation,
services de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation d’expositions et de visites à but culturel ou éducatif.
Classes de produits ou services : 29, 31, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs ; Cédéroms, disques
compacts, disques vidéo numériques, disques compacts
interactifs, disques optiques, à mémoire morte ; ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs ; logiciels ; cassettes vidéo et audio ;
magnétoscope ; téléviseurs, radio, lecteur de disques vidéo
numériques ; supports audio ; films ; appareils permettant la
télédiffusion de support audio-visuel ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des
images ; équipements pour le traitement de l’information et des
ordinateurs ; appareils et instruments de transmission
d’informations et de documentaires notamment via Internet ou
par ordinateur et télédiffusion ; appareils téléphoniques,
écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs
téléphoniques, postes radiotéléphoniques ; jeux conçus pour être
utilisés avec la télévision ou l’ordinateur ; téléphones ; appareils
optiques ; lunettes ; boîtes à lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie, livres, collection d’ouvrages,
brochures, journaux, magazines, revues, périodiques, imprimés,
affiches, étiquettes non en tissu ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; almanachs ; blocs à dessin ; calendriers ;
faire-part ; marques pour livres ; décalcomanies.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes à savoir sacs d’écoliers ;
serviettes d’écoliers ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ;
portefeuilles ; sacs à dos ; sacs de voyage ; trousses de voyage ;
valises.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine non en métaux précieux ; peignes et éponges ; brosses (à
l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verrerie,
porcelaine et faïence à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en
métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en
porcelaine, vaisselle non en métaux précieux, porte-savons,
porte-serviettes non en métaux précieux, vaporisateurs à
parfums ; distributeur de savon ; bonbonnières non en métaux
précieux ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ;
nécessaires de toilette ; services (vaisselle) non en métaux
précieux ; vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Couvertures de lit ; linge de bain (à l’exception
d’habillement) ; couvre-lits ; draps ; gants de toilette ; linge de
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
maison, de lit, linge de table non en papier ; taies d’oreillers ;
plaids ; sets de table non en papier ; tissus à usage textile.
Classe N° 25 : Vêtements pour enfants ; sous-vêtements ;
chaussures ; articles d’habillement ; vêtements ; bonneterie ;
chapellerie ; costumes de bains ; peignoirs ; bavoirs non en
papier ; bretelles ; écharpes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; ballons de jeu ; boules de jeu ; cartes
à jouer ; jeux de dominos ; jeux de table ; puzzles ; quilles ; jeux de
société ; toupies ; articles de sport (à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis).
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ; émissions radiophoniques,
télévisées ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
informations en matière de télécommunications ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; informations en matière de télécommunications.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; édition
électronique ; publication de livres ; publication de textes (autres
que publicitaires) ; prêts de livres ; production de spectacles, de
films ; agences pour artistes ; location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrement sonores, d’appareils de
projection de cinéma et accessoires de décors de spectacles, de
théâtre ; représentations théâtrales ; représentations de
spectacles ; diffusion de films ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de loteries ; services de loisirs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 114
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 433 115
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SUD SERVICES, Société en Nom Collectif, Quai Est no 2, 11210
PORT LA NOUVELLE, N° SIREN : 404 905 465.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUD SERVICES chez EPIS-CENTRE, A l’attention de Célia Roux, 65
avenue de Lattre de Tassigny, 18000 BOURGES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu : 2935 (pantone)
Classe N° 9 : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de
triage, de contrôle et d’inspection ;
Classe N° 35 : Informations en matière de transports, d’imports et
d’exports.
Classe N° 36 : Services de douanes et transit ; opérations de
dédouanement et mise sous entrepôt douanier.
Classe N° 39 : Manutentions portuaires ; consignation de navires ;
transport maritimes, ferroviaires et routiers ; collecte, agréage,
stockage et conditionnement de marchandises ; locations de
véhicules et de navires ;
Classe N° 42 : Services de contrôle des véhicules, navires et trains.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 39, 42.
marc chafer, 1 Blanche Lefebvre, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
marc chafer, 1 Blanche Lefebvre, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 116
Dépôt du : 2 JUIN 2006
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; béquille,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de
messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 12, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LES SILOS DU SUD, société par actions simplifiée, Quai Est no 2,
11210 PORT LA NOUVELLE, N° SIREN : 327 629 572.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SILOS DU SUD chez EPIS-CENTRE, A l’attention de Célia
Roux, 65 avenue de Lattre de Tassigny, 18000 BOURGES.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
Classe N° 9 : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de
triage, de contrôle et d’inspection ;
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
semences (graines) ; malt ; céréales en grains non travaillés ;
marchandises en vracs ;
Classe N° 35 : Informations en matière d’imports et d’exports.
Classe N° 39 : Manutentions portuaires ; transport maritimes,
ferroviaires et routiers ; collecte, stockage et conditionnement de
marchandises ; services de contrôle et d’inspection des véhicules,
navires et trains ; locations de véhicules et de bateaux ;
informations en matière de transports routiers, ferroviaires et
maritimes.
Classes de produits ou services : 9, 31, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 121
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : orange : 0/43/87/0 bleu : 100/80/0/0
pour le plus foncé 50/20/0/0 pour le plus clair noir : 0/0/0/100
Classe N° 9 : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de
triage, de chargement ; de conditionnement ;
STANDARD FORMS FRANCE, SAS, BP 76, RUE FUETEAU, 37110
CHATEAU-RENAULT, N° SIREN : 480 174 127.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STANDARD FORMS FRANCE, BP 76, RUE FUETEAU, 37110
CHATEAU-RENAULT.
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
semences (graines) ; malt ; céréales en grains non travaillés ;
Classe N° 35 : Informations en matière d’imports et d’exports de
céréales ;
Classe N° 39 : Transport maritimes, ferroviaires et routiers ;
collecte, stockage et conditionnement de céréales ; informations
en matière de transports routier, ferroviaires et maritimes ;
manutentions portuaires.
Classes de produits ou services : 9, 31, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Produits ou services désignés : Imprimés sur papier et autres
supports ;
Classes de produits ou services : 9, 16.
N° National : 06 3 433 117
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Sud Manutention Transit Portuaire, Société par actions simplifiée,
Quai
Est
no 2,
11210
PORT
LA
NOUVELLE,
N° SIREN : 480 786 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sud Manutention Transit Portuaire, chez EPIS-CENTRE (Célia
Roux), 65 avenue de Lattre de Tassigny, 18000 BOURGES.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 122
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
THOREAU, Société par Actions Simplifiée, Rue du Moulin
Routhion, 45270 LADON, N° SIREN : 835 750 100.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOREAU chez EPIS-CENTRE, A l’attention de Célia Roux, 65
avenue de Lattre de Tassigny, 18000 BOURGES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : bleu : 100/85/34/18 vert : 95/2/97/0 gris :
75/64/25/14
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert : 80/0/80/0 Orange : 0/50/100/0
N° National : 06 3 433 134
Dépôt du : 2 JUIN 2006
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture et à
l’horticulture ; engrais pour les terres ;
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
aliments médicamenteux pour volailles, gibiers, lapins, porcs,
bovins.
BOPI 06/45 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
Gruffat Steven, 12 Impasse de Genève, 74150 RUMILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gruffat Steven, 12 impasse de Genève, 74150 RUMILLY.
Classe N° 29 : Volailles ; gibiers ; extraits de volailles et de gibiers ;
Classe N° 31 : Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments
pour volailles, gibiers, lapins, porcs, bovins, escargots ; céréales
en grains non travaillés ;
Classe N° 39 : Collecte, stockage, et conditionnement des
céréales ;
Classe N° 42 : Suivi technique et économique des élevages de
volailles et de gibiers.
Classe N° 44 : Services d’agriculture et d’horticulture ; services
vétérinaires.
Classes de produits ou services : 1, 5, 29, 31, 39, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 133
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Groupement d’intérêt Economique ERNST & YOUNG, Tour
Framatome, 1 place de La Coupole, 92084 PARIS LA DEFENSE,
représentée par Mr Patrice COSLIN, son Président..
SAS Institute, société par actions simplifiées, Domaine de Grégy,
77166 GREGY SUR YERRE, reprèsentée par Daniel DELORGE, son
Girecteur Général..
Mar-Tech & Finance, SARL, Centre Nautique Paris Boulogne, face
au 36 quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,
Représentée par Frédéric de LIGONDES, directeur associé..
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric de LIGONDES, Mar-Tech & Finance, Centre Nautique
Paris Boulogne, Face au 36 quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Description de la marque : – RUGBY CONNEXION –
Classe N° 25 : – vêtements.
Classe N° 35 : – publicité. – relations publiques.
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 135
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Groupement d’intérêt Economique ERNST & YOUNG, Tour
Framatome, 1 place de La Coupole, 92084 PARIS LA DEFENSE,
représentée par Mr Patrice COSLIN, son Président..
SAS Institute, société par actions simplifiées, Domaine de Grégy,
77166 GREGY SUR YERRE, représentée par Daniel DELORGE, son
Girecteur Général..
Mar-Tech & Finance, SARL, Centre Nautique Paris Boulogne, face
au 36 quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,
Représentée par Frédéric de LIGONDES, directeur associé..
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric de LIGONDES, Mar-Tech & Finance, Centre Nautique
Paris Boulogne, Face au 36 quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – publicité, gestion des affaires
commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion des fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique. Relations publiques. – affaires financières ;
service de financement, analyse financière ; constitution ou investissements de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; placements de fonds. – évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Conseil en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Produits ou services désignés : – publicité, gestion des affaires
commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion des fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique. Relations publiques. – affaires financières ;
service de financement, analyse financière ; constitution ou investissements de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; placements de fonds. – évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Conseil en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
N° National : 06 3 433 141
Dépôt du : 2 JUIN 2006
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
à : I.N.P.I. PARIS
AFSOL, SAS, 180 rue James Watt,
PERPIGNAN, N° SIREN : 482 040 359.
TECNOSUD,
66100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFSOL, 180 James Watt, TECNOSUD, 66100 PERPIGNAN.
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Services juridiques – programmation pour
ordinateur – location de logiciels – consultation en matière
d’ordinateurs de logiciels et de services Internet – conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique).
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 173
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. RENNES
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
DELTA DORE, S.A., Le Vieux Chêne, Bonnemain, 35270
COMBOURG, N° SIREN : 897 080 289.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
N° National : 06 3 433 145
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE, Les Treilles D’ANTONIN, 107
Route D’Entrecasteaux, 83510 ST ANTONIN DU VAR,
N° SIREN : 783 176 290.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Treilles D’Antonin, 107 Route D’Entrecasteaux, 83510 ST
ANTONIN DU VAR.
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’alarme ; détecteurs,
détecteurs de présence intérieurs, détecteurs de présence
extérieurs, détecteurs intrusion, interfaces pour détecteurs ;
installations électriques pour la commande à distance
d’opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de
commande, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de
température intérieure et extérieure (non à usage médical) ;
appareils électriques ou électroniques pour l’automatisation de
diverses fonctions de l’habitat telles que ouvertures,
climatisation,
éclairage,
distribution
d’eau,
sécurité,
télécommunication ; variateurs ; prises de courant, cache-prise ;
appareils sans fils permettant de relever des compteurs de
données ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion
d’énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de
sécurité, de la protection de l’habitat des sites industriels,
commerciaux et professionnels.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de ventilation, de distribution d’eau ; régulateurs
d’installations de chauffage et de climatisation ; appareils et
machines pour la purification de l’air ; appareils pour la
désodorisation de l’air ; dispositifs pour le refroidissement de
l’air ; alimentateurs de chaudières de chauffage.
Classe N° 33 : Boissons alcoolique (à l’exception des bieres. Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 160
Dépôt du : 2 JUIN 2006
Classe N° 35 : Informations publicitaires et commerciales ; prises
de commandes, relances des commandes ; publicité ; agence
d’import-export, étude de marché et analyses de marché ;
promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution de prospectus, d’échantillons ; gestion des affaires
commerciales ; tous ces services concernant le domaine de la
gestion d’énergie, de la gestion technique du bâtiment, de
matériel de sécurité, de la protection de l’habitat des sites
industriels, commerciaux et professionnels.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
Paul-Marie Catineau, 35 Rue Voltaire, 29200 BREST.
Paul Lossec, 47 Rue du Château, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paul-Marie Catineau, 35 Rue Voltaire, 29200 BREST.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 433 174
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SODAF-GEO, SARL, BP 38, ZI LE PETIT BOURBON, 85170
BELLEVILLE SUR VIE, N° SIREN : 481 833 242.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODAF-GEO, BP 38, ZI LE PETIT BOURBON, 85170 BELLEVILLE
SUR VIE.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Fourniture et pose de géocomposites.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 189
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
thierry boblet, 23 rue clos cangina, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseil en
organisation et direction des affaires, aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales, études de marchés,
service de promotion des ventes pour des tiers, agence
d’informations commerciales, recherches de marchés pour des
tiers.
Classe N° 37 : Informations en matière de constructions et de
réparations ; installation, entretien, réparation d’appareils
électriques, de chauffage, d’appareils pour le conditionnement de
l’air, de machines et d’ordinateurs. Travaux publics. Travaux
ruraux. Locations d’outils et de matériel de construction. Entretien
ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de
façades, désinfection, dératisation). Réalisation de travaux dans le
bâtiment. Travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de
couverture de toits, travaux de maçonnerie. Supervision
(direction) de travaux de construction. Construction d’édifices
permanents. Services d’étanchéité (construction). Démolition de
constructions. Location de machines de chantier. Assistance en
cas de pannes d’électroménager, d’hifi, de matériel de chauffage,
d’installations électriques pour l’habitat, d’appareils de
climatisation (réparation). Restauration de mobilier.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thierry boblet, 23 rue clos cangina, 13100 AIX EN PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 220
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ;
LEMAIRE Pascale, 11 Rue de Beauce, HOMBIERES, 28150
BEAUVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME LEMAIRE Pascale, BASIC 28, 11 Rue de Beauce,
HOMBIERES, 28150 BEAUVILLIERS.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Conseil en management de la responsabilité sociale
de l’entreprise et en ingénierie du developpement durable.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 218
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Sébastien BRANCQ, 4, impasse de LANGLE, 56860 SENE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien BRANCQ, 4, impasse de LANGLE, 56860 SENE.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité – travaux de bureau – diffusion de materiel
publicitaire
(tract,
prospectus
imprimés,
échantillons)
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques –
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de
textes publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires –
secretariat.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 42.
105
N° National : 06 3 433 243
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ROLAND DUVET, no 18 LA CONTENTE, 33580 MONSEGUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROLAND DUVET, no 18 LA CONTENTE, 33580 MONSEGUR.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 232
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CEPS – GIE, 22, rue Brey, 75017 PARIS, N° SIREN : 350 290 235.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEPS, 22, rue Brey, 75017 PARIS.
Classe N° 10 : Appareil de massage en bois ou autres matériaux.
A base de boules qui tournent. L’entraînement est manuel.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 253
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Papeterie – stylos. Articles en cuir :
• étuis à stylos. • sous-mains et ses accessoires à savoir : corbeille
à papier, pots à crayons, trieur à courrier, corbeille à courrier,
support bloc note. • petite maroquinerie de poche. • serviettes. •
agendas, conferenciers.
Monsieur Philippe RAMALINGON, Immeuble Samoa, Voie Verte –
Fonds Boisneuf, 97122 BAIE MAHAULT, Agissant au nom et pour
le compte de la société RAMACORP en cours de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPRI, sas, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 18.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 233
Classe N° 9 : Appareils de télécommunication, appareils de
téléphonie mobile et leurs périphériques, cartes à puce prépayées
ou rechargeables, cartes de paiement à puce.
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CEPS – GIE, 22, rue Brey, 75017 PARIS, N° SIREN : 350 290 235.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEPS, 22, rue Brey, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Papeterie – stylos. Articles en cuir :
• étuis-à-stylos. • sous-mains et ses accessoires à savoir : corbeille
à papier, pot à crayons, trieur à courrier, corbeille à courrier,
support bloc note. • petite maroquinerie de poche. • serviettes. •
agendas – conférencies.
Classes de produits ou services : 16, 18.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Classe N° 16 : Papier, carton ; cartonnages ; produits de
l’imprimerie ; journaux, lettres d’information, prospectus,
brochures, notices et manuels distribués en liaison avec des
abonnements
téléphoniques ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (a
l’exception des appareils) ; instruments d’écriture ; matières
plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles d’emballages en matières plastiques ; affiches ; porteaffiches en papier ou en carton ; albums ; cartes ; cartes
geographiques ; catalogues ; articles d’emballage à savoir
enveloppes, boites, sacs, sachets en papier ou en carton, carton
d’emballage ; enseignes en papier ou en carton ; répertoires ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité et affaires à savoir : aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; estimation en affaires commerciales ;
expertises en affaires ; informations d’affaires ; renseignements
d’affaires. ; abonnements à un réseau de télécommunication ;
abonnements à un réseau de téléphonie ; abonnements à un
service de messagerie électronique ; abonnements à des services
télématiques ; abonnements pour consultation de bases de
données ; abonnements (fourniture d’accès) à des serveurs de
bases de données ; abonnements pour accès à un réseau
informatique mondial (Internet) ; abonnements à des journaux,
magazines, manuels d’instruction et revues électroniques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
téléphonie mobile ; diffusion d’émissions télévisées, y compris
par téléphones mobiles et terminaux d’ordinateurs ; assistance en
ligne (centre d’appel téléphonique ou accès à des bases de
données interactives assistées par ordinateur) à savoir conseils
techniques aux utilisateurs de réseaux de communications ;
transmission de données, de sons et d’images par tous moyens
de communication ; télécommunications de données, de sons et
d’images assistées par ordinateur ; services de fourniture d’accès
à des bases de données et à des centres serveurs de bases de
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données informatiques ou télématiques ; services de courrier
électronique ; services de location d’appareils pour la
transmission de données, de sons et d’images ; location
d’appareils téléphoniques ; agence de presse et d’information.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de séminaires ; services d’enseignement et de
formation, services d’éducation et de divertissement ; édition et
production de programmes de divertissement ou d’éducation ou
d’information pour tout média ; services d’information en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisations de jeux, de
concours, de loteries et de campagnes d’information à caractère
éducatif ou culturel ; organisation et conduite d’ateliers de
formation, formation pratique, services d’édition et de publication
de livres et de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/
ou d’images (à l’exception des supports publicitaires) ; édition et
publication de supports multimédia ; prêts de livres,
enseignement par correspondance ; productions de films, de
spectacles ; organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ;
activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions
sportives, réservation de places pour les spectacles ; location
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo.
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 433 263
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AHAMADA SAINDOU, Route Nationale, 97620 NYAMBADAO,
MAYOTTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr AHAMADA SAINDOU, ROUTE NATIONALE,
NYAMBADAO, MAYOTTE.
97620
Classe N° 42 : Location d’appareils pour l’enregistrement, la
reproduction et le traitement de données, de sons et d’images ;
travaux d’ingénieurs ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services de graphiste en images
virtuelles ; création de sites Web pour les tiers ; recherches
scientifiques et techniques dans le domaine des technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communications ;
conseils techniques dans le domaine des télécommunications ;
service de conseils techniques liés à la bonne utilisation des
appareils de télécommunication ; location d’ordinateurs ;
programmation pour ordinateurs, développement de logiciels,
notamment de télécommunications ; services d’installation et de
mise à jour de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 262
Description de la marque : SE lit – LAGON MAYOTTE
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
WERY Marie-Christine, 2 Bis rue Clémenceau, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WERY Marie-Christine, 2 bis rue Clémenceau, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Classe N° 14 : Bijouterie, bijouterie fantaisie, métaux précieux et
leurs alliages, broches, épingles, porte clefs, bijoux de sac,
boucles d’oreilles, bracelets, colliers, montres, pierres précieuses
et semi précieuses.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à main, sacs à dos,
enveloppes et sachets pour l’emballage, en cuir, bijoux en cuir.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures,
(habillement) foulards, sous vêtements.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étues à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médaille ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peau d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeur, de voyage, de plage, d’écoliers ;
sac ou sachets en cuir.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gans (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements (homme, femme, enfant et bébé) ; teeshirts, pantalons, pantacourts, polos, robes, jupes, débardeurs.
Classe N° 26 : Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons,
articles décoratifs pour la chevelure, articles de mercerie (à
l’exception des fils).
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; trottinettes ;
planches à voile ou pour le surf ; raquettes.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 26.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 433 280
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
107
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes pour le cuir.
Bruno Larcher, 18 Allée de Molène, 31770 COLOMIERS.
Classes de produits ou services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Larcher, 18 Allée de Molène, 31770 COLOMIERS.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 287
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MICROSOFT CORPORATION, société constituée sous les lois de
l’Etat de Washington, One Microsoft Way, Redmond,
WASHINGTON 98052-6399, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Produits ou services désignés : Logiciels destinés à assurer : la
sécurité des réseaux informatiques et des ordinateurs personnels,
la protection contre les virus, la détection et la prévention des
intrusions, la maintenance des installations et des logiciels informatiques, les mises à jour des logiciels et la sauvegarde et la
remise en état des ordinateurs. Services de protection contre les
virus informatiques ; services de sécurité informatique, à savoir
réservation d’accès, à et par des ordinateurs et des réseaux informatiques, de et à des sites Internet, des supports d’information,
des particuliers et des installations ; services d’assistance technique, à savoir dépannage de matériels et de logiciels
informatiques ; maintenance de matériels et de logiciels
informatiques ; contrôle et surveillance des installations informatiques d’autrui sur le plan technique, et mise à disposition de
programmes et d’installations informatiques de secours ; mise à
jour de logiciels pour autrui.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 289
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. LYON
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 285
Dépôt du : 7 JUIN 2006
PAL (YITIAN) ACCESSORIES COMPANY LIMITED, RM. A, 2/F.,
Billion Court, 63 Wuhu Street, Hung Hom, Kowloon, HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET, 40 rue Raulin, 69007 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
BAUDOIN DAVY GEORGES, CALLE ANTXOTA 002, 7oB, 20160
LASARTE-ORIA, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAUDOIN DAVY, CHEZ MR ET MME BAUDOIN CHRISTIAN, 6,
RUE DES VERGERS, 03410 DOMERAT.
Classe N° 18 : Cuir et imitations de cuir, et produits en ces
matières à savoir portes-monnaies, étuis pour clés
[maroquinerie], coffres de voyage, sacs de voyage, serviettes
[maroquinerie], malles, mallettes, valises ; peaux d’animaux ;
malles et sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets,
harnais et articles de sellerie ; sacs d’alpinistes ; sacs d’écoliers ;
sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs [enveloppes, pochettes]
pour l’emballage [en cuir] ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à
provisions ; sacs à roulettes.
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, gants
[habillement], chaussettes, cravates, ceintures [habillement],
vêtements de bain, foulards, bandeaux pour la tête [habillement],
corsets.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades. Nectars de fruit, sodas, apéritifs sans
alcools.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement. Activités
sportives et culturelles. Informations en matières de
divertissements ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Productions de films sur bandes vidéos. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite
de colloques, conférence ou congrès. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Service de jeux proposés en ligne. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne (à
partir d’un réseau informatique) – micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 293
Dépôt du : 7 JUIN 2006
Classes de produits ou services : 16, 25, 32, 41.
à : I.N.P.I. LYON
WENG Guangcheng, Tenant No. 220, Tongboyu Xinxing Road,
Tongyu Town, Guangdong, People’s Republic of China.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET, 40 rue Raulin, 69007 LYON.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 309
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MENELAUS B.V., Une société de droit néerlandais, Amicorp
Building Prof. J.H., Bavincklaan 7, 1183 AT AMSTELVEEN, PaysBas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Microphones ; appareils audios à écouteurs ;
appareils de radio ; appareils pour l’enregistrement du son ;
enregistreurs à bande magnétique ; haut-parleurs ; ordinateurs ;
batteries de lampes de poche ; redresseurs de courant ; judas
optiques pour portes ; tourne-disques ; piles.
Classe N° 18 : Lanières de cuir ; serviettes d’écoliers ; malles ;
valises ; sacs à main ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; serviettes
[maroquinerie] ; portes-monnaies non en métaux précieux
havresacs ; portefeuilles ; mallettes pour documents ; parapluies.
Classe N° 25 : Bretelles ; sous-pieds ; cravates ; pelerines ;
foulards ; chaussures ; chaussures de sport ; chapeaux ;
chaussettes ; mitaines ; vêtements de dessus ; lingerie de corps ;
vêtements en cuir ; slips ; imperméables ; semelles intérieures ;
layettes ; vestes ; pyjamas. Ceintures (habillement).
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25.
Description de la marque : ORANGE PANTONE 165C
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
N° National : 06 3 433 299
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MÉNAGE Jimmy, BP 09, 97003 POINTE A PITRE Cédex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jimmy MÉNAGE, BP 09, 97003 POINTE A PITRE Cédex.
Classe N° 5 : Produits désinfectants.
Classe N° 21 : Petits ustensiles et récipients portatifs pour le
ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de
nettoyage ; paille de fer ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir
flacons non en métaux précieux, ustensiles de nettoyage ;
chiffons de nettoyage, éponges, brosses, chiffons à essuyer en
laine, coton, fibres synthétiques, fourrure et peau d’agneau,
chiffons de nettoyage avec ou sans produits de nettoyage,
serviettes humides servant de serviettes de nettoyage.
Classes de produits ou services : 3, 5, 21.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, prospectus, brochures
calendriers.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises,
ceintures (habillement) gants (habillement), foulards, cravate,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plages, de ski
ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 433 328
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
OURI jamel, av. du commandant robert thollon, les petrels, bat c/
8, 13015 MARSEILLE.
BELKHIR farouk, 358 ch. du littoral residence consolat, bt A, 13015
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OURI jamel, av du commandant robert thollon, les petrels bat c/8,
13015 MARSEILLE.
109
constructions ; entretien, nettoyage, rénovation d’édifices, de
bâtiments, de voiries et de réseaux d’eau, de sols, de toutes
infrastructures publiques et semi-publiques ; balayage (voiries,
sols, stades, marchés) et ramassage de feuilles ; construction
d’édifices, de bâtiments, de routes, de chaussées ; travaux
publics, travaux de génie civil et assainissement de réseaux ;
travaux de forage et de sondage ; exploitation de carrières ;
travaux de menuiserie.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux de récupération
(transformation), travaux sur bois ; traitement des déchets ;
destruction d’ordures, tri de déchets et de matières premières de
récupération, collecte de déchets, enfouissement technique de
déchets.
Classe N° 42 : Services d’ingénieurs (expertises dans le domaine
des travaux publics et des travaux de génie civil), bureaux
d’études techniques, consultations techniques en matière de
travaux publics, travaux de génie civil rendus par des ingénieurs ;
services de contrôle et d’inspection technique de sites et de
matériels industriels ; essais techniques, ingénierie, expertise
concernant la fiabilité de matériels industriels divers.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; entretien de pelouses et d’espaces verts ;
destruction des mauvaises herbes ; services de jardiniers
paysagistes et de jardinage.
Classe N° 45 : Services de coordination en matière de sécurité et
de protection de la santé des travailleurs sur tout chantier de
travaux publics.
Classes de produits ou services : 7, 19, 35, 37, 40, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Classe N° 14 : Bijouterie, bijoux fantaisie, bracelet, chaines.
Classe N° 18 : Cuir, sacs, sachet, pochette en cuir.
Classe N° 25 : Vetements, t-shirt, polo, pull over, chemises, jean,
pantalon, casquette, bonnet, chapeau, chaussette, chaussure,
foulard, ceinture (habillement) bonneteries, gants (habillement).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 347
N° National : 06 3 433 350
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ENTREPRISE J. FAYOLLE ET FILS, Société Anonyme, 1, avenue
Kellermann,
95230
SOISY-SOUS-MONTMORENCY,
N° SIREN : 578 200 776.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ENTREPRISE J. FAYOLLE ET FILS, Société Anonyme, 1, avenue
Kellermann,
95230
SOISY-SOUS-MONTMORENCY,
N° SIREN : 578 200 776.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils de chantiers et de
travaux publics ; bétonnières de chantier ; engins de terrassement
en tout genre ; bouldozeurs ; goudronneuses ; grues ; appareils de
levage.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, pierres
naturelles et artificielles pour la construction, ciment béton,
éléments en béton pour la construction, chaux, mortier, plâtres et
graviers ; produits non métalliques pour la construction des
routes, asphalte, poix, bitume, enrobés ; maisons transportables
non métalliques.
Classe N° 35 : Exploitation administrative de déchetteries.
Classe N° 37 : Construction, réparation et services d’installation de
machines, location d’outils et de matériel de construction et de
chantier, supervision de travaux de construction, démolition de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleurs revendiquées : – rouge
pantone 1797 (M 100 J90 N 20) – jaune pantone 116 (C 0 M 20 J100
N 0)
Classe N° 7 : Machines et machines-outils de chantiers et de
travaux publics ; bétonnières de chantier ; engins de terrassement
en tout genre ; bouldozeurs ; goudronneuses ; grues ; appareils de
levage.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, pierres
naturelles et artificielles pour la construction, ciment béton,
éléments en béton pour la construction, chaux, mortier, plâtres et
graviers ; produits non métalliques pour la construction des
routes, asphalte, poix, bitume, enrobés ; maisons transportables
non métalliques.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Exploitation administrative de déchetteries.
Classe N° 37 : Construction, réparation et services d’installation de
machines, location d’outils et de matériel de construction et de
chantier, supervision de travaux de construction, démolition de
constructions ; entretien, nettoyage, rénovation d’édifices, de
bâtiments, de voiries et de réseaux d’eau, de sols, de toutes
infrastructures publiques et semi-publiques ; balayage (voiries,
sols, stades, marchés) et ramassage de feuilles ; construction
d’édifices, de bâtiments, de routes, de chaussées ; travaux
publics, travaux de génie civil et assainissement de réseaux ;
travaux de forage et de sondage ; exploitation de carrières ;
travaux de menuiserie.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux de récupération
(transformation), travaux sur bois ; traitement des déchets ;
destruction d’ordures, tri de déchets et de matières premières de
récupération, collecte de déchets, enfouissement technique de
déchets.
Classe N° 42 : Services d’ingénieurs (expertises dans le domaine
des travaux publics et des travaux de génie civil), bureaux
d’études techniques, consultations techniques en matière de
travaux publics, travaux de génie civil rendus par des ingénieurs ;
services de contrôle et d’inspection technique de sites et de
matériels industriels ; essais techniques, ingénierie, expertise
concernant la fiabilité de matériels industriels divers.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; entretien de pelouses et d’espaces verts ;
destruction des mauvaises herbes ; services de jardiniers
paysagistes et de jardinage.
Classe N° 45 : Services de coordination en matière de sécurité et
de protection de la santé des travailleurs sur tout chantier de
travaux publics.
Classes de produits ou services : 7, 19, 35, 37, 40, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 357
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. RENNES
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques. Mise à jour de
documentation publicitaire. Publication de textes publicitaires.
Publicité en ligne sur réseau informatique. Publicité par
correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée.
Reproduction de documents. Services de dactylographie.
Services de secrétariat. Systématisation de données dans un
fichier central. Traitement de texte. Transcription de
communications. Travaux de bureau.
Classe N° 38 : Agences d’informations (nouvelles).
Communications et télécommunications par terminaux
d’ordinateurs, par voie télématique, télégraphique, téléphonique,
par Internet ou Intranet ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques. Consultation sur écran
d’informations à partir d’une banque de données. Emissions
radiophoniques ou télévisées. Expédition de dépêches.
Informations en matière de télécommunications. Services
d’acheminement et de jonction pour télécommunications.
Services d’affichage électronique (télécommunications). Services
de messagerie électronique. Services de radiotéléphonie mobile.
Services de téléconférences. Services d’échange électronique de
données. Télécommunications. Télécommunications multimedia.
Transmission de dépêches. Transmission d’informations
contenues dans des banques de données. Transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur. Transmission de
messages. Transmission par satellite.
Classe N° 41 : Activités culturelles. Education. Enseignement.
Enseignement à distance. Enseignement par correspondance.
Enseignement par réseaux informatiques et par Internet ou
Intranet. Formation. Interprétariat. Micro-édition. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication de
livres. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Services de traduction. Traduction assistée par ordinateur.
Traduction automatique. Traduction de communications.
Traduction de données informatiques. Traduction de films.
Traduction d’informations et de données météorologiques.
Traduction de livres électroniques et de périodiques en ligne.
Traduction de livres. Traduction de logiciels. Traduction de pièces
de théâtre. Traduction de programmes informatiques. Traduction
de programmes radiophoniques et de télévision. Traduction de
textes et de documents. Traduction de textes publicitaires.
Traduction d’informations. Traduction littéraire. Traduction
scientifique et technique.
Classe N° 42 : Conception, élaboration, développement et mise à
jour de logiciels. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques.
Création et entretien de sites Web. Programmation pour
ordinateur. Services d’informations météorologiques.
Ste Francois HUE, SARL, 127 rue Jules Ferry, 22000 ST BRIEUC,
N° SIREN : 399 818 442.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ste Francois HUE, 127 rue Jules Ferry, 22000 ST BRIEUC.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 397
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 28 : Leurres, cannes et moulinets de pêche.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
DAGUES CHRISTOPHE, 14 RUE DES VINETS, 95300 PONTOISE,
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE
QUINTECIA EN FORMATION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR CHRISTOPHE DAGUES, 14 RUE DES VINETS, 95300
PONTOISE.
N° National : 06 3 433 371
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
TURNBULL RUPERT, CHEMIN DE MIRAMONT, 64290 AUBERTIN,
N° SIREN : 334 497 229.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TURNBULL RUPERT, CHEMIN DE MIRAMONT, 64290 AUBERTIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Cabinet de recrutement et conseil en gestion de
ressources humaines. Conseil en organisation et direction des
affaires ; bureaux de placements organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique.
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmissions
d’informations ou de données par voie télématique ;
communication par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Formation en ressources humaines organisations et
conduite de conférences en ressources humaines.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 407
111
N° National : 06 3 433 423
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. NANCY
CUNY CONSTRUCTIONS, Société par Actions Simplifiée, 10
chemin de la Trinité, 88400 GERARDMER, N° SIREN : 505 780 924.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue Bernard Guillemot, 29337
QUIMPER CEDEX.
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Union Nationale de l’Encadrement des Collectivités Territoriales
(UNECT), syndicat professionnel, 245 BD JEAN JAURES, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
ENSEMBLE AVEC VOUS, SYNDICAT PROFESSIONNEL, 3 RUE
ADOLPHE CHERIOUX, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN PIERRE ARNAULT, 245 BD JEAN JAURES, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
matériaux de construction en bois, maisons (constructions non
métalliques),
chalets
(constructions
non
métalliques),
constructions à ossature en bois.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 37 : Services de construction ; construction de maisons,
chalets, constructions à ossature en bois ; information en matière
de construction ; supervision (direction) de travaux de
construction.
Classe N° 42 : Conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction. Services d’installation de maisons, chalets,
constructions à ossature en bois.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 422
N° National : 06 3 433 426
Dépôt du : 24 MAI 2006
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : QUIMPER
à : I.N.P.I. RENNES
LAURENT DERMY, 11 IMPASS AN ILIS, 29950 CLOHARS
FOUESNANT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT DERMY, 11 IMPASS AN ILIS, 29950 CLOHARS
FOUESNANT.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de
rasage ;
Classe N° 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BARON-PRETER Brigitte Victorine germaine georgette, 19, rue de
la Forêt, Villa la Plesse, 35830 BETTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Brigitte BARON-PRETER, 19, rue de la Forêt, Villa La
Plesse, 35830 BETTON.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
N° National : 06 3 433 489
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : NANTES
Valérie FRAUX, Leniphen, 44350 GUERANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie FRAUX, Leniphen, 44350 GUERANDE.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières (à l’exception des succédanés du bois) ou en
matières plastiques (à l’exception des matières plastiques imitant
le bois) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîte en bois.
Classe N° 37 : Restauration de mobilier ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SCENODRAME
Classe N° 41 : Education, formation.
Classe N° 42 : Recherches dans les domaines scientifiques
rendues par des psychologues cliniciens.
Classe N° 44 : Evaluations, estimations psychologiques dans les
domaines scientifiques rendues par des psychologues cliniciens.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 459
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 20, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 500
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOMET SANTIERO JEAN-MARIE, 4, MAIL ROGER PREVOT, 92390
VILLENEUVE LA GARENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOMET SANTIERO JEAN-MARIE, 4, MAIL ROGER PREVOT, 92390
VILLENEUVE LA GARENNE.
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SANDZER LOUIS, 5 bis RUE LE TASSE, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDZER LOUIS, 5 bis RUE LE TASSE, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LETTRE EN COULEUR
Produits ou services désignés : Formation, production de films
vidéos. Organisation et conduite conférences, stages. Matériel
d’instruction ou d’enseignement affiches, cartes, prospectus.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ;
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) matériels d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) caractères d’imprimerie ; clichés –
papier, cartons ; boîtes en carton ou en papier, affiches, albums,
cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ;
instruments d’écriture, objets gravés ou lithographiés tableaux
(peintre) encadrés ou non aquariums d’appartement ; aquarelles,
patrons pour couture ; dessins ; instruments de dessin ;
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mouchoires de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couche en papier ou
en cellulose (à jeter) sacs et sachets (enveloppes) (pochettes) pour
emballage (papier ou en matières plastiques) sacs à ordures (en
papier ou en matière plastique).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapelleries, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement
fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneteries ; chaussures ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir, sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Service d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de
fichiers informatique. Organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
113
N° National : 06 3 433 542
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA MOULIN DU JURA, SCEA, 00 LE JURA, 33570 MONTAGNE,
N° SIREN : 411 119 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA MOULIN DU JURA, 00 LE JURA, 33570 MONTAGNE.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
Saint Emilion.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 545
Dépôt du : 6 JUIN 2006
Classes de produits ou services : 16, 25, 30, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 433 540
TIRCIS, SARL, 85 bis route de Grigny, 91130 RIS ORANGIS,
N° SIREN : 418 910 980.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIRCIS, 85 bis route de Grigny, 91130 RIS ORANGIS.
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL COM, SARL, Galerie commerciale, RER La Varenne, 15,
avenue du mesnil, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANAL COM, 15 avenue du Mesnil, 94210 LA VARENNE SAINT
HILAIRE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils pour bain d’air chaud ; baignoires ; bains
à remous ; installations de bains ; appareils et installations de
chauffage ; appareils et installations sanitaires ; installations de
sauna ; bidet ; cabines de douche ; chasse d’eau ; douche ; eviers ;
lavabos ; toilettes ; urinoirs ;
Classe N° 20 : Armoires ; commodes ; étagères ; glaces ; meubles ;
mirroirs.
Classes de produits ou services : 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Description de la marque : Si Bel Art est écrit un noir dans trois
polices de caractère différentes. Le texte est en premier plan. En
second plan se trouvent les silhouettes blanches de deux
papillons et 3 feuilles, l’ombre grisée de ces éléments se projette
sur le plan suivant. Au troisième et dernier plan se trouve sur la
gauche une fleur aux pétales colorés de 3 différents roses et 2
différents orangés. Des rayons dégradés rouge se diffusent du
cœur de la fleur. Sur la droite se trouve une forme bleu
symbolisant des taches de peinture.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire
(prospectus, imprimés, liens commerciaux sur Internet). Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location d’espace publicitaire sur Internet dédié
aux artistes, créateurs, artisans d’art, galeries. Publications de
textes publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 06/45 - VOL. II
Classe N° 38 : Services de messagerie élèctronique.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels.
Publication électronique de textes et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 548
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Christian CAVERIVIERE, 2 Route des Corbières, 11800 MONZE,
N° SIREN : 405 022 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVERIVIERE CHRISTIAN, 20 route des Corbières, 11800 MONZE.
Classe N° 33 : Vins de pays. Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 550
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Paris Montagne, association loi 1901, 45 rue d’Ulm, 75230 PARIS
CEDEX 05, N° SIREN : 490 941 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paris Montagne, 45 rue d’Ulm, 75230 PARIS CEDEX 05.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 06 3 433 609
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
BERT MAX, CHEMIN D’EN FOURTOU, 31590 GAURÉ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAX BERT, CHEMIN D’EN FOURTOU, 31590 GAURÉ.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 557
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALEX BERGER, 53, rue Saint Didier, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEX BERGER, 53, rue Saint Didier, 75116 PARIS.
Classe N° 41 : Services d’édition de données informatiques, à
savoir les adresses Internet destinées à être utilisées sur le réseau
Internet, ainsi que les services de location de fichier d’adresses
Internet.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 433 610
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SUNTHARALINGAM GOUTHAMAN, 8 avenue Boileau, 94500
CHAMPIGNY-SUR-MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques,
vidéo
(bandes,
cassettes
vidéo),
radiophoniques. Appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports
d’enregistrement audio, vidéo et audio-visuel ; digitaux et
magnétiques, numériques. Disques acoustiques. Compacts
disques ; Cédéroms et DVD. Ecrans vidéo.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Services d’artistes de spectacles.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel,
éducatif ou de divertissement notamment dans le domaine
musical. Organisation de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou
de divertissement notamment dans le domaine musical.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Production, réalisation et duplication d’œuvres musicales et/ou
audio-visuelles. Location et prêt d’œuvres musicales et/ou audiovisuelles. Services de studios d’enregistrement. Services
d’édition et de publication de livres et de textes (autres que textes
publicitaires) ;
organisation
de
spectacles
(services
d’impresarios) ; agences pour artistes. Production et location de
tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia.
Services de clubs (divertissement ou éducation). Services
d’information en matière d’éducation et de divertissement.
Production musicale, organisation de concerts, production de
spectacles, représentation de spectacles. Services de studios
d’enregistrement. Réservation de places de spectacles. Boîtes de
nuit. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de
jeux.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation). Cafésrestaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration
[repas], services de traiteurs. Hébergement temporaire. Services
de bars, cafés. Services hôteliers. Agences de logement (hôtels,
pensions). Location et réservation de logements temporaires.
Hôtels, pensions de famille. Réservation d’hôtels. Location de
salles et d’espaces de réunion.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 616
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE POUR L’EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société
Anonyme, 22, rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 670 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules
impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports
d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques
compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ;
disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; panoplies ; déguisements ; masques ;
poupées ; vêtements de poupées ; peluches ; jeux de société ;
cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception
des vêtements, tapis, chaussures) ; appareils de gymnastique et
de sport ; cordes à sauter ; raquettes ; crosses de golf ; patins à
roulettes ; trottinettes ; planches à roulettes ; skis ; appareils de
jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; appareils
automatiques de jeux autres que ceux à prépaiement et ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés
par terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
services d’artistes de spectacles ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
production de spectacles ; production de films ; exploitation de
salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ;
représentations théâtrales ; réservation de places pour le
spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation).
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
location d’ordinateurs ; reconstitution de bases de données ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données ; services de création (élaboration)
d’images virtuelles et interactives ; hébergement de sites Web ;
conseil technique en conception de sites Web ; création et
réalisation (conception) infographique et artistique ; réalisation
(conception) d’animations en deux dimensions et trois
dimensions ; création d’images numériques ; rédactions de
scénarios interactifs ; conseil technique en réalisation graphique,
services de créations stylistique et graphique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; architecture ; décoration
intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ;
services de dessinateurs pour emballages ; gérance de droits
d’auteur ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de
téléchargement d’application numériques sur supports
électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda
électronique) à savoir, logos, sonneries, jeux ; services de
téléchargement d’applications interactives pour téléphone mobile
entre personnes ou avec un éditeur à savoir jeux et conversations
en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41, 42.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
115
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 433 646
Dépôt du : 9 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
nathalie lauret, 4 brandeau, 33350 LES SALLES DE CASTILLON.
LES ARMES DE BRANDEAU, EARL, 4 BRANDEAU, 33350 LES
SALLES DE CASTILLON, N° SIREN : 481 166 544.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nathalie lauret, 4 brandeau, 33350 LES SALLES DE CASTILLON.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 662
Dépôt du : 9 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FAGOR IRELAND LIMITED, SOCIETE DE DROIT IRLANDAIS, WIL
HOUSE, SHANNON BUSINESS PARK, SHANNON – CO. CLARE,
IRELAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARC OSINA DIRECTEUR FAGOR IRELAND LIMITED, 7 RUE
HENRI BECQUEREL, 92500 RUEIL – MALMAISON.
Classe N° 11 : Appareils et d’installations de réfrigération.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 816
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
YACAST FRANCE, SAS, 4 RUE PAUL VALERY, 75016 PARIS,
N° SIREN : 430 348 870.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YACAST FRANCE, SAS, 4 RUE PAUL VALERY, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Agence d’informations
commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques, études de marché, statistique
(information), promotion des ventes pour tes tiers, mise à jour de
documentation publicitaire ; transcription de communication ;
diffusion d’annonces publicitaire ; relations publiques. Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau ; communication radiophoniques ou téléphoniques ; , services de messagerie
électronique ; transmission de message et d’image assistée par
ordinateur ; émissions radiophonique ou télévisées. Agence de
presse ou d’informations (nouvelles). Formation ; information en
matière de divertissement ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI 06/45 - VOL. II
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectué
s sans modification par rapport àla demande publié
e
ré
sultant d’une transformation de demande de marque communautaire
117
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
06 3 433 058
06-28 NL
19
06 3 433 874
06-28 NL
9, 16, 38, 41
Classes des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
119
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 06/45 - VOL. II
Errata
121
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 05 3 377 872
Signe : Achetez un logement c’est le moment avec le nouveau prêt
a taux 0%
N° de bopi comportant l’erreur : 05/40
Date du BOPI : 7 OCTOBRE 2005
Vol : I Partie : 1
La rubrique a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
Dépôt effectué en même temps que le déclaration
renouvellement de la marque : 95/591 657
de
N° National ou d’enregistrement : 05 3 382 872
Signe : WINTERSTONE
N° de bopi comportant l’erreur : 06/09
Date du BOPI : 3 MARS 2006
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique COULEURS DU MODÈLE DE MARQUE a été
reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
N° National ou d’enregistrement : 05 3 398 858
Signe : Crystal 1987
N° de bopi comportant l’erreur : 06/04
Date du BOPI : 27 JANVIER 2006
Vol : I Partie : 1
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
LEE Xavier, 7, rue Pierre Brossolette, 91210 DRAVEIL
UGIDOS Ivan, 4, rue des Daubœufs, 91210 DRAVIEL
N° National ou d’enregistrement : 06 3 408 211
Signe : L’IMPORTANT C’EST L’ACCESSOIRE
N° de bopi comportant l’erreur : 06/11
Date du BOPI : 17 MARS 2006
Vol : I Partie : 1
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Savons ;
produits
de
parfumerie,
huiles
essentielles,
cosmétiques, sels de bain ; encens. Bougies et mèches pour
l’éclairage. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; caisses, boîtes, coffres, coffrets et
conteneurs métalliques ; constructions métalliques ; objets d’art
en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; stores métalliques ; crochets de portemanteaux
métalliques ; quincaillerie métallique.
Machines et équipements pour le ménage et la cuisine
notamment hachoirs, mixeurs, presse-fruits, ouvre-boîtes
électriques, aspirateurs. Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers.
Gants de massage ; appareils et instruments de massage.
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; luminaires ;
photophores.
Produits de l’imprimerie ; photographies, clichés ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
pochoirs ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en
papier ; cache-pots en papier ; linge de table et linge de toilette en
papier.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à
dos ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en cuir) ; parapluies, parasols et cannes ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette.
Classe 20 : Meubles et notamment mobilier d’intérieur et
d’extérieur ; glaces (miroirs) ; cadres ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; objets d’art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
vannerie ; armoires de toilette (meubles) ; caissons (meubles) ;
caves à vin (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; crochets de
portemanteaux non métalliques ; caisses, boîtes, coffres et
coffrets non métalliques ; paniers non métalliques ; stores
d’intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; appliques murales
décoratives (ameublement) non en matières textiles.
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; vaisselle non en métaux précieux ; verres
(récipients) ; porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; verres à dent ; porte-savon ; porte-serviettes non en
métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; cache-pots non
en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs non en métaux précieux ;
poubelles.
Classe 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ;
linge de lit ; linge de maison (à l’exception du linge de table en
papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non
en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; plaids ;
stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en
matières textiles.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
122
BOPI 06/45 - VOL. II
Errata
peintures) ; descentes de bain (tapis) ; tentures murales non en
matières textiles ; papier peints.
Classe 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage et des sucreries).
Classe 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de vente
au détail de tous les produits précités et notamment des produits
relevant du domaine de la décoration et de l’ameublement.
Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; organisation
et conduite de conférences et d’ateliers de formation ; formation
pratique (démonstration) ; organisation de concours (éducation et
divertissement) ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; publication électronique de périodiques en ligne.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 419 959
Signe : CUZ GOLF COUTURE
N° de bopi comportant l’erreur : 06/18
Date du BOPI : 5 MAI 2006
Vol : I Partie : 1
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo,
radiophoniques
et
d’enseignement.
Appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images et/ou de données, notamment appareils de télévision,
magnétoscopes ; supports d’enregistrement (audio, vidéo ou
audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information.
Extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou
vidéo, Cédéroms, DVD. Ecrans vidéo. Ecrans de projection.
Ordinateurs
et
périphériques
d’ordinateurs.
Agendas
électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de
données (équipement pour le traitement de l’information).
Serveurs (ordinateurs). Appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Appareils et
équipements informatiques à savoir souris, scanneurs, graveurs,
imprimantes d’ordinateurs. Ecrans et claviers d’ordinateurs. HautParleurs. Microphones. Caméras vidéo. Photocopieurs,
télécopieurs.
Appareils de paiement par cartes. Housses de protection pour
appareils et équipements informatiques. Vidéo-projecteurs.
Rétroprojecteurs. Lecteurs de microfiches. Modems. Organiseurs.
Piles électriques. Accessoires pour jeux vidéos. Casques de
protection pour le sport. Casques de moto. Jumelles (optique).
Sifflet de signalisation. Sirènes. Porte-voix. Téléphones,
téléphones portables. Appareils et instruments d’optique, y
compris verres teintés ou filtrants, verres optiques, verres de
protection, verres oculaires, verres grossissants,, loupes, verres
de lunettes, lentilles de verre, lunettes (optique), longues-vues,
lunettes de soleil et de sport, microscopes, télescopes. Articles de
lunetterie, étuis à lunettes.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et
sellerie. Sacs à bandoulières, sacs besaces, sacs à main, sacs de
sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs
d’écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs
de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
cuir). Sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et
des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux),
portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents.
Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases », étuis pour clés
(maroquinerie).
Classe 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement),
ceintures (habillement). Bandeaux pour la tête (habillement),
bonnets, casquettes, bérets. Parkas, écharpes, foulards,
imperméables. Chaussures de sport. Chaussures de golf,
crampons de chaussures de golf. Chaussettes. Collants. Sousvêtements. Maillots.
Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour
arbre de Noël. Balles de golf, gants de golf, sacs pour clubs de golf
avec ou sans roulettes, clubs de golf, cannes de golf. Ballons de
jeu, balles de jeu. Engins pour exercices corporels. Filets (articles
de sport). Jeux de société. Jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 423 607
Signe : SIMMY
N° de bopi comportant l’erreur : 06/38
Date du BOPI : 22 SEPTEMBRE 2006
Vol : II Partie : 1
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Classe 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression
de données, logiciels pour le traitement de l’information, logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de
données, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau
de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication, pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de
bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs
informatiques
et
de
communication ;
commutateurs
téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques
magnétiques,
disques
optiques ;
Cédérom
(préenregistrés) ;
Dévédérom
(préenregistrés) ;
supports
d’enregistrement de sons, d’images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ;
cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques,
cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou
magnétique ou à puce comportant un crédit d’unités, notamment
d’unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires,
cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte
électronique d’accès à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ou à un réseau de radiocommunication, ;
appareils de contrôle d’accès, notamment par téléphone ;
logiciels de contrôle d’accès à un service de messagerie
électronique, logiciels de contrôle d’accès à un réseau local sans
fil, notamment à courte-distance ou à un réseau de
radiocommunication ; logiciels ou matériel pour le contrôle
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données ;
cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des
récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de lecture
sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à
puce, notamment appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir
écrans de téléphone, écrans d’ordinateur, écrans de télévision.
Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras
vidéo.
Classe 38 : Services de transmission de messages électroniques,
les données étant compressées ou non comprimées. Services de
réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe.
Services de transmission de photographies, d’images, de
musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission
de photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau
local sans fil, notamment à courte distance, services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons
via un réseau de radiocommunication. Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
BOPI 06/45 - VOL. II
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de renseignements, d’annuaire téléphoniques ; services
de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images.
Abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Services de transmission de textes, de données, de
sons, d’images et d’images animées, de messages. Service de
transmission d’images, d’images animées, de textes, de sons et
de données par téléchargement. Services de location d’appareils
pour la transmission, la reproduction et le traitement de données
de sons, d’images et d’images animées. Services de location
d’appareils pour la transmission de données ; services de location
d’appareils pour la transmission de sons, d’images et d’images
animées à savoir appareils de télécommunications, appareils
pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Classe 41 : Informations en matière de jeux, de divertissement,
d’éducation ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec
remise de prix dans le domaine de l’éducation, du divertissement,
de la formation, et des activités sportives et culturelles ;
réservation de places de spectacle.
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou
divertissement) ;
organisation
et
conduite
d’épreuves
pédagogiques ; organisation d’expositions à buts culturels,
artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de spectacles. Services de musée (présentation ;
exposition).
Divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques ;
organisation et conduite de divertissements, de jeux.
Services d’artistes de spectacle.
Service d’enseignement, enseignement par correspondance ;
services d’éducation. Formation pratique (démonstration) ;
organisation et conduite d’ateliers de formation.
Location d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils
audio, d’appareils vidéo. Services d’enregistrement et de
traitement de sons (studio d’enregistrement) ; services
d’enregistrement et de traitement d’images (filmage). Services de
location d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de données de données, à savoir graveurs de CD,
graveurs de DVD. Services de location d’appareils pour
l’enregistrement de sons, d’images et d’images animées à savoir
location d’appareils audio de caméras vidéo, de magnétoscopes,
de postes de radio et de télévision, dictaphones, lecteurs
enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD, appareils
photo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de
bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles.
Services de location d’enregistrements sonores, d’appareils
audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes
Errata
123
vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de
programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande
vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles,
de films, d’émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.
Tous les produits et services relèvent exclusivement du domaine
de la radiotéléphonie et de la visiotéléphonie.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 425 728
Signe : YELLOW JACKET
N° de bopi comportant l’erreur : 06/22
Date du BOPI : 2 JUIN 2006
Vol : I Partie : 1
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Classe 9 : Dessins animés ; séries animées ; disques vidéo digital
(DVD), disques compacts (audio-vidéo), disques optiques,
cassettes vidéo, bandes enregistrées et, plus généralement,
supports d’enregistrement de la voix, du son, de textes et/ou
d’images ; supports de données magnétiques, numériques et
optiques ; disques acoustiques ; appareils et instruments pour la
transmission, la lecture, l’enregistrement, le stockage, la
reproduction, la conversion et la réception de données et de
signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la
voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par
câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement
électromagnétique ; appareils et instruments scientifiques (autres
qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques ; optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; logiciels (programmes
enregistrés), logiciels de jeux, progiciels, programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes
d’ordinateurs enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; appareils
pour le traitement de l’information, ordinateurs, périphériques
d’ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; agendas
électroniques ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; aimants décoratifs (magnets) ;
casques de protection pour le sport ; casques de protection ;
vêtements, gants et chaussures de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; lunettes ; étuis à lunettes ;
clignotants (signaux lumineux) ; extincteurs.
Classe 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de
locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; cycles, tricycles,
vélos ; porte-bagages pour véhicules ; avertisseurs sonores pour
véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; rétroviseurs ;
sonnettes, béquilles, cadres, freins, guidons, roues, jantes,
pneumatiques, pompes, pédales, manivelles et selles de cycles ;
trousses pour la réparation de chambres à air ; housses de selles
pour cycles ; carrosseries ; châssis et pare-chocs de véhicules ;
housses pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants
(pour véhicules) ; poussettes ; stores (pare-soleil) pour véhicules ;
moteurs pour véhicules terrestres.
Classe 16 : Publications ; bandes dessinées (produits de
l’imprimerie) ; brochures, catalogues, prospectus, affiches,
imprimés, livres, atlas, guides (publications), journaux,
magazines, revues périodiques, cartes postales, cartes
géographiques ; calendriers ; produits de l’imprimerie ; dessins,
gravures ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; papier, carton ; boîtes
en papier ou en carton ; photographies ; albums ; papier
d’emballage, feuilles (papeterie), enveloppes (papeterie), articles
de papeterie ; autocollants (papeterie) ; stylos, instruments
d’écriture, fournitures pour l’écriture ; instruments de dessin ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (autres que les
appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; produits en
matières plastiques pour l’emballage à savoir : sacs, sachets,
films et feuilles ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en
papier ; mouchoirs de poche en papier ; articles pour reliure ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Classe 25 : Vêtements ; tee-shirts, sweat-shirts, maillots,
chemises, pull-overs, pantalons, blousons, vestes, parkas,
124
Errata
manteaux, combinaisons (vêtements) ; pyjamas, robes de
chambre ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; sousvêtements ; bonnets, casquettes, chapeaux, protège-oreilles
(autres que les bouchons pour les oreilles), chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards, écharpes ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport
et plus généralement chaussures (autres que les chaussures
contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chaussons ;
couches en matières textiles.
Classe 28 : Jeux, jouets ; peluches (jouets) ; marionnettes ;
véhicules (jouets) ; modèles réduits de vélos ; modèles réduits de
véhicules ; puzzles ; balles, ballons et boules de jeu ; tables,
queues et billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de
société ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches
à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
traîneaux (articles de sport) ; protège-coudes, protège-genoux et
protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; décorations pour arbres de Noël
(à l’exception des articles d’éclairage) ; appareils de culture
physique ou de gymnastique ; attirail de pêche.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, semoule, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines alimentaires ; pâtes alimentaires ;
flocons de céréales séchées, préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie ; confiserie, bonbons, gommes à mâcher (non à usage
médical) ; glaces comestibles ; édulcorant naturel ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ;
assaisonnements ; condiments, vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; brioches ; petits
pains ; pains d’épice ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; produits de
cacao ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
décorations comestibles pour gâteaux ; pâtes pour gâteaux ;
poudre pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les
huiles essentielles) ; aromates pour boissons (autres que les
huiles essentielles).
Classe 32 : Bières ; eaux minérales, eaux de table, eaux gazeuses ;
boissons de fruits et jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ;
boissons isotoniques ; boissons sans alcool ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ;
cocktails sans alcool.
Classe 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; production et diffusion de programmes télévisés
et radiophoniques ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; location de dessins animés, de séries animées, de
films cinématographiques, d’enregistrements sonores, de
supports multimédias et de supports d’enregistrements de la
voix, du son, de textes et/ou d’images ; location d’appareils et
instruments pour la transmission, la lecture, l’enregistrement, le
stockage, la reproduction, le traitement, la conversion et la
réception de données et de signaux analogiques ou numériques
(reproduisant notamment la voix, le son, du texte et/ou des
images) ; rédaction de scénarios ; montage, production,
distribution et diffusion de séries animées, dessins animés,
reportages, documentaires et films (autres que publicitaires) ;
services d’imagerie numérique ; prêt de livres, services de
bibliothèques ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; publication, y compris publication électronique en
ligne, de dessins animés, de séries animées, de bandes dessinées,
de livres et de périodiques ; services de loisirs ; organisation de
spectacles (divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ;
organisation de compétitions sportives, location d’équipements
pour les sports (à l’exception des véhicules) ; activités sportives et
culturelles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; exploitation de salles de jeux ; services de
jeux d’argent ; organisation de concours et de loteries (éducation
ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de conférences, colloques,
séminaires, symposiums, congrès et ateliers de formation ;
services de photographie ; services de traduction ; éducation,
formation, instruction, enseignement.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 426 453
Signe : TRAINING PLUS
N° de bopi comportant l’erreur : 06/40
Date du BOPI : 6 OCTOBRE 2006
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
C’est par erreur que cet enregistrement a été publié en volume 2
partie 1/2 du Bopi 06/40, il convient de considérer cet
enregistrement comme étant une marque communautaire OHMI,
enregistrée avec modification dans le volume 2 partie 1/4 de ce
même Bopi.
BOPI 06/45 - VOL. II
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
125
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
127
PARTIE I-6
Publication complé
mentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 04 3 313 027
N° National : 05 3 382 872
PARTIE I-2
N° National : 05 3 378 580
PARTIE I-5
N° National : 05 3 392 634
PARTIE I-2
PARTIE I-2
128
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 05 3 394 784
BOPI 06/45 VOL. II
N° National : 06 3 410 734
PARTIE I-2
N° National : 05 3 398 589
PARTIE I-2
N° National : 06 3 414 541
PARTIE I-2
N° National : 05 3 399 816
PARTIE I-2
N° National : 06 3 415 122
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 415 410
129
N° National : 06 3 420 830
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 420
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 863
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 814
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 869
PARTIE I-2
PARTIE I-2
130
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 420 873
BOPI 06/45 VOL. II
N° National : 06 3 420 971
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 895
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 972
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 929
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 989
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 423 614
131
N° National : 06 3 425 010
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 250
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 030
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 002
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 242
PARTIE I-2
PARTIE I-2
132
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 425 287
BOPI 06/45 VOL. II
N° National : 06 3 425 405
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 309
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 525
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 319
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 582
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 426 584
133
N° National : 06 3 426 785
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 781
PARTIE I-2
N° National : 06 3 427 006
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 783
PARTIE I-2
N° National : 06 3 427 134
PARTIE I-2
PARTIE I-2
134
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 427 642
BOPI 06/45 VOL. II
N° National : 06 3 428 035
PARTIE I-2
N° National : 06 3 427 650
PARTIE I-2
N° National : 06 3 428 622
PARTIE I-2
N° National : 06 3 427 652
PARTIE I-2
N° National : 06 3 429 102
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 429 342
135
N° National : 06 3 429 703
PARTIE I-2
N° National : 06 3 429 363
PARTIE I-2
N° National : 06 3 429 746
PARTIE I-2
N° National : 06 3 429 538
PARTIE I-2
N° National : 06 3 429 996
PARTIE I-2
PARTIE I-2
136
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 430 056
BOPI 06/45 VOL. II
N° National : 06 3 431 171
PARTIE I-2
N° National : 06 3 430 067
PARTIE I-2
N° National : 06 3 431 208
PARTIE I-2
N° National : 06 3 430 646
PARTIE I-2
N° National : 06 3 431 515
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 431 516
137
N° National : 06 3 431 644
PARTIE I-2
N° National : 06 3 431 517
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 103
PARTIE I-2
N° National : 06 3 431 518
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 290
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 432 301
BOPI 06/45 VOL. II
N° National : 06 3 432 486
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 354
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 647
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 366
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 753
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 432 791
139
N° National : 06 3 433 099
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 093
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 103
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 096
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 108
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 433 112
BOPI 06/45 VOL. II
N° National : 06 3 433 117
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 115
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 122
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 116
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 133
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 433 135
141
N° National : 06 3 433 280
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 174
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 309
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 220
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 350
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 433 397
BOPI 06/45 VOL. II
N° National : 06 3 433 426
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 407
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 459
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 423
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 500
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/45 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 433 540
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 545
PARTIE I-2
143
BOPI 06/45 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
145
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
147
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
N° national ou N° d’enregistrement : 1 326 530
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
Signe concerné : GLYVAL 90
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 326 529
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2.
Signe concerné : GLYVAL
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 1985
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Classes de produits et de services : 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 326 531
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
Marque française
Signe concerné : PREMIERE TOUCHE
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 1985
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
148
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 06/45 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LE PONCIN Monique Maria Jeanne, 2 rue Georges
Bizet, Résidence des forêts, 78100 ST GERMAIN EN LAYE
Classes de produits et de services : 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monique le PONCIN, Résidence des Forêts, 2 rue Georges Bizet,
78100 ST GERMAIN EN LAYE.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2005
Déclarant : FLUNCH, Société par Actions Simplifiée, Immeuble
Péricentre, 4 rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Mandataire ou destinataire de la correspondance
T-MARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 912
Marque française
Signe concerné : GYM CERVEAU
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 326 752
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FLUNCHY
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1985
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
Classes de produits et de services : 21, 29, 30, 35, 37, 40, 42, 43,
44, 45.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Déclarant : COMPUTER ASSOCIATES THINK, INC., Société constituée selon les lois de l’Etat du Delaware, One Computer Associate Plaza, Islandia, NEW-YORK 11749, Etats-Unis d’Amérique
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 929
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 310 216 - 164 053
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CREME DE LAQUE
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1985
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 329
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PANVALET
Classes de produits et de services : 2.
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 40, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
149
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 930
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 932
Marque française
Marque française
Signe concerné : CREME DE SATIN
Signe concerné : CREME DE LA CREME
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1985
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 931
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 933
Marque française
Marque française
Signe concerné : LAQUE EN CREME
Signe concerné : CREME DES CREMES
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1985
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 934
Marque française
Signe concerné : PEINTURE EN CREME
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2005
Déclarant : BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société Anonyme, 26
avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS, Siren : 302 695 937
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BANQUE TRANSATLANTIQUE, A l’attention de Mme SERVAL, 26
avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d’Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES,
Siren : 388 333 304
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 016
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 330 015
Marque française
Signe concerné : BANQUE TRANSATLANTIQUE
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/39
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 328 935
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : VALENTINE LA HAUTE PEINTURE
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2005
Déclarant : SACFOM, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance de droit français, Z.A.C. La Garenne, Rue Diderot,
93110 ROSNY-SOUS-BOIS, Siren : 420 942 864
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 347 806
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2005
Déclarant : BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société Anonyme, 26
avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS, Siren : 302 695 937
N° national ou N° d’enregistrement : 1 330 028
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BANQUE TRANSATLANTIQUE, A l’attention de Mme SERVAL, 26
avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
Signe concerné : BURO+ (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1985
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
N° national ou N° d’enregistrement : 1 330 014
Marque française
Signe concerné : B.T.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1985
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/39
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2005
Déclarant : SACFOM, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance de droit français, Z.A.C. La Garenne, Rue Diderot,
93110 ROSNY-SOUS-BOIS, Siren : 420 942 864
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 347 806
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
151
N° national ou N° d’enregistrement : 1 331 777
Marque française
Signe concerné : DOP COLOR
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 330 029
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BURO+ (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1985
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SARL Ets DKT LAGONDA, SARL, 6, BENJAMIN FRANKLIN, 75116 PARIS, Siren : 309 647 477
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LAGONDA, 6 RUE BENJAMIN FRANKLIN, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : PUBLICIS GROUPE, S.A., 133, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS, Siren : 542 080 601
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 332 746
Marque française
Signe concerné : LAGONDA (semi-figurative)
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 277 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 330 343
Classes de produits et de services : 3, 18, 25, 35, 40.
Marque française
Signe concerné : LE DRUGSTORE DES CHAMPS-ELYSEES
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/42
Portée du renouvellement
Déclarant : SPECIAL METALS WIGGIN LIMITED, Société de droit
britannique, Holmer Road, HEREFORD HR4 9SL, Angleterre,
Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 333 215
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Marque française
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS, Siren : 632 012 100
Signe concerné : NIMONIC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 164
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 7.
Signe concerné : McDONALD’S LE RESTAURANT DE LA FAMILLE
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1985
Déclarant : CAMUS LA GRANDE MARQUE, Société anonyme, 29
rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC, Siren : 905 420 014
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA CONSEIL, 3 Rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 333 410
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Signe concerné : CARDINAL
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/42
Portée du renouvellement
Déclarant : CHANTIERS BENETEAU, SA, Société anonyme, Z.I.
des Mares, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ, Siren : 432 632 578
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 365
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 167
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Marque française
Déclarant : FAIREXPO, Société Anonyme, 20, boulevard Joliot
Curie, 69200 VENISSIEUX, Siren : 334 532 595
Signe concerné : BENETEAU (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 333 699
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FAIREXPO
Classes de produits et de services : 12, 18, 25, 35, 39.
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : CHANTIERS BENETEAU, SA, Société anonyme, Z.I.
des Mares, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ, Siren : 432 632 578
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19, 20.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 365
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2005
Déclarant : McDONALD’S INTERNATIONAL PROPERTY
COMPANY, Ltd, Société de l’Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, WILMINGTON, 19808 DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 182 478
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 168
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1985
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
153
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 534
Classes de produits et de services : 12, 18, 25.
Marque française
Signe concerné : LE COUTURIER DE LA RELIURE
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : WELLA AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit allemand, Berliner Allee 65, 64274 DARMSTADT, ALLEMAGNE
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/48
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 283
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1985
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
Déclarant : AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée,
Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS,
Siren : 380 342 808
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 425 872
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : WELLA AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit allemand, Berliner Allee 65, 64274 DARMSTADT, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 660
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 284
Signe concerné : OXULFATION
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1985
Marque française
Signe concerné : CATZY
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/43
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/30
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ROCHER RIOCREUX, société par actions simplifiée, 15,
rue Paul Bert, 75011 PARIS, Siren : 732 019 385
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : BRACCO INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais, Officia 1, 2nd Floor, De Boelelaan 7, 1083 HJ
AMSTERDAM, PAYS-BAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 735
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 136
Marque française
Marque française
Signe concerné : MEDOTOPES
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/50
Signe concerné : LIT DE PIED (SEMI-FIGURATIVE)
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10, 25.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : JACOBS VEHICLE SYSTEMS, INC., Société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 22 East Dudley Town Road,
BLOOMFIELD, ETAT DU CONNECTICUT 06002, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE DIFFUSION, Société
anonyme, 2, rue Antoine Etex, quartier de l’Echat, 94000 CRETEIL,
Siren : 682 036 496
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 421 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 277
Marque française
Signe concerné : DIPTAL
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1985
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 899
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/04
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : JACOBS (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1985
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : SPECIAL METALS WIGGIN LIMITED, Société de droit
britannique, Holmer Road, HEREFORD HR4 9SL, Angleterre,
Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : BIRKENSTOCK ORTHOPÄDIE GMBH & CO. KG, société
régie selon les lois allemandes, Rheinstrasse 2-4, 53560 VETTELSCHOSS, Allemagne
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 379
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 404 911
Signe concerné : MONEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
155
Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ANTALIS S.N.C., SOCIETE EN NOM COLLECTIF, 30,
place d’Italie, 75013 PARIS, Siren : 410 330 765
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 313 942
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, 13295
MARSEILLE cedex 08.
Déclarant : THE TORO COMPANY, Société de droit américain,
8111 Lyndale Avenue South, Bloomington, MINNESOTA 55420,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 839
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : DAUPHINE DIFFUSION
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 794
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1985
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
Signe concerné : WHEEL HORSE
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1985
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
Classes de produits et de services : 16, 28.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS S.A., Société anonyme,
10, rue des Partelaines, 51200 CHOUILLY, Siren : 097 250 187
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Déclarant : AMERICAN LECITHIN COMPANY, Société organisée
sous les lois de l’Etat du Delaware, 115 Hurley Road, Unit 2B,
OXFORD, CONNECTICUT 06478, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 972
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : THEODORE LEGRAS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 805
Marque française
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Portée du renouvellement
Signe concerné : ALCOLEC (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1985
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29.
Déclarant : SOCITEC – SOCIETE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL ET LES ECHANGES TECHNIQUES, Société par Actions
Simplifiée Unipersonnelle, 11-13 Rue d’Estienne d’Orves, 78500
SARTROUVILLE, Siren : 628 242 729
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 336 274
N° national ou N° d’enregistrement : 1 336 481
Marque française
Marque française
Signe concerné : UNITED PARCEL SERVICE
Signe concerné : SOCITEC chocs et vibrations (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1985
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/39
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 39.
Classes de produits et de services : 7, 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA, INC., société
organisée sous les lois de l’Etat du Delaware, 55 Glenlake
Parkway, NE, 30328 ATLANTA, Etat de Georgie, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : THALGO TCH, Société anonyme, Domaine des Châtaigniers,
RN 7,
83520
ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS,
Siren : 421 936 378
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 422 465
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 336 482
Marque française
Signe concerné : UPS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1985
N° national ou N° d’enregistrement : 1 336 354
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DERM-EPIL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1985
Classes de produits et de services : 16, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : ETABLISSEMENTS BOURGEOIS, Société anonyme,
Rue Emile Bourgeois, 80440 DOMMARTIN, Siren : 562 018 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,
59000 LILLE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 336 658
Déclarant : UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA, INC., société
organisée sous les lois de l’Etat du Delaware, 55 Glenlake
Parkway, NE, 30328 ATLANTA, Etat de Georgie, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : ELECTRIFEUTRE
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
157
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Classes de produits et de services : 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 336 764
Déclarant : ORANGINA SCHWEPPES, Société par actions simplifiée, 12/14 rue Belgrand, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX,
Siren : 404 907 941
Marque française
Signe concerné : DOXIBAR
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 390 327
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date du dépôt : 2 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 336 705
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Signe concerné : OASIS LIGNE
Déclarant : NUTRITION ET SANTE, société anonyme, ROUTE DE
CASTENAUDARY, 31250 REVEL, Siren : 720 801 497
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 100
Marque française
Signe concerné : GERSCOTTE
Date du dépôt : 7 JANVIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 336 762
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Marque française
Déclarant : LE JOURNAL D’ELBEUF, Société à Responsabilité
Limitée, 70 rue des Martyrs, 76500 ELBEUF, Siren : 085 750 131
Signe concerné : ALBAREL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 2 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 146
Marque française
Signe concerné : LE JOURNAL D’ELBEUF ET DE LA REGION
(semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JANVIER 1986
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 150
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : LECVIRE, Société en nom collectif, 6 rue Turpin, 14500
VIRE, Siren : 945 780 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Signe concerné : LES NOUVELLES DE FALAISE (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 147
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Signe concerné : LA VOIX LE BOCAGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JANVIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Déclarant : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme, 2
rue Balzac, 75008 PARIS, Siren : 309 552 040
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : LECVIRE, Société en nom collectif, 6 rue Turpin, 14500
VIRE, Siren : 945 780 260
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 253
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 148
Signe concerné : BIPONGE
Date du dépôt : 8 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/50
Marque française
Signe concerné : LA VOIX DU BOCAGE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JANVIER 1986
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Classes de produits et de services : 21, 23, 24.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : EMILIO PUCCI International BV, Société à responsabilité limitée de droit hollandais, Cattenhagestraat 8a, 1411 CT
NAARDEN, HOLLANDE
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : LES NOUVELLES DE FALAISE, Société par Actions
Simplifiée, 5 rue du Champ Saint-Michel, 14700 FALAISE,
Siren : 335 550 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 430
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LVMH Fashion Group, Propriété Intellectuelle, Carlotta Fea, 48-50
rue de la Victoire, 75311 PARIS cedex 09.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 264
Marque française
Signe concerné : VIVARA
Date du dépôt : 8 JANVIER 1986
159
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 6, 14, 18, 24, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 293
Déclarant : EMILIO PUCCI International BV, Société à responsabilité limitée de droit hollandais, Cattenhagestraat 8a, 1411 CT
NAARDEN, HOLLANDE
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 430
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LVMH Fashion Group, Propriété Intellectuelle, Carlotta Fea, 48-50
rue de la Victoire, 75311 PARIS cedex 09.
Signe concerné : DIPERVIT
Date du dépôt : 8 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 265
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : PUCCI
Date du dépôt : 8 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA
GIRONDE DOURTHE KRESSMANN, Société par Actions Simplifiée,
35
rue
de
Bordeaux,
33290
PAREMPUYRE,
Siren : 456 201 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 24, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 407
Déclarant : EMILIO PUCCI SRL, Société à responsabilité limitée de
droit italien, Via dei Pucci, 6, 50122 FLORENCE, ITALIE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LVMH Fashion Group, Propriété Intellectuelle, Carlotta Fea, 48-50
rue de la Victoire, 75311 PARIS cedex 09.
Signe concerné : PETIT CAILLOU
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 266
Date du dépôt : 9 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EMILIO PUCCI (Semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 JANVIER 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA
GIRONDE DOURTHE KRESSMANN, Société par Actions Simplifiée,
35
rue
de
Bordeaux,
33290
PAREMPUYRE,
Siren : 456 201 094
N° national ou N° d’enregistrement : 1 338 270
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Signe concerné : NERGIMIEL (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 13 JANVIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 414
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE CARDINAL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JANVIER 1986
Classes de produits et de services : 5, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2005
Déclarant : KERRY SAVOURY INGREDIENTS FRANCE, société par
actions simplifiée, 26 rue Jacques Prévert, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ, Siren : 304 263 940
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 5 336 - 5 337 - 5 338 - 428 461
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : BIOMEDY, société à responsabilité limitée, 1 bis rue du
Cdt
Rivière,
94210
LA
VARENNE
SAINT
HILAIRE,
Siren : 572 101 236
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 55 861
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 556
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 338 341
Marque française
Signe concerné : LES PRODUITS JAEGER
Date du dépôt : 13 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Signe concerné : FRUCTINES
Date du dépôt : 10 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 7, 11, 20, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : CELITE CORPORATION, Société des Etats-Unis
d’Amérique, 137 West Central Avenue, Lompoc, CALIFORNIE
93436, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : NUTRITION ET SANTE, société anonyme, ROUTE DE
CASTENAUDARY, 31250 REVEL, Siren : 720 801 497
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 155 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
161
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 338 648
N° national ou N° d’enregistrement : 1 339 601
Marque française
Marque française
Signe concerné : PRIMISIL
Signe concerné : GREYHOUND (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 1986
Date du dépôt : 22 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/39
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2005
Déclarant : NOVARTIS AG, société de droit suisse, 04002 BALE,
SUISSE
Déclarant : ASSOCIATION DES INGENIEURS ELECTRICIENS
SORTIS DE L’INSTITUT MONTEFIORE, Association belge, 31, Rue
Saint-Gilles, B 4000 LIEGE, Belgique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 239 025
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 232 189
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 339 246
N° national ou N° d’enregistrement : 1 339 665
Marque française
Marque française
Signe concerné : SANMIGRAN
Date du dépôt : 20 JANVIER 1986
Signe concerné : CIRED Congrès International des Réseaux
Electriques de Distribution
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
Date du dépôt : 22 JANVIER 1986
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : THE HOUSE OF GREYHOUND COMPANY LIMITED,
Société de droit britannique, Erskine House, 68-73, Queen Street
EDIMBOURG, ECOSSE, ROYAUME-UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 157 089
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 OCTOBRE 2005
Déclarant : XEDA INTERNATIONAL, Société Anonyme, R.N. 7,
Zone Artisanale No 2, 13670 SAINT-ANDIOL, Siren : 305 949 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 340 033
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 32, 33.
Signe concerné : XEDA
Date du dépôt : 24 JANVIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 7, 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : SLIT, SAS, 36, boulevard des Canuts, 69317 LYON
CEDEX 04, Siren : 318 354 396
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SLIT, Société Lyonnaise d’Informaue et de Télématique, 36,
Boulevard des Canuts, 69317 LYON Cedex 04.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 340 325
Marque française
Signe concerné : BLANCHEVEL
Date du dépôt : 15 JANVIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 340 281
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SLIT
Date du dépôt : 23 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/04
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Déclarant : TELEPERFORMANCE FRANCE, Société Anonyme, 6-8,
rue Firmin Gillot, 75015 PARIS, Siren : 353 118 458
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 414 089
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, 21200
BEAUNE, Siren : 343 484 879
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLAGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 340 850
Marque française
Signe concerné : TOP CALL
Date du dépôt : 31 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 340 324
Marque française
Signe concerné : DELICATESSE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 JANVIER 1986
Classes de produits et de services : 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : LES CONSERVERIES D’OUJDA, Société de droit marocain, Quartier Industriel, B.P. 361, OUJDA, Maroc
163
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 458
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 178 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : CELLO
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/52
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 340 899
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MAMA FALCONE
Classes de produits et de services : 21.
Date du dépôt : 31 JANVIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/48
Déclarant : ISOVOLTA Österreichische Isolierstoffwerke A.G.,
Société de droit autrichien, A 2351 WIENER NEUDORF, AUTRICHE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 885
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Marque française
Signe concerné : CONDUCTHERM
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 395
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Marque française
Signe concerné : CHAPONAS
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Date du dépôt : 28 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Portée du renouvellement
Déclarant : EMERIC, Société par actions simplifiée, 46, boulevard
Henri IV, 75004 PARIS, Siren : 622 025 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 892
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Marque française
Déclarant : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme, 2
rue Balzac, 75008 PARIS, Siren : 309 552 040
Signe concerné : EMERIC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX.
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 18, 25.
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : CORN PRODUCTS INTERNATIONAL, INC., Société
organisée selon les lois de l’Etat de Delaware, 5 Westbrook Corporate Center, WESTCHESTER, ETAT D’ILLINOIS 60154, Etats-Unis
d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 275 433
Déclarant : SAINT LOUIS SUCRE S.A., SOCIETE ANONYME A
DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, 23/25 Avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS, Siren : 602 056 749
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 320 934
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 342 485
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 933
Marque française
Marque française
Signe concerné : CARTE BLANCHE
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1986
Signe concerné : DRIL JEL
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Classes de produits et de services : 1, 3.
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Déclarant : CORN PRODUCTS INTERNATIONAL, INC., Société
organisée selon les lois de l’Etat de Delaware, 5 Westbrook Corporate Center, WESTCHESTER, ETAT D’ILLINOIS 60154, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 275 433
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 342 597
Marque française
Signe concerné : MARQUE FIGURATIVE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 934
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PRAIRIE GOLD (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1986
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/48
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
Enregistrement concerné
165
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 562
Marque française
Signe concerné : LICHETTE
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
N° national ou N° d’enregistrement : 1 342 598
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DEPUIS 1780 PATRIARCHE PERE ET FILS (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1986
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme, 2
rue Balzac, 75008 PARIS, Siren : 309 552 040
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX.
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 614
Marque française
Signe concerné : S JUNIOR
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 561
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/01
Marque française
Signe concerné : CUVEE MARIE ANTOINETTE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 21.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : EASTMAN CHEMICAL RESINS, INC., Société organisée selon les lois de l’Etat de Delaware, 100, North Eastman
Road, KINGSPORT, ETAT DU TENNESSEE 37662-5075, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 364 971
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 964
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 362
Marque française
Marque française
Signe concerné : AMSTRAD
Signe concerné : KRISTALEX
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 40, 42, 43, 44,
45.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : FIBRES OPTIQUES, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE,
Société Anonyme, ZI LA GAUDREE, 3 Rue Lambert, 91410
DOURDAN, Siren : 592 005 748
Déclarant : Bayer CropScience, SA, société anonyme, 16, Rue
Jean-Marie Leclair, 69009 LYON, Siren : 969 503 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 181 577 - 315 492
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 533
Marque française
Signe concerné : FORT (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 977
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ADEQUAT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : WERNER CO., Société organisée selon les lois de l’Etat
de Pennsylvanie, 93 Werner Road, GREENVILLE, ETAT DE PENNSYLVANIE 16125, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2005
Déclarant : AMSTRAD INTERNATIONAL, Société anonyme, 32
Avenue de l’Océanie, ZA de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS,
Siren : 325 102 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 803
Marque française
Signe concerné : ALFLO
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 20.
167
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES LORCO,
société cooperative agricole, BELLERIVE, 56620 PONT-SCORFF,
Siren : 775 617 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : WERNER CO., Société organisée selon les lois de l’Etat
de Pennsylvanie, 93 Werner Road, GREENVILLE, ETAT DE PENNSYLVANIE 16125, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 645
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : BELLERIVE
Date du dépôt : 7 MARS 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 804
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ALDEK
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 20.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE COOPERATIVE
LAITIERE D’ARTOIS ET DES FLANDRES, LA PROSPERITE
FERMIERE, société coopérative agricole, 51-53 Avenue F.
Lobbedez, 62000 ARRAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,
59000 LILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY, société
anonyme, Petit-Bourg, 97215 RIVIERE SALEE, Siren : 303 178 024
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 792
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS.
Signe concerné : PROSPERITE
Date du dépôt : 6 MARS 1986
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 161
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DORMOY PUNCH COCO (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31.
Date du dépôt : 4 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 561
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 389
Marque française
Marque française
Signe concerné : SODEBRANDY
Signe concerné : LEONCE BOCQUET (Semi-figurative)
Date du dépôt : 21 MARS 1986
Date du dépôt : 12 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Classes de produits et de services : 32, 33.
Déclarant : QUELLE, Société par actions simplifiée, 125, rue de
Montaran, 45770 SARAN, Siren : 086 581 170
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 49 964
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 572
Marque française
Signe concerné : AUTHENTIC NAVY BLUE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 MARS 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 390
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHABERLAY PATRIARCHE PERE ET FILS (Semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 MARS 1986
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Déclarant : GAUTIER FRANCE, société anonyme, 17 rue Georges
Clémenceau, 85510 LE BOUPERE, Siren : 332 077 262
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 613
Marque française
Déclarant : COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiées,
28, rue des Ponts, 16140 AIGRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COGNAC GAUTIER, Direction Juridique, 130-142
Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Signe concerné : GAMI
Date du dépôt : 21 MARS 1986
Rue
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
169
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS S.A., Société anonyme,
10, rue des Partelaines, 51200 CHOUILLY, Siren : 097 250 187
Classes de produits et de services : 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 529
Marque française
Signe concerné : R & L Legras (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1985
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 885
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/50
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS S.A., Société anonyme,
10, rue des Partelaines, 51200 CHOUILLY, Siren : 097 250 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : BLP COMPONENTS LIMITED, société de droit britannique, Great Cambridge Road, ENFIELD, MIDDLESEX EN1 3RY,
ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 361
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 530
Marque française
Signe concerné : R & L Legras (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Portée du renouvellement
Signe concerné : BELLING LEE
Date du dépôt : 4 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS S.A., Société anonyme,
10, rue des Partelaines, 51200 CHOUILLY, Siren : 097 250 187
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 531
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 25, 28, 34, 39.
Signe concerné : PRESIDENCE R & L Legras (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1985
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Déclarant : BakeMark Ingrédients France, société par actions
simplifiée, 18 Rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM,
Siren : 558 503 959
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 375 124
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : CHAMPAGNE R. ET L. LEGRAS S.A., Société anonyme,
10, rue des Partelaines, 51200 CHOUILLY, Siren : 097 250 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 001
Marque française
Signe concerné : DELICE D’OR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 532
Date du dépôt : 16 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CUVEE SAINT-VINCENT R & L Legras (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1985
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : FREUDENBERG-MEILLOR, société par actions simplifiée, 84, Avenue de la Gare, 87140 NANTIAT, Siren : 759 500 564
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : LA BAGAGERIE S.A., société anonyme, 41, Rue du
Four, 75006 PARIS, Siren : 572 103 471
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 127
Marque française
Signe concerné : JOINTS MEILLOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 665
Marque française
Signe concerné : LA BAGAGERIE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 MAI 1986
Classes de produits et de services : 12, 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : AVEL,
Siren : 311 405 542
S.A.S,
16320
MAGNAC
LAVALETTE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AVEL, Monsieur MARC MOURA, 16320 MAGNAC LAVALETTE.
171
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 026
Marque française
Signe concerné : CHEMINEES PHILIPPE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 728
Date du dépôt : 22 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AVEL SPECIAL AMEUBLEMENT (semi figurative)
Date du dépôt : 22 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 DECEMBRE 2005
Déclarant : EUROCOPTER, s.a.s, Aéroport International de
Marseille
Provence,
13725
MARIGNANE
Cedex,
Siren : 352 383 715
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GPI et Associés, EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue
Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : SOCIETE PARISIENNE DE RECUPERATIONS TEXTILES
ET PLASTIQUES-BINEAU MOKET’S, Société par actions simplifiée, 10 Boulevard Bineau, 92300 LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 303 994 933
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 222
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 954
Signe concerné : (Semi-figurative) BINEAU MOKET’S
Marque française
Date du dépôt : 25 AVRIL 1986
Signe concerné : ECUREUIL
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Date du dépôt : 7 MAI 1976
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 27, 37, 40, 42.
Classes de produits et de services : 12, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : BLANCHON S.A., Société Anonyme, 28 rue Charles
Martin, 69190 SAINT FONS, Siren : 390 112 886
Déclarant : LES CHEMINEES PHILIPPE, Société anonyme, Avenue
Kennedy, 62400 BETHUNE, Siren : 301 942 090
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,
59000 LILLE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 277 029
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 526
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 105
Marque française
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Signe concerné : BLUMOR
Date du dépôt : 3 AVRIL 1986
Date du dépôt : 28 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/47
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : BakeMark Ingrédients France, société par actions
simplifiée, 18 Rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM,
Siren : 558 503 959
Déclarant : DANNY GOLD, Citoyen de nationalité canadienne, 26
Repulse Bay Rd, Apartment 4/B, Hong Kong, Hong Kong
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 375 124
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 142
Marque française
Signe concerné : WATERGUARD
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1985
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 776
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PRESTO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 29 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : TURBO TEK INTERNATIONAL, INC., société des EtatsUnis d’Amérique constituée selon les lois de l’Etat de Californie,
11100 Santa Monica Blvd., Suite 560, LOS ANGELES, CALIFORNIA
90025, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : THE HERSHEY COMPANY, société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 100 Crystal A Drive, 17033 HERSHEY,
ETAT DE PENNSYLVANIE, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 250
Marque française
Signe concerné : TURBO WASH (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
173
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KUWAIT PETROLEUM CORPORATION, société de
droit koweïtien, SAFAT, KOWEIT
Classes de produits et de services : 3, 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : KRAFT FOODS HOLDINGS, INC, Société américaine
régie par les lois de l’Etat du Delaware, Three Lakes Drive,
NORTHFIELD, ILLINOIS 60093, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 131
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 920
Marque française
Signe concerné : BEETHOVEN
Date du dépôt : 15 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 598
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DOUCEURS NOIRES
Date du dépôt : 13 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : KUWAIT PETROLEUM CORPORATION, société de
droit koweïtien, SAFAT, KOWEIT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : KUWAIT PETROLEUM CORPORATION, société de
droit koweïtien, SAFAT, KOWEIT
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 922
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Signe concerné : REMBRANDT
Date du dépôt : 15 MAI 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 919
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MOZART
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MAI 1986
Classes de produits et de services : 4.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : KUWAIT PETROLEUM CORPORATION, société de
droit koweïtien, SAFAT, KOWEIT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 923
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 118
Marque française
Marque française
Signe concerné : MICHELANGELO
Signe concerné : VENITEX
Date du dépôt : 15 MAI 1986
Date du dépôt : 6 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY,
Delaware Corporation – Sté organisée selon les lois de l’Etat de
Delaware, 1007 Market Street, WILMINGTON, DELAWARE 19898,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : EXPO B.T.P., société à responsabilité limitée, 39/41,
rue Louis Blanc, 92400 COURBEVOIE, Siren : 342 034 238
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 27 001
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LERNER ET ASSOCIES, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 564
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 602
Marque française
Marque française
Signe concerné : TYZOR
Signe concerné : INTERMAT
Date du dépôt : 21 MAI 1986
Date du dépôt : 28 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : DELTA PLUS, société par actions simplifiée, Lieu dit La
Peyrolière, 84400 APT, Siren : 309 585 693
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 180 827
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à capital variable, 52 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, Siren : 642 007 991
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 338 381
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 719
175
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Signe concerné : ADRIEN CHAMPAUD
Date du dépôt : 23 MAI 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de
Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : NOVARTIS AG, société de droit suisse, 04002 BALE,
SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 057
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 321
Marque française
Signe concerné : GENTIL COQUELICOT
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 571
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Marque française
Signe concerné : PEROXOL
Date du dépôt : 8 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Déclarant : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée, Rue
du Pré de l’Orme, 38920 CROLLES, Siren : 311 586 382
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : WHITEHALL LABORATORIES LIMITED, Société de
droit britannique, Wrafton Braunton, NORTH DEVON EX 332 DL,
ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 896
Marque française
Signe concerné : DAITEM (Marque semi-figurative)
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 386
Marque française
Signe concerné : MAGNESIE BISMUREE
Date du dépôt : 2 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 795
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 32, 33.
Signe concerné : CRAMOISAY NOEMIE VERNAUX (Semifigurative)
Date du dépôt : 12 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : EURODOUGH, société par actions simplifiée, Rue
François Jacob, 62800 LIEVIN, Siren : 419 397 104
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 55 531 - 156 395 - 158 480 - 279 700
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 145
Déclarant : FRANCE ANTILLES, Société Anonyme, 12 rue de Presbourg, 75116 PARIS, Siren : 303 449 581
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Signe concerné : CROUSTIPAIN
Date du dépôt : 23 JANVIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 183
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FRANCE ANTILLES-HEBDO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1985
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/48
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Déclarant : COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiées,
28, rue des Ponts, 16140 AIGRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COGNAC GAUTIER, Direction Juridique, 130-142
Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
Rue
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 133
Marque française
Signe concerné : LOMERIE
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 121
Marque française
Signe concerné : KRITER (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 MARS 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
BOPI 06/45 - VOL. II
177
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2005
Déclarant : MEDOTELS, Société par actions simplifiée, Parc Technologique Le Bois Chaland, Rue des Cévennes, Lisses, 91000
EVRY, Siren : 471 801 639
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 49 131
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 274
Marque française
Signe concerné : KELFLEX
Date du dépôt : 28 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 825
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HOTELIA
Classes de produits et de services : 44.
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : LA COMPAGNIE DE FORMATION, société anonyme,
24, Rue de Londres, 75009 PARIS, Siren : 329 224 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classes de produits et de services : 8, 16, 21, 28, 35, 37, 39, 40, 42,
43, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 728 310
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à capital variable, 52 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, Siren : 642 007 991
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 904
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : ISCOM INSTITUT
COMMUNICATION ET PUBLICITE
SUPERIEUR
DE
Date du dépôt : 17 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 437
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42.
Signe concerné : VOLANDRY
Date du dépôt : 20 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 736 813
Marque française
Déclarant : CHEVILLOT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
ZONE INDUSTRIELLE ST ANTOINE, MONTPLAISIR, 81000 ALBI,
Siren : 562 018 556
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Signe concerné : BRUT DE BRUT
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BARTOLI Michèle, 15 rue Raynouard, 75016 PARIS
Classes de produits et de services : 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame BARTOLI Michèle, 15 rue Raynouard, 75016 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 OCTOBRE 2005
Déclarant : SWISSVOICE SA, société anonyme, 9 rue Newton,
75016 PARIS, Siren : 439 111 568
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 393 582
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 575 939
Marque française
Signe concerné : INFOCRECHE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Date du dépôt : 15 JUIN 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 95 569 896
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ELOKA
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Date du dépôt : 26 AVRIL 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : Provence Olives, SAS, ZI Estroublans, 15 Avenue de
Rome, 13127 VITROLLES, Siren : 347 612 160
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Provence Olives, ZI Estroublans, 15 avenue de Rome, 13127
VITROLLES.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 95 577 229
Déclarant : GRILLET Claude, vieux cussac, 33460 CUSSAC FORTMEDOC
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur GRILLET Claude, 9 rue du Vieux Cussac, 33460 CUSSAC
FORT-MEDOC.
Signe concerné : PROVENCE OLIVES – Les Oliviades – (Semifigurative) Les Confiseurs de l’olive Aromatisée aux sauces
artisanales
Date du dépôt : 14 JUIN 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
N° national ou N° d’enregistrement : 95 572 230
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Chateau Clos du Releis (Semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MAI 1995
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile, 20 place de l’Iris, 92400
COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 579 423
179
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Signe concerné : FIDUCIAL AUDIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUILLET 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/50
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile, 20 place de l’Iris, 92400
COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 579 924
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Marque française
Déclarant : Provence Olives, SAS, ZI Estroublans, 15 Avenue de
Rome, 13127 VITROLLES, Siren : 347 612 160
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Provence Olives, ZI Estroublans, 15 avenue de Rome, 13127
VITROLLES.
Signe concerné : FIDUCIAL BUREAUTIQUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUILLET 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 579 633
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 42.
Signe concerné : SIGALOU
Date du dépôt : 28 JUIN 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Déclarant : AQUITAINE VALLEY, SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, BP 70081, Rue de l’Hermitte, 33523 BRUGES CEDEX,
Siren : 410 100 747
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 396 339
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNST & YOUNG, Société d’Avocats, Catherine MICHELET
QUINQUIS, Hangar 16 – Entrée 2, Quai de Bacalan, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : Provence Olives, SAS, ZI Estroublans, 15 Avenue de
Rome, 13127 VITROLLES, Siren : 347 612 160
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Provence Olives, ZI Estroublans, 15 avenue de Rome, 13127
VITROLLES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 580 981
Marque française
Signe concerné : X&LAN (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/52
N° national ou N° d’enregistrement : 95 579 634
Marque française
Signe concerné : ALGEROISE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JUIN 1995
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 AOUT 2005
Déclarant : PONS André, 36 Rue Michel ANGE, 06100 NICE
N° national ou N° d’enregistrement : 95 585 797
Déclarant : HOAREAU épouse PONS Patricia, 36 rue Michael
Ange, 06100 NICE
Marque française
Signe concerné : ABONNEMENT MAESTRO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur PONS André et Madame HOAREAU-PONS Patricia, 36
Rue Michel Ange, 06100 NICE.
Date du dépôt : 21 AOUT 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 95 584 661
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CHARCUTERIE PONS
Classes de produits et de services : 39.
Date du dépôt : 8 AOUT 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : BISMUTH BERNARD DAVID, 367 avenue du prado,
13008 MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
B. DAVID BISMUTH, 367 avenue du prado, 13008 MARSEILLE.
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE RTM,
Etablissement Public à caractère industriel et commercial, 10-12
avenue Clot Bey, BP 334, 13271 MARSEILLE CEDEX 08,
Siren : 059 804 062
Mandataire ou destinataire de la correspondance
REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE, M. Le Chef du Service
des Affaires Juridiques, 10-12 avenue Clot Bey, BP 334, 13271
MARSEILLE CEDEX 08.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 589 760
Marque française
Signe concerné : TUNING VANNES ET MOTORISATIONS DE
PRECISION (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 SEPTEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 585 792
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ABONNEMENT MEZZO
Date du dépôt : 21 AOUT 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2005
Déclarant : DUCROS Patrick, 8 rue Deves, 92200 NEUILLY SUR
SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 95 590 740
Déclarant : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE RTM,
Etablissement Public à caractère industriel et commercial, 10-12
avenue Clot Bey, BP 334, 13271 MARSEILLE CEDEX 08,
Siren : 059 804 062
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE, M. Le Chef du Service
des Affaires Juridiques, 10-12 avenue Clot Bey, BP 334, 13271
MARSEILLE CEDEX 08.
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1995
Signe concerné : AIME CONSEIL CERTAINS VOYAGENT MIEUX
QUE D’AUTRES (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
181
Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CD Info sarl, sarl, Villard DessOus, 74230 MANIGOD,
Siren : 402 639 256
Classes de produits et de services : 35, 39, 41, 42, 43, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Daniel DASSIS, Gérant de CD Info sarl, Villard DessOus, 74230
MANIGOD.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2005
Déclarant : SACFOM, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance de droit français, Z.A.C. La Garenne, Rue Diderot,
93110 ROSNY-SOUS-BOIS, Siren : 420 942 864
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 347 806
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 592 504
Marque française
Signe concerné : C D Info (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
N° national ou N° d’enregistrement : 95 591 144
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EXPRESS BURO+
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 OCTOBRE 1995
Classes de produits et de services : 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2005
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ONYX, Société Anonyme, 163 Avenue Georges
Clemenceau, 92000 NANTERRE, Siren : 572 221 034
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 356 936 - 406 519
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Déclarant : SACFOM, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance de droit français, Z.A.C. La Garenne, Rue Diderot,
93110 ROSNY-SOUS-BOIS, Siren : 420 942 864
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 347 806
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 592 724
Marque française
Signe concerné : PYXIS
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 95 591 145
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BURO+ EXPRESS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 OCTOBRE 1995
Classes de produits et de services : 37, 39, 40, 42, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2005
Déclarant : CREAPOLE, Société Anonyme, 128, rue de Rivoli,
75001 PARIS, Siren : 348 968 660
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Ryane MERALLI, Avocat à la Cour, 36, rue Tronchet, 75009
PARIS.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 592 923
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 42, 43.
Signe concerné : CREATEURS SANS FRONTIERES
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Déclarant : EDITIONS FRANCAISES DU MARKETING, société à
responsabilité limitée, 31-35, rue Gambetta, 92150 SURESNES
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
T-MARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 35, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 594 023
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2005
Marque française
Déclarant : CREAPOLE, Société Anonyme, 128, rue de Rivoli,
75001 PARIS, Siren : 348 968 660
Signe concerné : MARKETING SANTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Ryane MERALLI, Avocat à la Cour, 36, rue Tronchet, 75009
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 592 924
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Signe concerné : DESIGNERS SANS FRONTIERES
Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2005
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Portée du renouvellement
Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 380 129 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 35, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 595 547
Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2005
Déclarant : SHURGARD FRANCE, Société par actions simplifiée,
191, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS, Siren : 403 609 779
Marque française
Signe concerné : QUATORZE
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1995
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 40, 41, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 593 263
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2005
Signe concerné : ABOX
Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 380 129 866
Date du dépôt : 19 OCTOBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 595 549
183
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 596 975
Marque française
Marque française
Signe concerné : FUNEUROP
Signe concerné : 14
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1995
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 4, 6, 8, 11, 14, 19, 20, 21,
22, 26, 35, 41, 42, 45.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : Hippocampe, SARL, 9, place des Ternes, 75017 PARIS,
Siren : 402 069 033
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : NFL PROPERTIES EUROPE B.V., Société de droit néerlandais, 14 Polakweg, NL 2288 RIJSWIJK, Pays-Bas
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pascale GEMIGNANI-SAXSTAD, 9, place des Termes, 75017
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 049
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : Hippocampe DU MULTIMEDIA A INTERNET
(semi-figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 95 596 373
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1995
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Signe concerné : CAROLINA PANTHERS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 28.
Déclarant : ECOTEC Ecole Superieure d’Economie et Techniques
de la Construction, Association loi 1901, 7, rue Saint Lambert,
75015 PARIS, Siren : 327 206 215
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ECOTEC, Association Loi 1001, 7, rue Saint Lambert, 75015 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : FUNEUROP, SARL, ZA DU PAYS DU VERRE ET DU
CRISTAL,
RUE
DES
GENETS,
57620
LEMBERG,
Siren : 348 371 956
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 515
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 18 757
Signe concerné : ECOTEC Ecole Supérieure d’Economie et
Techniques de Construction
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FUNEUROP, SARL, ZA DU PAYS DU VERRE ET DU CRISTAL, RUE
DES GENETS, 57620 LEMBERG.
Marque française
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHEKROUN Moshé, 6, rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS PERRET
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Moshé CHEKROUN, 6 rue de Lorraine, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : PARAFE, S.A., ZA du Pujol, 13390 AURIOL,
Siren : 393 754 049
N° national ou N° d’enregistrement : 95 598 440
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ParaFe, L’Identité Visuelle, Z.A. du Pujol, Lot no 8, 13390 AURIOL,
S.A. capital de 75 150 Euros.
Marque française
Signe concerné : DAVID CLAIRE (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 689
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PARAFE L’identité Visuelle (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UPFRONT CHROMATOGRAPHY, Société danoise,
Lerso Parkallé 42, DK 2100 KOBENHAVN, DANEMARK
Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 35, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : sanofi-aventis, Société anonyme, 174 avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° national ou N° d’enregistrement : 95 598 458
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 408 729
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sanofi-Aventis, Département des Marques, A l’attention de Edith
GOURTAY, 82 avenue raspail, 94255 GENTILLY.
Marque française
Signe concerné : UPFRONT
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 597 930
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CAPRIE
Classes de produits et de services : 1, 42, 44.
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2005
Déclarant : INTRA-PRESSE, société anonyme, 4 rue Rouget de
Lisle, 92137 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 332 643 063
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 519
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
185
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 598 463
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 689
Marque française
Marque française
Signe concerné : L’EQUIPE (semi-figurative)
Signe concerné : BEAUTIKO
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1995
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18, 22, 24, 25, 26, 28,
30, 32, 38, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2005
Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 380 129 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Déclarant : THALGO TCH, Société anonyme, Domaine des Châtaigniers,
RN 7,
83520
ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS,
Siren : 421 936 378
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 422 465
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 183
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 780
Marque française
Marque française
Signe concerné : FRANCE TELECOM NET FTNET
Signe concerné : GEGE
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1995
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 37, 38, 40, 41,
42.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : Elysée Cosmetics Limited, Société de droit britannique, Unit 2, Watermill Business Centre, Edison Road, Millmarsh
Lane, EN3 7XF ENFIELD, Middlesex, Royaume-Uni
Déclarant : HOPKINS MANUFACTURING CORPORATION, Société
organisée sous les lois de l’Etat du Kansas, 428 Peyton, 60801
EMPORIA, Etat du Kansas, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 393 348
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 328
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BONNEAU MURGITROYD, Immeuble Atlantis, 55, allée
Pierre Ziller, 06560 VALBONNE-SOPHIA ANTIPOLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 823
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 12, 41.
Signe concerné : BACK-UP ALERT
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Déclarant : METRO INTERNATIONAL, SA, Société Anonyme de
Droit Luxembourgeois, 11 boulevard Royal, L 2449 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11, 12.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 297 986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet CEJEF-BINDER, Représenté par Me Olivier BINDER, 47
rue de Monceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor, 75835 PARIS Cedex 17,
Siren : 642 050 199
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 977
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Françoise BOUET, PSA PEUGEOT CITROEN, DINQ/DRIA/
PPIQ/VPI, Route de Gisy, 78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX.
Signe concerné : METRO
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 908
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : COUPE SAXO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Portée du renouvellement
Déclarant : METRO INTERNATIONAL, SA, Société Anonyme de
Droit Luxembourgeois, 11 boulevard Royal, L 2449 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 297 986
Classes de produits et de services : 12, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet CEJEF-BINDER, Représenté par Me Olivier BINDER, 47
rue de Monceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme,
Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor, 75835 PARIS Cedex 17,
Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Françoise BOUET, PSA PEUGEOT CITROEN, DINQ/DRIA/
PPIQ/VPI, Route de Gisy, 78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 978
Marque française
Signe concerné : METRO (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 909
Marque française
Signe concerné : SAXO CUP
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 16, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
187
Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : McDONALD’S INTERNATIONAL PROPERTY
COMPANY, Ltd, Société de l’Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, WILMINGTON, 19808 DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Déclarant : CENTRE DE REALISATION ET D’ETUDES ARTISTIQUES “ CREA ”, société d’économie mixte à conseil d’administration, 16 rue Marie Anne du Boccage, 44000 NANTES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Déclarant : COMMUNE DE NANTES, 2 rue de l’Hôtel de Ville,
44000 NANTES
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 542 - 398 315
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : McGénération (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 266
Marque française
Signe concerné : LES FOLLES JOURNEES
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1995
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : CENTRE DE REALISATION ET D’ETUDES ARTISTIQUES “ CREA ”, société d’économie mixte à conseil d’administration, 16 rue Marie Anne du Boccage, 44000 NANTES
Déclarant : COMMUNE DE NANTES, 2 rue de l’Hôtel de Ville,
44000 NANTES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : RETEC INC, Société organisée selon la loi canadienne,
836 Boulevard Industriel, GRANBY, QUEBEC, CANADA J2J 1A4
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 542 - 398 315
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 399
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 265
Signe concerné : RETEC (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Marque française
Signe concerné : LA FOLLE JOURNEE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Classes de produits et de services : 1, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : GROUPE DES FEDERATIONS INDUSTRIELLES, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 39/41, rue Louis Blanc,
92400 COURBEVOIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 416
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GROUPE DES FEDERATIONS INDUSTRIELLES
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41, 42.
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Déclarant : FRIED FRERES, S.A., société anonyme, 13 rue du Caire,
75002 PARIS, Siren : 552 046 112
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 945
Déclarant : BOURNE LEISURE LIMITED, Société de droit britannique, Normandy Court, 1 Wolsey Road, Hemel Hempstead,
HERTFORDSHIRE H2P 4TU
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 357 336
Marque française
Signe concerné : CHIC PERLES (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 459
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 14, 26, 28.
Signe concerné : HAVEN VACANCES
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Déclarant : LAUBADE ET DOMAINES ASSOCIES, Société
anonyme, Branda, 33240 CADILLAC EN FRONSADAIS,
Siren : 313 997 793
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 42, 43, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : TRANSVALOR, SA, 694 avenue du Docteur Maurice
Donar, 06255, Siren : 331 211 466
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRANSVALOR, 60 boulevard Saint Michel, 75272
CEDEX 06.
PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 975
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT SELVE
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 891
Marque française
Signe concerné : MORPHOLOG
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Déclarant : AKVA WATERBEDS APS, Une “ Anpartsselskab ”
organisée selon les lois danoises, Boeletvej 25, 8680 RY, DANEMARK
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
189
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 420
Marque française
Signe concerné : DAITEM
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 207
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AKVA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Marque N° 1 374 896 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : ICON PRODUCTIONS, LLC, Société organisée selon les
lois de l’Etat de Californie, 808 Wilshire Boulevard, 4th Floor,
SANTA MONICA, CA 90401, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2005
Déclarant : CHAÎNE THERMALE DU SOLEIL, S.A., 32, AVENUE DE
L’OPERA, 75002 PARIS, Siren : 310 968 540
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Christian TOURRET, représenté par Maître Christian
TOURRET, Avocat à la Cour, 267, rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 261 188
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 431
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 340
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES ATELIERS DU SOLEIL
Signe concerné : ICON PRODUCTIONS (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1995
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29,
30, 32, 33, 35, 41, 42, 44.
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée, Rue
du Pré de l’Orme, 38920 CROLLES, Siren : 311 586 382
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Déclarant : ROGER ANNIE, ROSE née JOURDAN, PLACE DU
CHATEAU, 84240 LA TOUR-D’AIGUES, Siren : 385 068 382
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ROGER ANNIE, PLACE DU CHATEAU, 84240 LA TOUR-D’AIGUES.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 643
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Signe concerné : CHATEAU D’AIGUES
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 718
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Marque française
Signe concerné : figurative
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 716
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Marque française
Signe concerné : Meishu-no-Mikami
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 719
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Marque française
Signe concerné : MOA (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 717
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Signe concerné : figurative
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 720
191
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 723
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Marque française
Signe concerné : MOA INTERNATIONAL
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 721
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Marque française
Signe concerné : MOA FOUNDATION
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 724
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Marque française
Signe concerné : DAI KOMYO
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 722
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Signe concerné : MOA (semi-figurative)
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 725
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Signe concerné : WSAA WORLD SUSTAINABLE AGRICULTURE
ASSOCIATION
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 728
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Marque française
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 726
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Signe concerné : MOKICHI OKADA ASSOCIATION
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Déclarant : AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée,
Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS,
Siren : 380 342 808
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 340
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2005
Déclarant : KAWAI TOSHIAKI, 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 791
Marque française
Signe concerné : A.D.C.3
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 727
Marque française
Signe concerné : SEKAI KYUSEI KYO
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : BOUVIER Pierre, Domaine Belle Assise, 33580
RIMONS
193
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 940
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOUVIER Pierre, Domaine Belle Assise, 33580 RIMONS.
Signe concerné : LABOTRON
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 864
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU VALRIVIERE
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : GOUT, S.A, Société Anonyme, Usine du Parc, B.P 5,
81210 ROQUECOURBE, Siren : 715 520 698
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GOUT, S.A, Mr Pierre GOUT, Usine du Parc, B.P 5, 81210
ROQUECOURBE.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : BOUVIER PIERRE, DOMAINE BELLE ASSISE, 33580
RIMONS
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 954
Marque française
Signe concerné : WWW Wool Wash & Wear (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOUVIER Pierre, Domaine Belle Assise, 33580 RIMONS.
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 865
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU LAGARDE BELLEVUE
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Déclarant : PLANTES ET MEDECINES, SARL, 29 rue du Sidobre,
81100 CASTRES, Siren : 469 200 075
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 990
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Marque française
Déclarant : SAIREM, SAS, 12 PORTE DU GRAND LYON, 01707
NEYRON CEDEX, Siren : 312 424 161
Signe concerné : STARPHYT
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAIREM, 12 PORTE DU GRAND LYON, 01707 NEYRON CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 056
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5.
Signe concerné : McDONALD’S EXPRESS (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1995
Déclarant : PLANTES ET MEDECINES, SARL, 29 rue du Sidobre,
81100 CASTRES, Siren : 469 200 075
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 42, 43.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 991
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2005
Signe concerné : HARPAGESIC
Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme, 6, avenue Raymond
Poincaré, 75016 PARIS, Siren : 652 014 051
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 428 715
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
92593
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 093
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CINQ-HUITIEMES, Société Anonyme, 9, Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 348 789 868
Marque française
Signe concerné : CONTINENTE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 030
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Signe concerné : Eden Park (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Déclarant : C. ESTAGER & FILS, SARL, Domaine de Pêres, 33360
LATRESNE, Siren : 392 870 689
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL C. ESTAGER & FILS, Château Fougeailles, 33500 NEAC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 116
Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2005
Marque française
Déclarant : McDONALD’S INTERNATIONAL PROPERTY
COMPANY, Ltd, Société de l’Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, WILMINGTON, 19808 DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Signe concerné : château La Papeterie Appellation Montagne ST
Emilien Contrôlee
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
195
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : JARDILAND, Société Anonyme, 26, rue de la Maison
Rouge, 77185 LOGNES, Siren : 326 301 413
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 418 435
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : C. ESTAGER & FILS, SARL, Domaine de Pêres, 33360
LATRESNE, Siren : 392 870 689
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL C. ESTAGER & FILS, Château Fougeailles, 33500 NEAC.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 441
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : HORTICLUB
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 117
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1995
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Signe concerné : Chateau LA FLEUR GRANGENEUVE Appellation
P Contrôlée
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : 5/8 EME COSMETO, Société par Actions Simplifiée, 39
rue du Général Foy, 75008 PARIS, Siren : 434 681 458
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 345 022
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Déclarant : S.A. ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER, Société
anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, 14, rue de Cluj,
21000 DIJON, Siren : 015 753 981
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 654
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : FRENCH FLAIR (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1995
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 321
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Marque française
Signe concerné : GABRIEL BOUDIER
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CINQ-HUITIEMES, Société Anonyme, 9, Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 348 789 868
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 658
Marque française
Signe concerné : “ EP ”
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NETWORK MUSIC GROUP, Société à responsabilité
limitée, 39, rue de la Rochefoucauld, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 340 234 392
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2005
Déclarant : McDONALD’S INTERNATIONAL PROPERTY
COMPANY, Ltd, Société de l’Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, WILMINGTON, 19808 DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 804
Marque française
Signe concerné : MAXI DANCE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 697
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : McMORNING
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 9, 16, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 35, 42, 43.
Déclarant : HSING KWO RUBBER MFG. CO., LTD., une société
organisée selon les lois de Taiwan, 596, Shatien Rd Sec. 1, Ta-Tu,
TAICHUNG HSIEN, TAIWAN (REPUBLIQUE DE CHINE)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : MUELHENS GMBH & CO KG, société de droit allemand, Venloer Strasse 241-245, 50823 COLOGNE, ALLEMAGNE
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 816
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 419 798
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RHODEN (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 701
Marque française
Signe concerné : INDIVIDUELLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 7, 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2005
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA BANDAI, Société de droit japonais, 5-4 Komagata 2-Chome, TAITO-KU, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, Conseils en propriété industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
197
N° national ou N° d’enregistrement : 95 603 333
Marque française
Signe concerné : CENTRE EXPORT
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 910
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BANDAI (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Classes de produits et de services : 16.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE ET DE
DEVELOPPEMENT DE L’HAPTONOMIE – C.I.R.D.H., Association
Loi de 1901, Mas del Ore, 66400 OMS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Déclarant : IXELLOR, Société par actions simplifiée, 22, rue
Joubert, 75009 PARIS, Siren : 388 366 452
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
92593
N° national ou N° d’enregistrement : 95 603 519
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : HAPTOSYNESIE
N° national ou N° d’enregistrement : 95 603 131
Marque française
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1995
Signe concerné : IXELLOR
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1995
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41, 44.
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : SUNSTAR SUISSE SA, Société Anonyme, Victoria
House, Route de la Pierre 22, 1024 ECUBLENS, Suisse
Déclarant : Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie
“ Centre ”, Etablissement public, 45926 ORLEANS cedex 9,
Siren : 184 500 114
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 413 681
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie “ Centre ”, Didier
REURE, 45926 ORLEANS cedex 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HERBERT SMITH, Alexandra NERI, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 603 984
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : PROXABRUSH
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Déclarant : SOS DROGUE INTERNATIONAL, Association déclarée,
régie par la loi du 1er juill 1901, 39, Boulevard Beaumarchais,
75003 PARIS, Siren : 331 757 633
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOS DROGUE INTERNATIONAL, Monsieur Jean-Marc BORELLO,
379, Avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
Classes de produits et de services : 10, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 604 897
Marque française
Déclarant : QUELLE, Société par actions simplifiée, 125, rue de
Montaran, 45770 SARAN, Siren : 086 581 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Signe concerné : ALLIANCE IMMOBILIERE (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 604 124
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FASHION SHOP POUR HOMME (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 36, 38, 43.
Date du dépôt : 3 JANVIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Portée du renouvellement
Déclarant : ETABLISSEMENTS CRAMBES, Société Anonyme, 42
avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 82300 CAUSSADE,
Siren : 845 550 052
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 071
Classes de produits et de services : 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/MK128862, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : QUELLE, Société par actions simplifiée, 125, rue de
Montaran, 45770 SARAN, Siren : 086 581 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 604 125
Marque française
Signe concerné : FREE GENERATION (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 605 137
Marque française
Signe concerné : CASSE TETE (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 JANVIER 1996
Classes de produits et de services : 9, 18, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2005
Déclarant : NOVAP, Société Anonyme, 59 rue Brillat Savarin,
01100 OYONNAX, Siren : 390 148 567
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
199
N° national ou N° d’enregistrement : 96 606 551
Marque française
Signe concerné : SMARTDOSE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 JANVIER 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 605 778
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Marque française
Signe concerné : NOVAP
Date du dépôt : 10 JANVIER 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Classes de produits et de services : 10.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Classes de produits et de services : 6, 9, 12, 16, 17, 19, 20, 22, 28,
40.
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
Déclarant : IDEXX LABORATOIRES, INC., Delaware CorporationSociété organisée selon les lois de l’Etat de Delaware, One Idexx
Drive, WESTBROOK, MAINE 04092, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 606 923
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : KRITER
N° national ou N° d’enregistrement : 96 606 537
Marque française
Date du dépôt : 17 JANVIER 1996
Signe concerné : IDEXX VETLAB
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Date du dépôt : 19 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Classes de produits et de services : 9, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Déclarant : PRO-MED, MEDIZINISCHE PRODUKTION-UND
HANDELSGESELLSCHAFT-AG, Société autrichienne, Wiener
Strasse 131, 4020 LINZ, AUTRICHE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 419 - 314 415 - 394 383
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS,
Siren : 775 690 191
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 727
Marque française
Signe concerné : AGRINET (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 1996
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AVERY DENNISON CORPORATION, société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 150 North Orange Grove
Boulevard, Pasadena, CALIFORNIE 91103, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 16, 17, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 96 608 196
Déclarant : ASIAN EUROPEAN FOOTWEAR, SAS, ZI CROIXROUGE,
6
RUE
DE
L’EUROPE,
44260
MALVILLE,
Siren : 383 682 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ASIAN EUROPEAN FOOTWEAR, ZI CROIX ROUGE, 6 RUE DE
L’EUROPE, 44260 MALVILLE.
Marque française
Signe concerné : DENNISON
Date du dépôt : 30 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 846
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : YESS – STREET OF USA (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 20.
Date du dépôt : 25 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : SUMDEX GROUP LTD., Société organisée selon les
lois de la République de Chine, 410, 12F, SEC.4, JEN AI RD, TAIPEI,
TAIWAN R.O.C.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS,
GVTngC1370MA2.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ASIAN EUROPEAN FOOTWEAR, SAS, ZI CROIXROUGE,
6,
RUE
DE
L’EUROPE,
44260
MALVILLE,
Siren : 383 682 317
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 181
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ASIAN EUROPEAN FOOTWEAR, ZI CROIX-ROUGE, 6 RUE DE
L’EUROPE, 44260 MALVILLE.
Signe concerné : SUMDEX (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 847
Marque française
Signe concerné : FIONA GALLI (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JANVIER 1996
Classes de produits et de services : 9, 18.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : LABORATOIRE THERAMEX, société anonyme monégasque, Immeuble “ Les Industries ”, 6, avenue Prince Héréditaire
Albert, 98000 MONACO
201
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 251
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : LA MERE GAUD
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 445
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ESTREL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Classes de produits et de services : 29, 33, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : EXCHEM PLC., Société de droit britannique,
Commonwealth House, 1-19 New Oxford Street, LONDRES WC1A
1NF, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Déclarant : DE CHAMBARLHAC PHILIPPS JOEL MARIE, 11
AVENUE de l’ABREUVOIR, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MR PHILLIPS de CHAMBAILHAC, 11 AV. de l’ABREUVOIR, 78170
LA CELLE SAINT CLOUD.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 719
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 543
Signe concerné : RESIFIX
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Signe concerné : THE WEDDING CLOTHES COMPANY W.C.C.
(semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Classes de produits et de services : 3, 18, 25, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : ETABLISSEMENTS CRAMBES, Société Anonyme, 42
avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 82300 CAUSSADE,
Siren : 845 550 052
Déclarant : SARL LA MERE GAUD, SOCIETE A RESPONSABILITE
LIMITEE, BALLAISON, 74140 DOUVAINE, Siren : 387 874 407
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 071
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET, Les Pléiades no 24 C, PARK
NORD ANNECY, 74370 METZ-TESSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/MK128862, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 068
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : CASSE TETE (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Déclarant : OVID TECHNOLOGIES, INC, Société régie par les lois
de l’état de NEW-YORK, USA, 333 Seventh Avenue, NEW-YORK
1001, ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 18, 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 999
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : SAS GIRAULT, SAS, 4 BD DE CHINON, 37510 BALLAN
MIRE, Siren : 347 656 647
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS GIRAULT, 4 BD DE CHINON, 37510 BALLAN MIRE.
Marque française
Signe concerné : OVID
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 311
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
Marque française
Signe concerné : REGALOS
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 029
Classes de produits et de services : 29.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : DELTA PLUS GROUP, société anonyme, Lieu dit La
Peyrolière, 84400 APT, Siren : 334 631 868
Signe concerné : GARANTIE 2 ANS (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 449
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Signe concerné : TRAVAUX (semi-figurative)
Déclarant : OMEGADYNE, Inc., société de droit américain, 149
Stelzer court, Sunsbury, OHIO 43074, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES CEDEX.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 442
203
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : OMEGADYNE
Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 17,
19, 20.
Date du dépôt : 4 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NEWPORT ELECTRONICS, Inc., société de droit américain, 2229 South Yale Street, Santa Ana, CALIFORNIA 92704-4426,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES CEDEX.
Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 17,
19, 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 445
Déclarant : NEWPORT ELECTRONICS, Inc., société de droit américain, 2229 South Yale Street, Santa Ana, CALIFORNIA 92704-4426,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : N (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Date du dépôt : 4 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 443
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : NEWPORT
Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 17,
19, 20.
Date du dépôt : 4 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9, 10, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : NEWPORT ELECTRONICS, Inc., société de droit américain, 2229 South Yale Street, Santa Ana, CALIFORNIA 92704-4426,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
Déclarant : NEWPORT ELECTRONICS, Inc., société de droit américain, 2229 South Yale Street, Santa Ana, CALIFORNIA 92704-4426,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 446
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES CEDEX.
Signe concerné : (semi-figurative) N NEWPORT
Marque française
Date du dépôt : 4 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 444
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NEWPORT
Date du dépôt : 4 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 17,
19, 20.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : NEWPORT ELECTRONICS, Inc., société de droit américain, 2229 South Yale Street, Santa Ana, CALIFORNIA 92704-4426,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 181
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Signe concerné : ELECTROCLASS (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 11 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 447
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MICRONEWPORT
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 42.
Date du dépôt : 4 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Déclarant : LES CHAIS BEAUCAIROIS, SAS, Société par Actions
Simplifiées, QUAI DE LA PAIX, 30300 BEAUCAIRE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHAIS BEAUCAIROIS, SAS, Direction Juridique, 130-142 Rue
Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 17,
19, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 313
Marque française
Déclarant : MOBIL M GROUPE COUPECHOUX, Société anonyme,
Rue du Moulin de la Rousselière, 44800 SAINT HERBLAIN,
Siren : 300 795 150
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Signe concerné : MUSCALIN
Date du dépôt : 13 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 888
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : PHARMA SEE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 8 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 20, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 569
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : ELECTROCLASS, Société Anonyme, 14-16, rue du
Ballon, 93160 NOISY LE GRAND, Siren : 316 654 441
Marque française
Signe concerné : CLIENTS EXPERTS PRODUITS CASINO
Date du dépôt : 14 MARS 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
205
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 626
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 42.
Signe concerné : (Semi-figurative) BINEAU MOKET’S
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Date du dépôt : 22 MARS 1996
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 849
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 17, 19, 20, 22, 27, 35, 37, 40,
41, 42.
Marque française
Signe concerné : LE VIN DE LA MAISON
Date du dépôt : 15 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : VIACOM INTERNATIONAL INC., société organisée
sous les lois de l’état du Delaware, 1515 Broadway, NEW YORK,
NEW YORK, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 711
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Signe concerné : CHOOSE OR LOSE
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE
DE CHALLANGES, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, MR JACQUES BOISSEAUX, ROUTE DE
CHALLANGES, BP 10, 21200 BEAUNE.
Date du dépôt : 26 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 590
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 41, 42.
Marque française
Signe concerné : CHARMEROY
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Date du dépôt : 20 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Déclarant : MACDERMID GRAPHIC ARTS, INC., Société américaine organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware,
5210 Philip Lee Drive, 30336 ATLANTA, Etat de Gêorgie, ETATSUNIS D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 996
Déclarant : SOCIETE PARISIENNE DE RECUPERATIONS TEXTILES
ET PLASTIQUES-BINEAU MOKET’S, Société par actions simplifiée, 10 Boulevard Bineau, 92300 LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 303 994 933
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Signe concerné : FLEXCOR
Date du dépôt : 27 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 7, 9.
BOPI 06/45 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : SULTAN CHEMISTS INC., Société organisée selon les
lois de l’Etat du New Jersey, 85 West Forest Avenue, 07631
ENGLEWOOD, New Jersey, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 804
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque française
Signe concerné : SULTAN
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 MARS 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 337
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CLUB DES SOMMELIERS (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 MARS 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Classes de produits et de services : 5, 9, 10.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : GENZYME CORPORATION, société organisée selon
les lois de l’état du Massachusetts, One Kendall Square,
CAMBRIDGE,
MASSACHUSETTS
02139,
ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 389 985 - 389 987
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : LES CHAIS BEAUCAIROIS, SAS, Société par Actions
Simplifiées, QUAI DE LA PAIX, 30300 BEAUCAIRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 357 830
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHAIS BEAUCAIROIS, SAS, Direction Juridique, 130-142 Rue
Fondaudège, 33000 BORDEAUX.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 823
Marque française
Signe concerné : HYLASOME
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 717
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Marque française
Signe concerné : LES QUATRE SEIGNEURS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 26 MARS 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Classes de produits et de services : 1, 5, 10.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 909
207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Signe concerné : GARANTIE 2 ANS (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Déclarant : AstraZeneca AB, société suédoise, Västra Mälarehamnen 9, S 151 85 SÖDERTÄLJE, Suède
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12, 27.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 393
Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2005
Déclarant : STARSEM SA, société anonyme, 2 rue François Truffaut, 91080 COURCOURONNES, Siren : 408 751 501
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : XYLOCAINE SPRAY
Date du dépôt : 3 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 998
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : STARSEM
Date du dépôt : 29 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Déclarant : AstraZeneca AB, société suédoise, Västra Mälarehamnen 9, S 15185 SÖDERTÄLJE, Suède
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12, 35, 39, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 394
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : CLOUD’S, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 630
ROUTE DE RODEZ, 12160 BARAQUEVILLE, Siren : 318 660 560
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 379 501
Marque française
Signe concerné : XYLOCAINE GEL
Date du dépôt : 3 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAITRE BENOIT CHATEAU, 6 RUE BONCENNE, BP 132, 86004
POITIERS CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 194
Marque française
Signe concerné : QUINZE TREIZE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Date du dépôt : 29 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 827
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 11, 16, 20.
Signe concerné : NOUS ENTRETENONS VOTRE CONFIANCE
Date du dépôt : 2 AVRIL 1996
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 425 735
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS, Société
anonyme, 14, rue de Sèvres, 75007 PARIS, Siren : 572 233 005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16,
17, 20, 21, 27, 37, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2005
Déclarant : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO, société
anonyme, 14, rue Médéric, 75017 PARIS, Siren : 309 395 820
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 897
Marque française
Signe concerné : ARNYS (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LERNER ET ASSOCIES, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 19 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 004
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : USINET
Classes de produits et de services : 18.
Date du dépôt : 15 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Déclarant : SAUERMANN INDUSTRIE, société anonyme, Parc
d’Activité de l’Orée de Chevry, 77173 CHEVRY-COSSIGNY,
Siren : 391 699 311
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 404 525
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 AVRIL 2006
Déclarant : BREVIDEX, Société par Actions Simplifiée, 17 Rue
Montgolfier, Zone Industrielle, 93110 ROSNY SOUS BOIS,
Siren : 318 365 509
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 942
Marque française
Signe concerné : SAUERMANN
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 741
Marque française
Signe concerné : REFERENCIA LA QUALITE AU BUREAU
Date du dépôt : 19 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 7, 11, 37.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : TATA CONSULTANCY SERVICES LIMITED, Société
établie selon les lois d’Inde, Bombay House, 24, Sir Homi Mody
Street, Fort, MUMBAI 400 001, Inde
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 769
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 413 581
Signe concerné : PRESSE (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, B.P. 74, 92703
COLOMBES Cedex.
209
Marque française
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 969
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39.
Signe concerné : RTWO
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Date du dépôt : 19 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Déclarant : C.B. FLEET COMPANY, INCORPORATED, Virginia
Corporated – Société organisée selon les lois de l’Etat de Virginie,
4615 Murray Place, LYNCHBURG, VIRGINIE 24506, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Déclarant : AstraZeneca AB, société suédoise, Västra Mälarehamnen 9, S 151 85 SÖDERTÄLJE, Suède
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 054
Marque française
Signe concerné : SUMMER’S EVE
Date du dépôt : 26 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 224
Marque française
Signe concerné : HYTACAND
Date du dépôt : 22 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : MELEIRO RAYMOND, 9 ALLEE CESAR FRANCK, 78130
LES MUREAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MONSIEUR MELEIRO RAYMOND, 9 ALLEE CESAR FRANCK,
78130 LES MUREAUX.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 081
Marque française
Déclarant : NOUVELLES MESSAGERIES DE LA PRESSE PARISIENNE – N.M.P.P., société à responsabilité limitée, 52 Rue
Jacques-Hillairet, 75012 PARIS, Siren : 562 029 090
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Signe concerné : AB’6 (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 06/45 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EDITIONS DALLOZ, société anonyme, 31/35, rue Froidevaux, 75014 PARIS, Siren : 572 195 550
Classes de produits et de services : 39, 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 862 - 396 449 - 396 451
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 418 005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LERNER ET ASSOCIES, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : PIERRE DUBOST, Société anonyme, 101 Chaussée
Berthelot, 59200 TOURCOING, Siren : 726 480 213
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 528
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,
59000 LILLE.
Signe concerné :
PUBLIQUES AJFP
L’ACTUALITE
JURIDIQUE
FONCTIONS
Date du dépôt : 30 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 309
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ALIZE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : FROMAGERIE GUILLOTEAU, Société Anonyme, Le
Planil, 42410 PELUSSIN, Siren : 322 927 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 287
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 317
Marque française
Signe concerné : LONG CREME
Date du dépôt : 30 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Signe concerné : EXPLOR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : S.V.M. – SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, société à
responsabilité limitée, Domaine du Ribet, 33450 SAINT LOUBES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 684
211
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2.
Signe concerné : PAUL BREHAN (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : SYGMA BANQUE, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, 66, rue des Archives, 75003 PARIS,
Siren : 327 511 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : VIACOM INTERNATIONAL INC., société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, NEW YORK –
NEW YORK, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 239
Marque française
Signe concerné : HORIZONS GARANTIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date du dépôt : 23 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 683
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AAAHH!!! REAL MONSTERS
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : SYGMA BANQUE, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, 66, rue des Archives, 75003 PARIS,
Siren : 327 511 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : ZOLPAN, S.A., Société Anonyme à Conseil d’Administration, 17 Quai Joseph Gillet, 69004 LYON, Siren : 972 503 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 241
Marque française
Signe concerné : VOTRE EPARGNE A LA CARTE
Date du dépôt : 23 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 185
Marque française
Signe concerné : VERANO
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MAI 1996
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Déclarant : FOLIA, Société par Actions Simplifiée, 47 rue
Réaumur, 75003 PARIS, Siren : 321 317 281
BOPI 06/45 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 345
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 27 rue de la Villette, 69003 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 613
Signe concerné : LA LETTRE DE L’IMMOBILIER EN DIFFUSION
(semi-figurative)
Date du dépôt : 29 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 30 MAI 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Classes de produits et de services : 16, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GROUPE EXPRESS-EXPANSION, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 29, rue de Châteaudun, 75009
PARIS, Siren : 552 018 681
Classes de produits et de services : 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 291 715 - 365 241
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Déclarant : FOLIA, Société par Actions Simplifiée, 47 rue
Réaumur, 75003 PARIS, Siren : 321 317 281
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LERNER ET ASSOCIES, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 27 rue de la Villette, 69003 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 399
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 614
Signe concerné : LIRAMA
Marque française
Date du dépôt : 31 MAI 1996
Signe concerné : ICE FOLIA (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Date du dépôt : 30 MAI 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : THE COMET PRODUCTS CORPORATION, société
organisée selon les lois de l’état du Delaware, 90 North Broadway,
IRVINGTON, NEW YORK 10533, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : BELOT Catherine-Anne, Chemin Beherekobidea, 64780
SAINT MARTIN D’ARROSSA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 407 - 401 486
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 812 885
Marque française
Signe concerné : COMET
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
213
BOPI 06/45 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
215
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Porté
e du renouvellement
Date de la dé
claration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2005
Dé
clarant : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon), SA, Le
Raden, BP 1, 29860 PLOUVIEN, Siren : 636 220 220
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SILL, A l’attention de M. ROQUINARCH, BP 1, 29860 PLOUVIEN.
Enregistrement concerné
N°national ou N°d’enregistrement :
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Produits d’hygiène pour les soins du corps. Sacs, valises, bagages,
sacoches, porte-feuilles en cuir et imitation du cuir. Ustensiles et
accessoires de toilette, peignes, brosses. Vêtements pour hommes,
dames et enfants ; robes, pantalons, chémises, pull-overs, vestes,
tricots, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates,
écharpes, chaussettes, chaussures, chapeaux.
Classes de produits et de services : 5, 18, 21, 25.
1 331 520
Marque française
Date de la dé
claration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Signe concerné: MATINES (semi-figurative)
Dé
clarant : SOGECAP, Société Anonyme, 50 Avenue du Général
de Gaulle, 92800 PUTEAUX, Siren : 086 380 730
Date du dé
pô
t:
19 NOVEMBRE 1985
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a téépublié:
96/06
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Porté
e du renouvellement
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; blancs d’œufs, jaunes
d’œufs, œufs en poudre, poudres d’œufs, œufs durs en barres, œufs
liquides, émulsions d’œufs, mélanges liquides ou déshydratés de
jaunes d’œufs et de protéines d’œufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, sauce à salade, conserves.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Dé
clarant : GROUPE SAMUELIAN, Société par Actions Simplifiée,
11, Place du 4 septembre, 13007 MARSEILLE, Siren : 451 070 254
N°d’inscription de l’acte de transmission de proprié
téau Registre
National des Marques : 421 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
1 332 659
Marque française
Signe concerné: TOP-EXPANSION
10 DECEMBRE 1985
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a é
tépublié:
96/03
Porté
e du renouvellement
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Assurances et finances. Assurances. Banques. Agences de change.
Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances.
Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences
immobilières (vente et location de fonds de commerces et d’immeubles). Expertise immobilire. Gérance d’immeubles.
Date de la dé
claration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2005
Marque française
Dé
clarant : GAILLARD RONDINO, SA, BP 195, RUE DE L’INDUSTRIE, 42604 MONTBRISON CEDEX, Siren : 391 983 285
Signe concerné: OLD RIVER (semi figurative)
26 NOVEMBRE 1985
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a téépublié:
1 334 363
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
Date du dé
pô
t:
N°national ou N°d’enregistrement :
Date du dé
pô
t:
Date de la dé
claration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2005
N°national ou N°d’enregistrement :
Enregistrement concerné
95/44
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAILLARD RONDINO, BP 195, RUE DE L’INDUSTRIE, 42604
MONTBRISON CEDEX.
216
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la dé
claration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
95 577 508
Dé
clarant : OMEGA ENGINEERING, Inc., société de droit américain, Springdale Station, P.O. Box 4047, Stamford, CONNECTICUT 06907, ETATS UNIS D’AMERIQUE
GAILLARD RONDINO LA SOLUTION BOIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
N°national ou N°d’enregistrement :
Marque française
Signe concerné :
(Semi-figurative)
Date du dé
ptô :
BOPI 06/45 - VOL. II
21 JUIN 1995
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a é
tépublié:
Enregistrement concerné
96/03
N°national ou N°d’enregistrement :
Porté
e du renouvellement
96 614 439
Marque française
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Matériaux de construction en bois. Produits en bois. Jeux, jouets. Articles de gymnastiques et de sport à l’exception de vêtements chaussures et tapis. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés,
ni transformés).
Signe concerné: OMEGA
Date du dé
pô
t:
4 MARS 1996
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a é
tépublié:
Classes de produits et de services : 20, 28, 31.
97/03
Porté
e du renouvellement
Date de la dé
claration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Dé
clarant : PERSTORP AB, Société organisée sous les lois du
Royaume de Suède, 28480 PERSTORP, Suède
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Pyromètres ; thermomètres à main à infrarouge ; outils à main pour la
mesure du courant ; ampèremètres à main ; outils à main pour la
détection du courant ; outils à main pour la mesure de la puissance du
courant ; wattmètres à main ; outils de mesure de la conductivité pH
actionnés manuellement. Tous ces produits étant destinés à des applications industrielles et/ou scientifiques. Scalpels. Tous ces produits
étant destinés à des applications industrielles et/ou scientifiques.
Classes de produits et de services : 9, 10.
Enregistrement concerné
Date de la dé
claration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
N°national ou N°d’enregistrement :
95 601 566
Dé
clarant : OMEGA ENGINEERING, Inc., société de droit américain, Springdale Station, P.O. Box 4047, Stamford, CONNECTICUT 06907, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné: P Perstorp (Marque semi-figurative)
Date du dé
ptô :
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
18 DECEMBRE 1995
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a é
tépublié:
96/22
Enregistrement concerné
Porté
e du renouvellement
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences et à la photographie, y compris alcools mono-, di-, tri-, tétra- et polyhydroxylés, ainsi
que leurs dérivés et polyester-alcools et polyéther-alcools polyhydroxylés ainsi que leurs dérivés ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie ; dendrimères ; produits chimiques pour analyses
en laboratoire, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; esters et
polyesters ; éthers et polyéthers ; stabilisants et co-stabilisants pour
polymères et copolymères vinyliques ; catalyseurs ; formaldéhyde à
usage chimique ; acide formique ; acide acétique ; préparations pour
ensilage ; résines synthétiques à l’état brut, y compris résines amineformaldéhyde, résines phénoliques, résines époxy et résines
furfuryliques ; créosote à usage chimique ; sels de sodium et de potassium, y compris formiates et sulfates ; liquides pour circuits
hydrauliques ; produits pour faciliter le démoulage ; additifs pour
béton ; produits pour la conservation du béton à l’exception des peintures et des huiles ; liants pour la fonderie ; matières plastiques à l’état
brut, y compris poudres thermodurcissables à mouler. Résines
synthétiques semi-finies ; matières absorbant le bruit, y compris
feuilles et treillis métalliques stratifiés, fibres textiles, fibres naturelles,
fibres de verre, matières plastiques cellulaires, matières viscolélastiques et matières élastiques fortement chargées ; matières pour
amortir le bruit, y compris feuilles et treillis métalliques stratifiés, fibres
textiles, fibres de verre, fibres naturelles, matières plastiques cellulaires, matières viscolélastiques et matières élastiques fortement
chargées ; matières pour l’isolation phonique, y compris feuilles et
treillis métalliques stratifiés, fibres textiles, fibres de verre, fibres naturelles, matières plastiques cellulaires, matières viscoélastiques et
matières élastiques fortement chargées ; matières pour l’insonorisation, y compris feuilles et treillis métalliques stratifiés, fibres textiles,
fibres de verre, fibres naturelles, matières plastiques cellulaires,
matières viscolélastiques et matières élastiques fortement chargées ;
stratifiés décoratifs thermodurcissables ; feuilles de plastique.
Classes de produits et de services : 1, 17.
N°national ou N°d’enregistrement :
96 614 440
Marque française
Signe concerné: MICROMEGA
Date du dé
pô
t:
4 MARS 1996
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a é
tépublié:
97/03
Porté
e du renouvellement
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Etiquettes sensibles à la température ; papier : papier indicateur de
pH. Tous ces produits étant destinés à des applications industrielles
et/ou scientifiques. Peintures non isolantes, laques. Tous ces produits
étant destinés à des applications industrielles et/ou scientifiques.
Tuyaux métalliques. Tous ces produits étant destinés à des applications industrielles et/ou scientifiques. Dénude-fils à main. Tous ces
produits étant destinés à des applications industrielles et/ou scientifiques. Horloges électroniques. Tous ces produits étant destinés à des
applications industrielles et/ou scientifiques. Imprimés : produits
contenant des catalogues et des guides de référence et des données
techniques et/ou d’ingénierie. Brochures, manuels, affiches. Crayons.
Tous ces produits étant destinés à des applications industrielles et/ou
scientifiques. Joints d’étanchéité : joints de pression à diaphragme.
Tuyaux métalliques. Peintures isolantes. Tous ces produits étant
destinés à des applications industrielles et/ou scientifiques. Ciments :
ciments à prise atmosphérique, ciments à prise chimique, ciments
époxy, ciments à haute température. Tous ces produits étant destinés
à des applications industrielles et/ou scientifiques. Vannes non métalliques ne constituant pas une partie de machine. Tous ces produits
étant destinés à des applications industrielles et/ou scientifiques.
Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 8, 14, 16, 17, 19, 20.
BOPI 06/45 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
N°National ou d’enregistrement : 93 449 896
Signe : CUTAMINE
N° de bopi comportant l’erreur : 03/02
Date du BOPI : 10 JANVIER 2003
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
– SCHIEPAN Marc, 65 Boulevard du Maréchal de Lattre de
Tassigny, 92150 SURESNES
–WILLIOT Pierre, Moulin de la Chesnaye, 78113 CONDE SUR
VESGRE
–LAVEU Jacques, 68 Avenue du Maré
chal de Saxe, 69003 LYON
N°National ou d’enregistrement : 94 542 273
Signe : AMARINO
N° de bopi comportant l’erreur : 04/40
Date du BOPI : 1er OCTOBRE 2004
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
27 OCTOBRE 1994
217
BOPI 06/45 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
219
220
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 06/45 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 06/45 - VOL. II
221
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 9 au 13 octobre 2006
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 437 214
442 133
1 705 396
441 946
1 442 779
441 858
1 705 397
441 946
1 226 110
442 300
1 458 669
442 133
1 705 398
441 946
1 226 110
442 299
1 460 949
442 282
1 705 399
441 946
1 239 862
441 867
1 466 733
442 133
1 713 504
441 863
1 250 541
442 133
1 470 868
441 874
1 722 106
442 133
1 327 162
441 977
1 485 664
441 958
1 759 575
441 998
1 327 163
441 977
1 498 967
442 348
92 400 242
441 856
1 337 121
441 973
1 502 383
442 003
92 412 505
442 353
1 337 121
441 971
1 509 030
442 294
92 417 426
442 134
1 337 328
441 995
1 521 944
441 859
92 421 380
442 314
1 337 329
441 995
1 533 210
441 946
92 432 561
441 907
1 350 255
441 882
1 535 253
442 134
92 436 828
442 387
1 353 521
441 872
1 358 751
442 144
1 538 147
442 133
92 436 828
442 388
1 366 978
441 984
1 550 514
442 327
92 437 222
441 907
1 550 514
442 325
92 437 681
442 294
1 574 107
441 946
93 464 931
442 331
1 574 108
441 946
93 469 727
442 294
1 574 735
441 950
93 476 776
442 349
1 578 588
442 133
93 476 777
442 349
1 589 001
441 917
93 479 126
442 133
1 598 236
442 134
93 479 128
442 133
442 354
94 506 731
441 946
1 367 685
441 962
1 379 815
441 995
1 381 745
442 312
1 382 042
442 132
1 382 042
442 131
1 383 956
441 889
1 387 044
441 859
1 387 549
441 915
1 603 921
1 387 745
441 915
1 622 050
442 402
94 507 755
442 349
441 915
1 625 620
442 300
94 516 679
442 303
1 405 897
441 995
1 625 620
442 299
94 525 686
442 336
1 414 355
441 995
1 630 627
442 294
94 525 686
442 337
1 424 919
441 946
1 651 405
441 977
95 552 808
441 892
1 427 047
442 133
1 659 443
442 349
95 561 580
441 974
1 427 049
442 133
1 667 658
442 354
95 582 923
442 351
1 428 114
442 133
1 675 842
441 995
95 594 249
441 977
1 428 117
442 133
1 681 771
442 396
95 594 250
441 977
1 436 094
442 133
1 705 395
441 946
95 602 923
442 339
1 387 746
222
BOPI 06/45 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
95 603 751
442 385
00 3 008 570
442 349
02 3 184 741
442 396
96 622 005
441 941
00 3 008 957
442 356
02 3 188 028
442 129
96 625 209
442 346
00 3 012 323
442 129
02 3 191 323
441 903
96 632 444
441 906
00 3 019 192
442 396
02 3 202 856
441 903
96 636 510
442 309
00 3 025 942
441 899
03 3 203 474
441 943
96 637 955
442 375
00 3 026 442
441 866
03 3 209 897
441 896
96 638 255
442 146
00 3 031 942
441 904
03 3 210 938
442 133
96 641 014
441 884
00 3 058 103
441 899
03 3 212 741
441 960
96 644 447
441 895
00 3 058 105
441 899
03 3 214 734
442 316
96 646 009
441 899
00 3 060 988
441 946
03 3 228 470
442 372
96 646 599
442 004
00 3 073 126
441 908
03 3 229 339
441 905
96 646 928
441 864
00 3 073 127
441 908
03 3 232 360
442 133
96 646 929
441 863
00 3 073 128
441 908
03 3 249 220
441 992
96 654 803
441 961
00 3 073 129
441 908
03 3 250 092
442 133
96 654 977
441 909
00 3 073 130
441 908
03 3 253 346
442 381
96 654 978
441 909
00 3 073 132
441 908
03 3 254 387
442 294
96 654 979
441 909
01 3 082 761
441 942
03 3 259 710
442 294
96 654 980
441 909
01 3 087 612
441 953
03 3 260 268
441 880
96 655 368
442 389
01 3 087 612
441 952
03 3 262 480
442 294
96 656 163
441 930
01 3 087 612
441 951
03 3 262 481
442 294
96 656 836
441 909
01 3 092 858
442 294
04 3 265 832
442 294
97 690 869
442 294
01 3 092 861
442 294
04 3 276 984
442 337
97 692 022
442 294
01 3 092 866
442 294
04 3 277 279
442 336
97 692 763
442 133
01 3 094 178
442 129
04 3 277 279
442 337
97 692 764
442 133
01 3 095 185
442 349
04 3 277 933
442 317
97 711 434
441 963
01 3 099 108
442 002
04 3 282 295
441 877
98 712 935
442 294
01 3 101 801
442 129
04 3 284 051
442 317
98 713 376
442 349
01 3 106 011
442 036
04 3 284 848
441 992
98 720 211
442 294
01 3 109 442
442 294
04 3 291 270
442 287
98 750 749
441 905
01 3 113 324
442 136
04 3 291 690
442 336
98 751 503
441 918
01 3 113 801
442 337
04 3 291 690
442 337
98 763 268
442 000
01 3 115 917
442 294
04 3 295 879
442 274
98 764 665
442 294
01 3 132 753
442 360
04 3 299 020
442 394
99 790 217
442 130
02 3 149 066
442 314
04 3 304 137
442 294
99 792 405
442 294
02 3 149 516
442 129
04 3 304 138
442 294
99 792 406
442 294
02 3 151 609
441 980
04 3 307 434
442 337
99 797 905
442 360
02 3 153 897
442 353
04 3 310 083
441 992
99 797 906
442 360
02 3 153 898
442 353
04 3 318 355
442 320
99 797 907
442 360
02 3 154 098
442 396
04 3 325 778
441 905
99 797 908
442 360
02 3 159 934
441 929
04 3 330 178
442 314
99 803 226
441 981
02 3 161 721
442 001
05 3 337 461
441 992
99 809 564
442 397
02 3 164 401
441 992
05 3 339 469
442 355
99 809 566
442 397
02 3 171 798
442 304
05 3 339 756
442 320
99 818 831
441 865
02 3 171 799
442 304
05 3 339 758
442 320
99 819 288
442 353
02 3 179 264
442 295
05 3 339 760
442 320
99 821 930
442 397
02 3 179 537
442 353
05 3 342 687
442 355
99 826 828
442 350
02 3 181 408
442 133
05 3 344 837
442 320
00 3 000 308
442 003
02 3 181 962
441 983
05 3 347 792
442 353
00 3 007 815
441 900
02 3 184 738
442 396
05 3 347 793
442 353
BOPI 06/45 - VOL. II
223
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
05 3 349 620
442 274
92 405 343
442 341
1 703 050
441 940
05 3 350 308
441 987
92 409 009
442 341
93 475 490
441 940
05 3 360 931
442 315
92 441 328
441 875
94 526 447
441 940
05 3 362 775
442 355
98 714 417
441 968
97 702 001
441 893
05 3 369 343
441 901
98 714 417
441 967
98 747 457
441 893
05 3 369 347
441 901
98 714 417
441 966
98 747 458
441 893
05 3 371 970
441 997
98 714 417
441 969
99 798 297
441 893
05 3 373 642
442 288
98 714 417
441 964
99 798 299
441 893
05 3 373 643
442 288
98 714 417
441 965
99 798 300
441 893
05 3 382 295
442 381
00 3 011 642
441 993
02 3 143 618
442 343
05 3 386 409
442 281
00 3 030 960
442 357
02 3 160 323
442 343
05 3 386 410
442 280
00 3 030 960
442 358
05 3 386 932
442 289
00 3 059 009
441 921
05 3 389 806
442 350
02 3 166 243
442 142
1 409 982
442 405
05 3 394 492
441 904
02 3 170 454
441 894
1 438 423
442 405
441 920
1 496 135
441 913
441 912
06 3 407 613
441 864
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
03 3 207 666
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Constitution de gage (GC)
06 3 409 316
442 126
03 3 213 659
442 283
1 496 135
06 3 419 079
442 035
03 3 213 661
442 283
1 496 135
441 911
442 283
1 518 524
442 405
442 405
06 3 421 348
442 278
03 3 213 664
06 3 423 213
442 275
03 3 220 581
441 921
1 556 239
06 3 424 776
442 124
04 3 284 032
441 949
1 561 042
441 945
442 332
1 561 350
442 405
04 3 318 972
442 383
1 571 391
442 039
04 3 325 638
442 383
1 583 910
442 307
04 3 328 863
441 948
1 678 210
442 307
05 3 349 675
442 383
1 678 211
442 307
05 3 350 043
442 323
1 697 079
442 039
05 3 350 043
442 322
1 753 422
441 925
05 3 350 043
442 324
92 428 499
442 405
05 3 368 721
441 986
93 459 557
442 307
05 3 369 343
441 902
93 459 561
442 307
05 3 369 347
441 902
93 459 562
442 307
05 3 401 091
441 979
93 459 563
442 307
06 3 405 692
441 886
93 459 564
442 307
06 3 406 749
442 140
93 480 414
442 307
06 3 412 393
442 286
93 486 327
442 307
442 307
06 3 430 047
06 3 431 141
442 139
442 361
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits (PP)
0 701 200
441 927
0 938 073
441 927
0 944 465
441 927
1 334 886
441 862
1 360 276
441 897
1 434 955
441 861
96 616 537
441 914
05 3 380 971
442 135
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
04 3 291 809
1 498 967
442 347
06 3 419 329
442 286
93 486 328
98 732 678
442 395
06 3 419 330
442 286
93 486 329
442 307
00 3 000 032
441 947
06 3 424 921
442 352
93 487 683
442 307
442 307
00 3 000 340
442 395
06 3 430 952
442 311
95 567 415
01 3 076 876
442 395
06 3 430 989
442 311
95 572 154
441 854
03 3 206 759
442 368
06 3 437 442
441 891
95 574 448
442 125
95 579 639
442 307
03 3 206 759
442 369
Resiliation de licence (RL)
03 3 227 807
442 310
96 620 271
442 125
04 3 269 167
442 359
1 405 582
441 851
96 622 013
441 945
442 371
1 447 501
441 853
96 624 732
442 307
1 447 501
441 851
96 625 242
442 307
1 447 501
441 893
96 643 244
441 925
1 447 501
441 852
97 664 117
441 945
05 3 384 999
Concession de licence (CL)
1 725 199
441 982
224
BOPI 06/45 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
97 667 560
442 405
03 3 213 661
442 284
04 3 278 454
442 342
97 676 121
441 945
03 3 213 664
442 284
04 3 332 232
442 038
97 677 718
442 039
03 3 231 547
442 398
05 3 339 030
441 933
97 681 448
442 405
03 3 264 337
441 876
05 3 367 171
442 382
97 688 887
441 854
06 3 406 749
442 141
06 3 405 065
441 860
97 688 888
441 854
06 3 409 062
442 386
06 3 408 081
442 306
97 700 865
441 945
06 3 410 742
442 137
06 3 408 724
441 954
97 700 866
441 945
06 3 438 521
442 308
06 3 414 301
442 296
97 710 065
442 039
06 3 424 181
442 319
98 753 619
442 125
06 3 430 254
442 318
99 795 287
442 125
05 3 367 793
442 044
99 811 052
442 039
05 3 367 793
442 045
99 825 568
441 925
05 3 368 739
441 937
04 3 301 748
441 978
99 832 145
441 925
05 3 384 689
441 931
05 3 360 031
442 034
00 3 001 092
442 405
06 3 424 052
442 020
05 3 392 904
442 041
442 305
Retrait partiel (EP)
Renonciation totale (RT)
00 3 035 240
442 039
06 3 424 095
442 009
05 3 401 005
00 3 035 241
442 039
06 3 429 192
442 021
05 3 401 318
442 363
00 3 068 167
442 039
06 3 431 906
442 022
05 3 401 319
442 365
442 366
00 3 068 168
442 039
06 3 434 795
442 023
05 3 401 320
00 3 068 169
442 039
06 3 434 798
442 024
05 3 401 355
442 367
00 3 068 170
442 039
06 3 434 799
442 025
05 3 401 356
442 364
441 999
442 384
01 3 105 027
442 039
06 3 434 801
442 026
06 3 410 234
01 3 105 028
442 039
06 3 436 264
442 027
06 3 415 686
01 3 133 580
442 039
06 3 437 786
442 028
01 3 133 582
442 039
06 3 438 156
442 029
02 3 141 760
442 039
06 3 438 265
442 030
02 3 143 250
442 125
06 3 439 688
442 031
02 3 157 433
442 039
02 3 157 434
442 039
02 3 157 435
442 039
02 3 157 436
442 039
06 3 443 038
06 3 443 039
442 032
442 033
Retrait total (ET)
Rejet total (RX)
97 699 754
442 187
97 705 450
442 188
97 705 451
442 189
99 787 949
442 070
01 3 115 038
442 068
02 3 186 603
442 071
442 060
02 3 168 175
442 039
01 3 102 994
442 007
04 3 277 196
02 3 173 617
441 945
05 3 401 499
442 006
04 3 321 333
442 190
442 043
05 3 350 510
442 191
442 192
02 3 174 481
442 125
06 3 406 968
02 3 178 988
442 039
06 3 407 625
442 042
05 3 358 808
02 3 178 992
442 039
06 3 419 613
442 010
05 3 366 009
442 193
442 008
05 3 371 480
442 072
442 194
02 3 195 653
442 125
06 3 425 221
04 3 304 136
441 945
06 3 429 414
442 011
05 3 381 279
04 3 305 689
442 125
06 3 431 505
442 012
05 3 382 931
442 074
442 013
05 3 383 251
442 256
06 3 435 638
442 014
05 3 383 267
442 257
06 3 435 669
442 015
05 3 383 309
442 258
06 3 436 776
442 016
05 3 383 310
442 259
06 3 438 353
442 017
05 3 383 322
442 260
442 018
05 3 383 323
442 261
442 019
05 3 384 134
442 195
05 3 384 189
442 196
05 3 384 743
442 197
05 3 384 874
442 262
06 3 428 460
442 405
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
1 728 961
442 040
00 3 056 011
441 878
01 3 122 967
442 399
01 3 123 114
442 399
02 3 159 434
441 928
03 3 213 659
442 284
06 3 432 214
06 3 441 316
06 3 449 962
Renonciation partielle (RP)
02 3 191 347
441 938
BOPI 06/45 - VOL. II
225
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
05 3 384 959
442 263
06 3 403 609
442 271
06 3 416 235
442 082
05 3 385 758
442 073
06 3 403 694
442 118
06 3 416 679
442 083
05 3 386 165
442 198
06 3 403 767
442 272
06 3 416 720
442 084
05 3 386 166
442 199
06 3 404 224
442 119
06 3 416 877
442 250
05 3 386 167
442 200
06 3 404 276
442 120
06 3 417 760
442 251
05 3 386 692
442 201
06 3 404 311
442 121
06 3 417 850
442 252
05 3 388 326
442 202
06 3 406 877
442 273
06 3 419 100
442 253
05 3 389 293
442 203
06 3 406 903
442 231
06 3 420 099
442 085
05 3 389 704
442 264
06 3 407 040
442 122
06 3 422 692
442 254
05 3 390 269
442 265
06 3 407 504
442 123
06 3 422 721
442 255
05 3 392 313
442 266
06 3 407 555
442 088
05 3 393 481
442 204
06 3 408 959
442 089
05 3 393 579
442 267
06 3 408 964
442 090
98 720 546
442 168
442 208
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Rejet partiel (RY)
05 3 393 581
442 268
06 3 408 965
442 091
00 3 031 139
05 3 393 688
442 053
06 3 409 041
442 232
01 3 080 891
442 163
442 233
01 3 087 514
442 048
442 051
05 3 393 718
442 205
06 3 409 267
05 3 393 879
442 207
06 3 409 365
442 234
01 3 087 517
05 3 393 879
442 206
06 3 410 373
442 235
01 3 114 679
442 058
442 092
01 3 139 096
442 159
442 209
05 3 394 767
442 149
06 3 410 420
05 3 394 767
442 148
06 3 411 170
442 093
02 3 180 979
05 3 395 615
442 087
06 3 411 186
442 094
03 3 212 704
442 178
442 095
03 3 226 526
442 046
442 047
05 3 396 106
442 075
06 3 411 252
05 3 396 505
442 086
06 3 411 255
442 096
03 3 226 544
05 3 396 865
442 269
06 3 411 415
442 236
03 3 256 170
442 182
442 210
05 3 397 342
442 173
06 3 412 016
442 054
04 3 309 007
05 3 397 344
442 172
06 3 412 238
442 097
05 3 346 012
442 211
05 3 398 331
442 069
06 3 413 144
442 098
05 3 346 013
442 212
442 213
05 3 398 957
442 175
06 3 413 181
442 099
05 3 346 014
05 3 398 957
442 174
06 3 413 281
442 237
05 3 346 015
442 214
05 3 399 715
442 061
06 3 413 291
442 100
05 3 347 105
442 064
05 3 399 724
442 161
06 3 413 312
442 238
05 3 347 105
442 065
05 3 399 724
442 160
06 3 413 346
442 101
05 3 353 077
442 215
05 3 400 380
442 147
06 3 413 419
442 239
05 3 359 773
442 185
05 3 401 297
442 109
06 3 413 452
442 240
05 3 368 411
442 216
05 3 401 321
442 171
06 3 413 492
442 241
05 3 373 836
442 217
05 3 401 442
442 110
06 3 413 711
442 242
05 3 374 018
442 218
06 3 401 239
442 106
06 3 413 724
442 243
05 3 376 907
442 219
06 3 401 243
442 107
06 3 413 739
442 102
05 3 380 815
442 220
06 3 401 249
442 108
06 3 413 748
442 244
05 3 383 616
442 052
06 3 401 471
442 111
06 3 413 826
442 103
05 3 387 138
442 221
06 3 401 472
442 112
06 3 413 935
442 104
05 3 392 856
442 152
06 3 401 516
442 113
06 3 414 941
442 245
05 3 392 856
442 151
06 3 401 540
442 114
06 3 415 358
442 246
05 3 393 874
442 057
06 3 403 180
442 170
06 3 415 749
442 247
05 3 394 060
442 050
06 3 403 181
442 169
06 3 415 849
442 105
05 3 394 060
442 049
06 3 403 338
442 115
06 3 415 943
442 248
05 3 394 593
442 176
06 3 403 362
442 116
06 3 415 948
442 080
05 3 395 444
442 077
06 3 403 577
442 270
06 3 415 954
442 081
05 3 395 599
442 157
06 3 403 578
442 117
06 3 416 003
442 249
05 3 395 599
442 156
226
BOPI 06/45 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
05 3 395 921
442 155
1 356 286
442 128
02 3 164 401
441 989
05 3 396 256
442 062
1 356 287
442 128
02 3 164 401
441 990
05 3 396 788
442 078
1 387 543
442 403
02 3 171 323
441 955
05 3 396 979
442 186
1 445 420
441 887
03 3 234 792
441 955
05 3 397 625
442 079
1 448 695
442 291
03 3 234 793
441 955
05 3 397 869
442 184
1 620 938
442 392
03 3 235 481
442 340
05 3 397 871
442 183
92 427 575
442 393
03 3 249 220
441 991
05 3 398 127
442 076
92 427 578
441 944
03 3 249 220
441 990
05 3 398 618
442 067
93 467 722
442 037
03 3 249 220
441 988
05 3 398 618
442 066
93 472 386
442 037
04 3 277 279
442 335
05 3 398 947
442 153
94 525 686
442 335
04 3 284 848
441 991
05 3 398 998
442 056
95 593 806
442 301
04 3 284 848
441 990
05 3 398 998
442 055
96 613 203
441 975
04 3 284 848
441 988
05 3 399 304
442 150
96 613 204
441 975
04 3 288 312
442 143
05 3 399 336
442 164
96 613 205
441 975
04 3 291 690
442 335
05 3 399 477
442 166
96 619 670
441 869
04 3 295 193
442 143
05 3 399 914
442 179
96 624 675
441 956
04 3 307 703
442 404
05 3 400 274
442 167
96 630 666
442 340
04 3 310 083
441 991
05 3 400 733
442 177
96 630 913
442 037
04 3 310 083
441 990
05 3 401 000
442 158
96 634 451
442 373
04 3 310 083
441 989
05 3 401 044
442 154
96 636 157
442 333
05 3 337 461
441 991
05 3 401 321
442 181
96 636 394
442 373
05 3 337 461
441 990
05 3 402 190
442 165
96 636 395
442 373
05 3 337 461
441 989
06 3 401 238
442 059
96 636 396
442 373
05 3 367 027
442 128
06 3 402 242
442 180
96 639 377
442 379
05 3 367 941
442 340
06 3 402 324
442 162
96 639 993
442 329
05 3 367 942
442 340
06 3 405 138
442 222
96 640 437
442 370
05 3 367 943
442 340
06 3 409 270
442 223
96 642 195
442 037
05 3 367 944
442 340
06 3 414 869
442 063
96 649 028
441 985
05 3 374 449
442 128
06 3 420 147
442 224
96 654 977
441 910
05 3 386 932
442 290
06 3 422 930
442 225
96 654 978
441 910
06 3 410 493
442 005
06 3 422 979
442 226
96 654 979
441 910
442 277
06 3 423 955
442 227
06 3 410 802
96 654 980
441 910
06 3 424 975
442 228
06 3 411 755
442 292
96 655 368
442 390
06 3 428 547
442 229
06 3 412 396
442 285
96 656 836
441 910
06 3 429 163
442 230
96 657 532
441 985
96 657 533
441 985
97 668 278
441 922
0 721 472
441 923
98 761 368
442 037
0 721 472
441 924
99 807 630
442 340
0 969 011
441 923
99 807 631
442 340
0 969 011
441 924
00 3 014 854
441 994
1 206 031
442 391
00 3 042 394
441 994
1 207 834
442 391
00 3 048 352
441 955
1 226 110
442 298
Decision judiciaire definitive affectant
l’existence ou la validite d’un titre de
propriete industrielle (DV)
04 3 328 011
441 932
Irrecevable apres publication de la
demande (IR)
06 3 419 232
441 934
Changement d’adresse (CA)
Changement de nom, de denomination
(CD)
01 3 100 769
441 955
1 226 110
442 297
1 306 570
442 127
01 3 109 901
442 340
1 254 776
442 391
1 306 571
442 127
02 3 161 308
441 955
1 309 689
442 391
1 313 875
442 128
02 3 161 533
441 955
1 311 637
442 391
1 353 521
441 873
02 3 164 401
441 991
1 323 476
442 391
BOPI 06/45 - VOL. II
227
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 337 121
441 972
96 641 014
441 885
1 337 328
441 996
96 641 014
441 883
1 337 329
441 996
96 654 977
441 910
1 206 031
442 391
441 910
1 207 834
442 391
442 391
1 338 478
441 935
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
96 654 978
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Changement de forme juridique (CN)
1 350 255
441 881
96 654 979
441 910
1 254 776
1 353 521
441 873
96 654 980
441 910
1 305 547
442 374
442 276
1 309 689
442 391
442 391
1 379 815
441 996
96 655 107
1 382 904
441 959
96 655 108
442 276
1 311 637
1 383 956
441 890
96 655 368
442 390
1 323 476
442 391
441 898
1 334 336
441 970
442 378
1 383 956
441 888
96 656 808
1 389 186
441 924
96 656 836
441 910
1 383 487
1 389 186
441 923
97 658 668
442 313
1 383 641
441 868
442 138
1 387 543
442 403
442 391
1 405 897
441 996
97 694 360
1 414 355
441 996
97 694 361
442 138
1 438 167
1 438 167
442 391
97 708 212
442 391
1 486 630
442 374
442 391
1 613 125
442 391
442 391
1 445 420
441 887
98 736 754
1 448 695
442 291
98 742 067
441 919
1 616 321
1 485 664
441 957
99 811 476
442 391
1 616 621
442 391
442 362
1 675 467
441 970
1 700 889
442 391
1 550 514
442 328
99 817 503
1 550 514
442 326
00 3 018 194
442 362
1 613 125
442 391
00 3 042 937
441 939
1 715 258
442 391
441 879
93 459 200
442 391
442 391
1 616 321
442 391
00 3 056 011
1 616 621
442 391
00 3 059 364
442 391
93 459 201
1 622 050
442 401
01 3 079 146
441 939
93 460 032
442 391
442 391
1 624 623
441 976
01 3 118 531
442 391
95 586 479
1 625 620
442 297
01 3 127 615
442 391
95 598 483
441 970
1 625 620
442 298
01 3 127 616
442 391
95 602 923
442 338
441 936
1 675 842
441 996
01 3 127 617
442 391
96 627 613
1 700 889
442 391
01 3 128 702
442 391
96 627 614
441 936
1 715 258
442 391
02 3 159 920
442 279
96 627 615
441 936
1 726 423
442 279
02 3 159 921
442 279
96 633 271
441 857
92 427 575
442 393
02 3 189 317
442 279
96 634 451
442 373
92 427 578
441 944
02 3 189 318
442 279
96 636 394
442 373
93 459 200
442 391
02 3 189 319
442 279
96 636 395
442 373
93 459 201
442 391
02 3 193 525
442 391
96 636 396
442 373
93 460 032
442 391
03 3 239 616
442 391
96 636 533
442 345
93 464 931
442 330
03 3 246 109
442 391
96 639 081
442 391
95 586 479
442 391
03 3 249 220
441 988
96 639 513
442 378
95 593 806
442 302
03 3 253 346
442 380
96 641 014
441 883
95 593 806
442 301
04 3 284 848
441 988
96 651 041
442 378
96 613 203
441 975
04 3 320 506
441 939
96 651 053
442 378
96 613 204
441 975
04 3 320 509
441 939
96 652 077
441 871
96 613 205
441 975
04 3 321 967
442 362
96 652 077
441 870
96 636 157
442 333
04 3 321 968
442 362
96 652 078
441 871
96 637 955
442 377
05 3 335 293
441 939
96 652 078
441 870
96 637 955
442 376
05 3 344 550
441 939
96 654 736
442 374
96 638 255
442 145
05 3 382 295
442 380
96 654 977
441 910
96 639 081
442 391
05 3 386 932
442 290
96 654 978
441 910
96 639 377
442 379
06 3 412 396
442 285
96 654 979
441 910
228
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
96 654 980
441 910
96 656 836
441 910
97 708 212
442 391
98 736 754
442 391
99 811 476
442 391
00 3 059 364
442 391
01 3 118 531
442 391
01 3 127 615
442 391
01 3 127 616
442 391
01 3 127 617
442 391
01 3 128 702
442 391
02 3 193 525
442 391
02 3 201 038
442 374
02 3 201 040
442 374
02 3 201 042
442 374
03 3 239 616
442 391
03 3 246 109
442 391
03 3 253 346
442 380
05 3 382 295
442 380
06 3 412 396
442 285
Rectification d’une erreur materielle (EM)
1 328 740
442 400
93 464 059
441 926
96 637 147
442 344
96 645 265
441 916
99 803 617
442 321
00 3 011 388
442 321
00 3 024 690
442 321
00 3 056 129
442 321
01 3 081 477
442 321
01 3 081 478
442 321
01 3 081 479
442 321
02 3 141 332
442 321
02 3 141 333
442 321
04 3 325 869
442 321
04 3 325 870
442 321
05 3 349 046
442 321
05 3 400 665
442 334
06 3 405 296
442 293
06 3 405 313
442 293
06 3 424 572
441 855
BOPI 06/45 - VOL. II
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
229
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
boissons à base de petit lait, boissons non alcooliques ” (Classes
29, 30, 32).
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NUAGE DE NEIGE
N° 05 3 367 793 Déposée le 29 JUIN 2005
Nom du titulaire : SAS LIOT
Société à responsabilité limitée
Adresse : 3-7, avenue Victor Hugo
86450 PLEUMARTIN
FRANCE
MARQUE : LANCEOL
N° 05 3 368 739 Déposée le 5 JUILLET 2005
Nom du titulaire : MALRIEU Jean-Christophe Sylvain
Adresse : 25 avenue Raymond Maire
78170 LA CELLE SAINT CLOUD
France
Nom du titulaire : CHIARELLI Pierre Ange Marie
N° SIREN : 622 048 437
Inscription n° 442 044 du 10 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : “ Boissons lactées où le lait prédomine, crème
(produit laitier), crème fouettée, crème glacée, lait, petit lait,
produits laitiers, yaourt, boissons à base de cacao, de café, de
chocolat, de thé, yaourt glacé (glaces alimentaires). Poudings,
boissons à base de petit lait, boissons non alcooliques ” (Classes
29, 30, 32).
Adresse : 2 avenue Granières
13600 LA CIOTAT
France
Inscription n° 441 937 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Classe 44 :
Services médicaux et maisons médicalisées.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NUAGE DE NEIGE
MARQUE : CARNETS DU MONDE
N° 05 3 367 793 Déposée le 29 JUIN 2005
Nom du titulaire : SAS LIOT
Société à responsabilité limitée
Adresse : 3-7, avenue Victor Hugo
96450 PLEUMARTIN
FRANCE
N° 05 3 384 689 Déposée le 7 OCTOBRE 2005
Nom du titulaire : EUROPE 1 TELECOMPAGNIE
Société par actions simplifiée
Adresse : 26 bis, rue François 1er
75008 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 622 048 437
N° SIREN : 542 168 463
Inscription n° 442 045 du 10 OCTOBRE 2006
Inscription n° 441 931 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : “ Boissons lactées où le lait prédomine, crème
(produit laitier), crème fouettée, crème glacée, lait, petit lait,
produits laitiers, yaourt, boissons à base de cacao, de café, de
chocolat, de thé, yaourt glacé (glaces alimentaires). Poudings,
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 41 : Edition de livres, de revues.
230
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FESTI’PROP
MARQUE : HAIR FOREVER
N° 06 3 424 052 Déposée le 19 AVRIL 2006
N° 06 3 431 906 Déposée le 29 MAI 2006
Nom du titulaire : ECO-EMBALLAGES S.A.
Société Anonyme
Nom du titulaire : COMPLEMENT HAIR
S.à.r.l.
Adresse : 44, Avenue Georges Pompidou
92300 LEVALLOIS-PERRET
Adresse : 3/5/7 av.Georges Mélies
94350 VILLIERS SUR MARNE
FRANCE
N° SIREN : 388 380 073
Inscription n° 442 020 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; brochures,
livres, revues, dépliants, calendriers, cartes ; panneaux en papier
et en carton, affiches, manuels, livres, magazines, périodiques ;
papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), papier
d’emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou
en carton, récipients d’emballage en matières plastiques ; tous
ces supports ayant trait à l’environnement.
Nom du titulaire : ENMA FINANCEMENT
EURL
Adresse : 3/5/7 av. Georges Mélies
94350 VILLIERS SUR MARNE
Inscription n° 442 022 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; perruques ; articles décoratifs pour la
chevelure.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ALTANEO
MARQUE : éo
N° 06 3 424 095 Déposée le 19 AVRIL 2006
Nom du titulaire : MALGUY Denis
Adresse : 50 rue du Dauphiné
69003 LYON
France
Inscription n° 442 009 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique (Classe 38).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Terroirs Réunion
N° 06 3 429 192 Déposée le 12 MAI 2006
Nom du titulaire : SAS TERROIRS REUNION
SAS (Société par Actions Simplifiée)
Adresse : 26 rue des Pouderouzes
34160 SUSSARGUES
France
N° SIREN : 488 156 449
Inscription n° 442 021 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Retrait de la classe 33 (ensemble des produits de
la Classe 33).
N° 06 3 434 795 Déposée le 12 JUIN 2006
Nom du titulaire : l’autre studio
SARL
Adresse : 73 rue Louis Rouquier
92300 LEVALLOIS PERRET
France
N° SIREN : 449 069 772
Inscription n° 442 023 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Cycles ; béquille,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements
en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Classe 39 :
Transport ; location de cycles, de bateaux ou de chevaux ; Classe
41 : Activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : éo Paris
MARQUE : éo Paris LE VÉLO À DISPO
231
N° 06 3 434 798 Déposée le 12 JUIN 2006
N° 06 3 434 801 Déposée le 12 JUIN 2006
Nom du titulaire : l’autre studio
SARL
Nom du titulaire : l’autre studio
SARL
Adresse : 73 rue Louis Rouquier
92300 LEVALLOIS PERRET
France
Adresse : 73 rue Louis Rouquier
92300 LEVALLOIS PERRET
France
N° SIREN : 449 069 772
N° SIREN : 449 069 772
Inscription n° 442 024 du 9 OCTOBRE 2006
Inscription n° 442 026 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Cycles ; béquille,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements
en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Classe 39 :
Transport ; location de cycles, de bateaux ou de chevaux ; Classe
41 : Activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Cycles ; béquille,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements
en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Classe 39 :
Transport ; location de cycles, de bateaux ou de chevaux ; Classe
41 : Activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : éo LE VÉLO À DISPO
N° 06 3 434 799 Déposée le 12 JUIN 2006
Nom du titulaire : l’autre studio
SARL
Adresse : 73 rue Louis Rouquier
92300 LEVALLOIS PERRET
France
MARQUE : PATAT’CAFE
N° 06 3 436 264 Déposée le 21 JUIN 2006
Nom du titulaire : APEYA.B
société à responsabilité limitée
Adresse : 18 rue Algesiras
29211 BREST
N° SIREN : 392 095 212
N° SIREN : 449 069 772
Inscription n° 442 027 du 9 OCTOBRE 2006
Inscription n° 442 025 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 28 : “ jeux, jouets ”.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Cycles ; béquille,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements
en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Classe 39 :
Transport ; location de cycles, de bateaux ou de chevaux ; Classe
41 : Activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Physio-Cure
N° 06 3 437 786 Déposée le 29 JUIN 2006
Nom du titulaire : Moko Isabelle
Adresse : 14, chemin des Pradettes
31100 TOULOUSE
FRANCE
Inscription n° 442 028 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Services d’opticiens (Classe 44).
232
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SECLAT
émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances,
banques) ; placements de fonds, constitution ou investissement
de capitaux.
N° 06 3 438 156 Déposée le 30 JUIN 2006
Nom du titulaire : SUD EST CHIMIE
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Adresse : 730 Avenue des Paluds
ZONE INDUSTRIELLE LES PALUDS II
13400 AUBAGNE
FRANCE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : VERNEA (semi-figurative)
N° 06 3 443 038 Déposée le 27 JUILLET 2006
Nom du titulaire : NOVERGIE
société anonyme
N° SIREN : 310 199 724
Inscription n° 442 029 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
produits pour la destruction des animaux nuisibles et des
insectes, fongicides, insecticides, raticides, herbicides.
Adresse : 132 Rue des Trois Fontanot
92000 NANTERRE
FRANCE
N° SIREN : 622 012 748
Inscription n° 442 032 du 9 OCTOBRE 2006
RETRAIT PARTIEL
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 11 : Appareils et installations pour la
destruction des déchets et des ordures à savoir incinérateur, fours
à incinération de déchets.
MARQUE : MAEO
N° 06 3 438 265 Déposée le 29 JUIN 2006
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : CONCEPTASSUR
SARL
MARQUE : VERNEA
Adresse : BP 28
LE THOLONET
13612 AIX EN PROVENCE
FRANCE
N° SIREN : 447 731 787
Inscription n° 442 030 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 38 : Télécommunications ; informations
en matière de télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique.
N° 06 3 443 039 Déposée le 27 JUILLET 2006
Nom du titulaire : NOVERGIE
société anonyme
Adresse : 132 Rue des Trois Fontanot
92000 NANTERRE
FRANCE
N° SIREN : 622 012 748
Inscription n° 442 033 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 11 : Appareils et installations pour la
destruction des déchets et des ordures à savoir incinérateur, fours
à incinération de déchets.
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : VIACTYS
N° 06 3 439 688 Déposée le 6 JUILLET 2006
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : DN-AGE
Nom du titulaire : ADDAX
SARL
N° 02 3 191 347 Déposée le 29 OCTOBRE 2002
Adresse : 46, Avenue Jacques Coeur
86000 POITIERS
FRANCE
Nom du titulaire : COGNIS FRANCE
Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
N° SIREN : 448 555 102
Adresse : 31360 BOUSSENS
FRANCE
Inscription n° 442 031 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 36 : Assurances ; affaires financières ;
affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ;
N° SIREN : 546 780 065
Inscription n° 441 938 du 9 OCTOBRE 2006
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 3 : Préparations hygiéniques pour le soin
du corps (cosmétiques), préparation cosmétiques pour le soin et
l’entretien de la peau ; émulsions, gels et lotions pour la peau ;
crèmes et lotions dépilatoires ; produits pour le soin des cheveux,
shampooings, émulsions, lotions pour les cheveux, mousses de
traitement, produits pour fixer les coiffures, produits de
maquillage, poudres, crèmes teintées, fard à joue, rouge à lèvre,
mascara, crayons pour les yeux, ombres à paupières et plus
généralement produits de maquillage, crèmes, lotions et produits
bronzants. Produits pour le soin des ongles, produits
démaquillants, parfums et autres parfumeries, huiles essentielles,
huiles à usage cosmétiques.
233
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; diffusion
et distribution de matériel publicitaire tracts, imprimés,
prospectus, échantillons ; diffusion d’annonces publicitaires sur
réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux
informatiques et/ou électroniques ; informations commerciales
et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou compabls sur
réseaux informatiques ; location d’espaces poublicitaires ; informations d’affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables. Classe 43 : Restauration repas. Services
de traiteur services de bar.
RENONCIATION PARTIELLE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : AQUA NOA NOA GAMME PROFESSIONNELLE
PARFUM D’EAU PISCINE & SPA (semi-figurative)
MARQUE : CréAttitude (semi-figurative)
N° 05 3 367 171 Déposée le 22 JUIN 2005
N° 04 3 278 454 Déposée le 9 MARS 2004
Nom du titulaire : LASCAUX Jean-Michel
Adresse : 90, avenue Rhin et Danube
72000 LE MANS
Inscription n° 442 342 du 11 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Le retrait partiel porte sur les produits suivants :
“ Couleurs, vernis, laques, enduits (peintures) ”.
Nom du titulaire : Monsieur Cyril GRAS, Monsieur
TOURON, TAHITI COSMETIX
Entreprise individuelle
Nicolas
Adresse : BP 11302
98709 MAHINA
TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE
Inscription n° 442 382 du 12 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : “ Vêtements ” (Classe 25).
RENONCIATION PARTIELLE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : IESS
MARQUE : FORFAIT MUSIC INSIDE
N° 04 3 332 232 Déposée le 29 DECEMBRE 2004
N° 06 3 405 065 Déposée le 23 JANVIER 2006
Nom du titulaire : BNP PARIBAS
Société anonyme
Nom du titulaire : BOUYGUES TELECOM
Société anonyme
Adresse : 16, boulevard des Italiens
75009 PARIS
FRANCE
Adresse : 20, Quai du Point du jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
N° SIREN : 662 042 449
N° SIREN : 397 480 930
Inscription n° 442 038 du 10 OCTOBRE 2006
Inscription n° 441 860 du 2 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Affaires immobilières, courtage en biens
immobiliers, évaluation de biens immobiliers, consultation en
matière immobilière, estimations financières de biens immobiliers, informations en matière immobilière, gérance de biens
immobiliers, recouvrement de loyers, estimations financières
(immobilier) (Classe 36).
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; appareils de communication et de
traitement de données ; appareils et instruments de
télécommunication ;
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; antennes et
pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels ; cartes à mémoire ou
magnétiques comportant un crédit d’unités téléphoniques ; cartes
à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux
téléphoniques ou d’ordinateurs ; appareils et instruments de
lecture optique et d’informations codées. Tous ces produits étant
exclusivement liés au domaine de la téléphonie mobile. Classe
38 : Communications téléphoniques, radio téléphoniques et
radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ;
télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de
radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d’informations par voie téléphonique et
télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de
messages et d’informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques
et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de
diffusion d’informations par voie électronique ; fourniture de
temps d’accès à un serveur informatique ; informations en
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : BISTROT D’ERIC
N° 05 3 339 030 Déposée le 4 FEVRIER 2005
Nom du titulaire : Monsieur BESSON
ERIC
Adresse : 42 port Saint Etienne
31000 TOULOUSE
Inscription n° 441 933 du 9 OCTOBRE 2006
234
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
matière de télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; transmission et diffusion d’informations
contenues dans des banques de données et d’images y compris
par voie télévisuelle et numérique ; transmission d’informations
par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion
de programmes de télévision, communications télévisuelles et
télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion
de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non)
à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ;
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
de transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatises,
services de courrier électronique. Services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par
satellite. Tous ces services étant exclusivement liés au domaine
de la téléphonie mobile. Classe 42 : Location de temps d’accès à
un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau
Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les
domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels. Tous ces services étant
exclusivement liés au domaine de la téléphonie mobile.
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : NOUVELLE HISTOIRE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : OPTIMAFIX
N° 06 3 414 301 Déposée le 6 MARS 2006
Nom du titulaire : DOREL FRANCE SA
Société Anonyme
Adresse : Z.I. – 9, Boulevard du Poitou
49309 CHOLET
FRANCE
N° SIREN : 300 299 765
Inscription n° 442 296 du 11 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : “ Barrières, portes et portillons
métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux
escaliers, couloirs, embrasures de porte ” (Classe 6). “ Barrières,
portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants
destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de
porte ” (Classe 19). “ Meubles et notamment armoires,
commodes, lits pour enfants et éléments de literie, à savoir
matelas, oreillers et coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous
forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants,
sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour
enfants, paniers non métalliques, récipients d’emballage en
matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer,
travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, portevêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour
biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour
enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table ” (Classe 20).
N° 06 3 408 081 Déposée le 6 FEVRIER 2006
Nom du titulaire : JOTERAT-JACQUIER Philippe
Adresse : 81 rue Karl Marx
95870 BEZONS
FRANCE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : SAFRAN International Resources
Inscription n° 442 306 du 11 OCTOBRE 2006
N° 06 3 424 181 Déposée le 14 AVRIL 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 41 : production de films sur bandes vidéo,
production de films, services d’imagerie numérique. Les autres
services de la classe 41 restent inchangés, de même que les
produits et services des classes 9, 35, 38 et 42.
Nom du titulaire : SAFRAN
Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
Adresse : 2, boulevard du Général Martial Valin
75015 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 562 082 909
RENONCIATION PARTIELLE
Inscription n° 442 319 du 11 OCTOBRE 2006
MARQUE : BLANC PREMIER
N° 06 3 408 724 Déposée le 3 FEVRIER 2006
Nom du titulaire : Union des Vignerons de Saint-Pourçain
Société coopérative agricole
Adresse : 3, rue de la Ronde
03500 SAINT-POURCAIN SUR SIOULE
FRANCE
N° SIREN : 779 048 701
Inscription n° 441 954 du 9 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Boissons alcooliques (à
l’exception des bières, vins mousseux, vins de champagne,
boissons à base de vin mousseux ou champagne).
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Doivent être retirés de la marque les services
suivants : Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; consultations, estimations, analyses et expertises en
affaires financières ; études et montages de projets financiers
ainsi que la fourniture de conseils et d’assistance dans ce
domaine ; veille en affaires financières, veille financière en
matière d’attribution de subventions ; ingénierie financière,
montage de dossiers de financement et accompagnement de
projets financiers ; affaires bancaires, constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de
sociétés industrielles et commerciales.
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION PARTIELLE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : SAFRAN Sixty
MARQUE : TERANOVA
N° 06 3 430 254 Déposée le 17 MAI 2006
N° 06 3 406 968 Déposée le 26 JANVIER 2006
Nom du titulaire : SAFRAN
Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
Nom du titulaire : THOVISTE
SAS
Adresse : 2, boulevard du Général Martial Valin
75015 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 562 082 909
235
Adresse : La Chassière Zi
69240 BOURG DE THIZY
N° SIREN : 400 924 783
Inscription n° 442 043 du 10 OCTOBRE 2006
Inscription n° 442 318 du 11 OCTOBRE 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Doivent être retirés de la marque les services
suivants : Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; consultations, estimations, analyses et expertises en
affaires financières ; études et montages de projets financiers
ainsi que la fourniture de conseils et d’assistance dans ce
domaine ; veille en affaires financières, veille financière en
matière d’attribution de subventions ; ingénierie financière,
montage de dossiers de financement et accompagnement de
projets financiers ; affaires bancaires, constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de
sociétés industrielles et commerciales.
RETRAIT TOTAL
MARQUE : NAPPAGE MODERNE
N° 06 3 407 625 Déposée le 30 JANVIER 2006
Nom du titulaire : NM MEDICAL
Société Anonyme
Adresse : 6 rue du Chemin Vert
59273 FRETIN
FRANCE
RETRAIT TOTAL (ET)
N° SIREN : 303 645 626
Inscription n° 442 042 du 10 OCTOBRE 2006
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ELIKEA L’EMPREINTE DU FUTUR
RETRAIT TOTAL
N° 01 3 102 994 Déposée le 30 MAI 2001
Nom du titulaire : RATOVO Odilon
Adresse : 5, rue des Epinettes
78630 BURES
Inscription n° 442 007 du 9 OCTOBRE 2006
MARQUE : La Rose de la Tour de by
N° 06 3 419 613 Déposée le 30 MARS 2006
Nom du titulaire : Société Civile des Vignobles Marc PAGES
Société civile
Adresse : 5 Route de La Tour de By
33340 BEGADAN
FRANCE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : BLOGSTAR
N° SIREN : 781 768 791
Inscription n° 442 010 du 9 OCTOBRE 2006
N° 05 3 401 499 Déposée le 28 DECEMBRE 2005
Nom du titulaire : CASTRO Christophe
Adresse : 27, rue de Rocroy
75010 PARIS
Inscription n° 442 006 du 9 OCTOBRE 2006
RETRAIT TOTAL
MARQUE : BLING!
N° 06 3 425 221 Déposée le 25 AVRIL 2006
Nom du titulaire : Bordier Philippe
Adresse : 3, rue Versigny
75018 PARIS
France
Inscription n° 442 008 du 9 OCTOBRE 2006
236
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MARQUISE DE PARIS
MARQUE : PLATINES
N° 06 3 429 414 Déposée le 15 MAI 2006
N° 06 3 435 669 Déposée le 19 JUIN 2006
Nom du titulaire : SIBAUD FERNAND
Nom du titulaire : RUIMY DAVID
Adresse : ROUTE D’Auberte
07200 VESSEAUX
Adresse : 78, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES
75008 PARIS
FRANCE
Inscription n° 442 011 du 9 OCTOBRE 2006
Inscription n° 442 015 du 9 OCTOBRE 2006
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : L’ORANGERIE DES PAPES
MARQUE : EAU OSMOSEE
N° 06 3 431 505 Déposée le 24 MAI 2006
N° 06 3 436 776 Déposée le 22 JUIN 2006
Nom du titulaire : SANTIARD Denis
Adresse : 4, boulevard Maréchal Joffre
21200 BEAUNE
Nom du titulaire : SANTIARD Mireille
Adresse : 4, boulevard Maréchal Joffre
21200 BEAUNE
FRANCE
Nom du titulaire : MG NATURE
SARL
Adresse : 1 RUE HASSARD
75019 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 487 787 897
Inscription n° 442 016 du 9 OCTOBRE 2006
N° SIREN : 453 890 451
Inscription n° 442 012 du 9 OCTOBRE 2006
RETRAIT TOTAL
MARQUE : GUIDE ORANGE
RETRAIT TOTAL
N° 06 3 438 353 Déposée le 29 JUIN 2006
MARQUE : A DOMICILE SERVICES
N° 06 3 432 214 Déposée le 1er JUIN 2006
Nom du titulaire : SAS OBJECTIF LUNE
SAS
Nom du titulaire : A DOMICILE FEDERATION NATIONALE
association loi 1901 reconnue d’utilité
publique
Adresse : 36/37 QUAI ARLOING
69009 LYON
FRANCE
Adresse : 80 rue de la Roquette
75011 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 383 413 531
Inscription n° 442 017 du 9 OCTOBRE 2006
N° SIREN : 748 313 512
Inscription n° 442 013 du 9 OCTOBRE 2006
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ARTROPAR
RETRAIT TOTAL
N° 06 3 441 316 Déposée le 17 JUILLET 2006
MARQUE : Phynéa
Nom du titulaire : Laboratoires Grünenthal
SAS
N° 06 3 435 638 Déposée le 16 JUIN 2006
Nom du titulaire : ROPARS Olivier
Adresse : 19, rue de Castelnau
68000 COLMAR
France
Adresse : 100-102, rue de Villiers
92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FRANCE
N° SIREN : 334 558 970
Inscription n° 442 018 du 9 OCTOBRE 2006
Inscription n° 442 014 du 9 OCTOBRE 2006
BOPI 06/45 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : BALNEHOTELS.COM
MARQUE : CHRISTOPHE ROCANCOURT
N° 06 3 449 962 Déposée le 11 SEPTEMBRE 2006
N° 05 3 401 005 Déposée le 23 DECEMBRE 2005
Nom du titulaire : BALNEHOTELS.COM
SARL
Nom du titulaire : PERRON CHRISTIAN
PARTICULIER
Adresse : 26, AVENUE LOUIS LACHENAL
34500 BEZIERS
FRANCE
Adresse : 81 rue ST Charles
75015 PARIS
237
Inscription n° 442 305 du 11 OCTOBRE 2006
Inscription n° 442 019 du 9 OCTOBRE 2006
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : FAN 2 GUITARE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : KILOU BOX
N° 04 3 301 748 Déposée le 30 JUIN 2004
Nom du titulaire : Hoste Marcel
Adresse : 22 rue St Gerbold
14540 GARCELLES-SECQUEVILLE
N° 05 3 401 318 Déposée le 26 DECEMBRE 2005
Nom du titulaire : PINÉ DES GRANGES Bruno – Philippe – Marie
Adresse : Route de Rognes
13610 LE PUY STE REPARADE
France
Inscription n° 442 363 du 12 OCTOBRE 2006
Inscription n° 441 978 du 9 OCTOBRE 2006
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : FAN 2 PIANO
RENONCIATION TOTALE
N° 05 3 401 319 Déposée le 26 DECEMBRE 2005
MARQUE : Les Mazets
Nom du titulaire : PINÉ DES GRANGES Bruno – Philippe – Marie
N° 05 3 360 031 Déposée le 13 MAI 2005
Nom du titulaire : SCA Les Coteaux de Rieutort
SCA
Adresse : 12 Edouard Bonnafé
34490 MURVIEL LES BEZIERS
France
Adresse : Route de Rognes
13610 LE PUY STE REPARADE
France
Inscription n° 442 365 du 12 OCTOBRE 2006
N° SIREN : 401 840 541
RENONCIATION TOTALE
Inscription n° 442 034 du 10 OCTOBRE 2006
MARQUE : FAN 2 BASSE
N° 05 3 401 320 Déposée le 26 DECEMBRE 2005
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Privilege des Vignerons
N° 05 3 392 904 Déposée le 14 NOVEMBRE 2005
Nom du titulaire : Les Vignerons de Vacqueyras
Producteurs de Gigondas
SCA
Adresse : Route de Vaison la Romaine
B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FRANCE
N° SIREN : 783 255 979
Inscription n° 442 041 du 10 OCTOBRE 2006
Nom du titulaire : PINÉ DES GRANGES Bruno – Philippe – Marie
Adresse : Route de Rognes
13610 LE PUY STE REPARADE
France
Inscription n° 442 366 du 12 OCTOBRE 2006
238
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : FAN 2 BATTERIE
N° 05 3 401 355 Déposée le 26 DECEMBRE 2005
Nom du titulaire : PINÉ DES GRANGES Bruno – Philippe – Marie
Adresse : Route de Rognes
13610 LE PUY STE REPARADE
France
Inscription n° 442 367 du 12 OCTOBRE 2006
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : FAN 2 MUSIQUE
N° 05 3 401 356 Déposée le 26 DECEMBRE 2005
Nom du titulaire : PINÉ DES GRANGES Bruno – Philippe – Marie
Adresse : Route de Rognes
13610 LE PUY STE REPARADE
France
Inscription n° 442 364 du 12 OCTOBRE 2006
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : LE VRAI SARMENT DE BORDEAUX PRATIK SARMENT
N° 06 3 410 234 Déposée le 10 FEVRIER 2006
Nom du titulaire : PRATIK SARMENT
Adresse : 4 Camarade
33420 MOULON
N° SIREN : 379 267 735
Inscription n° 441 999 du 9 OCTOBRE 2006
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : WORLD-MODEL
N° 06 3 415 686 Déposée le 10 MARS 2006
Nom du titulaire : LOHORE ANDJIO Catherine
Adresse : 8 rue Ivan Tourgueniev
78380 BOUGIVAL
FRANCE
Inscription n° 442 384 du 12 OCTOBRE 2006
BOPI 06/45 - VOL. II
BOPI 06/45 - VOL. II
Errata
PARTIE III-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 04 3 325 710
N° de l’inscription : 432 317
Date de l’inscription : 19 AVRIL 2006
Nature de l’inscription : Renonciation totale (RP)
N° de BOPI comportant l’erreur : 06/20
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 263
Vol : II Partie : III-2 Publication des retraits ou renonciations page
269
La nature de l’inscription est erronée :
au lieu de : Renonciation totale (RT).
il faut lire : Renonciation partielle (RP)
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après la renonciation :
Classe 05 : Produits pharmaceutiques à savoir substances
hormonales à usage gynécologique consistant en des produits
pour lutter contre les troubles des règles et des traitements
hormonaux substitutifs de la ménopause.
239
BOPI 06/45 - VOL. II
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈ
S
IV-2. RÉ
COMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
241
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : A.I.S.
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401