2012 / 2013 1er SEMESTRE – DE SEPTEMBRE À

UNIVERSITÉ DE SAVOIE
Faculté de Droit
FICHE PEDAGOGIQUE
2012 / 2013
Vous devez choisir au minimum 4 enseignements par semestre parmi les matières de droit privé et de droit
public sachant qu’un panachage est obligatoire entre ces deux branches du droit.
1er SEMESTRE – DE SEPTEMBRE À DÉCEMBRE 2012
DROIT
LICENCE 1 – SEMESTRE 1
L.A.P. – SEMESTRE 5
MATIERES
HEURES
COURS
EC
TS
MATIERES
HEURES COURS
ECTS
 Introduction générale au droit
20h
4
 Droit constitutionnel
30h
4
 Droit civil (personnes, biens)
30h
6
 Droit civil
20h
3
 Droit constitutionnel
30h
6
 Institutions européennes
30h
4
 Introduction à l’économie
30h
4
 Economie générale
25h
4
 Histoire des faits économiques et
sociaux
30h
4
 Culture générale
20h + 10h TD
4
LICENCE 2 – SEMESTRE 3
LICENCE 3 – SEMESTRE 5
MATIERES
HEURES
COURS
ECTS
MATIERES
HEURES
COURS
ECTS
 Droit civil (obligations I)
36h
7
 Droit civil (obligations III)
30h
6
 Droit administratif général
36h
7
 Droit civil (droit de la famille)
30h
4
 Droit pénal
36h
3
 Droit commercial
30h
6
 Relations internationales
30h
3
 Droit international public
30h
6
 Institutions européennes et
communautaires
30h
3
 Droit administratif spécial
30h
6
 Histoire du droit
24h
2
 Histoire du droit
30h
2
M1 DROIT PRIVE – SEMESTRE 7
M1 DROIT PUBLIC – SEMESTRE 7
MATIERES
HEURES
COURS
ECTS
MATIERES
HEURES
COURS
ECTS
 Droit civil (régimes matrimoniaux)
30h
4
 Droit des services publics
30h
4
 Droit commercial
30h
4
 Droit des collectivités locales
26h
4
 Contrats spéciaux
30h
3
 Droit public économique
26h
2
 Droit communautaire matériel
30h
2
 Histoire des idées politiques
20h
2
 Contentieux administratif
30h
5
 Finances et fiscalités locales
18h
3
 Contrats spéciaux
30h
2
 Economie régionale
20h
2
 Droit international privé
30h
2
 Droit communautaire matériel
30h
3
 Gestion des ressources humaines
20h
5
 Note de synthèse
8h + 12h TD
3
 Droit comparé des obligations
20h
4
 Procédure pénale approfondie
 Droit anglais
30h
24h
5
3
 Techniques d’expertise
20h
5
 Droit rural
20h
2

A.E.S.
LICENCE 2 – SEMESTRE 3
MATIERES
HEURES COURS
ECTS
 Macro économie appliquée
30h
5
 Mathématiques financières
14h + 12h TD
3
 Comptabilité générale 2
20h + 12h TD
4
LICENCE 3 – SEMESTRE 5
MATIERES
HEURES COURS
ECTS
 Indices économiques
16h + 10h TD
3
 Droit du travail
30h
4
 Droit communautaire des
affaires
26h
4
 Droit institutions décentralisées
28h
3
 Analyse économique
24h
2
 Economie internationale
30h
3
 Economie institutionnelle
26h
3
 Management
30h
3