de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
9 DECEMBRE 2016
de la propriété
N° 16/49
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 16/49 - VOL. II
9 décembre 2016
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Téléphone : 0 820 210 211
(service 0,10 €/min + prix appel)
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
BOPI 16/49 - VOL. II
II
09/12/2016
L’INPI vous accueille
Pour toute information INPI Direct :
Site internet : www.inpi.fr
Siège
INPI Franche Comté
15, rue des Minimes
CS50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
Temis Innovation
18 rue Alain Savary
25000 Besançon
[email protected]
INPI Alsace
Maison de l’entreprise
Espace européen de l’entreprise
27, avenue de l’Europe
67300 Schiltigheim
[email protected]
INPI Haute Normandie
Pépinière Hôtel d’entreprise du Madrillet
50, rue Ettore Bugatti
76800 Saint Etienne du Rouvray
[email protected]
INPI Aquitaine
INPI Languedoc Roussillon
1, Place Lainé
33075 Bordeaux cedex
[email protected]
DIRECCTE
615, Boulevard d’Antigone
34064 Montpellier Cedex 2
[email protected]
INPI Auvergne
Cité administrative
2, rue Pélissier
Bâtiment P
63034 Clermont-Ferrand Cedex 1
[email protected]
INPI Lorraine
INPI Basse-Normandie
INPI Midi-Pyrénées
17 Rue Claude Bloch
14000 CAEN
[email protected]
INPI Bourgogne
Maison Régionale de l’innovation
64 A rue de Sully
21071 Dijon Cedex
[email protected]
INPI Bretagne
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35576 Cesson-Sévigné cedex
[email protected]
2-4 rue du Cardinal Tisserant
54064 Nancy Cedex
[email protected]
2 impasse Marcel Chalard
Parc de Basso Cambo
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
INPI Nord Pas de Calais
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
INPI PACA ouest
2 place d’Arvieux
13471 Marseille Cedex 02
[email protected]
INPI Centre-Val de Loire
INPI Pays de la Loire
DIRECCTE
12 place de l’étape
45058 Orléans Cedex 1
[email protected]
3, place de la petite Hollande
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
INPI Champagne Ardenne
INPI Picardie
c/o Institut supérieur de promotion industrielle
7 rue du Parlement
51000 Châlons-en-Champagne
[email protected]
Centre d’Innovation de l’UTC
Avenue de Landshut
60 200 Compiègne
[email protected]
INPI Poitou-Charentes DIRECCTE
INPI Rhone Alpes Lyon
47 rue de la Cathédrale
86035 Poitiers Cedex
[email protected]
Zac Confluence
8, rue Paul Montrochet
69285 Lyon Cedex 02
[email protected]
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III
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APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
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Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
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Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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09/12/2016
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 16/49
9 décembre 2016
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
15
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque de l’Union européenne ou de marque de
l’Union européenne ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque de l’Union européenne ou de marque de
l’Union européenne ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
133
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
135
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
139
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
151
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
177
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
183
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
189
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
199
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publications relatives aux enregistrements
5
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque de l’Union européenne ou de marque de
l’Union européenne ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque de l’Union européenne ou de marque de
l’Union européenne ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
15 4 178 965
15/22
35
16 4 285 426
16/30
25, 35, 38
16 4 242 824
16/06
9, 28, 41, 42, 45
16 4 285 542
16/30
12, 16, 36, 37, 41
16 4 247 920
16/09
35, 38, 41
16 4 285 543
16/30
12, 16, 36, 37, 41
16 4 249 734
16/10
35
16 4 285 544
16/30
12, 16, 36, 37, 41
16 4 251 266
16/11
39
16 4 285 545
16/30
12, 16, 36, 37, 41
16 4 254 046
16/12
38, 41, 42
16 4 285 546
16/30
12, 16, 36, 37, 41
16 4 255 459
16/13
35, 39, 41
16 4 285 646
16/30
35, 38, 41, 42
16 4 271 414
16/22
16, 35, 38, 40, 41, 42
16 4 287 435
16/31
35
16 4 271 854
16/22
6, 7, 9, 12, 17, 19, 40, 42
16 4 287 622
16/31
25, 35
16 4 271 856
16/22
9, 11, 40, 42
16 4 287 661
16/31
16, 24, 25, 32, 35, 41
16 4 271 858
16/22
9, 37, 40, 41, 42
16 4 287 664
16/31
3, 10, 44
16 4 272 235
16/22
14, 18, 20
16 4 287 680
16/31
35, 41, 42
16 4 272 350
16/23
14, 35, 42
16 4 287 719
16/32
5
16 4 277 859
16/26
16, 18, 21, 25, 29, 30, 35
16 4 287 760
16/32
35, 36, 37, 42
16 4 277 940
16/26
7, 16, 26
16 4 287 780
16/32
36, 37, 43
16 4 278 109
16/26
25, 26
16 4 287 788
16/32
33, 41
16 4 278 517
16/26
41, 42
16 4 287 797
16/32
43
16 4 278 879
16/26
9, 38, 42
16 4 287 810
16/32
35, 41, 45
16 4 279 322
16/26
22, 25, 27
16 4 287 836
16/32
5, 31
16 4 279 580
16/27
16, 35, 38, 41, 42
16 4 287 862
16/32
1, 5, 29, 30, 32
16 4 282 422
16/28
1, 42
16 4 287 863
16/32
35, 39, 41
16 4 282 999
16/28
9, 35, 38, 41, 42, 45
16 4 287 885
16/32
16, 25, 41
16 4 283 018
16/29
18, 24, 25, 26
16 4 287 890
16/32
12, 35, 37, 39
16 4 283 067
16/29
32, 33
16 4 287 931
16/32
9, 16, 42
16 4 283 656
16/29
25, 34, 35, 43
16 4 287 932
16/32
9, 16, 42
16 4 283 667
16/29
25
16 4 287 947
16/32
18, 20, 25, 27, 41
16 4 283 873
16/29
25, 41, 43
16 4 287 949
16/32
9, 35, 37, 39, 40, 42
16 4 283 876
16/29
35, 36, 41, 42, 45
16 4 287 959
16/32
7, 8, 9
16 4 283 912
16/29
31, 35, 38
16 4 287 968
16/32
14, 18, 25, 35
16 4 284 405
16/29
20
16 4 288 001
16/32
8, 18, 21
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 288 334
16/32
16 4 288 448
09/12/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
1, 35, 37
16 4 293 311
16/36
11, 20, 25
16/32
30, 33, 43, 44
16 4 293 312
16/36
12, 37, 39
16 4 288 645
16/32
35, 36, 45
16 4 293 316
16/36
3, 14, 18, 25
16 4 288 704
16/32
5
16 4 293 317
16/36
43
16 4 288 735
16/32
41
16 4 293 318
16/36
42
16 4 289 204
16/32
9, 16, 35, 41, 42
16 4 293 319
16/36
35, 41, 45
16 4 289 232
16/32
31
16 4 293 320
16/36
10, 28, 35
16 4 289 458
16/33
10, 41, 44
16 4 293 324
16/36
18, 23, 25
16 4 289 495
16/36
29
16 4 293 325
16/36
43
16 4 289 579
16/33
35, 41, 42
16 4 293 327
16/36
42, 45
16 4 289 908
16/33
11
16 4 293 330
16/36
9, 36, 38, 42
16 4 289 965
16/33
3
16 4 293 333
16/36
35, 41
16 4 290 035
16/33
39, 41
16 4 293 335
16/36
2, 37
16 4 290 453
16/33
4, 16, 29, 30, 31, 41
16 4 293 336
16/36
41
16 4 290 455
16/33
4, 16, 29, 30, 31, 41
16 4 293 337
16/36
7, 9, 24
16 4 290 457
16/33
4, 16, 29, 30, 31, 41
16 4 293 339
16/36
33, 35, 38
16 4 290 465
16/33
11, 20, 27
16 4 293 340
16/36
10, 12, 20
16 4 290 534
16/33
5, 9, 10, 44
16 4 293 341
16/36
16, 35, 36, 38, 41, 42, 44
16 4 290 698
16/33
35, 36, 37, 43
16 4 293 342
16/36
10, 12, 20
16 4 290 781
16/33
31
16 4 293 343
16/36
9, 28, 35, 38, 42
16 4 290 793
16/33
21
16 4 293 344
16/36
43
16 4 290 795
16/33
3
16 4 293 346
16/36
8
16 4 290 875
16/33
3, 4
16 4 293 350
16/36
43
16 4 290 898
16/33
25
16 4 293 354
16/36
25
16 4 291 201
16/34
3, 7, 21, 35, 40
16 4 293 355
16/36
29, 30, 31, 32, 33, 43
16 4 291 585
16/34
29, 31, 32
16 4 293 357
16/36
35, 38, 41
16 4 291 827
16/34
43
16 4 293 358
16/36
35, 36, 37
16 4 292 022
16/34
9, 35, 38, 42, 45
16 4 293 360
16/36
5, 25, 34
16 4 293 288
16/36
9, 35, 42
16 4 293 361
16/36
28, 35
16 4 293 290
16/36
25
16 4 293 362
16/36
29, 30, 31, 32, 33, 43
16 4 293 293
16/36
29, 30, 31, 32
16 4 293 363
16/36
16, 25, 41
16 4 293 295
16/36
9, 14
16 4 293 364
16/36
3, 4, 14
16 4 293 296
16/36
35, 36, 37
16 4 293 365
16/36
3
16 4 293 297
16/36
33
16 4 293 366
16/36
42
16 4 293 298
16/36
35
16 4 293 367
16/36
30
16 4 293 299
16/36
35, 36
16 4 293 368
16/36
43
16 4 293 302
16/36
25
16 4 293 369
16/36
9, 17, 18
16 4 293 304
16/36
5, 39, 41
16 4 293 370
16/36
35, 39, 43
16 4 293 306
16/36
14, 18, 25
16 4 293 372
16/36
28, 35, 41
16 4 293 307
16/36
5, 39, 41
16 4 293 373
16/36
9, 36, 38, 42
16 4 293 308
16/36
25, 40
16 4 293 376
16/36
28
16 4 293 309
16/36
35, 37, 40, 42
16 4 293 377
16/36
29, 30, 32, 43
16 4 293 310
16/36
43
16 4 293 379
16/36
29, 30, 31, 32, 33, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 293 380
16/36
16 4 293 382
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
38, 40, 41, 42
16 4 293 454
16/36
25
16/36
41
16 4 293 456
16/36
14, 18, 25
16 4 293 383
16/36
29, 30, 32, 43
16 4 293 457
16/36
33
16 4 293 384
16/36
41
16 4 293 458
16/36
33
16 4 293 385
16/36
12, 35, 36, 41, 42
16 4 293 459
16/36
33
16 4 293 388
16/36
9, 28, 37
16 4 293 461
16/36
20, 31, 44
16 4 293 393
16/36
35
16 4 293 462
16/36
14, 18, 25
16 4 293 396
16/36
3, 44
16 4 293 466
16/36
35, 38, 41, 42
16 4 293 398
16/36
9, 19, 20, 21, 37, 39, 40
16 4 293 467
16/36
33
16 4 293 403
16/36
33
16 4 293 469
16/36
14, 16, 35, 41
16 4 293 404
16/36
21
16 4 293 470
16/36
5
16 4 293 410
16/36
13, 38
16 4 293 471
16/36
3, 4, 30
16 4 293 411
16/36
14, 18, 20, 21, 25
16 4 293 473
16/36
41
16 4 293 412
16/36
9, 35, 41, 42
16 4 293 476
16/36
6, 35, 38, 39
16 4 293 413
16/36
9, 35, 36, 42
16 4 293 477
16/36
29, 30, 32, 33, 43
16 4 293 415
16/36
41
16 4 293 478
16/36
9, 14, 25, 40
16 4 293 417
16/36
43
16 4 293 480
16/36
32, 33
16 4 293 418
16/36
41
16 4 293 481
16/36
14, 18, 25
16 4 293 420
16/36
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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16/36
16 4 293 548
09/12/2016
No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National
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1ère publication
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16/36
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16/36
44
Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
12
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
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1ère publication
16 4 293 851
16/36
16 4 293 854
09/12/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
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35, 36, 37, 39, 42, 43
16 4 293 923
16/36
35, 38, 41
16 4 293 859
16/36
35
16 4 293 925
16/36
18, 20, 24
16 4 293 860
16/36
35, 36, 37, 39, 42, 43
16 4 293 927
16/36
30, 32, 33
16 4 293 861
16/36
16
16 4 293 929
16/36
18, 25
16 4 293 862
16/36
7, 9
16 4 293 930
16/36
35, 38, 41
16 4 293 864
16/36
41, 43
16 4 293 932
16/36
12, 35, 37, 39
16 4 293 868
16/36
16, 35, 43
16 4 293 933
16/36
16, 35, 41
16 4 293 869
16/36
16, 41
16 4 293 934
16/36
32, 41
16 4 293 870
16/36
35, 41
16 4 293 936
16/36
23
16 4 293 871
16/36
35
16 4 293 937
16/36
20
16 4 293 872
16/36
3, 5, 29
16 4 293 938
16/36
9, 10, 44
16 4 293 873
16/36
14, 20, 25
16 4 293 939
16/36
35, 38, 41
16 4 293 874
16/36
9, 35, 41
16 4 293 940
16/36
25, 32, 43
16 4 293 875
16/36
37
16 4 293 941
16/36
20
16 4 293 877
16/36
35, 41, 42
16 4 293 942
16/36
3, 4, 43
16 4 293 880
16/36
35, 41, 42
16 4 293 943
16/36
11, 16, 42
16 4 293 884
16/36
3, 18, 35, 38
16 4 293 946
16/36
3, 4, 14
16 4 293 887
16/36
29
16 4 293 952
16/36
29, 30, 35
16 4 293 888
16/36
41
16 4 293 953
16/36
29, 30, 35
16 4 293 889
16/36
18, 25
16 4 293 954
16/36
29, 30, 35
16 4 293 890
16/36
3, 18, 21, 25
16 4 293 956
16/36
5, 44
16 4 293 891
16/36
5, 35, 36, 38, 44
16 4 293 958
16/36
29, 30, 35
16 4 293 892
16/36
35, 41, 42
16 4 293 959
16/36
9, 35, 38, 39, 42, 45
16 4 293 894
16/36
35, 41, 43
16 4 293 960
16/36
29, 30, 35
16 4 293 895
16/36
9, 16, 25, 41
16 4 293 961
16/36
35, 38, 41, 42
16 4 293 896
16/36
33
16 4 293 962
16/36
9, 38
16 4 293 897
16/36
35, 41, 43
16 4 293 963
16/36
25
16 4 293 898
16/36
7, 11
16 4 293 964
16/36
43
16 4 293 900
16/36
39, 42
16 4 293 969
16/36
29, 30, 35
16 4 293 901
16/36
35, 36, 37
16 4 293 970
16/36
42, 43, 44
16 4 293 902
16/36
44
16 4 293 971
16/36
5
16 4 293 904
16/36
35, 36, 38, 41, 42
16 4 293 973
16/36
29, 30, 35
16 4 293 906
16/36
45
16 4 293 974
16/36
16, 35, 41
16 4 293 907
16/36
20, 38, 42
16 4 293 975
16/36
9, 25, 41
16 4 293 911
16/36
35, 36, 41
16 4 293 976
16/36
24, 29, 35, 38, 41, 43
16 4 293 912
16/36
38, 41, 43
16 4 293 977
16/36
20, 21
16 4 293 913
16/36
18, 20, 24, 25, 28
16 4 293 979
16/36
29
16 4 293 914
16/36
38, 41, 43
16 4 293 980
16/36
25, 28, 41
16 4 293 915
16/36
9, 16, 41
16 4 293 981
16/36
36
16 4 293 916
16/36
7, 12, 37
16 4 293 983
16/36
37
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 293 984
16/36
16 4 293 986
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 41, 45
16 4 294 056
16/36
3, 29, 30, 31, 32, 33, 39, 43
16/36
9, 16, 35, 38, 41, 45
16 4 294 061
16/36
29, 30, 32, 33
16 4 293 987
16/36
35, 36, 42
16 4 294 062
16/36
35, 36, 41, 42, 45
16 4 293 988
16/36
3
16 4 294 063
16/36
35, 38, 42
16 4 293 990
16/36
12
16 4 294 066
16/36
35, 38, 41
16 4 293 992
16/36
29, 30, 43
16 4 294 068
16/36
35, 41, 43
16 4 293 994
16/36
30, 31, 41, 43
16 4 294 070
16/36
18
16 4 293 995
16/36
18, 35
16 4 294 073
16/36
16, 28, 41
16 4 293 998
16/36
16, 20, 27
16 4 294 074
16/36
35, 42
16 4 293 999
16/36
5, 38, 41
16 4 294 075
16/36
5, 9, 35, 38, 42, 43
16 4 294 000
16/36
3
16 4 294 082
16/36
9, 25, 28
16 4 294 001
16/36
41, 43
16 4 294 083
16/36
30, 32, 43
16 4 294 003
16/36
29, 31, 35, 43
16 4 294 005
16/36
41
16 4 294 007
16/36
1, 5, 31
16 4 294 008
16/36
33, 35, 44
16 4 294 009
16/36
3, 21
16 4 294 010
16/36
33, 35, 44
16 4 294 011
16/36
9
16 4 294 012
16/36
16, 25, 41
16 4 294 013
16/36
9, 16, 25, 28, 41
16 4 294 015
16/36
25
16 4 294 016
16/36
9
16 4 294 019
16/36
4, 35, 39
16 4 294 020
16/36
9, 16
16 4 294 021
16/36
35, 38, 39, 41
16 4 294 023
16/36
7, 8, 21
16 4 294 028
16/36
18, 20, 24, 25, 27, 43
16 4 294 030
16/36
25, 28
16 4 294 031
16/36
41
16 4 294 035
16/36
38
16 4 294 037
16/36
35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43,
45
16 4 294 038
16/36
18, 25, 35
16 4 294 041
16/36
35, 41, 42
16 4 294 042
16/36
25
16 4 294 047
16/36
30, 31, 32
16 4 294 049
16/36
35, 41, 42
16 4 294 050
16/36
41
16 4 294 051
16/36
3, 16, 25
16 4 294 052
16/36
14, 25, 35
16 4 294 054
16/36
35
16 4 294 055
16/36
29, 30, 32
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
15
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 00 3 009 708
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2000
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77, rue Anatole
France, 92300 LEVALLOIS PERRET.
No SIREN : 572 082 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LVMH FRAGRANCE BRANDS, 77 rue Anatole France, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe No 3 : Savons de toilette ; parfums ; eaux de toilette et de
Cologne ; huiles essentielles à usage personnel ; lotions
(cosmétiques), crèmes (cosmétiques), émulsions (cosmétiques),
gels pour le visage et le corps (cosmétiques) ; rouges à lèvres,
vernis à ongles, fond de teint, crèmes teintées, mascaras,
ombres à paupières, fards, crayons à usage cosmétique,
poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous
forme de lotions, laits (cosmétiques), crèmes (cosmétiques), gels
(cosmétiques) ; préparations cosmétiques pour le bain sous
forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles (à usage non
médical) ; sels de bain (à usage non médical) ; talc pour la
toilette ; déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage,
crèmes, gels et mousses à raser ; lotions après-rasage ;
préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes,
baumes (à usage non médical) ; mousses et shampooings.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 00/13
o
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la
pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/21
N National : 10 3 731 133
No National : 12 3 905 890
Dépôt du : 19 AVRIL 2010
Dépôt du : 19 MARS 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GALET JULIE, 38 RUE DE COURCELLES, 75008 PARIS.
Mme MOYAL FERANADE, 37 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALET JULIE, 38 RUE DE COURCELLES, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MOYAL FERANADE, 37 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS.
16
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 12/15
No National : 12 3 938 917
Dépôt du : 3 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LE CERCLE DES VACANCES, Société par actions simplifiée, 31
avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
No SIREN : 500 157 532.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Sybille Elleboode-Merlier, Holman Fenwick Willan France
LLP, 65 rue d'Anjou, 75008 PARIS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à
savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion
d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ;
études de marché ; sondage d'opinion ; conseils, informations
ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la
direction des affaires ; facturation ; services d'abonnement à des
journaux
pour
des
tiers ;
organisation
d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de
comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission
de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; démonstration de produits ; distribution
d'échantillons ; services d'abonnement à un centre serveur de
base de données ou multimédia ; recueil de données dans un
fichier
central ;
gestion
de
fichiers
informatiques ;
systématisation de données dans un fichier central ;
reproduction de documents ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de
marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de
données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de
commander des marchandises en ligne ; services de
communication et de transmission de données par réseaux de
communication, à savoir mise en ligne de catalogues de
produits destinés aux consommateurs accessibles par
l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques,
télématiques, électroniques et numériques permettant la prise
de commandes ; services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 14/11
No National : 14 4 098 619
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail. Conseils en organisation et direction des affaires.
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Dépôt du : 10 JUIN 2014
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
JARD CM, SARL, ROUTE DE MAREUIL, 85320 ROSNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JARD CM, Mle GODET Vanessa, ROUTE DE MAREUIL, 85320
ROSNAY.
Classe No 39 : Emballage de marchandises. Distribution de
journaux. Location de garages ou de places de stationnement.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe No 41 : Publication de livres. Production de films sur
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 43 : Services de bars. Services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 195 522
BOPI de publication antérieure : 12/34
Classe No 29 : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à
l'exception des mogettes) ; mogettes bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Mogette de Vendée ” ; fruits
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ;
compotes ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée
(Fiefs Vendéens ”.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
o
N National : 14 4 069 118
BOPI de publication antérieure : 14/28
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2014
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Social Drive, SAS, 13 rue Jules Massenet, 95170 DEUIL LA
BARRE.
No SIREN : 799 547 070.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Social Drive, M. Demircioglu Paul, 13 rue Jules Massenet, 95170
DEUIL LA BARRE.
No National : 14 4 103 706
Dépôt du : 7 JUILLET 2014
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. SELTZER Thierry, 10 Rue du Général LECLERC, 60880 LE
MEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SELTZER Thierry, 10 Rue du Général LECLERC, 60880 LE
MEUX.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine
francaise ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 14/31
No National : 14 4 114 042
Dépôt du : 28 AOÛT 2014
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AEROPORTS DE LYON, Société Anonyme, Aéroport de Lyon
Saint Exupéry, 69125 LYON SAINT EXUPERY.
No SIREN : 493 425 136.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables et
stockées sur des supports de données magnétiques, optiques,
numériques et électroniques ; cartes de fidélité à bande
magnétique ; cartes à puce ayant vocation à permettre le
traitement et la comptabilisation de points fidélité ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; brochures ; cartes de
fidélité ; horaires imprimés ; articles de papeterie (crayons,
stylos, coupe-papier), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage, imprimés,
périodiques, journaux, revues, magazines ;
Classe No 18 : Articles de maroquinerie en cuir et en imitation du
cuir ; malles, coffrets de voyage et valises ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; trousses de toilette ; sacs de
voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage et sacs de sport ;
porte-documents ; cartables ; sacs d'écoliers ; parapluies,
parasols et cannes ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; modèles réduits de véhicules et
d'avions ; véhicules (jouets), avions (jouets) ;
Classe No 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion
d'annonces
et
de
textes
publicitaires ;
informations
commerciales ; organisation d'expositions à but commerciaux
ou de publicité, distribution de prospectus ; services
d'abonnements à des journaux, des périodiques, des magazines,
des revues, des lettres d'information pour des tiers ; services de
mise en place de programmes de fidélisation des clients ;
services de comparaison de prix ; promotion commerciale des
services d'hôtellerie et de restauration (alimentation) pour le
compte de tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers,
à savoir offre de remises commerciales à valoir chez les
commerçants et les prestataires de services installés dans une
zone aéroportuaire ; rassemblement, pour le compte de tiers, (à
l'exception de leur transport) d'une variété de produits, à savoir :
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
17
cheveux,
dentifrices ;
produits
pharmaceutiques
et
parapharmaceutiques ; lunettes, lunettes de soleil, montures de
lunettes et étuis à lunettes ; musique, jeux, livres, journaux,
magazines, bandes dessinées et films, sous forme de disques
compacts, DVD et tous autres formats, y compris formats
électroniques et formats électroniques téléchargeables,
appareils photographiques, caméscopes et accessoires pour ces
produits, cartes mémoires, batteries et piles rechargeables,
jumelles, consoles de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, lecteurs
audio-vidéo, casques à musique et écouteurs ; radioréveils ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateur, téléphones
mobiles ; joaillerie, bijouterie, horlogerie, et instruments
chronométriques ; produits de l'imprimerie ; photographies ;
papeterie ; cartes postales, cartes de voeux, cartes
géographiques, cartes à jouer ; livres, journaux, magazines,
bandes dessinées ; globes terrestres, instruments d'écriture ;
pochettes pour passeports en papier ; maquettes d'architecture ;
timbres postes ; articles de maroquinerie en cuir et en imitation
du cuir ; malles et valises ; sacs de campeur, sacs de voyage,
sacs de plage, sacs à main, sacs-housses pour vêtements, pour
le voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits vanity-cases ; vêtements, chaussures et chapellerie ;
jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception
des vêtements et chaussures ; plats cuisinés et en-cas ; plantes
et fleurs naturelles, bouquets de fleurs ; boissons, vins, vins
mousseux, boissons alcooliques, liqueurs, cidres, spiritueux ;
tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; afin de permettre à des
consommateurs de visualiser et d'acheter facilement ces
produits dans une galerie de commerce non spécialisé ou sur un
site aéroportuaire, ainsi que via un catalogue de vente par
correspondance, un site Web sur l'Internet ou par voie de
télécommunication ;
Classe No 36 : Assurances, en particulier assurance contre les
pertes et détériorations de bagages ; assurances (assistance) aux
voyageurs ; assistance financière aux voyageurs en détresse ;
services financiers, à savoir offre de remises et de conditions
tarifaires préférentielles aux porteurs d'une carte de fidélité ;
services de bureau de change ; location de bureaux (immobilier)
affaires immobilières ; gérance d'immeubles et de biens
immobiliers ; gérance des emprises foncières et immobilières
aéroportuaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de téléphonie et de
radiotéléphonie mobile ; services d'échanges de données ;
transfert de données par voie de télécommunications ; services
d'accès à l'Internet, à des réseaux informatiques mondiaux, à
des réseaux de télécommunications, à des services et tableaux
d'affichage en ligne ; fourniture de temps d'accès à des
infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de
fibres optiques ; services d'un fournisseur d'accès à l'Internet et
services d'un opérateur de télécommunications ;
Classe No 41 : Education ; formation, enseignement, organisation
et conduite d'ateliers de formation, formation de personnel
aéroportuaire ;
divertissement ;
activités
culturelles ;
organisation de manifestation à but culturel ou éducatif ;
organisation et conduite de colloques ; édition de textes (autres
que publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de lettres d'informations et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; publication de textes (autres que
publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de lettres d'informations ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; production de films, projection de
films
cinématographiques,
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de jeux concours ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir
services d'orientation et d'assistance rendus aux usagers d'un
aéroport et services préférentiels rendus aux usagers d'un
aéroport dans le cadre de l'accompagnement des voyageurs, à
savoir : réservation de places de stationnement, accès à des
salons d'attente, accès prioritaires aux filtrages de sécurité et à
l'embarquement dans les avions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 28, 35, 36, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 14/38
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 14 4 114 045
Dépôt du : 28 AOÛT 2014
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AEROPORTS DE LYON, Société Anonyme, Aéroport de Lyon
Saint Exupéry, 69125 LYON SAINT EXUPERY.
No SIREN : 493 425 136.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables et
stockées sur des supports de données magnétiques, optiques,
numériques et électroniques ; cartes de fidélité à bande
magnétique ; cartes à puce ayant vocation à permettre le
traitement et la comptabilisation de points fidélité ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; brochures ; cartes de
fidélité ; horaires imprimés ; articles de papeterie (crayons,
stylos, coupe-papier), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage, imprimés,
périodiques, journaux, revues, magazines ;
Classe No 18 : Articles de maroquinerie en cuir et en imitation du
cuir ; malles, coffrets de voyage et valises ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; trousses de toilette ; sacs de
voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage et sacs de sport ;
porte-documents ; cartables ; sacs d'écoliers ; parapluies,
parasols et cannes ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; modèles réduits de véhicules et
d'avions ; véhicules (jouets), avions (jouets) ;
Classe No 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion
d'annonces
et
de
textes
publicitaires ;
informations
commerciales ; organisation d'expositions à but commerciaux
ou de publicité, distribution de prospectus ; services
d'abonnements à des journaux, des périodiques, des magazines,
des revues, des lettres d'information pour des tiers ; services de
mise en place de programmes de fidélisation des clients ;
services de comparaison de prix ; promotion commerciale des
services d'hôtellerie et de restauration (alimentation) pour le
compte de tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers,
à savoir offre de remises commerciales à valoir chez les
commerçants et les prestataires de services installés dans une
zone aéroportuaire ; rassemblement, pour le compte de tiers, (à
l'exception de leur transport) d'une variété de produits, à savoir :
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux,
dentifrices ;
produits
pharmaceutiques
et
parapharmaceutiques ; lunettes, lunettes de soleil, montures de
lunettes et étuis à lunettes ; musique, jeux, livres, journaux,
magazines, bandes dessinées et films, sous forme de disques
compacts, DVD et tous autres formats, y compris formats
électroniques et formats électroniques téléchargeables,
appareils photographiques, caméscopes et accessoires pour ces
produits, cartes mémoires, batteries et piles rechargeables,
jumelles, consoles de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, lecteurs
audio-vidéo, casques à musique et écouteurs ; radioréveils ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateur, téléphones
mobiles ; joaillerie, bijouterie, horlogerie, et instruments
chronométriques ; produits de l'imprimerie ; photographies ;
papeterie ; cartes postales, cartes de voeux, cartes
géographiques, cartes à jouer ; livres, journaux, magazines,
bandes dessinées ; globes terrestres, instruments d'écriture ;
pochettes pour passeports en papier ; maquettes d'architecture ;
timbres postes ; articles de maroquinerie en cuir et en imitation
du cuir ; malles et valises ; sacs de campeur, sacs de voyage,
sacs de plage, sacs à main, sacs-housses pour vêtements, pour
le voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits vanity-cases ; vêtements, chaussures et chapellerie ;
jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception
des vêtements et chaussures ; plats cuisinés et en-cas ; plantes
et fleurs naturelles, bouquets de fleurs ; boissons, vins, vins
mousseux, boissons alcooliques, liqueurs, cidres, spiritueux ;
tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; afin de permettre à des
consommateurs de visualiser et d'acheter facilement ces
produits dans une galerie de commerce non spécialisé ou sur un
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
site aéroportuaire, ainsi que via un catalogue de vente par
correspondance, un site Web sur l'Internet ou par voie de
télécommunication ;
Classe No 36 : Assurances, en particulier assurance contre les
pertes et détériorations de bagages ; assurances (assistance) aux
voyageurs ; assistance financière aux voyageurs en détresse ;
services financiers, à savoir offre de remises et de conditions
tarifaires préférentielles aux porteurs d'une carte de fidélité ;
services de bureau de change ; location de bureaux (immobilier)
affaires immobilières ; gérance d'immeubles et de biens
immobiliers ; gérance des emprises foncières et immobilières
aéroportuaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de téléphonie et de
radiotéléphonie mobile ; services d'échanges de données ;
transfert de données par voie de télécommunications ; services
d'accès à l'Internet, à des réseaux informatiques mondiaux, à
des réseaux de télécommunications, à des services et tableaux
d'affichage en ligne ; fourniture de temps d'accès à des
infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de
fibres optiques ; services d'un fournisseur d'accès à l'Internet et
services d'un opérateur de télécommunications ;
Classe No 41 : Education ; formation, enseignement, organisation
et conduite d'ateliers de formation, formation de personnel
aéroportuaire ;
divertissement ;
activités
culturelles ;
organisation de manifestation à but culturel ou éducatif ;
organisation et conduite de colloques ; édition de textes (autres
que publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de lettres d'informations et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; publication de textes (autres que
publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de lettres d'informations ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; production de films, projection de
films
cinématographiques,
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de jeux concours ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir
services d'orientation et d'assistance rendus aux usagers d'un
aéroport et services préférentiels rendus aux usagers d'un
aéroport dans le cadre de l'accompagnement des voyageurs, à
savoir : réservation de places de stationnement, accès à des
salons d'attente, accès prioritaires aux filtrages de sécurité et à
l'embarquement dans les avions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 28, 35, 36, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 14/38
No National : 14 4 116 526
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2014
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FLAG SYSTEMES, SAS, Résidence le Fort Saint Louis, 301
Littoral Frédéric Mistral, 83000 TOULON.
No SIREN : 421 577 792.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLAG SYSTEMES, Mme CERDAN LAURENCE, Résidence le Fort
Saint Louis, 301 Littoral Frédéric Mistral, 83000 TOULON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité.
Classes de produits ou services : 35.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
BOPI de publication antérieure : 14/40
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie.
No National : 14 4 126 747
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2014
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. SOUQUES FLORIAN, Agissant pour le compte de la société
Biosphère bureau d'études en cours de formation, 34 rue des
épinettes, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SOUQUES FLORIAN, 34 rue des épinettes, 75017 PARIS.
Classe No 37 : Construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation
(construction) ; démolition de constructions ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de
données ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 14/45
No National : 14 4 132 522
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2014
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Bertheux Romain, 20 Avenue du Président François
Mitterrand, 77200 TORCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bertheux Romain, 20 Avenue du Président François
Mitterrand, 77200 TORCY.
Classes de produits ou services : 8, 25.
BOPI de publication antérieure : 14/48
No National : 15 4 174 723
Dépôt du : 17 AVRIL 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SIMODIS BANQUE D'AFFICHES, Société à responsabilité limitée,
1 rue de la Corderie, 94150 RUNGIS.
No SIREN : 319 773 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FABER, M. BILQUEY David, 22 avenue de Friedland,
75008 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 29 : Poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles ;
beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 29, 43.
BOPI de publication antérieure : 15/20
No National : 15 4 216 709
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Est Ménager, SA, 16 Route d'Obernai, 67530 BOERSCH.
No SIREN : 676 680 283.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Est Ménager, M. Lehmann Grégoire, 16 Route d'Obernai, 67530
BOERSCH.
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
installations
d'eau
chaude
sanitaire ;
chauffe
eau
thermodynamique ; appareils de stockage d'eau en ballon
tampon, tous les produits précités n'étant pas en lien avec la
technique du sauna et/ou des cabines de chauffage à
infrarouges.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 37 : Service d'entreprise de chauffage, tous les
services précités n'étant pas en lien avec la technique du sauna
et/ou des cabines de chauffage à infrarouges.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits), tous les
services précités n'étant pas en lien avec la technique du sauna
et/ou des cabines de chauffage à infrarouges.
Classes de produits ou services : 11, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 15/44
No National : 15 4 223 036
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2015
Classe No 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
bois bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
KEREX, SARL, 12 RUE RENE CASSIN, 37390 NOTRE DAME DOE.
No SIREN : 419 725 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KEREX, M. DE KERROS ERWANN, 12 RUE RENE CASSIN, 37390
NOTRE DAME DOE.
BOPI de publication antérieure : 15/48
No National : 15 4 223 038
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 15/48
No National : 15 4 223 037
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
KEREX, SARL, 12 RUE RENE CASSIN, 37390 NOTRE DAME DOE.
No SIREN : 419 725 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KEREX, M. DE KERROS ERWANN, 12 RUE RENE CASSIN, 37390
NOTRE DAME DOE.
KEREX, SARL, 12 RUE RENE CASSIN, 37390 NOTRE DAME DOE.
No SIREN : 419 725 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KEREX, M. DE KERROS ERWANN, 12 RUE RENE CASSIN, 37390
NOTRE DAME DOE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 15/48
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 15 4 233 737
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme, 50890
CONDE-SUR-VIRE.
No SIREN : 780 876 421.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
21
loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/01
No National : 15 4 234 032
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet.
Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture
d'informations via un réseau informatique mondial, en
particulier dans les domaines de l'actualité, du divertissement,
des recettes et de la nutrition, de l'agriculture et de la production
laitière. Mise à disposition de forums en ligne, fourniture de
forums en ligne pour réseaux sociaux. Communication.
Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
o
Classe N 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de conférences.
Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite
d'ateliers de formation. Orientation professionnelle (conseils en
matière d'éducation ou de formation). Mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables.
Organisation et conduite de séminaires ;
Classe No 42 : Conseils et informations en matière d'agriculture,
d'élevage et de production laitière. Conseils en matière de soins
vétérinaires ;
Classe No 44 : Elevage d'animaux. Services d'agriculture,
d'horticulture, de sylviculture.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 16/01
No National : 15 4 233 745
Dépôt du : 11 DÉCEMBRE 2015
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Institut polytechnique de Bordeaux, Etablissement public à
caractère scientifique, culturel et professionnel, 1 avenue du
Docteur Albert Schweitzer, 33402 TALENCE Cedex.
No SIREN : 130 006 356.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bordeaux INP, Avenue des Facultés, CS 60099, 33405 TALENCE
cedex.
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
KORIAN, Société anonyme, 21-25 rue Balzac, 75008 PARIS.
No SIREN : 447 800 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KORIAN, Mme Varin Nathalie, 21-25 rue Balzac, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide
et de gestion des affaires et services administratifs ; conseil en
organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gérance
administrative d'hôtels ; gestion commerciale de projets de
construction ;
établissement
de
statistiques ;
gestion
hospitalière ; abonnement à une chaîne de télévision ;
Classe No 36 : Gérance de biens immobiliers ; gérance
d'immeubles ; location de chambres au sein des établissements ;
affaires financières ; recouvrement de loyers ; recouvrement de
pensions ;
Classe No 39 : Accompagnement de personnes âgées dans les
transports ; accompagnement de patients dans les transports ;
accompagnement de personnes handicapées dans les
transports ; mise à disposition de moyens de transports routiers
pour personnes âgées, pour patients et pour personnes
handicapées (services de transport) ; services de chauffeurs ;
location de fauteuils roulants ; services de location de véhicules
motorisés ;
Classe No 41 : Education ; formation ; activités culturelles ;
organisation et conduite de colloques, congrès, conférences,
séminaires ; organisation d'expositions à but culturel et
éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
organisation de spectacles ; organisation de concerts ;
organisation de concours (éducation) ; organisation de
manifestations sportives ; prêt de livres ; publication de livres et
de textes ; publication de documents de formation ; publication
de documents éducatifs ; formation dans les domaines de la
santé, du bien vieillir et de la nutrition ; location de postes de
télévision ; micro-édition ; information en matière d'activité
d'éducation, de formation, sur les réseaux informatiques ;
Classe No 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ;
centres de soins pour personnes âgées ; résidences services ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de
Classe
No
44 :
Etablissements
de
santé ;
services
d'hospitalisation à domicile ; services médicaux ; assistance
médicale ; services de soin de santé ; services pharmaceutiques ;
services de cliniques médicales ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ; maisons de repos ; centre de longs
et courts séjours ; centres de soins ; centres de rééducation ;
cliniques psychiatriques ; développement de programmes de
rééducation ; conseils en matière de nutrition, de bien vieillir et
de santé ; mise à disposition d'informations en matière de
santé ; mise à disposition d'infrastructures pour la réalisation
d'exercices dans le cadre de rééducations médicales ; services
de musicothérapie ; services d'ergothérapie ; services de
psychologie ; services d'aides-soignantes à domicile ; services
de bars à oxygène ; services de soins de santé à domicile ; soins
infirmiers à domicile ; location d'équipements médicaux ;
services de médecine alternative ; services de salon de coiffure ;
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de salons de beauté ; services de manucure ; services
de pédicure ; services de massages.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 16/01
No National : 15 4 234 920
Dépôt du : 18 DÉCEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL, CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE,
BP 8, 34820 TEYRAN.
No SIREN : 393 568 910.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS, CHEMIN
TRANSIDE ET CABRIE, BP 8, 34820 TEYRAN.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ;
compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la
consommation humaine, céréales préparées pour la
consommation humaine, levure, levure en comprimés non à
usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, pâte
d'amandes, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées,
infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, produits
agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés),
graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour
animaux, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt,
amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des
boissons lactées), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons
de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons
isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool.
Classes de produits ou services : 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/01
No National : 15 4 235 309
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LEADER AUTOMOBILE, SARL, 4 CHEMIN RAVINE DU BERNICA,
GRANDE FONTAINE, 97460 SAINT-PAUL.
No SIREN : 532 102 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEADER AUTOMOBILE, M. LAU HEUG HUI DOMINIQUE, 4
CHEMIN RAVINE DU BERNICA, GRANDE FONTAINE, 97460
SAINT-PAUL.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ; chariots de manutention.
Classes de produits ou services : 12.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de : préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour
parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées,
encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie,
shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le
corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel,
substances
diététiques
à
usage
médical,
compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour
bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage
médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures,
fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations
d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical, suppléments alimentaires minéraux, viande et extraits
de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs,
lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles,
compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de
crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes,
d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons,
d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de
légumes, d'oeufs ou de lait, soupes, potages, pollen préparé
pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
BOPI de publication antérieure : 16/02
No National : 15 4 235 486
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
rafale, sas, 1581 av paul julien, 13100 LE THOLONET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rafale, M. martinez jonathan, 1581 av paul julien, 13100 LE
THOLONET.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
o
Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
de livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Organisation d'évènements culturels, organisation de concerts,
promotion de spectacle, organisation de soirée privées,
organisation de soirées clubbing, gestion de la billeterie,
organisation et conduite de soirée electro et de concert electro, ;
Classe No 43 : Gestion de la buvette.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/02
No National : 15 4 235 510
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2015
23
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 6 : Récipients d'emballage en métal ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ;
gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les
sites Web ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution des eaux, d'électricité.
Classes de produits ou services : 6, 9, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 16/02
No National : 15 4 235 639
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GAZ DE TAHITI, SA, Immeuble Le bihan, Rue Laurent Le Bihan,
BP 9083, 98715 PAPEETE, TAHITI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAZ DE TAHITI, M. SIU Georges, Immeuble Le Bihan, Rue
Laurent Le Bihan, BP 9083, 98715 PAPEETE, TAHITI.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CHEVALIER Roman, Les Bourdinières, Route de la Bosse,
72400 BOESSE-LE-SEC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHEVALIER Roman, Les Bourdinières, Route de la Bosse,
72400 BOESSE-LE-SEC.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 6 : Récipients d'emballage en métal ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; parfums ; dentifrices ; rouge à lèvres ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 16/02
No National : 15 4 235 638
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2015
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ;
gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les
sites Web ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution des eaux, d'électricité.
GAZ DE TAHITI, SA, Immeuble Le bihan, Rue Laurent Le Bihan,
BP 9083, 98715 PAPEETE, TAHITI.
Classes de produits ou services : 6, 9, 35, 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAZ DE TAHITI, M. SIU Georges, Immeuble Le Bihan, Rue
Laurent Le Bihan, BP 9083, 98715 PAPEETE, TAHITI.
BOPI de publication antérieure : 16/02
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 239 746
Dépôt du : 12 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. SOUQUE Pierre-Gil, Agissant pour le compte de la société
NanoGis SAS en cours de formation, 3 rue des rosiers, 66650
BANYULS SUR MER.
M. DE VATHAIRE Nicolas, Agissant pour le compte de la société
NanoGis SAS en cours de formation, 13 rue Léo Delibes, 66000
PERPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SOUQUE Pierre-Gil, 3 rue des rosiers, 66650 BANYULS SUR
MER.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes
[jouets] ; figurines [jouets].
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de
fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites
Web. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).
Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 16/05
No National : 16 4 243 124
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation
du Tourisme de Serre-Ponçon, Association de loi 1901, Comité
de Promotion de Serre-Ponçon, Rue de l'Archevêché, BP 71,
05202 EMBRUN CEDEX.
No SIREN : 433 356 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité de Promotion de Serre-Ponçon, Rue de l'Archevêché,
BP 71, 05202 EMBRUN CEDEX.
Description de la marque : DESTINATION SERRE-PONÇON
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage.
Location de garages ou de places de stationnement. Location de
véhicules. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Prêt de livres. Production et
location
de
films
cinématographiques.
Location
d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Crèches d'enfants. Mise à disposition de
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
25
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Pensions pour animaux.
commerciales).
(conciergerie).
Classes de produits ou services : 16, 22, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 126
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation
du Tourisme de Serre-Ponçon, Association de loi 1901, Comité
de Promotion de Serre-Ponçon, Rue de l'Archevêché, BP 71,
05202 EMBRUN CEDEX.
No SIREN : 433 356 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité de Promotion de Serre-Ponçon, Rue de l'Archevêché,
BP 71, 05202 EMBRUN CEDEX.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes
[jouets] ; figurines [jouets].
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de
fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites
Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses
Services
d'intermédiation
commerciale
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; distribution de journaux. Distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits).
Remorquage. Transport en taxi. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière d'éducation ;
recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de
loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location
de films cinématographiques. Location d'enregistrements
sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Crèches d'enfants. Mise à disposition de
terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 22, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 127
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GILSA, SARL, 40 Avenue de la République, 75011 PARIS.
No SIREN : 402 717 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILSA, Mme GANTZER Isabelle, 40 Avenue de la République,
75011 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes,
pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 25 : Chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport.
Classes de produits ou services : 3, 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 128
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Comité Intercommunal de Promotion et de Commercialisation
du Tourisme de Serre-Ponçon, Association de loi 1901, Comité
de Promotion de Serre-Ponçon, Rue de l'Archevêché, BP 71,
05202 EMBRUN CEDEX.
No SIREN : 433 356 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité de Promotion de Serre-Ponçon, Rue de l'Archevêché,
BP 71, 05202 EMBRUN CEDEX.
Description de la marque : SERRE-PONÇON TOURISME
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage.
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes
[jouets] ; figurines [jouets].
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de
fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites
Web. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).
Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe No 41 : Éducation ; formation. Informations en matière
d'éducation ; recyclage professionnel. Prêt de livres. Production
et
location
de
films
cinématographiques.
Location
d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent.
Classe No 43 : Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 22, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 141
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Le Bon Traiteur, Sarl, 6 rue de l'église, 72450 MONTFORT LE
GESNOIS.
No SIREN : 793 547 712.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Bon Traiteur, 6 rue de l'église, 72450 MONTFORT LE
GESNOIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/07
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 243 162
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DE OLIVEIRA PINTO Antonio, 4 Rue du Chant de l'Eure, 27120
PACY SUR EURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DE OLIVEIRA PINTO Antonio, 4 Rue du Chant de l'Eure, 27120
PACY SUR EURE.
27
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 181
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits
d'entreprises (analyses commerciales).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 16/07
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GILSA, SARL, 40 Avenue de la République, 75011 PARIS.
No SIREN : 402 717 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILSA, Mme GANTZER Isabelle, 40 Avenue de la République,
75011 PARIS.
No National : 16 4 243 178
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BERAUD Michel, 75-90 rue Cuvier, 83150 BANDOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BERAUD Michel, 75-90 rue Cuvier, 83150 BANDOL.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives ; informations en matière de divertissement ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes,
pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 25 : Chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport.
Classes de produits ou services : 3, 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 191
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BioSerenity, SAS, ICM-iPeps, 47 bd de l'hopital, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BioSerenity, M. Frouin Pierre, ICM-iPeps, 47 bd de l'hopital,
75013 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments optiques ;
appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de
mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour la
reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ;
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer ; équipements de traitement
de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones
[Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes
3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
o
Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils
et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ;
appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux
artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de
suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ;
vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de
massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ;
bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;
coutellerie
chirurgicale ;
chaussures
orthopédiques ;
déambulateurs pour personnes handicapées ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance
médicale ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services
de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de
médecine alternative.
Classes de produits ou services : 9, 10, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 201
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 36 : Emission de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; services
d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services
de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; location de vêtements ; services d'agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde
d'enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 234
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Heck Stanislas, 29 Rue des jacinthes, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Heck Stanislas, 29 Rue des jacinthes, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
global invest group, eurl, 129 rue georges bonnac, 33000
BORDEAUX.
No SIREN : 448 934 570.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
global invest group, M. boillot sebastien, 129 rue georges
bonnac, 33000 BORDEAUX.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; services
bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission
de cartes de crédit ; gestion financière ; services de
financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ;
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
estimations financières (assurances, banques) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ;
travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;
nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ;
nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien,
nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ;
travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de
pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et
chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
29
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes,
pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classes de produits ou services : 3, 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 239
o
Classe N 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 237
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GILSA, SARL, 40 Avenue de la République, 75011 PARIS.
No SIREN : 402 717 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILSA, Mme GANTZER Isabelle, 40 Avenue de la République,
75011 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; savons ;
parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour
dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LOYER KACHELHOFFER FX NICOLAS, GENTIANE, 4 PLACE
DE L'HOTEL DE VILLE, 74230 THONES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LOYER KACHELHOFFER FX NICOLAS, GENTIANE, 4 PLACE
DE L'HOTEL DE VILLE, 74230 THONES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; services
bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission
de cartes de crédit ; gestion financière ; services de
financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ;
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Démolition de constructions ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;
nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ;
nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien,
nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ;
travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de
pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et
chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 16/07
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 243 263
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GILSA, SARL, 40 Avenue de la République, 75011 PARIS.
No SIREN : 402 717 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILSA, Mme GANTZER Isabelle, 40 Avenue de la République,
75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 285
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes,
pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
o
Classe N 25 : Chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport.
Classes de produits ou services : 3, 22, 25.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 06 3 400 792
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 282
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GILSA, SARL, 40 Avenue de la République, 75011 PARIS.
No SIREN : 402 717 995.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
GALIAN, société coopérative de caution mutuelle, 89 rue la
Boetie, 75008 PARIS.
No SIREN : 662 028 471.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIAN, M. Bouchitté Jérémie, 89 rue la Boetie, 75008 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; estimations financières (assurances,
immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 288
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MAGNIN Cyrille, Hameau de Crépey, 21360 AUBAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cyrille MAGNIN, Hameau de Crépey, 21360 AUBAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILSA, Mme GANTZER Isabelle, 40 Avenue de la République,
75011 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; savons ;
parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour
dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe No 19 : Monuments non métalliques. Verre de
construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; objets d'art
en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
Classe No 37 : Démolition de constructions ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation,
entretien et réparation de machines.
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes,
pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; authentification d'oeuvres d'art.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
BOPI de publication antérieure : 16/07
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 243 295
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Habitat et Elégance, SARL, 18 rue des Couteliers, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 800 892 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Habitat et Elégance, M. OLIVARES Pascal, 18 rue des Couteliers,
31000 TOULOUSE.
Classe No 6 : Constructions transportables métalliques ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; machines à travailler le bois ;
pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ;
ascenseurs ;
scies
(machines) ;
foreuses ;
élévateurs ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ;
appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de
ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations
sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de
climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;
appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et
machines pour la purification de l'eau ;
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton
ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ;
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Classe No 37 : Construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation
(construction) ; démolition de constructions ; location de
machines de chantier.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 11, 19, 37.
31
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres en
ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 348
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 243 301
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SAGA, SA, 13 PLACE DE LA COMEDIE, CS 39530, 34960
MONTPELLIER CEDEX 2.
No SIREN : 342 347 895.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ROBIN Nicolas, 43 Quai du Louet, 49190 ROCHEFORT SUR
LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ROBIN Nicolas, 43 Quai du Louet, 49190 ROCHEFORT SUR
LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAGA, M. SERRE PIERRE, 13 PLACE DE LA COMEDIE, CS 39530,
34960 MONTPELLIER CEDEX 2.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
informations en matière d'éducation ; prêt de livres ; montage de
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 16/07
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 243 357
Dépôt du : 25 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Tours, Cité Internationale de la Gastronomie en Val de Loire,
Association, 10 rue Léonard de Vinci, 37000 TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. NEGRE Philippe, 1 rue de la Bourdonnerie,
ROCHECORBON.
37210
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;
prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés
ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; informations en
matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ; services de maisons de retraite pour personnes
âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 43.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; services de bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d'espaces
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation
commerciale (conciergerie) ;
Classe No 36 : Assurances ; émission de cartes de crédit ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ;
investissement
de
capitaux ;
estimations
financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté)
fournis sous contrôle médical ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de
convalescence ; services de maisons de repos ; services
d'opticiens ; services de médecine alternative.
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; services de réseautage
social en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 244 869
Dépôt du : 30 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Ankou Auguste, Agissant pour le compte de la société
Metering Services en cours de formation, 15 route d'Avanton,
Martigny, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Ankou Auguste, 15 route d'Avanton, Martigny, 86360
CHASSENEUIL DU POITOU.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 244 855
Dépôt du : 30 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 35 : Travaux de bureau ;
Classe No 39 : Distribution d'électricité.
M. RENOUL Tristan, Agissant pour le compte de la société
MEDELSE en cours de formation, 10 Villa Gaudelet, 75011
PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDELSE, 10 Villa Gaudelet, 75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 16/07
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
No National : 16 4 244 871
Dépôt du : 30 JANVIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BIBOTA LUSAKIOVO Kiangani, 5 RUE SADI CARNOT, 76140
PETIT QUEVILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BIBOTA LUSAKIOVO Kiangani, 5 RUE SADI CARNOT, 76140
PETIT QUEVILLY.
Classe No 41 : Production de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 16/08
No National : 16 4 247 347
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies et parasols ;
portefeuilles ;
porte-monnaie ;
porte-cartes
de
crédit
[portefeuilles] ; sacs ;
Classe No 21 : Bouteilles ; nécessaires de toilette ; verres
(récipients) ;
HENRI MAIRE, Société Anonyme, Domaine de Boichailles, 39600
ARBOIS.
No SIREN : 625 580 279.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de
l'habillement ;
Classe No 25 : Vêtements ; chapellerie ; chemises ; bonneterie ;
Classe No 27 : Tapis ; paillassons ; nattes ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; recyclage professionnel ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 18, 21, 24, 25, 27, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/07
No National : 16 4 245 333
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle COULIBALY FATOUMATA, 66 AVENUE DES CHAMPSELYSEES, OCP BUSINESS CENTER CHALINA, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BASTIA FASHION WEEK, Mle COULIBALY FATOUMATA, 66
AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES, OCP BUSINESS CENTER
CHALINA, 75008 PARIS.
Classe No 33 : Vins à appellation d'origine contrôlée Côtes du
Jura, Crémant du Jura, Jurançon, Macvin du Jura, Marc du Jura.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/09
No National : 16 4 252 600
Dépôt du : 27 FÉVRIER 2016
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. Guillaume BOUSSUGE, 14 avenue mac mahon, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Guillaume BOUSSUGE, 14 avenue mac mahon, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Ordinateurs, tablettes électroniques, Smartphones,
assistants
numériques
personnels,
tout
appareil
de
communication en réseau de communication au public en ligne,
équipements et instruments de communication électroniques ;
appareils et instruments de télécommunication, appareils pour
le stockage de données ; programmes informatiques, logiciels et
applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones
et tablettes pour la réalisation d'opérations de paiement, de
transactions financières, de transactions financières de monnaie
électronique ; logiciels, à savoir plateforme électronique qui
accepte plusieurs types de transactions de débit et de paiement
dans un téléphone mobile intégré, une tablette ou tout support
numérique ou un environnement Web ; logiciels pour la
récupération, le stockage, l'accès et la mise en ligne, l'affichage,
le marquage, la création, l'édition, la mise à jour, le partage,
l'organisation de contenus numériques par ordinateurs et
réseaux de communication ; logiciels facilitant l'accès à des
comptes de paiement, notamment pour le commerce
électronique ; conception, développement, maintenance et mise
à jour de logiciels, de systèmes de traitement de données et de
sites Internet ; programmes informatiques de saisies, d'analyse,
d'extraction, de traitement, de gestion, d'affichage et de
stockage de données et de fichiers informatiques ; bases de
données électroniques enregistrées sur des supports
informatiques dans le domaine immobilier ;
Classe No 16 : Brochures dans le domaine de la vente de biens
immobiliers, des droits à élever et surélever, et des droits visant
à l'agrandissement et l'extension de tout type de bâtiments ;
publications, revues, journaux, brochures, périodiques,
catalogues, photographies, affiches, images ; d'informations sur
les ventes par voie d'enchères de tous biens mobiliers ou
immobiliers, de droits visant à a surélévation, l'agrandissement
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et l'extension de tout type de bâtiments, matériels ou
immatériels, éditées sur tous supports imprimés ; produits de
l'imprimerie et notamment papier et articles en papier, carton et
articles en carton ; cartes, bandes et fiches en papier et/ou en
carton, plastifiées ou non ; cartes, bandes et fiches perforées ;
papier à lettres et enveloppes, cartes de voeux, rouleaux de
papier pour appareils télex et de télécommunication ; imprimés,
livrets, manuels, prospectus ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion et distribution de matériels publicitaires à savoir tracts,
prospectus, imprimés, brochures, publicité par correspondance,
publicité par emailing, publicité en ligne, relations publiques ;
publicité par le biais de tous supports publics de
communication ; services d'information commerciale ou
publicitaire par voie électronique, notamment sur un réseau de
communication au public en ligne, services de publicité,
d'informations commerciales, élaboration de campagnes
publicitaires, élaboration de campagnes promotionnelles en vue
de fidéliser la clientèle ; location d'espaces publicitaires
matériels ou immatériels ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication au public ; publication de textes
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, compilation de
renseignements et de données, recueil et systématisation de
données dans un fichier central, services de gestion de comptes
clients ; stockage et récupérations électroniques de fichiers,
documents, photographies, images graphiques et numériques,
données, textes, et fichiers, documents et travaux audio, vidéo,
multimédias et interactifs ; recherche, navigation et récupération
d'informations, sites et autres ressources disponibles sur
Internet pour des tiers ; gestion de répertoires d'informations,
sites et autres ressources disponibles sur l'Internet et des
réseaux informatiques ; facturation par le biais de terminaux
informatiques, de téléphones mobiles ou d'une application
informatique ; service de publicité de bien immobiliers
commerciaux et résidentiels ; services de vente de biens
immobiliers et de droits à élever et surélever, de droits visant à
la surélévation, l'agrandissement et l'extension de tout type de
bâtiments ; services d'organisation et tenue de vente aux
enchères en ligne ; mise à disposition des services de vente aux
enchères en ligne ; rédaction, compilation, diffusion d'annonces
immobilières en ligne ; rédaction, compilation, diffusion
d'annonces immobilières pour le compte de tiers ; mise à
disposition de listes d'annonces et d'informations immobilières
en ligne ; diffusion à des tiers d'informations publicitaires sur les
ventes par voie d'enchères de tous biens immobiliers et de
droits à élever et surélever de droits visant à la surélévation,
l'agrandissement et l'extension de tout type de bâtiments, ;
regroupement pour le compte de tiers d'offre et demande de
biens immobiliers et droits à élever et surélever, de droits visant
à la surélévation, l'agrandissement et l'extension de tout type de
bâtiments, au moyen de tous programmes informatiques de
recherches multicritères dans des fichiers informatiques
permettant à la clientèle d'y avoir accès ; diffusion de listes et de
fiches individuelles concernant tous biens immobiliers et droits
à élever et surélever, de droits visant à la surélévation,
l'agrandissement et l'extension de tout type de bâtiments,
offerts à la vente par voie d'enchères, sur tous types de
supports ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, en tous lieux ou sur tous réseaux de
télécommunications, destinés à promouvoir les ventes par voie
d'enchères de tous biens immobiliers et droits à élever et
surélever, de droits visant à a surélévation, l'agrandissement et
l'extension de tout type de bâtiments ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gestion de portefeuilles
immobiliers ; services immobiliers en matière de vente, d'achat,
de location de biens immobiliers ; services immobiliers en
matière d'acquisition de droits à élever et surélever, de droits
visant à la surélévation, l'agrandissement et l'extension de tout
type de bâtiments ; service de conseil en gérance de bien
commercial ; mise à disposition d'informations dans le domaine
immobilier ; mise à disposition d'informations en matière
d'estimation de biens immobiliers et de droits à élever et
surélever, de droits visant à la surélévation, l'agrandissement et
l'extension de tout type de bâtiments (affaire immobilière) ;
service d'agence immobilière pour la location, la vente de biens
immobiliers ; service d'agence immobilière pour l'acquisition de
droits à élever et surélever, de droits visant à la surélévation,
l'agrandissement et l'extension de tout type de bâtiments
(affaires immobilière) ; services d'information et de conseil en
matière immobilière ; consultations en matière immobilière ;
conseils et renseignements en matière immobilière ; conseils en
matière d'amortissement d'investissements immobiliers ; étude
rentabilité financière de projets immobiliers ; agences
immobilières ; opérations et transactions immobilières ; services
de promotion immobilière ; estimation et évaluation de biens
immobiliers, de droits à élever et surélever et de droits visant à a
surélévation, l'agrandissement et l'extension de tout type de
bâtiments (affaire immobilière) ; services de prospection
immobilière à savoir recherche de terrains et d'immeubles à
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
vendre, élever et surélever, agrandir et étendre ; établissement
de baux et de promesses de vente de biens immobiliers ;
gérance de biens immobiliers ; établissement de promesse de
vente de droits à bâtir visant la surélévation, l'agrandissement et
l'extension de tout type de bâtiments, ; gérance de lots de
copropriété ; modification de lots de copropriété ; réaffectation
de bâtiments ; gérance d'immeubles ; gérance de complexes
immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation,
de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à
usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et
d'immeubles de bureaux, d'entrepôts, de bâtiments de
production (usines, ateliers, laboratoires), de bâtiments
logistiques, de parkings ; syndic de copropriété à savoir gestion
d'immeubles ; courtage en biens immobiliers, de droits à élever
et surélever et de droits visant à la surélévation,
l'agrandissement et l'extension de tout type de bâtiments ;
acquisition de biens immobiliers, de droits à élever et surélever,
de droits visant à a surélévation, l'agrandissement et l'extension
de tout type de bâtiments, pour des tiers (affaire immobilière) ;
gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de
programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance
financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ;
gestion financière de charges locatives ; gestion financière de
lieux et de salles d'expositions ; parrainage et mécénat
financier ;
investissements
immobiliers ;
financement
immobilier ; financement d'aménagements immobiliers ; gestion
portefeuille immobilier ; gestion placements immobiliers ;
gestion financière de projets immobiliers ; investissement de
capitaux dans l'immobilier ; gestion immobilière de serre
agricole urbaine, de jardins urbains, de ruches urbaines, de
zones de stockage urbaines, d'utilisation effective des toits,
terrasses, combles ; recherche de droits à élever et surélever des
combles et des toitures d'édifices, de bâtiments et constructions
immobilières (affaire immobilière) ; services d'agences
immobilières pour la vente et l'achat d'immeubles et de
terrains ; mise à disposition d'une base de données pour
services immobiliers consultable en ligne pour les utilisateurs.
Classe No 37 : Services de constructions immobilières ;
construction de serre agricole urbaine ; construction, rénovation,
réparation, élévation, surélévation et entretien d'édifices, de
bâtiments
et
constructions
immobilières ;
démolition,
réhabilitation,
rénovation,
réparation,
aménagement,
réaménagement, élévation, surélévation et entretien de
complexes immobiliers, à savoir d'immeubles et de résidences à
usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et
d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de
locaux et d'immeubles de bureaux, d'entrepôts, de bâtiments de
production, de bâtiments logistiques, de parkings ; supervision
de travaux de démolition, de rénovation, de réhabilitation,
d'élévation, de surélévation, d'extension, et d'agrandissement
de constructions immobilières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise
d'ouvrage de programmes de réhabilitation et de construction
immobilières (service de construction) ; informations en matière
de réhabilitation, de rénovation et de construction immobilières ;
travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains,
de toitures et de combles ;
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche permettant
d'obtenir des informations sur des annonces immobilières, des
informations sur les agences immobilières, la rénovation, la
construction des ensembles immobiliers, l'assurance des
ensembles immobiliers, les droits à élever et surélever et la
surélévation d'édifices, l'agrandissement et l'extension de tout
type de bâtiments et constructions immobilières ; conception
d'une base de données comportant des annonces immobilières
concernant les locations ou ventes d'ensembles immobiliers
professionnels
ou
non
professionnels ;
conception,
développement, installation, maintenance et mise à jour de
logiciel et d'une plateforme en ligne pour effectuer des enchères
pour la vente, l'achat de biens immobiliers, de droits à élever et
surélever, de droits visant à l'agrandissement et l'extension de
tout type de bâtiments ; services informatiques, à savoir services
interactifs d'hébergement permettant de publier et des contenus
et images en ligne, dans le domaine immobilier ; conception et
développement, notamment par Internet, de tout contenu, dans
le domaine immobilier ; création et reconstitution de bases de
données informatiques, dans le domaine immobilier ; dispositif
sans fil de communication pour la transmission de la voix, de
données ou d'images.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/11
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
No National : 16 4 253 661
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. SCHON Raphaël, 1 Place de la Liberté, 86000 POITIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SCHON Raphaël, 1 Place de la Liberté, 86000 POITIERS.
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
organisation de concours (divertissement) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ; développement de
logiciels ; numérisation de documents ;
Classe No 44 : Services de médecine alternative.
Classe No 30 : Préparations faites de céréales ; levure ; tous les
produits précités étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
Classe No 31 : Produits de l'agriculture ou de l'aquaculture,
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; céréales en
grains non travaillés ; tous les produits précités étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 253 679
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme REVERDY-NIVARD ANNE-GAELLE,
CHAPELLE, 38890 SAINT CHEF.
18
RUE
DE
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme REVERDY-NIVARD ANNE-GAELLE, 18 RUE
CHAPELLE, 38890 SAINT CHEF.
DE
LA
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ;
sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;
limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits
précités et issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 253 759
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois
de construction ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres
pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; literie à l'exception du linge
de lit ; matelas ; vaisseliers.
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
L'Etape du Ventux, SARLU, 86 avenue Raspail, 84190 BEAUMES
DE VENISE.
No SIREN : 811 508 597.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'Etape du Ventux, 86 avenue Raspail, 84190 BEAUMES DE
VENISE.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 253 744
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 12 : Véhicules.
Classe No 22 : Cordes – ficelles tentes – voiles.
Classe No 25 : Vêtements – chaussures chapellerie.
M. PROUILLAC Matthieu, 8 RES DES HAUTS DE LINARD, 24430
COURSAC.
Classes de produits ou services : 12, 22, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PROUILLAC Matthieu, 8 RES DES HAUTS DE LINARD, 24430
COURSAC.
BOPI de publication antérieure : 16/12
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 253 835
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Fené Jeanne, 52 RUE FRANKLIN, 69002 LYON-2EARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ET COMPAGNIE, Mme Fené Jeanne, 52 RUE FRANKLIN, 69002
LYON-2E-ARRONDISSEMENT.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 25 : Fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussettes.
Classes de produits ou services : 3, 25.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 253 846
o
Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation).
Dépôt du : 3 MARS 2016
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 253 839
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Dos Reis Jean Marc, 1 RUE Pierre et Marie Curie, 92140
CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SASU JMP SERVICES, M. Dos Reis Jean Marc, 1 RUE Pierre et
Marie Curie, 92140 CLAMART.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MANA David, PAE CAPISCOL, 12 RUE CHARLES NICOLLE,
CS 634, 34535 BEZIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALERO HOLDING, M. MANA David, PAE CAPISCOL, 12 RUE
CHARLES NICOLLE, CS 634, 34535 BEZIERS.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 37 : Installation d'appareils de bureau ; installation de
machines ; installation d'ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 37.
Classe No 21 : Peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles de
toilette ; nécessaires de toilette.
Classe No 22 : Tentes ; bâches ; voiles (gréement).
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; services de crèches
d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services
de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de
pensions pour animaux domestiques.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 253 889
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BRAUD Alain, RUE de Noves, 84310 MORIERES-LESAVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRUFFIERES DE RABASSE, M. BRAUD Alain, RUE de Noves,
84310 MORIERES-LES-AVIGNON.
Classes de produits ou services : 21, 22, 25, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 253 845
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. JOURQUIN David, PLACE DU MARCHE SAINT HONORE, 3
IMPASSE GOMBOUST, 75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JOURQUIN David, PLACE DU MARCHE SAINT HONORE, 3
IMPASSE GOMBOUST, 75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT.
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits
cuisinés ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons
lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Epices ;
Classe No 31 : Produits de l'aquaculture.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 16/12
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 253 913
No National : 16 4 253 919
Dépôt du : 3 MARS 2016
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
37
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BADEROT Jérôme, 74 RUE Charlot, 75003 PARIS-3EARRONDISSEMENT.
M. BADEROT Jérôme, 74 RUE Charlot, 75003 PARIS-3EARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BADEROT Jérôme, 74 RUE Charlot, 75003 PARIS-3EARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BADEROT Jérôme, 74 RUE Charlot, 75003 PARIS-3EARRONDISSEMENT.
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity
cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity
cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/12
BOPI de publication antérieure : 16/12
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
No National : 16 4 253 926
No National : 16 4 253 942
Dépôt du : 3 MARS 2016
Dépôt du : 1er MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
09/12/2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. BADEROT Jérôme, 74 RUE Charlot, 75003 PARIS-3EARRONDISSEMENT.
Baie de Somme 3 Vallées, Syndicat mixte, GAROPÔLE, place de
la Gare, 80100 ABBEVILLE.
No SIREN : 200 039 311.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BADEROT Jérôme, 74 RUE Charlot, 75003 PARIS-3EARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat Mixte Baie de Somme 3 Vallées, M. Weyl Marc-adrien,
GAROPÔLE, Place de la Gare, 80100 ABBEVILLE.
Description de la marque : Baie de Somme 3 Vallées
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity
cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/12
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ;
Classe No 4 : Huiles industrielles ; graisses industrielles ;
lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières
éclairantes ; bougies pour l'éclairage ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage
d'animaux
de
boucherie ;
outils
à
main
actionnés
manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments optiques ;
appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de
mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour la
reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ;
costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
portables ; montres intelligentes ; batteries
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
électriques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 17 : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou miouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à
étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity
cases » ;
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
(encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;
Classe No 21 : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ;
récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;
peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à
l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence
ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ;
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain à l'exception de
l'habillement ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe No 26 : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets
(mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs
artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ;
passementerie ;
perruques ;
attaches
pour
vêtements ;
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de
culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ;
balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ;
billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ;
patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ;
planches pour le surf ;
Classe No 29 : Viande bénéficiant de l'appellation d'origine
protégée “ Prés-salés de la baie de Somme ” ; poisson ; volaille ;
gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ;
fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes
surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées.
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ;
39
Classe No 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture,
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;
fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes
naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux
gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour
boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication
géographique protégée ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ;
étuis à cigarettes ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; services
bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ;
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ;
distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ; location de places de
garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de
places de voyage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour
personnes âgées ; services de pensions pour animaux
domestiques ;
o
Classe N 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services
pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ;
services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de
médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de
salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardiniers-paysagistes ;
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; épices ; boissons
à base de cacao ; boissons à base de café.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 260 235
o
Classe N 45 : Services juridiques ; médiation ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; services
d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services
de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; location de vêtements ; services d'agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde
d'enfants à domicile.
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme AVELINE ANNE, 2 RUE MASSENET, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme AVELINE ANNE, 2 RUE MASSENET, 44300 NANTES.
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 9, 16, 17, 18, 20, 21, 22,
24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 253 970
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Majordom', société par actions simplifiée, 5 Cours Jean Ballard,
13001 MARSEILLE.
No SIREN : 814 513 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BSA Dumon Partners, M. Moraga Bastien, 7 BOULEVARD
Malesherbes, 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Activités culturelles ;
Classe No 45 : Etablissement d'horoscopes.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 237
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe
No
9:
Programmes
informatiques
pour
les
télécommunications ; logiciels informatiques pour la publicité ;
logiciels informatiques pour la gestion de services à la clientèle
et la gestion de relations avec les clients ; bases de données ;
o
Classe N 35 : Publicité et marketing ; services publicitaires,
notamment dans le domaine des réseaux télématiques et
téléphoniques ; organisation et placement de publicités ; mise à
disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de
produits et de services ; services d'assistance administrative ;
gestion de bases de données ; compilation, fourniture et
récupération
d'informations
commerciales ;
recherches
d'informations sur des sociétés ; services d'informations et de
recherches commerciales ; services de rassemblement de
données dans des bases de données informatiques ; compilation
d'informations à des fins commerciales ;
Classe No 42 : Stockage d'informations commerciales.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/12
No National : 16 4 254 009
Dépôt du : 3 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REMY DE CAMPEAU AUDRIC, 4 RUE CASIMIR PERIER, 75007
PARIS-7E-ARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DE CAMPEAU AUDRIC, 4 RUE CASIMIR PERIER, 75007
PARIS-7E-ARRONDISSEMENT.
SAS D. CATHIARD, SAS, Château Smith Haut Lafitte, Route Jean
de Ramon, 33650 MARTILLAC.
No SIREN : 389 831 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS D. CATHIARD, Mme CATHIARD Florence, Château Smith
Haut Lafitte, Route Jean de Ramon, 33650 MARTILLAC.
BOPI 16/49 - VOL. II
41
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 316
Dépôt du : 29 MARS 2016
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Papier noir Ecriture et graphisme en
or et argent
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.
Classes de produits ou services : 33.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TAXIPLAN, Société par actions simplifiée,
CONFLANS, 94220 CHARENTON LE PONT.
44
RUE
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAXIPLAN, M. VERN CEDRIC, 44 RUE DE CONFLANS, 94220
CHARENTON LE PONT.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 297
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CRCAM du Finistère, Société coopérative à capital variable,
Service Juridique et Contentieux, 7 route du Loc'h, 29555
QUIMPER Cedex 9.
No SIREN : 778 134 601.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRCAM du Finistère, M. Alain DANO, Responsable du Service
Juridique et Contentieux, 7 route du Loc'h, 29555 QUIMPER
Cedex 9.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution
d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de garages ; location de places de garages pour le
stationnement ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 322
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; services
bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ;
gestion
financière ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; estimations
Les rencontres du piano, association, 60 rue Pierre Brunier,
69300 CALUIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les rencontres du piano, Mme Chauvel Béatrice, 60 rue Pierre
Brunier, 69300 CALUIRE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 331
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ;
production
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM DE LA ROCHELLE,
association, 10 Quai Simenon, 17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM DE LA ROCHELLE, Mme de
Fontainieu Hélène, 10 Quai Simenon, 17000 LA ROCHELLE.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 345
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. vert julien, 24 RUE Vercingetorix, 63540 ROMAGNAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. vert julien, 24 RUE Vercingetorix, 63540 ROMAGNAT.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments optiques ;
appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de
mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour la
reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ;
costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés
ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
(encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
43
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
d'intermédiation commerciale (conciergerie).
services
Classes de produits ou services : 3, 20, 25.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 16/16
BOPI de publication antérieure : 16/16
09/12/2016
No National : 16 4 260 351
No National : 16 4 260 397
Dépôt du : 29 MARS 2016
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme ROUBAUT Annie, 1 chemin des écoles, “ Le Pigeonnier ”,
06910 ROQUESTERON.
Mme BJAZEVIC Gordana, 10 boulevard d'Italie, 98000 MONACO,
Monaco.
M. CHAGNAUD Luc, c/RIPOLLES 14, 17740 VILAFANT, Espagne.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme MICHEL SANDRINE, 70 RUE D'AGUESSEAU, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MICHEL SANDRINE, 70 RUE D'AGUESSEAU, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde, 20 rue de la
Liberté, 06000 NICE.
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules électriques.
Classes de produits ou services : 12.
o
Classe N 16 : Papier et carton ; articles pour reliures ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières
plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ;
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 440
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël excepté les
articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ; poupées.
M. Dumoutier Jean-Luc, DOMAINE DE L'OLIVETTE, 519 CHEMIN
de l'Olivette, 83330 LE CASTELLET.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DUMOUTIER, M. Dumoutier Jean-Luc, DOMAINE DE
L'OLIVETTE, 519 CHEMIN de l'Olivette, 83330 LE CASTELLET.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 380
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Dalla Riva Mathieu, Agissant pour le compte de la société LA
VEGAN FACTORY en cours de formation, 106 RUE DE REUILLY,
75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dalla Riva Mathieu, 106 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux
de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers
informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; olives conservées, congelées, sèches et cuisinées
bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées
suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”,
“ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes
conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; huiles comestibles
bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées
suivantes : “ Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”,
“ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'olive de HauteProvence ”, “ Huile d'olive de Provence ” ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ;
conserves de poisson ; fromages.
Classe No 30 : Café ; thé ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant
de l'indication géographique protégée “ Farine de petit épeautre
de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales ; pain ;
miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de
Provence ” ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscottes ; boissons à base de
café ; boissons à base de thé.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées, à savoir eaux-de-vie
bénéficiant de l'une des indications géographiques suivantes :
“ Marc de Provence ou Eau-de-vie de marc de Provence ”,
“ Eaux-de-vie de vin originaire de Provence ” ; vins bénéficiant
de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Côtes
de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux varois
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en Provence ”, “ Les Baux de Provence ” ; vins à indication
géographique protégée “ Alpes-de-Haute-Provence ”.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 443
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. naye olivier, 1294 RUE achille peres, 59640 DUNKERQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kalifrais, sarl, M. naye olivier, 1294 RUE achille peres, 59640
DUNKERQUE.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours
(divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/16
Classe No 29 : Fruits congelés ; légumes surgelés ; œufs ; lait ;
huiles comestibles ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le
lait prédomine ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; farine ; pain ;
pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; sandwiches ;
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base
de café ; boissons à base de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
No National : 16 4 260 454
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. FONTENEAU Roland, Château La Bécasse, 21 rue Edouard de
Pontet, 33250 PAUILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 1 RUE CHABRIER, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 449
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. HUBERT DUPON Laurent, 108 RUE Lafayette, 75010
PARIS-10E-ARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HUBERT DUPON Laurent, 108 RUE Lafayette, 75010
PARIS-10E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'une des appellations
d'origine protégées suivantes : “ Médoc ”, “ Listrac-Médoc ”,
“ Moulis-en-Médoc ” et “ Haut-Médoc ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 483
Dépôt du : 29 MARS 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
M. MICHEL Ghislain, 89 RUE Belliard, 75018 PARIS-18EARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MICHEL Ghislain, 89 RUE Belliard, 75018 PARIS-18EARRONDISSEMENT.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; services
de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers
informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; services
d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services
de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; location de vêtements ; services d'agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde
d'enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 260 509
Dépôt du : 29 MARS 2016
45
fil, boîtiers intelligents, cartes à puces, modems de
communication, modules GPS, ordinateurs, équipements pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; les services cidessus étant rendus exclusivement dans les emprises
aéroportuaires gérées par aéroports de Paris à savoir l'ensemble
des infrastructures routières ou non routières, ainsi que les
aérogares et bâtiments où sont réalisées les activités et services
en relation avec le transport aérien et l'activité aéroportuaire ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement. Mise à disposition
d'installations de loisirs. Prêt de livres. Production de films sur
bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location
d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux
d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
V 33 S.A., Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, La Muyre, 39210 DOMBLANS.
No SIREN : 305 690 158.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline, 5-7 avenue
Percier, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 261 587
Dépôt du : 2 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MICHAUDET Hubert, 249
PARIS-20E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 2 : Diluants pour couleurs, pour laques et pour
peintures.
Classes de produits ou services : 2.
RUE
des
Pyrénées,
75020
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGNOSCO, M. MICHAUDET Hubert, 249 RUE des Pyrénées,
75020 PARIS-20E-ARRONDISSEMENT.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 261 506
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DESCHAMPS François, TMARK CONSEILS, 31 RUE Tronchet,
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ;
travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien,
nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ;
travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de
pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et
chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 9 : Téléphones, téléphones mobiles, téléphones
intelligents, logiciels, programmes d'ordinateurs, logiciels
téléchargeables,
logiciels
de
géolocalisation,
logiciels
informatiques fournissant des informations en matière de cartes,
navigation, circulation routière, météorologie et questions
d'intérêt via un réseau de communications, outils communicants
à savoir navigateurs embarqués, dispositifs de navigation sans
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
Dépôt du : 1er AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE,
Etablissement Public administratif, Pont de Paris, 60002
BEAUVAIS.
No SIREN : 775 628 043.
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classes de produits ou services : 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/16
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour
personnes âgées ; services de pensions pour animaux
domestiques.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 262 830
Dépôt du : 7 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Elthya, SASU, 132 avenue du Maine, 75014 PARIS-14EARRONDISSEMENT.
No SIREN : 819 263 260.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELTHYA – ELISABETH ARNOULD, Mme ARNOULD ELISABETH,
132 AVENUE DU MAINE, 75014 PARIS-14E-ARRONDISSEMENT.
No National : 16 4 261 599
Dépôt du : 2 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. marchand romain, 97 AVENUE de la Bourdonnais, 75007
PARIS-7E-ARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. marchand romain, 97 AVENUE de la Bourdonnais, 75007
PARIS-7E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 9 : DVD ; supports d'enregistrement numériques ;
ordinateurs ;
tablettes
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ;
informations
en
matière
d'éducation ;
publication de livres ; production de films cinématographiques ;
services de photographie ;
Classe No 44 : Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène
et de beauté) ; services de salons de beauté.
Classes de produits ou services : 9, 41, 44.
o
Classe N 41 : Mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt
de livres ; production de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 16/17
No National : 16 4 262 842
Dépôt du : 7 AVRIL 2016
BOPI de publication antérieure : 16/16
No National : 16 4 261 634
Dépôt du : 2 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PERIA MARC, HAMEAU LE PERRIN, LA COMMANDERIE,
69460 LE PERREON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PERIA MARC, HAMEAU LE PERRIN, LA COMMANDERIE,
69460 LE PERREON.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux
gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour
boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ART DECO SUC, EURL, 359 RUE de flins, 78410 BOUAFLE.
No SIREN : 500 942 826.
M. ANTOINE Arnaud, 359 rue de flins, 78410 BOUAFLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ART DECO SUC, M. ANTOINE Arnaud, 359 RUE de flins, 78410
BOUAFLE.
Classe No 11 : Meubles et luminaires ; éclairages décoratifs ;
éclairage d'ambiance ;
Classe No 20 : Décoration en matières plastiques pour aliments ;
tables ; présentoirs ; présentoirs pour marchandises ; présentoirs
pour vitrines de magasins ;
Classe No 30 : Décor en sucre pour gâteaux ; décoration sucrées
pour gâteaux ;
Classe No 42 : Décoration intérieur ; conception architecturale
pour décoration extérieur ; conception architecturale pour
décoration intérieur ; conception de décorations de magasins ;
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
services de conception de mobilier pour l'intérieur
bâtiments ; mise en scène de lieu (décoration intérieure).
de
47
No National : 16 4 265 907
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
Classes de produits ou services : 11, 20, 30, 42.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 16/17
APAL', Association, 1 ALLEE DU PRE ORY, 54425 PULNOY.
No National : 16 4 265 856
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APAL, Mme CHAUDRON CELINE, 1 ALLEE DU PRE ORY, 54425
PULNOY.
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. kirsnewaz eric,
ARRONDISSEMENT.
5
villa
monceau,
75017
PARIS-17E-
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. kirsnewaz eric, 5 villa monceau, 75017
ARRONDISSEMENT.
PARIS-17E-
Classe No 41 : Publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services de médecine
alternative.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 265 897
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
APAL', Association, 1 ALLEE DU PRE ORY, 54425 PULNOY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APAL, Mme CHAUDRON CELINE, 1 ALLEE DU PRE ORY, 54425
PULNOY.
Classe No 29 : Extraits de viande ; fruits conservés ; fruits
congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ;
légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; huiles comestibles ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ;
sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe No 31 : Produits de l'horticulture et de la sylviculture ;
fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes
naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;
fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 16/19
Classe No 29 : Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits
congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ;
légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;
boissons à base de thé ;
Classe No 31 : Produits de l'aquaculture, produits de
l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;
semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 265 918
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MAITRE Eric, 53A Rue Principale, 67370 WILLGOTTHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MAITRE Eric, 53A Rue Principale, 67370 WILLGOTTHEIM.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement
d'ordinateurs ;
architecture ;
décoration
intérieure ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'œuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 265 921
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PELVILLAIN DIDIER, Les Pichets, 46140 ALBAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PELVILLAIN DIDIER, Les Pichets, 46140 ALBAS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement
d'ordinateurs ;
architecture ;
décoration
intérieure ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art ; audits
en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 265 929
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LEMETAIS Dominique, Agissant pour le compte de la société
SOLEANE en cours de formation, 21 Rue du général Mangin,
76620 LE HAVRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEMETAIS Aldéric, 159 RUE Felix Faure, 76620 LE HAVRE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SEGUINE – DOMAINE DU THERON
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée “ Cahors ”.
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 9 : Disques compacts (CD) ; DVD ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ;
gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 265 922
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MAITRE Eric, 53A Rue Principale, 67370 WILLGOTTHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MAITRE Eric, 53A Rue Principale, 67370 WILLGOTTHEIM.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 265 984
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MITRAIL Mathieu, 86 RUE De la Croix-Nivert, 75015
PARIS-15E-ARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MITRAIL Mathieu, 86 RUE De la Croix-Nivert, 75015
PARIS-15E-ARRONDISSEMENT.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments optiques ;
appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de
mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour la
reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de
plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de
bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers
informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; agences de
presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils
de télécommunication ; services de téléconférences ; services de
visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; services
49
d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services
de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; location de vêtements ; services d'agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde
d'enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 012
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. TARDY ERIC, 16 RUE MARTRE, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TARDY ERIC, 16 RUE MARTRE, 92110 CLICHY.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 034
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NETACLIC, EURL, 21 RUE de Voelfling, 57550 VILLING.
No SIREN : 511 950 693.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NETACLIC, Mme Sesko Jessica, 21 RUE de Voelfling, 57550
VILLING.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours
(divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; installation
de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ;
stockage électronique de données.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 053
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 055
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BBH CONCEPT, SAS, 22 RUE Brochant, 75017 PARIS-17EARRONDISSEMENT.
No SIREN : 815 254 305.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BBH CONCEPT, M. Orsini Vincent, 22 RUE Brochant, 75017
PARIS-17E-ARRONDISSEMENT.
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Viguier Thibault, 6 RUE la condamine, 75017 PARIS-17EARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Viguier Thibault, 6 RUE la condamine, 75017 PARIS-17EARRONDISSEMENT.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
Description de la marque : Police Moderat. Deuxième
occurrence du mot bien en gras. barre du b de “ habillés ”
allongée jusqu'à mi-hauteur de la 1ere ligne. Le signe démarrant
la 2nde ligne est la barre d'un i gras incliné de 45o à gauche.
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity
cases » ; colliers pour animaux ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
commerciales) ;
(conciergerie).
services
d'intermédiation
51
commerciale
Classes de produits ou services : 18, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 065
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BERNARDESCHI JEAN MARC, 18 VIEUX CHEMIN DE
LAGHET, 06340 LA TRINITE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUXURY CONCIERGE SERVICES COTE D AZUR, M.
BERNARDESCHI JEAN MARC, 18 VIEUX CHEMIN DE LAGHET,
06340 LA TRINITE.
Description de la marque : LUXURY CONCIERGE SERVICES
(Marque) L.C.S. 06 (sigle abréviation)
Classe No 36 : Services de biens immobiliers, conseil en biens
immobiliers et courtage de biens immobiliers.
Classe No 39 : Transport en taxi.
Classes de produits ou services : 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 086
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
M. QUEIREL BENOIT, Z.A Culoison, 13 RUE DE TROPRES, 10150
SAINTE-MAURE.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. QUEIREL BENOIT, Z.A Culoison, 13 RUE DE TROPRES, 10150
SAINTE-MAURE.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 115
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
Classe No 11 : Appareils de production de vapeur ; appareils de
cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ;
appareils de ventilation ; appareils et machines pour la
purification de l'air.
Classes de produits ou services : 11.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Toulambahji Mohamad, 8 rue Boucry, appartement 2510,
75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Toulambahji Mohamad, 8 rue Boucry, appartement 2510,
75018 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 105
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Jabaud Mathieu, 80
PAVILLONS-SOUS-BOIS.
allée
jules
auffret,
93320
LES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Jabaud Mathieu, 80 allée jules auffret,
PAVILLONS-SOUS-BOIS.
93320
LES
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;
appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion
maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ;
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour
véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ;
freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales
de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution
d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de garages ; location de places de garages pour le
stationnement ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 132
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 266 134
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
scea vignobles dubourg, scea, 545 nicot, 33760 ESCOUSSANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
scea vignobles dubourg, Mme DUBOURG VALERIE, 545 nicot,
33760 ESCOUSSANS.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 195
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Dépôt du : 19 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme magalhaes fatima, 32 RUE franklin, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme magalhaes fatima, 32 RUE franklin, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 26 : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets
(mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à
l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ;
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours
(éducation) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 26, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/19
Glass Surface Technology, SAS, 34 rue Sébastien Mercier, 75015
PARIS.
No SIREN : 794 272 708.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLASS SURFACE TECHNOLOGY, M. wagner christophe, 34 rue
Sébastien Mercier, 75015 PARIS.
Classe No 2 : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ;
produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; enduits
(peintures) ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets
d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles de cuisine ; récipients à usage
ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à
l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence
ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de
toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication
géographique protégée ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques ; recherches techniques ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; services de conception d'art graphique.
Classes de produits ou services : 2, 3, 5, 20, 21, 33, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 266 541
Dépôt du : 21 AVRIL 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NAELAN SOFTWARE, SAS, 4 RUE CLAUDE CHAPPE, 69370
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR.
No SIREN : 383 987 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAELAN SOFTWARE, M. BONNETON PASCAL, 4 RUE CLAUDE
CHAPPE, 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ; développement de
logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de
logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en
nuage.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/19
No National : 16 4 269 148
Dépôt du : 2 MAI 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SAS HOTEL METROPOLE LE BERLUGAN, Société par actions
simplifiée à associé unique, 15 Boulevard MAL LECLERC, 06310
BEAULIEU-SUR-MER.
No SIREN : 956 804 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR,
235, Cours Lafayette, 69006 LYON.
53
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 2 : Peintures, vernis et laques pour l'industrie,
l'artisanat et l'art ; produits antirouille et produits contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour
aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;
enduits (peintures).
Classe No 3 : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, désodorisant à usage personnel (parfumerie),
dentifrices ; produits de parfumerie, parfums ; parfums
d'intérieur, produits pour parfumer l'ambiance substances
parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de
senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums
de fleurs, bois odorants, pots-pourris et encens parfumés, papier
parfumé, produits pour parfumer le linge ; sachets parfumés ;
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
lessives, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Classe No 4 : Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies
parfumées ; chandelles.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
antisolaires (onguents contre les brulures du soleil) ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; plongeoirs métalliques ; bassins et piscines
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ;
cassettes de sécurité ; minerais. Constructions métalliques ;
échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; récipients d'emballage en métal ; corbeilles et
paniers métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; châssis
métallique de moustiquaire ; volière (construction) non
métallique.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; robots et appareils de cuisine électriques ; cireuses
électriques ; installation de dépoussiérage ; installation de
lavage pour véhicules ; machines et appareils de nettoyage
électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils et instruments manuels de cuisine ;
coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
trousses de manucure et pédicure. Appareils pour l'abattage des
animaux de boucherie ; outils et instruments manuels de
jardinage ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à main).
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
lunettes, articles de lunetterie et étuis à lunettes ; montures,
cordons et chaînes pour lunettes, loupes, boussoles appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de
traitement de données, instruments et supports de stockage et
d'enregistrement de données (y compris clés USB) ; cartes
encodées
magnétiquement ;
ordinateurs ;
tablettes
électroniques,
ordiphones
[Smartphones],
liseuses
électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
agendas
électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables, étuis pour CD,
étuis et supports pour téléphones portables, étuis pour tablettes
électroniques ; publications électroniques téléchargeables ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, instruments d'alarmes ; serrures électriques ;
lanternes magiques ; lanternes à signaux ; instruments pour la
navigation ; appareils téléphoniques ; traducteur électroniques
de poche.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants
artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de
réchauffage, de maintien à température souhaitée, de
refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de
torréfaction, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires, installations de
bains, appareils de douche. Appareils ou installations de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
appareils et machines pour la purification et la désodorisation de
l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ;
lampions, lanternes vénitiennes ; jets d'eau d'ornements.
Classe No 12 : Véhicules ; voiturette de golf ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules
terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
alarmes et antivols pour véhicules et appareils de locomotion ;
avertisseurs pour véhicules et appareils de locomotion ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; housses pour
véhicules et appareils de locomotion ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales de cycles, rétroviseurs, sacoches,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots
de manutention.
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe No 15 : Instruments de musique. Instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
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sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; coffre de voyage ; ombrelles, parapluies,
parasols et cannes ; bâton d'alpiniste ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ;
porte-monnaie ;
porte-cartes
de
crédit
[portefeuilles] ; sacs ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs à
mains, sacs à dos, cartable ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
harnachement pour animaux ; filets à provisions ; boites en cuir ;
boites à chapeaux en cuir ; écharpes pour porter les bébés ;
porte-bébés à porter sur soi.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; aquarium (construction) ; châssis non métallique de
moustiquaire ; panneaux de signalisation non métalliques, ni
lumineux, ni mécaniques ; bassins et piscines non métalliques ;
plongeoirs non métalliques ; volière (construction) non
métallique.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; baguette
d'encadrement, lutrins ; présentoirs, pupitres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
paravents ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles
et paniers non métalliques ; embrases non en matières textile ;
coffres non métalliques housses pour vêtements (rangement) ;
mobiles décoratifs ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porteparapluie ; portemanteaux (meuble) ; piédestaux pour pots à
fleurs ; éventails ; présentoirs ; rideaux de perles pour la
décoration ; stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier) ; tableaux
d'affichage ; tapis de change pour bébé ; tapis de parc pour
bébé ; tringles de rideaux ; vannerie.
Classe No 21 : Bougeoirs en verre, porcelaine, cristal et faïence ;
services de vaisselle et services de vaisselle en métaux précieux,
assiettes ; services à thé et services à thé en métaux précieux ;
services à café et services à café en métaux précieux ; tasses,
soucoupes, services à liqueur et services à liqueur en métaux
précieux ; verres à boire ; récipients à boire, bouteilles, carafes ;
ustensiles de cuisine et ustensiles de cuisine en métaux
précieux ; plats ; plateaux à usage domestique, soupières,
légumiers, bols, cloches à beurre et à fromage, beurriers,
bonbonnières, coquetiers et coquetiers en métaux précieux,
coupes à fruits, poivriers, salières, sucriers ; tire-bouchons,
ouvre-bouteilles, barres et anneaux porte-serviettes ; bocaux,
boîte à thé, boules à thé, dessous de plats (ustensiles de table) ;
sceaux à glace ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; huiliers ;
louches de cuisine ; corbeilles et planches à pain ; pelles à tarte,
pipettes (tâte-vin), brochettes à savoir aiguilles métalliques pour
la cuisson ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes,
spatules et cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), services à
épices, surtouts de table ; batteries de cuisine ; cure-dents et
porte cure-dents ; bougeoirs, brûle-parfums, poudriers,
candélabres à savoir chandeliers, bougeoirs, flacons, opalines ;
bustes, statuettes et statues en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; poteries ; vases et pots à fleurs ; ustensiles et récipients
pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel
de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction).
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ; auvents en matière textile ; hamacs ; tentes ; stores
d'extérieur en matière textile.
Classe No 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
55
Classe No 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ;
serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières
textiles.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Classe No 25 : Vêtements, peignoirs, robes de chambre, maillots
de bain, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes
chaussures, chaussons, chapeaux, casquettes, chapellerie.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de
fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites
Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).
Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services
de vente aux enchères ; service de vente au détail des produits
suivants : peintures, vernis et laques pour l'industrie, l'artisanat
et l'art ; produits antirouille et produits contre la détérioration du
bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état
brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ;
encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits
(peintures) ; savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, désodorisant à usage personnel (parfumerie),
dentifrices ; produits de parfumerie, parfums ; parfums
d'intérieur, produits pour parfumer l'ambiance substances
parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de
senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums
de fleurs, bois odorants, pots-pourris et encens parfumés, papier
parfumé, produits pour parfumer le linge ; sachets parfumés ;
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
lessives, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies
parfumées ;
chandelles ;
produits
pharmaceutiques
et
vétérinaires ; produits antisolaires (onguents contre les brulures
du soleil) ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et
substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments
pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
plongeoirs métalliques ; bassins et piscines métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; cassettes de
sécurité ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; corbeilles et paniers
métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; châssis
métallique de moustiquaire ; volière (construction) non
métallique ; machines-outils ; moteurs ; accouplements et
organes de transmission ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines
agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ;
machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; robots et appareils de cuisine électriques ; cireuses
électriques ; installation de dépoussiérage ; installation de
lavage pour véhicules ; machines et appareils de nettoyage
électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques ; outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils et instruments manuels de cuisine ;
coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
trousses de manucure et pédicure. Appareils pour l'abattage des
animaux de boucherie ; outils et instruments manuels de
jardinage ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à main) ; appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
lunettes, articles de lunetterie et étuis à lunettes ; montures,
cordons et chaînes pour lunettes, loupes, boussoles appareils et
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de
coiffure ; filets pour cheveux ; barrettes, rubans, attaches,
bandeaux, épingles, nœuds et pinces pour cheveux ; ornements
de chapeaux (non en métaux précieux) ; bandeaux pour
chapeaux ; serre-têtes ; plumes d'ornements ; bigoudis ; boucles
(accessoires de vêtements) ; boucles de chaussures ; broches
(accessoires de vêtements) ; jabot ; lacets de chaussures ;
paillettes pour vêtements.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; articles et équipements de sport ; club de golf ;
tapis de golf ; chariots pour sacs de golf ; balles de golf ; gants
de golf ; appareils pour la pratique du golf ; attirail de pêche ;
balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux
de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes
[jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à
neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement
de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; sacs de sport
épousant la forme de l'objet contenu.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
salades de fruits, salades de légumes ; gelées, confitures,
compotes ; marmelades, fruits confits ; zestes de fruits
conserves de fruits ; fruits glacés ; œufs, lait et produits laitiers ;
desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine,
fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; mets et plats préparés à base des viande, poisson,
volaille, gibier, fruits et/ou légumes ; crustacés (non vivants) ;
caviar ; coquillages (non vivants) ; foie gras ; homards (non
vivants) ; huîtres (non vivantes) ; saumon ; jus végétaux pour la
cuisine ; jus de viande ; jus de truffe ; jus de légumes ;
préparation pour faire des potages ; truffes.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, biscottes, blinis, galettes, crêpes (alimentation ; brioches ;
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; jus de viande
(sauce) ;
épices ;
piments
(assaisonnement) ;
poivre ;
assaisonnements pour l'alimentation ; condiments ; glace à
rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; quiches ; tartes ; sushi ; taboulé ;
biscuiterie, gâteaux, gaufres, macarons, sucrerie, sucreries,
confiserie, petits fours (pâtisserie) ; chocolat ; décorations en
chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation
(à l'exception des essences éthériques et des huiles
essentielles) ; infusions non médicinales ; boissons à base de
thé, de café, de chocolat ; thé et café glacé.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés et
poissons vivants ; fruits et légumes frais ; algues pour
l'alimentation humaine ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
et cocktails sans alcool.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails
alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de
traitement de données, instruments et supports de stockage et
d'enregistrement de données (y compris clés USB) ; cartes
encodées
magnétiquement ;
ordinateurs ;
tablettes
électroniques,
ordiphones
[Smartphones],
liseuses
électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
agendas
électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables. Etuis pour CD,
étuis et supports pour téléphones portables, étuis pour tablettes
électroniques ; publications électroniques téléchargeables ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, instruments d'alarmes ; serrures électriques ;
lanternes magiques ; lanternes à signaux ; instruments pour la
navigation ; appareils téléphoniques ; traducteur électroniques
de poche ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants
artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
appareils d'éclairage, de chauffage, de réchauffage, de maintien
à température souhaitée, de refroidissement, de production de
vapeur, de cuisson, de torréfaction, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires,
installations de bains, appareils de douche. Appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification et la
désodorisation de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour ;
ampoules d'éclairage ; lampions, lanternes vénitiennes ; jets
d'eau d'ornements ; véhicules ; voiturette de golf ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules
terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
alarmes et antivols pour véhicules et appareils de locomotion ;
avertisseurs pour véhicules et appareils de locomotion ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; housses pour
véhicules et appareils de locomotion ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales de cycles, rétroviseurs, sacoches,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots
de manutention ; armes à feu ; munitions et projectiles ;
explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ;
étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; joaillerie ; bijouterie ;
pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; instruments de
musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à
musique ; étuis pour instruments de musique ; produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ; cuir et imitations du cuir ;
peaux d'animaux ; malles et valises ; coffre de voyage ;
ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; bâton d'alpiniste ;
fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de
crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs
à mains, sacs à dos, cartable ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
BOPI 16/49 - VOL. II
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harnachement pour animaux ; filets à provisions ; boites en cuir ;
boites à chapeaux en cuir ; écharpes pour porter les bébés ;
porte-bébés à porter sur soi ; matériaux de construction non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues
ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; aquarium
(construction) ; châssis non métallique de moustiquaire ;
panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques ; bassins et piscines non métalliques ; plongeoirs
non métalliques ; volière (construction) non métallique ;
meubles, glaces (miroirs), cadres ; baguette d'encadrement,
lutrins ; présentoirs, pupitres ; objets d'art en bois, cire, plâtre,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; paravents ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières
plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; embrases non
en matières textile ; coffres non métalliques housses pour
vêtements (rangement) ; mobiles décoratifs ; porte-chapeaux ;
porte-livres ;
porte-parapluie ;
portemanteaux
(meuble) ;
piédestaux pour pots à fleurs ; éventails ; présentoirs ; rideaux
de perles pour la décoration ; stores d'intérieur pour fenêtres
(mobilier) ; tableaux d'affichage ; tapis de change pour bébé ;
tapis de parc pour bébé ; tringles de rideaux ; vannerie ;
bougeoirs en verre, porcelaine, cristal et faïence ; services de
vaisselle et services de vaisselle en métaux précieux, assiettes ;
services à thé et services à thé en métaux précieux ; services à
café et services à café en métaux précieux ; tasses, soucoupes,
services à liqueur et services à liqueur en métaux précieux ;
verres à boire ; récipients à boire, bouteilles, carafes ; ustensiles
de cuisine et ustensiles de cuisine en métaux précieux ; plats ;
plateaux à usage domestique, soupières, légumiers, bols,
cloches à beurre et à fromage, beurriers, bonbonnières,
coquetiers et coquetiers en métaux précieux, coupes à fruits,
poivriers, salières, sucriers ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles,
barres et anneaux porte-serviettes ; bocaux, boîte à thé, boules à
thé, dessous de plats (ustensiles de table) ; sceaux à glace ;
moules à gâteaux ; moules à glaçons ; huiliers ; louches de
cuisine ; corbeilles et planches à pain ; pelles à tarte, pipettes
(tâte-vin), brochettes à savoir aiguilles métalliques pour la
cuisson ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes,
spatules et cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), services à
épices, surtouts de table ; batteries de cuisine ; cure-dents et
porte cure-dents ; bougeoirs, brûle-parfums, poudriers,
candélabres à savoir chandeliers, bougeoirs, flacons, opalines ;
bustes, statuettes et statues en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; poteries ; vases et pots à fleurs ; ustensiles et récipients
pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel
de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction) ; cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ; auvents en matière
textile ; hamacs ; tentes ; stores d'extérieur en matière textile ;
fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de
caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée ; tissus ; linge de table en matières textiles ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ;
serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières
textiles » ; vêtements, peignoirs, robes de chambre, maillots de
bain, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes
chaussures, chaussons, chapeaux, casquettes, chapellerie ;
dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et
œillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ; ornements de coiffure ; filets pour
cheveux ; barrettes, rubans, attaches, bandeaux, épingles,
nœuds et pinces pour cheveux ; ornements de chapeaux (non en
métaux précieux) ; bandeaux pour chapeaux ; serre-têtes ;
plumes d'ornements ; bigoudis ; boucles (accessoires de
vêtements) ; boucles de chaussures ; broches (accessoires de
vêtements) ; jabot ; lacets de chaussures ; paillettes pour
vêtements ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; commandes pour
consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou
de gymnastique ; articles et équipements de sport ; club de golf ;
tapis de golf ; chariots pour sacs de golf ; balles de golf ; gants
de golf ; appareils pour la pratique du golf ; attirail de pêche ;
balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux
de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes
[jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à
neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement
de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; sacs de sport
épousant la forme de l'objet contenu ; viande, poisson, volaille
et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; salades de fruits, salades de légumes ;
gelées, confitures, compotes ; marmelades, fruits confits ; zestes
de fruits conserves de fruits ; fruits glacés ; œufs, lait et produits
laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine,
fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; mets et plats préparés à base des viande, poisson,
volaille, gibier, fruits et/ou légumes ; crustacés (non vivants) ;
caviar ; coquillages (non vivants) ; foie gras ; homards (non
vivants) ; huîtres (non vivantes) ; saumon ; jus végétaux pour la
cuisine ; jus de viande ; jus de truffe ; jus de légumes ;
préparation pour faire des potages ; truffes ; café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales, pain, biscottes, blinis, galettes,
crêpes (alimentation ; brioches ; pâtisseries et confiseries, glaces
alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à
salade ;
jus
de
viande
(sauce) ;
épices ;
piments
(assaisonnement) ;
poivre ;
assaisonnements
pour
l'alimentation ; condiments ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; quiches ; tartes ; sushi ; taboulé ; biscuiterie, gâteaux,
gaufres, macarons, sucrerie, sucreries, confiserie, petits fours
(pâtisserie) ; chocolat ; décorations en chocolat et en sucre pour
gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des
essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non
médicinales ; boissons à base de thé, de café ; thé et café glacé,
de chocolat) ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés et
poissons vivants ; fruits et légumes frais ; algues pour
l'alimentation humaine ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrage » ; bières ; eaux
minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et cocktails sans
alcool ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails
alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; tabac ;
articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à
cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
Cigarettes électroniques.
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; services
bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de
prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de
biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; parrainage financier
d'évènements culturels ou sportifs.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de
vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge.
Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de
machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures.
Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
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Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages, de croisières, visites
touristiques. Informations en matière de transport. Services de
logistique en matière de transport. Distribution de journaux, de
courriers. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie.
Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de
garages ou de places de stationnement. Location de véhicules.
Location de chariots de golf ; location de bateaux ; services de
chauffeurs ; location de chevaux ; location de fauteuils roulants ;
livraison de fleurs ; transport en taxi. Réservation de places de
voyage. Messagerie (courrier ou marchandises). Entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement.
Classe No 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie,
couture, services de tailleurs. Soudure. Polissage (abrasion).
Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure.
Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de
teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus.
Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux).
Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules
photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure.
Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets
(transformation). Tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation). Recyclage d'ordures et de
déchets.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; services d'interprètes
linguistiques ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation d'événements culturels ou sportifs ; organisation
de courses et de rallye automobiles ; services de club de santé et
de remise en forme, à savoir fourniture d'instruction et
d'équipement en matière d'exercice physique ; mise à
disposition d'installations sportives (équipement pour exercices,
tennis, natation, vélo, golf, sports d'eau, équitation, ski) ; mise à
disposition d'équipement pour activités de divertissement ; mise
à disposition de terrain de golf et leçon de golf ; organisation et
conduite de séminaires, organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; salons de musique ; expositions
artistiques ; services de clubs [divertissement] ; services de
discothèques ; mise à disposition en ligne de musique non
téléchargeable ; organisation et production de spectacles et
concerts ; réservations de place de spectacles et de concert ; prêt
et location de livres, journaux, magazines, films, DVD, jeux,
jouet, postes de radio, postes de télévision ; services de casino.
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes
informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs. Numérisation de documents.
Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en
technologie de l'information. Hébergement de serveurs.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d'œuvres d'art. Audits en matière d'énergie.
Stockage électronique de données.
Classe No 43 : Hôtellerie, hébergement temporaire, restauration
(alimentation), services de bars ; services de glacier ; salons de
thé ; crêperie ; services de traiteurs ; réservation d'hôtels et de
restaurant ; services de mise à disposition d'installations pour la
restauration lors de réunions, conférences et expositions ; mise
à disposition de services de restauration et d'installations pour
la restauration et l'hébergement lors d'événements sociaux et de
réceptions (mariage) ; salles de banquet et de réception, utilisées
pour des occasions spéciales ; services de garde d'enfants.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Thalassothérapie, balnéothérapie. Salons de beauté, salons de
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
coiffure ; services de barbiers, services de manucure, pédicure ;
salons de massage ; services de médecine alternative.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d'opticiens. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services
de jardinier-paysagiste, services de fleuriste.
BOPI 16/49 - VOL. II
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No National : 16 4 271 255
Dépôt du : 11 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
o
Classe N 45 : Services juridiques. Médiation. Services de
sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres.
Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements.
Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en
propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne.
Garde d'enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/37
No National : 16 4 269 149
Dépôt du : 2 MAI 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marc Cirou, 128 Avenue Jean Jaurès, 47000 AGEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc Cirou, Lieudit Boussac, 47130 BAZENS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux. Présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/21
M. TETEDOIE Christian, 12 Rue des Noyers, 69005 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno, Le
Contemporain, 50 Chemin de la bruyère, 69574 DARDILLY.
Classe No 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de
l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ;
photographies, supports pour photographies en papier et en
carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en
papier pour l'emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous
mains, cartes de visite, cartes postales, autocollants (articles de
papeterie) ; affiches ; affichettes.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux
précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en
métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires nonélectriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; boîtes
alimentaires fraicheur ; poêles à frire ; marmites ; saladiers non
en métaux précieux ; tire-bouchons ; poêlons ; cocottes ;
casseroles ; grills (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots
à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules
(ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ;
entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à
glace ; fouets à usage ménager non électrique ; boites à
biscuits ; poêles pour fondues ; récipients en verre, en porcelaine
et en faïence pour la cuisine ; cruches ; rafraîchisseurs pour le
vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ;
plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; peignes et
éponges à usage ménager ; brosses à récurer à usage ménager ;
tampons à récurer métalliques ; brosses pour laver la vaisselle ;
matériaux de brosserie ; instruments et équipements de
nettoyage actionnés manuellement ; plaque de verre peint autre
que pour la construction ; verrerie en cristal et verrerie non en
cristal pour les arts de la table ; porcelaine à usage ménager ;
poêles ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ;
vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables ; boîtes
à riz ; bouteilles isolantes, seaux à glace, passoires, sucriers ;
supports pour œufs, porte cure-dents, mélangeurs manuels
(shakers), récipients pour le riz, pilons en bois, mortiers en
faïence, ouvre-bouteilles, plats à gâteaux, boîtes à baguettes
pour manger, louches, tamis (ustensiles de ménage ou la
cuisine), planches à découper, rouleaux à pâtisserie, filets de
cuisson, cure-dents, coquetiers, porte-serviettes, ronds de
serviettes ; supports pour cure-dents, moulins à café et à poivre
manuels ; entonnoirs, râpes (ustensiles de cuisine), râpes à
fromage, pelles à tartes, baguettes pour manger ; planches à
découper ; presse-citron, gaufriers (non-électriques). Plats à
escargots, autocuiseurs ; chauffe-beurre, plats à grillades ; sets
de barbecue, présentoirs à plats et éléments les constituant.
Articles en métal émaillé pour la cuisine, à savoir, récipients,
plats, pots, et poêles de toutes sortes. Couvercles pour tous les
objets précédents. Aérateurs pour le vin, verseurs pour le vin,
rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et
conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y
compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupecapsules ; coupes pour le vin, filtres pour le vin, supports à
bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles ; carafes à
décanter pour le vin ; griffes pour ôter les bouchons (ouvrebouteilles) ; ustensiles de cuisson ; ustensiles de cuisson en
métal ou silicone ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le
pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée
pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; colliers
anti-gouttes en grès ; carafes et décanteurs ; couvercles en grès ;
tajines et plat à tatin ; poêlon à fondue ; ustensiles de cuisine en
silicone ; bols mélangeurs ; boîte (récipient pour la cuisine) ;
presse-purée ; pinces ; fouets mélangeurs ; malaxeurs pour la
pâtisserie ; plat à tarte ; zesteurs ; vide-pommes ; attendrisseur
de viande ; écrase-purée, moulin rotatif à aliments ; emportepièces ; diviseurs de pâte et racloirs ; cuillères mesureuses ;
boule à thé ; infuseur à herbes ; passoires ; pinces de cuisine,
blocs à couteaux ; essoreuses à salade.
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
Classe No 24 : Torchons, chemins de table, sets de table,
serviettes, nappes ; sets de table (non en papier) ; torchons de
cuisine ; torchons à vaisselle, serviettes de table, sets de table et
gants, tous ces produits étant en tissu.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
conserves de légumes et/ou de fruits, conserves de mélange de
légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes et/ou de
fruits, conserves d'herbes potagères ou conserves à base
d'herbes potagères. Légumes surgelés, fruits surgelés. Légumes
et herbes potagères cuisinés. Huiles comestibles. Gelées
comestibles. Gelées de fruits. Ecorces (zestes) de fruits.
Mélanges de légumes frais. Mélanges de fruits frais. Confitures ;
compotes.
Classe No 30 : Thés et boissons à base de thé ; cacao ; chocolat ;
pâtisserie, biscuits et confiseries ; glaces comestibles ; sel,
moutarde ; épices ; assaisonnements, condiments ; infusions
non médicinales ; épices, aromates autres que les huiles
essentielles et mélanges de ces produits, pour la préparation de
boissons non médicinales ; café, extraits de café, préparations et
boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café,
extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base
de succédanés du café ; chicorée ; sucre ; riz ; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre
pour faire lever ; miel.
Classe No 39 : Transport ; livraison de plats cuisinés, emballage
et entreposage de marchandises.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation.
Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la
restauration et de l'hôtellerie ; services d'enseignement par
correspondance. Services d'organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement. Services d'organisation de
concours (divertissement ou éducation) en particulier dans le
domaine culinaire ; organisation de colloques, conférences,
congrès dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme.
Services d'enseignement et de formation professionnelle.
Services de conseils donnés auprès des entreprises en matière
de formation professionnelle. Services d'édition de livres,
revues, magazines ; services de divertissements radiophoniques
et télévisés en particulier dans le domaine culinaire, de
l'hôtellerie et du tourisme.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; développement de nouveaux produits
pour des tiers dans le domaine de l'alimentation ; recherche
scientifique dans le domaine culinaire et en relation avec la
diététique.
Classe No 43 : Services de traiteur, de bar ; restauration
(alimentation) ; services d'informations et de conseils en matière
de gastronomie et d'alimentation, services d'hôtellerie.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 29, 30, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/22
No National : 16 4 271 357
Dépôt du : 11 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AIDIFICE, Société par Actions Simplifiée, 13 Rue de Faligot,
22360 LANGUEUX.
No SIREN : 819 159 922.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle, 4 RUE Kérogan, 29337
QUIMPER cedex.
59
Classe No 35 : Publicité ; publicité sur des programmes
immobiliers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; études administratives des
règles d'urbanisme ; gestion administrative des autorisations
nécessaires aux constructions ; services de vente au détail, en
gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet
de matériaux, équipements, accessoires et matériels de
construction ; services de négoce au détail ou en gros de
matériaux, équipements, accessoires et matériels de
construction ; services de commercialisation de programmes
immobiliers ; conseil en matière de gestion d'entreprises
(organisation des affaires) ; gestion administrative de biens
immobiliers ; ingénierie immobilière (services administratifs ;
services de conseils et d'aides aux entreprises) ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services d'agences immobilières ; services de
promoteur immobilier et foncier ; estimations financières des
coûts de construction, de rénovation dans le domaine
immobilier ; organisation du financement de projets de
construction ou rénovation liés à l'immobilier ; parrainage
financier ;
estimations
immobilières ;
recherches
de
financements ; assurances ; investissements de capitaux ;
gestion, placement et constitution de fonds et d'investissements
dans l'immobilier neuf ou ancien ; services d'investissements
financiers dans des constructions immobilières ; gérance de
biens immobiliers ; consultations en matière immobilière ;
conseils en matière d'investissements immobiliers ; gestion
financière de biens immobiliers ; estimations et évaluation
financière de biens immobiliers ; courtage en matière
immobilière ; services d'informations en matière de biens
immobiliers ; location de biens immobiliers ; services financiers
dans le cadre de la revitalisation des territoires ; ingénierie
immobilière (services financiers) ; service de montage de
dossiers de financement pour des collectivités, des promoteurs ;
Classe No 37 : Construction ; rénovation de biens immobiliers ;
conseils en construction ; informations en matière de
construction, de réparation et de rénovation de biens
immobiliers ; supervision [direction] de travaux de construction,
de rénovation, de construction de logements ; construction de
logements
sociaux ;
réparation,
rénovation
de
biens
immobiliers ; étude de projets et d'avant-projets de
construction ; suivi et coordination de chantiers ; conseils en
matière de construction ; maîtrise d'oeuvre (supervision de
travaux de construction) ; ingénierie immobilière (services de
construction et de conseils en construction) ; services de
recherche de terrains pour des constructions ; services de
démolition et de reconstruction ; travaux de maçonnerie,
peinture ; location d'outils, d'installations et d'équipements pour
la construction et la démolition ;
Classe No 42 : Conseils en architecture ; bureaux d'études
techniques en bâtiment ; études de projets techniques ; services
de planification de projets techniques dans le domaine de la
construction ; planification de travaux de construction ;
établissements de plans pour la construction et la rénovation ;
ingénierie immobilière (services de bureaux d'études) ; études
environnementales (services de bureaux d'études et
d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; recherches techniques ; contrôle de
qualité ; services d'études géologiques, thermiques ; décoration
et aménagement intérieur.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/22
No National : 16 4 271 392
Dépôt du : 11 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SEGULA HOLDING, Société A Responsabilité Limitée, 19 rue
d'Arras, 92000 NANTERRE.
No SIREN : 343 166 393.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. LESIRE Denis, Parc
Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin,
91192 GIF SUR YVETTE CEDEX.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
systèmes de production ; études et recherches techniques dans
le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels
de production, d'outillages et d'automatismes ; services de
certification (contrôle de qualité et d'origine) ; dessin industriel,
services de dessinateurs d'art graphique ; architecture.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
physique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection),
d'alarme,
de
secours
(sauvetage)
et
d'enseignement ; appareils pour l'analyse à usage non médical ;
instruments pour la navigation, appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord) ; radars ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; machines à calculer, ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; cartes à mémoire, cartes à
microprocesseur ; cartes magnétiques, notamment cartes
magnétiques d'identification ; circuits intégrés ; circuits
imprimés ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; ordinateurs ;
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité ; relations publiques ; services de
conseils d'études et d'assistance aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation
et
direction
d'affaires,
informations
et
renseignements d'affaires, conseil technique en matière de
choix de matériel informatique, de télécommunications ou de
sécurité, services de gérance administrative d'ordinateurs ;
assistance à la gestion de la sécurité ; études et recherches de
marchés, recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; informations, recherches et études
statistiques, compilation de renseignements ; recrutement de
personnel ; bureau de placement ; sélection de personnel par
procédés psychotechniques et gestion de compétences ;
passation et suivi (fabrication, emballage, transport, règlement)
de commandes pour compte de tiers ;
o
Classe N 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; organisation et conduite de conférences et de
congrès ainsi que d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
formation et perfectionnement dans le domaine de
l'informatique, des télécommunications de l'ingénierie, de la
conception et l'industrialisation de produits, du design, de
l'architecture, du calcul, des automatismes et de l'outillage ;
informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels ; organisation et conduite de
séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de
l'informatique,
des
télécommunications,
du
conseil
technologique, de l'ingénierie et de l'assistance techniques ;
formation et éducation dans le domaine de la programmation,
de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la
maintenance des ordinateurs, du matériel et du logiciel associés
aux ordinateurs. Edition et publication de textes, de supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disque
interactifs, disques compacts audio-numériques), services
d'édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ;
publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires),
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
production de films sur bandes vidéo, services de traduction,
organisation de concours d'innovations ;
Classe No 42 : Bureau d'études techniques pour l'industrie et
l'ingénierie industrielle ; établissement de projets de chantiers et
de plans d'architecture ; services de normalisation technique, à
savoir : élaboration et conception de spécifications techniques et
normes pour l'industrie ; services d'ingénierie ; ingénierie dans
les domaines suivants : chimie, pétrole, pétrochimie, gaz,
mécanique industrielle, raffinage, pharmacie, électricité,
automatisme, logistique, environnement, sûreté, naval ;
consultation en matière d'ordinateur, programmation pour
ordinateurs, installation de logiciels ; conseils en architecture ;
établissement de plans pour la construction ; essais de
matériaux, recherche en mécanique ; étude et réalisation de
projets techniques (ingénierie) ; ingénierie produit et procédé
dans les domaines suivants : aéronautique-spatial, automobile,
défense, énergies, ferroviaire, véhicules industriels, naval,
industrie, pétrochimie, informatique, électronique et télécom,
calcul et simulation numérique, automatisme ; consultations et
recherches dans le domaine de l'ingénierie ; services de
consultations techniques en matière d'ordinateurs et
d'informatique appliquée à la production, conception de
BOPI de publication antérieure : 16/22
No National : 16 4 271 477
Dépôt du : 11 MAI 2016
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Mme ROUVEYRE Anne-Marie, 11 Rue Treilhard, 75008 PARIS.
M. ROUVEYRE Martin, 11 Rue Treilhard, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Rouveyre Anne-Marie, 11 RUE Treilhard, 75008 PARIS-8EARRONDISSEMENT.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Classe No 36 : Estimations immobilières ; gestion financière ;
gérance de biens immobiliers ; investissement de capitaux ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 16/22
No National : 16 4 271 724
Dépôt du : 12 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Gaudo Michel, 11 chemin du Génie, 06670 COLOMARS.
M. Gaudo – Berkonicz Pascal, 30 rue Gioffredo, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Gaudo – Berkonicz Pascal, 38 rue Gioffredo, 06000 NICE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; albums ; journaux ;
brochures ; calendriers ; dessins ; Livre, jeu de rôle ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; figurines [jouets].
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 16/22
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
No National : 16 4 272 218
61
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Dépôt du : 14 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. JANNOT BERNARD, 168 BOULEVARD DE STRASBOURG,
76600 LE HAVRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACOMM-AENSM-HSM,
M.
JANNOT
BERNARD,
BOULEVARD DE STRASBOURG, 76600 LE HAVRE.
168
Classe No 39 : Distribution de journaux.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
de livres ; production de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 16/22
No National : 16 4 273 313
Dépôt du : 19 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MOVE PUBLISHING, SAS, 172 Bureaux de la Colline, 92213
SAINT CLOUD CEDEX.
No SIREN : 582 011 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOVE PUBLISHING, Mme CHAMPION SYLVIANE, 172 Bureaux
de la Colline, 92213 SAINT CLOUD CEDEX.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/23
No National : 16 4 274 657
Dépôt du : 25 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Verdier Jean Paul, Cazelles, 2 Route des Carretals, 34210
AGEL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Verdier Jean Paul, Cazelles, 2 Route des Carretals, 34210
AGEL.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du
trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
HOLFIMA, SAS, 40 RUE PARC SAINT JEAN, 69220 SAINT JEAN
D'ARDIERES.
No SIREN : 495 284 275.
BOPI de publication antérieure : 16/24
No National : 16 4 275 041
Dépôt du : 26 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLFIMA, 40 RUE PARC SAINT JEAN, 69220 SAINT JEAN
D'ARDIERES.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 7 : Machines-outils ; élévateurs ; moteurs pour
élévateurs ;
actionneurs
linéaires ;
robots
[machines] ;
motoculteurs ; robots, robots industriels, robots (machines),
robots humanoïdes destinés aux études et robots humanoïdes
destinés aux travaux d'ingénieurs, robots domestiques, robots
d'assistance, robots de divertissement ; robots de cuisine
électriques. Moteurs pour véhicules miniatures ;
Classe No 11 : Rôtissoires électriques ; rôtissoires ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ;
distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ; location de places de
garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de
places de voyage ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; Transport de voyageurs
en véhicules de moins de 9 places ; VTC (transport de voyageurs
en véhicule de tourisme avec chauffeur).
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 16/24
No National : 16 4 275 049
Dépôt du : 26 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
HOLFIMA, SAS, 40 RUE PARC SAINT JEAN, 69220 SAINT JEAN
D'ARDIERES.
No SIREN : 495 284 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLFIMA, 40 RUE PARC SAINT JEAN, 69220 SAINT JEAN
D'ARDIERES.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ;
distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ; location de places de
garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de
places de voyage ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; Transport de voyageurs
en véhicule de moins de 9 places ; VTC (transport de voyageurs
en véhicule de tourisme avec chauffeur).
Classe No 28 : Jeux de construction ; jouets de construction ;
blocs de construction [jouets] ; pièces de jeux de construction à
emboîter ; jeux, jouets, articles de sport ; décorations et
ornements d'arbre à l'exception des articles d'éclairages ; boites
a musique (jouets) ; instruments de musique (jouets) ; puzzles ;
cerfs-volants ; balles de jeu et ballons de jeu ; costumes (jouets
pour enfants) ; jouets, jeux et modèles réduits, notamment de
construction, jouets, à savoir pièces pour jeux de construction et
de modèles réduits et particulièrement pièces de machines,
bandes perforées, plaques à pignons perforées rectangulaires et
angulaires, roues dentées, roues de champ, poulies, vis, écrous,
boulons, tiges, accouplements, vis de réglage, bases, bagues et
roues, pièces pour construction ; jeux de construction avec
pièces motorisées ; véhicules télécommandés [jouets] ;
véhicules miniatures radiocommandés ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de
fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites
Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).
Services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie)
prestations de conseils commerciaux en rapport avec
l'établissement et l'exploitation de franchises. Service de vente
en gros ou au détail, vente par correspondance ou vente en
ligne des produits suivants : mannequins ; cadres, cadres
décoratifs (encadrement), cadres photos ; miroirs ; boîtes, boîtes
et récipients pour l'emballage ou le rangement en matières
plastiques, en bois ou papier mâché ; figurines en résine, bois,
papier mâché, de toutes tailles attachées ou non sur un
accessoire ; bouchons de bouteille en forme de personnage ;
objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
ambre, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, papier mâché ; petit mobilier en bois, métal, papier
mâché ou plastique (meubles). Jeux de construction ; jouets de
construction ; blocs de construction [jouets] ; pièces de jeux de
construction à emboîter ; jeux, jouets, articles de sport ;
décorations et ornements d'arbre à l'exception des articles
d'éclairages ; boites a musique (jouets) ; instruments de
musique (jouets) ; puzzles ; cerfs-volants ; balles de jeu et
ballons de jeu ; costumes (jouets pour enfants) ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs.
Classes de produits ou services : 7, 11, 28, 35.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 16/24
BOPI de publication antérieure : 16/24
No National : 16 4 275 485
o
N National : 16 4 275 274
Dépôt du : 26 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Dépôt du : 27 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. KALENGA KAZADI Richard, Le Pavillon, 231 Rue Pierre Doize,
13010 MARSEILLE.
Switchiteasy, SASU, 105 CHEMIN DU CRET DE MONTCHER,
69210 LENTILLY.
No SIREN : 820 413 003.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis, 35 RUE Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE CEDEX 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet YAMARK, Mme YAM Claire, 5 rue Pauline Kergomard,
69007 LYON.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
No National : 16 4 275 494
Classe No 9 : Boîtiers de dérivation électriques ; boîtiers
électriques connectés destinés à contrôler les prises et les
interrupteurs domestiques ; appareils de domotique, à savoir
appareils électroniques et électriques pour l'automatisation et le
contrôle des installations électriques domestiques ;
Classe No 35 : Collecte, traitement et gestion de données de
consommation d'énergie ; mise à disposition de données
commerciales en matière de consommation d'énergie ; suivi et
surveillance de la consommation d'énergie à des fins
commerciales ; vente au détail d'appareils de domotique ;
Dépôt du : 27 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CLICKANDBOAT, SAS, 37 BD Saint Jacques, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMNIPAT MDM, Mme Bismuth Patricia, 13 RUE Roux de
Brignoles, 13006 MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT.
Classe No 37 : Installation et maintenance de systèmes
électriques et électroniques de domotique, à l'exception des
logiciels ; information et conseil technique en matière de
domotique relatif à l'installation et à la maintenance de
systèmes électriques et électroniques de domotique.
Classe No 42 : Information et conseil technique en matière de
domotique relatif à l'installation et à la maintenance de logiciels
informatiques de domotique ; développement, installation et
maintenance de logiciels de domotique ; recherche et
développement scientifique, technologique et informatique dans
le domaine de la domotique ; enregistrement de données en
matière de consommation d'énergie dans des bâtiments ;
conseil en matière d'économie d'énergie ; conseil en matière de
consommation
d'énergie ;
services
d'effacement
de
consommation, à savoir extinction à distance d'appareils
électriques domestiques afin de limiter la consommation
d'énergie pendant une période déterminée ; conception et
maintenance de sites Web ;
Classe No 45 : Suivi et surveillance de la consommation
d'énergie à des fins de sécurité et de prévention d'accidents
dans les bâtiments ; services d'alerte en cas de danger potentiel
lié à des équipements électriques domestiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/24
No National : 16 4 275 491
Dépôt du : 27 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TEC FAZ INDUSTRIES, SAS, Chemin de la Juffarde, Z.I., Balan,
01360 BALAN.
No SIREN : 957 515 026.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Levy Roche Sarda, M. Sarda Christophe, 235 cours Lafayette,
69006 LYON-6E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; minerais ; constructions métalliques ;
Fonte d'acier, zinc et aluminium ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ;
galvanisation ;
étamage ;
vulcanisation
(traitement
de
matériaux) ; Fonderie, métallurgie à savoir traitement des
métaux ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; services
d'études de projets techniques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 6, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/24
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Noir – doré
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 35 : Service de publicité, services de publicité en ligne
pour le compte de tiers, diffusion d'annonces publicitaires pour
des tiers via un réseau informatique mondial, service de
conciergerie dans le domaine nautique à savoir service de
remise des clefs et état des lieux des bateaux de plaisance et
autres véhicules nautiques, à savoir : mise en relation
commerciale de clients avec des prestataires de services, service
de mise en relation commerciale de personnes dans le cadre de
la réservation, location de bateaux de plaisance et autres
véhicules et équipements nautiques ;
Classe No 36 : Services financiers, notamment service de
paiement en ligne via un réseau informatique, services de
financement, services d'assurances et informations en matière
d'assurances, service d'estimation financière ou en assurances
de bateaux et autres véhicules nautiques ;
Classe No 38 : Fourniture (transmission) d'information en ligne
concernant la location de bateaux de plaisance et autres
véhicules maritimes, fourniture de forums de discussion sur un
réseau informatique, fourniture d'accès à un site Internet
mettant en relation des personnes dans le cadre de services de
location, réservation de bateaux de plaisance, véhicules et
équipement nautiques, mise à disposition (fourniture d'accès) de
bases de données, d'informations en ligne, d'annonces relatives
à la location et réservation de bateaux de plaisance, véhicules et
équipement nautiques ;
Classe No 39 : Services de réservation de bateaux et autres
véhicules, location de bateaux de plaisance et autres véhicules,
information et conseils dans le domaine du transport maritime,
de la location de bateaux de plaisance et autres véhicules ou
équipement nautiques, service de réservation de place de
bateaux dans les ports de plaisance.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 16/24
No National : 16 4 275 515
Dépôt du : 27 MAI 2016
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de
Commerçants Détaillants, 296 rue de la Béalière, Bâtiment E,
38113 VEUREY VOROIZE.
No SIREN : 344 382 767.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
et d'aménagement de bâtiments d'habitation ; installation, mise
en service, maintenance et réparation d'appareils, dispositifs et
instruments électriques, électroniques et optiques pour la
mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle
dans le domaine de la domotique et des techniques du
bâtiment ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et équipements électroniques,
informatiques et de télécommunication pour la domotique ;
installations électriques, électroniques et informatiques pour
l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des
habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ;
systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de
surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement,
d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et
volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de
surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ;
commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures
électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes
d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels
de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance
vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils,
dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques
pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le
contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du
bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion
automatisés appliqués à l'habitation ;
Classe No 35 : Services de magasins de vente au détail de
produits électroniques pour la maison et de produits
électroménagers pour l'automatisation, l'amélioration, la
commande, la sécurité et la surveillance d'habitations ; services
de vente en gros ou au détail de matériaux de construction et de
menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la
fermeture des bâtiments ou des terrains et l'occultation des
fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres,
portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres
et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures
(non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques,
garde-corps
métalliques ;
appareils
et
équipements
électroniques, informatiques et de télécommunication pour la
domotique ;
installations
électriques,
électroniques
et
informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la
sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la
maison ; systèmes de commande à distance ; appareils
électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de
déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails,
stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils
électroniques de surveillance ; commandes électriques ;
commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats
d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et
parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des
effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ;
appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures
commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments
électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse,
la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la
domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes de
régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ;
portes, fenêtres ; stores, volets et portails à fermeture
automatique par commande électrique, électronique ou
informatique ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
installations photovoltaïques et géothermiques pour le
chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ;
parasols ; matériaux de construction et de menuiserie nonmétalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et
l'occultation des fenêtres d'habitation ; portails, rideaux, stores
et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores et
rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de
stores ; moustiquaires ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs en matière de domotique ;
Classe No 37 : Construction ; information en matière de
construction d'habitations ; information en matière d'installation
d'appareils de domotique pour l'habitat ; rénovation de
bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation
Classe No 38 : Télécommunications ; services de fourniture
d'accès à des réseaux sans fil ou de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de
forums de discussion sur Internet dans le domaine de la
domotique et des techniques du bâtiment ; fournitures de
forums de discussion sur Internet en matière d'automatisation
de l'habitat ; services de fourniture d'accès à des sites, portails et
applications informatiques permettant la commande à distance
de systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à
l'habitation ; transmission de messages et d'images, dans le
domaine de la domotique et des techniques du bâtiment,
assistée par ordinateur ; services de location d'appareils de
télécommunication, de boîtiers numériques de modems et de
terminaux numériques de communication ; informations en
matière de télécommunications utilisées dans l'habitat ;
informations en matière de réseaux de communication
appliqués à la domotique ;
Classe No 42 : Architecture ; conseils en architecture domotique ;
services de conseils techniques (travaux d'architectes et travaux
d'ingénieurs) dans le domaine de l'automatisation de l'habitat et
de la domotique ; établissement de plans [construction] pour
l'automatisation de l'habitat et l'implantation d'installations
domotiques ; études de projets techniques d'équipement et
d'installations domotiques ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; conception et étude de solutions techniques et
informatiques pour l'automatisation de l'habitat ; informations et
conseils techniques en matière d'économie d'énergie dans le
domaine de la fermeture des bâtiments et l'occultation des
fermetures d'habitation, stores (d'extérieur) et volets
métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants
(métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à
fermeture automatique par commande électrique, électronique
ou informatique ; conception et développement, installation,
maintenance, réparation de systèmes informatiques, logiciels, et
bornes électroniques permettant la gestion automatisée de
l'habitat ; programmation d'objets connectés dans l'habitat et
programmations
d'applications
logicielles
domotiques ;
programmation, développement, installation et maintenance de
solutions d'applications logicielles ; services de conseils
(assistance technique) en matière de systèmes informatiques ;
services de gestion à distance de données informatiques ;
télésurveillance de systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/24
No National : 16 4 275 566
Dépôt du : 27 MAI 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COLECOO, Société par actions simplifiée, 5-7 rue Salomon de
Rothschild, 92150 SURESNES.
No SIREN : 814 903 548.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard, 43 boulevard Haussmann,
75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Plateformes logicielles pour le commerce
électronique ; logiciels pour la gestion et la conduite de
commerce électronique, notamment logiciels de gestion, de
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
traitement de données produits, de prise, de suivi et de gestion
de commandes et de ventes, de gestion de la clientèle et de
l'après-vente, d'audit, de gestion des flux financiers ; logiciels
téléchargeables pour le commerce électronique sur un réseau
mondial de communications ou via un Extranet ; logiciels pour
la création de sites Web dynamiques ; logiciels de stockage
automatique et de traitement de données pour opérateurs de
commerce électronique ; logiciels de traitement de données
pour présentations graphiques ; matériel informatique et
logiciels pour l'exécution, le traitement et l'authentification de
paiements effectués par carte de crédit, carte de débit, carte
cadeau, carte prépayée, et autres formes de paiement ;
dispositifs électroniques, à savoir lecteurs de cartes, lecteurs de
puces informatiques, terminaux pour points de vente, et
matériel informatique et logiciels connexes, tous pour accepter,
effectuer, permettre, faciliter, traiter, exploiter, authentifier et
gérer des paiements par le biais de dispositifs mobiles et de
réseaux de communications locaux et mondiaux ; logiciels de
commerce électronique permettant aux utilisateurs d'effectuer
des transactions commerciales électroniques par le biais de
dispositifs mobiles et de réseaux informatiques locaux et
mondiaux ; logiciels, à savoir application logicielle pour
consommateurs dans le domaine des paiements mobiles ;
matériel informatique et logiciels pour la collecte, l'analyse et la
fourniture de données et d'informations liées aux paiements
électroniques ; logiciels pour faciliter les paiements mobiles et
pour permettre aux consommateurs d'utiliser leur signature
électronique, leur numéro d'identification personnel, leur nom
ou leur photographie pour effectuer des paiements mobiles ;
logiciels pour l'émission de reçus correspondants à des
paiements mobiles ; logiciels destinés à l'émission de factures et
à la perception des montants dus ; logiciels pour faciliter et gérer
les communications entre commerçants et clients, et fournir des
informations liées aux paiements ; logiciels pour la fourniture
d'une base de données en ligne dans le domaine du traitement
de transactions afin de télécharger vers le serveur des données
liées à ces transactions, de fournir une analyse statistique, et de
produire des avis et rapports ; logiciels pour la collecte, l'analyse
et le compte rendu de données et d'informations commerciales,
à savoir logiciels pour la création et le compte rendu d'analyses
commerciales liées au traitement, à l'authentification et au suivi
des paiements ; logiciels pour faciliter et effectuer des transferts
d'argent par le biais du courrier électronique, de dispositifs
mobiles et de réseaux informatiques mondiaux et locaux ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, notamment livres,
catalogues, brochures et autres supports publicitaires imprimés,
annuaires, lettres d'informations, manuels, études de marché ;
Classe No 35 : Services de publicité et de promotion de produits
ou de services pour le compte de tiers, sur tous supports, dans
tous médias, et par l'intermédiaire d'un réseau mondial
informatique ou de télécommunication, services de conseils et
d'assistance dans les domaines de la publicité et de la
promotion de produits ou de services par l'intermédiaire d'un
réseau mondial informatique ou de télécommunication, services
de présentation, pour le compte de tiers, sur une plateforme
marchande en ligne, de produits et de services en vue de leur
vente ; services d'études statistiques et de marché pour
opérateurs de commerces en ligne et de plateformes de
commerce électronique ; services d'étude de cadrage de projets
d'affaires pour opérateurs commerces en ligne et de plateformes
de commerce électronique ; services d'études et de conseils
portant sur la performance commerciale des vendeurs et autres
maillons de la chaîne de vente, pour les opérateurs de
commerces en ligne et de plateformes de commerce
électronique. Services d'aide à la gestion opérationnelle
commerciale d'opérateurs de commerce en ligne et de
plateformes de commerce électronique, notamment dans les
domaines des relations avec la clientèle, de la prise, du suivi et
de la gestion des commandes, du suivi de l'acheminement des
livraisons, de la gestion des flux financiers ; services
publicitaires et promotionnels pour des tiers ; gestion et suivi de
paiements effectués par carte de crédit, carte de débit, carte
cadeau, carte prépayée, carte de paiement différé, et autres
formes de paiement à des fins commerciales ; émission et
fourniture de reçus pour paiements et transactions
électroniques ; services de système de gestion de vente au
détail, à savoir de sites marchands basés sur le Web et de
portails en ligne pour le commerce au détail consommateurentreprise ; gestion d'informations commerciales, à savoir
compte rendu électronique d'informations commerciales,
analyses commerciales, à savoir informations et analyses liées à
la vente de produits et services de tiers, et liées à
l'authentification, au traitement et à la gestion de paiements
mobiles ; préparation de rapports d'affaires ; préparation de
rapports pour le compte de tiers liés à la vente de produits et
services de tiers ; gestion d'informations commerciales, à savoir
compte rendu électronique d'analyses commerciales liées au
traitement, à l'authentification et au suivi des paiements ;
traitement électronique des commandes pour le compte de
65
tiers ; facturation. Services d'exposition et de présentation, en
vue de leur vente, sur un site Internet, Extranet ou de
télécommunication via terminaux mobiles, de produits et de
services de tiers, dans tous domaines ;
Classe No 36 : Services financiers, à savoir acceptation,
traitement, authentification, gestion et rapprochement de
paiements électroniques et transactions électroniques ; services
financiers, à savoir, services permettant aux consommateurs et
aux entreprises d'effectuer des paiements électroniques en
utilisant leur signature électronique, leur numéro d'identification
personnel, leur nom ou leur photographie ; services de
traitement de transactions effectuées par carte cadeau et carte
prépayée ; fourniture de services de transfert et de prêt d'argent
de poste à poste par le biais du courrier électronique, de
dispositifs électroniques mobiles et de réseaux informatiques
mondiaux et locaux ;
Classe No 38 : Services de fourniture d'accès à une plateforme
de télécommunications pour l'accès à des bases de données
électroniques ; services de communication et de transmission de
données, de messages et d'images pour les tiers ; services de
mise à disposition de liens vers des données électroniques ;
services de transmission de données ou à de documents stockés
électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à
distance ; services de fourniture d'accès à des bases de données,
à des sites marchands et à des plateformes multi-vendeurs sur
l'Internet ; services d'interconnexion de bases de données
(télécommunications) ; services de transmission de données ou
d'images par le biais d'un réseau informatique ou de
télécommunications
mondial
ou
local ;
transmission
électronique et fourniture de moyens, à savoir fourniture d'accès
à une plateforme pour la transmission électronique
d'informations financières et commerciales entre et parmi des
clients et des entreprises ; fourniture de moyens à savoir pour la
transmission électronique à distance et services transmission
électronique à distance de paiements et d'informations
connexes, de communications entre commerçants et clients, et
de contenus publicitaires et promotionnels ; services de
télécommunications, à savoir, de transmission d'alertes de
notification par courrier électronique sur l'Internet et via des
terminaux électroniques mobiles ; services de mise à
disposition, à savoir fourniture d'accès à une plateforme pour
réseaux de téléphonie mobile dans le commerce électronique ;
services de mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une
plateforme pour la création et l'hébergement de sites de
commerce électronique ; services informatiques, à savoir
fourniture (transmission) de données et d'informations liées aux
paiements électroniques ;
Classe No 39 : Services d'entreposage, d'emballage, de livraison,
de suivi de livraison et de transport de colis ; services
d'organisation et de suivi pour le compte de tiers d'entreposage,
de livraison, de suivi de livraison et de transport de colis ;
Classe No 42 : Services de conception et de construction d'une
plateforme Internet pour le commerce électronique ; service
d'hébergement d'une plateforme pour réseaux de téléphonie
mobile dans le commerce électronique ; services d'hébergement
de sites Internet, et de plateformes multi-vendeurs ; service de
plateforme en tant que service (PAAS) ; service d'hébergement
et d'informatiques de plate-forme numérique à savoir de
conception, de développement et d'exécution d'applications
logicielles de commerce électronique multi-vendeurs ; services
d'informatique
en
nuage ;
services
de
compilation,
d'actualisation et d'adaptation de programmes informatiques.
Services de conception, de développement, d'actualisation et de
mise à jour de sites Web pour le commerce électronique,
notamment de plateformes multi-vendeurs ; services de
conception et de développement de systèmes de sécurité de
données informatiques ; services de location de logiciels et
d'applications (programmes d'ordinateurs) ; services de conseils
en matière d'hébergement de plateformes numériques pour le
commerce en ligne ; services de location de plateforme
numérique (carte mère, mémoire vive, serveur, logiciels de base,
systèmes d'exploitation, infrastructures pour connexion au
réseau, de stockage, de sauvegarde) ; fourniture d'accès
temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne pour le
traitement, l'authentification, la gestion et le suivi des
paiements ; services informatiques, à savoir collecte, analyse de
données et d'informations liées aux paiements électroniques ;
fourniture
d'accès
temporaire
à
des
logiciels
non
téléchargeables en ligne destinés à la collecte, à l'analyse et à la
fourniture de données et d'informations liées aux paiements
électroniques ; conception et mise à disposition d'un site Web
interactif dont la technologie permet aux utilisateurs d'entrer
dans, d'accéder à, de suivre, de gérer, de surveiller et de générer
des informations et des rapports liés aux ventes de produits et
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services ; fourniture de services d'authentification
utilisateurs lors de transactions de commerce électronique.
des
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/24
No National : 16 4 276 111
Dépôt du : 31 MAI 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Association nationale pour la formation permanente du
personnel hospitalier (ANFH), Association loi 1901, 265 RUE DE
CHARENTON, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANFH, M. FOURMEAUX Michel, 265 RUE DE CHARENTON,
75012 PARIS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres,
pain, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes de fruits
(confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains,
petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ;
tartines garnies ; hot dog ; sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la
viande ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces
alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle ; liants pour
glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt
glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse, mélasse ;
levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à
usage médical ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver
les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus
de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces
(condiments), sauces (assaisonnement) ; saucisses (liaisons
pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes
(produits pour attendrir la viande) à usage domestique,
vinaigre ; riz, taboulé ; sushi ; sashimi ; nem ; rouleaux de
printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; chili con carne ; cari
[condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ;
en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de
feuilles de brick ; plats cuisinés épicés ;
Classe No 29 : Extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de
viande ; croquettes alimentaires ; gibier ; chasse (gibier) ; moelle
à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation
humaine ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ;
soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de
légumes, fruits congelés, confits cuits, confitures, compotes,
fruits conservés dans l'alcool ; oeufs ; laits et produits laitiers ;
beurre ; crème (produits laitiers, yaourt) ; huile et graisses
comestibles, huiles comestibles ;
Classe No 35 : Services liés à la vente au détail ou en gros de
plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de
produits de charcuterie, de surimi, de plats cuisinés tous
préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de
poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de
terre, de pâtes alimentaires et de riz ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en
gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à
savoir mise à disposition d'informations sur des produits
alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de
publicité et de vente ; informations commerciaux aux
consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques
de produits alimentaires ; informations commerciales aux
consommateurs sur la composition et l'association de produits
alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ;
informations
commerciales
aux
consommateurs sur la perte de poids, le contrôle du poids et la
nutrition ;
services
d'import-export ;
service
d'approvisionnement [achat de produits et de services pour
d'autres entreprises] ; services d'enregistrement et de traitement
de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents) ; service de diffusion d'annonces publicitaires,
de publication de textes publicitaires, de location d'espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité
par voie télématique, électronique, par les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations
commerciales
ou
publicitaires
par
voie
télématique,
électronique, par les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de télémarketing ; distribution et diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
de démonstration de produits ; services d'aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou
industrielle ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; marketing ; organisation d'opérations promotionnelles
en vue de fidéliser la clientèle ; parrainage commercial et
industriel
(parrainage
publicitaire) ;
parrainage
sportif
(parrainage publicitaire) ; parrainage culturel (parrainage
publicitaire) ; organisation de partenariat, à savoir promotion de
produits et services de tiers par le moyen de partenariat
(sponsoring) ; conseils en organisation et direction de
partenariat à savoir conseils et assistance dans la promotion de
produits et services de tiers par le moyen de partenariat
(sponsoring) ; conseils en organisation et direction des affaires,
de partenariat ; aide à l'exploitation ou la direction d'une
entreprise commerciale en régime de franchise ; services rendus
par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire commercial, de connaissances commerciales ;
exploitation commerciale d'une société de portefeuille
(holding) ; estimation en affaires ; analyse de prix de revient ;
service de comparaison de prix ; comptabilité ; traitement
administratif de commande d'achats ; étude de marché ;
recherche de marché ; marketing ; sondage d'opinion, relations
publiques ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base
de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé,
chocolat, chicorée (succédané du café) ; pain, pâtisserie et
confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, caramels
(bonbons), crème anglaise, gâteaux, décorations comestibles
pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises ; emballage de produits ; conditionnement de
produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution de
colis ; livraison de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats
préparés ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises
commandées par correspondance ; informations en matière de
livraison de plateaux-repas, de coffrets repas, de plats préparés ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Support d'enregistrement numérique ;
Classe No 16 : Mallette (pochette pour documents).
Classe No 28 : Jeu de cartes ;
Classe No 41 : Kit participant (service de formation).
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/25
No National : 16 4 277 602
Dépôt du : 6 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare, 85700
POUZAUGES.
No SIREN : 572 058 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure,
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333, 35703
RENNES CEDEX 7.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
Classe No 43 : Services de bars, cantines.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/26
No National : 16 4 278 048
Dépôt du : 7 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Wischlen Antoine, Agissant pour le compte de la société
L'Avenue des Gourmets en cours de formation, 12 RUE Aristide
Briand, 68000 COLMAR.
Mme Vapaille Odile, Agissant pour le compte de la société
L'Avenue des Gourmets en cours de formation, 18 Rue des
Pluviers, 67100 STRASBOURG.
M. Fourquie Julien, Agissant pour le compte de la société
L'Avenue des Gourmets en cours de formation, 19A rue du
Fossé des Treize, 67000 STRASBOURG.
M. Jung Serge, Agissant pour le compte de la société L'Avenue
des Gourmets en cours de formation, Freidbarry, 27 Rue du
Pasteur Schneider, 67340 SCHILLERSDORF.
M. Hoerter Remy, Agissant pour le compte de la société
L'Avenue des Gourmets en cours de formation, 45 Rue de
Saverne, 67120 MOLSHEIM.
M. Eck Matthieu, Agissant pour le compte de la société L'Avenue
des Gourmets en cours de formation, 2A rue des Grives, 67130
SCHIRMECK.
M. Masson Baptiste, Agissant pour le compte de la société
L'Avenue des Gourmets en cours de formation, 5 Coteau des
fruitiers, 88000 DEYVILLERS.
Mme Rzenno Lola, Agissant pour le compte de la société
L'Avenue des Gourmets en cours de formation, 26 rue de la
Moselle, 68100 MULHOUSE.
Mme Hirschel Emma, Agissant pour le compte de la société
L'Avenue des Gourmets en cours de formation, 7 rue du Vieux
Moulin, 67480 LEUTENHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avenue Des Gourmets, M. Wischlen Antoine, 12 RUE Aristide
Briand, 68000 COLMAR.
Classe No 30 : Sucre ; sel ; chocolat ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; informations en
matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; développement d'ordinateurs ; développement de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;
architecture ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ;
mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation
pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ;
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification
d'œuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage
électronique de données.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/26
BOPI de publication antérieure : 16/26
No National : 16 4 278 282
o
N National : 16 4 278 252
Dépôt du : 7 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Dépôt du : 8 JUIN 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. LE RAY Eric, 7 PLACE FRANZ LISZT, 75010 PARIS-10EARRONDISSEMENT.
SCHÄLLEBAUM Xavier, Agissant au nom et pour le compte de
PGH – Pastry, Gastronomy, Hospitality, société en cours de
formation, 31 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LE RAY Eric, 7 PLACE FRANZ LISZT, 75010 PARIS-10EARRONDISSEMENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHÄLLEBAUM Xavier, 9 bis rue du Commandant Pilot, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : MADELEINE DIVINE
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 3 : Produits de parfumerie. Cosmétiques.
Classe No 4 : Bougies. Bougies parfumées.
Classe No 5 : Compléments alimentaires. Infusions médicinales.
Préparations médicales pour l'amincissement. Produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau. Pilules
antioxydantes, amaigrissantes, amincissantes, autobronsantes,
coupe-faim.
Classe No 8 : Couteaux, fourchettes, cuillers, pinces à sucre.
Classe No 16 : Papier, produits en papier jetable, articles de
bureau.
Classe No 21 : Ustensiles de cuisine, récipients de cuisine,
vaisselle.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes, crèmes, fruits,
confits, laits concentrés, produits laitiers, marmelades, milkshake, potages, consommés, yaourts.
o
Classe N 30 : Boissons à base de café, cacao, chocolat, thé.
Infusions. Pain, confiserie, glaces alimentaires, glace à rafraîchir,
sucre, miel, céréales, caramel, chocolat, chutneys, crèmes
glacées, crêpes, desserts sous forme de mousse, gaufres, petits
fours, petit-beurre, bonbons.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations.
BOPI 16/49 - VOL. II
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 21 : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ;
récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;
peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à
l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence
ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits
cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes
séchés ; légumes cuits ; gelées ;
Classe No 30 : Café ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao ; boissons à base de café ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux
gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour
boissons ; limonades.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 5, 21, 29, 30, 32.
Classe No 38 : Télécommunications, communication par
terminaux d'ordinateur, communication par téléphone portable,
radiodiffusion, télédiffusion, téléconférence, visioconférence.
BOPI de publication antérieure : 16/26
Classe No 39 : Service de chauffeur, courtage de transport.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Mise à disposition en ligne de vidéos
non téléchargeables. Organisation et conduite de conférences,
colloques, séminaires et ateliers de formation, publication de
livres, publication de livres et périodiques en ligne.
Classe No 43 : Services de bars, café-restaurants, cafétérias,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), service de
restauration, service de traiteurs.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 8, 16, 21, 29, 30, 32, 35,
38, 39, 41, 43.
No National : 16 4 278 470
Dépôt du : 8 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Mariale Mathieu, 3 rue jean de la fontaine, 94430
CHENNEVIERES SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Mariale Mathieu, 3 rue jean de la fontaine, 94430
CHENNEVIERES SUR MARNE.
BOPI de publication antérieure : 16/26
No National : 16 4 278 304
Dépôt du : 8 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Eos Management International, SAS, 20 Rue d'Athènes, 75009
PARIS.
No SIREN : 518 686 266.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dylan Thuillier, M. Dylan Thuillier, 49 Avenue du Roule, 92200
NEUILLY-SUR-SEIN.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
09/12/2016
Marque déposée en couleurs.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Vêtements ; sous-vêtements ; ces produits sont
d'origine française ou fabriqué en France.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; production de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie.
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/26
69
No National : 16 4 278 571
Dépôt du : 9 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Le Gars Didier, 1 CHEMIN de Virel, 56450 SURZUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Equipement ecologique entreprise, M. Le Gars Didier, 1
CHEMIN de Virel, 56450 SURZUR.
No National : 16 4 278 479
Dépôt du : 8 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Jocteur-Monrozier Jérôme, Agissant pour le compte de la
société inScipio SAS en cours de formation, 16 AVENUE JeanBaptiste Veyre, 15000 AURILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Jocteur-Monrozier Jérôme, 16 AVENUE Jean-Baptiste Veyre,
15000 AURILLAC.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/26
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
(encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ;
récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;
peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à
l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence
ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 16, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 16/26
No National : 16 4 279 241
Dépôt du : 10 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DAVID R. LAYANI, Société à responsabilité limitée, 29 Rue des
Sablons, 75116 PARIS.
No SIREN : 502 068 158.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BILALIAN Marguerite, 17 AVENUE Friedland, 75008
PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Logiciels et applications pour ordinateurs et
dispositifs
électroniques ;
ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs, composants d'ordinateurs ; disques optiques et
magnétiques ; écrans vidéo ; appareils d'intercommunication ;
Classe No 35 : Services de conseils, d'aide et de gestion
administrative dans le domaine de la direction des affaires ;
services de conseils en organisation des affaires relatifs aux
méthodes de travail collaboratif ; conseils en organisation des
affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles et
commerciales ; informations, recherches et renseignements
d'affaires ; services de création et de développement de
stratégies de communications publicitaires et commerciales
(marketing) ; consultations pour les questions de personnel ;
bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de
publicité et de marketing ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; analyses et expertises dans le domaine de la
publicité, du marketing et de la communication ; études et
recherches de marché ; études qualitatives et quantitatives dans
le cadre d'études de marché ; gestion de fichiers informatiques ;
gestion de bases de données ; organisation d'événements
publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; organisation et conduite d'événements spéciaux à
des fins commerciales ; services de relations publiques ; location
de photocopieurs ; location de machines et d'appareils de
bureau ; services de développement commercial ; services
d'assistance administrative ; services commerciaux en ligne de
mise en réseau ; parrainage (publicité) ; services de relations
publiques pour fondations impliquées dans l'économie
numérique ; services d'information, à des fins publicitaires et
commerciales, relatifs à l'expérience client ; services
d'optimisation et de management (gestion des affaires
commerciales) de l'expérience client ; consultations (conseils en
organisation des affaires) en matière d'expérience client ; aide
aux entreprises (gestion de projets commerciaux) en vue
d'améliorer l'expérience client ; organisation de campagnes
d'information, à des fins publicitaires, dans le domaine de
l'économie numérique ;
Classe No 36 : Location d'espaces de bureaux ; assurances ;
affaires financières ; affaires immobilières ; mécénat financier ;
parrainage financier, à savoir investissement de capitaux,
constitution de capitaux, attribution de subventions, de
financements et de libéralités ; services de collecte de fonds
pour des oeuvres de bienfaisance, allocation de bourses, de
récompenses et de pensions ; aide financière pour la création
d'oeuvres d'art ; soutien financier à la recherche scientifique ;
services d'incubation, à savoir fourniture d'espaces de travail
équipés de matériel commercial et d'autres aménagements pour
entreprises émergentes, en démarrage et existantes (location de
surfaces de bureaux) ; fourniture d'installations collaboratives de
travail (location de bureaux) ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
services de télécommunications ; services de communication au
public par voie électronique ; transmission, réception et livraison
de messages, documents, images, informations, programmes
télévisés, multimédia ou vidéo et autres données par
transmission
électronique,
numérique
ou
câblée.
Communications par réseau de fibres optiques. Fourniture
d'accès à des bases de données. Informations en matière de
télécommunications.
Messagerie
électronique ;
location
d'appareils pour la transmission de messages, de téléphones, de
modems, d'appareils de télécommunication, de télécopieurs, de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture de forums, salons de discussion et tableaux
d'affichages électroniques en ligne pour la transmission de
messages entre utilisateurs ;
Classe No 41 : Location de caméras vidéo, de bandes vidéo, de
magnétoscopes, d'appareils audio et vidéo, d'appareils
d'éclairage,
d'appareils
cinématographiques ;
services
d'éducation, de formation et de divertissement ; activités
culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation,
réunions, colloques, conférences, séminaires, symposiums ou
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de manifestations
récréatives sociales ; organisation et remise de prix, de
récompenses, d'événements ; édition et publication de textes
(autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d'information et de
publications ; services d'académies (éducation) ; services de
clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ;
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de
forums éducatifs non virtuels ; services d'information en matière
d'éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; tutorat ; organisation de réunions
de formation relatives à l'expérience client ; organisation de
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
campagnes d'information, à des fins d'apprentissage et de
formation, dans le domaine de l'économie numérique ; services
de lobbying dans le domaine de la formation scientifique et de
l'économie numérique ; services d'information, à des fins
d'éducation et de formation, relatifs à l'expérience client ;
Classe No 42 : Location d'ordinateurs ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; hébergement d'infrastructures
électroniques pour le compte de tiers pour l'organisation et la
conduite en ligne de présentations, réunions, rassemblements et
discussions interactives ; services informatiques, à savoir
services d'hébergement « cloud » ; création (conception) de
bases de données contenant des informations personnelles et/
ou commerciales collectées au travers de réseaux informatiques,
de réseaux sans fil et de l'Internet ; services informatiques, à
savoir création (conception) d'une communauté en ligne
permettant aux utilisateurs enregistrés de constituer des
communautés virtuelles et de participer à des activités de
réseautage commercial et social ; fourniture d'un portail en ligne
permettant aux utilisateurs de participer à des activités de
réseautage commercial et social, d'intégrer des communautés
virtuelles, et de formuler des demandes relatives à des espaces
de travail collaboratif ; services d'assistance technique, à savoir
dépannage sous forme de diagnostic des problèmes liés au
matériel informatique et aux logiciels, par le biais de logiciels
informatiques ; services informatiques à savoir consultation en
matière
d'ordinateurs
et
de
logiciels ;
services
de
programmation
informatique ;
services
d'élaboration
(conception), de création (conception), de développement,
d'installation, de mise en service, de mise à jour, de
maintenance et d'utilisation de programmes informatiques, des
sites de l'Internet, de réseaux informatiques internes et
mondiaux, de bases de données ; consultations et conseils
informatiques, et services de support technique concernant la
conception, la création, le développement de programmes
informatiques, de sites de l'Internet, de réseaux informatiques
internes et de l'Internet, de gestion de documents, de bases de
données, d'ordinateurs, de matériel informatique et de systèmes
informatiques,
de
produits
électroniques,
de
télécommunications, de la sécurité et de l'authentification, de
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ou numérique ; consultations et
conseils informatiques, services de support technique (conseil
informatique) concernant l'installation, la mise en service, la
maintenance de programmes informatiques, de sites de
l'Internet, de réseaux informatiques internes et de l'Internet, de
gestion de documents, de bases de données, de conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support
électronique
ou
numérique ;
conception
et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; services
scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches
et de conception y relatifs ; services de recherche techniques et
scientifiques à des fins de développement d'outils d'analyse
dans les domaines scientifiques et de l'économie numérique ;
organisation de campagnes d'information dans le domaine de
l'économie numérique ; fournitures d'installations collaboratives
de travail, à savoir mise à disposition temporaire de logiciels
informatique permettant de réaliser un travail collaboratif ;
services de lobbying dans le domaine de la recherche
scientifique et technique ;
Classe No 43 : Location de chaises, tables ; location de salles de
réunions ; location d'espaces de travail collaboratif ; services de
restauration, de bars et de traiteurs ; fourniture (location)
d'infrastructures pour conférences, expositions, réunions et
événements sociaux et récréatifs ; hébergement temporaire ;
Classe No 45 : Services de rencontres et de réseautage sociaux
en ligne ; services de réseautage social dans le domaine des
affaires ; services de lobbying relativement au domaine de
l'action sociale et humanitaire.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/26
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 279 243
Dépôt du : 10 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DAVID R. LAYANI, Société à responsabilité limitée, 29 Rue des
Sablons, 75116 PARIS.
No SIREN : 502 068 158.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BILALIAN Marguerite, 17 AVENUE Friedland, 75008
PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 9 : Logiciels et applications pour ordinateurs et
dispositifs
électroniques ;
ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs, composants d'ordinateurs ; disques optiques et
magnétiques ; écrans vidéo ; appareils d'intercommunication ;
Classe No 35 : Services de conseils, d'aide et de gestion
administrative dans le domaine de la direction des affaires ;
services de conseils en organisation des affaires relatifs aux
méthodes de travail collaboratif ; conseils en organisation des
affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles et
commerciales ; informations, recherches et renseignements
d'affaires ; services de création et de développement de
stratégies de communications publicitaires et commerciales
(marketing) ; consultations pour les questions de personnel ;
bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de
publicité et de marketing ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; analyses et expertises dans le domaine de la
publicité, du marketing et de la communication ; études et
recherches de marché ; études qualitatives et quantitatives dans
le cadre d'études de marché ; gestion de fichiers informatiques ;
gestion de bases de données ; organisation d'événements
publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; organisation et conduite d'événements spéciaux à
des fins commerciales ; services de relations publiques ; location
de photocopieurs ; location de machines et d'appareils de
bureau ; services de développement commercial ; services
d'assistance administrative ; services commerciaux en ligne de
mise en réseau ; parrainage (publicité) ; services de relations
publiques pour fondations impliquées dans l'économie
numérique ; services d'information, à des fins publicitaires et
commerciales, relatifs à l'expérience client ; services
d'optimisation et de management (gestion des affaires
commerciales) de l'expérience client ; consultations (conseils en
organisation des affaires) en matière d'expérience client ; aide
aux entreprises (gestion de projets commerciaux) en vue
d'améliorer l'expérience client ; organisation de campagnes
d'information, à des fins publicitaires, dans le domaine de
l'économie numérique ;
Classe No 36 : Location d'espaces de bureaux ; assurances ;
affaires financières ; affaires immobilières ; mécénat financier ;
parrainage financier, à savoir investissement de capitaux,
constitution de capitaux, attribution de subventions, de
financements et de libéralités ; services de collecte de fonds
pour des oeuvres de bienfaisance, allocation de bourses, de
récompenses et de pensions ; aide financière pour la création
d'oeuvres d'art ; soutien financier à la recherche scientifique ;
services d'incubation, à savoir fourniture d'espaces de travail
équipés de matériel commercial et d'autres aménagements pour
entreprises émergentes, en démarrage et existantes (location de
surfaces de bureaux) ; fourniture d'installations collaboratives de
travail (location de bureaux) ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
services de télécommunications ; services de communication au
public par voie électronique ; transmission, réception et livraison
de messages, documents, images, informations, programmes
télévisés, multimédia ou vidéo et autres données par
transmission
électronique,
numérique
ou
câblée.
Communications par réseau de fibres optiques. Fourniture
d'accès à des bases de données. Informations en matière de
télécommunications.
Messagerie
électronique ;
location
d'appareils pour la transmission de messages, de téléphones, de
modems, d'appareils de télécommunication, de télécopieurs, de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture de forums, salons de discussion et tableaux
d'affichages électroniques en ligne pour la transmission de
messages entre utilisateurs ;
71
Classe No 41 : Location de caméras vidéo, de bandes vidéo, de
magnétoscopes, d'appareils audio et vidéo, d'appareils
d'éclairage,
d'appareils
cinématographiques ;
services
d'éducation, de formation et de divertissement ; activités
culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation,
réunions, colloques, conférences, séminaires, symposiums ou
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de manifestations
récréatives sociales ; organisation et remise de prix, de
récompenses, d'événements ; édition et publication de textes
(autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de lettres d'information et de
publications ; services d'académies (éducation) ; services de
clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ;
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de
forums éducatifs non virtuels ; services d'information en matière
d'éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; tutorat ; organisation de réunions
de formation relatives à l'expérience client ; organisation de
campagnes d'information, à des fins d'apprentissage et de
formation, dans le domaine de l'économie numérique ; services
de lobbying dans le domaine de la formation scientifique et de
l'économie numérique ; services d'information, à des fins
d'éducation et de formation, relatifs à l'expérience client ;
Classe No 42 : Location d'ordinateurs ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; hébergement d'infrastructures
électroniques pour le compte de tiers pour l'organisation et la
conduite en ligne de présentations, réunions, rassemblements et
discussions interactives ; services informatiques, à savoir
services d'hébergement « cloud » ; création (conception) de
bases de données contenant des informations personnelles et/
ou commerciales collectées au travers de réseaux informatiques,
de réseaux sans fil et de l'Internet ; services informatiques, à
savoir création (conception) d'une communauté en ligne
permettant aux utilisateurs enregistrés de constituer des
communautés virtuelles et de participer à des activités de
réseautage commercial et social ; fourniture d'un portail en ligne
permettant aux utilisateurs de participer à des activités de
réseautage commercial et social, d'intégrer des communautés
virtuelles, et de formuler des demandes relatives à des espaces
de travail collaboratif ; services d'assistance technique, à savoir
dépannage sous forme de diagnostic des problèmes liés au
matériel informatique et aux logiciels, par le biais de logiciels
informatiques ; services informatiques à savoir consultation en
matière
d'ordinateurs
et
de
logiciels ;
services
de
programmation
informatique ;
services
d'élaboration
(conception), de création (conception), de développement,
d'installation, de mise en service, de mise à jour, de
maintenance et d'utilisation de programmes informatiques, des
sites de l'Internet, de réseaux informatiques internes et
mondiaux, de bases de données ; consultations et conseils
informatiques, et services de support technique concernant la
conception, la création, le développement de programmes
informatiques, de sites de l'Internet, de réseaux informatiques
internes et de l'Internet, de gestion de documents, de bases de
données, d'ordinateurs, de matériel informatique et de systèmes
informatiques,
de
produits
électroniques,
de
télécommunications, de la sécurité et de l'authentification, de
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ou numérique ; consultations et
conseils informatiques, services de support technique (conseil
informatique) concernant l'installation, la mise en service, la
maintenance de programmes informatiques, de sites de
l'Internet, de réseaux informatiques internes et de l'Internet, de
gestion de documents, de bases de données, de conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support
électronique
ou
numérique ;
conception
et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; services
scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches
et de conception y relatifs ; services de recherche techniques et
scientifiques à des fins de développement d'outils d'analyse
dans les domaines scientifiques et de l'économie numérique ;
organisation de campagnes d'information dans le domaine de
l'économie numérique ; fournitures d'installations collaboratives
de travail, à savoir mise à disposition temporaire de logiciels
informatique permettant de réaliser un travail collaboratif ;
services de lobbying dans le domaine de la recherche
scientifique et technique ;
Classe No 43 : Location de chaises, tables ; location de salles de
réunions ; location d'espaces de travail collaboratif ; services de
restauration, de bars et de traiteurs ; fourniture (location)
d'infrastructures pour conférences, expositions, réunions et
événements sociaux et récréatifs ; hébergement temporaire ;
Classe No 45 : Services de rencontres et de réseautage sociaux
en ligne ; services de réseautage social dans le domaine des
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
affaires ; services de lobbying relativement au domaine de
l'action sociale et humanitaire.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/26
No National : 16 4 279 385
Dépôt du : 12 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BOYAVAL FABIEN, Agissant pour le compte de la société
MON CHAPERON en cours de formation, 4063 Bd Paul Valery,
34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LE STANC CHRISTIAN, 14 RUE DE LA REPUBLIQUE, 34000
MONTPELLIER.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 39 : Services de logistique en matière de transport ;
courtage de transport ; services de guide touristique ;
informations en matière de transport ; informations en matière
de trafic ; informations en matière d'itinéraires routiers ;
réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ;
services de transport pour visites touristiques ; transport de
passagers ; organisation de voyages organisés ;
Classe No 45 : Services de réseautage social en ligne.
Classes de produits ou services : 38, 39, 45.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 16/27
Dépôt du : 17 JUIN 2016
No National : 16 4 279 909
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Dépôt du : 14 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
leon
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; vêtements en cuir ;
foulards ; bonneterie ; tous les produits précités étant d'origine
française ou fabriqués en France.
No National : 16 4 281 042
BOPI de publication antérieure : 16/27
M. achkar christophe, 30 rue
MARSEILLE--3E--ARRONDISSEMENT.
Marque déposée en couleurs.
gozlan,
13003
M. achkar thierry, 30 rue leon gozlan, 13003 MARSEILLE.
Mme LAURENT SEVERINE, 198 AVENUE DES FRERES LUMIERE,
30100 ALES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme LAURENT SEVERINE, 198 AVENUE DES FRERES LUMIERE,
30100 ALES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. achkar christophe, 30 RUE 30 rue leon gozlan, 13003
MARSEILLE--3E--ARRONDISSEMENT.
Classe No 30 : Sandwiches ; boissons à base de cacao ; boissons
à base de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 16/27
No National : 16 4 280 620
Dépôt du : 16 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 5.
Mme KRAUZE Iryna, 12 RUE Jean Brunet, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme KRAUZE Iryna, 12 RUE Jean Brunet, 92190 MEUDON.
BOPI de publication antérieure : 16/27
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 281 264
Dépôt du : 13 JUIN 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Commune de Capbreton, Collectivité territoriale, Place SaintNicolas, BP 25, 40130 CAPBRETON.
No SIREN : 214 000 655.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Commune de Capbreton, Place Saint-Nicolas, BP 25, 40130
CAPBRETON.
Classe No 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 16 : Prospectus ; calendriers ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 21, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 281 458
Dépôt du : 20 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ROHMER Frédéric, Rue de l'Artisanat, ZI Ouest, 68490
HOMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECOSUN EXPERT ENERGIES, M. ROHMER Frédéric, Rue de
l'Artisanat, ZI Ouest, 68490 HOMBOURG.
Classe No 40 : Production d'énergie.
Classes de produits ou services : 40.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 281 600
Dépôt du : 21 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ARDIS, SA, 5 AVENUE DE L'OPERA, 75001 PARIS.
No SIREN : 342 788 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ARDISSON THIERRY, 5 AVENUE DE L'OPERA, 75001
PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT.
73
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements
sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 281 790
Dépôt du : 21 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LM Y&R, SAS, 4 rue Dobrée, 44100 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LM Y&R, M. Miani Emmanuel, 4 rue Dobrée, 44100 NANTES.
Classe No 28 : Commandes pour consoles de jeu ; décorations de
fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ;
appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de
jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ;
patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ;
skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de
sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Recyclage professionnel ; publication de livres ;
prêt de livres ; production de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 281 819
Dépôt du : 21 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PROM'INNOV SYNPHONAT, SCOPARL, ZA de Pechnauquié, 9
AVENUE Michel ROCARD, 31340 VILLEMUR-SUR-TARN.
No SIREN : 414 081 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROM INNOV SYNPHONAT, M. BEHAR Frédéric, ZA de
Pechnauquié, 9 AVENUE Michel ROCARD, 31340 VILLEMURSUR-TARN.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 282 047
Dépôt du : 22 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Mondin Pierre-marie, Agissant pour le compte de la société
HOLOPHARM en cours de formation, 28 Domaine des pêcheurs,
27930 NORMANVILLE.
M. MORVAN Julien, Agissant pour le compte de la société
HOLOPHARM en cours de formation, 2a Chemin des minières,
27190 NOGENT LE SEC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Mondin Pierre-marie, 28 domaine des pêcheurs, 27930
NORMANVILLE.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux
sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; réactifs
chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau, huiles
essentielles, cosmétiques ces produits relevant du monopole
pharmaceutique.
Classe No 5 : Compléments alimentaires ; emplâtres, matériel
pour pansements ces produits relevant du monopole
pharmaceutique ;
produits
pharmaceutiques ;
produits
vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances
diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage
vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 282 084
Dépôt du : 22 JUIN 2016
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel
pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
préparations pour le bain à usage médical ; culottes
hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage
médical ;
préparations
chimiques
à
usage
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CG2 Conseil, SAS, 10 bis Allée du Bord de l'Eau, 75016 PARIS.
No SIREN : 412 533 507.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet TPC CPI 925001, M. Adda CPI Didier, 27 rue Damrémont,
75018 PARIS.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services
pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ;
services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de
médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de
salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardiniers-paysagistes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 16/28
Marque déposée en couleurs.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : représentation d'un arbre stylisé 5.1.3
29.1.15 avec texte en dessous
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 16 : Blocs [papeterie] ; dossiers [papeterie] ;
enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ;
marqueurs [articles de papeterie] ; nécessaires pour écrire
[papeteries] ; papier ; papier à lettres ; papier pour appareils
enregistreurs ; crayons ; stylographes / stylos ; classeurs [articles
de bureau] ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; pincenotes ; porte-mines ; porte-plume ; presse-papiers ; affiches ;
albums ; almanachs ; atlas ; billets [tickets] / tickets [billets] ;
brochures ; calendriers ; cartes (dont cartes de visite) ; cartes
géographiques ; cartes postales ; catalogues ; formulaires /
formules ; livres ; livrets ; manuels ; plans ; périodiques,
répertoires ; revues [périodiques] ; enveloppes et pochettes en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; dessous de
chopes à bière ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en
papier ; drapeaux en papier / fanions en papier ; étiquettes non
en tissu ;
Classe No 35 : Conseils de direction en matière de stratégie
commerciale ; consultation pour la direction des affaires ; projets
[aide à la création des affaires] ; aide aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
conseils en organisation et direction d'affaires aux entreprises
notamment en matière de choix de matériel et de solutions
informatiques ; consultation pour les questions de personnel ;
gestion de fichiers informatiques dans des bases de données et
des systèmes informatiques ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recueil de données
dans un fichier central ; systématisation des données dans un
fichier central ; étude et recherches de marchés principalement
dans le domaine des techniques de l'information et de la
communication ou des activités de tiers ; informations et
recherches pour affaires ; services de compilation de données
statistiques, études statistiques ; conseils en information ou
renseignements d'affaires ; services d'administration de réseaux
de télécommunication et de réseaux multimédia ; services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises] ; diffusion d'annonces
publicitaires par courrier, courriel, radio, télévision, et en ligne
sur un réseau informatique ; distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
services de mise à jour et d'évolution de données dans les bases
de données ; gestion de fichiers informatiques ; renseignements
d'affaires ; services d'expertise en productivité d'entreprise ;
services de comparaison de prix notamment dans les domaines
des technologies, de l'information et de la communication ;
analyse du prix de revient et coût global ; négociation et
conclusion de transactions commerciales pour des tiers ;
traitement administratif des commandes d'achats ; travaux de
facturation au format électronique ; recrutement de personnel ;
mise à jour et maintenance de données dans des bases de
données informatiques ; relations publiques ; traitement de
données et collecte de données à des fins commerciales ;
Classe No 36 : Services de conseils en assurance dans le cadre
de projet technique y compris les projets de techniques de
l'information et de la communication ; consultation en matière
d'assurances ; conseil et assistance de montage financier ;
services de transfert électronique de fonds ; traitement de
paiements pour l'achat de produits et services par le biais d'un
réseau de communications électroniques ; services bancaires,
financiers, monétaires, immobiliers ou d'assurances à partir
d'une base de données informatique ou par accès via un service
en ligne ; services d'information et de conseils concernant les
affaires financières, les affaires monétaires et les affaires
bancaires à domicile, sur site ou en ligne ; gestion de biens
immobiliers notamment dans les bâtiments abritant des centres
d'hébergement informatique, et informations et conseils dans
les domaines précités ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture d'accès à des centres serveurs de traitement
de données ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données notamment pour les réseaux de
communication mondiale ; services d'assistance technique et de
conseil
et
d'information
dans
le
domaine
de
la
télécommunication ; services de fourniture d'accès et de location
de temps d'accès à des bases de données informatiques ;
services de fourniture d'accès à des forums de discussion, à des
sites de discussion en ligne, à des applications dans le domaine
de la communication ; services de télécommunications ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; services de
transmission et diffusion de données, de sons et d'images,
75
assistée par ordinateur ou non ; services de transmission
sécurisée de données ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission de courriels
(transmission de courriers électroniques) et de documents
informatisés ;
Classe No 39 : Organisation et conduite de services de livraison
par correspondance ; organisation de transport et de voyages ;
services de réservation de voyages ; services d'information et de
conseil en matière de voyages et de transports ; organisation de
voyages et informations afférentes, tous fournis en ligne à partir
d'une banque de données informatique ou d'Internet ; services
d'informations sur la circulation ; informations en matière
d'itinéraires routiers ; informations en matière de trafic ;
informations en matière de transport ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
location de conteneurs d'entreposage ; location de systèmes de
navigation ; service d'archivage sur support papier ou support
informatique ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Formation pratique [démonstration] ; organisation
et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de
conférences ; organisation et conduite de séminaires ; conseils
en matière d'éducation ou de formation dont orientation
professionnelle ; services d'enseignement et de formation,
d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de
divertissement ; enseignement par correspondance / cours par
correspondance et en ligne ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision / montage de programmes de
télévision et radiophoniques ; services de photographie ;
publication en ligne de livres et de revues spécialisées
électroniques ; rédaction de textes ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), de tous supports ;
services de bibliothèques de prêt notamment électroniques en
ligne ; publications de livres, de revues spécialisées
électroniques en ligne ou à partir de bases de données
informatiques ; services de studios d'enregistrement ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; contrôle de qualité ;
recherche et développement en matière scientifique et
industrielle de nouveaux produits, notamment de techniques de
l'information et de la communication ; gestion de projets de
recherche, développement et conception techniques de
l'information et de la communication et de déploiement de
projet ; services de conseils techniques dans le domaine des
technologies de techniques de l'information et de la
communication ; services de conseils, d'assistance, d'audit, et
d'ingénieurs en charge d'évaluations, d'estimations, de
recherches et de rapports dans les domaines scientifique et
technologique de l'information et de la communication ;
assistance, conseil, élaboration et conception, mise à jour,
maintenance corrective et évolutive de logiciels, de systèmes
informatiques, de base de données, de systèmes de
télécommunications, de moteur de recherche, de site Web, y
compris page Web, systèmes de sécurité et réseaux
informatiques ; logiciel-service [SaaS] ; audit en matière de
systèmes d'information et de communication ; services d'aide,
de conseil et d'information technique (information) à
l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ;
services d'assistance technique (conseil, information) dans le
domaine
informatique ;
réalisation
d'analyse
et
de
programmation pour ordinateurs ; consultation en matière
d'ordinateurs ; services de conseils techniques en informatique
pour la réalisation de missions d'assistance, de rédactions de
cahiers des charges, de dossiers de consultation dans tous les
domaines d'activité du secteur public et du secteur privé ;
hébergement de sites informatiques [site Web] ; services de
supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ;
conseils dans les domaines de l'élaboration de projets de
technologie, de l'information et de la télécommunication ; aide à
la réalisation et réalisation de tests techniques ; préparation de
rapports et d'études techniques ; stockage de données
électroniques ;
consultation
en
matière
de
sécurité
informatique ; services d'assistance opérationnelle en matière
de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et
de réseaux de transmission de données ; location d'ordinateurs,
de logiciels applicatifs et de serveurs Web quel que soit le mode
de facturation et d'exploitation ; aide à la création, exploitation
et gestion de bases de données et de sites Intranet ;
télésurveillance de systèmes informatiques ; services de
surveillance et de sécurité notamment dans le domaine des
techniques d'information et de la communication ; services de
sécurité informatique pour la protection contre les accès non
autorisés à des réseaux ; services d'intégration de systèmes
informatiques et de solution logicielle et matériel informatique ;
Classe No 45 : Conseils et informations dans le domaine de la
sécurité ; services d'assistances et de conseils concernant la
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location d'appareils, de systèmes et d'installations de sécurité ;
services d'évaluation des risques pour la sécurité des biens, des
personnes, des locaux et des bâtiments ; services de sécurité
pour la protection à distance des biens et des individus par des
moyens vidéo ; services de conseils en sécurité d'entreprise et
d'administrations ; services de téléassistance pour patient en
lien ville hôpital, personnes âgées ou handicapées notamment
connecté en réseau, à savoir services de personnes de
compagnie pour les personnes âgées et les personnes
handicapées ; consultation en matière de sécurité des personnes
et des biens ; conseils, informations et renseignements
juridiques sans rapport avec la conduite des affaires notamment
aide à la rédaction ou rédaction de document de consultation
privée ou publique, de cahier des charges, de dispositions
particulières.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 282 312
Dépôt du : 23 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EMA NEGOCE, SARL, 11 BIS RUE ALBERT JOLY, 78000
VERSAILLES.
No SIREN : 490 995 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMA NEGOCE, M. LEGRAND JEAN DAMIEN, 152 RUE DES
TENNEROLLES, 92210 SAINT-CLOUD.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées
« Huile d'olive d'Aix-en-Provence » et/ou « Huile d'olive de
Haute-Provence » et/ou « Huile d'olive de la vallée des Baux-deProvence » et/ou « Huile d'olive de Provence » ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine
bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de
Petit Epeautre de Haute Provence » ; préparations faites de
céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée
« Petit Epeautre de Haute Provence » ; pain ; pâtisseries ;
confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication
géographique protégée « Miel de Provence » ; sirop de mélasse ;
levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;
boissons à base de thé ;
Classe No 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture,
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;
fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes
naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ;
boissons à base de fruits ; jus de fruits ; bières ; sirops pour
boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 16/28
Classe No 5 : Aliments pour bébés ;
Classe No 16 : Boîtes en carton ou en papier.
Classes de produits ou services : 5, 16.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 282 333
No National : 16 4 282 380
Dépôt du : 23 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MAYER Sébastien, 33 route de LARNAGE, 26600 TAIN
L'HERMITAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDEN GROUPE, Mme MAYER Séverine, 28 rue spaak, 26000
VALENCE.
Dépôt du : 23 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Nitsch Patrick, 11 Rue Pasteur Marc Boegner, 26400 CREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Nitsch Patrick, 11 RUE Pasteur Marc Boegner, 26400 CREST.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées
« Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et/ou
« Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes
conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, communication et marketing ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, et en particulier de
vitrines et présentoirs ; conseils en organisation et direction des
affaires, travaux et conseils de mise en valeur de la marque, et
des marchandises commercialisées. Visual merchandising
(marchandisage visuel) ;
Classe No 37 : Installation de tout dispositif d'aménagement de
magasins et boutiques : ; construction ; installation de vitrines et
espaces de mise en valeur de marchandises sur lieu de vente :
d'appareils et installations d'éclairage, de dispositifs
transportables à savoir présentoirs, podiums, panneaux muraux
en bois, composites ou matières plastiques, peints ou revêtus,
machines et dispositifs pour animer les décors ; informations en
matière de construction ; conseils en construction et installation
d'espaces de vente, à savoir de vitrines de magasins ;
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
supervision (direction) de travaux de construction ; montage et
démontage de décors ; location de machines de chantier ;
Classe No 40 : Scierie, rabotage, découpage de matériaux
métalliques ou composites, polissage (abrasion) ; impressions
de supports, papiers, cartons, tissus enduits, impression jet
d'encre et sublimation, sur tous supports, et produits imprimés ;
Classe No 42 : Conseil en constructions et aménagements de
magasins, boutiques, vitrines, présentoirs, salons d'exposition et
stands de foire, services d'un architecte d'intérieur, d'un
concepteur de graphismes, produits et industriel ; établissement
de plans pour la construction ; étude de projets techniques. –
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissements de plans.
Classes de produits ou services : 35, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 282 516
Dépôt du : 23 JUIN 2016
77
en ligne à partir d'un réseau informatique ; rédaction et
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 32, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 282 518
Dépôt du : 23 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE GESTION SNC, société en
nom collectif, 10 rue Saint-Charles, 67300 SCHILTIGHEIM.
No SIREN : 414 840 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE GESTION SNC, société en
nom collectif, 10 rue Saint-Charles, 67300 SCHILTIGHEIM.
No SIREN : 414 840 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rouge : Pantone Red 032C – Noir :
Pantone Process Black.
Classe No 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; calendriers ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; instruments d'écritures, notamment
crayons et stylos ; instruments de dessin ; adhésifs [matières
collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; dessous-de-verre en
papier ou en carton ; bannières et fanions en papier ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des
boissons lactées) ; apéritifs sans alcool ;
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; extraits ou essences
alcooliques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en ligne en matières
sportive et culturelle ; services de clubs (divertissement) ; boîtes
de nuit ; services de discothèques ; organisation et conduite de
concerts, de festivals musicaux, de spectacles, de soirées
(divertissement), de compétitions sportives, de congrès ;
production de spectacles et soirées dansantes ; mise à
disposition d'installations sportives et de divertissement ;
divertissements radiophoniques, audiovisuels ou télévisés ;
organisation d'exposition et de concours (divertissement) ;
services de billetterie (divertissement) ; services de jeu proposés
Classe No 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; calendriers ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; instruments d'écritures, notamment
crayons et stylos ; instruments de dessin ; adhésifs [matières
collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; dessous-de-verre en
papier ou en carton ; bannières et fanions en papier ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des
boissons lactées) ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; extraits ou essences
alcooliques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en ligne en matières
sportive et culturelle ; services de clubs (divertissement) ; boîtes
de nuit ; services de discothèques ; organisation et conduite de
concerts, de festivals musicaux, de spectacles, de soirées
(divertissement), de compétitions sportives, de congrès ;
production de spectacles et soirées dansantes ; mise à
disposition d'installations sportives et de divertissement ;
divertissements radiophoniques, audiovisuels ou télévisés ;
organisation d'exposition et de concours (divertissement) ;
services de billetterie (divertissement) ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique ; rédaction et
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 32, 33, 41.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 283 223
Dépôt du : 27 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 16/28
No National : 16 4 282 940
Dépôt du : 25 JUIN 2016
XOLIN DIFFUSION, SAS, 4 ZI DE FLORIVOIE, 88640 GRANGES
SUR VOLOGNE.
No SIREN : 338 034 465.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Xolin diffusion, M. ROUCH Gilles, 4 zi de florivoie, 88640
GRANGES-SUR-VOLOGNE.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Durand Anne, 386 Route du Phare, 27210 FATOUVILLE
GRESTAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Durand Anne, 386 Route du Phare, 27210 FATOUVILLE
GRESTAIN.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; cartes ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; Portes d'entrée métalliques.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
isolant (construction) ; Portes d'entrée non métalliques.
Classe No 37 : Informations en matière de construction.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 283 253
Dépôt du : 27 JUIN 2016
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de
culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ;
balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ;
billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ;
patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ;
planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
figurines [jouets] ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux
gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour
boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives ; informations en matière de divertissement ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 bld Charles de
Gaulle, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 405 113 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, Mme COURCELLE Charlotte, 50 rue Carnot, 92284
SURESNES Cedex.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés
à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 32, 41.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 16/28
BOPI de publication antérieure : 16/29
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 283 259
No National : 16 4 284 082
Dépôt du : 27 JUIN 2016
Dépôt du : 30 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 bld Charles de
Gaulle, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 405 113 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, Mme COURCELLE Charlotte, 50 rue Carnot, 92284
SURESNES Cedex.
79
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VINS ET TERROIRS EXPORT, SARL,
ABREUVOIRS, 84190 VACQUEYRAS.
197
CHEMIN
DES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL VINS ET TERROIRS EXPORT, Mme fauconnier micheline,
197 CHEMIN DES ABREUVOIRS, 84190 VACQUEYRAS.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés
à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 283 974
Dépôt du : 30 JUIN 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Tianlong Cui, Group 5, Xinsiwei, Yuegong St. N., Tumen,
Jilin, Chine.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Esther DUPAIN, REGIMBEAU, La Coupole Sud, 329 Rue Léon
Blum, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 33 : “ Boissons alcoolisées bénéficiant des indications
géographiques suivantes : « Eau-de-vie de vin des Côtes-duRhône ou fine des Côtes-du-Rhône » et « Marc des Côtes-duRhône ou Eau-de-vie de marc des Côtes-du-Rhône » ; vins
d'appellation d'origine protégée bénéficiant de l'appellation
d'origine protégée “ Côtes-du-Rhône ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 308
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LANDIER THIERRY, 60 AVENUE REILLE, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LANDIER THIERRY, 60 AVENUE REILLE, 75014 PARIS-14EARRONDISSEMENT.
Classe No 9 : Lunettes [optique] ; lunettes intelligentes ; lunettes
de sport ; judas optiques pour portes ; oculaires ; bonnettes
d'approche ; compte-fils ; programmes d'ordinateurs [logiciels
téléchargeables] ; puces [circuits intégrés] ; appareils électriques
de contrôle ;
Classe No 14 : Articles de bijouterie ; montres-bracelets ; métaux
précieux bruts ou mi-ouvrés ; breloques ; parures [bijouterie] ;
strass ; bagues [bijouterie] ; objets d'art en métaux précieux ;
boîtes à bijoux ; apprêts pour la bijouterie ;
Classe No 18 : Cuir brut ou mi-ouvré ; sacs à main ; coffres de
voyage ; portefeuilles ; cordons en cuir ; revêtements de
meubles en cuir ; parapluies ; cannes ; couvertures de chevaux ;
boyaux de saucisses.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 16/29
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en
métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en
métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en
métaux communs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ;
lampes de poche ; installations de climatisation pour véhicules ;
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
(encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation
(construction) ; démolition de constructions ; installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; entretien et réparation
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de
serrures ; restauration de mobilier.
Classes de produits ou services : 6, 11, 20, 37.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 284 354
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 315
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
LABORATOIRE DEVA, SAS, LES TRANCHANTS, CS 50104, 38880
AUTRANS.
No SIREN : 380 627 653.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme LABROSSE VALERIE, RUE LES TRANCHANTS, CS 50104,
38880 AUTRANS.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TBV GESTION, SARL, 1 ROUTE DU POMMERET, 78320 LEVIS
SAINT NOM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TBV GESTION, M. grignon jocelyn, 1 Route du Pommeret, 78320
LEVIS SAINT NOM.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion
de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites
Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; élaboration (conception) de
logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ;
mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation
pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ;
conception de systèmes informatiques ; consultation en matière
de conception et de développement d'ordinateurs ; logicielservice (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie
de l'information ; stockage électronique de données.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 321
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Martinez Richard, Résidence St. Germain, 1055 Avenue Rhin
et Danube, villa 16, 06140 VENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MARTINEZ Richard, St. Germain villa 16, 1055 AVENUE Rhin
et Danube, 06140 VENCE.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 358
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LAFFONT Jacques-Marie, 11 Quai Saint-Michel, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAFFONT Jacques-Marie, 11 Quai Saint-Michel, 75005 PARIS.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux
d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 360
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
Classe No 41 : Formation ; activités culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement).
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 41.
FREDON France, Syndicat professionnel, 29-33 avenue des
champs Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 775 672 470.
BOPI de publication antérieure : 16/29
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDON France, M. PECHAMAT Olivier, 29 AVENUE des champs
elysées, 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
81
No National : 16 4 284 369
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ;
services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de
médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de
salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 364
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Taquet Hélène, Agissant pour le compte de la société Fleur
Academies en cours de formation, 6 Villa des Peupliers, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Taquet Hélène, 6 IMPASSE des peupliers, 92200 NEUILLYSUR-SEINE.
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BRETECHER MARTIN, 2 RUE DE COMPIEGNE, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bretécher Martin, 2 RUE de Compiegne, 75010 PARIS-10EARRONDISSEMENT.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à publication de
livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services
de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de
pensions pour animaux domestiques.
Classes de produits ou services : 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 372
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
o
Classe N 31 : Produits de l'aquaculture, et de la sylviculture ;
fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; gazon naturel ;
arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
Classe No 41 : Divertissement.
Classes de produits ou services : 31, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/29
M. CAMBUS NICOLAS, Agissant pour le compte de la société
JERTHONIC en cours de formation, 1 Bis Avenue de Toulouse,
81800 RABASTENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NC ATHOME INFORMATIQUE, M. CAMBUS NICOLAS, 1 Bis
AVENUE DE TOULOUSE, 81800 RABASTENS.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés
ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 22 : Tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non
métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en
caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 39 : Transport ; entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; informations en matière de transport ;
services de logistique en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ;
distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de
garages ; location de places de garages pour le stationnement ;
transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 16, 22, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 404
er
Dépôt du : 1 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Emile Blanc, SCEV, Rue des Charmes, 71260 LUGNY.
No SIREN : 753 020 890.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DCAV, M. DEMANGE Jean-Marc, 31 RUE Waldeck-Rousseau,
91100 CORBEIL-ESSONNES.
BOPI 16/49 - VOL. II
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 406
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Chochon François-Xavier, 10 bis Rue de Saint Christophe,
60700 FLEURINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Chochon François-Xavier, 10 bis RUE Saint Christophe, 60700
FLEURINES.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ;
cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; portecartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour
animaux ; habits pour animaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 18, 41.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Domaine de Quintefeuille
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée ;
09/12/2016
BOPI de publication antérieure : 16/29
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 284 418
No National : 16 4 284 430
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BODY AND MIND, ASSOCIATION, CHEZ MLLE
DEVILLARD, 28 RUE DE BRUXELLES, 75009 PARIS.
SOPHIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle DEVILLARD SOPHIE, 28 RUE DE BRUXELLES, 75009 PARIS.
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles.
Classes de produits ou services : 39, 41.
No National : 16 4 284 426
SCM,
8
RUE
CAMILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCM BRESSON ET SANTIAGO, M. SANTIAGO PIERRE YVES, 8
RUE CAMILLE FLAMMARION, 44000 NANTES.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la
peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de
beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
No National : 16 4 284 454
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
8
SCM BRESSON ET SANTIAGO,
FLAMMARION, 44000 NANTES.
BOPI de publication antérieure : 16/29
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
SCM,
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 16/29
SCM BRESSON ET SANTIAGO,
FLAMMARION, 44000 NANTES.
83
RUE
CAMILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCM BRESSON ET SANTIAGO, M. PIERRE YVES SANTIAGO, 8
RUE CAMILLE FLAMMARION, 44000 NANTES.
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Groupe Association MAD,
CS 30016, 59045 LILLE.
No SIREN : 810 883 579.
Association,
199-201
Colbert,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Association MAD, M. Siège Social, 199-201 rue Colbert,
CS 30016, 59045 LILLE.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la
peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de
beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 428
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
Marque déposée en couleurs.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SCM BRESSON ET SANTIAGO,
FLAMMARION, 44000 NANTES.
SCM,
8
RUE
CAMILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCM BRESSON ET SANTIAGO, M. SANTIAGO PIERRE YVES, 8
RUE CAMILLE FLAMMARION, 44000 NANTES.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la
peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de
beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 16/29
Classe No 16 : Imprimés, prospectus, dépliants, brochures,
affiches, calendriers, carnets, cartes de voeux, catalogues,
crayons, enveloppes [papeterie], fournitures pour l'écriture,
manuels, photographies [imprimées], publications imprimées ;
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; démonstration de produits ; établissements de
déclarations fiscales ; recrutement de personnel ; consultation
pour les questions de personnel ; sélection du personnel par
procédés
psychotechniques ;
service
de
gestion
et
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) ; promotion des ventes pour
des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; location de
distributeurs automatiques notamment de robots distributeurs
de médicaments ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; gestion des services de prise en
charge financière centralisée, travaux de bureau ; services
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; relations
publiques ; sondage d'opinion ; études et recherches de
marchés, prévisions économiques, réalisation d'études
prospectives (études de marchés) ;
No National : 16 4 284 475
Classe No 37 : Services de proximité aux particuliers, à savoir :
entretien du domicile, entretien et nettoyage de locaux,
nettoyage de fenêtres, nettoyage et lavage du linge, repassage
du linge, blanchisserie, rénovation de vêtements, nettoyage de
tapis, service de bricolage, dératisation, entretien de mobilier ;
MG France, Syndicat professionnel, 13 RUE FERNAND LEGER,
75020 PARIS.
Classe No 38 : Services de fourniture d'accès à une base de
données interrogeables sur les services de proximité aux
particuliers via un réseau informatique global ; transmissions
d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données
informatiques ou du réseau interne, et notamment mise à
disposition d'informations pratiques sur les services de
proximité aux particuliers ; mise à disposition en temps réel du
suivi des interventions à partir d'un espace sécurisé en ligne ;
services de transmission de messages par le biais d'un site
Internet, de téléphones permettant une surveillance à distance
de l'état de santé des personnes et permettant aux personnes
d'émettre depuis leur domicile une alerte en cas de problème ;
service de gestion informatique des alertes en cas d'oubli de la
prise de médicaments, suivi à distance du protocole de
traitement ;
Classe No 39 : Services de proximité aux particuliers, à savoir
livraison, distribution (livraisons) de produits, colis, de
marchandises, service de portage de médicaments, service de
chauffeur, transport en ambulance, location de fauteuils
roulants, organisation de secours (transport) ;
Classe No 41 : Services de formation dans le domaine des
services de proximité aux particuliers, d'organisation et conduite
d'ateliers de formation, de colloques, de séminaires, services de
divertissements, activités sportives et culturelles, ateliers de
cuisine, coaching [formation], organisation de concours
[éducation
ou
divertissement],
enseignement/éducation/
instruction, services d'examens pédagogiques, informations en
matière d'éducation, interprétation du langage gestuel,
orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou
de formation], tutorat, conseils relatifs à la validation des acquis
de l'expérience, éducation à domicile, formation à domicile,
aides aux devoirs à domicile, soutien scolaire à domicile ;
o
Classe N 43 : Services de proximité aux particuliers à savoirs
services de repas à domicile, préparation de repas, maisons de
retraite pour personnes âgées ;
Classe No 44 : Services de proximité aux particuliers à savoir :
soins médicaux, soins d'hygiène et de beauté, aide dans sa
toilette, services de socio-esthétique, assistance médicale,
services de gardes-malades, garde de nuit et de jour,
notamment service d'interventions de courte durée régulières
ou ponctuelles par le biais d'un abonnement à un service de
garde itinérante, services de coiffure, de pédicure, service d'un
psychologue, services de jardinage, services coordination des
soins médicaux et paramédicaux, conseils en matière de santé,
conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap,
consultation en matière de pharmacie, location d'équipements
médicaux, services de maisons de convalescence, services de
maisons médicalisées, services de maisons de repos, services
de pharmaciens [préparation d'ordonnances], services de
préparation sécurisée des médicaments ;
Classe No 45 : Services d'accompagnement en société (personne
de compagnie), de consultations en matière de sécurité, de
protection civile ; services de sécurité pour la protection et la
surveillance des personnes dans leur habitation, de leurs biens
et de leurs domiciles ; exploitation d'une centrale d'alarme et
d'intervention (service de sécurité et de surveillance) ; services
d'installation et d'entretien de boitiers sécurisés pouvant
contenir les clefs de la personne aidée, services d'auxiliaire de
vie, à savoir aide au lever et au coucher ; services de proximité
aux particuliers, à savoir aide aux repas ; soins et promenade
d'animaux domestiques.
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GROS PIERRE, 13 RUE FERNAND LEGER, 75020 PARIS-20EARRONDISSEMENT.
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; Télécommunications ; informations en
matière de télécommunications ; mise à disposition de forums
en ligne ; Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 487
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MG France, Syndicat professionnel, 13 RUE FERNAND LEGER,
75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GROS PIERRE, 13 RUE FERNAND LEGER, 75020 PARIS-20EARRONDISSEMENT.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 488
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45.
M. ABBES Tarek, 6 Rue Georges Durivault, 44300 NANTES.
BOPI de publication antérieure : 16/29
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ABBES Farah, 9 bis RUE Marché Commun, 44300 NANTES.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
No National : 16 4 284 491
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MG France, Syndicat professionnel, 13 RUE FERNAND LEGER,
75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GROS PIERRE, 13 RUE FERNAND LEGER, 75020 PARIS-20EARRONDISSEMENT.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 494
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PARFUMS PROVENCE VENTOUX, Société Coopérative Agricole,
0 route de saint trinit, 84390 SAULT.
No SIREN : 950 413 856.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCA PARFUMS PROVENCE VENTOUX, M. GRANET BERNARD, 0
RUE DE SAINT TRINIT, 84390 SAULT.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 489
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme MIECAZE Chantal, CHATEAU DE LEOGNAN, 88 CHEMIN
DU BARP, 33850 LEOGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MIECAZE Chantal, 88 CHEMIN du BARP, 33850 LEOGNAN.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/29
Classe No 3 : Préparations pour polir ; préparations pour
dégraisser ; préparations pour abraser ; dentifrices ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe No 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture,
produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ;
légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres
(végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 3, 5, 31.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 284 499
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 16/29
o
N National : 16 4 284 496
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PISCINES DE FRANCE, SAS, 1230 AVENUE DE BORDEAUX,
33127 SAINT JEAN D'ILLAC.
No SIREN : 382 965 937.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PISCINES DE FRANCE, M. FONTAINE DAVID, 1230 AVENUE DE
BORDEAUX, 33127 SAINT-JEAN-D'ILLAC.
M. Milhaud Julien, 32 Rue Jacques Brel, 31670 LABEGE.
M. Alamy Philippe, 21 avenue Marcel Langer, 31400 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Milhaud Julien, 32 RUE Jacques Brel, 31670 LABEGE.
Classe No 37 : Construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ;
o
Classe N 41 : Éducation ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ; développement de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception) de
logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
technologie de l'information.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/29
o
N National : 16 4 284 497
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MG France, Syndicat professionnel, 13 RUE FERNAND LEGER,
75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GROS PIERRE, 13 RUE FERNAND LEGER, 75020 PARIS-20EARRONDISSEMENT.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/29
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou
vétérinaire ; Produits chimiques autres qu'à usage médical et
vétérinaire destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le
contrôle des eaux de piscines ; matières minérales filtrantes ;
charbons pour filtres : tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France ;
Classe No 5 : Désinfectants ; fongicides ; Produits chimiques
autres qu'à usage médical et vétérinaire à savoir désinfectants à
usage hygiénique et produits pour la stérilisation destinés à
l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de
piscines : tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ;
constructions
métalliques ;
Matériaux
de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables métalliques ; tuyaux rigides métalliques pour la
construction ; couvertures métalliques pour piscines ; conduits
métalliques ; escaliers métalliques ; plongeoirs métalliques ;
bassins (piscines) (constructions métalliques) ; coffrages pour le
béton métalliques : tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes
(machines) ; robots (machines) ; Pompes (machines) ; turbines
hydrauliques autres que pour les véhicules terrestres ; machines
à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches
pour machines à filtrer ; câbles de commande de machines ou
de moteurs ; dispositifs de commandes de machines ou de
moteurs : : tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques ; instruments et
appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification
(contrôle) ; détecteurs ; Appareils et instruments de mesure et de
régulation automatique ou non pour l'analyse, l'entretien, le
traitement et le contrôle des eaux de piscines ; armoires de
distribution électrique ; appareils respiratoires pour la nage
subaquatique ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ;
bouées de sauvetage ; bâches de protection pour bassins : : tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ;
appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils et
machines pour la purification de l'air ; appareils et machines
pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau ; bains, douches, saunas ; bains à remous ; barbecues : :
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; couvertures non métalliques pour piscines ;
conduits non métalliques ; escaliers non métalliques ; plongeoirs
non métalliques ; asphalte ; poix ; bitume ; bassins (piscines)
(constructions non métalliques) ; coffrages pour le béton non
métalliques : : tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
Classe No 20 : Meubles ; commodes ; coussins ; fauteuils ;
sièges ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Commodes, tables, fauteuils, sièges, coussins, matelas, coffres à
jouets, coffres de rangement de jardin : : tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; raquettes ; Appareils de
gymnastique et de sport ; ballons de jeux ; jeux et jouets de
piscines ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets
de natation ; sangles de natation : : tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Aide à la direction des
affaires ; conseil en organisation des affaires ; informations
d'affaires ; service d'approvisionnement pour des tiers ; achat de
produits pour d'autres entreprises ; diffusions d'annonces
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études
de marchés ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de
données dans un fichier central ; location d'espaces
publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches
pour affaires ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d'isolation
(construction) ; démolition de constructions ; désinfection ;
Construction, installation, réparation, entretien, maintenance de
piscines et de bassins ; installation, réparation, entretien,
maintenance de systèmes de filtration d'eau et de pompes ;
services d'information, de conseil en génie civil en matière
d'installation, de construction, de réparation, d'entretien, de
maintenance de piscines et bassins, de systèmes de filtration
d'eau et de pompes ;
Classe No 40 : Service de traitement de l'eau et des bassins ;
87
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 569
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme ONTENIENTE Brigitte, 4 Rue Pierre Fontaine, 91058 EVRY
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ONTENIENTE Brigitte, 4 RUE Pierre Fontaine, 91058 EVRY
cedex.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux
sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ;
produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques
destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ;
préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver,
autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 42 : Recherches techniques ; services de conception
d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 1, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 576
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 44 : Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;
Service de jardiniers et de paysagistes ;
CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS, SAEMS, Technopôle,
58470 MAGNY-COURS.
No SIREN : 411 741 440.
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ;
Concession de licences de propriété intellectuelle (services
juridiques).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS, M. ALEGOET Gilles,
Technopôle, 58470 MAGNY-COURS.
Classes de produits ou services : 1, 5, 6, 7, 9, 11, 19, 20, 28, 35,
37, 40, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 500
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MIECAZE Chantal, 88 Chemin du Barp, 33850 LEOGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MIECAZE Chantal, 88 CHEMIN du BARP, 33850 LEOGNAN.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 578
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise, sca, 228
route de carpentras, 84190 BEAUMES DE VENISE.
No SIREN : 783 205 552.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vignerons de caractere, Mme Lalleman sophie, Rte de vaison,
BP 1, 84190 VACQUEYRAS.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 581
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux
gazeuses ; limonades.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 579
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FRANCONDIS, SAS, 362 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 95130
FRANCONVILLE.
No SIREN : 382 799 823.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LOURY EDOUARD, 362 AVENUE GENERAL LECLERC, 95130
FRANCONVILLE.
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS, SAEMS, Technopole,
58470 MAGNY-COURS.
No SIREN : 411 741 440.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CIRCUIT DE NEVERS MAGNY-COURS, M. ALEGOET Gilles,
Technopôle, 58470 MAGNY-COURS.
Classe No 30 : Café ; thé ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de
café ; boissons à base de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/29
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 284 582
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
JKI Investissement, SAS, 54 rue Notre Dame de Lorette, 75009
PARIS.
No SIREN : 818 271 645.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JKI Investissement, M. Jurek Pierre, 54 RUE Notre Dame de
Lorette, 75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 585
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
89
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous les
produits précités relevant du monopole pharmaceutique ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ;
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; tisanes ; tous les produits précités
relevant
du
monopole
pharmaceutique ;
produits
pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ;
substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à
usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ;
emplâtres ; matières pour plomber les dents ; matières pour
empreintes dentaires ; désinfectants préparations pour le bain à
usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 587
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
STEP ONE GROUP, Société par Actions Simplifiée, 3 rue du
Professeur Calmette, 59290 WASQUEHAL.
No SIREN : 811 608 058.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEP ONE GROUP, Mme Vatin Emilie, 3 RUE professeur
Calmette, 59290 WASQUEHAL.
Classe No 40 : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ;
informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ;
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
raffinage ;
meulage ;
galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;
purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
décontamination de matériaux dangereux ; production
d'énergie ; tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour
personnes âgées ; services de pensions pour animaux
domestiques.
Classes de produits ou services : 40, 43.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MERGUI Alexandre, 60 rue de l'Est, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MERGUI Alexandre, 60 rue de l'Est, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 589
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
Mme Pruvot Bussac Sophie, 7 rue Adolphe Thiers, 13001
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Bussac Pruvot Sophie, 7 RUE Adolphe Thiers, 13001
MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; olives conservées, congelées, sèches et cuisinées
bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées
suivantes : “ Olives cassées de la Vallée des Baux-deProvence ”, “ Olives noires de la Vallée des Baux-deProvence ” ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes
séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ;
lait ; produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'une
des appellations d'origine protégées suivantes : “ Huile d'Olive
de la Vallée des Baux-de-Provence ”, “ Huile d'Olive d'Aix-enProvence ”, “ Huile d'Olive de Haute-Provence ”, “ Huile d'Olive
de Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture,
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ;
légumes frais ; plantes naturelles ; agrumes frais ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 599
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/29
No National : 16 4 284 713
Dépôt du : 4 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
S.A.S. SAVATIER SELECTION, Société par Actions Simplifiée,
Château du Rouet, Route de Bagols en Forêt, 83490 LE MUY.
No SIREN : 438 897 001.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme HERRBURGER Sophie, 115 BOULEVARD Haussmann,
75008 PARIS.
Dépôt du : 1er JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DIAZ Hervé, La Closerie, 59 route de la vallée du Garon,
69510 THURINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DIAZ Hervé, La closerie, 59 RUE de la vallée, 69510 THURINS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
alcools destinés au secteur des vins spiritueux) d'appellation
d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 284 771
Dépôt du : 4 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. IDIART DOMINIQUE, 109 RUE DE SEVRES, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. IDIART DOMINIQUE PHILIPPE, 109 RUE SEVRES VANEAU,
75006 PARIS-6E-ARRONDISSEMENT.
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
91
Classe No 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; tous ces produits etant
fabriques en France ou d'origine française.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 284 794
Dépôt du : 4 JUILLET 2016
à : I.N.P.I. PARIS
blue skin, sas, 22 rue du 4 septembre, 75002 PARIS.
No SIREN : 421 607 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLUE SKIN, SAS, M. AUDAY ERIC, 22 RUE DU 4 SEPTEMBRE,
75002 PARISPARIS-2E-ARRONDISSEMENT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ;
substances diététiques à usage médical ; compléments
alimentaires ; désinfectants ; fongicides ; préparations pour le
bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ;
préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; tous ces produits etant d'origine française
ou fabriques en France.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; préparations pour le bain à usage
médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
Classes de produits ou services : 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 259
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 284 874
Dépôt du : 4 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme champagne Annabelle, Agissant pour le compte de la
société SAS Wi Pharma en cours de formation, 36 promenade
du verger, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme CHAMPAGNE Annabelle, Fort d'Issy, 36 PASSAGE
promenade du verger, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.
Dépôt du : 5 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Lely Patent N.V., Société de droit néerlandais, Weverskade 110,
3147 PA MAASSLUIS, Pays-Bas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard, 43 boulevard Haussmann,
75009 PARIS.
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant
le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation
portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant
haptique ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmissions
de
messages
par
réseaux
satellites ;
transmissions de positions et de localisations de personnes ou
de véhicules ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 558
Dépôt du : 6 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rouge Pantone 186C.
Classe No 7 : Machines à traire.
Classes de produits ou services : 7.
NEXTER SYSTEMS, Société anonyme, 34 BOULEVARD DE
VALMY, 42328 ROANNE.
No SIREN : 379 706 344.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES cedex.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 553
Dépôt du : 6 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NEXTER SYSTEMS, Société anonyme, 34 BOULEVARD DE
VALMY, 42328 ROANNE.
No SIREN : 379 706 344.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES cedex.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de
situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des
relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais
de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ;
appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et
équipement pour le traitement de l'information ; programmes
enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre
véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de
navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules
(logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement
d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et
l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités
de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et
représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois
dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels
et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le
terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ;
appareils de communication et de transmission de signaux par
voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission
de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique,
d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de
situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des
relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais
de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ;
appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et
équipement pour le traitement de l'information ; programmes
enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre
véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de
navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules
(logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement
d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et
l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités
de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et
représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois
dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels
et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le
terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ;
appareils de communication et de transmission de signaux par
voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission
de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique,
d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie
graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant
le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation
portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant
haptique ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmissions
de
messages
par
réseaux
satellites ;
transmissions de positions et de localisations de personnes ou
de véhicules ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/30
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 285 560
Dépôt du : 6 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NEXTER SYSTEMS, Société anonyme, 34 BOULEVARD DE
VALMY, 42328 ROANNE.
No SIREN : 379 706 344.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES cedex.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de
situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des
relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais
de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ;
appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et
équipement pour le traitement de l'information ; programmes
enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre
véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de
navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules
(logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement
d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et
l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités
de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et
représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois
dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels
et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le
terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ;
appareils de communication et de transmission de signaux par
voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission
de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique,
d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie
graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant
le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation
portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant
haptique ;
93
situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des
relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais
de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ;
appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et
équipement pour le traitement de l'information ; programmes
enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre
véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de
navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules
(logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement
d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et
l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités
de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et
représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois
dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels
et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le
terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ;
appareils de communication et de transmission de signaux par
voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission
de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique,
d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie
graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant
le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation
portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant
haptique ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmissions
de
messages
par
réseaux
satellites ;
transmissions de positions et de localisations de personnes ou
de véhicules ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 570
Dépôt du : 6 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmissions
de
messages
par
réseaux
satellites ;
transmissions de positions et de localisations de personnes ou
de véhicules ;
NEXTER SYSTEMS, Société anonyme, 34 BOULEVARD DE
VALMY, 42328 ROANNE.
No SIREN : 379 706 344.
Classe No 42 : Conception de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES cedex.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 561
Dépôt du : 6 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NEXTER SYSTEMS, Société anonyme, 34 BOULEVARD DE
VALMY, 42328 ROANNE.
No SIREN : 379 706 344.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES cedex.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de
situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des
relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais
de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ;
appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et
équipement pour le traitement de l'information ; programmes
enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre
véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de
navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules
(logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement
d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et
ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et
l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités
de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et
représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois
dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ;
dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le
terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ;
appareils de communication et de transmission de signaux par
voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission
de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique,
d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie
graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant
le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation
portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant
haptique ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmissions
de
messages
par
réseaux
satellites ;
transmissions de positions et de localisations de personnes ou
de véhicules ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 576
Dépôt du : 6 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FEDERATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT
PUBLIC, Association loi 1901, 89-91 boulevard Berthier, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Guillaume MORTREUX, CABINET IPSIDE, 29 rue de Lisbonne,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer,
équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes
électroniques,
ordiphones
[Smartphones],
liseuses
électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et
d'éducation conçus pour être utilisés avec des récepteurs de
télévision ; appareils de projection de films ; appareils et
équipements pour le traitement de l'information.
Classe No 16 : Publications, produits de l'imprimerie, journaux,
revues,
périodiques,
brochures,
magazines,
livres,
encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés,
catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes
postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports
imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos,
calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier,
cartons, photographies, représentations et reproductions
graphiques, articles de papeterie, articles de papeterie de
bureau, articles de papeterie en papier, articles de bureau à
l'exception des meubles, enveloppes, formulaires, images,
impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en
papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 35 : Publicité ; publicité notamment par le moyen de
publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen
d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la
location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels
imprimés et/ou électroniques pour la promotion de produits et
services divers notamment dans le domaine de la presse ;
réservation et recherche d'espaces publicitaires pour des tiers ;
diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris
numérique, de petites annonces publicitaires et de petites
annonces pour l'emploi y compris sur le réseau Internet ;
services de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; offres de publicité interactive à savoir publicité en
ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; relations publiques ; publication de textes et/
ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés) ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services
d'abonnements à des journaux pour des tiers disponibles et
consultables par Internet ; services d'abonnements à des revues
et publications électroniques disponibles et consultables par
Internet ; services de gestion de fichiers informatiques ; courrier
publicitaire ; publipostage ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; location de matériel
publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le
réseau Internet ; étude de marché, sondages d'opinion ; services
d'organisation de concours à buts promotionnels ou
publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de
récompenses ; conseil en organisation et direction des affaires ;
services d'organisation d'expositions, de salons, de foires, et de
toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ;
gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des
ventes pour des tiers, service de présentation et de
démonstration de produits et services dans un but promotionnel
ou publicitaires ; services de vente au détail et services de
regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport)
de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques
numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques
compact (audio-vidéo), produits de l'imprimerie, encyclopédies,
feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires,
brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications,
guides ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente
par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou
par toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; régie publicitaire, conseils en matière
d'information d'affaires, de conduite des affaires, productions de
films publicitaires.
Classe No 41 : Service d'enseignement et d'éducation,
institutions d'enseignement ; services d'information en matière
d'éducation et d'orientation scolaire ; enseignement par
correspondance ; épreuves pédagogiques ; organisation et
conduite de manifestations en matière d'enseignement et
d'éducation ; édition et publication de livres, de journaux, de
magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides,
de notes et de lettres d'information dans les domaines de
l'éducation et de la famille sur tous supports y compris
électroniques ; prêt de livres ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou
de divertissement ; organisation et conduite de colloques,
d'animations, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés
dans le cadre de séminaires ; réservation de salles de
spectacles ; réservation de places pour les spectacles ;
enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ;
services
de
divertissements ;
production
audiovisuelle
(conception et réalisation) de spectacles, de films, de films
publicitaires, d'émissions de télévision et de bandes vidéo ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de
jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau
informatique ; production de films autres que films publicitaires,
de courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de
télévision ou de contenus à caractère d'information éducative,
de divertissement, de formation, sur tous supports y compris
numérique, services d'enseignement éducatif, de recherche, de
culture générale via un site Web pour des images fixes ou
animées ; montages de programmes radiophoniques ou
télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; informations
relatives aux services de loisirs ; services de formation et
d'enseignement notamment par correspondance et par réseau
informatique ; conception et diffusion (publication) de modules
de formation sur support papier, électronique ou numérique ;
services d'exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et
conseils en matière de formation, micro-édition ; services
d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
manifestations à des fins d'informations éducatives, culturelles,
sportives, de formation et de recherches ; services d'animations
de clubs professionnels (éducation, divertissement) dans le
cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et
foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités
sportives et culturelles ; services d'organisation et de production
de spectacles ; planification et organisation de réceptions
(divertissement). Informations en matière d'éducation et de
divertissement ; service de mise à disposition en ligne de
publications électroniques.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, des
rassemblements, et des débats et discussions interactifs ;
services informatiques à savoir création, développement et
hébergement de pages Web personnalisées proposant des
informations définies par l'utilisateur, des profils et informations
personnels ; services de programmation informatique, de
programmation pour ordinateurs et de programmation de bases
de données ; services d'ingénieries d'applications sur grands et
moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance
informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et
maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils
techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour
ordinateur, et dans le domaine de l'informatique ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le
compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de
données informatiques sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ;
informations
en
matière
informatique.
Hébergement de carnets Web, hébergement de plateforme Web
visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou
personnel.
Classe No 45 : Conseils, informations ou renseignements aux
associations en matière juridique, culturelle, artistique, en
matière d'éducation et en matière d'orientation scolaire ;
élaboration
(conception)
de
logiciels.
Consultation
professionnelle
en
matière
juridique ;
orientation
professionnelle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 578
Dépôt du : 6 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FEDERATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT
PUBLIC, Association loi 1901, 89-91 boulevard Berthier, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Guillaume MORTREUX, CABINET IPSIDE, 29 rue de Lisbonne,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer,
équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes
électroniques,
ordiphones
[Smartphones],
liseuses
électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs
95
portables ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et
d'éducation conçus pour être utilisés avec des récepteurs de
télévision ; appareils de projection de films ; appareils et
équipements pour le traitement de l'information.
Classe No 16 : Publications, produits de l'imprimerie, journaux,
revues,
périodiques,
brochures,
magazines,
livres,
encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés,
catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes
postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports
imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos,
calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier,
cartons, photographies, représentations et reproductions
graphiques, articles de papeterie, articles de papeterie de
bureau, articles de papeterie en papier, articles de bureau à
l'exception des meubles, enveloppes, formulaires, images,
impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en
papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Classe No 35 : Publicité ; publicité notamment par le moyen de
publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen
d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la
location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels
imprimés et/ou électroniques pour la promotion de produits et
services divers notamment dans le domaine de la presse ;
réservation et recherche d'espaces publicitaires pour des tiers ;
diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris
numérique, de petites annonces publicitaires et de petites
annonces pour l'emploi y compris sur le réseau Internet ;
services de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; offres de publicité interactive à savoir publicité en
ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; relations publiques ; publication de textes et/
ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés) ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services
d'abonnements à des journaux pour des tiers disponibles et
consultables par Internet ; services d'abonnements à des revues
et publications électroniques disponibles et consultables par
Internet ; services de gestion de fichiers informatiques ; courrier
publicitaire ; publipostage ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; location de matériel
publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le
réseau Internet ; étude de marché, sondages d'opinion ; services
d'organisation de concours à buts promotionnels ou
publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de
récompenses ; conseil en organisation et direction des affaires ;
services d'organisation d'expositions, de salons, de foires, et de
toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ;
gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des
ventes pour des tiers, service de présentation et de
démonstration de produits et services dans un but promotionnel
ou publicitaires ; services de vente au détail et services de
regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport)
de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques
numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques
compacts (audio-vidéo), produits de l'imprimerie, encyclopédies,
feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires,
brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications,
guides ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente
par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou
par toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; régie publicitaire, conseils en matière
d'information d'affaires, de conduite des affaires, productions de
films publicitaires.
Classe No 41 : Service d'enseignement et d'éducation,
institutions d'enseignement ; services d'information en matière
d'éducation et d'orientation scolaire ; enseignement par
correspondance ; épreuves pédagogiques ; organisation et
conduite de manifestations en matière d'enseignement et
d'éducation ; édition et publication de livres, de journaux, de
magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides,
de notes et de lettres d'information dans les domaines de
l'éducation et de la famille sur tous supports y compris
électroniques ; prêt de livres ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou
de divertissement ; organisation et conduite de colloques,
d'animations, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés
dans le cadre de séminaires ; réservation de salles de
spectacles ; réservation de places pour les spectacles ;
enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ;
services
de
divertissements ;
production
audiovisuelle
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(conception et réalisation) de spectacles, de films, de films
publicitaires, d'émissions de télévision et de bandes vidéo ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de
jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau
informatique ; production de films autres que films publicitaires,
de courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de
télévision ou de contenus à caractère d'information éducative,
de divertissement, de formation, sur tous supports y compris
numérique, services d'enseignement éducatif, de recherche, de
culture générale via un site Web pour des images fixes ou
animées ; montages de programmes radiophoniques ou
télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; informations
relatives aux services de loisirs ; services de formation et
d'enseignement notamment par correspondance et par réseau
informatique ; conception et diffusion (publication) de modules
de formation sur support papier, électronique ou numérique ;
services d'exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et
conseils en matière de formation, micro-édition ; services
d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes
manifestations à des fins d'informations éducatives, culturelles,
sportives, de formation et de recherches ; services d'animations
de clubs professionnels (éducation, divertissement) dans le
cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et
foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités
sportives et culturelles ; services d'organisation et de production
de spectacles ; planification et organisation de réceptions
(divertissement). Informations en matière d'éducation et de
divertissement ; service de mise à disposition en ligne de
publications électroniques.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, des
rassemblements, et des débats et discussions interactifs ;
services informatiques à savoir création, développement et
hébergement de pages Web personnalisées proposant des
informations définies par l'utilisateur, des profils et informations
personnels ; services de programmation informatique, de
programmation pour ordinateurs et de programmation de bases
de données ; services d'ingénieries d'applications sur grands et
moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance
informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et
maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils
techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour
ordinateur, et dans le domaine de l'informatique ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le
compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de
données informatiques sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ;
informations
en
matière
informatique.
Hébergement de carnets Web, hébergement de plateforme Web
visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou
personnel.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu marine Bleu
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 9 : Application téléchargeable pour téléphone mobile
ou
tablette
électronique ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ;
apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques à l'exception des bières ;
préparations pour faire des boissons alcoolisées ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; fourniture
d'informations concernant des produits de consommation tels
que des produits alimentaires ou des boissons ; services de
fidélisation
de
clientèle
à
des
fins
commerciales,
promotionnelles ou publicitaires ; services de vente au détail ou
en gros, en boutique, sur catalogue ou en ligne, de boissons
alcooliques, de boissons non alcooliques, de bières, de produits
alimentaires, de statues, figurines, objets d'art à usage
ornemental et décoratif en métaux communs, en métaux
précieux, en matières plastiques, en bois, en matières textiles,
en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, de
vêtements et de t-shirts, de chaussures, de chapellerie,
d'accessoires vestimentaires, de sacs, de parapluies, d'affiches,
de miroirs, de bouteilles, de bouteilles personnalisées, de verres
et récipients à boire, de gobelets, de verres doseurs, de carafes,
de shakers, de mélangeurs à cocktails, de cuillers à mélanger, de
presse-citrons, de plateaux de services, de vaisselle pour le
service de boissons, d'ouvre-bouteilles et tire-bouchons, de
seaux à glace, de pailles pour la dégustation de boissons de
serviettes en papier ou en tissu, de tabliers, de cendriers, de
porte-clefs, de papeterie, de carnets et d'instruments d'écriture ;
Classe No 39 : Services de transport et de livraison de
marchandises, boissons alcooliques, boissons non alcooliques
et bières ;
Classe No 40 : Service d'impression et de gravure, à savoir
service de personnalisation de bouteilles, de verres et de
vaisselle pour le service des boissons ; service d'impression et
de gravure ;
Classe No 45 : Conseils, informations ou renseignements aux
associations en matière juridique, culturelle, artistique, en
matière d'éducation et en matière d'orientation scolaire ;
élaboration
(conception)
de
logiciels.
Consultation
professionnelle
en
matière
juridique ;
orientation
professionnelle.
Classe No 43 : Services de réservation de bar, de restaurant et de
barman ; services de conseils en matière de recettes de
préparation de cocktails et de boissons.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42, 45.
Classes de produits ou services : 9, 32, 33, 35, 39, 40, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 639
Dépôt du : 6 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PERNOD RICARD, Société anonyme, 12 Place des Etats Unis,
75016 PARIS.
No SIREN : 582 041 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 285 984
Dépôt du : 8 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PASSOT Alain, 409 Route de la Grosse Pierre, 69115
CHIROUBLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PASSOT Alain, 409 Route de la Grosse Pierre, 69115
CHIROUBLES.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/30
No National : 16 4 286 236
Dépôt du : 7 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Marie-Louise-Henriette Mathieu, 14 Rue des orgeveaux,
77320 JOUY SUR MORIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Marie-Louise-Henriette Mathieu, Chez Marie-Louise-Henriette
Cynthia Varo, 14 RUE Des Orgeveaux, 77320 JOUY-SUR-MORIN.
97
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; miel ;
sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à
base de thé ; “ ces produits sont exclusivement issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ” ;
Classe No 32 : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ;
boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ;
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ ces produits sont
exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ”.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 16/31
No National : 16 4 286 838
Dépôt du : 12 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. wallaert jérôme, 43 bd de la république, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. wallaert jérôme, 43 BOULEVARD de la république, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 25 : Vêtements ; les produits précités étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 25.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 16/30
Classe No 29 : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ;
fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées
où le lait prédomine ; “ ces produits sont exclusivement issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ” ;
No National : 16 4 286 837
Dépôt du : 12 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. wallaert jérôme, 43 bd de la république, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; miel ;
sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à
base de thé ; “ ces produits sont exclusivement issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ” ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. wallaert jérôme, 43 BOULEVARD de la république, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 32 : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ;
boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ;
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ ces produits sont
exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ”.
Classe No 29 : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ;
fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées
où le lait prédomine ; “ ces produits sont exclusivement issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ” ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 16/31
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 287 569
Dépôt du : 15 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DUCROUX JEAN PIERRE, SAINT JOSEPH, 69910 VILLIE
MORGON.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
tiers à des fins de certification ; audits de qualité ; audits en
matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
fourniture
d'informations
concernant
les
innovations
écologiques et respectueuses de l'environnement ; services
d'essais et d'inspection environnementaux ; expertises et audits
concernant le respect de l'environnement ; services de rédaction
de standards et de référentiels dans le domaine de
l'environnement (travaux d'ingénieurs).
Classe No 45 : Services de réseautage social en ligne.
Mme DUCROUX MIREILLE, SAINT JOSEPH, 69910 VILLIE
MORGON.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 40, 42, 45.
M. DUCROUX
MORGON.
BOPI de publication antérieure : 16/31
FABRICE,
SAINT
JOSEPH,
69910
VILLIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DUCROUX JEAN PIERRE, ST JOSEPH, 69910 VILLIEMORGON.
No National : 16 4 287 607
Dépôt du : 15 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée.
Mme rodrigo celine, Agissant pour le compte de la société Chez
mère grand l'épicerie d'antan en cours de formation, 25 rue
Saint-Hilaire, 76000 ROUEN.
Classes de produits ou services : 33.
Mme Travers Myriam, Agissant pour le compte de la société
Chez mère-grand l'épicerie d'antan en cours de formation, 44
rue Gaston Risser, 76160 DARNETAL.
BOPI de publication antérieure : 16/31
o
N National : 16 4 287 603
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme rodrigo celine, 25 RUE saint hilaire, 76000 ROUEN.
Dépôt du : 15 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marie COMBARIEU, 37 rue Montaigne, 78140 VELIZY
VILLACOUBLAY, agissant au nom et pour le compte de la
société ECODROP, en cours de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TESLA AVOCATS, M. ROUX Olivier, 250 RUE SAINT-JACQUES,
75005 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels ; progiciels ; logiciels d'applications ;
logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables
et tablettes électroniques ; logiciels et progiciels pour la
coordination de services de transport, de collecte, de recyclage
et de valorisation de déchets ;
Classe No 35 : Service de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils et
assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; conseils en management ; analyses et
travaux statistiques ; conseil en stratégie (audit commercial) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; envoi de messages
[télécommunication] ; services d'interconnexion de banques de
données [télécommunication] ; services en ligne, à savoir envoi
de
messages
[télécommunication] ;
services
de
télécommunications fournis par Internet, Intranet et Extranet ;
Classe No 39 : Fourniture d'applications logicielles contenant des
informations sur des services de transport, sur des services de
stockage et d'enlèvement de déchets ; mise à disposition
d'informations en matière de transport par voie électronique ;
transport de déchets ; transport terrestre ; suivi de véhicules de
transports par ordinateur ou par système de localisation
mondial [GPS] ; services de navigation [GPS] ;
Classe No 40 : Recyclage de déchets ; traitement de déchets
[transformation] ; traitement [valorisation] de matériaux de
déchets ;
Classe No 42 : Services de programmation de logiciels et de
progiciels ; services de conception et développement de logiciels
et de progiciels ; logiciel-service [SAAS] ; création de cartes
[GPS] ; test, analyse et évaluation des produits et services de
Classe No 29 : Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits
conservés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes séchés ;
gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; sirop de
mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ;
sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/31
No National : 16 4 287 663
Dépôt du : 16 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CACHIN Olivier, 103 Rue Lafayette, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CACHIN Olivier, 103 Rue Lafayette, 75010 PARIS.
Classe No 16 : Posters, affiches, photographies, brochures,
catalogues, dépliants, calendriers, livres, magazines, fanzines,
bandes dessinées, cartes postales, de voeux et promotionnelles,
matériel scolaire, autocollants, décalcomanies, stylos à bille,
stylos, partitions, guides d'instructions ;
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
99
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité et promotion ; services de relations
publiques ; aides et conseils en matière de publicité et de
promotion, de marketing et de communication dans le domaine
de la musique ; organisation d'événements et de manifestations
à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans le
domaine de la musique ; diffusion d'annonces et de matériel
publicitaire et promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés,
échantillons) ; activités de marchandisage (merchandising) ;
conseils aux artistes dans la gestion de leur carrière.
Classe No 41 : Organisation de concerts et de spectacles ou
événements musicaux ; services de publication, d'édition de
journaux, brochures, périodiques et autres produits de
l'imprimerie dans le domaine de la musique ; divertissements
radiophoniques et télévisés ; services de production et d'édition
musicale ; production de films ; services de studio
d'enregistrement ; production de compositions musicales ;
agences pour artistes ; services d'auditions aux artistes ; fan
clubs (divertissement) ; production de spectacles ; services
d'orchestres et de chanteurs ; discothèques ; organisations de
concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
éducation dans le domaine de la musique, divertissement et
éducation par le biais d'Internet, de la télévision ou de la radio,
informations en matière de loisirs et de culture dans le domaine
de la musique ; location d'appareils et d'infrastructures pour
studios d'enregistrement ; informations en matière de
divertissements, d'éducation et d'activité artistique par un site
Internet et un blog.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et autres produits à
usage médical chez l'homme, à savoir : produits hygiéniques
pour la médecine ; produits pharmaceutiques ; médicaments
reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de
vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et
substances diététiques à usage médical ; compléments
alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que
compléments d'un régime alimentaire normal, ou en tant
qu'apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts
de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ;
désinfectants ; dispositifs médicaux ; à l'exclusion des
désodorisants, des produits pour la destruction des animaux
nuisibles, des fongicides et des herbicides.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 288 389
Dépôt du : 20 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
THERABEL PHARMA N.V., Société de
Paardeweide 3g, 4824 BREDA, Pays-Bas.
BOPI de publication antérieure : 16/31
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie, 41 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
No National : 16 4 288 376
droit
néerlandais,
Dépôt du : 20 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
THERABEL PHARMA N.V., Société de
Paardeweide 3g, 4824 BREDA, Pays-Bas.
droit
néerlandais,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie, 41 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et autres produits à
usage médical chez l'homme, à savoir : produits hygiéniques
pour la médecine ; produits pharmaceutiques ; médicaments
reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de
vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et
substances diététiques à usage médical ; compléments
alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que
compléments d'un régime alimentaire normal, ou en tant
qu'apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts
de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ;
désinfectants ; dispositifs médicaux ; à l'exclusion des
désodorisants, des produits pour la destruction des animaux
nuisibles, des fongicides et des herbicides.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et autres produits à
usage médical chez l'homme, à savoir : produits hygiéniques
pour la médecine ; produits pharmaceutiques ; médicaments
reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de
vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et
substances diététiques à usage médical ; compléments
alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que
compléments d'un régime alimentaire normal, ou en tant
qu'apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts
de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ;
désinfectants ; dispositifs médicaux ; à l'exclusion des
désodorisants, des produits pour la destruction des animaux
nuisibles, des fongicides et des herbicides.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 288 743
Dépôt du : 21 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 5.
ELYA, SARL, Montée des remparts, 84190 VACQUEYRAS.
BOPI de publication antérieure : 16/32
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme EL YAHYAOUY Laila, Montée des remparts, 84190
VACQUEYRAS.
o
N National : 16 4 288 381
Dépôt du : 20 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
THERABEL PHARMA N.V., Société de
Paardeweide 3g, 4824 BREDA, Pays-Bas.
droit
néerlandais,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie, 41 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; Traitement capillaire à
usage cosmétique, à savoir : produits de coloration, lissage, de
traitement de cheveux.
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical ;
compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement.
Classes de produits ou services : 3, 5, 24.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 288 770
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 44 : Services de caves de vinification et de vignobles, à
savoir développement des microorganismes du sol et aide à la
répartition des résidus organiques, en favorisant la vigueur des
plantes par le biais d'une nutrition ciblée, en alimentant
directement les mécanismes de photosynthèse des vignes afin
d'améliorer l'uniformité, la coloration et le degré BRIX des
grains, le tout en association avec la culture de vignes pour la
production de vins ; services d'informations dans le domaine de
la viticulture et vinification.
Classes de produits ou services : 35, 44.
Dépôt du : 21 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Froment Frédéric, 32 RUE Gabriel Lelong, 28000 CHARTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Froment Frédéric, 32 RUE Gabriel Lelong, 28000 CHARTRES.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 288 821
Dépôt du : 21 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception de logiciels ; développement de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;
élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ;
maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
stockage électronique de données.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 288 778
Dépôt du : 21 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TAILOR'D WINE DESIGN, LLC, Société constituée selon les lois
de l'Etat du Kentucky, 135 Woodland Ave, LEXINGTON,
KENTUCKY 40502, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Services de conseils en gestion commerciale dans
le domaine de la production de vins et de la viticulture ;
QUINTA ESSENTIA HOLDING LIMITED, Private Limited
Company, 14 Curzon Street, W1J 5HN LONDON, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Mme VIDAL Marion, Le Centralis, 63,
avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture,
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;
fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes
naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; plantes séchées pour la
décoration ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; activités récréatives et
sportives ; services de loisir ; publication de livres ; dressage
d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; camps d'équitation
(stages) ; camps d'été [divertissement et enseignement] ; centre
de divertissement, cours de cuisine ; développement de manuels
d'éducation ; enseignements de soins pour animaux
domestiques ; enseignement en matière d'herboristerie ;
exposition et dressage d'animaux ; formation éducative ;
formations professionnelles ; formation pour adultes ; services
de formation ; organisation de formations ; formation en
développement personnel ; publication de manuels de
formation ; organisation de séminaires de formation ;
organisation de cours de formation ; conseils en matière de
formation ; services de formation pour entreprises ; ateliers à
des fins de formation ; formation éducative ; formations
professionnelles ; formation pour adultes ; services de
formation ; organisation de formations ; formation en
développement personnel ; publication de manuels de
formation ; organisation de séminaires de formation ;
organisation de cours de formation ; conseils en matière de
formation ; services de formation pour entreprises ; publication
de littérature pédagogique ; location de matériel pédagogique ;
organisation
d'activités
pédagogiques ;
services
de
démonstrations
pédagogiques ;
publication
de
textes
pédagogiques ; organisation de fêtes à des fins pédagogiques ;
préparation de séminaires à des fins pédagogiques ; services de
jardins d'enfants à des fins pédagogiques ou ludiques ; mise au
point de jeux à des fins pédagogiques ou ludiques ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
conception de jardins et de paysages ; conseils en agriculture,
conseils concernant l'alimentation des animaux ; conseils et
information en jardinage ; conseils en matière d'élevage
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
d'animaux ; culture de plantes ; élevage d'animaux ; ferme
(agriculture) ;
ferme
(animaux) ;
mise
à
disposition
d'informations en matière d'élevage d'animaux, mise à
disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture ; plantation d'arbres ; plantation
d'arbres de jardins ; plantation de flore ; services agricoles ;
services d'élevage d'animaux de la ferme ; services d'élevage de
bétail ; services d'élevage de chevaux ; services d'élevage de
porcs ; services d'élevage, de haras et d'écurie ; services
d'élevage de moutons ; services d'élevage de volailles ; services
d'information dans le domaine agricole ; services d'information
liée à la flore ; services de conseils en matière d'agriculture,
d'horticulture et de sylviculture.
Classes de produits ou services : 31, 41, 44.
101
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classes de produits ou services : 7, 11, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 289 106
Dépôt du : 22 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Etat français, représenté par le ministre de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur et de la recherche, Etat, 110 rue de
Grenelle, 75007 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 288 863
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat, Mme Bourlange
Danielle, Immeuble Atrium, 5 place des Vins-de-France, 75012
PARIS-12E-ARRONDISSEMENT.
Dépôt du : 21 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CHOQUER
MARSEILLAN.
jean
pierre,
6
quai
de
plaisance,
34340
Mme choquer anne, 6 quai de plaisance, 34340 MARSEILLAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. choquer jean-pierre, 6 quai de plaisance,
MARSEILLAN.
34340
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ;
distributeurs
automatiques ;
machines
agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ;
machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à
tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine
électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ;
appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de
ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations
sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
installations de chauffage pour véhicules ; installations de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ; appareils et machines pour la purification
de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disquescompacts
(audio-vidéo) ;
disques
optiques ;
disques
magnétiques ; DVD et autres supports d'enregistrement
numériques ; machines à calculer, équipements de traitement de
données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones
(Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels ; programmes
d'ordinateur enregistrés ; programmes d'ordinateur (logiciels
téléchargeables) ; tapis de souris ; règles (instruments de
mesure) ; publications électroniques téléchargeables ; clés USB ;
appareils de projection ; appareils de saisie, d'extraction, de
transmission et de stockage de données ; appareils de
traitement de données ; cartes magnétiques ; logiciels
d'application pour téléphone mobile ou pour tablette
électronique ; applications pour Smartphones (logiciels) ;
éléments d'infographie téléchargeables ; fichiers d'images
téléchargeables ; aimants décoratifs (magnets) ; podcasts
téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux
téléchargeables via un réseau informatique mondial ; contenu
enregistré ; contenu de médias ; interface (informatique) ;
logiciel d'interface ; objets communicants, à savoir dispositifs
numériques, électriques ou électroniques multifonctionnels
permettant de détecter, afficher, stocker, mesurer et échanger
des données depuis d'autres objets communicants du même
type ; objets connectés, à savoir dispositifs numériques,
électriques ou électroniques multifonctionnels permettant de
détecter, afficher, stocker, mesurer, télécharger, transmettre et
enregistrer des données depuis Internet ;
Classe No 16 : Articles de papeterie et fournitures scolaires ;
papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies (imprimées) ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; blocs à
dessin ; blocs (papeterie) ; bloque-pages ; brochures ; cahiers ;
calendriers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartes
postales ; chemises pour documents ; classeurs ; coffrets pour la
papeterie ; couvertures (papeterie) ; dossiers (papeterie) ;
enseignes en papier ou en carton ; feuilles (papeterie) ; fiches
(papeterie) ; flyers ; tracts ; formulaires ; formules ; fournitures
pour écrire ; images ; impressions ; journaux ; livres ; livrets ;
manuels ; prospectus ; publications imprimées ; revues
(périodiques) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ;
reproductions graphiques ; stylos ; crayons ; communiqués de
presse imprimés ; manuels de formation ; matériel de formation
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
imprimé ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; guides
d'activités pédagogiques imprimés ; livres scolaires ;
Classe No 41 : Education ; services d'enseignement primaire ;
formation ; mise à disposition de formations en ligne ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations
en matière d'éducation et de divertissement ; enseignement des
langues étrangères ; préparation de concours à des fins
d'éducation ou de divertissement ; préparation de concours par
le biais d'Internet ; accompagnement personnalisé (coaching)
(éducation et formation) ; cours par correspondance ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de
loisirs ; publication de livres, brochures, rapports, périodiques ;
production
de
films
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
reportages photographiques ; organisation et conduite de
colloques, conférences, de séminaires ou de congrès ;
publication électronique de livres, brochures, rapports et de
périodiques en ligne ; prêts de livres rédaction et publication de
textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; organisation de jeux éducatifs ; services de mise à
disposition d'actualités sous forme de reportages sur l'actualité ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production
d'enregistrements sonores et vidéo ; production de films, films
vidéo, émissions radiophoniques et télévisées ; micro-édition ;
services d'édition (y compris services d'édition électronique) ;
services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo
numérique ; publication de textes pédagogiques ; services de
musique numérique sur Internet (divertissement) ; service de
publication de ressources pédagogiques et scolaires ; édition de
matériel éducatif ;
Classe No 42 : Recherche et développement scientifique ;
contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; conception de produits
industriels ;
développement
de
nouveaux
produits ;
développements d'objets communicants ; développement
d'objets connectés ; conception et développement de supports
d'images et de sons numériques ; conception de systèmes
informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
recherche en matière d'innovation numérique ; conception et
développement
d'innovations
numériques ;
élaboration
(conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ;
conception de jeux ; programmation informatique de jeux
informatiques et de jeux vidéo ; développement et conception
de logiciels de jeux d'ordinateurs ; développement et conception
de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus
multimédias ; hébergement de contenu numérique sur Internet ;
développement et conception d'interfaces applicatives ;
développement et conception d'applications (logicielles) pour
équipements mobiles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 289 112
Dépôt du : 22 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec),
Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, 26 Quai Marcel
Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie, 5, rue Feydeau,
75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Produits de nettoyage pour appareils, instruments
et accessoires dans le domaine de l'optique, de la contactologie
et de l'ophtalmologie ; produits de nettoyage pour verres de
lunettes et lunettes ; produits de nettoyage pour montures de
lunettes ; produits de nettoyage pour lentilles de contact ;
produits de nettoyage pour appareils et instruments optiques ;
produits de nettoyage pour prothèses auditives ; produits de
nettoyage pour embouts auriculaires sous forme de
vaporisateurs, d'aérosols, de serviettes imprégnées ou non en
tissu ou en papier ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ;
désinfectants ; collyre ; compresses ; solutions pour verre de
contact ; préparations pour le nettoyage de verres de contact et
de verres optiques, d'appareils et instruments optiques, de
prothèses auditives, de lentilles de contact ;
Classe No 9 : Appareils et instruments de lunetterie et d'optique
à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact,
montures et supports pour lunettes, protections de lunettes,
montures de verres (lunettes), bandeaux, cordons, cordonnets,
chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports
pour lentilles de contact, lunettes, lunettes de vue, lunettes de
protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu,
lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique,
masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport
à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres
solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles,
lentilles de contact ou cornéennes, verres à usage optique ou
conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; oculaires et
instruments contenant des oculaires ; monocles ; visières ;
oeilletons d'oculaires ; loupes ; longues-vues ; jumelles ;
objectifs (optique) ; instruments d'observation oculaires ;
microscope ; filtres antiéblouissants et filtres colorés ; lunettes
auditives ;
Classe No 21 : Chamoisines.
Classe No 35 : Promotion des ventes dans le domaine des
articles de lunetterie, d'optique, de contactologie et
d'ophtalmologie ; services de démonstration de produits ;
services de regroupement et de mise à disposition (présentation
de produits sur tout moyen communication) au profit de tiers de
produits, appareils et instruments dans les domaines de la
lunetterie, de l'optique, de la contactologie et de
l'ophtalmologie, de produits de nettoyage pour appareils,
d'instruments et d'accessoires dans le domaine de l'optique, de
la contactologie et de l'ophtalmologie, de produits de nettoyage
pour verres de lunettes et lunettes, de produits de nettoyage
pour montures de lunettes, de produits de nettoyage pour
lentilles de contact, de produits de nettoyage pour appareils et
instruments optiques, de produits de nettoyage pour prothèses
auditives, de produits de nettoyage pour embouts auriculaires
sous forme de vaporisateurs, d'aérosols, de serviettes
imprégnées ou non en tissu ou en papier, de produits
pharmaceutiques, hygiéniques, désinfectants, de collyre, de
compresses, de solutions pour verre de contact, de préparations
pour le nettoyage de verres de contact et de verres optiques,
d'appareils et instruments optiques, de prothèses auditives, de
lentilles de contact ; d'appareils et instruments de lunetterie et
d'optique à savoir étuis pour lunettes, étuis pour verres de
contact, montures et supports pour lunettes, protections de
lunettes, montures de verres (lunettes), bandeaux, cordons,
cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients
et supports pour lentilles de contact, lunettes, lunettes de vue,
lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour
armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette
astronomique, masque de plongée, lunette de plongée,
masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime,
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique),
verres de contact, lentilles, lentilles de contact ou cornéennes,
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux, de
protège-yeux, d'oculaires et instruments contenant des
oculaires, de monocles, de visières, d'oeilletons d'oculaires, de
loupes, de longues-vues, de jumelles, d'objectifs (optique),
d'instruments d'observation oculaires, de microscope, de filtres
anti-éblouissants, de filtres colorés, de chamoisines et de
lunettes auditives permettant aux clients de voir et d'acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail, dans un
catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la
télévision ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles
en vue de fidéliser la clientèle ;
Classe No 37 : Services de réparation et entretien d'articles de
lunetterie, d'optique, de contactologie et d'ophtalmologie ; mise
à disposition d'informations et de conseils en matière
d'entretien d'articles de lunetterie, d'optique, de contactologie et
d'ophtalmologie ;
Classe No 44 : Services d'opticiens ; détection d'anomalies
oculaires ; conseils en physionomie, à savoir essais et
ajustements de lentilles de contact, de verres et de montures de
lunettes de vue, de prothèses et d'implants artificiels (yeux
artificiels) ; services d'oculistes et soins médicaux dans le
domaine de l'ophtalmologie, conseil et information dans le
domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de
l'optique ; services de soin des yeux ; services de tests de la vue.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 21, 35, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 289 155
Dépôt du : 22 JUILLET 2016
103
compostage des ordures et des déchets, services de valorisation
des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux,
banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées),
services de valorisation énergétique et biologique des ordures et
des déchets, services de dépollution des sols, services de
réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ;
services de destruction des ordures et des déchets, services
d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination
des déchets industriels toxiques, des déchets industriels
domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ;
Classe No 42 : Services de centres de recherches, de laboratoires
(analyses chimiques, biochimiques et bactériologiques) dans les
domaines du traitement, du nettoyage, du stockage, de
l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets
et des ordures, services de recherches scientifiques et
industrielles liées à la protection de l'environnement pour le
traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets
et des ordures, services d'ingénierie, d'études de projets
techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la
conception et de la construction de centres et d'unités
industriels et urbains de tri, de stockage, de traitement, de
valorisation et de destruction des déchets et des ordures,
services de prévention des pollutions.
Classes de produits ou services : 7, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 289 226
Dépôt du : 23 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SUEZ RV NORD EST, société par actions simplifiée, Zone de
l'Espace Européen de l'Entreprise, 17 rue de Copenhague, 67300
SCHILTIGHEIM.
No SIREN : 504 726 787.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
M. Saras Thibaut, Agissant pour le compte de la société Les
3Dandies SAS en cours de formation, 4 Rue des écoles, 90700
CHATENOIS LES FORGES.
M. Meunier Olivier, Agissant pour le compte de la société Les
3Dandies SAS en cours de formation, 14 Rue du Mistral, 77240
CESSON.
M. Bonissol Edouard, Agissant pour le compte de la société Les
3Dandies SAS en cours de formation, 15 Rue Denecourt, 77300
FONTAINEBLEAU.
Classe No 7 : Appareils et installation pour le recyclage, le
traitement, la valorisation et la destruction des déchets et des
ordures ;
Classe No 37 : Services d'entretien et de maintenance de
véhicules, d'avions, d'équipements de pistes aéroportuaires,
services d'entretien et de maintenance de stations service,
d'édifices, de batiments, de routes, d'équipements urbains,
services de construction de centres et d'unités de stockage de
déchets et d'ordures, de centres et d'unités de recyclage, de
traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des
ordures, services de nettoyage des déchets et des ordures,
d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement
industriels et urbains, services de réhabilitation des réseaux
d'assainissement
industriels
et
urbains ;
services
de
réhabilitation des sols et des sites dégradés (nettoyage et
reconstruction) ;
Classe No 39 : Services de tri, d'identification, de
conditionnement et de reconditionnement (stockage) des
déchets de toute nature et notamment des déchets urbains,
ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux,
hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides
et liquides, services de décharge et de stockage de matières
utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables,
services de stockage des déchets en décharge ;
Classe No 40 : Services de traitement et de transformation des
déchets produits par les particuliers, les collectivités et les
entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux,
solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines,
services de purification et de régénération des déchets ; services
de recyclage des ordures et des déchets, services de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Saras Thibaut, 4 Rue des Écoles, 90700 CHATENOIS-LESFORGES.
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ;
boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/32
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 289 253
Dépôt du : 23 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CRINON Valentin, 4 Square Henri Regnault, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 821 304 086.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VersusQuad, M. Crinon Valentin, Square Henri Regnault, 4 RUE
Henri Regnault, 92400 COURBEVOIE.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ;
chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;
boissons à base de thé.
Classes de produits ou services : 2, 16, 30.
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 289 347
Dépôt du : 24 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Janeczek thierry, 93 route des fusilles de la resistance,
appt 506, 92150 SURESNES.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; objets d'art
en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Janeczek thierry, appt 506, 93 RUE des fusilles de la
resistance, 92150 SURESNES.
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; dessins ;
Classe No 28 : Maquettes [jouets].
Classes de produits ou services : 6, 16, 28.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour l'enseignement ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ;
BOPI de publication antérieure : 16/32
No National : 16 4 289 259
Dépôt du : 23 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LES NÉNETTES, SARL, HALLES DES LICES, 4 Place des LICES,
56000 VANNES.
No SIREN : 527 872 493.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES NÉNETTES, Mme Cardon Sylvie, Zone d'activité Atlanparc,
1 RUE Camille Claudel, 56890 PLESCOP.
Classe No 41 : Activités culturelles ; organisation de concours
(éducation).
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 289 542
Dépôt du : 25 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. VAILLANT Bertrand, ZA DE LAUNAY, 1 IMPASSE LAVOISIER,
BP 16, 14130 PONT L'EVEQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VAILLANT Bertrand, ZA DE LAUNAY, 1 IMPASSE LAVOISIER,
14130 PONT L EVEQUE.
Classe No 10 : Appareil de cryolypolise à savoir appareils et
instruments médicaux.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 235
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Peintures ; laques ; colorants pour aliments ;
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; aquarelles ; dessins ;
linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Kentucky Fried Chicken International Holdings LLC, Limited
Liability Company, 7100 Corporate Drive, 75024 PLANO, Texas,
Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bardehle Pagenberg, Selas, Mme Delorey Rebecca, 10
BOULEVARD Haussmann, 75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT.
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
Classe No 29 : Sandwichs à base de poulet, salades mélangées à
base de poulet.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 261
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Vissian Guillaume, Agissant pour le compte de la société
MySportClub en cours de formation, 3 square Vivaldi, 78150 LE
CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Vissian Guillaume, 3 square Vivaldi, 78150 LE CHESNAY.
105
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 319
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée,
LIEUDIT MARVILLE, 24130 PRIGONRIEUX.
No SIREN : 400 086 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme RIVIERE Laurence, Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt,
CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE Cedex.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 294
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LEBRAS PASCAL,
CHAMBOURCY.
13
Passage
des
Bourbons,
78240
M. BRIOT DENIS, 1030 Route de Valbone, 06410 BIOT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEBRAS PASCAL, 13 PASSAGE BOURBONS,
CHAMBOURCY.
78240
Classe No 29 : Viande (à l'exception de la viande ovine), viande
de Manech tête noire ; poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; oeufs ; lait, beurre, fromages crèmes et tous autres
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ;
l'ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices, poivre ; glace à
rafraîchir ; l'ensemble des produits précités étant issus de
l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
BOPI de publication antérieure : 16/33
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 16 4 290 402
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DAVY Mathieu, 22 rue de Trévise, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIA MEDIA AVOCATS, M. DAVY Mathieu, 52 AVENUE des
Champs Elysées, 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
services d'assistance juridique ; services de recherches
juridiques ; services d'informations juridiques ; services de mise
en relation et de mise en réseau par Internet ; services de mise
en relation (réseautage professionnel en ligne par le biais
d'applications mobiles téléchargeables destiné à connecter des
professionnels entre eux, ou avec des clients utilisateurs
professionnels ou particuliers).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 429
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DABS, SARL, ZI SUD EST, 10 RUE DU BAS VILLAGE, 35510
CESSON SEVIGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe
No
9:
Applications
logicielles
informatiques
téléchargeables ;
programmes
d'ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels
d'application pour Smartphones et tablettes électroniques ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; appareils de traitement de données ;
équipements
de
traitement
de
données ;
supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; matériel informatique ;
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; services d'abonnements à des services de
télécommunications pour des tiers ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers
informatiques ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
compilation d'informations dans des bases de données
informatiques ; recherche de parraineurs ; recueil de données
dans un fichier central ; systématisation de données dans un
fichier central ; marketing ; relations publiques ; gestion de bases
de données ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion
des ventes pour des tiers ; services de vente de logiciels ;
services de réseautage professionnel en ligne par le biais
d'applications mobiles téléchargeables destinés à connecter des
professionnels entre eux, ou avec des clients utilisateurs ou
particuliers (services de réseautages d'affaires) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communication
par
terminaux
informatiques, par transmission numérique ou par satellite ;
communication par voie électronique ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès à des bases de données et informations par le
biais de réseaux informatiques mondiaux ; services de
communications par téléphones portables ; transmission
d'informations par le biais de réseaux de télécommunication ;
fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ;
services de messagerie électronique ; services d'affichage
électronique [télécommunications] ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels et
d'algorithmes ; développement de solutions logicielles
applicatives ; consultation en matière de logiciels et
d'algorithmes ; installation, maintenance, mise à jour et location
de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; développement
d'applications pour Smartphones et tablettes électroniques ;
mise à disposition temporaire d'outils logiciels et applications en
ligne ; exploitation (maintenance et mise à jour) de logiciels et
applications logicielles informatiques téléchargeables pour
Smartphones et tablettes électroniques ; hébergement de bases
de données informatiques ; stockage électroniques de données ;
configuration de logiciels ;
Classe No 45 : Services juridiques ; prestations de conseils
juridiques ; prestations de représentation juridique et judiciaire ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL DABS, M. DE LA VILLEON GUILLAUME, ZI SUD EST, 10
RUE DU BAS VILLAGE, 35510 CESSON-SEVIGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Distribution automatique de boissons et d'aliments
(distributeur automatique) ; appareils automatiques pour
distribuer des denrées alimentaires froides ou chaudes ;
Classe No 9 : Mécanismes pour appareils à prépaiement par
pièces de monnaie ou jetons ;
Classe No 11 : Cafetières électriques, appareils et machines pour
la purification de l'air ou de l'eau, appareils électriques pour la
distribution d'eau froide, eau chaude, eau gazeuse et eau
tempérée, torréfacteurs de café, machines à café, installations de
réfrigération, machines à filtrer le café, machines à expresso ;
Classe No 29 : Lait et autres produits laitiers à utiliser avec des
distributeurs automatiques de café et de thé, compotes ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés de café,
farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et
confiseries, sandwiches, glaces comestibles, sandwiches, pizzas,
biscuiteries, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolats, boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Boissons sans alcool, bières, eaux et eaux
minérales, eaux gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits,
sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades,
nectars, sodas, apéritifs sans alcools ;
Classe No 37 : Construction ; réparation, services d'installation
d'appareils ;
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
107
Classe No 43 : Location de distributeurs de café, location de
distributeurs d'eau, location de distributeurs de boissons,
location de distributeur d'aliments, contrat de services de
fourniture de nourriture, fourniture d'aliments et de boissons,
préparation de repas, restauration (alimentation), services de
cafés, cafétérias, services de restaurants, services de
restauration rapide, services de bars.
urbain ; planification en matière d'aménagement urbain et
commercial ;
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 29, 30, 32, 37, 43.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 16/33
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 430
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOUYGUES IMMOBILIER, Société anonyme, 3 BOULEVARD
GALLIENI, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 562 091 546.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, Mme DUPAIN Esther, 20 RUE de CHAZELLES,
75847 PARIS Cedex 17.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; location de
salles de réunion, de salles de spectacles, de salles de réceptions
(divertissement) ; halte-garderie et crèches d'enfants.
No National : 16 4 290 493
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REYA SAS, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle
Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie, 83130 LA
GARDE.
No SIREN : 306 092 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, M. BERTHET Alain, 62 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires et conseils en
organisation et direction des affaires dans le domaine de
l'architecture bioclimatique, les énergies renouvelables et le
développement durable ; services de promotion publicitaire et
de vente de projets immobiliers ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ;
agences immobilières ; location d'appartements et de bureaux
(immobilier) ; services de promotion (financement) de projets
immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations
de viabilisation de biens fonciers ; services d'achat et de vente
de biens et droits immobiliers, d'opérations financières ayant
pour objet la réalisation de biens immobiliers ;
Classe
No
37 :
Constructions
d'édifices
permanents,
d'immeubles, de routes et de ponts ; informations en matière de
construction ;
supervision
(direction)
de
travaux
de
construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et
de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
démolition de constructions ; location de machines de chantiers ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ;
aménagement (pose de matériel), équipement, entretien et
réparation d'édifices et d'immeubles ; services de missions de
maîtres d'ouvrage, de maîtres d'ouvrages délégués et de
maîtrise d'oeuvre à savoir services de supervision (direction) de
travaux de construction ; services de conseils en organisation
des opérations de chantier dans une démarche de
développement durable et d'économie d'énergie (supervision et
direction de travaux de construction) ;
Classe No 39 : Services de conciergerie, à savoir service de
coursiers, distribution de journaux et de colis, services de taxi,
réservation de places de voyages et d'hôtels ; mise à disposition
pour la location de places de stationnement ;
Classe No 41 : Prêt de livres ; mise à disposition d'installations
sportives et de loisirs ; services de photographie ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Services d'évaluation, d'estimation et de
recherche dans les domaines scientifiques et technologiques
rendus par des ingénieurs ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité
dans le cadre de service de conseils en organisation des
opérations de chantier dans une démarche de développement
durable et d'économie d'énergie (expertise et travaux
d'ingénieurs) ; conception architecturale pour l'aménagement
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Groupes électrogènes ; alternateurs ; éoliennes :
tous ces produits étant destinés à des véhicules et au secteur du
nautisme et de la navigation ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
voltmètre, ampèremètre ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs
électriques ; chargeurs de batteries, contrôleur de batterie,
convertisseurs électriques ; transformateurs ; régulateurs de
charge ; répartiteurs de charge, appareils pour la recharge des
accumulateurs électriques ; panneaux solaires pour la
production d'électricité ; régulateurs solaires ; convertisseurs
solaires ; borniers de connexion électriques ; sélecteur de
source ; système de gestion de l'énergie ; tableaux de
commande ; prises électriques, câbles électriques ; disjoncteurs ;
coupleurs de batteries ; interrupteurs ; fusibles : tous ces
produits étant destinés à des véhicules et au secteur du
nautisme et de la navigation ;
Classe No 17 : Isolateurs galvaniques, destinés à des véhicules et
au secteur du nautisme et de la navigation ;
Classe No 35 : Affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche
pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence
d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion
des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ;
organisation
de
manifestation
à
vocation
commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à
l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter,
commodément avec informations et conseils commerciaux dans
des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général,
un site Web, ou autre média électronique ; services de
108
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine
de produits dédiés à l'entretien de véhicules et à la navigation.
calfeutrer, à
métalliques ;
Classes de produits ou services : 7, 9, 17, 35.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles
pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ;
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 495
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REYA SAS, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle
Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie, 83130 LA
GARDE.
No SIREN : 306 092 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, M. BERTHET Alain, 62 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 1 : Compositions adhésives ; produit d'étanchéité
adhésif pour réparer, rendre étanche et rapiécer les coques de
bateaux et équipements nautiques ; colles pour la réparation et
l'assemblage des objets ; produits pour décoller ; apprêts ;
résines époxy, acryliques synthétiques à l'état brut ;
Classe No 2 : Mastic (résine naturelle) ; produits anticorrosion ;
peintures
antifouling ;
produits
antirouille ;
peintures
aluminium ; produits antioxydants ; vernis ; produits pour la
conservation du bois ; diluants pour peintures ; dissolvants pour
laques ; fixatifs ; graisses contre la rouille ; peintures ignifuges ;
laques ; teintures pour le bois ; couleurs ; siccatifs pour
couleurs ; teintures ; bombes de peinture ;
o
Classe N 3 : Préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;
étouper
et
à
isoler ;
tuyaux
flexibles
non
Classe No 25 : Vêtements, bottes, chaussures de sport nautiques,
casquettes ;
Classe No 35 : Affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche
pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence
d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion
des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ;
organisation
de
manifestation
à
vocation
commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à
l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter,
commodément avec informations et conseils commerciaux dans
des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général,
un site Web, ou autre média électronique ; services de
promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine
de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 6, 7, 9, 11, 12, 17, 22, 25,
35.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 497
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ASAMGO, Société par actions simplifiée, 38 rue Jim Sevellec,
29200 BREST.
No SIREN : 821 498 904.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle, 4 RUE Kérogan, 29337
QUIMPER cedex.
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; câbles électriques ; fusibles ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement
numériques ;
machines
à
calculer,
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ;
logiciels ; extincteurs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
lampes, ampoules d'éclairage, appareils et installations
d'éclairage ; réchauds ; ampoules d'indicateurs de direction pour
véhicules ;
Classe No 12 : Bateaux, roues de bateaux, crochets de bateaux ;
véhicules nautiques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments électroniques de mesure, de contrôle, de
vérification (contrôle) ; appareils connectés de mesure, de
contrôle, de vérification (contrôle) ; appareils connectés de
mesure, de contrôle, de vérification (contrôle) notamment pour
l'équipement de la maison, pour permettre des analyses ;
appareils et instruments connectés lumineux permettant
l'analyse de l'eau des piscines (appareils pour tester la qualité de
l'eau) ; dispositifs, appareils, instruments électroniques de
contrôle de la qualité de l'eau ; appareils et instruments
électroniques intelligents de mesure, de contrôle, de vérification
(contrôle) ; appareils et instruments électroniques connectés de
mesure, de contrôle, de vérification (contrôle) avec une
application mobile ; instruments et appareils de mesure ;
instruments
et
appareils
de
mesure
par
sondes
électrochimiques ; appareils et instruments de signalisation ;
appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils
d'enregistrement de données ; appareils de transmission de
données ; équipements de traitement de données ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) dans le domaine des objets connectés ;
recherches scientifiques et techniques dans le domaine des
objets connectés ; conception de logiciels, développement de
logiciels, élaboration (conception) de logiciels, installation de
logiciels, maintenance de logiciels, mise à jour de logiciels,
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
location de logiciels en relation avec le domaine des objets
connectés ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers dans le domaine des objets connectés ; services
d'études de projets techniques dans le domaine des objets
connectés ; programmation pour ordinateurs ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement
d'ordinateurs ;
logiciel-service
(SaaS) ;
informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique
de données.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 498
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REYA SAS, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle
Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie, 83130 LA
GARDE.
No SIREN : 306 092 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, M. BERTHET Alain, 62 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Compositions adhésives ; produit d'étanchéité
adhésif pour réparer, rendre étanche et rapiécer les coques de
bateaux et équipements nautiques ; colles pour la réparation et
l'assemblage des objets ; produits pour décoller ; apprêts ;
résines époxy, acryliques synthétiques à l'état brut ;
Classe No 2 : Mastic (résine naturelle) ; produits anticorrosion ;
peintures
antifouling ;
produits
antirouille ;
peintures
aluminium ; produits antioxydants ; vernis ; produits pour la
conservation du bois ; diluants pour peintures ; dissolvants pour
laques ; fixatifs ; graisses contre la rouille ; peintures ignifuges ;
laques ; teintures pour le bois ; couleurs ; siccatifs pour
couleurs ; teintures ; bombes de peinture ;
109
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
lampes, ampoules d'éclairage, appareils et installations
d'éclairage ; réchauds ; ampoules d'indicateurs de direction pour
véhicules ;
Classe No 12 : Bateaux, roues de bateaux, crochets de bateaux ;
véhicules nautiques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles
pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ;
Classe No 25 : Vêtements, bottes, chaussures de sport nautiques,
casquettes ;
Classe No 35 : Affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche
pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence
d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion
des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ;
organisation
de
manifestation
à
vocation
commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à
l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter,
commodément avec informations et conseils commerciaux dans
des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général,
un site Web, ou autre média électronique ; services de
promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine
de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 6, 7, 9, 11, 12, 17, 22, 25,
35.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 499
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser ;
ASAMGO, Société par actions simplifiée, 38 rue Jim Sevellec,
29200 BREST.
No SIREN : 821 498 904.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle, 4 RUE Kérogan, 29337
QUIMPER cedex.
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; câbles électriques ; fusibles ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement
numériques ;
machines
à
calculer,
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ;
logiciels ; extincteurs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments électroniques de mesure, de contrôle, de
vérification (contrôle) ; appareils connectés de mesure, de
contrôle, de vérification (contrôle) ; appareils connectés de
mesure, de contrôle, de vérification (contrôle) notamment pour
l'équipement de la maison, pour permettre des analyses ;
appareils et instruments connectés permettant l'analyse de l'eau
des piscines (appareils pour tester la qualité de l'eau) et
positionnés sous le volet de la piscine ; dispositifs, appareils,
instruments électroniques de contrôle de la qualité de l'eau ;
appareils et instruments électroniques intelligents de mesure, de
contrôle, de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
électroniques connectés de mesure, de contrôle, de vérification
(contrôle) avec une application mobile ; instruments et appareils
de mesure ; instruments et appareils de mesure par sondes
électrochimiques ; appareils et instruments de signalisation ;
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils
d'enregistrement de données ; appareils de transmission de
données ; équipements de traitement de données ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) dans le domaine des objets connectés ;
recherches scientifiques et techniques dans le domaine des
objets connectés ; conception de logiciels, développement de
logiciels, élaboration (conception) de logiciels, installation de
logiciels, maintenance de logiciels, mise à jour de logiciels,
location de logiciels en relation avec le domaine des objets
connectés ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers dans le domaine des objets connectés ; services
d'études de projets techniques dans le domaine des objets
connectés ; programmation pour ordinateurs ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement
d'ordinateurs ;
logiciel-service
(SaaS) ;
informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique
de données.
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 501
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REYA SAS, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle
Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie, 83130 LA
GARDE.
No SIREN : 306 092 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, M. BERTHET Alain, 62 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, optiques, de
signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; câbles électriques ; fusibles ;
appareils pour la transmission, la reproduction du son ;
extincteurs, tous ces produits étant destinés au domaine de
l'équipement nautique et des véhicules de loisir ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
lampes, ampoules d'éclairage, appareils et installations
d'éclairage ; réchauds ; ampoules d'indicateurs de direction pour
véhicules ;
Classe No 12 : Bateaux, roues de bateaux, crochets de bateaux ;
véhicules nautiques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles
pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ;
Classe No 25 : Vêtements, bottes, chaussures de sport nautiques,
casquettes ;
Classe No 35 : Affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche
pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence
d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion
des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ;
organisation
de
manifestation
à
vocation
commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à
l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter,
commodément avec informations et conseils commerciaux dans
des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général,
un site Web, ou autre média électronique ; services de
promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine
de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 6, 7, 9, 11, 12, 17, 22, 25,
35.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Compositions adhésives ; produit d'étanchéité
adhésif pour réparer, rendre étanche et rapiécer les coques de
bateaux et équipements nautiques ; colles pour la réparation et
l'assemblage des objets ; produits pour décoller ; apprêts ;
résines époxy, acryliques synthétiques à l'état brut ;
Classe No 2 : Mastic (résine naturelle) ; produits anticorrosion ;
peintures
antifouling ;
produits
antirouille ;
peintures
aluminium ; produits antioxydants ; vernis ; produits pour la
conservation du bois ; diluants pour peintures ; dissolvants pour
laques ; fixatifs ; graisses contre la rouille ; peintures ignifuges ;
laques ; teintures pour le bois ; couleurs ; siccatifs pour
couleurs ; teintures ; bombes de peinture ;
o
Classe N 3 : Préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser ;
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 502
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REYA SAS, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle
Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie, 83130 LA
GARDE.
No SIREN : 306 092 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, M. BERTHET Alain, 62 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
111
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; gilets
de sauvetage ; bouées de sauvetage ; harnais de sécurité ;
signaux de brume non explosifs ; dispositifs de secours ;
appareils de signalisation navale ; extincteurs ; talkies-walkies ;
radeaux de sauvetage ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Groupes électrogènes ; alternateurs ; éoliennes :
tous ces produits étant destinés à des véhicules et au secteur du
nautisme et de la navigation ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
voltmètre, ampèremètre ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs
électriques ; chargeurs de batteries, contrôleur de batterie,
convertisseurs électriques ; transformateurs ; régulateurs de
charge ; répartiteurs de charge, appareils pour la recharge des
accumulateurs électriques ; panneaux solaires pour la
production d'électricité ; régulateurs solaires ; convertisseurs
solaires ; borniers de connexion électriques ; sélecteur de
source ; système de gestion de l'énergie ; tableaux de
commande ; prises électriques, câbles électriques ; disjoncteurs ;
coupleurs de batteries ; interrupteurs ; fusibles : tous ces
produits étant destinés à des véhicules et au secteur du
nautisme et de la navigation ;
Classe No 17 : Isolateurs galvaniques, destinés à des véhicules et
au secteur du nautisme et de la navigation ;
Classe No 35 : Affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche
pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence
d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion
des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ;
organisation
de
manifestation
à
vocation
commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à
l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter,
commodément avec informations et conseils commerciaux dans
des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général,
un site Web, ou autre média électronique ; services de
promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine
de produits dédiés à l'entretien de véhicules et à la navigation.
Classes de produits ou services : 7, 9, 17, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/33
Classe No 11 : Lampes de sûretés ; lampes de poche ;
Classe No 12 : Bateaux, véhicules nautiques, chaloupes ;
Classe No 13 : Fusées de signalisation ; pistolets lance-fusées ;
stylos lance-fusées ; produits pyrotechniques ; signaux de brume
explosifs ;
Classe No 18 : Sacs ; sac à dos ; sacs de voyages ;
Classe No 35 : Affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche
pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence
d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion
des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ;
organisation
de
manifestation
à
vocation
commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à
l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter,
commodément avec informations et conseils commerciaux dans
des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général,
un site Web, ou autre média électronique ; services de
promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine
de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux.
Classes de produits ou services : 5, 9, 11, 12, 13, 18, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 506
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VIDAL DIFFUSION MARINE, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie,
83130 LA GARDE.
No SIREN : 338 056 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, M. BERTHET Alain, 62 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No National : 16 4 290 504
Dépôt du : 28 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VIDAL DIFFUSION MARINE, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie,
83130 LA GARDE.
No SIREN : 338 056 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, M. BERTHET Alain, 62 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Classe No 5 : Pharmacies portatives ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Pharmacies portatives ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; gilets
de sauvetage ; bouées de sauvetage ; harnais de sécurité ;
signaux de brume non explosifs ; dispositifs de secours ;
appareils de signalisation navale ; extincteurs ; talkies-walkies ;
radeaux de sauvetage ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 11 : Lampes de sûretés ; lampes de poche ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de
culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ;
balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ;
billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ;
patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ;
planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Classe No 12 : Bateaux, véhicules nautiques, chaloupes ;
Classe No 13 : Fusées de signalisation ; pistolets lance-fusées ;
stylos lance-fusées ; produits pyrotechniques ; signaux de brume
explosifs ;
Classe No 18 : Sacs ; sac à dos ; sacs de voyages ;
Classe No 35 : Affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche
pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence
d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion
des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ;
organisation
de
manifestation
à
vocation
commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à
l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter,
commodément avec informations et conseils commerciaux dans
des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général,
un site Web, ou autre média électronique ; services de
promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine
de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
No National : 16 4 290 873
AGENCE URBAINE, SAS, 11 RUE DES SAULNIERS, 17220
SALLES SUR MER.
No SIREN : 508 672 375.
Dépôt du : 30 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PLACE
D'ARMES,
BOPI de publication antérieure : 16/33
Dépôt du : 30 JUILLET 2016
BOPI de publication antérieure : 16/33
9
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
No National : 16 4 290 916
Classes de produits ou services : 5, 9, 11, 12, 13, 18, 35.
FOR
MYSTERY,
SARL,
VALENCIENNES.
o
N SIREN : 821 560 877.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
59300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE URBAINE, M. LAGORCE Stéphane, 11 RUE des
saulniers, 17220 SALLES-SUR-MER.
M. RHIAT MEHDI, 32 rue du domaine, 59300 VALENCIENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOR MYSTERY, M. RHIAT MEHDI, 9 PLACE D'ARMES, 59300
VALENCIENNES.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments optiques ;
appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de
mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour la
reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ;
costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
Classe No 6 : Constructions transportables métalliques ; objets
d'art en métaux communs ; boîtes en métaux communs ;
monuments métalliques ; coffres métalliques ; récipients
d'emballage en métal ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; gabions en fil
d'acier métallique ; muret en fil d'acier à remplir ; clôtures
métalliques ; clôture en gabions ; protections d'arbres
métalliques ; mobilier urbain métallique à savoir bornes ;
potelets ; barrières ; corbeilles ; assises ; bancs ; banquettes ;
range cycles ; table pique-nique ; table basse ; mobilier de
détente ; jardinières ; protection d'arbre ; pergolas ; panneaux
muraux ; cache conteneur ;
Classe No 19 : Monuments non métalliques ; constructions non
métalliques ; construction transportables non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ; mobilier urbain non métallique à
savoir bornes ; potelets ; barrières ; clôture ; corbeilles ; assise ;
bancs ; banquette, range cycles ; table pique-nique ; table basse ;
mobilier de détente ; jardinières ; protection d'arbre ; pergolas ;
panneaux muraux ; cache conteneurs ; affichage (paneau
d'affichage publicitaire non métallique) ;
Classe No 20 : Meubles d'intérieur et d'extérieur à base de
métaux ferreux et (ou) non ferreux et (ou) bois et (ou) matériaux
composites et (ou) béton et (ou) pierre ; assises ; bancs ;
banquettes ; fauteuils ; sièges ; jardinières ; poubelles ; tables ;
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
113
transat ; meuble détente ; récipients d'emballage en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Vente au détail ou en gros de mobilier urbain.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/33
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 16/34
o
N National : 16 4 290 919
Dépôt du : 30 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AGENCE URBAINE, SAS, 11 RUE DES SAULNIERS, 17220
SALLES SUR MER.
No SIREN : 508 672 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE URBAINE, M. LAGORCE Stéphane, 11 RUE des
saulniers, 17220 SALLES-SUR-MER.
No National : 16 4 290 985
Dépôt du : 30 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Oddone Blandine, 86 rue Hippolyte Lefebvre, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Oddone Blandine, 86 rue Hippolyte Lefebvre, 59000 LILLE.
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity
cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Constructions transportables métalliques ; objets
d'art en métaux communs ; boîtes en métaux communs ;
monuments métalliques ; coffres métalliques ; récipients
d'emballage en métal ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; gabions en fil
d'acier métallique ; muret en fil d'acier à remplir ; clôtures
métalliques ; clôture en gabions ; protections d'arbres
métalliques ; mobilier urbain métallique à savoir bornes ;
potelets ; barrières ; corbeilles ; assises ; bancs ; banquettes ;
range cycles ; table pique-nique ; table basse ; mobilier de
détente ; jardinières ; protection d'arbre ; pergolas ; panneaux
muraux ; cache conteneur ;
Classe No 19 : Monuments non métalliques ; constructions non
métalliques ; construction transportables non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ; mobilier urbain non métallique à
savoir bornes ; potelets ; barrières ; clôture ; corbeilles ; assise ;
bancs ; banquette, range cycles ; table pique-nique ; table basse ;
mobilier de détente ; jardinières ; protection d'arbre ; pergolas ;
panneaux muraux ; cache conteneurs ; affichage (panneau
d'affichage publicitaire en métallique) ;
Classe No 20 : Meubles d'intérieur et d'extérieur à base de
métaux ferreux et (ou) non ferreux et (ou) bois et (ou) matériaux
composites et (ou) béton et (ou) pierre ; assises ; bancs ;
banquettes ; fauteuils ; sièges ; jardinières ; poubelles ; tables ;
transat ; meuble détente ; récipients d'emballage en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Vente au détail ou en gros de mobilier urbain.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/33
No National : 16 4 290 980
er
Dépôt du : 1 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; services d'abonnement à des services
de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d'espaces
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; administration commerciale de sites Web
interactifs pour utilisateurs recourant à des applications
logicielles ; services de promotion des ventes pour les tiers ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite
d'événements liés à la mode (marché aux puces, vide dressing,
défilé …) à but commerciaux, promotionnels ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; – services d'informations commerciales pour
vendeurs et acheteurs : prise de contact, commentaires
d'évaluation, notations des produits et des services du vendeur,
performances du vendeur et de l'acheteur, livraison et
l'expérience globale, indications de valeur et de prix.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 290 986
Dépôt du : 29 JUILLET 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. GRAND JEAN YVES, 1 TER RUE CLAUDE ODDE, 42000
SAINT ETIENNE.
9329Z EXPERIENCE, SAS, 110 AV ABBÉ JEAN ALVITRE, 19100
BRIVE LA GAILLARDE.
No SIREN : 821 668 738.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GRAND JEAN YVES, 1 TER RUE CLAUDE ODDE, 42000
SAINT-ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
9329Z EXPÉRIENCE, M. YONNET MAXIME, 110 AVENUE ABBÉ
JEAN ALAVITRE, 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de
vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge.
Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de
machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures.
Restauration de mobilier. Construction navale.
Classes de produits ou services : 2, 27, 37.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 034
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BNP PARIBAS LEASE GROUP, SA, 46-52 rue Arago, 92800
PUTEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 28 : Jeux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BNP PARIBAS LEASE GROUP, SA, Mme BENOLIEL Valérie, 51
BOULEVARD
des
Dames,
13002
MARSEILLE--2E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 45 : Ouverture de serrures ; services d'agences de
détectives.
Classes de produits ou services : 28, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 017
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CPC MOVEO, SARL, 43 rue du Bourny, 53000 LAVAL.
No SIREN : 539 338 236.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZOCCHETTO RICHEFOU et Associés, 8 quai d'Avesnières, 53000
LAVAL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures).
Classe No 9 : Appareil pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes
informatiques ; logiciels applicatifs pour dispositif sans fil ;
équipement de traitement de données ; logiciel de
positionnement géographique ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; compilation d'informations dans des bases de
données informatiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; services
de financement ; services d'informations, de conseils et
d'assistance bancaires, financiers, monétaires ou immobiliers ;
services bancaires, financiers, monétaires ou immobiliers ou
d'assurance en ligne ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par ordinateur ;
location d'appareils de télécommunication ; fourniture d'accès à
des bases de données ; transmission de message ; transmission
de message et d'image assistée par un ordinateur ; transmission
par satellite ; transmission de données vocales, d'images, de
contenu audio et vidéo, de messages et d'informations par des
réseaux de communication mondiaux ; mise à disposition
d'accès à des informations sur l'Internet ; transmission d'une
localisation d'un utilisateur de système de positionnement
mondial vers des tiers via des réseaux mondiaux de
télécommunications et de communications ; transmission par
satellite de messages et de données de navigation.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 082
o
Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. huot julien, Agissant pour le compte de la société Thés &
Tradtions en cours de formation, 34 grande rue, 21370 VELARS
SUR OUCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. huot julien, 34 RUE grande rue, 21370 VELARS SUR OUCHE.
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
Marque déposée en couleurs.
Classe No 21 : Tasses ; sous-tasses ; bols ; services à thé ; boîtes
à thé ; boules à thé ; théières ; socles pour théières ; couvrethéières ; supports pour théières ; filtres à thé ; fouets à thé ;
spatules à thé ; cuillères de mesure à thé ; cuillères pour la
dégustation de thé ; coffrets à thés ;
Classe No 30 : Thé ; boissons à base de thé.
Classes de produits ou services : 21, 30.
BOPI de publication antérieure : 16/34
o
N National : 16 4 291 116
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. FAUVET Sébastien, Agissant pour le compte de la société
Loot Me Studio en cours de formation, 1 Rue sur Celle, 86440
MIGNE-AUXANCES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FAUVET Sébastien, 1 RUE sur celle, 86440 MIGNEAUXANCES.
115
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ;
récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;
peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à
l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence
ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 166
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Olivier Dupont, 90 rue d'Hauteville, 75010 PARIS.
No SIREN : 818 265 944.
Classe No 41 : Divertissement ; services de jeu proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dupont Olivier, 90 RUE d'Hauteville, 75010 PARIS-10EARRONDISSEMENT.
Classe No 42 : Conception de logiciels ; développement de
logiciels ; programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 41, 42.
Classe No 3 : Produits de rasage ;
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 165
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. sauzede jean michel, Route de Nîmes, 30270 SAINT JEAN DU
GARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fugazi communication, M. sauzede jean michel, RUE de nîmes,
30270 SAINT-JEAN-DU-GARD.
Classe No 8 : Rasoirs ;
Classe No 21 : Ustensiles de toilette.
Classes de produits ou services : 3, 8, 21.
BOPI de publication antérieure : 16/34
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 291 167
No National : 16 4 291 181
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ABC PARTICIPATIONS, SAS, ZAC des Petits Carreaux, 3 Avenue
des violettes, 94386 BONNEUIL SUR MARNE.
No SIREN : 438 734 915.
M. PIGNAL Nicolas, Bât. A, 13 Rue Jean-Claude Martin, 69290
CRAPONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABC PARTICIPATIONS, M. SADQI REDA, ZAC des Petits
Carreaux, 3 Avenue des violettes, 93486 BONNEUIL SUR
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PIGNAL Nicolas, Bât. A, 13 RUE Jean-Claude Martin, 69290
CRAPONNE.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services
de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale (conciergerie) ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage
d'animaux
de
boucherie ;
outils
à
main
actionnés
manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments optiques ;
appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de
mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour la
reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ;
costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ;
appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de
ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations
sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
installations de chauffage pour véhicules ; installations de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ; appareils et machines pour la purification
de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 21 : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ;
récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;
peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à
l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence
ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 16/34
Classe No 36 : Gestion financière ;
consultation en matière financière ;
analyse
Classe No 41 : Formation ; organisation et
colloques ; organisation et conduite de
organisation et conduite de congrès ;
financière ;
conduite de
conférences ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de
logiciels ;
développement
de
logiciels ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; services
d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière de conception
et de développement d'ordinateurs ; informatique en nuage ;
conseils en technologie de l'information ; services de conception
d'art graphique ; stockage électronique de données ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; conseils
en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en
ligne.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 184
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MAYEUX Sophie, 18 rue des Dominicains, 54000 NANCY.
No SIREN : 321 308 108.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SDIC CONSEIL, Mme MAYEUX Sophie, 18 RUE des dominicains,
54000 NANCY.
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; relations publiques ;
Classe No 38 : Communications radiophoniques ; agences de
presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
117
radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 200
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ADIVBOIS, association, 120 AV LEDRU ROLLIN, 75012 PARIS.
No SIREN : 809 889 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADIVBOIS, M. CHOURAQUI MARCEL, 120 AVENUE LEDRU
ROLLIN, 75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Élément figuratif : *Dégradé
symbole : **bleu clair : quadri C63/M27/J1/N0 ; Pantone 284C
**bleu foncé : quadri C83/M43/J20/N5 ; Pantone 646C *Épaisseur
symbole : quadri C88/M52J27/N11 ; Pantone 5405C Éléments
verbaux : *DSO Noir 100% *group : quadri C43/M30/J31/N9 ;
Pantone 443C
Classe No 9 : Applications pour téléphones mobiles (logiciels) ;
logiciels, notamment logiciels de comptabilité et logiciels dans
le domaine du recouvrement de créances, en particulier de
traitement des impayés ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Constructions en bois.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 204
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme ribatto Marie-Amélie, 5 bis rue la fontaine, 92260
FONTENAY-AUX-ROSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Ribatto Marie-Amélie, 5 bis rue La fontaine, 92260
FONTENAY-AUX-ROSES.
Classe No 25 : Vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 231
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DSO GROUP, SAS, 26 rue de Chambery, 75015 PARIS.
No SIREN : 812 774 297.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLUM LEGAL, Mme BLUM Marina, 91 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, notamment dans
le domaine du recouvrement de créances ; services de gestion
des affaires notamment dans le domaine du recouvrement de
créances ; services de comptabilité, tenue de livres ; études de
marchés ; conseil en organisation et direction des affaires
notamment dans le domaine du recouvrement de créances ;
consultations professionnelles d'affaires, notamment dans le
domaine du recouvrement de créances ; estimations en matière
commerciale ; facturation ; gestion de fichiers informatiques
notamment dans le domaine du recouvrement de créances ;
établissement de relevés de comptes ; établissement de
statistiques ; services de compilation et systématisation
d'informations contenues dans des bases de données
informatiques notamment dans le domaine du recouvrement de
créances ; services d'investigation pour affaires dans le domaine
du recouvrement de créances ; services de gestion
administrative de créances ;
Classe No 36 : Services d'agence de recouvrement de créances ;
services de recouvrement de loyers ; analyse financière ;
conseils dans le domaine du recouvrement de créances ;
services de consultation en matière financière et notamment
dans le domaine du recouvrement de créances ; services de
financement ; services de rachat de portefeuilles de créances ;
services d'acquisition de créances ; services de gestion
financière notamment dans le domaine du recouvrement de
créances ; informations financières ; informations financières par
le biais de sites Web ; paiement par acomptes ; recherches
d'informations financières sur les entreprises ; services de
souscription de services de recouvrement de créances ; services
d'achat, de suivi et de recouvrement de créances commerciales ;
services d'encaissement de paiements ; services de conseils,
études et analyses financiers dans le domaine des risques et de
la gestion des opérations ; services d'informations notamment
dans le domaine du recouvrement de créances ; conseils
financiers notamment dans le secteur du recouvrement de
créances ;
Classe No 38 : Services de télécommunications, services de
transmission d'informations (nouvelles), de communication et
de transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; services de transmission d'informations par
téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données ; services de fourniture d'accès à des informations
contenues dans des banques de données ; fourniture de temps
d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de
données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de
réseaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ;
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à une base de
données explorable en ligne en matière de recouvrement de
créances ; fourniture d'accès utilisateurs à une plateforme sur
l'Internet pour le recouvrement de créances ; fourniture d'accès
à un site Web sur l'Internet (télécommunications) ;
Classe No 41 : Education ; formation ; édition de livres, de
revues ; organisation et conduite de colloques, conférences et
congrès notamment dans le secteur du recouvrement de
créances, organisation d'expositions notamment dans le secteur
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
du recouvrement de créances ; services d'édition de supports
sonores, visuels et numériques ;
Classe No 42 : Services de conception et de développement de
systèmes informatiques et de logiciels notamment dans le
domaine du recouvrement de créances ; installation, mise à jour,
maintenance de logiciels notamment dans le domaine du
recouvrement de créances ; programmation pour ordinateurs ;
fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des
informations via un réseau de communication ; fourniture
d'accès temporaire à des logiciels et infrastructures en ligne afin
de permettre aux utilisateurs d'accéder et de télécharger des
logiciels ; conception et développement de banques de données
notamment dans le domaine du recouvrement de créances ;
conception et développement de logiciels, notamment dans le
domaine du recouvrement de créances ; informations sur les
logiciels disponibles en ligne via l'Internet et d'autres réseaux
informatiques et électroniques de communication ;
o
Classe N 45 : Services extrajudiciaires de résolution des
différends ; octroi (concession) de licences de logiciels ; services
de contentieux ; services de médiation et d'arbitrage ; services
juridiques ; services d'agences de détectives ; services de
recherches judiciaires et de recherches légales ; services
d'investigations sur les antécédents de personnes ; services
d'agences de recherche de débiteurs ; services de recherches et
d'enquêtes liées notamment au recouvrement de créances.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 245
Dépôt du : 1er AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Agata Wronski, rés Mont Joli B5, 50 av Mont Joli, 06110 LE
CANNET.
No SIREN : 518 253 752.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Wronski Agata, rés Mont Joli B5, 50 AVENUE Mont Joli,
06110 LE CANNET.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 291 427
Dépôt du : 2 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ALMATYS, SARL, 5 rue Gabriel Faure, 06000 NICE.
No SIREN : 790 047 435.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme VOGELHUT May Sarah, Cabinet d'Avocats, 3 RUE
VANEAU, 75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 35 : Conseils commerciaux dans le choix
d'équipement thermiques et de climatisation ; présentation
d'équipements thermiques et de climatisation pour la vente au
détail ; vente au détail ou en gros d'équipements thermiques et
de climatisation ; vente au détail ou en gros de chauffages ;
vente au détail ou en gros de pompes à chaleur ; vente au détail
ou en gros de chauffages ; vente au détail ou en gros
d'équipements thermiques ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'équipements
thermiques, installation, entretien et réparation de chauffages ;
installation, entretien et réparation d'équipements de
climatisation ; installation, entretien et réparation de pompes à
chaleur ; installation, entretien et réparation de machines ;
travaux d'installation d'équipements thermiques et de
climatisation ; travaux d'installation d'équipements thermiques ;
travaux d'installation d'équipement de chauffage ; travaux
d'installation
d'équipements
de
climatisation ;
travaux
d'installation de pompes à chaleur ; commercialisation
d'équipements
thermiques
et
de
climatisation ;
commercialisation de chauffages ; commercialisation de
pompes à chaleur ; commercialisation de chauffages ;
commercialisation d'équipements thermiques.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 441
Dépôt du : 2 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ALMATYS, SARL, 5 rue Gabriel Faure, 06000 NICE.
No SIREN : 790 047 435.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme VOGELHUT May Sarah, Cabinet d'Avocats, 3 RUE
VANEAU, 75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie ; statues en
métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classe No 18 : Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
colliers pour animaux ;
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de
construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines
(statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
verres (récipients) ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 14, 18, 21.
BOPI de publication antérieure : 16/34
Marque déposée en couleurs.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
Classe No 35 : Conseils commerciaux dans le choix
d'équipements thermiques et de climatisation ; présentation
d'équipements thermiques et de climatisation pour la vente au
détail ; vente au détail ou en gros d'équipements thermiques et
de climatisation ; vente au détail ou en gros de chauffages ;
vente au détail ou en gros de pompes à chaleur ; vente au détail
ou en gros de climatisations ; vente au détail ou en gros
d'équipements thermiques ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'équipements
thermiques et de climatisation ; installation, entretien et
réparation de chauffages ; installation, entretien et réparation de
chauffages ; installation, entretien et réparation d'équipements
de climatisation ; installation, entretien et réparation de pompes
à chaleur ; installation, réparation et entretien de machines ;
travaux d'installation d'équipements thermiques et de
climatisation ; travaux d'installation d'équipements thermiques ;
travaux d'installation d'équipements de chauffage ; travaux
d'installation
d'équipements
de
climatisation ;
travaux
d'installation de pompes à chaleur.
Classes de produits ou services : 35, 37.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 487
Dépôt du : 2 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. HANNACHI EL HADI, Rue de Pigelee, 41700 COUR
CHEVERNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HANNAHI ELHADI, 28 RUE DE PIGELEE, 41700 COURCHEVERNY.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ;
appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements
de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ;
ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 806
Dépôt du : 4 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Description de la marque : Signature : CRÉATEUR D'ÉNERGIE
HUMAINE Gris de la typo : C0 M0 J0 N80 Vert principal : C50 M0
J100 N0
Classe No 35 : Services de bureaux de placement ; recrutement
de personnel ; recrutement de personnel intérimaire ; service de
bureau de placement ; placement d'intérimaires et de personnel
permanent ; tests de compétences métiers pour la sélection de
personnel et personnel intérimaire ; tests visant à évaluer les
compétences professionnelles individuelles ; tests métiers et
évaluation de compétences professionnelles ; service de
rédaction et de diffusion d'annonces d'emploi ; rédaction de
curriculum vitae pour des tiers ; assistance en recrutement et en
placement de personnel, sélection, recrutement et placement de
personnel temporaire ; sélection, recrutement et placement de
personnel ; audit de poste en entreprise (analyse commerciale) ;
proposition de candidats aux entreprises ; services de gestion du
personnel intérimaires ; accompagnement sur des projets
professionnels ; accompagnement et gestion d'intérimaires
qualifiés ; conseils en sécurité du travail ; services liés aux
ressources humaines et au recrutement du personnel ; services
de recrutement, de gestion et d'assistance liés aux ressources
humaines et au personnel ; service de rédaction d'annonces
d'emploi ; renseignements d'affaires ; sélection du personnel par
procédés psychotechniques ; conseil en matière d'emploi ;
gestion et développement de carrière ; tests psychologique pour
la sélection d'employés ; test de personnalité et de compatibilité
professionnelle ; services de gestion du personnel ; services de
conseil à l'intégration du personnel ; service d'aide à la
définition d'un poste en entreprise ; aide à la direction des
affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ;
services de conseils en gestion de personnel ; conseils en
organisation des affaires ; services de conseils pour la direction
des affaires ; consultation pour la direction des affaires et ou
projets d'entreprise ; services d'expertise en productivité
d'entreprise ; informations en matière de contacts d'affaires et
commerciaux ; informations d'affaires ; conseil et audit en
ressources humaines ; conseil, accompagnement à la recherche
d'emploi ; audit d'entreprise (analyse commerciale) ; service de
télémarketing ; mise à disposition d'informations en matière de
recrutement de personnel ; gestion administrative externalisée
d'entreprises ; portage salarial ; préparation de feuilles de paies ;
Classe No 38 : Location d'appareils pour la transmission de
données ; location de boîtiers de télécommunication ;
transmission de fichiers numériques ; fourniture de service de
communications et de télécommunications concernant le
personnel, l'emploi, le recrutement, les ressources humaines ;
fourniture d'accès à un site d'emploi en ligne ; diffusion de
documents en ligne via un réseau informatique mondial ;
MG VENDEE, SARL, BAT LE PYRAMIDE, 12 IMPASSE BERNARD
LYOT, 2ème étage, 85000 LA ROCHE SUR YON.
No SIREN : 499 895 076.
Classe No 41 : Formations ; formations professionnelles ;
organisation de réunions et de conférences ; préparation de
programmes documentaires pour leur diffusion ; formation à
distances par le biais d'Internet ou de supports informatiques ;
formation et sensibilisation à la sécurité du travail ; conseil en
formation professionnelle ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CAPRON Marc, 2 EME ETAGE, 12 IMPASSE BERNARD LYOT,
85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe No 42 : Développement de services informatiques ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; élaboration et conception de
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ;
mise à jour de logiciels.
sites Internet via un identifiant universel ; mise à disposition de
forums de discussion sur l'Internet ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classe No 41 : Education ; formation ; formations en ligne ;
formations axées sur les compétences professionnelles ;
orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou
de formation) ; recyclage professionnel ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; information en matière de
divertissement ou d'éducation ; information en matière de
formation ; services de loisir ; publication de livres, brochures,
rapports, périodiques ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrement sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décor de
spectacles ; montage de bande vidéo ; services de
photographie ;
reportages
photographiques ;
publication
électronique de livres, brochures, rapports et de périodiques en
ligne ; prêts de livres rédaction et publication de textes autres
que textes publicitaires ; micro-édition ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de conférences, de congrès, de
séminaires, de symposium dans le domaine de la formation ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ;
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 291 961
Dépôt du : 4 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
État français, représenté par le ministre du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social, État, 14
avenue Duquesne, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence du patrimoine immatériel de l'État, Immeuble Atrium, 5
place des vins-de-France, 75012 PARIS.
Classe No 44 : Conseils en matière de santé ; informations en
matière de santé par le biais de sites Web ; informations en ligne
en matière de risques professionnels susceptibles de laisser des
traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé ;
conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ;
services d'évaluation de risques psychologiques ainsi que
d'informations en matière de modification du comportement et
de gestion du stress ; services de conseillers en matière d'aide
médicale fournis par des médecins et autres membres du corps
médical ; services de diagnostic médical ; services de maisons
médicalisées ; services de santé ; services de télémédecine ;
services d'ergothérapie ; services d'examens physiques.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 44.
o
Classe N
9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disquescompacts
(audio-vidéo) ;
disques
optiques ;
disques
magnétiques ; CD-ROM, DVD-ROM, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; machines à calculer, ordinateur ;
logiciels ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes
d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; tapis de souris ; règles
(instruments
de
mesure) ;
publications
électroniques
téléchargeables ; publications électroniques (téléchargeables)
disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; clés
USB ; appareils de projection ; appareil de projection de
diapositives ; diapositives ; appareils de saisie, d'extraction, de
transmission et de stockage de données ; appareils de
traitement de données ; cartes magnétiques ; logiciels
d'application pour téléphone mobile ; équipement de traitement
de données (ordinateur) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons,
taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de
bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non
en tissu) ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et
décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à
dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas,
affiches et posters ; emballages en carton ou en papier ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
télécommunication fournis par Internet, des réseaux Intranet et
Extranet ; informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; communication d'informations par ordinateur ;
compilation et transmission de messages électronique ; envoi,
réception et transfert de messages électroniques ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
électronique ; transmission de données et de fichiers
informatiques ; services de téléconférences ; transmission de
télécopies ; émissions radiophoniques ou télévisées ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 292 002
Dépôt du : 4 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Picard Christophe, app 129, 8 rue Simone de Beauvoir, 17000
LAROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Picard Christophe, App 129, 8 RUE Simone de Beauvoir,
17000 LA ROCHELLE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 292 315
Dépôt du : 7 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Rodier Emmanuel, 13 Rue Frederic Dard, 20133, 85160 SAINT
JEAN DE MONTS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Rodier Emmanuel, 13 RUE Frederic Dard, 20133, 85160
SAINT-JEAN-DE-MONTS.
121
chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 292 319
Dépôt du : 7 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CARRAH, Sarl, 12 Rue Roze Crepin, 92500 RUEIL MALMAISON.
No SIREN : 821 186 046.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARRAH, Mme DOS REIS PINTO Sarah, 12 RUE ROZE CREPIN,
92500 RUEIL-MALMAISON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments optiques ;
appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de
mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour la
reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ;
costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ;
travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;
nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ;
nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien,
nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ;
travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de
pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 292 323
Dépôt du : 7 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DULAC Cédric, Montrichard, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DULAC Cédric, Montrichard, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/34
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
No National : 16 4 292 342
No National : 16 4 292 350
Dépôt du : 7 AOÛT 2016
Dépôt du : 7 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NATURINOV, SAS, 104 RUE CAMBRONNE, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATURINOV, Mme HARDY LINDA, 104 RUE CAMBRONNE,
75015 PARIS-15E-ARRONDISSEMENT.
09/12/2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NATURINOV, SAS, 104 RUE CAMBRONNE, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATURINOV, Mme HARDY LINDA, 104 RUE CAMBRONNE,
75015 PARIS-15E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe No 29 : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ;
fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes
séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits
laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de
thé ;
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux
gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour
boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/34
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits
cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes
séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ;
lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de
thé ;
Classe No 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture,
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;
fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes
naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux
gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour
boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 16/34
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
09/12/2016
123
No National : 16 4 292 351
Dépôt du : 7 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
M. JOLY Olivier, Agissant pour le compte de la société KUBIC
UP en cours de formation, 26 rue de Boulogne, 85430 LES
CLOUZEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JOLY Olivier, 26 RUE de Boulogne, 85430 LES CLOUZEAUX.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ;
services de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/35
No National : 16 4 292 488
Dépôt du : 8 AOÛT 2016
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : KUBIC UP “ enjoy your space ” Gris
=> pantone 423 Vert => pantone 388 C Typo baseline =>
LuzSans-Book
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles et fils
métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux
métalliques ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients
d'emballage en métal ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; verre de construction ; ciment ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
(encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 37 : Service de montage, pose, adaptation ; service
après vente, réparation de meuble, d'éléments de rangement et
de structures d'intérieur ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de
logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
location de logiciels ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 37, 42.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PHILIPPE COULANGE, 1, RUE MICHEL DOUTRES, 66000
PERPIGNAN.
No SIREN : 776 190 563.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES, 1,
RUE MICHEL DOUTRES, 66000 PERPIGNAN.
Classe No 41 : – organisation et représentation de spectacles de
contes sur les thèmes de la valorisation de la mémoire du
département
des
Pyrénées-Orientales.
–
organisation
d'expositions pédagogiques sur les thèmes de la valorisation et
de la mémoire du département des Pyrénées-Orientales. –
éducation concernant la sensibilisation des enfants et des jeunes
à la préservation et à la valorisation du patrimoine local.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 16/35
No National : 16 4 292 660
Dépôt du : 9 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Geskis Nicolas, Bâtiment A, 452 rue des abattoirs, 01170 GEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Geskis Nicolas, Bâtiment A, 452 rue des abattoirs, 01170 GEX.
BOPI de publication antérieure : 16/34
No National : 16 4 292 427
Dépôt du : 8 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SNC LE DELTA, SNC, 335 Rue de Basseau, 16000 ANGOULEME.
No SIREN : 811 888 304.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC LE DELTA, M. SIEFRIDT Jacques, 335 RUE DE BASSEAU,
16000 ANGOULEME.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments de pesage ;
instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de
signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;
appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ;
appareils
pour
la
reproduction
du
son ;
appareils
d'enregistrement
d'images ;
appareils
de
transmission
d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques
compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement
de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones
[Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de
plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; extincteurs ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ; tous ces services n'étant jamais rendus en lien
avec le domaine de l'optique.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 292 766
Dépôt du : 10 AOÛT 2016
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SP2L, SARL, LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE
SEMARD, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SP2L, LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD,
84000 AVIGNON.
Classe No 5 : Compléments alimentaires à usage médical ;
compléments alimentaires à base de plantes.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 16/35
No National : 16 4 292 796
Dépôt du : 10 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ROBEAUX Daniel, 304 rue des 3 Maisons, 59480 LA BASSEE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Robeaux Daniel, 304 rue des 3 Maisons, 59480 LA BASSEE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 37 : Construction ; conseils en construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ;
nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ;
nettoyage de véhicules ; nettoyage de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ; repassage du linge ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ; Entretien de la maison et
travaux ménagers ; travaux de petit bricolage ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
Classe No 45 : Services d'agences de surveillance nocturne ;
ouverture de serrures ; garde d'enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 16/35
Classe No 44 : Services vétérinaires ; assistance médicale ;
services de maisons de convalescence ; services de maisons de
repos ; services de salons de beauté ; services de toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;
Service de garde-malades ; soins esthétiques ; soins animaux de
compagnie ;
Classes de produits ou services : 37, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/35
No National : 16 4 292 962
Dépôt du : 11 AOÛT 2016
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. LEBRETON RIEUL, 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE,
EPERON, 97435 SAINT-GILLES-LES-HAUTS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEBRETON RIEUL, 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE,
EPERON, 97435 SAINT-GILLES-LES-HAUTS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
125
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commerciales) ;
(conciergerie).
services
d'intermédiation
commerciale
Classes de produits ou services : 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 326
Dépôt du : 15 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SARL DERLAND, SARL UNIPERSONNELLE, 437 LIEUDIT GRAND
CHAMP, 41220 ST LAURENT NOUAN.
Classe No 16 : Imprimés, journaux, périodiques, livres,
pancartes, diplômes, enregistrement des certificats de
naissance, et en particulier les attestations de naissance pour
animaux, notamment pour chiens ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL DERLAND, M. DERLAND PHILIPPE, 437 LIEUDIT GRAND
CHAMP, 41220 ST LAURENT NOUAN.
Classe No 35 : Organisation d'expositions et de concours
d'animaux à buts commerciaux et/ou de publicité, notamment
de chiens ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; divertissement ;
publication et édition de livres, journaux et périodiques ;
organisation d'expositions et de concours d'animaux,
notamment de chiens à des fins de divertissement, et délivrance
de l'enregistrement de certificats de naissance relatifs auxdits
animaux, en particulier pour les chiens ;
Classe No 45 : Délivrance de l'enregistrement de certificats de
naissance relatifs auxdits animaux, en particulier pour les
chiens. Procéder au suivi et à la délivrance d'un arbre
généalogique de la lignée du chien en reprenant leur nom de
naissance et leur numéro de puce ainsi que ceux des parents et
arrières parents.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 16/35
No National : 16 4 293 315
Dépôt du : 15 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;
carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ;
freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales
de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de
cycles.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 378
Dépôt du : 16 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Intermédiation International, SARL, 149 Bd des Etats-Unis, 03200
VICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Intermédiation International, M. CIARLET Jean-Paul,
BOULEVARD États Unis, 03200 VICHY.
149
Cryo Evolution, SASU, 16 rue Jean-Baptiste GERVAIS, 77450
ESBLY.
No SIREN : 819 916 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cryo Evolution, M. KEMP Germain, 16 RUE Jean-Baptiste
GERVAIS, 77450 ESBLY.
Classe No 28 : Appareils de culture physique ; appareils de
gymnastique ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux
de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers
informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 386
Dépôt du : 16 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DATA ACCESS, SARL, 57 rue d'Amsterdam, 75008 PARIS.
No SIREN : 481 881 837.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DATA ACCESS, M. Clairet Julien, 57 rue d'Amsterdam, 75008
PARIS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
de voyage ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en
carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir
nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus pour l'ameublement et la
décoration à usage textile ; tissus et produits textiles, à savoir
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge
de maison et linge de table (en matières textiles) ; canevas pour
la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; tentures
murales en matières textiles ; tissus de coton, essuie-mains en
matières textiles, moustiquaires, housses pour coussins,
housses de protection pour meubles, couvertures de lit et de
table, serviettes, draps, housses de couettes ;
Classe No 25 : Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ;
chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ;
chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements
en cuir ; fourrures [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; voiles
[vêtements] ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ;
pantalons ; ceintures ; vestes.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 389
Dépôt du : 16 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CORIMA – TRADCO FRANCE, SARL, 11 AVENUE DU CHEMIN
DES RENIERS, 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORIMA – TRADCO FRANCE, M. AIT YDIR RACHID, 11 AVENUE
DU CHEMIN DES RENIERS, 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE.
Classe No 3 : Parfums ; eaux de toilette ; eau de Cologne ;
produits de maquillage ; cosmétiques ; déodorants ; huiles
essentielles ; savons ; lotions capillaires ; dentifrices ; crèmes
anti-rides ; crèmes et lotions de bronzage ; crèmes de nuit ;
lotions après-rasage ; bases pour parfums de fleurs ; bases pour
parfums de fleurs ; produits (parfums) pour parfumer les locaux ;
parfums solides ; savons parfumés ; gels, mousses, baumes et
produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des
cheveux ; shampoings pour les cheveux ;
Classe No 9 : Lunettes, leurs parties constitutives, appareils et
instruments optiques ;
o
Classe N 14 : Horlogerie, bijouterie, joaillerie ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : TRADCO FRANCE ANSE DE SAC DE
COULEUR VERT COULEURS ROUGE/ BLEU CIEL/ VERT
Classe No 16 : Instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ;
encres et recharges d'encre, cartouches pour instruments
d'écriture, de dessin et marqueurs ; étuis, trousses et coffrets
pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; gommes à
effacer. Fournitures de bureau ; papeterie pour bureau ; articles
de bureau à l'exception des meubles. Papier et carton (bruts, miouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, blocs,
carnets, agendas, enveloppes, cartons à dessin, cartes ; produits
de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de classement
(articles de papeterie) ; chemises pour dossiers, sous-chemises,
chemises à rabat, chemises à soufflet, chemises fermées par
élastiques ; photographies ; albums pour photographies ; articles
de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes ; articles
pour l'art graphique et le dessin technique (articles de
papeterie) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française
ou fabriqués en France ;
Classe No 18 : Porte-documents ; portefeuilles ; malles ;
mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de
plage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que
ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de
thé ; tous les produits précités étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 16, 18, 30.
127
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Tout module de
formation professionnel utilisant la marque, et liés à
l'ésotérisme et la spiritualité. Toute activité culturelle liés aux
thèmes de la spiritualité et voyance ; toutes activités culturelle
incluant la protection et défense de l'écosystème ; toute
publication de livres, texte et manuscrit ; organisation de
conférences, colloques et séminaires, professionnel ou public,
autour des thèmes de la spiritualité au sens large ainsi que de la
protection de l'environnement, toutes espèces animales,
végétales et minérales mondial ;
Classe No 45 : Etablissement d'horoscopes ; Medium et
clairvoyant ; consultation de clairvoyance et médiumnité.
Utilisation de tout support lié à la pratique de la divination et du
chamanisme, à l'aide des supports suivants : textes et écrits,
photographies, minéraux et tarots (service de clairvoyance).
BOPI de publication antérieure : 16/36
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 45.
No National : 16 4 293 401
Dépôt du : 16 AOÛT 2016
BOPI de publication antérieure : 16/36
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
No National : 16 4 293 578
M. Laforge David, 25 rue villiot, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Laforge David, 25 RUE Villiot, 75012
ARRONDISSEMENT.
PARIS-12E-
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Toute publicités,
écrite, comportant le nom liés aux domaines de la spiritualité ;
toute publicité écrite, en ligne incluant la protection et la défense
de l'environnement et de l'écosystème mondial, nature, faunes
et océans ; toute publicités sur les thèmes de l'ésotérismes liés
aux phénomènes de préconitions et prédiction de voyance et
d'utilisation d'art divinatoire.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Dépôt du : 17 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SABAVIAM, Société par actions simplifiée, 25 BOULEVARD
BARRIEU, 63130 ROYAT.
No SIREN : 501 365 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion, LE
CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 92340 BOURGLA-REINE.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 10 : Dispositifs médicaux pour le traitement des
troubles gastro-intestinaux et ballonnements ; dispositifs
médicaux jetables pour le traitement de la constipation ;
instruments utilisés pour la chirurgie gastro-intestinal.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 765
Dépôt du : 18 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
Caesars Interactive Entertainment, Inc., Société organisée sous
les lois de l'Etat de Delaware, One Caesars Palace Drive, Las
Vegas, NEVADA 89109, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle,
158 rue de l'université, 75007 PARIS.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 293 809
Dépôt du : 18 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PERSPECTIVES, Société à responsabilité limitée, 46 avenue
Gambetta, 74000 ANNECY.
No SIREN : 380 310 631.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATMARK, M. PIAT Gilbert, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; programmes de jeux vidéo ;
plates-formes logicielles pour les services de réseautage social ;
programmes de jeux vidéo interactifs ; programmes
téléchargeables de jeux électroniques et plates-formes
logicielles pour les services de réseautage social qui peuvent
être accessibles par le biais de l'Internet, des ordinateurs et des
dispositifs sans fil ; logiciels permettant le téléchargement, la
publication, la présentation, l'affichage, le repérage, le blogage,
le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus et de
médias électroniques ou d'informations dans les domaines des
communautés
virtuelles,
des
jeux
électroniques,
du
divertissement et de l'intérêt général par le biais de l'Internet ou
d'autres réseaux de communications avec des tiers ; logiciels
téléchargeables de jeux électroniques pour téléphones
portables ; logiciels téléchargeables de jeux électroniques pour
dispositifs sans fil ; logiciels téléchargeables de jeux
électroniques utilisés avec des applications de réseautage social
et sur des sites de réseautage social.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 791
Dépôt du : 18 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. douvillez eric, 1 allée des alizées, 44380 PORNICHET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. douvillez eric, 1 RUE des alizées, 44380 PORNICHET.
Classe No 11 : Appareils de chauffage ; appareils de
réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution
d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ;
installations
de
climatisation ;
congélateurs ;
appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour
véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;
appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et
machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
o
Classe N 37 : Construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ;
travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction).
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 16/36
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ;
photographies ; papeterie ; lettres d'informations, publications,
brochures, albums, manuels imprimés, catalogues ; prospectus,
revues [périodiques], magazines, journaux, livres, cartes,
enveloppes, dépliants, bannières, cartes de voeux ; bulletins
d'informations et newsletters sur supports papiers ; bases de
données imprimées sous forme papier ; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers ;
affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en
papier ou en carton, panneaux publicitaires ;
Classe No 36 : Affaires bancaires, affaires financières, affaires
monétaires ; consultation et information en matière financière ;
constitution de capitaux ; investissements de capitaux ;
opérations de change ; services de crédit ; services de gestion de
créances ; gestion d'actifs ; gestion d'affaires financières ;
gestion de portefeuilles d'investissement ; gérance de fortune ;
constitution de fonds ; placements de fonds ; gestion de fonds
d'investissement ; services d'investissements et de placements
financiers ; services d'informations et de conseils en
investissements et en placements financiers ; opérations
financières ;
services
d'intermédiaire
en
matière
d'investissements financiers, en particulier placement de
capitaux, financements et assurances ; analyses financières et
d'investissements ; préparation de rapports et analyses
financiers ; parrainage financier ; conseils en gestion de
patrimoine ; démarchage financier et réception transmission
d'ordres (RTO) ; intermédiaire en opérations de banque et
services de paiement (IOBSP) ; courtage d'assurance et de
réassurance ; estimations financières (assurances, banques) ;
consultations et informations en matière d'assurance ainsi qu'en
matière financière, monétaire, bancaire ; opérations financières
et monétaires ; transactions financières ; estimations et
expertises fiscales ; recherches de produits de financement,
d'épargne, d'assurance, de fonds, d'assurance-vie, de comptestitres ; ingénierie financière ; conseils financiers pour fonds de
capitaux privés (Private Equity) ; investissements de capital
risque ; services de défiscalisation ; services de gestion privée ;
gestion et administration de patrimoines, de biens familiaux et
de fondations de famille et services y relatifs (services de family
office) ;
Classe No 41 : Formation ; enseignement ; formations
professionnelles en matière patrimoniale, financière, monétaire,
bancaire, immobilière et d'assurance ; exploitation de
publications électroniques en ligne ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires et de symposiums ; services d'édition
d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres,
catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris
électroniques ; publications de textes autres que publicitaires sur
tous supports, y compris publications électroniques, notamment
sous la forme de lettres d'information, revues d'actualités,
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
annuaires ; publications électroniques de livres, journaux, et de
périodiques en ligne non téléchargeables.
Classes de produits ou services : 16, 36, 41.
129
No National : 16 4 294 059
Dépôt du : 21 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 855
Dépôt du : 18 AOÛT 2016
ALTTYS, EURL, 5 rue de l'Eglise, 34080 MONTPELLIER.
No SIREN : 820 871 143.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTTYS, M. Balmer Wilfrid, 5 rue de l'Eglise,
MONTPELLIER.
34080
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOLEA, SARL, Domaine de Pinia, 20240 GHISONACCIA.
No SIREN : 409 107 794.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SOLEA, M. FERNANDEZ Jean, Domaine de Pinia, 20240
GHISONACCIA.
Classe No 29 : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ;
fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes
séchés ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ;
o
Classe N 31 : Fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops
pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de
fruits ; apéritifs sans alcool.
Classes de produits ou services : 29, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 989
Dépôt du : 19 AOÛT 2016
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux
sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ;
produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques
destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ;
préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver,
autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ;
appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de
ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations
sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l'air ; appareils et machines pour la purification
de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ;
informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ;
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
raffinage ;
meulage ;
galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;
purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
décontamination de matériaux dangereux ; production
d'énergie ; tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
ADN CONTENTS, SAS, 2 passage de l'hotel de ville, 68100
MULHOUSE.
Classes de produits ou services : 1, 11, 40.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADN CONTENTS, M. Romei Benjamin, 2 Passage de l'Hôtel de
ville, 68100 MULHOUSE.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 294 060
Dépôt du : 21 AOÛT 2016
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 16/36
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ALTTYS, EURL, 5 rue de l'Eglise, 34080 MONTPELLIER.
No SIREN : 820 871 143.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTTYS, M. Balmer Wilfrid, 5 rue de l'Eglise,
MONTPELLIER.
34080
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux
sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ;
produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques
destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ;
préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver,
autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ;
appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de
ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations
sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l'air ; appareils et machines pour la purification
de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ;
informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ;
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
raffinage ;
meulage ;
galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;
purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
décontamination de matériaux dangereux ; production
d'énergie ; tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
Classes de produits ou services : 1, 11, 40.
BOPI de publication antérieure : 16/36
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque de l’Union européenne
131
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque de l’Union européenne ou de marque
de l’Union européenne ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque de l’Union européenne
133
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque de l’Union européenne ou de marque
de l’Union européenne ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National : 16 4 293 348
Dépôt du : 29 AVRIL 2002
à : EUIPO
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, 24 RUE
GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT.
No SIREN : 482 283 694.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme CELLIER Clara, 16 RUE
DANJOU, 33000 BORDEAUX.
Classe No 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 16/36
No National : 16 4 293 773
Dépôt du : 27 MARS 2014
à : EUIPO
QUANTUM, Société par actions simplifiée, 6 place du Colonel
Bourgoin, 75012 PARIS.
No SIREN : 802 782 136.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JOSEPH Romain, 9 RUE Pierre le Grand, 75008 PARIS-8EARRONDISSEMENT.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires sur
Internet ; location d'espaces publicitaires sur des sites Web ;
mise à disposition et location d'espaces publicitaires sur
Internet ; diffusion d'annonces publicitaires ; création de matériel
publicitaire ; préparation de matériel publicitaire ; distribution de
matériel publicitaire ; publicité, y compris la promotion de vente
de produits et services pour des tiers par la transmission de
matériel publicitaire et la diffusion de messages publicitaires sur
des réseaux informatiques ; création de publicité ; publicité en
ligne ; conseils en publicité ; préparation et réalisation de plans
et de concepts médias et publicitaires ; location d'espace
publicitaire ;
préparation
de
messages
publicitaires ;
organisation et placement de publicités ; agences de publicité.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 16/36
BOPI 16/49 - VOL. II
Errata
09/12/2016
135
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 16 4 238 632
No National ou d’enregistrement : 16 4 258 890
Signe : figuratif
Signe : Maitri Santé
o
N de BOPI comportant l’erreur : 16/22
No de BOPI comportant l’erreur : 16/15
Date du BOPI : 3 JUIN 2016
Date du BOPI : 15 AVRIL 2016
Vol : II Partie : I-2
Vol : I Partie : I
Il convient de prendre en compte une demande d'extension à la
Polynésie Française.
Il convient de prendre en compte une demande d'extension à la
Polynésie Française.
No National ou d’enregistrement : 16 4 258 894
No National ou d’enregistrement : 16 4 244 262
Signe : Maîtri Santé
Signe : SOLOCAL MARKETING SERVICES
No de BOPI comportant l’erreur : 16/15
No de BOPI comportant l’erreur : 16/20
Date du BOPI : 15 AVRIL 2016
Date du BOPI : 20 MAI 2016
Vol : I Partie : I
Vol : II Partie : I-2
Il convient de prendre en compte une demande d'extension à la
Polynésie Française.
Il convient de prendre en compte une demande d'extension à la
Polynésie Française.
No National ou d’enregistrement : 16 4 268 008
Signe : Welcome
No National ou d’enregistrement : 16 4 249 935
No de BOPI comportant l’erreur : 16/20
Signe : Complexe Silver Physio
Date du BOPI : 20 MAI 2016
No de BOPI comportant l’erreur : 16/26
Vol : I Partie : I
Date du BOPI : 1er JUILLET 2016
Il convient de prendre en compte une demande d'extension à la
Polynésie Française.
Vol : II Partie : I-2
Il convient de prendre en compte une demande d'extension à la
Polynésie Française.
No National ou d’enregistrement : 16 4 269 969
Signe : VIVADIA
No de BOPI comportant l’erreur : 16/47
No National ou d’enregistrement : 16 4 252 352
Date du BOPI : 25 NOVEMBRE 2016
Signe : P
Vol : II Partie : I-2
No de BOPI comportant l’erreur : 16/11
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Date du BOPI : 18 MARS 2016
Vol : I Partie : I
Il convient de prendre en compte une demande d'extension à la
Polynésie Française.
Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ;
logiciels ;
applications
logicielles ;
supports
136
Errata
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; alcoomètres ; caméras vidéo ; alarmes ; casques à
écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de
natation ; ceintures de sauvetage ; vêtements et chaussures de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; étuis à
lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour
appareils et instruments photographiques ; gants pour la
protection contre les accidents ; indicateurs de température ;
jumelles (optique) ; lentilles de contact ; loupes (optiques) ;
articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ;
lunettes
de
sport ;
miroirs
(optiques) ;
périphériques
d'ordinateurs ; appareils et instruments de pesage ; balances ;
machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de
pression ;
protège-dents ;
répondeurs
téléphoniques ;
téléphones portables ; appareils pour l'amplification du son ;
balances ; aimants ; aimants décoratifs ; avertisseurs d'incendie ;
avertisseur contre le vol ; baromètres ; détecteurs de fumée ;
extincteurs ; thermomètres.
Classe 10 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d'eau et installations sanitaires ; abaisse-langues
à usage médical, alèses, bandages orthopédiques pour les
articulations, bandages élastiques, bas pour les varices, bassins
hygiéniques, béquilles, bouchons (tampons) pour les oreilles,
brancards pour malades, cannes quadripodes à usage médical,
ceintures abdominales, ceintures orthopédiques, chaises
percées, potences à usage médical, chaussures orthopédiques (à
l'exception de leurs inserts, orthèses pour chaussures, semelles
intérieures, lits plantaires pour chaussures), cornets acoustiques,
coupe-cors, coussins à usage médical, déambulateurs pour
personnes handicapées, appareils dentaires électriques,
dentiers, draps pour incontinents, genouillères orthopédiques,
inhalateurs, lits construits spécialement pour les soins
médicaux, matelas à air à usage médical protège-dents à usage
dentaire, prothèses, prothèses capillaires, prothèses auditives,
audiomètres, tensiomètres, thermomètres médicaux.
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; administration
de fichiers par ordinateur ; recueil de données dans un fichier
central ; traitement administratif de commandes d'achats ;
services de comparaison de prix ; agences d'informations
commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via
un réseau de communications électroniques en ligne, promotion
de produits et services pour le compte de tiers par des offres de
réduction via un réseau de communications électroniques en
ligne ; recherche de marché ; services d'abonnement à des
journaux et à des services de télécommunications ; promotion
de produits pour le compte de tiers ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la
vente par correspondance, services de vente au détail,
d'enchères, de vente par correspondance et de vente utilisant
des moyens de télécommunication, de regroupement pour le
compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur
transport) : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique,
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, alcoomètres, caméras vidéo, alarmes,
casques à écouteurs, casques de protection pour le sport,
ceintures de natation, ceintures de sauvetage, vêtements et
chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, étuis à
lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour
appareils et instruments photographiques, gants pour la
protection contre les accidents, indicateurs de température,
jumelles (optique), lentilles de contact, loupes (optiques), articles
de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de
sport, miroirs (optiques), miroirs grossissant, périphériques
d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, balances,
machines de pesage, podomètres (compte-pas), mesureurs de
pression, protège-dents, répondeurs téléphoniques, téléphones
portables, appareils pour l'amplification du son, aimants,
aimants décoratifs, avertisseurs d'incendie, avertisseur contre le
vol,
baromètres,
détecteurs
de
fumée,
extincteurs,
thermomètres, appareils d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires,
abaisse-langues
à
usage
médical,
alèses,
bandages
orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bas
pour les varices, bassins hygiéniques, béquilles, bouchons
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
(tampons) pour les oreilles, brancards pour malades, cannes
quadripodes à usage médical, ceintures abdominales, ceintures
orthopédiques, chaises percées, chaussures orthopédiques,
cornets acoustiques, coupe-cors, coussins à usage médical,
déambulateurs pour personnes handicapées, appareils dentaires
électriques, dentiers, draps pour incontinents, genouillères
orthopédiques, inhalateurs, lits construits spécialement pour les
soins médicaux, matelas à air à usage médical protège-dents à
usage dentaire, prothèses, prothèses capillaires, prothèses
auditives, semelles orthopédiques, audiomètres, tensiomètres,
thermomètres médicaux, défibrillateurs, oreillers contre
l'insomnie, articles orthopédiques, urinaux, applicateurs de
lotion et de crème, bac à shampoing, bac pour dentier, bidet,
brosse, éponge, sangle, coupe-ongle, coussin pour baignoire,
distributeur de papier, douchette, robinet, gratte-dos, peigne,
réducteur de baignoire, sandale de douche, tapis, bande
antidérapante, bassin de lit, essuie-fesses, seau hygiénique,
barre d'appui, banc de transfert, élévateur de bain, marchepied,
planche de baignoire, siège de bain, tabouret de bain, paroi de
douche, siège de douche mural, fauteuil roulant, abattant de
WC, lève-personne, béquille d'aisselle, parapluie, sac, rampe
d'accès, barre de seuil, scooter électrique, linge de lit, sur
matelas, plateau de lit, potence, table de chevet, coussin,
détecteur de chute, détecteur de fumée, veilleuse, chariot de
cuisine, desserte de table, culotte pour incontinence, jeux, cartes
à jouer, balais, ciseaux, pince de préhension, verres, assiettes,
couverts, plateaux, pilulier, chausse-pied, loupes, lunettes,
microscopes, ampoules, horloges, montres, réveil, appareils de
diagnostic médical, chariots, films solaires pour vitres, cannes.
Classe 38 : Télécommunications ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; services de diffusion sur
Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par
réseau
de
fibres
optiques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
d'accès à des informations, et gestion de données à distance
pour la fourniture sans fil de contenu sur des ordinateurs
portables, des ordinateurs portatifs et des dispositifs
électroniques mobiles ; fourniture de temps d'accès de
télécommunications à des réseaux de communications
électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper,
distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs
informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des
utilisateurs d'ordinateur ; services de communications pour la
transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le
téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage,
l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images,
contenu audio, contenu vidéo et données par le biais de réseaux
de télécommunications, réseaux de communications sans fil, et
l'Internet ; fourniture de sites Internet, portails en ligne et
réseaux en ligne pour la transmission, la mise en mémoire,
l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la
diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de
textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données se
rapportant à une large variété de domaines, et notamment ceux
du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la
science, du commerce et des biens de consommation ; services
de transmission électronique d'informations et de données ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès à
des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et
blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services
de transmission d'informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; lecture en transit de
contenu audio, visuel et audiovisuel sur l'Internet ou un autre
réseau informatique ou de communications ; transmission
d'émissions sur le Web ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; communications téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; service de télécommunication sans fil ;
services de messagerie électronique, télématique et textuelle
sans fil ; mise à disposition de forums en ligne, fourniture
d'accès à des répertoires de numéros de téléphone, d'adresses
d'entreprises, d'adresses électroniques, d'adresses de pages
d'accueil de réseaux, d'adresses et de numéros de téléphone de
personnes, de lieux, et d'organisations ; fourniture d'accès à un
site Internet proposant des informations techniques relatives
aux logiciels et au matériel informatique ; fourniture d'accès à
des services proposant des logiciels pour la gestion de bases de
données ; fourniture d'accès à des applications logicielles non
téléchargeables ; fourniture d'accès à des services proposant
des logiciels pour la publication, l'accès la lecture en transit, le
stockage et le partage de contenus, applications logicielles, et
autres fichiers électroniques ; fourniture d'accès à des logiciels
non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique
mondial,
notamment
pour
la
gestion
d'applications
informatiques ; fourniture d'accès à une plate-forme Internet
pour le commerce électronique ; fourniture d'accès à des
serveurs Web.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National ou d’enregistrement : 16 4 277 334
Signe : Chipote pas
No de BOPI comportant l’erreur : 16/25
Date du BOPI : 24 JUIN 2016
Vol : I Partie : I
Il convient de prendre en compte une demande d'extension à la
Polynésie Française.
Errata
137
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
139
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 14 4 116 526
No National : 15 4 235 486
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 15 4 234 920
N National : 16 4 260 237
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 260 345
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 269 149
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 265 921
N National : 16 4 271 357
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 269 148
N National : 16 4 271 392
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 273 313
141
No National : 16 4 275 515
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 275 041
N National : 16 4 275 566
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 275 494
N National : 16 4 276 111
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 278 470
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 282 380
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 280 620
N National : 16 4 282 518
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 282 084
N National : 16 4 283 223
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 284 404
143
No National : 16 4 284 589
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 284 454
N National : 16 4 284 794
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 284 499
N National : 16 4 284 874
PARTIE I-2
PARTIE I-2
144
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 285 259
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 285 639
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 285 576
N National : 16 4 286 838
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 285 578
N National : 16 4 289 112
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 289 259
145
No National : 16 4 290 493
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 290 402
N National : 16 4 290 495
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 290 429
N National : 16 4 290 498
PARTIE I-2
PARTIE I-2
146
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 290 501
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 290 919
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 290 502
N National : 16 4 290 986
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 290 506
N National : 16 4 291 017
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 291 082
147
No National : 16 4 291 245
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 291 200
N National : 16 4 291 441
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 291 231
N National : 16 4 291 806
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 16 4 292 315
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
No National : 16 4 292 427
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 292 350
N National : 16 4 293 389
PARTIE I-2
o
N National : 16 4 292 351
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
149
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
151
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JUIN 2016
Déclarant : PPG AC-France, SA, Union Square, 1 Rue de l'Union,
92500 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 572 093 243
No national ou No d’enregistrement : 1 358 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, M. Farrington Graham, Temple Chambers,
3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES, Royaume-uni.
Signe concerné : GARNYTEX
Marque française
Date du dépôt : 9 JUIN 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 341 779
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GARNYSATIN
Classes de produits et de services : 2, 19.
Date du dépôt : 7 FÉVRIER 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/46
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : S.C.JOHNSON & SON INC., Société organisée sous
les lois de l'Etat du Wisconsin, 1525 Howe Street Racine,
WI 53403-2236, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 55 960
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JUIN 2016
Déclarant : PPG AC-France, SA, Union Square, 1 Rue de l'Union,
92500 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 572 093 243
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 362 749
Marque française
Signe concerné : FUTUR
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, M. Farrington Graham, Temple Chambers,
3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES, Royaume-uni.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/16
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CAREFUSION 303, Inc, Société régie selon les lois
des Etats-Unis d'Amérique, 10020 Pacific Mesa Boulevard, SAN
DIEGO, CA 92121-4386, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Classes de produits et de services : 3.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 53 621 - 53 623 - 53 625 - 53 626
- 53 627 - 241 163 - 403 990
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
Déclarant :
GEORGIA-PACIFIC
Sàrl,
Société
de
Droit
Luxembourgeois, 25 ROUTE D'ESCH, L 1470-LUXEMBOURG,
LUXEMBOURG
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 204 618 - 296 244
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 1 363 662
Marque française
Signe concerné : IMED
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 362 777
Date du dépôt : 16 JUILLET 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DEMAK'UP
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/33
Classes de produits et de services : 9, 10.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : RAINBOW INTERNATIONAL LLC, Société organisée
sous les lois de Texas, 1010 N. University Parks Dr., WACO,
TEXAS 76707, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia, 158 Rue de
l'Université, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Enregistrement concerné
Déclarant : CHAILLET Catherine, 29 Rue de Sèvres, 75006 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340
BOURG-LA-REINE.
No national ou No d’enregistrement : 1 363 828
Marque française
Signe concerné : RAINBOW
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 362 889
Date du dépôt : 17 JUILLET 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/19
Marque française
Signe concerné : CATHERINE CHAILLET
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 9 JUILLET 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/19
Classes de produits et de services : 7, 37, 40.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18, 20, 21, 24, 25, 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : RAINBOW INTERNATIONAL LLC, Société organisée
sous les lois de Texas, 1010 N. University Parks Dr., WACO,
TEXAS 76707, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia, 158 Rue de
l'Université, 75007 PARIS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 363 829
Marque française
Signe concerné : RAINBOW INTERNATIONAL
153
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Date du dépôt : 17 JUILLET 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 37, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Société en Commandite
par Actions, 60 AVENUE DE L'EUROPE, 92270 BOIS-COLOMBES
No SIREN : 702 055 187
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 26 359
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2016
Déclarant : FOURNIER BERNARD, LD PRADE 3, 33350 BELVES
DE CASTILLON
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 437 298
No national ou No d’enregistrement : 1 367 175
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOURNIER Bernard, Vignoble en Agriculture Biologique depuis
1970, Château de Prade, 33350 BELVES DE CASTILLON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 366 083
Marque française
Signe concerné : COROLLA
Date du dépôt : 23 JUILLET 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/14
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE PRADE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 JUIN 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit
Belge, 42 F Rue des Vétérinaires, 1070 BRUXELLES, Belgique
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 368 957
Déclarant : OLIN CORPORATION, Société organisée sous les lois
de l'état de Virginie, 190 Carondelet Plaza, Suite 1530, 63105
CLAYTON, St. Louis, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne, Bâtiment O2, 2
RUE Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 366 227
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE
ROUX Marina, 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 368 093
Marque française
Signe concerné : ROUY LUXE (semi-figurative)
Signe concerné : W
Date du dépôt : 1er AOÛT 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/39
Date du dépôt : 19 AOÛT 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/27
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 29.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 368 957
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE
ROUX Marina, 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Enregistrement concerné
09/12/2016
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : LEGRAND FILLES ET FILS, Société anonyme, 1 Rue
de la Banque, 75002 PARIS
No SIREN : 329 736 672
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory, 158 Rue de
l'Université, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit
Belge, 42 F Rue des Vétérinaires, 1070 BRUXELLES, Belgique
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 368 645
Marque française
Signe concerné : LUCIEN LEGRAND FILLES ET FILS
Date du dépôt : 26 AOÛT 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/06
No national ou No d’enregistrement : 1 368 094
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : L'OISEAU BLEU (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 AOÛT 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/27
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : HENRI MAIRE, Société Anonyme, Domaine de
Boichailles, 39600 ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence, 12 rue
Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit
Belge, 42 F Rue des Vétérinaires, 1070 BRUXELLES, Belgique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 368 957
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE
ROUX Marina, 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 369 581
Marque française
Signe concerné : RESERVE CATHERINE DE RYE
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/34
No national ou No d’enregistrement : 1 368 097
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE ROITELET (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 AOÛT 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/27
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : HENRI MAIRE, Société Anonyme, Domaine de
Boichailles, 39600 ARBOIS
No SIREN : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence, 12 rue
Boileau, 69006 LYON.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 369 801
No national ou No d’enregistrement : 1 374 203
Marque française
Marque française
Signe concerné : Veuve Léon MAIRE
Signe concerné : GOLDEN FLOWER (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
155
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1986
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/34
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Demande d’extension : Polynésie française.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE, SUCCESSEUR DE
GEORGE GOULET, MAISON FONDEE EN 1834, Société par
actions simplifiée, Le Champ Chapon, Centre d'Activités de la
Côte des Noirs, Lots 9 et 12, 51150 TOURS-SUR-MARNE
No SIREN : 328 251 590
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 395 467 - 403 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS & ORES, Mle BEACCO Marine, 41 avenue de Friedland,
75008 PARIS.
Déclarant : TIANJIN FOODSTUFFS IMP. & EXP. CO., LTD.,
société de droit chinois, 20 Da Tong Road, He Ping District,
TIANJIN, Chine, République populaire
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 151 363 - 349 477
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia, 158 rue de
l'université, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 372 073
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 374 204
Signe concerné : PAUL GERBLAY
Marque française
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Signe concerné : GOLDEN STAR BRAND (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Demande d’extension : Polynésie française.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : TIANJIN FOODSTUFFS IMP. & EXP. CO., LTD.,
société de droit chinois, 20 Da Tong Road, He Ping District,
TIANJIN, Chine, République populaire
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 151 363 - 345 223
Déclarant : HAKKO CORPORATION, société de droit japonais, 4-5
Shiokusa 2-chome, Naniwa-ku, OSAKA 556-0024, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia, 158 rue de
l'université, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne, 2 rue Sarah
Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE Cedex.
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Marque française
Signe concerné : HAKKO (semi-figurative)
09/12/2016
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 376 795
BOPI 16/49 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : LAITERIE DU FOREZ, Société par Actions Simplifiée,
LA BRUYERE, 42600 SAVIGNEUX
No SIREN : 886 050 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues, 12 rue de
la République, 42000 SAINT ETIENNE.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : HAKKO CORPORATION, société de droit japonais, 4-5
Shiokusa 2-chome, Naniwa-ku, OSAKA 556-0024, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne, 2 rue Sarah
Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 742 287
Marque française
Signe concerné : LAIT DU FOREZ
Date du dépôt : 18 JUILLET 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/32
No national ou No d’enregistrement : 1 376 796
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : SOCIETE LAITIERE DU FOREZ, Société par Actions
Simplifiée, SAVIGNEUX EN FOREZ, 42600 MONTBRISON
No SIREN : 886 050 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues, 12 rue de
la République, 42000 SAINT ETIENNE.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2016
Déclarant : FRANCOIS MARTENOT, S.A.S., Docteur Barolet, ZI
Beaune Vignoles, 21200 VIGNOLES
No SIREN : 501 570 675
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 292 112 - 495 351
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy, 1
rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 745 674
Marque française
Signe concerné : FOREZ
Date du dépôt : 18 JUILLET 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/32
No national ou No d’enregistrement : 1 381 644
Marque française
Signe concerné : LES CHENOTTES
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
157
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2016
Déclarant : FENIOUX Christian, 9 AVENUE Pierre de Coubertin,
36000 CHATEAUROUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FENIOUX Christian, 9 AVENUE Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 626 474
No national ou No d’enregistrement : 96 633 359
Marque française
Signe concerné : L'INCONNU DE 11 HEURES
Date du dépôt : 8 JUILLET 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/03
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BASONORM
Date du dépôt : 14 MAI 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2016
Déclarant : FENIOUX Christian, 9 AVENUE Pierre de Coubertin,
36000 CHATEAUROUX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : GCP APPLIED TECHNOLOGIES INC., société
organisée selon les lois du Delaware, 62 Whittemore Avenue,
Cambridge, MASSACHUSETTS 02140, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 671 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie, 16 avenue de l'Agent Sarre,
BP 74, 92703 COLOMBES cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FENIOUX Christian, 9 AVENUE Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 634 199
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 626 475
Marque française
Marque française
Signe concerné : ECLIPSE
Date du dépôt : 12 JUILLET 1996
Signe concerné : IMUNOSTIM
Date du dépôt : 14 MAI 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 1, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : SOCIETE POUR L'EDITION RADIOPHONIQUE
EDIRADIO, Société anonyme, 22 rue Bayard, 75008 PARIS
No SIREN : 775 670 599
Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE
AGRONOMIQUE, Etablissement public,
l'Université, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, M. BERTHET Alain, 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique, 29 rue de
Lisbonne, 75008 PARIS.
LA RECHERCHE
145-147 rue de
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ORYLAG
Demande d’extension : Polynésie française.
Date du dépôt : 11 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 17.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2016
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS
No SIREN : 572 093 920
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume, 4 avenue Hoche,
75008 PARIS.
Déclarant : JTEKT Corporation, société de droit japonais, 5-8,
Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, OSAKA, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie, 16 avenue de l'Agent Sarre,
BP 74, 92703 COLOMBES cedex.
09/12/2016
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 634 251
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 635 403
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 634 961
Marque française
Signe concerné : KOYO
Signe concerné : DIRECT ASSURANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 JUILLET 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/43
Date du dépôt : 18 JUILLET 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 7, 12.
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43, 44,
45.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : GCP APPLIED TECHNOLOGIES INC., société
organisée selon les lois du Delaware, 62 Whittemore Avenue,
Cambridge, MASSACHUSETTS 02140, Etats-Unis d'Amérique
Déclarant : GEORGIA-PACIFIC FRANCE, Société en Commandite
par Actions, 60 AVENUE DE L'EUROPE, 92270 BOIS-COLOMBES
No SIREN : 702 055 187
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 671 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie, 16 avenue de l'Agent Sarre,
BP 74, 92703 COLOMBES cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 635 182
Marque française
Signe concerné : PROCOR
No national ou No d’enregistrement : 96 636 217
Marque française
Signe concerné : TRIPLIX
Date du dépôt : 19 JUILLET 1996
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/19
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/14
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
159
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SANOFI, société anonyme, 54 rue de la Boétie, 75008
PARIS
Classes de produits et de services : 16.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 415
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie, 16/20, Avenue de l'Agent
Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex.
Déclarant : PEUGEOT MOTOCYCLES,
simplifiée, 25350 MANDEURE
No SIREN : 875 550 667
Société
par
actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure,
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333, 35703
RENNES CEDEX 7.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 637 016
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : RHINATHIOL
No national ou No d’enregistrement : 96 636 306
Date du dépôt : 1er AOÛT 1996
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/28
Signe concerné : SPEEDFIGHT
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/36
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : GCP APPLIED TECHNOLOGIES INC., société régie
selon les lois de l'Etat du Delaware, 62 Whittemore Avenue,
Cambridge, MASSACHUSETTS 02140, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 671 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie, 16 avenue de l'Agent Sarre,
BP 74, 92703 COLOMBES cedex.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : SANOFI, société anonyme, 54 rue de la Boétie, 75008
PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 415
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie, 16/20, Avenue de l'Agent
Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 637 017
No national ou No d’enregistrement : 96 636 670
Marque française
Marque française
Signe concerné : RHINATHIOL
Signe concerné : VYCOR
Date du dépôt : 30 JUILLET 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er AOÛT 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 1, 17, 19.
Classes de produits et de services : 5.
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : SANOFI, société anonyme, 54 rue de la Boétie, 75008
PARIS
No national ou No d’enregistrement : 96 639 440
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 415
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie, 16/20, Avenue de l'Agent
Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex.
Signe concerné : HIT
Date du dépôt : 26 AOÛT 1996
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/22
No national ou No d’enregistrement : 96 637 018
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RHINATHIOL
Date du dépôt : 1er AOÛT 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint
Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE
No SIREN : 388 818 726
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William, 12 rue
Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL, société
coopérative ayant la forme de société anonyme, 34 rue du
Wacken, 67000 STRASBOURG
No SIREN : 588 505 354
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre, Espace
Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 640 496
Marque française
Signe concerné : LE RARISSIME
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 AOÛT 1996
No national ou No d’enregistrement : 96 638 276
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/20
Marque française
Signe concerné : JINKO
Date du dépôt : 7 AOÛT 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : Bayer Intellectual Property GmbH, Société à
responsabilité limitée (GmbH) de droit allemand, Alfred-NobelStrasse 10, 40789 MONHEIM AM RHEIN, Allemagne
Déclarant : THE COCA-COLA COMPANY, Société organisée sous
les lois de l'Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, ATLANTA,
Etat de Géorgie, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 595 090
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & Associés, Mme TEVENIN Emmanuelle, 137 Rue de
l'Université, 75007 PARIS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
161
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 641 858
No national ou No d’enregistrement : 96 645 571
Marque française
Marque française
Signe concerné : SAF-OENOS
Signe concerné : CONSENTO
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/30
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/37
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 30, 33.
Demande d’extension : Polynésie française.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Classes de produits et de services : 1, 5.
Déclarant : SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., S.p.A.,
Société de droit italien, F. Turati 29, 20121 MILAN, Italie
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 389 302
Déclarant : AGRIAL, SCA, 4 RUE DES ROQUEMONTS, 14000
CAEN
No SIREN : 428 611 719
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAAS, SOCIETE D AVOCAT, M. HAAS Gérard, 87 BOULEVARD
de Courcelles, 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 641 240
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 96 647 613
Marque française
Signe concerné : CHIPS PLUS JUNIOR
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 644 649
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/27
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : “ LA NATURE EST NOTRE CULTURE ”
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 08/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Déclarant : BOUILLER PLASTIQUES, Société
Simplifiée, 21 cours de Verdun, 01100 OYONNAX
No SIREN : 407 890 128
Déclarant : LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société anonyme, 41 rue
Etienne Marcel, 75001 PARIS
No SIREN : 316 055 672
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice, 62 rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03.
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William, 12 rue
Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 1, 29, 31, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
par
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 653 223
Marque française
Signe concerné : BOUILLER
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/36
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 16, 17, 19, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2016
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy, 1
rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
09/12/2016
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2016
Déclarant : ARRAMON-BERDOT JEAN-PAUL, 18 ALLEES PIERRE
ORTAL, 33680 LACANAU
No SIREN : 305 087 819
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARRAMON-BERDOT JEAN-PAUL, 18 ALLEES PIERRE ORTAL,
33680 LACANAU.
Déclarant : FRANCOIS MARTENOT, S.A.S., rue Docteur Barolet,
ZI Beaune Vignoles, 21200 VIGNOLES
No SIREN : 501 570 675
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 664 920
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 410 220
Marque française
Signe concerné : AU SINGE ROUGE
Date du dépôt : 15 FÉVRIER 2006
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/29
No national ou No d’enregistrement : 96 657 822
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES BAIES
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/48
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : ARRAMON-BERDOT JEAN-PAUL, 18 ALLEES PIERRE
ORTAL, 33680 LACANAU
No SIREN : 305 087 819
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARRAMON-BERDOT JEAN-PAUL, 18 ALLEES PIERRE ORTAL,
33680 LACANAU.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2016
Déclarant : LOSFELD JOELLE, 46, RUE DE LA FONTAINE AU ROI,
75011 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 410 227
Marque française
Signe concerné : LE SINGE ROUGE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 97 661 604
Marque française
Signe concerné : Joëlle Losfeld
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/07
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 25.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Marque No 06 3 441 102 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : Le 7ème Continent, Société par Actions Simplifiée,
impasse des Pré Sablais, 85140 LES SABLES D OLONNE
No SIREN : 451 743 934
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LIBERT ASSOCIES, Maître Nicolas LIBERT-VINCENT, 75
Boulevard Eugène Orieux, BP 32018, 44020 NANTES Cedex 1.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 428 632
Marque française
Signe concerné : AQUARIUM LE SEPTIEME CONTINENT
Date du dépôt : 10 MAI 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2016
Déclarant : BINTENER GASTON, 3 RUE NICOLAS HOUEL, 75005
PARIS-5E-ARRONDISSEMENT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BINTENER GASTON, 3 RUE NICOLAS HOUEL, 75005
PARIS-5E-ARRONDISSEMENT.
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2016
Déclarant : KEREX, SARL, 12 RUE RENE CASSIN, 37390 NOTRE
DAME DOE
No SIREN : 419 725 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KEREX, M. DE KERROS ERWANN, 12 RUE RENE CASSIN, 37390
NOTRE DAME DOE.
163
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 435 944
Marque française
Signe concerné : PARIS BALCON terrasses cours jardins
Date du dépôt : 20 JUIN 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/47
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 06 3 434 040
Marque française
Signe concerné : La plante
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 JUIN 2006
Classes de produits et de services : 20, 31, 35, 41, 42, 43, 44, 45.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/46
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : palant gerard, 10 RUE de laborde, 75008 PARIS-8EARRONDISSEMENT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. palant gerard, 10 RUE de laborde, 75008 PARIS-8EARRONDISSEMENT.
Classes de produits et de services : 29, 31, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JUIN 2016
Déclarant : PPG AC-France, SA, Union Square, 1 Rue de l'Union,
92500 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, M. Farrington Graham, Temple Chambers,
3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES, Royaume-uni.
No national ou No d’enregistrement : 06 3 437 262
Marque française
Signe concerné : trench connexion
Date du dépôt : 27 JUIN 2006
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/48
No national ou No d’enregistrement : 06 3 434 051
Marque française
Signe concerné : UNPRIM'O
Date du dépôt : 12 JUIN 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
09/12/2016
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : HSBC Group Management Services Limited, Société
organisée selon les lois du Royaume-Uni, 8 Canada Square,
LONDRES E14 5HQ, Royaume-uni
BOPI 16/49 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 06 3 439 645
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 653 565
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie, 1, rue Paul Baudry,
75008 PARIS.
Signe concerné : Jabouley dentelle Saint André (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/50
No national ou No d’enregistrement : 06 3 437 680
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : HSBC MIDCAP
Date du dépôt : 28 JUIN 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 23, 24, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : AIR, Société à responsabilité limitée, 560 avenue du
Garlaban, 13420 GEMENOS
No SIREN : 420 145 229
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUILLET 2016
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul, 232
avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Déclarant : HUMBERT Matthieu, 66 RUE Guillaume Apollinaire,
72000 LE MANS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HUMBERT Matthieu Roland Bernard, 66 RUE Guillaume
Apollinaire, 72000 LE MANS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 439 245
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 440 169
Marque française
Signe concerné : SEXY SURPRISES
Date du dépôt : 10 JUILLET 2006
Marque française
Signe concerné : MeloPhonic's
Date du dépôt : 5 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/51
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22, 25, 28.
Classes de produits et de services : 9, 15, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : JABOULEY SA, Société anonyme à conseil
d'administration, 64 rue Molière, 38490 SAINT-ANDRE-LE-GAZ
No SIREN : 344 066 378
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 570 209
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOUCHARA, AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa, 17
rue du colisée, 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
Déclarant : CARLSON HOTELS, INC., Société organisée selon les
lois de l'état du Minnesota, Carlson Parkway, PO BOX 59159,
MINNEAPOLIS, MINNESOTA 55459-8249, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 672 230
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine, 20 RUE de Chazelles, 75847
PARIS CEDEX 17.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 440 351
Marque française
Signe concerné : LARIMAR
Date du dépôt : 12 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11, 20, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2016
Déclarant : LOSFELD JOELLE, 46, RUE DE LA FONTAINE AU ROI,
75011 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 35, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : MARNAT GILLES, 33 BIS, Avenue Galliéni, 09200
SAINT GIRONS
165
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 441 102
Marque française
Signe concerné : Joëlle Losfeld
Date du dépôt : 18 JUILLET 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MARNAT GILLES, 33 BIS, Avenue Galliéni, 09200 SAINT
GIRONS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/07
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 06 3 440 409
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 9, 16, 41.
Signe concerné : LA CORDE AU COU
Date du dépôt : 11 JUILLET 2006
Marque No 97 661 604 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/50
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MEX, Société par actions simplifiée à associé unique,
2 rue du Moutier, Immeuble Le Magnolia, 42000 SAINT ETIENNE
No SIREN : 479 309 593
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie, 66 rue de la
Chaussée d'Antin, 75440 PARIS Cedex 09.
Classes de produits et de services : 3, 5, 6, 8, 14, 16, 18, 19, 20,
21, 24, 25, 34, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : FOURNIER, société anonyme, 18 rue des Vernaies,
74230 THONES
No SIREN : 325 520 898
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence, 7 chemin de Tillier,
BP 317, 74008 ANNECY CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 440 703
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 06 3 441 306
Marque française
Signe concerné : CET CONSEIL ET EXPERTISE TECHNIQUE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 19 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/51
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOCOO'C
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JUILLET 2006
Demande d’extension : Polynésie française.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/51
Classes de produits et de services : 36.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 442 074
09/12/2016
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant :
GEORGIA-PACIFIC
Sàrl,
Société
de
Droit
Luxembourgeois, 25 ROUTE D'ESCH, L 1470 LUXEMBOURG,
LUXEMBOURG
BOPI 16/49 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 06 3 442 368
Marque française
Signe concerné : PETIT & PUISSANT
Date du dépôt : 25 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/52
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Petite Fleur (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2016
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE DEFENSE DU
FROMAGE MONT D'OR OU VACHERIN DU HAUT DOUBS,
Syndicat Professionnel régi par le Livre IV du Code du Travail,
26, rue Proudhon, 25000 BESANCON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence, 12
rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : W 4, SAS, 46 RUE DE MONTLHERY, PARC
D'AFFAIRES SILIC, 94150 RUNGIS
No SIREN : 404 945 362
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ITESOFT, M. RAST BENOIT, 2 RUE JACQUES DAGUERRE, 92565
RUEIL-MALMAISON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 442 503
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 442 096
Signe concerné : MONT D'OR (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JUILLET 2006
Marque française
Signe concerné : PROCESS ANGELS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/52
Date du dépôt : 20 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 29.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : Unilever N.V., Société de droit néerlandais, 455
Weena, 3013 AL ROTTERDAM, Pays-Bas
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie, 1, rue Paul Baudry,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : IMERYS, Société anonyme, 154 Rue de l'Université,
75007 PARIS
No SIREN : 562 008 151
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 472 595 - 497 700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
167
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 443 099
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : PROPYNITE
Date du dépôt : 27 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : Bouchara Vanessa, 17 rue du colisée, 75008
PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOUCHARA, AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa, 17
rue du colisée, 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
No national ou No d’enregistrement : 06 3 443 451
Déclarant : BOULANGER, société anonyme, Avenue de la Motte,
59810 LESQUIN
No SIREN : 347 384 570
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine, 31 rue Tronchet, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 28 JUILLET 2006
Signe concerné : CABINET BOUCHARA – AVOCATS CB&A
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 06 3 443 342
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : B DOM
Classes de produits et de services : 45.
Date du dépôt : 28 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/06
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : SINIAT, Société Anonyme, 500 RUE MARCEL
DEMONQUE, ZONE DU PÔLE TECHNOLOGIQUE, 84000
AVIGNON
No SIREN : 562 620 773
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 38, 41, 42, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANAQUA SERVICES, RUE M.DORMOY, BP 7525, 64075 PAU
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : SCEA VIGNOBLES MAGNAUDEIX, SCEA, CHATEAU
VIEUX LARMANDE, 1 RUCH, 33330 SAINT EMILION
No SIREN : 347 889 917
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA
VIGNOBLES
MAGNAUDEIX,
CHATEAU
LARMANDE, 1 RUCH, 33330 SAINT EMILION.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 443 495
Marque française
VIEUX
Signe concerné : Tapéfix
Date du dépôt : 31 JUILLET 2006
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 443 398
Marque française
Signe concerné : MA AGNUS DEI Appellation Saint Emilion
Grand Cru Contrôlée
Date du dépôt : 17 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/01
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 20.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : A'LIENOR, Société par actions simplifiée, Immeuble
Europa Premium, 4 rue Johannes Kepler, 64000 PAU
No SIREN : 491 529 855
No national ou No d’enregistrement : 06 3 444 520
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 449 330
Signe concerné : OCP CONNECT (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel, Le Centralis, 63
avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Marque française
Date du dépôt : 3 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/01
Enregistrement concerné
o
09/12/2016
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 06 3 443 778
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : A'LIENOR
Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 35, 39, 41, 42, 44.
Date du dépôt : 31 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS Cedex.
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43,
45.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : BA&SH, Société par actions simplifiée, 67 avenue
Raymond Poincaré, Lots 28 et 29, 75116 PARIS
No SIREN : 449 158 898
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOUCHARA, AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa, 17
rue du colisée, 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 005
Marque française
Signe concerné : Advanci Métal
Date du dépôt : 4 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 06 3 444 110
Marque française
Signe concerné : BA&SH
d'intérêt
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date du dépôt : 1er AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
d'intérêt
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS – Cedex.
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 006
Déclarant : OCP REPARTITION, Société par actions simplifiée, 2
rue Galien, 93400 SAINT OUEN
No SIREN : 388 698 201
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie, Bâtiment O2, 2 rue
Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE
CEDEX.
Date du dépôt : 4 AOÛT 2006
Signe concerné : Advancy Polymère
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
169
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Déclarant : CEMEX France Services, Groupement d'Intérêt
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle Portelli, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS – Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
d'intérêt
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS – Cedex.
Marque française
Signe concerné : Remblai Volupor
Date du dépôt : 4 AOÛT 2006
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 007
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Batipor
Date du dépôt : 4 AOÛT 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
d'intérêt
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS – Cedex.
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
Enregistrement concerné
d'intérêt
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS – Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 008
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 014
Marque française
Signe concerné : Stabcouleur
Date du dépôt : 4 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
Portée du renouvellement
Signe concerné : ChapFluid
Date du dépôt : 4 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
d'intérêt
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS Cedex.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Marque française
Signe concerné : Styrochape
Date du dépôt : 4 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
Portée du renouvellement
09/12/2016
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 015
BOPI 16/49 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : NATURALIA S.L., Société de droit espagnol, Cami
Cuadrat, 22, 46138 RAFELBUNOL, VALENCIA, ESPAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 66, rue de la Chaussée d'Antin, 75440
PARIS Cedex 09.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 999
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2016
Déclarant : COOPERATIVE DES CHEVRIERS DU ROUERGUE, LA
BORIE, 12260 SAINT IGEST
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COOPERATIVE DES CHEVRIERS DU ROUERGUE, M. FAYRET
JEAN PAUL, 43 AVENUE DE CALMONT, 12500 ESPALION.
Marque française
Signe concerné : SATIVA M-tex (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 08/15
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 523
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LOU CABRIT
Date du dépôt : 10 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 35.
Déclarant : HYUNDAI CORPORATION, Société de droit sud
coréen, 25, Yulgok-ro 2-gil, Jongno-gu, Seoul, Corée, Republique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUTMANN – PLASSERAUD, Mme DEHAUT Martine, 3 Rue
Auber, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : BMTS, Société à responsabilité limitée à associée
unique, 9 Rue Edouard Belin, ZI des Quatre Nations, 44360
VIGNEUX-DE-BRETAGNE
No SIREN : 384 000 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 06 3 446 340
Marque française
Signe concerné : HYUNDAI CORPORATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 AOÛT 2006
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/03
No national ou No d’enregistrement : 06 3 445 599
Marque française
Signe concerné : POSITIVEBELT
Date du dépôt : 10 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
171
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL, société
coopérative ayant la forme de société anonyme, 34 rue du
Wacken, 67000 STRASBOURG
No SIREN : 588 505 354
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre, Espace
Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
No national ou No d’enregistrement : 06 3 448 955
Marque française
Signe concerné : CXB Sable Liant
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 06 3 447 192
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PASSEPORT CREDIT
Classes de produits et de services : 19, 37.
Date du dépôt : 25 AOÛT 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/31, 07/41
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
d'intérêt
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS Cedex.
Classes de produits et de services : 7, 9, 35, 36, 38, 42, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
No national ou No d’enregistrement : 06 3 448 959
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
Marque française
d'intérêt
Signe concerné : CXB Hydro
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS Cedex.
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 06 3 448 953
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CXB Polymère
Classes de produits et de services : 19.
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS Cedex.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
d'intérêt
d'intérêt
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 06 3 448 965
Marque française
Signe concerné : CXB Métal
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/06
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GAGNEPARK, Société par Actions Simplifiée, 14
avenue Tony Garnier, 69007 LYON
No SIREN : 493 489 942
Classes de produits et de services : 19.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 587 679
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
d'intérêt
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès, 12
rue de la République, 42000 SAINT ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 449 667
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 06 3 448 966
Signe concerné : GAGNEPARK
Marque française
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 2006
Signe concerné : CXB Remblai Liquide
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/07
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/06
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : CEMEX France Services, Groupe
Economique, 2, rue du Verseau, 94583 RUNGIS Cedex
No SIREN : 722 007 846
Classes de produits et de services : 6, 19, 39.
d'intérêt
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX France Services, Michelle PORTELLI, 2, rue du Verseau,
94583 RUNGIS Cedex.
Déclarant : CUIZINES ET COMPAGNIES, SAS, 24 RUE D'ANJOU,
75008 PARIS
No SIREN : 817 631 716
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BERNARD DIANE, 21 RUE DE TEHERAN, 75008 PARIS-8EARRONDISSEMENT.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 448 967
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 06 3 451 935
Marque française
Signe concerné : CUIZINES
Signe concerné : CXB Remblai Rapide
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/06
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2016
Déclarant : UNION NATIONALE DES ANCIENS ELEVES DE
L'ENSEIGNEMENT HOTELIER, ASSOCIATION LOI 1901, Lycée
Hôtelier Savoie Léman, 40 boulevard Carnot, BP 502, 74203
THONON LES BAINS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION
NATIONALE
DES
ANCIENS
ELEVES
DE
L'ENSEIGNEMENT HOTELIER, Lycée Hôtelier Savoie Léman, 40
boulevard Carnot, B P 502, 74203 THONON LES BAINS.
173
No national ou No d’enregistrement : 06 3 453 494
Marque française
Signe concerné : SOYTANN
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 06 3 452 340
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : UNION NATIONALE DES ANCIENS ELEVES DE
L'ENSEIGNEMENT HOTELIER
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : Ashland Specialties France, S.A.R.L, 655 route du Pin
Montard, 06410 BIOT
No SIREN : 390 609 253
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ashland Specialties France, 655 route du Pin Montard, BP 212,
06904 SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex.
Classes de produits et de services : 16, 19, 26, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Déclarant : MAUBOUSSIN, SAS, 31 RUE CAMBACERES, 17 RUE
DE LA BOETIE, 75008 PARIS
No SIREN : 542 106 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 453 504
Marque française
Signe concerné : ZEATANN
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/09
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 452 963
Marque française
Signe concerné : M MOI MAUBOUSSIN
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : COMPAGNIE VRANKEN, Société par actions
simplifiée, Château des Castaignes, 51270 MONTMORT-LUCY
No SIREN : 489 394 601
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS & ORES, Mle BEACCO Marine, 41 avenue de Friedland,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14.
No national ou No d’enregistrement : 06 3 455 857
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Marque française
Déclarant : Ashland Specialties France, S.A.R.L, 655 route du Pin
Montard, 06410 BIOT
No SIREN : 390 609 253
Signe concerné : MAISON DE BOUCHE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ashland Specialties France, 655 route du Pin Montard, BP 212,
06904 SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/11
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2006
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 30, 33, 35, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS & ORES, Mle BEACCO Marine, 41 avenue de Friedland,
75008 PARIS.
09/12/2016
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2016
Déclarant : ALFISTE, SARL, 37 RUE TURENNE, 75003 PARIS-3EARRONDISSEMENT
No SIREN : 400 227 609
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALFISTE, M. Medjoub ALFISTE Hassan, 37 RUE TURENNE,
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : COMPAGNIE VRANKEN, Société par actions
simplifiée, Château des Castaignes, 51270 MONTMORT-LUCY
No SIREN : 489 394 601
BOPI 16/49 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 460 844
Marque française
Signe concerné : AIMER TOUCHER COTON DOUX HAUTE
FINITION PARIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 455 859
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HOTELS DES DOMAINES
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/11
Classes de produits et de services : 14, 18, 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 41, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : PEUGEOT MOTOCYCLES,
simplifiée, 25350 MANDEURE
No SIREN : 875 550 667
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 603 682
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Gilbert LEVY, One&Only, 4, avenue Victor Hugo, 75116
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 459 558
Marque française
par
actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure,
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333, 35703
RENNES CEDEX 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : LEVY Jean-Gilbert, 4, avenue Victor Hugo, 75116
PARIS
Société
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 461 990
Marque française
Signe concerné : LXR
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/15
Portée du renouvellement
Signe concerné : One&Only
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 2006
Classes de produits et de services : 12.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/14
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2016
Portée du renouvellement
Déclarant : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée, 47-53 Rue
Raspail, 92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 402 960 397
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 580 398
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 462 670
Marque française
Signe concerné : BUTAGAZ AMENAGEMENT
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : Retail Royalty Company, société régie par les lois du
Névada, 101 Convention Center Drive, Las Vegas, NEVADA
89109, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire, 22 rue Bergère, 75009
PARIS.
Classes de produits et de services : 4, 6, 9, 11, 16, 17, 35, 37, 39,
42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : EPARCO, Société par actions simplifiée, 1 Route de
Champlay, 89710 SENAN
No SIREN : 494 420 169
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 549 224
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX SYLVIE, 66 Rue de la
Chaussée d'Antin, 75440 PARIS CEDEX 09.
175
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 10 3 760 635
Marque française
Signe concerné : AMERICAN EAGLE
Date du dépôt : 31 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 11/35
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 06 3 467 695
Marque française
Signe concerné : EPARCO
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 6, 7, 9, 11, 19, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2016
Déclarant : LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée,
Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle, 57255 SAINTEMARIE-AUX-CHENES
No SIREN : 322 249 897
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre, Espace
Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 471 387
Marque française
Signe concerné : Le 15 de la Fournée Dorée
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Demande d’extension : Polynésie française.
Classes de produits et de services : 9, 14, 25, 35.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
177
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : KEESING FRANCE, Société par actions simplifiée, 9
Place MARIE JEANNE BASSOT, 92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 304 452 972
No national ou No d’enregistrement : 96 609 853
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 386 113 - 672 462
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, BAT O2, 2
RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR
SEINE CEDEX.
Signe concerné : 7000 FLECHES
Date du dépôt : 6 FÉVRIER 1996
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 348 372
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/50
Marque française
Signe concerné : PLANETE DES JEUX
Date du dépôt : 27 MARS 1986
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/50
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et
périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement
y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir
livres, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. ; Jeux (à
l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux
conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision), jouets.
Classes de produits et de services : 16, 28.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et
périodiques ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement
y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) ; cartes à
jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Jeux, jouets.
Classes de produits et de services : 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2016
Déclarant : EDITIONS ET PUBLICITE SMD, SA, ZA Camp Ferrat,
13 rue des Inventions, 83120 SAINTE MAXIME
No SIREN : 338 481 724
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : KEESING FRANCE, Société par actions simplifiée, 9
Place MARIE JEANNE BASSOT, 92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 304 452 972
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 255 324
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 386 113 - 672 462
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE EDITOR, Mme HEIMFERT Monique, 355 RUE GEORGES
CLAUDE, CS 90385, 13799 AIX EN PROVENCE CEDEX 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, BAT O2, 2
RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR
SEINE CEDEX.
178
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2016
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
No national ou No d’enregistrement : 96 636 095
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028, 95871 BEZONS
Cedex.
Signe concerné : LES EDITIONS GILLETTA
Date du dépôt : 22 JUILLET 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/33
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 455 290
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SIXTISSIMA
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Cartes postales, cartes de voeux et autres produits de papeterie,
à l'exclusion de instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ;
encres et recharges d'encre, cartouches pour instruments
d'écriture, de dessin et marqueurs ; recharges et cartouches
pour instruments d'écriture à bille et à pointe poreuse et pour
stylos feutres à bille ; mines de crayons recharges de mines de
crayons ; étuis, trousses et coffrets pour instruments d'écriture,
de dessin et marqueurs, pour encres et recharges d'encre, pour
cartouches, mines de crayons et recharges de mines de
crayons ; plumes et pointes pour instruments d'écriture, de
dessin et marqueurs ; gommes à effacer ; correcteurs liquides,
films et bandes adhésives pour la correction d'erreurs écrites,
imprimées et dactylographiées ; diluants pour l'utilisation avec
les liquides de correction ci-dessus.
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2016
Déclarant : LAGARDERE ACTIVE DIGITAL, Société par actions
simplifiée à associé unique, 149 Rue Anatole France, 92534
LEVALLOIS-PERRET CEDEX
No SIREN : 497 909 051
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 07/11
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Savons de toilette. Produits de parfumerie. Huiles essentielles.
Cosmetiques. Produits cosmetiques pour le soin, l'entretien et
l'embellissement de la peau à usage non médical. Produits avant
et après rasage. Produits de maquillage. Masques de beauté.
Déodorants à usage personnel. Préparations non médicales pour
le soin, l'entretien et l'embellissement des cheveux.
Shampooings. Produits vétérinaires. Boissons diététiques à
usage médical. Compléments nutritionnels pouvant contenir des
protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras
et/ou végétaux ; destinés au soin et à l'entretien de la peau, des
cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire
normal, présentés ous forme d'unités individuelles de prise
(telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets,
liquide), à usage alimentaire.
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 467 632
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 Rue Fessart,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 06 3 442 850
Marque française
Signe concerné : TV PODCAST
Date du dépôt : 27 JUILLET 2006
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/52
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Services de télécommunication à savoir services de diffusion de
programmes radiophoniques, de fichiers audio ou vidéo,
destinés à être automatiquement téléchargés ou transférés sur
un baladeur numérique pour une écoute ou un visionnement
ultérieurs.
Classes de produits et de services : 38.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
179
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publication des retraits ou renonciations
III-3. Errata
181
182
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 16/49 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1 août 1965 et le 27 décembre 1991 :
er
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
09/12/2016
BOPI 16/49 - VOL. II
183
Tableau général des inscriptions
09/12/2016
PARTIE III-1
Tableau général des inscriptions
du 7 au 11 novembre 2016
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Changement d’adresse (CA)
1 214 324
688 761
1 323 862
688 761
1 355 194
688 666
1 360 174
688 825
1 368 767
688 794
1 416 514
688 666
1 418 309
688 666
1 419 122
688 666
1 436 713
688 666
1 436 714
688 666
1 471 804
688 666
1 499 550
688 666
1 588 357
688 761
1 603 671
688 666
1 612 190
688 761
1 612 191
688 761
1 688 616
688 666
93 476 216
688 666
95 577 153
688 666
96 651 978
688 754
98 733 811
688 666
98 733 812
688 666
98 733 813
688 666
98 738 655
688 666
98 754 553
688 860
00 3 023 106
688 664
03 3 230 753
688 773
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
04 3 280 413
688 665
12 3 910 664
688 689
06 3 445 556
688 763
12 3 910 666
688 689
06 3 445 636
688 849
14 4 032 742
688 848
06 3 469 154
688 792
15 4 225 071
688 791
07 3 487 913
688 689
15 4 225 072
688 791
07 3 488 190
688 664
16 4 273 241
688 843
07 3 493 566
688 806
07 3 500 785
688 807
07 3 515 924
688 689
07 3 515 925
688 689
07 3 516 872
688 689
07 3 516 874
688 689
07 3 528 791
688 689
07 3 528 800
688 689
07 3 528 802
688 689
07 3 528 815
688 689
07 3 528 817
688 689
08 3 553 143
688 666
08 3 557 933
688 689
08 3 562 145
688 666
08 3 562 148
688 666
08 3 613 591
688 664
08 3 614 138
688 664
08 3 614 140
688 664
09 3 656 225
688 689
09 3 656 226
688 689
09 3 660 619
688 792
11 3 872 263
688 795
12 3 910 662
688 689
Changement de forme juridique (CN)
1 203 221
688 829
1 355 194
688 666
1 360 174
688 825
1 416 514
688 666
1 418 309
688 666
1 419 122
688 666
1 436 713
688 666
1 436 714
688 666
1 456 290
688 829
1 464 973
688 829
1 471 804
688 666
1 499 550
688 666
1 603 671
688 666
1 688 616
688 666
93 476 216
688 666
95 577 153
688 666
96 614 499
688 829
98 733 811
688 666
98 733 812
688 666
98 733 813
688 666
98 738 655
688 666
184
BOPI 16/49 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
09/12/2016
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
98 754 553
688 860
93 486 904
688 783
09 3 645 862
688 783
04 3 284 338
688 829
94 515 060
688 757
09 3 660 619
688 792
06 3 444 240
688 705
95 577 153
688 666
09 3 678 675
688 783
07 3 476 813
688 831
96 614 499
688 829
10 3 703 380
688 783
07 3 493 566
688 806
98 733 811
688 666
10 3 703 382
688 783
07 3 500 785
688 807
98 733 812
688 666
11 3 798 598
688 783
08 3 553 143
688 666
98 733 813
688 666
11 3 801 233
688 783
08 3 562 145
688 666
98 738 655
688 666
11 3 835 989
688 844
08 3 562 148
688 666
00 3 000 585
688 783
11 3 864 721
688 852
08 3 581 340
688 829
00 3 044 671
688 783
11 3 864 726
688 852
08 3 584 272
688 829
00 3 044 680
688 783
11 3 864 736
688 852
08 3 619 742
688 829
00 3 044 695
688 783
11 3 864 746
688 852
11 3 872 263
688 795
03 3 207 739
688 783
11 3 864 751
688 852
12 3 897 842
688 829
03 3 207 740
688 783
11 3 864 755
688 852
03 3 257 933
688 783
11 3 865 955
688 852
04 3 284 338
688 829
12 3 891 909
688 852
Changement de nom, de dénomination
(CD)
1 203 221
688 829
05 3 346 112
688 783
12 3 897 842
688 829
1 242 084
688 783
05 3 378 262
688 783
12 3 910 447
688 783
1 304 182
688 783
06 3 409 197
688 758
12 3 914 085
688 783
1 355 194
688 666
06 3 409 199
688 758
14 4 093 735
688 801
1 360 174
688 825
06 3 466 312
688 679
14 4 098 469
688 783
1 367 699
688 755
06 3 469 154
688 792
14 4 133 833
688 783
1 369 420
688 756
07 3 480 581
688 783
15 4 236 360
688 783
1 374 196
688 753
07 3 493 566
688 806
16 4 244 644
688 783
1 395 981
688 821
07 3 500 785
688 807
16 4 244 684
688 783
1 416 514
688 666
07 3 525 200
688 783
16 4 244 692
688 783
1 418 309
688 666
07 3 532 197
688 783
16 4 244 701
688 783
1 419 122
688 666
07 3 543 952
688 783
16 4 244 710
688 783
1 436 713
688 666
08 3 553 143
688 666
16 4 244 713
688 783
1 436 714
688 666
08 3 562 145
688 666
16 4 244 718
688 783
1 456 290
688 829
08 3 562 148
688 666
16 4 245 318
688 783
1 464 973
688 829
08 3 581 340
688 829
16 4 245 468
688 783
1 471 804
688 666
08 3 584 272
688 829
16 4 247 175
688 783
1 499 550
688 666
08 3 584 595
688 783
16 4 248 478
688 783
1 541 964
688 783
08 3 584 596
688 783
16 4 253 496
688 783
1 603 671
688 666
08 3 584 597
688 783
16 4 253 818
688 783
1 640 863
688 783
08 3 619 742
688 829
16 4 256 171
688 783
1 660 244
688 783
09 3 621 830
688 783
16 4 278 196
688 783
1 687 864
688 693
09 3 621 831
688 783
1 688 616
688 666
09 3 621 832
688 783
93 476 216
688 666
09 3 630 451
688 852
93 486 903
688 783
09 3 635 504
688 783
Concession de licence (CL)
1 258 221
688 670
99 793 942
688 674
99 793 944
688 674
BOPI 16/49 - VOL. II
185
Tableau général des inscriptions
09/12/2016
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
03 3 253 339
688 784
16 4 278 860
688 681
02 3 170 462
688 692
05 3 389 636
688 784
16 4 303 357
688 777
02 3 199 772
688 669
07 3 494 893
688 784
16 4 303 359
688 777
03 3 244 120
688 835
10 3 705 633
688 695
03 3 244 120
688 836
10 3 705 634
688 695
08 3 593 311
688 691
11 3 826 464
688 793
08 3 593 311
688 692
11 3 831 133
688 812
15 4 178 515
688 694
15 4 199 539
688 685
1 221 228
688 808
95 582 201
688 809
15 4 199 539
688 686
1 221 228
688 857
96 643 071
688 662
15 4 199 539
688 687
1 362 115
688 808
07 3 476 855
688 830
15 4 199 539
688 688
1 362 115
688 857
07 3 476 857
688 830
15 4 199 539
688 802
1 412 931
688 808
07 3 476 858
688 830
15 4 199 820
688 798
1 412 931
688 857
07 3 476 859
688 830
16 4 247 160
688 764
1 412 932
688 808
07 3 476 861
688 830
16 4 264 088
688 858
1 412 932
688 857
09 3 646 080
688 743
16 4 264 103
688 859
1 478 601
688 808
16 4 264 112
688 856
1 478 601
688 857
16 4 264 124
688 813
1 591 958
688 808
16 4 264 203
688 811
1 591 958
688 857
16 4 264 210
688 810
1 602 449
688 808
12 3 949 766
688 805
16 4 264 832
688 855
1 602 449
688 857
13 4 004 342
688 782
16 4 300 657
688 694
1 602 450
688 808
13 4 020 302
688 847
1 602 450
688 857
13 4 042 837
688 682
1 602 451
688 808
14 4 090 123
688 680
1 602 451
688 857
14 4 107 546
688 667
1 611 503
688 808
15 4 203 865
688 698
1 611 503
688 857
15 4 203 872
688 742
1 612 303
688 808
15 4 203 875
688 741
1 612 303
688 857
15 4 203 877
688 739
1 695 872
688 808
15 4 204 909
688 740
1 695 872
688 857
15 4 206 722
688 746
1 715 610
688 808
15 4 206 732
688 745
1 715 610
688 857
93 470 381
688 808
93 470 381
688 857
09 3 641 330
688 804
95 580 025
688 808
11 3 820 324
688 700
95 580 025
688 857
11 3 832 170
688 744
95 582 280
688 808
14 4 064 775
688 690
95 582 280
688 857
16 4 245 840
688 780
97 684 205
688 669
02 3 170 462
688 691
Constitution de gage (GC)
12 3 907 997
688 823
Décision judiciaire définitive annulant
totalement un titre (VA)
96 642 663
688 668
Erratum (ER)
1 370 592
688 775
07 3 476 813
688 831
11 3 835 989
688 844
Immatriculation de société (IM)
11 3 843 108
688 851
15 4 228 304
688 789
15 4 231 565
688 704
16 4 238 442
688 772
16 4 239 558
688 678
16 4 278 850
688 681
16 4 278 858
688 681
Modification au règlement d’une marque
collective (MR)
10 3 777 506
688 839
Radiation de gage (GR)
Rectification d’une erreur matérielle (EM)
Rejet total (RX)
16 4 252 538
688 697
Renonciation partielle (RP)
Renonciation totale (RT)
Retrait partiel (EP)
16 4 256 408
688 708
186
BOPI 16/49 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
16 4 262 965
688 706
16 4 272 989
688 711
16 4 272 996
16 4 273 571
16 4 275 010
16 4 283 955
16 4 285 363
688 709
688 710
688 712
688 713
688 707
Retrait total (ET)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriété (TO)
1 280 019
688 677
1 352 791
688 827
1 364 379
688 776
1 395 981
688 820
1 647 829
688 767
1 655 040
688 842
92 426 806
688 701
16 4 249 607
688 661
92 444 781
688 842
16 4 251 442
688 715
95 584 541
688 842
16 4 258 736
688 717
96 618 315
688 816
16 4 281 133
688 718
98 746 519
688 853
16 4 281 134
688 719
01 3 093 549
688 819
16 4 281 135
688 720
01 3 136 905
688 748
16 4 281 136
688 721
01 3 136 905
688 749
16 4 281 138
688 722
02 3 151 466
688 814
16 4 281 139
688 723
02 3 194 408
688 770
16 4 281 140
688 724
04 3 285 842
688 842
16 4 281 141
688 725
04 3 285 843
688 842
16 4 281 142
688 726
04 3 301 692
688 853
16 4 281 143
688 727
04 3 301 693
688 853
16 4 281 144
688 728
04 3 301 695
688 853
16 4 283 999
688 738
04 3 308 688
688 854
16 4 284 248
688 716
05 3 334 094
688 769
16 4 284 335
688 729
05 3 367 131
688 800
16 4 286 769
688 730
05 3 379 180
688 822
16 4 290 852
688 731
05 3 380 746
688 842
16 4 292 124
688 714
06 3 423 235
688 817
16 4 292 702
688 732
06 3 447 991
688 673
16 4 295 099
688 733
06 3 448 881
688 774
16 4 295 728
688 734
06 3 451 411
688 779
16 4 305 770
688 735
06 3 461 566
688 699
16 4 308 451
688 736
06 3 462 343
688 828
16 4 308 458
688 737
06 3 466 469
688 838
06 3 469 478
688 832
06 3 469 478
688 833
688 750
07 3 509 364
688 819
688 750
07 3 515 259
688 762
688 750
07 3 517 355
688 765
688 826
07 3 532 352
688 854
07 3 532 925
688 759
07 3 532 944
688 752
Transmission partielle de propriété en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
11 3 831 048
12 3 907 025
12 3 907 072
15 4 205 611
09/12/2016
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
08 3 567 904
688 853
08 3 577 877
688 837
08 3 589 985
688 799
08 3 593 263
688 853
08 3 593 264
688 853
08 3 608 294
688 703
08 3 610 520
688 850
08 3 620 507
688 819
08 3 620 508
688 819
08 3 620 520
688 703
08 3 620 521
688 703
09 3 658 824
688 819
09 3 663 794
688 786
09 3 663 797
688 787
09 3 663 995
688 842
09 3 685 256
688 803
09 3 691 484
688 819
10 3 705 925
688 760
10 3 713 155
688 819
10 3 718 372
688 819
10 3 722 410
688 819
10 3 732 612
688 819
10 3 751 990
688 841
10 3 759 631
688 842
10 3 772 673
688 819
10 3 773 115
688 819
10 3 785 497
688 846
10 3 790 202
688 819
11 3 813 564
688 819
12 3 888 969
688 747
12 3 892 127
688 747
12 3 906 589
688 771
12 3 929 077
688 819
12 3 933 106
688 766
12 3 947 666
688 814
12 3 965 255
688 788
13 3 979 311
688 747
13 3 982 446
688 675
13 3 991 425
688 790
13 3 992 432
688 803
13 3 992 434
688 803
13 3 992 478
688 803
BOPI 16/49 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
09/12/2016
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
13 3 997 080
688 850
13 3 997 764
688 778
13 4 006 218
688 803
13 4 014 530
688 684
13 4 018 705
688 803
13 4 031 837
688 796
13 4 033 377
688 751
13 4 043 085
688 778
13 4 043 153
688 749
13 4 051 977
688 683
13 4 051 978
688 683
14 4 058 860
688 781
14 4 079 218
688 747
14 4 094 852
688 819
14 4 094 866
688 819
14 4 094 897
688 819
14 4 110 176
688 837
14 4 127 403
688 769
14 4 127 683
688 769
14 4 129 386
688 768
15 4 148 798
688 824
15 4 159 801
688 672
15 4 173 659
688 785
15 4 173 662
688 785
15 4 181 333
688 834
15 4 194 647
688 845
15 4 198 970
688 819
15 4 199 820
688 797
15 4 209 560
688 676
15 4 209 564
688 676
15 4 227 444
688 671
16 4 249 188
688 815
16 4 249 196
688 815
16 4 266 805
688 696
16 4 270 097
688 702
16 4 279 751
688 663
16 4 279 752
688 663
16 4 289 789
688 818
16 4 290 681
688 840
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
187
No d’inscription
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication des retraits ou renonciations
189
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL (EP)
MARQUE : ACTYS Immo
o
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : POULE POSITION (semi-figurative)
No 16 4 256 408 Déposée le 17 MARS 2016
Nom du titulaire : COLLAS Laurence Odile Andrée Marie
Adresse : 139 rue de l'Ancien Monastère
Le Mesnil St Martin
60230 CHAMBLY
France
Inscription no 688 708 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Engrais
organique naturel et granulé. Classe 29 : Volailles transformées
crues (plats préparés à base de volaille crue), oeufs. Classe 31 :
Poules vivantes, céréales destinées à l'alimentation animale.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ALTA VINYA
No 16 4 262 965 Déposée le 7 AVRIL 2016
Nom du titulaire : DOMAINE DE LA RECTORIE
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Adresse : 28 avenue Pulg Del Mas
66650 BANYULS-SUR-MER
France
No SIREN : 344 087 614
Inscription no 688 706 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Boissons
alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins, à savoir
exclusivement les vins d'appellation d'origine contrôlée
Colloure ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
N 16 4 272 989 Déposée le 18 MAI 2016
Nom du titulaire : ACTYS PATRIMOINE
société responsabilité limitée à associé
unique
Adresse : 73 Rue Boileau
69006 LYON
No SIREN : 490 595 410
Inscription no 688 711 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services
de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de
construction ; gestion de la vente de biens immobiliers ;
publicité de biens immobiliers commerciaux ; publicité de biens
immobiliers résidentiels, publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Classe 36 : Courtage
immobilier ; services de gérance de biens immobiliers ;
acquisition de biens immobiliers pour des tiers ; administration
fiduciaire de biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens
immobiliers ; gestion de biens immobiliers et logements ;
gestion de portefeuilles immobiliers ; location de biens
immobiliers ; location de bureaux [immobilier] ; services de
conseillers en immobilier ; services d'agences immobilières pour
la location de biens immobiliers ; location et affermage de biens
immobiliers ; affaires immobilières ; estimations immobilières.
Classe 37 : Construction ; prestation de conseils en matière de
construction ;
construction
de
môles ;
démolition
de
constructions ; services de construction ; construction de
bâtiments commerciaux ; construction de bâtiments et d'autres
structures ;
construction
de
bâtiments
industriels
ou
résidentiels ;
construction
d'immeubles
de
bureaux ;
construction d'intérieurs de bâtiments ; construction, entretien et
rénovation de bâtiments ; informations en matière de
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; services de construction sur mesure d'habitats ;
services de supervision de travaux de construction ; supervision
190
BOPI 16/49 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
[direction] de travaux de construction ; construction de
structures et bâtiments économes en énergie ; mise à
disposition d'informations en matière de construction ;
informations en matière de construction immobilière par le biais
de sites Web ; prestation de conseils en matière de construction
d'ouvrages publics ; services d'inspection de bâtiments dans le
cadre de constructions de bâtiments ; services de supervision de
travaux de construction de centres commerciaux, de complexes
industriels, d'immeubles de bureaux, d'immeubles résidentiels
et d'autres aménagements immobiliers ; construction et
entretien de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels,
de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de
centres commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de
stationnement à plusieurs niveaux ; Classe 39 : Location
d'entrepôts ; location d'aires de garage ; location d'aires de
stationnement ; distribution d'électricité ; services de conseillers
en matière de distribution d'électricité ; mise à disposition
d'informations en matière de distribution d'électricité ; services
d'entreprises de services publics sous forme de distribution
d'électricité ; transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; Classe 42 : Établissement de plans
[construction] ; établissement de plans pour la construction ;
planification de travaux de construction ; recherche en
construction immobilière ou urbanisme ; études de projets
techniques dans le domaine de la construction ; élaboration de
plans pour la construction d'infrastructures de loisirs ;
réalisation d'études de projets techniques pour des projets de
construction ; services de conseillers dans le domaine de
l'architecture et de l'élaboration de plans de construction ;
préparation de rapports relatifs à des études de projets
techniques pour des projets de construction ; services de
conception et planification de travaux de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; architecture ; décoration
intérieure.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ACTYS
09/12/2016
structures ;
construction de
bâtiments
industriels ou
résidentiels ;
construction
d'immeubles
de
bureaux ;
construction d'intérieurs de bâtiments ; construction, entretien et
rénovation de bâtiments ; informations en matière de
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; services de construction sur mesure d'habitats ;
services de supervision de travaux de construction ; supervision
[direction] de travaux de construction ; construction de
structures et bâtiments économes en énergie ; mise à
disposition d'informations en matière de construction ;
informations en matière de construction immobilière par le biais
de sites Web ; prestation de conseils en matière de construction
d'ouvrages publics ; services d'inspection de bâtiments dans le
cadre de constructions de bâtiments ; services de supervision de
travaux de construction de centres commerciaux, de complexes
industriels, d'immeubles de bureaux, d'immeubles résidentiels
et d'autres aménagements immobiliers ; construction et
entretien de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels,
de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de
centres commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de
stationnement à plusieurs niveaux ; Classe 39 : Location
d'entrepôts ; location d'aires de garage ; location d'aires de
stationnement ; distribution d'électricité ; services de conseillers
en matière de distribution d'électricité ; mise à disposition
d'informations en matière de distribution d'électricité ; services
d'entreprises de services publics sous forme de distribution
d'électricité ; transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; Classe 42 : Établissement de plans
[construction] ; établissement de plans pour la construction ;
planification de travaux de construction ; recherche en
construction immobilière ou urbanisme ; études de projets
techniques dans le domaine de la construction ; élaboration de
plans pour la construction d'infrastructures de loisirs ;
réalisation d'études de projets techniques pour des projets de
construction ; services de conseillers dans le domaine de
l'architecture et de l'élaboration de plans de construction ;
préparation de rapports relatifs à des études de projets
techniques pour des projets de construction ; services de
conception et planification de travaux de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; architecture ; décoration
intérieure.
No 16 4 272 996 Déposée le 18 MAI 2016
Nom du titulaire : ACTYS PATRIMOINE
société à responsabilité limitée à associé
unique
Adresse : 73 Rue Boileau
69006 LYON
No SIREN : 490 595 410
Inscription no 688 709 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services
de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de
construction ; gestion de la vente de biens immobiliers ;
publicité de biens immobiliers commerciaux ; publicité de biens
immobiliers résidentiels, publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Classe 36 : Courtage
immobilier ; services de gérance de biens immobiliers ;
acquisition de biens immobiliers pour des tiers ; administration
fiduciaire de biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens
immobiliers ; gestion de biens immobiliers et logements ;
gestion de portefeuilles immobiliers ; location de biens
immobiliers ; location de bureaux [immobilier] ; services de
conseillers en immobilier ; services d'agences immobilières pour
la location de biens immobiliers ; location et affermage de biens
immobiliers ; affaires immobilières ; estimations immobilières.
Classe 37 : Construction ; prestation de conseils en matière de
construction ;
construction
de
môles ;
démolition
de
constructions ; services de construction ; construction de
bâtiments commerciaux ; construction de bâtiments et d'autres
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ACTYS PATRIMOINE
No 16 4 273 571 Déposée le 20 MAI 2016
Nom du titulaire : ACTYS PATRIMOINE
société a responsabilité limitée à associé
unique
Adresse : 73 Rue Boileau
69006 LYON
No SIREN : 490 595 410
Inscription no 688 710 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services
de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de
construction ; gestion de la vente de biens immobiliers ;
publicité de biens immobiliers commerciaux ; publicité de biens
immobiliers résidentiels, publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Classe 36 : Courtage
immobilier ; services de gérance de biens immobiliers ;
acquisition de biens immobiliers pour des tiers ; administration
fiduciaire de biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens
immobiliers ; gestion de biens immobiliers et logements ;
gestion de portefeuilles immobiliers ; location de biens
immobiliers ; location de bureaux [immobilier] ; services de
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication des retraits ou renonciations
191
RETRAIT PARTIEL
conseillers en immobilier ; services d'agences immobilières pour
la location de biens immobiliers ; location et affermage de biens
immobiliers ; affaires immobilières ; estimations immobilières.
Classe 37 : Construction ; prestation de conseils en matière de
construction ;
construction
de
môles ;
démolition
de
constructions ; services de construction ; construction de
bâtiments commerciaux ; construction de bâtiments et d'autres
structures ;
construction
de
bâtiments
industriels
ou
résidentiels ;
construction
d'immeubles
de
bureaux ;
construction d'intérieurs de bâtiments ; construction, entretien et
rénovation de bâtiments ; informations en matière de
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; services de construction sur mesure d'habitats ;
services de supervision de travaux de construction ; supervision
[direction] de travaux de construction ; construction de
structures et bâtiments économes en énergie ; mise à
disposition d'informations en matière de construction ;
informations en matière de construction immobilière par le biais
de sites Web ; prestation de conseils en matière de construction
d'ouvrages publics ; services d'inspection de bâtiments dans le
cadre de constructions de bâtiments ; services de supervision de
travaux de construction de centres commerciaux, de complexes
industriels, d'immeubles de bureaux, d'immeubles résidentiels
et d'autres aménagements immobiliers ; construction et
entretien de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels,
de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de
centres commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de
stationnement à plusieurs niveaux ; Classe 39 : Location
d'entrepôts ; location d'aires de garage ; location d'aires de
stationnement ; distribution d'électricité ; services de conseillers
en matière de distribution d'électricité ; mise à disposition
d'informations en matière de distribution d'électricité ; services
d'entreprises de services publics sous forme de distribution
d'électricité ; transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; Classe 42 : Établissement de plans
[construction] ; établissement de plans pour la construction ;
planification de travaux de construction ; recherche en
construction immobilière ou urbanisme ; études de projets
techniques dans le domaine de la construction ; élaboration de
plans pour la construction d'infrastructures de loisirs ;
réalisation d'études de projets techniques pour des projets de
construction ; services de conseillers dans le domaine de
l'architecture et de l'élaboration de plans de construction ;
préparation de rapports relatifs à des études de projets
techniques pour des projets de construction ; services de
conception et planification de travaux de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; architecture ; décoration
intérieure.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments
scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et
instruments
géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et
instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ;
instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de
signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;
appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ;
appareils
pour
la
reproduction
du
son ;
appareils
d'enregistrement
d'images ;
appareils
de
transmission
d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques
compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement
de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones
[Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de
plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes
(optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MON ENERGIE
No 16 4 283 955 Déposée le 26 SEPTEMBRE 2016
Nom du titulaire : BOUCAU NICOLAS
Adresse : 9 ALLEE EL CANO
64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ
FRANCE
Inscription no 688 713 du 7 NOVEMBRE 2016
MARQUE : ROYAL TEA
No 16 4 275 010 Déposée le 26 MAI 2016
MARQUE : SAV NETWORK
Nom du titulaire : CORIMA – TRADCO FRANCE
SARL
No 16 4 285 363 Déposée le 5 JUILLET 2016
Adresse : 11/23, AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS
92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE
FRANCE
Nom du titulaire : MELLAH LAURENT
No SIREN : 442 947 859
o
Inscription n 688 712 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits
pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ;
substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à
usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ;
aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ;
matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes
hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage
médical ;
préparations
chimiques
à
usage
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 30 : Thé ;
boissons à base de thé. Classe 32 : Eaux minérales (boissons) ;
eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops
pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Adresse : 4 RUE DES GLYCINES
69500 BRON
FRANCE
Inscription no 688 707 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 38 : Emissions radiophoniques ;
émissions
télévisées ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; agence de presse ; agence
d'informations nouvelles. Classe 37 : Construction ; informations
en matière de construction ; conseils en construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d'isolation (construction). Classe
41 : Divertissement ; informations en matière de divertissement ;
production de films cinématographiques ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; réservations de place de
spectacle.
192
BOPI 16/49 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
09/12/2016
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : PIOT-SEVILLANO REBELLE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : R&P Réhabilitation et Performance
No 12 3 949 766 Déposée le 28 SEPTEMBRE 2012
Nom du titulaire : GOURANTON Germain
Adresse : 5 allée des 4 maisons
64600 ANGLET
FRANCE
Inscription no 688 805 du 8 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction
métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux
métalliques ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; monuments métalliques.
No 13 4 020 302 Déposée le 17 JUILLET 2013
Nom du titulaire : CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO
EARL
Adresse : 23, rue d'Argentelle
51700 VINCELLES
FRANCE
No SIREN : 378 221 352
Inscription no 688 847 du 10 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vin
d'Appellation d'Origine Contrôlée Champagne.
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : D-VINE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : IAE AU FEMININ
No 13 4 004 342 Déposée le 13 MAI 2013
Nom du titulaire : AAE IAE
ASSOCIATION
Adresse : 21 Rue Broca
75005 PARIS
No SIREN : 314 514 183
Inscription no 688 782 du 8 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ;
gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; service d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour les tiers ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisations
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales). Classe 41 : Education ;
formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bande vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de place de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; Tous ces
produits étant limités aux seules activités d'enseignement et/ou
de conférences dans le cadre des clubs thématiques des anciens
élèves de l'IAE.
No 13 4 042 837 Déposée le 26 OCTOBRE 2013
Nom du titulaire : 10-VINS
Société par actions simplifiée
Adresse : 7 rue de la Tour d'Auvergne
44200 NANTES
France
No SIREN : 789 842 614
Inscription no 688 682 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 11 : Appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau
et installations sanitaires ; Classe 35 : Présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; tous les services précités étant en relation avec
des boissons et dégustations de boissons, vins et dégustations
de vins, spiritueux et dégustations de spiritueux. Classe 41 :
Éducation ; formation ; divertissement ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; tous les services
précités étant en relation avec des boissons et dégustations de
boissons, vins et dégustations de vins, spiritueux et
dégustations de spiritueux.
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : WINDPARK (semi-figurative)
No 14 4 090 123 Déposée le 12 MAI 2014
Nom du titulaire : N2R INVESTISSEMENTS
société par actions simplifiée
Adresse : 191 bis, avenue Charles de Gaulle
69160 TASSIN LA DEMI-LUNE
No SIREN : 751 940 941
Inscription no 688 680 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 25 : Chaussures, chemises,
bonneterie.
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION PARTIELLE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : FOXTER
MARQUE : E-SENTINEL
No 14 4 107 546 Déposée le 24 JUILLET 2014
No 15 4 203 875 Déposée le 18 AOÛT 2015
Nom du titulaire : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS
D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC
GALEC
Société coopérative anonyme à directoire et
conseil de surveillance
Nom du titulaire : DELTA THERMIE
Société anonyme
Adresse : 26 Quai Marcel Boyer
94200 IVRY SUR SEINE
FRANCE
No SIREN : 642 007 991
Inscription no 688 667 du 7 NOVEMBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 1 : Adhésifs (matières collantes) pour
l'industrie ; Classe 2 : Préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; peintures bactéricides ; Classe 19 :
Enduits (matériaux de construction).
193
Adresse : 1078 Avenue des Frères Lumière
30100 ALES
FRANCE
No SIREN : 423 640 689
Inscription no 688 741 du 31 OCTOBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Matériel de suture ; bas pour les varices ;
vêtements
spéciaux
pour
salles
d'opérations ;
draps
chirurgicaux ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques
(Classe 10).
RENONCIATION PARTIELLE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : EASY SENTINELLE
MARQUE : FRIENDLY SENTINELLE
No 15 4 203 877 Déposée le 18 AOÛT 2015
o
N 15 4 203 865 Déposée le 18 AOÛT 2015
Nom du titulaire : DELTA THERMIE
Société anonyme
Adresse : 1078 Avenue des Frères Lumière
30100 ALES
FRANCE
Nom du titulaire : DELTA THERMIE
Société anonyme
Adresse : 1078 Avenue des Frères Lumière
30100 ALES
FRANCE
No SIREN : 423 640 689
o
N SIREN : 423 640 689
Inscription no 688 698 du 31 OCTOBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Matériel de suture ; bas pour les varices ;
vêtements
spéciaux
pour
salles
d'opérations ;
draps
chirurgicaux ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques
(Classe 10).
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : I-SENTINELLE
No 15 4 203 872 Déposée le 18 AOÛT 2015
Nom du titulaire : DELTA THERMIE
Société anonyme
Inscription no 688 739 du 31 OCTOBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Matériel de suture ; bas pour les varices ;
vêtements
spéciaux
pour
salles
d'opérations ;
draps
chirurgicaux ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques
(Classe 10).
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : I-SENTINEL
No 15 4 204 909 Déposée le 24 AOÛT 2015
Nom du titulaire : DELTA THERMIE
Société anonyme
Adresse : 1078 Avenue des Frères Lumière
30100 ALES
FRANCE
Adresse : 1078 Avenue des Frères Lumière
30100 ALES
FRANCE
No SIREN : 423 640 689
No SIREN : 423 640 689
Inscription no 688 742 du 31 OCTOBRE 2016
Inscription no 688 740 du 31 OCTOBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Matériel de suture ; bas pour les varices ;
vêtements
spéciaux
pour
salles
d'opérations ;
draps
chirurgicaux ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques
(Classe 10).
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Matériel de suture ; bas pour les varices ;
vêtements
spéciaux
pour
salles
d'opérations ;
draps
chirurgicaux ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques
(Classe 10).
194
BOPI 16/49 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
09/12/2016
RENONCIATION PARTIELLE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ISENTINEL
MARQUE : DELICES
o
N 15 4 206 722 Déposée le 2 SEPTEMBRE 2015
Nom du titulaire : DELTA THERMIE
Société anonyme
Adresse : 1078 Avenue des Frères Lumière
30100 ALES
FRANCE
No 16 4 258 736 Déposée le 22 MARS 2016
Nom du titulaire : ETABLISSEMENTS LE SAINT – FRUITS ET
LEGUMES
Société par Actions Simplifiée
No SIREN : 423 640 689
Adresse : 15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FRANCE
Inscription no 688 746 du 31 OCTOBRE 2016
No SIREN : 637 320 268
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Matériel de suture ; bas pour les varices ;
vêtements
spéciaux
pour
salles
d'opérations ;
draps
chirurgicaux ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques
(Classe 10).
Inscription no 688 717 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : ISENTINELLE
MARQUE : MON BON CAVISTE
No 16 4 281 133 Déposée le 18 JUIN 2016
No 15 4 206 732 Déposée le 2 SEPTEMBRE 2015
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS XAVIER
Nom du titulaire : DELTA THERMIE
Société anonyme
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
Adresse : 1078 Avenue des Frères Lumière
30100 ALES
FRANCE
Inscription no 688 718 du 7 NOVEMBRE 2016
No SIREN : 423 640 689
Inscription no 688 745 du 31 OCTOBRE 2016
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Matériel de suture ; bas pour les varices ;
vêtements
spéciaux
pour
salles
d'opérations ;
draps
chirurgicaux ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques
(Classe 10).
RETRAIT TOTAL (ET)
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MON BON BISTROT
No 16 4 281 134 Déposée le 18 JUIN 2016
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
Inscription no 688 719 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
MARQUE : DIVINE SAPHIR
No 16 4 249 607 Déposée le 16 FÉVRIER 2016
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MON BON BOUCHER
Nom du titulaire : SA PARISIS
Société Anonyme
No 16 4 281 135 Déposée le 18 JUIN 2016
Adresse : 30 RUE DE LA BOETIE
75008 PARIS
FRANCE
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
o
N SIREN : 421 419 011
Inscription no 688 661 du 7 NOVEMBRE 2016
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
Inscription no 688 720 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : PHARMA EXPRESS
MARQUE : MON BON FLEURISTE
No 16 4 251 442 Déposée le 23 FÉVRIER 2016
No 16 4 281 136 Déposée le 18 JUIN 2016
Nom du titulaire : Cohen Jordan
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
Adresse : 50 avenue Victor Hugo
BP 227
93300 AUBERVILLIERS
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
Inscription no 688 715 du 7 NOVEMBRE 2016
Inscription no 688 721 du 7 NOVEMBRE 2016
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MON BON VETO
o
N 16 4 281 138 Déposée le 18 JUIN 2016
MARQUE : MON BON CAMPING
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
No 16 4 281 144 Déposée le 18 JUIN 2016
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
Inscription no 688 722 du 7 NOVEMBRE 2016
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MON BON PHARMACIEN
Inscription no 688 728 du 7 NOVEMBRE 2016
No 16 4 281 139 Déposée le 18 JUIN 2016
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Logi'Cycle
Inscription no 688 723 du 7 NOVEMBRE 2016
No 16 4 283 999 Déposée le 30 JUIN 2016
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MON BON SALON
No 16 4 281 140 Déposée le 18 JUIN 2016
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
Nom du titulaire : SCHEPENS Samuel
Adresse : 120 rue du temple
62000 ARRAS
FRANCE
Inscription no 688 738 du 7 NOVEMBRE 2016
Inscription no 688 724 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MON BON SPA
No 16 4 281 141 Déposée le 18 JUIN 2016
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
Inscription no 688 725 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
MARQUE : EL ARABIA
No 16 4 284 248 Déposée le 30 JUIN 2016
Nom du titulaire : LAURA SRL
SRL
Adresse : VIA MARZABOTTO 19
20008 SAN GIULIANO MILANESE
ITALIE
No SIREN : 066 159 509
MARQUE : MON BON BARBIER
o
N 16 4 281 142 Déposée le 18 JUIN 2016
Inscription no 688 716 du 7 NOVEMBRE 2016
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
RETRAIT TOTAL
o
Inscription n 688 726 du 7 NOVEMBRE 2016
MARQUE : E-CINEMA.COM (semi-figuratif)
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MON BON GÎTE
o
N 16 4 281 143 Déposée le 18 JUIN 2016
Nom du titulaire : OUSSELIN FRANCOIS-XAVIER
Adresse : 18 RUE LEON ROBICHEZ
59700 MARCQ EN BAROEUL
Inscription no 688 727 du 7 NOVEMBRE 2016
No 16 4 284 335 Déposée le 1er JUILLET 2016
Nom du titulaire : HOUZELLE FREDERIC
Adresse : 38 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FRANCE
Inscription no 688 729 du 7 NOVEMBRE 2016
195
196
BOPI 16/49 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
09/12/2016
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : BUL
o
N 16 4 286 769 Déposée le 11 JUILLET 2016
MARQUE : CREATORS TOKYO
Nom du titulaire : COREP
SAS
No 16 4 295 728 Déposée le 30 AOÛT 2016
Adresse : Rue Redlo-Londres
CS 50001
33323 BEGLES CEDEX
FRANCE
Nom du titulaire : GAKKO HOJIN BUNKA GAKUEN
SOCIETE DE DROIT JAPONAIS
No SIREN : 471 200 402
Inscription no 688 730 du 7 NOVEMBRE 2016
Adresse : 22-1 YOYOGI 3-CHOME
SHIBUYA-KU
TOKYO
JAPON
Inscription no 688 734 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ab initio avocats
RETRAIT TOTAL
o
N 16 4 290 852 Déposée le 29 JUILLET 2016
Nom du titulaire : PARIS Sandrine
agissant pour le compte de la société “ AB
INITIO AVOCATS ASSOCIES ” en cours de
formation
Adresse : 3 rue du Bâtonnier Guinaudeau
44100 NANTES
France
Inscription no 688 731 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Croix Associé à la marque “ La Pharmacie Verte ”
(semi-figurative)
No 16 4 292 124 Déposée le 6 AOÛT 2016
MARQUE : ACDB
No 16 4 305 770 Déposée le 10 OCTOBRE 2016
Nom du titulaire : AU CŒUR DES BOIS
Adresse : 1 rue de la normandie
residence le st ferreol appt 15
97490 LA REUNION
france
No SIREN : 800 820 482
Inscription no 688 735 du 7 NOVEMBRE 2016
Nom du titulaire : VANDANGEON François
Adresse : 1 Place de l'Église
49540 MARTIGNE-BRIAND
FRANCE
No SIREN : 324 110 337
Inscription no 688 714 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MANUFACTURE VIRAGES
o
N 16 4 292 702 Déposée le 9 AOÛT 2016
Nom du titulaire : LASSALLE FLORENT
Adresse : 30 CHEMIN DU LAVOIR
38500 ST CASSIEN
RETRAIT TOTAL
MARQUE : RIMUNO
No 16 4 308 451 Déposée le 19 OCTOBRE 2016
Nom du titulaire : BESINS HEALTHCARE LUXEMBOURG
S.A.R.L
société de droit luxembourgeois
Adresse : 2-8 rue Julien Vesque
L 2668 LUXEMBOURG
Luxembourg
Inscription no 688 736 du 7 NOVEMBRE 2016
Inscription no 688 732 du 7 NOVEMBRE 2016
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : FRENCH CONNECTION SOUTHERN CROSSFIT
DEALERS CFFC 2016 (semi-figurative)
MARQUE : YMOR YVES SAINT LAURENT
No 16 4 308 458 Déposée le 19 OCTOBRE 2016
o
N 16 4 295 099 Déposée le 27 AOÛT 2016
Nom du titulaire : Kaced Kevin
Nom du titulaire : YVES SAINT LAURENT PARFUMS
Société par actions simplifiée
Adresse : 150 rue Isaac Newton
App F65
13100 AIX-EN-PROVENCE
France
Adresse : 7 AVENUE GEORGE V
75008 PARIS
FRANCE
Inscription no 688 733 du 7 NOVEMBRE 2016
Inscription no 688 737 du 7 NOVEMBRE 2016
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : LA SALAMANDRE (semi-figurative)
No 09 3 641 330 Déposée le 2 AVRIL 2009
Nom du titulaire : Charles VENAYRE
agissant pour le compte de la société en
cours de formation LA SALAMANDRE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Violette Chateau de Viaud appellation Lalande de
Pomerol Contrôlée
No 16 4 245 840 Déposée le 3 FÉVRIER 2016
Nom du titulaire : CHATEAU DE VIAUD
SAS
Adresse : 10 Route de Viaud
33500 LALANDE DE POMEROL
FRANCE
No SIREN : 337 995 633
Inscription no 688 780 du 8 NOVEMBRE 2016
Adresse : 3 rue Seiki Kuroda
77880 GREZ-SUR-LOING
FRANCE
Inscription no 688 804 du 8 NOVEMBRE 2016
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : BROKAIR (semi-figurative)
No 11 3 820 324 Déposée le 1er AVRIL 2011
Nom du titulaire : TRANSAT FRANCE
Société anonyme à conseil d'administration
Adresse : 12 rue Truillot
94200 IVRY SUR SEINE
France
No SIREN : 347 941 940
Inscription no 688 700 du 31 OCTOBRE 2016
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : CONCEPT'ELLE ESTHETICIENNE A DOMICILE
No 11 3 832 170 Déposée le 17 MAI 2011
Nom du titulaire : MOREL Sophie
Adresse : 1, rue Albert Achard
38690 BIOL
FRANCE
Inscription no 688 744 du 2 NOVEMBRE 2016
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : PUZZLEUR (semi-figurative)
No 14 4 064 775 Déposée le 30 JANVIER 2014
Nom du titulaire : CONCREA PUBLISHING BVBA
BVBA
Adresse : Alfons Wellensstraat 55
2610 WILRIJK
Belgique
Inscription no 688 690 du 27 OCTOBRE 2016
197
BOPI 16/49 - VOL. II
Errata
09/12/2016
PARTIE III-3
Errata
No National ou d’enregistrement : 1 370 592
No de l’inscription : 677 837
Date de l’inscription : 12 AOÛT 2016
Nature de l’inscription : DÉCLARATION DE RENOUVELLEMENT
IRRECEVABLE (RI)
No de BOPI comportant l’erreur : 16/37
Vol : II Partie III-1 Tableau général des inscriptions page 330
Il convient de considérer l'inscription précitée comme nulle et
non avenue
No National ou d’enregistrement : 01 3 476 813
No de l’inscription : 661 817
Date de l’inscription : 28 JANVIER 2016
Nature de l’inscription : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE
(CN)
No de BOPI comportant l’erreur : 16/08
Vol : II Partie III-1 Tableau général des inscriptions page 434
Le numéro national est erroné :
au lieu de : 01 3 476 813
il faut lire : 07 3 476 813
No National ou d’enregistrement : 06 3 835 989
No de l’inscription : 661 848
Date de l’inscription : 28 JANVIER 2016
Nature de l’inscription : CHANGEMENT DE DÉNOMINATION
(CD)
No de BOPI comportant l’erreur : 16/08
Vol : II Partie III-1 Tableau général des inscriptions page 435
Le numéro national est erroné :
au lieu de : 06 3 835 989
il faut lire : 11 3 835 989
199
BOPI 16/49 - VOL. II
09/12/2016
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès
IV-2. Récompenses industrielles
IV-3. Errata
Néant
201
Le directeur de la publication : Romain SOUBEYRAN
Imprimeur : Numen Digital
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401
www.inpi.fr
Rédaction
Institut national de la propriété industrielle
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Téléphone : 0 820 210 211 (Service 0,10 €/min + prix appel)
Prix au numéro : 22 €
Abonnement d’un an (hebdomadaire) : 450 €
Le directeur de la publication
Romain SOUBEYRAN
Imprimeur : Numen Digital
CPPAP : n° 1445 ADEP
ISSN : 0223-3401