volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 09/06 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
6 février 2009
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 09/06 - VOL. II
III
BOPI 09/06 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 09/06 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 09/06 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 09/06 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 09/06 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 09/06
6 février 2009
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
99
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
101
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
103
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
105
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
121
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
161
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
167
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
175
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 09/06 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 09/06 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
35, 36, 41
08 3 596 051
08-41 NL
14, 16, 18, 20, 24, 25, 27, 28, 35
08-33 NL
29, 30, 32
08 3 596 052
08-41 NL
25, 28, 32, 43
08 3 594 329
08-39 NL
3, 9, 32
08 3 596 053
08-41 NL
14, 16, 18, 20, 24, 25, 27, 28, 35
08 3 594 371
08-39 NL
14, 28
08 3 596 054
08-41 NL
35, 41, 42
08 3 594 400
08-39 NL
16, 25, 35
08 3 596 056
08-41 NL
25, 28, 41
08 3 594 694
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38
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8
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BOPI 09/06 - VOL. II
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Classes des produits et services
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29
BOPI 09/06 - VOL. II
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1ère publication
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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10
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1ère publication
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08-41 NL
08 3 596 378
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National
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33
BOPI 09/06 - VOL. II
11
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Classes des produits et services
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12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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08-41 NL
08 3 596 650
BOPI 09/06 - VOL. II
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/06 - VOL. II
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 596 908
08-41 NL
08 3 596 909
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National
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1ère publication
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08-41 NL
35
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 597 043
08-41 NL
1, 6, 35
08 3 597 044
08-41 NL
41
08 3 597 045
08-41 NL
35, 36, 45
08 3 597 047
08-41 NL
30
08 3 597 048
08-41 NL
33
08 3 597 049
08-41 NL
29
08 3 597 051
08-41 NL
5
08 3 597 053
08-41 NL
16, 36, 41
08 3 597 055
08-41 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
08 3 597 056
08-41 NL
20
08 3 597 058
08-41 NL
33
08 3 597 059
08-41 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
08 3 597 060
08-41 NL
9, 38, 41
08 3 597 063
08-41 NL
35, 42
08 3 597 064
08-41 NL
9
08 3 597 065
08-41 NL
9
08 3 597 066
08-41 NL
25
08 3 597 068
08-41 NL
9
08 3 597 069
08-41 NL
16, 28, 41
08 3 597 071
08-41 NL
9
08 3 597 072
08-41 NL
32, 33, 43
08 3 597 073
08-41 NL
32
08 3 597 074
08-41 NL
9, 10, 20
08 3 597 075
08-41 NL
9
08 3 597 076
08-41 NL
16, 41
08 3 597 077
08-41 NL
33
08 3 597 079
08-41 NL
16, 35, 40, 41, 42
08 3 597 080
08-41 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
08 3 597 081
08-41 NL
5, 44
08 3 597 085
08-41 NL
11, 20, 21, 35, 42
Classes des produits et services
15
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 07 3 490 768
Dépôt du : 23 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DREYFUSS Arnaud, 75 rue du Fbg St Antoine, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAMRASNI Karine, 6 avenue du Dr A. Netter, 75012 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Classe N° 41 : Publications de livres et revues y compris en ligne
organisation de conférence et colloque. Micro édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 518 563
Dépôt du : 3 AOUT 2007
N° National : 07 3 518 546
Dépôt du : 3 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MEILLEURTAUX, SA, 19/29 rue du Capitaine Guynemer, 92903 LA
DEFENSE, N° SIREN : 424 264 281.
à : I.N.P.I. PARIS
MEILLEURTAUX, SA, 19/29 rue du Capitaine Guynemer, 92903 LA
DEFENSE, N° SIREN : 424 264 281.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEILLEURTAUX, 19/29 rue du Capitaine Guynemer, 92903 LA
DEFENSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEILLEURTAUX, 19/29 rue du Capitaine Guynemer, 92903 LA
DEFENSE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 07 3 528 213
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,
Société Coopérative à forme de Société Anonyme régie par la loi
no 47-1775 du 10 septembre 1947, par le Code de Commerce et le
Code monétaire et financier, 34 rue du Wacken, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 528 212
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,
Société Coopérative à forme de Société Anonyme régie par la loi
no 47-1775 du 10 septembre 1947, par le Code de Commerce et le
Code monétaire et financier, 34 rue du Wacken, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques ou à puces de débit et de crédit ;
distributeurs automatiques de billets, de tickets, de relevés ou
d’extraits de comptes ; appareils pour le traitement de
l’information ; ordinateurs, logiciels ; instruments d’alarme.
Classe N° 16 : Plateaux pour ranger et compter la monnaie,
chèques.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et consultations pour la direction des affaires,
informations et renseignements d’affaires, estimations et
expertises en affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts,
prospectus, imprimés et échantillons, location de matériel
publicitaire, publication de textes publicitaires ; études de
marchés, recherches de marchés ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise ; comptabilité, tenue de livres ; établissement de
déclarations fiscales, vérifications de comptes, établissement de
relevés de compte, gestion de fichiers informatiques ; location de
distributeurs automatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Estimations et expertises financières dans le
domaine de l’assurance, de la banque et de l’immobilier,
estimations et expertises fiscales, analyse financière,
informations et consultation en matière financière et en matière
d’assurance, courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et
courtage en bourse, services d’épargne et de crédit, services de
financement, services fiduciaires, prêts sur gage et sur
nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de
change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs,
caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement
de fonds et de capitaux, opérations de change et de
compensation, vérifications de chèques, services de cartes de
débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et
d’immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la
perte ou le vol, assurance-maladie, assurance sur la vie,
assurance maritime, affacturage, agences de recouvrement de
créances, émission de chèques de voyages.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
communication de savoir-faire, concession de licence dans le
domaine de la banque et de l’assurance ; assistance légale
(tutelles) ; services de contentieux dans le domaine de la banque
et de l’assurance ; agences de surveillance.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 9 : Cartes magnétiques ou à puces de débit et de crédit ;
distributeurs automatiques de billets, de tickets, de relevés ou
d’extraits de comptes ; appareils pour le traitement de
l’information ; ordinateurs, logiciels ; instruments d’alarme.
Classe N° 16 : Plateaux pour ranger et compter la monnaie,
chèques.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et consultations pour la direction des affaires,
informations et renseignements d’affaires, estimations et
expertises en affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts,
prospectus, imprimés et échantillons, location de matériel
publicitaire, publication de textes publicitaires ; études de
marchés, recherches de marchés ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise ; comptabilité, tenue de livres ; établissement de
déclarations fiscales, vérifications de comptes, établissement de
relevés de compte, gestion de fichiers informatiques ; location de
distributeurs automatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Estimations et expertises financières dans le
domaine de l’assurance, de la banque et de l’immobilier,
estimations et expertises fiscales, analyse financière,
informations et consultation en matière financière et en matière
d’assurance, courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et
courtage en bourse, services d’épargne et de crédit, services de
financement, services fiduciaires, prêts sur gage et sur
nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de
change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs,
caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement
de fonds et de capitaux, opérations de change et de
compensation, vérifications de chèques, services de cartes de
débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et
d’immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la
perte ou le vol, assurance-maladie, assurance sur la vie,
assurance maritime, affacturage, agences de recouvrement de
créances, émission de chèques de voyages.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
communication de savoir-faire, concession de licence dans le
domaine de la banque et de l’assurance ; assistance légale
(tutelles) ; services de contentieux dans le domaine de la banque
et de l’assurance ; agences de surveillance.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 543 942
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Ludovic Sternberger, 5 rue du Matterberg, 67550 VENDENHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ludovic Sternberger, 5 rue du Matterberg, 67550 VENDENHEIM.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ; matériel de paintball à savoir
pistolets de paintball pour la projection de munitions et de
projectiles de plastique et de peinture, sacs de rangements pour
pistolets de paintball.
N° National : 07 3 545 473
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; matériel de paintball à savoir
vêtements de jeu et d’après-jeu pour la pratique du paintball,
vêtements de protection de paintball (articles de sport).
Martine BERTHO-FERNANDES, 559 chemin du panorama, 69300
CALUIRE ET CUIRE.
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; tables, queues de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport) ; matériel de paintball
à savoir obstacles de jeu destinés au paintball ; pistolets de
paintball pour la projection de munitions et projectiles de
plastique et de peinture (articles de sport) ; pistolets de paintball à
air comprimé ou électriques (articles de sport) ; protection de jeu
destinées au paintball (articles de sport) ; masques de paintball
(articles de sport).
Classes de produits ou services : 13, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/03 NL
N° National : 07 3 544 925
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Sandrine Vialle, 43 rue d’Auteuil, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sandrine Vialle, 43 rue d’Auteuil, 75016 PARIS.
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martine BERTHO-FERNANDES, 559 chemin du panorama, 69300
CALUIRE ET CUIRE.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/04 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/04 NL
N° National : 07 3 545 512
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. NICE
benjamin Marc, 7 rue du gendarme drevon, 06800 CAGNES SUR
MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
benjamin Marc, 7 du gendarme drevon, 06800 CAGNES SUR
MER.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés (à l’exception du gerbera et de
l’orchidée).
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/04 NL
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 546 937
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Valérie DUNOYER-FORBIN, Régine RONDEAU, Caraque, 97139
LES ABYMES, Guadeloupe.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie DUNOYER-FORBIN, Caraque, 97139 LES ABYMES,
Guadeloupe.
BOPI 09/06 - VOL. II
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – pantone 312 C – pantone process
magenta
Classe N° 16 : Articles de papeterie, albums, cartes, emballage
(pochettes, sacs et sachets en carton ou papier ou en matière
plastique).
Classe N° 25 : Vêtements, layettes, chaussons, chaussettes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
BOPI de publication antérieure : 08/06 NL
N° National : 08 3 548 989
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43.
Dépôt du : 15 JANVIER 2008
BOPI de publication antérieure : 08/08 NL
à : I.N.P.I. PARIS
APETIT COMMUNICATION, SARL, 1 RUE DE CRAIOVA, 92000
NANTERRE, N° SIREN : 490 554 888.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APETIT COMMUNICATION, 1 RUE DE CRAIOVA,
NANTERRE.
N° National : 08 3 548 992
Dépôt du : 15 JANVIER 2008
92000
à : I.N.P.I. PARIS
APETIT COMMUNICATION, SARL, 1 RUE DE CRAIOVA, 92000
NANTERRE, N° SIREN : 490 554 888.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APETIT COMMUNICATION, 1 RUE DE CRAIOVA,
NANTERRE.
92000
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
N° National : 08 3 550 829
Dépôt du : 21 JANVIER 2008
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
à : I.N.P.I. PARIS
Agissant au nom et pour le compte de la société TOILE FORTE en
cours de formation, de GRANDRY Florence Marie Jeanne, rue du
Puits, 16390 SAINT SEVERIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florence de GRANDRY, rue du Puits, 16390 SAINT SEVERIN.
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial.
Classe N° 42 : Décoration intérieur.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/09 NL
N° National : 08 3 550 885
Dépôt du : 21 JANVIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DANY GALLIENNE, MR GALLIENNE DANY, 8 RUE VAN-GOGH,
72100 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANY GALLIENNE, MR GALLIENNE DANY, 8 RUE VAN-GOGH,
72100 LE MANS.
Classe N° 41 : Montage de bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/09 NL
N° National : 08 3 550 900
Dépôt du : 23 JANVIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SHISEIDO COMPANY Ltd, Société de droit japonais, 7-5-5 Ginza,
Chuo-ku, 104-8010 TOKYO, Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, société d’avocats, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/08 NL
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie ; produits pour les soins des
cheveux, produits de maquillage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 08/09 NL
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 550 901
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Dépôt du : 23 JANVIER 2008
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile
ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
à : I.N.P.I. PARIS
SHISEIDO COMPANY Ltd, Société de droit japonais, 7-5-5 Ginza,
Chuo-ku, 104-8010 TOKYO, Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société des avocats, 148 Boulevard
Montparnasse, 75014 PARIS.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
du
BOPI de publication antérieure : 08/22 NL
N° National : 08 3 561 820
Dépôt du : 11 MARS 2008
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie ; produits pour les soins des
cheveux, produits de maquillage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 08/09 NL
N° National : 08 3 550 904
à : I.N.P.I. PARIS
EURO DISTRIBUTION ALIMENTAIRE, SA, Le Copernic, 13 Bd du
Mont
d’Est,
93191
NOISY
LE
GRAND
Cedex,
N° SIREN : 347 715 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Ryane MERALLI, 50 rue Copernic, 75116 PARIS.
Dépôt du : 23 JANVIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 30 : Pâtisserie ; biscuiterie ; chocolat.
XU MENG RONG, 4, AVENUE WINSTON CHURCHILL, 94220
CHARENTON LE PONT.
Classes de produits ou services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XU MENG RONG, 4, AVENUE WINSTON CHURCHILL, 94220
CHARENTON LE PONT.
BOPI de publication antérieure : 08/16 NL
N° National : 08 3 561 822
Dépôt du : 11 MARS 2008
Classe N° 18 : Valises parapluies. Sacs de voyage.
Classe N° 25 : Vêtements chaussures chemises.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 18, 25.
EURO DISTRIBUTION ALIMENTAIRE, SA, Le Copernic, 13 Bd du
Mont
d’Est,
93191
NOISY
LE
GRAND
Cedex,
N° SIREN : 347 715 914.
BOPI de publication antérieure : 08/09 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Ryane MERALLI, 50 rue Copernic, 75116 PARIS.
N° National : 08 3 559 283
Dépôt du : 26 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
White CRISTAL, Sarl, 8, Rue de la Paix, 74000 ANNECY,
N° SIREN : 502 364 946.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
White CRISTAL, 8, Rue de la Paix, 74000 ANNECY.
Classe N° 30 : Pâtisserie ; biscuiterie ; chocolat.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 08/16 NL
N° National : 08 3 561 992
Dépôt du : 10 MARS 2008
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
à : I.N.P.I. PARIS
SFRF, SA, 20 Rue Croix des Petits Champs, 75001 PARIS,
N° SIREN : 400 115 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SFRF, 2 Rue des Petits Pères, 75002 PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
23
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/18 NL
N° National : 08 3 573 736
Dépôt du : 23 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SICA “ Les Paysans du Ventoux ”, 1607 Route de Caromb, 84380
MAZAN, N° SIREN : 324 457 225.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SICA “ Les Paysans du Ventoux ”, 1607, Route de Caromb, 84380
MAZAN.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/16 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits (à l’exception des raisins) et légumes frais,
raisins de table bénéficiant de l’appellation d’origine protégée
« Muscat du Ventoux ».
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 573 737
Dépôt du : 23 MAI 2008
N° National : 08 3 565 443
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 MARS 2008
à : I.N.P.I. NANCY
INPL – Ecole nationale Supérieure de Géologie, Etablissement
public à caractère scientifique, 00 rue du Doyen Marcel Roubault,
BP 40,
54501
VANDOEUVRE-LES-NANCY,
N° SIREN : 195 415 641.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ecole nationale Supérieure de Géologie, 00 rue du Doyen Marcel
Roubault, BP 40, 54501 VANDOEUVRE-LES-NANCY.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; affiches ; cartes ;
Classe N° 41 : Activités sportives ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
SICA Les Paysans du Ventoux, 1607 Route de Caromb, 84380
MAZAN, N° SIREN : 324 457 225.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SICA “ Les Paysans du Ventoux ”, 1607, Route de Caromb, 84380
MAZAN.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 573 739
Dépôt du : 23 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SICA “ Les Paysans du Ventoux ”, 1607 Route de Caromb, 84380
MAZAN, N° SIREN : 324 457 225.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SICA “ Les Paysans du Ventoux ”, 1607, Route de Caromb, 84380
MAZAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits (à l’exception des raisins) et légumes frais,
raisins de table bénéficiant de l’appellation d’origine protégée
« Muscat du Ventoux ».
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 573 738
Dépôt du : 23 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits (à l’exception des raisins) et légumes frais,
raisins de table bénéficiant de l’appellation d’origine protégée
« Muscat du Ventoux ».
SICA “ Les Paysans du Ventoux ”, 1607 Route de Caromb, 84380
MAZAN, N° SIREN : 324 457 225.
Classes de produits ou services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SICA “ Les Paysans du Ventoux ”, 1607, Route de Caromb, 84380
MAZAN.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 575 435
Dépôt du : 15 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NASSER HEBIBECHE, 12 rue guynemer, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NASSER HEBIBECHE, 12 rue guynemer, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
Classe N° 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; Amortisseurs, pare-brises, vitres de véhicules,
rétroviseurs, freins de véhicules, batteries, pneus, antivols pour
véhicules, embrayages de véhicules, courroies de véhicules ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits (à l’exception des raisins) et légumes frais,
raisins de table bénéficiant de l’appellation d’origine protégée
« Muscat du Ventoux ».
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; entretien et réparation de
véhicules à savoir vidange de moteurs de véhicules terrestres,
remplacement et installation de tuyaux et enjoliveurs
d’échappement, d’amortisseurs, de convertisseurs catalytiques,
de freins, de courroies, d’embrayages, de disques, de pare-brises
et vitres de véhicules, entretien de climatisation de véhicules,
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), rechapage
de pneus, vulcanisation de pneus (préparation), lavage de
véhicules. ;
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur à savoir transfert
(mis à disposition) de savoir faire, concession de licences.
25
N° National : 08 3 582 427
Dépôt du : 13 JUIN 2008
Classes de produits ou services : 12, 37, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/25 NL
PYE BWA, EARL, MALLEVAUT – GRAND MACABOU, BP 43, 97280
LE VAUCLIN, N° SIREN : 440 048 049.
N° National : 08 3 578 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRECHET HELENE, Gérante DE PYE BWA EARL, MALLEVAUT –
GRAND MACABOU, BP 43.
Dépôt du : 23 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DALSOUPLE Société Saumuroise du caoutchouc, SA, 150 rue
Flandres Dunkerque, 49403 SAUMUR, N° SIREN : 665 880 555.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DALSOUPLE Société Saumuroise du caoutchouc, 150 rue
Flandres Dunkerque, 49403 SAUMUR.
Classe N° 17 : Caoutchouc naturel, latex, caoutchouc synthétique
et articles et matériaux isolants en ces matières compris dans la
classe 17 ; articles et matériaux isolants compris dans la classe 17
ayant été trempés, couverts ou enduits de caoutchouc naturel ou
synthétique ; fibres vulcanisées ; fils de caoutchouc, non à usage
textile ;
Classe N° 19 : Matériaux de pavage et planchéiage (matériaux de
construction non métalliques), carrelages non métallique, dalles
de sol et revêtement et matériaux pour sol (matériaux de
construction non métalliques) ; matériaux non métalliques pour la
construction et les ouvrages de génie civil ; surfaces pour courts,
pistes, arènes, tous pour le sport et la gymnastique (matériaux de
construction non métalliques) ; bordures pour bassins et piscines
tous compris dans la classe 19 (matériaux de construction non
métalliques). ;
Classe N° 27 : Tapis, carpettes, paillassons, dalle de moquette ;
nattes pour animaux, revêtement de sol ; tenture murales non en
matière textile ; gazon artificiel.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 17, 19, 27.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; engrais biologiques pour les
terres ;
BOPI de publication antérieure : 08/27 NL
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles,
fongicides, herbicides.
Classes de produits ou services : 1, 5.
N° National : 08 3 581 047
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
Dépôt du : 18 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ANGLÈS XAVIER,
JONQUERETTES.
126
AV.
de
la
N° National : 08 3 582 515
république,
84450
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANGLES XAVIER, 126 AV de la république,
JONQUERETTES.
84450
Dépôt du : 17 JUIN 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
5 F Entreprise, SARL, 7 Impasse Honoré Daumier, 31200
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
5 F Entreprise, 7 Impasse Honoré Daumier, 31200 TOULOUSE.
Classe N° 30 : Chocolat.
Classe N° 32 : Jus de fruits.
Classe N° 33 : Vins de pays ; vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical :
tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 29 : « Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre,
charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de
viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait
prédomine : tous ces produits sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
Classe N° 30 : « Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches,
pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes,
sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé : tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 583 112
Dépôt du : 17 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DANY DAN DEBEIX, 21 Passage Gambetta, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO ADVISOR & PARTNERS, 78 Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissements et activités culturelles dans le
domaine de l’hypnose. Services de loisirs. Publication de livres.
Publication électronique de livres ou de périodiques en lignes.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 585 894
Dépôt du : 2 JUILLET 2008
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais,
semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les
animaux, malt, céréales en grains non travaillés, arbustes,
plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, fourrages : tous ces
produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ».
Classe N° 32 : « Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et
autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars
de fruit, sodas, apéritifs sans alcool : tous ces produits sont issus
de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus. Eaux minérales et gazeuses ».
Classe N° 33 : « Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou
essences alcooliques : tous ces produits sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
Classes de produits ou services : 3, 5, 25, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 583 111
Dépôt du : 17 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DANY DAN DEBEIX, 21 Passage Gambetta, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO ADVISOR & PARTNERS, 78 Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissements et activités culturelles dans le
domaine de l’hypnose. Services de loisirs. Publication de livres.
Publication électronique de livres ou de périodiques en lignes.
Classes de produits ou services : 41.
à : I.N.P.I. PARIS
EGIS, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 11, avenue du
Centre, 78280 GUYANCOURT, N° SIREN : 702 027 376.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDEMA, 38, Avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciel permettant la gestion du trafic routier,
logiciel de calcul de temps de parcours en fonction du trafic
routier, logiciel de prévision du trafic routier, logiciel permettant
d’émettre des messages d’information sur le trafic aux
automobilistes, logiciel d’étude et d’aide à la maintenance du
patrimoine des panneaux de signalisation routiers, logiciels
d’optimisation de l’organisation des chantiers routiers.
Classe N° 35 : Recueil de données dans un fichier central ; services
de gestion de base de données informatiques, gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
conseils de gestion informatique ; services de mise à jour (saisie)
de documentations liées à une base de données et accessibles par
réseau. Etudes de faisabilité de projets dans les domaines du
trafic, de la mobilité, des transports.
Classe N° 36 : Services de perception et de paiement de péages
d’autoroutes urbaines et extra-urbaines, de ponts et bacs et
d’accès à des zones urbaines et parkings.
Classe N° 37 : Services de construction, de réparation et
d’entretien d’infrastructures de transport et d’équipement
routier ; maîtrise d’ouvrage et assistance à maîtrise d’ouvrage ;
supervision (direction) de travaux de constructions ; informations
en matière de constructions ; travaux publics, travaux de génie
civil ; organisation de chantiers à savoir direction de travaux,
service d’inspection de projets de constructions.
Classe N° 39 : Services d’études en matière de trafic, d’incidents
et de temps de parcours sur réseaux routiers, autoroutiers et
ferroviaires ; services d’études en matière d’information
voyageurs. Exploitation des infrastructures de transport ;
informations en matière de transport y compris en matière de
trafic et de conditions routières ; collecte d’informations sur le
trafic et les conditions routières ; régulation des trafics urbains,
routiers, autoroutiers.
Classe N° 40 : Services de traitement de l’air.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
Classe N° 42 : Services d’architecture ; établissement de plans
(construction) ; conception de réseaux routiers ; travaux
d’ingénieurs, bureaux d’études techniques, consultations
techniques par ingénieurs, recherche et développement de
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
nouveaux produits pour le compte de tiers ; études, conseils et
expertises dans les domaines de la définition et de la réalisation
de programmes d’infrastructures de transport, de l’urbanisme, de
l’aménagement du territoire ; élaboration de logiciels,
maintenance de logiciels ; essai de matériaux ; services d’études
de projets techniques dans les domaines de l’équipement routier,
de la signalisation, du fonctionnement des infrastructures de
transport, de l’amélioration de la sécurité des infrastructures, de
la régulation des trafics urbains, routiers et autoroutiers, de la
sécurité et de l’information de l’usager de la route. Services de
mesure et d’analyse de la solidité des ouvrages d’art ; services
d’étude et de travaux d’ingénieurs dans le domaine de la
signalisation, de la sécurité, du fonctionnement des
infrastructures de transport et de l’information des usagers de la
route, du rail, du réseau aérien. Évaluation environnementale
(recherche et expertise en matière de protection de
l’environnement) ; étude d’impact des projets industriels sur
l’environnement. Services d’analyse de l’air et du bruit.
Classe N° 45 : Services de surveillance à distance des réseaux
routiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 39, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
N° National : 08 3 586 587
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
27
Classe N° 6 : Statues, statuettes et figurines en métaux communs.
Classe N° 20 : Mannequins, bustes et têtes de mannequins.
Matériel d’étalage notamment pour magasins, à savoir : matériel
de rangement (meubles), tables, étagères, présentoirs pour la
vente, supports pour mannequins, bustes et têtes de mannequins
métalliques. Matériel d’étalage notamment pour magasins, à
savoir : tables, chaises, étagères, présentoir pour la vente,
mannequins, porte-manteaux, matériel de rangement (meubles),
statues, statuettes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques, supports pour mannequins, bustes et têtes
de mannequins non métalliques.
Classe N° 35 : Location de matériel publicitaire, vente en ligne de
présentoirs à savoir : mannequins, bustes et têtes de
mannequins, supports pour mannequins, matériel de rangement
(meubles), tables, étagères.
Classes de produits ou services : 6, 20, 35.
DEYDIER Hélène, Elise, Chemin rural no 52, 30300 BEAUCAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur BERGUET Michel, 40, Traverse des Tilleuls, 84300
CAVAILLON.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 587 932
Dépôt du : 10 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Alexis ROCHE, 8 chemin des Bégonias, 77330 OZOIR-LAFERRIERE.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures et compotes.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais, semences (graines),
aliments pour animaux, arbustes, plantes et plants.
Classe N° 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons à
base de légumes, de plantes ou d’extraits de plantes, nectar de
fruits ; sirops, boissons concentrées à base de fruits, de légumes
ou de plantes ; toutes préparations destinées à la réalisation de
boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), vins de pays, vins d’appellation d’origine, spiritueux et
liqueurs ; eau-de-vie de marc, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de
fruits.
Classes de produits ou services : 29, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 587 860
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Manex France, societe anonyme avec directoire, Parc d’activites
de Gemenos, Avenue du château de Jouques, 13420 GEMENOS,
N° SIREN : 381 729 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Manex France, Parc d’activites de Gemenos, Avenue du château
de Jouques, 13420 GEMENOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexis ROCHE, 8 chemin des Bégonias, 77330 OZOIR-LAFERRIERE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Agences de communication et de publicité ;
recherches et évaluations en affaires commerciales ; services de
publicité par radio ; conseil en stratégie et développement
d’entreprises (conseil en organisation des affaires) ; agences de
publicité, ainsi que des services de distribution de prospectus,
directement ou par la poste, ou de distribution déchantillons ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Diffusion de programmes
de radio ou de télévision ; ;
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Services
dingénieurs à savoir évaluations, estimations, recherches et
rapports dans les domaines scientifique et technologique ;
services de recherche scientifique à buts médicaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 588 010
BOPI 09/06 - VOL. II
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ;
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection.
Classes de produits ou services : 3, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 588 035
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
CEFAA, SARL, 297 route de Seysses, 31100 TOULOUSE,
N° SIREN : 493 435 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEFAA, 297 route de Seysses, 31100 TOULOUSE.
Dépôt du : 10 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur LE JEUNE Franck Alain, 2035 Route de Louviers, 76320
SAINT PIERRE LES ELBEUF, N° SIREN : 479 203 887.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAR’SWEET, CAR’SWEET, 2035 Route de Louviers, 76320 SAINT
PIERRE LES ELBEUF.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines d’aspiration à usage industriel ; machine à
laver ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules.
Classes de produits ou services : 7, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 588 011
Dépôt du : 10 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur LE JEUNE Franck Alain, 2035 ROUTE DE LOUVIERS,
76320 SAINT PIERRE LES ELBEUF, N° SIREN : 479 203 887.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAR’SWEET, 2035 ROUTE DE LOUVIERS, 76320 SAINT PIERRE
LES ELBEUF.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Location d’espaces publicitaires sur les
véhicules d’intervention, pour les banques et les partenaires
adhérents. ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Service d’expertises immobilières, dite
“ globale ” sur le bâti et ou non bâti à destination des acteurs
financiers et tout autre tiers.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; Ce type
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
d’inspection concerne aussi bien la structure du terrain dans sa
composition, son éventuelle pollution, que fissures, état de
charpentes, isolation, couverture et autres composantes lorsque
le bâti existe.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 588 053
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Hubert BOUF, 42 rue Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BOUF, 42 rue Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; salaisons ; conserves de
viande ou de poisson ; tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ; tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 588 581
Dépôt du : 15 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EAO Secme, SAS, 5 rue Henri François, BP 3, 77831 OZOIR-LAFERRIERE, N° SIREN : 344 531 629.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EAO Secme, 5 rue Henri François, BP 3, 77831 OZOIR-LAFERRIERE.
Classe N° 9 : Commutateur, bouton, interrupteur, clavier
d’ordinateur bouton de serrerie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; Conseil en marketing
opérationnel et en communication (relations publiques).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 588 884
Dépôt du : 16 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Fradkof SA, Société de droit suisse, c/o Dr. Markus Zwicky,
Gartenstrasse 4, 6304 ZUG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice LORVO, SCP Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés,
Avocats à la Cour, 1 bis, avenue Foch, 75116 PARIS.
N° National : 08 3 588 441
Dépôt du : 16 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Elie RACZYMOW, “ Bataille ”, 31310 SAINT CHRISTAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elie RACZYMOW, “ Bataille ”, 31310 SAINT CHRISTAUD.
Classe N° 3 : Parfumerie ; parfums ; produits pour parfumer le
linge ; encens ; bâtons d’encens ; huiles essentielles ;
cosmétiques. Tous ces produits sont de provenance française.
Classe N° 8 : Couverts (coutellerie non électrique, fourchettes,
cuillers) ; armes blanches.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; pendulettes ; vaisselles destinées
à l’art de la table en métaux précieux et incrustations.
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes ; brosses ; ustensiles et
nécessaires de toilette en verre, porcelaine ou faïence ; bouteilles ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues et
figurines en porcelaine, en terre cuite, en faïence ou en verre brut
ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; vaisselle ;
services de table ; services à thé et à café ; articles de décor de la
table et de la maison ; verreries destinées à la décoration de la
maison ; art de la table : verres, carafes, vaisselle en verre,
coupes, décors de table ; centre de table ; tout objet décoratif en
porcelaine ; coupes à fruits ; bols ; vases ; bobèches ; porteserviettes ; étuis pour peignes.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table
non en papier ; couvertures de lit ou de table ; linge de bain à
l’exception de l’habillement.
Classe N° 42 : Architecture ; décoration d’intérieur, stylisme
(esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d’art
graphique.
Classes de produits ou services : 3, 8, 14, 21, 24, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 589 130
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHEQUE DEJEUNER CCR, Société coopérative de production
anonyme à capital variable, Parc des Barbanniers, 1, allée des
Pierres
Mayettes,
92234
GENNEVILLIERS
CEDEX,
N° SIREN : 642 044 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
cartes de crédit et de débit, assurances notamment caisses de
prévoyance ; services de souscription d’assurances ; affaires
monétaires, agences de change, gérance financière de
portefeuille, prêt sur gage, recouvrement des créances ; émission
de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque
en ligne ; informations en matière d’assurances ; affaires
immobilières notamment agences immobilières (courtage et
location de fonds de commerces et d’immeubles) ; expertises
immobilières ; gérance d’immeubles ; services de liquidation
d’entreprises (affaires financières).
Classe N° 38 : Télécommunications notamment informations en
matière de télécommunications, communications par réseaux de
fibres
optiques,
communications
par
réseaux
de
télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
communications (transmission) par terminaux d’ordinateurs,
communications téléphoniques, messagerie électronique,
transmission d’informations, de messages et d’images par
satellite, par réseaux de télécommunications (y compris
téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
fourniture d’accès à des sites électroniques, raccordement par
télécommunications à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, services
d’acheminement et de jonction pour télécommunications,
fourniture d’accès à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; agences de presse ;
agences
d’informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; informations en
matière de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 589 133
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
Classe N° 9 : Cartes magnétiques notamment cartes magnétiques
de paiement, cartes magnétiques d’identification, cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; films (pellicules) impressionnés,
cassettes et bandes vidéo, supports d’enregistrement
magnétiques ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs, logiciels et progiciels notamment liés aux titres de
paiement, aux cartes de paiement et aux services concernant des
prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux
associations, aux comités d’entreprises ou assimilés, aux
entreprises et aux collectivités locales et territoriales ainsi que
logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations
financières ; appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, programmes
d’ordinateurs enregistrés ; extincteurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, prospectus, chèques
imprimés, cartes imprimées, journaux et revues ; papier et carton
(bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
imprimés, livres et manuels ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier d’emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées
(en
matières
plastiques)
(pour
l’emballage
ou
le
conditionnement) ; cartonnages ; linge de table en papier ;
mouchoirs en papier.
Classe N° 36 : Emission de cartes de fidélité (services financiers),
placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHEQUE DEJEUNER CCR, Société coopérative de production
anonyme à capital variable, Parc des Barbanniers, 1, allée des
Pierres
Mayettes,
92234
GENNEVILLIERS
CEDEX,
N° SIREN : 642 044 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques notamment cartes magnétiques
de paiement, cartes magnétiques d’identification, cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; films (pellicules) impressionnés,
cassettes et bandes vidéo, supports d’enregistrement
magnétiques ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs, logiciels et progiciels notamment liés aux titres de
paiement, aux cartes de paiement et aux services concernant des
prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux
associations, aux comités d’entreprises ou assimilés, aux
entreprises et aux collectivités locales et territoriales ainsi que
logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations
financières ; appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, programmes
d’ordinateurs enregistrés ; extincteurs.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, prospectus, chèques
imprimés, cartes imprimées, journaux et revues ; papier et carton
(bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
imprimés, livres et manuels ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier d’emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées
(en
matières
plastiques)
(pour
l’emballage
ou
le
conditionnement) ; cartonnages ; linge de table en papier ;
mouchoirs en papier.
Classe N° 36 : Emission de cartes de fidélité (services financiers),
placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de
cartes de crédit et de débit, assurances notamment caisses de
prévoyance ; services de souscription d’assurances ; affaires
monétaires, agences de change, gérance financière de
portefeuille, prêt sur gage, recouvrement des créances ; émission
de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque
en ligne ; informations en matière d’assurances ; affaires
immobilières notamment agences immobilières (courtage et
location de fonds de commerces et d’immeubles) ; expertises
immobilières ; gérance d’immeubles ; services de liquidation
d’entreprises (affaires financières).
Classe N° 38 : Télécommunications notamment informations en
matière de télécommunications, communications par réseaux de
fibres
optiques,
communications
par
réseaux
de
télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
communications (transmission) par terminaux d’ordinateurs,
communications téléphoniques, messagerie électronique,
transmission d’informations, de messages et d’images par
satellite, par réseaux de télécommunications (y compris
téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
fourniture d’accès à des sites électroniques, raccordement par
télécommunications à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, services
d’acheminement et de jonction pour télécommunications,
fourniture d’accès à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; agences de presse ;
agences
d’informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; informations en
matière de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 589 134
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHEQUE DEJEUNER CCR, Société coopérative de production
anonyme à capital variable, Parc des Barbanniers, 1, allée des
Pierres
Mayettes,
92234
GENNEVILLIERS
CEDEX,
N° SIREN : 642 044 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques notamment cartes magnétiques
de paiement, cartes magnétiques d’identification, cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; films (pellicules) impressionnés,
cassettes et bandes vidéo, supports d’enregistrement
magnétiques ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs, logiciels et progiciels notamment liés aux titres de
paiement, aux cartes de paiement et aux services concernant des
prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux
31
associations, aux comités d’entreprises ou assimilés, aux
entreprises et aux collectivités locales et territoriales ainsi que
logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations
financières ; appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, programmes
d’ordinateurs enregistrés ; extincteurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, prospectus, chèques
imprimés, cartes imprimées, journaux et revues ; papier et carton
(bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
imprimés, livres et manuels ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier d’emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées
(en
matières
plastiques)
(pour
l’emballage
ou
le
conditionnement) ; cartonnages ; linge de table en papier ;
mouchoirs en papier.
Classe N° 36 : Emission de cartes de fidélité (services financiers),
placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de
cartes de crédit et de débit, assurances notamment caisses de
prévoyance ; services de souscription d’assurances ; affaires
monétaires, agences de change, gérance financière de
portefeuille, prêt sur gage, recouvrement des créances ; émission
de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque
en ligne ; informations en matière d’assurances ; affaires
immobilières notamment agences immobilières (courtage et
location de fonds de commerces et d’immeubles) ; expertises
immobilières ; gérance d’immeubles ; services de liquidation
d’entreprises (affaires financières).
Classe N° 38 : Télécommunications notamment informations en
matière de télécommunications, communications par réseaux de
fibres
optiques,
communications
par
réseaux
de
télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
communications (transmission) par terminaux d’ordinateurs,
communications téléphoniques, messagerie électronique,
transmission d’informations, de messages et d’images par
satellite, par réseaux de télécommunications (y compris
téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
fourniture d’accès à des sites électroniques, raccordement par
télécommunications à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, services
d’acheminement et de jonction pour télécommunications,
fourniture d’accès à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; agences de presse ;
agences
d’informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; informations en
matière de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 589 135
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHEQUE DEJEUNER CCR, Société coopérative de production
anonyme à capital variable, Parc des Barbanniers, 1, allée des
Pierres
Mayettes,
92234
GENNEVILLIERS
CEDEX,
N° SIREN : 642 044 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
agences
d’informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; informations en
matière de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 589 137
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
Classe N° 9 : Cartes magnétiques notamment cartes magnétiques
de paiement, cartes magnétiques d’identification, cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; films (pellicules) impressionnés,
cassettes et bandes vidéo, supports d’enregistrement
magnétiques ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs, logiciels et progiciels notamment liés aux titres de
paiement, aux cartes de paiement et aux services concernant des
prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux
associations, aux comités d’entreprises ou assimilés, aux
entreprises et aux collectivités locales et territoriales ainsi que
logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations
financières ; appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, programmes
d’ordinateurs enregistrés ; extincteurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, prospectus, chèques
imprimés, cartes imprimées, journaux et revues ; papier et carton
(bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
imprimés, livres et manuels ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier d’emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées
(en
matières
plastiques)
(pour
l’emballage
ou
le
conditionnement) ; cartonnages ; linge de table en papier ;
mouchoirs en papier.
Classe N° 36 : Emission de cartes de fidélité (services financiers),
placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de
cartes de crédit et de débit, assurances notamment caisses de
prévoyance ; services de souscription d’assurances ; affaires
monétaires, agences de change, gérance financière de
portefeuille, prêt sur gage, recouvrement des créances ; émission
de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque
en ligne ; informations en matière d’assurances ; affaires
immobilières notamment agences immobilières (courtage et
location de fonds de commerces et d’immeubles) ; expertises
immobilières ; gérance d’immeubles ; services de liquidation
d’entreprises (affaires financières).
Classe N° 38 : Télécommunications notamment informations en
matière de télécommunications, communications par réseaux de
fibres
optiques,
communications
par
réseaux
de
télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
communications (transmission) par terminaux d’ordinateurs,
communications téléphoniques, messagerie électronique,
transmission d’informations, de messages et d’images par
satellite, par réseaux de télécommunications (y compris
téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
fourniture d’accès à des sites électroniques, raccordement par
télécommunications à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, services
d’acheminement et de jonction pour télécommunications,
fourniture d’accès à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; agences de presse ;
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHEQUE DEJEUNER CCR, Société coopérative de production
anonyme à capital variable, Parc des Barbanniers, 1, allée des
Pierres
Mayettes,
92234
GENNEVILLIERS
CEDEX,
N° SIREN : 642 044 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques notamment cartes magnétiques
de paiement, cartes magnétiques d’identification, cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; films (pellicules) impressionnés,
cassettes et bandes vidéo, supports d’enregistrement
magnétiques ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs, logiciels et progiciels notamment liés aux titres de
paiement, aux cartes de paiement et aux services concernant des
prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux
associations, aux comités d’entreprises ou assimilés, aux
entreprises et aux collectivités locales et territoriales ainsi que
logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations
financières ; appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, programmes
d’ordinateurs enregistrés ; extincteurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, prospectus, chèques
imprimés, cartes imprimées, journaux et revues ; papier et carton
(bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
imprimés, livres et manuels ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier d’emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées
(en
matières
plastiques)
(pour
l’emballage
ou
le
conditionnement) ; cartonnages ; linge de table en papier ;
mouchoirs en papier.
Classe N° 36 : Emission de cartes de fidélité (services financiers),
placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de
cartes de crédit et de débit, assurances notamment caisses de
prévoyance ; services de souscription d’assurances ; affaires
monétaires, agences de change, gérance financière de
portefeuille, prêt sur gage, recouvrement des créances ; émission
de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque
en ligne ; informations en matière d’assurances ; affaires
immobilières notamment agences immobilières (courtage et
location de fonds de commerces et d’immeubles) ; expertises
immobilières ; gérance d’immeubles ; services de liquidation
d’entreprises (affaires financières).
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications notamment informations en
matière de télécommunications, communications par réseaux de
fibres
optiques,
communications
par
réseaux
de
télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
communications (transmission) par terminaux d’ordinateurs,
communications téléphoniques, messagerie électronique,
transmission d’informations, de messages et d’images par
satellite, par réseaux de télécommunications (y compris
téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
fourniture d’accès à des sites électroniques, raccordement par
télécommunications à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, services
d’acheminement et de jonction pour télécommunications,
fourniture d’accès à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; agences de presse ;
agences
d’informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; informations en
matière de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 589 272
33
N° National : 08 3 589 277
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 38 : Télécommunications, communication par
terminaux d’ordinateurs, transmission d’informations par voie
télématique, transmission de messages, d’images codées et de
sons ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, fourniture d’accès à des moteurs de recherches ;
services de connexion à savoir services de raccordement à
l’Internet ou à des réseaux locaux de télécommunication. Services
de transmission de données multimédia ; messageries et
courriers
électroniques
et
informatiques,
transmission
d’informations contenues dans des banques de données et
banques d’images, services de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé. Service
permettant l’envoi d’alertes par courriels et SMS. Service de
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial permettant
le partage des contenus multimédia.
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
Classes de produits ou services : 38.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
TERRES DU SUD, SCA, BP 29, Place de l’Hôtel de Ville, 47320
CLAIRAC, N° SIREN : 381 561 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRES DU SUD, BP 29, Place de l’Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 589 439
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ;
graisses alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
GFA DU CHATEAU LOUMEDE, G.F.A., CHATEAU LOUMEDE,
33390 BLAYE, N° SIREN : 321 831 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA DU CHATEAU LOUMEDE, CHATEAU LOUMEDE, 33390
BLAYE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
Classes de produits ou services : 29, 31, 39.
N° National : 08 3 589 443
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas,
Route de Vaison la Romaine, 84190 VACQUEYRAS,
N° SIREN : 783 255 979.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras,
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190 VACQUEYRAS.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine ; vins de pays.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de
films. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 589 444
Dépôt du : 18 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas,
Route de Vaison la Romaine, 84190 VACQUEYRAS,
N° SIREN : 783 255 979.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras,
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190 VACQUEYRAS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), vins d’appellation d’origine ; vins de pays.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de
films. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI 09/06 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; programmes
télématiques ; périphériques d’ordinateurs ; bracelets d’appel
d’urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales
d’alarme ; systèmes d’alarme et de sécurité pour la protection des
personnes et des biens ; réseaux et centraux d’alarme
(instruments d’alarme) ; installations électriques pour préserver
du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d’alarme,
avertisseurs d’incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et
récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils
photographiques ; supports d’enregistrement magnétiques ;
appareils d’intercommunication ; interfaces informatiques.
Classe N° 35 : Publicité ; enregistrement, transcription,
compilation et transmission de données informatiques.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de systèmes
d’alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la
surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et
réparation d’automatismes ; installation, entretien et réparation
de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs, d’interphones, de téléphones, de systèmes de
télécommunication et de communication par terminaux
d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; messagerie électronique ; services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications ; location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission et
la réception de messages ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; services de transmission, d’images ou de
séquences d’images de vidéosurveillance par un réseau de
télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; services de réception d’appels téléphoniques, à savoir
transfert et traitement d’appels téléphoniques.
Classe N° 44 : Assistance médicale aux personnes âgées ou ayant
une déficience physique ou mentale ; conseils pour assistance
médicale aux personnes âgées ou ayant une déficience physique
ou mentale, soutien psychologique, services d’assistance à
distance à des personnes âgées à savoir assistance médicale,
assistance psychologique, aide médicale à distance, information
médicale par téléphone, services de télémédecine.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; services
d’assistance (conseil) pour la protection des biens et des individus
(à l’exception du conseil en matière de transport) ; agences de
surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments
et des biens ; services de surveillance de l’activité des personnes ;
consultation en matière de sécurité ; service d’aide au maintien à
domicile des personnes à savoir télésurveillance et téléassistance
(services de sécurité pour la protection des individus).
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 589 515
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
HELLE Jean-Claude, 27 Villa Croix-Nivert, 75015 PARIS, agissant
pour le compte de la société PROTECTION 24 Téléassistance en
cours de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 589 539
N° National : 08 3 589 576
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
35
à : I.N.P.I. PARIS
SAMSUNG SDI CO., LTD, Société coréenne, 575, Shin-dong,
Yeongtong-gu, Suwon-si, GYEONGGI-DO, COREE DU SUD.
Gérard Laurent Alain Alexandre PICOVSCHI, 10 chemin de la butte
du moulin, 78240 CHAMBOURCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gérard Laurent Alain Alexandre PICOVSCHI, 90 Avenue Niel,
75017 PARIS.
Classe N° 7 : Générateurs de pile à combustible.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires.
Classe N° 9 : Tubes cathodiques ; écrans d’ordinateurs ; écrans à
cristaux liquides ; filtres couleurs pour écrans à cristaux liquides ;
écrans d’affichage plasma ; batteries électriques ; écrans sous
vide fluorescents ; canons à électrons ; collier de déviation
électrique ; verre traité d’objectif non pour la construction ;
condensateurs ; appareils pour stabiliser le voltage ; chargeurs
pour batteries d’accumulateurs ; piles électriques pour véhicules
électriques hybrides ; système de gestion de batterie (BMS) à
savoir dispositifs de contrôle de fonctionnement de batteries
(BMS) notamment en matière de charge et de décharge de cellesci ; batterie anodique ; piles à combustible ; batteries pour
téléphone portable ; batteries d’accumulateur ; caisses de
batteries électriques ; batteries solaires ; appareils récepteurs de
télévision ; écrans ; télévision pour automobiles ; écrans de
télévision ; appareils de télévision ; lecteurs MP3 ; téléphones
portatifs ; téléphones portables ; ordinateurs bloc-notes ;
ordinateurs portables ; tube de décharge électrique autre que
ceux pour l’éclairage ; panneaux d’affichage électriques ; carte
incorporée avec un circuit intégré ; cartes à puce ; écrans tactiles ;
assistant digital personnel (PDA) ; diodes ; dispositifs de semiconducteurs ;
transistors ;
photo
à
diode ;
diode
électroluminescente organique de matrice active ; diode
électroluminescente organique ; lampe à décharge à haute
intensité.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 589 578
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard Laurent Alain Alexandre PICOVSCHI, 10 chemin de la butte
du moulin, 78240 CHAMBOURCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gérard PICOVSCHI, 90 Avenue Niel, 75017 PARIS.
Classe N° 11 : Appareil d’éclairage utilisant des diodes
électroluminescentes organiques de matrice active.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ;
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle. Tous les services précités étant rendus par un
avocat.
N° National : 08 3 589 574
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
Classes de produits ou services : 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 589 580
Gérard Laurent Alain Alexandre PICOVSCHI, 10 chemin de la butte
du moulin, 78240 CHAMBOURCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gérard Laurent Alain Alexandre PICOVSCHI, 90 Avenue Niel,
75017 PARIS.
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard Laurent Alain Alexandre PICOVSCHI, 10 chemin de la butte
du moulin, 78240 CHAMBOURCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gérard PICOVSCHI, 90 Avenue Niel, 75017 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires monétaires.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
Classe N° 45 : Services juridiques.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 050
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Association Bourguignonne Culturelle, Association loi 1901, 4
place Darcy, 21000 DIJON, N° SIREN : 778 213 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Bourguignonne Culturelle, 4 place Darcy, 21000
DIJON.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; Organisation et
conduite d’un festival international jeune public destiné aux
enfants à partir de 18 mois et jusqu’à 14 ans accueillant une
vingtaine
de
compagnies
régionales,
nationales
et
internationales, proposant des spectacles (théâtre, musique,
danse, cirque), des ateliers, expositions à buts culturels ou
éducatifs, des tables rondes destinées aux professionnels.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 241
Dépôt du : 23 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CITELUM, Société Anonyme, 37 rue de Lyon, 75012 PARIS,
N° SIREN : 389 643 859.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Location de livres ; location de CD et DVD ; Vente au détail de
livres, de CD et DVD, de fichiers en format électronique, de places
de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 621
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA FREDERIC ARNAUD, SCEA, 1 Quartier Courac, Chateau
Courac, 30330 TRESQUES, N° SIREN : 401 506 407.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Notaires associés SCP VIDAL BONNEFOND CARRE ET MES, 1 Rue
Joseph Lacroix, 30700 UZES.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée, vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 35 : Sondages d’opinion, études, établissement de
statistiques, tous ces services étant relatifs à l’éclairage urbain et
l’illumination de bâtiments et de sites.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques relatifs à l’éclairage
urbain et l’illumination de bâtiments et de sites.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 745
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 605
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE SARL, Société A
Responsabilité Limitée, BP 37, ZI DE DIOULAN, 29140
ROSPORDEN, N° SIREN : 341 424 604.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
ENSEIGNEMOI (Association declaree), Association loi 1901, 17
avenue de Touraine, 78450 VILLEPREUX, N° SIREN : 482 543 733.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENSEIGNEMOI, 17 avenue de Touraine, 78450 VILLEPREUX.
Classe N° 30 : Farine répondant au cahier des charges de
l’indication géographique protégée “ farine de blé noir de
Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – gwinizh du breizh ” ;
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 750
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LABOGROUP, SAS, 4
N° SIREN : 500 326 400.
rue
du
Bouloi,
75001
PARIS,
37
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 11, 20, 31, 35, 38, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel GRYNER, 3 rue de la Boetie, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 751
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles et horticoles (ni transformés, ni
préparés) à l’exception de la betterave, colza, callune, campanule,
piment, chrysanthème, concombre, ficus, fraisier, gerbera,
tournesol, orge, laitue, lin, ray-grass, tomate, petunia, protea,
cerisier, pêcher, rosier, sorgho, syngonium, trèfle, blé tendre, blé
dur ; fruits et légumes frais (à l’exception betterave, piment,
concombre, fraisier, laitue, tomate, cerise, pêche,), semences
(graines) (à l’exception des semences de betterave, colza, callune,
campanule, piment, chrysanthème, concombre, ficus, fraisier,
gerbera, tournesol, orge, laitue, lin, ray-grass, tomate, petunia,
protea, cerisier, pêcher, rosier, sorgho, syngonium, trèfle, blé
tendre, blé dur), plantes et fleurs naturelles (à l’exception de la
betterave, colza, callune, campanule, piment, chrysanthème,
concombre, ficus, fraisier, gerbera, tournesol, orge, laitue, lin, raygrass, tomate, petunia, protea, cerisier, pêcher, rosier, sorgho,
syngonium, trèfle, blé tendre, blé dur) ; plantes (à l’exception de la
betterave, colza, callune, campanule, piment, chrysanthème,
concombre, ficus, fraisier, gerbera, tournesol, orge, laitue, lin, raygrass, tomate, petunia, protea, cerisier, pêcher, rosier, sorgho,
syngonium, trèfle, blé tendre, blé dur) ; plants (à l’exception des
plants de betterave, colza, callune, campanule, piment,
chrysanthème, concombre, ficus, fraisier, gerbera, tournesol,
orge, laitue, lin, ray-grass, tomate, petunia, protea, cerisier,
pêcher, rosier, sorgho, syngonium, trèfle, blé tendre, blé dur) ».
Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;
aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
plantes séchées pour la décoration ; fourrages ”.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LABOGROUP, SAS, 4
N° SIREN : 500 326 400.
rue
du
Bouloi,
75001
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel GRYNER, 3 rue de la Boetie, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38,
43.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 781
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CAP CHR, SARL, 30 DES DEUX LAY, 85000 LA ROCHE SUR YON,
N° SIREN : 503 149 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAP CHR, 30 DES DEUX LAY, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
BOPI 09/06 - VOL. II
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 841
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
RENAULT TRUCKS, S.A.S., 99 route de Lyon, 69800 SAINT
PRIEST, N° SIREN : 954 506 077.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; camions, camionnettes, fourgons (véhicules) et
fourgonnettes ; véhicules de transport de personnes et/ou de
marchandises ; tracteurs ; remorques (véhicules) et attelages de
remorques pour véhicules ; carrosseries ; moteurs pour véhicules
terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à
air pour pneumatiques ; capots pour véhicules ; chaînes pour
véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; bandages de roues
pour véhicules ; bielles pour véhicules autres que parties de
moteurs ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que
pour moteurs ; chaînes antidérapantes ; chaînes motrices et
chaînes de commande pour véhicules terrestres ; amortisseurs et
ressorts de suspension pour véhicules ; essieux, jantes et
enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boîtes de
vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour
véhicules ; convertisseurs de couples pour véhicules terrestres ;
démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; turbines pour
véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ;
sièges et appuie-tête de sièges de véhicules ; avertisseurs sonores
contre le vol ; freins de véhicules, garnitures et segments de freins
pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; embrayages
pour véhicules terrestres, châssis de véhicules ; pare-chocs pour
véhicules ; bouchons pour réservoirs de carburant pour
véhicules ; harnais et ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air,
indicateurs de direction pour véhicules ; sacs gonflables de
véhicules pour la sécurité et la protection des conducteurs et
passagers ; essuie-glace ; garnitures intérieures pour véhicules ;
moyeux de roues de véhicules ; pare-boue ; pare-brise et vitres
pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules ;
volants pour véhicules.
Classe N° 35 : Conseils commerciaux pour améliorer la qualité des
produits et des services dans les domaines de la fabrication et de
la vente de véhicules terrestres. Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion d’annonces publicitaires ; estimations en affaires
commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
location d’espaces publicitaires ; reproduction par héliographie ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés) ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; agences
d’informations commerciales ; informations d’affaires et
investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des
tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ; sondages d’opinion ; transcription de
communications, services de vente au détail et par
correspondance et notamment services de vente en ligne par le
biais de la radio, de la télévision et d’Internet de véhicules, de
leurs pièces constitutives et de leurs accessoires.
Classe N° 37 : Services d’assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; services d’entretien, de réparations, de lavages et de
graissage de véhicules et notamment de véhicules terrestres,
véhicules industriels, véhicules utilitaires, autocars, camions et
autobus ; informations en matière de réparations et d’entretien de
véhicules ; stations-service ; installation et réparation de
dispositifs d’alarme en cas de vol ; vulcanisation et rechapage de
pneus (réparation).
Classe N° 42 : Contrôle de qualité ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; essai de matériaux ; ingénierie ;
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
recherches en mécaniques ; évaluations, estimations, recherches,
et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à
savoir expertises (travaux) d’ingénieurs ; recherche en chimie ;
recherches techniques ; recherches en matière de protection de
l’environnement ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; services d’analyses et de recherches
industrielles notamment dans le domaine de l’économie
d’énergie et de l’écologie appliquées aux véhicules terrestres à
moteurs ; conseils en économie d’énergie ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme
(esthétique industrielle) ; expertises (travaux d’ingénieurs) ;
études de projets techniques ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; conception et développement de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques ;
élaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; constitution,
réalisation et exploitation de banques de données et de bases de
données, de sites Web.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 592 130
Dépôt du : 1
er
AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Christine SALABERT, 9 Place Charles Gruet, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOYAERT DUPOURQUE BARALE & ASS., SOCIETE JURIDIQUE
ET FISCALE, 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à imprimer ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
39
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; informations en matière de traitement
de matériaux ; production d’énergie ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 365
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
Hermann MALZ, Agissant pour le compte de la société “ MALZBioConnect ” en cours de formation, 2 rue de l’Etang, 68210
ELBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hermann MALZ, 2 rue de l’Etang, 68210 ELBACH.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Tests
pour les anticorps et antibiotiques ; préparations de produits
“ bio ” spécifiques à l’aquaculture des crevettes. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires à des destination de
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
l’aquaculture classique et l’aquaculture biologique (test de
dépistage de virus, microbes) ;
Classes de produits ou services : 30, 35, 39.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; Appareils à usage non médical pour la lecture des tests
de dépistage des bactéries pouvant évoluées dans les milieux de
l’aquaculture ;
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier, conserve de viande ou de
poisson : tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Poisson.
Crustacés (non vivants).
Classe N° 31 : Crustacés vivants ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires et administration commerciale
relatives à l’aquaculture ;
N° National : 08 3 592 652
Dépôt du : 1er AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PAVILLON PRÉVOYANCE, Union régie par le code de la Mutualité,
90
avenue
Thiers,
33072
BORDEAUX
cedex,
N° SIREN : 442 978 086.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAVILLON PRÉVOYANCE, 90 Avenue THIERS, 33072 BORDEAUX
cedex.
Classe N° 39 : Emballage, entreposage et transports des crustacés
bio issus de l’aquaculture ;
Classe N° 42 : Recherches et développement dans le domaine de
la biotechnologie, l’alimentation biologique, l’analyse de la
qualité alimentaire, les produits provenant des aquacultures
biologiques ;
Classe N° 44 : Conseils aux entreprises en matière d’aquaculture
biologique et de la biotechnologie (tests anticorps), analyse de la
qualité alimentaire.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, caisse de
prévoyance, banque directe, service de financement constitution
ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière
(assurances, banques, immobilier). Placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Classes de produits ou services : 5, 9, 29, 31, 35, 39, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 751
N° National : 08 3 592 399
Dépôt du : 5 AOUT 2008
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Christophe Rigon, 2 Fossé Moulinal, 81800 RABASTENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Rigon, 2 Fossé Moulinal, 81800 RABASTENS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches,
pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes,
sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé : tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
FLORETTE, Société par actions simplifiée, Espace d’Activités
Fernand Finel, 50430 LESSAY, N° SIREN : 327 612 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ;
herbes aromatiques conservées ; salades et mélanges de salades
prêts à l’emploi, salades composées prêtes à l’emploi ; crudités et
mélanges de crudités prêts à l’emploi ; potages ; préparations
pour faire des potages ; légumes préparés et plats préparés à base
de légumes ; graines germées et notamment soja ; tofu ; salades
de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; boissons lactées à base de fruits ; huiles et graisses
comestibles.
Classe N° 30 : Sauces (condiments) ; sauces à salades ;
assaisonnements ;
préparations
aromatiques
à
usage
alimentaire ; vinaigre, sel, poivre, moutarde ; épices ; aromates
autres que les huiles essentielles ; café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni
transformés) ; légumes et fruits frais ; semences (graines) ;
plantes et fleurs naturelles à l’exception de pois, pomme de terre
et tulipes ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ;
herbes aromatiques fraîches ; fleurs séchées ; aliments pour les
animaux.
Classe N° 32 : Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de
fruits mélangés ; boissons à base de légumes et/ou de fruits ; jus
végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao, et des boissons lactées).
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
41
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 905
Classe N° 32 : Bieres issues de l’agriculture biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 32.
Dépôt du : 4 AOUT 2008
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LEMON 3, Sarl, 44 rue de la libération, 77760 ACHÈRES LA FORÊT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEMON 3, 44 rue de la libération, 77760 ACHÈRES LA FORÊT.
N° National : 08 3 593 132
Dépôt du : 6 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, Société par actions simplifiée,
26 bis rue François 1er, 75008 PARIS, N° SIREN : 542 168 463.
Classe N° 9 : Lecteur audio. Haut-parleurs (enceintes).
Classes de produits ou services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 906
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LEMON3, SARL, 44 RUE DE LA LIBERATION, 77760 ACHERES LA
FORET, N° SIREN : 500 469 853.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEMON3, 44 RUE DE LA LIBERATION, 77760 ACHERES LA FORET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LEMON3
Classe N° 9 : Haut-parleurs (enceintes), lecteur audio.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 041
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
STURM FRANCE, SARL, ESPACE SERGE BERNARD, QUARTIER
BEAUVERT, MONTELEGER 26760, N° SIREN : 327 764 791.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STURM FRANCE, 1 QUARTIER BEAUVERT, 26760 MONTELEGER.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, appareils électroniques, photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement, récepteurs
(audio, vidéo), appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs, périphériques etaccessoires d’ordinateurs, à savoir
imprimantes, dispositifs pour l’entrée et la sortie de données
numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de
stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs
d’entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage
magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de
disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses,
photocopieuses, modems, appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d’exploitation de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs
de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en
particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d’images
virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et
plus généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones,
téléphones portables et leurs accessoires à savoir nécessaires
mains libres pour téléphones, batteries, housses, façades,
chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphone
portable. Appareils portables ou non pour l’enregistrement et la
diffusion d’images, de sons et de musique et notamment ceux dits
lecteurs MP3. Tous supports d’enregistrement, de transmission,
de reproduction et de duplication du son, des données ou des
images ; supports d’information impressionnés ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d’ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images ; toutes données téléchargeables sur
l’ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et
tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d’un réseau international de
télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à
calculer.
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services de
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; services de communication sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ;
services
de
communication
(transmission
d’informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; organisation de campagnes d’informations et de
manifestations professionnelles ou non (éducation ou
formation) ; organisation d’expositions à but culturel ou ou
éducatif ; production, montage de programmes d’informations,
de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres
et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services rendus
par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ;
services de reporters, reportages photographiques.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 593 201
Dépôt du : 5 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PLANETE BLEUE, SARL, 2 BIOPARC
HAUTERIVE, N° SIREN : 504 756 602.
DE
VICHY,
03270
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLANETE BLEUE, 2 BIOPARC DE VICHY, 03270 HAUTERIVE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
tisanes issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical
issu de l’agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui
en sont issus ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 216
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SAFRAN, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 2 bd du Général Martial Valin, 75015 PARIS,
N° SIREN : 562 082 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bernard DUMAND, Snecma Groupe Safran, Département
Propriété Intellectuelle, Etablissement de Villaroche Sud, Rond
Point René Ravaud – REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL.
Classe N° 9 : Antennes, antennes à radiofréquence pour
téléphonie mobile cellulaire ; appareils électriques et
électroniques d’enregistrement, de traitement, de transmission,
de mémorisation et de sortie de données, de sons et d’images
dans le domaine de la téléphonie mobile ; appareils et
équipements de décodage et d’enregistrement de sons, d’images
et de données pour télévision sur mobile ; appareils et
équipements de projection, écrans de projection comme
accessoires pour terminaux mobiles ; appareils et équipements
de télévision numérique sur mobile ; Appareils et instruments
scientifiques, photographiques et cinématographiques pour la
téléphonie mobile ; appareils et équipements de téléphonie pour
réseau radio cellulaires ; accessoires de téléphonie pour réseau
radio cellulaire, à savoir kits piétons filaires, kit Bluetooth, câbles
data, cartes mémoires, batteries, chargeurs, kits mains libres
voiture ; baladeurs ; accumulateurs, appareils pour la recharge
d’accumulateurs pour téléphonie mobile ; caméras vidéo
appliquées à la téléphonie mobile ; carte à mémoire, à
microprocesseur ou magnétique commercialisées avec des
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
produits et services de téléphonie mobile ; casques à écouteur,
écouteurs téléphoniques et haut-parleurs pour les applications du
domaine de la téléphonie mobile ; écrans vidéos dans le domaine
de la téléphonie mobile ; enregistreurs numériques de télévision
sur mobile à disque dur ; équipements et appareils de contrôle
d’accès, d’identification, d’authentification intégrés dans les
téléphones mobiles (téléphones mobiles équipés de RFC/NFID) ;
Equipements et appareils de localisation radio-électrique et par
satellites pour applications dans le domaine de la téléphonie
mobile ; équipements mobiles intégrant des équipements et
appareils de navigation et de positionnement pour véhicules à
l’exclusion des applications militaires ou aéronautiques ou
marines ou de sécurité ; équipements et appareils pour la
transmission de messages, d’informations, de données, de son et
d’images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par
téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de
télécommunication, réseaux informatiques dans le domaine de la
téléphonie mobile ; équipements et/ou appareils permettant de
tester puis de télédécharger dans un ordinateur les informations
recueillies sur les réseaux cellulaires ; logiciels de jeux et de
sonneries téléphoniques pour téléphonie mobile ; mécanismes à
pré-paiement pour appareils de télévision sur mobile ; modems
pour réseaux mobiles ; systèmes de reconnaissance vocale pour
téléphonie mobile ; sonneries pour terminaux de téléphonie
mobile ; systèmes, terminaux et logiciels d’identification par des
données biométriques intégrés dans les téléphones mobiles ;
téléphones cellulaires sans fil, répondeurs à l’exclusion des
applications dans les domaines militaire ou aéronautique ou
marine ; téléviseurs sur mobile à écran LCD ; téléviseurs mobiles
haute définition ; téléphone mobile intégrant une fonction de
paiement électronique ; terminaux de téléphonie mobile à
l’exclusion des applications pour réseaux professionnels (type
GSM-R) ; terminaux multimédia mobiles ou portables ; vidéo
projecteurs comme accessoire de mobiles.
Classe N° 35 : Services de ventes au détail dans un magasin de
produits relatifs à la téléphonie mobile et aux équipement de
téléphonie mobile ; services de vente au détail sur un site Web de
produits relatifs à la téléphonie mobile et aux équipements de
téléphonie mobile.
43
Classe N° 1 : Colles pour l’industrie et le bâtiment, colles pour
papiers peints ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre
pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 5 : Désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; parasiticides.
Classes de produits ou services : 1, 2, 5.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 388
Dépôt du : 8 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Claire BERNARD, Agissant pour le compte de la société
“ Coach’études ” en cours de formation, 2 Rue Duméril, 75013
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claire BERNARD, 2 Rue Duméril, 75013 PARIS.
Classe N° 37 : Installation et réparation d’appareils électriques et
électroniques uniquement pour la téléphonie mobile ;
installations et réparation de téléphones cellulaires et
d’équipement de téléphonie mobile.
Classe N° 38 : Consultations en ligne dans le domaine des
télécommunications, à savoir de la téléphonie mobile ; service
d’assistance en ligne par Internet, à savoir transmission
d’informations concernant les produits et systèmes de téléphonie
mobile ; services de transmission d’informations par serveur
informatique ; transmission et échanges d’informations et de
données sur supports multimédias ; messagerie et courrier
électronique ; services d’assistance téléphonique uniquement
dans le domaine de la téléphonie ; Consultations en ligne dans le
domaine des télécommunications, à savoir de la téléphonie
mobile.
Classe N° 42 : Consultations technologiques dans les domaines de
la téléphonie mobile cellulaire ; Elaboration, programmation et
maintenance de logiciels d’ordinateurs pour appareils de
téléphonie mobile ; recherche et développement de nouveaux
produits dans le domaine des appareils de téléphonie mobile ;
travaux d’ingénieur, nommément expertise, étude de projets
techniques, services de conseils et de consultations
professionnelles relatifs à l’ingénierie dans le domaine des
appareils de téléphonie mobile.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Soutien scolaire. Accompagnement scolaire.
Classe N° 45 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leurs potentiels (coaching) à savoir : cours à
domicile, soutien scolaire.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 332
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 656
Dépôt du : 7 AOUT 2008
Dépôt du : 8 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MAUVILAC SAS, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z.I. no 1, BP 243,
97826 LE PORT CEDEX, N° SIREN : 493 309 850.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAUVILAC, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z. I. no 1, BP 243, 97826
LE PORT CEDEX.
WILLY FOTSO GUIFO, 62 RUE EMILE WAUQUIER, 7040
ASQUILLIES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WILLY FOTSO GUIFO, 62 RUE EMILE WAUQUIER, 7040
ASQUILLIES, BELGIQUE.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 594 382
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/06 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 25, 28, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 413
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Edouard MARI, Agissant pour le compte de la société “ Alter
Appétit ” en cours de formation, 1 Les Champigneulles, 73340
BELLECOMBE-EN-BAUGES.
CORLET IMPRIMEUR, SA, Route de Vire, 14110 CONDE SUR
NOIREAU, N° SIREN : 312 733 033.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Edouard MARI, 1 Les Champigneulles, 73340 BELLECOMBE-ENBAUGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
B.P. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
Organisation de dégustations de produits de terroir du massif des
bauges et des Pays de Savoie sous forme de buffets apéritifs ou
dinatoires, couplés à des animations (présentation des terroirs,
des savoirs-faire des producteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 388
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas Deconinck, 17 Chemin du castellar, 06690 TOURRETTELEVENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas Deconinck, 17 Chemin du castellar, 06690 TOURRETTELEVENS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton ; articles de papeterie en papier ou
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches en carton ou en
papier ; albums en carton ou en papier ; cartes en carton ou en
papier ; livres en carton ou en papier ; journaux en carton ou en
papier ; prospectus en carton ou en papier ; brochures en carton
ou en papier ; calendrier en carton ou en papier ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier pour l’emballage ;
cartonnages ; tubes en carton ; papiers pour appareils
enregistreurs ; papier et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou pour l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; journaux,
revues, magazines, livres et périodiques ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; reproduction de documents.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 594 421
Dépôt du : 14 AOUT 2008
45
intérieure, planchers en bois, parquets en bois, plinthes en bois,
tasseaux en bois, clavettes en bois.
Classes de produits ou services : 2, 5, 19.
à : I.N.P.I. PARIS
FINNFOREST France, SAS, Rue Alfred Luard, 14600 HONFLEUR,
N° SIREN : 401 401 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch, B.
P. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 423
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FINNFOREST France, SAS, Rue Alfred Luard, 14600 HONFLEUR,
N° SIREN : 401 401 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
B.P. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques ; préservatifs contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; saturateurs en phase aqueuse ; huiles
colorantes ; lasures ; produits de protection contre le
grisaillement ; enduits (peintures).
Classe N° 5 : Fongicides, insecticides.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non-métalliques ;
matériaux de construction en bois, matériaux de construction en
bois (structures), matériaux de construction en bois (ossatures),
matériaux de construction en bois pour terrasse, matériaux de
construction en bois (bardage), matériaux de construction en bois
(revêtement de façade), matériaux de construction en bois
(contreplaqués), clins en bois, lamellés collés en bois, lamibois,
planches de rive en bois, tasseaux en bois, voliges en bois,
chevrons en bois, liteaux poutres en bois ; matériaux
d’aménagement en bois, lambris et autres bois de décoration
intérieure, planchers en bois, parquets en bois, plinthes en bois,
tasseaux en bois, clavettes en bois.
Classes de produits ou services : 2, 5, 19.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 422
Dépôt du : 14 AOUT 2008
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques ; préservatifs contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; saturateurs en phase aqueuse ; huiles
colorantes ; lasures ; produits de protection contre le
grisaillement ; enduits (peintures).
Classe N° 5 : Fongicides, insecticides.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non-métalliques ;
matériaux de construction en bois, matériaux de construction en
bois (structures), matériaux de construction en bois (ossatures),
matériaux de construction en bois pour terrasse, matériaux de
construction en bois (bardage), matériaux de construction en bois
(revêtement de façade), matériaux de construction en bois
(contreplaqués), clins en bois, lamellés collés en bois, lamibois,
planches de rive en bois, tasseaux en bois, voliges en bois,
chevrons en bois, liteaux poutres en bois ; matériaux
d’aménagement en bois, lambris et autres bois de décoration
intérieure, planchers en bois, parquets en bois, plinthes en bois,
tasseaux en bois, clavettes en bois.
Classes de produits ou services : 2, 5, 19.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 424
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 14 AOUT 2008
FINNFOREST France, SAS, Rue Alfred Luard, 14600 HONFLEUR,
N° SIREN : 401 401 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
B.P. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
à : I.N.P.I. PARIS
FINNFOREST France, SAS, Rue Alfred Luard, 14600 HONFLEUR,
N° SIREN : 401 401 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
B.P. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques ; préservatifs contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; saturateurs en phase aqueuse ; huiles
colorantes ; lasures ; produits de protection contre le
grisaillement ; enduits (peintures).
Classe N° 5 : Fongicides, insecticides.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non-métalliques ;
matériaux de construction en bois, matériaux de construction en
bois (structures), matériaux de construction en bois (ossatures),
matériaux de construction en bois pour terrasse, matériaux de
construction en bois (bardage), matériaux de construction en bois
(revêtement de façade), matériaux de construction en bois
(contreplaqués), clins en bois, lamellés collés en bois, lamibois,
planches de rive en bois, tasseaux en bois, voliges en bois,
chevrons en bois, liteaux poutres en bois ; matériaux
d’aménagement en bois, lambris et autres bois de décoration
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques ; préservatifs contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; saturateurs en phase aqueuse ; huiles
colorantes ; lasures ; produits de protection contre le
grisaillement ; enduits (peintures).
Classe N° 5 : Fongicides, insecticides.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non-métalliques ;
matériaux de construction en bois, matériaux de construction en
bois (structures), matériaux de construction en bois (ossatures),
matériaux de construction en bois pour terrasse, matériaux de
construction en bois (bardage), matériaux de construction en bois
(revêtement de façade), matériaux de construction en bois
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(contreplaqués), clins en bois, lamellés collés en bois, lamibois,
planches de rive en bois, tasseaux en bois, voliges en bois,
chevrons en bois, liteaux poutres en bois ; matériaux
d’aménagement en bois, lambris et autres bois de décoration
intérieure, planchers en bois, parquets en bois, plinthes en bois,
tasseaux en bois, clavettes en bois.
Classes de produits ou services : 2, 5, 19.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 425
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FINNFOREST France, SAS, Rue Alfred Luard, 14600 HONFLEUR,
N° SIREN : 401 401 138.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
B.P. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
BOPI 09/06 - VOL. II
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 625
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques ; préservatifs contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; saturateurs en phase aqueuse ; huiles
colorantes ; lasures ; produits de protection contre le
grisaillement ; enduits (peintures).
Monsieur David BEAUDRY, 21 lotissement des Roussières, 35210
COMBOURTILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID BEAUDRY, 21 Lot des Roussières, 33210 COMBOURTILLE.
Classe N° 5 : Fongicides, insecticides.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non-métalliques ;
matériaux de construction en bois, matériaux de construction en
bois (structures), matériaux de construction en bois (ossatures),
matériaux de construction en bois pour terrasse, matériaux de
construction en bois (bardage), matériaux de construction en bois
(revêtement de façade), matériaux de construction en bois
(contreplaqués), clins en bois, lamellés collés en bois, lamibois,
planches de rive en bois, tasseaux en bois, voliges en bois,
chevrons en bois, liteaux poutres en bois ; matériaux
d’aménagement en bois, lambris et autres bois de décoration
intérieure, planchers en bois, parquets en bois, plinthes en bois,
tasseaux en bois, clavettes en bois.
Classes de produits ou services : 2, 5, 19.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 453
Produits ou services désignés : Meuble et mobiliers pour la
maison, pour l’intérieur et l’extérieur. Ustensiles et récipients
pour le ménage et la cuisine, en toutes matières dont plastique
non électrique. – articles pour la cuisine à savoir casserole et
vaiselle. – articles de maroquinerie. – tissus. – couvertures de lit. –
linge de table et toilette non en papier. – vêtements – chaussures
– tapis – paillasons. – tentures murales en matière textiles. –
tentures murales non en matières textiles. – jeux – jouets – décoration pour arbre de noël à l’exception des articles d’éclairage et
sucrerie.
Classes de produits ou services : 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28.
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Mandar, SA, 20 Avenue de la Villette, Fleurs 362, 94550 CHEVILLY
LA RUE, N° SIREN : 400 968 681.
N° National : 08 3 594 659
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mandar, 20 Avenue de la Villette, Fleurs 362, 94550 CHEVILLY LA
RUE.
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CELESIO
AG,
société anonyme de
droit allemand,
Neckartalstrasse 155, 70376 STUTTGART, Allemagne.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Helga PERNEZ, Avocat à la Cour, 27, rue du Pont Neuf, 75001
PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Cosmétiques ; produits de soins pour la peau et les
cheveux ; lotions capillaires ; produits cosmétiques, notamment
additifs pour le bain et la douche ; savons, notamment savons
médicinaux ; savons sans alcali sous forme liquide ou solide ;
produits de parfumerie, huiles essentielles ; huiles parfumées,
dentifrices ; coton hydrophile et articles à base de coton
hydrophile à usage cosmétique ; lingettes imprégnées à usage
cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, ainsi que
préparations pour soins de santé et soins corporels à usage
médical et pour soins de parties intimes ; produits chimiques à
usage médical ; préparations médicales pour les soins de la peau
et de la bouche produits pharmaceutiques délivrés sur
ordonnance et en vente libre ; sets de médicaments ; excipients, à
savoir gels d’hydrocarbure, lipogels, hydrogels et gels de
silicone ; teintures à usage médical ; substances diététiques à
usage médical, aliments diététiques à usage médical, notamment
substances diététiques pour enfants et personnes malades, à
usage médical ; aliments pour bébés ; aliments médicinaux à
usage médical ; tisanes et boissons à usage médical ;
compléments alimentaires et gommes à mâcher à usage médical ;
préparations de vitamines ; préparations multivitaminées ;
minéraux, oligo-éléments et préparations de minéraux et d’oligoéléments à usage médical ; confiseries à usage médical,
notamment pastilles pour la respiration et contre la toux ;
substances diététiques à usage vétérinaire ; substances pour
lutter contre l’accoutumance à la nicotine ; produits de diagnostic
à usage médical, bandelettes réactives pour le diabète et tests de
grossesse, bandelettes pour le dosage de cholestérol ; sparadraps
et matériaux pour bandages, coton hydrophile à usage médical ;
articles d’hygiène féminine, protège-slips, tampons pour la
menstruation, slips périodiques ; couches pour personnes
malades ; adhésifs pour prothèses dentaires, matériaux
d’obturation dentaire et matériaux d’impression à usage
dentaire ; ciments dentaires ; désinfectants pour soins de santé ;
détergents à usage médical ; substances biologiques et chimiques
à usage médical ou vétérinaire pour laboratoires, pharmacies et
cabinets de médecins ; substances utilisées pour la réalisation
d’analyses chimiques, notamment réactifs, solutions témoin,
indicateurs et milieux nutritifs à usage médical ; désodorisants
d’atmosphère ; levure et préparations de levure à usage
pharmaceutique ; glucose à usage médical ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; appareils permettant de mesurer la
tension artérielle, la glycémie et pour le dosage de cholestérol ;
bandelettes réactives pour le glucose, membres, yeux et dents
artificiels ; articles orthopédiques, notamment bandages
orthopédiques, bas de contention ; fil chirurgical ; meubles
spéciaux à usage médical ; équipements pour la réalisation de
diagnostics médicaux et à usage thérapeutique ; prothèses
auditives ; masqueurs d’acouphènes ; lampes à usage médical,
appareils de massage, gants de massage, coussins chauffants et
couvertures chauffantes électriques à usage médical ; articles
pour le soins de bébés, à savoir biberons ; préservatifs, gants à
usage médical ; matériel technique pour le domaine de la
pharmacie et appareils à usage médical et pharmaceutique,
notamment équipements pour la fabrication et l’analyse de
produits pharmaceutiques et médicaux ; équipements pour bains
à usage médical et pharmaceutique ; récipients d’extraction de
sécurité, de substances dangereuses et de gaz pour laboratoires
de pharmacie et officines ; matériel médical, à savoir dispositifs
de nettoyage dentaire.
Classe N° 29 : Aliments diététiques ou compléments alimentaires
à usage non médical à base de protéines, graisses, acides gras,
avec adjonction de vitamines, minéraux, oligo-éléments, seuls ou
en associations ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ;
compléments alimentaires à usage non médical à base de
protéines, concentrés de fruits ou de légumes.
Classe N° 30 : Aliments diététiques ou compléments alimentaires
à usage non médical à base de glucides, fibres alimentaires
d’origine végétale, avec adjonction de vitamines, minéraux, oligoéléments, seuls ou en associations ; cafés, thés et tisanes ; épices ;
miel ; levure et préparations à base de levure en comprimés, à
usage non médical ; sel ; préparations à base de céréales ;
confiseries, bonbons contre la toux, compléments alimentaires à
usage non médical à base de glucides ; épices ; confiseries,
produits de cacao, chocolat, chocolat au lait, pralines ; sucre,
glucose à usage alimentaire, bâtons de sucre ; fruits gélifiés ;
sauces aux fruits ; confiseries gélifiées, gommes aux fruits ;
réglisse, bâtons de réglisse, bonbons fourrés, caramels, pastilles,
bonbons à la menthe ; pâtisseries ; glaces comestibles, crèmes
glacées ; massepain ; pop-corn ; poudings et gommes à mâcher à
usage non médical.
Classe N° 32 : Boissons diététiques à usage non médical ;
boissons énergétiques ; eaux minérales et gazeuses et autres
47
boissons sans alcool, jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits,
sirops et autres préparations sans alcool pour la confection de
boissons.
Classe N° 35 : Services de transactions commerciales relatifs à des
produits et services par l’intermédiaire d’un système interactif de
réseau informatique, à savoir services de vente de produits
pharmaceutiques par correspondance ; gestion des affaires
commerciales d’entreprise ; administration commerciale ;
facturation ; traitement administratif de commandes ; gestion des
factures ; surveillance de paiements et réalisation de procédures
de encaissement pour des tiers) ; comptabilité pour systèmes
électroniques de commandes ; gestion de données informatiques
pour la transmission de commandes ainsi que pour la
transmission, la gestion et la facturation d’ordonnances
électroniques ; services de vente au détail par correspondance
pour les produits précités ; publicité, y compris par Internet ;
publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par envoi en
masse ; prospection de clientèle par envoi en masse.
Classe N° 42 : Développement de programmes informatiques,
notamment dans le domaine des soins de santé ; mise à jour de
logiciels ; services de conseillers, à savoir : services de conseillers
en informatique ; récupération de données informatiques ;
installation de programmes informatiques ; location de logiciels ;
suivi de logiciels ; location de matériel de traitement de données ;
développement de systèmes d’exploitation d’ordinateurs ;
services de bases de données multimédias, à savoir compilation,
stockage et mise à disposition de logiciels, données, images,
données audio ou vidéo ; services de programmation
informatique ; services de gestion de réseaux, notamment
surveillance de la performance et analyse du fonctionnement de
réseaux, réalisation de programmes informatiques sur des
réseaux, configuration de réseaux informatiques au moyen de
logiciels, services de sécurité portant sur la protection contre
l’accès illégal à des réseaux ; gestion de contenus pour des sites
Internet ; services de programmation pour la création de portails
Internet, de plates-formes Internet ; conseil pour la création de
sites Web et pages Internet, développement de sites Web et pages
Web, notamment pour des pharmacies, drugstores, cabinets de
médecins et cliniques ; services d’agences Internet, à savoir
développement, gestion, maintenance et mise à jour de contenus
Internet, notamment pour la télécommunication par le biais de
réseaux ; gestion de projets techniques dans le domaine de la
technologie de l’information ; conception et installation de
topologies de réseaux ; services de conseillers en sciences
sociales, notamment services de conseillers sur les tendances
actuelles en matière de politique de santé et de politique
économique ; recherches médico-pharmaceutiques ; conseil
pharmaceutique et technique en rapport avec l’approbation de
médicaments pour des tiers ; analyses de médicaments pour des
tiers ; développement de nouveaux médicaments et formes
d’administration pour des tiers ; élaboration de concepts de sites
Web ; gestion du contenu de sites Web ; mercatique y compris
mercatique au sein de réseaux digitaux, services de
télémercatique ; mise à jour de sites Web ; exploitation de
moteurs de recherche pour Internet ; gestion de données sur
serveurs ; réalisation de recherches ; recherches dans des
banques de données sur l’Internet pour des tiers ; conception de
pages d’accueil et de sites Web ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 44 : Services de conseils en pharmacie, à savoir de
pharmaciens ou de préparateurs en pharmacie, services de
pharmaciens, à savoir préparation et distribution de préparations
pharmaceutiques et de médicaments pour des tiers sur
ordonnance médicale, services de pharmaciens à savoir
préparation et distribution de préparations chimiques pour des
tiers ; services de conseil en matière de santé et de nutrition,
notamment dans le domaine des soins et de l’hygiène des
patients et bébés ; soins de santé et de beauté pour humains et
animaux ; services dans le domaine de la santé, notamment
réalisation d’essais médicaux ; analyses en laboratoire médical,
services
sanitaires
et
évaluation
de
préparations
pharmaceutiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 29, 30, 32, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 594 705
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CATM, SAS, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL, N° SIREN : 384 791 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CATM, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL.
Classe N° 35 : Vente au détail de vêtements et d’articles de
chapellerie.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 39.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir :
produits de l’imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de pêche y compris articles de
pêche en plomb recouverts d’une pellicule à effet de diffraction à
la lumière, accastillage. ;
Classe N° 39 : Distribution de vêtements et d’articles de
chapellerie (à savoir livraison).
N° National : 08 3 594 785
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas MICHEL, 35 rue de Paris, 78460 CHEVREUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas MICHEL, 35 rue de Paris, 78460 CHEVREUSE.
Classe N° 31 : Vers de mer et de terre ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Classes de produits ou services : 16, 28, 31, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 825
Dépôt du : 20 AOUT 2008
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
à : I.N.P.I. PARIS
JEUNESSE TV, société par actions simplifiée, 12, rue d’Oradour
sur Glane, 75015 PARIS, N° SIREN : 480 937 184.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 824
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
LAURENT DUMONT, 33 FREDERIC JOLIOT CURIE, “ LES CYTISES
VILLA 4 ”, 13013 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT DUMONT, 33 FREDERIC JOLIOT CURIE, “ LES CYTISES
VILLA 4 ”, 13013 MARSEILLE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils
et
instruments
électriques,
électroniques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d’enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l’information, ordinateurs, périphériques et
accessoires d’ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d’exploitation de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs
de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en
particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d’images
virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et
plus généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones,
téléphones portables et leurs accessoires, à savoir nécessaires
mains libres pour téléphones, batteries, housses, façades,
chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphone
portable. Appareils portables ou non pour l’enregistrement et la
diffusion d’images, de sons et de musique et notamment ceux dits
lecteurs MP3. Tous supports d’enregistrement, de transmission,
de reproduction et de duplication du son, des données ou des
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
images ; supports d’information impressionnés ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo pré-enregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser pré-enregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d’ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images ; toutes données téléchargeables sur
l’ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et
tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d’un réseau international de
télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à
calculer.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services de
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; services de communication sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ;
services
de
communication
(transmission
d’informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; organisation de campagnes d’informations et de
manifestations
professionnelles
ou
non ;
organisation
d’expositions à but culturel ou ou éducatif ; production, montage
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
49
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres
et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services rendus
par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ;
services de reporters, reportages photographiques.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 299
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
CLAUDE VERGNAUD, 2 CHEMIN DE LA FONDERIE, 69530
BRIGNAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAUDE VERGNAUD, 2 CHEMIN DE LA FONDERIE, 69530
BRIGNAIS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de
l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 11, 20, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 374
BOPI 09/06 - VOL. II
Description de la marque : marque nominative et figurative
représentant un fusil de chasse sous la dénomination et 4 étoiles
avec l’indication Luxe.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 43.
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
THEPAULT-ANCILLON BENJAMIN, 27 COURS PASTEUR, 33000
BORDEAUX.
N° National : 08 3 595 445
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THEPAULT-ANCILLON BENJAMIN, 27 COURS PASTEUR, 33000
BORDEAUX.
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine Salini, 528 Boulevard Rive Sud, 20166 PORTICCIO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine Salini, 528 Boulevard Rive Sud, 20166 PORTICCIO.
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers estimation
immobilière.
Classe N° 39 : Organisation de voyages.
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires mise à
disposition de service de traiteur.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/43 NL
N° National : 08 3 595 444
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine Salini, 528 Boulevard Rive Sud, 20166 PORTICCIO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine Salini, 528 Boulevard Rive Sud, 20166 PORTICCIO.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : marque nominative et Figurative
représentant un arbousier en doré.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 458
N° National : 08 3 595 893
Dépôt du : 26 AOUT 2008
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
5P, SAS, 36 rue de Turin, 75008 PARIS, N° SIREN : 501 468 458.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
5P, 36 rue de Turin, 75008 PARIS.
51
à : I.N.P.I. NICE
Research In Motion Limited, 295 Phillip Street, Waterloo,
ONTARIO, N2L 3W8, Canada, Société organisée selon les lois
canadiennes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Murgitroyd, SARL, Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre
Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; Fourniture de forum de discussion sur
Internet ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 595 492
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL BASILIK BIKE, 7 BD DE MAILLANE, 13008 MARSEILLE,
N° SIREN : 504 982 661.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BASILIK BIKE, M. MORANGE PHILIPPE, 7 BD DE MAILLANE,
13008 MARSEILLE.
Classe N° 6 : Porte-clés ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métallique. Appareils et instruments
scientifiques autres qu’à usage médical, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission ou la reproduction des données, du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels informatiques ;
Classe N° 9 : Appareils électroniques à main pour la transmission
sans fils de données et/ou de signaux vocaux ; accessoires pour
des appareils électroniques à main pour la transmission sans fils
de données et/ou de signaux vocaux nommément piles
électriques, piles solaires, cache piles électriques, cache piles
solaires, nécessaires pour automobiles nommément nécessaires
mains-libres pour téléphones en automobiles, chargeurs et
berceaux de chargement, casques d’écoute, adaptateurs, câbles
informatiques ; logiciels de communications informatiques pour
la synchronisation, la transmission et le partage des données,
d’agenda, de contenu et messages entre un ou plusieurs appareils
électroniques à main et un magasin de données sur ou associé à
un ordinateur.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, et produits en ces
matières non compris dans d’autres classes, à savoir peaux
d’animaux ; bourses ; sacs de voyage ; étuis ; pochettes en cuir
pour l’emballage ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portedocuments ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ;
cartables et serviettes d’écolier ; sachoche à outils (vide) ; sacs à
dos ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; parapluies ; parasols.
Classe N° 20 : Cadres.
Classe N° 21 : Tasses.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 9 : Cadres de cycles – guidons de cycles – pédales de
cycles – casques de protection.
Classe N° 12 : Véhicules électriques. Cycles. Vélomoteurs. Selles
de cycles.
Classes de produits ou services : 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis, notamment skis, baudriers d’escalade ;
décorations pour arbres de Noël.
Classe N° 35 : Services de publicité ; fourniture d’informations
commerciales ; services mercatiques.
Classe N° 37 : Services de réparation et services d’installation
dans le domaine des appareils sans fils portés à la main.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; fourniture d’accès
à Internet ; fourniture d’accès à des bases de données
électroniques ; fourniture d’accès à des services de navigation par
GPS (système de positionnement mondial) ; service de courrier
électronique ; services de messagerie de données sans fil,
particulièrement services permettant à un utilisateur d’envoyer et/
ou de recevoir des messages par l’entremise d’un réseau de
données sans fil ; services unidirectionnels et bidirectionnels de
téléappel ; services de transmission et de réception de
communications
vocales ;
conseil
en
matière
de
télécommunication, nommément fournir des informations à des
tiers pour les assister dans le développement et l’intégration de
connectivité unidirectionnelle ou bidirectionnelle sans fil à des
données, incluant des données d’entreprise et des données
locales/personnelles, et/ou des communications vocales.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Fourniture de services pour navigation par GPS
(système de positionnement mondial) ; fourniture d’informations
relatives au voyage et au transport.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations relatives à l’éducation, la
formation, le divertissement, les activités sportives et culturelles ;
services d’éducation et de formation, nommément cours,
séminaires et conférences dans le but de fournir des informations
à des tiers pour les assister dans l’utilisation, le développement et
le support de dispositifs de connectivité sans fil et de logiciels y
relatifs (ou de communication informatique).
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
services de support technique, accès à de l’information
météorologique en ligne, accès à un site Web interactif portant sur
des appareils sans fils, des logiciels, des outils de productivité,
des jeux, de la photographie, de la musique et du divertissement ;
services d’analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; Services de conseil
et de support technique relatifs aux matériels et logiciels
informatiques, aux services de télécommunication et de GPS
(système de positionnement mondial) ; services de support
technique, nommément mise à jour et maintenance de logiciels
informatiques et de programmes d’aide au dépannage pour
diagnostiquer et résoudre des problèmes de dispositifs de
connectivité sans fil et de logiciels et de matériels informatiques y
relatifs.
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 140
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. NANTES
M. GOUGLER Cédric, 2, rue Charles Monselet, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GOUGLER Cédric, 2, rue Charles Monselet, 44000 NANTES.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Classe N° 45 : Concession de licences de logiciels (services
juridiques).
Classes de produits ou services : 3, 44.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 16, 18, 20, 21, 25, 28, 35,
37, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Priorité : Canada, le 6 MARS 2008, sous le N° 1386351
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 596 161
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 08 3 596 100
Dépôt du : 29 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
YPO CAMP-SUBLET ET FILS, Société Anonyme, 250 route de
Grenoble, 69800 SAINT PRIEST, N° SIREN : 969 506 963.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE SARL, Société A
Responsabilité Limitée, BP 37, Z.I. de Dioulan, 29140
ROSPORDEN, N° SIREN : 341 424 604.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Classe N° 12 : Véhicules ; caravanes ; autocaravanes ; camions ;
remorques.
Classe N° 35 : Présentation de véhicules sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; regroupement pour le
compte de tiers de véhicules (à l’exception de leur transport)
permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses
comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromage (tous les
produits précités sont inclus dans des contenants à base
d’alginate).
Classe N° 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
[réparation]. Réparation de véhicules, entretien de véhicules.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
N° National : 08 3 596 164
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. LYON
YPO CAMP-SUBLET ET FILS, Société Anonyme, 250 route de
Grenoble, 69800 SAINT PRIEST, N° SIREN : 969 506 963.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 12 : Véhicules ; caravanes ; autocaravanes ; camions ;
remorques.
Classe N° 35 : Présentation de véhicules sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; regroupement pour le
compte de tiers de véhicules (à l’exception de leur transport)
permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément.
Classe N° 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules,
[réparation] réparation de véhicules, entretien de véhicules.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
53
N° National : 08 3 596 198
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. LYON
H2F GROUPE, Société par Actions Simplifiée, ZA DES PLATIERES,
CHEMIN DE LA JACONNE, 38670 CHASSE-SUR-RHONE,
N° SIREN : 507 545 481.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
H2F GROUPE, ZA DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE,
38670 CHASSE-SUR-RHONE.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 194
Dépôt du : 1
er
SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
KATIA GOLDMANN, 17 RUE LAURENCE SAVART, 75020 PARIS.
EDOUARD PERARNAUD, 17 RUE LAURENCE SAVART, 75020
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KATIA GOLDMANN, 17 RUE LAURENCE SAVART, 75020 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Disque compact
(audio et video). Supports d’enregistrement numériques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; transmission d’information via
Internet, organisation de forum de discussion ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Service
d’artiste de spectacle, divertissements télévisés, radiophoniques
ou Internet. ; Organisation de concerts, spectacle – festival.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; Animation et coordination de
toute société, par l’exécution de tous mandats de gestion,
direction, et de toutes prestations de services commerciaux,
administratifs.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; placement de fonds ; L’acquisition et
la gestion de toutes valeurs mobilières ; la prise de participations
ou d’intérêts dans toutes sociétés ou entreprises commerciales,
industrielles, artisanales, agricoles, financières, mobilières ou
immobilières et leur gestion.
Classe N° 37 : Services d’installation de stands pour expositions,
foires et salons ; services d’entretien, de réparation et de montage
de stands pour foires expositions et salons ; services de
rénovation de profilés aluminium.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 206
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Departement de l’Isère, Collectivité territoriale, 7 rue Fantin
Latour,
BP 1096,
38022
GRENOBLE
cedex 1,
N° SIREN : 223 800 012.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil général de l’Isère, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, 38022
GRENOBLE cedex 1.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 207
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphanie FOURNERIE, 18 Rue Nationale, 63130 ROYAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphanie FOURNERIE, 18 Rue Nationale, 63130 ROYAT.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 41 : Divertissement ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
Classe N° 35 : Vente au détail de perruques.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 209
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 99 815 962
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 216
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
THOMAS BOSS, Agissant pour le compte de la société
“ SOLARBIO ” en cours de formation, 184 RUE PARADIS, 13006
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMAS BOSS, 184 RUE PARADIS, 13006 MARSEILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Paul DEVALLAND, 90 rue du gl de Gaulle, 90360
LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul DEVALLAND, 90 rue du gl de Gaulle, 90360
LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Appareil de massage par reflexologie pour les pieds
et les mains ;
Classe N° 11 : Bouillottes sèches chaudes ou froides de différentes
tailles et formes ;
Classe N° 20 : Oreillers, polochons et matelas végétal.
Classes de produits ou services : 10, 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 210
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 35 : Commercialisation (vente au détail – en gros) de
panneaux solaires photovoltaiques et panneaux solaires
thermiques, de climatisation et autres produits innovants
(pompes à chaleurs – bac de récupération d’eau de pluie) ;
Classe N° 42 : Ingénierie en énergie renouvelables.
Classes de produits ou services : 11, 19, 35, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
TOTAL IMMERSION, SA, 22 rue edouard Nieuport, 92150
SURESNES, N° SIREN : 421 328 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL IMMERSION, 22 rue edouard Nieuport, 92150 SURESNES.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 223
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
55
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 27, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
DOLCE CERAM, SARL, 90 RUE DES GARRIGUETTES, 34130
SAINT AUNES, N° SIREN : 503 806 218.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOLCE CERAM, 90 RUE DES GARRIGUETTES, 34130 SAINT
AUNES.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 235
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; constructions métalliques ; objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
COMPTOIR PEINTURES MEDITERRANEENNES – CPM, SARL, 503,
rue Saint Pierre, 13012 MARSEILLE, N° SIREN : 481 100 550.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et
autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière
textile, carpettes ; papiers peints.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 27, 35.
N° National : 08 3 596 234
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SUD PEINTURES, SARL, 1619, avenue de l’Amandier, 84140
AVIGNON MONTFAVET, N° SIREN : 423 016 807.
N° National : 08 3 596 236
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
AIX DECORATION PEINTURE, SARL, 9, rue des Bœufs, 13100 AIX
EN PROVENCE, N° SIREN : 500 864 731.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits (peintures).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits (peintures).
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et
autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière
textile, carpettes ; papiers peints.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et
autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière
textile, carpettes ; papiers peints.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 27, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 237
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PEINTURES DU SUD, SARL, RN 100, la Bégude,
ROCHEFORT DU GARD, N° SIREN : 504 412 602.
30650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines à travailler le bois.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits (peintures.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et
autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière
textile, carpettes ; papiers peints.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 27, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non metalliques.
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classes de produits ou services : 7, 19, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 245
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
H.B.F., SARL, 184, rue Farlède, Zac Jean Monnet, 83500 LA SEYNE
SUR MER, N° SIREN : 452 559 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
N° National : 08 3 596 244
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BAREAU VINCENT, 41 CHEMIN DU PORTAIL, 85300 LE PERRIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAREAU VINCENT, 41 CHEMIN DU PORTAIL, 85300 LE PERRIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et
autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière
textile ; carpettes ; papiers peints.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 27, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 246
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
57
Classes de produits ou services : 2, 3, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
H.B.F., sarl, 184, rue Farlède, Zac Jean Monnet, 83500 LA SEYNE
SUR MER, N° SIREN : 452 559 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
N° National : 08 3 596 248
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
H.B.F., SARL, 184, rue Farlède, Zac Jean Monnet, 83500 LA SEYNE
SUR MER, N° SIREN : 452 559 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 247
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
H.B.F., sarl, 184, rue Farlède, Zac Jean Monnet, 83500 LA SEYNE
SUR MER, N° SIREN : 452 559 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
N° National : 08 3 596 249
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
H.B.F., SARL, 184, rue Farlède, Zac Jean Monnet, 83500 LA SEYNE
SUR MER, N° SIREN : 452 559 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Marque déposée en couleurs.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits. (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 35.
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 253
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Association Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte
d’Azur, Loi 1901, c/o UNAT PACA, 192, rue Horace Bertin, 13005
MARSEILLE, N° SIREN : 504 443 714.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte
d’Azur, c/o UNAT PACA, 192, rue Horace Bertin, 13005
MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 250
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
H.B.F., SARL, 184, rue Farlède, Zac Jean Monnet, 83500 LA SEYNE
SUR MER, N° SIREN : 452 559 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE, Avocats, 14, rue
Manuel, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : COULEURS VERT : Pantone 583
ROUGE : Pantone 214 ORANGE : Magenta 28% – Jaune 100%
BLEU : PANTONE 306 TYPOGRAPHE : FUTURA LIGHT et FUTURA
HEAVY
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures ; couleurs, vernis, laques, produits
solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration de tous supports ; matières tinctoriales ;
colorants ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; teintures
pour apprêt ; enduits. (peintures).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ;
savons, décapants ; détergents pour le nettoyage.
Classe N° 35 : Toute forme de publicité, gestion et administration
commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses
accessoires.
Classes de produits ou services : 2, 3, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 35 : Service de mise en réseau de professionnels du
tourisme. Favorisation du développement économique des
territoires notamment dans le secteur touristique (hébergeurs,
prestataires de service, sites, institutionnels). Informations et
communications commerciales électroniques. Services de
consultation, conseils, informations et recherche en matière de
développement économique notamment dans le secteur
touristique. Publicité, promotion des ventes pour des tiers en lien
avec le secteur touristique. Promotion de biens et de services pour
le compte de tiers notamment par la mise en ligne sur un site
Internet accessible à tous, de produits et de prestations relatifs au
secteur touristique de caractère et destinés aux consommateurs.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, objets publicitaires). Bureaux de placement. Gestion
de fichiers informatiques. Organisations d’expositions à buts
commerciaux ou de publicités. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location d’espaces publicitaires et de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques. Veille économique. Services de revues de presse.
Agence d’informations commerciales. Services d’abonnement à
des services de télécommunications pour des tiers. Consultation
pour les questions de personnel. Recueil de données dans un
fichier central. Étude et recherche de marchés. Sondages
d’opinion. Recherche de parraineurs. Recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Émissions radiophoniques ou
télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Services d’acheminement et de jonction
pour télécommunications. Fourniture de forums de discussion sur
l’Internet. Fourniture d’accès à des bases de données.
Transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Service de diffusion (transmission) d’informations liées au
tourisme par voie électronique, notamment par les réseaux de
communication mondiale (type Internet) ou à accès privé ou
réservé. Transmission d’informations contenues dans des bases
de données ; transmission de commandes et de réservation en
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
lignes de produits et services liés au tourisme en matière de
transport de voyageurs, d’hébergement, de restauration, de
tourisme, de voyages, d’assurances, de loisirs, d’activités
culturelles et sportives. Services d’affichages électroniques
(communication). Agence d’information (nouvelles).
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 39 : Transports. Services de réservation de places de
voyage et d’information en matière de transports. Services
d’organisation de voyages et d’excursion. Location de véhicules,
de bateaux ou de chevaux. Reservation pour les voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Accompagnement et transport de voyageurs.
Visites touristiques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Microédition. Services de photographie. Montage de
bandes vidéo à savoir conception de supports de communication
vidéo, sonores et multimédia. Organisation d’expositions à buts
culturels, sportifs ou éducatifs. Réservation de places de
spectacles. Services de jeu proposé en ligne à partir d’un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Services de billetterie [divertissement]. Services de
camps de vacances, de camps/ stage de perfectionnement sportif.
Organisations de manifestations sportives, de classes de
découverte. Organisation et conduite de colloques, congrès, de
séminaires ou conférences. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Enseignement par correspondance.
Informations en matière de divertissement. Mise à disposition
d’installations sportives. Organisation de compétitions sportives.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire. Réservation de
logements temporaires. Centrale de réservation et services de
réservation à savoir villages vacances, chambres d’hôte, hôtels,
centres de vacances et de loisirs, camps de vacances, maisons
familiales, maisons de vacances, refuges, chalets, pensions,
campings, appartements. Services de restauration (alimentation),
bar, traiteur. Location de tentes, de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 9, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 257
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DBMA, SARL, 289 rue
N° SIREN : 501 641 070.
de
Verdun,
59420
MOUVAUX,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DBMA, 289 rue de Verdun, 59420 MOUVAUX.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 255
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DBMA, SARL, 289 rue
N° SIREN : 501 641 070.
de
Verdun,
59420
MOUVAUX,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DBMA, 289 rue de Verdun, 59420 MOUVAUX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 6, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
60
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 266
N° National : 08 3 596 293
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Villars Maître Chocolatier SA, société de droit suisse, Route de la
Fonderie 2, 1701 FRIBOURG, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe N° 30 : Chocolat, café, produits de chocolaterie et de
confiserie ; tous ces produits étant de provenance suisse.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
publicitaires sur le chocolat et le café, organisation de concours à
buts commerciaux ou publicitaires notamment dans le domaine
du chocolat et du café.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs sur le chocolat et le café, organisation de concours
(éducation ou divertissement) notamment dans le domaine du
chocolat et du café. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs notamment dans le domaine du chocolat et du café ;
publication de livres, de revues.
Classe N° 43 : Dégustation de chocolat et de café.
Classes de produits ou services : 30, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 275
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
Franck DELOCHE, 9 J.B.V. Proudhon, 25000 BESANCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck DELOCHE, 9 J.B.V. Proudhon, 25000 BESANCON.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 302
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Blu-e,
SAS,
172
boulevard
N° SIREN : 499 945 277.
Berthier,
75017
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Blu-e, 172 boulevard Berthier, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
LES SOURIS VOLANTES, SARL, 38 AV DU MAL DE LATTRE DE
TASSIGNY, 94000 CRETEIL, N° SIREN : 504 020 066.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SOURIS VOLANTES, 38 AV DU MAL DE LATTRE DE
TASSIGNY, 94000 CRETEIL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; Service de
secrétariat, gestion administrative et financière, formation ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 318
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
61
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier.
UNION MATERIAUX, SAS, 287 avenue de Boirargues, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 455 800 482.
Classes de produits ou services : 2, 8, 11, 17, 19, 27, 35, 37.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION-MATERIAUX, CS 19001, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 325
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SANOFI-AVENTIS, société anonyme, 174 avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANOFI-AVENTIS, Olivia GOMEZ, Direction Juridique Marques,
82, avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : les écolo jours rouge et vert
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 8 : Outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; fibres ou laine de verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, brochures,
revues, dépliants, journaux, périodiques, affiches.
Classe N° 38 : Messagerie électronique, transmission de
messages et ou d’images assistés par ordinateur, services de
fourniture
(transmission)
d’information
en
ligne
par
l’intermédiaire d’une base de données informatiques ou
télématiques, ou du réseau Internet.
Classe N° 41 : Education, enseignement et formation dans le
domaine médical et pharmaceutique ; organisation et conduite de
séminaires, congrès et conférences.
Classe N° 44 : Conseils médicaux relatifs au diabète y compris
contrôle de la maladie et méthodes de traitement.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 326
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Przemyslaw SITARZ, 14 Rue du maréchal Gallieni, 78750
ANDRESY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Przemyslaw SITARZ, 14 Rue du maréchal Gallieni, 78750
ANDRESY.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; tous les services précités n’étant pas relatifs
au transport par voie ferroviaire.
BOPI 09/06 - VOL. II
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; tous les services
précites n’étant pas relatifs au transport par voie ferroviaire.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 327
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
François-Xavier de Vasselot de Régné, 40 rue de l’échiquier, 75010
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François-Xavier de Vasselot de Régné, 40 rue de l’échiquier, 75010
PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; tous les services précités n’etant pas relatifs
au transport par voie ferroviaire.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités
n’étant pas relatifs au transport par voie ferroviaire.
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de
taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ; ; tous les
services précites n’étant pas relatifs au transport par voie
ferroviaire.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; tous les services précités n’étant pas relatifs au
transport par voie ferroviaire.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Supports numériques audio et vidéo
(clefs USB, disques compacts, CD, DVD) ;
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Classe N° 40 : Tirage de photographies ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Organisation
d’événements
privés
(divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 16, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 328
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
63
N° National : 08 3 596 338
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
PR ONE COMMUNICATION, EURL, 14 RUE DES JEUNEURS,
75002 PARIS.
LAGRAND Patrice,
MARTINIQUE.
Quartier
Cesaire
LAMENTIN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PR ONE COMMUNICATION, 14 RUE DES JEUNEURS, 75002
PARIS.
LAUTONE Régis, agissant au nom et pour le compte de la société
“ MADIN OMERTA CREATION ” en cour de formation, Quartier
Cesaire LAMENTIN, 97232 MARTINIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUTONE Régis, Quartier Césaire LAMENTIN,
MARTINIQUE.
97232
97232
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; – communication écrite à savoir travaux de
rédaction, de relecture, de correction, de réécriture et de
traduction.
Classe N° 25 : Vetements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements cuir ou en imitation du cuir ceintures (habillement),
fourrures (vêtments), gants (habillement) ; foulards ; cravates,
bonneterie ; chausettes ; chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 3 : Savon, parfums, huiles éssentielle, cosmétiques,
lotion pour cheuveux, dépilatoires, produits de démaquillage,
rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierre precieuses, horlogerie
et instruments chronométrique, métaux précieux et leur alliages,
monaies, objet d’art en métaux précieux, coffrets à bijoux ; boites
en métaux précieux, boitiers et bracelets de montres, statues, ou
fugurines (statuettes) en métaux précieux, étuits ou écrin pour
l’horlogerie, médailles.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 339
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Julie BONFANTI, 29 avenue victor hugo, 19000 TULLE,
N° SIREN : 507 696 706.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
chapeline, 29 avenue victor hugo, 19000 TULLE.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 353
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie.
Classes de produits ou services : 25.
Valérie Payet-gangnant, 6 lot dalleau, 97470 SAINT-BENOIT ILE
DE LA REUNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
volt distribution, 6 lot dalleau, 97470 SAINT-BENOIT ILE DE LA
REUNION.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 349
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PREVOT Irene – Myriam, 05 RUE DE L’OUVRAGE, 90400
MEROUX/MOVAL, N° SIREN : 492 845 003.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIJOUXLINE.COM, 05 RUE DE L’OUVRAGE, 90400 MEROUX/
MOVAL.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 25, 30, 32, 33.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque “ Bijoux PI 3, 1416 ” est la
contraction de mon nom et prénom PREVOT+ IRENE = PI
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
N° National : 08 3 596 365
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Technologues Culturels, SAS, 86 bd soult, 75012 PARIS,
N° SIREN : 488 330 028.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Technologues Culturels, 86 bd soult, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 3 : Produits de nettoyage pour véhicules et automobiles.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 37 : Nettoyage et entretien de véhicules, notamment
véhicules automobiles.
Classes de produits ou services : 3, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 387
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, Association loi 1901,
17 rue Georges Clemenceau, 94600 CHOISY LE ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, 17 rue Georges
Clemenceau, 94600 CHOISY LE ROI.
Classe N° 42 : Conception d’un site Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 384
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. RENNES
VERSEAU LAVAGE, SARL, ZA la métairie, 35520 MELESSE,
N° SIREN : 478 984 339.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VERSEAU LAVAGE, SARL, ZA la métairie, 35520 MELESSE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ;
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 395
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 397
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63-65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY.
Classe N° 3 : Shampooings ; produits sous la forme d’aérosol pour
le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ;
colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits
pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles
essentielles. Produits cosmétiques à usage capillaire à savoir :
gels, mousses, baumes, crèmes, cires, sérums, lotions.
Classes de produits ou services : 3.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Manuel FERCOQ, Chemin des Druants, 14430 HOTOT EN AUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François BURTIN, Cabinet GEFIB, 55 rue Aristide Briand,
92309 LEVALLOIS PERRET Cedex.
N° National : 08 3 596 398
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
Classe N° 28 : Modèles réduits de tous matériels agricoles à toute
échelle et en tout matériau.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63-65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 396
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Manuel FERCOQ, Chemin des Druants, 14430 HOTOT EN AUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François BURTIN, Cabinet GEFIB, 55 rue Aristide Briand,
92309 LEVALLOIS PERRET cedex.
Classe N° 3 : Shampooings ; produits sous la forme d’aérosol pour
le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ;
colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits
pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles
essentielles. Produits cosmétiques à usage capillaire à savoir :
gels, mousses, baumes, crèmes, cires, sérums, lotions.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 28 : Modèles réduits de tous matériels agricoles à toute
échelle et en tout matériau.
N° National : 08 3 596 400
Classes de produits ou services : 28.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63-65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Shampooings ; produits sous la forme d’aérosol pour
le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ;
colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits
pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles
essentielles. Produits cosmétiques à usage capillaire, à savoir :
gels, mousses, baumes, crèmes, cires, sérums et lotions.
67
N° National : 08 3 596 417
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 3.
CAPHIDEG, EURL, 121
N° SIREN : 450 073 820.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Grande
Rue,
76200
DIEPPE,
N° National : 08 3 596 402
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63-65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY.
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et
la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants
corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et
poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles
de bronzage et après-soleil (cosmetiques) ; produits de
maquillage ; shampooings ; produits sous la forme d’aérosol pour
le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ;
colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits
pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles
essentielles. Gels, mousses, baumes, crèmes, cires et lotions à
usage cosmétique.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 416
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Liu JINFU, Citoyen Chinois, 11-1-101, FUXING HUAYUAN
XIAOQU, XIHONGMEN TOWN, DAXING DISTRICT, BEIJING,
CHINE.
Produits ou services désignés : Métaux précieux et leurs alliages
et produits en ces matières ou en plaqué [métaux précieux et leurs
alliages] non compris dans d’autres classes (excepté coutelleries,
fourchettes et cuillers), à savoir figurines [statuettes] en métaux
précieux, boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et
imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans
d’autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ;
fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes
(portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie
non en métaux précieux ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ;
cartables et serviettes d’écoliers ; sacs de voyage ; sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ;
coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “ vanity cases ” ; couvertures en peau (fourrures) ;
peaux d’animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie. Vêtements confectionnés, tricots et
bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambres, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie,
cravates, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement),
chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique
des sports ; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes,
chaussures et pantoufles ; tous vêtements pour hommes, femmes
et enfants.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 420
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CHANAUD Claude, 91, rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude CHANAUD, 91, rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Imprimés, journaux et périodiques, revues, livres,
catalogues et brochures.
Classe N° 38 : Organisation de forums de discussion par réseau
Internet.
Classe N° 25 : Vêtements ; vêtements confectionnés ; vêtements
imperméables ; chaussures ; chapeaux et bonnets ; bonneterie ;
foulards ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; layettes
(habillement) ; saris.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 41 : Divertissement sous forme de chronique littéraire
dans le domaine du théâtre par réseaux de communications
locaux ou mondiaux, y compris réseaux Internet, Intranets,
Extranets ; organisation d’expositions, de salons et d’autres
événements à des fins culturelles ou récréatives ; publication de
textes autres que publicitaires ; publication, édition de livres,
journaux, revues, bandes dessinées, imprimés et publications,
chroniques, textes et périodiques dans le domaine du théâtre,
également par voie électronique ; informations dans le domaine
des actualités et du divertissement fournies sur Internet, services
de publication, y compris services de publication en ligne, mise à
disposition en ligne de revues spécialisées, à savoir revues,
circulaires, livres et chroniques Web (blogs) en ligne dans le
domaine du théâtre.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 433
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE PARIS,
Etablissement public administratif de l’Etat, 27 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ;
périodiques, magazines catalogues ; brochures ; prospectus ;
supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en
matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour
la palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
stylos, blocs-notes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ;
cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide d’orientation
professionnelle, de programmes de télévision, de radio, de
compétitions sportives ; linge de table en papier ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) drapeaux
en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Diplômes
(documents).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale ;
informations
en
matière
commerciale, administrative, de gestion, d’import export, de
formalités administratives relatives au commerce et à l’industrie,
d’aides aux développements économiques ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; courriers
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements
à des centres d’informations et de renseignements audio, vidéo ;
abonnement à des programmes de télévision, de radio, de
conférence, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique, par Internet. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ;
conseils
en
affaires,
informations
ou
renseignements d’affaires ; relations publiques. Recherchés pour
affaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ;
conseils
en
organisation
logistique
et
administrative de concours pour le compte d’établissements
d’enseignement, de grandes écoles ; organisation logistique et
administrative de concours pour le compte d’établissements
d’enseignement, de grandes écoles ; bureau de placement ;
estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
BOPI 09/06 - VOL. II
informatiques ; services de saisie ; services de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
location de fichiers informatiques ; conseils en orientations
professionnelles ; conseils sur les questions de personnel, sur le
recrutement ; aides et conseils administratifs relatifs à la création,
la reprise, l’implantation d’entreprises ; conseils aux entreprises
dans la prospection en vue d’exportations à vocation
commerciale ; ressources humaines ; organisations d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation d’expositions, de
manifestations à vocation commerciale, dont notamment
organisations de salons, de foires, de congrès, de colloques, de
conférences, soirées thématiques (à vocation commerciale ou
publicitaire) ; organisation et gérance de stands de présentation
de produits ou de services ; organisation de colloques, de
conférences, de congrés dans le domaine de l’orientation
professionnelles ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers services de conseils en orientations
professionnelles, d’aides et de conseils relatifs à la création, la
reprise, l’implantation d’entreprises, de représentation des
entreprises auprès des pouvoirs publics, de conseils aux
entreprises et aux particuliers dans la prospection en vue du
recrutement, de l’orientation professionnelle, d’exportations à
vocation commerciale, de l’arbitrage, des ressources humaines ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits pédagogiques audiovisuels,
informatiques, stylos, papeterie, livres, CD Rom, vidéogrammes
et phonogrammes permettant aux consommateurs de les voir et
de les acheter commodément ; vente en gros et au détail de livres,
de journaux, de magazines, de brochures, de manuels, de
CDRom, de vidéogrammes, de phonogrammes, de produits
audiovisuels, informatiques. Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des
ventes pour des tiers ; vente en gros ou au détail de divers
produits audiovisuels, informatiques, d’articles de sport et
vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux,
jouets, colifichets, porte-clés, CD Rom, vidéogrammes et
phonogrammes.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; informations an matières d’éducation ou de
divertissements ;
étude
de
dossiers
d’admission
en
établissements d’enseignement, dont en grandes écoles ;
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation et de
formation) ; conseil en orientation professionnelle ou scolaire
(éducation formation) ; organisation de tests en matière
d’éducation et de formation ; services de remises de diplômes
dans le domaine de l’enseignement ; services de loisirs ;
publication de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de
revues, de manuels, de recueils ; édition de livres, de journaux, de
revues, de magazines, de manuels, de recueils ; prêts de livres, de
revues, de manuels, de recueil ; dressage d’animaux ; production
de spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes,
d’images,
de
baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, d’antennes,
de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires ; location
de décors de spectacles ; organisation et conduite d’épreuves
pédagogiques, institutions d’enseignement, notamment pour le
perfectionnement commercial ou pour l’administration et la
gestion des affaires ; instituts d’école ; enseignements de langue
par séjour linguistique éducatif ; organisation de concours, de
loteries, de soirées, de réceptions, de jeux en matière d’éducation
ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière d’audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ;
services
de
jeux
d’argent.
Services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
reportages photographiques ; organisation de colloques, de
tables rondes, de conférences, de congrés, de symposiums ;
organisation de bals, de réception, de soirées (dans le domaine de
l’éducation ou des divertissements) ; réservations de salles de
spectacles, parcs d’attraction ; services de clubs (divertissement
ou éducation), boîtes de nuit ; services de billetterie
(divertissement), planification de réception (divertissement).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 434
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE PARIS,
Etablissement public administratif de l’Etat, 27 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle
(inspection), d’enseignement ; appareils électroniques pour le
traitement de l’information, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, la
transformation, le traitement du son, des images ou des données,
de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs,
auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
télécommandes,
ordinateurs,
claviers
d’ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
logiciels, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes
et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, disquettes souples ;
Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo
disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches
vidéo, supports électroniques sur console de jeux, logiciels de
jeux ; téléphones ; batteries électriques ; détecteurs ; fils
électriques, relais électriques, combinaisons, costumes de
plongée, supports d’enregistrements magnétiques et cartes
magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; circuits
intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques, moniteurs de réception de
données
sur
réseau
informatique
mondial,
serveurs
télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer et appareils pour le traitement de l’information ;
satellites à usage scientifique et de télécommunication ;
extincteurs ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment à un réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils
de messagerie électronique ; appareils et instruments
audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ;
jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ;
catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la
palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de
crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
69
stylos, blocs-notes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ;
cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide de programmes de
télévision, de radio, de compétitions sportives ; linge de table en
papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a
jeter) drapeaux en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier. Linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale ;
informations
en
matière
commerciale, administrative, de gestion, d’import export, de
formalités administratives relatives au commerce et à l’industrie,
d’aides aux développements économiques, à savoir en matière de
création, reprise, implantation, gestion, administration,
développement, stratégie et performance d’entreprise ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements
à des centres d’informations et de renseignements audio, vidéo ;
abonnement à des programmes de télévision, de radio, de
conférence, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
conseils en affaires, informations ou renseignements d’affaires ;
relations publiques. Recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; conseils économiques aux entreprises en matière de
ressources humaines ; estimation en affaires commerciales ou
industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; services de saisie ; services de
traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; location de fichiers informatiques ; conseils en
orientations professionnelles ; aides et conseils administratifs et
économiques relatifs à la création, au rapprochement, à la reprise,
l’implantation, la liquidation, la dissolution d’entreprises ;
représentations d’entreprises auprès des pouvoirs publics ;
conseils aux entreprises dans la prospection en vue d’exportation
à
vocation
commerciale,
organisations
d’expositions,
organisation de colloques, conférences, soirées thématiques, à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ou publicitaire, dont notamment organisations de
foires, de salons, de congrès ; location d’appareils distributeurs ;
gestion administrative de lieux d’exposition à but commercial ou
de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport) de divers services de conseils en orientation
professionnelle, de conseils aux entreprises dans la prospection
en vue d’exportation à vocation commerciale, regroupement pour
le compte de tiers (à l’exception de leur transport) de divers
produits pédagogiques, audiovisuels, informatiques, de
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets,
porte-clés, CD Rom, vidéogrammes et phonogrammes
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente en gros et au détail de livres, de brochures,
de manuels, de CDRom, de vidéogrammes, de phonogrammes,
de produits audiovisuels, informatiques. Présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
promotion des ventes pour des tiers ; traitement administratif de
commandes d’achats ; vente en gros ou au détail de divers
produits
alimentaires,
diététiques,
agroalimentaires,
pharmaceutiques, nutritionnels, médicaments, audiovisuels,
informatiques, d’ustensiles de cuisines et de tables, de vaisselles,
de couverts, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés, CD
Rom, vidéogrammes et phonogrammes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations, conseils en
matière de télécommunications ; télécommunications média et
hors média ; services de télédiffusion interactive portant sur la
présentation de produits ; agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion,
services de transmission d’informations par voie télématique ;
transmission de messages, transmission de télégrammes,
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission d’images assistées par ordinateur ; transmission
d’informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion
de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie
hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes ; location d’appareils pour la transmission des
messages ; communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseaux de fibres optiques ; communications (transmissions) sur
réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en
matière de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunication) ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ;
services
de
télécommunication
interactive ;
consultations en matière de télécommunication ; fourniture de
connexions à un réseau informatique ; location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie
électronique.
Location
d’appareils
de
télécommunications ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; instruction, enseignement,
divertissement ; divertissements radiophoniques, par télévision
ou par baladeur, baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités
sportives et culturelles, exploitation d’installations sportives ;
informations an matières d’éducation ou de divertissements ;
services de loisirs ; publication de livres, de revues, de manuels,
de recueils ; édition de livres, revues, manuel, recueil ; prêts de
livres, de revues, de manuels, de recueil ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes
et de phonogrammes, de films, de textes, d’images, de baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements
phonographiques,
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils de
projection de cinéma, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles.
Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite
d’examens et d’épreuves pédagogiques, institutions et services
d’enseignement, notamment pour la formation ou le
perfectionnement commercial ou pour l’administration et la
gestion des affaires, instituts d’écoles. Organisation de
compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement ;
organisation de colloques, conférences, soirées thématiques, en
matière d’éducation et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par
correspondance, réservation de places pour le spectacle ; location
de dispositifs d’accès (appareils) à des programmes interactifs
audiovisuels ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
consultations en matière d’audiovisuel ; gérance administrative
de lieux d’exposition. Services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
services de reporters, services photographiques, à savoir prises
de vues photographiques, reportages photographiques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; ingénierie, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels
informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs, de
location d’ordinateur ; programmation d’ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autres que
conversion physique. Services d’établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation à savoir
élaboration (conception) de normes techniques de produits
manufacturés et de services de télécommunication ; services de
certification (contrôle de qualité et d’origine). Services consistant
à déterminer la nature de pierres précieuses fines (services de
gemmologie).
Classe N° 45 : Services juridiques ; consultations en propriété
intellectuelle dans la création et la reprise d’entreprises,
rapprochement, restructuration, redressement et liquidation ;
informations juridiques, conseils réglementaires et appui
juridique en droit du travail, droit des affaires, droit fiscal,
protection de l’environnement, urbanisme, ressources humaines,
audit juridique, veille réglementaire. Services d’aides et de
conseils relatifs à la création, au rapprochement, à la reprise,
l’implantation d’entreprises, de conseils dans la lutte contre la
BOPI 09/06 - VOL. II
contrefaçon de produits, de représentation des entreprises auprès
des pouvoirs publics ; services de conseil en matière d’arbitrage ;
conseils juridiques aux entreprises en matière de ressources
humaines.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 435
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE PARIS,
Etablissement public administratif de l’Etat, 27 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
direction
et
gestion
des
entreprises ;
administration
commerciale ;
informations
en
matière
commerciale,
administrative, de gestion, d’import export, de formalités
administratives relatives au commerce et à l’industrie, d’aides aux
développements économiques ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnements à des centres
d’informations et de renseignements audio, vidéo ; abonnement
à des programmes de télévision, de radio, de conférence, à des
vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ;
abonnements à tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images et notamment sous la forme de publication
électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de
produits multimédias ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
conseils économiques pour le développement des entreprises ;
conseils relatifs au développement humain des entreprises ;
conseils économiques aux entreprises en matière de ressources
humaines ; accompagnement administratif de sociétés dans leur
développement par la mise en œuvre d’actions de conseils et
d’informations ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par
Internet. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
conseils en affaires, informations ou renseignements d’affaires ;
relations publiques. Recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie ; services de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
location de fichiers informatiques ; conseils en orientations
professionnelles ; conseils sur les questions de personnel, sur le
recrutement ; aides et conseils administratifs relatifs à la création,
au rapprochement, la reprise, l’implantation d’entreprises ;
conseils aux entreprises dans la prospection en vue
d’exportations à vocation commerciale ; ressources humaines ;
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
agence d’import-export ; affichage, décoration de vitrines,
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ;
organisation d’expositions, de manifestations, de soirées, à
vocation commerciale, dont notamment organisations de salons,
de foires, de congrès, de colloques, de conférences (à vocation
commerciale ou publicitaire) ; organisation et gérance de stands
de présentation de produits ou de services ; organisation de
colloques, de conférences, de congrés, de soirées thématiques,
dans le domaine de l’orientation professionnelle ; location
d’appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux
d’exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de
tiers (à l’exception de leur transport) de divers services de conseils
en orientations professionnelles, d’aides et de conseils relatifs à la
création,
la
reprise,
l’implantation
d’entreprises,
de
représentation des entreprises auprès des pouvoirs publics, de
conseils aux entreprises et aux particuliers dans la prospection en
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vue du recrutement, de l’orientation professionnelle,
d’exportations à vocation commerciale, de l’arbitrage, des
ressources humaines ; regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception de leur transport) de divers produits audiovisuels,
informatiques, stylos, papeterie, livres, CD ROM, vidéogrammes
et phonogrammes permettant aux consommateurs de les voir et
de les acheter commodément ; vente en gros et au détail de livres,
de journaux, de magazines, de brochures, de manuels, de
CDROM, de vidéogrammes, de phonogrammes, de produits
pédagogiques audiovisuels, informatiques. Présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; promotion des ventes pour des tiers ; vente en gros ou au
détail de divers produits audiovisuels, informatiques, d’articles de
sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres,
jeux, jouets, colifichets, porte-clés, CD ROM, vidéogrammes et
phonogrammes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits, d’offres promotionnelles (pour
des tiers) ; agences de presse et d’information (nouvelle) ;
télétransmission de dépêches, d’offres promotionnelles,
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de fourniture d’accès à un réseau
informatique ; services d’acheminement et de jonction pour
télécommunication ; services de télécommunication via un
téléviseur ; services de raccordement par télécommunication à un
réseau
informatique ;
consultations
en
matière
de
télécommunication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; informations en matières d’éducation ou de
divertissements ; orientation professionnelle (conseils en matière
d’éducation et de formation) ; accompagnement d’entreprise
dans leur développement par la mise en œuvre d’actions de
formation et d’information. Organisation et conduite d’examens
et d’épreuves pédagogiques ; institutions et services
d’enseignement ; enseignements de langue par séjour
linguistique éducatif ; conseil en orientation professionnelle ou
scolaire (éducation formation) ; organisation de tests en matière
d’éducation et de formation ; services de remises de diplômes
dans le domaine de l’enseignement ; services de loisirs ;
publication de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de
revues, de manuels, de recueils ; édition de livres, de journaux, de
revues, de magazines, de manuels, de recueils ; prêts de livres, de
revues, de manuels, de recueil ; dressage d’animaux ; production
de spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes,
d’images,
de
baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, d’antennes,
de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires ; location
de décors de spectacles. Organisation de concours, de loteries, de
soirées, de réceptions, de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière d’audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ;
services
de
jeux
d’argent.
Services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
71
reportages photographiques ; organisation de colloques, de
tables rondes, de conférences, de congrés, de symposiums, de
soirées thématiques, en matière d’éducation et de
divertissement ; organisation de bals, de réception, de soirées
(dans le domaine de l’éducation ou des divertissements) ;
réservations de salles de spectacles, parcs d’attraction ; services
de clubs (divertissement ou éducation), boîtes de nuit ; services
de billetterie (divertissement), planification de réception
(divertissement).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 437
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE PARIS,
Etablissement public administratif de l’Etat, 27 avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ;
périodiques, magazines catalogues ; brochures ; prospectus ;
supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; dessins ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en
matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour
la palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
stylos, blocs-notes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ;
cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide d’orientation
professionnelle, de programmes de télévision, de radio, de
compétitions sportives ; linge de table en papier ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) drapeaux
en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Diplômes
(documents).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale ;
informations
en
matière
commerciale, administrative, de gestion, d’import export, de
formalités administratives relatives au commerce et à l’industrie,
d’aides aux développements économiques ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; courriers
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements
à des centres d’informations et de renseignements audio, vidéo ;
abonnement à des programmes de télévision, de radio, de
conférence, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique, par Internet. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ;
conseils
en
affaires,
informations
ou
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
renseignements d’affaires ; relations publiques. Recherchés pour
affaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ;
conseils
en
organisation
logistique
et
administrative de concours pour le compte d’établissements
d’enseignement, de grandes écoles ; organisation logistique et
administrative de concours pour le compte d’établissements
d’enseignement, de grandes écoles ; bureau de placement ;
estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie ; services de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
location de fichiers informatiques ; conseils en orientations
professionnelles ; conseils sur les questions de personnel, sur le
recrutement ; aides et conseils administratifs relatifs à la création,
la reprise, l’implantation d’entreprises ; conseils aux entreprises
dans la prospection en vue d’exportations à vocation
commerciale ; ressources humaines ; organisations d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation d’expositions, de
manifestations à vocation commerciale, dont notamment
organisations de salons, de foires, de congrès, de colloques, de
conférences, soirées thématiques (à vocation commerciale ou
publicitaire) ; organisation et gérance de stands de présentation
de produits ou de services ; organisation de colloques, de
conférences, de congrés dans le domaine de l’orientation
professionnelles ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers services de conseils en orientations
professionnelles, d’aides et de conseils relatifs à la création, la
reprise, l’implantation d’entreprises, de représentation des
entreprises auprès des pouvoirs publics, de conseils aux
entreprises et aux particuliers dans la prospection en vue du
recrutement, de l’orientation professionnelle, d’exportations à
vocation commerciale, de l’arbitrage, des ressources humaines ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits pédagogiques audiovisuels,
informatiques, stylos, papeterie, livres, CD ROM, vidéogrammes
et phonogrammes permettant aux consommateurs de les voir et
de les acheter commodément ; vente en gros et au détail de livres,
de journaux, de magazines, de brochures, de manuels, de
CDROM, de vidéogrammes, de phonogrammes, de produits
audiovisuels, informatiques. Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des
ventes pour des tiers ; vente en gros ou au détail de divers
produits audiovisuels, informatiques, d’articles de sport et
vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux,
jouets, colifichets, porte-clés, CD ROM, vidéogrammes et
phonogrammes.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; informations an matières d’éducation ou de
divertissements ;
étude
de
dossiers
d’admission
en
établissements d’enseignement, dont en grandes écoles ;
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation et de
formation) ; conseil en orientation professionnelle ou scolaire
(éducation formation) ; organisation de tests en matière
d’éducation et de formation ; services de remises de diplômes
dans le domaine de l’enseignement ; services de loisirs ;
publication de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de
revues, de manuels, de recueils ; édition de livres, de journaux, de
revues, de magazines, de manuels, de recueils ; prêts de livres, de
revues, de manuels, de recueil ; dressage d’animaux ; production
de spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes,
d’images,
de
baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, d’antennes,
de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires ; location
de décors de spectacles ; organisation et conduite d’épreuves
pédagogiques, institutions d’enseignement, notamment pour le
perfectionnement commercial ou pour l’administration et la
gestion des affaires ; instituts d’école ; enseignements de langue
par séjour linguistique éducatif ; organisation de concours, de
loteries, de soirées, de réceptions, de jeux en matière d’éducation
ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
BOPI 09/06 - VOL. II
matière d’audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ;
services
de
jeux
d’argent.
Services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques ; organisation de colloques, de
tables rondes, de conférences, de congrés, de symposiums ;
organisation de bals, de réception, de soirées (dans le domaine de
l’éducation ou des divertissements) ; réservations de salles de
spectacles, parcs d’attraction ; services de clubs (divertissement
ou éducation), boîtes de nuit ; services de billetterie
(divertissement), planification de réception (divertissement).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 441
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle
du
Marmajou,
65700
MAUBOURGUET,
N° SIREN : 601 650 146.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 11, rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité, présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de produits du terroir,
services de vente au détail de produits du terroir, à savoir foie
gras, confits, jambon, saucisses, saucissons, terrines, pâtés,
rillettes, petits fours, viandes ; publication de textes publicitaires.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, organisation
de concours (éducation ou divertissement), organisation et
conduite de conférences, organisation et conduite de congrès,
enseignement par correspondance, cours par correspondance,
divertissement,
formation,
éducation,
enseignement,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
formation pratique (démonstration), organisation et conduite
d’ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ;
publication de textes (autres que de textes publicitaires), édition
de livres, de revues, de magazines, de manuels.
Classe N° 43 : Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias,
cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants
à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas),
services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
N° National : 08 3 596 443
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Anthony COLLIN, Agissant pour le compte de la société “ AC3
Génie climatique ” en cours de formation, 75 Chemin de
Malepère, 31400 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anthony COLLIN, 75 Chemin de Malepère, 31400 TOULOUSE.
Classe N° 41 : Divertissement, activités culturelles, informations
en matière de divertissement ou d’éducation, services de loisirs,
production
de
films
sur
bandes
vidéos,
location
d’enregistrements sonores, location de décors de spectacles,
montage de bandes vidéo ; services de photographie,
organisation de concours éducation ou divertissement,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
réservation de places de spectacles, services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 445
Dépôt du : 26 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Famill’emploi Services, association à but non lucratif loi 1901, 1
rue Jean Monnet, BP 70091, 67038 STRASBOURG Cedex 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Famill’emploi Services, 1 rue Jean Monnet, BP 70091, 67038
STRASBOURG Cedex 2.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
stérilisateurs ;
Installations
sanitaires,
installation
de
climatisation, installation de chauffage à combustible solide
liquide ou gazeux, installation de système de traitement de l’air,
appareils de chauffage de l’eau chaude sanitaire, échangeurs
thermiques, installation de réseau de distribution liquide ou
gazeux de chauffage ou de refroidissement. ;
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;
Classe N° 40 : Soudure ; purification de l’air ; production
d’énergie ;
Classe N° 42 : Travaux du génie climatique à savoir : études de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise au point de projets thermiques, aérauliques,
hydrauliques et électriques.
Classes de produits ou services : 11, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 444
Dépôt du : 27 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE
DE
LA
GRANDE
MOTTE,
COLLECTIVITÉ
TERRITORIALE, HÔTEL DE VILLE, PLACE DU 1er OCTOBRE 1974,
34280 LA GRANDE MOTTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE DE LA GRANDE MOTTE, HÔTEL DE VILLE, PLACE DU 1er
OCTOBRE 1974, 34280 LA GRANDE MOTTE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Mise à disposition de personnel auprès de
personnes physiques, employeurs, établissement de formalités
administratives et de déclarations sociales et fiscales.
Recrutement de personnel pour les mettre, à titre onéreux, à la
disposition de personnes physiques. ;
Classe N° 37 : Travaux de ménage, repassage, entretien de la
maison, bricolage, nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres, repassage du linge ;
Classe N° 39 : Transport, informations en matière de transport,
livraison de colis ou marchandises ;
Classe N° 41 : Soutien scolaire, éducation, informations en
matière de divertissement ou d’éducation, services de loisirs ;
Classe N° 43 : Préparation des repas, crèches d’enfants ;
Classe N° 44 : Jardinage ;
Classe N° 45 : Garde d’enfants, services à domicile de bien-être et
loisirs (soutien informatique, coiffure et esthétique).
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 452
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
BOPI 09/06 - VOL. II
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
OSTARA, SAS, 51 avenue Georges Mandel, 75016 PARIS,
N° SIREN : 453 639 908.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OSTARA, 51 avenue Georges Mandel, 75016 PARIS.
N° National : 08 3 596 480
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel DEVEZAUD, 27 rue Paul MEYAN, 78510 TRIEL SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel DEVEZAUD, 27 rue Paul MEYAN, 78510 TRIEL SUR SEINE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 14 : Objets d’art en métaux précieux ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ;
albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; sous-vêtements ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; réservation de places
de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25, 32, 35, 38, 39, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police lettres MISTRAL 60
ATOUTPLUIE 40 vos économies à la source COULEURS PPT.
MODE RVB BLANC : R :255, V :255, B :255/GRIS : R :169, V : 169,
B : 169/BLEU : R :0, V :112, B :192 / ORANGE : R :250, V :141, B :61
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 37 : Installation de structures liées à la valorisation des
eaux issues du milieu naturel.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 469
N° National : 08 3 596 498
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
A.S.N., Société à Responsabilité Limitée, Le Bois Mezard, 35520
MELESSE, N° SIREN : 408 999 472.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.S.N., Monsieur Philippe ROBINEAU, Le Bois Mezard, 35520
MELESSE.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires, substances diététiques à usage
vétérinaire.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE GRANIER, SAS, Route d’Albi, BP 22, 81230 LACAUNE,
N° SIREN : 501 232 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE GRANIER, Route d’Albi, BP 22, 81230 LACAUNE.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou
de repos.
Classes de produits ou services : 35, 36, 43, 44.
Classe N° 35 : Vente au détail ou en gros et négoce de produits en
pierre naturelle sous toutes formes et pour toutes utilisations ;
Vente au détail ou en gros et négoce de bois neufs et anciens sous
toutes formes et pour toutes utilisations ; vente au détail ou en
gros et négoce de matériaux de construction et accessoires pour
couvertures et toitures ;
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 523
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
Classe N° 37 : Extraction de pierre naturelle ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 40 : Transformation de pierre naturelle.
Classes de produits ou services : 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
SANDRA
JEAN-FRANCOIS,
CENTRE
COURRIER
DE
SCHOELCHER, BP 7179, Boulevard de la Pointe des Negres, 97278
SCHOELCHER CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB INTERNATIONAL, CENTRE COURRIER DE SCHOELCHER,
BP 7179, 97278 SCHOELCHER CEDEX.
N° National : 08 3 596 499
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE GRANIER, SAS, 0 RTE D’ALBI, BP 22, 81230 LACAUNE,
N° SIREN : 501 232 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE GRANIER, 0 RTE D’ALBI, BP 22, 81230 LACAUNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : la marque antilles gourmet comporte
un petit liseret vert et rouge. la marque comporte les couleurs
suivantes : gris, vert et rouge. Le caractère des lettres est propre à
la marque. la marque comporte un slogan “ La Sélection des
Meilleures Tables aux Antilles ”
Classe N° 35 : Vente au détail ou en gros et négoce de produits en
pierre naturelle sous toutes formes et pour toutes utilisations ;
Vente au détail ou en gros et négoce de bois neufs et anciens sous
toutes formes et pour toutes utilisations. Vente au détail ou en
gros et négoce de matériaux de construction et accessoires pour
couvertures et toitures tels que ardoises, tuiles, zinguerie,
fenêtres de toit, pour l’étanchéité, l’isolation et volige.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 515
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LYON FINANCE SANTE, SAS, 8-10, avenue des frères Lumière,
69008 LYON, N° SIREN : 492 347 851.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYON FINANCE SANTE, LYON FINANCE SANTE / NOALYS, 8-10,
avenue des frères Lumière, 69008 LYON, France.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
N° National : 08 3 596 533
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric MICHAUT, 66 Rue Vincent, 30320 MARGUERITTES,
Fredèm.
Roselyne CLASTRE, 66 Rue Vincent, 30320 MARGUERITTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric MICHAUT, 66 Rue Vincent, 30320 MARGUERITTES.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 535
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
JEROME RAMIRES, 2155 AVENUE DE BORDEAUX, 33127 ST
JEAN D’ILLAC.
DETEXIAL GROUP, SARL, 2155 AVENUE DE BORDEAUX, 33127
ST JEAN D’ILLAC, N° SIREN : 481 863 967.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DETEXIAL GROUP, 2155 AVENUE DE BORDEAUX, 33127 ST
JEAN D’ILLAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 555
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Mohamed Aress SAID ALI, 3 Allée du Berry, 92000 NANTERRE.
Mohamed Zamir SAID ALI, 3 Allée du Berry, 92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mohamed Aress SAID ALI, 3 Allée du Berry, 92000 NANTERRE.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
77
Classe N° 44 : Consultation en matière de médicaments.
Classes de produits ou services : 5, 9, 16, 35, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
N° National : 08 3 596 582
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 569
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 bld Charles de
Gaulle, 92700 COLOMBES, N° SIREN : 405 113 598.
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NORAUTO GROUPE, Société Anonyme à Directoire, rue du Fort,
Centre de Gros de Lesquin, 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS,
N° SIREN : 470 501 545.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martine RICOUART MAILLET, BRM AVOCATS, 126, rue Royale,
BP 175, 59009 LILLE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 bld Charles de
Gaulle, 92700 COLOMBES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Amortisseurs, appuie-tête pour sièges de véhicules,
avertisseurs sonores poour véhicules, bouchons pour réservoir à
essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres,
capots de moteur, carrosserie, embrayage pour véhicules
terrestres, enjoliveurs, essuie-glaces, freins de véhicules, paresoleil, pare-brise, pare-choc de véhicules remorques, rétroviseurs,
sièges de véhicules, volants pour véhicules, pneumatiques,
bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour
pneus, pneus.
Classe N° 37 : Construction, services d’installation et de réparation
pour véhicules terrestres et accessoires de ces véhicules,
assistance en cas de panne de véhicules, entretien et réparation
d’automobiles, information en matière de construction,
information en matière de réparation, rechapage de pneus,
vulcanisation de pneus.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 2925 C (bleu) Pantone black
100% (noir)
Classe N° 39 : Transports, emballage de produits, emmagasinage,
entreposage, remorquage, stockage.
Classe N° 40 : Vulcanisation (traitement de matériaux).
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques.
Classes de produits ou services : 12, 37, 39, 40.
Classe N° 9 : Tous supports d’enregistrement magnétiques,
électriques ou électroniques (incluant CD et DVD) permettant le
stockage d’informations relatifs aux médicaments.
Classe N° 16 : Tous produits de l’imprimerie et notamment
documentation, rapports, imprimés, publications, brochures,
revues et livres ainsi que tout matériel d’instruction ou
d’enseignement, (à l’exception des appareils, tous ces produits
étant relatifs aux médicaments.
Classe N° 35 : Recueil de données dans un fichier central,
compilation et systématisation de données dans un fichier
central, tous ces services étant relatifs aux médicaments.
Classe N° 38 : Télécommunications ; site Internet d’accès à des
bases de données et moteur de recherche ; transmission et
diffusion d’informations par Internet, terminaux d’ordinateurs,
cables, supports télématiques et tout autre vecteur de
télécommunication ; communication par terminaux d’ordinateurs
et par réseaux d’ordinateurs, tous ces services étant relatifs aux
médicaments.
Classe N° 41 : Publication de documentation en tout genre et
notamment listes, revues, rapports, textes et études ; services
d’instruction, éducation et enseignement ; tous ces services étant
relatifs aux médicaments.
Classe N° 42 : Fournisseur d’accès à des bases de données et
moteur de recherche relatifs aux médicaments. Conception,
développement et diffusion de moteurs de recherche, bases de
données et logiciels relatifs aux médicaments.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 592
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
philippe Lechat, Les halles de Lyon, 102 cours Lafayette, 69003
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
philippe lechat, Les Halles de Lyon, 102, cours Lafayette, 69003
LYON.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 621
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
AABAM, Société à responsabilité limitée, 161 Boulevard Henri
Sellier, 92150 SURESNES, N° SIREN : 421 194 077.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 21, 30, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, bandes
magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques
audio-numériques, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels
éducatifs, logiciels de loisirs, logiciels de jeux, Cédéroms, disques
numériques polyvalents (DVD), disques vidéo ; jeux vidéo
enregistrés, cartouches de jeux vidéo ; appareils de jeux
électroniques utilisables avec un écran d’affichage électronique,
consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées avec un écran
d’affichage indépendant ; périphériques d’ordinateur, notamment
claviers, souris (informatique) et manettes de jeux ; clés
électroniques et clés à puce ; publications en ligne
téléchargeables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux, livres, revues,
magazines, bandes dessinées.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, informations
d’affaires ; agences de publicité, publicité, diffusion d’annonces
publicitaires ; distribution d’échantillons et de documents
publicitaires, démonstration de produits, services de promotion et
de marketing pour des tiers, services de consultation pour le
marketing, mise à disposition d’informations dans le domaine du
marketing ; études de marché, sondages d’opinion ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; promotion
des ventes ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers), services de revue de presse ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières,
agences immobilières ; évaluation et gérance de biens
immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; location et vente de
biens immobiliers, établissement de baux ; informations et
conseil en matière immobilière ; gestion et diffusion d’annonces
immobilières ; services de promotion immobilière ; assurances,
informations et conseil en matière d’assurance immobilière, de
crédit immobilier, de financement immobilier ; estimations et
expertises fiscales en matière immobilière.
Classe N° 37 : Construction, aménagement et rénovation
immobilières, supervision (direction) de travaux de construction ;
démolition de constructions ; informations en matière de
construction et de réparation immobilières.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; services de messagerie
électronique ; transmission de données, d’images, de documents
par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous autres
systèmes de transmission tels que les ondes, les câbles, les
satellites, le réseau Internet ; téléchargement de fichiers vidéo,
fichiers audio communications téléphoniques ; diffusion de
programmes radiophoniques et télévisés ; fourniture d’accès à
des bases de données ; fourniture de forums de discussions sur
l’Internet ; fourniture de systèmes de visioconférence,
téléconférence ; fourniture d’accès à un espace communautaire
de réalisation et de partage de tous types de fichiers ;
communications téléphoniques ; télévision par câble, par
satellite, par réseau numérique terrestre.
Classe N° 41 : Edition et publication de livres et de revues, édition
de disques numériques ; information en matière de
divertissement et de récréation ; édition de programmes pour
ordinateurs, instructions en matière de logiciels ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; production de
films, de dessins animés, de films d’animation à but éducatif ou
de divertissement ; divertissement ; organisation et production de
spectacles ; organisation de concours (divertissement) ; services
de jeux en ligne ; exploitation de publications en ligne non
téléchargeables ; publication électronique de périodiques et de
livres en ligne ; location de films et d’enregistrements audio et
vidéo.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Services de programmation pour ordinateurs,
conception (création), élaboration, mise à jour de logiciels, de
Cédéroms, de jeux ; location de logiciels, création (conception) de
sites informatiques, hébergement de sites informatiques
notamment sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé,
conception de systèmes informatiques et de réseaux
informatiques, installation de logiciels et de Cédéroms ;
reconstitution de bases de données ; conseils techniques en
informatique et en audiovisuel ; expertises techniques en matière
immobilière ; conseils en construction et établissement de plans
[construction] ; architecture, décoration intérieure.
Classe N° 45 : Services de contentieux en matière immobilière,
information et conseils juridiques en matière immobilière.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 624
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Exide Technologies, société organisée sous les lois de l’Etat du
Delaware, 13000 Deerfield Parkway, Building 200, ALPHARETTA,
ETAT DE GEORGIE 30004, Etats-Unis d’Amérique.
79
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail, promotion des ventes pour des tiers, ventes au détail de
produits alimentaires et de boissons.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 644
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIATECH GROUPE, S.A.S, 2 A
MONTROUGE, N° SIREN : 498 581 792.
rue
Danton,
92120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDIATECH GROUPE, S.A.S, 2 A rue Danton,
MONTROUGE.
92120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 9 : Batteries d’allumage (pour véhicules).
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 635
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS STORE, Société par actions simplifiée, 44 avenue d’Ivry,
75013 PARIS, N° SIREN : 310 485 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, crustacés, volaille (à l’exception
des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ;
extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viandes,
fruits et légumes.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
nouilles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espace publicitaire.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunication) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 658
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Marion LABOURDENNE, 9 Rue de la mission, 04200 SISTERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marion LABOURDENNE, 9 Rue de la mission, 04200 SISTERON.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étui à
lunettes.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement, (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums, cartes, livres ; journaux, prospectus,
brochures, dessins.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires
sur tout moyen de communication.
Classe N° 38 : Télécommunications. Information en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunications. Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messages électronique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 666
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Virginie POTIN, 95 Chemin de Quilla, 31190 AUTERIVE.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virginie POTIN, 95 Chemin de Quilla, 31190 AUTERIVE.
N° National : 08 3 596 664
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FILMS CHRISTIAN FECHNER, Société par actions simplifiée, 39,
rue des Tilleuls, 92100 BOULOGNE, N° SIREN : 384 436 879.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FILMS CHRISTIAN FECHNER, 39, rue des Tilleuls, 92100
BOULOGNE.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/06 - VOL. II
Classe N°
personnel
procédés
personnel
marché ;
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
35 : Personnel (consultation pour les questions de–) ;
(recrutement de–) ; personnel (sélection du–) par
psychotechniques ; psychotechniques (sélection du
par procédés–) ; recrutement de personnel ; étude de
Classe N° 41 : Formation ; interprétation du langage gestuel ;
langage gestuel (interprétation du–) ; orientation professionnelle
(conseil en matière d’éducation ou de formation) ; éducation
(informations en matière d’–) ;
Classe N° 42 : Graphologie ; tests graphologiques ; analyse
graphologique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 683
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF,
Etablissement public local à caractère industriel et commercial,
34, rue du Commandant Mouchotte, 75699 PARIS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Produits destinés à l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son et des images ; supports magnétiques et
optiques d’information, de son et d’images, en particulier bandes
et cassettes audio et vidéo disquettes, programmes d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Publications, imprimés, livres, prospectus,
magazines, feuilles d’informations ; produits de l’imprimerie et
des arts graphiques, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en papier ou en matière plastique ; agendas, affiches,
atlas, calendriers.
Classe N° 35 : Abonnement à des journaux, magazines et lettres
d’information ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à but commercial, tous les services précités sont
fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne.
Classe N° 35 : Mise à jour d’une base de données destinées aux
usagers du réseau ferroviaire ainsi qu’aux entreprises du secteur
ferroviaire.
Classe N° 38 : Transmission d’informations en matière de
transports et de voyages, notamment ferroviaire, par voie
électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur
Intranet, à savoir services de communication (transmission)
d’informations à destination des usagers du réseau ferroviaire et
des entreprises du secteur ferroviaire ; location de temps d’accès
à une base de données.
Classe N° 39 : Aide à l’organisation de transports et de voyages,
notamment ferroviaire ; informations sur le transport et les
voyages ; informations sur les services de réservation,
d’émission, de retrait, d’échange et de remboursement de titres
de transport ; informations sur les tarifs et horaires de transport ;
informations sur l’accueil en gare, l’ensemble des services
précités étant fournis par voie électronique ou via Internet.
Classe N° 42 : Création (élaboration) d’une base de données
destinées aux usagers du réseau ferroviaire ainsi qu’aux
entreprises du secteur ferroviaire.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 684
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Association de moyens Malakoff Médéric (A3M), Association Loi
1901, 21 rue Laffitte, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances, épargne retraite, gestion d’affaires
financières en matière de retraites et de pensions, caisses de
prévoyance, assurance de biens, de personnes et d’animaux
domestiques ; réassurances ; services financiers, collecte, gestion
et répartition des fonds de prévoyance, y compris de mutuelles,
gestion financière, capitalisation et investissement de capitaux,
crédit, épargne individuelle et collective, gestion et attribution
d’allocations financières spécifiques, bourses d’études,
allocations d’aides au logements ; aide aux entreprise dans la
gestion de fonds de prévoyance ; tous les services précités sont
fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs et par
téléphone, transmission d’informations ou de données par voie
télématique, location de temps d’accès à un serveur de bases de
données, tous les services précités sont fournis en ligne sur un
réseau informatique ou hors ligne.
Classe N° 39 : Distributions de journaux, distribution de
publications, magazines et lettres d’informations.
Classe N° 41 : Edition de textes, services de loisirs, publication de
livres, édition de publications, livres, magazines et lettres
d’informations,
édition
d’enregistrements
sonores ;
enseignement et éducation ; organisation de concours et de jeux,
organisation de loteries, tous les services précités sont fournis en
ligne sur un réseau informatique ou hors ligne.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs fournis en ligne
sur un réseau informatique ou hors ligne.
Classe N° 43 : Cafétérias, cantines, restaurants, maisons de
retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, maisons de
repos et de convalescence, pensions pour animaux ; location
d’appartements de retraite et de vacances, fournis en ligne et sur
un réseau informatique ou hors ligne.
Classe N° 44 : Exploitation de maisons de repos et de
convalescence, maisons médicalisées, services hospitaliers,
cliniques, médecine du travail, exploitation de cliniques, services
de gardes-malades ; services médicaux et de santé fournis en
ligne sur un réseau informatique ou hors ligne ; services de
conseil en matière de soins d’hygiène pour êtres humains ou pour
animaux fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors
ligne.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Accompagnement matériel et moral de personnes
en difficulté, à savoir services de personnes de compagnie,
assistance juridique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 44,
45.
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 690
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CANDICE DELORME, Agissant pour le compte de la société “ THE
OTHER STORE ” en cours de formation, 48 RUE DE
ROCHECHOUART, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANDICE DELORME, 48 RUE DE ROCHECHOUART, 75009 PARIS.
N° National : 08 3 596 685
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Transkom, SNC, 117
N° SIREN : 482 857 620.
rue
de
Charenton,
75012
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Transkom, 117 rue de Charenton, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Programmes de télévision
(diffusion de) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Films (production de).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 35 : Diffusion de publicités pour le compte de tiers via
Internet ; rédaction de textes publicitaires pour des tiers destinée
à la compilation des pages Web sur Internet ; études de
marketing ; fourniture d’informations commerciales et de
marketing ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente de détail ou en gros ; promotion des
ventes pour des tiers ; service après-vente à savoir service
administratif et commercial de suivi de commande pour le
compte de tiers. ;
Classe N° 38 : Diffusion de programmes via Internet, diffusion et
transmission d’informations via des réseaux ou Internet ;
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises ; conditionnement des produits ; courtage en
transport ;
Classe N° 41 : Rédaction de textes autres que publicitaires pour
des tiers destinée à la compilation des pages Web sur Internet. ;
Classe N° 42 : Conception et dessin pour des tiers, tous destinés à
la compilation de pages Web sur Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 699
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Agence Allure, SARL, 140 Avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence Allure, 140 Avenue des champs Elysées, 75008 PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 711
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
AXEO DEVELOPPEMENT, S.A.R.L, 45 RUE MAURICE BERTEAUX,
78600 LE MESNIL LE ROI, N° SIREN : 501 233 563.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXEO DEVELOPPEMENT, 45 RUE MAURICE BERTEAUX, 78600 LE
MESNIL LE ROI.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Conseil en image et relooking, à savoir conseil en
stylisme.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Conseil en
image et relooking, à savoir conseil en maquillage et coiffure ;
services de maquillage.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 42, 44.
Description de la marque : AXEO PRO SERVICES : Lettrage
“ AXEO ” et “ PRO ” en gras et “ Services ” en plus fin
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° National : 08 3 596 701
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Agence Allure, SARL, 140 Avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence Allure, 140 Avenue des champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; blanchisserie ;
installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; réparation de
serrures ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Conseil en image et relooking à savoir conseil en
stylisme.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Conseil en
image et relooking, à savoir conseil en maquillage et coiffure ;
services de maquillage.
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires ; crèches d’enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; agences de surveillance
nocturne ; consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 712
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/06 - VOL. II
N° National : 08 3 596 713
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Classe N° 11 : Installations pour le stockage le traitement et
conditionnement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de ces produits
dérivés. Installations de distribution et de conduites de gaz.
Appareils et installations pour le traitement, le stockage du gaz
naturel et du gaz liquéfié. Installations de stockage de gaz naturel
en nappe aquifère ou cavités. Installations pour le traitement de
combustibles énergétiques.
Classe N° 4 : Mélanges de carburants gazéifiés. Carburants,
combustibles, gaz combustible. Gelée de pétrole à usage
industriel. Gaz d’huile, huiles combustibles. Pétrole brut ou
raffiné. Gaz naturel. Gaz de pétrole liquéfié. Combustibles (y
compris les essences pour moteurs). Compositions de
combustibles à savoir méthane, hydrogène liquide ou gazeux.
Gaz naturel pour véhicules. Combustible d’origine végétale,
agricole. Gaz naturel liquéfié.
Classe N° 35 : Services d’approvisionnement (achat de gaz
naturel, de chaleur, d’électricité pour des tiers).
Classe N° 37 : Construction de réseaux de distribution, transport
de gaz et de chaleur, d’électricité.
Classe N° 39 : Transport et distribution de combustibles, d’énergie
électrique y compris les essences pour moteur, d’eau, de gaz et de
gaz naturel. Courtage de fret par terre, mer. Transport par
canalisation oléoducs de fluides. Stockage de marchandises, de
combustibles énergétiques, de gaz naturel. Services de stockage
et d’approvisionnement (fourniture) en énergie pour des tiers.
Exploitation de réseaux de distribution, transport de gaz et de
chaleur et d’électricité, à savoir distribution et transport de gaz, de
chaleur et d’électricité. Services d’informations et de conseils en
matière de transport, de stokage, de distribution d’énergie à
savoir eau, gaz, électricité, vapeur, gaz naturel. Transport de gaz
naturel et de gaz liquéfié par navire, camions citernes, gazoducs.
Stockage de gaz naturel et gaz liquéfié. Distribution d’énergie de
gaz naturel, d’électricité. Entreposage, stockage du gaz naturel et
de gaz liquéfié. Informations en matière d’entreposage. Service
d’information et de conseil dans les domaines précités.
Classe N° 40 : Transformation des combustibles pour la
production d’énergie. Informations en matière de traitement des
combustibles.
Production
d’énergie.
Consultations
professionnelles en matière de production, de stockage d’énergie,
de production d’électricité, de stockage du gaz naturel.
Informations et conseils techniques sur les installations de
stockage, de production et de distribution d’énergie à savoir
d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau. Services de
liquéfaction et re gazéification de gaz naturel pour les
fournisseurs, distributeurs d’énergie. Traitement du gaz naturel et
du gaz liquéfié, compression du gaz. Service de comptage,
d’odorisation, de re gazéification, d’analyse du gaz naturel.
Service d’information et de conseil dans les domaines précités.
Production de gaz naturel, de chaleur, d’électricité.
Classe N° 42 : Services d’ingénierie relatifs au domaine du
stockage de l’énergie et du gaz naturel. Services d’analyses et de
recherches industrielles liées à l’énergie. Conception, mise à jour
et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du
stockage du gaz naturel. Travaux d’ingénieurs, expertises
techniques liés à l’énergie. Conseils techniques et d’ingénierie
relatifs aux installations de stockage de distribution d’énergie.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
dans le domaine de l’énergie, du stockage du gaz. Levés de
terrain. Recherches et études géologiques. Expertise (travaux
d’ingénieurs).
Conseils
(techniques)
et
consultations
professionnelles d’ingénieurs pour la gestion d’installations de
stockage de gaz naturel, des réseaux de distribution de gaz,
d’électricité. Information et conseils techniques (travaux
d’ingénieurs) sur les installations industrielles fonctionnant avec
tout type d’énergie. Conception de réseaux de distribution,
transport de gaz et de chaleur et d’électricité.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Classe N° 11 : Installations pour le stockage le traitement et
conditionnement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de ces produits
dérivés. Installations de distribution et de conduites de gaz.
Appareils et installations pour le traitement, le stockage du gaz
naturel et du gaz liquéfié. Installations de stockage de gaz naturel
en nappe aquifère ou cavités. Installations pour le traitement de
combustibles énergétiques.
Classe N° 36 : Consultation en matière financière. Services de
courtage en énergie. Gestion financière. Affaires financières,
affaires bancaires, analyse financière, informations en matières
d’assurances, transactions financières, études financières et
conseils financiers en rapport avec le stockage du gaz naturel,
l’acheminement du gaz naturel. Opérations financières en matière
de contrats relatifs à l’énergie, au stockage de combustibles
énergétiques, à la distribution de gaz, au transport du gaz naturel.
Classe N° 37 : Direction de travaux de construction d’installations
de stockage de gaz naturel en nappe aquifère ou en cavités.
Direction de travaux de construction, réparations, entretien et
maintenance de réseaux de distribution de gaz, de gazoducs,
d’installation électrique, d’installation de stockage de gaz naturel.
Services d’installation et maintenance de système intelligent pour
les infrastructures de stockage du gaz naturel. Supervision,
direction de travaux de construction à savoir dans les domaines
énergétiques. Forage de puits. Service de construction de
réservoir de gaz naturel, de gaz liquéfié. Services d’information et
de conseil dans les domaines précités. Construction et
maintenance de terminaux de stockage de gaz naturel.
Classe N° 39 : Stockage de combustibles de gaz naturel. Services
de stockage et d’approvisionnement (fourniture) de gaz naturel.
Services de location d’installations pour le stockage et la
distribution de gaz.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs en construction.
Classes de produits ou services : 4, 11, 36, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 714
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
naturel et du gaz liquéfié. Installations de stockage de gaz naturel
en nappe aquifère ou cavités. Installations pour le traitement de
combustibles énergétiques.
Classe N° 4 : Mélanges de carburants gazéifiés. Carburants,
combustibles, gaz combustible. Gelée de pétrole à usage
industriel. Gaz d’huile, huiles combustibles. Pétrole brut ou
raffiné. Gaz naturel. Gaz de pétrole liquéfié. Combustibles (y
compris les essences pour moteurs). Compositions de
combustibles à savoir méthane, hydrogène liquide ou gazeux.
Gaz naturel pour véhicules. Combustible d’origine végétale,
agricole. Gaz naturel liquéfié.
Classe N° 11 : Installations pour le stockage le traitement et
conditionnement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de ces produits
dérivés. Installations de distribution et de conduites de gaz.
Appareils et installations pour le traitement, le stockage du gaz
naturel et du gaz liquéfié. Installations de stockage de gaz naturel
en nappe aquifère ou cavités. Installations pour le traitement de
combustibles énergétiques.
Classe N° 36 : Consultation en matière financière. Services de
courtage en énergie. Gestion financière. Affaires financières,
affaires bancaires, analyse financière, informations en matières
d’assurances, transactions financières, études financières et
conseils financiers en rapport avec le stockage du gaz naturel,
l’acheminement du gaz naturel. Opérations financières en matière
de contrats relatifs à l’énergie, au stockage de combustibles
énergétiques, à la distribution de gaz, au transport du gaz naturel.
Classe N° 37 : Direction de travaux de construction d’installations
de stockage de gaz naturel en nappe aquifère ou en cavités.
Direction de travaux de construction, réparations, entretien et
maintenance de réseaux de distribution de gaz, de gazoducs,
d’installation électrique, d’installation de stockage de gaz naturel.
Services d’installation et maintenance de système intelligent pour
les infrastructures de stockage du gaz naturel. Supervision,
direction de travaux de construction à savoir dans les domaines
énergétiques. Forage de puits. Services de construction de
réservoir de gaz naturel, de gaz liquéfié. Services d’information et
de conseil dans les domaines précités. Construction et
maintenance de terminaux de stockage de gaz naturel.
Classe N° 39 : Stockage de combustibles de gaz naturel. Services
de stockage et d’approvisionnement (fourniture) de gaz naturel.
Services de location d’installations pour le stockage et la
distribution de gaz.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs en construction.
Classes de produits ou services : 4, 11, 36, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 715
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Classe N° 4 : Mélanges de carburants gazéifiés. Carburants,
combustibles, gaz combustible. Gelée de pétrole à usage
industriel. Gaz d’huile, huiles combustibles. Pétrole brut ou
raffiné. Gaz naturel. Gaz de pétrole liquéfié. Combustibles (y
compris les essences pour moteurs). Compositions de
combustibles à savoir méthane, hydrogène liquide ou gazeux.
Gaz naturel pour véhicules. Combustible d’origine végétale,
agricole. Gaz naturel liquéfié.
Classe N° 11 : Installations pour le stockage le traitement et
conditionnement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de ces produits
dérivés. Installations de distribution et de conduites de gaz.
Appareils et installations pour le traitement, le stockage du gaz
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales en rapport avec
l’énergie et au stockage de l’énergie. Conseils, informations et
renseignements d’affaires dans le domaine du stockage du gaz
naturel. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion
de fichiers informatiques en rapport avec le stockage du gaz
naturel. Aide à la direction des affaires. Consultation pour la
direction des affaires. Expertise en affaires dans le domaine de
l’énergie, du stockage. Informations d’affaires notamment du
domaine de l’énergie, de la protection de l’environnement, des
énergies fossiles. Analyse du prix de revient. Recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Prévisions économiques du domaine énergétique. Recherche de
marché, étude de marché notamment dans le domaine de
l’énergie. Conseils et informations (commerciales) sur le stockage
la distribution, la production, la fourniture, la consommation
d’énergie électrique ou de gaz naturel. Négociation commerciale
de combustibles énergétiques, exportation de gaz naturel, de gaz
liquéfié. Exploitation (gestion commerciale) de stockage de gaz
naturel en nappe aquifère ou en cavités. Aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires notamment dans le domaine de l’accès
aux tiers aux capacités de stockage de gaz naturel. Estimation en
affaires commerciales. Etablissement de relevés de compte pour
des tiers. Services de vente aux enchères de capacité de stockage
de gaz naturel. Négociation commerciale de capacités de
stockage de gaz naturel. Services de conseils administratifs et
d’aide administrative au respect de la réglementation des
installations de stockage de production et de distribution
d’énergie. Conseils commerciaux au profit de tiers en vue de
l’optimisation de l’accès des tiers aux capacités de stockage du
gaz naturel. Services d’approvisionnement (achat de gaz naturel,
de chaleur, d’électricité par des tiers).
Classe N° 36 : Consultation en matière financière. Services de
courtage en énergie. Affaires financières, affaires bancaires,
analyse financière, informations en matières d’assurances,
transactions financières, études financières et conseils financiers
en rapport avec le stockage du gaz naturel, l’acheminement du
gaz naturel. Opérations financières en matière de contrats relatifs
à l’énergie, au stockage de combustibles énergétiques, à la
distribution de gaz, au transport du gaz naturel. Gestion
financière.
Classe N° 37 : Direction de travaux de construction d’installations
de stockage de gaz naturel en nappe aquifère ou en cavités.
Direction de travaux de construction, réparations, entretien et
maintenance de réseaux de distribution de gaz, de gazoducs,
d’installation électrique, d’installation de stockage de gaz naturel.
Travaux d’ingénieurs en construction. Services d’installation et
maintenance de système intelligent pour les infrastructures de
stockage du gaz naturel. Supervision, direction de travaux de
construction à savoir dans les domaines énergétiques. Forage de
puits. Service de construction de réservoir de gaz naturel, de gaz
liquéfié. Services d’information et de conseil dans les domaines
précités. Construction et maintenance de terminaux de stockage
de gaz naturel. Service de construction de réseaux de distribution,
transport de gaz et de chaleur et d’électricité.
Classe N° 39 : Transport et distribution de combustibles, d’énergie
électrique y compris les essences pour moteur, d’eau, de gaz et de
gaz naturel. Courtage de fret par terre, mer. Transport par
canalisation oléoducs de fluides. Stockage de marchandises, de
combustibles énergétiques, de gaz naturel. Services de stockage
et d’approvisionnement (fourniture) en énergie pour des tiers.
Exploitation de réseaux de distribution, transport de gaz et de
chaleur et d’électricité à savoir distribution et transport de gaz, de
chaleur et d’électricité. Services d’informations et de conseils en
matière de transport, de stockage, de distribution d’énergie à
savoir eau, gaz, électricité, vapeur, gaz naturel. Transport de gaz
naturel et de gaz liquéfié par navire, camions citernes, gazoducs.
Stockage de gaz naturel et gaz liquéfié. Distribution d’énergie de
gaz naturel, d’électricité. Entreposage, stockage du gaz naturel et
de gaz liquéfié. Informations en matière d’entreposage. Service
d’information et de conseil dans les domaines précités. Services
de location d’installations gazières pour le stockage et la
distribution de gaz.
Classe N° 40 : Transformation des combustibles pour la
production d’énergie. Informations en matière de traitement des
combustibles.
Production
d’énergie.
Consultations
professionnelles en matière de production, de stockage d’énergie,
de production d’électricité, de stockage du gaz naturel.
Informations et conseils techniques sur les installations de
stockage, de production et de distribution d’énergie à savoir
d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau. Services de
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
liquéfaction et re gazéification de gaz naturel pour les
fournisseurs, distributeurs d’énergie. Traitement du gaz naturel et
du gaz liquéfié, compression du gaz. Service de comptage,
d’odorisation, de re gazéification, d’analyse du gaz naturel.
Service d’information et de conseil dans les domaines précités.
Production de gaz naturel, de chaleur, d’électricité.
Classe N° 42 : Services d’ingénierie relatifs au domaine du
stockage de l’énergie et du gaz naturel. Services d’analyses et de
recherches industrielles liées à l’énergie. Conception, mise à jour
et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du
stockage du gaz naturel. Travaux d’ingénieurs, expertises
techniques liés à l’énergie. Conseils techniques et d’ingénierie
relatifs aux installations de stockage de distribution d’énergie.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
dans le domaine de l’énergie, du stockage du gaz. Levés de
terrain. Recherches et études géologiques. Expertise (travaux
d’ingénieurs).
Conseils
(techniques)
et
consultations
professionnelles d’ingénieurs pour la gestion d’installations de
stockage de gaz naturel, des réseaux de distribution de gaz,
d’électricité. Information et conseils techniques (travaux
d’ingénieurs) sur les installations industrielles fonctionnant avec
tout type d’énergie. Conception de réseaux de distribution, de
transport de gaz et de chaleur et d’électricité.
BOPI 09/06 - VOL. II
d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau. Services de
liquéfaction et re gazéification de gaz naturel pour les
fournisseurs, distributeurs d’énergie. Traitement du gaz naturel et
du gaz liquéfié, compression du gaz. Service de comptage,
d’odorisation, de re gazéification, d’analyse du gaz naturel.
Service d’information et de conseil dans les domaines précités.
Production de gaz naturel, de chaleur, d’électricité.
Classe N° 42 : Services d’ingénierie relatifs au domaine du
stockage de l’énergie et du gaz naturel. Services d’analyses et de
recherches industrielles liées à l’énergie. Conception, mise à jour
et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du
stockage du gaz naturel. Travaux d’ingénieurs, expertises
techniques liés à l’énergie. Conseils techniques et d’ingénierie
relatifs aux installations de stockage de distribution d’énergie.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
dans le domaine de l’énergie, du stockage du gaz. Levés de
terrain. Recherches et études géologiques. Expertise (travaux
d’ingénieurs).
Conseils
(techniques)
et
consultations
professionnelles d’ingénieurs pour la gestion d’installations de
stockage de gaz naturel, des réseaux de distribution de gaz,
d’électricité. Information et conseils techniques (travaux
d’ingénieurs) sur les installations industrielles fonctionnant avec
tout type d’énergie. Conception de réseaux de distribution,
transport de gaz et de chaleur et d’électricité.
Classes de produits ou services : 4, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 716
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 717
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Classe N° 11 : Installations pour le stockage le traitement et
conditionnement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de ces produits
dérivés. Installations de distribution et de conduites de gaz.
Appareils et installations pour le traitement, le stockage du gaz
naturel et du gaz liquéfié. Installations de stockage de gaz naturel
en nappe aquifère ou cavités. Installations pour le traitement de
combustibles énergétiques.
Classe N° 35 : Services d’approvisionnement (achat de gaz
naturel, de chaleur, d’électricité pour des tiers).
Classe N° 37 : Construction de réseaux de distribution, transport
de gaz et de chaleur, d’électricité.
Classe N° 39 : Transport et distribution de combustibles, d’énergie
électrique y compris les essences pour moteur, d’eau, de gaz et de
gaz naturel. Courtage de fret par terre, mer. Transport par
canalisation oléoducs de fluides. Stockage de marchandises, de
combustibles énergétiques, de gaz naturel. Services de stockage
et d’approvisionnement (fourniture) en énergie pour des tiers.
Exploitation de réseaux de distribution, transport de gaz et de
chaleur et d’électricité, à savoir distribution et transport de gaz, de
chaleur et d’électricité. Services d’informations et de conseils en
matière de transport, de stockage, de distribution d’énergie à
savoir eau, gaz, électricité, vapeur, gaz naturel. Transport de gaz
naturel et de gaz liquéfié par navire, camions citernes, gazoducs.
Stockage de gaz naturel et gaz liquéfié. Distribution d’énergie de
gaz naturel, d’électricité. Entreposage, stockage du gaz naturel et
de gaz liquéfié. Informations en matière d’entreposage. Service
d’information et de conseil dans les domaines précités.
Classe N° 40 : Transformation des combustibles pour la
production d’énergie. Informations en matière de traitement des
combustibles.
Production
d’énergie.
Consultations
professionnelles en matière de production, de stockage d’énergie,
de production d’électricité, de stockage du gaz naturel.
Informations et conseils techniques sur les installations de
stockage, de production et de distribution d’énergie à savoir
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Classe N° 4 : Mélanges de carburants gazéifiés. Carburants,
combustibles, gaz combustible. Gelée de pétrole à usage
industriel. Gaz d’huile, huiles combustibles. Pétrole brut ou
raffiné. Gaz naturel. Gaz de pétrole liquéfié. Combustibles (y
compris les essences pour moteurs). Compositions de
combustibles à savoir méthane, hydrogène liquide ou gazeux.
Gaz naturel pour véhicules. Combustible d’origine végétale,
agricole. Gaz naturel liquéfié.
Classe N° 11 : Installations pour le stockage le traitement et
conditionnement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de ces produits
dérivés. Installations de distribution et de conduites de gaz.
Appareils et installations pour le traitement, le stockage du gaz
naturel et du gaz liquéfié. Installations de stockage de gaz naturel
en nappe aquifère ou cavités. Installations pour le traitement de
combustibles énergétiques.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales en rapport avec
l’énergie et au stockage de l’énergie. Conseils, informations et
renseignements d’affaires dans le domaine du stockage du gaz
naturel. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion
de fichiers informatiques en rapport avec le stockage du gaz
naturel. Aide à la direction des affaires. Consultation pour la
direction des affaires. Expertise en affaires dans le domaine de
l’énergie, du stockage. Informations d’affaires notamment du
domaine de l’énergie, de la protection de l’environnement, des
énergies fossiles. Analyse du prix de revient. Recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Prévisions économiques du domaine énergétique. Recherche de
marché, étude de marché notamment dans le domaine de
l’énergie. Conseils et informations (commerciales) sur le stockage
la distribution, la production, la fourniture, la consommation
d’énergie électrique ou de gaz naturel. Négociation commerciale
de combustibles énergétiques, exportation de gaz naturel, de gaz
liquéfié. Exploitation (gestion commerciale) de stockage de gaz
naturel en nappe aquifère ou en cavités. Aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conduite de leurs affaires notamment dans le domaine de l’accès
aux tiers aux capacités de stockage de gaz naturel. Estimation en
affaires commerciales. Etablissement de relevés de compte pour
des tiers. Services de vente aux enchères de capacité de stockage
de gaz naturel. Négociation commerciale de capacités de
stockage de gaz naturel. Services de conseils administratifs et
d’aide administrative au respect de la réglementation des
installations de stockage de production et de distribution
d’énergie. Conseils commerciaux au profit de tiers en vue de
l’optimisation de l’accès des tiers aux capacités de stockage du
gaz naturel. Services d’approvisionnement (achat de gaz naturel,
de chaleur, d’électricité pour des tiers).
Classe N° 36 : Consultation en matière financière. Services de
courtage en énergie. Affaires financières, affaires bancaires,
analyse financière, informations en matières d’assurances,
transactions financières, études financières et conseils financiers
en rapport avec le stockage du gaz naturel, l’acheminement du
gaz naturel. Opérations financières en matière de contrats relatifs
à l’énergie, au stockage de combustibles énergétiques, à la
distribution de gaz, au transport du gaz naturel. Gestion
financière.
Classe N° 37 : Direction de travaux de construction d’installations
de stockage de gaz naturel en nappe aquifère ou en cavités.
Direction de travaux de construction, réparations, entretien et
maintenance de réseaux de distribution de gaz, de gazoducs,
d’installation électrique, d’installation de stockage de gaz naturel.
Travaux d’ingénieurs en construction. Services d’installation et
maintenance de système intelligent pour les infrastructures de
stockage du gaz naturel. Supervision, direction de travaux de
construction à savoir dans les domaines énergétiques. Forage de
puits. Service de construction de réservoir de gaz naturel, de gaz
liquéfié. Services d’information et de conseil dans les domaines
précités. Construction et maintenance de terminaux de stockage
de gaz naturel. Service de construction de réseaux de distribution,
transport de gaz et de chaleur et d’électricité.
Classe N° 39 : Transport et distribution de combustibles, d’énergie
électrique y compris les essences pour moteur, d’eau, de gaz et de
gaz naturel. Courtage de fret par terre, mer. Transport par
canalisation oléoducs de fluides. Stockage de marchandises, de
combustibles énergétiques, de gaz naturel. Services de stockage
et d’approvisionnement (fourniture) en énergie pour des tiers.
Exploitation de réseaux de distribution, transport de gaz et de
chaleur et d’électricité à savoir distribution et transport de gaz, de
chaleur et d’électricité. Services d’informations et de conseils en
matière de transport, de stockage, de distribution d’énergie à
savoir eau, gaz, électricité, vapeur, gaz naturel. Transport de gaz
naturel et de gaz liquéfié par navire, camions citernes, gazoducs.
Stockage de gaz naturel et gaz liquéfié. Distribution d’énergie de
gaz naturel, d’électricité. Entreposage, stockage du gaz naturel et
de gaz liquéfié. Informations en matière d’entreposage. Service
d’information et de conseil dans les domaines précités. Services
de location d’installations gazières pour le stockage et la
distribution de gaz.
Classe N° 40 : Transformation des combustibles pour la
production d’énergie. Informations en matière de traitement des
combustibles.
Production
d’énergie.
Consultations
professionnelles en matière de production, de stockage d’énergie,
de production d’électricité, de stockage du gaz naturel.
Informations et conseils techniques sur les installations de
stockage, de production et de distribution d’énergie à savoir
d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau. Services de
liquéfaction et re gazéification de gaz naturel pour les
fournisseurs, distributeurs d’énergie. Traitement du gaz naturel et
du gaz liquéfié, compression du gaz. Service de comptage,
d’odorisation, de re gazéification, d’analyse du gaz naturel.
Service d’information et de conseil dans les domaines précités.
Production de gaz naturel, de chaleur, d’électricité.
Classe N° 42 : Services d’ingénierie relatifs au domaine du
stockage de l’énergie et du gaz naturel. Services d’analyses et de
recherches industrielles liées à l’énergie. Conception, mise à jour
et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du
stockage du gaz naturel. Travaux d’ingénieurs, expertises
techniques liés à l’énergie. Conseils techniques et d’ingénierie
relatifs aux installations de stockage de distribution d’énergie.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
dans le domaine de l’énergie, du stockage du gaz. Levés de
terrain. Recherches et études géologiques. Expertise (travaux
d’ingénieurs).
Conseils
(techniques)
et
consultations
professionnelles d’ingénieurs pour la gestion d’installations de
stockage de gaz naturel, des réseaux de distribution de gaz,
d’électricité. Information et conseils techniques (travaux
d’ingénieurs) sur les installations industrielles fonctionnant avec
tout type d’énergie. Conception de réseaux de distribution, de
transport de gaz et de chaleur et d’électricité.
87
Classes de produits ou services : 4, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 718
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Classe N° 4 : Mélanges de carburants gazéifiés. Carburants,
combustibles, gaz combustible. Gelée de pétrole à usage
industriel. Gaz d’huile, huiles combustibles. Pétrole brut ou
raffiné. Gaz naturel. Gaz de pétrole liquéfié. Combustibles (y
compris les essences pour moteurs). Compositions de
combustibles à savoir méthane, hydrogène liquide ou gazeux.
Gaz naturel pour véhicules. Combustible d’origine végétale,
agricole. Gaz naturel liquéfié.
Classe N° 11 : Installations pour le stockage le traitement et
conditionnement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de ces produits
dérivés. Installations de distribution et de conduites de gaz.
Appareils et installations pour le traitement, le stockage du gaz
naturel et du gaz liquéfié. Installations de stockage de gaz naturel
en nappe aquifère ou cavités. Installations pour le traitement de
combustibles énergétiques.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales en rapport avec
l’énergie et au stockage de l’énergie. Conseils, informations et
renseignements d’affaires dans le domaine du stockage du gaz
naturel. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion
de fichiers informatiques en rapport avec le stockage du gaz
naturel. Aide à la direction des affaires. Consultation pour la
direction des affaires. Expertise en affaires dans le domaine de
l’énergie, du stokage. Informations d’affaires notamment du
domaine de l’énergie, de la protection de l’environnement, des
énergies fossiles. Analyse du prix de revient. Recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Prévisions économiques du domaine énergétique. Recherche de
marché, étude de marché notamment dans le domaine de
l’énergie. Conseils et informations (commerciales) sur le stockage
la distribution, la production, la fourniture, la consommation
d’énergie électrique ou de gaz naturel. Négociation commerciale
de combustibles énergétiques, exportation de gaz naturel, de gaz
liquéfié. Exploitation (gestion commerciale) de stockage de gaz
naturel en nappe aquifère ou en cavités. Aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires notamment dans le domaine de l’accès
aux tiers aux capacités de stockage de gaz naturel. Estimation en
affaires commerciales. Etablissement de relevés de compte pour
des tiers. Services de vente aux enchères de capacité de stockage
de gaz naturel. Négociation commerciale de capacités de
stockage de gaz naturel. Services de conseils administratifs et
d’aide administrative au respect de la réglementation des
installations de stockage de production et de distribution
d’énergie. Conseils commerciaux au profit de tiers en vue de
l’optimisation de l’accès des tiers aux capacités de stockage du
gaz naturel. Services d’approvisionnement (achat de gaz naturel,
de chaleur, d’électricité pour des tiers).
Classe N° 36 : Consultation en matière financière. Services de
courtage en énergie. Affaires financières, affaires bancaires,
analyse financière, informations en matières d’assurances,
transactions financières, études financières et conseils financiers
en rapport avec le stockage du gaz naturel, l’acheminement du
gaz naturel. Opérations financières en matière de contrats relatifs
à l’énergie, au stockage de combustibles énergétiques, à la
distribution de gaz, au transport du gaz naturel. Gestion
financière.
Classe N° 37 : Direction de travaux de construction d’installations
de stockage de gaz naturel en nappe aquifère ou en cavités.
Direction de travaux de construction, réparations, entretien et
88
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
maintenance de réseaux de distribution de gaz, de gazoducs,
d’installation électrique, d’installation de stockage de gaz naturel.
Travaux d’ingénieurs en construction. Services d’installation et
maintenance de système intelligent pour les infrastructures de
stockage du gaz naturel. Supervision, direction de travaux de
construction à savoir dans les domaines énergétiques. Forage de
puits. Service de construction de réservoir de gaz naturel, de gaz
liquéfié. Services d’information et de conseil dans les domaines
précités. Construction et maintenance de terminaux de stockage
de gaz naturel. Service de construction de réseaux de distribution,
transport de gaz et de chaleur et d’électricité.
Classe N° 39 : Transport et distribution de combustibles, d’énergie
électrique y compris les essences pour moteur, d’eau, de gaz et de
gaz naturel. Courtage de fret par terre, mer. Transport par
canalisation oléoducs de fluides. Stockage de marchandises, de
combustibles énergétiques, de gaz naturel. Services de stockage
et d’approvisionnement (fourniture) en énergie pour des tiers.
Exploitation de réseaux de distribution, transport de gaz et de
chaleur et d’électricité à savoir distribution et transport de gaz, de
chaleur et d’électricité. Services d’informations et de conseils en
matière de transport, de stokage, de distribution d’énergie à
savoir eau, gaz, électricité, vapeur, gaz naturel. Transport de gaz
naturel et de gaz liquéfié par navire, camions citernes, gazoducs.
Stockage de gaz naturel et gaz liquéfié. Distribution d’énergie de
gaz naturel, d’électricité. Entreposage, stockage du gaz naturel et
de gaz liquéfié. Informations en matière d’entreposage. Service
d’information et de conseil dans les domaines précités. Services
de location d’installations gazières pour le stockage et la
distribution de gaz.
Classe N° 40 : Transformation des combustibles pour la
production d’énergie. Informations en matière de traitement des
combustibles.
Production
d’énergie.
Consultations
professionnelles en matière de production, de stockage d’énergie,
de production d’électricité, de stockage du gaz naturel.
Informations et conseils techniques sur les installations de
stockage, de production et de distribution d’énergie à savoir
d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau. Services de
liquéfaction et re gazéification de gaz naturel pour les
fournisseurs, distributeurs d’énergie. Traitement du gaz naturel et
du gaz liquéfié, compression du gaz. Service de comptage,
d’odorisation, de re gazéification, d’analyse du gaz naturel.
Service d’information et de conseil dans les domaines précités.
Production de gaz naturel, de chaleur, d’électricité.
Classe N° 42 : Services d’ingénierie relatifs au domaine du
stockage de l’énergie et du gaz naturel. Services d’analyses et de
recherches industrielles liées à l’énergie. Conception, mise à jour
et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du
stockage du gaz naturel. Travaux d’ingénieurs, expertises
techniques liés à l’énergie. Conseils techniques et d’ingénierie
relatifs aux installations de stockage de distribution d’énergie.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
dans le domaine de l’énergie, du stockage du gaz. Levés de
terrain. Recherches et études géologiques. Expertise (travaux
d’ingénieurs).
Conseils
(techniques)
et
consultations
professionnelles d’ingénieurs pour la gestion d’installations de
stockage de gaz naturel, des réseaux de distribution de gaz,
d’électricité. Information et conseils techniques (travaux
d’ingénieurs) sur les installations industrielles fonctionnant avec
tout type d’énergie. Conception de réseaux de distribution, de
transport de gaz et de chaleur et d’électricité.
Classe N° 7 : Panneaux solaires à cellules photovoltaïques
(production d’électricité) ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 37 :
photovoltaïques.
Pose
de
panneaux
solaires
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 734
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS JEAN CHAPUIS, Société Anonyme, 3, rue du
20
novembre
1944,
70290
PLANCHER-BAS,
N° SIREN : 676 050 057.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Sangles de manutention métalliques et non métalliques ; sandows à savoir cordes élastiques
autres qu’en caoutchouc.
Classes de produits ou services : 6, 22.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
cellules
Classes de produits ou services : 7, 35, 37.
Classes de produits ou services : 4, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
N° National : 08 3 596 721
à
N° National : 08 3 596 736
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ROTHELEC SOLAIRE, SARL, PARC ECONOMIQUE DE LA SAUER,
BP 34, 67360 ESCHBACH, N° SIREN : 422 172 288.
Venturi Automobiles, Société Anonyme Monégasque, 7, rue du
Gabian, MC 98000 MONACO.
ROTHELEC, SAS, PARC ECONOMIQUE DE LA SAUER, BP 34,
67360 ESCHBACH, N° SIREN : 326 564 754.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Artheo Avocats, 165 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROTHELEC SOLAIRE, PARC ECONOMIQUE DE LA SAUER, BP 34,
67360 ESCHBACH.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; batteries électriques ; relais électriques ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements.
89
Classe N° 11 : Machines de traitement du linge pour l’industrie, à
savoir, appareils de production de vapeur et de chauffage pour
machines à sécher et/ou à repasser le linge, appareils, machines
et installation de séchage pour le linge, machines à sécher le
linge, sèche-linge, sèche-linge électriques, sèche-linge à tambour,
armoires électriques pour sécher le linge, séchoirs, combinés
lave-linge/sèche-linge.
Classes de produits ou services : 7, 11.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 750
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 12, 25.
INFOBEBES, Société Anonyme, 149 rue Anatole France, 92300
LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 328 349 519.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
N° National : 08 3 596 739
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. LILLE
HIKARI PRODUCTIONS, SAS, 63 rue d’Angleterre, 59000 LILLE,
N° SIREN : 445 310 907.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julie MOREAU, 126 rue Royale, BP 175, 59009 LILLE Cedex.
Classe N° 38 : Agence de presse ;
Classe N° 41 : Production audiovisuelle ;
Classe N° 42 : Création et entretien de sites Internet.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 749
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS FRANCE, Société en nom
collectif, 52, rue Pasteur, 10430 ROSIERES PRES TROYES,
N° SIREN : 592 880 587.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe N° 7 : Machines de traitement du linge pour l’industrie, à
savoir, machines à laver, lave-linge, combinés lave-linge/sèchelinge, machines à laver avec fonction désinfection, machines à
laver avec fonction stérilisation, machines à laver et/ou à essorer
le linge et/ou à tordre le linge, essoreuses, essoreuses-sécheuses,
repasseuses, calandres chauffantes pour le linge, presses de
repassage électriques.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires
de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l’alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l’aménagement d’intérieurs
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; offres de publicité interactive à
savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un
réseau
Internet ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, services de conseils commerciaux et d’informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté,
soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y
afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’entraide ; consultation pour les questions de personnel,
consultation professionnelle d’affaires ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ;
comptabilité ; reproduction de documents ; services de
secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ;
vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous
supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, et
notamment abonnements à des journaux, revues et publications
électroniques disponibles et consultables par et sur l’Internet ;
services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, gestion de fichiers
informatiques ; sondages d’opinion ; études de marché,
recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes
ses formes à savoir services de parrainage publicitaire,
d’organisation de campagnes d’informations promotionnelles
portant sur des produits et services divers notamment dans les
domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme,
défilés), de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons,
produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques
et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et
de thalassothérapie), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y
afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l’Internet de produits et
services divers dans les domaines de la mode (vêtements, articles
de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes,
ceintures, accessoires pour les cheveux), de la maroquinerie et
des bagages, de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons,
produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques,
articles de toilette), de la puériculture (à savoir biberons, chauffebiberons, stérilisateurs, landaus, sièges de sécurité pour enfants
(pour véhicules), poussettes, lits pour enfants, parcs pour enfants,
entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer,
oreillers, coussins, berceaux, chaises hautes, trotteurs pour
enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets, mobiles,
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux),
vaisselle (non en métaux précieux), draps, draps de bain, gants de
toilette, couvertures de lit, dors-bien, nids d’ange, édredons, taies
d’oreillers, vêtements, sous-vêtements, bavoirs, layettes,
peignoirs, chaussures, pantoufles, couches-culottes, jeux, jouets),
de l’alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools) de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à
savoir lampes, bibelots ; meubles), de l’électronique et de
l’électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels TV, hi-fi,
vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils
électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la
papeterie.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne (transmission d’informations en ligne) ;
transmission de télégrammes ; location de temps d’accès à un
BOPI 09/06 - VOL. II
serveur de bases de données ; services de transmission
d’informations par réseau informatique et télématique et en
particulier par réseau Internet ; services de transmission
d’informations par voie télématique en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données ; services
de transmission d’informations destinées à l’information du
public ; services de communication sur réseaux informatiques en
général ; services de communication au public par voie
électronique (transmission d’informations par voie électronique) ;
fourniture de forums de discussion sur l’Internet ; services de
communication (transmission d’informations) dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d’informations contenues dans des bases de données ; services
de transmission de textes, de sons, d’images et de vidéos par
téléchargement à partir d’une base de données informatique ou
téléphonique à destination des téléphones portables et de tous
lecteurs enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo
et de données multimédia.
Classe N° 39 : Stockage, transport, courtage de transport et
livraison de marchandises, paquets, courriers par route, rail, eau,
air ; services de distribution (livraison) de supports d’information
(journaux, revues, périodiques, magazines, publications,
cassettes, produits de l’imprimerie présentant les programmes et
les émissions télévisés) ; emballage et empaquetage de produits ;
chargement et déchargement de marchandises ; entreposage de
marchandises pour le compte de tiers ; conseils techniques en
tenue d’affaires exclusivement dans le domaine du transport, de
l’entreposage et de la gestion externe et interne des stocks pour
le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 759
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NewWorks Group, SA, 121, rue de la Faïencerie, L 1511
LUXEMBOURG, Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie Georges-Picot, Cabinet CVML, 91, rue Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
information d’affaires ; transcription de communication ; services
de dactylographie, services de secrétariat, services de
photocopies, recueil de données dans un fichier central,
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, services de relogement pour entreprises,
services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; gestion
de la reproduction, dématérialisation, numérisation et
sauvegarde des documents, ainsi que des flux associés à ces
opérations ; reproduction de documents ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateur par le réseau international de
communication, communications téléphoniques, expédition de
dépêches, transmission de dépêches, location d’appareils de
télécommunications, location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems, messagerie électronique,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
transmission de télécopies, transmission par satellites, services
de vidéo conférences ; location de temps d’accès à un serveur de
base de données ; location de temps d’accès à un ordinateur pour
la manipulation de données ;
Classe N° 40 : Services d’impression et d’impression en offset ;
traitement de films et de photographies ; tirage de
photographies ; photogravures ; services de découpe et reliure de
documents ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs, services de
dessinateurs d’art graphique, reconstitution de base de données,
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
91
conception de logiciels ; dessins industriels, location
d’ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de
logiciels, maintenance de logiciels d’ordinateurs, travaux
d’ingénieurs dans le domaine informatique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 760
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
information d’affaires ; transcription de communication ; services
de dactylographie, services de secrétariat, services de
photocopies, recueil de données dans un fichier central,
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, services de relogement pour entreprises,
services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; gestion
de la reproduction, dématérialisation, numérisation et
sauvegarde des documents, ainsi que des flux associés à ces
opérations ; reproduction de documents ;
à : I.N.P.I. PARIS
NewWorks Group, SA, 121, rue de la Faïencerie, L 1511
LUXEMBOURG, Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie Georges-Picot, Cabinet CVML, 91, rue Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
information d’affaires ; transcription de communication ; services
de dactylographie, services de secrétariat, services de
photocopies, recueil de données dans un fichier central,
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, services de relogement pour entreprises,
services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; gestion
de la reproduction, dématérialisation, numérisation et
sauvegarde des documents, ainsi que des flux associés à ces
opérations ; reproduction de documents ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateur par le réseau international de
communication, communications téléphoniques, expédition de
dépêches, transmission de dépêches, location d’appareils de
télécommunications, location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems, messagerie électronique,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
transmission de télécopies, transmission par satellites, services
de vidéo conférences ; location de temps d’accès à un serveur de
base de données ; location de temps d’accès à un ordinateur pour
la manipulation de données ;
Classe N° 40 : Services d’impression et d’impression en offset ;
traitement de films et de photographies ; tirage de
photographies ; photogravures ; services de découpe et reliure de
documents ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs, services de
dessinateurs d’art graphique, reconstitution de base de données,
conception de logiciels ; dessins industriels, location
d’ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de
logiciels, maintenance de logiciels d’ordinateurs, travaux
d’ingénieurs dans le domaine informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateur par le réseau international de
communication, communications téléphoniques, expédition de
dépêches, transmission de dépêches, location d’appareils de
télécommunications, location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems, messagerie électronique,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
transmission de télécopies, transmission par satellites, services
de vidéo conférences ; location de temps d’accès à un serveur de
base de données ; location de temps d’accès à un ordinateur pour
la manipulation de données ;
Classe N° 40 : Services d’impression et d’impression en offset ;
traitement de films et de photographies ; tirage de
photographies ; photogravures ; services de découpe et reliure de
documents ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs, services de
dessinateurs d’art graphique, reconstitution de base de données,
conception de logiciels ; dessins industriels, location
d’ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de
logiciels, maintenance de logiciels d’ordinateurs, travaux
d’ingénieurs dans le domaine informatique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 765
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FNOGEC, Association loi de 1901, 277 rue Saint Jacques, 75005
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FNOGEC, 277 rue Saint Jacques, 75005 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 761
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NewWorks Group, SA, 121, rue de la Faïencerie, L 1511
LUXEMBOURG, Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie Georges-Picot, Cabinet CVML, 91, rue Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/06 - VOL. II
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 31, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 767
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
AIGLE AZUR TRANSPORTS AERIENS, SAS, 4 Avenue Marcel
Paul, 93297 TREMBLAY EN FRANCE, N° SIREN : 309 755 387.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AIGLE AZUR TRANSPORTS AERIENS, 4 Avenue Marcel Paul,
93297 TREMBLAY EN FRANCE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : C M Y K C M Y K 16 11 09 01 42 30 31
12 53 42 42 30 33 36 83 19 35 24 24 06 04 11 69 00 00 00 00 00 17
24 60 04 04 09 56 00 00 00 00 100 27 29 60 12 64 55 56 62
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Affichage ;
information commerciale ; mise à jour de documentation
publicitaire ; démonstration de produits ; organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; sondages d’opinion ;
promotion des ventes ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique et télévisée ; recherche d’information dans des
fichiers informatiques ; recueil de données dans des fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
transcription de communications ; location de matériel
publicitaire.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; information en matière d’assurances ; émission de bon de
valeur ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
distribution de journaux ; réservation pour les voyages ;
transports aériens ; distribution de courrier ; locations de
véhicules ; réservation de places de voyages ; transport de
voyageurs.
Classe N° 39 : Transport, acheminement et livraison par coursiers,
tous transports de détail, tous transports d’objets et
marchandises. Livraison à domicile. Livraison expresse pour les
entreprises, commerçants et particuliers.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 788
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Ludovic LEVOIN, Agissant pour le compte de la société “ eology ”
en cours de formation, 3 Route de Verrières, 10450 BREVIANDES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ludovic LEVOIN, 3 Route de Verrières, 10450 BREVIANDES.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 784
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Mr Moummed Abdeljallile et Mr EL HADAD Younes, 9 Rue des
peupliers, 21800 CRIMOLOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EL HADAD YOUNES, 9 Rue des peupliers, 21800 CRIMOLOIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de
mesurage, de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; installation, entretien et réparation de machines.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
93
N° National : 08 3 596 802
Dépôt du : 28 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 596 789
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Sencillo, SAS, 16 Rue Grange Damerose, 78140 VELIZY,
N° SIREN : 487 568 446.
Commune de COULONGES / LES HEROLLES, COLLECTIVITE
TERRITORIALE, 1 LE BOURG, 86290 COULONGES / LES
HEROLLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE DE COULONGES / LES HEROLLES, 1 LE BOURG, 86290
COULONGES / LES HEROLLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sencillo, 16 Rue Grange Damerose, 78140 VELIZY.
Description de la marque : Le nom “ Les Hérolles ” est protégé par
le dépôt de cette marque
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; Transfert électronique
de fonds ; Télécommunications ; Service de vente au détail par
Internet de : – transfert d’argent. – services de télécommunications. – services financiers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 800
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; conserves de viande ou de poisson ; Plats cuisinés à base
de viande, poisson, fruits et légumes.
Classe N° 31 : Animaux vivants ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres.
Classes de produits ou services : 29, 31, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 825
CEMOI, SAS, 2980 avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN.
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIELD FISHER WATERHOUSE, Bruno Ducoulombier, 7 place
d’Iéna, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
MUSICALARUE, association loi 1901, 11 place st roch, BP 2, 40430
LUXEY.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; glace à rafraîchir ; confiserie ; chocolat ; succédanés
du chocolat ; barres de chocolat, chocolat en poudre, chocolat en
tablettes ; pâtes à tartiner au chocolat ; bonbons au chocolat ;
confiserie chocolatée ; confiserie à base de sucre ; confiserie à
base de fruits ; confiserie glacée ; confiserie réfrigérée ; bonbons ;
pralines ; pâtes de fruits ; caramels (bonbons). Nougats ; Gâteaux,
biscuits et gaufrettes ; préparations pour gâteaux ; sauces et
sirops à base de chocolat ; boissons à base de thé, de café, de
cacao, de chocolat et leurs succédanés ; bonbons de chocolat ;
confiserie à base d’amandes ; billes et boules de céréales au
chocolat. Dragées (confiserie) ; réglisses (confiserie) ; gommes à
mâcher non à usage médical.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUSICALARUE, 11 place st roch, BP 2, 40430 LUXEY.
Classe N° 14 : Joaillerie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 833
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
gérard Hate, quartier laval, bp 21, 34550 BESSAN.
N° National : 08 3 596 828
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gérard Hate, quartier laval, bp 21, 34550 BESSAN.
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD,
ASSOCIATION LOI 1901, 15 PAUL PAINLEVE, 30000 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS DU GARD, 15
PAUL PAINLEVE, 30000 NIMES.
Classe N° 37 : Construction d’abris pour piscines.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 836
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain de fabrication artisanale ou fourni par un artisan ; pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; tous les produits précités étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Silvio FORBICE, 2 chemin de Raphele, 13780 CUGES LES PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Silvio FORBICE, 2 chemin de Raphele, 13780 CUGES LES PINS.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 832
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Annick Le Solliec, 351 de la Paix, 11210 PORT LA NOUVELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Annick Le Solliec, 351 de la Paix, 11210 PORT LA NOUVELLE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone Marron 476C Pantone Jaune
142C Pantone Creme 468C
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Preparations faites des cereales, a savoir
piada, piadina, pida, pidaza, sfogliata, rotolo, rotolino ; pain, petit
pains, sandwiches, pizzas, pâtisserie, glaces, biscuiterie, gâteaux ;
pates alimentaires, tartes, fougasses ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Franchisage, soit services rendus
par un franchiseur en matière de conseils pour la direction des
affaires.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services rendus
par des entreprises tournées essentiellement vers la fournitures
d’aliments et de boissons préparés pour la consommation, telles
que restaurants, snack-bars, cantines, restaurants libre-services à
savoir service de restauration.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 844
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DirectBikes, SAS, 5 avenue Maréchal Juin, 92100 BOULOGNE
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DirectBikes, 5 avenue Maréchal Juin, 92100 BOULOGNE SUR
SEINE.
Description de
TECHNOLOGY
la
marque
:
AIR/FUEL
SUSPENSION
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres,
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ; Appareils de locomotion par terre, véhicules
électriques, vélomoteurs, cycles ; cadres de cycles ; éléments
constitutifs de véhicules à l’exception des serrures, des plaques
d’immatriculation, des moteurs de véhicules à coussin d’air, des
parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux
pour véhicules terrestres, des enregistreurs kilométriques, des
contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs
de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et
d’éclairage, des feux, des dégivreurs, des dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), des réflecteurs, des bâches
et des tapis.
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; nettoyage ou entretien
d’appareils de locomotion par terre, véhicules électriques,
vélomoteurs, cycles ; réparation de véhicules.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 858
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
Classes de produits ou services : 12, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 855
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MUSEUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE, Etablissement
public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 57 rue
Cuvier, 75005 PARIS.
PRO-NATURE INTERNATIONAL, Association loi du 1er juillet
1901, 15 Avenue de Ségur, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUSEUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE, 57 rue Cuvier,
75005 PARIS.
SARL SECOBA, ZAC du Roc de Journiat, 63122 CEYRAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Patrice COUDERT, 20, Boulevard Desaix, 63000 CLERMONT
FERRAND.
Marque déposée en couleurs.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Bleu Pantone 543 C. Le logo représente
une planisphère mélée à une empreinte digitale et symbolise la
planète Terre.
Classe N° 39 : Organisation de missions, à savoir expéditions
scientifiques ;
Classe N° 41 : Publication et édition de livres, de guides, brochures
éducatives, de reportages, de revues, de posters et d affiches,
production de films. Réalisation et publication de photographies
et de clichés argentiques et numériques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques, à savoir travaux de recherche pour l
acquisition de connaissances sur la diversité biologique terrestre
et marine, au travers d expertises scientifiques diverses, l objectif
général étant de mobiliser le grand public et les communautés
scientifiques à travers une forte visibilité des actions menées, et d
apporter conseil aux communautés de la conservation et
décideurs l objectif spécifique de ces travaux de recherche est de
compléter la description et la connaissance du vivant de la
diversité biologique.
Classes de produits ou services : 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 873
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Xavier Thépaut, Agissant pour le compte de la société “ Master
Expérience ” en cours de formation, 16 passage Gatbois, 75012
PARIS.
Isabelle Decraene, Agissant pour le compte de la société “ Master
Expérience ” en cours de formation, 86 Claude Decaen, 75012
PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie, clichés, affiches, bandes
dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier,
tableaux
(peintures),
lithographies,
photographies,
photogravures, cartes postale, ardoise effaçable.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jouets interactifs, figurines (jouets) et
leurs parties constitutives, animaux en peluches, avions
miniatures (jouets) ballons, jouets et jeux pour cuisiner, jouets
pour le bain, jouets et jeux de construction, jouets musicaux,
bâtonnets et liquides à faire des bulles, crécelles, puzzles, cordes
à sauter, cerfs volants, jouets et puzzles d’emboîtage, pistolets et
jouets à eau, chaussettes de Noël, maisons miniatures (jouets)
jeux de raquettes, jeux de plateaux, plateaux de jeux, jeux et
équipements de plein air, jeux payants pour salles de jeux,
cerceaux, disques volants (jouets), jeux de casse-tête, jeux de
cartes, décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage), boîtes et produits à maquillage pour enfants,
mobiles (jouets), poupées en porcelaine, poupées en papier et en
carton, patins à glace, patins à roulettes, patins en ligne, puzzles,
jouets pour piscine, marionnettes, jouets porteurs pour enfants,
disques évidés que l’on fait monter et descendre le long d’une
ficelle, jeux de société pour enfants et adultes, figurines de
collection, maisons de poupées, jouets pour dessiner, tentes
(jouets), poupée, meubles (jouets) à savoir lits, armoires,
ensembles pour cuire et cuisiner, vaisselle (jouets), boîtes et
cartons à poupées, petites voitures se transformant en robot
(jouets), poussettes, pistes pour voitures et véhicules miniatures,
jouets pour l’extérieur, jeux d’arcade autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux électroniques de
poche, balles, bâtons et baguettes de magie (jouets). Animaux
miniatures (jouets), peluches (jouets), vehicules miniatures
(jouets).
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles,
divertissements
télévisuels,
l’organisation
d’expositions itinérantes à buts culturels ou éducatifs, spectacles
de télévision, de cinéma et de théâtre.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle Decraene, 86 Claude Decaen, 75012 PARIS.
N° National : 08 3 596 943
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2008
Classe N° 41 : Production phonographique organisation de
concerts édition musical. – production musicale. – organisation de
concerts. – édition musicale.
Classe N° 42 : – conception de site Internet.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
fabrice llanes, 10 rue jean jaures, 11570 CAZILHAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fabrice llanes, 10 rue jean jaures, 11570 CAZILHAC.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 913
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; lotions pour les
cheveux (à l’exclusion des lotions antiparasitaires).
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MATTEL FRANCE, société par actions simplifiée, 27-33 rue
d’Antony Silic 145, 94150 RUNGIS, N° SIREN : 692 039 688.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres,
matériel
pour
pansements ;
désinfectants ;
preparations chimiques à usage medical ou pharmaceutique (à
l’exclusion des produits à usage antiparasitaire, anti-moustiques
et anti acarien). Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; produits hygiéniques pour la medecine (à l’exclusion
des produits à usage antiparasitaire, anti-moustiques, et anti
acarien).
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;
tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 16 : Papier, revues, magazines, livres, journaux,
reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou
reproduction graphique, carton, produits de l’imprimerie, articles
pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la
Classe N° 10 : Articles orthopédiques ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ;
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ;
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 10, 11, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 970
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
97
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 986
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvain Bigot, 29 rue du Comte de Mons, 37300 JOUE LES
TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvain Bigot, 29 rue du Comte de Mons, 37300 JOUE LES
TOURS.
EUROCEVENNES, SARL, QUARTIER DE LA VIERGE, BP 7, 30440
SUMENE, N° SIREN : 488 920 620.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROCEVENNES, QUARTIER DE LA VIERGE, BP 7, 30440
SUMENE.
Classe N° 15 : Compact Disc (CD) musicaux ; DVD musicaux ; CDRom ;
Classe N° 41 : Compositions musicales ; arrangement musicaux ;
représentations musicales (spectacles) ; Groupe de musique
(service d’orchestre).
Classes de produits ou services : 15, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – dégradé de couleur gris/bleu ciel – 2
fleurs en place des points du I – Police Pristina
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 985
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Neo Light, EURL, 29 Rue du Comte de Mons, 37300 JOUE LES
TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Neo Light, 29 Rue du Comte de Mons, 37300 JOUE LES TOURS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Conception et production d’oeuvres sonores et
musicales ; Design musical= créations d’œuvre musicale ; Label
de musique : production musicale.
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
99
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 596 961
08-41 NL
Classes des produits et services
32, 35, 41
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
101
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 08 3 596 792
Dépôt du : 4 JUIN 2003
à : O.H.M.I.
Asco Group Limited, société régie par les lois des Bahamas,
Chancery Court, The Mall, Freeport, Bahamas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
Classe N° 18 : Sacs à provisions, à roulettes, d’alpinistes,
d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en cuir, sacs à mains, porte-monnaie,
sacs à dos, cartables, porte-documents, mallettes pour
documents ; portefeuilles, serviettes ; fourre-tout, sacs de
paquetage, sacs de sports (autres que ceux adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs pour porter des vêtements.
Classe N° 25 : Chaussures, vêtements de dessus, tenues
d’athlétisme, bonneterie ; vêtements à l’exception des sousvêtements et des vêtements de nuit.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI 09/06 - VOL. II
Errata
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 08 3 554 742
Signe : COSYMAT
N° de bopi comportant l’erreur : 08/50
Date du BOPI : 12 DECEMBRE 2008
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Appareils de chauffage, planchers chauffants électriques.
103
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
105
BOPI 09/06 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
107
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 07 3 546 937
N° National : 08 3 573 737
PARTIE I-2
N° National : 08 3 573 736
PARTIE I-2
N° National : 08 3 573 738
PARTIE I-2
PARTIE I-2
108
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 573 739
BOPI 09/06 VOL. II
N° National : 08 3 588 011
PARTIE I-2
N° National : 08 3 582 427
PARTIE I-2
N° National : 08 3 588 053
PARTIE I-2
N° National : 08 3 588 010
PARTIE I-2
N° National : 08 3 590 781
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/06 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 592 906
109
N° National : 08 3 594 824
PARTIE I-2
N° National : 08 3 593 388
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 445
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 413
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 206
PARTIE I-2
PARTIE I-2
110
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 596 209
BOPI 09/06 VOL. II
N° National : 08 3 596 235
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 216
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 236
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 234
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 237
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/06 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 596 244
111
N° National : 08 3 596 247
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 245
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 248
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 246
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 249
PARTIE I-2
PARTIE I-2
112
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 596 250
BOPI 09/06 VOL. II
N° National : 08 3 596 302
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 253
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 318
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 275
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 325
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/06 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 596 327
113
N° National : 08 3 596 349
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 328
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 353
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 338
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 365
PARTIE I-2
PARTIE I-2
114
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 596 384
BOPI 09/06 VOL. II
N° National : 08 3 596 445
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 387
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 480
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 443
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 523
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/06 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 596 533
115
N° National : 08 3 596 582
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 535
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 644
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 569
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 658
PARTIE I-2
PARTIE I-2
116
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 596 666
BOPI 09/06 VOL. II
N° National : 08 3 596 734
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 684
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 784
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 711
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 788
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/06 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 596 836
117
N° National : 08 3 596 970
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 855
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 985
PARTIE I-2
N° National : 08 3 596 858
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/06 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
119
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
121
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUILLET 2008
Déclarant : AGRO FRANCE, SA, PLACE DU CHAMP DE FOIRE,
71290 CUISERY, Siren : 303 229 504
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGRO FRANCE, PLACE DU CHAMP DE FOIRE, 71290 CUISERY.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AOUT 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 479 391
Marque française
Déclarant : EARL TARTAS ET FIS, EARL, 6 POITEVIN, 33540 SAINT
MARTIN DE LERM, Siren : 423 234 939
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 348
Signe concerné : ANIFA
Date du dépôt : 22 JUILLET 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TARTAS BENOIT, 5 POITEVIN, 33540 SAINT MARTIN DE LERM.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 486 914
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 18, 21, 28, 31.
Signe concerné : CHATEAU FLOURET CADEVILLE
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/38
Déclarant : DEGESCH GMBH, Société de droit allemand, Dr.
Werner-Freyberg-Str. 11, D 69514 LAUDENBACH/BERGSTR., Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 OCTOBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 480 191
Marque française
Signe concerné : DEGESCH MAGTAUPE (semi-figurative)
Déclarant : STERI, Société par Actions Simplifiée, Siège 1 – La
Houve, 57150 CREUTZWALD, Siren : 306 140 856
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 290
Date du dépôt : 27 JUILLET 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/30
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet John SCHMITT, 9, Rue Pizay, 69001 LYON.
122
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 493 510
N° national ou N° d’enregistrement : 1 498 344
Marque française
Marque française
Signe concerné : NS NATIONAL-STANDARD (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1988
Signe concerné : Galettes St michel (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 11.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle, 2, bd de l’Industrie, 41700 CONTRES,
Siren : 405 850 371
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 468 468 - 484 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : LABORATOIRES SVR, SAS, LA TREMBLAIE, 91220 LE
PLESSIS PATE, Siren : 517 080 098
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES SVR, LA TREMBLAIE, 91220 LE PLESSIS PATE.
92593
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 188
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 498 031
Marque française
Signe concerné : ATOPIAL
Signe concerné : St michel (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1988
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle, 2, bd de l’Industrie, 41700 CONTRES,
Siren : 405 850 371
Déclarant : Mars PF France, société par actions simplifiée à
associé unique, Boulevard des Chenats, 45550 SAINT DENIS DE
L’HOTEL, Siren : 494 887 631
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 468 468 - 484 057
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 469 735
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
92593
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
123
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 087
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 281
Marque française
Marque française
Signe concerné : RONDOR
Signe concerné : “ CHAQUE CHAT EST UNIQUE, WHISKAS LE
SAIT ”
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1988
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 5, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 31.
Déclarant : TransGourmet France, Société par Actions Simplifiée,
1 à 11 rue du Puits Dixme, 94310 ORLY, Siren : 413 392 903
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 397 641 - 411 388
Déclarant : CHARAL, SAS, 1 Place des Prairies, 49300 CHOLET,
Siren : 546 950 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LANDWELL & Associés, Maître Philippe GRAMLING, 230 avenue
de Colmar, BP 70122, 67025 STRASBOURG CEDEX 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHARAL, 1 Place des Prairies, B.P. 70107, 49301 CHOLET CEDEX,
A l’attention de Catherine BUFFET.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 261
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SIERA
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 398
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1988
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Signe concerné : ECRIN FRAICHEUR
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/43
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET
CONFISERIE, SAS, Rue du Pont de Péage, 67118 GEISPOLSHEIM,
Siren : 688 501 022
Mandataire ou destinataire de la correspondance
C.F.C.C., BP. 20029, 67401 ILLKIRCH CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle, 2, bd de l’Industrie, 41700 CONTRES,
Siren : 405 850 371
N° national ou N° d’enregistrement : 1 505 401
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 468 468 - 484 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Signe concerné : CHOC’CROQ (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1988
92593
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
124
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M – Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
Classes de produits et de services : 30.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 260
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET
CONFISERIE, SAS, Rue du Pont de Péage, 67118 GEISPOLSHEIM,
Siren : 688 501 022
Mandataire ou destinataire de la correspondance
C.F.C.C., BP. 20029, 67401 ILLKIRCH CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 506 995
Marque française
Signe concerné : TOP GRILL (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JANVIER 1989
N° national ou N° d’enregistrement : 1 505 402
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ONDULAT (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LICENCIAS Y EXCLUSIVAS TEXTILES S.A., Société de
droit espagnol, Avenidas Balmes, no 16, IGUALADA (Barcelona),
Espagne
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS, Lieudit Belle Eau,
85220 APREMONT, Siren : 322 950 817
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 466 168
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDAL, Roland GILBERT, 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324,
85008 LA ROCHE SUR YON CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 506 688
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 115
Marque française
Signe concerné : ARGENTEX
Date du dépôt : 5 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GRILL FORM
Classes de produits et de services : 22, 24, 25.
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Déclarant : LICENCIAS Y EXCLUSIVAS TEXTILES S.A., Société de
droit espagnol, Avenidas Balmes, no 16, IGUALADA (Barcelona),
Espagne
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 453 617
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 117
Marque française
Signe concerné : LANSLON
125
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 5 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société
Coopérative Agricole, Mairie de St Gelais, 320 rue des Herpens,
79410 ST GELAIS, Siren : 781 430 020
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Classes de produits et de services : 22, 24, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA BANDAI NAMCO Games, Société
de droit japonais, 4-5-15, Higashi – Shinagawa, Shinagawa ku –
TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 425
Marque française
Signe concerné : ECHIRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 121
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NAMCO (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme, Z.I.,
Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société
Coopérative Agricole, Mairie de St Gelais, 320 rue des Herpens,
79410 ST GELAIS, Siren : 781 430 020
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 582
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Signe concerné : AVI DIAMANT
Marque française
Date du dépôt : 6 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/06
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 424
Marque française
Signe concerné : ECHIRE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 2, 3, 16, 17, 24, 27.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
126
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : AGRAM, Société Anonyme, 17, avenue Gustave Eiffel,
Parc industriel de Chartres, Gellainville, 28080 CHARTRES CEDEX,
Siren : 352 774 095
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 255
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : SOLUGASTRYL
Marque française
Date du dépôt : 12 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 715
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AGRAM
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Déclarant : RYWAN, Société à Responsabilité limitée, 38, rue Aristide Briand, 77100 MEAUX, Siren : 322 928 151
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 379
Marque française
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 12 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 231
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 24, 25, 28.
Signe concerné : ARCALION
Date du dépôt : 12 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
Déclarant : CHEMISCHES LABORATORIUM DR. KURT RICHTER
GMBH, Société de droit allemand, 12159 BERLIN-FRIEDENAU,
Allemagne
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 383
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : HYGROPLEX
Date du dépôt : 12 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : NEWMAN, société anonyme, 51, Avenue du Maréchal
Leclerc, 49300 CHOLET, Siren : 064 200 280
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : LABORATOIRES INNOTHERA, Société par Actions
Simplifiée, 22, avenue Aristide Briand, 94110 ARCUEIL,
Siren : 388 422 594
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 325 989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
127
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 875
Marque française
Signe concerné : INNOTHERA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 954
Date du dépôt : 20 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 17 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : Fédération Française de la Randonnée Pédestre,
Comité National des Sentiers de Grande Randonnée, 64 rue du
Dessous des Berges, 75013 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Fédération Française de la Randonnée Pédestre, Claude Hüe,
Présidente, 64 rue du Dessous des Berges, 75013 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : TALUX, Société Anonyme, 26, rue Volta, Z.I. Nord,
77334 MEAUX Cedex, Siren : 775 619 133
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 253
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 068
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ESTEX
Date du dépôt : 17 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : CONSERVERIE MORBIHANNAISE – DUMENIL ET CIE,
SOCIETE ANONYME, MOULIN DE LA COUTUME, 56320 LANVENEGEN, Siren : 859 500 290
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
128
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 350
BOPI 09/06 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MERRYCAT
Date du dépôt : 24 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 611
Déclarant : CONSERVERIE MORBIHANNAISE – DUMENIL ET CIE,
SOCIETE ANONYME, MOULIN DE LA COUTUME, 56320 LANVENEGEN, Siren : 859 500 290
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : PANTEX
Date du dépôt : 25 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 351
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MERRYDOG
Classes de produits et de services : 2.
Date du dépôt : 24 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : TREFIMETAUX, Société Anonyme, 11 bis, rue de
l’Hotel de Ville, 92400 COURBEVOIE, Siren : 672 014 099
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL
JOUVANCE, Société par Actions Simplifiée, 64 Avenue des
Druides, 56340 CARNAC, Siren : 319 816 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 743
Marque française
Signe concerné : SUPERMETAVIT
Date du dépôt : 25 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 437
Marque française
Signe concerné : OCEAVIVES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : NEWMAN, société anonyme, 51, Avenue du Maréchal
Leclerc, 49300 CHOLET, Siren : 064 200 280
129
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 972
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : PUBLIPRINT
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/30
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 414
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NEW MAN (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Déclarant : NITTO BOSEKI CO., LTD., Société de droit japonais, No
1 Aza-Higashi, Gonome, Fukushima-shi, Fukushima, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, B.P. 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : ELIOKEM, INC, Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 1452 East Archwood Avenue, Suite 240,
AKRON, OHIO 44306-3296, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 280
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 360 741
Signe concerné : TE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Date du dépôt : 1er FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 546
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 21.
Signe concerné : WING s – STAY (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Déclarant : SKINORD, Société Anonyme, 36 rue Cotton, 42300
ROANNE, Siren : 405 681 156
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 403
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : PUBLIPRINT, SAS, 9, rue Pillet Will, 75009 PARIS,
Siren : 552 037 244
Signe concerné : SKINORD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE DU FIGARO, Mme Soizick de LINARES, Direction
Juridique, 14, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
130
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PROMO PRESSE, SARL, 1 RUE BOURBON LE
CHATEAU, 75006 PARIS, Siren : 483 579 991
Classes de produits et de services : 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 480 579
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PROMO PRESSE, 1 RUE BOURBON LE CHATEAU, 75006 PARIS.
Déclarant : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme, Z.I.,
Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 334 174
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 731
Marque française
Signe concerné : LE GUIDE DU SHOW BUSINESS (semi
figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 548
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RIPOLIN
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1989
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme, Z.I.,
Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 334 174
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 907
Marque française
Signe concerné : AFERADOL OBERLIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 549
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RIPOLIN (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 6, 8, 16, 17, 19, 20,
21, 22, 24, 25, 27, 28.
Déclarant : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme, Z.I.,
Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 322 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 779
Marque française
Signe concerné : TRADITION
131
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Déclarant : PLON, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13, Siren : 390 350 510
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Classes de produits et de services : 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 085
Déclarant : CRISTAL ROC, Société par Actions Simplifiée, CD
52 BIS ARDENAY SUR MERIZE, 72370 LE BREIL SUR MERIZE,
Siren : 576 750 582
Marque française
Signe concerné : TRIBUNE LIBRE (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 811
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ROC
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : VITEC GROUP PLC, Société britannique, Western Way,
Bury St Edmunds, SUFFOLK IP33 3TB, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : THE DRAMBUIE LIQUEUR COMPANY LIMITED,
Société de droit britannique, 18 Westerton Road, Broxburn,
SCOTLAND EH52 5AQ, ROYAUME UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 365
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, B.P. 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : VISION
Marque française
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 515 288
Marque française
Signe concerné : DRAMBUIE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
132
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
BOPI 09/06 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 519 403
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : HR (semi figurative)
Date du dépôt : 15 AOUT 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
N° national ou N° d’enregistrement : 1 517 959
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LANCOME PARIS (semi figurative)
Classes de produits et de services : 42, 44.
Date du dépôt : 7 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : PHOTOWATT INTERNATIONAL, Société par Actions
Simplifiée, 33 rue Saint Honoré, Z.I. Champfleuri, 38300 BOURGOIN JALLIEU, Siren : 315 493 510
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 3, 5, 14, 18, 21, 25, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : PETIT BATEAU, Une société par actions simplifiée, 15
rue
du
Lieutenant
Pierre
Murard,
10000
TROYES,
Siren : 542 880 125
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 522 129
Marque française
Signe concerné : PHOTOWATT
Date du dépôt : 3 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 519 081
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
Signe concerné : PETIT BATEAU (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 14 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BLANCHON S.A., Société Anonyme, 28, rue Charles
Martin, 69190 SAINT-FONS, Siren : 390 112 886
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 928
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 523 449
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : HELENA RUBINSTEIN, Société en nom collectif, 129,
Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Marque française
Signe concerné : CHAMBORD
Date du dépôt : 5 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
133
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MIDI OLYMPIQUE, SAS, Avenue Jean Baylet, 31095
TOULOUSE, Siren : 314 504 672
Classes de produits et de services : 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : PLON, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13, Siren : 390 350 510
N° national ou N° d’enregistrement : 1 546 502
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Marque française
Signe concerné : MIDI OLYMPIQUE, Rugby France LE JOURNAL
DU RUGBY (semi figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 264
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PLON FEUX CROISES (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MIDI OLYMPIQUE, SAS, Avenue Jean Baylet, 31095
TOULOUSE, Siren : 314 504 672
Classes de produits et de services : 16, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : UNIVERS POCHE, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627
PARIS CEDEX 13, Siren : 622 046 621
N° national ou N° d’enregistrement : 1 546 504
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Marque française
Signe concerné : MIDI SPORTIF
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 265
Marque française
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Signe concerné : LIRE ET VOIR LES CLASSIQUES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Déclarant : MIDI OLYMPIQUE, SAS, Avenue Jean Baylet, 31095
TOULOUSE, Siren : 314 504 672
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
134
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 546 505
Marque française
Signe concerné : SPORTS ET MIDI
BOPI 09/06 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TERRES D’AVENTURE, Société Anonyme, 30 Rue
Saint-Augustin, 75002 PARIS, Siren : 305 691 149
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 592 015
Déclarant : MIDI OLYMPIQUE, SAS, Avenue Jean Baylet, 31095
TOULOUSE, Siren : 314 504 762
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
Signe concerné : TERRES D’AVENTURE
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 546 506
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MIDI CHASSE (semi figurative)
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 39, 43.
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET
CONFISERIE, SAS, Rue du Pont de Péage, 67118 GEISPOLSHEIM,
Siren : 688 501 022
Mandataire ou destinataire de la correspondance
C.F.C.C., BP. 20029, 67401 ILLKIRCH CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : Groupe La Dépêche du Midi, SA, Avenue Jean Baylet,
31095 TOULOUSE, Siren : 570 804 542
N° national ou N° d’enregistrement : 1 594 276
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
Signe concerné : CONSTELLATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
N° national ou N° d’enregistrement : 1 546 510
Marque française
Signe concerné : LUNDI SPORTS (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : LE FRANCOMTOIS, S.A.S., 32 rue de Marseille, 90000
BELFORT, Siren : 450 119 078
135
N° national ou N° d’enregistrement : 1 660 510
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 396 192
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Signe concerné : HILTON
Date du dépôt : 12 AOUT 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 620 588
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Le Francomtois (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 43.
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/36
Déclarant : MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL, 1 avenue du Bois
l’Abbé, 49070 BEAUCOUZE, Siren : 380 317 610
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MONDIAL FRUIT SELECTION, 1 avenue du Bois l’Abbé, 40070
BEAUCOUZE.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : TARIF MEDIA, société anonyme, 4 bis rue de la Pyramide, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 612 030 403
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIXON PEABODY, Maître Marc Schuler, Avocat associé, 32 rue de
Monceau, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 479
Marque française
Signe concerné : MONDIAL
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 623 197
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TARIF MEDIA
Classes de produits et de services : 31.
Date du dépôt : 1er FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : TEXOMER, SA, 50 Rue Léon Blum, BP 14017, 62570
WIZERNES, Siren : 349 069 518
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MR Bernard MONTAIGNE, Sté TEXOMER, 50 Rue Léon Blum,
BP 14017, 62570 WIZERNES.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2008
Déclarant : HLT INTERNATIONAL IP Sub Inc, société de droit
américain, 9336 Civic Center Drive, Beverly Hills, 90210 CALIFORNIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 692 008
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 486 915 - 486 916
Signe concerné : MINICALIN (semi figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Marque française
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1988
92593
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
136
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : STRATEGIE et FINANCE, SARL, 69 bd BEAUSÉJOUR,
75016 PARIS
Classes de produits et de services : 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERIC BARRIER, 69 bd BEAUSEJOUR, 75016 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : L’EVEIL DE LA HAUTE-LOIRE, Société Anonyme, 9
Place Michelet, 43001 LE PUY EN VELAY CEDEX,
Siren : 585 850 431
N° national ou N° d’enregistrement : 1 718 410
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’EVEIL DE LA HAUTE-LOIRE, MR MERLE HENRI, 9 Place Michelet,
43001 LE PUY EN VELAY CEDEX.
Signe concerné : STRATÉGIE et FINANCE S & F (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 AVRIL 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 708 484
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA RUCHE (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JUILLET 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/39
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Déclarant : BIOPACK, Société Par Actions Simplifiées, Parc
d’Affaires “ Les Portes de Val de Reuil ”, 27100 VAL DE REUIL,
Siren : 348 571 282
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Pascal GOYARD, Avocat à la Cour, 76 Avenue Marceau,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : L’EVEIL DE LA HAUTE LOIRE, Société Anonyme, 9
Place Michelet, 43001 LE PUY EN VELAY CEDEX,
Siren : 585 850 431
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’EVEIL DE LA HAUTE LOIRE, Mr MERLE Henri, 9 Place Michelet,
43001 LE PUY EN VELAY CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 741 425
Marque française
Signe concerné : BIOPACK
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 708 486
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : L’EVEIL DE LA HAUTE-LOIRE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 JUILLET 1988
Classes de produits et de services : 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : RECIF, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 30
GASSENDI, 75014 PARIS, Siren : 343 577 664
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP RIBADEAU DUMAS CHEMINADE HUDELLET, 81 AVENUE
RAYMOND POINCARE, 75116 PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 748 718
Marque française
Signe concerné : RECIF CONSTRUIRE LA COMPETENCE (semifigurative)
137
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date du dépôt : 12 JUILLET 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Déclarant : Groupe La Dépêche du Midi, SA, Avenue Jean Baylet,
31095 TOULOUSE, Siren : 570 804 542
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : Groupe La Dépêche du Midi, SA, Avenue Jean Baylet,
31095 TOULOUSE, Siren : 570 804 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 750 601
Marque française
Signe concerné : TOULOUSE MAGAZINE (semi figurative)
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 750 599
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LE MIDI (semi figurative)
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : Groupe La Dépêche du Midi, SA, Avenue Jean Baylet,
31095 TOULOUSE, Siren : 570 804 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : Groupe La Dépêche du Midi, SA, Avenue Jean Baylet,
31095 TOULOUSE, Siren : 570 804 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 750 602
Marque française
Signe concerné : LA VICTOIRE (semi figurative)
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
N° national ou N° d’enregistrement : 1 750 600
Marque française
Signe concerné : LE PETIT TOULOUSAIN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
138
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2008
Déclarant : Unilever France Home and Personal Care Société
Industrielle, société par actions simplifiée – SAS, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 428 147 896
Déclarant : catarina sandrine, le salita, chemin du deves, 66200
ELNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
sandrine catarina, le salita, chemin du deves, 66200 ELNE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 729 195
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 750 800
Marque française
Signe concerné : KANTHARA (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 AVRIL 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
Signe concerné : SIGNAL PLUS (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 26 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUILLET 2008
Déclarant : SCA Packaging Nicollet, 143 ave Charles de Gaulle,
92521 NEUILLY SUR SEINE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 473 512
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCA Packaging Nicollet, c/o Patrix AB, Sjoporten 4, 41764
GOTEBORG, SUEDE.
Déclarant : Groupe La Dépêche du Midi, SA, Avenue Jean Baylet,
31095 TOULOUSE, Siren : 570 804 542
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 476 912
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 577
Marque française
Signe concerné : NANO CANNELURE
Date du dépôt : 11 JUIN 1998
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 750 832
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MIDI SOIR (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUILLET 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : SCA Packaging Nicollet, 143 ave Charles de Gaulle,
92521 NEUILLY SUR SEINE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 473 512
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCA Packaging Nicollet, c/o Patrix AB, Sjoporten 4, 41764
GOTEBORG, SUEDE.
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 578
139
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : QUATRO CANNELURE
Date du dépôt : 11 JUIN 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2008
Déclarant : OLABE DISTRIBUTION, SAS, ZI LES JONCAUX, 64701
HENDAYE, Siren : 384 093 498
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OLABE DISTRIBUTION, ZI LES JONCAUX, 64701 HENDAYE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 741 505
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JUIN 2008
Signe concerné : TOLEDO (semi-figurative)
Déclarant : MARTIN PATRICK, 149 RTE DES CASTILLLES, 38260
GILLONNAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARTIN Patrick, CAMARLY, CC “ Le Suzon ”, 38270 ST
BARTHELEMY DE BEAUREPAIRE.
Date du dépôt : 7 JUILLET 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 740 330
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Marque française
Signe concerné : VETABY (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er JUILLET 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
Déclarant : OCINE, SAS, RUE DU LION D’OR, 62500 SAINT OMER,
Siren : 577 380 405
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAROLINE PARMENTIER, 17 RUE DESIRE DEBOFFE, 62630
ETAPLES SUR MER.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 742 666
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CHATEAU DE DRACY, SCA, 71490 DRACY LES
COUCHES, Siren : 326 018 660
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHATEAU DE DRACY, 71490 DRACY LES COUCHES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 741 286
Marque française
Signe concerné : OCINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 JUILLET 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2008
Signe concerné : CHATEAU DE DRACY
Date du dépôt : 8 JUILLET 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Déclarant : A. DUBOIS ET CIE, SAS, 44 IMPASSE ZIMMER, 34070
MONTPELLIER, Siren : 462 800 673
Mandataire ou destinataire de la correspondance
A. DUBOIS ET CIE, 44 IMPASSE ZIMMER, 34070 MONTPELLIER.
140
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 742 696
BOPI 09/06 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LAGUNA BEACH SUNWEAR. SPORTSWEAR.
SURFWEAR. BEACHWEAR (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 45.
Date du dépôt : 20 JUILLET 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Déclarant : MC FRANCE EXPORT, SARL, 183 avenue du Roule,
92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 400 749 792
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MC FRANCE EXPORT, 183 avenue du Roule, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classes de produits et de services : 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 749 484
Marque française
Déclarant : Vaultier veronique, 23 avenue des fauvettes, 91400
ORSAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Vaultier véronique, 23 avenue des fauvettes, 91400 ORSAY.
Signe concerné : MC FRANCE EXPORT (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 747 418
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Karoussell danse (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35.
Date du dépôt : 26 AOUT 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : BK FRANCE, SAS, TOURNEBRIDE, 44360 SAINT
ETIENNE DE MONTLUC, Siren : 420 409 278
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. LASSON, BK FRANCE, TOURNEBRIDE, 44360 SAINT ETIENNE
DE MONTLUC.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : POIDEVIN BLANDINE, 96 BOULEVARD DE LA
LIBERTE, 59000 LILLE
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 307
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DE Me Blandine POIDEVIN, 3 RUE BAYARD, 59000
LILLE.
Signe concerné : BOOKAN
Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
N° national ou N° d’enregistrement : 98 748 640
Marque française
Signe concerné : JURISEXPERT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : BK FRANCE, SAS, TOURNEBRIDE, 44360 SAINT
ETIENNE DE MONTLUC, Siren : 420 409 278
141
N° national ou N° d’enregistrement : 98 754 043
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. LASSON, BK FRANCE, TOURNEBRIDE, 44360 SAINT ETIENNE
DE MONTLUC.
Signe concerné : INOX LINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 308
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BK FRANCE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
Date de la déclaration de renouvellement : 3 OCTOBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41.
Déclarant : GOURDON ALAIN MICHEL, 1 RUE DU PERDRIAU,
49260 PUY NOTRE DAME
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GOURDON ALAIN, 1 RUE DU PERDRIAU, 49260 LE PUY NOTRE
DAME.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : MOSSE Thierry, David, Benjamin, 40 rue Floreal,
11090 MONTLEGUN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MOSSE Thierry, David, Benjamin, 40 Rue Floréal, 11090
MONTLEGUN.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 754 084
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE BEAUREGARD (semi-Figurative)
Date du dépôt : 5 OCTOBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
N° national ou N° d’enregistrement : 98 753 258
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ATARAXIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 OCTOBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2008
Déclarant : L.O.A.T., SA, 35 GRANDE RUE, 78630 MORAINVILLIERS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L.O.A.T., 35 GRANDE RUE, 78630 MORAINVILLIERS.
Classes de produits et de services : 9, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 OCTOBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 755 880
Déclarant : AIR FLUX, SAS, 148 RUE DE MARQUILLIES, 59042
LILLE CEDEX, Siren : 326 685 252
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 984
Marque française
Signe concerné : CERAMOR
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AIR FLUX, SAS, 148 RUE DE MARQUILLIES, 59042 LILLE CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
142
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CARDINAL Thomas, 12 rue du vieux grimaud, 17137
L’HOUMEAU
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : CARDINAL Renaud, 12 rue du vieux grimaud, 17137
L’HOUMEAU
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Thomas CARDINAL, 12 rue du vieux grimaud,
L’HOUMEAU.
17137
Déclarant : GFA du Château du Thil, Groupement Foncier Agricole, Le Thil, 69820 VAUXRENARD, Siren : 342 784 626
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Alix d’AVOUT d’AVERSTAEDT, c/o CIMEX, BP 205,
69823 BELLEVILLE Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 807
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 756 436
Signe concerné : UWL (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DU THIL
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1998
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Classes de produits et de services : 24, 25, 28.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : JURAGRUYERE, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle, Route de Dole, 39800 POLIGNY, Siren : 645 450 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURAGRUYERE, Zone Industrielle, Route de Dole, 39800
POLIGNY.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : GIRPEH Pays de Loire, Association Loi 1901, 1 Rue
Didienne, 44008 NANTES, Siren : 331 661 561
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 927
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GIRPEH Pays de Loire, 1 Rue Didienne, 44008 NANTES.
Marque française
Signe concerné : GRAND COMTOIS (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 756 692
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : “ GIRPEH PAYS DE LA LOIRE ” (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : SA COQUOZ SPORTS, Société par Actions Simplifiée,
306 rue Paccard, 74400 CHAMONIX MONT BLANC,
Siren : 382 067 668
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 872
143
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 395
Marque française
Marque française
Signe concerné : FOODEX
Signe concerné : ALPINE LAND
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 1
er
DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Déclarant : VOISIN Cyril, 44 chemin du Bras du Chapitre, 94000
CRETEIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Déclarant : VOISIN Jean Jacques, 20 rue Paul Bert, 94160 SAINT
MANDE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 463
Déclarant : CAVE Luc, 14 avenue Garennières, 94260 FRESNES
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Cyril VOISIN, 44 chemin du Bras du Chapitre, 94000
CRETEIL.
Signe concerné : PILE OU FACE
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/04
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 122
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LAND Le magazine des passionnés de tout
terrain (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Déclarant : LCT, Société par actions simplifiée, Château Franc
Mayne, 33330 SAINT-EMILION, Siren : 440 606 887
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 421 359
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 636
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : FOODEX, Société Anonyme, 4 impasse des Carrières,
75016 PARIS, Siren : 387 978 356
Signe concerné : CHATEAU FRANC-MAYNE
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 139 rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
144
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TTA, SAS, ZI LONRAI, BP 153, 61000 ALENCON,
Siren : 313 388 324
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 476 448
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TTA, ZI LONRAI, BP 153, 61000 ALENCON.
Déclarant : SGM LOCATION DE VOITURES, Société à responsabilité limitée, ZI 2, 83 rue Jules Vernes, 97420 LE PORT, ILE DE LA
REUNION, Siren : 349 186 601
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 637
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 749
Marque française
Signe concerné : SYNTHESCO SYNTHESE ET CHIMIE DE
L’OUEST
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Marque française
Signe concerné : SGM LOCATION DE VOITURES (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : AQUALUX, SAS, ZA DE LA GARE, 13210 SAINT REMY
DE PROVENCE, Siren : 390 039 949
Classes de produits et de services : 39.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 464 711
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AQUALUX, ZA DE LA GARE, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE.
Déclarant : GRANGAUD ALAIN, CHEMIN DE VINSAS, 07700
BOURG SAINT ANDEOL
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ALAIN GRANGAUD, CHEMIN DE VINSAS, 07700 BOURG SAINT
ANDEOL.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 753
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 688
Signe concerné : MAMBO
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES AMOUREUSES ABUSUS NON
TOLLIT USUM (semi figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Classes de produits et de services : 6, 7, 17.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 815
145
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : TICKET PILE (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 3, 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Déclarant : ONCLE SCOTT’S, sarl, 255 Rue Pierre BROSSOLETTE,
50110 TOURLAVILLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ONCLE SCOTT’S, 255 Rue Pierre BROSSOLETTE,
TOURLAVILLE.
50110
Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 25, 34, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 966
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : ONCLE SCOTT’S Snack-Grill (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 816
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TICKET FACE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 43.
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : DOUARRE Michel, Le BOURG, 63580 LA CHAPELLE
SUR USSON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Michel DOUARRE, Le Bourg, 63580 LA CHAPELLE SUR USSON.
Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 25, 34, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 002
Déclarant : NUGUET JACQUY, 42, Rue LEON BLUM, 71410
SANVIGNES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NUGUET JACQUY, 42, rue LEON BLUM, 71410 SANVIGNES.
Marque française
Signe concerné : NAÏADE
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 923
Marque française
Signe concerné : MINCIKINUM
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 11, 32, 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
146
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : ELCHINGER Marc, 6 rue de Schirrhein, 67620 SOUFFLENHEIM
BOPI 09/06 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 820
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 711
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Signe concerné : ABRÉACTION RESSOURCES HUMAINES
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 181
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Signe concerné : MARC ELCHINGER COUTURIER DE LA TERRE
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : SOGEVAL, Société anonyme à conseil d’administration, 200 avenue de Mayenne, 53000 LAVAL, Siren : 712 005 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 893
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : DOUARRE Michel, Le BOURG, 63580 LA CHAPELLE
SUR USSON
Marque française
Signe concerné : PROXIMAL
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Michel DOUARRE, Le Bourg, 63580 LA CHAPELLE SUR USSON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 249
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : NAÏADE L’EAU NATURELLE DES ALPES
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COSTEN, SARL, 9 RUE D’AMBOISE, 37530 NAZELLES
NEGRON, Siren : 421 367 756
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 721
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COSTEN, 9 RUE D’AMBOISE, 37530 NAZELLES NEGRON.
Classes de produits et de services : 11, 32, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 191
Marque française
Déclarant : Association ABRÉACTION RESSOURCES HUMAINES,
Association loi 1901, 27 rue de Moscou, 75008 PARIS,
Siren : 379 222 870
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ABRÉACTION RESSOURCES HUMAINES, 27 rue de Moscou,
75008 PARIS.
Signe concerné : COMPOMETAL
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
147
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : Groupe Revue Fiduciaire, Société Anonyme, 100 rue
La Fayette, 75010 PARIS, Siren : 552 072 308
Classes de produits et de services : 6.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Groupe Revue Fiduciaire, 100 rue La Fayette, 75010 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : Guillemet Jacques, 59 rue de Turenne, 75003 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet d’avocat, 4 rue des Grands Degrés, 75005 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 468
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : INTERETS PRIVES
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 335
Marque française
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1998
Signe concerné : PYLONES
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1998
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Classes de produits et de services : 8, 11, 14, 16, 17, 18, 20, 21, 25,
28, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : NETWORK MUSIC GROUP, Société par actions simplifiée, 39, rue de la Rochefoucauld, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 340 234 392
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 632
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 907
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 415
Signe concerné : EURO ASTRO
Marque française
Signe concerné : TECKNO.COM
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28, 41.
148
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : EURO TOP DEPART (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 908
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LA RUEE VERS L’EURO
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 911
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
Signe concerné : EURO BINGO
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 909
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TAC O TAC TV
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 912
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Marque française
Signe concerné : EURO ILE AU TRESOR
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
149
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, Société anonyme,
10, avenue de l’Arche, 92419 COURBEVOIE, Siren : 331 930 081
Classes de produits et de services : 16, 18, 25, 28, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : MATHIEU Francis, 423 route de Toulouse, 33140
VILLENAVE D’ORNON
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 969
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Francis Mathieu, 423 Route de Toulouse, 33140 VILLENAVE
D’ORNON.
Marque française
Signe concerné : IAS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 963
Date du dépôt : 30 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GLASSPROTECT (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SCA Emballage France, S.A., 143, Avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE
Classes de produits et de services : 17, 20, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCA Emballage France, S.A., Patrix IP Services, Backabols Gard,
42259 GOTEBORG, SUEDE.
Déclarant : MUTUELLE DES FRONTALIERS ET INTERNATIONAUX, Mutuelle régie par le code de la mutualité, 39, rue du
Jourdil, 74960 CRAN-GEVRIER
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 767 099
Marque française
Signe concerné : VALIBOUTEILLE
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 182
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MUTUELLE SANTE (semi-Figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Déclarant : Groupe La Dépêche du Midi, SA, Avenue Jean Baylet,
31095 TOULOUSE, Siren : 570 804 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN,
Responsable Juridique, Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE
Cedex.
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 767 635
BOPI 09/06 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LE CAPITOLE (semi figurative)
Date du dépôt : 6 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 bld
Charles de Gaulle, 92700 COLOMBES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOGARAN, 15 bld Charles de Gaulle, 92700 COLOMBES.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 41, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 767 964
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Signe concerné : (Marque figurative)
Date du dépôt : 8 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 767 648
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Chrono DIAMICRON
Classes de produits et de services : 5, 16, 35, 41.
Date du dépôt : 6 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : RM DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée,
148 Route de l’Empereur, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 324 805 597
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 061
Marque française
Signe concerné : SOLS D’AUTREFOIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JANVIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
N° national ou N° d’enregistrement : 99 767 649
Marque française
Signe concerné : CHRONO DIAMICRON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 JANVIER 1999
Classes de produits et de services : 2, 16, 19, 37, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
151
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 306
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 306 009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Signe concerné : KRAMPOUZ
Date du dépôt : 6 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 193
Marque française
Signe concerné : IPERDIX (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 11, 21.
Date du dépôt : 11 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA BANDAI NAMCO Games (autrement dite : NAMCO BANDAI Games Inc.), société constituée selon
les lois japonaises, 4-5-15, Higashi-shinagawa, Shinagawa-ku,
TOKYO, Japon
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : KAO KABUSHIKI KAISHA (KAO CORPORATION),
Société de droit Japonais, 14-10 Nihonbashi Kayaba-cho 1chome, Chuo-Ku, TOKYO 103, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, B.P. 74, 92703
COLOMBES Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 163
Marque française
Signe concerné : MOTOS (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 242
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 28.
Signe concerné : MAGICLEAN
Date du dépôt : 11 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Déclarant : STAMENS JACQUES, 2285 rue de Lille, 59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STAMENS JACQUES, 2285 rue de Lille, 59262 SAINGHIN-ENMELANTOIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 184
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : KRAMPOUZ, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, ZA
de Bel Air, 29700 PLUGUFFAN, Siren : 387 558 315
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT GREGOIRE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : PERFECTION
Date du dépôt : 12 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LAITERIE TRIBALLAT, S.A., 2 rue Julien Neveu, 35530
NOYAL-SUR-VILAINE, Siren : 709 200 307
Classes de produits et de services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 949
Marque française
Signe concerné : Sun Salad (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 621
Date du dépôt : 20 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHRONODIAMICRON
Date du dépôt : 19 JANVIER 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LAITERIE TRIBALLAT, S.A., 2 rue Julien Neveu, 35530
NOYAL-SUR-VILAINE, Siren : 709 200 307
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : LAITERIE TRIBALLAT, S.A., 2 rue Julien Neveu, 35530
NOYAL-SUR-VILAINE, Siren : 709 200 307
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 951
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Marque française
Signe concerné : Sunji
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 948
Date du dépôt : 20 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Délisun
Date du dépôt : 20 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LAITERIE TRIBALLAT, S.A., 2 rue Julien Neveu, 35530
NOYAL-SUR-VILAINE, Siren : 709 200 307
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 952
153
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 18, 21, 25, 35.
Signe concerné : Sun Juice (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
Déclarant : Mogis SAS, SAS, 74 bd du GENERAL KOENIG, 92200
NEUILLY/SEINE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 359
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERIC BARRIER, 74 bd du Général Koenig, 92200 NEUILLY S/SEINE.
Classes de produits et de services : 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : CONEX, Société Anonyme, 105, RUE E. MILLECAMPS,
59226 RUMEGIES, Siren : 331 998 401
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 600
Marque française
Signe concerné : MAGIS
Date du dépôt : 22 JANVIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 250
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SELECTARIF
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JANVIER 1999
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques –
COBRECO, Société par Actions Simplifiée, ZI DE LANNUGAT,
29100 DOUARNENEZ, Siren : 428 882 906
Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 328 891
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : NEWMAN, société anonyme, 51, Avenue du Maréchal
Leclerc, 49300 CHOLET, Siren : 064 200 280
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 668
Marque française
Signe concerné : LES RILLOTTES
Date du dépôt : 18 JANVIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 584
Marque française
Signe concerné : LA PETITE OURSE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 JANVIER 1999
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : GODARD Michel, 20, rue Anatole France, 92700
COLOMBES
BOPI 09/06 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 113
Marque française
Déclarant : BOITOUZET Jean-Gil, 4, avenue du Maréchal Foch,
78400 CHATOU
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : THERMATIS
Date du dépôt : 26 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 828
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 11, 37, 42.
Signe concerné : HYPER BOURSE (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Déclarant : CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme à Conseil
d’administration, Z.I. La Ballastière, 33500 LIBOURNE,
Siren : 301 763 405
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CEVA SANTE ANIMALE, 87 Rue Saint-Lazare, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 38.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 331
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : TECHNIQUE GESTION PARTICIPATION, SA, ZA DE LA
GARE, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE, Siren : 321 850 984
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATION, ZA DE LA GARE, 13210
SAINT REMY DE PROVENCE.
Marque française
Signe concerné : QUINOEX
Date du dépôt : 25 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 965
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : BIOPURE
Date du dépôt : 19 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Déclarant : TARIF MEDIA, société anonyme, 4 bis rue de la Pyramide, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 612 030 403
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIXON PEABODY, Maître Marc Schuler, Avocat associé, 32 rue de
Monceau, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 40.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 743
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions
simplifiée, Zone d’activité de Morlon, 50, rue Pierre Seghers,
26800 PORTES LES VALENCE, Siren : 408 193 639
Signe concerné : TARIF MEDIA La première source d’information
sur les Médias (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 28 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
155
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS, Siren : 562 108 977
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CARON, Monsieur Patrick ALES, Département des
marques, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale no 40028,
95871 BEZONS CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : CALOR, Société par Actions Simplifiée, Place
Ambroise Courtois, 69008 LYON, Siren : 956 512 495
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque française
Signe concerné : MOI LA LUNE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 793
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DRIVER
Date du dépôt : 25 JANVIER 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS, Siren : 562 108 977
Classes de produits et de services : 8.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CARON, Monsieur Patrick ALES, Département des
marques, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale no 40028,
95871 BEZONS CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : CASTER, S.A.S., 35 Avenue Franklin ROOSEVELT,
75008 PARIS, Siren : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des
marques, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale no 40028,
95871 BEZONS CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 932
Marque française
Signe concerné : TOI LE SOLEIL
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 188
Marque française
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Signe concerné : VOS CHEVEUX MERITENT PHYTO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JANVIER 1999
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Déclarant : CASTER, S.A.S., 35 Avenue Franklin ROOSEVELT,
75008 PARIS, Siren : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des
marques, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale no 40028,
95871 BEZONS CEDEX.
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 933
BOPI 09/06 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PHYTOBLEUE
Classes de produits et de services : 24, 25.
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Déclarant : SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, SAS, 11 RUE MARGUERITTE, 75017 PARIS,
Siren : 351 644 562
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS, Siren : 562 108 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CARON, Monsieur Patrick ALES, Département des
marques, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale no 40028,
95871 BEZONS CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 378
Marque française
Signe concerné : ECHIQUIER
Date du dépôt : 8 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 934
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MOI LA LUNE, TOI LE SOLEIL
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : ARMOR DEVELOPPEMENT, société anonyme, 21/23,
rue Louison Bobet, Zone de Kerjaouen, 29000 QUIMPER,
Siren : 389 451 352
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 245
Marque française
Signe concerné : MAT HC
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
N° national ou N° d’enregistrement : 99 773 947
Marque française
Signe concerné : ETOFFES DE MER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1999
Classes de produits et de services : 2.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/49
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : PPG AC – FRANCE, Société Anonyme, Les Fontaines,
10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON
CEDEX, Siren : 572 093 243
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 972
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
Signe concerné : SUN MICROSYSTEMS FINANCE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque française
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 869
157
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 36, 42.
Signe concerné : HYDROTEX
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Déclarant : MOTOR PRESSE FRANCE, SAS, 12 rue Rouget de
Lisle, 92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX, Siren : 582 011 094
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MOTOR PRESSE FRANCE, Direction Générale, 12 rue Rouget de
Lisle, 92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 778 157
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : Etablissements ROCHEBILLARD & BLEIN, société par
actions simplifiée, 42780 VIOLAY, Siren : 405 880 758
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : GUIDE OFFICIEL DES ETAPES CAMPING-CARS
(semi-figurative)
Date du dépôt : 1er MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/19
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 664
Marque française
Signe concerné : AU SOMMET DU GOUT
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2008
Déclarant : FRANCE ASSAINISSEMENT, Société par Actions
Simplifiée, Parc des Tanneries, 1 rue des Fauvettes, 67540
OSTWALD, Siren : 628 501 280
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 778 454
Marque française
Déclarant : Sun Microsystems, Inc., Société organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, 901 San Antonio Road, Palo Alto, California, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, B.P. 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : BIO-S
Date du dépôt : 2 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/33
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
Classes de produits et de services : 11, 37, 40, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 696
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Marque française
Signe concerné : IMMUNOLINE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 782 989
Date du dépôt : 30 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HYDRA-FORTE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MARS 1999
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : DISTILLERIE DES MENHIRS, Société Anonyme, Lieudit Pont Menhir, 29700 PLOMELIN, Siren : 385 174 164
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 99 784 652
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Marque française
Signe concerné : EDDU
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 782 990
Date du dépôt : 29 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/38
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AROMATONIC
Date du dépôt : 25 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ASSOCIATION FRANCAISE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM, Association Loi 1901, 3, rue Amélie, 75007
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gabrielle ODINOT, Avocat, 40 rue Boissière, 75116 PARIS.
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
159
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 785 889
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Signe concerné : FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM (semi
figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 12 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
Déclarant : BK FRANCE, SAS, TOURNEBRIDE, 44360 SAINT
ETIENNE DE MONTLUC, Siren : 420 409 278
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. LASSON, BK FRANCE, TOURNEBRIDE, 44360 SAINT ETIENNE
DE MONTLUC.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 092
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant
:
JPB,
Siren : 408 570 935
EURL,
CRIERE,
69380
CHARNAY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JPB, CRIERE, 69380 CHARNAY.
Marque française
Signe concerné : BOOKAN LA JUNGLE DES LIVRES (semifigurative)
Date du dépôt : 29 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 788 471
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LABEUR D’OCTOBRE
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41.
Date du dépôt : 20 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : UNION DES SOCIETES DU CREDIT COOPERATIF
U.S.C.C., Groupement d’intérêt économique, Parc de la Défense,
33 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE, Siren : 582 041 612
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477
CEDEX 06.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : FINANCES ET PEDAGOGIE, Association déclarée, 5
RUE MASSERAN, 75007 PARIS, Siren : 784 314 866
LYON
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 642
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Signe concerné : EPIDOR
Date du dépôt : 6 MAI 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/42
N° national ou N° d’enregistrement : 99 789 806
Marque française
Signe concerné : EUROBOURSE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MAI 1999
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/42
BOPI 09/06 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
161
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 5 NOVEMBRE 2008
Déclarant : de PENFENTENYO Hedwige, 12 Albert FRIRION, 92220
BAGNEUX
Portée du renouvellement
Signe concerné : FIMBACTE
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des entreprises industrielles et
commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ;
conseil pour les affaires et la gestion ; travaux de bureau ; distribution
de prospectus, d’échantillons ; conseils, information ou renseignement d’affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Télécommunications ; communication par réseau
d’ordinateurs ; messagerie électronique. Education ; formation ;
édition et publication de livres et de revues ; organisation et conduite
de colloques, congrès, conférences, séminaires et d’expositions ;
enseignement. Recherche scientifique et industrielle ; programmation
pour ordinateurs ; consultation sur la protection de l’environnement ;
travaux d’ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultations
professionnelles et établissement de plans ; essai de matériaux,
laboratoire ; recherches légales.
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Hedwige de PENFENTENYO, 12 Albert FRIRION,
BAGNEUX.
92220
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 963
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité, gestion des affaires commerciales adminastration
commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications. Education ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2008
Déclarant : DREVET Michel Alfred, “ Le Thémis ”, 110, rue
Moncey, 69003 LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Michel Alfred DREVET, “ Le Thémis ”, 110, rue Moncey, 69003
LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 787 908
Marque française
Signe concerné : Effinergie (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/40
BOPI 09/06 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
163
BOPI 09/06 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
165
166
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 09/06 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 09/06 - VOL. II
167
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
5 au 9 janvier 2009
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 464 930
488 602
1 685 023
488 601
1 474 975
488 601
1 685 024
488 601
1 099 860
488 503
1 488 509
488 612
1 685 025
488 601
1 200 227
488 586
1 488 791
488 601
1 685 026
488 601
1 200 227
488 585
1 496 547
488 601
1 686 454
488 596
1 210 950
488 507
1 505 106
488 601
1 686 980
488 507
1 210 951
488 507
1 505 107
488 601
1 725 293
488 596
1 212 225
488 601
1 507 910
488 607
1 751 601
488 516
1 213 824
488 537
1 508 848
488 601
92 422 353
489 137
1 213 824
488 534
1 508 942
488 596
92 422 353
489 136
1 221 727
488 601
1 510 201
489 136
92 447 553
489 137
1 231 196
488 601
1 510 201
489 137
92 447 553
489 136
1 260 072
488 601
1 519 470
488 601
92 447 554
489 136
1 314 011
488 601
1 519 471
488 601
92 447 554
489 137
1 314 012
488 601
1 519 472
488 601
92 447 555
489 136
1 354 975
488 601
1 521 715
489 139
92 447 555
489 137
1 380 231
488 601
1 524 636
489 139
93 463 663
489 136
1 381 850
488 507
1 526 933
488 601
93 463 663
489 137
1 396 179
488 507
1 533 060
489 136
93 467 344
489 136
1 397 976
488 601
1 533 060
489 137
93 467 344
489 137
1 397 977
488 601
1 533 888
489 139
93 470 209
489 136
1 403 040
488 507
1 534 633
489 136
93 470 209
489 137
1 411 795
488 601
1 534 633
489 137
93 471 900
488 601
1 415 972
488 601
1 538 398
488 601
93 476 804
489 136
1 415 974
488 601
1 545 203
488 507
93 476 804
489 137
1 427 500
488 507
1 564 939
488 601
93 477 349
489 136
1 438 646
488 601
1 564 940
488 601
93 477 349
489 137
1 460 205
488 601
1 575 639
488 601
94 525 418
488 601
1 460 212
488 601
1 597 079
488 601
94 526 181
488 507
1 460 213
488 601
1 600 844
488 601
94 529 470
488 596
1 460 214
488 601
1 656 741
488 601
94 530 396
488 601
1 462 823
488 610
1 657 976
488 487
94 540 754
488 596
1 462 824
488 610
1 678 047
488 487
95 558 434
488 480
168
BOPI 09/06 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
95 562 294
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
488 596
95 562 295
488 596
95 562 297
488 596
95 562 299
488 596
95 564 563
488 596
95 596 102
488 494
96 637 267
488 601
96 637 268
488 601
97 666 569
488 615
97 666 569
488 614
98 716 701
488 611
98 728 213
488 595
98 730 618
488 606
98 745 045
488 592
98 751 473
488 507
98 752 914
488 594
98 754 302
488 532
98 754 877
488 599
98 754 878
488 599
98 756 942
488 609
98 767 031
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
1 213 824
488 536
1 213 824
488 535
1 506 525
488 482
1 506 525
488 483
1 506 525
488 485
1 506 525
488 484
Concession de licence (CL)
1 734 070
488 539
1 734 070
488 538
95 596 102
488 495
06 3 402 264
488 511
06 3 405 725
488 533
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
08 3 586 483
488 574
08 3 586 767
488 581
08 3 586 853
488 575
08 3 587 607
488 569
08 3 588 293
488 546
08 3 589 390
488 554
08 3 589 938
488 555
08 3 590 133
488 556
08 3 590 928
488 557
08 3 590 990
488 558
08 3 591 031
488 593
08 3 591 152
488 559
08 3 591 194
488 560
08 3 591 337
488 561
08 3 591 856
488 562
08 3 593 966
488 563
08 3 594 515
488 564
08 3 594 991
488 565
Retrait total (ET)
98 759 219
488 481
488 598
98 767 724
488 481
04 3 315 093
488 547
99 778 998
488 603
03 3 209 987
488 513
08 3 552 854
488 548
99 803 703
488 594
03 3 209 991
488 513
08 3 557 636
488 549
00 3 011 685
488 540
07 3 523 401
488 504
08 3 557 637
488 582
00 3 025 441
488 498
08 3 571 740
488 836
00 3 050 527
488 507
01 3 110 708
488 491
05 3 392 764
488 550
01 3 110 708
488 490
07 3 519 841
488 544
01 3 120 690
488 507
07 3 532 960
488 717
01 3 134 025
488 507
07 3 538 831
488 579
02 3 177 116
488 507
07 3 539 644
488 567
05 3 339 115
488 922
02 3 199 898
488 607
08 3 552 157
488 990
07 3 521 639
488 979
03 3 209 987
488 514
08 3 552 967
488 580
07 3 533 265
488 921
03 3 209 991
488 514
08 3 558 138
488 529
08 3 550 296
488 958
03 3 214 523
488 507
08 3 566 864
488 545
08 3 551 245
488 978
03 3 214 525
488 507
08 3 568 975
488 530
08 3 554 394
488 973
03 3 214 526
488 507
08 3 570 347
488 570
08 3 554 399
488 972
03 3 234 969
488 479
08 3 571 819
488 551
08 3 558 738
488 952
03 3 235 162
488 588
08 3 572 253
488 568
08 3 559 500
488 934
03 3 241 063
488 507
08 3 574 535
488 576
08 3 559 690
488 935
03 3 242 437
488 500
08 3 579 014
489 131
08 3 559 828
488 919
03 3 264 238
488 505
08 3 579 579
488 566
08 3 559 854
488 949
05 3 372 721
488 587
08 3 582 457
488 577
08 3 560 351
488 936
05 3 395 072
488 515
08 3 582 699
488 578
08 3 560 469
488 951
06 3 451 238
489 143
08 3 583 289
488 571
08 3 561 184
488 948
07 3 500 004
488 497
08 3 583 633
488 573
08 3 561 251
488 950
07 3 511 350
488 589
08 3 583 694
488 552
08 3 561 330
488 974
07 3 537 483
488 589
08 3 585 403
488 572
08 3 561 496
488 976
08 3 556 756
488 589
08 3 586 125
488 553
08 3 562 219
488 959
Retrait partiel (EP)
Renonciation partielle (RP)
08 3 551 358
488 512
Rejet total (RX)
BOPI 09/06 - VOL. II
169
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
N d’inscription
08 3 562 220
488 933
07 3 533 911
488 626
08 3 560 258
488 707
08 3 562 233
488 920
07 3 533 948
488 674
08 3 560 475
488 965
08 3 562 582
488 977
07 3 534 062
488 627
08 3 560 475
488 964
08 3 563 015
488 980
07 3 534 066
488 628
08 3 560 626
488 940
08 3 563 240
488 971
07 3 534 149
488 629
08 3 560 797
488 926
08 3 563 910
488 975
07 3 534 654
488 675
08 3 560 818
488 966
08 3 565 068
488 981
07 3 535 225
488 676
08 3 561 142
488 932
07 3 535 242
488 677
08 3 561 349
488 960
07 3 535 329
488 678
08 3 561 407
488 942
o
Rejet partiel (RY)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
99 809 678
488 923
07 3 536 282
488 630
08 3 561 433
488 708
04 3 303 774
488 641
07 3 536 682
488 631
08 3 561 479
488 946
04 3 318 401
488 642
07 3 538 916
488 632
08 3 561 647
488 945
06 3 446 394
488 699
07 3 539 089
488 633
08 3 561 762
488 961
06 3 449 730
488 643
07 3 541 463
488 944
08 3 562 002
488 955
06 3 462 754
488 928
07 3 541 465
488 943
08 3 562 015
488 938
07 3 472 878
488 644
07 3 541 497
488 679
08 3 562 078
488 967
07 3 475 437
488 645
07 3 542 159
488 634
08 3 562 321
488 963
07 3 489 751
488 659
07 3 544 626
488 635
08 3 562 558
488 939
07 3 490 663
488 660
07 3 544 850
488 680
08 3 562 560
488 953
07 3 490 693
488 661
07 3 545 199
488 681
08 3 562 572
488 962
07 3 490 742
488 662
07 3 545 234
488 682
08 3 562 653
488 622
07 3 490 779
488 646
07 3 545 578
488 636
08 3 562 677
488 982
07 3 492 521
488 663
07 3 545 579
488 637
08 3 563 090
488 987
07 3 495 073
488 664
07 3 545 611
488 638
08 3 563 204
488 941
07 3 495 075
488 665
07 3 545 612
488 639
08 3 563 437
488 954
07 3 496 507
488 647
07 3 545 613
488 640
08 3 563 510
488 986
07 3 496 508
488 648
07 3 546 724
488 616
08 3 563 798
488 970
07 3 498 283
488 649
07 3 546 773
488 617
08 3 563 888
488 989
07 3 498 340
488 650
08 3 546 883
488 618
08 3 563 910
488 969
07 3 500 388
488 651
08 3 547 655
488 683
08 3 564 301
488 968
07 3 501 659
488 666
08 3 549 785
488 684
08 3 564 378
488 937
07 3 502 245
488 667
08 3 549 817
488 619
08 3 564 529
488 947
07 3 504 532
488 652
08 3 550 383
488 701
08 3 564 695
488 930
07 3 504 533
488 653
08 3 550 500
488 702
08 3 564 702
488 929
07 3 504 831
488 668
08 3 551 018
488 985
08 3 565 003
488 686
07 3 506 665
488 654
08 3 554 155
488 620
08 3 565 030
488 687
07 3 508 325
488 655
08 3 556 350
488 703
08 3 565 081
488 988
07 3 508 850
488 669
08 3 557 326
488 927
08 3 567 179
488 931
07 3 512 779
488 656
08 3 557 622
488 957
08 3 567 914
488 709
07 3 513 055
488 657
08 3 557 622
488 956
08 3 567 915
488 710
07 3 523 474
488 658
08 3 558 660
488 983
08 3 568 519
488 688
07 3 523 499
488 623
08 3 558 795
488 621
08 3 570 488
488 711
07 3 524 837
488 624
08 3 559 163
488 984
08 3 572 948
488 712
07 3 525 149
488 670
08 3 559 851
488 685
08 3 575 249
488 713
07 3 528 331
488 625
08 3 559 885
488 925
08 3 577 189
488 714
07 3 528 425
488 700
08 3 559 886
488 924
08 3 577 243
488 715
07 3 528 956
488 671
08 3 560 069
488 704
08 3 578 010
488 716
07 3 529 049
488 672
08 3 560 167
488 705
08 3 578 074
488 689
07 3 529 192
488 673
08 3 560 168
488 706
08 3 580 918
488 690
170
BOPI 09/06 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
08 3 581 236
488 691
1 340 576
488 741
1 413 335
489 003
08 3 586 962
488 692
1 347 532
488 724
1 419 497
488 876
08 3 587 025
488 693
1 347 662
488 727
1 419 500
488 875
08 3 588 323
488 694
1 349 601
488 814
1 420 590
488 864
08 3 588 649
488 695
1 349 735
488 720
1 421 685
488 860
08 3 590 576
488 696
1 350 723
489 117
1 423 171
488 874
08 3 591 146
488 697
1 350 888
489 123
1 433 558
488 889
08 3 591 185
488 698
1 350 891
489 122
1 433 684
488 895
1 352 946
488 808
1 437 029
488 884
1 353 942
489 008
1 437 874
488 896
1 356 284
488 821
1 438 580
488 871
1 356 423
489 096
1 438 582
488 870
1 356 690
488 722
1 438 780
489 026
1 357 516
489 000
1 441 132
488 897
1 357 761
489 004
1 441 978
489 091
1 357 766
488 998
1 446 021
488 918
1 357 929
489 030
1 448 030
488 906
Declaration de renouvellement irrecevable
(RI)
1 206 271
488 816
1 267 835
489 114
1 282 378
488 838
1 286 123
488 843
1 288 062
488 844
1 296 083
488 852
1 298 819
489 092
1 357 930
489 029
1 455 873
488 868
1 301 104
488 851
1 357 931
489 028
1 459 019
488 877
1 303 915
488 820
1 358 257
489 019
1 459 021
488 879
1 306 206
488 830
1 358 614
488 997
1 459 023
488 878
1 311 777
488 736
1 358 879
489 032
1 459 642
488 872
1 312 818
488 815
1 358 885
489 027
1 461 673
488 908
1 315 419
488 858
1 359 195
489 018
1 468 700
488 527
1 316 794
488 739
1 359 443
489 020
1 476 313
488 894
1 318 413
488 735
1 359 918
488 732
1 494 481
488 521
1 321 952
488 800
1 360 731
489 014
1 500 135
489 083
1 322 238
488 802
1 361 941
489 005
1 511 003
488 911
1 322 657
488 813
1 362 015
489 049
1 531 341
488 524
1 323 506
488 790
1 364 164
489 071
1 583 093
488 517
1 325 138
488 824
1 364 165
489 072
1 624 362
488 901
1 325 140
488 827
1 364 621
489 039
1 639 297
489 013
1 325 141
488 826
1 366 351
489 107
1 672 429
488 888
1 325 142
488 825
1 366 503
488 823
1 706 741
488 738
1 325 144
488 828
1 367 302
489 104
1 731 344
488 996
1 325 145
488 829
1 367 543
489 075
1 734 475
488 761
1 325 979
488 760
1 367 673
489 048
1 738 715
489 079
1 326 059
488 805
1 368 568
489 073
1 757 760
488 723
1 326 060
488 804
1 368 860
489 040
91 459 018
488 880
1 326 061
488 806
1 370 373
489 074
92 428 334
488 752
1 327 820
488 759
1 370 930
489 062
93 459 135
488 905
1 329 284
488 854
1 375 618
489 099
94 503 589
489 100
1 330 014
488 771
1 376 353
489 116
94 504 136
489 119
1 330 015
488 770
1 376 370
489 087
94 505 059
489 093
1 334 357
489 031
1 378 430
489 082
94 506 235
489 120
1 334 913
488 818
1 382 144
489 007
94 507 118
488 767
1 334 915
488 817
1 382 842
489 090
94 508 631
488 525
1 339 078
488 753
1 401 783
488 862
94 512 746
488 762
1 340 124
488 721
1 409 765
488 865
94 517 614
488 810
BOPI 09/06 - VOL. II
171
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
N d’inscription
94 518 162
488 792
95 583 964
488 833
95 599 968
488 785
94 520 064
488 845
95 585 414
488 831
95 599 969
488 780
94 524 110
488 837
95 586 658
488 781
95 601 311
488 801
94 529 269
488 839
95 587 648
488 783
95 601 485
488 756
94 529 402
488 842
95 587 649
488 784
95 601 639
489 089
94 530 191
488 841
95 587 650
488 782
95 602 088
489 125
94 530 334
488 840
95 587 729
488 788
95 602 959
489 033
94 533 259
488 787
95 587 730
488 789
95 603 259
488 769
94 533 672
488 778
95 587 923
488 811
95 603 300
489 078
94 533 923
488 774
95 588 214
488 799
96 604 481
488 725
94 533 924
488 773
95 589 443
488 796
96 605 793
488 728
94 534 663
488 763
95 590 301
489 038
96 605 804
488 991
94 537 120
488 807
95 590 513
488 795
96 605 809
488 914
94 538 354
488 730
95 591 151
488 791
96 606 847
489 024
94 542 186
488 798
95 591 449
488 746
96 607 665
488 729
94 542 369
488 847
95 591 984
488 758
96 608 365
489 055
94 542 410
489 124
95 592 022
488 819
96 608 366
489 085
94 542 820
488 849
95 592 390
488 748
96 610 010
489 054
94 549 037
488 846
95 592 458
488 755
96 612 270
489 130
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488 772
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488 797
95 598 433
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96 632 077
489 015
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95 599 240
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95 599 966
488 786
96 633 202
489 034
95 583 458
488 834
95 599 967
488 794
96 633 670
489 060
o
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
172
BOPI 09/06 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
96 633 671
489 059
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1 505 107
488 600
96 633 674
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1 508 848
488 600
96 633 675
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488 917
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489 135
96 633 677
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489 047
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488 600
96 633 987
489 063
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488 600
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488 600
96 634 178
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489 138
96 636 013
489 081
98 760 491
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488 600
96 638 646
488 995
98 761 471
488 526
1 533 060
489 135
96 638 647
488 994
98 762 187
488 522
1 533 888
489 138
96 639 166
489 086
98 763 385
489 113
1 534 633
489 135
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489 035
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488 600
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488 600
96 641 322
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1 564 940
488 600
96 641 323
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1 575 639
488 600
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489 025
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488 600
96 647 303
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488 600
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488 883
1 656 741
488 600
96 654 481
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488 600
1 657 976
488 486
96 655 484
489 106
1 221 727
488 600
1 672 479
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96 656 966
488 900
1 231 196
488 600
1 685 023
488 600
96 657 124
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1 260 072
488 600
1 685 024
488 600
97 667 221
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1 314 011
488 600
1 685 025
488 600
97 679 750
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1 314 012
488 600
1 685 026
488 600
97 681 293
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1 354 975
488 600
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489 135
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488 910
1 380 231
488 600
92 443 381
488 492
97 683 242
488 867
1 397 976
488 600
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489 135
97 684 615
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1 397 977
488 600
92 447 554
489 135
97 687 936
488 866
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489 135
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1 402 395
489 134
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1 415 972
488 600
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489 135
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1 415 974
488 600
93 471 900
488 600
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488 600
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489 135
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488 600
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488 600
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488 600
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488 890
1 488 791
488 600
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488 600
97 705 060
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488 608
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1 494 638
488 590
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1 494 640
488 590
98 757 742
488 542
97 706 842
488 904
1 494 641
488 590
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489 133
97 707 349
488 915
1 496 547
488 600
98 764 314
488 583
Changement d’adresse (CA)
BOPI 09/06 - VOL. II
173
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
N d’inscription
98 764 315
488 583
1 221 727
488 600
98 746 346
489 132
98 764 316
488 583
1 231 196
488 600
98 746 347
489 132
98 764 317
488 583
1 260 072
488 600
98 753 340
488 583
98 764 318
488 583
1 314 011
488 600
98 758 004
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98 764 883
488 541
1 314 012
488 600
98 764 314
488 583
98 764 883
488 542
1 354 975
488 600
98 764 315
488 583
99 778 998
488 604
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488 600
98 764 316
488 583
99 793 241
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1 397 976
488 600
98 764 317
488 583
99 793 242
488 502
1 397 977
488 600
98 764 318
488 583
o
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
o
N d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
99 793 323
489 141
1 411 795
488 600
99 770 564
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488 600
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00 3 067 362
488 502
1 415 974
488 600
99 778 998
488 604
00 3 067 363
488 502
1 438 646
488 600
99 793 241
488 502
00 3 247 572
488 502
1 474 975
488 600
99 793 242
488 502
00 3 247 574
488 502
1 488 791
488 600
00 3 067 361
488 502
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489 144
1 491 032
488 584
00 3 067 362
488 502
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489 142
1 491 033
488 584
00 3 067 363
488 502
08 3 569 077
488 506
1 496 547
488 600
00 3 247 572
488 502
1 505 106
488 600
00 3 247 574
488 502
1 505 107
488 600
1 508 848
488 600
1 510 678
488 493
Changement de nom, de deznomination
(CD)
1 488 509
488 613
1 510 562
489 145
1 570 383
488 509
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488 488
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488 591
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488 488
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488 600
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488 594
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488 600
1 519 472
488 600
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488 600
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1 685 024
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1 685 025
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1 685 026
488 600
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488 542
98 757 742
488 541
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488 542
98 764 883
488 541
99 778 998
488 604
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488 502
99 793 242
488 502
99 803 703
488 594
00 3 023 220
488 509
00 3 058 190
488 509
00 3 067 361
488 502
00 3 067 362
488 502
00 3 067 363
488 502
00 3 247 572
488 502
00 3 247 574
488 502
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488 509
06 3 442 339
488 510
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488 510
06 3 442 341
488 510
08 3 562 805
488 509
Changement de forme juridique (CN)
1 212 225
488 600
1 704 022
488 489
92 443 381
488 492
93 471 900
488 600
94 525 418
488 600
94 530 396
488 600
96 637 267
488 600
96 637 268
488 600
98 734 703
488 508
98 742 259
488 499
98 742 260
488 499
Rectification d’une erreur materielle (EM)
1 470 070
488 501
98 766 809
488 605
08 3 580 369
488 496
Erratum (ER)
98 754 302
488 531
98 754 302
488 532
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
175
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
RETRAIT PARTIEL
non métalliques tels que mortier, béton, ciment, plâtre et enduits
utilisés pour les revêtements de façade. Classe 27 : Revêtements
de sols non en matière textile, à l’exclusion de ceux réalisés à base
de mortier, béton, ciment, plâtre et enduits ; Toile ou film perforé
non en matière textile pour faux plafonds ou faux murs ; tentures
pour murs ou plafonds non en matière textile, à savoir toiles
plastiques.
MARQUE : GRAND CRU CLASSE en 1855
N° 05 3 392 764 Déposée le 21 NOVEMBRE 2005
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : Conseil des Grands Crus Classés en 1855
(Médoc & Sauternes)
Syndicat Professionnel
Adresse : 1 Cours du 30 juillet
33000 BORDEAUX
FRANCE
MARQUE : BOX BOOSTER (semi-figurative)
N° 07 3 532 960 Déposée le 24 OCTOBRE 2007
Nom du titulaire : M.B.K. INDUSTRIE
Société Anonyme
Inscription n° 488 550 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l’exception
des bières).
Adresse : Zone Industrielle de Rouvroy
02100 SAINT QUENTIN
FRANCE
N° SIREN : 329 035 422
Inscription n° 488 717 du 6 JANVIER 2009
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LUMIERE
N° 07 3 519 841 Déposée le 14 AOUT 2007
Nom du titulaire : NORMALU (SAS)
Société par actions simplifiée
Adresse : Route du Sipes
68680 KEMBS
FRANCE
N° SIREN : 946 450 635
Inscription n° 488 544 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : (inchangée). Classe
19 : Faux-plafonds et faux murs (non métalliques), à l’exclusion de
ceux réalisés à base de mortier, béton, ciment, plâtre et enduits ;
matériaux de construction non métalliques, à savoir profilés de
fixation de toiles ou films pour faux plafonds ou faux murs ;
plafonds-tendus ; plafonds non métalliques ; revêtements de
murs, de parois, de plafonds (constructions non métalliques), ces
produits s’entendant à l’exclusion des matériaux de construction
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Scooters ainsi que leurs pièces
constitutives, à savoir : moteurs de véhicules terrestres ; chaînes
de transmission, roues, pneumatiques, chambres à air, jantes,
porte-bagages, pare-brise, essuie-glaces, rétroviseurs, guidons,
fourches de direction, châssis, carénages, carrosseries, béquilles,
repose-pieds, freins, amortisseurs de suspension, sièges, selles,
pare-chocs, avertisseurs sonores de véhicules ; avertisseurs
contre le vol de véhicules ; cadres de cycles, indicateurs de
direction pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules),
rayons de roues de véhicules, sonnettes de cycles, pédaliers de
cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres, pignons de
roues pour véhicules, dérailleurs pour cycles, gardes-boue
(Classe 12).
176
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SENS ORIGINAL
N° 07 3 538 831 Déposée le 21 NOVEMBRE 2007
Inscription n° 488 990 du 7 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Vins d’appellation d’origine
contrôlée Côtes du Rhône. Vins d’appellation d’origine contrôlée
Côtes du Rhône village.
Nom du titulaire : BERZOLLA Benjamin
Adresse : 130 boulevard Rabatau
13010 MARSEILLE
FRANCE
Inscription n° 488 579 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques. Classe 11 :
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d’eau et
installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils et machines
pour la purification de l’eau ou de l’air, à l’exclusion des appareils
de ventilation, en particulier électriques, ventilateurs et aérateurs
de plafond ; stérilisateurs. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs),
cadres ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;
vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : TRACEO
N° 07 3 539 644 Déposée le 26 NOVEMBRE 2007
Nom du titulaire : VEOLIA TRANSPORT
Société Anonyme
Adresse : 163/169 avenue Georges Clemenceau
92000 NANTERRE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : TRIMORY
N° 08 3 552 967 Déposée le 30 JANVIER 2008
Nom du titulaire : ABEILLES EDITIONS
SARL
Adresse : 111 Chemin de Pechbusque
31400 TOULOUSE
FRANCE
N° SIREN : 449 052 315
Inscription n° 488 580 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels
(programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Classe 38 : Télécommunications ; informations
en matière de télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique.
N° SIREN : 383 607 090
Inscription n° 488 567 du 5 JANVIER 2009
RETRAIT PARTIEL
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; expertise en
affaires, conseils en organisation et direction des affaires. Classe
39 : Transport de personnes à l’exclusion des transports de
marchandises, transports de voyageurs, information en matière
de transports de personnes à l’exclusion des transports de
marchandises, réservation de places de voyages, organisation
d’excursion et de voyages. Classe 42 : Evaluations, estimations
recherches, conception et rapport dans les domaines scientifiques
et technologiques, à savoir expertises (travaux) d’ingénieurs,
conseils et expertises techniques ; tous ces services étant rendus
en matière de transport de personnes à l’exclusion des transports
de marchandises.
MARQUE : ACCEVENE PLUS (semi-figurative)
N° 08 3 558 138 Déposée le 25 FEVRIER 2008
Nom du titulaire : Anne-Claire COLLIAT-DRAGON
agissant pour le compte de la Société
ACCEVENE PLUS
SARL
Adresse : 9, rue du Général Niox
75016 PARIS
N° SIREN : 503 020 570
Inscription n° 488 529 du 5 JANVIER 2009
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Domaine de la Gayère
N° 08 3 552 157 Déposée le 28 JANVIER 2008
Nom du titulaire : PLANTEVIN Christèle Andrée Marie
Adresse : Quartier Les Garrigues
84290 CAIRANNE
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : “ Gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ” (Classe 35). “ Publication de
livres ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ” (Classe 41).
“ Conception de logiciels ; élaboration (conception) ou location de
logiciels ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ” (Classe 42).
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
177
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Classe 44 : Conseil en nutrition.
MARQUE : praxidev
N° 08 3 566 864 Déposée le 3 AVRIL 2008
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : Praxidev
Sarl
Adresse : 16, rue de la Chesnaie
44880 SAUTRON
France
N° SIREN : 503 273 088
Inscription n° 488 545 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires en matière de stratégie et d’amélioration de la performance des forces de vente ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques. Classe 41 : Éducation, formation, organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès en matière de
gestion de projet et de techniques de vente. Classe 42 : Estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
MARQUE : VOLCELEST BRASSERIE DE LA VALLÉE DE
CHEVREUSE
N° 08 3 570 347 Déposée le 30 AVRIL 2008
Nom du titulaire : EURL BRASSERIE DE LA VALLEE DE LA
CHEVREUSE
EURL
Adresse : 65 rue de la Division Leclerc
78830 BONNELLES
France
N° SIREN : 503 705 006
Inscription n° 488 570 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 33 : “ Boissons alcooliques (à l’exception
des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”. Classe 43 :
“ Services de traiteurs ; services hôteliers ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Safeplayer CyberPark
N° 08 3 571 819 Déposée le 24 AVRIL 2008
Nom du titulaire : SARL SAFEPLAYER
RETRAIT PARTIEL
Adresse : 143 Rue de Saussure
75017 PARIS
FRANCE
MARQUE : NUTRILYON
N° SIREN : 501 567 564
N° 08 3 568 975 Déposée le 11 AVRIL 2008
Inscription n° 488 551 du 5 JANVIER 2009
Nom du titulaire : Biola Guillaume
Adresse : 145 chemin de la Blondine
69126 BRINDAS
France
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : – Classe 16.
Nom du titulaire : Biola Myriam
RETRAIT PARTIEL
Adresse : 145 chemin de la Blondine
69126 BRINDAS
France
Inscription n° 488 530 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes, les aliments pour bébés étant exclus
de l’ensemble de ces produits. Classe 41 : Education, formation,
activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
MARQUE : ARCHIMEDE
N° 08 3 572 253 Déposée le 25 AVRIL 2008
Nom du titulaire : BOISNARD Nicolas
Adresse : 45 rue de la Paix
53000 LAVAL
FRANCE
Nom du titulaire : BOISNARD Frédéric
Adresse : 125, rue de la Gaucherie
53000 LAVAL
FRANCE
178
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
Inscription n° 488 568 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils pour
l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes
audio et vidéo, supports d’enregistrement audio et vidéo
numériques, équipement pour le traitement de l’information ;
logiciels (programmes enregistrés), cartouches de jeux vidéo
dans le domaine musical, automates à musique à prépaiement,
disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés,
programmes de jeux pour ordinateurs dans le domaine musical.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, affiches,
clichés, partitions musicales, posters, brochures, autocollants,
calendriers, cahiers, agendas, albums, stylos, crayons. Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ;
sacs à main ; porte-documents ; porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs
à provisions ; sacoches d’écolier ; sacs de plage, malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Classe 25 : Vêtements
(habillement), chapeaux, casquettes, visières, chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu), tous ces
produits faisant référence au domaine musical. Classe 28 : Jeux
électroniques et appareils de jeux autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux
vidéo personnels et appareils de jeux vidéo portables ne
s’utilisant pas avec un récepteur de télévision ; poupées ; jeux,
jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de
Noël ; cartes à jouer, tous ces produits faisant référence au
domaine musical. Classe 38 : Télécommunications, communications par terminaux d’ordinateurs, réseaux Internet et Intranet,
transmission de contenus audio et vidéo comportant de la
musique et du divertissement musical, distribution numérique
d’enregistrements musicaux, audio et vidéo ; services de transmission de photographies, d’images, de musiques, de sons, de
textes, de fonds d’écrans et de sonneries par téléphone et
Internet, services de connexion de télécommunications à Internet
ou à des bases de données, fourniture d’accès à des sites Web de
musiques numériques sur Internet, fourniture d’accès à des sites
Web MP3 sur Internet, offres de musiques numériques, offres de
sonneries à savoir services de transmission de musiques
numériques, de sonneries ; diffusion de programmes de
télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques.
Classe 41 : Activités culturelles, éducation, divertissement,
production de spectacles et de films, location de films et
d’enregistrements phonographiques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs, organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement, réservation de places pour les spectacles, prestations rendues par un
groupe musical, spectacles, concerts ; édition de livres, de revues,
de musiques ; organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, cours et ateliers ; production d’enregistrements sonores et/ou vidéo et de films, services d’édition
musicale, services de divertissements sous forme d’enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis via un réseau de
communication mondial, fourniture d’informations concernant la
musique, les représentations et les tournées d’artistes musicaux
par le biais d’un réseau informatique mondial ; services d’agents
représentant les compositeurs et les artistes.
concerts ou d’autres performance musicales. Classe 41 :
Éducation, divertissement ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LE PETIT MEUNIER
N° 08 3 579 014 Déposée le 30 MAI 2008
Nom du titulaire : REVEST BORREANI
Société à responsabilité limitée
Adresse : 2388 route de Bandol
83110 SANARY SUR MER
FRANCE
N° SIREN : 490 662 590
Inscription n° 489 131 du 8 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Préparations faîtes
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,
sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ;
biscottes ; sucreries. Classe 43 : Services de restauration (alimentation). Services de cafés et de bars. Services de traiteurs.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : EVOL
N° 08 3 579 579 Déposée le 4 JUIN 2008
Nom du titulaire : Le Beillan Delphine
Adresse : 12, rue Alfred Roll
75017 PARIS
France
Inscription n° 488 566 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : “ Produits de l’imprimerie, articles de papeterie,
papier, carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, mouchoirs de poche en papier, serviettes
de toilettes en papier, linge de table en papier, couches en
papier ”.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DEZ JAKK
MARQUE : DATACAR
N° 08 3 574 535 Déposée le 13 MAI 2008
N° 08 3 582 457 Déposée le 13 JUIN 2008
Nom du titulaire : KAYA Denis
Nom du titulaire : VILAREL CLAUDE
Adresse : 9 Place de Férrandiere
69003 LYON
France
Inscription n° 488 576 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; support d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; Classe 25 : T-shirt, notamment
t-shirt pour identifier un artiste et vendues en occasion de
Adresse : Chez TIE
33 Bd Barbes
13014 MARSEILLE
FRANCE
Inscription n° 488 577 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information uniquement dans le domaine des
déplacements et du transport public de personnes ; Logiciels
(programmes enregistrés) uniquement dans le domaine des
déplacements et du transport public de personnes ; Périphériques
d’ordinateurs ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
Classe 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels uniquement dans le domaine des déplacements et du
transport public de personnes ; Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur uniquement dans le domaine des
déplacements et du transport public de personnes.
RETRAIT PARTIEL
179
particulier sur terminaux et périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par et sur l’Internet ;
expédition, transmission de messages ; transmission et diffusion
d’images, de sons, de données, d’informations par terminaux
d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen
de tout autre vecteur de télécommunications ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; transmission de télégrammes ; location de temps d’accès à
un serveur de bases de données ; services de transmission
d’informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d’informations par voie télématique en vue d’obtenir des informations
contenues dans des banques de données ; services de transmission d’informations destinées à l’information du public ; transmission d’informations sur réseaux informatiques en général ;
services de communication au public par voie électronique ;
services de transmission d’informations dans le domaine
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
MARQUE : CAP POLICE
N° 08 3 582 699 Déposée le 18 JUIN 2008
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : CAPAVOCAT, SARL
Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 106 bis rue de Rennes
75006 PARIS
MARQUE : HYDROMAX
N° 08 3 583 633 Déposée le 19 JUIN 2008
Nom du titulaire : DEXTER
SA
N° SIREN : 395 333 297
Inscription n° 488 578 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de
l’imprimerie ; photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
livrets ; manuels ; périodiques ; publications ; revues (périodiques). L’ensemble de ces produits étant destiné exclusivement
aux élèves et clients du titulaire de la marque no 08 3 582 699.
Classes 35, 38, 41, 42 et 45 : inchangées.
Adresse : 111 rue Henri Barbusse
95105 ARGENTEUIL
FRANCE
N° SIREN : 315 680 553
Inscription n° 488 573 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires. Classe 10 :
Appareils et instruments dentaires, dents artificielles.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NUTRI AVENIR
MARQUE : Bondo
N° 08 3 583 289 Déposée le 19 JUIN 2008
N° 08 3 583 694 Déposée le 23 JUIN 2008
Nom du titulaire : DUVILLARD Gilles
Nom du titulaire : DJECO
SARL
Adresse : 76 avenue Paul Doumer
75116 PARIS
FRANCE
Adresse : 3 rue des Grands Augustins
75006 PARIS
Inscription n° 488 571 du 5 JANVIER 2009
N° SIREN : 418 255 121
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation en affaires
commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ;
location d’espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de supports
d’informations ; services de recherche et d’études de marché ;
services d’analyse de marché ; informations d’affaires ; aides et
consultations pour la direction des affaires et consultations
professionnelles d’affaires. Classe 38 : Télécommunications ;
services de communications électroniques, radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous
moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et, en
Inscription n° 488 552 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage.
180
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : UNI VDL LES ENTREPRISES DU VEHICULE DE
LOISIRS (semi-figurative)
N° 08 3 585 403 Déposée le 27 JUIN 2008
Nom du titulaire : Uni VDL – Union de Industries du Véhicule de
Loisirs
Association Loi 1901
Adresse : 3-5 rue des Cordelières
75013 PARIS
Inscription n° 488 574 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Gestion des affaires
commerciales et administration commerciale dans le domaine
des ressources humaines, conseil en organisation et direction des
affaires dans le domaine des ressources humaines, bureaux de
placement. Classe 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques dans le domaine des
ressources humaines. Classe 41 : Education, formation, divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d’éducation, services de loisir, publication de livres,
prêt de livres, prêt de jeux, location de livres, location de jeux,
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique, micro-édition.
N° SIREN : 784 717 431
Inscription n° 488 572 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Le retrait partiel ne concerne
que les produits de la Classe 16. Texte de la Classe 16 après retrait
partiel : “ Brochures, prospectus ; produits de l’imprimerie
notamment journaux, guides, brochures, manuels, périodiques ;
photographies ; matériels d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; tous les produits précités se
rapportant au domaine des véhicules de loisirs. ” Les produits et
services des autres classes restent inchangés.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LA MUSICALE COMEDIE
N° 08 3 586 767 Déposée le 4 JUILLET 2008
Nom du titulaire : BARTHELEMY Nicolas
Adresse : 62 rue Amelot
75011 PARIS
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FRUITIS
N° 08 3 586 125 Déposée le 3 JUILLET 2008
Inscription n° 488 581 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 41 : Divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; réservation de places de spectacles.
Nom du titulaire : AGRITECH FRANCE
SARL
Adresse : 40 bis Rue de Laxou
54000 NANCY
FRANCE
N° SIREN : 497 932 491
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SUNELIO (semi-figurative)
N° 08 3 586 853 Déposée le 8 JUILLET 2008
Inscription n° 488 553 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Fruit et légume
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelée, confiture, compote.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparation faite de céréale, pain, patisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) épices, glace à rafraichir, sandwich, pizza, crèpe, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 32 : Bières, eaux
minerales et gazeuses, boisson de fruit et jus de fruits, limonades ;
nectar de fruit, sodas, aperitif sans alcool ; Classe 33 : Boisson
alcoolique, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extrait ou essence
alcoolique.
Nom du titulaire : LUCAS BARTHELEMY
Adresse : 37 avenue Jacque Picavet
59130 LAMBERSART
FRANCE
Inscription n° 488 575 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandise.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CLORIGEL
RETRAIT PARTIEL
N° 08 3 587 607 Déposée le 9 JUILLET 2008
MARQUE : ADVENCING
N° 08 3 586 483 Déposée le 4 JUILLET 2008
Nom du titulaire : ACRH
SARL
Adresse : 14 RUE CASSETTE
75006 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 451 325 245
Nom du titulaire : SO.DEV.I
S.A.S.
Adresse : RUE ORANGE
63118 CEBAZAT
FRANCE
N° SIREN : 331 803 056
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
181
Inscription n° 488 569 du 5 JANVIER 2009
Inscription n° 488 555 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Savons (Classe 3). Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles : fongicide, herbicide ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique (Classe 5).
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ;
matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de
biberons ; vêtements spéciaux pour salles d’opération ; appareils
de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ;
implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements ; tous ces produits étant à l’exclusion des maillots
de bain et articles de plage. Classe 35 : Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : KWELY
N° 08 3 588 293 Déposée le 15 JUILLET 2008
Nom du titulaire : AHAMAD-ALI El-Hadi
Adresse : Résidence Léonard de Vinci
23, impasse Simone Dutemps
Appt 43. Bât A
31000 TOULOUSE
FRANCE
Inscription n° 488 546 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 25 : Vêtements ;
chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ADAPT IMMO (semi-figurative)
N° 08 3 590 133 Déposée le 23 JUILLET 2008
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : ADAPT INFORMATIQUE
société à responsabilité limitée unipersonnelle
MARQUE : EOLE SYSTEM
N° 08 3 589 390 Déposée le 18 JUILLET 2008
Adresse : 345 Avenue de Monsieur Teste
34070 MONTPELLIER
France
Nom du titulaire : HUGUES JULIEN
Agissant pour le compte de la Sté “ Eole
System ” en cours de formation
N° SIREN : 438 197 493
Inscription n° 488 556 du 5 JANVIER 2009
Adresse : 627 Rte de la Roque sur Pernes
84800 L’ISLE SUR LA SORGUE
Inscription n° 488 554 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d’enseignement ; batteries électriques.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Agences de logement [propriétés immobilières],
évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations
immobilières (compris dans la Classe 36).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ESPRIT DE SAINT LOUIS
N° 08 3 590 928 Déposée le 28 JUILLET 2008
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : OLYMPIA La lingerie pour les pieds
Nom du titulaire : SCEA CHATEAU SAINT LOUIS
société civile d’exploitation agricole
N° 08 3 589 938 Déposée le 22 JUILLET 2008
Adresse : 196 rue Victor Hugo
82370 LABASTIDE SAINT PIERRE
Nom du titulaire : OLYMPIA
Société par Actions Simplifiée
Inscription n° 488 557 du 5 JANVIER 2009
Adresse : Avenue Joseph Marie Jacquard
Zone Industrielle
10100 ROMILLY SUR SEINE
FRANCE
N° SIREN : 602 881 252
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 32 : Bières.
182
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CAFES DI-COSTANZO
MARQUE : ETONNAMMENT GOURMAND
N° 08 3 590 990 Déposée le 25 JUILLET 2008
N° 08 3 591 152 Déposée le 28 JUILLET 2008
Nom du titulaire : SAVEURS ET SELECTIONS
SARL
Nom du titulaire : FLORETTE
Société par actions simplifiée
Adresse : 377, avenue de Gascogne
32600 PUJAUDRAN
FRANCE
Adresse : Espace d’Activités Fernand Finel
50430 LESSAY
FRANCE
N° SIREN : 493 349 054
N° SIREN : 327 612 552
Inscription n° 488 558 du 5 JANVIER 2009
Inscription n° 488 559 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Riz, tapioca, sagou, succedanés du café.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation auxquels s’appliquera la marque après le retrait
ou la renonciation : Classe 29 : “ Lait et produits laitiers ; boissons
lactées à base de fruits ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : RHENUS REPLAY
N° 08 3 591 031 Déposée le 25 JUILLET 2008
Nom du titulaire : STRASBOURG EVENEMENTS
Société d’Economie Mixte Locale
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : J’organise mon mariage
N° 08 3 591 194 Déposée le 28 JUILLET 2008
Nom du titulaire : RAIGA Christine Christine
Adresse : 1 place de Bordeaux
67082 STRASBOURG
FRANCE
Adresse : 7 rue de l’est
95110 SANNOIS
France
N° SIREN : 384 911 129
Inscription n° 488 560 du 5 JANVIER 2009
Inscription n° 488 593 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture. Classe 35 : Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux
de placement. Classe 37 : Désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Classe 39 : Organisation de voyages ; location de garages
ou de places de stationnement ; réservation pour les voyages.
Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacle ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d’enfants ; mise à disposition de
terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Retrait de la Classe 42. Architecture, décoration
intérieure.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MYLEM
N° 08 3 591 337 Déposée le 29 JUILLET 2008
Nom du titulaire : GUÉNON FRÉDÉRIC
Adresse : 64 RUE DE CLIGNANCOURT
75018 PARIS
FRANCE
Inscription n° 488 561 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 35 : Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Classe 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Salsa
MARQUE : LA GRANDE DEMOISELLE D’HOSTEN
183
N° 08 3 591 856 Déposée le 31 JUILLET 2008
N° 08 3 594 991 Déposée le 21 AOUT 2008
Nom du titulaire : L’ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC SAS
Société par actions simplifiée
Nom du titulaire : SOCIETE CIVILE DU CHATEAU FOURCASHOSTEN
Société Civile
Adresse : 41 Rue Lafayette
54320 MAXEVILLE
FRANCE
Adresse : Château Fourcas-Hosten
33480 LISTRAC MEDOC
FRANCE
N° SIREN : 352 031 843
N° SIREN : 302 163 548
Inscription n° 488 562 du 5 JANVIER 2009
Inscription n° 488 565 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Ballasts pour
appareils d’éclairage public. Classe 11 : Ampoules d’éclairage ;
diffuseurs [éclairage] ; appareils et installations d’éclairage ;
lampes d’éclairage ; lanternes d’éclairage ; tubes lumineux pour
l’éclairage ; torches pour l’éclairage ; tous les produits précités
étant exclusivement destinés aux appareils d’éclairage public.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins mousseux et des vins
bénéficiant de l’appellation d’origine Champagne) ; cidres ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins (à l’exception des vins
mousseux et des vins bénéficiant de l’appellation d’origine
Champagne) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FUTURIA (semi-figurative)
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
N° 08 3 593 966 Déposée le 12 AOUT 2008
Nom du titulaire : FUTURIA
SARL
Adresse : 3 ROUTE DU VAUX
31460 AURIAC SUR VENDINELLE
FRANCE
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : AUDISTRIB
N° 08 3 551 358 Déposée le 23 JANVIER 2008
Nom du titulaire : ANGEL EYES
SARL
N° SIREN : 484 120 258
Inscription n° 488 563 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Retrait total de la classe 25. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation
du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NOEL A LILLE
N° 08 3 594 515 Déposée le 18 AOUT 2008
Nom du titulaire : SANDY
SARL
Adresse : 447 Rue Victor Fichelle
59310 AUCHY-LES-ORCHIES
FRANCE
N° SIREN : 326 831 179
Inscription n° 488 564 du 5 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 25 : Demande de retrait du mot
“ chaussures ”.
Adresse : 21 rue Médéric
92250 LA GARENNE COLOMBES
N° SIREN : 492 365 523
Inscription n° 488 512 du 9 JANVIER 2009
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour la transmission, la reproduction ou l’enregistrement du son, à savoir appareils d’audioprothèse, pour la
correction et la correction de l’audition, disques acoustiques ou
optiques, lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunette.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
prothèses ; implants artificiels.
184
BOPI 09/06 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL (ET)
MARQUE : BURGUNDY VALLEY
N° 08 3 557 637 Déposée le 21 FEVRIER 2008
RETRAIT TOTAL
Nom du titulaire : LA FAMILLE DES GRANDS
SPIRITUEUX (FGVS)
Société par Actions Simplifiée
MARQUE : Encore + Libre
N° 04 3 315 093 Déposée le 28 SEPTEMBRE 2004
Adresse : Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FRANCE
Nom du titulaire : PRESSE PLANETE
SAS
N° SIREN : 515 420 305
Adresse : 38 Rue de Berri
75008 PARIS
Inscription n° 488 582 du 5 JANVIER 2009
N° SIREN : 394 664 759
Inscription n° 488 547 du 5 JANVIER 2009
RETRAIT TOTAL
MARQUE : GEORGES MARTEL
RETRAIT TOTAL
N° 08 3 571 740 Déposée le 23 AVRIL 2008
MARQUE : MYSPACE
Nom du titulaire : CHAMPAGNE G.H. MARTEL
N° 08 3 552 854 Déposée le 31 JANVIER 2008
Nom du titulaire : ZHANG JIAN
Adresse : 69, avenue de Champagne
51200 EPERNAY
FRANCE
Adresse : 63 RUE DE TURBIGO
75003 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 399 060 821
Inscription n° 488 836 du 6 JANVIER 2009
Inscription n° 488 548 du 5 JANVIER 2009
RETRAIT TOTAL
MARQUE : BURGUNDY COAST
N° 08 3 557 636 Déposée le 21 FEVRIER 2008
Nom du titulaire : LA FAMILLE DES GRANDS
SPIRITUEUX (FGVS)
Société par Actions Simplifiée
Adresse : Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FRANCE
N° SIREN : 515 420 305
Inscription n° 488 549 du 5 JANVIER 2009
VINS
ET
VINS
ET
BOPI 09/06 - VOL. II
Errata
PARTIE III-3
Errata
Néant
185
BOPI 09/06 - VOL. II
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
187
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : DIADEIS
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401