de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
25 JANVIER 2013
de la propriété
N° 13/04
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/04 - VOL. II
25 janvier 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/04 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 13/04 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
BOPI 13/04 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 13/04 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
BOPI 13/04 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 13/04 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/04
25 janvier 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
11
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
127
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
131
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
133
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
151
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
243
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
253
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
257
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 13/04 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
BOPI 13/04 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
6
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 13/04 - VOL. II
BOPI 13/04 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
7
BOPI 13/04 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
9
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 925 628
12/26
18, 24, 25
12 3 943 560
12/39
9, 10, 44
12 3 930 026
12/29
35, 41, 42
12 3 943 736
12/39
20, 35, 41
12 3 930 029
12/29
35, 42, 43
12 3 943 752
12/39
25
12 3 930 031
12/29
35, 42, 43
12 3 943 823
12/39
9, 10, 35, 44
12 3 930 041
12/29
35, 39, 42, 43
12 3 943 903
12/39
35, 38, 41
12 3 930 227
12/29
37
12 3 943 963
12/39
14, 18, 25
12 3 931 205
12/30
36, 40, 42
12 3 944 000
12/39
35, 36, 42
12 3 931 243
12/30
35, 38, 45
12 3 944 651
12/39
35, 38, 41
12 3 935 145
12/32
29, 30, 33, 35, 43
12 3 944 962
12/40
35, 36, 42
12 3 935 840
12/32
35, 36, 41
12 3 944 964
12/40
9, 28, 41
12 3 935 945
12/32
14, 18, 25
12 3 945 134
12/40
31
12 3 935 946
12/32
22, 39, 43
12 3 945 246
12/40
14, 26
12 3 937 250
12/33
35, 36, 41
12 3 945 328
12/40
41
12 3 939 679
12/35
9, 21, 41, 42
12 3 945 463
12/40
31, 35, 38
12 3 939 762
12/35
35, 38, 41
12 3 945 500
12/40
1, 16, 21, 24
12 3 939 766
12/35
5, 29, 43
12 3 945 528
12/40
35, 38, 41
12 3 939 767
12/35
9, 35, 44
12 3 945 682
12/44
33
12 3 939 768
12/35
6, 14, 35
12 3 945 714
12/40
10, 18, 28
12 3 940 212
12/35
9, 16, 35, 38, 39, 41
12 3 945 717
12/40
10, 18, 28
12 3 940 215
12/35
14, 18, 25
12 3 945 812
12/40
39
12 3 940 529
12/43
16, 18, 25, 35, 38, 41
12 3 945 835
12/40
3, 10, 44
12 3 941 115
12/37
16, 41
12 3 946 205
12/40
41
12 3 941 126
12/37
14, 25, 41
12 3 946 761
12/41
3
12 3 941 934
12/37
41, 43, 44
12 3 946 974
12/44
16, 36, 41
12 3 942 022
12/38
25, 28, 41
12 3 947 139
12/41
35, 36, 43
12 3 942 042
12/38
9, 35, 36
12 3 947 228
12/41
25
12 3 942 145
12/38
36
12 3 947 351
12/42
43, 44, 45
12 3 943 487
12/39
16, 35, 38, 39, 41, 43
12 3 947 352
12/42
29, 30, 31
12 3 943 502
12/39
36
12 3 947 478
12/41
2, 16, 19, 20, 21, 27, 40, 41, 42
12 3 943 509
12/39
36
12 3 948 480
12/42
5, 24, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 949 159
12/42
26, 31
12 3 949 976
12/43
35, 36, 37, 41, 42
12 3 949 161
12/42
1, 5, 31
12 3 949 978
12/43
25
12 3 949 193
12/42
26, 31
12 3 949 979
12/43
35, 36, 45
12 3 949 195
12/42
26, 31
12 3 949 982
12/43
12, 25, 32
12 3 949 220
12/42
16, 41
12 3 949 984
12/43
4, 11, 19
12 3 949 253
12/42
9, 18, 25, 27, 28, 32, 38, 41, 44
12 3 949 985
12/43
18, 25, 35
12 3 949 281
12/42
35, 38, 41
12 3 949 986
12/43
14, 25, 35
12 3 949 309
12/42
4, 29, 30, 35, 39, 43
12 3 949 987
12/43
4, 31, 40
12 3 949 439
12/42
30, 32, 35, 43
12 3 949 989
12/43
29, 30, 31
12 3 949 786
12/42
20, 21, 31
12 3 949 990
12/43
19, 37
12 3 949 895
12/43
3, 5, 44
12 3 949 991
12/43
36
12 3 949 896
12/43
8, 16, 35
12 3 949 992
12/43
37, 42, 45
12 3 949 897
12/43
19, 36, 37, 42
12 3 949 993
12/43
37, 42, 45
12 3 949 900
12/43
18, 20, 25
12 3 950 004
12/43
29, 30, 43
12 3 949 901
12/43
36
12 3 950 005
12/43
29
12 3 949 902
12/43
35, 36, 38
12 3 950 006
12/43
36
12 3 949 903
12/43
29, 30
12 3 950 007
12/43
39, 41, 45
12 3 949 904
12/43
36, 37, 41, 42
12 3 950 010
12/43
3
12 3 949 905
12/43
35, 41
12 3 950 012
12/43
7, 9, 42
12 3 949 906
12/43
41
12 3 950 013
12/43
43
12 3 949 907
12/43
1, 6, 17, 20, 22, 24
12 3 950 014
12/43
16, 35, 41
12 3 949 916
12/43
41
12 3 950 015
12/43
36
12 3 949 925
12/43
29, 31, 32
12 3 950 016
12/43
35, 36, 38, 39, 41, 42, 44, 45
12 3 949 929
12/43
32
12 3 950 019
12/43
11
12 3 949 930
12/43
19
12 3 950 022
12/43
35, 36
12 3 949 931
12/43
19
12 3 950 023
12/43
28, 41, 42
12 3 949 935
12/43
43
12 3 950 025
12/43
33
12 3 949 940
12/43
9, 16, 21, 25, 41, 43
12 3 950 027
12/43
35, 39, 41
12 3 949 941
12/43
16, 25, 41
12 3 950 028
12/43
35, 39, 41
12 3 949 942
12/43
9, 16, 25, 39, 41, 43
12 3 950 030
12/43
3, 44
12 3 949 943
12/43
35, 38, 41, 42
12 3 950 031
12/43
3, 44
12 3 949 944
12/43
16, 30, 35
12 3 950 032
12/43
3, 44
12 3 949 949
12/43
35, 41, 43
12 3 950 035
12/43
11, 17, 19
12 3 949 953
12/43
35, 38, 41
12 3 950 037
12/43
28
12 3 949 955
12/43
9, 11, 12, 37, 39
12 3 950 038
12/43
1, 4, 39
12 3 949 956
12/43
16, 35, 38, 39, 41
12 3 950 039
12/43
44
12 3 949 957
12/43
16, 35, 38, 39, 41
12 3 950 041
12/43
35, 36, 38, 39, 42
12 3 949 964
12/43
35, 38, 45
12 3 950 042
12/43
7, 11, 21
12 3 949 965
12/43
33
12 3 950 044
12/43
5, 10, 41, 44
12 3 949 970
12/43
4
12 3 950 045
12/43
9, 35, 37, 42
12 3 949 971
12/43
35, 38, 41
12 3 950 046
12/43
36, 45
12 3 949 972
12/43
16, 35, 39, 40, 41
12 3 950 047
12/43
36, 45
12 3 949 975
12/43
16
12 3 950 048
12/43
36, 45
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 950 059
12/43
12 3 950 060
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 41, 42, 44
12 3 950 152
12/43
35, 38, 39
12/43
35, 38, 41
12 3 950 153
12/43
16, 35, 41
12 3 950 062
12/43
35, 36, 38, 45
12 3 950 155
12/43
16, 28
12 3 950 065
12/43
32, 39, 43
12 3 950 157
12/43
35, 38, 41, 42
12 3 950 069
12/43
42, 44
12 3 950 158
12/43
33
12 3 950 070
12/43
3, 4, 9, 14, 25, 44
12 3 950 159
12/43
35, 38, 41
12 3 950 071
12/43
6, 7, 11
12 3 950 160
12/43
35, 38
12 3 950 072
12/43
20
12 3 950 162
12/43
35, 37, 38
12 3 950 087
12/43
43
12 3 950 164
12/43
35, 36, 39
12 3 950 090
12/43
35, 38, 41
12 3 950 165
12/43
3
12 3 950 093
12/43
41
12 3 950 168
12/43
9, 38, 41
12 3 950 096
12/43
31, 42, 44
12 3 950 174
12/43
18, 25, 35
12 3 950 098
12/43
16, 18, 25, 32, 33, 35, 36, 38,
41, 43
12 3 950 180
12/43
24, 25, 26
12 3 950 101
12/43
35, 36, 38
12 3 950 181
12/43
35, 38, 41, 42
12 3 950 104
12/43
3, 5
12 3 950 184
12/43
9
12 3 950 105
12/43
3, 5
12 3 950 185
12/43
24, 25
12 3 950 106
12/43
35, 42
12 3 950 188
12/43
10
12 3 950 107
12/43
36
12 3 950 190
12/43
35, 41, 45
12 3 950 111
12/43
39, 41
12 3 950 191
12/43
9, 16, 25, 41
12 3 950 112
12/43
10
12 3 950 192
12/43
5
12 3 950 113
12/43
9, 15, 18
12 3 950 195
12/43
9, 16, 20, 21, 22, 24, 25, 26,
28, 30, 41, 42
12 3 950 114
12/43
9, 15, 18, 22
12 3 950 200
12/43
35, 37, 42
12 3 950 116
12/43
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Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
BOPI 13/04 - VOL. II
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1ère publication
No National
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1ère publication
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12/43
17, 24
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 950 412
12/43
12 3 950 415
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12 3 950 566
12/43
36
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
16
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12/43
38
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
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12/43
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Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
18
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12/43
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Classes des produits et services
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12/43
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12/43
12, 35, 39
Classes des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 951 012
12/43
12 3 951 013
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 42
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12/43
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12/43
41
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12/43
16, 38, 41
Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
20
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12/43
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12 3 951 347
12/43
19, 21
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 951 351
12/43
12 3 951 356
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12/43
18, 24, 25
12 3 951 496
12/43
29, 30, 32
12 3 951 397
12/43
34
12 3 951 497
12/43
35, 38, 41
12 3 951 398
12/43
16, 25, 41
12 3 951 499
12/43
30
12 3 951 399
12/43
25, 41, 43
12 3 951 501
12/43
16, 35, 38, 41
12 3 951 409
12/43
16, 35, 36, 38, 41
12 3 951 502
12/43
35, 41, 42
12 3 951 415
12/43
35, 38, 41
12 3 951 503
12/43
35, 41, 42
12 3 951 416
12/43
35, 36, 38, 41
12 3 951 505
12/43
29
12 3 951 418
12/43
35, 36, 41, 42
12 3 951 509
12/43
30, 32, 35, 43
12 3 951 420
12/43
35, 38, 39, 41
12 3 951 511
12/43
19, 20, 21, 27, 42
12 3 951 422
12/43
25, 26
12 3 951 514
12/43
35, 36, 42, 43
12 3 951 423
12/43
25, 28, 35, 41
12 3 951 517
12/43
9
12 3 951 427
12/43
14, 18
12 3 951 519
12/43
6, 7, 9, 11, 42
12 3 951 430
12/43
5, 18, 25, 38
12 3 951 520
12/43
4, 20, 43
12 3 951 432
12/43
33
12 3 951 521
12/43
19
12 3 951 434
12/43
25, 35, 39
12 3 951 522
12/43
6
12 3 951 437
12/43
3, 4
12 3 951 523
12/43
35, 36, 41
12 3 951 439
12/43
41
12 3 951 527
12/43
9, 41, 42
12 3 951 441
12/43
35, 38, 41
12 3 951 528
12/43
9, 38, 42
12 3 951 443
12/43
14, 18, 25
12 3 951 529
12/43
9, 38, 42
12 3 951 444
12/43
17, 20, 35
12 3 951 530
12/43
35, 41
12 3 951 447
12/43
14, 24, 25, 35, 37, 41
12 3 951 532
12/43
25, 35
12 3 951 451
12/43
6
12 3 951 537
12/43
16, 41
12 3 951 452
12/43
35, 36
12 3 951 539
12/43
35, 36, 42
12 3 951 453
12/43
35, 36
12 3 951 540
12/43
33
Classes des produits et services
21
Classes des produits et services
22
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 951 544
12/43
30, 41, 43, 45
12 3 951 545
12/43
16, 35, 38, 41
12 3 951 546
12/43
25, 35, 38
12 3 951 549
12/43
16, 35, 38, 41
12 3 951 550
12/43
9, 41, 43
12 3 951 552
12/43
30, 39, 43
12 3 951 554
12/43
6, 19
12 3 951 556
12/43
9, 15, 41
12 3 951 558
12/43
18
12 3 951 559
12/43
3, 5, 32
12 3 951 560
12/43
25, 28, 41
12 3 951 565
12/43
16, 28, 38, 41
12 3 951 566
12/43
3, 25, 41
12 3 951 567
12/43
14, 18, 25
12 3 951 568
12/43
35
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
BOPI 13/04 - VOL. II
Classes des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 03 3 221 382
Dépôt du : 17 AVRIL 2003
à : I.N.P.I. PARIS
PASTACORP, Société par Actions Simplifiée, Le Millenium,
Bât. B, Parc de la Duranne, 13100 AIX EN PROVENCE.
No SIREN : 403 068 303.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
secs, semoule de blé dur, mélanges de céréales ; plats cuisinés à
base de farine de blé, de farine de maïs, de préparations faites
de céréales, de pâtes alimentaires, de riz, de couscous
(semoule), de légumes secs, de semoule de blé dur, de mélange
de céréales, de macaronis, de nouilles, de raviolis, de spaghetti,
de taboulé, de vermicelles.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 03/21
No National : 07 3 503 703
Dépôt du : 30 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marc Peintre, 25 bis Rue Jasmin, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Settepani & Associés, 33 Avenue Pierre 1er de Serbie,
75116 PARIS.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Farines, pain, pâtisserie, farine de blé, couscous
(semoule), mets à base de pâtes alimentaires, macaronis, farine
de maïs, produits de minoterie, nouilles, raviolis, spaghetti,
taboulé, vermicelles, sauces (condiments) ; épices ; riz, légumes
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/27
No National : 09 3 665 761
BOPI 13/04 - VOL. II
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 16, 24, 27.
BOPI de publication antérieure : 09/35
No National : 09 3 665 878
Dépôt du : 22 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
j2 GLOBAL HOLDINGS LIMITED, société de droit irlandais,
Arthur Cox Building, Earlsfort Terrace, Dublin 2, Irlande.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 35 : Services de gestion des documents, notamment
livraison, recherche, stockage et indexation des documents et
registres commerciaux.
Classe No 39 : Services de stockage des documents, textes
audio, images et autres données électroniques ;
Classe No 42 : Conversion des données ou documents aux
supports électroniques.
Classes de produits ou services : 35, 39, 42.
Priorité : CTM, le 14 JUILLET 2009, sous le No 008425886
BOPI de publication antérieure : 09/35
Dépôt du : 22 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Christine Bruniau, 528 avenue Atherbea, 64210 BIDART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christine Bruniau, 528 avenue Atherbea, 64210 BIDART.
No National : 09 3 697 291
Dépôt du : 9 DÉCEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
allain jean-pierre, 76 rue Barrault, HALL N 6, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
allain jean-pierre, 76 rue Barrault, HALL N 6, 75013 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Couvertures de lit tissus à usage textile ; tissus
élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
Classe No 36 : Analyse financière ; estimations financières
(assurances, banques).
Classe No 37 : Rénovation de vêtements ;
Classe No 42 : Expertises géologiques.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/02
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 738 063
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Dépôt du : 12 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM,
SARL,
BARTHELEMY THIMONNIER, 69300 CALUIRE.
No SIREN : 501 751 804.
25
7
AVENUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM, 7 AVENUE BARTHELEMY
THIMONNIER, 69300 CALUIRE.
Classe No 6 : Valises en métal, pour le rangement, le transfert et
le stockage de documents, d'archives, de boites archives et de
dossiers suspendus ; meubles métalliques de rangement,
armoires, étagères et rayonnages ;
Classe No 7 : Appareils mécaniques et électriques pour la
perforation et la reliure de documents et accessoires
consommables correspondants ; appareils mécaniques et
électriques pour le broyage et la destruction de documents ;
Classe No 16 : Chemises, classeurs, dossiers, dossiers
suspendus, pochettes, étuis et reliures, en papier, en carton et
en matières plastiques, pour le rangement de documents et
d'archives ; valises en carton, pour le rangement, le transfert et
le stockage de documents, d'archives, de boites archives et de
dossiers suspendus ; films et étuis pour l'emballage et la
protection de documents ; anneaux, crochets et accessoires pour
la reliure de documents ;
o
Classe N 20 : Valises en matières plastiques, pour le rangement,
le transfert et le stockage de documents, d'archives, de boites
archives et de dossiers suspendus ; meubles de rangement,
armoires, étagères et rayonnages.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée Gros Plant du Pays Nantais ; vin à indication
géographique protégée Atlantique.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; Publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 878 044
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEGOY Médéric, Agissant pour le compte de la société
Panthérapeutique en cours de formation, le Puch, 66730
SOURNIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DEGOY Médéric, le Puch, 66730 SOURNIA.
Classes de produits ou services : 6, 7, 16, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/24
No National : 11 3 875 822
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. NANTES
M. BARRÉ Jacques, 1 Bis Malinger, 44330 MOUZILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BARRÉ Jacques, 1 Bis Malinger, 44330 MOUZILLON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone texte 286 PC pantone
triangle haut 543 PC pantone triangle bas 072 PC
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services
de jardinier-paysagiste.
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 11 3 884 727
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
christian roche, 82 b rue d ypres, 69004 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christian roche, 82 b rue d ypres, 69004 LYON.
Classes de produits ou services : 5, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/51
o
N National : 11 3 884 683
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport).
UBIQT, SAS, 9 RUE RIEUSSEC, 78220 VIROFLAY.
No SIREN : 522 616 754.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UBIQT, Mle methe geraldine, 95 bd des belges, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 728
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
Description de la marque : visio-communication
o
Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées.
à : I.N.P.I. PARIS
christian roche, 82 b rue d ypres, 69004 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christian roche, 32 b rue d ypres, 69004 LYON.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 724
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
lesphotographes, association, 19 quai de la seine, 75019 PARIS.
No SIREN : 534 721 279.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lesphotographes, Mme Gudmundson Liv, 19 quai de la seine,
75019 PARIS.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 12 3 888 331
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/03
à : I.N.P.I. PARIS
Communication, SARL, Espace Performance, 35760 SAINTGREGOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communication, M. Poirier Jean-Edouard, Espace Performance,
35760 SAINT-GREGOIRE.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse
ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 891 322
Dépôt du : 24 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30 Avenue de
Wagram, 75008 PARIS.
No SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion
pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout
type d'énergie ; recherche d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; service de réponse téléphonique ;
études et recherches de marché ; conseils et informations
commerciaux sur les consommations en énergie avec ou sans
réalisation de simulation tarifaire, d'économie d'énergie et
prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ;
expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil
de données dans un fichier central ; prévisions économiques ;
relations publiques ; recherche de partenariat dans le domaine
des affaires, aide administrative à la création d'entreprises ;
conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en
organisation et direction des affaires, à savoir conception de
méthodes d'analyse, de planification et de développement des
entreprises à des fins commerciales ; promotion de véhicules
électriques ou fonctionnant avec d'autres sources d'énergie pour
des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires dans
le domaine de la protection de l'environnement, des énergies
nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du
développement durable ; expertises en affaires dans le domaine
de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de
la préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de
publicité ; études et recherches de marché dans le domaine de la
protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; aides, conseils, informations ou renseignements
d'affaires dans le domaine économique, stratégique, de la
mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des
entreprises ; gérance administrative de lieux d'expositions ;
gestion commerciale de la consommation d'énergie ;
facturation ; services de gestion de comptes clients ; services de
promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ;
compilation et transcription de données.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; parrainage financier ;
financements et opérations monétaires dans le domaine de
l'énergie, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du
photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de
l'hydraulique et du climat ; conseils dans le domaine des
investissements, subventions et financements d'installations et
entreprises dans le domaine de l'énergie, de l'électricité, du
photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de
l'hydraulique, du nucléaire, de l'environnement, et du climat ;
informations et renseignements en matière boursière ;
négociation (opérations financières) de contrats relatifs aux
27
installations énergétiques ; consultation en matière financière ;
services de financement.
Classe No 37 : Construction ; réparation ; services d'installation ;
installation, maintenance et réparation d'appareils pour le
conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils
électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de
climatisation,
d'instruments
de
conditionnement
d'air,
d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs
de chaleur de machines, d'oléoducs, de dispositifs d'irrigation ;
informations et conseils en matière d'installation, de
maintenance
et
de
réparation
d'appareils
pour
le
conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils
électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de
climatisation,
d'instruments
de
conditionnement
d'air,
d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs
de chaleur de machines ; construction, maintenance et
réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ;
services de construction, de réparation et de maintenance
d'installations thermiques, d'installations et de centrales
électriques, de centrales nucléaires, travaux d'exploitation des
ressources géothermiques ; démolition de constructions ;
information en matière de construction ; supervision de travaux
de construction ; déparasitage d'installations électriques ;
installation,
maintenance
et
réparation
d'installations
énergétiques ; information en matière de réparation, installation
et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de
bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations
de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et
d'eau ; construction d'installations de recyclage et/ou de
retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ;
construction d'installations de traitement et/ou de purification
des eaux usées ; construction de canalisations de transport de
gaz, fluides et solides ; réparation et entretien des installations et
canalisations précitées ; services d'isolation (construction) ;
construction
et
réparation
sous-marine
d'installation
hydrolienne et houlomotrice, de pipelines, de conduits pour le
transport de l'énergie ; services d'installation et de maintenance
de tout système de protection des installations de sécurité
(notamment dans les bâtiments et les installations de mise à
disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie),
y compris par un réseau de télécommunications ; installation et
maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et
maisons individuelles ; installation et entretien d'installations
domotiques ainsi que d'automates programmables et
d'installations de gestion technique des bâtiments ; services
techniques d'installation, de maintenance et de réparation
d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs ; conseils et
informations techniques relatifs à l'installation de matériel et
d'installations de production d'énergie ; installation et montage
d'installations
photovoltaïques,
électriques,
nucléaires,
éoliennes, solaires, thermiques, hydrauliques et géothermiques ;
réparation et entretien d'installations des techniques de chaleur
et de froid de la production d'énergie renouvelable.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
télécommunication destinés à la maintenance d'installation
électrique, de chauffage, de distribution de gaz, de
climatisation ; services de transmission et de diffusion de
données, d'images, de vidéos, de documents et d'information
par tous moyens téléinformatiques ; transmission d'informations
contenues dans des banques de données et banques d'images ;
transmission
de
courriers
électroniques,
transmission
d'informations
par
voie
télématique ;
diffusion
et
téléchargement de textes, de photographies, d'images, de
messages, de données, de sons, d'informations par terminaux
d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet ; services de
transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par
téléchargement à partir d'une base de données informatique ;
mise à disposition de moyens techniques permettant le
reroutage vers un site d'un tiers affilié à savoir redirection d'un
serveur vers un serveur tiers ; redirection d'URL, à savoir
reroutage de connexions télématiques d'une adresse réseau à
une autre ; services de courriers électroniques ; services de
messageries électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
transmission de courriers électroniques destinés à informer
leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles, ou
d'alertes concernant l'état des appareils à usage domestique et
domotique.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; transport, distribution
et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbures, de
chauffage, d'eau, de vapeur d'eau ; transport de gaz, fluides et
solides au moyen de conduites ; informations et conseils en
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
distribution (livraison) d'imprimés non publicitaires concernant
l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la
protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la
préservation des richesses naturelles et de la biodiversité, le
développement
durable ;
services
d'approvisionnement
(distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout
autre type de ressources énergétiques) pour tous tiers ;
informations et conseils techniques sur les installations de mise
à disposition et/ou de distribution d'énergie, notamment
électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque,
thermique, hydraulique, hydrolienne, géothermique, de gaz, de
vapeur et d'eau ; conseils et informations techniques relatifs à la
distribution de l'énergie.
Classe No 40 : Traitement de matériaux, production d'énergie ;
production d'énergie notamment électrique, nucléaire, éolienne,
solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, hydrolienne,
géothermique ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de
vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de
production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de
chauffage, de vapeur et d'eau ; traitement des déchets, recyclage
de déchets, information en matière de traitement des déchets ;
études et recherches sur le traitement des déchets ;
désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de
l'air, purification des eaux usées ; traitements de l'eau ;
informations et conseils techniques sur les installations de
production d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et
d'eau ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs)
en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ;
conseils et expertises techniques dans les domaines de la
production d'énergie notamment électrique, nucléaire, éolienne,
solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique ;
location d'installations solaires (photovoltaïques) et de
collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations
éoliennes et d'installations hydroliennes.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
informations et conseils techniques sur la sécurité électrique,
contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics
(rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation
d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité,
de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises
(travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de
l'environnement, des richesses naturelles, du développement
durable et de l'urbanisme ; expertise technique en matière de
transfert de technologie ; analyses (étude) et recherches
industrielles relatives à la domotique ; expertises (travaux
d'ingénieurs) en matière d'énergie ; essais de matériaux ; essais
techniques ; conseils et informations techniques concernant la
maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information
dans le domaine de la recherche et du développement en
matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation
d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la
consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques
de la consommation d'énergie ; création (conception,
élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; conseils techniques et
informations sur les coûts des appareils électriques et leur
fonctionnement ; recherche de partenariat (sans rapport avec la
conduite des affaires), recherches entre les services de
recherches et de développement des industriels et/ou des
universités ; information et conseils techniques sur les
installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur
sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits
pour le compte de tiers, recherche technique ; essais techniques
en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique,
d'ergonomie, élaboration et mise à jour de logiciels ; travaux
d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches
et de rapports dans les domaines scientifiques et
technologiques ;
services
techniques
d'installation,
de
maintenance et de réparation d'ordinateurs, de périphériques
d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et expertise
(travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de
tout type d'énergies ; études et recherches scientifiques sur
l'énergie ; études et recherches techniques sur le traitement de
déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches
techniques sur le traitement des matériaux ; contrôle et
expertise techniques d'installations énergétiques ; recherches et
développement dans le domaine du génie électrique, de la
production
d'énergie
électrique,
d'énergie
nucléaire,
hydrolienne, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique,
thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ;
services
d'inspection
de
projets
de
constructions ;
programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que
d'automates programmables et d'installations de gestion
technique des bâtiments ; études de projet technique dans le
BOPI 13/04 - VOL. II
domaine de l'énergie ; analyse physique et chimique ; analyse
pour l'exploitation de gisement pétrolifères ; conseils et
consultation technique sur la protection de l'environnement et le
développement des énergies renouvelables ; gestion techniques
de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance.
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus ; analyse juridique, services d'aide juridique à la
création d'entreprises, recherche de partenariat juridique ;
information et conseils en matière de sécurité ; services de
vidéosurveillance, surveillance des alarmes anti-intrusion,
agences de surveillance nocturne ; services de surveillance des
réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie ;
services d'inspection de sécurité de projets de constructions ;
services d'inspection de sécurité d'installations électriques et
d'installations nucléaires ; conseils et contrôles relatifs aux
appareils électriques et électroniques de mesure, contrôle,
surveillance, détection ou localisation d'un danger (incendie ou
intrusion) ; consultation et conseils techniques sur les
installations dans le domaine de l'énergie et de la sécurité y
afférant ; services de prévention sécuritaire des risques d'origine
industrielle, à savoir analyse et évaluation prédictive de la
fiabilité humaine en situation accidentelle dans le domaine
industriel ; services d'information auprès des collectivités locales
et de tout public liés au domaine de l'action sociale, de la
sécurité publique et civile ; services de contrôle de qualité des
installations électriques notamment à l'intérieur des bâtiments
et sur le domaine public ; services d'expertise légale en matière
de transfert de technologie.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/07
No National : 12 3 902 043
Dépôt du : 2 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GIGLAM CONSEILS, SARL, 6 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIGLAM CONSEILS, M. RAUTUREAU VINCENT, 6 RUE DE
LISBONNE, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
29
No National : 12 3 907 677
Dépôt du : 24 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Girard Mayeul, 1 RUE MONTALEMBERT, 75007 PARIS.
Mle Girard Lucie, 1 RUE MONTALEMBERT, 75007 PARIS.
Mle Girard Agathe, 1 RUE MONTALEMBERT, 75007 PARIS.
M. Girard Hugues, 1 RUE MONTALEMBERT, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Girard Mayeul, 1 RUE MONTALEMBERT, 75007 PARIS.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/15
No National : 12 3 908 465
Dépôt du : 27 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
IMMOBILIERE CARREFOUR, Société par Actions Simplifiée,
Route de Paris, ZI, 14120 MONDEVILLE.
No SIREN : 323 439 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/12
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, décoration de vitrines, démonstration de
produits, mise à jour de documentation commerciale, ventes
aux enchères, études de marché, administration commerciale de
licence de produits et de services de tiers, présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail, recherche de marchés ; services d'informations
commerciales, information et conseils commerciaux aux
consommateurs, services d'informations commerciales par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), études de
marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux
enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail,
organisation et gestion d'opérations commerciales de
fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires
commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de
manifestation à buts commerciaux, démonstration de produits,
gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en
ligne sur le réseau Internet, services de promotion de produits
en relation avec le commerce de toutes sortes de produits,
spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et
hypermarchés. Rassemblement pour des tiers de magasins de
vente au détail, à savoir services de gestion administrative de
centres commerciaux. Promotion des ventes pour les tiers ;
services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de
produits et de services pour d'autres entreprises) de produits
multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides
(LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes,
micro portables, appareils photo numériques, cadres photo
numériques, caméscopes numériques, compacts disques et
Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique
polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs
portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs,
enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux
numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones
mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans,
imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets
d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio
réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la
transmission, la reproduction ou le traitement du son,
amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD),
syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs
pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs,
logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ;
informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de
photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de
livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à
savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut,
mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures
scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture,
fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles),
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à
modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs,
pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques,
feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le
conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums,
cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table
(en papier) ; de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ;
de produits pour l'entretien de la maison, à savoir éponges,
abrasifs, serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse,
lessives,
savons,
nettoyants
multi-usages,
détergents,
détachants,
décapants,
eau
de
Javel,
désinfectants,
désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité,
cires, encaustiques ; de produits pour la rénovation de la
maison, à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales,
mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes,
peintures, diluants, épaississants, colorants, enduits, plâtres,
mastic ; de produits pour la décoration intérieure de la maison, à
savoir tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement),
linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles),
voilage, rideaux en matières textiles ou plastique, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, non
tissés (textiles), housses de protection pour meubles, coussins (à
l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour
coussins, revêtements de meubles en matières textiles,
couvertures de lit et de table, tringles et anneaux de rideaux,
crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à
rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux
non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons
de meubles non métalliques, dentelles et broderies, rubans,
cordelières (cordons) pour rideaux, embrasses non en matière
textiles, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces
(miroirs), objets d'art en bois, en plâtre ou en matières
plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses
en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres,
poteries, vases non en métaux précieux, pots, cache-pots (non
en papier), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou
en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration,
luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques,
couleurs, colorants, vernis, lasures ; de produits pour la
décoration extérieure de la maison, à savoir terrasses, decks,
BOPI 13/04 - VOL. II
parasols, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non
en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en
pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports
de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de produits pour le
jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin, chalets, kiosques,
garage, abris de voiture, abris bûches, treillages, cerceaux,
cache-conteneur, gouttières, luminaires solaires pour abris,
luminaires, stores, clôtures de jardin, pergolas, bâches pour
pergolas, serres, véranda, tunnels de culture, toits de culture,
filet de protection, extension toit, kit ombrage pour toit de
terrasse, set rideaux pour toit de terrasse, étagères, jalousies
pour serre, coffres de rangement, broyeurs de végétaux,
composteurs, souffleurs, motobineuses et motoculteurs,
tronçonneuses, débrouissailleuses et coupe-bordures, fendeurs
de bûches, récupérateurs d'eau, cuves, tuyaux et dévidoirs,
produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés,
ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs
naturelles, végétaux, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées
pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides,
bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides,
parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels),
terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres
végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à
l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines),
pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes,
fourches,
râteaux,
bêches,
louchets,
pelles,
pioches,
scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs,
rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon
manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots
de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage,
bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de
plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes,
tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour
tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de
produits pour les activités de plein air, à savoir portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa,
jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets
d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux
de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour
le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à
savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins »,
machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson,
hottes aspirantes de cuisine ustensiles de cuisson électriques,
fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières,
moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots
multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons
électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière,
ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques,
fouets
électriques
à
usage
ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds,
mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières,
chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière
électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils
pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le
pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à
crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la
préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas,
broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le
linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à
repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à
friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour
la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à
barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage,
aspirateurs,
nettoyeur-vapeur,
cireuses
à
parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage
personnel,
climatiseur,
chauffage,
soufflant,
panneaux
rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour
l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement,
meubles, meubles de rangement, meubles de télévision,
meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire,
vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier,
bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent
(meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier,
bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables,
chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à
niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux
sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sècheserviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires,
toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à
pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet,
coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas,
sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires,
poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour
l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes,
canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes,
transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne,
balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur,
paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de
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rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de
produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le
ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits
de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour
enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules),
garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits
pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores,
porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes,
pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles
pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pareboue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de
bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de
boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons,
sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical, produits de rasage, produits
épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges,
laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour
cheveux,
cosmétiques,
produits
de
maquillage,
de
démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur,
parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de
puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons,
shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de
toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage
cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés,
comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations
pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses,
mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de
pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain),
appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de
protection personnelle contre les accidents, filets de protection
contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés,
lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accrochetétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et
biberons
pour
médicaments,
mouche-bébés,
bandes
ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical,
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à
usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques,
veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons,
landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules),
voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de
voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses
de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules),
ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité
pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier,
couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter),
porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine,
porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage
(maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de
toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants,
porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour
enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas,
tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non
métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux,
sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes,
porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour
enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits
transportables pour enfants en matières textiles sous forme de
sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour
enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et
tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de
portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès
et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés,
protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets
pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons,
patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes
brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons
pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder
les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments,
baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non
électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non
électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en
métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder,
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures
de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette,
couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures,
chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en
papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes,
couches en matières textiles, layettes, langes en matières
textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles
musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches
31
(jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées,
véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour
les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les
soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de
produits diététiques et des compléments alimentaires, de
produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour
animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la
toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers
antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou
hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux,
substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de
compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et
cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour
rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour
animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et
pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des
pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux,
paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de
jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le
compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits
multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides
(LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes,
micro portables, appareils photo numériques, cadres photo
numériques, caméscopes numériques, compacts disques et
Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique
polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs
portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs,
enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux
numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones
mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans,
imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets
d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio
réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la
transmission, la reproduction ou le traitement du son,
amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD),
syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs
pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs,
logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ;
informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de
photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de
livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à
savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut,
mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures
scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture,
fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles),
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à
modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs,
pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en
matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement,
caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux
musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de
jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits
pour l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs,
serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives,
savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants,
décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à
usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ;
de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs,
vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines
naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants,
épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits
pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et
produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge
de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux
en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles,
tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles),
housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des
coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins,
revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit
et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux,
galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques,
embouts et supports de barres à rideaux non métalliques,
poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non
métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons)
pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et
paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets
d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles
(objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en
matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non
en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et
32
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statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines,
fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte
abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis,
lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison,
à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les
plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques,
auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite,
fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages,
arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris
de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris
bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières,
luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de
jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels
de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit
ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse,
étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs
de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et
motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupebordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves,
tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes
vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois
bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, antimousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides,
raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres
(naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais),
amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à
l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à
gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage,
serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets,
pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots
de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage,
bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de
plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes,
tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour
tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de
produits pour les activités de plein air, à savoir portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa,
jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets
d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux
de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour
le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à
savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins »,
machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson,
hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques,
fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières,
moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots
multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons
électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière,
ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques,
fouets
électriques
à
usage
ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds,
mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières,
chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière
électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils
pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le
pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à
crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la
préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas,
broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le
linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à
repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à
friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour
la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à
barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage,
aspirateurs,
nettoyeur-vapeur,
cireuses
à
parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage
personnel,
climatiseur,
chauffage,
soufflant,
panneaux
rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour
l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement,
meubles, meubles de rangement, meubles de télévision,
meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire,
vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier,
bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent
(meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier,
bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables,
chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à
niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux
sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sècheserviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires,
toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à
pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet,
coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas,
sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires,
poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour
l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes,
BOPI 13/04 - VOL. II
canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes,
transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne,
balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur,
paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de
rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de
produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le
ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits
de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour
enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules),
garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits
pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores,
porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes,
pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles
pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pareboue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de
bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de
boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons,
sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical, produits de rasage, produits
épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges,
laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour
cheveux,
cosmétiques,
produits
de
maquillage,
de
démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur,
parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de
puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons,
shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de
toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage
cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés,
comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations
pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses,
mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de
pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain),
appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de
protection personnelle contre les accidents, filets de protection
contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés,
lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accrochetétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et
biberons
pour
médicaments,
mouche-bébés,
bandes
ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical,
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à
usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques,
veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons,
landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules),
voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de
voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses
de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules),
ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité
pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier,
couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter),
porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine,
porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage
(maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de
toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants,
porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour
enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas,
tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non
métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux,
sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes,
porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour
enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits
transportables pour enfants en matières textiles sous forme de
sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour
enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et
tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de
portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès
et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés,
protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets
pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons,
patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes
brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons
pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder
les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments,
baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non
électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non
électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en
métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder,
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures
de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette,
couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures,
chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en
BOPI 13/04 - VOL. II
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papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes,
couches en matières textiles, layettes, langes en matières
textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles
musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches
(jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées,
véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour
les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les
soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de
produits diététiques et des compléments alimentaires, de
produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour
animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la
toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers
antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou
hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux,
substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de
compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et
cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour
rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour
animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et
pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des
pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux,
paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de
jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter
commodément dans un commerce de proximité, y compris dans
des magasins ; services de vente au détail de produits
multimédia, à savoir téléviseurs (à affichage à cristaux liquides
(LCD), plasma, cathodique), lecteurs-enregistreurs, enceintes,
micro portables, appareils photo numériques, cadres photo
numériques, caméscopes numériques, compacts disques et
Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numérique
polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs
portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs,
enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels de jeux
numériques, consoles (appareils) de jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones
mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans,
imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets
d'encre, disque dur, clé USB, cartes mémoire, disquettes, radio
réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la
transmission, la reproduction ou le traitement du son,
amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques (DVD),
syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs
pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs,
logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS) ;
informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de
photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de
livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à
savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut,
mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures
scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture,
fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles),
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à
modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs,
pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en
matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement,
caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux
musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; de
jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits
pour l'entretien de la maison, notamment éponges, abrasifs,
serpillères, chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives,
savons, nettoyants multi-usages, détergents, détachants,
décapants, eau de Javel, désinfectants, désodorisants (non à
usage personnel), absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ;
de produits pour la rénovation de la maison, à savoir couleurs,
vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines
naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, peintures, diluants,
épaississants, colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits
pour la décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et
produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge
de maison, linge de table (en matières textiles), voilage, rideaux
en matières textiles ou plastique, stores en matières textiles,
tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles),
housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des
coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins,
revêtements de meubles en matières textiles, couvertures de lit
et de table, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux,
galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques,
embouts et supports de barres à rideaux non métalliques,
poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non
métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons)
33
pour rideaux, embrasses non en matière textiles, tapis et
paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces (miroirs), objets
d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles
(objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en
matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non
en métaux précieux, pots, cache-pots (non en papier), statues et
statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines,
fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte
abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis,
lasures ; de produits pour la décoration extérieure de la maison,
à savoir terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs (pour les
plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques,
auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite,
fontaines et bassins, supports de plantes, luminaires, treillages,
arceaux ; de produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris
de jardin, chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris
bûches, treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières,
luminaires solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de
jardin, pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels
de culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit
ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse,
étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs
de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et
motoculteurs, tronçonneuses, débrouissailleuses et coupebordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves,
tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes
vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois
bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, antimousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides,
raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres
(naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais),
amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à
l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à
gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage,
serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets,
pelles, pioches, scarificateurs, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots
de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage,
bottes et chaussures (sauf à usage médical), supports de
plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes,
tapettes, pièges à insectes, instruments d'arrosage, lances pour
tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de
produits pour les activités de plein air, à savoir portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa,
jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets
d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux
de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour
le camping ; de produits de l'électroménager (petits et gros), à
savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins »,
machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson,
hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques,
fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières,
moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots
multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons
électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière,
ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques,
fouets
électriques
à
usage
ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds,
mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières,
chocolatière, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière
électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils
pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le
pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à
crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la
préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas,
broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le
linge, machines à sécher le linge, centrale vapeur, fers à
repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à
friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour
la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à
barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage,
aspirateurs,
nettoyeur-vapeur,
cireuses
à
parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage
personnel,
climatiseur,
chauffage,
soufflant,
panneaux
rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour
l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement,
meubles, meubles de rangement, meubles de télévision,
meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire,
vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier,
bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent
(meubles), porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier,
bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables,
chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à
niveaux, vitrines (meubles), comtoise (horloge), porte-manteaux
sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sècheserviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires,
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à
pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet,
coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas,
sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires,
poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour
l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes,
canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes,
transatlantiques (chaises longues), bains de soleil, chilienne,
balancelles, tréteaux (mobilier), piédestaux pour pots à fleur,
paillasses, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de
rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de
produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le
ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits
de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour
enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules),
garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits
pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores,
porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes,
pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles
pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pareboue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de
bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de
boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons,
sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical, produits de rasage, produits
épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges,
laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour
cheveux,
cosmétiques,
produits
de
maquillage,
de
démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur,
parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de
puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons,
shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de
toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage
cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés,
comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations
pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses,
mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de
pesage, thermomètre non à usage médical (pour le bain),
appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de
protection personnelle contre les accidents, filets de protection
contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés,
lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines (sucettes), accrochetétines, tétines de biberons, fermetures de biberon, cuillers et
biberons
pour
médicaments,
mouche-bébés,
bandes
ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical,
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à
usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques,
veilleuses (lampes) pour enfants, stérilisateurs pour biberons,
landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules),
voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de
voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses
de protection ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules),
ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité
pour enfants (pour véhicules), bavoirs et bavettes en papier,
couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter),
porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine,
porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage
(maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de
toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants,
porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour
enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas,
tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres (non
métalliques), coffrets (meubles), oreillers, coussins, berceaux,
sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes,
porte-vêtements (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour
enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits
transportables pour enfants en matières textiles sous forme de
sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour
enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et
tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de
portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès
et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés,
protection non métalliques pour coins de table, mobiles (objets
pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons,
patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, peignes
brosses de nettoyage pour biberons (goupillons), écouvillons
pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes (pour garder
les biberons au chaud), récipients calorifuges pour les aliments,
baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non
électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non
BOPI 13/04 - VOL. II
électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en
métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder,
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, parures
de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette,
couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures,
chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en
papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes,
couches en matières textiles, layettes, langes en matières
textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles
musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches
(jouets), puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées,
véhicules (jouets) ; de parapharmacie, à savoir de produits pour
les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les
soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de
produits diététiques et des compléments alimentaires, de
produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour
animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la
toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers
antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou
hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux,
substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de
compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et
cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour
rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour
animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et
pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des
pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux,
paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de
jeux pour animaux, pièges pour animaux.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 908 669
Dépôt du : 11 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Association de l'Ecole de Krav Maga Français E.K.M.F.,
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et de décret du 16
août 1901, 28 bis, boulevard Gambetta, 78300 POISSY.
No SIREN : 753 093 321.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association de l'Ecole de Krav Maga Français E.K.M.F., 28 BIS
BOULEVARD GAMBETTA, 78300 POISSY.
Classe No 35 : – promouvoir le Krav Maga.
Classe No 41 : – enseigner le Krav Maga.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/19
No National : 12 3 912 527
Dépôt du : 12 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Griesson – de Beukelaer GmbH & Co. KG, GmbH & Co. KG, 23
August-Horch-Str., 56751 POLCH, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Griesson – de Beukelaer GmbH & Co. KG, M. Denstorff Matthias,
23 August-Horch-Str., 56751 POLCH, Allemagne.
Classe No 29 : Produits à base de pommes de terre fabriqués par
extrusion pour l'alimentation ; chips de pommes de terre ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
noisettes, cacahuètes, noix de cajou, pistaches et amandes
préparées ;
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain,
pâtisserie, biscuits, gâteaux, sucreries, mélanges prêts à cuire
pour la pâtisserie ; tous les produits précités à exception des
gâteaux ou mélanges prêts à cuire pour la pâtisserie contenant
du chocolat ou du cacao.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Priorité : Allemagne, le 16 MARS 2012, sous le No 302012020605
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 913 647
Dépôt du : 17 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
35
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Mme GAUBERT SANDRINE, 36/38 RUE SAINT PIERRE, 28150
RECLAINVILLE.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 29, 30, 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GAUBERT SANDRINE, 36/38 RUE SAINT PIERRE, 28150
RECLAINVILLE.
BOPI de publication antérieure : 12/19
No National : 12 3 913 894
Dépôt du : 17 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bousbaine
VERSAILLES.
Yanis,
15
Rue
Benjamin
Franklin,
78000
M. Paneff Dimitri, 11 bis Rue Lord Byron, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bousbaine Yanis, 15 Rue Benjamin Franklin,
VERSAILLES.
78000
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Installations et appareils d'éclairage pour
l'extérieur et l'intérieur, de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson ; lampes, lustres, éclairages muraux, lampes à pied,
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
Classe No 20 : Meubles, miroirs, cadres ; produits non compris
dans d'autres classes en bois, liège, cires, plâtre, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, à savoir : objets d'art ; cintres ; commodes ; coussins,
étagères ; récipients d'emballage non métalliques ; fauteuils ;
sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
tables ;
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; activités de conseil
et recherche dans le domaine des techniques de construction et
d'architecture ; services d'architectes, d'urbanistes, d'architectes
paysagistes, d'ingénieurs et de décorateurs d'intérieur ;
établissement de plans et recherche en matière d'urbanisme ;
recherche dans les domaines scientifiques et industriels à
savoir : recherches et développement de nouveaux produits ;
développement de nouveaux produits et/ou services.
Classes de produits ou services : 11, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/19
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 914 542
No National : 12 3 915 048
Dépôt du : 19 AVRIL 2012
Dépôt du : 22 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. LEFEBVRE REMY, 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT,
14800 DEAUVILLE.
Mme DELANDE VALERIE, 14 rue Lamartine, 31850 MONTRABE.
GROUPE LEFEBVRE, SARL,
TURTOT, 14800 DEAUVILLE.
No SIREN : 398 037 937.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DELANDE VALERIE, 14 rue Lamartine, 31850 MONTRABE.
34
AVENUE
HOCQUART
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEFEBVRE REMY, 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT,
14800 DEAUVILLE.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(immobilier) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/19
No National : 12 3 914 625
Dépôt du : 20 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Gestion L, SC, Bonnotaire, BP 11, 38650 MONESTIER DE
CLERMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gestion L, M. Lesage Jack, Bonnotaire, BP 11, 38650 SAINT
PAUL LES MONESTIER.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; Production de contenu sur
support vidéo de toute nature (numérique, analogique) et tous
formats à savoir production de vidéofilms.
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; Production
de contenu sur support vidéo de toute nature (numérique,
analogique) et tous formats ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; Recherche et développement de
produits pour l'acquisition de données personnelles pour des
tiers.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/19
BOPI de publication antérieure : 12/19
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 915 840
No National : 12 3 916 892
Dépôt du : 24 AVRIL 2012
Dépôt du : 27 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
37
à : I.N.P.I. PARIS
M. MORET Christian, Albert, Michel, Rue Albert Lutheulli, Apt. 96
Bât. B1, 97410 SAINT PIERRE.
Corporate Truth, Société par actions simplifiée, 62 rue d'Alsace,
92583 CLICHY cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, M. BELOT Jacques, 33 Rue
de Paris, 97400 SAINT DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corporate Truth, Mme Lemaître Isabelle, 62 rue d'Alsace, 92583
CLICHY cedex.
Classe No 16 : Produits imprimés ; publications ; périodiques ;
livres ; brochures ; prospectus ; revues ; affiches ; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
cartes postales ; articles de papeterie ; fournitures pour
l'écriture ; rapports et articles informatiques (imprimés) ; cartes
de visites professionnelles ; conférenciers à savoir portedocuments (articles de papeterie) ;
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols, cannes ;
sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs à main ;
sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport ; cartables ;
sacoches banane ; besaces ; cabas ; trousses de voyage
(maroquinerie) ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non
compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou
en matières plastiques, corbeilles non métalliques, figurines
(statuettes) en bois ou en matières plastiques, plateaux d table,
port-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en mtières
plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; meubles en métal, à
armatures métalliques ou en matières plastiques à savoir :
tables, tables basses, tables pliantes, dessertes, bancs,
tabourets, repose-pieds, chaises, transatlantiques (chaises
longues), fauteuils, canapés, divans, bains de soleil ; coussins
(ameublement) ; lits de camp ; matelas ; meubles de plage ;
meubles pour le camping, le jardin et le plein air ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),
couvertures de voyage, stores en matières textiles, tentures
murales en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ;
tissus élastiques ; revêtements de meubles en matières
plastiques ; matières plastiques (succédanés de tissus) ;
revêtements de meubles en matière textiles ; tapisserie en
matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 18, 20, 24.
BOPI de publication antérieure : 12/20
Classe No 35 : Services de conseil pour la création, la réalisation
et l'exécution de campagnes publicitaires ou promotionnelles,
conception, réalisation, exécution de campagnes publicitaires en
utilisant tous les médias. Services de publicité et de marketing ;
services promotionnels ; services de relations publiques ;
services de gestion de supports de marketing et de publicité ;
services d'achat de supports de communication, à savoir achat
de temps et d'espaces pour la diffusion de messages
publicitaires au moyen de tranches horaires de diffusion en TV,
cinéma, radio, affichage, tous supports audiovisuels, espaces
sur support écrits, espaces intérieurs, espaces extérieurs et tout
autre support tels que CD, DVD ou espaces/tranches horaires sur
des sites Web ; services de marketing pour des manifestations ;
Services de conseillers en recherche de sponsors ; services de
gestion et de publicité par le biais de la promotion de produits
par des athlètes, personnalités du sport, artistes et célébrités ;
gestion commerciale portant sur des services d'accueil de
manifestations ; sondage d'opinions ; compilation, traitement et
analyse de statistiques ; organisation et animation de spectacles
et expositions à caractère commercial ; production d'annonces
publicitaires destinées à être diffusée à la radio, au cinéma, à la
télévision, sur des sites Web sur Internet, dans des films vidéo,
sur des ordinateurs et des appareils mobiles ; tous les services
précités étant également fournis en ligne par le biais de sites
Web ou par des moyens de transmission sans fil ; publicité par
correspondance ; compilation de listes de publipostage ;
compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; établissement
de fichiers d'adresses ; établissement de fichiers d'adresses à
des fins de publipostage ; marketing direct, télémarketing ;
analyse et synthèse de statistiques ; gestion de bases de
données ; services d'informations (d'ordre commercial) ;
services de publipostage ; services de conseillers commerciaux
dans le domaine du commerce électronique ; services de
recherche et services d'information en rapport avec tous les
services précités ; travaux de bureau, à savoir services
d'extraction de fichiers et de documents ; conception de matériel
publicitaire et promotionnel ; diffusion de messages publicitaires
sur des appareils mobiles et diffusion de messages
publicitaires ; conseil en publicité et communication (relations
publiques) ; services d'évaluation de marques, services de
positionnement de marques, essai de marques, stratégie de
marques à savoir services de marketing ; conseil et organisation
d'évènements publicitaires, promotionnels et de relations
publiques ; services de présentation commerciale à savoir
démonstration de produits ; services de marketing à partir de
bases de données de commercialisation ; développement et
implantation de marques nominatives, slogans, identités
graphiques, logos à savoir services de marketing ; services
promotionnels ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de communication
et de diffusion par le biais de la télévision, de la radio, de
téléphones mobiles et de lecteurs numériques portables ;
transmission/envoi d'actualités et d'informations portant sur des
divertissements, des célébrités, des films cinématographiques,
la télévision, la musique, les sports, la photographie,
l'enseignement, la politique et des produits, transmission de
sons et/ou d'images ; télécommunication d'informations, y
compris pages Web ; fourniture d'accès à des sites Web de
discussion sur Internet ; transmission assistée par ordinateur de
messages
et/ou
d'images ;
services
de
messageries
électroniques ; transmission électronique de courriers et de
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
messages ; transfert et diffusion d'informations et de données
par des réseaux informatiques et de télévision, ainsi que par
Internet ; services de téléphonie mobile, y compris services de
messageries textuelles et vocales, ainsi que fourniture d'accès à
des vidéos, jeux, sonneries, fichiers de données, programmes
(logos,
économiseurs
d'écran)
et
fichiers
musicaux
téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données sur
Internet pour la création, le développement et la maintenance de
réseaux de contacts destinés au secteur privé ; fourniture
d'accès à des services de carnets Web (blogs), sites de dialogue,
bulletins d'affichage ou services de discussion ; services de
conseillers et prestation d'information et de conseil portant sur
l'ensemble
des
services
précités ;
centres
d'appels
téléphoniques ; fourniture d'accès en ligne à des carnets Web
(blogs) ; fourniture d'accès à des sites de dialogue et bulletins
d'affichage électronique pour la transmission et la diffusion de
messages entre utilisateurs ;
Classe No 41 : Services de production et postproduction sonores,
vidéo et auxiliaires pour les secteurs de publicité, du cinéma, de
la vidéo, de la diffusion, du satellite, du câble et de la télévision ;
enregistrements musicaux ; montage de son et amélioration des
qualités sonores ; mixage de dialogues, musiques, effets
sonores, dialogues et narrations ; enregistrements d'effets
sonores en direct ; postproduction audio, synchronisation audio
et augmentation du volume sonore ; bouclage/doublage d'une
langue étrangère et enregistrement ; postproduction vidéo,
postproduction audio ; ajout d'effets visuels et de graphiques à
des bandes vidéo, des bandes audio, des supports numériques
et des films ; enregistrement original, montage, montage de
films, de supports numériques et de bandes vidéo ;
enregistrement original de CD, de DVD et de supports
électroniques ; montage et effets spéciaux pour la publicité, le
cinéma et la télévision ; Services de conseillers dans les
domaines précités ; divertissement ; enseignement, instruction,
cours et formation ; divertissement, enseignement et instruction,
utilisant ou concernant la radio et la télévision ; production,
présentation, distribution, diffusion simultanée, mise en réseau
et location de programmes télévisés et radiophoniques
contenant de la publicité, de divertissements interactifs, de films
et d'enregistrements sonores et vidéo, de CD-Rom et de disques
compacts interactifs ; production de matériel d'éducation et
d'enseignement ; services de publication ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne, de musique numérique et de
divertissements numériques (non téléchargeables) ; services
d'expositions ; Tous les services précités étant également
fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou via Internet
ou des réseaux Extranets ; organisation de manifestations
promotionnelles ; augmentation, restauration, conversion et
reformatage de films, de supports numériques et de bandes
vidéo à savoir services de postproduction ;
Classe No 42 : Services d'illustration (dessin) ; services de
conception, recherche et conception de nouveaux produits ;
rédaction pour des tiers, tous ces services étant destinés à la
compilation de pages Web sur Internet ; services informatiques
pour des tiers, à savoir conception et mise en oeuvre de sites
Web en réseau, bannières publicitaires, applications logicielles
de commerce électronique et systèmes de réseaux
informatiques utilisant les technologies de l'information ;
services de conception de sites Web ; conception assistée par
ordinateur d'illustrations graphiques vidéo ; création, mise en
forme et mise à jour de contenus de sites Web ; Fourniture
d'accès à des espaces de stockage sur Internet. Fourniture
d'accès à un espace de stockage sécurisé sur Internet, stockage
électronique sécurisé de fichiers à distance, services d'archives
électroniques sécurisées, services informatiques, à savoir
conception et création de bannières publicitaires ; services de
conseillers, prestation de conseil et d'information concernant
tous les services précités ; services de création de marques à
savoir élaboration (conception) de visuels graphiques, de
marques dénominatives et semi-figuratives ; élaboration
(conception) de marques nominatives, slogans, identités
graphiques, logos ; recherche en matière de conception à savoir
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; conception, dessin pour des tiers à savoir services de
dessinateurs d'arts graphiques, tous ces services étant destinés
à la compilation de pages Web sur Internet ; services
informatiques, à savoir stockage électronique de données en
ligne sur Internet, stockage électronique de photographies, de
films, de bandes vidéo, de bandes sonores, de courriers
électroniques et de supports numériques ; stockage électronique
de fichiers à distance, stockage électronique sécurisé sur
Internet, stockage électronique de photographies, films, bandes
vidéo, bandes sonores, courriers électroniques et supports
numériques sécurisés, stockage électronique sécurisé d'archives
documentaires, stockage électronique sécurisé de documents
BOPI 13/04 - VOL. II
électroniques, stockage électronique sécurisé de données ou de
documents électroniques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/21
No National : 12 3 916 946
Dépôt du : 30 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALTEDIA, société par actions simplifiée, 5 rue de Milan, 75009
PARIS.
No SIREN : 411 787 567.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry, 18 avenue
de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
management ; conseils en restructuration d'entreprises ;
conseils en organisation et en réorganisation d'entreprises, en
réindustrialisation, en cession d'actifs, en développement
économique territorial, en ingénierie sociale ; conseils et
services en matière de recrutement ; conseils et services en
ressources humaines ; sélection du personnel (recrutement) ;
conseils en accompagnement des mobilités internes et externes
du personnel des entreprises ; conseils en transition
professionnelle
(ressources
humaines) ;
conseils
en
accompagnement individuel du développement des talents des
cadres supérieurs et de dirigeants ; conseils en création, reprise
et transition d'entreprises ; conseils en stratégie de
communication ; conseils en communication interne et externe ;
services d'accompagnement personnel et professionnel de
personnes physiques à savoir dans leur communication ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; conseils en investissements
et gestion d'actifs ; conseils aux entreprises dans la mise en
place et l'optimisation de dispositifs d'épargne salariale et de
retraite ;
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques
et par noms de domaines ; consultations sur écrans
d'informations à partir d'une banque de données ; services
d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un
réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
télévision par câbles et sur Internet ; messagerie électronique ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données ; services de messagerie en ligne ; services de
communication électronique et par ordinateur ; agences
d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par
voie électronique et par ordinateur ; services de transmission
d'informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l'Internet,
l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau
de télécommunications national et international ; services
d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des
télécommunications ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; formation du personnel ; service
d'orientation professionnelle ; conseils en matière d'éducation
ou de formation ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums,
d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts
éducatif ou de formation ; informations en matière d'éducation
et de formation ; formation en management ; formation des
dirigeants d'entreprises ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/21
No National : 12 3 919 253
Dépôt du : 10 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marion Champion, 12 rue de la bellerie, 50140 LE NEUFBOURG.
No SIREN : 525 247 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKUAIPPA, Mme CHAMPION Marion, 12 rue de la bellerie,
50140 LE NEUFBOURG.
39
Classe No 35 : Etudes qualitatives et quantitatives (étude de
marchés) et conseil dans les domaines du marketing, de
l'opinion et des médias en France et à l'international (sondages
d'opinion). Etudes de marché sur les motivations, pratiques,
attitudes, décisions d'achat, produits, test de produits et
innovation de concepts de produits. Etudes de publicité. Etudes
sur le marketing direct, études sur les catalogues et sur la
distribution (étude de marchés) ; études en matière de
conception et de réalisation de logotype, de nom, de packaging,
d'emballage, d'appellations (études de marché). Etudes de
positionnement, de pratiques et de perception de la presse
écrite, des sites Internet, de la télévision, la radio (étude de
marchés). Etude de prospective socio culturelle (veille) à savoir
étude de marchés. Actions de formation continue ;
Classe No 41 : Expertises sectorielles et aide à la décision dans le
domaine des orientations globales des entreprises (aide à la
direction des affaires). Sondage d'opinion, expertises inspirées
des méthodes d'analyse sémiotique sue les communications des
marques (travaux d'ingénieurs) ;
Classe No 42 : Les services pré-cités sont applicables à tous les
secteurs de l'économie tant sur le plan national qu'international.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/23
No National : 12 3 919 959
Dépôt du : 11 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Taouk Louisa, 8 bvd de Ménilmontant, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Taouk Louisa, 8 bvd de Ménilmontant, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom de la marque : AKUAIPPA
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 35 : Etudes qualitatives et quantitatives (étude de
marchés) et conseil dans les domaines du marketing, de
l'opinion et des médias en France et à l'international (sondages
d'opinion). Etudes de marché sur les motivations, pratiques,
attitudes, décisions d'achat, produits, test de produits et
innovation de concepts de produits. Etudes et de publicité.
Etudes sur le marketing direct, études sur les catalogues et sur la
distribution (étude de marchés) ; études en matière de
conception et de réalisation de logotype, de nom, de packaging,
d'emballage, d'appellations (études de marché). Etudes de
positionnement, de pratiques et de perception de la presse
écrite, des sites Internet, de la télévision, la radio (étude de
marchés). Etude de prospective socio culturelle (veille) à savoir
étude de marchés. Actions de formation continue ;
Classe No 41 : Expertises sectorielles et aide à la décision dans le
domaine des orientations globales des entreprises (aide à la
direction des affaires). Sondage d'opinion, expertises inspirées
des méthodes d'analyse semiotique sue les communications des
marques (travaux d'ingénieurs) ;
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe No 42 : Les services pré-cités sont applicables à tous les
secteurs de l'économie tant sur le plan national qu'international.
BOPI de publication antérieure : 12/22
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
No National : 12 3 919 958
Dépôt du : 11 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Taouk Louisa, 8 bvd de Ménilmontant, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Taouk Louisa, 8 bvd de Ménilmontant, 75020 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/23
No National : 12 3 919 960
Dépôt du : 11 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Taouk Louisa, 8 bvd de Ménilmontant, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Taouk Louisa, 8 bvd de Ménilmontant, 75020 PARIS.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Etudes qualitatives et quantitatives (étude de
marchés) et conseil dans les domaines du marketing, de
l'opinion et des médias en France et à l'international (sondages
d'opinion). Etudes de marché sur les motivations, pratiques,
attitudes, décisions d'achat, produits, test de produits et
innovation de concepts de produits. Etudes de publicité. Etudes
sur le marketing direct, études sur les catalogues et sur la
distribution (étude de marchés) ; études en matière de
conception et de réalisation de logotype, de nom, de packaging,
d'emballage, d'appellations (études de marché). Etudes de
positionnement, de pratiques et de perception de la presse
écrite, des sites Internet, de la télévision, la radio (étude de
marchés). Etude de prospective socio culturelle (veille) à savoir
étude de marchés. Actions de formation continue ;
Classe No 41 : Expertises sectorielles et aide à la décision dans le
domaine des orientations globales des entreprises (aide à la
direction des affaires). Sondage d'opinion, expertises inspirées
des méthodes d'analyse semiotique sue les communications des
marques (travaux d'ingénieurs) ;
Classe No 42 : Les services pré-cités sont applicables à tous les
secteurs de l'économie tant sur le plan national qu'international.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI 13/04 - VOL. II
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 921 644
Dépôt du : 22 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil Mondial de l'Eau, Association loi 1901, 2-4 Place
d'Arvieux, Espace Gaymard, 13002 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ANGELIER Myriam, 3 Place Félix Baret, 13006 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 12/23
No National : 12 3 921 466
Dépôt du : 22 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LB, SARL, 44 QUAI LOUIS BLÉRIOT, 76016 PARIS.
No SIREN : 418 744 223.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LB, M. Baert Lionel, 44 QUAI LOUIS BLÉRIOT, 76016 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Affiches, livre, journaux,
brochures ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité, relations publiques ; Organisation et conduite de
conférences, de colloques, de symposiums ou congrès ; activité
de conseil sur des sujets relatifs à l'eau afin de mieux gérer et
utiliser les ressources planétaires en eau ; éducation,
sensibilisation aux problèmes lié à l'eau, ; édition de livres ;
publication de livres ; Agences de presse et d'informations
(nouvelles).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 921 646
Dépôt du : 22 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
World Water Council, Association, 2-4 Place d'Arvieux, Espace
Gaymard, 13002 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ANGELIER Myriam, 3 Place Félix Baret, 13006 MARSEILLE.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Affiches, livre, journaux, brochures ;
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité, relations publiques ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 40 : Activité de conseil sur des sujets relatifs à l'eau
afin de mieux gérer et utiliser les ressources planétaires en eau ;
éducation, sensibilisation aux problèmes lié à l'eau, ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de conférences, de
colloques, de symposiums ou congrès ; édition de livres ;
publication de livres.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 924 886
Dépôt du : 5 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GALIEN DEVELOPPEMENT SA, Société anonyme, 1330 Avenue
Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière, Europarc Pichaury,
13855 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VANESSA BOUCHARA, 11 RUE MARBEUF, 75008 PARIS.
41
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Aide à la gestion et à la
direction des affaires. Conseils en organisation des affaires et
pour la direction des affaires, notamment dans le domaine
pharmaceutique ; services d'aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; consultation pour la direction
des affaires notamment dans le domaine de la santé ; estimation
en affaires commerciales ; renseignements et informations
d'affaires ; expertises en affaires en particulier dans le domaine
des officines pharmaceutiques ; établissement de plans médias.
Services de publicité. Audit et conseil dans le domaine de la
santé. Services de vente au détail de produits pharmaceutiques,
de médicaments, de matériels et d'articles orthopédiques, de
matériel médical, de produits diététiques, de produits de beauté
et esthétiques. Comptabilité. Information statistique. Expertises
en affaires. Étude et recherche de marché. Organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires ou
salons à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans le
domaine de la santé. Recueil de données dans un fichier central ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques,
gestion de banques de données ; compilation et systématisation
d'informations en vue de leur intégration dans des bases de
données informatiques. Consultation, conseil et informations
d'affaires, notamment dans le domaine de la santé ; service
d'abonnement à des bases de données en ligne ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Relations publiques. Sponsorisation (publicité), mécénat
publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Vérification de
compte. Prévisions économiques. Aide administrative à la
création d'entreprises. Mercatique. Services de saisie et de
traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil,
systématisation de données ;
Classe No 44 : Services et conseils médicaux et chirurgicaux ;
services vétérinaires ; services de santé ; services de pharmacie ;
consultation en matière de pharmacie ; services de conseiller
pharmaceutique. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; services sanitaires et hospitaliers ;
assistance médicale, services de clinique ; clinique chirurgicale ;
soins médicaux ; soins de santé ; consultations médicales, bilans
et tests médicaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 31, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 925 797
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, crèmes de soins pour la peau du visage et du
corps, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices,
encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produit
de démaquillage. Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser. Articles utilisés dans l'hygiène
buccodentaire ou corporelle, à savoir produits de toilette ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ;
médicaments pour la médecine humaine ; médicaments à usage
vétérinaire ;
produits
vétérinaires ;
produits
parapharmaceutiques, à savoir préparations de vitamines et
préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ;
produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ;
substances diététiques à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical destinés à l'apport de nutriments
au régime alimentaire normal ; compléments nutritionnels à
usage médical préparés pour la consommation humaine à base
d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale ;
substances alimentaires fortifiantes à usage médical ; produits
destinés à l'entretien ou à l'application de lentilles oculaires de
contact ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou
hygiénique (autres que les savons) ; sérums ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; boissons
diététiques à usage médical ; pastillage, à savoir pastilles à
usage médical ou pharmaceutique ; confiserie pharmaceutique.
Produits et réactifs destinés au diagnostic médical et à la mesure
de caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Plantes médicinales. Produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, acaricides.
Articles utilisés dans l'hygiène bucco-dentaire ou corporelle, à
savoir bains de bouche ;
Classe No 31 : Plantes aromatiques et leurs dérivés, en l'état ou
sous forme de préparations.
Dépôt du : 8 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue
Robert Schuman, 94150 RUNGIS.
No SIREN : 304 602 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ;
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, notamment permettant la lecture et le scannage
de codes barres ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; les périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; lasers non à usage médical ; programmes
d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et
instruments téléinformatiques et télématiques, appareils et
instruments
électroniques
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction et la duplication de données ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils
et
instruments
à
prépaiement
électriques,
électroniques, numériques ; équipements pour le traitement
électronique et informatique des achats en magasin, appareils et
instruments de traitement de cartes à puces et de cartes
magnétiques, systèmes (programmes) informatiques de cartes à
puce et de cartes magnétiques ; supports de données
magnétiques ou optiques ; cartes électroniques ; cartes
magnétiques ; cartes magnétiques de crédit et de paiement ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; scanners de codes
barres ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs de cartes à puces et
de cartes magnétiques ; lecteurs de cartes de crédit et de
paiement ; terminaux de paiement ; systèmes (logiciels)
d'encaissement
manuels,
électriques,
électroniques,
informatiques, numériques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeteries ; adhésifs pour la
papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
kakémonos à savoir affiches publicitaires ; totem publicitaires à
savoir panneaux publicitaires imprimés en papier ou en carton ;
stickers ; bulletins d'inscription ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à
des services de télécommunication pour des tiers. Présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail. Reproduction de document. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Services d'abonnement à une lettre
d'information, à un service pour bénéficier d'offres
promotionnelles. Recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers) ; opérations promotionnelles et
publicitaires, à savoir services de fidélisation de la clientèle liés
ou non à l'utilisation d'une carte ; services de comparaison de
prix ; services d'informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, services d'information sur les prix des produits
en magasin ; services d'informations sur les promotions en
magasin ; traitement administratif informatique et électronique
des commandes d'achat et des achats effectués en magasin ;
location de scanners et de lecteurs de codes barres permettant
de visualiser le prix des produits du magasin, de procéder au
paiement de ces produits, de recevoir des offres
promotionnelles, de consulter des informations sur les produits
en ventes et/ou de charger des données. Prêt (à titre gratuit ou
par le biais de location) de caisses enregistreuses self-services
pour la vente de produits en magasin.
o
Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, par modem ou
par tout moyen multimédia. Fourniture d'accès à des bases de
données.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Location
d'appareils
de
télécommunication. Services de téléconférence. Services de
messagerie électronique. Location d'appareils pour la
transmission de messages ; transmission de messages et
d'images assistés par ordinateur ; transmission d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; messagerie électronique ou télématique.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de
systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Prêt (à titre
gratuit ou par le biais de location) de scanneurs et de lecteurs de
codes barres permettant la libre circulation du client et le libre
achat par le client en point de vente.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/26
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 925 833
Dépôt du : 8 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ARTEOS, SARL, 220 rue de chemeau, 45560 SIANT DENIS
EN VAL.
No SIREN : 502 202 252.
M. lombard benoit, 13 rue du champ rond, 45000 ORLEANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ARTEOS, M. lombard benoit, 220 rue de chemeau, 45560
SAINT DENIS EN VAL.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
Feuilles et films plastiques, non pour emballage ; feuilles et films
essentiellement en matières plastiques, films en matières
plastiques de polyester ; films transparents et translucides en
plastique pour protection contre les graffitis de surfaces
inférieures ; films laminés, films absorbant les ultraviolets, films
réfléchissant la chaleur, films solaires, films résistant à la
rupture, films renforçant la sécurité et la sûreté, tous pour
application aux fenêtres de bâtiments ou de véhicules et tous
principalement en plastique ; films solaires en matières
plastiques pour fenêtres, stratifiés, teintés ou réfléchissants ;
films adhésifs de protection en matières plastiques à appliquer
sur des surfaces peintes ;
Classe No 35 : Services de ventes au détail et d'un magasin de
vente sur Internet au détail, tous pour les produits suivants :
feuilles et films en matières plastiques autres que pour le
conditionnement ou l'emballage, verre et produits en verre,
films en polyester et films adhésifs de protection stratifiés,
teintés ou réfléchissants.
Classes de produits ou services : 17, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 925 965
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE, SCA, les grandes vignes,
71960 PRISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE DE PRISSE SOLOGNY VERZE, les grandes vignes, 71960
PRISSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine contrôlée Macon.
43
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 925 974
Dépôt du : 7 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Manufacture à Besançon, SARL, 5 rue Alfred de Vigny, 25000
BESANCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Manufacture à Besançon, SARL, Winfrid Rauch, Gérant, 5 rue
Alfred de Vigny, 25000 BESANCON.
Classe No 7 : Machines agricoles.
Classe No 11 : Appareils de séchage.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35, 39.
Classe No 40 : Traitement de déchets (transformation).
BOPI de publication antérieure : 12/27
Classes de produits ou services : 7, 11, 40.
o
N National : 12 3 925 968
BOPI de publication antérieure : 12/27
Dépôt du : 11 JUIN 2012
No National : 12 3 925 994
à : I.N.P.I. PARIS
BROCELIANDE, SARL,
MONTPELLIER.
No SIREN : 444 286 918.
15
Passage
de
l'Horloge,
34000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BROCELIANDE, M. BOUVET Grégory, 15 Passage de l'Horloge,
34000 MONTPELLIER.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
Dépôt du : 8 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. waknine victor, 59 av mozart, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. waknine victor, 59 av mozart, 75016 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(immobilier) ;
Classe No 45 : Médiation ; service de sécurité pour la protection
des biens et des individus ; agences matrimoniales ;
établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de
crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classe No 37 : Construction, réparation des grues, des palans et
des treuils ; services d'installation des grues, des palans et des
treuils.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Classes de produits ou services : 6, 7, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/27
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 044
No National : 12 3 926 064
Dépôt du : 11 JUIN 2012
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DOCENDI, SA, 56 rue de Châteaudun, 75009 PARIS.
M. MBAYE CHEIKH TIDIANE, 34 AVENUE DE LA PORTE D
ASNIERE, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LRS ASSOCIES, Maître LONGUET, 56 bis rue de Châteaudun,
75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MBAYE CHEIKH TIDIANE, NOVO, 34 AVENUE DE LA PORTE
D ASNIERE, 75017 PARIS.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/27
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 072
No National : 12 3 926 057
Dépôt du : 11 JUIN 2012
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Cluma Engineering, Société anonyme de droit
Kachtemsestraat 161, 8800 ROESELARE, BELGIQUE.
belge,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, PARIS.
M. PIJARIAS LIONEL, ILOT CAMPUS LOT 18, 2128 AVENUE DE
LA RESISTANCE, 40990 SAINT PAUL LES DAX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PIJARIAS LIONEL, ILOT CAMPUS LOT 18, 2128 AVENUE DE
LA RESISTANCE, 40990 SAINT PAUL LES DAX.
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 12/27
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; tubes métalliques ; produits métalliques non
compris dans d'autres classes, à savoir : matériaux de
construction métalliques ; colliers de roue ;
Classe No 7 : Grues, palans et treuils ; systèmes de grue de
lumière, lumière des composantes de la grue ; moteurs
électriques non inclus dans les autres classes, les parties de la
grue, les boîtes d'engrenage et moteur d'entraînement non
compris dans d'autres classes ;
No National : 12 3 926 102
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
gltaxi, sarl, 10 rue Philippe dartis, 95210 SAINT GRATIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gltaxi, M. mallat jc, 10 rue Philippe dartis, 95210 SAINT
GRATIEN.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
45
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) vins d'appellation d'origine, vins d'indication
géographique protégée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 149
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. GRENOBLE
ANCEF (Association Nationale des Centres Et Foyers de ski de
fond et de montagne, association Loi 1901, Siège : 10 Avenue
Général Champon, 38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANCEF, 10 Avenue General Champon, 38000 GRENOBLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Informations en matière de construction.
Supervision (direction) de travaux de construction.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication
de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes
vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 155
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39.
M. MAHE xavier, Agissant pour le compte de la société SELARL
PHARMAHE en cours de formation, 1 chemin du tertre pommier,
92350 LE PLESSIS ROBINSON.
BOPI de publication antérieure : 12/27
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MAHE xavier, 1 chemin du tertre pommier, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
No National : 12 3 926 103
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA Héritiers du Comte de Raousset, SCEA, les prés, 69115
CHIROUBLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA Héritiers du Comte de Raousset, M. Passot Rémy, les prés,
69115 CHIROUBLES.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel
pour pansements, ces produits relevant du monopole
pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes relevant du
monopole pharmaceutique ; bains médicinaux.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens.
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 166
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 926 180
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle de lardemelle aysseline, 3 rue tiquetonne, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle de lardemelle aysseline, 3 rue tiquetonne, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Livres ; Conseils en organisation
et direction des affaires ; Communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Service de
renseignement et d'information sur Internet concernant le
service de formation et l'accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leur potentiel et leur savoir
faire dans le cadre d'objectifs professionnels et personnels à
savoir : conseil en management, conseil en orientation pour le
personnel. Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; Bilan de
compétences. Conseil en orientation professionnelle d'affaires et
de gestion des ressources humaines.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 220
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SEDIDRILL, SAS, ZA DU BOIS DE LA MOTTE, GUAINVILLE,
28260 GUAINVILLE.
No SIREN : 394 979 595.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEDIDRILL, M. TCHERNIAVSKY BERNARD, ZA DU BOIS DE LA
MOTTE, GUAINVILLE, 28260 GUAINVILLE.
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle de lardemelle aysseline, 3 rue Tiquetonne, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle de lardemelle aysseline, 3 rue Tiquetonne, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Carottier et échantillonneur de
sol pour l'investigation géotechnique. ;
Classes de produits ou services : 7, 9.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Service de renseignement et
d'information sur Internet concernant le service de formation et
l'accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d'objectif professionnel et personnel à savoir : conseil en
management, conseil en orientation pour le personnel.
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; bilan de
compétences. Conseil en organisation professionnelle d'affaires
et de gestion des ressources humaines.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/27
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 235
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Moppon François, Agissant pour le compte de la société
AEMTEK en cours de formation, 51 rue Henri Gorjus, 69004
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AEMTEK, M. Salamone Henri, 216 Lotissement le Morencin,
01120 MONTLUEL.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Maintenance, dépannage, rénovation, installation
de machine outils à commande numérique de tous type.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 252
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Grossmann Frederic, 16 Avenue des Vosges, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Grossmann Frederic, 16 Avenue des Vosges, 67000
STRASBOURG.
47
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 267
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle PINGAUD Mylène, Agissant pour le compte de la société
EURL PINGAUD en cours de formation, 7 lotissement l'oree du
bois, 33680 LE PORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle PINGAUD Mylène, 7 lotissement l'oree du bois, 33680 LE
PORGE.
Classe No 14 : Rubans en tissus utilisés comme bracelets
fantaisie ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Classes de produits ou services : 14, 26.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 265
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. grandguillot romuald, batiment, 15 rue emile duclaux, 92150
SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. grandguillot romuald, batiment, 15 rue emile duclaux, 92150
SURESNES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque SO PEP'S,
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 25, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/27
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 926 326
Dépôt du : 8 JUIN 2012
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération nationale des sapeurs-pompiers
association, 32 rue Bréguet, 75011 PARIS.
de
France,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, Mme
GOUJOUT Caroline, 32 rue Bréguet, 75011 PARIS.
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des
vins et des eaux de vie). Vins d'appellation d'origine contrôlée,
eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée digestifs (alcools et
liqueurs) à l'exception des eaux de vie.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
Classe No 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou
installations de climatisation ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ;
Classe No 12 : Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou parechocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ;
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 927 906
Dépôt du : 15 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE DE TOURISME MILLAU GRANDS CAUSSES, EPIC, 1
place du beffroi, 12100 MILLAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE DE TOURISME MILLAU GRANDS CAUSSES, Mme
RAISIN-ROBERT Laetitia, 1 place du beffroi, 12100 MILLAU.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication
de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
de forums de discussion sur l'Internet ; émissions
radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; production de films
sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (divertissement) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 12, 19, 35, 37, 38, 41,
42.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 927 774
Dépôt du : 15 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SARL TERPRONEL, SARL, Route de Briollay, Le Gué de Moré,
49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU.
No SIREN : 529 637 100.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL TERPRONEL, M. TAFANI Pierre, Route de Briollay, Le Gué
de Moré, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
o
Classe N 33 : Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée
“ Côtes de Millau ”.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
49
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 25, 28, 31, 32, 33, 35,
38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 927 910
Dépôt du : 15 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE DE TOURISME MILLAU GRANDS CAUSSES, EPIC, 1
place du Beffroi, 12100 MILLAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE DE TOURISME MILLAU GRANDS CAUSSES, Mme
RAISIN-ROBERT Laetitia, 1 place du Beffroi, 12100 MILLAU.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée
“ Cotes de Millau ”.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28, 31, 32, 33, 35, 38,
41, 42, 43.
BOPI 13/04 - VOL. II
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception
des succédanés du bois).
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 025
Dépôt du : 18 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LE ROUZES Stéphane, 10 min ar goas, 22610 LANMODEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LE ROUZES Stéphane, 10 min ar goas, 22610 LANMODEZ.
Classe No 29 : Viande, poisson, gibier ; volaille bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne »,
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 29, 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/28
BOPI de publication antérieure : 12/28
o
N National : 12 3 928 020
Dépôt du : 18 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 929 830
Dépôt du : 25 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. lazzarino bertrand, 32 rue des Roches, 95430 AUVERS-SUROISE.
MICHEL COUDENE, SAS, 600 avenue de campello, 30380 SAINT
CHRISTOL LES ALES.
No SIREN : 307 667 584.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. lazzarino bertrand, 32 rue des Roches, 95430 AUVERS-SUROISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHEL COUDENE, Mme COUDENE Julie, 600 avenue de
campello, 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
Description de la marque : #42C117 vert #70FF01 vert fluo
#000000 noir
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine pain, confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/29
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers et vente au
détail (à l'exception de leur transport) pour les produits
suivants : motocycles, quadricycles à moteurs, scooters,
véhicules deux roues à moteur, pièces, équipement et éléments
constitutifs et composants de véhicules terrestres à moteur,
équipement pour motocyclistes articles vestimentaires de
protection contre les accidents ou blessures pour motocyclistes,
vêtements, chaussures, chapellerie, bagages, casques de
protection pour la conduite des véhicules à moteur, livres,
brochures, guides, produits de l'imprimerie ;
Classe No 37 : Entretien, réparation et lavage de motocycles,
quadricycles à moteurs, scooters, véhicules deux roues à
moteur ;
Classe No 39 : Location de motocycles, quadricycles à moteurs,
scooters, véhicules deux roues à moteur et de remorques.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39.
No National : 12 3 929 986
Dépôt du : 26 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 039
M. elmaci mesut, kapsalon, 36 rue de la liberation, 67260
KESKASTEL.
Dépôt du : 26 JUIN 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. elmaci mesut, kapsalon, 36 rue de la liberation, 67260
KESKASTEL.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 29 : Extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; fromages ; Plats cuisinés à base de
viande à emporter.
Opendatasoft, Société par Actions Simplifiée, 33 rue de la Plaine,
75020 PARIS.
No SIREN : 538 168 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François, 31 rue Tronchet,
75008 PARIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches,
pizzas ; Thé, café, sandwiche. Sandwiches avec feta (fromage) et
legumes. Gateaux ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 000
Dépôt du : 26 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TEKMOTO, Société à responsabilité limitée, 68 rue de la
République et de avenue de l'Europe, Angle, 16300
BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE.
No SIREN : 751 436 403.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe, 8 cours Maréchal Juin, 33000
BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : (Télécommunication) ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits
intégrés, puces ; guides d'informations et de formation sous
forme électronique en matière d'utilisation de logiciels et de
progiciels. Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; transmission et diffusion de
données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ;
transmissions d'informations contenues dans des banques de
données ; échanges électroniques d'informations ; fourniture
d'accès à des bases de données ; service d'expéditions, de
transmissions et d'échanges de documents informatisés ou
numériques ; fourniture d'interaction entre plusieurs dispositifs
de traitement ; fourniture d'accès à des données ou documents
stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour
consultation à distance ; transmission de données, notamment
transmission à haut débit (par paquets) pour les opérateurs de
réseaux publics et les entreprises ; fourniture d'accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, et réseaux
informatiques mondiaux de télécommunication ; services
télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux
d'ordinateurs ; transmission protégées de données, en
particulier avec codes d'accès ; transmission de données
commerciales et publicitaires par réseaux Internet, transmission
d'information par catalogue électronique sur réseau Internet ;
location de temps d'accès à un serveur de banques de données,
en particulier pour les réseaux de télécommunication et
informatiques mondiaux (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; service d'aide pour la gestion et la supervision de
réseaux
de
communication ;
service
de
messagerie
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
électronique ; services d'affichage électronique ; location
d'appareils de télécommunication. Conseils et consultation en
matière de télécommunications, informatique et Internet ;
ingénierie et administration (programmation) de réseaux de
télécommunication ; analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateur, informatiques et de télécommunications ;
ingénierie informatique ; ingénierie d'applications sur systèmes
informatiques de grandes et moyennes entreprises ; études de
projets techniques ; expertise pour la mise en oeuvre de
terminaux de télécommunication, de serveurs de bases de
données nationaux ou internationaux ; expertises pour
l'élaboration (conception) de noms de domaine et projets
Internet ; création et développement de projets Internet ;
conseils en matière de matériel informatique et de logiciels,
Internet et Intranet ; gestion de système d'information et de
réseaux informatiques pour les tiers ; élaboration (conception)
de systèmes informatiques et de télécommunications ;
élaboration de programmes de traitement de données ;
reconstitution de bases de données ; duplication de
programmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; reconstitution de bases de données ;
conception, création, hébergement et maintenance de sites
informatiques (site Web) pour des tiers ; élaboration,
conception,
écriture,
développement,
personnalisation,
intégration, installation, maintenance, mise à jour et/ou location
de logiciels et de progiciels informatiques ; conception et
développement d'ordinateurs ; services de téléchargement de
logiciels
et
de
données
numériques ;
hébergement
d'applications logicielles pour le compte de tiers ;
programmations pour ordinateurs ; reconstitution de bases de
données ; location et abonnement de logiciels informatiques
applicatifs notamment de gestion de projets Extranets
partiellement ouverts aux clients et fournisseurs de l'entreprise ;
location
d'ordinateurs ;
réservation,
enregistrement
et
administration technique de noms de domaine ; programmation
pour ordinateurs et pour équipements multimédias ; assistance
technologique dans le domaine informatique ; services
d'information, d'assistance technique et de conseil dans les
domaines précités ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
BOPI 13/04 - VOL. II
chapeaux ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25, 35.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 1 493 372
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 931 125
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. NANTES
L'HERMINE NANTES Atlantique, Association Loi 1901, Section
Professionnelle, 2 rue Louis Joxe, 44200 NANTES.
No SIREN : 330 452 057.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Baudriller Franck, Président de l'Association L'HERMINE
NANTES ATLANTIQUE, Section professionnelle, 2 Rue Louis
Joxe, 44200 NANTES.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 225
Dépôt du : 27 JUIN 2012
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
MDSA, Société Anonyme, 7 rue de la Gouge, 21800 QUETIGNY.
No SIREN : 388 179 103.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie,
cosmétiques, lotions pour les cheveux.
huiles
essentielles,
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porteclefs (étuis pour clés) et, plus généralement, articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des
étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs
à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols
et cannes.
Classe No 25 : Vêtements, y compris lingerie de corps,
chaussettes et sous-vêtements ; gants, ceintures ; articles
chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques) ;
chapellerie.
Classe No 35 : Vente au détail et en gros de vêtements, articles
de maroquinerie, parfums et cosmétiques, chaussures et
Classe No 25 : Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition
d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
BOPI 13/04 - VOL. II
53
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
No National : 12 3 931 203
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 931 126
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable, La
Noëlle, 44150 ANCENIS.
No SIREN : 429 707 292.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
EPOCH HOLLAND B.V., Société de droit néerlandais, Straatweg
111, 3621 BK BREUKELEN, Pays-Bas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Enregistrements sonores et programmes
informatiques à des fins de jeux télévisés ; métronomes ;
logiciels ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques préenregistrés ; bandes audio et
vidéo préenregistrés ; fichiers téléchargeables de musiques,
d'images, de videos, de logiciels et de publications
électroniques ; sangles, supports, coques et étuis pour
téléphones mobiles ;
Classe No 28 : Jouets ; jeux ; poupées ; maisons, chambres,
mobilier de poupées, vêtements et accessoires pour poupées
(jouets).
Classes de produits ou services : 9, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 931 139
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EPOCH HOLLAND B.V., Société de droit néerlandais, Straatweg
111, 3621 BK, BREUKELEN, Pays-Bas.
Classe No 9 : Logiciels de gestion technico-économique dans le
domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
Classe No 35 : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la
conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et
économiques dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
Classe No 42 : Services de recherches scientifiques à savoir
services de recherches biologiques et services de recherches
d'outil de gestion technico-économique ; études de projets
techniques ; élaboration (conception), mise en place et
maintenance de logiciels ; tous ces services étant dans le
domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
Classe No 44 : Services d'agriculture ; élevage d'animaux ;
services vétérinaires ; conseils techniques dans le domaine de
l'élevage.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 931 222
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TUTTODEAL, Société à responsabilité
SOLEILLET, BL 22, 75020 PARIS.
No SIREN : 528 818 883.
limitée,
14
RUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 RUE JEAN-JACQUES
ROUSSEAU, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels ; logiciels applicatifs ; applications
informatiques pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour
assistants numériques personnels ; programmes d'ordinateurs.
Classe No 9 : Enregistrements sonores et programmes
informatiques à des fins de jeux télévisés ; métronomes ;
logiciels ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques préenregistrés ; bandes audio et
vidéo préenregistrés ; fichiers téléchargeables de musiques,
d'images, de videos, de logiciels et de publications
électroniques ; sangles, supports, coques et étuis pour
téléphones mobiles ;
Classe No 35 : Services de publicité, services de promotion des
ventes pour des tiers, services de mercatique, services d'étude
et de recherche de marchés, location d'espaces publicitaires,
publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion
d'annonces publicitaires, services de conseil et information en
matière de publicité et de promotion des ventes, tout ces
services ayant pour objet les logiciels et applications
numériques (logiciels) ;
Classe No 28 : Jouets ; jeux ; poupées ; maisons, chambres,
mobilier de poupées, vêtements et accessoires pour poupées
(jouets).
Classe No 42 : Services de consultation, de conception, de
maintenance, de mise à jour, d'installation et de location de
programmes d'ordinateurs, logiciels et applications numériques
(logiciels).
Classes de produits ou services : 9, 28.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/30
BOPI de publication antérieure : 12/30
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 931 255
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MANNELLI Giulia, 4 rue des Haies, c/o Giusfredi, 75020 PARIS.
No SIREN : 539 566 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
orcino, Mle Mannelli Giulia, 4 rue des Haies, c/o Giusfredi, 75020
PARIS.
BOPI 13/04 - VOL. II
spectroscopes, télescopes, thermostats, transformateurs ; verres
optiques ; voltmètres ; logiciels ; logiciels de gestion destinés
aux établissements scolaires, universitaires ou de formation ;
logiciels et bases de données d'activités pédagogiques, de
gestion de formation et d'administration des établissements
scolaires, universitaires et de formation ; logiciels interfaces ;
logiciels de stockage, de traitement et de transmission
d'informations ; logiciels de gestion de réseaux informatiques ;
systèmes experts informatiques ; ordinateurs ; périphériques
d'ordinateurs ;
agendas
électroniques,
organiseurs
électroniques,
cartables
électroniques ;
appareils
d'enseignement assisté par ordinateur ; logiciels associés aux
produits précités ; cartes à puces, supports d'enregistrement
optiques, disques optiques compacts, disquettes, caméras
audio-vidéos.
Classe No 16 : Tables arithmétiques, ardoises pour écrire, blocs
de papeterie, boîtes en carton ou en papier, cartes de
géographie,
catalogues,
photographies,
supports
pour
photographies, formules, fournitures scolaires, globes terrestres,
coupes biologiques pour la microscopie.
Classe No 20 : Meubles de bureau, mobilier scolaire, armoires,
tables, rayons et étagères.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
Classe No 21 : Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Classes de produits ou services : 14, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 932 942
Dépôt du : 9 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIASCIENCE, Société Anonyme, Zone Industrielle N. 1, rue
Jacques Monod, 27000 EVREUX.
No SIREN : 703 650 812.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux
sciences ; produits chimiques pour analyses en laboratoires ;
éléments radioactifs à usage scientifique.
Classe No 7 : Machines et machines-outils, à savoir fraiseuses et
tours moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de
moteurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; machines
à calculer et équipements pour le traitement de l'information ;
diapositives, appareils de projection de diapositives ; appareils
pour la distillation à usage scientifique ; armoires de distribution
électrique ; doseurs, dynamomètres, électrolyseurs, émetteurs
de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du
temps, des sons ; enregistreurs de pression ; éprouvettes ; fours
pour expériences ; fibres optiques ; gabarits ; indicateurs
d'électricité, indicateurs de pression, indicateurs de quantité,
indicateurs de température, indicateurs de vide ; inducteurs ;
mobilier spécial de laboratoire ; lampes optiques ; lasers à usage
non
médical ;
loupes,
manomètres,
instruments
mathématiques ;
appareils
électroniques
de
mesure,
instruments de mesure, appareils de mesure de précision ;
ohmmètres, palmers, appareils et instruments de physique ;
pieds à coulisse ; piles électriques ; pipettes ; plateaux de
laboratoire ; programmes d'ordinateur enregistrés ; appareils de
projection, écrans de projection ; redresseurs de courant ;
résistances électriques ; rhéostats ; balances romaines ;
Classe No 28 : Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Classe No 35 : Aides aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers
informatiques, services de saisie et de traitement de données ;
services de vente au détail ou en gros de produits chimiques
destinés à l'industrie et aux sciences, de produits chimiques
pour analyses en laboratoires, d'éléments radioactifs à usage
scientifique, de machines et machines-outils, à savoir fraiseuses
et tours moteurs, de dispositifs de commande de machines ou
de moteurs, d'appareils et d'instruments scientifiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et
d'enseignement,
d'appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images, de
machines à calculer et d'équipements pour le traitement de
l'information, de diapositives, d'appareils de projection de
diapositives, d'appareils pour la distillation à usage scientifique,
d'armoires de distribution électrique, de doseurs, de
dynamomètres, d'électrolyseurs, d'émetteurs de signaux
électroniques, d'appareils pour l'enregistrement du temps, des
sons, d'enregistreurs de pression, d'éprouvettes, de fours pour
expériences, de fibres optiques, de gabarits, d'indicateurs
d'électricité, d'indicateurs de pression, d'indicateurs de quantité,
d'indicateurs
de
température,
d'indicateurs
de
vide,
d'inducteurs, de mobilier spécial de laboratoire, de lampes
optiques, de lasers à usage non médical, de loupes, de
manomètres,
d'instruments
mathématiques,
d'appareils
électroniques de mesure, d'instruments de mesure, d'appareils
de mesure de précision, d'ohmmètres, de palmers, d'appareils
et d'instruments de physique, de pieds à coulisse, de piles
électriques, de pipettes, de plateaux de laboratoire, de
programmes d'ordinateur enregistrés, d'appareils de projection,
d'écrans de projection, de redresseurs de courant, de résistances
électriques, de rhéostats, de balances romaines, de
spectroscopes,
de
télescopes,
de
thermostats,
de
transformateurs, de verres optiques, de voltmètres, de logiciels,
de logiciels de gestion destinés aux établissements scolaires,
universitaires ou de formation, de logiciels et de bases de
données d'activités pédagogiques, de gestion de formation et
d'administration des établissements scolaires, universitaires et
de formation, de logiciels interfaces, de logiciels de stockage, de
traitement et de transmission d'informations, de logiciels de
gestion de réseaux informatiques, de systèmes experts
informatiques, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de
livres électroniques, d'agendas électroniques, d'organiseurs
électroniques,
de
cartables
électroniques,
d'appareils
d'enseignement assisté par ordinateur, de logiciels associés aux
produits précités, de cartes à puces, de supports
d'enregistrement optiques, de disques optiques compacts, de
disquettes, de caméras audio-vidéos, de tables arithmétiques,
d'ardoises pour écrire, de blocs de papeterie, de boîtes en carton
ou en papier, de brochures, de cartes de géographie, de
catalogues, de photographies, de supports pour photographies,
de matériels d'enseignement autres que les appareils, de
matériels d'enseignement sous forme de jeux, formules, de
fournitures scolaires, de globes terrestres, de livres, de manuels
d'utilisation, de coupes biologiques pour la microscopie, de
publications, de meubles de bureau, de mobilier scolaire,
d'armoires, de tables, de rayons et d'étagères, de jeux, de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision (à l'exception de leur
transport).
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Services de maintenance d'ordinateurs ; services
de maintenance d'ordinateurs en ligne ; installation de réseaux
informatiques.
Classe No 38 : Services de transmission de données éducatives,
de gestion de formation ou d'administration par réseau Internet
ou Intranet ; services de communication par terminaux
d'ordinateurs entre les particuliers et les établissements
scolaires ou de formation, services de messagerie électronique ;
services de transmission de données par terminaux
d'ordinateurs relatives à la gestion de réseaux informatiques.
Classe No 39 : Stockage, dépôt de marchandises, distribution de
produits et de colis, emballage de produits, emmagasinage,
entreposage, service d'expéditions, livraison de marchandises.
Classe No 41 : Edition de textes concernant l'enseignement,
production de films éducatifs ; édition de logiciels, de logiciels
de gestion destinés aux établissements scolaires, universitaires
et de formation ; édition de logiciels et de bases de données
d'activités pédagogiques, de gestion de formation ou
d'administration d'établissements scolaires, universitaires ou de
formation, édition de logiciels de stockage, de traitement et de
transmission de données ; édition de logiciels de gestion de
réseaux informatiques.
Classe No 42 : Recherche en chimie, analyses chimiques, étude
de projets techniques et scientifiques, expertises techniques et
scientifiques, exploitation de brevets, travaux d'ingénieurs,
programmes d'ordinateur, recherches en mécanique, recherches
techniques ; conception de logiciels de gestion destinés aux
établissements scolaires, universitaires et de formation,
conception de logiciels et de bases de données d'activités
pédagogiques, de gestion de formation et d'administration
d'établissements scolaires, universitaires et de formation ;
conception de logiciels de stockage, de traitement et de
transmission de données, conception de logiciels de gestion de
réseaux informatiques ; location de fichiers informatiques ;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données d'activités pédagogiques, de gestion de formation ou
d'administration d'établissements scolaires, universitaires et de
formation ; services de maintenance et de location des logiciels
conçus ; conseil et ingénierie dans le domaine informatique ;
installation et mise en service des systèmes d'information ;
conseil et assistance technique dans les domaines de la création
et de la gestion de sites ; conseil et assistance technique dans
les domaines de la conception, la création, l'entretien,
l'exploitation, la gestion de sites éducatifs sur le réseau
informatique mondial, hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 1, 7, 9, 16, 20, 28, 35, 37, 38, 39,
41, 42.
55
No National : 12 3 934 742
Dépôt du : 13 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Aquitaine Développement Innovation, ASSOCIATION, 6 Allée du
Doyen Georges Brus, 33600 PESSAC.
No SIREN : 538 857 962.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aquitaine Développement Innovation, M. MICOL Jean Georges,
6 Allée du Doyen Georges Brus, 33600 PESSAC.
Produits ou services désignés : Publication numerique à
destination des professionnels, PME-PMI dans le domaine du
design. Publicité à destination des professionnels, des PME-PMI,
dans le domaine du design. ; Formation à destination des
professionnels, des PME-PMI, dans le domaine du design. ;
Recherche, conception et développement de nouveaux projets et
services, à destination des professionnels, des PME-PMI, dans le
domaine du design. ; Publication imprimée à destination des
professionnels, des PME-PMI, dans le domaine du design.
Etudes de projets techniques à destination des professionnels
des PME-PMI dans le domaine du design.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 934 760
Dépôt du : 17 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Réunion Editions, Sarl, 47 rue de Paris, 97400 SAINT DENIS.
No SIREN : 531 214 195.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Réunion Editions, M. robert emmanuel, 47 rue de Paris, 97400
SAINT DENIS.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 934 550
Dépôt du : 17 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
RENAULT David, 2 BIS RUE DUPONT DE L'EURE, 75020 PARIS.
No SIREN : 478 457 971.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STREET DISPATCH, M. RENAULT DAVID, ABC LIV, 2 BIS RUE
DUPONT DE L'EURE, 75020 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 934 864
Dépôt du : 17 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; locations d'espaces
publicitaires.
M. yarisse amédée igor, 6 rue du docteur albert schwéitzer,
appt 55, 31200 TOULOUSE.
Classes de produits ou services : 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. yarisse amédée igor, 6 rue du docteur albert schwéitzer,
appt 55, 31200 TOULOUSE.
BOPI de publication antérieure : 12/32
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 934 929
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. LYON
ULYSSE, SARL, Zone Industrielle du Recou, Avenue de
Champlevert, 69520 GRIGNY.
No SIREN : 410 561 971.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Antoine GUERINOT, M. GUERINOT Antoine, c/o ATRHET,
139 rue Vendôme, 69006 LYON.
BOPI 13/04 - VOL. II
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; stylos, crayons, machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums, almanachs, affiches, buvards ; cartes ;
livres ;
journaux ;
magazines,
prospectus ;
brochures ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier linge de table en papier ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; statuettes ou figurines en papier
mâché ;
Classe No 18 : Sacs à main, sac à dos, sac à roulettes ; sacs
d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage,
sacs d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; parapluies, parasols
et cannes ; valises, porte-monnaie, trousses de toilette ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets, jeux de cartes, balles ou ballons de
jeu, jeux de société, disques volant (frisbees) atelier créatifs, et
scientifiques, raquettes, appareils de gymnastique, trottinettes,
patins à roulette ; décorations pour arbres de Noël, arbres de
Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou
de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
chevaux à bascule, billes pour jeux, blocs de construction,
boules de jeu, bulles de savon, cannes à pêche, cannes de golf,
cerfs-volants, jeu de cricket, jeux de dames, damiers, jeux de
dominos, jeux d'echecs, échiquiers, filets à papillons, fléchettes,
hochets, jetons pour jeux, kaléidoscopes, lits de poupées,
maisons de poupées, marionnettes, mobiles, peluches, puzzles,
quilles, toupies, vêtements de poupées, jouets en bois, porte
manteau, échasses, chevaliers [jouets], indiens [jouets] jouets en
tissu, jouets à traîner, jouets à pousser, instruments de musique
[jouets], petits jeux, jouets d'éveil ; jeux d'observation, jeux de
stratégie, jeux de vocabulaire, jeux d'équilibre ; jeux de
mémoire, mémory, casse-tête, jeux de dé.
Classes de produits ou services : 11, 14, 15, 16, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 934 941
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société
Anonyme, 116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS
CEDEX 16.
No SIREN : 326 094 471.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Frédérique RIETY, RADIO FRANCE, Direction Juridique,
116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS CEDEX 16.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, lampes, luminaires, lampes
de poche ; appliques ;
Classe No 14 : Horloges et montres, joaillerie ; bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de
manchette ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; pupitres à musique ;
étuis pour instruments de musique, instruments de musique
électronique ; poupées musicales, jouets musicaux, mobiles
musicaux, boîtes musicales, instruments de musique en bois,
table d'activité musicale, coussin musical ;
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographique et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ;
supports
d'enregistrement
magnétiques
ou
numériques, disques acoustiques ou numériques ; téléphones
portables.
Classe No 16 : Papier, carton, journaux et périodiques, livres,
photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie)
matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des
appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
Classe No 35 : Publicité, administration et gestion commerciales ;
publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but
publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et
échantillons, diffusion de messages publicitaires. Conseil,
informations et renseignements d'affaires. Exploitation d'une
base de données de nature commerciale, publicitaire.
Classe No 35 : Publicité, administration et gestion commerciales ;
publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but
publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et
échantillons, diffusion de messages publicitaires. Conseil,
informations et renseignements d'affaires. Exploitation d'une
base de données de nature commerciale, publicitaire.
Classe No 38 : Services de mercatique ; télécommunications ;
diffusion de programmes radiophoniques ; services de
communications par moyens électroniques, numériques ;
transmission d'informations de données, de programmes par
réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ;
publipostages ; services de communication par ordinateurs et
par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ;
communications par terminaux d'ordinateurs, communications
radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations
par voie télématique ; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie
télématique ; services de transmission de données en ligne et en
mode autonome : transmission et diffusion d'images, de
messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par
centres serveurs ; services de transmissions d'informations par
voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou
nom de domaine ; agences de presse et d'informations
(nouvelles).
Classe No 38 : Services de mercatique ; télécommunications ;
diffusion de programmes radiophoniques ; services de
communications par moyens électroniques, numériques ;
transmission d'informations de données, de programmes par
réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ;
publipostages ; services de communication par ordinateurs et
par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ;
communications par terminaux d'ordinateurs, communications
radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations
par voie télématique ; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie
télématique ; services de transmission de données en ligne et en
mode autonome : transmission et diffusion d'images, de
messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par
centres serveurs ; services de transmissions d'informations par
voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou
nom de domaine ; agences de presse et d'informations
(nouvelles).
Classe No 41 : Divertissement, organisation, production et
représentation de spectacles, production d'émissions ou
programmes de radio (divertissants et/ou interactifs), production
artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou de
vidéogrammes, de toutes œuvres multimédia, enregistrement
de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement),
édition de livres et de revues, divertissements par informatique.
Exploitation de bases de données sur les sites Web à savoir
exploitation de bases de données contenant des programmes de
divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications
électroniques en ligne à savoir exploitation d'une base de
données culturelles et/ou éducatives. Organisation de concours
en matière d'éducation et de divertissement. Organisation
d'expositions à but de publicité ou à caractère éducatif ou
culturel.
Classe No 41 : Divertissement, organisation, production et
représentation de spectacles, production d'émissions ou
programmes de radio (divertissants et/ou interactifs), production
artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou de
vidéogrammes, de toutes œuvres multimédia, enregistrement
de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement),
édition de livres et de revues, divertissements par informatique.
Exploitation de bases de données sur les sites Web à savoir
exploitation de bases de données contenant des programmes de
divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications
électroniques en ligne à savoir exploitation d'une base de
données culturelles et/ou éducatives. Organisation de concours
en matière d'éducation et de divertissement. Organisation
d'expositions à but de publicité ou à caractère éducatif ou
culturel.
Classe No 42 : Elaboration (conception) de chartes graphiques et
éditoriales de sites Web et notamment élaboration de
programmes de divertissement pour Web à savoir notamment
création de sites Web.
Classe No 42 : Elaboration (conception) de chartes graphiques et
éditoriales de sites Web et notamment élaboration de
programmes de divertissement pour Web à savoir notamment
création de sites Web.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 934 943
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société
Anonyme, 116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS
CEDEX 16.
No SIREN : 326 094 471.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Frédérique RIETY, RADIO FRANCE, Direction Juridique,
116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS CEDEX 16.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographique et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ;
supports
d'enregistrement
magnétiques
ou
numériques, disques acoustiques ou numériques ; téléphones
portables.
Classe No 16 : Papier, carton, journaux et périodiques, livres,
photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie)
matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des
appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.
No National : 12 3 934 958
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Troccy Anthony, 80 Bd Alsace Lorraine, 94170 LE PERREUX
SUR MARNE.
Mme Troccy Virginie, 80 Bd Alsace Lorraine, 94170 LE PERREUX
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Troccy Anthony, 80 Bd Alsace Lorraine, 94170 LE PERREUX
SUR MARNE.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 935 097
Dépôt du : 16 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NEOVIN, SARL, 47 rue Marcel Dassault, 92514 BOULOGNEBILLANCOURT Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEOVIN, Mme Boissenot Marie-Odile, 47 rue Marcel Dassault,
92514 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 21, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 017
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Attlane Ilan, 15 rue ramponeau, 75020 PARIS.
M. Attlane Yoni, 15 rue ramponeau, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. attlane ilan, 15 rue ramponeau, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; distribution (livraison
de produits) ; réservation de places de voyage.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 138
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; Programmes de jeux informatiques ;
logiciel informatique, logiciel informatique pour ordinateur
personnels logiciel informatique à utiliser sur des telephones
cellulaire et portable ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; Consoles de jeu
vidéo de salon conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur.
à : I.N.P.I. PARIS
COMPTOIR DU CAVIAR, Société par actions simplifiée, 17 Rue
de Citry la Forêt, 78790 MULCENT.
No SIREN : 450 399 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 29 : Poisson, saumon, caviar, tarama, préparation à
base de saumon, huiles et graisses comestibles ; produits de la
mer en conserve, à savoir caviar.
Classe No 31 : Crustacés vivants, œufs de poissons pour caviar.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 935 150
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Fonds Clara, Fonds de dotation, Domaine de Rabat, 47700
PINDERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fonds Clara, Mme HENNEQUIN Cécile, Domaine de Rabat,
47700 PINDERES.
59
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 183
Classe No 36 : Appui à la construction de structures d'accueil
pour animaux en détresse, errants, abandonnés (soutien
financier).
Classe No 41 : Organisation d'évènements de sensibilisation à la
cause animale à buts culturels et éducatifs ;
Classe No 45 : Recherche d'animaux portés disparus, services de
protection animale.
Classes de produits ou services : 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/32
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CHROMLECH, Société à Responsabilité Limitée, 19, avenue
Gabriel Faure, 35235 THORIGNE-FOUILLARD.
No SIREN : 477 912 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
No National : 12 3 935 153
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Le GSM, SAS, 5 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
No SIREN : 539 357 434.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le GSM, M. Uzzan Lionel, 5 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
Classe No 9 : Appareils électriques et électroniques de contrôle ;
appareils pour le contrôle de l'éclairage ; batteries électriques ;
transformateurs ; dispositifs électriques d'allumage à distance ;
batteries d'allumage ; appareils pour l'amplification de la
lumière ; boîtes de branchements [électricité] ; boîtiers de
contrôle d'éclairage ; appareils de gestion, de distribution
d'alimentation électrique ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique à savoir
générateurs d'alimentation électrique ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le traitement du son et de l'image ; régulateur
d'éclairage scénique ; régulateurs [variateurs] de lumière ;
appareils de projection de lumières ; aimants ; aimants
décoratifs (magnets) ; plaque décorative destinée à être apposée
sur un projecteur ; ampoules de flash ; écran de projection ;
écran vidéo ; lentilles optiques ; projecteurs de scène ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; fils électriques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; accessoires de projecteurs de scène à savoir
accroches, lyres, châssis porteur, structure d'accroche, structure
d'assemblage, volet coupe-flux, plaques passives.
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage ; appareils
d'éclairage scénique ; lampes d'éclairage de type LED (diode
électroluminescente) ; lampes pour appareils d'éclairage
scénique ; ampoules d'éclairage.
Classe No 42 : Recherche et développement technologique en
matériel scénique ; conception et développement d'ordinateurs
et logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
à usage scénique ; études de projets techniques pour le monde
du spectacle.
Classes de produits ou services : 9, 11, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 935 204
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 935 210
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GENIOUS systèmes, Société Anonyme, 16 Avenue de l'Agent
Sarre, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 326 686 524.
GENIOUS systèmes, Société Anonyme, 16 Avenue de l'Agent
Sarre, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 326 686 524.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classe No 9 : Logiciels de jeux informatiques ; logiciels de jeux
vidéos ; programmes de jeux vidéos ; jeux vidéos à but
thérapeutique et de rééducation conçus pour être utilisés avec
un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Classe No 9 : Logiciels de jeux informatiques ; logiciels de jeux
vidéos ; programmes de jeux vidéos ; jeux vidéos à but
thérapeutique et de rééducation conçus pour être utilisés avec
un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Classe No 41 : Services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux informatiques à but
thérapeutique et de rééducation accessibles sur réseau par les
utilisateurs ; mise à disposition de jeux informatiques interactifs
pour plusieurs joueurs via Internet ;
Classe No 41 : Services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux informatiques à but
thérapeutique et de rééducation accessibles sur réseau par les
utilisateurs ; mise à disposition de jeux informatiques interactifs
pour plusieurs joueurs via Internet ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels utilisés
à des fins thérapeutiques et de rééducation ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels à but thérapeutique et de rééducation.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels utilisés
à des fins thérapeutiques et de rééducation ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels à but thérapeutique et de rééducation.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 209
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 935 212
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GENIOUS systèmes, Société Anonyme, 16 Avenue de l'Agent
Sarre, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 326 686 524.
GENIOUS systèmes, Société Anonyme, 16 Avenue de l'Agent
Sarre, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 326 686 524.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classe No 9 : Logiciels de jeux informatiques ; logiciels de jeux
vidéos ; programmes de jeux vidéos ; jeux vidéos à but
thérapeutique et de rééducation conçus pour être utilisés avec
un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Classe No 9 : Logiciels de jeux informatiques ; logiciels de jeux
vidéos ; programmes de jeux vidéos ; jeux vidéos à but
thérapeutique et de rééducation conçus pour être utilisés avec
un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Classe No 41 : Services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux informatiques à but
thérapeutique et de rééducation accessibles sur réseau par les
utilisateurs ; mise à disposition de jeux informatiques interactifs
pour plusieurs joueurs via Internet ;
Classe No 41 : Services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux informatiques à but
thérapeutique et de rééducation accessibles sur réseau par les
utilisateurs ; mise à disposition de jeux informatiques interactifs
pour plusieurs joueurs via Internet ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels utilisés
à des fins thérapeutiques et de rééducation ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels à but thérapeutique et de rééducation.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels utilisés
à des fins thérapeutiques et de rééducation ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels à but thérapeutique et de rééducation.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 935 214
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
61
pêche), hameçons, fils pour la pêche, bagagerie pour la pêche,
appâts de pêche, sacs de pêche.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
à : I.N.P.I. PARIS
GENIOUS systèmes, Société Anonyme, 16 Avenue de l'Agent
Sarre, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 326 686 524.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classe No 9 : Logiciels de jeux informatiques ; logiciels de jeux
vidéos ; programmes de jeux vidéos ; jeux vidéos à but
thérapeutique et de rééducation conçus pour être utilisés avec
un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 630
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON LEJABY, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE.
No SIREN : 539 522 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FIDAL, Mme MICHEL Géraldine, 3 place Verrazzano,
B.P 9172, 69263 LYON cedex 09.
Classe No 41 : Services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux informatiques à but
thérapeutique et de rééducation accessibles sur réseau par les
utilisateurs ; mise à disposition de jeux informatiques interactifs
pour plusieurs joueurs via Internet ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels utilisés
à des fins thérapeutiques et de rééducation ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels à but thérapeutique et de rééducation.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
o
N National : 12 3 935 230
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. PORTHEAULT ALEXANDRE, LES VIGNES, 87110 SOLIGNAC.
M. BUISSON JULIEN, le mas joubert, 87120 AUGNE.
M. BOISMORANT CHRISTOPHE, le prezat, 19380 ALBUSSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PORTHEAULT ALEXANDRE, LES VIGNES, 87110 SOLIGNAC.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur : ARGENT à chaud Référence
PANTONE 420 satiné
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de
l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en
matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles],
non-tissés [textiles] ; couvertures de lit et de table ; linge de
bain ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements, lingerie féminine, lingerie de nuit, maillots de bain,
vêtements de plage, bas, collants, vêtements d'intérieur, tenues
de soirée ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros, de vente
par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet
ou par tous moyens électroniques de commande à distance des
produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, sousvêtements, lingerie féminine, lingerie de nuit, maillots de bain,
vêtements de plage, bas, collants, vêtements d'intérieur, tenues
de soirée, linge de bain.
Classes de produits ou services : 24, 25, 35.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Attirails de pêche ; cannes à pêche ; épuisettes
pour la pêche ; flottes et flotteurs pour la pêche ; leurres pour la
pêche ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; amorces
artificielles pour la pêche ; détecteurs de touches (attirails de
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 633
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON LEJABY, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE.
No SIREN : 539 522 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FIDAL, Mme MICHEL Géraldine, 3 place Verrazzano,
B.P 9172, 69263 LYON cedex 09.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 935 682
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DELACROIX Véronique, 39 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de
l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en
matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles],
non-tissés [textiles] ; couvertures de lit et de table ; linge de
bain ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements, lingerie féminine, lingerie de nuit, maillots de bain,
vêtements de plage, bas, collants, vêtements d'intérieur, tenues
de soirée ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros, de vente
par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet
ou par tous moyens électroniques de commande à distance des
produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, sousvêtements, lingerie féminine, lingerie de nuit, maillots de bain,
vêtements de plage, bas, collants, vêtements d'intérieur, tenues
de soirée, linge de bain.
Classes de produits ou services : 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 636
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocat ATMARK, M. PIAT Gilbert, 16 rue MILTON,
75009 PARIS.
Classe No 16 : Livres
périodiques ; revues ;
l'imprimerie ; papier ;
estompes aquarelles ;
non ;
neufs anciens ou d'occasion journaux ;
prospectus ; photographies ; produit de
carton ; articles pour reliure ; gravures ;
dessins ; tableaux (peinture) encadrés ou
Classe No 35 : Organisation de conférences à but commerciaux ;
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; reproduction de livres anciens sur
supports numériques, ventes aux enchères de livres ; Vente de
bibliographies sur Internet.
Classe No 38 : Télécommunication par réseaux nationaux et
internationaux (Internet). Agence d'informations (nouvelles)
fourniture d'accès à des bases de données interactives en ligne
pour l'achat et la vente de produits culturels ; service de
diffusion d'informations par voie electronique notamment pour
les réseaux de communication mondiale (type Internet) ; forums
de discussions sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données permettant la consultation de biographies sur Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données de résultats
d'enchères ;
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON LEJABY, Société par Actions Simplifiée, Avenue du
Loup Pendu, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE.
No SIREN : 539 522 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FIDAL, Mme MICHEL Géraldine, 3 place Verrazzano,
B.P 9172, 69263 LYON cedex 09.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement activités
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres, de catalogues de livres
anciens, d'occasion services de livres anciens, d'occasion
services de photographies ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro édition ; mise à disposition de publications électroniques
en ligne ; vente d'enregistrements audio de livres et
d'expositions ; applications pour téléphones mobiles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de
l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en
matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles],
non-tissés [textiles] ; couvertures de lit et de table ; linge de
bain ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements, lingerie féminine, lingerie de nuit, maillots de bain,
vêtements de plage, bas, collants, vêtements d'intérieur, tenues
de soirée ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros, de vente
par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet
ou par tous moyens électroniques de commande à distance des
produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, sousvêtements, lingerie féminine, lingerie de nuit, maillots de bain,
vêtements de plage, bas, collants, vêtements d'intérieur, tenues
de soirée, linge de bain.
Classes de produits ou services : 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 683
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Esprit Bois 21, SARL, Bâtiment, 14 Rue de la Gare, 21110
COLLONGES LES PREMIERES.
No SIREN : 479 595 332.
M. Lanier Guillaume, 14 Rue de la Gare, 21110 COLLONGES LES
PREMIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Esprit Bois 21, M. Lanier Guillaume, Bâtiment, 14 Rue de la Gare,
21110 COLLONGES LES PREMIERES.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
transformation de déchets ; recyclage de produits, matériaux et
matières premières ; tri et déchets de matières premières et de
récupération [transformation].
Classes de produits ou services : 17, 19, 20, 22, 27, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 752
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Revia, SAS, ZA, 440 Allée du Royans, 26300 BOURG-DE-PEAGE.
No SIREN : 520 338 468.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Revia, M. Regnault Pascal, ZA, 440 Allée du Royans, 26300
BOURG-DE-PEAGE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;
Classe No 40 : Rabotage.
Classes de produits ou services : 19, 35, 37, 40.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 693
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. NANTES
Société Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux
Alvéolaires INNORTEX, SAS, 8 Rue Le Nôtre, 49000 ANGERS.
No SIREN : 751 982 265.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEXCAP Avocats, Me Sylvie DEGEZ, Avocate, 4 Rue du
Quinconce, BP 60429, 49104 ANGERS CEDEX 02.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules électriques ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Réparation ou
maintenance de véhicules électriques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; Etude de projets
techniques, notamment dans le domaine des véhicules
électriques et de leur adaptation à des besoins.
Classes de produits ou services : 12, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 936 167
o
Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme ; produits en
matières plastiques mi ouvrées ; mousse polyuréthanne ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; produits en matières
plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques miouvrées à base de mousse polyuréthane ou textiles techniques ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées à base de mousse
polyuréthane, feutre, fibre ou textiles techniques non
métalliques destinés au rembourrage de matelas, isolation de
meubles, pièces d'ameublement ou des véhicules.
Classe No 19 : Mousse et feutre pour la construction, géotextiles,
panneaux et matériaux de construction non métalliques.
Dépôt du : 23 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
HAUTES ETUDES D'INGENIEUR, Association Loi 1901, 13, rue
de Toul, 59000 LILLE.
No SIREN : 783 706 997.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GUIU – JURISPATENT, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Classe No 20 : Meubles, matelas, garniture en mousse pour
matelas.
Classe No 22 : Matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe No 40 : Assemblage ou désassemblage de matériaux ;
décontamination de matériaux ; traitement (transformation) et
Classe No 35 : Aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles, à la direction des affaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultation
pour les questions de personnel ; sélection du personnel par
procédés psychotechniques ; publication de textes publicitaires ;
publicité ; publicité radiophonique ou télévisée ; relations
publiques.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Education ; formation ; enseignement ; orientation
professionnelle (conseil en matière d'éducation et de
formation) ; activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation et divertissement) ; organisation et
conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires).
Classe No 42 : Recherches scientifiques, techniques et
industrielles (recherches et développement de nouveaux
produits) ;
contrôle
de
qualité ;
expertises
(travaux
d'ingénieurs) ;
essais
de
matériaux ;
consultations
professionnelles en matière d'ordinateur (sans rapport avec la
conduite des affaires) ; étude de projets techniques ; exploitation
de brevets (travaux d'ingénieur et expertise technique) ;
élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 939 277
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ELODIE SERY, 2 CHEMIN DES PORCHES, 81100 CASTRES.
No SIREN : 537 998 262.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELODIE SERY, Mme SERY ELODIE, 2 CHEMIN DES PORCHES,
81100 CASTRES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; conseil en organisation et direction des
affaires (Développement Organisation Performance). Aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires et/ou le développement de leur organisation.
Gestion des affaires commerciales.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'éducation, d'instruction, de formation liés au
commerce et à la gestion d'entreprise. Modules de formation
dans le domaine du management, de la communication, et des
relations humaines. Organisation et conduite de conférences ;
services d'éducation, d'instruction et/ou de formation liés au
commerce et/ou à la gestion ; services de formation du
personnel, des équipes et/ou de la direction, enseignement
professionnel ; éducation, instruction et/ou formation liées aux
BOPI 13/04 - VOL. II
aptitudes personnelles ; modules de formation dans le domaine
de la prise de conscience de soi-même, du management, de la
communication et des relations humaines ; organisation et/ou
conduite de conférences, seminaires, modules de formation,
cours magistraux, ateliers et/ou exposés liés à l'un ou à
l'ensemble des services précités ; préparation de rapports
concernant l'un ou à l'ensemble des services précités ;
production et/ou location de films et d'enregistrements sonores
et/ou vidéo ; organisation et/ou conduite de conférences et
séminaires lies au developpement de la personne, de l'équipe,
de la direction et de l'organisation ; organisation et/ou conduite
d'exposés, séminaires, colloques, conférences ou congrés liés à
l'un quelconque ou à l'ensemble des services précités.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 301
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme FERAHI Leïna, Agissant pour le compte de la société
PALABRIA en cours de formation, 28 rue Yves Toudic, 75010
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme FERAHI Leïna, 28 rue Yves Toudic, 75010 PARIS.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 20, 21, 24, 25, 41.
No National : 12 3 939 311
Dépôt du : 1er AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
15
RUE
EMILE
pâtisserie. Service d'organisation et de réservations pour les
personnes et à leur demande (prise de rendez-vous), à savoir :
travaux de secrétariat ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules. Assistance en cas de panne
de véhicules (réparation). Blanchisserie. Rénovation de
vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie.
Réparation de pneus. Installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau. Entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures ;
BOPI de publication antérieure : 12/35
M. SANCHEZ FRANCOIS,
ASNIERES SUR SEINE.
65
AGIER,
92600
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SANCHEZ FRANCOIS, 15 RUE EMILE AGIER,
ASNIERES SUR SEINE.
92600
Classe No 39 : Services de conciergerie pour le compte de tiers
consistant à livrer, à faire livrer ou à transporter tout type de
marchandises. Transport et livraison de tout type de
marchandises sur lieu de travail ou à domicile. Emballage et
entreposage de marchandises. Organisation de voyages.
Informations en matière de transport. Distribution (livraison de
produits). Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Réservation de places de voyage.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Couture. Services de broderie. Services de
gravure. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Entretien du linge. Traitement de tissus. Tirage de
photographies. Services de copie de clés ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Conseil en ressources humaines ; recherche et sélection de
personnel ; recrutement de cadres ; conseil en mobilite
professionnelle.
Classe No 41 : Evaluations de besoins en personnel ; formation
aux techniques d'entretiens ; d'évaluations et de recrutement.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 348
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle PIPAZ Christelle, Agissant pour le compte de la société des
Pieds & des Mains en cours de formation, 28 rue d'Eckbolsheim,
67205 OBERHAUSBERGEN.
Mle FENDER Emmanuelle, Agissant pour le compte de la société
des Pieds & des Mains en cours de formation, 1 rue du Fairmont,
67270 DURNINGEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle PIPAZ Christelle, 28 rue d'Eckbolsheim,
OBERHAUSBERGEN.
67205
Classe No 41 : Education. Formation. Divertissement.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ou séminaires.
Réservation de places de spectacles ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation). Services
de traiteurs. Services hôteliers. Services de garde d'enfants en
mode individuel ou collectif en crèches ou en pouponnières.
Services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile
ou sur le lieu de travail. Services de cuisiniers à domicile ou sur
le lieu ce travail. Réservation de restaurant. Location de salles,
de mobilier, linge de table, vaisselle. Location de vacances, à
savoir : location de logements temporaires. Service de maître de
maison, de gouvernante. Services de restaurants avec vente à
emporter. Pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services de soins esthétiques, en institut, à
domicile ou sur lieu de travail, à savoir : coiffure, massages,
relaxation, soins de beauté, manucure, épilation, soin du corps
et du visage, services d'onglerie, services cosmétiques de soins
du corps, services de soins, d'hygiène. Soins d'hygiène et de
beauté pour animaux. Services de jardinage. Services
d'entretien de plantes.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 40, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 367
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NE ZAPPEZ PAS! PRODUCTION, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ
LIMITÉE À ASSOCIÉ UNIQUE, 131 rue de la Pompe, 75116
PARIS.
No SIREN : 534 541 271.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services de conciergerie et de mise à disposition
de prestations de conciergerie, à savoir services de mise en
relation commerciale de clients avec des prestataires de
services. Mise à disposition de personnel informations
administratives et commerciales. Conseils administratifs et
commerciaux aux consommateurs. Assistances dans les
démarches administratives. Mise en relations commerciales des
tiers avec des professionnels, prestataires de services. Services
de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, boissons,
fruits et légumes, confiserie ou produits de boulangerie et
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images ; logiciels ; programmes
d'ordinateur ; programmes informatiques ; programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, de Cédérom, de
disques vidéo digital (DVD) ; programmes interactifs télévisuels
et/ou audiovisuels ; appareils de télécommunication, à savoir
téléphone fixe ou mobile ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; appareils de télévision par câble
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et par satellite ; appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; supports d'enregistrement
magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images ;
supports d'information impressionnés ou non ; supports
numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou
animés, et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou
non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou
vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou
vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques
acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ;
disques compacts ; vidéo disques ; disques optiques ; disques
optiques numériques ; disques vidéo digital (DVD) ; Cédéroms ;
disquettes ; cartes à puces ; cartes jeux électroniques ; machines
à calculer ; base de données ; banques de données, textuelles et
sonores ; banques d'images ; connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés.
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; sacs ;
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou
en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; affiches ;
cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ;
matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits
de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Classe No 28 : Jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ;
jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; jeux vidéo ;
jeux sur disque optique ou numérique ; jeux sur disque
compact.
Classe No 35 : Service de publicité ; services de publicité par
sponsorisation ; location de tout matériel publicitaire et de
présentation commerciale ; services d'aide et de conseil pour
l'organisation et la direction des affaires ; services d'affichage,
de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; exploitation d'une banque de données
administratives ; services de conseils et d'informations
commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous
toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes
d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale ;
services de promotion des ventes pour des tiers en tous genres
et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données, et plus généralement
d'enregistrement, de transcription, de transmission et de
systématisation de communications écrites et d'enregistrements
sonores et/ou visuels ; saisie, recueil, systématisation de
données ; services d'abonnement pour des tiers à des produits
de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de
sons et/ou d'images et publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias ; mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ;
abonnement à un support d'informations ; abonnement à un
service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ;
abonnement à une chaîne de télévision ; travaux de bureaux ;
organisation d'expositions, de foires et de salons ; gestion
administrative de lieux d'expositions.
o
Classe N 38 : Services de diffusion et de transmission d'images
et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble,
Internet et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; services de transmissions de sons,
d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de
données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de textes, de vidéo et de données
multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services
de communication interactive ; fourniture de forums discussion
sur l'Internet ; services de télécommunications ; services de
messagerie électronique par réseau Internet ; Extranet, Intranet ;
services de messagerie sécurisée, services d'interconnexion de
réseaux d'entreprise ; agences de presse et d'informations,
services de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ; services
de transmission de données ; expédition, transmission de
documents informatisés ; services de courrier électronique ;
BOPI 13/04 - VOL. II
services
d'échange
de
correspondances
(messagerie
électronique) ; transmission de programmes de télévision par
satellite et câbles ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement de
programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou
non ;
services
de
télex,
télégrammes ;
transmission
d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie
télématique en vue d'obtenir des information contenues dans
des banques de données et banques d'images, services de
communication sur réseaux informatiques en général ; services
de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et
de télématique ; services de consultation de messages en
transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques
et/ou portables ; services de transmission de vidéos à la
demande et de multimédia ; transmission d'informations dans le
domaine audiovisuel ; location de temps d'accès à un centre
serveur de base de données.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement, activités culturelles et
sportives ; édition et publication de textes, d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris
publications électroniques et numériques, de supports sonores
et/ou visuels, de supports multimédia, disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte, de
programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact
audionumérique,
sur
support
magnétique ;
organisation de conférences, séminaires, compétitions ;
organisation de forums, congrès et colloques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de
jeux, de campagnes d'information et de manifestations
professionnelles ou non ; production et réalisation de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à
usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production
et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres
publications ; ludothèques ; montage de bande vidéo ;
organisation de loterie et de jeux ; organisation d'exposition à
buts culturels ou éducatifs ; services destinés à la récréation du
public (divertissement) ; services d'édition de programmes
multimédias, à usage interactif ou non ; bureaux de rédaction ;
reportages ; services de traduction ; filmage sur bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 523
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ATARAXIA, SCOP ARL, 10 CHEMIN DU BRAS DU CHAPITRE,
94000 CRETEIL.
No SIREN : 527 544 340.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATARAXIA, M. MARINIER STEPHANE, 10 CHEMIN DU BRAS DU
CHAPITRE, 94000 CRETEIL.
Produits ou services désignés : Conseil et formation en
management ;
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 939 562
Dépôt du : 8 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LAMOINE PATRICK, 3 Impasse Les Grandes Soulieres, 03410
PREMILHAT.
No SIREN : 529 176 562.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAMOINE PATRICK, M. Lamoine Patrick, 3 Impasse Les Grandes
Soulieres, 03410 PREMILHAT.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou
ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
67
Classe No 38 : – communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques. Fourniture de forums de
discussion sur l'Internet. Fournitures d'accès à des bases de
données. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Transmission de cartes de vœux en ligne, sondage
d'opinions.
Classe No 39 : – entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : – éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Production de spectacles et de films.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Réservation de places de spectacles. Publications de livres, de
revues. Organisation de concours en matière d'éducation et de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe No 42 : – conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Services de
dessinateurs d'arts graphiques. Création et entretien de site Web
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 582
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. LYON
Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de
Communication, Square de Weingarten, 69671 BRON Cedex.
la
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ville de Bron, Hôtel de Ville, Direction de la Communication,
Square de Weingarten, 69671 BRON Cedex.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 580
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Ville de Bron, Collectivité Territoriale, Direction de la
Communication, Place de Weingarten, BP 12, 69671 BRON
Cedex.
No SIREN : 216 900 290.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ville de Bron, Hôtel de Ville, Direction de la Communication,
Place de Weingarten, BP 12, 69671 BRON Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : – produits de l'imprimerie, photographies, clichés
caractères d'imprimerie, brochures, dessins, livres, publications
prospectus.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : – papiers, carton, produits de l'imprimerie,
photographies, papeteries, clichés caractères d'imprimerie,
brochures, dessins, cartes, livres, calendriers, affiches
publications prospectus.
Classe No 35 : – publicité, administration commerciale.
Organisation d'expositions, affichage, publication de textes
publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion
d'annonces publicitaires, relations publiques.
Classe No 35 : – distribution de prospectus, imprimés. Services
d'abonnement à des journaux pour des tiers. Affichage,
publication de textes publicitaires, relations publiques.
Classe No 38 : – communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques.
Classe No 41 : – publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe No 42 : – conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Services de
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
dessinateurs d'arts graphiques. Création et entretien de site Web
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 585
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. LYON
Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de
Communication, Square de Weingarten, 69671 BRON Cedex.
la
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ville de Bron, Hôtel de Ville, Direction de la Communication,
Square de Weingarten, 69671 BRON Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : – supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres
supports d'enregistrement numériques.
Classe No 16 : – papiers, carton, produits de l'imprimerie,
photographies, papeteries, clichés caractères d'imprimerie,
brochures, dessins, cartes, livres, calendriers, affiches,
publications prospectus.
Classe No 35 : – publicité, administration commerciale,
distribution de prospectus, imprimés, tracts, flyers. Organisation
d'expositions à but de publicité, affichage, publication de textes
publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion
d'annonces publicitaires, relations publiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : – produits de l'imprimerie, photographies, clichés
caractères d'imprimerie, brochures, dessins, livres, publications
prospectus.
Classe No 35 : – distribution de prospectus, imprimés. Services
d'abonnement à des journaux pour des tiers. Affichage,
publication de textes publicitaires, relations publiques.
Classe No 38 : – communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques.
Classe No 41 : – publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe No 42 : – conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Services de
dessinateurs d'arts graphiques. Création et entretien de site Web
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Classe No 38 : – communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques. Fourniture de forums de
discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de
données. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Transmission de cartes de vœux en ligne, sondage
d'opinions.
Classe No 39 : – entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : – éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Production de spectacles et de films.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Réservation de places de spectacles. Publications de livres, de
revues. Organisation de concours en matière d'éducation et de
divertissement. – organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe No 42 : – conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Services de
dessinateurs d'arts graphiques. Création et entretien de site Web
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/35
BOPI de publication antérieure : 12/35
o
N National : 12 3 939 586
No National : 12 3 939 625
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
Dépôt du : 8 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. LILLE
la
RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, SAS, 594 AVENUE
WILLY BRANDT, 59777 EURALILLE.
No SIREN : 380 122 655.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ville de Bron, Hôtel de Ville, Direction de la Communication,
Square de Weingarten, 69671 BRON Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, Mme HOUVENAEGHEL
Marieke, 594 AVENUE WILLY BRANDT, 59777 EURALILLE.
Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de
Communication, Square de Weingarten, 69671 BRON Cedex.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; Travaux
de génie civil ; travaux de fondations spéciales ou profondes ; de
massifs, de longrines coulés en place ou préfabriqués ; travaux
pour réseaux fluides, travaux de quais, de dallages, de pistes en
béton haute charge et haut trafic ; travaux de charpentes béton
coulées en place ou poutraisons préfabriquées. Travaux de murs
et voiles de grande hauteur, de postes de transformation
électrique ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; Conception
d'ouvrages immobiliers.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 719
Dépôt du : 8 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
69
Classe No 41 : Formation ; recyclage professionnel ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de conseil
en matière de formation et de développement du personnel ;
services de formation dans le domaine des ressources huamines
et du recrutement ;
Classe No 42 : Conception de sites Internet et Intranet liés à la
gestion des ressources humaines.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 725
Dépôt du : 8 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Henan Xinfei Electric Co. Ltd., Société enregistrée selon les lois
de Chine, East Beigan Dao Road, Xinxiang, Henan Province,
Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mme SELLEM MARIANNE, 75 AVENUE CHARLES DE GAULLE,
95160 MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme SELLEM MARIANNE, 75 AVENUE CHARLES DE GAULLE,
95160 MONTMORENCY.
Classe No 7 : Machines à laver, pièces pour machines à laver ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; services de recherches et d'informations
commerciales, services de recrutement et de placement, conseil
dans le domaine de la gestion du personnel,, services de
recherche et de sélection du personnel, médiation
professionnelle fournie par le biais de base de données
intéractives concernant le recrutement de personnel et l'emploi,
facilitant la rédaction de curriculum vitae, la diffusion de
curriculum vitae et la communication de réponse à ces
curriculum vitae, l'ensemble via un réseau informatique
mondial, et d'autres médiateurs professionnels ; fourniture
d'informations sur des médiations professionnelles concernant
le recrutement de personnel et l'emploi sur un réseau
informatique mondial ; services de personnel de ressources
humaines et de recrutement, services de conseil, organisation et
planification en matière de personnel ; conseil et assistance en
matière de rémunération et d'avantages pour le personnel,
services de conseil en matière d'emploi ; conseil d'orientation
professionnelle ;
recherche
commerciale ;
fourniture
d'information commerciale ; services d'information d'affaires ;
compilation de messages publicitaires utilisés comme page Web
sur le réseau Internet ; services de petites annonces ; gestion de
recrutement, de placement et services de gestion du personnel ;
services de recrutement à durées déterminés et indéterminés ;
fourniture de services liés à l'externalisation des procédés de
recrutement ; vérification, gestion et conseil concernant les
procédés et politique de ressources humaines pour les
entreprises ; stockage d'informations ;
Classe No 11 : Réfrigérateurs, compresseurs frigorifiques, pièces
et accessoires pour compresseurs frigorifiques, congélateurs,
fours à micro-ondes, climatiseurs, installations et appareils de
climatisation, appareils et machines frigorifiques, conteneurs
réfrigérés, appareils et machines à glace (glaçons), glacières,
appareils et installations de refroidissement, appareils de
ventilation (climatisation), aérothermes, armatures de fours,
autocuiseurs électriques, four à pain, brûleurs, ustensiles de
cuisson électriques, cuisinières, appareils de cuisson,
chaufferettes, brûleurs à gaz, grille-pain, grils (appareils de
cuisson), potagers (fourneaux), torréfacteurs, marmites
autoclaves électriques, chauffe-eau à énergie solaire, appareils
de réfrigération à énergie solaire, appareils d'éclairage à énergie
solaire.
Classes de produits ou services : 7, 11.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 727
Dépôt du : 8 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Boesch Jeanne, 18 rue Nollet, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Boesch Jeanne, 18 rue Nollet, 75017 PARIS.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 940 412
Dépôt du : 14 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DESMAREST Delphine, 9 rue de l'hermitage, 95410
GROSLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DESMAREST Delphine, 9 rue de l'hermitage, 95410
GROSLAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;
Classe No 35 : Services de transcription de communication.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de
films sur tous supports ; production d'émission de télévision ;
production de spectacles.
Classes de produits ou services : 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 395
Dépôt du : 13 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Levy Laurence, 1 rue Henri Dunant, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Levy Laurence, 1 rue Henri Dunant, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 15 : Instruments de musique, boîtes à musique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie articles pour reliures
photographies articles de papeterie caractères d'imprimerie
clichés papier carton boîtes en carton ou en papier affiches
albums cartes livres journaux prospectus brochures calendriers
objets d'art gravés ou lithographiés tableaux (peintures)
encadrés ou non patrons pour la couture dessins linge de table
en papier sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, cartables, portes cartes
(portefeuilles), portes monnaie, portefeuilles, portes chéquier,
bourses, sacs d'écolier, mallettes, étuis pour clés, trousses de
voyage
(maroquinerie),
trousses
à
maquillage
vide
(maroquinerie), coffres de voyage, sacoches, malettes, trousses
de toilette (vide) en cuir, vanity cases, malles, sacs à mains, sacs
de sport, sacs de plage, sacs de voyage, cabas, sacs à
provisions, sacs à langer, portes documents, valises, pochettes
(maroquinerie), pochons à lingerie, pochons à chaussures,
besaces, sacs de week-end (bagage), sacs à dos, chaussures,
chaussons bébé, broches, pendentifs ;
Classe No 24 : Tissus, produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table en
matière textile, serviettes de toilette en matière textile,
couvertures de voyage, couvertures de lit, plaids, boutis, dessus
de lit, ranges pyjamas, draps, tours de lit, 1/2 tours de lit,
housses de couette, oreillers, housses de matelas, guirlandes en
fanions, guirlandes de personnages ou d'objets en matière
textile, fanions en matière textile, couffins, essuies mains,
torchons, housses de chaise, tissus de laine, de lin, de jute, de
soie, tissus de velours, tricot (tissus), coussins ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, sousvêtement, maillots de bain, peignoirs de bain, capes de bain,
serviettes de bain, ponchos de plage, gants de toilette, barettes,
bandanas, bavoirs non en papier, body, bavettes non en papier,
blouses, bonnets, ceintures (habillement), châles, robes de
chambre, costumes, culottes, couches culottes, écharpes,
maillots, layettes, tabliers, langes, gilets, pyjamas, pochettes et
pochons textile, poches de vêtements, gigoteuses, nids d'anges,
turbulettes, gants (habillement), tee shirts, chaussons laine ;
Classe No 26 : Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils).
Classe No 28 : Jeux, jouets, balles, ballons, hochets,
marionnettes, lits de poupées, ours en peluche, peluches,
doudous, peluches musicales, doudous avec boîte musicale,
mobiles (jouets), poupées, vêtements de poupées, maison et lits
de poupées, tapis d'éveil, tapis de jeu, suspensions, guirlandes.
Classes de produits ou services : 26.
Classes de produits ou services : 15, 16, 18, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/36
BOPI de publication antérieure : 12/36
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 940 467
Dépôt du : 13 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CMA06, Etablissement public, 110 avenue de Verdun, 06700
SAINT-LAURENT-DU-VAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CMA06, M. Galvez Jean-Pierre, 110 avenue de Verdun, 06700
SAINT-LAURENT-DU-VAR.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; Publication de texte
institutionnelle, commerciale et publicitaire sur tous supports
multimedia (presse). Divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Diffusion (transmission) de publication institutionnelle,
commerciale et publicitaire sur tous supports multimedia (radio,
Web et audiovisuel).
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/36
No National : 12 3 940 578
Dépôt du : 14 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PBH, Société par Actions Simplifiée, 2 promenade d'Andromède,
72000 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle, 223 Avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services de gestion des affaires commerciales, en
particulier gestion de services de vente au détail pour les tiers, à
71
savoir services de recherche de produits, de gestion des stocks,
de traitement des transactions et de facturations, services de
gestion des réclamations et des demandes des clients, suivi de
gestion des données sur les clients et les marchandises, saisi,
suivi (contrôle) et gestion des commandes des clients ;
l'ensemble de ces services rendus dans le cadre du commerce
de détail de matériaux de construction, de matériaux de
maçonnerie, de matériaux pour l'électricité, de matériaux de
couverture, de matériaux d'assainissement des eaux, de
matériaux de menuiserie et d'agencement (intérieure et
extérieure), de matériaux d'ossature bois et charpente, de
matériaux pour le dimensionnement de structures porteuses, de
matériaux d'isolation, de matériaux de plomberie, de
revêtement des sols et de murs, de matériaux et accessoires de
décoration, d'équipement d'outillage de chantier, d'appareils et
d'équipements de chauffage (y compris électrique et thermique)
et de prestations énergétiques complètes de l'habitat impactées
par la réglementation thermique en vigueur à savoir les travaux
d'isolation, les travaux d'étanchéité de l'air, les travaux liés au
choix du chauffage, les travaux liés au type de menuiserie, les
travaux liés au choix de la ventilation mécanique, les travaux liés
aux bâtis et l'analyse de sa résistance et de son inertie
thermique, de luminaires, de consommables, d'appareils
domotique et de mobilier d'extérieur. Publicité ; service de
diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes
publicitaires, de location de temps et d'espaces publicitaires sur
tout moyen de communication, de promotion de vente pour des
tiers ; distribution et diffusion de matériel publicitaire ; services
d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou
de publicité ; services de démonstration de produits ; services de
recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers
informatiques ; services de collecte d'information dans des
fichiers informatiques pour des tiers. Services d'information et
de conseil commerciaux en matière de choix de matériaux de
construction, de matériaux de maçonnerie, de matériaux pour
l'électricité, de matériaux de couverture, de matériaux
d'assainissement des eaux, de matériaux de menuiserie et
d'agencement (intérieure et extérieure), de matériaux d'ossature
bois et charpente, de matériaux pour le dimensionnement de
structures porteuses, de matériaux d'isolation, de matériaux de
plomberie, de revêtement des sols et de murs, de matériaux et
accessoires de décoration, d'équipement d'outillage de chantier,
d'appareils et d'équipements de chauffage (y compris électrique
et thermique) et de prestations énergétiques complètes de
l'habitat impactées par la réglementation thermique en vigueur
à savoir les travaux d'isolation, les travaux d'étanchéité de l'air,
les travaux liés au choix du chauffage, les travaux liés au type de
menuiserie, les travaux liés au choix de la ventilation
mécanique, les travaux liés aux bâtis et l'analyse de sa
résistance et de son inertie thermique.
Classe No 37 : Services d'information et de conseil en matière de
pose ou d'installation de matériaux de construction, de
matériaux de maçonnerie, de matériaux pour l'électricité, de
matériaux de couverture, de matériaux d'assainissement des
eaux, de matériaux de menuiserie et d'agencement (intérieure et
extérieure), de matériaux d'ossature bois et charpente, de
matériaux pour le dimensionnement de structures porteuses, de
matériaux d'isolation, de matériaux de plomberie, de
revêtement des sols et de murs, de matériaux et accessoires de
décoration, d'équipement d'outillage de chantier, d'appareils et
d'équipements de chauffage (y compris électrique et thermique)
et de prestations énergétiques complètes de l'habitat impactées
par la réglementation thermique en vigueur à savoir les travaux
d'isolation, les travaux d'étanchéité de l'air, les travaux liés au
choix du chauffage, les travaux liés au type de menuiserie, les
travaux liés au choix de la ventilation mécanique, les travaux liés
aux bâtis et l'analyse de sa résistance et de son inertie
thermique.
Classe No 39 : Services de transport, emballage, déchargement,
entreposage et enlèvement de matériaux de construction, de
matériaux de maçonnerie, de matériaux pour l'électricité, de
matériaux de couverture, de matériaux d'assainissement des
eaux, de matériaux de menuiserie et d'agencement (intérieure et
extérieure), de matériaux d'ossature bois et charpente, de
matériaux pour le dimensionnement de structures porteuses, de
matériaux d'isolation, de matériaux de plomberie, de
revêtement des sols et de murs, de matériaux et accessoires de
décoration, d'équipement d'outillage de chantier, d'appareils et
d'équipements de chauffage (y compris électrique et thermique)
et de prestations énergétiques complètes de l'habitat impactées
par la réglementation thermique en vigueur à savoir les travaux
d'isolation, les travaux d'étanchéité de l'air, les travaux liés au
choix du chauffage, les travaux liés au type de menuiserie, les
travaux liés au choix de la ventilation mécanique, les travaux liés
aux bâtis et l'analyse de sa résistance et de son inertie
thermique, de luminaires, de consommables, d'appareils
domotique et de mobilier d'extérieur. Services de distribution et
de livraison de marchandises commandées par correspondance
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et service d'enlèvement de marchandise ; location de véhicules,
d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/36
No National : 12 3 940 785
Dépôt du : 16 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MARIN Jean-Jacques, 2 Rue Le Notre, 14000 CAEN.
M. WAHAB ABDUL Matin, 82 Impasse de la Taille, 14200
HEROUVILLE SAINT CLAIR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MARIN Jean-Jacques, 2 Rue Le Notre, 14000 CAEN.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, leurs parties, leurs pièces détachées à
l'exception, des serrures métalliques (non électriques) et
plaques d'immatriculations métalliques qui relèvent de la classe
6, des parties constitutives de moteurs qui relèvent de la classe
7, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres qui
relèvent de la classe 7, des serrures électriques, indicateurs de
vitesse qui relèvent de la classe 9, des dispositifs de chauffage,
de climatisation et d'éclairage qui relèvent de la classe 11, des
serrures métalliques non électriques et non métalliques et
plaques d'immatriculations métalliques non métalliques qui
relèvent de la classe 20 ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction, notamment nettoyage ou
entretien de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation), rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus,
installation, entretien et réparation de machines.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
BOPI 13/04 - VOL. II
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 219
Dépôt du : 20 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DUCLOS Adrien, lieu dit Négoti, Route de Cazaux, 32130
SAMATAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DUCLOS Adrien, lieu dit Négoti, Route de Cazaux, 32130
SAMATAN.
BOPI de publication antérieure : 12/36
No National : 12 3 941 212
Dépôt du : 20 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LEGROS YANN, Agissant pour le compte de la société
DIRECT9 en cours de formation, chemin de la marnière, 3 Le
bosquet, 31380 MONTJOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEGROS YANN, chemin de la marnière, 3 Le bosquet, 31380
MONTJOIRE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : noir rouge et blanc avec le chiffre 9
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 220
No National : 12 3 941 297
Dépôt du : 20 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle mbah koum madeleine, 3 rue de l'épinette, 91200 ATHIS
MONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle mbah koum madeleine, 3 rue de l'épinette, 91200 ATHIS
MONS.
Classe No 16 : Albums.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 340
Dépôt du : 21 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 20 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Coralie Collet, 8 rue du Caporal Peugeot, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coralie Collet, 8 rue du Caporal Peugeot, 75017 PARIS.
73
M. Gomes Da Silva David, 3 Allée Théodore Botrel, 91290
ARPAJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Gomes Da Silva David, 3 Allée Théodore Botrel, 91290
ARPAJON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Délices Métissés
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/37
BOPI de publication antérieure : 12/37
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 941 347
No National : 12 3 941 362
Dépôt du : 21 AOÛT 2012
Dépôt du : 21 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
khalifa leila, nom propre, 59 avenue de bordeaux, 33970 CAP
FERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
khalifa leila, Mle khalifa leila, 59 avenue de bordeaux, 33970 CAP
FERRET.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 361
Dépôt du : 21 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NSEO Entretien & Services, SARL, Immeuble, 10 bis Rue JeanJacques ROUSSEAU, ZAC Des Radars, 91350 GRIGNY.
No SIREN : 751 492 091.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CELDRAN Nicolas, 10 Rue HAUTE, 91170 VIRY-CHATILLON.
à : I.N.P.I. PARIS
M. PUTZOLA Jean Claude, 18-20 rue Pierre Marcel, 94250
GENTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PUTZOLA Jean Claude, 18-20 rue Pierre Marcel, 94250
GENTILLY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : MARTINE MALORY
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 37 : Pose de films solaires et anti-effraction pour
vitrages tous véhicules, bâtiments et habitations, pose et dépose
de films adhesifs décoratifs ou publicitaires sur tous supports.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 12, 37.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/37
BOPI de publication antérieure : 12/37
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
No National : 12 3 941 379
Dépôt du : 21 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Indéa, SARL,
VENISSIEUX.
199
avenue
Francis
de
Pressensé,
69200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Indéa, M. Braine Sylvain, 199 avenue Francis de Pressensé,
69200 VENISSIEUX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : représentation sur fond rouge d'un
personnage blanc suivi à droite du nom de la marque : Indéa
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/37
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
o
N National : 12 3 941 464
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 505
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
FIZZY, agence conseil et création de contenus, SARL, 6 Rue le
Tintoret, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 752 098 582.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIZZY, agence conseil et création de contenus, Mle Lefèvre
Laurence, 6 rue le Tintoret, AgenceFizzy/Lefèvre, 92400
COURBEVOIE.
à : I.N.P.I. PARIS
CDISCOUNT, Société Anonyme, 4-6 Cours de l'intendance,
33000 BORDEAUX.
No SIREN : 424 059 822.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente utilisant des moyens de
télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des
produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services
permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par
tout moyen, notamment sur un site Internet marchand) ;
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ;
appareils de lavage, notamment lave-linge, lave-vaisselle ;
appareils et machines de cuisine (électriques), notamment
robots ménagers, mixeurs, coutellerie électrique, appareils pour
hacher, moudre, presser, râper et couper, ouvre-boîtes
électriques, batteurs électriques, broyeurs, moulins à café ;
presse fruits électriques à usage ménager, appareils
électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ;
appareils et instruments électroménagers ; machines à coudre ;
aspirateurs de poussières, d'eau ; sacs, filtres et brosses pour
aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ;
cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ;
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils
de nettoyage électriques, à vapeur ou à haute pression et parties
constitutives de tous les produits précités ; coutellerie,
fourchettes, cuillers, outils ; rasoirs électriques ou non
électriques, tondeuses, lames pour rasoirs électriques,
tondeuses pour la coupe de la barbe et des cheveux, épilateurs,
pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques,
nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure et
pédicure, coupe-ongles électriques ou non électriques ; parties
constitutives de tous les produits précités ; appareils et
instruments
scientifiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images notamment caméras,
écrans (photographie), appareils photographiques, appareils de
radio, de télévision, lecteurs de disques compacts, lecteurs de
DVD, baladeurs, casques et écouteurs, téléphones, appareils
pour le divertissement ou pour jeux conçus pour être utilisés
avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
appareils et instruments électroniques pour le traitement de
l'information ; appareils de télécommunications ; supports
d'enregistrement magnétiques et numériques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs ;
imprimantes d'ordinateurs ; photocopieurs ; moniteurs de
réception de données sur réseau informatique mondial ;
batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
décodeurs électroniques ; écrans de projection ; appareils
téléphoniques,
répondeurs
téléphoniques,
transmetteurs
téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; agendas électroniques ;
appareils de navigation par satellites ; appareils de navigation
pour véhicules [ordinateurs de bord] ; panneaux solaires
(cellules photovoltaïques) ; parties constitutives de tous les
produits précités ; appareils d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires,
notamment
friteuses,
grille-pain,
gaufriers
électriques,
yaourtières
électriques,
sèche-mains,
chauffe
biberons
électriques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques,
cafetières électriques, percolateurs à café électriques, chauffeplats, sèche-cheveux, appareils de cuisson à micro-ondes,
radiateurs électriques, fours, sécheurs de linge électriques,
ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs ; réfrigérateurs ;
appareils et machines à glace ; lampes de poche ; hottes
d'aération ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
appareils à bronzer ; ampoules basse consommation ; panneaux
et capteurs solaires (chauffage) ; parties constitutives de tous les
produits précités ; véhicules et appareils de locomotion par
terre, par air, par eau ou sur rail ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, alliages de
métaux précieux ; joaillerie, articles de bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés, aquarelles, stylos et
instruments d'écritures, sacs (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; cuir brut ou miouvré et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de sport, de
campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, cartables, sacshousses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage ;
meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la
construction), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ;
BOPI 13/04 - VOL. II
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour
la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle
en verre, porcelaine ou faïence ; tissus à usage textile,
couvertures de lit ; linge de lit, linge de maison, linge de bain à
l'exception de l'habillement, linge de table non en papier ;
vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie ; jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ;
viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ;
produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris
dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes
et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; bières ; eaux
minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des
bières).
Classe No 39 : Organisation de voyages par une agence de
tourisme et de voyages, opération de voyagiste expéditif et
réceptif, services de tours opérateurs, services d'agences de
voyages grossistes et services d'agences de voyages
détaillantes (sauf réservation d'hôtels, de pensions) à savoir :
organisation de voyages, services d'informations concernant les
voyages ; transport de personnes ou de marchandises par route,
par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ;
services d'affrètement de sièges sur divers vols, vente de sièges
sur divers vols (affrètement, allotement, vols réguliers etc ; ) ;
location de véhicules de transport et de tourisme ; organisation
de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ;
réservation pour les voyages ; organisation et planification de
voyages, de circuits touristiques et d'excursions ; réservation,
émission de titres de transport par route, par rail, par air et par
mer, de voyages, de circuits et de séjours.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 537
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Doskocz Loris, 2 chemin de bellecroix, 33640 BEAUTIRAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Doskocz Loris, 2 chemin de bellecroix, 33640 BEAUTIRAN.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ;
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires
(management, conseil et production d'artistes à savoir direction
professionnelle des affaires artistiques, promotion publicitaire) ;
Classe No 41 : Edition de textes et de partitions, organisation de
spectacles, services de divertissement rendus par des groupes
musicaux,
production
et
montage
de
programmes
radiophoniques, de programmes de télévision, de films,
d'enregistrements
sonores,
location
de
films
et
d'enregistrements sonores, organisation et production de
spectacles, de music-hall, de représentations théâtrales.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/37
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
No National : 12 3 941 557
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Dupuy Patricia, Agissant pour le compte de la société
SIRET 751 316 811 00015 en cours de formation, 1 anc ch. St
Barthélémy et St Sylvestre, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Dupuy Patricia, 1 anc ch. St Barthélémy et St Sylvestre,
06100 NICE.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe
N
41 :
Formation ;
Formation,
recrutement,
accompagnement individuel personnalisé (coaching) (éducation
et formation).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 957
Dépôt du : 25 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle MUSQUELIN Annabelle, Lieu dit Couyer, 24460 AGONAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle MUSQUELIN Annabelle, Lieu dit Couyer, 24460 AGONAC.
Description de la marque : Le nom de la marque : “ SMARTEER
TECHNOLOGY ” Le slogan de la marque : “ Invent the Future ”
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente au détail de produits cosmétiques et
d'articles decoratifs pour les cheveux ;
Classe No 44 : Salons de coiffure ; Services de coiffeuse (mixte) à
domicile.
Classes de produits ou services : 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 968
Dépôt du : 26 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GACHE FABIEN, Agissant pour le compte de la société
SMARTEER TECHNOLOGY en cours de formation, 6 AVENUE DE
NIMES, 07300 TOURNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GACHE FABIEN, 6 AVENUE DE NIMES, 07300 TOURNON.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
(esthétique
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 942 919
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
eTechs et compagnie, SAS, 4 rue du Buisson Saint-Louis, 75010
PARIS.
No SIREN : 538 409 491.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
eTechs et compagnie, M. Bezpalko Stephane, 4 rue du Buisson
Saint-Louis, 75010 PARIS.
BOPI 13/04 - VOL. II
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Publication de livres sur support électronique de type tablette,
téléphone mobile, liseuse (eBooks). Publication d'applications
informatiques sur support électronique de type tablette ou
téléphone mobile ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; Développement d'applications sur support
électronique de type tablette ou téléphone mobile.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/38
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Livres pour supports électroniques de type
tablette, téléphone mobile ou liseuse (eBooks).
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
No National : 12 3 942 926
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société
Anonyme, 116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS
CEDEX 16.
No SIREN : 326 094 471.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Frédérique RIETY, RADIO FRANCE, Direction Juridique,
116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS CEDEX 16.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographique et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ;
supports
d'enregistrement
magnétiques
ou
numériques, disques acoustiques ou numériques ; téléphones
portables.
Classe No 16 : Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques,
livres, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la
papeterie) matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à
l'exception des appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.
Classe No 35 : Publicité, administration et gestion commerciales :
publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but
publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et
échantillons, diffusion de messages publicitaires par radio,
télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et
téléphonie mobile. Conseil, informations et renseignements
d'affaires. Exploitation d'une base de données de nature
commerciale, publicitaire.
Classe No 38 : Services de mercatique ; télécommunications ;
diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ;
services de communications par moyens électroniques,
numériques ; transmission d'informations de données, de
programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie
téléphonique ; publipostages ; services de communication par
ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou
analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs,
communications radiophoniques, téléphoniques et transmission
d'informations par voie télématique ; transmission de messages
et
d'images
assistée
par
ordinateurs ;
transmission
d'informations par voie télématique ; services de transmission
de données en ligne et en mode autonome : transmission et
diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux
d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen
de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission
d'informations par centres serveurs ; services de transmissions
d'informations par voie électronique accessible par code
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse
et d'informations (nouvelles).
Classe No 41 : Divertissement, organisation, production et
représentation de spectacles, production d'émissions ou
programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou
interactifs), production artistique (enregistrement) de disques,
de cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes œuvres
multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de
studio d'enregistrement), édition de livres et de revues,
divertissements par informatique. Exploitation de bases de
données sur les sites Web à savoir exploitation de bases de
données contenant des programmes de divertissement et/ou
d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne
à savoir exploitation d'une base de données culturelles et/ou
éducatives. Organisation de concours en matière d'éducation et
de divertissement. Organisation d'expositions à but de publicité
ou à caractère éducatif ou culturel.
79
No National : 12 3 943 077
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
La Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs
Salariés (CNAMTS), Etablissement public national à caractère
administratif, 50 avenue du professeur André Lemierre, 75986
PARIS Cedex 20.
No SIREN : 180 035 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL DU MANOIR DE JUAYE, 5/7 rue Georges Berger, 75017
PARIS.
Classe No 42 : Elaboration (conception) de chartes graphiques et
éditoriales de sites Web et notamment élaboration de
programmes de divertissement pour Web à savoir notamment
création de sites Web.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 934
Dépôt du : 30 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire
– SIEL, Collectivité territoriale, 5 rue Charles de Gaulle, 42021
SAINT ETIENNE Cedex 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire
– SIEL, M. FOURNIER Bernard, 5 rue Charles de Gaulle, 42021
SAINT ETIENNE Cedex 1.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des services de télécommunication pour les tiers ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/38
Description de la marque : Orange : Pantone 138 C
Classe No 16 : Carnets ; cartes ; papier pour appareils
enregistreurs ; feuilles, fiches ; formulaires ; formules ; images ;
impressions ; imprimés ; livrets ; livrets ; livres ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
journaux ; cartes pour l'enregistrement des programmes
d'ordinateurs ; registres ; brochures ; guides d'utilisation ;
prospectus ; papiers, publications, revues, guides.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces et de matériel
(tracts, prospectus, imprimés) publicitaires ; transcription de
communications ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des
affaires commerciales ; recherches d'information dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; reproduction de
documents ; administration commerciale ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; publicité via les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ; tous services
informatiques à savoir : saisie et traitement de données, travaux
statistiques, analyse de données assistée par ordinateur ; mise à
jour de documentation ; reproduction de documents liés à la
santé et à l'assurance maladie ; exploitation de bases de
données
commerciales,
administratives,
statistiques,
économiques ; services de traitement de données ;
Classe No 36 : Assurance maladie ; services d'informations en
matière d'assurance maladie et/ou protection sociale à
destination des professionnels de santé ou assimilés ;
information financière ; caisses de prévoyance ; consultations,
informations, conseils et renseignement en matière d'assurance
maladie et/ou de protection sociale ; compilation et récupération
d'informations en matière d'assurance maladie et/ou de
protection sociale ; compilation et récupération d'informations
relatives aux patients en matière d'assurance maladie et/ou de
protection sociale ; informations relatives aux patients en
matière d'assurance maladie et/ou de protection sociale ;
services d'informations en matière d'assurance maladie et/ou de
protection sociale transmises et partagées entre l'assurance
maladie et les professionnels de santé ou assimilés ; services
d'information en matière d'assurance maladie à partir d'une
base de données informatique ou Internet.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un service de déclaration en
ligne à destination des professionnels de santé ou assimilés ;
service d'échanges d'information relatives aux patients entre
l'assurance maladie et les professionnels de santé ou assimilés
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sur un réseau de télécommunications et notamment via un
service téléphonique ou l'Internet ; transmission de déclaration
en ligne permettant au professionnels de santé de déclarer un
arrêt de travail maladie pour son patient ; télécommunications ;
communication (transmission et diffusion) d'informations par
voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou
par
réseaux
ou
terminaux
d'ordinateurs ;
services
téléphoniques ; diffusion (transmission) de données sur les
réseaux de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases
de données ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; agence d'informations (nouvelles) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial (de
type Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de
données en matière de santé au moyen de serveurs
informatiques ; transmission d'informations contenues dans une
banque de données ; téléchargement de données ; services de
dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et
notamment via un service téléphonique ou l'Internet ; services
de transmission de réponses sur un service téléphonique ou
électronique interactif en ligne sur un réseau de
télécommunication ; diffusion de programmes de télévision ;
services de transmissions d'informations par réseaux Internet ;
communications par liens hypertextes sur un réseau de
télécommunications
et
notamment
sur
Internet ;
communications par liens hypertextes avec des messageries
électroniques ; exploitation de bases de données commerciales,
administratives, statistiques, économiques ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial (de type
Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; messagerie électronique ;
abonnements à des bases de données informatiques ; des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; messageries sécurisées ; services d'assistance et
d'information relatifs à tous les services précités ;
Classe No 39 : Stockage de données et d'information numérisées
en matière d'assurance maladie et/ou protection sociale et/ou en
matière de santé ; gestion de fichiers informatiques ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; services d'assistance et d'information relatifs
à tous les services précités.
Classe No 41 : Mise à disposition de publication électronique en
ligne, édition de formulaire, revue, livre, brochures, guides
d'information, textes (autres que publicitaires) sur tout support y
compris par voie électronique sur un réseau de
télécommunication ; formation ; organisation de forum de
discussion notamment sur la santé, sur un réseau de
télécommunication et notamment sur l'Internet ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès.
Classe No 42 : Reconstitution de bases de données ; service de
location de temps d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; recherche et
développement de nouveaux produits pour les tiers notamment
pour les professionnels de santé ; études de projets techniques,
recueil de base de données.
Classe No 44 : Services d'informations à caractère médical et
pharmaceutique transmises et partagées entre l'assurance
maladie et les professionnels de santé ou assimilés ; services de
santé ; services médicaux et paramédicaux ; services
hospitaliers ; service de médecine préventive ; soins médicaux et
d'hygiène ; assistance médicale ; services de pharmaciens
(ordonnance) ; services de télémédecine ; informations et
consultation en matière de santé notamment en ce qui concerne
le suivi du dossier médical d'un patient ; service de contrôle et
de bilans médicaux ; dispensaires ; maisons médicalisées ;
services de gardes-malades ; art dentaire ; cliniques ; services de
conseils médicaux et pharmaceutiques à destination des
particuliers et de tous les professionnels de la santé ;
consultation en matière de santé, de soins par des
professionnels de santé ; compilation et récupération
d'informations en matière de santé ; informations en matière de
santé ; consultation professionnelle sans rapport avec la
conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles
relatives à la santé et/ou en matière de pharmacie ; études en
matière de santé et de soins.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/38
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 943 488
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PASSEPORT PREVENTION, SARL, 5 B rue Saint Léon, 54000
NANCY.
No SIREN : 482 012 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17
Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE Cedex.
Classe No 36 : Assurance contre les accidents, consultation et
information en matière d'assurances, affaires financières et
immobilières, constitution et investissement de capitaux ;
participation directe ou indirecte dans toutes opérations
financières, immobilières ou mobilières et dans toutes
entreprises commerciales ou industrielles dont l'objet peut se
rattacher aux formations permettant de mieux appréhender le
risque routier, ou à tout objet similaire ou connexe ; affaires
financières et immobilières, à savoir la création, l'acquisition, la
location, la prise en location-gérance de tous fonds de
commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous
établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, dont
l'activité se rapporte à la formation à l'appréhension des risques
routiers ;
Classe No 39 : Services de parcs de stationnement, pilotage,
courtage de transport, information en matière de transport,
réservations pour le transport, location de véhicules ;
Classe No 41 : Formation ou organisation de formation à la
prévention des risques routiers en entreprises, formation à la
conduite ; location d'installations destinées à l'apprentissage de
la conduite préventive et responsable ; location d'installations
sportives ; location ou organisation de location de circuit
asphalte, glace, terre, 4x4 ou de toute nature ; organisation et
conduite et colloques, conférences et congrès ; organisation de
concours
(éducation
et
divertissement) ;
épreuves
pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; location
d'équipements pour les sports automobiles.
Classes de produits ou services : 36, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 539
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Bretons de Rueil-Malmaison et des environs,
Association Loi de 1901, Mairie de Rueil-Malmaison, 13
boulevard Foch, 92500 RUEIL-MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et
tous autres supports d'enregistrements ; équipements pour le
traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils et
instruments
audiovisuels ;
publications
électroniques
téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; logiciels
de jeux électroniques, informatiques et vidéo ; programmes de
jeux électroniques, informatiques et vidéo ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux
téléchargeables ; programmes informatiques téléchargeables
destinés aux jeux électroniques ; jeux vidéo conçus pour être
utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Cédéroms et Dévédéroms comportant des enregistrements
musicaux, vidéo ou des jeux ; jeux électroniques, informatiques
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et vidéo fournis via Internet ; publications téléchargeables sous
format électronique ; publications électroniques fournies à partir
de bases de données ou via Internet ; fichiers musicaux
téléchargeables ; fichiers vidéo téléchargeables ; articles de
lunetterie, lunettes, lunettes de soleil ; étuis à lunettes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
pour la danse ; articles de prêt-à-porter pour hommes, femmes
et enfants ; tee-shirts, casquettes, chemises, chemisiers, robes,
jupes, pantalons, manteaux en tissu et en cuir, gilets, vestes,
jaquettes en tissu et en cuir ; écharpes, bonneterie, ganterie ;
ceintures ; corsets ; coiffes, coiffures (chapellerie) ;
Classe No 41 : Services d'éducation, de formation et de
divertissements ; activités sportives et culturelles, organisation
de compétitions sportives, organisation de concours, de
spectacles, de spectacles de danse, et notamment de spectacles
de danses folkloriques ; organisation d'expositions à contenus
culturels, éducatifs ou de divertissement ; édition de livres, de
journaux, de magazines, de revues, d'œuvres audiovisuelles, de
logiciels, de Cédéroms ; production de films sur bandes vidéo ;
studios de cinéma ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; publication électronique de livres, de
guides et de périodiques en ligne ; micro-édition ; montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; services de photographie ; services d'artistes de
spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services de
composition musicale ; organisation et conduite de concerts et
de spectacles de chant et de danse ; location de décors de
spectacle ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de
bals ; représentations théâtrales ; réservation de places de
spectacles ; services d'imprésarios, à savoir organisation de
spectacles ; production de spectacles ; représentation de
spectacles ; divertissements radiophoniques ; divertissements
télévisés.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
81
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; Education, formation à la
conduite de tous véhicules terrestres à moteur ; supports
numériques de formation à la conduite embarqués dans les
véhicules.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 571
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GERVASON WALTER, 2736 CHEMIN DE CLAVEL, 06370
MOUANS-SARTOUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GERVASON WALTER, 2736 CHEMIN DE CLAVEL, 06370
MOUANS-SARTOUX.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 562
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Auto Academy, SARL, Immeuble les Portes de l'Hortus, 520
Avenue saint sauveur, 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE.
No SIREN : 514 766 955.
Groupe Trajet, SARL, 1 Avenue Saint Sauveur, immeuble les
Portes de l'Hortus, 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE.
No SIREN : 481 905 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Auto Academy, M. Lacoste Donatien, Immeuble les Portes de
l'Hortus, 520 Avenue saint sauveur, 34980 SAINT CLEMENT DE
RIVIERE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à de services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/39
o
N National : 12 3 943 577
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 943 616
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AXEMA PROMOTION ET SERVICES, Société par actions
simplifiée, 19 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS.
No SIREN : 410 360 556.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DU LOUVRE – LA FAYETTE, Société par actions
simplifiée, 50 place de l'Ellipse, Village 5, CS 70050, 92081 PARIS
LA DEFENSE CEDEX.
No SIREN : 552 141 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels concernant les données d'immatriculation
des véhicules agricoles ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques, émission de
rapports statistiques et/ou commerciaux à partir des données
d'immatriculation des véhicules agricoles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Informations et renseignements dans le domaine
de l'hôtellerie et de l'hébergement temporaire fournis par des
conseillers opérant dans des centres d'appels par relations
téléphoniques, électroniques, par télécopie. Services de
standard téléphonique. Constitution de photothèque à savoir
recueils, compilations d'images dans un fichier central en
relation avec l'hôtellerie et l'hébergement temporaire et leurs
infrastructures. Services de publicité en relation avec
l'organisation et la gestion d'hôtels et de résidences temporaires
comprenant la diffusion d'annonces via le Web, par voie de
presse, par distribution de prospectus. Services de vente au
détail d'articles vestimentaires, de briquets, d'articles de
maroquinerie, de lunettes, d'articles de toilette notamment
draps de bains, serviettes de bains, peignoirs de bains, balles de
golf. Gérance administrative d'hôtels, de complexes hôteliers, de
résidences temporaires. Services de direction d'affaires
hôtelières, d'hébergement et de résidence hôtelière. Promotion
commerciale sous toutes ses formes sur la fourniture de cartes
d'utilisateurs privilégiés. Services de conseils commerciaux dans
le domaine des voyages et de planification de voyages.
Fourniture d'informations comparatives sur les tarifs hôteliers ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un site Web où les
utilisateurs peuvent publier des évaluations critiques et
recommandations dans le domaine des hôtels et des
restaurants, fourniture d'accès à des services de portails Internet
en ligne de réservations d'hôtels, de résidences hôtelières, de
restaurants ;
Classe No 38 : Exploitation d'un site portail à savoir fourniture
d'accès à des bases de données informatiques, fourniture de
forums de discussions sur l'Internet, diffusion et téléchargement
de données, location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; transmission de données, messages et
informations rendus sur la base des données d'immatriculation
des véhicules agricoles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 695
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Guilloteau Maryline, 40 Avenue du Bois Saint Martin, 93160
NOISY LE GRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Guilloteau Maryline, 40 Avenue du Bois Saint Martin, 93160
NOISY LE GRAND.
Classe No 42 : Gestion et maintenance de programmes
informatiques de réservations hôtelières et d'aide à la gestion
via la mise à disposition de bases de données, paramétrage de
logiciels pour le compte de tiers dans le domaine de l'hôtellerie
et de l'hébergement temporaire dans des résidences hôtelières ;
Classe No 43 : Services hôteliers, réservation d'hôtels, services
de motels, pensions, agences de logements (hôtels, pensions),
maisons de vacances, location de logements temporaires,
réservation de logements temporaires, réservation de pensions,
mise à disposition de terrains de camping, services de camps de
vacances (hébergement), services de bars, cafés-restaurants,
cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas),
services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/39
Translitération : UNIVERSOUL
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de loisirs. Organisation et conduite de cours, d'ateliers
et de séminaires ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Services de soins et de conseil en développement
personnel et bien-être, à savoir services de soins de santé.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 696
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GFA CHATEAU HAUT SURGET, GFA, 18 AVENUE DE CHEVROL,
33500 NEAC.
No SIREN : 305 208 159.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA CHATEAU HAUT SURGET, 18 AVENUE DE CHEVROL, 33500
NEAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 714
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Carbonnier Anne, Agissant pour le compte de la société
Sister en cours de formation, 82 rue Notre-Dame de Bon
Secours, 60300 SENLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Carbonnier Anne, 82 rue Notre-Dame de Bon Secours,
60300 SENLIS.
83
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 728
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. chenevard yves, 13 Rue de la Boiseraie, 13012 MARSEILLE.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
M. FARGEON Victor, Bat B2, 13 Bd des Alisiers, 13009
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. chenevard yves, 13 Rue de la Boiseraie, 13012 MARSEILLE.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
Classe No 3 : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, ; produits de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage,
tous
ces
produits
relevant
du
monopole
pharmaceutique.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classes de produits ou services : 3.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 746
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DHONTE SAMUEL, 23 rue de la joseliere, 44210 PORNIC.
No SIREN : 438 024 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
a name to come, M. dhonte samuel, 23 rue de la joseliere, 44210
PORNIC.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 845
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PYRESCOM, société par actions simplifiée, Mas des Tilleuls,
66680 CANOHES.
No SIREN : 330 925 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
Montpellier Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 747
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DHONTE SAMUEL, 23 rue de la joseliere, 44210 PORNIC.
No SIREN : 438 024 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
a name to come, M. dhonte samuel, 23 rue de la joseliere, 44210
PORNIC.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : BAT NRJ
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à
usage médical), d'inspection, de signalisation, de secours
(sauvetage) et d'enseignement, appareils pour la distribution, la
transformation, l'accumulation du courant électrique ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, électroniques, numériques, disques optiques ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunication, information en matière de
télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur
ou
par
réseau
de
fibres
optiques,
communication
radiographique ou téléphonique, services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial, location d'appareil de télécommunication. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels, conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique). Reconstitution de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/39
o
N National : 12 3 943 869
85
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 882
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Royer de La Bastie Anatole, 348 rue de Vaugirard, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Royer de La Bastie Anatole, 348 rue de Vaugirard, 75015
PARIS.
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Guillaumet Marie-Hélène, 33 Rue Saint Lambert, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Guillaumet Marie-Hélène, 33 Rue Saint-Lambert, 75015
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/39
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 943 939
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle PANZANI TATIANA, RESIDENCE JACQUES PREVERT /
APP 26, 4 RUE DE LA CLINIQUE, 97490 SAINTE CLOTILDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle PANZANI TATIANA, RESIDENCE JACQUES PREVERT /
APP 26, 4 RUE DE LA CLINIQUE, 97490 SAINTE CLOTILDE.
BOPI 13/04 - VOL. II
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; désinfection ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Classes de produits ou services : 3, 4, 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 012
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ASSABI Mouaouiya, 14 Rue de boussois, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
Mle ASSABI Najoua, 14 Rue de boussois, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ASSABI Mouaouiya, 14 Rue de boussois, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement).
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 989
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DP INVEST, SARL, 02 RUE DUTHOIT, 80000 AMIENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL DP INVEST, MR DHILLY ARNAUD, 02 RUE DUTHOIT,
80000 AMIENS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 099
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2012
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 4 : Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules
électriques ;
NORHAM, sas, ZA DRUISIEUX, 26260 SAINT DONAT SUR
L'HERBASSE.
No SIREN : 352 602 114.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORHAM, M. TURNER David, ZA DRUISIEUX, 26260 SAINT
DONAT SUR L'HERBASSE.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 6 : Raccord de tuyaux metalliques pour les réseaux
pluviaux et d'assainissement tuyaux métalliques ;
Classe No 17 : Raccord de tuyaux non metalliques pour les
réseaux pluviaux et d'assainissement ; tuyaux flexibles nonmétalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 12/39
87
No National : 12 3 944 674
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Lemaire Magali Clémence Noëlle, Agissant pour le compte
de la société HMCREART en cours de formation, 252 chemin de
Belgentier, 83390 CUERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Lemaire Magali Clémence Noëlle, 252 chemin de
Belgentier, 83390 CUERS.
No National : 12 3 944 508
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
M. Mavros Michel, 38 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS.
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Mavros Michel, 38 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS.
Classe No 42 : Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs d'arts graphiques ; Conception de sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 945 167
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KEYLOG INGENIERIE ET SYSTEMES, Société par actions
simplifiée, 10 AVENUE DU STADE DE FRANCE, 93200 SAINT
DENIS.
No SIREN : 488 185 885.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LLR, 11 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo représentant la marque : coeur
stylisé surmonté de 4 ronds rouge, jaune, vert et bleu, chacun
surmonté d'une flèche triangulaire, le tout évoquant une patte
de renard.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ;
Classe No 25 : Vêtements, chemises, vêtements en cuir, ceintures
(habillement),
gants
(habillement),
foulards,
cravates,
bonneterie, chaussettes, sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux de plateau, jeux de carte, jeux de table, jeux
de rôles, jeux de pistes, jouets, casse têtes, figurines de
collection (jouets) ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels,
recherches technologiques, programmation pour ordinateur,
conversion d'éléments physiques vers un support électronique
et vice versa, services de dessinateurs d'arts graphiques,
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 25, 28, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/39
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Noir et rouge. Lettres de couleur
noire N 100 ; logo en forme de cercle de couleur rouge pantone
485C.
Classe No 6 : Conteneurs, bidons, cuves, caisses, palettes et
plateaux métalliques pour la manutention, le transport, le
stockage et l'entreposage ; éléments métalliques pour dispositifs
et installations de convoyage, d'automatisation, de stockage, de
préparation de commandes, de rayonnage dynamique et de
manutention, notamment rouleaux métalliques, en particulier
rouleaux de roulement, de guidage, rouleaux porteurs et de
renvoi, rouleaux de tension, poulies, pignons, roues dentées,
chaînes métalliques ;
Classe No 7 : Robots (machines), monte-charges, machinesoutils et leurs parties ; moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules
terrestres) ;
accouplements,
dispositifs
de
transmission et courroies d'entraînement, non pour véhicules
terrestres ; bras manipulateurs et bras robots ; machines et
chaînes (machines) de convoyage, de tri, de montage,
d'emballage,
d'assemblage,
d'enfûtage ;
dispositifs
et
installations de convoyage, d'automatisation, de stockage et de
préparation de commandes, de rayonnage dynamique et de
manutention, notamment convoyeurs à bande, à rouleaux, à
chaîne, à courroie, convoyeurs à tablier, convoyeurs circulaires,
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
déchargeurs, dispositifs de transfert, plateaux rotatifs ; rampes
de chargement, bandes de convoyage et courroies
transporteuses entraînées par moteur ; appareils de levage,
plates-formes et tables élévatrices ;
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation,
de
contrôle
(inspection) ;
supports
d'enregistrement de données électroniques, magnétiques,
analogiques ou numériques ; appareils et instruments pour
l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage et le traitement de données, de son ou des images ;
équipements pour le traitement de l'information, appareils et
instruments de télécommunication ; ordinateurs, terminaux
d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils,
instruments et systèmes de commande et/ou de télécommande,
de surveillance et/ou de télésurveillance, d'alarme et/ou de
téléalarme, de télégestion et de détection ; logiciels, progiciels,
appareils, instruments et systèmes pour la gestion centralisée, le
contrôle, la surveillance à distance et la sécurité de platesformes logistiques, entrepôts, magasins de pièces détachées,
sites de production, chantiers, réseaux, infrastructures et
installations logistiques, ainsi que de stocks, de flux physiques
et de flux d'information ; logiciels, progiciels, appareils,
instruments et systèmes pour la gestion, l'utilisation, la
commande, le contrôle, la maintenance et la surveillance à
distance de machines et chaînes de convoyage, de tri, de
montage, d'emballage, d'assemblage, d'enfûtage ainsi que de
tous dispositifs et installations de convoyage, d'automatisation,
de stockage et de préparation de commandes, de rayonnage
dynamique et de manutention ; logiciels et progiciels pour la
préparation de commandes, la gestion et le suivi de plans et
opérations de collecte, de pesage, de mesurage, d'emballage, de
conditionnement, d'étiquetage, de codage, d'identification, de
contrôle, de chargement, d'expédition, de transport, de
distribution, de livraison, de déchargement, de tri,
d'enregistrement, de manutention, de stockage et de
surveillance ; logiciels et progiciels pour le calcul, le suivi des
coûts et la gestion de la facturation de prestations, en particulier
logistiques ; appareils, instruments, logiciels et progiciels pour la
localisation et/ou la géolocalisation, le suivi et le traçage de
véhicules de transport, de matériel, marchandises, colis,
courriers et autres biens transportés ou entreposés ; systèmes
de suivi de biens et de véhicules par satellites, par émetteurrécepteur terrestre ; appareils, instruments, logiciels et progiciels
pour l'identification et la reconnaissance à distance, la sécurité
et le contrôle d'accès ; capteurs ; détecteurs ; transpondeurs ;
puces (circuits intégrés), puces électroniques ; microprocesseurs
d'identification ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou
magnétiques ; scanneurs, lecteurs de puces, de codes-barres, de
cartes d'identification et de cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétiques ;
Classe No 12 : Véhicules, chariots et chariots élévateurs pour la
manutention et le transport.
Classe No 20 : Conteneurs, bidons, cuves, caisses, palettes et
plateaux non métalliques pour la manutention, le transport, le
stockage et l'entreposage ; étagères, rayons et rayonnages,
meubles de rangement, casiers ; tables de travail, tables
d'emballage et de tri, établis ; meubles pour la manutention,
l'emballage, le tri, le stockage et l'entreposage ;
Classe No 35 : Services de conseil en organisation et gestion des
affaires, de calculs de coûts (analyses économiques), de
recherche et analyse de marchés, d'analyse et optimisation de
processus, procédés et systèmes industriels dans le domaine de
la logistique et notamment en matière d'automatisation de la
logistique, d'administration et de gestion de plates-formes
logistiques, entrepôts, magasins de pièces détachées, sites de
production, chantiers, réseaux, infrastructures et installations
logistiques, ainsi qu'en matière de contrôle et de gestion de
stocks, de flux physiques et de flux d'information, de
préparation de commandes, de gestion et de suivi de plans et
opérations de collecte, de pesage, de mesurage, d'emballage, de
conditionnement, d'étiquetage, de codage, d'identification, de
contrôle, de chargement, d'expédition, de transport, de
distribution, de livraison, de déchargement, de tri,
d'enregistrement, de manutention, de stockage et de
surveillance, de gestion de machines, dispositifs et installations
de convoyage, de tri, de montage, d'emballage, d'assemblage,
d'enfûtage, de stockage, de rayonnage dynamique et de
manutention ; assemblage et préparation de commandes ;
gestion administrative et gestion informatisée de plates-formes
logistiques, entrepôts, magasins de pièces détachées, sites de
production, chantiers, réseaux, infrastructures et installations
logistiques, ainsi que de plans et opérations de collecte, de
pesage, de mesurage, d'emballage, de conditionnement,
d'étiquetage, de codage, d'identification, de contrôle, de
chargement, d'expédition, de transport, de distribution, de
BOPI 13/04 - VOL. II
livraison, de déchargement, de tri, d'enregistrement, de
manutention, de stockage et de surveillance ; gestion
administrative et gestion informatisée de machines et chaînes
de convoyage, de tri, de montage, d'emballage, d'assemblage,
d'enfûtage ainsi que de tous dispositifs et installations de
convoyage, d'automatisation, de stockage et de préparation de
commandes, de rayonnage dynamique et de manutention ;
services administratifs rendus par des expéditeurs, notamment
préparation de documents (travaux administratifs) pour
l'expédition, le transport et la livraison de matériel,
marchandises, colis, courriers et autres biens transportés ou
entreposés, archivage (recueil et compilation) de documents
relatifs à l'expédition, au transport et à la livraison de matériel,
marchandises, colis, courriers et autres biens transportés ou
entreposés, traitement administratif du transport et règlement
des
formalités
et
déclarations
douanières ;
services
d'intermédiaires en affaires commerciales dans le cadre de
l'expédition, du transport, de l'approvisionnement et de la
livraison de matériel, marchandises, colis, courriers et autres
biens transportés ou entreposés, y compris auprès des autorités
publiques ; services de facturation ; compilation et gestion de
fichiers informatiques et de bases de données, saisie et
traitement de données ; compilation et évaluation de données
statistiques ; information statistique et travaux de bureau rendus
dans le cadre des services précités ;
Classe No 36 : Analyse financière en matière de logistique ;
planification du financement de projets logistiques ; courtage en
assurances pour des projets logistiques ; financement de projets
et de constructions à objets logistiques ; gestion de procédures
de dédouanement.
Classe
No
37 :
Construction,
installation,
intégration,
modernisation, réparation, maintenance, entretien et vérification
de tous appareils, instruments, matériels, machines, dispositifs
et systèmes industriels dans le domaine de la logistique et
notamment
d'automatisation
de
la
logistique,
de
l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la
robotique et des automatismes, de la locomotion, du génie civil,
du bâtiment et des réseaux électriques, des réseaux de
communication et de télécommunications, de la gestion
technique à distance, du contrôle, de la supervision, de la
sécurité et de la surveillance de biens, sites, bâtiments, réseaux,
infrastructures et installations et notamment de plates-formes
logistiques, entrepôts, magasins de pièces détachées, sites de
production, chantiers, réseaux, infrastructures et installations
logistiques, de stocks, de flux physiques et flux d'informations,
ainsi que dans le domaine des technologies de collecte, de
pesage, de mesurage, d'emballage, de conditionnement,
d'étiquetage, de codage, d'identification, de tri, de contrôle, de
chargement et de déchargement, d'enregistrement, de stockage,
d'entreposage, de convoyage, de préparation de commandes,
de montage, d'assemblage, d'enfûtage, de rayonnage
dynamique, de surveillance et de manutention, de localisation,
de suivi et de traçage de véhicules de transport, matériel,
marchandises, colis, courriers et autres biens transportés ou
entreposés ; construction, modernisation et rénovation de sites,
bâtiments, réseaux, infrastructures et installations et notamment
de plates-formes logistiques, entrepôts, magasins de pièces
détachées, sites de production, réseaux, infrastructures et
installations logistiques.
Classe No 38 : Télécommunications ; services de transmission
électronique de données, fourniture d'accès et location de temps
d'accès à un réseau informatique et à des bases de données en
matière de logistique, notamment de données relatives au flux
de biens ou d'informations, à l'expédition, la localisation, au
suivi, au traçage, au transport, à la livraison de matériel,
marchandises, colis, courriers et autres biens transportés ou
entreposés ainsi qu'en matière de gestion de stocks, de calcul et
de suivi des coûts, de facturation et de statistiques dans les
domaines précités.
Classe No 39 : Services d'entreprise de logistique et d'entreprise
de transport (autres que dédouanement de marchandises pour
des tiers), à savoir services de collecte, de pesage, de mesurage,
d'emballage, de conditionnement, d'étiquetage, de codage,
d'identification, de contrôle, de chargement, d'expédition, de
transport, de distribution, de livraison, de déchargement, de tri,
d'enregistrement, de manutention, de stockage, de surveillance
et de reprise de matériel, marchandises, colis, courriers et autres
biens transportés ou entreposés, d'accueil des transporteurs et
de contrôle d'accès ; organisation logistique, organisation de
l'entreposage et du stockage ; logistique de contrats, stocks et
entrée des commandes, logistique d'approvisionnement,
logistique de distribution et logistique des retours (gestion
d'inventaires) ;
services
d'agents,
de
courtiers
et
d'intermédiaires en matière de fret, de transport et de stockage ;
services de commissionnaires de transport ; préparation de tous
documents de transport ; conseils et informations en matière de
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transport, de stockage et autres questions logistiques ; location
et affrètement de moyens de transport et d'espaces de stockage,
conteneurs et réservoirs ; suivi et traçage en temps réel de
véhicules de transport et de marchandises, colis, courriers et
autres biens transportés ou entreposés ; recherche, fourniture et
transmission de données d'expédition et autres données sur le
suivi du transport, le traçage et la localisation de matériel,
marchandises, colis, courriers et autres biens transportés ou
entreposés ; conseils et informations relatifs aux services
précités.
Classe No 42 : Services d'ingénierie, de conseil, consultations,
recherches, analyses, études et expertises techniques rendues
par des ingénieurs, conception (élaboration), test, essai et
validation de tous appareils, instruments, équipements,
matériels et systèmes industriels dans le domaine de la
logistique et notamment d'automatisation de la logistique, de
l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la
robotique et des automatismes, de la locomotion, du génie civil,
du bâtiment et des réseaux électriques, des réseaux de
communication et de télécommunications, de la gestion
technique à distance, du contrôle, de la supervision, de la
sécurité et de la surveillance de biens, sites, bâtiments, réseaux,
infrastructures et installations et notamment de plates-formes
logistiques, entrepôts, magasins de pièces détachées, sites de
production, chantiers, réseaux, infrastructures et installations
logistiques, de stocks, de flux physiques et flux d'informations,
ainsi que dans le domaine des technologies de collecte, de
pesage, de mesurage, d'emballage, de conditionnement,
d'étiquetage, de codage, d'identification, de tri, de contrôle, de
chargement et de déchargement, d'enregistrement, de stockage,
d'entreposage, de convoyage, de préparation de commandes,
de montage, d'assemblage, d'enfûtage, de rayonnage
dynamique, de surveillance et de manutention, de localisation,
de suivi et de traçage de véhicules de transport, matériel,
marchandises, colis, courriers et autres biens transportés ou
entreposés ; élaboration par des ingénieurs de plans de collecte,
de pesage, de mesurage, d'emballage, de conditionnement,
d'étiquetage, de codage, d'identification, de contrôle, de
chargement, d'expédition, de transport, de distribution, de
livraison, de déchargement, de tri, d'enregistrement, de
manutention, de stockage et de surveillance, ainsi que de plans
de gestion et de coordination de machines, dispositifs et
installations de convoyage, de tri, de montage, d'emballage,
d'assemblage, d'enfûtage, de stockage, de rayonnage
dynamique et de manutention ; conception (élaboration),
développement, programmation, installation, intégration,
configuration, test, hébergement, mise à jour, perfectionnement,
maintenance, location, personnalisation et adaptation aux
besoins des utilisateurs de logiciels, progiciels, systèmes et
réseaux informatiques dans le domaine de la logistique et
notamment d'automatisation de la logistique, de la gestion, du
contrôle, de la supervision, de la sécurité et de la surveillance à
distance de biens, sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et
installations et notamment de plates-formes logistiques,
entrepôts, magasins de pièces détachées, sites de production,
chantiers, réseaux, infrastructures et installations logistiques, de
stocks, de flux physiques et flux d'informations ; conception
(élaboration), développement, programmation, installation,
intégration, configuration, test, hébergement, mise à jour,
perfectionnement, maintenance, location, personnalisation et
adaptation aux besoins des utilisateurs de logiciels, progiciels,
systèmes et réseaux informatiques pour la gestion, l'utilisation,
la commande, le contrôle, la maintenance et la surveillance à
distance de tous appareils, instruments, équipements, matériels
et systèmes industriels pour la collecte, le pesage, le mesurage,
l'emballage, le conditionnement, l'étiquetage, le codage,
l'identification, le contrôle, le tri, le chargement et le
déchargement, l'enregistrement, le stockage, l'entreposage, le
convoyage, le montage, l'assemblage, l'enfûtage, le rayonnage
dynamique, la surveillance et la manutention, la localisation, le
suivi et le traçage de véhicules de transport, matériel,
marchandises, colis, courriers et autres biens transportés ou
entreposés, la préparation de commandes, la gestion et le suivi
de plans et opérations de collecte, de pesage, de mesurage,
d'emballage, de conditionnement, d'étiquetage, de codage,
d'identification, de contrôle, de chargement, d'expédition, de
transport, de distribution, de livraison, de déchargement, de tri,
d'enregistrement, de manutention, de stockage et de
surveillance, le calcul et le suivi des coûts, la gestion de la
facturation et l'établissement de statistiques dans les domaines
pré-cités, l'identification et la reconnaissance à distance, la
sécurité et le contrôle d'accès ; services de conseil,
d'information, d'assistance et de support techniques en matière
d'installation, d'intégration, de configuration, d'utilisation,
d'exploitation, de gestion, de mise à jour, de perfectionnement,
de maintenance, de personnalisation et d'adaptation aux
besoins des utilisateurs des logiciels, progiciels, appareils,
instruments, systèmes et matériel précités ; services de
programmation, conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique, reconstitution de
89
bases de données, agrégation de contenus ; sécurisation de
données ; contrôle de qualité ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de
plans (construction) ; études, conseils et expertises techniques
dans le domaine des télécommunications et des réseaux
informatiques et de transmission des données ; télésurveillance
de réseaux et systèmes informatiques ; services informatiques, à
savoir, gestion de base de données à distance, gestion de
systèmes de réseaux informatiques à distance ; conseils en suivi
de projets techniques, informatiques comprenant la gestion des
processus ; conseils en suivi de projets techniques,
informatiques comprenant les conseils en stratégie ;
infogérance, à savoir hébergement de serveurs ayant pour but la
prise en charge totale ou partielle du système d'information du
client.
Classe No 45 : Services de sécurité, de surveillance et de
protection de biens, sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et
installations et notamment de plates-formes logistiques,
d'entrepôts, de magasins de pièces détachées, de sites de
production, de chantiers, de réseaux, infrastructures et
installations logistiques, ainsi que de stocks, de flux physiques
et flux d'informations ; services de traçage et de marquage de
biens contre le vol ; conseils et informations dans les domaines
précités ; concession de licences de logiciels.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 12, 20, 35, 36, 37, 38, 39,
42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 945 536
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CHEZ RAYAN, SARL, 16 RUE JACQUES VACHE, 93200 SAINT
DENIS.
No SIREN : 501 402 168.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEZ RAYAN, M. AOUNI Oualid, 16 RUE JACQUES VACHE,
93200 SAINT DENIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 945 613
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PASSANANTE Jean-Philippe, 320, avenue Archimède, Les
Pléiades III – Bât. C, 13857 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Philippe PASSANANTE, 320, avenue Archimède, Les
Pléiades III – Bât. C, 13857 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical
ou vétérinaire ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ;
Classe No 35 : – services d'aides, consultations et conseils en
organisation et direction des affaires ; expertises en affaire ;
services d'études et analyses de marchés, consultations et
études commerciales et économiques ; systématisation et
recueil de données dans un fichier central ; services d'aides,
consultations et conseils en management ; services de
comptabilité, analyses comptables ; gestion de fichiers
informatiques et de bases de données ; traitement de texte ;
transcription de communications ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services d'abonnement à un service
télématique ou informatique (Internet) ; reproduction de
documents ;
Classe No 36 : – conseil fiscal ; consultation en matière fiscale ;
Classe No 41 : – formation ; services d'édition de supports
sonores, visuels (disques interactifs) ; organisation et conduite
de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages,
symposiums,
concours
(éducation
ou
divertissement),
d'exposition à but culturel ; planification de réception
(divertissement) ; services d'édition et de publication de textes
autres que textes publicitaires et services d'édition et de
publication d'illustrations, de livres, de livrets, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de manuels et de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
que publicitaires), y compris publications électroniques et
numériques (non téléchargeables) ;
Classe No 45 : – services juridiques ; conseils, consultations et
représentations juridiques ; rédaction d'actes juridiques ;
expertises légales et de techniques juridiques ; défense
d'intérêts juridiques ; services de contentieux ; services de
médiation et d'arbitrage ; gérance de droits de propriété
intellectuelle de tiers ; conception (élaboration) et exploitation de
banques de données et de bases de données juridiques (services
juridiques). Tous ces services étant rendus par des avocats.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 1, 5, 35, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 945 627
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
Mr LAVERY Gérald, 2 Rue Léon Jouhaux, Apt 47, Résidence le
Parc de Richelieu, 33800 BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 12/40
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr LAVERY Gérald, 2, Rue Léon Jouhaux, Apt. 47 Résidence le
Parc de Richelieu, 33800 BORDEAUX.
No National : 12 3 945 615
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
STEM ALPHA, SA, LA CHENEVATIERE, RD 389, 69610 SAINT
GENIS L ARGENTIERE.
No SIREN : 418 830 220.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEM ALPHA, M. LICARI FRANCIS DANIEL, LA CHENEVATIERE,
RD 389, 69610 SAINT GENIS L ARGENTIERE.
Description de la marque : Le nom de la marque est : NEG
MADRASS (espace entre NEG et MADRASS). Le logo represente
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
un homme assis, coudes posés sur les genoux. Le tout dans un
cercle Le nom et les contours du logo sont en noir déposé en
blanc
Classe No 18 : – sacs à dos.
91
No National : 12 3 945 702
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 25 : – tee shirt. – sous pull. – pull. – polo. –
survètements. – jean. – casquette. – chaussettes.
CONRAUX Yannick, RUE DE LA BRASSERIE, 54330 VEZELISE.
No SIREN : 433 099 876.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CONRAUX YANNICK, RUE DE LA BRASSERIE, 54330
VEZELISE.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 945 681
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAS ETS BAREYRE, 68 Rue de la Marine, 47520 LE PASSAGE
D'AGEN.
No SIREN : 318 763 182.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ste BAREYRE, SAS, BP 6, 68 rue de la Marine, 47520 LE
PASSAGE.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
Classe No 16 : Prospectus, affiches calendriers.
Classe No 19 : Bois constructions bois façonnés.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 945 705
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
Classes de produits ou services : 16, 19.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 945 693
M. Yatridès Georges, 151 Vatilier Sud, 38940 ROYBON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Yatridès Georges, 151 Vatilier Sud, 38940 ROYBON.
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gls lassurances, M. zeitoun steeve, 84 bd davout, 75020 PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
gls lassurances, sarl, 84 bd davout, 75020 PARIS.
No SIREN : 483 666 137.
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/40
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classes de produits ou services : 2, 6, 9, 16.
BOPI de publication antérieure : 12/40
BOPI 13/04 - VOL. II
électronique
(télécommunications) ;
raccordement ;
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services ; de messagerie électronique.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition et tout
particulièrement initiation, formation, enseignement, éducation,
sensibilisation dans les domaines linguistiques et culturels.
Cours particuliers, cours par téléphone, en groupe, par Internet,
immersion à l'étranger. Services de traduction, services
d'interprétariat, conseil en évaluation de niveaux linguistiques
dans le cadre de la formation ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de ; nouveaux produits
pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), ;
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques associés à l'éducation-formation et tout
particulièrement dans le domaine linguistique.
No National : 12 3 945 706
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/40
KANDAO FINANCE HOLDING, SAS, 1 RUELLE DU MOULLE,
78630 MORAINVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BALLNER Frederic, 1 RUELLE DU MOULLE,
MORAINVILLIERS.
78630
No National : 12 3 945 787
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MOËT HENNESSY, Société en nom collectif, 65 avenue Edouard
Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 338 228 414.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOËT HENNESSY Pôle PI/Anti-Contrefaçon, Mme CARTON
Alexandra, 65, 67 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
vins ; spiritueux ;
Classe No 35 : Vente au détail de boissons alcooliques et de vin ;
vente en ligne de boissons alcooliques et de vin ; vente en gros
de boissons alcooliques et de vin ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 43 : Services de dégustation de vins.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ;
Classes de produits ou services : 33, 35, 43.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en ; matière
de télécommunications ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage
BOPI de publication antérieure : 12/40
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 945 842
No National : 12 3 946 122
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. BLANC PIERRE, 119 AVENUE ANDRE MORIZET, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BLANC PIERRE, 119 AVENUE ANDRE MORIZET, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
93
Mme rouvier carine, Agissant pour le compte de la société
EuropAtome en cours de formation, ZA les platannes, 16 rue
louis fournier, 77100 MEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme rouvier carine, ZA les platannes, 16 rue louis fournier,
77100 MEAUX.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 945 844
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Loff Rafael, 74 rue du Palais Gallien, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Loff Rafael, 74 rue du Palais Gallien, 33000 BORDEAUX.
Description de la marque : La marque est constituée d'un dessin
représentant un arbre sans feuilles sur lequel est posé un
oiseau. Sous la ligne représentant le sol se trouve le nom de la
marque composé par les mots “ Underground ” en italique et
“ surfboards ” en minuscules.
Classe No 28 : Planches à voile ou pour le surf ;
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
Formation à la fabrication de planches pour le surf ;
Classe No 42 : Création (conception) de modèles de planches
pour le surf.
Description de la marque : E et A majuscule
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 28, 41, 42.
Classes de produits ou services : 6, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/40
BOPI de publication antérieure : 12/40
94
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 946 126
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2012
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 25, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
M. RICHARD Jamesky, Agissant pour le compte de la société
AesthetiCar en cours de formation, Batiment C Immeuble
Imperia, 48 Avenue Vincent Picareau, 83140 SIX FOURS LES
PLAGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AesthetiCar, M. RICHARD Jamesky, Batiment C Immeuble
Imperia, 48 Avenue Vincent Picareau, 83140 SIX FOURS LES
PLAGES.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 143
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. CACHAN PHILIPPE, 16 RUE LOUIS GALLOUEDEC, 45800
SAINT JEAN DE BRAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CACHAN PHILIPPE, 16 RUE LOUIS GALLOUEDEC, 45800
SAINT JEAN DE BRAYE.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; désinfection ; entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures ;
Classe No 39 : Location de véhicules.
Classes de produits ou services : 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 130
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ESCUDERO Carine, 13 Place du professeur Trillat, 38480 PONTDE-BEAUVOISIN.
No SIREN : 514 790 898.
Classe No 6 : Matériaux
constructions métalliques ;
de
construction
métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou
en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton
ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 148
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Levillain Cédric, 125 route de Guisseray, 91650 BREUILLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rythm'attitudes, Mle ESCUDERO Carine, 13 Place du professeur
Trillat, 38480 PONT-DE-BEAUVOISIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Levillain Cédric, 125 route de Guisseray, 91650 BREUILLET.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : RYTHM'ATTITUDES
Description de la marque : La marque NUTSY FAMILY est par
défaut en blanc sur fond rose.
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 155
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2012
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/40
o
N National : 12 3 946 151
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
95
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN YVES, SARL,
COURBEVOIE.
No SIREN : 532 678 430.
2
square
Henri
regnault,
92400
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN YVES, 2 square Henri regnault, 92400 COURBEVOIE.
Mme Abraham Jessica, 26 rue de Reims, 67000 STRASBOURG.
M. Abraham Michel, 26 rue de Reims, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Abraham Jessica, 26 rue de Reims, 67000 STRASBOURG.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 25, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 177
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque “ Patachou PAR JESSICA ”
Couleurs bordeaux et fuchsia
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. BOUQUET Romain, 9 Route d'Evreux, 27490 AUTHEUILAUTHOUILLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BOUQUET Romain, 9 Route d'Evreux, 27490 AUTHEUILAUTHOUILLET.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Arrière plan en noir, Main et ZËNDA
couleur OR
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 25.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 199
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Louisor Christophe, 7 rue du saut du loup, 60440 NANTEUIL
LE HAUDOUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Louisor Christophe, 7 rue du saut du loup, 60440 NANTEUIL
LE HAUDOUIN.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 207
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MBENGUE ABABACAR, 68 RUE DE SALZBOURG, 51100
REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MBENGUE ABABACAR, 68 RUE DE SALZBOURG, 51100
REIMS.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 798
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Stackler Fernand, 21 RUE JEAN MIEG, CS 41082, 68051
MULHOUSE CEDEX.
WALLACH, SAS, 21 RUE JEAN MIEG, CS 41082, 68051
MULHOUSE CEDX.
No SIREN : 945 751 592.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Stackler Fernand, 21 RUE JEAN MIEG, CS 41082, 68051
MULHOUSE CEDEX.
Classe No 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes.
Classes de produits ou services : 4.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 946 932
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEVRED-SMITH GUILLAUME, 17 RUE DU NOUVEAU SIÉCLE,
59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DEVRED-SMITH GUILLAUME, 17 RUE DU NOUVEAU SIÉCLE,
59000 LILLE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
97
d'enregistrements sonores ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 946 959
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DORI, SARL, 10 Rue de la Liberté, 06000 NICE.
No SIREN : 501 854 707.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DORI, Mme PAOLI Laurence, 10 Rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 019
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BELAICHE DANINOS PAUL, LES HAUTS ARTEMES, 84560
MENERBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAUL BELAICHE DANINOS, LES HAUTS ARTEMES, 84560
MENERBES.
Classe No 9 : Support d'enregistrement audiovisuel notamment
chanson opera.
Description de la marque : Here We Style.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classe No 16 : Produit de l'imprimerie.
Classes de produits ou services : 25, 35, 42.
Classe No 41 : Education publication de livres production de
livres. Location de film location d'enregistrement sonore et
video. Production de films, autres que publicitaires.
BOPI de publication antérieure : 12/41
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 023
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Scales Up Group, SAS, 27 rue du chemin vert, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Scales Up Group, M. AVANZI VINCENT, 27 rue du chemin vert,
75011 PARIS.
No National : 12 3 947 037
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOCOMEC, Société Anonyme, 1-4 rue de Westhouse, 67230
BENFELD.
No SIREN : 548 500 149.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
les imprimantes, les scanners, les tables à affichage numérique,
les circuits à mémoires, les cartes graphiques, les cartes sons,
les cartes mères, les cartes mémoires, cartes d'interfaces de
télécommunication, les câbles d'alimentation, de raccordement
et de télécommunication, les tableaux d'automates industriels,
les programmes d'ordinateurs, incluant logiciels, progiciels, les
supports de données et d'enregistrements magnétiques incluant
disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes, disques
optiques, DVD, clés USB.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils,
instruments et équipements pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, à savoir : interrupteurs de déconnexion,
interrupteurs-fusibles, sectionneurs, coupe-circuits, fusibles,
porte-fusibles,
disjoncteurs,
rupteurs
et
télérupteurs,
contacteurs, connecteurs, relais, commutateurs, redresseurs,
chargeurs, redresseurs et régulateurs électroniques ou
électriques de puissance, convertisseurs, convertisseurs de
fréquence, en particulier pour l'aéronautique, convertisseurs et
transformateurs de courant, de tension et de fréquence,
convertisseurs statiques, inverseurs statiques, inverseurs
électriques et électroniques ; condensateurs électriques,
répartiteurs ; capteurs, compteurs électriques, compteurs
analogiques, compteurs numériques, compteurs horaires ;
enveloppes pour les matériels électriques câbles et connecteurs
câbles
électriques,
batteries,
chargeurs
de
batterie,
convertisseurs à batterie, accumulateurs, piles, éléments de
piles, prises de courant, isolateurs électriques pour la protection
de circuits, isolateurs électriques, parafoudre, régulation
thermique, modules de transfert de charge, onduleurs,
régulateurs de puissance, filtres actifs, condensateurs de
rephasage, contrôleurs analyseurs, contrôleurs programmables
de commande et de protection des circuits, des biens et des
personnes ;
contrôleurs
d'isolement
pour
circuits
photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; instruments et
appareils de mesure des grandeurs et de paramètres électriques,
éléments de stockage, bornes électriques ; tableaux et pupitres
d'affichage électronique, de commande, de connexion et de
distribution électrique, tableaux électrique de circuit intégré,
électriques
d'interrupteurs,
panneaux
électriques
d'interrupteurs, de contrôle et de coupure, coffrets électriques
de connexion, de protection et coupure ; supports de tableaux,
de cartes imprimées et de circuits électroniques ; circuits
d'alimentation électriques statiques sans coupure, circuits
commandés à distance ; testeurs et moniteurs, moniteurs
d'isolation électrique, détecteurs et isolateurs ; dispositifs de
protection et circuits pour l'alimentation électrique et statique
sans coupure ; dispositifs de protection différentielle, dispositifs
de protection contre la surtension, dispositifs de transmission
par courant porteur ; systèmes et équipements électriques,
systèmes de distribution, de connexion et de raccordement de
circuits électriques, systèmes de démarrage de moteurs et
d'automatismes et équipements automatisés, systèmes de
compensation, systèmes d'alimentation sans coupure ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, logiciels, périphériques pour ordinateurs, réseaux
informatiques incluant les câbles, les moniteurs, les serveurs, les
modems et les cartes de réseau, centrales d'acquisition de
données, automates programmables, calculateurs, accessoires
informatiques de calculateurs, à savoir : imprimantes, modules
de mémoire, circuits d'interface, logiciels de calculateur,
composants électroniques et électriques pour ordinateurs et
dispositifs de contrôle électrique ; dispositifs de surveillance et
d'alarme, à savoir : ordinateurs, micro-ordinateurs, microcalculateurs, micro-organiseurs et micro-contrôleurs, leurs
périphériques et leurs éléments incluant les écrans, les claviers,
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien (maintenance),
de réparation, d'assistance, de dépannage, de remplacement
d'installations de distribution d'énergie électrique, d'onduleurs,
de convertisseurs électriques, d'installations électrotechniques,
d'installations électriques et électroniques utilisées pour le
contrôle, la vérification et la commande à distance d'opérations
industrielles, d'installations électroniques en particulier des
équipements de distribution industrielle, urbaine et domestique
dans le domaine électrique ; et, plus généralement, travaux
d'installation, d'entretien (maintenance), de rénovation, de mise
en conformité, de réparation, de dépannage dans le domaine de
l'énergie ;
construction,
installation
et
maintenance
d'installations de stockage d'énergie, d'éoliennes, d'énergies à
renouvellement durable ; supervision (direction) de travaux de
construction ; services d'information et de conseil en matière de
construction dans le domaine des installations énergétiques ;
maintenance d'usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; maintenance d'installations de réseaux de
distribution, de transport et de fourniture d'électricité et de
toutes formes d'énergies ; réparation et maintenance
d'installations domotiques.
Classe No 42 : Etablissement de plans (construction) ; travaux
d'ingénieurs (expertises) et étude de projets techniques,
notamment dans le domaine de l'électricité, de l'énergie et des
économies d'énergie ; conseils et consultations professionnels
techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) sur la
répartition de la consommation d'énergie électrique, sur les
installations électriques et la sécurité électrique ; services
d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs
au domaine énergétique, en particulier relatifs aux systèmes
électriques de coupure et de protection basse-tension et aux
systèmes d'alimentation électriques sans interruption ;
informations et conseils en matière d'économie d'énergie ;
informations et conseils techniques en matière d'économie
d'énergie ; recherches en matière de protection de
l'environnement ; recherche et développement de nouveaux
produits dans le domaine de l'électricité et l'énergie ;
conception, mise à jour et installation de logiciels dans les
domaines énergétiques, domotiques et du développement
durable, conception de systèmes informatiques en matière
énergétique, domotique et de protection de l'environnement ;
réalisation d'études et d'expertise liées à l'électricité et à
l'énergie ; contrôles de qualité ; essais de matériaux ; essais,
recherche, étude, conception et développement dans le domaine
de la distribution électrique et de la protection électrique ;
études de conformité des produits par rapport aux normes.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 039
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOCOMEC, Société Anonyme, 1-4 rue de Westhouse, 67230
BENFELD.
No SIREN : 548 500 149.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
99
les imprimantes, les scanners, les tables à affichage numérique,
les circuits à mémoires, les cartes graphiques, les cartes sons,
les cartes mères, les cartes mémoires, cartes d'interfaces de
télécommunication, les câbles d'alimentation, de raccordement
et de télécommunication, les tableaux d'automates industriels,
les programmes d'ordinateurs, incluant logiciels, progiciels, les
supports de données et d'enregistrements magnétiques incluant
disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes, disques
optiques, DVD, clés USB.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils,
instruments et équipements pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, à savoir : interrupteurs de déconnexion,
interrupteurs-fusibles, sectionneurs, coupe-circuits, fusibles,
porte-fusibles,
disjoncteurs,
rupteurs
et
télérupteurs,
contacteurs, connecteurs, relais, commutateurs, redresseurs,
chargeurs, redresseurs et régulateurs électroniques ou
électriques de puissance, convertisseurs, convertisseurs de
fréquence, en particulier pour l'aéronautique, convertisseurs et
transformateurs de courant, de tension et de fréquence,
convertisseurs statiques, inverseurs statiques, inverseurs
électriques et électroniques ; condensateurs électriques,
répartiteurs ; capteurs, compteurs électriques, compteurs
analogiques, compteurs numériques, compteurs horaires ;
enveloppes pour les matériels électriques câbles et connecteurs
câbles
électriques,
batteries,
chargeurs
de
batterie,
convertisseurs à batterie, accumulateurs, piles, éléments de
piles, prises de courant, isolateurs électriques pour la protection
de circuits, isolateurs électriques, parafoudre, régulation
thermique, modules de transfert de charge, onduleurs,
régulateurs de puissance, filtres actifs, condensateurs de
rephasage, contrôleurs analyseurs, contrôleurs programmables
de commande et de protection des circuits, des biens et des
personnes ;
contrôleurs
d'isolement
pour
circuits
photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; instruments et
appareils de mesure des grandeurs et de paramètres électriques,
éléments de stockage, bornes électriques ; tableaux et pupitres
d'affichage électronique, de commande, de connexion et de
distribution électrique, tableaux électrique de circuit intégré,
électriques
d'interrupteurs,
panneaux
électriques
d'interrupteurs, de contrôle et de coupure, coffrets électriques
de connexion, de protection et coupure ; supports de tableaux,
de cartes imprimées et de circuits électroniques ; circuits
d'alimentation électriques statiques sans coupure, circuits
commandés à distance ; testeurs et moniteurs, moniteurs
d'isolation électrique, détecteurs et isolateurs ; dispositifs de
protection et circuits pour l'alimentation électrique et statique
sans coupure ; dispositifs de protection différentielle, dispositifs
de protection contre la surtension, dispositifs de transmission
par courant porteur ; systèmes et équipements électriques,
systèmes de distribution, de connexion et de raccordement de
circuits électriques, systèmes de démarrage de moteurs et
d'automatismes et équipements automatisés, systèmes de
compensation, systèmes d'alimentation sans coupure ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, logiciels, périphériques pour ordinateurs, réseaux
informatiques incluant les câbles, les moniteurs, les serveurs, les
modems et les cartes de réseau, centrales d'acquisition de
données, automates programmables, calculateurs, accessoires
informatiques de calculateurs, à savoir : imprimantes, modules
de mémoire, circuits d'interface, logiciels de calculateur,
composants électroniques et électriques pour ordinateurs et
dispositifs de contrôle électrique ; dispositifs de surveillance et
d'alarme, à savoir : ordinateurs, micro-ordinateurs, microcalculateurs, micro-organiseurs et micro-contrôleurs, leurs
périphériques et leurs éléments incluant les écrans, les claviers,
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien (maintenance),
de réparation, d'assistance, de dépannage, de remplacement
d'installations de distribution d'énergie électrique, d'onduleurs,
de convertisseurs électriques, d'installations électrotechniques,
d'installations électriques et électroniques utilisées pour le
contrôle, la vérification et la commande à distance d'opérations
industrielles, d'installations électroniques en particulier des
équipements de distribution industrielle, urbaine et domestique
dans le domaine électrique ; et, plus généralement, travaux
d'installation, d'entretien (maintenance), de rénovation, de mise
en conformité, de réparation, de dépannage dans le domaine de
l'énergie ;
construction,
installation
et
maintenance
d'installations de stockage d'énergie, d'éoliennes, d'énergies à
renouvellement durable ; supervision (direction) de travaux de
construction ; services d'information et de conseil en matière de
construction dans le domaine des installations énergétiques ;
maintenance d'usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; maintenance d'installations de réseaux de
distribution, de transport et de fourniture d'électricité et de
toutes formes d'énergies ; réparation et maintenance
d'installations domotiques.
Classe No 42 : Etablissement de plans (construction) ; travaux
d'ingénieurs (expertises) et étude de projets techniques,
notamment dans le domaine de l'électricité, de l'énergie et des
économies d'énergie ; conseils et consultations professionnels
techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) sur la
répartition de la consommation d'énergie électrique, sur les
installations électriques et la sécurité électrique ; services
d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs
au domaine énergétique, en particulier relatifs aux systèmes
électriques de coupure et de protection basse-tension et aux
systèmes d'alimentation électriques sans interruption ;
informations et conseils en matière d'économie d'énergie ;
informations et conseils techniques en matière d'économie
d'énergie ; recherches en matière de protection de
l'environnement ; recherche et développement de nouveaux
produits dans le domaine de l'électricité et l'énergie ;
conception, mise à jour et installation de logiciels dans les
domaines énergétiques, domotiques et du développement
durable, conception de systèmes informatiques en matière
énergétique, domotique et de protection de l'environnement ;
réalisation d'études et d'expertise liées à l'électricité et à
l'énergie ; contrôles de qualité ; essais de matériaux ; essais,
recherche, étude, conception et développement dans le domaine
de la distribution électrique et de la protection électrique ;
études de conformité des produits par rapport aux normes.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 040
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOCOMEC, Société Anonyme, 1-4 rue de Westhouse, 67230
BENFELD.
No SIREN : 548 500 149.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
les imprimantes, les scanners, les tables à affichage numérique,
les circuits à mémoires, les cartes graphiques, les cartes sons,
les cartes mères, les cartes mémoires, cartes d'interfaces de
télécommunication, les câbles d'alimentation, de raccordement
et de télécommunication, les tableaux d'automates industriels,
les programmes d'ordinateurs, incluant logiciels, progiciels, les
supports de données et d'enregistrements magnétiques incluant
disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes, disques
optiques, DVD, clés USB.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils,
instruments et équipements pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, à savoir : interrupteurs de déconnexion,
interrupteurs-fusibles, sectionneurs, coupe-circuits, fusibles,
porte-fusibles,
disjoncteurs,
rupteurs
et
télérupteurs,
contacteurs, connecteurs, relais, commutateurs, redresseurs,
chargeurs, redresseurs et régulateurs électroniques ou
électriques de puissance, convertisseurs, convertisseurs de
fréquence, en particulier pour l'aéronautique, convertisseurs et
transformateurs de courant, de tension et de fréquence,
convertisseurs statiques, inverseurs statiques, inverseurs
électriques et électroniques ; condensateurs électriques,
répartiteurs ; capteurs, compteurs électriques, compteurs
analogiques, compteurs numériques, compteurs horaires ;
enveloppes pour les matériels électriques câbles et connecteurs
câbles
électriques,
batteries,
chargeurs
de
batterie,
convertisseurs à batterie, accumulateurs, piles, éléments de
piles, prises de courant, isolateurs électriques pour la protection
de circuits, isolateurs électriques, parafoudre, régulation
thermique, modules de transfert de charge, onduleurs,
régulateurs de puissance, filtres actifs, condensateurs de
rephasage, contrôleurs analyseurs, contrôleurs programmables
de commande et de protection des circuits, des biens et des
personnes ;
contrôleurs
d'isolement
pour
circuits
photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; instruments et
appareils de mesure des grandeurs et de paramètres électriques,
éléments de stockage, bornes électriques ; tableaux et pupitres
d'affichage électronique, de commande, de connexion et de
distribution électrique, tableaux électrique de circuit intégré,
électriques
d'interrupteurs,
panneaux
électriques
d'interrupteurs, de contrôle et de coupure, coffrets électriques
de connexion, de protection et coupure ; supports de tableaux,
de cartes imprimées et de circuits électroniques ; circuits
d'alimentation électriques statiques sans coupure, circuits
commandés à distance ; testeurs et moniteurs, moniteurs
d'isolation électrique, détecteurs et isolateurs ; dispositifs de
protection et circuits pour l'alimentation électrique et statique
sans coupure ; dispositifs de protection différentielle, dispositifs
de protection contre la surtension, dispositifs de transmission
par courant porteur ; systèmes et équipements électriques,
systèmes de distribution, de connexion et de raccordement de
circuits électriques, systèmes de démarrage de moteurs et
d'automatismes et équipements automatisés, systèmes de
compensation, systèmes d'alimentation sans coupure ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, logiciels, périphériques pour ordinateurs, réseaux
informatiques incluant les câbles, les moniteurs, les serveurs, les
modems et les cartes de réseau, centrales d'acquisition de
données, automates programmables, calculateurs, accessoires
informatiques de calculateurs, à savoir : imprimantes, modules
de mémoire, circuits d'interface, logiciels de calculateur,
composants électroniques et électriques pour ordinateurs et
dispositifs de contrôle électrique ; dispositifs de surveillance et
d'alarme, à savoir : ordinateurs, micro-ordinateurs, microcalculateurs, micro-organiseurs et micro-contrôleurs, leurs
périphériques et leurs éléments incluant les écrans, les claviers,
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien (maintenance),
de réparation, d'assistance, de dépannage, de remplacement
d'installations de distribution d'énergie électrique, d'onduleurs,
de convertisseurs électriques, d'installations électrotechniques,
d'installations électriques et électroniques utilisées pour le
contrôle, la vérification et la commande à distance d'opérations
industrielles, d'installations électroniques en particulier des
équipements de distribution industrielle, urbaine et domestique
dans le domaine électrique ; et, plus généralement, travaux
d'installation, d'entretien (maintenance), de rénovation, de mise
en conformité, de réparation, de dépannage dans le domaine de
l'énergie ;
construction,
installation
et
maintenance
d'installations de stockage d'énergie, d'éoliennes, d'énergies à
renouvellement durable ; supervision (direction) de travaux de
construction ; services d'information et de conseil en matière de
construction dans le domaine des installations énergétiques ;
maintenance d'usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; maintenance d'installations de réseaux de
distribution, de transport et de fourniture d'électricité et de
toutes formes d'énergies ; réparation et maintenance
d'installations domotiques.
Classe No 42 : Etablissement de plans (construction) ; travaux
d'ingénieurs (expertises) et étude de projets techniques,
notamment dans le domaine de l'électricité, de l'énergie et des
économies d'énergie ; conseils et consultations professionnels
techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) sur la
répartition de la consommation d'énergie électrique, sur les
installations électriques et la sécurité électrique ; services
d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs
au domaine énergétique, en particulier relatifs aux systèmes
électriques de coupure et de protection basse-tension et aux
systèmes d'alimentation électriques sans interruption ;
informations et conseils en matière d'économie d'énergie ;
informations et conseils techniques en matière d'économie
d'énergie ; recherches en matière de protection de
l'environnement ; recherche et développement de nouveaux
produits dans le domaine de l'électricité et l'énergie ;
conception, mise à jour et installation de logiciels dans les
domaines énergétiques, domotiques et du développement
durable, conception de systèmes informatiques en matière
énergétique, domotique et de protection de l'environnement ;
réalisation d'études et d'expertise liées à l'électricité et à
l'énergie ; contrôles de qualité ; essais de matériaux ; essais,
recherche, étude, conception et développement dans le domaine
de la distribution électrique et de la protection électrique ;
études de conformité des produits par rapport aux normes.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 042
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOCOMEC, Société Anonyme, 1-4 rue de Westhouse, 67230
BENFELD.
No SIREN : 548 500 149.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI 13/04 - VOL. II
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101
les imprimantes, les scanners, les tables à affichage numérique,
les circuits à mémoires, les cartes graphiques, les cartes sons,
les cartes mères, les cartes mémoires, cartes d'interfaces de
télécommunication, les câbles d'alimentation, de raccordement
et de télécommunication, les tableaux d'automates industriels,
les programmes d'ordinateurs, incluant logiciels, progiciels, les
supports de données et d'enregistrements magnétiques incluant
disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes, disques
optiques, DVD, clés USB.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils,
instruments et équipements pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, à savoir : interrupteurs de déconnexion,
interrupteurs-fusibles, sectionneurs, coupe-circuits, fusibles,
porte-fusibles,
disjoncteurs,
rupteurs
et
télérupteurs,
contacteurs, connecteurs, relais, commutateurs, redresseurs,
chargeurs, redresseurs et régulateurs électroniques ou
électriques de puissance, convertisseurs, convertisseurs de
fréquence, en particulier pour l'aéronautique, convertisseurs et
transformateurs de courant, de tension et de fréquence,
convertisseurs statiques, inverseurs statiques, inverseurs
électriques et électroniques ; condensateurs électriques,
répartiteurs ; capteurs, compteurs électriques, compteurs
analogiques, compteurs numériques, compteurs horaires ;
enveloppes pour les matériels électriques câbles et connecteurs
câbles
électriques,
batteries,
chargeurs
de
batterie,
convertisseurs à batterie, accumulateurs, piles, éléments de
piles, prises de courant, isolateurs électriques pour la protection
de circuits, isolateurs électriques, parafoudre, régulation
thermique, modules de transfert de charge, onduleurs,
régulateurs de puissance, filtres actifs, condensateurs de
rephasage, contrôleurs analyseurs, contrôleurs programmables
de commande et de protection des circuits, des biens et des
personnes ;
contrôleurs
d'isolement
pour
circuits
photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; instruments et
appareils de mesure des grandeurs et de paramètres électriques,
éléments de stockage, bornes électriques ; tableaux et pupitres
d'affichage électronique, de commande, de connexion et de
distribution électrique, tableaux électrique de circuit intégré,
électriques
d'interrupteurs,
panneaux
électriques
d'interrupteurs, de contrôle et de coupure, coffrets électriques
de connexion, de protection et coupure ; supports de tableaux,
de cartes imprimées et de circuits électroniques ; circuits
d'alimentation électriques statiques sans coupure, circuits
commandés à distance ; testeurs et moniteurs, moniteurs
d'isolation électrique, détecteurs et isolateurs ; dispositifs de
protection et circuits pour l'alimentation électrique et statique
sans coupure ; dispositifs de protection différentielle, dispositifs
de protection contre la surtension, dispositifs de transmission
par courant porteur ; systèmes et équipements électriques,
systèmes de distribution, de connexion et de raccordement de
circuits électriques, systèmes de démarrage de moteurs et
d'automatismes et équipements automatisés, systèmes de
compensation, systèmes d'alimentation sans coupure ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, logiciels, périphériques pour ordinateurs, réseaux
informatiques incluant les câbles, les moniteurs, les serveurs, les
modems et les cartes de réseau, centrales d'acquisition de
données, automates programmables, calculateurs, accessoires
informatiques de calculateurs, à savoir : imprimantes, modules
de mémoire, circuits d'interface, logiciels de calculateur,
composants électroniques et électriques pour ordinateurs et
dispositifs de contrôle électrique ; dispositifs de surveillance et
d'alarme, à savoir : ordinateurs, micro-ordinateurs, microcalculateurs, micro-organiseurs et micro-contrôleurs, leurs
périphériques et leurs éléments incluant les écrans, les claviers,
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien (maintenance),
de réparation, d'assistance, de dépannage, de remplacement
d'installations de distribution d'énergie électrique, d'onduleurs,
de convertisseurs électriques, d'installations électrotechniques,
d'installations électriques et électroniques utilisées pour le
contrôle, la vérification et la commande à distance d'opérations
industrielles, d'installations électroniques en particulier des
équipements de distribution industrielle, urbaine et domestique
dans le domaine électrique ; et, plus généralement, travaux
d'installation, d'entretien (maintenance), de rénovation, de mise
en conformité, de réparation, de dépannage dans le domaine de
l'énergie ;
construction,
installation
et
maintenance
d'installations de stockage d'énergie, d'éoliennes, d'énergies à
renouvellement durable ; supervision (direction) de travaux de
construction ; services d'information et de conseil en matière de
construction dans le domaine des installations énergétiques ;
maintenance d'usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; maintenance d'installations de réseaux de
distribution, de transport et de fourniture d'électricité et de
toutes formes d'énergies ; réparation et maintenance
d'installations domotiques.
Classe No 42 : Etablissement de plans (construction) ; travaux
d'ingénieurs (expertises) et étude de projets techniques,
notamment dans le domaine de l'électricité, de l'énergie et des
économies d'énergie ; conseils et consultations professionnels
techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) sur la
répartition de la consommation d'énergie électrique, sur les
installations électriques et la sécurité électrique ; services
d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs
au domaine énergétique, en particulier relatifs aux systèmes
électriques de coupure et de protection basse-tension et aux
systèmes d'alimentation électriques sans interruption ;
informations et conseils en matière d'économie d'énergie ;
informations et conseils techniques en matière d'économie
d'énergie ; recherches en matière de protection de
l'environnement ; recherche et développement de nouveaux
produits dans le domaine de l'électricité et l'énergie ;
conception, mise à jour et installation de logiciels dans les
domaines énergétiques, domotiques et du développement
durable, conception de systèmes informatiques en matière
énergétique, domotique et de protection de l'environnement ;
réalisation d'études et d'expertise liées à l'électricité et à
l'énergie ; contrôles de qualité ; essais de matériaux ; essais,
recherche, étude, conception et développement dans le domaine
de la distribution électrique et de la protection électrique ;
études de conformité des produits par rapport aux normes.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 075
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée à associé
unique, 101-103 boulevard Murat, 75016 PARIS.
No SIREN : 432 411 502.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la
reproduction, la transmission du son ou des images ; supports
de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques
compacts numériques, disques compacts audio-vidéo, disques
optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ;
appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes,
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs
optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces
(circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de
jeux ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo,
lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems,
moniteurs
(programmes
d'ordinateurs) ;
ordinateurs,
imprimantes
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement),
périphériques
d'ordinateurs,
scanneurs
informatiques,
téléphones, téléphones portables ; cartes téléphoniques ;
appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ;
lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes
de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact ;
montures de lunettes ; appareils de télévision ; baladeurs ;
fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas électroniques ;
haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ;
avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; appareils
photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection,
écrans
de
projection ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou
des
images ;
supports
d'enregistrements
sonores ;
téléprompteurs ;
supports
de
données
magnétiques,
audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ;
appareils pour l'amplification des sons ; bandes (rubans)
magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés
ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à
bandes magnétiques ; supports d'enregistrements acoustiques
et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes de télévision
sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels)
télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d'images.
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ;
production de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte) ; services de ludothèques, à savoir services d'animations
ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services
d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services
d'enregistrement d'images (filmage) ; location d'appareils audio,
d'appareils d'éclairage pour des décors de théâtres ou des
studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classe No 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes
audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux
d'ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d'information
(nouvelles) ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d'informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
location d'appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition de dépêches.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme VIETTE Angélique Alexandra, 6 route de Saint Germain
d'Esteuil, 33340 LESPARRE MEDOC.
o
Classe N 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
production de films (autres que publicitaires), production de
films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation
de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services de photographie, services de reporters, reportages
photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations
en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ;
services d'enseignement ; activités culturelles et sportives ;
divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour
artistes ; services d'artistes de spectacles ; production de
spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ;
réservation de places de spectacles ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres,
de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de
disques compacts interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et
disques compacts audionumériques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 153
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme VIETTE Angélique Alexandra, 6 route de Saint Germain
d'Esteuil, 33340 LESPARRE MEDOC.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Toqués d'un jour
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 162
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
IQWEEZ, SAS, 91 rue de Prony, 75017 PARIS.
No SIREN : 522 643 915.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP PECHENARD & ASSOCIES, M. Honorat Fabien, 21 rue Henri
Rochefort, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 180
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires location
d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fournitures
d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage
électronique (télécommunications). Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
à : I.N.P.I. PARIS
M. KADI MEHDI, 3 RUE COPERNIC, 57300 HAGONDANGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. KADI MEHDI, 3 RUE COPERNIC, 57300 HAGONDANGE.
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 170
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LENTHERIC Romain, 581 A chemin du parreloup, 34430 ST JEAN
DE VEDAS.
No SIREN : 491 593 976.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
hérault assainissement, M. lentheric romain, 581 A chemin du
parreloup, 34430 ST JEAN DE VEDAS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 14, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/41
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 947 300
No National : 12 3 947 195
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. guilhamet mickaël, 60 route de behobie, 64700 HENDAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. guilhamet mickaël, 60 route de behobie, 64700 HENDAYE.
AGILOG, SARL, 8 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS.
No SIREN : 423 700 434.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGILOG, M. Granier Jean-Michel, 8 rue du
Poissonnière, 75010 PARIS.
Faubourg
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 921
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Servel Marianne, Quénémeut, 56300 KERGRIST.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Servel Marianne, Quénémeut, 56300 KERGRIST.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Rembourrages
d'habillement de sport).
de
protection
(parties
Classes de produits ou services : 12, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 280
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
CHARRIER PARFUMS, SARL, 101 CHEMIN DE NOTRE DAME, B.
P. 284, 06227 VALLAURIS CEDEX.
No SIREN : 035 721 091.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHARRIER PARFUMS, 101 CHEMIN DE NOTRE DAME, B.P. 284,
06227 VALLAURIS CEDEX.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 922
o
Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 12/41
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MIGNONAT, SARL, RESIDENCE ILE VERTE, 5 QUAI VALLIERE,
ENTREE C, 11100 NARBONNE.
No SIREN : 532 439 775.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIGNONAT, M. MIGNONAT STEPHANE, RESIDENCE ILE VERTE,
5 QUAI VALLIERE, ENTREE C, 11100 NARBONNE.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 925
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EFFIGOM, EURL, Résidence du Bois Joli, 1 rue RANSBACH
BAUMBACH, RDC APPT 002, 35730 PLEURTUIT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EFFIGOM, M. LEBIGRE Hervé, Résidence du Bois Joli, 1 rue
RANSBACH BAUMBACH, RDC APPT 002, 35730 PLEURTUIT.
Classe No 12 : Véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; tracteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons,
jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
chariots de manutention ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe No 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ;
dératisation ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; polissage (abrasion) ; galvanisation ; vulcanisation
(traitement
de
matériaux) ;
traitement
des
déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de
déchets.
Classes de produits ou services : 12, 20, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 942
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOPHIE DUPAS, 126 Cours Albert Thomas, 69008 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPHIE DUPAS SDC, Mme DUPAS SOPHIE, 126 Cours Albert
Thomas, 69008 LYON.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; production
de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 947
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AT-GO Ing, SARL, 5 Place du Chancelier Duprat, 63500 ISSOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AT-GO Ing, M. Dominique SIMONDET, 5 Place du Chancelier
Duprat, 63500 ISSOIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
(esthétique
BOPI 13/04 - VOL. II
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 955
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Tourte Edouard, 181 rue Beethoven, Yahoue, BP 384, 98845
NOUMEA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Tourte Edouard, 181 rue Beethoven, Yahoue, BP 384, 98845
NOUMEA.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ;
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 948 373
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2012
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
o
Classe N 35 : Lunettes solaires ; lunettes de vue ; vente de
lunettes
françaises
via
e-commerce,
réservée
aux
professionnels.
à : I.N.P.I. PARIS
MERIDJEN Gilles, 11, chaussée La Muette, 75016 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 35.
LALOUM Stéphane, 15, rue Clément Bayard, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
BOPI de publication antérieure : 12/41
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No National : 12 3 947 961
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. VANDER ELST Bruno, 8 impasse des COQUELICOTS, 31120
ROQUES SUR GARONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VANDER ELST Bruno, 8 impasse des COQUELICOTS, 31120
ROQUES SUR GARONNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone du « d » : Process
Magenta PC
Classe No 5 : Lupuline à usage pharmaceutique, produits de
nettoyage pour lentilles ;
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
périphériques d'ordinateurs ; fils électriques.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 965
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme TAGUELMIMT NADIA, Agissant pour le compte de la
société DELORYNA EVENEMENTS en cours de formation, RES
LES BRETS, 565 AVENUE DES OLIVIERS, 13340 ROGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme TAGUELMIMT NADIA, RES LES BRETS, 565 AVENUE DES
OLIVIERS, 13340 ROGNAC.
Classe No 9 : Articles de lunetterie, lunettes (optique et solaire),
montures (châsses) de lunettes, étuis à lunettes, niveaux à
lunettes, verres de lunettes, verres de contact, lentilles de
contact,
loupes
(optique),
longues-vues,
microscopes,
télescopes. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son, des images et/ou de
données. Supports d'enregistrement (audio, vidéo et
audiovisuels),
magnétiques,
digitaux,
optiques
et/ou
numériques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
107
non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches de sauvetage ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage à effets ; dispositifs
d'éclairage à LED ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 28 : Jouets, à savoir jeux, jouets, embarcations
(jouets), véhicules, personnages, aéronefs, hélicoptères et
vaisseaux spatiaux ; jouets et figurines (jouets) moulés, en
plastique et en tissu ; jouets rembourrés et en peluche et
figurines (jouets) en peluche ; jeux d'adresse ; jeux de société ;
étuis pour embarcations, avions, hélicoptères, engins spatiaux,
véhicules et figurines (jouets) ; puzzles ; jouets pour enfants ;
armes (jouets) ; jouets préscolaires ; poupées ; kits de jeu pour
poupées ; vêtements de poupées ; mobilier de poupées ; ballons
de sport ; balles de jeu ; véhicules, avions, hélicoptères et engins
spatiaux (jouets) à commandes électroniques ; jouets éducatifs
pour l'enseignement de la lecture, des maths, de la musique, de
l'orthographe et du raisonnement ; jouet à activités multiples
pour enfants ; sets de jeux ; jouets et jeux électroniques ; jouets
et jeux interactifs ; jouets pour le bain ; instruments de musiquejouets ; jouets musicaux, jouets parlants ; mobiles (jouets) ;
blocs de construction (jouets) ; jeux de mémoire ; jouets
souples ; jouets pour animaux domestiques ; coffrets de
montage (jouets) ; embarcations, avions, hélicoptères, engins
spatiaux et véhicules motorisés, télécommandés et à infrarouge
(jouets) ; modèles réduits de véhicules, avions, hélicoptères,
embarcations et engins spatiaux ; sets de jeux de petites
voitures (jouets) ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens, informations et conseils en matière optique,
appareils et instruments optiques, étuis pour verres de contact,
jumelles (optique), à savoir services d'un opticien ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classe No 41 : Services destinés au divertissement du public
(divertissement) ; édition de textes, d'illustrations, de livres et
toutes publications dont les publications électroniques et
numériques ; édition de programmes multimédia ; production
audiovisuelle ; organisation d'événements à but culturel ou
éducatif ; ludothèque.
Classes de produits ou services : 9, 11, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 442
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Lefrançois-Druart Corinne, LE BON MOUCHEL, 4, Rue Jean
Baptiste Cochin, 76790 ETRETAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Lefrançois-Druart Corinne, LE BON MOUCHEL, 4, Rue Jean
Baptiste Cochin, 76790 ETRETAT.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 40, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 346
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SILVERLIT, Société par Actions Simplifiée, ESPACE GREEN
PARK, ROUTE DE VILLEPECLE, 91280 ST PIERRE DU PERRAY.
No SIREN : 434 930 400.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THONNELIER Catherine, 21 Boulevard Maréchal de Lattre
de Tassigny, 73100 AIX-LES-BAINS.
Classe No 9 : Appareils et instruments de mesurage, de
signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; télécommandes
électroniques y compris appareils motorisés, distants, à
infrarouges et radiocommandés. Logiciels ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 450
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. RENNES
M. HENAFF PASCAL, PLACE DES ECOLES, 56310 BUBRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HENAFF PASCAL, PLACE DES ECOLES, 56310 BUBRY.
BOPI 13/04 - VOL. II
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; Transfert et diffusion (transmission)
d'informations et de données par le biais de réseaux
informatiques et d'Internet ; transmission électronique de
données et documents par le biais de terminaux informatiques
et dispositifs électroniques ; transmission électronique d'images,
de photos, d'illustrations et d'images graphiques sur un réseau
informatique ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation
de places de voyage ; entreposage de supports de données ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Services
d'informations en matière de voyages par le biais de réseaux
informatiques mondiaux, service de covoiturage ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; Conception, développement,
maintenance ou location de sites Internet et Intranet ;
administration de droits d'utilisateurs sur des réseaux
informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 949 489
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN – S.M.E.E. –
PHINELEC, SARL, 99 Rue de Lyon, 13015 MARSEILLE.
No SIREN : 421 426 479.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COURTIER, Cabinet d'Avocats, M. COURTIER Nicolas, Les Portes
d'Euromed, 2 Rue Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareil de
navigation pour véhicules, logiciels de téléphonie informatique ;
programmes informatiques et logiciels pour téléphones
portables ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Recherches d'informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; promotion en ligne de
réseaux informatiques et sites Web ; promotion des ventes pour
des tiers ; vente au détail à savoir d'applications logicielles pour
téléphonie mobile ;
Classe No 35 : Publicité sous toutes ses formes ; conseil en
organisation et direction des affaires ; travaux de bureaux ;
recueil de données dans un fichier central ; agences
d'informations commerciales ; location de machines et
d'appareils de bureau ; expertises en affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; services de placement de personnel à titre
temporaire ;
Classe No 37 : Installation, réparation, entretien, dépannage,
nettoyage
d'appareils
électriques,
électroniques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage,
de signalisation, de contrôle, de mobilier, d'habitation,
installation, réparation, entretien, dépannage, nettoyage de
chaudières, d'appareils de chauffage, d'appareils et de
dispositifs de production d'énergie, d'installation de gaz et
d'eau, d'appareils de productions d'électricité, d'installations
électriques, de serrures, de dispositifs d'alarme en cas
d'incendie ou en cas de vol, de réseaux informatiques et de
télécommunications ; de matériel informatique, d'appareils de
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bureaux ; travaux de peinture ; travaux
Réparation (rénovation) de vêtements.
de
109
plomberie ;
Classe No 38 : Agence de presse et d'informations [nouvelles]
non
publicitaires ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou par terminaux d'ordinateurs ;
transmission de messages ; transmission de télécopies ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
télécommunication ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels, ainsi que de supports pour la sauvegarde de données
et la gestion des réseaux ; installation, maintenance et mise à
jour de logiciels ; contrôle de qualité.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 494
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. GRENOBLE
MELHODI, société par actions simplifiée, 46 avenue Franklin
Roosevelt, 06110 LE CANNET.
No SIREN : 582 099 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP FAYOL & Associés, 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,
26006 VALENCE CEDEX.
Classe No 35 : Vente au détail de boissons ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
restaurants à service rapide et permanent, restaurants libreservice, cafétéria, services de bars, services de traiteurs,
restauration à domicile.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 524
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOUSLIKOFF ET CIE, Société à Responsabilité Limitée, 2 route
de Queyzans, 33340 SAINT YZANS DE MEDOC.
No SIREN : 328 458 278.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Marie MOTHES, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 7 : Appareils pour retourner, mélanger, malaxer un
substrat tel que du compost, des sarments broyés ; noria
équipée de godets ; broyeurs (machines) ; pompes (machines) ;
déshuileur ; dessableur ; dégrilleur.
Classe No 21 : Instruments d'arrosage.
Classe No 40 : Conseil en matière de traitement des déchets
organiques et des effluents.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente au détail de boissons ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
restaurants à service rapide et permanent, restaurants libreservice, cafétéria, services de bars, services de traiteurs,
restauration à domicile.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 498
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Classes de produits ou services : 7, 21, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 578
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-BAPTISTE-SIMONNE Carmen, 23 Bd Jean Rose, BAT B,
77100 MEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Carmen JEAN-BAPTISTE-SIMONNE, 23 Boulevard Jean
Rose, Bât B, 77100 MEAUX.
MELHODI, société par actions simplifiée, 46 avenue Franklin
Roosevelt, 06110 LE CANNET.
No SIREN : 582 099 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP FAYOL & Associés, 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,
26006 VALENCE CEDEX.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ;
materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) caractère d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîte
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux prospectus ; calendriers instruments d'écriture ; objet
d'art gravés ou lithographiés tableaux encadrés ou non
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilette en
papier ; linge de table en papier, papier hygiénique ; sacs et
sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matière plastiques.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installation de loisirs. Publication de livres. Prêts de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Service de photographie. Organisation de concours
(éducation et divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 949 678
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROUHAUD Michael, au magasin Le Yéti, 13 rue louis breguet,
34830 JACOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ROUHAUD Michael, au magasin Le Yéti, 13 rue louis bréguet,
34830 JACOU.
BOPI 13/04 - VOL. II
professionnels, en particulier pour les secteurs du bâtiment, des
travaux publics, du sauvetage et des travaux acrobatiques ;
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, informations sur
les voyages, organisation de voyages en France et à l'étranger,
organisation d'expéditions en France et à l'étranger,
organisation de circuits touristiques en France et à l'étranger,
organisation de voyages culturels en France et à l'étranger,
transport de personnes, réservation pour les voyages ;
préparation et organisation de circuits touristiques ; fourniture
d'informations et conseils sur des circuits touristiques élaborés
par une communauté d'internautes, y compris par Internet ;
réservation de circuits touristiques ; organisation d'activités
outdoor comme l'alpinisme, le ski alpinisme et de randonnée ;
notamment courses en haute montagne, école d'escalade et
d'alpinisme, randonnée, ski hors piste, ski de randonnée et de
raid, cascade de glace, descente de canyon, trekking et voyages
à l'étranger, vtt, kayak, pêche,… ;
Classe No 41 : Enseignement, encadrement et organisation
d'activités sportives ; réservation de places de ; spectacles,
organisation de compétitions sportives, organisation de
manifestations
sportives, ;
organisation
de
colloques,
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif sur les
lieux ; de voyage, production de films, édition de livres, de
revues ou catalogues, articles de presse ; non publicitaires.
Préparation et organisation d'évenements sportifs et récréatifs ;
mise à ; disposition de publications électroniques non
téléchargeables ; location d'équipement pour les ; sports à
l'exception des véhicules ; conduite de séminaires et d'ateliers ;
exploitation
de
camps ;
de
sport ;
accompagnement
personnalisé (coaching) [éducation et formation] ; mise à
disposition ; d'installations sportives ; publication de textes
autres que textes publicitaires. Camps ; (stages) de
perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations
sportives, clubs de ; santé (mise en forme physique), culture
physique, location d'équipements d'escalade, de canyon ; et de
via ferrata, publication de livres, services de camps de
vacances ; service d'éducation ; et d'enseignement, à savoir
enseignement par correspondance, formation professionnelle ;
formation pratique (démonstration), à savoir initiation aux
sports, aux jeux d'éveil sportif ; exploitation d'installations
sportives (salle d'escalade), à savoir mise à disposition et ;
location d'espaces d'apprentissage des sports, à savoir stades,
salles de sport, terrains de ; jeu, activités sportives et culturelles ;
organisation de tournois, courses, randonnées, de revues, de
phonogrammes ; prêts de livres ; location de matériel sportif,
location de skis ; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès sur le sport et les expéditions
sportives ; informations en matière d'éducation ou de
divertissement ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; services de studio d'enregistrement ; publication
électronique de livres, de périodiques, de textes en ligne ;
rédaction de textes.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 697
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LYRECO, société par actions simplifiée, Rue du 19 mars 1962,
59770 MARLY.
No SIREN : 400 423 968.
Classe No 35 : Vente au détail et par correspondance de
vêtements et articles de sport, y compris par Internet ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; publicité par correspondance ; publicité ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
location d'espaces publicitaires ; location de matériel
publicitaire ; services liés à la vente au détail et au
rassemblement, pour le compte de tiers (à l'exclusion du
transport), d'articles de sport pour la pratique de sports outdoor,
extrêmes, d'alpinisme, d'escalade, d'escalade de glace,
d'escalade de rocher, de ski, de surf des neiges, de spéléologie,
de rappel, de randonnée pédestre, de canoéisme, de course de
trail et de traîneaux à chiens, de slack (funambulisme), et
d'articles et d'équipements de sécurité pour les secteurs
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, peinture ; encres et toners,
cartouches d'encre et de toner pour imprimantes et
photocopieurs ; encres d'imprimerie ; encres pour la gravure.
Classe No 3 : Préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, détartrer, détacher,
polir, dégraisser, dépoussiérer, décaper et abraser ; savons,
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
savons
désinfectants ;
produits
détergents ;
parfums
d'ambiance ; produits désinfectants pour le ménage et les
sanitaires ; liquides et produits pour la vaisselle ; produits
textiles imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; lessives.
Classe No 8 : Coutellerie ; fourchettes et cuillers ; ciseaux ;
couverts ; outils à main actionnés manuellement ; marteaux ;
tournevis ; clefs ; cisailles ; rogneuses ; cutters.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques, disques
acoustiques, disques compacts ; cassettes vidéo ; Cédéroms ;
disques magnéto-optiques ; cassettes audio ; disques vidéonumériques ; cassettes magnétiques ; disques compacts
interactifs ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ;
téléphones ; enregistreurs à bande magnétique ; transcripteurs ;
télécopieurs ; photocopieurs ; imprimantes d'ordinateurs ;
consoles d'ordinateurs ; unités centrales de traitement
(processeurs) ; souris ; tapis de souris ; filtres et écrans de
protection pour ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; disques
optiques contenant des logiciels, notamment de comptabilité, de
traitement de texte ; projecteurs vidéo électroniques ;
rétroprojecteurs ; caméras, caméras digitales ; appareils pour
peser et affranchir le courrier ; balances ; machines à
enregistrer ; disques durs ; clefs USB ; cartes mémoires ;
disquettes vierges pour ordinateurs ; cartouches de nettoyage
de têtes de lecture ; disques vidéo-numériques et Cédéroms
imprimables pour impression à jet d'encre ou thermique ;
casques à écouteurs ; casques d'écoute audio ; enceintes
acoustiques ; prises pour connexions USB ; lecteurs de cartes
mémoires ; appareils de vidéoconférence ; cartes et clefs à
mémoire électronique ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et
progiciels enregistrés ; logiciels permettant de faciliter la
commercialisation et la commande de produits, de produits
personnalisables,
notamment
en
ligne ;
microphones ;
disquettes ; câbles et connecteurs électriques ; dispositifs de
connexions pour ordinateurs ; onduleurs ; sacs, mallettes, étuis
et housses de protection pour micro-ordinateurs, pour
ordinateurs portables, pour appareils photo et baladeurs
numériques, pour téléphones, pour caméras, pour disques durs ;
répondeurs ; scanners ; télévisions ; écrans de télévision ;
dispositifs de stockage optique de données ; cartes à puces ;
piles électriques ; supports ergonomiques pour ordinateurs
portables ; rehausseurs notamment pour ordinateurs portables ;
dispositifs de protection d'ordinateurs et d'écrans d'ordinateurs ;
coques de protection pour ordinateurs ; socles pour ordinateurs
portables ; adaptateurs secteur pour charger, alimenter un
ordinateur portable ; adaptateurs électriques (prises) ; reposepoignets pour matériel informatique ; repose-pieds ; supports
d'imprimantes et d'unités centrales ; câbles informatiques ;
boîtiers de prises électriques ; cartes de recharge pour
téléphone ; déchiqueteuses de papier ; appareils électriques
d'audio-conférence ; cordons et prises de téléphone ;
enregistreurs analogiques ; enregistreurs et transcripteurs
numériques ;
calculatrices
avec
imprimantes ;
piles
rechargeables ; chargeurs de piles électriques ; titreuses
portables à ruban ; imprimantes d'étiquettes ; mètres
(instruments de mesure) ; écrans de projection ; machines
électriques
à
plastifier ;
appareils
de
contrôle
de
l'affranchissement ; agendas électroniques ; machines à compter
et à trier l'argent ; bandes de nettoyages de têtes de lecture ;
appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; gaines pour
câbles électriques ; machines à dicter ; loupes (optiques) ;
répondeurs téléphoniques ; bouchons d'oreilles en mousse ;
masques respiratoires ; gants de sécurité pour la protection
contre les accidents ; vêtements pour la protection contre les
accidents et le feu ; casques de protection ; chaussures de
sécurité ; chaussures de protection contre les accidents,
l'irradiation et le feu ; lunettes de protection, de sécurité ;
extincteurs.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, filtres à café
en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, papier pour l'emballage, papier pour
appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; catalogues de
vente par correspondance ; articles pour reliures ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
111
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; chevalets et supports de
documents ; panneaux d'affichage ; porte-affiches ; pochettes en
plastique ; feuilles de papier, rames de feuilles de papier ; blocs
de feuilles de papier ; étiquettes en papier et en plastique
repositionnables ; trieurs ; rubans encreur pour machines à
écrire, à imprimer et à titrer ; étiquettes en papier et en
plastique ; étiquettes en papier et en plastique autocollantes ;
cartes de visite ; nuanciers ; fiches en carton ; rouleaux de
papier ; papier listing ; papier pour l'imprimerie ; papier pour
impression laser et impression à jet d'encre ; papier en
couleurs ; papier d'emballage ; papier d'emballage à bulles ;
papier carbone ; films en plastique étirable ; boîtes en carton ;
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; dévidoirs,
distributeurs de rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ;
ouvre-lettres ; doigtiers en caoutchouc ; boîtes en caoutchouc ;
marque-pages en papier et en plastique, repositionnables ou
non ; cahiers, carnets ; parapheurs ; répertoires ; agendas ;
dictionnaires ; calendriers ; stylos ; surligneurs ; marqueurs ;
crayons de papier ; rollers ; stylos à encre ; stylos à plume ;
feutres ; stylo billes ; porte-mines ; crayons de couleurs ;
gommes ; craies ; effaceurs de craies ; recharges de rollers, de
feutres ; cartouches d'encre pour stylos ; stylos et rollers de
correction ; correcteurs à pinceaux ; colles pour la papeterie ou
le ménage ; trombones, agrafes et attaches métalliques ;
compas ; grattoirs ; coins de lettres ; punaises ; règles ; bracelets
élastiques pour la papeterie ; ôte-agrafes ; perforateurs ;
agrafeuses ; classeurs ; corbeilles à courrier ; poubelles en
plastique à papier ; chemises en plastique ou en carton ; pinces à
agrafer ; taille-crayons ; tampons, tampons encreurs, boîtes
d'archives en papier et en carton ; tampons pré-encrés ; tampons
dateurs ; porte-tampons ; corbeilles de tri ; porte-crayons ; pots à
crayons ; sous-mains ; modules de classement ; modules de
classement à tiroirs ; modules de rangement ; porte-blocs pour
papier ; effaceurs ; effaceurs pour tableaux ; tableaux adhésifs ;
tableaux magnétiques ; tableaux noirs ; cartes et plans ;
plannings ; relieurs ; films en matières plastiques pour
l'emballage ; reliures ; appareils et machines pour la reliure ;
sous-chemises en papier, en carton ou en plastique ; pochettes
dossiers ; boîtes de classement, de rangement et d'archives ;
conteneurs en carton ; étuis en plastique pour documents ;
intercalaires ; pochettes pour documents, pour l'emballage ;
dossiers suspendus ; fichiers ; boîtes à fiches ; rubans
correcteurs.
Classe No 18 : Malles et valises, parapluies et parasols, cartables,
porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés, porte-documents,
mallettes pour documents, porte-monnaie, réticules (sacs à
mains), sacs à roulettes, sacs de voyage.
Classe No 20 : Meubles, bureaux et meubles de bureau, sièges,
tables, fauteuils, rayonnages, étagères, armoires, canapés ;
glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; boites et caisses en
bois ou en matière plastique ; bouchons non métalliques ;
cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ;
distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; patères
(crochets) et portemanteaux (crochets) non métalliques ;
plateaux de table, porte-parapluie, porte-revues, récipient
d'emballage en matière plastique ; stores d'intérieur à lamelles ;
boites aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; tableaux
d'affichage ; tableaux accroche-clés ; présentoirs, trieurs
muraux ; caissettes à monnaie non métallique.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage et la
cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériel de nettoyage ; assiettes ; balais ; boites en métal pour la
distribution de serviettes en papier ; tire-bouchons ; filtres à café
non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ;
corbeilles à papier ; distributeurs de papier hygiénique ;
distributeurs de savon ; gobelets en papier ou en matière
plastique ; chiffons de nettoyage, poubelles, vaisselle, verres à
boire.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'assistance aux entreprises à savoir en gestion d'entreprises ;
aide à la direction des affaires d'entreprise industrielle ou
commerciale ; administration commerciale de licence de
produits et de services de tiers ; agence d'import-export ;
services d'approvisionnement pour des tiers ; services
d'approvisionnement (achat de produits et de services pour
d'autres entreprises) ; location de machines et d'appareils de
bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; traitement administratif de commandes d'achats ;
présentation de produits sur tous moyens de communication
pour la vente au détail ; consultation pour les questions de
personnel ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), études de marché, expertises en
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
affaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; gestion de fichiers informatiques ; marketing ;
mercatique ; services de photocopie ; promotion des ventes pour
des tiers ; services de télémarketing ; services de vente au détail
ou en gros, notamment par correspondance, par catalogue, par
le biais d'un site Internet de produits à savoir : couleurs, vernis,
laques, peinture, encres et toners, cartouches d'encre et de toner
pour imprimantes et photocopieurs, encres d'imprimerie, encres
pour la gravure, préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver, préparations pour nettoyer, détartrer, détacher,
polir, dégraisser, dépoussiérer, décaper et abraser, savons,
savons désinfectants, produits détergents, parfums d'ambiance,
produits désinfectants pour le ménage et les sanitaires, liquides
et produits pour la vaisselle, produits textiles imprégnés d'un
détergent pour le nettoyage, lessives, coutellerie, fourchettes et
cuillers, ciseaux, couverts, outils à main actionnés
manuellement, marteaux, tournevis, clefs, cisailles, rogneuses,
cutters, appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques, disques
acoustiques, disques compacts, cassettes vidéo, Cédéroms,
disques magnéto-optiques, cassettes audio, disques vidéonumériques, cassettes magnétiques, disques compacts
interactifs, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, ordinateurs, téléphones, enregistreurs à bande
magnétique,
transcripteurs,
télécopieurs,
photocopieurs,
imprimantes d'ordinateurs, consoles d'ordinateurs, unités
centrales de traitement (processeurs), souris, tapis de souris,
filtres et écrans de protection pour ordinateurs, claviers
d'ordinateurs, disques optiques contenant des logiciels,
notamment de comptabilité, de traitement de texte, projecteurs
vidéo électroniques, rétroprojecteurs, caméras, caméras
digitales, appareils pour peser et affranchir le courrier, balances,
machines à enregistrer, disques durs, clefs USB, cartes
mémoires, disquettes vierges pour ordinateurs, cartouches de
nettoyage de têtes de lecture, disques vidéo-numériques et
Cédéroms imprimables pour impression à jet d'encre ou
thermique, casques à écouteurs, casques d'écoute audio,
enceintes acoustiques, prises pour connexions USB, lecteurs de
cartes mémoires, appareils de vidéoconférence, cartes et clefs à
mémoire électronique, programmes d'ordinateurs, logiciels et
progiciels enregistrés, logiciels permettant de faciliter la
commercialisation et la commande de produits, de produits
personnalisables, notamment en ligne, microphones, disquettes,
câbles et connecteurs électriques, dispositifs de connexions
pour ordinateurs, onduleurs, sacs, mallettes, étuis et housses de
protection pour micro-ordinateurs, pour ordinateurs portables,
pour appareils photo et baladeurs numériques, pour téléphones,
pour caméras, pour disques durs, répondeurs, scanners,
télévisions, écrans de télévision, dispositifs de stockage optique
de données, cartes à puces, piles électriques, supports
ergonomiques pour ordinateurs portables, rehausseurs
notamment pour ordinateurs portables, dispositifs de protection
d'ordinateurs et d'écrans d'ordinateurs, coques de protection
pour ordinateurs, socles pour ordinateurs portables, adaptateurs
secteur pour charger, alimenter un ordinateur portable,
adaptateurs électriques (prises), repose-poignets pour matériel
informatique, repose-pieds, supports d'imprimantes et d'unités
centrales, câbles informatiques, boîtiers de prises électriques,
cartes de recharge pour téléphone, déchiqueteuses de papier,
appareils électriques d'audio-conférence, cordons et prises de
téléphone,
enregistreurs
analogiques,
enregistreurs
et
transcripteurs numériques, calculatrices avec imprimantes, piles
rechargeables, chargeurs de piles électriques, titreuses portables
à ruban, imprimantes d'étiquettes, mètres (instruments de
mesure), écrans de projection, machines électriques à plastifier,
appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas
électroniques, machines à compter et à trier l'argent, bandes de
nettoyages de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de
bandes magnétiques, gaines pour câbles électriques, machines
à dicter, loupes (optiques), répondeurs téléphoniques, bouchons
d'oreilles en mousse, masques respiratoires, gants de sécurité
pour la protection contre les accidents, vêtements pour la
protection contre les accidents et le feu, casques de protection,
chaussures de sécurité, chaussures de protection contre les
accidents, l'irradiation et le feu, lunettes de protection, de
sécurité, extincteurs, papier, carton et produits en ces matières,
non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en
papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, filtres
à café en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, papier pour l'emballage, papier
pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie,
catalogues de vente par correspondance, articles pour reliures,
BOPI 13/04 - VOL. II
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles,
caractères d'imprimerie, clichés, chevalets et supports de
documents, panneaux d'affichage, porte-affiches, pochettes en
plastique, feuilles de papier, rames de feuilles de papier, blocs
de feuilles de papier, étiquettes en papier et en plastique
repositionnables, trieurs, rubans encreur pour machines à écrire,
à imprimer et à titrer, étiquettes en papier et en plastique,
étiquettes en papier et en plastique autocollantes, cartes de
visite, nuanciers, fiches en carton, rouleaux de papier, papier
listing, papier pour l'imprimerie, papier pour impression laser et
impression à jet d'encre, papier en couleurs, papier d'emballage,
papier d'emballage à bulles, papier carbone, films en plastique
étirable, boîtes en carton, rubans adhésifs pour la papeterie ou
le ménage, dévidoirs, distributeurs de rubans adhésifs pour la
papeterie et le ménage, ouvre-lettres, doigtiers en caoutchouc,
boîtes en caoutchouc, marque-pages en papier et en plastique,
repositionnables ou non, cahiers, carnets, parapheurs,
répertoires,
agendas,
dictionnaires,
calendriers,
stylos,
surligneurs, marqueurs, crayons de papier, rollers, stylos à
encre, stylos à plume, feutres, stylo billes, porte-mines, crayons
de couleurs, gommes, craies, effaceurs de craies, recharges de
rollers, de feutres, cartouches d'encre pour stylos, stylos et
rollers de correction, correcteurs à pinceaux, colles pour la
papeterie ou le ménage, trombones, agrafes et attaches
métalliques, compas, grattoirs, coins de lettres, punaises, règles,
bracelets élastiques pour la papeterie, ôte-agrafes, perforateurs,
agrafeuses, classeurs, corbeilles à courrier, poubelles en
plastique à papier, chemises en plastique ou en carton, pinces à
agrafer, taille-crayons, tampons, tampons encreurs, boîtes
d'archives en papier et en carton, tampons pré-encrés, tampons
dateurs ; porte-tampons, corbeilles de tri, porte-crayons, pots à
crayons, sous-mains, modules de classement, modules de
classement à tiroirs, modules de rangement, porte-blocs pour
papier, effaceurs, effaceurs pour tableaux, tableaux adhésifs,
tableaux magnétiques, tableaux noirs, cartes et plans, plannings,
relieurs, films plastiques, reliures, appareils et machines pour la
reliure, sous-chemises en papier, en carton ou en plastique,
pochettes dossiers, boîtes de classement, de rangement et
d'archives, conteneurs en carton, étuis en plastique,
intercalaires, pochettes, dossiers suspendus, fichiers, boîtes à
fiches, badges et porte-badges, rubans correcteurs, malles et
valises, parapluies et parasols, cartables, porte-cartes,
portefeuilles, étuis pour clés, porte-documents, mallettes pour
documents, porte-monnaie, réticules (sacs à mains), sacs à
roulettes, sacs de voyage, meubles, bureaux et meubles de
bureau, sièges, tables, fauteuils, rayonnages, étagères, armoires,
canapés, glaces (miroirs), cadres (encadrements), boites et
caisses en bois ou en matière plastique, bouchons non
métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques,
distributeurs fixes de serviettes non métalliques, patères
(crochets) et portemanteaux (crochets) non métalliques,
plateaux de table, porte-parapluie, porte-revues, récipient
d'emballage en matière plastique, stores d'intérieur à lamelles,
boites aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, tableaux
d'affichage, tableaux accroche-clés, présentoirs, trieurs muraux,
caissettes à monnaie non métallique, ustensiles et récipients
pour le ménage et la cuisine, éponges, brosses (à l'exception
des pinceaux), matériel de nettoyage, verrerie, assiettes, balais,
boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, tirebouchons, filtres à café non électriques, services à café,
cafetières non électriques, corbeilles à papier, distributeurs de
papier hygiénique, distributeurs de savon, gobelets en papier ou
en matière plastique, chiffons de nettoyage, poubelles, vaisselle,
verres à boire, appareils d'éclairage, horloges, papier
photographique, tapis de sol, coffre-fort, cadenas.
Classe No 39 : Transports ; courtage de transport ; courtage de
fret ; transport et livraison de marchandises (fret) ; services de
logistique en matière de transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; location de véhicules.
Classe No 40 : Services d'imprimerie ; services d'impression de
photos, d'images, de documents et de tous types de cartes ;
service de photocomposition ; tirage de photographie ; services
de photogravure ; services d'impression numérique ; services
d'impression en offset ; services de montage d'épreuves
photographiques ;
traitement,
développement,
tirage,
impression, duplication, reproduction de photographies, de
documents sur tous supports matériels ; services de traitement,
de développement et de tirage de films, diapositives et pellicules
photographiques, notamment par le réseau Internet ; services
d'impression en ligne ou non, de tout type de cartes, faire-part,
cartes de visite, cartes de voeux, papier à en-tête, de documents,
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sur tous autres supports ou objets ; services d'impression de
textes et/ou d'images sur tous supports.
Classes de produits ou services : 2, 3, 8, 9, 16, 18, 20, 21, 35, 39,
40.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 729
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Prandoni Pamela, chez M. RICHEZ, 221 Rue de Tolbiac,
75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Prandoni Pamela, chez M. RICHEZ, 221 Rue de Tolbiac,
75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Médailles, broches
(bijouterie), trophées (bijouterie) ;
(bijouterie),
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunication par
téléphone, par voie télématique et par réseaux informatiques, y
compris par un réseau mondial de télécommunication ;
transmission de messages, de données, de sons et d'mages par
voie téléphonique, informatique, par le câble et le satellite ;
Classe No 41 : Organisation, conception, réalisation et animation
de colloques, séminaires, conférences, salons, expositions et
ateliers de formation à but culturel et éducatif dans le domaine
du tourisme et des nouvelles technologies et ayant trait à la
montagne ; formations et divertissements dans le secteur du
tourisme ayant trait à la montagne ; formation dans le domaine
des sports d'hiver et de la randonnée édition et publication de
textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de guides, de publications,
y compris des publications électroniques et numériques, de
supports multimédias, de programmes multimédias dans le
domaine du tourisme et des nouvelles technologies ayant trait à
la montagne ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; organisation de manifestations sportives.
Classes de produits ou services : 14, 35, 38, 41.
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Conduite de formations et seminaires ;
BOPI de publication antérieure : 12/42
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/42
coupes
Classe No 35 : Organisation, conception, réalisation et animation
de manifestations événementielles (expositions, salons,
colloques, conférences, séminaires) à but commercial ou de
publicité dans le domaine du tourisme ayant trait à la
montagne ; organisation, conception, réalisation d'études de
marché, recueil de données dans le domaine de la montagne ;
expertise en affaires dans le domaine du tourisme et des
nouvelles technologies ayant trait à la montagne ; conseils
commerciaux dans le domaine du tourisme et des nouvelles
technologies ayant trait à la montagne ; diffusion d'annonces
publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur un
réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ;
Classe No 35 : Relations publiques ; Accompagnement de
personnes ou d'équipes pour le developpement de leurs
potentiels, à savoir conseil en communication ;
Classe No 44 : Conseil en image personnelle, à savoir conseil en
maquillage, en soins esthetiques, coiffure, style vestimentaire.
113
No National : 12 3 949 889
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle goncalves elodie, 52 rue tunon, 60280 VENETTE.
o
N National : 12 3 949 751
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle goncalves elodie, 52 rue tunon, 60280 VENETTE.
à : I.N.P.I. PARIS
FVH Consultant, SARL à associé unique, 20 rue de la Banque,
75002 PARIS.
No SIREN : 491 185 047.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NeoLex Avocats, M. DEGROOTE Fabrice, 61 rue la Boétie, 75088
PARIS.
Classe No 41 : Divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
Classe No 43 : Services de traiteurs ; Organisation d'évènements
à buts culturels, éducatifs ou de divertissement pour particuliers
et professionnels.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/42
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 950 145
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 13/04 - VOL. II
Classe No 20 : Matelas ; coussins ; meubles ; garnitures de
meubles non métalliques ; sofas ; appuie-tête [meubles] ; cadres
[encadrements] ; chaises longues ; chaises [sièges] ; lits de
plage.
Classes de produits ou services : 20.
M. Nsadiswa Kelly, 82 rue Jean Jaurès, 93130 NOISY LE SEC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Nsadiswa Kelly, 82 rue Jean Jaurès, 93130 NOISY LE SEC.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 408
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2012
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 246
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
STERIDIS, SARL, ZAC la Blanche Tâche, 157 Rue Emile Zola,
80450 CAMON.
No SIREN : 494 730 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STERIDIS, M. Lheureux Antoine, ZAC la Blanche Tâche, 157 Rue
Emile Zola, 80450 CAMON.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Planes François, 144 rue Lamarck, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Planes François, 144 rue Lamarck, 75018 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux.
Classes de produits ou services : 16, 19.
BOPI de publication antérieure : 12/43
Classe No 5 : Produits hygiéniques à usage pédiatrique pour la
médecine.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 399
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 950 433
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ESPINOSA Jean-Paul, Route de Montézain, 69480 MARCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER Florence, 30 Rue Jean
Broquin, 69006 LYON.
Zhejiang Kasen Industrial Group Co., Ltd, Société établie selon le
droit chinois, Huafeng Village, Xieqiac Town, Haining, Zhejiang,
Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES cedex.
Classe No 16 : Tableaux d'ornement et peintures (tableaux) ;
pinceaux ; crayons ; chevalets pour la peinture ; palettes pour
peintres ; toiles pour la peinture ; papier à dessin ; articles et
instruments de dessin et de peinture artistique ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; lithographies, eaux-fortes ; cartes
postales ; affiches ; photographies ;
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques ;
décoration intérieure ; recherche et développement de nouveaux
concepts pour des tiers : design (esthétique industrielle).
115
Classe No 25 : Vêtements (t-shirts).
Classes de produits ou services : 16, 21, 25.
Classes de produits ou services : 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 583
No National : 12 3 950 712
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CGC, SARL, 6 rue James Linard, 78220 VIROFLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CGC, M. martin jean baptiste, 6 rue James Linard, 78220
VIROFLAY.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 6, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 708
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Parole de Sioux, SAS, 5 rue du stade, 67220 BREITENBACH.
No SIREN : 789 039 039.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Parole de Sioux, M. Koenig Vincent, 5 rue du stade, 67220
BREITENBACH.
MC3, SARL, Zone Artisanale, Route des Borgnères, 85300
SOULLANS.
No SIREN : 389 246 034.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MC3, Zone Artisanale, Route des Borgnères, 85300 SOULLANS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 16, 20, 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/43
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
No National : 12 3 950 835
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lucio Jean-Louis, 1 rue des cardinaux de Rohan, 78730
ROCHEFORT EN YVELINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lucio Jean-Louis, 1 rue des cardinaux de Rohan, 78730
ROCHEFORT EN YVELINES.
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 950 865
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ACTILITY, SA, 4 rue Ampère, BP 30255, 22300 LANNION.
No SIREN : 522 305 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTILITY, M. JORDAN Nicolas, 110 rue des Poissonniers, 48
voie CI18, 75899 PARIS Cedex 18.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques (appareils
pour la recharge des –) ; accumulateurs électriques pour
véhicules ; avertisseurs contre le vol ou incendie ; boîtes de
branchement [électricité] ; bornes [électricité] ; contrôle
(appareils électriques de –) ; contrôle de chaleur (appareils de –) ;
contrôle de chaudières (instruments de –) ; courant (prises de –) ;
disjoncteurs ; distribution (pupitres de –) [électricité] ; eau
(indicateurs de niveau d'–) ; émetteurs [télécommunication] ;
émetteurs de signaux électroniques ; gaz (appareils pour
l'analyse des –) ; gazomètres ; incendie (avertisseurs d'–) ;
indicateurs [électricité] ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs
de perte électrique ; indicateurs de pression (bouchons –) pour
valves ; indicateurs de quantité ; indicateurs de température ;
intercommunication (appareils d'–) ; interfaces [informatique] ;
interrupteurs ; jauges ; lecteurs [informatique] ; logiciels
[programmes enregistrés] ; mesure (appareils électriques de –) ;
mesure de précision (appareils de –) ; mesure (instruments de
–) ;
mesures ;
mesureurs ;
moniteurs
[programmes
d'ordinateurs] ;
moniteurs
[programmes
d'ordinateurs] ;
ordinateurs (programmes d'–) enregistrés ; appareils et
instruments pour la commande ou le réglage du courant
électrique ; périphériques d'ordinateurs ; perte électrique
(indicateurs de –) ; pilotage automatique (dispositifs de –) pour
véhicules ; prises de courant ; programmes d'ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ; recharge des accumulateurs électriques (appareils
pour la –) ; redresseurs de courant ; réducteurs [électricité] ;
régulateurs [variateurs] de lumière ; signalisation lumineuse ou
mécanique ; signaux (appareils électrodynamiques pour la
commande à distance des –) ; signaux électroniques (émetteurs
de –) ; sirens ; son (appareils pour la transmission du –) ; sondes
(lignes de –) ; sonneries [appareils avertisseurs] ; sonnettes de
portes, électriques ; spectrographs ; surveillance (appareils
électriques de –) ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux
de commande [électricité] ; tableaux de connexion ; tableaux de
distribution [électricité] ; thermostats ; thermostats pour
véhicules ; tours (compte-–) ; traitement de l'information
(appareils pour le –) ; vol (avertisseurs et installations électriques
pour préserver du –) : tous ces produits n'étant pas des pièces
détachées de vehicules.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage
ou de climatisation pour véhicules ; aération (hottes d'–) ; air
(dispositifs pour le refroidissement de l'–) ; air (réchauffeurs
d'–) ; calorifères ; chambres frigorifiques ; chaudières de
chauffage ; chauffage à eau chaude (installations de –) ;
chauffage (chaudières de –) ; chauffage pour véhicules
(installations de –) ; climatisation (appareils de –) ; combustibles
(économiseurs de –) * ; conditionnement d'air (appareils de –) ;
congélateurs ; eau (chauffe-–) ; frigorifiques (appareils et
machines –) ; gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour
appareils à –) ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; plaques de
chauffage ; pompes à chaleur ; prise d'eau (appareils de –) ;
purification des eaux d'égouts (installations pour la –) ;
radiateurs [chauffage] ; radiateurs électriques ; robinets* ;
ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage
personnel : tous ces produits n'étant pas des pièces détachées
de véhicules.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
abonnement à des services de télécommunications (services d'–)
pour des tiers ; administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; affaires (consultation pour la
direction des –) ; affaires (consultation professionnelle d'–) ;
affaires (expertises en –) ; affichage ; agences de publicité ;
annonces publicitaires (diffusion d'–) ; communications
(transcription de –) ; communication (présentation de produits
sur tout moyen de –) pour la vente au détail ; comparaison de
prix (services de –) ; conseils commerciaux (informations et –)
aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des
affaires ; consommateurs (informations et conseils commerciaux
aux –) ; facturation ; fichier central (recueil de données dans un
–) ; fichier central (systématisation de données dans un –) ;
fichiers informatiques (gestion de –) ; gestion de fichiers
informatiques ; informations dans des fichiers informatiques
(recherches d'–) pour des tiers ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; marché (étude
de –) ; systématisation de données dans un fichier central ;
télécommunications (services d'abonnement à des services de –)
pour des tiers ; traitement administratif de commandes
d'achats ; vente au détail (présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la –) ; ventes (promotion des –)
pour des tiers ; services de mise à jour (saisie) de
documentations liées à une base de données et accessibles par
réseau ; élaboration de dossiers d'appels d'offres concernant la
construction ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; appartements (location d'–) ; estimations
immobilières ; immobilières (estimations –) ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d'ordinateurs ; construction * ; informations en
matière de construction ; informations en matière de réparation ;
service de supervision de la maintenance et des travaux en
matière immobilière ; installation, mise en service et entretien
d'installations
de
télécommunication,
réseaux
de
communication, d'ordinateurs et de données ; études de
faisabilité de projets concernant la construction ; construction et
services de conseils en la matière ; gestion de la qualité dans le
domaine de la construction ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
117
à des réseaux informatiques mondiaux ; accès à des réseaux
informatiques mondiaux (location de temps d'–) ; acheminement
(services d'–) et de jonction pour télécommunications ; affichage
électronique
(services
d'–)
[télécommunications] ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
téléphoniques ; forums de discussion (fourniture de –) sur
l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux
de télécommunication destinés aux services de télé-achat ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations
en matière de telecommunications ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; ordinateurs (communications par
terminaux d'–) ; télécommunications (informations en matière
de –) ; téléphoniques (services –) ; télévision (diffusion de
programmes de –) ; télex (services –) ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateur ;
Classe No 39 : Distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; adduction d'eau ; eaux (distribution des –) ;
électricité (distribution de l'–) ; énergie (distribution d'–) et
notamment
gestionnaire
d'énergie
pour
réseaux
et
d'infrastructures de recharges ; livraison de marchandises ;
livraison de marchandises commandées par correspondance ;
parcs de stationnement (services de –) ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; air (rafraîchissement de l'–) ;
aliments (congélation d'–) ; traitement du pétrole ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; bases de
données (reconstitution de –) ; conception de systèmes
informatiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
consultation en matière de logiciels ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; entretien
(création et –) de sites Web pour des tiers ; étude de projets
techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de
sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ;
location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ;
location d'ordinateurs ; logiciels (consultation en matière de –) ;
logiciels d'ordinateurs (maintenance de –) ; logiciels (élaboration
[conception] de –) ; logiciels informatiques (location de –) ;
logiciels (installation de –) ; logiciels (mise à jour de –) ;
maintenance de logiciels d'ordinateurs ; météorologiques
(services d'informations –) ; ordinateurs (programmation pour
–) ; programmation pour ordinateurs ; projets techniques (étude
de –) ; protection de l'environnement (recherches en matière de
–) ; recherches techniques ; serveurs Web (location de –).
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 915
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AGROA, Société à responsabilité limitée, 26 rue du Petit
Florentin, Plateau Fofo, 97233 SCHOELCHER.
No SIREN : 750 775 595.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 29 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes,
tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 30 : Thé, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé, tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 006
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
o
Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool, ces boissons ne contenant pas de café ou de succédanés
du café, tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/43
à : I.N.P.I. PARIS
Insyde Labs, SAS, 11 rue de la Carrière, 54330 VEZELISE.
No SIREN : 537 536 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Insyde Labs, M. Rodriguez Phlippe, 11 rue de la Carrière, 54330
VEZELISE.
No National : 12 3 950 935
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. NANTES
HUMEAU BEAUPREAU, SAS, 80 Rue des Forges, 49600
BEAUPREAU.
No SIREN : 393 092 390.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEXCAP, Avocats, Me Sylvie DEGEZ, Avocate, 4 Rue du
Quinconce, BP 60429, 49104 ANGERS CEDEX 02.
Classe No 9 : Chaussure de protection contre les accidents.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures, antidérapants pour
chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes,
bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures
(habillement), chaussettes, chaussons ; empeignes, ferrures,
talonnettes, trépointes de chaussures ; chaussures, chaussures
de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures
de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique,
jambières, pantoufles, sous-pieds, sabots, sandales, semelles,
semelles intérieures, souliers, talons ; chapellerie.
Classes de produits ou services : 9, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 976
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme sitbon sulman johana, 10 rue de prony, 75017 PARIS.
M. sitbon michael, 10 rue de prony, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme sitbon johana, 10 rue de prony, 75017 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
(esthétique
industrielle) ;
119
No National : 12 3 951 032
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/43
POLYCONSEIL, SAS, 26 RUE DE BERRI, 75008 PARIS.
No SIREN : 352 855 993.
No National : 12 3 951 016
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLYCONSEIL, Mle COLLINET STEPHANIE, 26 RUE DE BERRI,
75008 PARIS.
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TABLE WEAR, SAS,
MARSEILLE.
No SIREN : 441 379 195.
40,
avenue
de
Hambourg,
13008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseil en stratégie commerciale ;
Classe No 38 : Télécommunications ;
Classe No 21 : Autocuiseurs non électriques ; crêpières non
électriques ; plats pour four à micro-ondes ; sauteuses
(ustensiles de cuisson) ; spatules pour la cuisine ; louches pour
la cuisine ; moules de cuisine à pâtisserie, ustensiles et
récipients de cuisine, casseroles, rôtissoires (non électriques) ;
poêles ; poêles à frire, sauteuses (ustensiles de cuisson),
cocottes et faitouts, plats à four, woks, plats à rôtir, moules de
cuisine, friteuses non électriques, bouilloires non électriques,
marmites à pression non électriques, marmites autoclaves non
électriques.
Classes de produits ou services : 21.
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; conception de
systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 116
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 030
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE PROTECTRICE DES ANMAUX, Association Loi 1901, 39
boulevard Berthier, 75847 PARIS Cédex 17.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE PANEUROPEENNE D'EDITION ET D'EXPLOITATION DE
DOCUMENTAIRES, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À
ASSOCIÉ UNIQUE, 1 Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 480 179 738.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX, Mme FAUJOUR
Isabelle, 39 boulevard Berthier, 75847 PARIS Cédex 17.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : carte de France dont le fond est bleu
clair et le contour bleu foncé avec à l'intérieur les lettres S.P.A.
en blanc
Classe No 43 : Pensions pour animaux ;
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/43
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à
savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques,
accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes
électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils
électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de
télévision, circuits électriques basse tension, appareils et
instruments photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations
électriques pour la commande à distance d'opérations
industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles
électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques,
télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ;
appareils électroniques pour le traitement de l'information,
appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils
électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de
signaux
électroniques
pour
le
montage
de
films
cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ;
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images, de
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication,
de
télématique,
téléviseurs,
télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de
radio, projecteurs (appareils d'éclairage), autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute
fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès
à des appareils de traitement de l'information, dispositifs
d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de
signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs,
satellites ;
micros,
films
(pellicules)
impressionnés,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéodisques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques
sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement
magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques ; supports électroniques de monnaie ; circuits
intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques, installations de télévision,
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l'information ;
satellites à usage scientifique et de télécommunication ;
extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de
sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de
programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments
de programmation et de sélection de programmes de télévision ;
appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de
télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie
électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs
de télécommunication ; satellites à usage scientifique et de
télécommunication ; aimants ; programmes informatiques ;
logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de
connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ;
vidéo-téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone,
transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ;
batteries et piles ; batteries électriques ; appareils de navigation
pour véhicules (ordinateurs de bord). Dessins animés.
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques,
peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou
en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ;
cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ;
bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous
forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement
(à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non
magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de
programmes de télévision et de radio.
Classe No 35 : Services de publicité et informations d'affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires ;
consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à
savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services de conseils et
d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de
cartes
d'utilisateurs
privilégiés ;
services
d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de
saisie, de mise en forme, de compilation et services de
traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, et plus généralement d'enregistrement, de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de
l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de
sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
reproduction de documents ; location de tout matériel
BOPI 13/04 - VOL. II
publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques. Abonnement à des
services de télécommunication pour le compte de tiers.
Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un
service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et
location de temps d'accès à une banque de données et banque
juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à
un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
conseils (à savoir informations de consommation) concernant le
choix d'équipements informatiques et de télécommunication ;
location de décodeur et de tout appareil et instrument
audiovisuel ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels,
informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo,
téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio,
HI-FI, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes
(rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique),
circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs,
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts,
coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de
données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés,
processeurs (unités centrales de traitement), programmes du
système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces
(circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue
de presse. Location d'espaces publicitaires. Courriers
publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des
vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télépromotion avec offre de vente.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
messagerie électronique sécurisée, services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de
transmissions de données, diffusion de programmes de
télévision, services de location d'appareils et d'instruments
informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services
de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de
télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable,
organiseur personnel électronique, services d'enseignement et
de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de
concours en matière d'éducation et de divertissement, services
de
production
de
programmes
d'informations,
de
divertissements radiophoniques et télévisés. Services d'agences
de
presse
et
d'informations
(nouvelles) ;
expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
parquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d'appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de
télex,
transmission
d'informations
par
télescripteur ;
communication par terminaux d'ordinateurs ; services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d'images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général. Services
de location d'appareils et d'instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone,
appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems. Location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services
de télédiffusion interactive portant sur la présentation des
produits ;
communications
(transmissions)
sur
réseau
informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière
de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services
d'acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur,
un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication. Services de télédiffusion
comprenant l'exploitation de services de télévision par
abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à
la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à
la demande ; services de transmission de vidéos à la demande.
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Divertissement ; divertissements radiophoniques
et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur,
baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile,
réseaux informatiques, Internet services d'enseignement et de
formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles
et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication
de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements) ; réalisation et production de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; service de production artistique et location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à
savoir : services d'animations ludiques (divertissements).
Montage de bande vidéo, reportages photographiques ;
rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles,
de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de
cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre.
Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes
interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à
partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent.
Réservation de places pour le spectacle ; consultations en
matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux
d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but
commercial ou de publicité ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe No 42 : Hébergement de sites (Internet) ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias, programmation de matériels
multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs,
d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
recherche et développement de nouveaux produits ; recherches
techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, de téléphonie, de
programmes vidéo, d'Internet ; travaux du génie (pas pour la
construction) ; conception, élaboration, mise à jour et location
de logiciels informatiques ; consultations en matière
d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration)
de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des
programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à
toute transmission d'information, conception (élaboration) de
programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement
de normes (standardisation) techniques, services de
normalisation à savoir élaboration (conception) de normes
techniques de produits manufacturés et de services de
télécommunication ; service de stylisme, services d'informations
météorologiques ; recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et
de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de
l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ;
services d'authentification (recherche d'origine) de messages
électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et
d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo,
de données numérisées, de services financiers, de services
boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée
aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), de sonnerie ; à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
121
No National : 12 3 951 121
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
WHY US, SAS, 54 boulevard Senard, 92210 SAINT-CLOUD.
No SIREN : 334 256 831.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WHY US, M. VALLETTE Antoine, 54 boulevard Senard, 92210
SAINT-CLOUD.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de
projection ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques
acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ;
disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ;
disques optiques, compacts, numériques, interactifs ; disques
vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo
numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ;
ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; cartes
d'ordinateurs,
connecteurs
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications
interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation
tridimensionnelles ; souris informatiques, leurs tapis ; stylos
magnétiques
et
électriques ;
téléphones,
répondeurs
téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ;
imprimantes ; modems ; fils de téléphone ; électrophones,
autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; réveil
radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de
compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ;
tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ;
caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires : à
savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes
vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture ; cassettes, piles,
batteries ; agendas électroniques ; bigoudis électrothermiques ;
casques à écouteurs ; machines à dicter ; fers à repasser
électriques ; cartes magnétiques ; cartouches vides (toners)
d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de
l'air, thermostats ; Jeux vidéo (logiciels) ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de
surgélation, de séchage, de ventilation ; appareils électriques, de
climatisation, ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain,
gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers
à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes
d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules
électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ;
bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ;
appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ;
percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds
électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ;
sèche cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à
usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à
micro ondes ; radiateurs électriques ; fours (à l'exception des
fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs ;
brûleurs à gaz ; grille pain ; grilles à fourneaux ; grills (appareils
de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ;
rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de
chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de
cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ;
adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ;
appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets
pour l'allumage du gaz ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : caisses
en bois ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
corbeilles non métalliques ; figurines (statuettes) en bois ou en
matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs
pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non
métalliques ; plateaux de table ; porte-revues ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à
lamelles ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matière
plastique ; caisses non métalliques, coussins ; matelas ; écrans
de cheminée ; distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; porte-parapluies ;
étagères, rayonnages ; ranges vidéogrammes ; présentoirs ;
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vitrines
(meubles) ;
casiers
de
rangement,
cadres
(encadrement) ; stores d'intérieur à lamelles et à enroulage ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de
machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; verre
brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ;
vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser,
cafetières non électriques ; chauffe biberons ; casseroles ;
casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non
électriques ; fouets non électriques à usage ménagers ;
sorbetières ; tire-bouchons, objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles de cuisson non électriques ;
housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à
lessive ; cireuses non électriques ; appareils d'arrosage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;
Classe No 36 : Assurances et finances ; affaires financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de
souscription d'assurances ; transferts électroniques de fonds ;
télépaiement ; services de transaction, services de cartes de
crédits ; services de cartes de débit ; services d'informations, de
consultation en matière d'assurance ; services d'extension de
garanties sur des produits et prestations de service ; services de
financement de crédit à la vente ;
Classe No 37 : Installation, réparation, maintenance et nettoyage
de tous objets et équipements audiovisuels, photographiques,
de l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de la
télématique, de transmission, de traitement, de reproduction, de
diffusion ; installation, réparation, maintenance et nettoyage de
tous objets et équipements de l'horlogerie, de la papeterie, de
l'ameublement, du ménage, des ustensiles de ménage, des
machines à calculer, de la décoration, de l'électroménager, du
chauffage, des accessoires de cuisine et de salle de bain ;
installation, réparation, maintenance et nettoyage de tous
objets, équipements et articles de toilette, de sport, de loisirs, de
jeux et jouets ; services de réparation dans le domaine
audiovisuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi,
caméra,
appareils
photo),
de
l'ameublement,
de
l'électroménager, des accessoires de cuisine et de salle de bains,
des articles de sport, des loisirs, de jeux et jouets ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services téléphoniques,
radiotéléphonie mobile ; informations en matière de
télécommunication ;
communication
par
terminaux
d'ordinateurs ; services de télédiffusion interactive portant sur la
présentation de produits audiovisuels, photographiques, de
l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de la
télématique ; services de télédiffusion interactive portant sur la
présentation de produits de l'horlogerie, de l'ameublement, de
la décoration, de l'électroménager, des accessoires de cuisine et
de salle de bain ; services de télédiffusion interactive portant sur
la présentation de produits et articles de toilette, de sport, de
loisirs, des jeux et jouets ; fournitures de connexions à un réseau
informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des
produits audiovisuels, photographiques, de l'informatique, de la
bureautique, de la téléphonie, de la télématique, de
transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion, en
passant commande par correspondance ou en utilisant des
moyens de télécommunications ; fournitures de connexions à un
réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter
des produits de l'horlogerie, de papeterie, de l'ameublement, du
ménage, des ustensiles de ménage, de la décoration, de
l'électroménager, du chauffage, des accessoires de cuisine et de
salle de bain, en passant commande par correspondance ou en
utilisant des moyens de télécommunications ; fournitures de
connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir
puis d'acheter des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets
dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande
par correspondance ou en utilisant des moyens de
télécommunications ; publications électroniques par le biais
d'un centre de réseau international de télécommunications ;
services de transmission d'informations par télécommande en
vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données et des banques d'images ; location de temps d'accès à
un centre serveur de bases de données ;
Classe No 39 : Transports de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur
BOPI 13/04 - VOL. II
préservation ou gardiennage ; dépôt et livraison de
marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de
produits ;
emballages,
conditionnements
de
produits,
empaquetage de marchandises, services de distribution
(livraison) de produits dans le domaine audio-visuel (radio,
télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils
photo), de l'ameublement, du ménage, de l'électroménager, des
accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport,
des vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 11, 20, 21, 35, 36, 37, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 127
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE, SA, 31 RUE DE FLEURUS,
75006 PARIS.
No SIREN : 542 086 749.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments autres qu'à usage médical
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images et plus généralement
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques et d'enseignement (ces appareils et instruments
pouvant être électriques ou électroniques), récepteurs (audio,
vidéo), appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs à savoir
claviers, souris, imprimantes, scanneurs, caméras digitales,
graveurs et disques durs ; appareils et instruments
d'exploitation de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de
disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes,
magnétoscopes,
caméras,
magnétophones,
vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à
magnétoscope intégré, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs à savoir casques audiovisuels,
récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques et leurs périphériques ; appareils de télévision,
téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir
kits téléphone mains libres, batteries, housses, façades, tours de
cou ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la
diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux
dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de
transmission, de reproduction et de duplication du son, des
données ou des images ; publications numériques ; livres
numériques ; supports d'information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d'images ; toutes données téléchargeables sur
l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment
BOPI 13/04 - VOL. II
123
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images,
logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques
téléchargeables notamment par le biais d'un réseau
international de télécommunications ; lunettes, montures de
lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de
lunetterie ; machines à calculer ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en
papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters,
patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton
ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir
sacs et sachets ;
vidéo, ludothèque ;
photographiques.
services
de
reporters,
reportages
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 132
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ATexim, SARL, 17 rue du Général Niox, 75016 PARIS.
No SIREN : 512 823 428.
M. ARMILHON Thierry, 17 rue du Général Niox, 75016 PARIS.
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
services
de
communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques
et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et
notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ;
transmission et diffusion d'images, de sons, de données,
d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par
supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; transmission de télégrammes ; location
de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de
transmission d'informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission d'informations contenues dans les banques de
données par voie télématique ; services de transmission
d'informations destinées à l'information du public ; services de
communication sur réseaux informatiques en général ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de
communication (transmission d'informations) dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d'informations contenues dans des bases de données ; services
de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par
téléchargement à partir d'une base de données informatique ou
téléphonique à destination des téléphones portables et de tous
lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo
et de données multimédia ;
Classe No 41 : Edition de textes (autres que publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres ; organisation de concours (divertissement ou éducation) ;
organisation de campagnes d'informations et de manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ;
production, montage de programmes d'informations, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
production, montage et location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte) ; services d'édition, de publication de tous supports
sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images,
de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir location ou prêt de cassettes
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATexim, M. Armilhon Thierry, 17 rue du Général Niox, 75016
PARIS.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation.
Classes de produits ou services : 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 143
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. hufnagel Franck, 9 rue joseph de maistre, 75018 PARIS.
M. vittecoq Laurent, 55 Avenue Pascal, 93700 DRANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. hufnagel Franck, 9 rue joseph de maistre, 75018 PARIS.
Classe No 1 : Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou
vétérinaire ;
Classe No 9 : Batteries électriques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ;
boîtes ou étuis à cigarettes.
Classes de produits ou services : 1, 9, 34.
BOPI de publication antérieure : 12/43
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 951 144
No National : 12 3 951 166
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. Mekouchech Farid, Agissant pour le compte de la société A
l'aile de canard en cours de formation, batiment : G, 4 allée des
frères Higouneng, apt 206, 31170 TOURNEFEUILLE.
DEVICOR MEDICAL PRODUCTS, INC., Société régie selon les lois
du Delaware, 300 E – Business Way, Fifth Floor, Sharonville,
OHIO, 45241 U.S.A, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Mekouchech Farid, batiment : G, 4 allée des frères
Higouneng, apt 206, 31170 TOURNEFEUILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; canard : confits,
frais, conserves, sous-vide, foie gras ; extrait de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles.
Graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseil en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs,
traiteurs événementiels. Services hôteliers. Réservation de
logements temporaires. Crêches d'enfants. Mise à disposition de
terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Pensions pour animaux.
Classe No 10 : Instruments médicaux, aiguilles, sondes et
appareils à des fins de biopsie tissulaire ou de prélèvement de
tissus de glandes et d'organes du corps humain ; dispositifs
chirurgicaux, à savoir dispositif d'aspiration pour biopsies
mammaires, marqueurs de site de biopsie.
Classes de produits ou services : 10.
Priorité : Etats-Unis d'Amérique, le 25 AVRIL 2012, sous le No
85/607331
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 212
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société Anonyme,
21 rue Camille Desmoulins, 92441 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX.
No SIREN : 501 524 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classes de produits ou services : 29, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/43
o
N National : 12 3 951 147
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE CHARRIOL INTERNATIONAL LTD., Limited, Centaur
House, 2 Apostolos Varnavas, 2571 NISOU NICOSIE, Chypre.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Broydé Marc, 10 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe No 25 : Chaussures, vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/43
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images, logiciels, appareils et
instruments
photographiques,
cinématographiques
et
d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et
audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images et/ou de données ; supports
d'information impressionnés ou non, enregistrés ou non ;
disques acoustiques ; disques compacts, vidéo disques, disques
optiques, disques numériques ; programmes de jeux
électroniques ; programmes d'ordinateur, programmes de
télévision ou de radio sous forme de supports audio-vidéo ou
numériques ; supports numériques de compilation pour la mise
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; base de données et notamment bases
de données vocales, banques de données textuelles et sonores,
banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur
disque
compact ;
casques
à
écouteurs ;
postes
radiotéléphoniques ;
Classe No 16 : Imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures ;
publications ; magazines ; revues, périodiques ; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en matière plastique ; étiquettes non en
tissu ; affiches ; cartes postales ; décalcomanies ; dessins ;
images ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ;
produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; consoles pour jeux électroniques conçues
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur ;
125
Classe No 45 : Services juridiques ; gérance de droits d'auteur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 45.
Classe No 35 : Service de publicité ; publicité radiophonique,
numérique et télévisuelle ; relations publiques ; services de
revues de presse ; mise à jour de documentation publicitaire ;
services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction
des affaires ; informations d'affaires ; consultations en affaires ;
services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseils
et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour
des services de saisie, de mise en forme, de compilation et de
traitement de données et plus généralement d'enregistrement,
de transcription et de systématisation de communications
écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services
d'abonnement pour des tiers ; location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux
et de publicité ; abonnement à un service téléphonique ou
informatique (Internet) pour des tiers ; gérance administrative de
lieux d'exposition ; direction professionnelle des affaires
artistiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication ; services de
messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données ; diffusion de programmes
radiophoniques, de télévision et plus généralement de
programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services
de transmission d'informations en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;
Classe No 41 : Services de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation, formation, ;
activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes
(autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) ; édition et publication de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, radiophoniques ; montage de programmes
radiophoniques, audiovisuels et multimédias, à usage interactif
ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement et de jeux (divertissements) ; organisation de
compétitions sportives ; réalisation et production de
programmes
d'informations,
de
divertissements
radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou
non ; organisation de spectacles ; service de production
artistique ; location de supports sonores et/ou visuels ou de
supports multimédias ; services de ludothèques à savoir :
services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de
bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de
scénarii ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo. Services d'artistes de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, de conférences ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
production de films ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d'un réseau informatique) ; prêt de livres ; montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; reportages photographiques ; location de postes de
télévision et de radio ; réservation de places de spectacles ;
publications électroniques (téléchargeables) ;
Classe No 42 : Hébergement de sites (Internet) ; conception
(élaboration) de banques de données et de base de données ;
programmation pour ordinateurs, programmation de matériels
multimédias ; services de location de logiciels conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
services d'informations météorologiques ;
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 295
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LASER, SAS, 8 rue des Acacias, 75017 PARIS.
No SIREN : 333 511 699.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LASER, Mme DE POMMEREAU SEGOLENE, 8 rue des Acacias,
75017 PARIS.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 11.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 02 3 193 010
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 412
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CHECKANDTAKE, SAS, 118 rue de Tocqueville, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BOULET Aurélie, 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : VERT ANIS / CITRON En RVB : R202
V253 B80 ; En CMJN : C30 M0 J84 N0. GRIS : R100 V125 B125,
C65 M42 J44 N09
Classe No 35 : Agences de publicité ; analyses de données
commerciales ; analyses de réactions à la publicité ; compilation
de statistiques à des fins commerciales ou d'affaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire et
promotionnel ; informations dans le domaine du marketing ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
marketing ; mise à disposition d'espaces sur des sites Web pour
faire la publicité de produits et services ; mise à disposition
d'informations commerciales par le biais de réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition d'informations en
matière de ventes commerciales ; mise à disposition
d'informations et prestation de conseils aux consommateurs
concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la
vente ; services d'informations commerciales et de marketing ;
promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
publicité ; publicité de sites Web commerciaux ; publicité en
ligne ; publicité par le biais de bannières ; publicité sur Internet
pour
des
tiers ;
publicité
télévisée ;
services
d'approvisionnement pour des tiers [achat d'espace médias
pour d'autres entreprises] ; services d'approvisionnement pour
des tiers [achat de produits et services pour d'autres
entreprises] ; services d'administration de programmes de
fidélisation sur le principe de remises ou mesures incitatives ;
services d'annonces publicitaires par Internet ; services
d'organisation, exploitation et supervision de programmes de
fidélisation [promotion des ventes] ; services d'organisation,
exploitation et supervision de programmes promotionnels
d'incitation et de vente ; services de comparaison de prix ;
services de diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers sur
Internet ; services de location d'espaces publicitaires sur
Internet ; services de marketing et publicité en ligne ; services de
promotion des produits et services de tiers ; services de publicité
par Internet ; services promotionnels [à savoir promotion des
ventes] et de marketing ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; services de traitement de données et
d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; recueil de données dans un fichier central, recherche
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 516
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. totino ernesto, Agissant pour le compte de la société alien
group en cours de formation, 5 chemin derrière le couchant,
57130 SAINTE RUFFINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. totino ernesto, 5 chemin derrière le couchant, 57130 SAINTE
RUFFINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
Classe No 36 : Gestion financière et immobilière exercée
exclusivement dans le cadre d'une activité de société holding.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
BOPI 13/04 - VOL. II
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
127
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 950 728
12/43
35, 41
12 3 950 978
12/43
33
12 3 950 979
12/43
29
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
129
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 13/04 - VOL. II
Errata
131
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 12 3 933 437
Signe : MOTS D'ENFANTS BIO
No de BOPI comportant l’erreur : 13/01
Date du BOPI : 4 JANVIER 2013
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices. Lotions et crèmes pour la
peau, le corps, le visage et les cheveux, crèmes et lotions
cosmétiques ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques,
savons
médicinaux, ;
savons
désinfectants,
savons
dermatologiques, laits de toilette, lait d'amandes à usage
cosmétique, huiles à usage cosmétique, huile d'amandes à
usage cosmétique, produits de protection solaire, à savoir
lotions solaires, écrans solaires ; astringents à usage
cosmétique, produits et préparations cosmétiques pour le bain
(non médicaux), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, coton à
usage cosmétique ; eau nettoyante, eau à usage cosmétique,
solutions nettoyantes à usage cosmétique, produits et
préparations pour nettoyer la peau, shampooings, produits et
préparations cosmétiques pour les soins du cuir chevelu ;
produits et préparations de toilette des bébés non médicaux ;
eau pour la toilette des bébés sans alcool, eau de Cologne, eau
de soin à usage cosmétique, produits non médicinaux pour les
soins de la peau de bébés, à savoir shampooings, crèmes écran,
crèmes et savons hydratants pour le visage, crèmes et savons
hydratants pour le corps ; lingettes imprégnées de lotions
cosmétiques, lingettes épaisses imprégnées de lotions
cosmétiques pour le change de bébés, dermo-nettoyants
liquides, shampooings pour nourrissons, shampooings pour
bébés, shampooings démêlants, solutions lavantes corps et
cheveux, savons surgras, savons-crèmes corporels, bains
moussants pour bébés, produits pour la toilette de bébés,
produits cosmétiques pour le bain de bébés, produits
cosmétiques pour la protection de bébés, crèmes et laits pour la
peau, protections pour la peau à usage non médical ; crèmes et
laits pour le visage, crèmes et laits pour le corps, crèmes et laits
pour le siège, sticks protecteurs pour la peau non médicaux, à
savoir, crèmes, lotions, laits, sprays et huiles contenant un
écran solaire ; crèmes corporelles, crèmes hydratantes, crèmes
vitaminées pour la peau, crèmes vitaminées pour le change de
bébés ; produits parfumés pour la douche, notamment gels ;
crèmes et laits pour la protection solaire à usage cosmétique,
laits anti-moustiques hydratants à usage cosmétique, savons
parfumés, savons-crèmes, pains dermatologiques sans savon,
gels lavants dermatologiques sans savon, crèmes pour les
mains ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique
ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture
biologique ;
Classe 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres
humains ; eaux thermales ; compléments nutritionnels, tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ; produits hygiéniques pour
la
médecine ;
matériel
pour
pansements.
Crèmes
médicamenteuses et pommades médicamenteuses pour le soin
et la beauté de la peau ; baumes à usage médical ; lingettes
imprégnées
de
préparations
médicamenteuses,
antibactériennes ou désinfectantes ; compresses ; coton à usage
médical ; talc (poudre) médicamenteux ; désinfectants. Sels
pour le bain à usage médical ; bains médicinaux. Liniments.
Lotions à usage pharmaceutique. Produits pharmaceutiques
pour les soins de la peau. Coussinets d'allaitement. Comprimés
de stérilisation. Couches pour bébés.
No National ou d’enregistrement : 12 3 935 387
Signe : APRES-MIDI
No de BOPI comportant l’erreur : 12/32
Date du BOPI : 10 AOÛT 2012
Vol : I Partie : I
La mention « Marque déposée en couleurs » est à considérer
comme nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 12 3 940 504
Signe : WAGON-SOUVENIR DES MILLES
No de BOPI comportant l’erreur : 12/49
Date du BOPI : 7 DÉCEMBRE 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 6 : Objets d'art en métaux communs, statues ou figurines
en métaux communs, plaques commémoratives, répliques
d'objet historique en métal (figurines, statuettes, objets d'art).
Classe 9 : Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo),
disques vidéo pré-enregistrés ou vierges ; lecteurs de disques
compacts, appareils photographiques et cinématographiques ;
supports numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou
animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou
non ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de
données optiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; supports
d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo
numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio,
cassettes vidéo ; vidéo, films ; appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment
de jeux interactifs ; publications électroniques (téléchargeables) ;
applications et programmes pour téléphones mobiles ;
ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
132
Errata
téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs
notamment programmes musicaux ; tapis de souris pour
ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; appareils de radio ;
appareils téléphoniques notamment téléphones portables ;
équipement pour le traitement de l'information ; appareils
optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; articles de
lunetterie à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport ; lunettes
(optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie ; métaux précieux et leurs
alliages ; médailles ; monnaies ; objets d'art en métaux
précieux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers (bijouterie), bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ;
porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
colliers ; boucles d'oreilles ; bagues ; broches.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; revues (périodiques) ;
catalogues ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; linge de table en papier ; drapeaux en papier ;
écriteaux en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ;
billets (tickets) ; timbres à cacheter ;
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de
plage, d'écoliers ; trousses de voyages [maroquinerie] ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits
pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 : Statues ou figurines en pierre, béton ou marbre ;
objets d'art en béton ou en marbre.
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ;
objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;
vaisselle.
Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Classe 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; puzzles ; jouets en
peluches ; poupées (jeux).
Classe 38 : Télécommunications, communications par terminaux
d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et
d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique,
transmission d'informations par réseaux informatique,
électronique et téléphonique ou par d'autres moyens de
communication en ligne ; transmission de messages, de
données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par
câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ; transmission
d'informations via des bases de données et via des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques,
fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à
des bases de données, services de communication par
téléphonie mobile (téléphonie sans fil), agences de presse et
d'information (nouvelles) par ordinateurs ; émission de
télévision et de radio.
Classe 41 : Éducation, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles, édition et publication de textes (autres
que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
journaux, de périodiques, de magazines, d'albums, de notes et
lettres d'information ; cours par correspondance ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ;
organisation de salons et de foires à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours et de jeux à buts culturels, éducatifs
ou de divertissement ; production de spectacles ; production de
films ; représentations théâtrales ; productions de films et
d'émission de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de
disque vidéo ; prêts de livres ; reportages photographiques,
bureau de rédaction, reportages. ;
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ;
services d'hôteliers ; réservation d'hôtels ; crèches d'enfants ;
exploitation de terrains de camping.
BOPI 13/04 - VOL. II
BOPI 13/04 - VOL. II
133
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 03 3 221 382
No National : 11 3 878 044
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 875 822
N National : 12 3 891 322
PARTIE I-2
PARTIE I-2
134
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 908 465
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 919 253
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 913 647
N National : 12 3 921 644
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 913 894
N National : 12 3 924 886
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 925 797
135
No National : 12 3 926 149
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 925 965
N National : 12 3 926 220
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 926 057
N National : 12 3 926 265
PARTIE I-2
PARTIE I-2
136
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 926 267
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 930 039
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 927 906
N National : 12 3 931 125
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 930 000
N National : 12 3 931 255
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 935 017
137
No National : 12 3 935 630
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 935 097
N National : 12 3 935 683
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 935 230
N National : 12 3 935 752
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 939 277
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 939 582
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 939 348
N National : 12 3 939 585
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 939 580
N National : 12 3 939 586
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 939 719
139
No National : 12 3 940 578
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 939 727
N National : 12 3 941 212
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 940 412
N National : 12 3 941 220
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 941 340
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 941 379
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 941 361
N National : 12 3 941 464
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 941 362
N National : 12 3 941 957
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 941 968
141
No National : 12 3 943 571
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 943 077
N National : 12 3 943 577
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 943 562
N National : 12 3 943 616
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 943 845
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 943 989
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 943 882
N National : 12 3 944 012
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 943 939
N National : 12 3 944 508
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 945 167
143
No National : 12 3 945 693
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 945 536
N National : 12 3 945 706
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 945 615
N National : 12 3 946 126
PARTIE I-2
PARTIE I-2
144
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 946 130
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 946 177
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 946 148
N National : 12 3 947 037
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 946 151
N National : 12 3 947 039
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 947 040
145
No National : 12 3 947 170
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 947 042
N National : 12 3 947 180
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 947 153
N National : 12 3 947 195
PARTIE I-2
PARTIE I-2
146
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 947 922
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 948 373
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 947 942
N National : 12 3 949 450
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 947 947
N National : 12 3 949 494
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 949 498
147
No National : 12 3 950 712
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 949 729
N National : 12 3 950 835
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 949 751
N National : 12 3 950 865
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 951 030
BOPI 13/04 - VOL. II
No National : 12 3 951 127
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 951 032
N National : 12 3 951 412
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 951 116
N National : 12 3 951 516
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/04 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
149
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
151
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU
D'OLIVIER, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, 175 AVENUE
DE BORDEAUX, CHATEAU D'OLIVIER, 33850 LEOGNAN
No SIREN : 330 308 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 210 725
Marque française
Signe concerné : OLIVIER (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 207 598
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU OLIVIER
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 18 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU
D'OLIVIER, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, 175 AVENUE
DE BORDEAUX, CHATEAU D'OLIVIER, 33850 LEOGNAN
No SIREN : 330 308 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 210 726
Déclarant : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU
D'OLIVIER, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, 175 AVENUE
DE BORDEAUX, CHATEAU D'OLIVIER, 33850 LEOGNAN
No SIREN : 330 308 032
Marque française
Signe concerné : CHATEAU OLIVIER (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JUIN 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME, 29
BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : TERRAM LIMITED, société de droit britannique,
Mamhilad Park, Pontypool, GWENT, NP4 OYP, ROYAUME UNI
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 220 561
Marque française
Signe concerné : GENECAL
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 217 878
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Marque française
Signe concerné : TERRAM
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1982
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A., Société
anonyme à directoire et conseil de surveillance, Rue de Grassi,
33250 PAUILLAC
No SIREN : 459 202 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
– PERRET Cedex.
Déclarant : PIERRE CHARRON SA, société anonyme, 57 rue
Pierre Charron, 75008 PARIS
No SIREN : 304 187 677
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 220 570
Marque française
Signe concerné : CADET
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1982
No national ou No d’enregistrement : 1 220 548
Marque française
Signe concerné : B (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Marque No 02 3 196 607 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A., Société
anonyme à directoire et conseil de surveillance, Rue de Grassi,
33250 PAUILLAC
No SIREN : 459 202 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
– PERRET Cedex.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 220 572
No national ou No d’enregistrement : 1 221 066
153
Marque française
Marque française
Signe concerné : MOUTON CADET
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Signe concerné : DURKALU
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES
(OSE), SA à conseil d'administration, 99 rue de Lyon, 13015
MARSEILLE
No SIREN : 300 155 603
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ILLINOIS TOOL WORKS INC, 3600 WEST LAKE
AVENUE, 60026 GLENVIEW ILLINOIS, USA
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 59 492 - 329 602
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M. Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 202 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COURTIER, Cabinet d'Avocats, Les Portes d'Euromed, 2 Rue
Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 115
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : ROCKWELL
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1982
No national ou No d’enregistrement : 1 220 652
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Signe concerné : SOS ARTISAN
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1982
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 37, 38, 39, 40, 42, 44.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ACUSHNET COMPANY, Société organisée sous les
lois de l'Etat du Delaware, 333 Bridge Street, FAIRHAVEN, ETAT
DU MASSACHUSETTS 02719, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SGI SOCIETE DE GALVANOPLASTIE INDUSTRIELLE,
Société par actions simplifiée, 51, rue Pierre Curie, ZI Les
Gatines, 78370 PLAISIR
No SIREN : 785 453 150
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 360 268
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 228
Marque française
Signe concerné : FOOT-JOY
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Morabito, Société par Actions Simplifiée, 259 rue
Saint Honoré, 75001 PARIS
No SIREN : 572 221 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, 44 rue de la Vallée, 2661
LUXEMBOURG, Grand-Duché de Luxembourg.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ETERMAT, Société par Actions Simplifiée, 3 Rue de
l'Amandier, 78540 VERNOUILLET
No SIREN : 433 998 762
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 362 384 - 362 385
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M.Dormoy, BP 7525, 64075 PAU Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 784
Marque française
Signe concerné : MORABITO
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
No national ou No d’enregistrement : 1 221 244
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AGRIONDE
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 24, 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19.
Déclarant : SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME, 29
BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Siemens Industry, Inc., Société constituée selon les
lois de l'Etat de Delaware, 3333 Old Milton Parkway, 30005
ALPHARETTA, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 534 402
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 776
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 222 010
Marque française
Signe concerné : SOGEPIERRE
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Signe concerné : KL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1982
Classes de produits et de services : 36, 37, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant :
GEORGIA-PACIFIC
Sàrl,
Société
de
droit
luxembourgeois, 25 Route d'ESCH, L 1470 LUXEMBOURG,
LUXEMBOURG
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 26 359 - 270 713 - 272 408
Classes de produits et de services : 7, 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M.Dormoy, BP 7525, 64075 PAU Cedex.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 222 045
Marque française
Signe concerné : LOTUS
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
155
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : F.E. KNIGHT, INC., Société organisée selon les lois de
l'Etat du Massachusetts, 120 Constitution Boulevard, Franklin,
MASSACHUSETTS 02038-2569, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 66 811
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 4.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Lindt & Sprüngli, société par actions simplifiée, 5
boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS
No SIREN : 672 024 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 26 Cours Albert 1er, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 222 861
Marque française
Signe concerné : WHITE LABEL
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 222 521
Marque française
Signe concerné : ROZAN (semi figurative)
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : F.E. KNIGHT, INC., Société organisée selon les lois de
l'Etat du Massachusetts, 120 Constitution Boulevard, Franklin,
MASSACHUSETTS 02038-2569, Etats-Unis d'Amérique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 66 811
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SOCIETE GENERALE, SOCIÉTÉ ANONYME, 29
BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS
No SIREN : 552 120 222
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 222 862
Marque française
Signe concerné : GOLD LABEL
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
No national ou No d’enregistrement : 1 222 525
Marque française
Signe concerné : CREDIT IMMOBILIER GENERAL C I G
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Classes de produits et de services : 17.
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BRISACH, SAS, Route du Plan, 83120 SAINTE
MAXIME
No SIREN : 385 299 565
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 500 880
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
No national ou No d’enregistrement : 1 223 263
Marque française
Signe concerné : CHAUSSURES NOËL
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Enregistrement concerné
o
BOPI 13/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 1 223 071
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RENE BRISACH CHEMINEES (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3, 4, 17, 18, 25.
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : RIDGE TOOL COMPANY, Société de droit américain,
400 Clark Street, ELYRIA, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classes de produits et de services : 6, 11, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FROMAGERIE ROUZAIRE, Société Anonyme à
Conseil d'Administration, 10 rue de la Madeleine, 77220
TOURNAN EN BRIE
No SIREN : 786 950 923
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 223 294
Marque française
Signe concerné : RIDGID (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 223 242
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ROUZAIRE
Classes de produits et de services : 7, 8.
Date du dépôt : 30 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CALVET SAS, SAS, ROUTE DE BALIZAC, 33720
LANDIRAS
No SIREN : 457 200 913
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : NOEL FRANCE, Société par actions simplifiée, 6
Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE
No SIREN : 316 731 322
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 32 182
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, SAS, 23-25 Rue Jean-Jacques
Rousseau, 75001 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 224 357
Marque française
Signe concerné : CALVET RESERVE
Date du dépôt : 13 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
BOPI 13/04 - VOL. II
157
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : V 33 S.A., Société anonyme, La Muyre, 39210
DOMBLANS
No SIREN : 305 690 158
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 169 962
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Déclarant : BAILLY GUY, CHATEAU LE BOURDIEU, 1 Route de
Troussas, 33340 VALEYRAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 225 440
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 225 104
Marque française
Signe concerné : RAPID-LAK (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Signe concerné : CHATEAU LE BOURDIEU
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 532 811
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : V 33 S.A., Société anonyme, La Muyre, 39210
DOMBLANS
No SIREN : 305 690 158
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 169 962
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 225 644
Marque française
Signe concerné : TASSE D'OR
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 225 439
Date du dépôt : 25 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Marque française
Signe concerné : Crème IRIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CATENA FRANCE, Société anonyme,
Montaigne, 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
No SIREN : 602 032 187
1
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
rue
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 225 666
No national ou No d’enregistrement : 1 226 140
Marque française
Marque française
Signe concerné : BOREAL
Signe concerné : CONFIDOR
Date du dépôt : 27 JANVIER 1983
Date du dépôt : 31 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 26, 27, 28, 31, 33, 34.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES
(OSE), SA à conseil d'administration, 99 rue de Lyon, 13015
MARSEILLE
No SIREN : 300 155 603
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 202 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COURTIER, Cabinet d'Avocats, Les Portes d'Euromed, 2 Rue
Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 175 756
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 226 011
No national ou No d’enregistrement : 1 226 142
Marque française
Marque française
Signe concerné : SOS SANITAIRE
Date du dépôt : 31 JANVIER 1983
Signe concerné : CONFIDENT
Date du dépôt : 31 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
Déclarant : SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS, Inc., Société
américaine de droit de l'Etat de Californie, 1717 Deerfield Road,
60015 0778 DEERFIELD, Illinois, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 175 757
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 308 911 - 399 089 - 399 090 571 751
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 226 474
Marque française
159
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : C SYVA (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1982
o
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Déclarant : ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES
(OSE), SA à conseil d'administration, 99 rue de Lyon, 13015
MARSEILLE
No SIREN : 300 155 603
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COURTIER, Cabinet d'Avocats, Les Portes d'Euromed, 2 Rue
Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 227 034
Marque française
Signe concerné : OK CONFORT
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 226 785
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AQUATIVE
Classes de produits et de services : 35, 37.
Date du dépôt : 8 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 506 774
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 155
Marque française
Signe concerné : FUTURELLE
Date du dépôt : 21 FÉVRIER 1983
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 226 786
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Signe concerné : AQUAPURE
Date du dépôt : 8 FÉVRIER 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Classes de produits et de services : 5.
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 506 774
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 228 415
Marque française
Signe concerné : SERVICE OMNIUM SECOURS
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 228 156
Marque française
Signe concerné : FUTURE
Date du dépôt : 21 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : PIVOT Bernard, 5 bis rue de Montenotte, 75017
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, BP 20513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AABIS, Société à responsabilité limitée, 212 rue
Aristide Bergès, ZI de Centra'Alp, 38340 VOREPPE
No SIREN : 323 704 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 421
Marque française
Signe concerné : APOSTROPHES
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
No national ou No d’enregistrement : 1 228 164
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AABIS
Date du dépôt : 21 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9.
o
Marque N 03 3 207 160 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BLANC-ROSSET, société par actions simplifiée, R de
l'Industrie, Z.I, 38120 FONTANIL-CORNILLON
No SIREN : 301 394 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES
(OSE), SA à conseil d'administration, 99 rue de Lyon, 13015
MARSEILLE
No SIREN : 300 155 603
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 203 962 - 334 913
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COURTIER, Cabinet d'Avocats, Les Portes d'Euromed, 2 Rue
Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
No national ou No d’enregistrement : 1 228 448
Marque française
Signe concerné : LE PÈRE BLANC
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BOSTIK SA, Société Anonyme, 16-32 Rue Henri
Regnault, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 332 110 097
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 532 811
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 21 097 - 205 015
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DJ/Service Marques, 2 Place Jean Millier, 92078
PARIS LA DEFENSE Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 469
161
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 796
Marque française
Signe concerné : RUTILANT
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Marque française
Signe concerné : NOVAFLEX
Date du dépôt : 14 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : THE JIM HENSON COMPANY, INC., société
organisée selon les lois de l'état de New York, 1416 North La
Brea Avenue, LOS ANGELES, CALIFORNIE 90028, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 532 811
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 757
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 228 797
Marque française
Signe concerné : ARMAND DEJEAN & CIE (Semi-figurative)
Signe concerné : FRAGGLE ROCK (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 30, 41.
Classes de produits et de services : 33.
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
No national ou No d’enregistrement : 1 230 903
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 532 811
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Signe concerné : FLAVIA
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
No national ou No d’enregistrement : 1 229 438
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ST-ROC
Date du dépôt : 25 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 21, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 532 811
Déclarant : BOSTIK SA, Société Anonyme, 16-32 Rue Henri
Regnault, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 332 110 097
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 20 570 - 205 015
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DJ/Service Marques, 2 Place Jean Millier, 92078
PARIS LA DEFENSE Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 230 935
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 230 351
Marque française
Signe concerné : MASTIFIX
Date du dépôt : 15 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Marque française
Signe concerné : ALEXIS LICHINE & CO S.A
Date du dépôt : 25 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 17.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MARS DRINKS UK LIMITED, Société anglaise,
Amstrong Road, RG248 BASINGSTON HANTS, ANGLETERRE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 508 497
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOMOS, Société d'avocats, Hélèna DELABARRE, 13, rue
Alphonse de Neuville, 75017 PARIS.
Déclarant : ZORRO PRODUCTIONS INC., société organisée sous
les lois de l'Etat de Californie, 125 University Avenue, Berkeley,
CALIFORNIE 94710, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 770
Marque française
Signe concerné : ZORRO
Date du dépôt : 21 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 28, 29, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPE MONITEUR, Société par actions simplifiée à
associé unique, 17, rue d'Uzès, 75002 PARIS
No SIREN : 403 080 823
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 272 261 - 299 298 - 346 052
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8, place du Ponceau, 95031 CERGY
PONTOISE cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : FEDERATION DES SYNDICATS PHARMACEUTIQUES
DE FRANCE, Fédération de syndicats professionnels, 13, Rue
Ballu, 75009 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
– PERRET Cedex.
163
No national ou No d’enregistrement : 1 236 178
Marque française
Signe concerné : BATIPRIX
Date du dépôt : 17 MAI 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
No national ou No d’enregistrement : 1 234 018
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DERMO-PHARMACIE
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : PAPAIZ INDUSTRIA E COMERCIO LTDA, société de
droit brésilien, Av. Papaiz 239 Diadema, SAO PAULO, BRESIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 rue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 1 236 491
Marque française
Signe concerné : PAPAIZ
Date du dépôt : 20 MAI 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
No national ou No d’enregistrement : 1 234 126
Marque française
Signe concerné : DULCEOL
Date du dépôt : 25 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FISCHER-BARGOIN, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle du Breuil, 63300 THIERS
No SIREN : 706 480 159
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 258 184
Marque française
Signe concerné : BOUTELLEAU (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
No national ou No d’enregistrement : 1 237 215
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FRENCH COOK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Déclarant : LAURENT-PERRIER, Société anonyme, 32 Avenue de
Champagne, 51150 TOURS-SUR-MARNE
No SIREN : 335 680 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MALERBA, Société anonyme à directoire et à conseil
de surveillance, Rue de la Fargette, 69470 COURS-LA-VILLE
No SIREN : 414 565 267
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 269 009
Marque française
Signe concerné : LAURENT PERRIER (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 AVRIL 1984
No national ou No d’enregistrement : 1 237 244
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Marque française
Signe concerné : MALERBA
Date du dépôt : 28 AVRIL 1983
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ETABLISSEMENTS TIFFON SA, Société anonyme, 29
quai de l'Ile Madame, 16200 JARNAC
No SIREN : 905 720 041
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IP SPHERE, 8 cours Maréchal Juin, 33000 BORDEAUX.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 532 811
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 270 945
Marque française
Signe concerné : TOPAZ
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
165
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 25, 28.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 12 3 925 644
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie
par les dispositions de l'art L732 du code SS, 37 BOULEVARD
BRUNE, 75014 PARIS
No SIREN : 333 232 270
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AG2R PREVOYANCE, 37 BOULEVARD BRUNE, 75014 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : CARS PHILIBERT, Société par Actions Simplifiée,
Avenue Barthélémy Thimonnier, Z.I., 69300 CALUIRE ET CUIRE
No SIREN : 961 505 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 437 776
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 424 693
Marque française
Signe concerné : PRADO-PREVOYANCE
Date du dépôt : 23 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CARS PHILIBERT (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JUILLET 1985
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 39.
Marque No 92 445 545 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant :
INTERFEL,
Association
loi
10/07/1975
Interprofessionnelle de Fruits et Légumes en gros, 19 rue de la
Pépinière, 75008 PARIS
No SIREN : 308 647 935
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUIN 2012
Déclarant : MOOCK, Société par Actions Simplifiée, 9 rue Gay
Lussac, 67201 ECKBOLSHEIM
No SIREN : 333 634 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 426 739
Marque française
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 15 JUILLET 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
No national ou No d’enregistrement : 1 540 474
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 28 JUILLET 1989
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 09/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2012
Déclarant : YSL BEAUTE, Société par actions simplifiée, 281 rue
Saint-Honoré, 75008 PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 323 801
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 92 440 601
Marque française
Signe concerné : HOTFEU
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 427 663
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SENSUALITE
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 17, 19.
Date du dépôt : 20 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SGCN, SAS, ZI de la peyrolière, 84400 APT
No SIREN : 341 350 356
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGCN, ZI de la peyrolière, 84400 APT.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
No national ou No d’enregistrement : 92 440 602
Date de la déclaration de renouvellement : 26 OCTOBRE 2012
Marque française
Déclarant :
GROUPEMENT
D'INTERET
ECONOMIQUE
D'AVOCATS A LA COUR “ EUROPALEX ”, Groupement d'intérêt
économique, 61 bis, boulevard de Beauséjour, 75016 PARIS
No SIREN : 389 939 893
Signe concerné : UNIFEU
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 92 438 849
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 17, 19.
Marque française
Signe concerné : EUROPALEX
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR,
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, LES
BALQUIERES, ROUTE D'ESPALION, 12850 ONET LE CHATEAU
No SIREN : 321 042 756
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 38, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 441 660
Marque française
Signe concerné : NUTRITION & SANTE (semi-figurative)
Déclarant : SGCN, SAS, Zi de la Peyrolière, 84400 APT
No SIREN : 341 356 350
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGCN, Zi de la Peyrolière, 84400 APT.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
BOPI 13/04 - VOL. II
167
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : BRAGARD SA, SOCIETE
Christophe Denis, 88000 EPINAL
No SIREN : 398 149 187
ANONYME,
2
rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
Déclarant : LUSTER PRODUCTS, Inc., Société de l'Etat de
l'Illinois, 1625 S. Michigan Avenue, CHICAGO, 60616 ILLINOIS,
ETATS UNIS D'AMERIQUE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 442 125
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MONICA BRAGARD
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 442 015
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PCJ
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/22
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PASTACORP, société par actions simplifiée, Europarc
de Pichaury Bât. B7, 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier
de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE cedex 3
No SIREN : 423 068 303
Classes de produits et de services : 3.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 380 745
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions
simplifiée à associé unique, 1 Quai de Grenelle, 75015 PARIS
No SIREN : 729 800 839
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 442 739
Marque française
Signe concerné : Floraline (semi-figurative)
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 92 442 055
Marque française
Signe concerné : ANGEVINIERE
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant :
MIDI
PYRENEES
PLASTIQUES,
Société
à
responsabilité limitée, 11 avenue de Toulouse, 31750
ESCALQUENS
No SIREN : 304 615 172
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 35 rue Lancefoc, 31000
TOULOUSE.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 442 846
Marque française
Signe concerné : MPP MIDI PYRENEES PLASTIQUES (semifigurative)
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1992
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Déclarant : CORTAL CONSORS, Société Anonyme, 1 Boulevard
Haussmann, 75009 PARIS
No SIREN : 327 787 909
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17, 19, 40, 42.
No national ou No d’enregistrement : 92 443 654
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon), SAS, Le
Raden, 29860 PLOUVIEN
No SIREN : 636 220 220
Marque française
Signe concerné : CONTRAT MAJEUR CORTAL
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SILL, A l'attention de M. ROQUINARC'H, Le Raden, BP 1, 29860
PLOUVIEN.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 443 026
Marque française
Signe concerné : LA POTAGERE (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE CHARRON SA, société anonyme, 57 rue
Pierre Charron, 75008 PARIS
No SIREN : 304 187 677
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : Vin et Chambres d'Hôtes SA, SA, c/o hmr Consult
AG, Sonnenhof, 8808 PFAFFIKON SZ, Suisse
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Peter Wildbolz, Mas du Soleilla, Route de Narbonne-Plage,
11100 NARBONNE.
No national ou No d’enregistrement : 92 443 826
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 443 638
Marque française
Signe concerné : Mas du Soleilla
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19, 37.
Marque No 02 3 196 607 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
BOPI 13/04 - VOL. II
169
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à
Directoire et Conseil de Surveillance, 89 avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 339 012 452
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT,
21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 92 444 334
Marque française
Signe concerné : LES USUELS DU ROBERT
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1992
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 444 141
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : M6 EXPRESS
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 42, 45.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 37, 38, 40,
41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : OUAKI Philippe, 9, Avenue de GASCOGNE, 32800
EAUZE
Déclarant : LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN
& Cie, Société Anonyme, 25, Avenue Pierre de Coubertin, 75013
PARIS
No SIREN : 562 110 049
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A
l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique, 25,
Avenue Pierre de Coubertin, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OUAKI Philippe, 9, Avenue de GASCOGNE, 32800 EAUZE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 444 336
No national ou No d’enregistrement : 92 444 284
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES USUELS
Signe concerné : POLYTER
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1992
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31.
Classes de produits et de services : 9, 38, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN
& Cie, Société Anonyme, 25, Avenue Pierre de Coubertin, 75013
PARIS
No SIREN : 562 110 049
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A
l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique, 25,
Avenue Pierre de Coubertin, 75013 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SODIMAJE,
MORVAN
No SIREN : 378 275 820
SARL,
MOUSSON,
35540
MINIAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sodimaje, 10 RUE VARANGOT, BP 178, 35408 SAINT MALO.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 444 561
Marque française
Signe concerné : SAILING SPIRIT
Date du dépôt : 1er DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : HEYWANG JH, EARL, 7 Rue Principale, 67140
HEILIGENSTEIN
No SIREN : 315 158 287
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEYWANG JH, 7 Rue Principale, 67140 HEILIGENSTEIN.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 28.
No national ou No d’enregistrement : 92 445 270
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MOTUL, Société Anonyme, 119 boulevard Félix
Faure, 93300 AUBERVILLIERS
No SIREN : 572 055 846
Marque française
Signe concerné : Riwerle
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 444 991
Marque française
Signe concerné : TIMBER
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GOUET, Société par actions simplifiée, Route
d'Angers, 49310 MONTILLIERS
No SIREN : 389 347 485
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 500 139
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Litton Marine Systems, Inc., société organisée sous
les lois de l'état du Delaware, 1070 Seminole Trail,
Charlottesville, VIRGINIA 22901-2891, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Nithardt & Associés, 14 bd, Alfred Wallach, B.P. 1445,
68071 MULHOUSE Cedex.
67550
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 445 407
Marque française
Signe concerné : GOUET
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
No national ou No d’enregistrement : 92 445 220
Marque française
Signe concerné : SPERRY MARINE
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : OC & C Strategy Consultants Limited, Société de
droit britannique, 65 Kingsway, LONDRES WC2B 6TD, GRANDE
BRETAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 445 410
171
No national ou No d’enregistrement : 92 445 545
Marque française
Signe concerné : PHILIBERT (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : OC & C
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41, 43.
Marque No 1 437 776 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 35, 36.
Déclarant : PRIM SA, Société de droit espagnol, POLIGONO
INDUSTRIAL N 1 CALLE C, 20-28398 MASTOLES, ESPAGNE
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 232 080
Déclarant : Nusbaum Josyane, 2 rue du cimetière, 54470
THIAUCOURT-REGNIEVILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, RUE M. DORMOY, BP 7525, 64075 PAU CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Josyane Nusbaum, 2 rue du cimetière, 54470 THIAUCOURTREGNIEVILLE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 445 662
No national ou No d’enregistrement : 92 445 490
Marque française
Marque française
Signe concerné : ELCROSS
Signe concerné : Le Poste-Bonheur (Semi-figurative)
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1992
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/03
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Classes de produits et de services : 16, 20, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : CARS PHILIBERT, Société par Actions Simplifiée,
Avenue Barthélémy Thimonnier, Z.I., 69300 CALUIRE ET CUIRE
No SIREN : 961 505 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : TRIBALLAT NOYAL, S.A.S., 2 rue Julien Neveu,
35530 NOYAL-SUR-VILAINE
No SIREN : 709 200 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l'Egalité, 80230
BOISMONT.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 446 202
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : CALEO
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1992
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EARL DOMAINE DE VOUJON BRUNET ERIC ET
FRANCOISE, Société Civile, Voujon, 69220 CERCIE
No SIREN : 384 643 474
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL DOMAINE DE VOUJON, BRUNET Eric et Françoise,
“ Voujon ”, 69220 CERCIE.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 447 688
Déclarant : LABORATOIRE BRIDE, Société par actions simplifiée,
271, Avenue de Laon, 51100 REIMS
No SIREN : 337 080 964
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Signe concerné : DOMAINE DE VOUJON
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 446 207
Marque française
Signe concerné : DYNALGIC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1992
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Nutrimetics France, SNC, 171 rue Hélène Boucher,
78530 BUC
No SIREN : 393 387 881
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nutrimetics France, 171 rue Hélène Boucher, 78530 BUC.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : BLUNDSTONE AUSTRALIA PTY LTD, Société de droit
australien, 88 Gormanston Road, 7009 MOONAH TAS,
AUSTRALIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 92 447 699
Marque française
Signe concerné : NUTRI-METICS NUTRIVITAMINES F (Semifigurative)
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
No national ou No d’enregistrement : 92 447 066
Marque française
Signe concerné : BLUNDSTONE SINCE 1870 (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Nutrimetics France, SNC, 171 rue Hélène Boucher,
78530 BUC
No SIREN : 393 387 881
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nutrimetics France, 171 rue Hélène Boucher, 78530 BUC.
173
No national ou No d’enregistrement : 92 447 702
Marque française
Signe concerné : NUTRI-METICS DIETIMAG (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
No national ou No d’enregistrement : 92 447 700
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DIETIMEMOR (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1992
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Nutrimetics France, SNC, 171 rue Hélène Boucher,
78530 BUC
No SIREN : 393 387 881
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nutrimetics France, 171 rue Hélène Boucher, 78530 BUC.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 447 703
Déclarant : Nutrimetics France, SNC, 171 rue Hélène Boucher,
78530 BUC
No SIREN : 393 387 881
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nutrimetics France, 171 rue Hélène Boucher, 78530 BUC.
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1992
Signe concerné : NUTRI-METICS DIETIPHANE (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 447 701
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : NUTRI-METICS DIETICALM (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ATM, SAS, 1, Zone Anjou, Actiparc de Jumelles,
49160 LONGUE JUMELLES
No SIREN : 592 067 086
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATM, Zone Anjou, Actiparc de Jumelles, 49160 LONGUE
JUMELLES, A l'attention de Mme Sylvie CHARBONNEAU.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
No national ou No d’enregistrement : 92 448 300
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : Nutrimetics France, SNC, 171 rue Hélène Boucher,
78530 BUC
No SIREN : 393 387 881
Signe concerné : CANICHEF
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nutrimetics France, 171 rue Hélène Boucher, 78530 BUC.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ATM, SAS, 1, Zone Anjou, Actiparc de Jumelles,
49160 LONGUE JUMELLES
No SIREN : 592 067 086
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATM, Zone Anjou, Actiparc de Jumelles, 49160 LONGUE
JUMELLES, A l'attention de Mme Sylvie CHARBONNEAU.
Enregistrement concerné
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SGG Lisco LLC, Société organisée sous les lois de
l'Etat du Delaware, One Fruit of the Loom Drive, BOWLING
GREEN, KENTUCKY 42103, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 375 759
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 449 564
Marque française
Signe concerné : SPALDING (semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 92 448 301
Marque française
Signe concerné : FELICHEF
Date du dépôt : 5 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SAS SALIN, SAS, 8 RUE DESCARTES, 33290
BLANQUEFORT
No SIREN : 319 311 247
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS SALIN, 8 RUE DESCARTES, 33290 BLANQUEFORT.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : JANSSEN-CILAG, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92787 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9
No SIREN : 562 033 068
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 378 462
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 448 449
No national ou No d’enregistrement : 93 449 677
Marque française
Marque française
Signe concerné : SALIN
Signe concerné : LEUSTATINE
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 1992
Date du dépôt : 6 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, 18 Rue Barbès, 92120 MONTROUGE
No SIREN : 542 042 486
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
175
No national ou No d’enregistrement : 93 449 944
Marque française
Signe concerné : THAIPIOCA
Date du dépôt : 8 JANVIER 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
No national ou No d’enregistrement : 93 449 808
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ENTOURAGE
Date du dépôt : 7 JANVIER 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 41.
Déclarant : ETABLISSEMENTS LABRUCHE ET CIE, Société par
actions simplifiée, Boulevard du Maréchal De Lattre de Tassigny,
76170 LILLEBONNE
No SIREN : 371 500 539
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET THIBON LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TIPIAK, Société anonyme, Domaine d'activités
aéroportuaire de Nantes Atlantique, 44860 SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU
No SIREN : 301 691 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
No national ou No d’enregistrement : 93 450 515
Marque française
Signe concerné : LABRUCHE
Date du dépôt : 13 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 449 943
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MAISLINE
Classes de produits et de services : 6, 7, 12, 17, 20.
Date du dépôt : 8 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : EARL BOULAY U.P, exploitation à Responsabilité
Limitée, 4, route des danoux, 71570 LA CHAPELLE DE
GUINCHAY
No SIREN : 432 938 298
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL BOULAY U.P, “ la Guyère ”, 69840 CHÉNAS.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 93 451 439
Déclarant : TIPIAK, Société anonyme, Domaine d'activités
aéroportuaire de Nantes Atlantique, 44860 SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU
No SIREN : 301 691 655
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Signe concerné : DOMAINE DES MICHELONS
Date du dépôt : 18 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant :
BOIRON,
Société
Anonyme
à
Conseil
d'Administration, 20 Route de la Libération, 69110 SAINTE FOY
LES LYON
No SIREN : 967 504 697
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SCIENT'X, Société par actions simplifiée, 22 RUE
JEAN BART, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX
No SIREN : 348 366 733
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 451 770
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Marque française
Signe concerné : BIOPTIMUM
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 451 653
Date du dépôt : 18 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ISOBAR
Date du dépôt : 15 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : THEMA CONCEPT, SARL, 9 rue des Cornillères,
35410 CHATEAUGIRON
No SIREN : 419 603 022
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THEMA
CONCEPT,
9
rue
des
Cornillères,
CHATEAUGIRON.
35410
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LAURENT-PERRIER, Société anonyme, 32 Avenue de
Champagne, 51150 TOURS-SUR-MARNE
No SIREN : 335 680 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 451 789
Marque française
Signe concerné : LES PIEDS DANS l'EAU
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 451 676
Date du dépôt : 19 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Marque française
Signe concerné : LP LAURENT-PERRIER (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 JANVIER 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Classes de produits et de services : 16, 40, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Rhythm Watch Co., Ltd., société de droit japonais,
1-299-12 Kitabukuro-cho, Omiya-ku, Saitama-shi, Saitama Pref.,
JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 452 282
Marque française
Signe concerné : Small World (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
177
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LABOSPORT INTERNATIONAL, Société par actions
simplifiée, Chemin aux boeufs, 72100 LE MANS
No SIREN : 480 908 094
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 508 962
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 14.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : RESCO PRODUCTS, Inc., Société de Droit Américain,
Penn Center West, Building Two, Suite 430, PA 15276
PITTSBURGH, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No national ou No d’enregistrement : 93 454 049
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Signe concerné : LABOSPORT
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
No national ou No d’enregistrement : 93 452 323
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RESCO
Date du dépôt : 26 JANVIER 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 37, 42.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Déclarant : SOCIETE BELMA SA, Société anonyme régie par le
droit marocain, Zone Industrielle d'Aït Melloul, Lot 862, 80152
AIT MELLOUL, MAROC
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TERRENA, Société Coopérative Agricole à Capital
Variable, La Noëlle, 44150 ANCENIS
No SIREN : 429 707 292
No national ou No d’enregistrement : 93 454 052
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Signe concerné : BELMA (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
No national ou No d’enregistrement : 93 453 417
Marque française
Signe concerné : LE VEGETAL (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 2 FÉVRIER 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Classes de produits et de services : 29.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, une société organisée et
existant sous les lois de l'État du New Jersey, ONE JOHNSON &
JOHNSON PLAZA, 08933 NEW BRUNSWICK, NEW JERSEY,
ETATS UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 947
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 455 326
Marque française
Signe concerné : DOM ERASME
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 454 454
Marque française
Signe concerné : SINUTAB
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SCVB BESTHEIM, SCA, 3 RUE DU GENERAL DE
GAULLE, 67630 BENNWIHR
No SIREN : 778 887 521
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCVB BESTHEIM, 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 67630
BENNWIHR.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 455 762
Marque française
Signe concerné : PIERRE MARCEL (Semi figurative)
Date du dépôt : 15 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 455 324
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MOENCHHAUS 1552
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Krups GmbH, Société de droit
Nümmenerfeld 10, 42717 SOLINGEN, ALLEMAGNE
allemand,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE,
21260 SELONGEY.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 93 456 068
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SCVB BESTHEIM, SCA, 3 RUE DU GENERAL DE
GAULLE, 68630 BENNWIHR
No SIREN : 778 887 521
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCVB BESTHEIM, 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 68630
BENNWIHR.
Marque française
Signe concerné : PRO CAFE
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 456 429
Classes de produits et de services : 11.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Signe concerné : L'INTREPIDE (semi-figurative)
Déclarant : ETABLISSEMENTS PAILLARET ET FILS, SOCIETE A
RESPONSABILITE LIMITEE, 44 rue de Bourgogne, 38200 VIENNE
No SIREN : 583 680 533
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS PAILLARET ET FILS, 44 rue de Bourgogne, 38200 VIENNE.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 456 427
Marque française
Signe concerné : PEINTURES GEP (Semi-figurative)
179
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4.
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 2, 3, 5, 27.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ETABLISSEMENTS PAILLARET ET FILS, SOCIETE A
RESPONSABILITE LIMITEE, 44 rue de Bourgogne, 38200 VIENNE
No SIREN : 583 680 533
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS PAILLARET ET FILS, 44 rue de Bourgogne, 38200 VIENNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 456 428
No national ou No d’enregistrement : 93 457 151
Marque française
Signe concerné : COLOUR VITALE
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Marque française
Signe concerné : LUXIA (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 1, 2, 3.
Déclarant : SAINT JEAN, Société par actions simplifiée, Avenue
des Allobroges, 26100 ROMANS-SUR-ISERE
No SIREN : 311 821 268
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ETABLISSEMENTS PAILLARET ET FILS, SOCIETE A
RESPONSABILITE LIMITEE, 44 rue de Bourgogne, 38200 VIENNE
No SIREN : 583 680 533
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS PAILLARET ET FILS, 44 rue de Bourgogne, 38200 VIENNE.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 589 344
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB, Europole – “ Le Grenat ”, 3
avenue Doyen Louis Weil, 38000 GRENOBLE.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 457 260
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 7, 16, 17, 20, 22, 28.
Signe concerné : JACQUES PELLERIN
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FLEURANCE NATURE, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle, Route de Lectoure, 32500 FLEURANCE
No SIREN : 397 220 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 93 458 004
Déclarant : FROMAGES ET DETAIL, société
simplifiée, 62 rue de Lille, 94150 RUNGIS
No SIREN : 414 853 929
Marque française
par
actions
Signe concerné : MINCIFINE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 257 674
Date du dépôt : 4 MARS 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 457 351
Marque française
Signe concerné : FROMAGES & PASSION (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
Date du dépôt : 1er MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : APRIL, Société Anonyme, 114 Boulevard Marius
Vivier Merle, 69003 LYON
No SIREN : 377 994 553
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 341 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : PRONAL, Société par Actions Simplifiée, rue du Trieu
du Quesnoy, ZI de Roubaix-est, 59115 LEERS
No SIREN : 476 180 351
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 93 458 074
Marque française
Signe concerné : ASSURANCIEL RETRAITE
Date du dépôt : 1er MARS 1993
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 457 429
Marque française
Signe concerné : PRONAL L'Ingéniérie de l'Elastomère (semifigurative)
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ALEXITERE, SARL, 715 Chemin du Quart, 82000
MONTAUBAN
No SIREN : 353 251 804
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXITERE, 715 Chemin du Quart, 82000 MONTAUBAN.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 458 347
181
No national ou No d’enregistrement : 93 458 677
Marque française
Signe concerné : LA LOIRE CETTE SEMAINE (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Marque française
Signe concerné : CLINIQUE DES ARTS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 4 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 41, 42, 44.
Déclarant : OPEL SPECIAL VEHICLES GmbH, société de droit
allemand, Mainzer Strasse, (Adam Opel AG-M55), 65428
RUSSELSHEIM, ALLEMAGNE
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 433 255 - 555 795
Déclarant : INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public
national à caractère scientifique et technologique, Domaine de
Voluceau, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 37 Rue d'Antibes, 06400 CANNES.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 460 104
No national ou No d’enregistrement : 93 458 556
Marque française
Marque française
Signe concerné : ECOTEC
Signe concerné : IR INRIA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 9 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SOCIETE D'EXPLOITATION DU JOURNAL PAYSANS
DE LA LOIRE, Société à Responsabilité Limitée, 43 Avenue Albert
Raimond, 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
No SIREN : 564 503 480
Déclarant : TOTAL SA, Société Anonyme, 2 Place Jean Millier, La
Défense 6, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 542 051 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DIRECTION JURIDIQUE – Service Marques, 2, Place
Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 460 188
Marque française
Signe concerné : NEPTUNA
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 39,
41, 42.
Date du dépôt : 17 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant :
SOCIETE
DE
TRANSFORMATION
DES
ELASTOMERES A USAGES MEDICAUX ET INDUSTRIELS,
société anonyme, Le Raspail Paris Nord 2, 22 Avenue des
nations, 93420 VILLEPINTE
No SIREN : 642 040 000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AXIANE MEUNERIE, SAS, 20 rue de la Gare, 35330
MAURE DE BRETAGNE
No SIREN : 391 987 955
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 555 507
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXIANE MEUNERIE, Chez AXEREAL, Service juridique, 65 av. de
Lattre de Tassigny, 18924 BOURGES cedex 9.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 463 642
Marque française
Signe concerné : STELMI
Date du dépôt : 13 AVRIL 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 460 298
Marque française
Signe concerné : SOUPLEAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 MARS 1993
Classes de produits et de services : 6, 10, 17, 20.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TEB, SAS, 27 rue Chauchien, 21590 SANTENAY
No SIREN : 389 871 054
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, 62 rue Chabot Charny,
21000 DIJON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle
à cotisations variables), Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
No national ou No d’enregistrement : 93 463 893
Marque française
Signe concerné : TUB CAMERA
Date du dépôt : 7 AVRIL 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
No national ou No d’enregistrement : 93 462 114
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 26 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 19.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : NORPROTEX, SAS, 675 Chemin de Périgord, ZA de
Fontvert, 84130 LE PONTET
No SIREN : 552 620 700
No national ou No d’enregistrement : 93 464 239
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 416 070
Signe concerné : CHATEAU CARPENTEY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORPROTEX, 675 Chemin de Périgord, ZA de Fontvert, 84130 LE
PONTET.
Marque française
Date du dépôt : 17 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Enregistrement concerné
o
183
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 93 464 184
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MOLOTOV
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 14 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Madame GOUYON CLAUDE, 2 MATHIEU-EYRAUD,
33750 NERIGEAN
No SIREN : 345 298 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COOPERATIVE VINICOLE, 5 LE BOURG, 33750 NERIGEAN.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
No national ou No d’enregistrement : 93 464 242
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : NORPROTEX, SAS, 675 Chemin de Périgord, ZA de
Fontvert, 84130 LE PONTET
No SIREN : 552 620 700
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES PRENES
Date du dépôt : 17 MARS 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORPROTEX, 675 Chemin de Périgord, ZA de Fontvert, 84130 LE
PONTET.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 464 192
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : FURRY BAY
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1993
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SCEA CHIGNAC, SCEA, AVENUE DES BERGERES,
33750 CADARSAC
No SIREN : 342 581 790
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COOPERATIVE VINICOLE, 5 LE BOURG, 33750 NERIGEAN.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
No national ou No d’enregistrement : 93 464 243
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : Monsieur BROUET Pierrick, CARPENTEY, 33750
NERIGEAN
No SIREN : 394 886 626
Signe concerné : CHATEAU LE VINATA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COOPERATIVE VINICOLE, 5 LE BOURG, 33750 NERIGEAN.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Date du dépôt : 17 MARS 1993
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN, société par
actions simplifiée, Zone Industrielle, 61140 LA CHAPELLE
D'ANDAINE
No SIREN : 303 514 004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place
des Etats-Unis, 92127 MONTROUGE CEDEX
No SIREN : 784 608 416
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 465 128
Marque française
Signe concerné : LA VACHE DE PARIS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 AVRIL 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
No national ou No d’enregistrement : 93 464 347
Marque française
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE SERVICES POINT VERT
(semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 AVRIL 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MENARINI FRANCE, Société Anonyme, 1-7 Rue du
Jura, 91320 WISSOUS
No SIREN : 383 537 784
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FROMAGES ET DETAIL, société
simplifiée, 62 rue de Lille, 94150 RUNGIS
No SIREN : 414 853 929
par
Enregistrement concerné
actions
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 257 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 464 882
No national ou No d’enregistrement : 93 465 840
Marque française
Signe concerné : GLIMID
Date du dépôt : 23 AVRIL 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FROMAGES ET PASSION
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 AVRIL 1993
Classes de produits et de services : 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : BOUYGUES TELECOM, SOCIETE ANONYME, 32
AVENUE HOCHE, 75008 PARIS
No SIREN : 397 480 930
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 291 394 - 362 904 - 444 624
Classes de produits et de services : 29, 35, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 465 881
Marque française
Signe concerné : EXTENSO
Date du dépôt : 27 AVRIL 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant :
TELE-SHOPPING,
SOCIÉTÉ
PAR
ACTIONS
SIMPLIFIÉE A ASSOCIÉ UNIQUE, 1 QUAI DU POINT DU JOUR,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 342 237 302
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 93 469 712
Déclarant : EARL UIJTTEWAAL A ET F, EARL, 13 RUE DE LA
RIVIERE, 33340 QUEYRAC
No SIREN : 409 221 207
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL UIJTTEWAAL A ET F, 13 RUE DE LA RIVIERE, 33340
QUEYRAC.
Date du dépôt : 26 MAI 1993
Enregistrement concerné
Signe concerné : SHOPPING FINANCE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
No national ou No d’enregistrement : 93 465 959
Marque française
185
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU SAINT-HILAIRE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 AVRIL 1993
Classes de produits et de services : 36.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2012
Déclarant : EARL PAUL CHAMPIER, EARL, LES SIGAUX, 69460
ODENAS
No SIREN : 351 528 237
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL PAUL CHAMPIER, LES SIGAUX, 69460 ODENAS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PHYTEUROP, Société anonyme, 47-53 rue Raspail,
92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 666 580 352
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 263
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DES ROCHES ANCIENNES
Date du dépôt : 15 AVRIL 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
No national ou No d’enregistrement : 93 466 269
Marque française
Signe concerné : TAMROK
Date du dépôt : 29 AVRIL 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : AMPELIDAE, SARL, Manoir de Lavauguyot, 86380
MARIGNY-BRIZAY
No SIREN : 402 396 311
No national ou No d’enregistrement : 02 3 167 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric BROCHET, SARL AMPELIDAE, 86380
BRIZAY.
Signe concerné : E LIMITED (semi-figurative)
MARIGNY-
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 29 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 819
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ALIAS
Date du dépôt : 3 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 25, 35, 38, 41, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Déclarant : GROUP C, SARL, 15 allée James Watt, 33700
MERIGNAC
No SIREN : 413 357 435
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUP C, Marlène ELBAZE, 15 allée James Watt, 33700
MERIGNAC.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : GRANT FINANCE & CO, Société anonyme régie selon
les lois du Luxembourg, 6, avenue Guillaume, L 1650
LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 485 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 168 007
Marque française
Signe concerné : FRANÇAISE DES BÂTIMENTS (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 167 036
Marque française
Signe concerné : CARRE ELITE (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : EDITIONS DE PARFUMS, Société à Responsabilité
Limitée, 21 rue du Mont Thabor, 75001 PARIS
No SIREN : 423 582 998
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WITETIC, 21 rue Léon Jost, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 25, 35, 38, 41, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 170 522
Déclarant : GRANT FINANCE & CO, Société anonyme régie selon
les lois du Luxembourg, 6, avenue Guillaume, L 1650
LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 485 977
Date du dépôt : 24 JUIN 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Signe concerné : FLEUR CHARNELLE
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 368
Classes de produits et de services : 3.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Signe concerné : SAMBRE & MEUSE
Déclarant : EDITIONS DE PARFUMS, Société à Responsabilité
Limitée, 21 rue du Mont Thabor, 75001 PARIS
No SIREN : 423 582 998
Date du dépôt : 27 JUIN 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WITETIC, 21 rue Léon Jost, 75017 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 170 524
Marque française
Signe concerné : UNE ROSE
187
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date du dépôt : 24 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ARTHES, SA, BP 91006, Avenue Michel Chevalier,
Parc Industriel des bois de Grasse, 06131 GRASSE Cedex
No SIREN : 315 873 182
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHES, BP 91006, Avenue Michel Chevalier, Parc Industriel des
bois de Grasse, 06131 GRASSE Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SAMBRE & MEUSE, Société par actions simplifiée,
Rue des Usines, 59750 FEIGNIES
No SIREN : 434 028 080
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 366
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 464
Marque française
Signe concerné : FLORESTAN
Date du dépôt : 28 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Signe concerné : SM (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : ULTRA NOVA, SAS, 168 Rue de Charlieu, 42300
ROANNE
No SIREN : 505 024 539
Déclarant : SAMBRE & MEUSE, Société par actions simplifiée,
Rue des Usines, 59750 FEIGNIES
No SIREN : 434 028 080
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 556 016 - 556 017
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Muriel ARTIS, Avocat, 201 Rue du Casino, 73100 AIX LES
BAINS.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 174 353
Marque française
Signe concerné : ULTRA MAJOR
Date du dépôt : 15 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2012
Déclarant : Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille
Provence, Etablissement Public Administratif, Palais de la
Bourse, CS 21856, 13221 MARSEILLE cedex 01
No SIREN : 181 300 021
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence, Palais
de la Bourse, CS 21856, 13221 MARSEILLE cedex 01.
Classes de produits et de services : 6, 7, 8.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : UNION COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT
MOBILIER, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 3 avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf, 91940
LES ULIS Cedex
No SIREN : 421 118 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 175 193
Marque française
Signe concerné : CCIMP
Date du dépôt : 18 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 174 998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Système Confort Mémoriel
Date du dépôt : 12 JUILLET 2002
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Date de la déclaration de renouvellement : 7 SEPTEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RIERA Philippe, 10 COURS GENERAL LECLERC,
20000 AJACCIO
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLORIA MARIS, 10 COURS GENERAL LECLERC,
AJACCIO.
20000
Classes de produits et de services : 20, 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : TIFFOINNET-AIRAUD Philippe, 9, rue du Renard,
75004 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour, 10, rue
du Mont Thabor, 75001 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 175 826
Marque française
Signe concerné : GLORIA MARIS CORSICA
Date du dépôt : 18 JUILLET 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
No national ou No d’enregistrement : 02 3 175 169
Marque française
Signe concerné : PHILIPPE AIRAUD
Date du dépôt : 18 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 35.
BOPI 13/04 - VOL. II
189
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2012
Déclarant : DALLA LONGA Bernard, 1 Faurie, 33580 DIEULIVOL
No national ou No d’enregistrement : 02 3 178 682
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur DALLA-LONGA Bernard, 1 FAURIE, 33580 DIEULIVOL.
Marque française
Signe concerné : Croque Forme (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 AOÛT 2002
Enregistrement concerné
o
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 177 140
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Chateau Vary
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BAYARD Jean-Bernard, 1 rue d'Arras, 62490 IZEL LES
EQUERCHIN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Bernard BAYARD, 1 rue d'Arras, 62490
EQUERCHIN.
IZEL
LES
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BAYARD Jean-Bernard, 1 rue d'Arras, 62490 IZEL LES
EQUERCHIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Bernard BAYARD, 1 rue d'Arras, 62490
EQUERCHIN.
IZEL
LES
No national ou No d’enregistrement : 02 3 178 684
Marque française
Signe concerné : Toque Saveur (Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 178 680
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : POTAGER DE L'ARTOIS Les Saveurs de la
Terre (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date du dépôt : 7 AOÛT 2002
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Déclarant : Domaine de Gauzy GFA Bagatelle, Groupement
Familiale Agricole, rte de Florensac, 34300 AGDE
No SIREN : 383 581 816
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA – BAGATELLE, Domaine de GAUZY, rte de FLORENSAC,
AGDE 34300.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 181 229
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : BAYARD Jean-Bernard, 1 rue d'Arras, 62490 IZEL LES
EQUERCHIN
Signe concerné : Domaine de GAUZY
Date du dépôt : 30 AOÛT 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Bernard BAYARD, 1 rue d'Arras, 62490
EQUERCHIN.
IZEL
LES
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 32, 33, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2012
Déclarant : FINOPTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Route
de Condom, 47520 LE PASSAGE
No SIREN : 523 785 335
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 577 838
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Parc de Basso Cambo, West Park, 4
rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : TUI FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 74 rue
de Lagny, 93100 MONTREUIL
No SIREN : 331 089 474
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 588 817 - 588 818 - 588 819
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 184 588
Marque française
Signe concerné : TOURINTER ILES ET LAGONS
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 184 523
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Marque française
Signe concerné : ALLURE
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Quillet Alain, 50 Boulevard Georges Clemenceau,
92400 COURBEVOIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Quillet, VIF ARGENT, 50 Bd Georges Clemenceau, 92400
COURBEVOIE.
Déclarant : TUI FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 74 rue
de Lagny, 93100 MONTREUIL
No SIREN : 331 089 474
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 588 817 - 588 818 - 588 819
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 086
Marque française
Signe concerné : AIR CONSULTING GROUP
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 184 587
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Signe concerné : ILES ET LAGONS
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Quillet Alain, 50 Boulevard Georges Clemenceau,
92400 COURBEVOIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Quillet, VIF ARGENT, 50 Bd Georges Clemenceau, 92400
COURBEVOIE.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 088
Marque française
Signe concerné : R CONSULTING GROUP (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : R.O.A. Réalisation Ouest Aménagement, SARL, 6,
résidence de la Chevalerie, 44470 THOUARE S/LOIRE
No SIREN : 407 912 500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
R.O.A. Réalisation Ouest Aménagement, SARL, 6, résidence de
la Chevalerie, 44470 THOUARE S/LOIRE.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Quillet Alain, 50 Boulevard Georges Clemenceau,
92400 COURBEVOIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Quillet, VIF ARGENT, 50 Bd Georges Clemenceau, 92400
COURBEVOIE.
Enregistrement concerné
191
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 186 798
Marque française
Signe concerné : REALISATION OUEST AMÉNAGEMENT ROA
(semi-figurative)
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 090
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AGIR CONSULTING GROUP
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2012
Déclarant : PEDI GIRL, Société par action simplifiée, 27 rue des
vendéens, 85590 SAINT MALO DU BOIS
No SIREN : 308 491 943
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Hervé CHUPIN, 27, rue des vendéens, 85590 SAINT MALO
DU BOIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 OCTOBRE 2012
Déclarant : SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU GRUYERE
FRANCAIS, SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL, 42 rue de
Châteaudun, 75009 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU GRUYERE, 42 RUE DE
CHATEAUDUN, 75314 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 188 076
Marque française
Signe concerné : PEDI GIRL (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 469
Marque française
Signe concerné : AFFINAGE DE TRADITION (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2012
Déclarant : PEDI GIRL, Société par action simplifiée, 27 rue des
vendéens, 85590 SAINT MALO DU BOIS
No SIREN : 308 491 943
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Hervé CHUPIN, 27, rue des vendéens, 85590 SAINT MALO
DU BOIS.
Enregistrement concerné
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 188 776
Marque française
Signe concerné : J.B (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
No national ou No d’enregistrement : 02 3 188 079
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PEDIRELAX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2002
Classes de produits et de services : 8, 22, 28.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : GROUP C, SARL, 15 allée James Watt, 33700
MERIGNAC
No SIREN : 413 357 435
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marlène ELBAZE, GROUP C, 15 allée James Watt, 33700
MERIGNAC.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2012
Déclarant : GUILLARD HERVE, RUE ALEXANDRE RICHETTA,
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERVE GUILLARD, 280 RUE RICHETTA, 69400 VILLEFRANCHE
SUR SAONE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 190 019
Marque française
Signe concerné : L'ARGUS DU MOBILIER
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 188 136
Marque française
Signe concerné : IMPACT VISUEL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 18, 20, 24.
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : NINA GILL SARL, SARL, 14-16, Fbg. St. Honoré,
75008 PARIS
No SIREN : 348 251 745
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NINA GILL, SARL, 14-16, Fbg. St. Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 20, 37, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2012
Déclarant : SPECIALITES ROD SA, SA, La Croix Rose, 03220
CHAVROCHES
No SIREN : 775 547 565
No national ou No d’enregistrement : 02 3 190 832
Marque française
Signe concerné : GAURI (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MASSERET Jean, P.D.G. de SPECIALITES ROD SA, La Croix
Rose, 03220 CHAVROCHES.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
BOPI 13/04 - VOL. II
193
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ALTER WAY SOLUTIONS, société
simplifiée, 1 rue Royale, 92210 SAINT CLOUD
No SIREN : 438 725 632
par
action
Classes de produits et de services : 24, 25, 26.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 590 575
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Virginie BERNARD, Cabinet VIRGILE, 190 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Déclarant : EARL DES VIGNOBLES DOMINIQUE LAURET,
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée, Lieudit 24
Peyrelongue, 33330 SAINT-LAURENT-DES-COMBES
No SIREN : 488 473 596
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 458 612
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 193 128
Marque française
Signe concerné : SOLINUX (Semi-figurative)
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
No national ou No d’enregistrement : 02 3 190 942
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU PINDEFLEURS GRAND CRU ST
EMILION CONTROLÉE (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : ATM, SAS, 1, Zone Anjou Actiparc de Jumelles,
49160 LONGUE JUMELLES
No SIREN : 592 067 086
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATM, Zone Anjou Actiparc de Jumelles, 49160 LONGUE
JUMELLES, A l'attention de Mme Sylvie CHARBONNEAU.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : Balouet Vincent,
FONTENAY SOUS BOIS
16
rue
Emile
Roux,
94120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Balouet, 16 rue Emile Roux, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 194 053
Marque française
Signe concerné : MAC BROTHERS Chiens et Chats
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 192 881
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Signe concerné : Visiopresence (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25, 38, 41, 42.
Déclarant : WAM, EURL, 645 rue Mayor de Montricher,
Tech'indus B21, 13854 AIX EN PROVENCE
No SIREN : 433 231 461
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL WAM, Alexandre Muller, 645 rue Mayor de Montricher,
Tech'indus B21, 13854 AIX EN PROVENCE.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 194 135
Marque française
Signe concerné : WAM'X the solution
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 42.
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2012
Déclarant : COGNET Guy, 7 avenue Pierre Guérin, 63300 THIERS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy COGNET, 7 av. Pierre Guérin, 63300 THIERS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 194 596
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : RIVADIS HOLDING, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 9, rue Marcel Sembat, Immeuble Le
Saint Louis, 44100 NANTES
No SIREN : 627 120 272
Marque française
Signe concerné : TIP (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 194 234
Marque française
Signe concerné : RIVADOUCE
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2012
Déclarant : Solidarité avec l'Amérique Latine pour le
Développement Autonome des Communautés – SALDAC –
SARL, SARL, 14 allée du Vallon, 26200 MONTELIMAR
No SIREN : 442 060 810
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Solidarité avec l'Amérique Latine pour le Développement
Autonome des Communautés – SALDAC, SARL, 14 allée du
Vallon, 26200 MONTÉLIMAR.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : RIVADIS HOLDING, Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 9, rue Marcel Sembat, Immeuble le Saint
Louis, 44100 NANTES
No SIREN : 627 120 272
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 194 897
Marque française
Signe concerné : EL PALOMAR (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
No national ou No d’enregistrement : 02 3 194 236
Marque française
Signe concerné : RIVADIS
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
BOPI 13/04 - VOL. II
195
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : MOINE ISABELLE, 2 CARNOT, 95330 DOMONT
Déclarant : JANIN JULIEN, 2 CARNOT, 95330 DOMONT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE MOINE, 2 CARNOT, 95330 DOMONT.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 195 287
Marque française
Signe concerné : ROUGE ROYAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
No national ou No d’enregistrement : 02 3 194 971
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : JJ'S PROD
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant :
COMMUNE
DE
MAURY,
COLLECTIVITE
TERRITORIALE, 1 PLACE DE LA MAIRIE, 66460 MAURY
o
N SIREN : 216 601 070
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE DE MAURY, 1 PLACE DE LA MAIRIE, 66460 MAURY.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2012
Déclarant : Centre national d'enseignement à distance (Cned),
Etablissement public administratif, Téléport 2, 2 boulevard
Nicéphore Nièpce, BP 80300, 86963 FUTUROSCOPECHASSENEUIL Cedex
No SIREN : 197 529 050
No national ou No d’enregistrement : 02 3 195 416
Marque française
Signe concerné : FESTIVAL VOIX DE FEMMES
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre national d'enseignement à distance (Cned), Téléport 2, 2
boulevard Nicéphore Nièpce, BP 80300, 86963 FUTUROSCOPECHASSENEUIL Cedex.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 195 219
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Signe concerné : LANGUA
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 2002
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Déclarant : Imagigraphe SASU, SASU, 84, rue Oberkampf, 75011
PARIS
No SIREN : 442 025 607
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Isabelle Leclerc, Imagigraphe, SASU,
Oberkampf, 75011 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
84
rue
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 195 506
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : ZYLANGIA, société par actions simplifiée, 14 rue
Clément Marot, 75008 PARIS
No SIREN : 389 853 284
Signe concerné : (figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 Avenue Foch, 75116 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2002
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE CHARRON SA, société anonyme, 57 rue
Pierre Charron, 75008 PARIS
No SIREN : 304 187 677
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SONY EUROPE LIMITED, société de droit
britannique, The Heights, BROOKLANDS, WEYBRIDGE, SURREY
KT13 OXW, ROYAUME-UNI
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 589 797
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 196 607
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No national ou No d’enregistrement : 02 3 196 035
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EXTENSION 5
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2002
Classes de produits et de services : 19, 36, 40.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Marque No 92 443 826 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Ville de St-Etienne, Direction communication,
Collectivité territoriale, Hôtel de ville, BP 503, 42007 ST-ETIENNE
Cedex 01
No SIREN : 214 202 186
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2012
Déclarant : CNDP – Centre National de documentation
pédagogique, Etablissement public à caractère administratif,
Téléport 1, 1 Avenue du Futursocope, CS 80158, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX
No SIREN : 180 043 010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CNDP (Centre National de documentation pédagogique),
Téléport 1, 1 Avenue du Futuroscope, CS 80158, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ville de St-Etienne, Direction communication, Hôtel de ville,
BP 503, 42007 ST-ETIENNE Cedex 01.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 196 688
Marque française
Signe concerné : Made in Saint-Etienne
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
No national ou No d’enregistrement : 02 3 196 157
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TELESCOPE
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Déclarant : SODINEUF HABITAT NORMAND SA d'HLM, SA,
BP 17, 76201 DIEPPE CEDEX
No SIREN : 582 750 568
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODINEUF HABITAT NORMAND SA d'HLM, BP 17, 76201
DIEPPE Cedex.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 196 701
Marque française
Signe concerné : Logi'Normand (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PHARMA COSMETIC GROUP, Société par Actions
Simplifiée, 80 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS
No SIREN : 443 735 964
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 36, 37, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2012
197
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 271
Déclarant : CUIR CORRUGATED MACHINERY – CCM, SOCIETE
PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 37 RUE DES MATHURINS, 75008
PARIS
No SIREN : 390 407 195
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, IMMEUBLE EUROCENTRE, 179
BOULEVARD DE TURIN, 59777 LILLE.
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2002
Signe concerné : PHARMASTERIL
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 196 755
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CUIR
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PHARMA COSMETIC GROUP, Société par Actions
Simplifiée, 80 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS
No SIREN : 443 735 964
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 7, 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PHARMA COSMETIC GROUP, Société par Actions
Simplifiée, 80 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS
No SIREN : 443 735 964
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 272
Marque française
Signe concerné : ADVANCE TECHNOLOGY
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 269
Marque française
Signe concerné : VISIOSTERIL
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PHARMA COSMETIC GROUP, Société par Actions
Simplifiée, 80 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS
No SIREN : 443 735 964
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 275
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : ARCOSTERIL
Marque française
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 273
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PHARMA COSMETIC GROUP – P.C.G.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2002
Classes de produits et de services : 3, 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PHARMA COSMETIC GROUP, Société par Actions
Simplifiée, 80 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS
No SIREN : 443 735 964
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 276
Déclarant : PHARMA COSMETIC GROUP, Société par Actions
Simplifiée, 80 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS
No SIREN : 443 735 964
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2002
Signe concerné : EXCELVISION
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 274
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : VISIOPHARMA
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : ALTER WAY HOSTING, société par actions simplifiée,
1 rue Royale, 92210 SAINT CLOUD
No SIREN : 423 995 224
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Virginie BERNARD, VIRGILE avocats, 190 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 304
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : PHARMA COSMETIC GROUP, Société par Actions
Simplifiée, 80 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS
No SIREN : 443 735 964
Signe concerné : NEXEN SERVICES (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 579
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Signe concerné : GIRANDOLA (semi-figurative)
Déclarant : LES EDITIONS PC, société anonyme, 6 rue du
Docteur Finlay, 75015 PARIS
No SIREN : 403 220 635
Date du dépôt : 12 AVRIL 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Raphaëlle Dequiré-Portier, Avocat à la Cour, Cabinet
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., 26 cours Albert 1er, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 502
199
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PASSION ARCHITECTURE
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SCEA du Chateau Brane Cantenac, SCEA, Chateau
Brane Cantenac, 33460 MARGAUX
No SIREN : 388 033 706
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA du Chateau Brane Cantenac, Chateau Brane Cantenac,
33460 MARGAUX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SABLE INDUSTRIEL SALSI, Société Anonyme,
RN 330, 77122 MONTHYON
No SIREN : 692 048 408
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 663
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M.Dormoy, BP 7525, 64075 PAU Cedex.
Marque française
Signe concerné : MARGAUX Henri Lurton (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2002
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 507
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Marque française
Signe concerné : RTT-REDUCTEUR DU TEMPS DE TRAVAIL
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES,
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel
Département (LID), 06510 CARROS
No SIREN : 955 802 061
Déclarant : VALINDO – INDUSTRIA E COMERCIO DE TEXTEIS,
S.A., Société de droit portugais, Lugar da Azenha Cepaes, FAFE,
PORTUGAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
200
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 763
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 30, 35, 43.
Signe concerné : Tribawé
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Classes de produits et de services : 30.
67550
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 827
Déclarant : FINANCIERE ZANNIER, Société par
Simplifiée, 6 bis, rue Gabriel Laumain, 75010 PARIS
No SIREN : 341 059 293
Marque française
Actions
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 450 855
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE ZANNIER, 6 bis, rue Gabriel Laumain, 75010 PARIS.
Signe concerné :
figurative)
FLAMM'
A
LA
MONTAGNARDE
(semi
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 783
Marque française
Signe concerné : GZ Groupe Zannier (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classes de produits et de services : 25, 35, 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPE AVENIR, SARL, 750 AVENUE DE L'EUROPE,
34170 CASTELALU LE LEZ
No SIREN : 414 491 118
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me JACQUES RAYMOND, SCP CARLIER ET ASSOCIES, LE
THELEME, 500 RUE LEON BLUM, 34965 MONTPELLIER
CEDEX 2.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 828
Marque française
Signe concerné : FLAMM' À LA BRETONNE (semi figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 799
Marque française
Signe concerné : Le Pétrin D'HONORE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
BOPI 13/04 - VOL. II
201
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 833
Marque française
67550
Signe concerné : FLAMM'À L'ALSACIENNE (semi figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 830
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FLAMM'CHEVROTTE (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
Classes de produits et de services : 30.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 837
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Signe concerné : FLAMM'FROMAGÈRE (semi figurative)
67550
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 831
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FLAMM'TIFLETTE (semi figurative)
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
Portée du renouvellement
67550
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 840
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Signe concerné : FLAMM'PARISIENNE (semi figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 845
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : FLAMM'OCÉANE (semi figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 842
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Signe concerné : FLAMM'POULETIÈRE (semi figurative)
Déclarant : BON Bernard, 2 Allée de la Poterne, 35650 LE RHEU
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BON Bernard, 2 Allée de la Poterne, 35650 LE RHEU.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Marque française
Signe concerné : Deutsch-Fans (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 861
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
67550
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41, 42.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 843
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Signe concerné : FLAMM'PRIMEUR (semi figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
Déclarant : Leduc Gilbert, 5 Impasse Baudelaire, 44240 SUCE
SUR ERDRE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Déclarant : FORTIN Yannick, 10 Chemin du Bourg, 44240 LA
CHAPELLE SUR ERDRE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Leduc Gilbert, 5 impasse Baudelaire, 44240 SUCE SUR
ERDRE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 888
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHL
LORRAINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Marque française
Signe concerné : INDUS MD (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
203
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GALDERMA SA, Société anonyme de droit Suisse,
Zugerstrasse 8, 6330 CHAM, SUISSE
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Leduc Gilbert, 5 Impasse Baudelaire, 44240 SUCE
SUR ERDRE
Enregistrement concerné
Déclarant : LAFONTAINE Eric, Kerdaniel, 22460 MERLEAC
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 953
Déclarant : FORTIN Yannick, 10 Chemin du Bourg, 44240 LA
CHAPELLE SUR ERDRE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Leduc Gilbert, 5 impasse Baudelaire, 44240 SUCE SUR
ERDRE.
Signe concerné : TOPSO
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 889
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : INDUS Editique (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41, 42, 44.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Déclarant : SARL VIEILLE PIERRE, SARL, 28, ROUTE DE
PEXIORA, BP 1152, 11492 CASTELNAUDARY CEDEX
No SIREN : 421 666 323
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL VIEILLE PIERRE, 28, ROUTE DE PEXIORA, BP 1152, 11492
CASTELNAUDARY CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : S.A PORT PRIVE MARINA BAIE DES ANGES, Société
Anonyme, Ducal LC31 Port Marina Baie des Anges, 06270
VILLENEUVE LOUBET
No SIREN : 037 220 993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A PORT PRIVE MARINA BAIE DES ANGES, Ducal LC31 Port
Marina Baie des Anges, 06270 VILLENEUVE LOUBET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 979
Marque française
Signe concerné : VP (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 914
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PORT MARINA BAIE DES ANGES (semifigurative)
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/39
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 14, 19, 20, 21, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Déclarant : ETS. CH. BEAUVALLET & CIE. S.A.R.L., S.A.R.L., 15,
rue Honoré Daumier, 77000 MELUN, La Rochette
No SIREN : 785 650 201
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS. CH. BEAUVALLET & CIE., S.A.R.L., 15, rue Honoré Daumier,
77000 MELUN, La Rochette.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 157
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : EVA – DESSOUS
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ALAZARD ET ROUX, Société par Actions Simplifiée,
Chemin de la Grasille, 13150 TARASCON
No SIREN : 736 180 092
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 15 rue Beauvau, 13001 MARSEILLE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 646
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : HELLBRUNN RICHARD, PRE DES GRAINES, 54540
BIONVILLE
Signe concerné : GARDIANE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HELLBRUNN RICHARD, PRE DES GRAINES, 54540 BIONVILLE.
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 407
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PSYCHOBOXE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2002
Classes de produits et de services : 29, 31.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ACUSHOP, Société à Responsabilité Limitée, 42 rue
de la Mouche, 69540 IRIGNY
No SIREN : 332 553 569
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 41, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LEGOUEZ, SAS, ROUTE DE LOUVIERS, 27110
MARBEUF
No SIREN : 339 825 945
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 735
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGOUEZ, ROUTE DE LOUVIERS, 27110 MARBEUF.
Signe concerné : ACUSHOP (Semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 539
Marque française
Signe concerné : SODOLIS
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : E.P.S 33, SARL, 18 Avenue de Guyenne, 33370
ARTIGUES PRES BORDEAUX
No SIREN : 950 366 120
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 092
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.P.S 33, 18 Avenue de Guyenne, 33370 ARTIGUES PRES
BORDEAUX.
Signe concerné : Louis Barthelemy
Enregistrement concerné
205
Marque française
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 812
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : E.P.S 33 L'Espace Papeterie Spécialisée 33
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale, 4 Place
de l'Hôtel de Ville, 75004 PARIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & Associés, 155 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Laboratoires GERDA, société par actions simplifiée,
6, rue Childebert, 69002 LYON
No SIREN : 480 055 102
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 152
Marque française
Signe concerné : PARIS CINEMA
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 521 835
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/38
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Signe concerné : SUBROXINE
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Déclarant : COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale, 4 Place
de l'Hôtel de Ville, 75004 PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & Associés, 155 boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 156
Marque française
Signe concerné : CINEMA PARIS
Déclarant : Louis Barthélémy, SARL, 6 rue Jules Lobet, 51160 AY
No SIREN : 381 382 399
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Louis Barthélémy, 6 rue Jules Lobet, 51160 AY.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/38
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BRISACH, Société par Actions Simplifiée, Route du
Plan, 83120 SAINTE MAXIME
No SIREN : 385 299 565
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Déclarant : GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, 79250
NUEIL LES AUBIERS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, 79250 NUEIL LES
AUBIERS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 309
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : OFFRE SELECTION
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 283
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2002
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Signe concerné : BODY NATURE LA COSMETIQUE BIO ET
ECOLOGIQUE (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 3, 5, 31.
Déclarant : ETS JEAN-PIERRE MOUEIX, Société par Actions
Simplifiée, 54 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE
No SIREN : 595 650 219
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOISPERRET Cedex.
Déclarant : BRAGARD SA, SOCIETE
Christophe Denis, 88000 EPINAL
No SIREN : 398 149 187
ANONYME,
2
rue
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 406 510
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 385
Marque française
Signe concerné : ROUFFIAC
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 295
Marque française
Signe concerné : HARMONIE K (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21, 24, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : REVOL PORCELAINE S.A., Société Anonyme, 26240
SAINT UZE
No SIREN : 435 782 172
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 438
Marque française
Signe concerné : BELLE CUISINE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Société Privée de Gestion et de Conseil (Pgc), SA, 8,
Place Vendôme, 75001 PARIS
No SIREN : 324 823 996
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Privée de Gestion et de Conseil (Pgc), Société Anonyme,
8, Place Vendôme, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 21, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES (SA),
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel,
Départemental (LID), 06510 CARROS
No SIREN : 955 802 061
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
207
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 730
Marque française
Signe concerné : Pgc Société Privée de Gestion et de Conseil
(Semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 544
Marque française
Signe concerné : MALONGO
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 21.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SAS TORDJMAN, 34 AV HENRI BARBUSSES, 93000
BOBIGNY
No SIREN : 317 837 581
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sas TORDJMAN, AGENCE Romainville, 60 Rue Jean Lemoine,
93230 ROMAINVILLE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : NATURE ET DECOUVERTES, SOCIÉTÉ ANONYME, 1
AVENUE DE L'EUROPE, 78117 TOUSSUS LE NOBLE
No SIREN : 378 702 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 765
Marque française
Signe concerné : STARSTOP
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 615
Marque française
Signe concerné : NATURE & découvertes® (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GOLDATA, SARL, 1 RUE DE LA BOURSE, 75002
PARIS
No SIREN : 377 853 106
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 961
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOLDATA, 1 RUE DE LA BOURSE, 75002 PARIS.
Signe concerné : HOPLA (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2002
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 810
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Marque française
Signe concerné : WALMASTER
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 9, 41, 42.
Déclarant : VIVARTE, Société par Actions Simplifiée, 28, avenue
de Flandre, 75019 PARIS
No SIREN : 308 449 024
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 587 233
Déclarant : SOUFFLET ALIMENTAIRE, Société par actions
simplifiée, 41 rue Petit Bruxelles, 59300 VALENCIENNES
No SIREN : 568 801 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 037
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 928
Marque française
Marque française
Signe concerné : OLD JEANS
Signe concerné : RIZGOLO
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2002
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : JOSMEYER & FILS, S.A., 76 RUE CLEMENCEAU,
68920 WINTZENHEIM
No SIREN : 915 420 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOSMEYER & FILS, 76 RUE CLEMENCEAU,
WINTZENHEIM.
68920
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BEN KIRAN Nadir, 24 rue de Monttessuy, 75007
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nadir BEN KIRAN, 24 rue de Monttessuy, 75007 PARIS.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
209
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 057
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
Signe concerné : MILLE LIEUX
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ASSISTANCE CONTRAT DÉPANNAGE POSE (ACDP)
Société Anonyme, SA, 1730, Avenue Roger Salengro, 92370
CHAVILLE
No SIREN : 424 751 048
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSISTANCE CONTRAT DÉPANNAGE POSE (ACDP), Société
Anonyme, 1730, Avenue Roger Salengro, 92370 CHAVILLE.
Classes de produits et de services : 38, 39, 41, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CARGO RENT, SAS, 54 BOULEVARD DE L EUROPE,
13127 VITROLLES
No SIREN : 444 275 119
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 320 015
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARGO RENT, 54 BOULEVARD DE L EUROPE,
VITROLLES.
13127
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 374
Marque française
Signe concerné : ACDP
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 150
Marque française
Signe concerné : CARGO RENT
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LANDOR ASSOCIATES, Société par Actions
Simplifiée à Associé Unique, 44 Rue des Petites Ecuries, 75010
PARIS
No SIREN : 315 842 864
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152, avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 12, 37, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : DAROS ELIAN, Individuelle, LACLOTTE, 47250
COCUMONT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAROS ELIAN, LACLOTTE, 47250 COCUMONT.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 388
Marque française
Signe concerné : NAMERALD
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 200
Marque française
Signe concerné : LE VIN EST UNE FETE
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Monsieur BERTIN MICHEL, 12 ROUTE DE CRAIN,
33750 BARON
No SIREN : 412 744 369
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 498
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COOPERATIVE VINICOLE, 5 LE BOURG, 33750 NERIGEAN.
Signe concerné : diapason (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 437
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU CHIVALEY
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOPARTEX, Société par Actions Simplifiée, 123,
Avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS
No SIREN : 542 102 017
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Société d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ISIA, SAS, 4 rue Saint-Honoré, BP 29, 65311
HORGUES Cedex
No SIREN : 352 404 081
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISIA, Daniel Lamarque, 4 rue Saint-Honoré, BP 29, 65311
HORGUES Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 504
Marque française
Signe concerné : FILBI
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 497
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : isia CONSULTING (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 7, 17, 22.
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : Cave Springs Inc., Société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 2751 Centerville Road, Wilmington,
DELAWARE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DLA Piper UK LLP, 15-17 rue Scribe, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 530
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : ISIA, SAS, 4 rue Saint-Honoré, BP 29, 65311
HORGUES Cedex
No SIREN : 352 404 081
Signe concerné : MOTHERHOOD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISIA, Daniel Lamarque, 4 rue Saint-Honoré, BP 29, 65311
HORGUES Cedex.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2002
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LIQUORISTERIE DE PROVENCE, SA, 36 AVENUE DE
LA GRANDE BEGUDE, 13770 VENELLES
No SIREN : 421 384 348
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Liquoristerie de Provence, 36 avenue de la grande Bégude,
13770 VENELLES.
Déclarant : PIERRE D'EAU VIVE AQUITAINE, Société à
responsabilité Limitée, CHEMIN DU JUGLA, MAISON DU
JUGLA, 64390 SAUVETERRE-DE-BEARN
No SIREN : 448 746 347
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 587 671
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
API CONSEIL, Lydie BORIN, Rue M.Dormoy, BP 7525, 64075 PAU
Cedex.
211
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 748
Marque française
Signe concerné : COUSCOUILLE
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 558
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PIERRE D'EAU VIVE
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 32, 38, 40.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LIQUORISTERIE DE PROVENCE, SA, 36 AVENUE DE
LA GRANDE BEGUDE, 13770 VENELLES
No SIREN : 421 384 348
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Liquoristerie de Provence, 36 avenue de la grande Bégude,
13770 VENELLES.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : DELATTRE INDUSTRIE DEVELOPPEMENT DID, SARL,
23 avenue Auguste Verola, 06200 NICE
No SIREN : 401 799 952
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 569
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 757
Marque française
Signe concerné : absolument absinthe le parfum d'interdit
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Marque française
Signe concerné : DID CLIM LA BRUMISATION D'AMBIANCE
(semi figurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KARL STORZ GmbH & Co.KG, MITTELSTRASSE 8,
78532 TUTTLINGEN, GERMANY
Classes de produits et de services : 4, 7, 11, 37, 39, 40, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M. Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 033
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ENDOPROTECT 1
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
Classes de produits et de services : 10, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Portée du renouvellement
Déclarant : KARL STORZ GmbH & Co.KG, MITTELSTRASSE 8,
78532 TUTTLINGEN, GERMANY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M. Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 36, 37.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 039
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : KARL STORZ GmbH & Co.KG, MITTELSTRASSE 8,
78532 TUTTLINGEN, GERMANY
Signe concerné : THE SOURCE OF IMAGING
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M. Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 036
Marque française
Signe concerné : SPS-SECURE PORTAL SYSTEM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
Classes de produits et de services : 9, 10, 16.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KARL STORZ GmbH & Co.KG, MITTELSTRASSE 8,
78532 TUTTLINGEN, GERMANY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 041
Déclarant : KARL STORZ GmbH & Co.KG, MITTELSTRASSE 8,
78532 TUTTLINGEN, GERMANY
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Signe concerné : DIGITAL FIRST
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 037
Marque française
Signe concerné : PROCTOVISION
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10, 16.
BOPI 13/04 - VOL. II
213
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Portal Gérard, Calle Peni, 6, 17487 EMPURIABRAVA,
GERONA, ESPAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gérard Portal, Calle Peni, 6, 17487 EMPURIABRAVA,
Gerona, ESPAGNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 096
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 446
Marque française
Signe concerné : IMCI International
Implantology (semi-figurative)
Master
Course
on
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GEPIO
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CNDP – Centre National de documentation
pédagogique, Etablissement public à caractère administratif,
Téléport 1, 1 Avenue du Futursocope, CS 80158, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX
No SIREN : 180 043 010
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TERREAL, Société par Actions Simplifiée, 13-17 rue
Pagès, 92150 SURESNES
No SIREN : 562 110 346
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 245
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CNDP (Centre National de documentation pédagogique),
Téléport 1, 1 Avenue du Futuroscope, CS 80158, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 667
Marque française
Signe concerné : IDEES La revue des sciences économiques et
sociales
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
Marque française
Signe concerné : PITERAK
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : TORRASPAPEL MALMENAYDE SARL, Société à
responsabilité limitée, 15 avenue Galilée, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON
No SIREN : 335 091 021
Déclarant : EUROMEDICOM, Société par Actions Simplifiée à
Associé Unique, 29 Boulevard de la République, 92250 LA
GARENNE COLOMBES
No SIREN : 432 648 350
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 588 219
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WITETIC, 21 rue Léon Jost, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Lambert et Associés, 18 avenue de l'Opéra, 75001
PARIS.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 932
Marque française
Signe concerné : ALL TECH
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ILLINOIS TOOL WORKS INC, 3600 WEST LAKE
AVENUE, 60026 GLENVIEW ILLINOIS, USA
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M. Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Syndicat Mixte de l'ESCEM (Ecole Supérieure de
Commerce et de Management /groupe ESCEM), Etablissement
public de droit français, 11 rue de l'ancienne comédie, BP 5,
86001 POITIERS cedex 3
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL DU MANOIR DE JUAYE, 5/7 rue Georges Berger, 75017
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 194
Marque française
Signe concerné : BIOPASS
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 154
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ESEME : Ecole Supérieure Européenne des
Métiers de l'Entreprise
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Déclarant : PERSEA, Société par Actions Simplifiée, 9, rue de
Téhéran, 75008 PARIS
No SIREN : 440 774 909
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Société d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Syndicat Mixte de l'ESCEM (Ecole Supérieure de
Commerce et de Management/groupe ESCEM), Etablissement
public de droit français, 11 rue de l'ancienne comédie, BP 5,
86001 POITIERS cedex 3
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL DU MANOIR DE JUAYE, 5/7 rue Georges Berger, 75017
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 202 523
Marque française
Signe concerné : PERSEA
Date du dépôt : 3 JANVIER 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 155
Marque française
Signe concerné : ISEME : Institut Supérieur Européen des
Métiers de l'Entreprise
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Etat français, représenté par le ministre de
l'économie et des finances, INSEE, Etat, 18 boulevard Adolphe
Pinard, 75675 PARIS cedex 14
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat, Immeuble Atrium, 5
place des vins de France, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
215
No national ou No d’enregistrement : 03 3 202 958
Marque française
Signe concerné : ESPACE LUMIERE (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 759
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Insee.net actualités
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 20, 37.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : ECOSYSTEM, Société à Responsabilité Limitée, rue
René Pinsard, ZI, 45310 PATAY
No SIREN : 352 755 060
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Etat français, représenté par le ministre de
l'économie et des finances, INSEE, Etat, 18 boulevard Adolphe
Pinard, 75675 PARIS cedex 14
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat, Immeuble Atrium, 5
place des vins de France, 75012 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 083
Marque française
Signe concerné : 96 (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 760
Marque française
Signe concerné : RECENSEMENT DE LA POPULATION (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ALISE, SARL, 2 AV. M. BONNAUD, 13770 VENELLES
No SIREN : 387 600 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALISE, sarl, 2 av. M. Bonnaud, Parc d'activités, 13770 VENELLES.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 268
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : GAK-DELUEN Laurent, 23, Rue Léopold II, 75016
PARIS
Signe concerné : ARC-en-SELF (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date du dépôt : 6 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
216
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SAS HALO, Société par Actions Simplifiées, 50 rue
du général De Gaulle, 78300 POISSY
No SIREN : 752 955 864
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 589 702
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS HALO, Bijouterie Martin, 50 rue du général De Gaulle, 78300
POISSY.
Déclarant : Fédération Jumeaux et Plus, Association loi 1901, 28
Place Saint Georges, 75009 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Jumeaux et Plus, Association loi 1901, 28 Place Saint
Georges, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 453
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 321
Marque française
Signe concerné : Orleo
Date du dépôt : 7 JANVIER 2003
Marque française
Signe concerné : Jumeaux et plus (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Date du dépôt : 9 JANVIER 2003
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : VEOLIA ENVIRONNEMENT, Société anonyme, 36-38
Avenue Kléber, 75016 PARIS
No SIREN : 403 210 032
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 367 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 405
Classes de produits et de services : 6, 9, 14, 25, 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SCHAEFER Jacques, 1 rue de la Schlick, 67370
STUTZHEIM
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques SCHAEFER, 1 rue de la Schlick, 67370 STUTZHEIM.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 537
Marque française
Signe concerné :
figurative)
Eurhétès
Ressources
Humaines
(Semi-
Date du dépôt : 10 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Marque française
Signe concerné : VEOLIA ENVIRONNEMENT
Date du dépôt : 9 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 6, 9, 11, 17, 19, 35, 36, 37,
39, 40, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée,
20 boulevard Joliot-Curie, 69200 VENISSIEUX
No SIREN : 956 506 828
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
217
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 760
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : DYVAC
Date du dépôt : 13 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Trébaol Yann, BP 203, 22500 PAIMPOL
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yann Trébaol, BP 203, 22500 PAIMPOL.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : DASSAULT AVIATION, Société Anonyme, 9, RondPoint des Champs Elysées, Marcel Dassault, 75008 PARIS
No SIREN : 712 042 456
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 362
Marque française
Signe concerné : Breizh Cooking
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 386 553
Date du dépôt : 16 JANVIER 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477
CEDEX 06.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
LYON
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 975
Marque française
Signe concerné : MIRAGE 2000 THE BEST OF
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date du dépôt : 14 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PRUNEL CHARLES, 8 RUE GEORGES VILLE, 75116
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHARLES PRUNEL, 8 RUE GEORGES VILLE, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant :
BOIRON,
Société
Anonyme
à
Conseil
d'Administration, 20 Route de la Libération, 69110 SAINTE FOY
LES LYON
No SIREN : 967 504 697
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 453
Marque française
Signe concerné : HORS ÉCRAN
Date du dépôt : 16 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/39
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 150
Marque française
Signe concerné : VERRULIA
Date du dépôt : 15 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 41.
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LABORATOIRE BIODERMA, Société par actions
simplifiée, 75 Cours Albert Thomas, 69003 LYON
No SIREN : 387 496 821
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Enregistrement concerné
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 751
Marque française
Signe concerné : COUPE ILE DE FRANCE A LA MER
Date du dépôt : 17 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 454
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 JANVIER 2003
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CILFA DEVELOPPEMENT, société
simplifiée, 20, rue Jean Daudin, 75015 PARIS
No SIREN : 383 683 588
par
actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 769
Déclarant : MIDDLEX SARL, SARL, 40 avenue des Terroirs de
FRANCE, 75012 PARIS
No SIREN : 434 003 158
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIDDLEX, SARL, Immeuble LUMIERE, 40 avenue des Terroirs de
FRANCE, 75012 PARIS.
Date du dépôt : 17 JANVIER 2003
Signe concerné : RHINOMUCOTHIOL
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 612
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MIDDLEX PARIS BERCY Business center (semifigurative)
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 14 JANVIER 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 784
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : LIGUE ILE DE FRANCE DE VOILE, ASSOCIATION LOI
1901, 60 CASTAGNARY, 75015 PARIS
Signe concerné : CHEMIN DES PERES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIGUE ILE DE FRANCE DE VOILE, 60 CASTAGNARY, 75015
PARIS.
Date du dépôt : 17 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
219
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BLEU ELECTRIQUE, SAS, 21 RUE ANTOINE ET
HENRI MAURRAS, 13016 MARSEILLE
No SIREN : 403 521 693
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLEU ELECTRIQUE, 21 RUE ANTOINE ET HENRI MAURRAS,
13016 MARSEILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FUCHS Bruno Eric Pierre, 5 rue des Saules, 95280
JOUY LE MOUTIER
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FUCHS Bruno, 32 av. du Président Charles de Gaulle, 95180
MENUCOURT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 638
Marque française
Signe concerné : ORPHEO
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 205 368
Marque française
Date du dépôt : 23 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Signe concerné : HAMADRYADE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 22 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 11.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 20, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BLEU ELECTRIQUE, SAS, 21 RUE ANTOINE ET
HENRI MAURRAS, 13016 MARSEILLE
No SIREN : 403 521 693
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLEU ELECTRIQUE, 21 RUE ANTOINE ET HENRI MAURRAS,
13016 MARSEILLE.
Déclarant : APRIL, Société Anonyme, 114 boulevard Marius
Vivier Merle, 69003 LYON
No SIREN : 377 994 553
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 590 834
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 641
Marque française
Signe concerné : OXEO
Date du dépôt : 23 JANVIER 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 480
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Portée du renouvellement
Signe concerné : ACTIVASSUR
Date du dépôt : 22 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Déclarant : BLEU ELECTRIQUE, SAS, 21 RUE ANTOINE ET
HENRI MAURRAS, 13016 MARSEILLE
No SIREN : 403 521 693
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLEU ELECTRIQUE, 21 RUE ANTOINE ET HENRI MAURRAS,
13016 MARSEILLE.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 642
Marque française
Signe concerné : VIGIPOOL
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 21, 25.
Date du dépôt : 23 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : NUTRAL S.A., SA, Route de Contigné, 49330
CHATEAUNEUF SUR SARTHE
No SIREN : 719 809 097
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUTRAL, S.A., Zone Industrielle, Route de Contigné, 49330
CHATEAUNEUF SUR SARTHE.
Classes de produits et de services : 9, 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MGM Moulage Général Méridional, SA a Directoire,
RN 8, ZI La Plaine de Jouques II, 13420 GEMENOS
No SIREN : 058 802 547
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MGM Moulage Général Méridional, RN 8, ZI La Plaine de
Jouques II, 13420 GEMENOS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 936
Marque française
Signe concerné : NUTRAMEL
Date du dépôt : 24 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 646
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : secret(s) de magie
Date du dépôt : 23 JANVIER 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 44.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 50, rue
Carnot, 92284 SURESNES cedex
No SIREN : 542 072 459
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 50, rue Carnot, 92284 SURESNES cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : MR MORABITO PASCAL, 136 RUE DU VALLON DES
AUFFES, 13007 MARSEILLE
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 972
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 486 414
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL MORABITO, 136 RUE DU VALLON DES AUFFES, 13007
MARSEILLE.
Signe concerné : DMC DIALOGUES in cardiovascular medicine
(Semi-figurative)
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Date du dépôt : 24 JANVIER 2003
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 669
Marque française
Signe concerné : PASCALMORABITO PLACEVENDOMEPARIS
Date du dépôt : 23 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
BOPI 13/04 - VOL. II
221
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2012
Déclarant : CROZET François-Xavier, 3 Impasse des Écureuils,
37390 MEMBROLE SUR CHOISILLE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 590 331
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CROZET François-Xavier, Société RUBEX, 18 Rue des Frères
Lumière, 37170 CHAMBRAY LES TOURS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 261
Marque française
Signe concerné : MANZANAC MONLUC
Date du dépôt : 27 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 093
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : JOURNADOSE
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 22 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : INSTITUT ESTHEDERM,
simplifiée, 3 Rue Palatine, 75006 PARIS
No SIREN : 350 327 409
Société
par
actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classes de produits et de services : 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2012
Déclarant : CROZET François-Xavier, 3 Impasse des Écureuils,
37390 MEMBROLE SUR CHOISILLE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 590 332 - 590 333
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 316
Marque française
Signe concerné : THALABOLINE
Date du dépôt : 27 JANVIER 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CROZET François-Xavier, Société RUBEX, 18 Rue des Frères
Lumière, 37170 CHAMBRAY LES TOURS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 094
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 44.
Signe concerné : RUBEX
Date du dépôt : 22 JANVIER 2003
o
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Déclarant : EURO MAT SERVICES, SARL, ZAC de Montfuron,
42140 CHAZELLES / LYON
No SIREN : 421 972 696
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO MAT SERVICES, ZAC de Montfuron, 42140 CHAZELLES /
LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 407
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MARQUES DE GAURE, Société à responsabilité
limitée, Château de Monluc, 32310 SAINT-PUY
No SIREN : 433 868 536
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Marque française
Signe concerné : € mat'(semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 13/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : STECO POWER, Société par Actions Simplifiée, 2
route de Poily, 45480 OUTARVILLE
No SIREN : 498 176 627
Classes de produits et de services : 19.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 512 293
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée, 1
rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 710
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : GRANIT
Date du dépôt : 24 JANVIER 2003
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 639
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Signe concerné : figurative
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TOTAL SA, Société Anonyme, 2 Place Jean Millier, La
Défense 6, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 542 051 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DIRECTION JURIDIQUE – Service Marques, 2, Place
Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : DERMARDIROSSIAN ROBEN, 16 RUE DUMONT
D'URVILLE, 75116 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DERMARDIROSSIAN ROBEN, 16 RUE DUMONT D'URVILLE,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 715
Marque française
Signe concerné : MAXTERIA
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 688
Date du dépôt : 24 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Marque française
Signe concerné : ROBERTO DURVILLE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 24 JANVIER 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Classes de produits et de services : 4.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 24, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TOTAL SA, Société Anonyme, 2 Place Jean Millier, La
Défense 6, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 542 051 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DIRECTION JURIDIQUE – Service Marques, 2, Place
Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 716
Marque française
Signe concerné : POLYTRAFIC
Date du dépôt : 24 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
223
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AABIS, Société à responsabilité limitée, 212 rue
Aristide Bergès, ZI de Centra'Alp, 38340 VOREPPE
No SIREN : 323 704 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 207 160
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : IciBio, sarl, 4 chemin de Bellevue, 22520
No SIREN : 414 845 149
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Françoise BONNICI, IciBio, SARL, 4 chemin de
Bellevue, 22520 BINIC.
Marque française
Signe concerné : AABIS
Date du dépôt : 30 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 977
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : IciBio (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 6, 7, 9.
Date du dépôt : 27 JANVIER 2003
Marque No 1 228 164 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Déclarant : Syndicat Mixte de l'ESCEM, Etablissement public de
droit français, 11 rue de l'ancienne comédie, BP 5, 86001
POITIERS cedex 3
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL DU MANOIR DE JUAYE, 5/7 rue Georges Berger, 75017
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES COMPTOIRS DU SUD, Société à responsabilité
limitée, 9 Quai François Maillol, 34200 SETE
No SIREN : 398 059 790
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 207 226
Marque française
Signe concerné : ATELIS
Date du dépôt : 27 JANVIER 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
No national ou No d’enregistrement : 03 3 207 119
Marque française
Signe concerné : ES SAADI
Date du dépôt : 30 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SCEA PIERRE GIRAUD, Société civile d'exploitation
agricole, 12 AVENUE IMPERIALE, 84230 CHATEAUNEUF-DUPAPE
No SIREN : 339 899 585
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA PIERRE GIRAUD, 12 AVENUE IMPERIALE,
CHATEAUNEUF-DU-PAPE.
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 433
Marque française
Signe concerné : FIVE SWALLOWS (semi-figurative)
84230
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
No national ou No d’enregistrement : 03 3 207 477
Marque française
Signe concerné : DOMAINE GIRAUD
Date du dépôt : 29 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : TOTAL SA, Société Anonyme, 2 Place Jean Millier, La
Défense 6, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 542 051 180
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DIRECTION JURIDIQUE – Service Marques, 2, Place
Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MR MORABITO PASCAL, 136 RUE DU VALLON DES
AUFFES, 13007 MARSEILLE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 486 414
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 443
Marque française
Signe concerné : OPTIPRO
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL MORABITO, 136 RUE DU VALLON DES AUFFES, 13007
MARSEILLE.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 247
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Signe concerné : MAO
Date du dépôt : 6 FÉVRIER 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Déclarant : DIADEM SAS, Société par actions simplifiée à
associé unique, Z.I. Pyrène Aéropôle, 65290 LOUEY
No SIREN : 408 580 116
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 35 rue Lancefoc, 31000
TOULOUSE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 25.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 570
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : LA SHUNDE IMPORT-EXPORT, SARL, 71 RUE
ETIENNE DOLET, 94140 ALFORTVILLE
Signe concerné : DIADEM
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA SHUNDE IMPORT-EXPORT, 71 RUE ETIENNE DOLET, 94140
ALFORTVILLE.
Date du dépôt : 7 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
225
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Versailles Voyages, SA, 90 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 589 806 462
Classes de produits et de services : 10, 40, 44.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 561 877
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Rigal, société NG Travel, 27 boulevard des Italiens, 75002
PARIS.
Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE
GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif, 1
place André Malraux, 38000 GRENOBLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.C.I. de Grenoble, Grenoble Ecole de Management, 12 rue
Pierre Sémard, BP 127, 38003 GRENOBLE CEDEX 1.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 782
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : promo séjours
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 670
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 2003
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Signe concerné : grenoble-em
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MARTEL JACQUES, 217 Avenue de Parentis, 40200
PONTENX LES FORGES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUES MARTEL, 217 Avenue de Parentis, 40200 PONTENX
LES FORGES.
Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE
GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif, 1
place André Malraux, 38000 GRENOBLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.C.I. de Grenoble, Grenoble Ecole de Management, 12 rue
Pierre Sémard, BP 127, 38003 GRENOBLE CEDEX 1.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 865
Marque française
Signe concerné : Virtu Hall concept (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 2003
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 671
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Marque française
Signe concerné : GRENOBLE
grenoble-em (semi-figurative)
ECOLE
DE
MANAGEMENT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Classes de produits et de services : 16, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE
GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif, 1
place André Malraux, 38000 GRENOBLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.C.I. de Grenoble, Grenoble Ecole de Management, 12 rue
Pierre Sémard, BP 127, 38003 GRENOBLE CEDEX 1.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 209 350
Marque française
Signe concerné : GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT EMSI
(semi-figurative)
Date du dépôt : 13 FÉVRIER 2003
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Déclarant : AXIANE MEUNERIE, SAS, 20 rue de la Gare, 35330
MAURE DE BRETAGNE
No SIREN : 391 987 955
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 555 507
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXIANE MEUNERIE, Chez AXEREAL, Service juridique, 65 av. de
Lattre de Tassigny, 18924 BOURGES cedex 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE
GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif, 1
place André Malraux, 38000 GRENOBLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.C.I. de Grenoble, Grenoble Ecole de Management, 12 rue
Pierre Sémard, BP 127, 38003 GRENOBLE CEDEX 1.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 209 353
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 282
Marque française
Signe concerné : GRAND MOULINS DE CHARTRES
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Marque française
Signe concerné : GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT ESC
(semi figurative)
Date du dépôt : 13 FÉVRIER 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FOLLIET Pierre, Chemin de la Gironde, 84100
ORANGE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LACHETEAU SAS, SAS, CHATEAU DU CLERAY,
44330 VALLET
No SIREN : 381 748 797
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 469 213
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 090
Marque française
Signe concerné : LE DOMAINE LA DESTINEE
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 354
Marque française
Signe concerné : THE ROOTS COLLECTION
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
BOPI 13/04 - VOL. II
227
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 616
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : CHICA CHIC (semi figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 2003
Déclarant : FOLLIET Pierre, Chemin de la Gironde, 84100
ORANGE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 373
Classes de produits et de services : 25.
Marque française
Signe concerné : A LA GLOIRE DE NOS PERES
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Déclarant : CAVE COOPERATIVE VINICOLE,
AGRICOLE, 5 LE BOURG, 33750 NERIGEAN
No SIREN : 781 952 536
COOPERATIVE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COOPERATIVE VINICOLE, 5 LE BOURG, 33750 NERIGEAN.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 710
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FRASCA, Société par actions simplifiée, 12, rue
Eugène Freyssinet, 77500 CHELLES
No SIREN : 572 062 859
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Marque française
Signe concerné : LE NOBLE
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 561
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : FRASCA
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Déclarant : COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale, 4 Place
de l'Hôtel de Ville, 75004 PARIS
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & Associés, 155 boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 12, 37.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 884
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : ARBO, société par actions simplifiée, 934 Boulevard
de Verdun, 34200 SETE
No SIREN : 345 195 671
Signe concerné : PARIS CINEMA FESTIVAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 55 avenue Clément Ader,
CASTELNAU LE LEZ.
34170
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 2 NOVEMBRE 2012
Déclarant : CHATEAU GUILLAUME, SCEA, 33220 ST PHILIPPE
DU SEIGNAL
No SIREN : 387 689 086
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA CHATEAU GUILLAUME, BP 43, 33220 ST PHILIPPE DU
SEIGNAL.
Déclarant : COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale, 4 Place
de l'Hôtel de Ville, 75004 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & Associés, 155 boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 886
BOPI 13/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 211 261
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PRIEURE GUILLAUME
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
Marque française
Signe concerné : FESTIVAL PARIS CINEMA
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
Déclarant : BOUYGUES TELECOM, SOCIETE ANONYME, 32
AVENUE HOCHE, 75008 PARIS
No SIREN : 397 480 930
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Déclarant : CAFES RICHARD, SOCIÉTÉ ANONYME, 106 RUE DU
FOSSE BLANC, 92230 GENNEVILLIERS
No SIREN : 432 573 467
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 580 470
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 211 448
Marque française
Signe concerné : FORFAIT 100%
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 211 099
Marque française
Signe concerné : TORREFACTIONS DU CHABLAIS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 FÉVRIER 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BOUYGUES TELECOM, SOCIETE ANONYME, 32
AVENUE HOCHE, 75008 PARIS
No SIREN : 397 480 930
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 211 450
Marque française
Signe concerné : FORFAIT EXTRA
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Association des Assureurs AAEXA, Association Loi
1901, 2 rue des Longs Quartiers, 93100 MONTREUIL SOUS-BOIS
No SIREN : 440 795 912
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION DES ASSUREURS AAEXA, 2 rue des Longs
Quartiers, 93100 MONTREUIL SOUS-BOIS.
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 890
Déclarant : Krups GmbH, Société de droit allemand,
Heresbachstrasse 29, 42719 SOLINGEN, ALLEMAGNE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEB, Société par Actions Simplifiée, Propriété Industrielle, 21260
SELONGEY.
Enregistrement concerné
Signe concerné : ASSOCIATION DES ASSUREURS AAEXA
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
No national ou No d’enregistrement : 03 3 211 803
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : KRUPS PROMIX
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
229
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 21.
Déclarant : SARL LE CRIOLLO, SARL, Rue du Murgelot, 25220
CHALEZEULE
No SIREN : 435 328 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FIDAL, Maître Nicolas HOURNON, Parc Artémis –
Bâtiment A, 17, C rue Alain Savary, BP 1601, 25010 BESANCON
Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS, 1 RUE
DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 532 811
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 213 397
Marque française
Signe concerné : LE CRIOLLO
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 223
Marque française
Signe concerné : RENDEZ-VOUS
Date du dépôt : 27 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 31, 32.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CREDIT COOPERATIF, Société coopérative de banque
populaire, 12 Bd Pesaro, CS 10002, 92024 NANTERRE CEDEX
No SIREN : 349 974 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477
CEDEX 06.
LYON
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 214 171
Marque française
Signe concerné : “ Naturellement Provençal ” (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MARS 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
No national ou No d’enregistrement : 03 3 213 650
Marque française
Signe concerné : PLAN ENGAGEMENT ET PARTAGE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 32.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : OLIVES PATRICK, 118 impasse de la Corniere, Rte de
la ST Baure, 13390 AURIOL
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MR MORABITO PASCAL, 136 RUE DU VALLON DES
AUFFES, 13007 MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVES Patrick, Le Jardin des Sens, 563 Rte du Puy Ste
Reparade, 13090 AIX EN PROVENCE.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 486 414
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL MORABITO, 136 RUE DU VALLON DES AUFFES, 13007
MARSEILLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 214 497
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : LE JARDIN des sens Fruits & Primeurs (semifigurative)
No national ou No d’enregistrement : 03 3 213 879
Date du dépôt : 11 MARS 2003
Marque française
Signe concerné : MUTATION
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
Date du dépôt : 7 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Classes de produits et de services : 9, 14, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SARL PROVENCE ALPILLES, SARL, LE PETIT BRAHIS,
13430 EYGUIERES
No SIREN : 418 650 321
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL PROVENCE ALPILLES, LE PETIT BRAHIS,
EYGUIÈRES.
13430
Déclarant : TIPIAK, Société anonyme, Domaine d'activités
aéroportuaire de Nantes Atlantique, 44860 SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU
No SIREN : 301 691 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 214 603
Marque française
Signe concerné : CEREALES MEDITERRANEENNES
231
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date du dépôt : 6 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : L S M CONSEIL, Société par actions simplifiée, 38,
rue de Berri, 75008 PARIS
No SIREN : 440 739 373
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MR MORABITO PASCAL, 136 RUE DU VALLON DES
AUFFES, 13007 MARSEILLE
o
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 275
Marque française
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 486 414
Signe concerné : e-art sup institut (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL MORABITO, 136 RUE DU VALLON DES AUFFES, 13007
MARSEILLE.
Date du dépôt : 14 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 024
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : NAGADA
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date du dépôt : 13 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions
simplifiée, 24 rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU
No SIREN : 005 720 784
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 9, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : L S M CONSEIL, Société par actions simplifiée, 38,
rue de Berri, 75008 PARIS
No SIREN : 440 739 373
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 277
Marque française
Signe concerné : TARA (figurative)
Date du dépôt : 14 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 273
Marque française
Signe concerné : PRISM (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 20.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions
simplifiée, 24 rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU
No SIREN : 005 720 784
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 280
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 286
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 14 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 14 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO
COMPUTER CO., LTD.), Société de droit japonais, 6-2, Honmachi 1-chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Déclarant : ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions
simplifiée, 24 rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU
No SIREN : 005 720 784
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 328
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 281
Marque française
Signe concerné : figurative
Signe concerné : CLASS PAD MANAGER
Date du dépôt : 14 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Date du dépôt : 14 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 9.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AXIANE MEUNERIE, SAS, 20 rue de la Gare, 35330
MAURE DE BRETAGNE
No SIREN : 391 987 955
Déclarant : ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions
simplifiée, 24 rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU
No SIREN : 005 720 784
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 555 507
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXIANE MEUNERIE, Chez AXEREAL, Service juridique, 65 av. de
Lattre de Tassigny, 18924 BOURGES cedex 9.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 546
Marque française
Signe concerné : EPI PRESERVE
Date du dépôt : 17 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TIPIAK, Société anonyme, Domaine d'activités
aéroportuaire de Nantes Atlantique, 44860 SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU
No SIREN : 301 691 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 03 3 216 450
Déclarant : STARCK PHILIPPE, 1 Avenue Paul Doumer, 75016
PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE STARCK, 1 Avenue Paul Doumer, 75016 PARIS.
233
Signe concerné : Tipiak COUSCOUS PARFUME aux Epices du
Monde (Semi figurative)
Date du dépôt : 18 MARS 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 844
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : S+ARCK
Date du dépôt : 13 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 14, 18, 30, 32, 42, 45.
Déclarant : TIPIAK, Société anonyme, Domaine d'activités
aéroportuaire de Nantes Atlantique, 44860 SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU
No SIREN : 301 691 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TERRITORIAL, Société par actions simplifiée, 17, rue
d'Uzès, 75002 PARIS
No SIREN : 404 926 958
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8, place du Ponceau, 95031 CERGY
PONTOISE cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 216 380
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 216 451
Marque française
Signe concerné : Tipiak Céréales Gourmandes (Semi figurative)
Date du dépôt : 18 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Marque française
Signe concerné : A.M.E. Pilotage et Mode d'Emploi des
Associations
Date du dépôt : 17 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES
INDUSTRIELLES, Société par actions simplifiée, ZA LES
LAURONS, 26110 NYONS
No SIREN : 390 970 630
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 217 048
Marque française
Signe concerné : QUALIRENOV
Date du dépôt : 25 MARS 2003
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 216 552
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : INSIDE CERAM
Date du dépôt : 21 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE
ET DU TOURISME VERT, Association régie par la loi de 1901, 56
rue Saint-Lazare, 75009 PARIS
Classes de produits et de services : 7, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Déclarant : TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES
INDUSTRIELLES, Société par actions simplifiée, ZA LES
LAURONS, 26110 NYONS
No SIREN : 390 970 630
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 216 553
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 217 392
Marque française
Signe concerné : CHARMANCE
Date du dépôt : 26 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Marque française
Signe concerné : INSIDE DISRAM
Date du dépôt : 21 MARS 2003
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 36, 38, 39, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL, Société par
Actions Simplifiée, 30 Rue Camille, 69003 LYON
No SIREN : 391 853 090
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BELGRANO Gérard, Le Bourg, 69440 SAINT-SORLIN
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 422 999
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
235
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 217 534
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 4, 5, 8, 9, 11, 16, 21, 22, 23,
24, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34.
Signe concerné : ERGOFILTER
Date du dépôt : 27 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : TIPIAK, Société anonyme, Domaine d'activités
aéroportuaire de Nantes Atlantique, 44860 SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU
No SIREN : 301 691 655
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Classes de produits et de services : 5, 9, 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AMIZOO – SARL NKD, SARL, 203 RUE DE L
INDUSTRIE, 34070 MONTPELLIER
No SIREN : 442 938 288
No national ou No d’enregistrement : 03 3 218 478
Marque française
Signe concerné : Tipiak Graine CouscouS aux Parfums d'Asie
(Semi figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Katia GUIER, 203, rue de l'industrie, 34070 MONTPELLIER.
Date du dépôt : 26 MARS 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
No national ou No d’enregistrement : 03 3 217 683
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AmiZoo Pour l'amour des animaux (semifigurative)
Date du dépôt : 7 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/40
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 16, 18, 21, 31, 44.
Déclarant : SEB S.A., Société Anonyme, Les 4 M, Chemin du
Petit Bois, 69130 ECULLY
No SIREN : 300 349 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE,
21260 SELONGEY.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : COOP ATLANTIQUE, Société Coopérative Anonyme
de Consommation, 3, rue du docteur Jean, 17100 SAINTES
No SIREN : 525 580 130
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COOP ATLANTIQUE, Société Coopérative Anonyme
Consommation, 3, Rue du docteur Jean, 17100 SAINTES.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 218 495
Marque française
de
Signe concerné : CITROPLUS
Date du dépôt : 27 MARS 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
No national ou No d’enregistrement : 03 3 218 325
Marque française
Signe concerné : SUPERMARCHE ECOFRAIS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 1er AVRIL 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Classes de produits et de services : 7.
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GUILLARME Luc, 28 quai Gambetta, 71100 CHALON
SUR SAONE, 71100 CHALON SUR SAONE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 218 787
BOPI 13/04 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 219 133
Marque française
Signe concerné : I (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 AVRIL 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : URO-MG
Date du dépôt : 3 AVRIL 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 41, 44.
Déclarant : SARL BALDES JL TRIGUEDINA, Société
responsabilité limitée, Les Poujols, 46700 VIRE SUR LOT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BALDES JL TRIGUEDINA, Les Poujols, 46700 VIRE SUR
LOT.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Association VAL'INITIATIVES, ASSOCIATION, Parc
d'Activités de l'Aérodrome Est (Trith Saint Léger), BP 90381,
59307 VALENCIENNES CEDEX
No SIREN : 401 374 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association VAL'INITIATIVES, Parc d'Activités de l'Aérodrome
Est (Trith Saint Léger), BP 90381, 59307 VALENCIENNES CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 219 965
Marque française
Signe concerné : DOMAINE BALDES
Date du dépôt : 4 AVRIL 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
No national ou No d’enregistrement : 03 3 218 977
Marque française
Signe concerné : Val' initiatives le prêt à entreprendre' (semifigurative)
à
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 4 AVRIL 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour