volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/23 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
8 juin 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/23 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
BOPI 07/23 - VOL. II
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 E TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 e)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
BOPI 07/23 - VOL. II
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
Mél.: [email protected]
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
Mél.: [email protected]
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
Mél.: [email protected]
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
Mél.: [email protected]
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
Mél.: [email protected]
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
Mél.: [email protected]
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
Mél.: [email protected]
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
Mél.: [email protected]
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
Mél.: [email protected]
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
BOPI 07/23 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 07/23 - VOL. II
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
BOPI 07/23 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 07/23 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/23
8 juin 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
PARTIE III :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
15
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
145
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
147
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
149
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
151
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
175
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
219
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
225
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
229
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
239
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 07/23 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 07/23 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
30
06 3 472 307
07-06 NL
9, 41, 42
06-27 NL
39
06 3 472 311
07-06 NL
33
06 3 431 596
06-27 NL
39
06 3 472 314
07-06 NL
6, 7, 12
06 3 460 596
06-50 NL
9, 31, 44
07 3 472 316
07-06 NL
11, 20, 25
07-06 NL
29, 33, 43
N° National
Référence BOPI
1ère publication
01 3 108 724
01-31 NL
06 3 431 595
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 462 149
06-50 NL
20, 22, 24
06 3 472 317
06 3 462 150
06-50 NL
20, 22, 24
06 3 472 318
07-06 NL
43
06 3 462 152
06-50 NL
20, 22, 24
06 3 472 319
07-06 NL
30
06 3 469 665
07-04 NL
36, 37
06 3 472 320
07-06 NL
30
06 3 469 696
07-04 NL
25, 35
06 3 472 321
07-06 NL
30
07-06 NL
30
06 3 469 757
07-04 NL
41
06 3 472 322
06 3 470 118
07-04 NL
2, 24, 27
06 3 472 323
07-06 NL
30
06 3 470 121
07-04 NL
14, 25, 26
06 3 472 324
07-06 NL
30
06 3 470 188
07-04 NL
11, 19, 37
07 3 472 325
07-06 NL
35, 41
06 3 470 336
07-04 NL
43
06 3 472 326
07-06 NL
30
07-06 NL
30
06 3 472 019
07-05 NL
9, 38, 41
06 3 472 327
06 3 472 283
07-06 NL
16, 36
07 3 472 328
07-06 NL
3
07 3 472 284
07-06 NL
28
06 3 472 329
07-06 NL
30
04 3 472 288
07-06 NL
38, 41, 42
06 3 472 330
07-06 NL
30
07-06 NL
3
06 3 472 293
07-06 NL
9, 18, 25
07 3 472 331
06 3 472 294
07-06 NL
3, 5, 29
06 3 472 332
07-06 NL
30
06 3 472 296
07-06 NL
3, 5, 29
06 3 472 333
07-06 NL
30
06 3 472 297
07-06 NL
38, 41, 42
07 3 472 334
07-06 NL
3
06 3 472 298
07-06 NL
29, 31
06 3 472 335
07-06 NL
30
07-06 NL
38, 42
06 3 472 300
07-06 NL
35, 38, 41, 42
07 3 472 336
07 3 472 302
07-06 NL
35, 38, 39, 42
06 3 472 337
07-06 NL
30
06 3 472 303
07-06 NL
14, 16, 26
07 3 472 338
07-06 NL
3
06 3 472 304
07-06 NL
35, 41, 42
06 3 472 339
07-06 NL
30
06 3 472 305
07-06 NL
9, 41, 42
06 3 472 343
07-06 NL
30, 35, 38
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45
06 3 472 344
07-06 NL
5, 29, 30
07 3 472 346
07-06 NL
3
06 3 472 306
07-06 NL
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 472 348
07-06 NL
06 3 472 349
06 3 472 352
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 42
06 3 472 421
07-06 NL
7, 42
07-06 NL
35, 38, 41
07 3 472 422
07-06 NL
6, 14, 19, 20
07-06 NL
35, 36, 41
06 3 472 423
07-06 NL
35
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 472 353
07-06 NL
41
06 3 472 425
07-06 NL
35
07 3 472 356
07-06 NL
41
06 3 472 427
07-06 NL
40
07 3 472 357
07-06 NL
3, 18, 25
06 3 472 428
07-06 NL
5
06 3 472 358
07-06 NL
25, 43
06 3 472 429
07-06 NL
9, 42
07 3 472 362
07-06 NL
14, 25, 28
06 3 472 430
07-06 NL
29, 30, 43
06 3 472 363
07-06 NL
35, 38, 41
06 3 472 432
07-06 NL
35, 41
06 3 472 365
07-06 NL
35, 38, 41
06 3 472 433
07-06 NL
36
07 3 472 367
07-06 NL
43
07 3 472 434
07-06 NL
35, 41
06 3 472 368
07-06 NL
36
06 3 472 436
07-06 NL
36
04 3 472 371
07-06 NL
36
06 3 472 441
07-06 NL
36
06 3 472 374
07-06 NL
33
06 3 472 442
07-06 NL
36
06 3 472 377
07-06 NL
33
06 3 472 443
07-06 NL
9, 41
06 3 472 379
07-06 NL
35
06 3 472 445
07-06 NL
4
06 3 472 380
07-06 NL
30, 31, 44
06 3 472 446
07-06 NL
2
06 3 472 385
07-06 NL
19
06 3 472 448
07-06 NL
9, 38, 44
07 3 472 387
07-06 NL
11
06 3 472 450
07-06 NL
43, 44
06 3 472 388
07-06 NL
30
06 3 472 451
07-06 NL
35, 36, 41
06 3 472 390
07-06 NL
16, 38, 41
06 3 472 454
07-06 NL
5, 9
06 3 472 391
07-06 NL
16, 35, 38, 41, 42
06 3 472 459
07-06 NL
16
06 3 472 392
07-06 NL
10, 12, 39
07 3 472 460
07-06 NL
29
06 3 472 394
07-06 NL
10, 12, 39
06 3 472 461
07-06 NL
1, 2, 17
06 3 472 396
07-06 NL
10, 12, 39
06 3 472 463
07-06 NL
38, 41, 42
06 3 472 397
07-06 NL
10, 12
06 3 472 464
07-06 NL
35, 36, 38
06 3 472 398
07-06 NL
35, 36, 37
07 3 472 465
07-06 NL
29, 30
06 3 472 399
07-06 NL
16, 35, 40
06 3 472 466
07-06 NL
8, 44
06 3 472 401
07-06 NL
3, 5
06 3 472 467
07-06 NL
33, 43
06 3 472 403
07-06 NL
35, 38, 41
06 3 472 468
07-06 NL
41
06 3 472 407
07-06 NL
29, 30, 43
07 3 472 469
07-06 NL
33
06 3 472 408
07-06 NL
35, 42
06 3 472 470
07-06 NL
33
06 3 472 409
07-06 NL
39, 43
07 3 472 472
07-06 NL
33
06 3 472 410
07-06 NL
35
06 3 472 473
07-06 NL
41
06 3 472 411
07-06 NL
29, 43
07 3 472 474
07-06 NL
33
06 3 472 412
07-06 NL
29, 43
06 3 472 476
07-06 NL
35, 41, 44
06 3 472 413
07-06 NL
35
07 3 472 477
07-06 NL
33
06 3 472 414
07-06 NL
29, 30, 43
06 3 472 478
07-06 NL
3, 7, 37
06 3 472 415
07-06 NL
35, 41, 42
06 3 472 479
07-06 NL
35
06 3 472 416
07-06 NL
43
07 3 472 480
07-06 NL
11, 40, 44
06 3 472 417
07-06 NL
41
06 3 472 481
07-06 NL
15, 35, 41
06 3 472 419
07-06 NL
35, 36, 42
07 3 472 482
07-06 NL
9, 14, 16, 28, 35, 38, 41
06 3 472 420
07-06 NL
6, 19
06 3 472 483
07-06 NL
39, 41, 43
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 472 485
07-06 NL
38, 42
06 3 472 557
07-06 NL
3, 5, 10, 32
07 3 472 486
07-06 NL
39
06 3 472 558
07-06 NL
9, 35, 37, 38, 42
06 3 472 487
07-06 NL
41, 43
06 3 472 566
07-06 NL
12, 35, 39
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 472 488
07-06 NL
41
06 3 472 567
07-06 NL
16, 41, 42
06 3 472 490
07-06 NL
9
06 3 472 569
07-06 NL
3, 35, 38
06 3 472 492
07-06 NL
42, 44
06 3 472 570
07-06 NL
3, 5
06 3 472 493
07-06 NL
29
06 3 472 573
07-06 NL
30
06 3 472 494
07-06 NL
21, 37
06 3 472 574
07-06 NL
29, 30
06 3 472 495
07-06 NL
12, 17, 19
06 3 472 575
07-06 NL
37
07 3 472 496
07-06 NL
3
06 3 472 576
07-06 NL
9, 14, 25
07 3 472 497
07-06 NL
3
06 3 472 578
07-06 NL
39
07 3 472 498
07-06 NL
3
06 3 472 580
07-06 NL
16, 41
07 3 472 499
07-06 NL
33
06 3 472 581
07-06 NL
16, 41
07 3 472 500
07-06 NL
33
06 3 472 582
07-06 NL
33
07 3 472 503
07-06 NL
3, 5, 10
07 3 472 584
07-06 NL
35, 39
07 3 472 504
07-06 NL
16, 35, 41
06 3 472 585
07-06 NL
35, 42
07 3 472 510
07-06 NL
5, 10, 44
06 3 472 587
07-06 NL
35
07 3 472 511
07-06 NL
30
06 3 472 588
07-06 NL
16, 41
07 3 472 512
07-06 NL
30
06 3 472 589
07-06 NL
44
07 3 472 513
07-06 NL
5, 10, 44
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10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
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07-06 NL
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BOPI 07/23 - VOL. II
N° National
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Classes des produits et services
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07-06 NL
30
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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07-06 NL
44
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11
Classes des produits et services
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12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 472 901
07-06 NL
07 3 472 902
07 3 472 905
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 38, 41
07 3 472 990
07-06 NL
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07-06 NL
7, 35
07 3 472 991
07-06 NL
9, 18, 25, 28, 35, 41, 42, 43, 45
07-06 NL
3
07 3 472 994
07-06 NL
31, 37, 44
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 472 907
07-06 NL
36
07 3 472 995
07-06 NL
37, 42
07 3 472 910
07-06 NL
4, 11, 33, 39
07 3 473 000
07-06 NL
3
07 3 472 911
07-06 NL
4, 11, 33, 39
07 3 473 001
07-06 NL
16, 24, 25, 31, 35, 41, 45
07 3 472 912
07-06 NL
4, 11, 33, 39
07 3 473 003
07-06 NL
37, 40
07 3 472 913
07-06 NL
3
07 3 473 004
07-06 NL
12, 35, 36, 38
07 3 472 915
07-06 NL
16, 25, 26, 35, 40
07 3 473 006
07-06 NL
35, 38, 41
07 3 472 917
07-06 NL
14
07 3 473 007
07-06 NL
6, 19, 35
07 3 472 921
07-06 NL
14
07 3 473 008
07-06 NL
29, 30, 32
07 3 472 926
07-06 NL
7
07 3 473 009
07-06 NL
5
07 3 472 927
07-06 NL
3, 5, 11, 37, 40
07 3 473 010
07-06 NL
5
07 3 472 928
07-06 NL
21, 29, 32, 43
07 3 473 011
07-06 NL
33
07 3 472 933
07-06 NL
36
07 3 473 012
07-06 NL
43
07 3 472 934
07-06 NL
9, 37, 41, 42
07 3 473 013
07-06 NL
3, 41, 44
07 3 472 935
07-06 NL
29, 30, 31
07 3 473 018
07-06 NL
9, 25, 41
07 3 472 937
07-06 NL
28, 35, 41
07 3 473 019
07-06 NL
35, 38, 41, 42
07 3 472 940
07-06 NL
31, 41, 43, 44
07 3 473 020
07-06 NL
18, 24, 25
07 3 472 942
07-06 NL
35, 38, 41
07 3 473 024
07-06 NL
7, 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 45
07 3 472 945
07-06 NL
12, 39
07 3 473 026
07-06 NL
43
07 3 472 946
07-06 NL
24, 25, 35
07 3 473 027
07-06 NL
5
07 3 472 947
07-06 NL
1, 5
07 3 473 028
07-06 NL
30
07 3 472 949
07-06 NL
24, 25, 26
07 3 473 030
07-06 NL
16
07 3 472 950
07-06 NL
16, 18, 24, 25, 35, 41
07 3 473 031
07-06 NL
22, 23, 24
07 3 472 957
07-06 NL
3, 8, 10, 16, 21, 25
07 3 473 033
07-06 NL
43
07 3 472 958
07-06 NL
3
07 3 473 036
07-06 NL
5, 10
07 3 472 960
07-06 NL
18, 21, 24
07 3 473 037
07-06 NL
5, 10
07 3 472 962
07-06 NL
30, 32, 33
07 3 473 038
07-06 NL
5, 10
07 3 472 963
07-06 NL
36
07 3 473 040
07-06 NL
9, 16, 35
07 3 472 966
07-06 NL
19, 37, 42
07 3 473 041
07-06 NL
14, 18, 25
07 3 472 967
07-06 NL
30
07 3 473 042
07-06 NL
3
07 3 472 968
07-06 NL
35, 41
07 3 473 043
07-06 NL
35, 36, 38, 41, 45
07 3 472 969
07-06 NL
43
07 3 473 044
07-06 NL
35, 38, 41
07 3 472 970
07-06 NL
9, 35, 42
07 3 473 045
07-06 NL
38, 41, 42
07 3 472 971
07-06 NL
35, 36, 38, 41, 42
07 3 473 046
07-06 NL
16, 35, 38, 41
07 3 472 975
07-06 NL
35, 36
07 3 473 048
07-06 NL
36, 41, 45
07 3 472 979
07-06 NL
9, 38, 41
07 3 473 049
07-06 NL
25
07 3 472 984
07-06 NL
4, 29, 33
07 3 473 050
07-06 NL
6, 17, 19
07 3 472 986
07-06 NL
25, 42
07 3 473 051
07-06 NL
6, 17, 19
07 3 472 987
07-06 NL
24, 25, 26
07 3 473 052
07-06 NL
25
07 3 472 988
07-06 NL
1, 6, 17, 19
07 3 473 053
07-06 NL
6, 17, 19
07 3 472 989
07-06 NL
14, 34
07 3 473 055
07-06 NL
29, 30
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 473 056
07-06 NL
3
07 3 473 136
07-07 NL
6, 40
07 3 473 057
07-06 NL
3
07 3 473 137
07-07 NL
39
07 3 473 058
07-06 NL
12, 39
07 3 473 138
07-07 NL
6, 40
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 473 060
07-06 NL
12, 39
07 3 473 139
07-07 NL
1, 9
07 3 473 061
07-06 NL
2, 17, 19
07 3 473 140
07-07 NL
25, 38, 41, 42, 45
07 3 473 062
07-06 NL
36
07 3 473 141
07-07 NL
35, 41
07 3 473 063
07-06 NL
2, 17, 19
07 3 473 142
07-07 NL
39
07 3 473 064
07-06 NL
16, 35, 41, 43
07 3 473 143
07-07 NL
38, 41, 45
07 3 473 065
07-06 NL
14
07 3 473 144
07-07 NL
16, 18, 20, 24, 42
07 3 473 066
07-06 NL
35, 36, 38, 41, 42, 45
07 3 473 146
07-07 NL
9, 18, 25
07 3 473 067
07-06 NL
9, 38, 42
07 3 473 148
07-07 NL
9, 41, 42
07 3 473 068
07-06 NL
14
07 3 473 151
07-07 NL
3, 18, 25
07 3 473 070
07-06 NL
2, 17, 19
07 3 473 154
07-07 NL
3, 18, 25
07 3 473 072
07-06 NL
30, 32, 38
07 3 473 155
07-07 NL
16, 33, 35
07 3 473 073
07-06 NL
30, 32, 38
07 3 473 156
07-07 NL
30, 35, 41, 43
07 3 473 077
07-07 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 473 159
07-07 NL
43
07 3 473 078
07-07 NL
9, 15, 35, 41, 44
07 3 473 160
07-07 NL
41
07 3 473 080
07-07 NL
9, 41, 42
07 3 473 161
07-07 NL
25
07 3 473 081
07-07 NL
9, 41, 42
07 3 473 162
07-07 NL
16, 33, 35
07 3 473 082
07-07 NL
9, 41, 42
07 3 473 173
07-07 NL
16, 17, 18, 22, 23, 24, 26
07 3 473 084
07-07 NL
9, 41, 42
07 3 473 174
07-07 NL
16, 17, 18, 22
07 3 473 087
07-07 NL
37
07 3 473 175
07-07 NL
16, 35, 41
07 3 473 091
07-07 NL
29
07 3 473 177
07-07 NL
6, 37, 42
07 3 473 095
07-07 NL
9
07 3 473 180
07-07 NL
30
07 3 473 097
07-07 NL
9
07 3 473 182
07-07 NL
16, 38, 41
07 3 473 099
07-07 NL
5, 10
07 3 473 183
07-07 NL
14, 18, 25
07 3 473 101
07-07 NL
1, 3, 5, 31
07 3 473 184
07-07 NL
35, 36, 42
07 3 473 106
07-07 NL
6, 20
07 3 473 185
07-07 NL
16, 38, 41
07 3 473 107
07-07 NL
16
07 3 473 187
07-07 NL
28, 29, 30, 32, 33
07 3 473 108
07-07 NL
14, 18, 25, 35
07 3 473 189
07-07 NL
24, 25, 40
07 3 473 109
07-07 NL
16
07 3 473 192
07-07 NL
16, 38, 41
07 3 473 112
07-07 NL
5, 10, 11
07 3 473 193
07-07 NL
35, 39, 43
07 3 473 120
07-07 NL
20, 35, 36, 37, 38, 42, 43, 45
07 3 473 194
07-07 NL
9, 35, 41
07 3 473 121
07-07 NL
32
07 3 473 195
07-07 NL
33
06 3 473 122
07-07 NL
14, 16, 25
07 3 473 197
07-07 NL
29, 30, 31
07 3 473 125
07-07 NL
2, 16
07 3 473 198
07-07 NL
16, 38, 41
07 3 473 126
07-07 NL
9, 16, 38
07 3 473 199
07-07 NL
29, 30, 31
07 3 473 127
07-07 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
07 3 473 200
07-07 NL
10, 12, 39
07 3 473 128
07-07 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
07 3 473 203
07-07 NL
5
07 3 473 129
07-07 NL
41
07 3 473 204
07-07 NL
5
07 3 473 131
07-07 NL
14, 24, 25
07 3 473 205
07-07 NL
16
07 3 473 132
07-07 NL
39, 41
06 3 473 206
07-07 NL
16
07 3 473 135
07-07 NL
3
07 3 473 208
07-07 NL
16, 35, 38
13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 473 209
07-07 NL
3, 5, 10, 35
07 3 473 213
07-07 NL
9, 37, 38, 42
07 3 473 214
07-07 NL
29, 30
Classes des produits et services
07 3 473 216
07-07 NL
10
07 3 473 218
07-07 NL
31
07 3 473 220
07-07 NL
10
07 3 473 224
07-07 NL
35, 41, 42
07 3 473 225
07-07 NL
36
07 3 473 226
07-07 NL
36
07 3 473 227
07-07 NL
9, 38, 42
07 3 473 228
07-07 NL
25
07 3 473 229
07-07 NL
45
07 3 473 230
07-07 NL
25
07 3 473 231
07-07 NL
9, 11, 42
07 3 473 232
07-07 NL
11
07 3 473 233
07-07 NL
25
07 3 473 235
07-07 NL
20
07 3 473 237
07-07 NL
31
07 3 473 239
07-07 NL
35, 38, 41, 44
07 3 473 241
07-07 NL
16, 35, 41, 42
07 3 473 242
07-07 NL
35, 38, 41, 42
07 3 473 243
07-07 NL
3, 5, 31
07 3 473 244
07-07 NL
10, 12, 19
07 3 473 247
07-07 NL
3
07 3 473 251
07-07 NL
3
07 3 473 252
07-07 NL
3, 5
07 3 473 253
07-07 NL
14, 25, 41
07 3 473 254
07-07 NL
3, 5
07 3 473 255
07-07 NL
3
07 3 473 260
07-07 NL
14, 33
07 3 473 261
07-07 NL
35, 38
07 3 473 263
07-07 NL
16, 35, 38
07 3 473 265
07-07 NL
25
07 3 473 268
07-07 NL
12, 39, 43
07 3 473 275
07-07 NL
16, 38, 41
07 3 473 277
07-07 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 473 279
07-07 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 473 280
07-07 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 473 282
07-07 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 473 283
07-07 NL
35, 38, 41
07 3 473 292
07-07 NL
35, 36, 38
07 3 473 293
07-07 NL
25
07 3 473 296
07-07 NL
11, 37
BOPI 07/23 - VOL. II
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
15
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 05 3 377 870
Dépôt du : 31 AOUT 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PUR-ALIMENT, Société à responsabilité limitée, 4, rue Alfred
Kastler, 67540 OSTWALD, N° SIREN : 562 007 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
L’ensemble des produits précités étant issu de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 95557024
BOPI de publication antérieure : 05/40 NL
N° National : 05 3 395 987
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
POULIQUEN Eric, 15 rue de la Condamine, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric POULIQUEN, 15 rue de la Condamine, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Aliments et boissons diététiques à usage médical,
préparations médicales pour l’amincissement.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 35 : – conseil en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; gestion du recrutement et des
ressources humaines ; publication d’annonces d’offres et de
demandes de poste, d’emploi.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 38 : Affichage en ligne sur Internet d’annonces et
d’informations.
Classe N° 42 : – consultation, évaluation, estimation et recherche
dans le domaine des ressources humaines et du recrutement ;
16
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
évaluation de compétences ; analyse et évaluation des besoins
des sociétés au niveau de leur personnel ; recherche et
développement dans le domaine du recrutement ; études de
projets techniques dans le domaine du recrutement et des
ressources humaines pour les entreprises.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 432 175
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE PAU BEARN,
ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, 21 RUE LOUIS
BARTHOU, BP 128, 64001 PAU CEDEX, N° SIREN : 186 400 024.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE PAU BEARN, 21 RUE
LOUIS BARTHOU, BP 128, 64001 PAU CEDEX.
N° National : 06 3 413 610
Dépôt du : 1er MARS 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Sarl JAKASS, 71 rue Nicolas Chorier, 38000 GRENOBLE,
N° SIREN : 483 143 970.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M Giovanni RUSSO, Sarl JAKASS, 71 Rue Nicolas Chorier, 38000
GRENOBLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ;
journaux ; brochures.
Classe N° 35 : Publicité sur un réseau informatique ; publications
de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques et télévisées ;
services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
Classe N° 41 : Services de loisirs ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Location d’espace publicitaire, diffusion de
message informatif ou publicitaire sur écran plasma.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 42.
Classe N° 41 : Location de matériel de retransmission d’images,
de vidéos.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
Classe N° 42 : Installation, maintenance et location de logiciel.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 06 3 433 461
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
CAMPUS Laurent, 36 ter rue de Crimée, 75019 PARIS.
N° National : 06 3 422 323
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMPUS Laurent, 36 ter rue de Crimée, 75019 PARIS.
Dépôt du : 6 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LACOUR René, SAS, 151 ave de Francfort, BP 30214, 66002
PERPIGNAN, N° SIREN : 322 271 701.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACOUR René, 151 ave de Francfort, BP 30214,
PERPIGNAN.
66002
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais (à l’exception de la tomate et
du concombre).
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
Produits ou services désignés : Articles papeterie, affiches publicitaires, affiches d’art, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures ; catalogue, catalogue d’art ; calendriers,
instruments d’écriture, photographies, lithographies, reliures,
clichés, portfolios, recueils ; Organisation d’expositions à but
commercial, publicité, séminaires, promotion de services ; Publication de livres, organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs, expositions ; production de films, production de reportage, production de documentaire, micro-édition ; édition de
livres, de recueils, de portfolios, de photographies ; émissions à
caractère culturel ; documentaires ; reportages, reportages photographiques, service de communication publicitaire par tout
moyen de diffusion, service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, service de mises en scène
de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 442 676
17
Classes de produits ou services : 35, 38.
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique DALARD, 31 rue Marcel Girardin, 69330 MEYZIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Christophe Ansermaud, 15 place Jules Ferry, 69006
LYON.
N° National : 06 3 455 121
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HENRY CARREL, 59 TER ALLEE EMMANUEL GOUNOT, 69005
LYON.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; bougies, mèches pour
l’éclairage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRY CARREL, 59 TER ALLEE EMMANUEL GOUNOT, 69005
LYON.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et
serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
Classe N° 8 : Outils et
manuellement ; coutellerie ;
instruments
à
main
entraînés
Classe N° 40 : Sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; étamage ;
vulcanisation (traitement de matériaux).
Classes de produits ou services : 4, 6, 8, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 453 775
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo depose en couleur bleu cyan noir
gris
BIANCHI Laurent, 4, rue Frédéric Passy, 69100 VILLEURBANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Bianchi, 4 rue Frédéric Passy, 69100 VILLEURBANNE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, materiel d’instruction et
d’enseignement (a l’exception des appareils), livres, prospectus,
brochures, edition de livres, de revues ;
Classe N° 35 : Conseils commerciaux et vente au detail d’huiles
essentielles, de produits cosmetiques et d’hygiene a base de
produits naturels ;
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur,
services de messagerie electronique ;
Classe N° 41 : Education, formation, organisation et conduite de
colloques, conferences et congres publication de livres,
production de films sur bandes video publication electronique de
livres et de periodiques en ligne ;
Classe N° 44 : Consultations individuelles et ou en entreprises en
SomatoPsychopedagogie
conseils
en
nutrition,
bilans
nutritionnels et reequilibrage alimentaire.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La lettre “ G ” recouvre une légère
partie des deux lettres “ A ”. Mais il faut bien lire “ zagaz ”
Classe N° 35 : Diffusion d’annonces publicitaires. Gestion de
fichiers informatiques. Création de sondage d’opinion. Services
de télécommunications. Transmission d’informations par voie
électronique. Communication par terminaux d’ordinateurs.
Transmission et diffusion de dépêches.
Classe N° 38 : Diffusion (transmission par réseaux de
télécommunication) d’informations sur les produits de type :
carburants, essence, gasoil, prix public pratiqués des différents
carburants.
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 455 960
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 457 217
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2006
à : POINTE A PITRE
Etablissements DUBOST, SA, 9, place Louis Dubost, 89600 SAINT
FLORENTIN, N° SIREN : 425 920 097.
MAPOULA THIERRY, MORNE BOURG PETIT-BOURG, 97170
GUADELOUPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etablissements DUBOST, SA, 9, place Louis Dubost, 89600 SAINT
FLORENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAPOULA THIERRY, MORNE BOURG, PETIT-BOURG, 97170
GUADELOUPE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque : NOVALIA Références
PANTONE : – Bleu : 279 C – Orange : 1575 C
Produits ou services désignés : Salle d’exposition : organisation
et conduite d’expositions à buts commerciaux et publicitaires. –
meubles de cuisines, appareils ménagers et encastrables à
savoir : machine à laver, congélateur, cuisinière/ (plaques de
cuisson, hottes, fours. Réfrigérateurs cafetière électrique appareils de cuisson. – éclairages d’ambiance pour cuisines et salles de
bain. – chauffages (appareils de chauffage). Salles de bain à savoir
baignoires, douches, cabines de douches lavabos, bains à jets
d’eau sous pression, appareils de massage (hydromassage)/,
appareils médicaux (balnéothérapie).
Classes de produits ou services : 7, 10, 11, 20, 35.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Agence de presses culturelles.
Classe N° 41 : Organisation de spectacles. Activités artistiques –
services d’orchestre – divertissements radiophoniques.
Discothèques organisation de concerts.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 456 499
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HR STRATEGICS, S.a.r.l., 88, avenue des Ternes, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HR STRATEGICS, S.a.r.l., 88, avenue des Ternes, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 794
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : NANTES
LABORATOIRES OBIOTIC, s.a.r.l, 3 RUE EMILE PEHANT, 44000
NANTES, N° SIREN : 453 246 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES OBIOTIC, 3 RUE EMILE PEHANT, 44000 NANTES.
Classe N° 21 : Objet d’art de la table en porcelaine, tous ces
produits provenant de Limoges.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
Classe N° 3 : – compléments alimentaires à usage cosmétique.
Classe N° 5 : – produits diététiques à usage médical. Micronutriment à savoir complément alimentaire à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 457 795
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : NANTES
LABORATOIRES OBIOTIC, s.a.r.l, 3 RUE EMILE PEHANT, 44000
NANTES, N° SIREN : 453 246 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES OBIOTIC, 3 RUE EMILE PEHANT, 44000 NANTES.
19
N° National : 06 3 458 027
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SAS PASSOTINNOVATION, ZI LE COTEAU, 55 Bld Charles de
Gaulle,
B.P. 84,
42125
LE
COTEAU
CEDEX,
N° SIREN : 329 606 313.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Natacha TRAPARIC, AVOCAT au Barreau de LYON, 97, rue du
Président Edouard Herriot, CP – 69002 LYON.
Classe N° 3 : – compléments alimentaires à usage cosmétique.
Classe N° 5 : – produits diététiques à usage médical. Micronutriment à savoir complément alimentaire à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 796
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : NANTES
LABORATOIRES OBIOTIC, s.a.r.l, 3 RUE EMILE PEHANT, 44000
NANTES, N° SIREN : 453 246 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES OBIOTIC, 3 RUE EMILE PEHANT, 44000 NANTES.
Classe N° 3 : – compléments alimentaires à usage cosmétique.
Classe N° 5 : – produits diététiques à usage médical. Micronutriment à savoir complément alimentaire à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 888
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques, moules en ébonite et en matière plastique, pellicules
en matière plastique autre que pour l’emballage, résines
artificielles et synthétiques.
Classe N° 20 : Cadres ; objet d’art et en matière plastique, boîte en
bois ou en matière plastique, carte clé en matière plastique non
codée, récipients d’emballage en matière plastique, enseigne en
matière plastique.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, traitement et trempé des
métaux, chaudronnerie, travaux de forge, chromage, placage,
nickelage, et coulage de métaux, fraisage, vulcanisation,
meulage, sciage, travaux sur céramique, moulage, injection (dont
injection plastique), impression de dessins, découpe, impression
lithographique, imprimerie, photogravure, photocomposition,
sérigraphie,
reliure,
marquages
d’articles
publicitaires,
tampographie, gravure laser (CO2 et Hiag), traçage par laser.
Classe N° 42 : Dessins industriels, conversion de données et de
documents d’un support physique vers un support électronique,
dessinateur pour emballage, duplication de programme
informatiques, décoration intérieure, essai de matériaux,
ingénierie, location d’ordinateur et de logiciel informatiques,
recherches en mécanique, mécanique, recherches techniques,
stylisme (esthétique industrielle), études de projet techniques.
Classes de produits ou services : 17, 20, 40, 42.
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Gerard Courtial, 3 allée du Jasmin, La couronne, 13500
MARTIGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gerard COURTIAL, 3 allée du Jasmin, La Couronne, 13500
MARTIGUES.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 458 029
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SAS PASSOT INNOVATION, Siege : 21 Le COTEAU, 55 Bld
Charles de Gaulle, B.P 84, 42125 LECOTEAU CEDEX,
N° SIREN : 329 606 313.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Natacha3Edouard Herriot, CP – 69002 LYON.
Classe N° 3 : Complément alimentaire à base de plantes non à
usage médical.
Classe N° 30 : Produit cosmétique minceur, à usage non médical,
à base de plantes.
Classes de produits ou services : 3, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
Marque déposée en couleurs.
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 6 : Boites métalliques, coupe papier métallique, stylos
avec corps métalliques, magnets, porte clés métalliques, stylos
bille clip métal, porte monnaie clic clac.
Classe N° 8 : Ouvre boite, coupe ongle, couteaux, couteaux de
poche, rasoirs, fourchettes et cuillers, cutter, décapsuleurs,
limonadier, tire bouchon, ciseaux.
Classe N° 9 : Machines à calculer, convertisseurs euros, règles,
tapis de souris avec convertisseurs euros et calculatrice, écritoire
avec calculatrice, porte clé convertisseur euros, radio réveil
électronique, mètre, mètre à fenêtre, mètre professionnel bimatière, règle, conférencier avec calculatrice solaire, conférencier
et agendas avec calculette, podomètre, sablier pour 1, 2 ou 3
minutes.
Classe N° 14 : Montre, pendule, horloge, pendulette de bureau,
pendulette multifonctions (thermomètres + calendrier + alarme +
pendule), réveil matin, et réveil de voyage, radio pendulette,
pendulette réveil minuterie.
Classe N° 16 : Pot à crayon, plumier, trousse à crayons et stylos,
trousse d’écolier, sous mains, porte trombones, porte lettres,
distributeur de feuillets repositionnables, bloc à feuillets
repositionnables, cube pour bloc de papier, coupe papier, porte
carte de visites, loupe, ouvre lettre, règle, cadre pour
photographies, range tout avec emplacement pour papier,
enveloppes, trombones et crayon ; stylos bille et stylos plume,
porte stylos, stylo bille rétractable, dérouleur de rouleau adhésif,
tapis de souris, support pour bloc, porte trombone, clip feuille et
porte lunette pour ordinateur, écritoire, pince à courrier, boite à
trombones aimantée, boite parure pour stylos, étui stylos, porte
plume, conférencier avec calculatrice solaire, organisateur, range
disquette, organisateur porte téléphone mobile et porte feuilles,
mini répertoire, étui répertoire, ramasse monnaie, support carte
de visites, protège cartes de visite, protège cartes de crédits,
distributeur de trombones avec et sans aimant, agrafeuse, kit de
voyage de matériel pour le bureau, pinces à courrier, clip feuilles,
clip feuille et porte lunettes, calendriers.
Classe N° 18 : Trolleys, valises à main et valises à roulettes,
malles, parapluies, parasols, sac à dos, sac de sport (autres que
ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir), sac de
voyage, serviette porte téléphone, sac à mains dame, portefeuille,
cartables attaché-case, étiquette de valise, porte documents,
sacoches de ville pour hommes et/ou femme et/ou enfants,
bracelets de montre, porte cartes de visite, porte billets, sousmain, porte monnaie, bourse, porte carte de crédit, porte monnaie
avec fermeture éclair et anneau porte clé, étui glace et peigne,
trousse de couture de voyage, mini carnet porte clé, porte
chéquiers, mini porte document, porte clé-porte monnaie-porte
billet, trousse écolier, étuis pour tickets de jeux, porte carte grise
+ vignette + assurance, lot et trousse de manucure, étui pour
rouge à lèvres et/ou vernis à ongles, pochette de voyage, trousse
de voyage, trousse à outils en cuir, sac à provision, étuis à couture
en cuir.
BOPI 07/23 - VOL. II
dessins, découpe, impression lithographique, imprimerie,
photogravure,
photocomposition,
sérigraphie,
reliure,
marquages d’articles publicitaires, tampographie, gravure laser
(CO2 et Hiag), traçage par laser, reproduction de documents.
Classes de produits ou services : 6, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
35, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 459 008
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GLOSEK GOURMET, SARL, 0 MIRGUET, 32700 LECTOURE,
N° SIREN : 418 477 659.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOSEK GOURMET, 0 MIRGUET, 32700 LECTOURE.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
Classe N° 33 : Vin de liqueur bénéficiant de l’appellation d’origine
Floc de Gascogne.
Classes de produits ou services : 29, 33.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 460 245
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOGETREL, Société par Actions Simplifiée, 1, rue de l’Avenir, ZI
INOVA
3000,
88150
THAON
LES
VOSGES,
N° SIREN : 397 767 831.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yann LE DOUARIN, DUBARRY LE DOUARIN VEIL, 6 place de
Narvik, 75008 PARIS.
Classe N° 20 : Miroirs, glaces, articles de bureaux en bois, cadres
photographies en métal, verre, plexiglas et bois, boîtes en bois ou
en matières plastiques.
Classe N° 21 : Sac isotherme, sac isotherme pour bouteilles de 75
cl, 1 litre, 1.5 litres et 2 litres, et canettes, pochette isotherme, sac
à dos de pique-nique isotherme, sac à dos promeneur isotherme,
instruments d’arrosage, récipients à boire, bonbonnière non en
métaux précieux, brocs, bâtonnets pour cocktail, carafes, cruches,
récipients et ustensiles pour la cuisine non en métaux précieux,
distributeur de savon, planche à découper pour la cuisine,
chausse-pied.
Classe N° 24 : sac de voyage, trousse de toilette, sac à dos, sac
polochon, sac à anses petite et/ou grandes, sac pochette de
ceinture, sac banane, sac épaule, sac isotherme pour bouteille et
canettes, sac pique-nique, sac à pain, sac marin, trousse écolier,
porte clé en tissus, porte monnaie en tissus, porte billet en tissus,
porte chéquier en tissus étuis à couture en tissus.
Classe N° 25 : Sac à chaussure, sac à bottes.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion et distribution de prospectus et
d’échantillons, organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité, reproduction de documents, publicité par
correspondance, mise à disposition d’espaces publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire, publication de textes
publicitaires,
agence
d’import-export
et
d’informations
commerciales.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, coulage de métaux,
moulage, injection (dont injection plastique), impression de
Classe N° 7 : Machines-outils, robots (machines).
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques et optiques ;
appareils pour la transmission, la reproduction du son, des
données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels,
de télécommunication.
Classe N° 37 : Construction, notamment de routes, de ponts et
d’édifices ; location de machines de chantier.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par Internet
et tout réseau de communication électronique ; communications
et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de
fibres optiques.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 460 247
21
N° National : 06 3 461 878
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOGETREL, Société par Actions Simplifiée, 1, rue de l’Avenir, ZI
INOVA
3000,
88150
THAON
LES
VOSGES,
N° SIREN : 397 767 831.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yann LE DOUARIN, DUBARRY LE DOUARIN VEIL, 6 place de
Narvik, 75008 PARIS.
MARIE-LYS LOYER, 14 BD EMILE AUGIER, 75116 PARIS.
STEPHANIE BRISSON, Chez Mme de Saint Pierre, 2 rue ROGER
GABRIEL DE TOYTOT, 39290 RAINANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE-LYS LOYER, 14 BD EMILE AUGIER, 75116 PARIS.
Classe N° 7 : Machines-outils, robots (machines).
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques et optiques ;
appareils pour la transmission, la reproduction du son, des
données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels,
de télécommunication.
Classe N° 37 : Construction, notamment de routes, de ponts et
d’édifices ; location de machines de chantier.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par Internet
et tout réseau de communication électronique ; communications
et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de
fibres optiques.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37, 38.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 461 183
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HONDA MOTOR EUROPE (SOUTH) S.A., Société Anonyme, Allée
du 1er Mai, CROISSY-BEAUBOURG, 77312 MARNE LA VALLEE
CEDEX 2, N° SIREN : 642 044 069.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 14, 24.
92593
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 898
Classe N° 12 : Véhicules deux roues motorisés.
Classe N° 36 : Services de financement spécifiques aux véhicules
deux roues motorisés, à savoir : prêts (finances), agences de
crédit, crédit, crédit-bail.
Classe N° 37 : Entretien spécifique aux véhicules deux roues
motorisés.
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Hugo Christian Yvon ROCARD, 1 rue Amiral Baudin, 29200
BREST.
Cyril DE SOUSA CARDOSO, 2 rue Alain Fergent, 29200 BREST.
Classes de produits ou services : 12, 36, 37.
Vincent Yves René TREBAOL, 100 Boulevard Gambetta, 29200
BREST.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
Jean-Jacques Pascal PEZOT, 2 rue Des Mouettes, 44840 LES
SORINIERES.
David Paul Charles MARC, 2 rue De La Tour, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hugo Christian Yvon ROCARD, 1 rue Amiral Baudin, 29200
BREST.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 985
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ACACIA-Sophora, association loi 1901, soutien à domicile des
personnes âgées et handicapées, 113, rue de Paris, 94220
CHARENTON LE PONT, N° SIREN : 388 762 304.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Roselyne Clarhaut, ACACIA-SOPHORA, 113 rue de Paris,
94220 CHARENTON LE PONT.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimées, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 36 : Emission de cartes de fidélité, de bons de
réductions et de chèques avantages.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules ;
réservation de voyages et de billetterie.
Classe N° 41 : Informations en matières de divertissement ou
d’éducation ; activités sportives et culturelles ; publication de
livres et de guides ; organisation de concours ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; publication électronique de livres, périodiques et
guides en lignes ; micro-édition.
Classe N° 43 : Agence de tourisme y compris réservation d’hôtels
et pensions.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 106
Classe N° 16 : – livret d’accueil de l’aide à domicile et sa pochette
trois volets. – dossier de l’assistante de vie.
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Classe N° 38 : – fourniture d’accès à un site Internet avec logiciel
de calcul du GIR (Groupe Iso Ressources) et de l’A.PA (Allocation
Personnalisée à l’Autonomie.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 38.
KINEPOLIS GROUP N.V., Une société belge organisée et existant
sous les lois du Royaume de Belgique, Eeuwfeestlaan 20, 1020
BRUSSEL, BELGIQUE.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° National : 06 3 462 035
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LILLE
SUBIGER FRANCK, LE HAMEAU, 5 Rue Galilée, 59390 LYS LEZ
LANNOY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUBIGER FRANCK, LE HAMEAU, 5 Rue Galilée, 59390 LYS LEZ
LANNOY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton, et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage ; produits de
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir
sacs, sachets, films, feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Services de publicité et promotion publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire ; bureaux de placement et
consultations pour les questions du personnel et pour les affaires
du personnel ; placement d’intérimaires ; établissement de
statistiques ; comptabilité ; vente aux enchères et vente publique ;
agences d’informations commerciales ; étude, recherche et
analyse de marché ; sondage d’opinion ; décoration de vitrines ;
services de conseils pour l’organisation et la direction des
affaires ; location de machines de bureau ; reproduction de
documents ; organisation d’événements à but commercial ou de
publicité.
Classe N° 41 : Education, enseignement, instruction et cours,
enseignement par correspondance, montage de programmes
d’enseignement pour la radio et la télévision ; exploitation de
salles de cinéma, exploitation de musées ; production de films ;
location de films ; services d’imprésario ; interprétations
musicales et divertissements, également radiophoniques ou
télévisés ; représentations théâtrales ; organisation d’événements
(divertissement) ; location de décors de théâtre ; location de
postes de radio ou de télévision ; prêt et vente au détail de livres
et de revues ; publication et édition de livres, journaux et revues ;
services de projections de films (cinéma) ; composition des
programmes de films.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 107
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
23
Classe N° 35 : Services de publicité et promotion publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire ; bureaux de placement et
consultations pour les questions du personnel et pour les affaires
du personnel ; placement d’intérimaires ; établissement de
statistiques ; comptabilité ; vente aux enchères et vente publique ;
agences d’informations commerciales ; étude, recherche et
analyse de marché ; sondage d’opinion ; décoration de vitrines ;
services de conseils pour l’organisation et la direction des
affaires ; location de machines de bureau ; reproduction de
documents ; organisation d’événements à but commercial ou de
publicité.
Classe N° 41 : Education, enseignement, instruction et cours,
enseignement par correspondance, montage de programmes
d’enseignement pour la radio et la télévision ; exploitation de
salles de cinéma, exploitation de musées ; production de films ;
location de films ; services d’imprésario ; interprétations
musicales et divertissements, également radiophoniques ou
télévisés ; représentations théâtrales ; organisation d’événements
(divertissement) ; location de décors de théâtre ; location de
postes de radio ou de télévision ; prêt et vente au détail de livres
et de revues ; publication et édition de livres, journaux et revues ;
services de projections de films (cinéma) ; composition des
programmes de films.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 192
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BATIDATA, Société par Actions Simplifiée, 26, rue Danielle
Casanova, 75002 PARIS, N° SIREN : 438 490 617.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, « Les
Miroirs », 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
KINEPOLIS GROUP N.V., Une société belge organisée et existant
sous les lois du Royaume de Belgique, Eeuwfeestlaan 20, 1020
BRUSSEL, BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton, et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir
sacs, sachets, films, feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut, compositions extinctrices, préparations
pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques
destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; produits
chimiques pour la conservation de la maçonnerie (à l’exception
des peintures et des huiles), produits d’imprégnation et
d’injection pour béton, pierre, maçonneries apparentes ou
enduites, durcisseurs de surface, adjuvants pour béton et
mortier ; adhésifs, colles et matières collantes destinés à
l’industrie ; adhésifs, colles et matières collantes destinés à
l’industrie ; adhésifs et colles pour la pose de matériaux de
construction, en particulier carrelages, pierres naturelles ou
synthétiques, parquets, sols stratifiés ; colles bitumineuses pour
produits d’isolation et d’étanchéité ; plastifiants, planificateurs de
joints ; silicone ; engrais pour les terres, substrats ; fibres
minérales, plus particulièrement fibres minérales sous forme de
panneaux, laine en vrac, bourrelets, tous ces produits étant
destinés à la culture des plantes, la production de primeurs, fruits,
fleurs et à la germination des graines ; revêtement hydrophobe à
base de produits chimiques pour vitrages en verre ou verre
organique ; oxydes minéraux, oxydes réfractaires, mélanges
d’oxydes mélanges d’oxydes minéraux électro-fondus utilisés
comme principaux composants pour la fabrication de pâtes
céramiques ; céramiques industrielles, matériaux céramiques
pour filtres, mélanges de zircone et de silice électro-fondus
utilisés comme principaux composants pour la fabrication
d’agents de broyage et de dispersion utilisés dans des machines
industrielles.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
revêtements décoratifs et de protection sous forme de peintures,
d’enduits pour murs, sols et plafonds ; enduits pâteux utilisés
comme couches de fond ; enduits de lissage.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction
métalliques,
constructions
transportables
métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles
et fils métalliques non électriques, coffres-forts, produits
métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir minerais ;
tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal, tuyaux,
tubes et raccords en acier, tuyaux, tubes et raccords en fonte,
tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des
revêtements intérieurs et/ou extérieurs ; dispositifs d’absorption
des eaux pluviales, descentes pluviales, siphons de sol, clapets de
conduites d’eau en métal, adaptateurs de bride, manchons de
raccordements, séparateurs de liquides, dispositifs de jonction
pour le montage, l’assemblage, l’installation et la réparation de
canalisations, colliers de prise pour canalisations d’adduction
d’eau, manchons de réparation pour les canalisations ; produits
de voirie, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques,
grilles et bouches pour égouts, tampons, grilles pour caniveaux,
éléments de caniveaux préfabriqués, bordures de trottoirs,
dispositifs d’accès aux réseaux d’assainissement, trappes de
fosses, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal ;
panneaux métalliques pour la construction, éléments métalliques
pour la construction, portes et fenêtres métalliques, cadres de
portes et de fenêtres métalliques, châssis de protes et de fenêtres
métalliques, cloisons métalliques, parois métalliques, portails
métalliques, portillons métalliques, portemanteaux, métalliques,
grilles et barreaux de grilles métalliques, clôtures et lames et
poteaux pour clôtures métalliques, treillis métalliques, brise-vue
métalliques, pergolas métalliques, mains courantes métalliques
pour cadres, fenêtres, portes, baies ouvrantes, coulissantes ou
fixes ; serrurerie et quincaillerie métalliques, garnitures de portes
et fenêtres métalliques, ferrures de portes et fenêtres, poignées
de portes métalliques, charnières, boulons, chevilles, clous,
verrous, butées de verrous, vis, gongs, métalliques, glissières ;
escaliers métalliques ; seuils métalliques, joints de dilatation et
joints de jonction métalliques, semelles en acier pour les
fondations ; matériaux métalliques de couverture, de bardage et
de revêtement des murs et des sols, y compris pavés, dalles,
carrelages, carreaux, listels, corniches, plinthes et frises, bordures
de jardin métalliques ; cheminées et capuchons de cheminées
métalliques, charpentes métalliques, crochets pour ardoises,
crampons et crémaillères métalliques, plafonds métalliques,
poutres et poutrelles métalliques ; cabines de bain métalliques ;
cabines de douches métalliques, trappes de visite métalliques
pour baignoire, barres de douches métalliques.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et
organes de transmission, (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés
manuellement, couveuses pour les oeufs ; machines à laver le
linge, machines à laver la vaisselle ; machines et parties de
machines destinées notamment à l’industrie des peintures,
vernis, encres, pigments, colorants, laques magnétiques, émaux,
charges minérales, produits phytosanitaires, cosmétiques et,
d’une manière générale, au broyage et/ou au micro broyage et à
la dispersion d’une large gamme de produits pour des application
variées ; billes céramiques (en tant qu’éléments de ces machines)
constituées essentiellement d’un mélange de zircone et de silice
électro fondus ; machines et parties de machines destinées à
l’industrie du verre, l’industrie chimique, l’industrie nucléaire,
l’industrie des matières plastiques, machines de conditionnement
et machines de fabrication d’emballages ; machines à tailler les
verres de lunettes ; machines et machines-outils pour polir,
abraser, ébarber, poncer, meuler, surfacer ; machines pour
couper et évider les ouvrages en pierre ou en béton ; câbles de
commande, principalement métalliques, pour machines ;
courroies transporteuses en toile plastifiée ; composants de
compresseurs, à savoir segments de pistons, anneaux de
curseurs et plaques porte-soupape principalement en matières
plastiques ; soupapes à commande pneumatique ; composants
pour la manipulation de fluides ; à savoir aspirateurs à jet et leurs
pompes et composants, à savoir garnitures de pompes ; rotors
avec aubes et souffleries ; soupapes principalement en matières
plastiques (parties de machines) ; pistolets pour la vaporisation de
fluides ; paliers, palans et cames à courroie principalement en
matières plastiques (parties de machines).
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils abrasifs pour polir, abraser, poncer,
meuler, surfacer ; bandes disques, disques à lamelle, roues à
lamelle, feuilles, rectangles, rouleaux constitués par des abrasifs
agglomérés ; atomiseurs et vaporisateurs, pulvérisateurs,
distributeurs pour liquides actionnés à la main ; coutellerie,
fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou des
BOPI 07/23 - VOL. II
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines a
calculer, équipement pour le traitement de l’information ;
extincteurs ; appareils et instruments de laboratoire, verrerie de
laboratoire ; isolateurs électriques ; verre pour appareils
scientifiques, verrerie technique et industrielle ; matériel et
appareillage électroniques ; composants électroniques, semiconducteurs ; appareils et instruments d’optique ; verres
d’optique ; verres et montures de lunettes ; verres de lunettes, y
compris verres en matières organiques, verres en matières
minérales, verres solaires, verres teintés, verres traités, verres
photosensibles ; verres ophtalmiques et leurs montures ; lunettes,
masques et verres de protection ; lentilles de contact ; matériel
pour opticiens et ophtalmologistes ; compteurs d’eau ; verres
pour écrans, écrans vidéo ; fibres de verre pour écrans vidéo ;
cales de verre pour écrans vidéo ; fibres optiques, rubans de verre
pour l’électronique ; verre pour la réalisation de photo-masques
utilisés pour la fabrication de circuits imprimés ou d’écrans de
visualisation ; verre pour la réalisation d’appareils destines à la
photolithographie et à la reprographie ; verre de protection pour
émetteurs ou détecteurs optiques dans les domaines du
rayonnement ultra-violet, rayonnement visible ou rayonnement
infrarouge ; fils et câbles électriques ; connecteurs électriques et
câbles et fils pour le réchauffage électrique des conduites ;
commandes électromécaniques pour véhicules, à savoir
commandes de vitesses à moteur électrique, pédales
électroniques,
dispositif
électronique
proportionnel
de
commande des gaz, système de commande de navigation pour
camions, systèmes électronique de contrôle de suspensions
pneumatiques,
commande
de
traction ;
commandes
électromécaniques pour systèmes de sécurité automobile ;
enregistreurs de données opérationnelles pour automobiles,
plaquettes de circuits intégrés de commande électroniques pour
automobiles, plaquettes de circuits intégrés de commande
électronique pour automobiles ; thermomètres, gaines de
protection de manomètres, à savoir étaleurs de poussée de
pression ; plaquettes de semi-conducteurs principalement en
matières plastiques ; régulateurs de pression ; soupapes
commandées par solénoïde.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, installations d’éclairage,
lampes, ampoules électriques ; appareils de chauffage, de
production de vapeur, chaudières à fuel, à gaz et à bois en fonte
et en acier, radiateurs en fonte, en acier et en aluminium, chauffeeau, chauffe-bain ; appareils de cuisson, plaques de cuisson,
fours, éléments pour fours, cuisinières ; appareils de réfrigération,
appareils de séchage, de ventilation ; appareils de distribution
d’eau et de prise d’eau, installations de distribution d’eau,
robinets de réservoirs d’eau ; vannes de sécurité, vannes à
ouverture réglable pour réseaux d’adduction d’eau ; robinets
d’arrêt ; robinets de branchement ; appareils pour la protection
des réseaux, à savoir purgeurs d’air pour adduction d’eau en tant
que parties d’installations de distribution d’eau ; ventouses pour
adduction d’eau en tant que parties d’installations de distribution
d’eau ; installation sanitaires ; éviers, vasques, lavabos et
colonnes de lavabos, lave-mains, bidets, baignoires, trappes de
visite non métalliques pour baignoires, douches ; cuvettes et
abattants de toilettes, chasses d’eau, mécanismes et réservoirs de
chasse d’eau, siphons ; robinets, mélangeurs, mitigeurs,
mitigeurs thermostatiques, mécanismes économiseur d’eau ;
installations d’assainissement, séparateurs pour collecteurs
d’assainissement, installations d’épuration et de traitement des
eaux, installations de purification des eaux usées et pluviales ;
réseaux d’irrigation et de protection incendie, robinets, bouches
d’incendie, poteaux d’incendie, bornes fontaines, purgeurs d’air ;
fours de verrerie ; fours industriels, éléments préfabriquées de
fours industriels, garnitures préfabriquées pour fours industriels ;
cales d’espacement pour lampes planes scellées sous vide ou
fonctionnant à pression réduite.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes, à
savoir : produits en matière plastiques mi-ouvrées, feuilles,
plaques de matières plastiques ; matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler en toutes matières ; matériaux isolants à base
de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac,
bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets,
coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à
l’isolation thermique et acoustique et à l’étanchéité ; matériaux de
construction ; dispositifs de fixation en plastique pour produits
d’isolation et d’étanchéité ; produits isolants à base de mousses
plastiques ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en
plastique ; plaques de polystyrène et tissus d’armature pour
l’isolation thermique de façades, mortiers d’isolation thermique et
phonique, mastics plastiques et élastomères pour joints ; tuyaux
et tubes flexibles non métalliques, raccords pour les produits
précédemment cités, regards de voirie, dispositifs d’absorption
des eaux fluviales, dispositifs d’accès aux réseaux
d’assainissement, trappes de fosse, tous les produits
précédemment cités étant flexibles ou de matières plastiques ;
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fibres de verre et fils de verre, ainsi que demi-produits et produits
finis qui en sont fabriqués, à savoir fils de base coupes ou non,
fibres broyées, fils simples tordus, fils assemblés, fils retors ou
câblés, mèches, câbles, cordes, rubans, tissus, tous ces produits
destinés à l’isolation électrique ; rubans adhésifs autocollants ;
rubans en fibres de verre plastifiés ; rubans et toiles en matières
plastiques ou renforcés avec du caoutchouc ; films en matières
plastiques pour l’isolation ou à usage industriel ; tissus en fibre de
verre plastifiés et/ou siliconés à usage industriel ; fils plastifiés et/
ou renforcés en caoutchouc.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
asphalte, poix et bitume, constructions transportables non
métalliques, monuments non métalliques, pierres de
construction ; gouttières et chêneaux non métalliques,
cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres,
poutrelles, charpentes et corniches non métalliques ; matériaux
de couverture, de bardage et de revêtement des murs en terre
cuite, béton, ciment, matériaux composites ou de synthèse armés
ou non de fibres, verre, bois ; pavés, dalles, carrelages, carreaux,
listels, corniches, frises et profils de finition, parquets, sols
stratifiés, planchers non métalliques, cloisons, plafonds, escaliers
non métalliques ; armatures et profilés non métalliques pour la
construction, poutres non métalliques pour la construction,
panneaux, plaques, rouleaux non métalliques pour la
construction ; tuyaux et tubes rigides non métalliques, raccords
pour les produits précédemment cités, dispositifs de jonction
pour le montage, l’assemblage, l’installation et la réparation de
canalisations ; matériaux de construction en verre ; vitrages et
double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et doublevitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits, vitrages et
double-vitrages pour l’isolation thermique et l’isolation thermique
renforcée, vitrages et double-vitrages pour l’isolation acoustique,
vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et doublevitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle
solaire, vitrages et double-vitrages réfléchissants ou antiréfléchissants, vitrages revêtus de couches, vitrages déviant la
lumière, vitrages pour chauffages ou avec une fonction antibuée,
vitrages incorporant des capteurs ou autres mécanismes pour
récupérer l’énergie, vitrages bombés, glace claire ou teintée,
glace extra claire, verre maté ou sablé, verre imprimé clair et
teinté, verre sérigraphie, verre émaillé pour la construction, verre
armé, verre profilé, verre céramique pour la construction, verre
étiré, verre soufflé, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme,
vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies
cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée ;
vitrages de protection contre les rayons x, cabines de bain en
verre, pare-douche en verre ; voiles de verre pour la construction
sous forme de nappes ; produits réfractaires de toute nature,
garnitures réfractaires, matières réfractaires sous forme
pulvérulente, granuleuse, sous forme de briques, blocs, plaques ;
matériaux de construction en matière réfractaire, pièces
préfabriquées en matière réfractaire ; bois de construction y
compris planches, plaques, rondins et agglomérés hydrofuges,
bois façonné, bois mi-ouvré, tuteurs non métalliques ; tous les
types de mortier pour la construction et la rénovation des
bâtiments, sous forme de poudre ou pâte, tels que les enduits de
façade, enduits intérieurs, mortiers de réparation de toutes sortes,
mortier de dressage et de lissage pour murs, plafonds et sols,
mortier pour chapes, mortier de montage et de jointement de
maçonneries apparentes ou non, mortiers pour toitures, mortier
de protection contre le feu, mortier de pose et de jointement de
revêtement de céramiques, pierres naturelles ou synthétiques,
mortier pour l’assemblage de parois ou autres éléments de
construction, mortiers ou revêtement d’étanchéité ; portes non
métalliques, portes incorporant du verre, fenêtres non
métalliques, fenêtres isolantes, éléments de fenêtre isolants,
volets non métalliques ; portails non métalliques, portillons non
métalliques, clôtures non métalliques, lames et poteaux pour
clôtures non métalliques, treillis non métalliques, brise-vue non
métallique, main-courantes non métalliques, pergolas non
métalliques, auvents, vérandas.
25
électronique ; services de fourniture d’informations et de
nouvelles par télécommunication ; services de fournitures d’accès
par télécommunication et de connexion à des bases de données
informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y
compris Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunications fournis par l’intermédiaire du réseau
Internet ; télécommunications ; agences de presses et
d’informations ; communications ; par terminaux d’ordinateurs ;
services d’accès à des bases de données informatiques ou
télématiques ; services de fourniture d’informations en ligne
(communications) à partir d’une bases de données informatique
ou télématique ou de réseau Internet.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès des bases de données
informatiques
ou
télématiques ;
services
de
location
d’ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et
textes pour la réalisation de pages Web pour le réseau Internet ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles
(en conseil) en matière de vente de matériaux de construction,
études, projets et établissement de plans ; programmation pour
ordinateurs ; services juridiques ; recherche scientifique et
industrielle ; essais de matériaux ; conception sur commande de
produits en matières plastiques ou caoutchouc ; conception sur
commande circuits de commande électronique pour automobiles.
Classes de produits ou services : 1, 2, 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 35, 38,
42.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 327
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EZE WEST, EMMANUEL IKENNA, 46/48 RUE LEIBNIZ, 75018
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur, EZE WEST, EMMANUEL IKENNA, 46/48 RUE LEIBNIZ,
75018 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité et communication commerciale et
publicitaire par le biais d’assemblage, de composition, de
diffusion, d’enregistrement et d’exploitation de données et de
dessins ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; informations et renseignements
d’affaires ; relations publiques.
Classe N° 38 : Services de transmission et de communication par
tous moyens, y compris électroniques, informatiques,
téléphoniques et audiovisuels ; services de transmission, de
communication et de téléphoniques et audiovisuels ; services de
transmission, de communication et de télécommunication de
messages, d’informations et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de base de données informatiques ou
télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ;
services de courrier et de messagerie téléphonique et
Produits ou services désignés : * vêtements ; et notament vêtement de sport. – chaussures ; et notament chaussures de sport. –
chaussettes de sport. – chapellerie. – sacs de voyage et notamment sac à dos ; et sac à rolettes.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 390
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 24 rue de la
Montat, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 554 501 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes à savoir
ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle
en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines
(statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux,
cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en
métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en
métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers
en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Classe N° 7 : Machines à savoir appareils électromécaniques pour
la préparation d’aliments ou de boissons, leurs pièces
constitutives ; appareils à laver et/ou sécher le linge ; appareils à
laver la vaisselle ; machines à coudre, aspirateurs, nettoyeurs
haute pression ; machines et machines-outils pour le jardinage et
le bricolage, machines outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes à savoir couches-culottes et langes
en papier ou en cellulose (à jeter), bavettes et bavoirs en papier,
essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de
toilette en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier,
sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, sachets pour la cuisson par
micro-ondes, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films
et feuilles, sacs à ordure en plastique ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes à
savoir anneaux en caoutchouc, tuyaux d’arrosage, bagues
d’étanchéité, bandes isolantes, joints en caoutchouc pour bocaux,
bouchons en caoutchouc, bourrelets d’étanchéité, cordes et
cordons en caoutchouc, sacs et sachets en caoutchouc pour
l’emballage, fils de caoutchouc, fils élastiques non à usage textile,
gants isolants, garnitures d’étanchéité, joints, tampons
amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes à savoir colliers et laisses pour
animaux, cartables, étuis pour clés, filets à provisions, trousses de
voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity-cases ”, porte-cartes, sacs housses pour vêtements,
porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs de
sport, sacs de ville, sacs à dos ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matières textiles, boîtes en bois ou en matières plastiques,
bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières
plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des
boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements,
corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines
(statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches, coussins,
couchettes, nids pour animaux d’intérieur, arbres à griffes pour
chats, nichoirs, ruches pour abeilles ; parcs pour bébés, patères
(crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables,
porte-parapluies,
porte-revues,
rayonnages,
récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles,
tringles de rideaux, vannerie.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cachepot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques
en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux
précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients),
flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes
non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières textiles,
sacs pour le transport et l’emmagasinage des marchandises en
vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou
des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
27
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiène, produits pharmaceutiques,
électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage
ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et
produits textiles (à l’exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;
organisation de manifestations, d’expositions et d’évènements à
des fins commerciales ou publicitaires ; publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Installation et réparation d’appareils
électroménagers, de climatiseurs et de tous autres biens
d’équipements de la maison.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatif à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles à savoir
vérification de la conformité de produits alimentaires ou non
alimentaires. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Service juridique.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),
serviettes à démaquiller (en matières textiles), canevas pour la
tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en
matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de
table.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
informations dans les domaines religieux, administratifs ainsi
qu’en matière d’emplois, de formations, d’orientations
professionnelles, de sécurité domestique et alimentaire.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 395
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 24 rue de la
Montat, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 554 501 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
28
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plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Classe N° 7 : Machines à savoir appareils électromécaniques pour
la préparation d’aliments ou de boissons, leurs pièces
constitutives ; appareils à laver et/ou sécher le linge ; appareils à
laver la vaisselle ; machines à coudre, aspirateurs, nettoyeurs
haute pression ; machines et machines-outils pour le jardinage et
le bricolage, machines outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes à savoir
ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle
en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines
(statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux,
cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en
métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en
métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers
en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes à savoir couches-culottes et langes
en papier ou en cellulose (à jeter), bavettes et bavoirs en papier,
essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de
toilette en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier,
sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, sachets pour la cuisson par
micro-ondes, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films
et feuilles, sacs à ordure en plastique ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes à
savoir anneaux en caoutchouc, tuyaux d’arrosage, bagues
d’étanchéité, bandes isolantes, joints en caoutchouc pour bocaux,
bouchons en caoutchouc, bourrelets d’étanchéité, cordes et
cordons en caoutchouc, sacs et sachets en caoutchouc pour
l’emballage, fils de caoutchouc, fils élastiques non à usage textile,
gants isolants, garnitures d’étanchéité, joints, tampons
amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes à savoir colliers et laisses pour
animaux, cartables, étuis pour clés, filets à provisions, trousses de
voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity-cases ” ; porte-cartes, sacs housses pour vêtements,
porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs de
sport, sacs de ville, sacs à dos ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matières textiles, boîtes en bois ou en matières plastiques,
bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières
plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des
boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements,
corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines
(statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches, coussins,
couchettes, nids pour animaux d’intérieur, arbres à griffes pour
chats, nichoirs, ruches pour abeilles ; parcs pour bébés, patères
(crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables,
porte-parapluies,
porte-revues,
rayonnages,
récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles,
tringles de rideaux, vannerie.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cachepot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques
en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux
précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients),
flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes
non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières textiles,
sacs pour le transport et l’emmagasinage des marchandises en
vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou
des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),
serviettes à démaquiller (en matières textiles), canevas pour la
tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en
matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de
table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
29
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
informations dans les domaines religieux, administratifs ainsi
qu’en matière d’emplois, de formations, d’orientations
professionnelles, de sécurité domestique et alimentaire.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 400
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 24 rue de la
Montat, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 554 501 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiène, produits pharmaceutiques,
électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage
ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et
produits textiles (à l’exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;
organisation de manifestations, d’expositions et d’évènements à
des fins commerciales ou publicitaires ; publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Installation et réparation d’appareils
électroménagers, de climatiseurs et de tous autres biens
d’équipements de la maison.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatif à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles à savoir
vérification de la conformité de produits alimentaires ou non
alimentaires. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Service juridique.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : – Vert – Rouge
– Jaune – Orange
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 7 : Machines à savoir appareils électromécaniques pour
la préparation d’aliments ou de boissons, leurs pièces
constitutives ; appareils à laver et/ou sécher le linge ; appareils à
laver la vaisselle ; machines à coudre, aspirateurs, nettoyeurs
haute pression ; machines et machines-outils pour le jardinage et
le bricolage, machines outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes à savoir
ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle
en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines
(statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux,
cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en
métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en
métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers
en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes à savoir couches-culottes et langes
en papier ou en cellulose (à jeter), bavettes et bavoirs en papier,
essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de
toilette en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier,
sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, sachets pour la cuisson par
micro-ondes, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films
et feuilles, sacs à ordure en plastique ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes à
savoir anneaux en caoutchouc, tuyaux d’arrosage, bagues
d’étanchéité, bandes isolantes, joints en caoutchouc pour bocaux,
bouchons en caoutchouc, bourrelets d’étanchéité, cordes et
cordons en caoutchouc, sacs et sachets en caoutchouc pour
l’emballage, fils de caoutchouc, fils élastiques non à usage textile,
gants isolants, garnitures d’étanchéité, joints, tampons
amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes à savoir colliers et laisses pour
animaux, cartables, étuis pour clés, filets à provisions, trousses de
voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
BOPI 07/23 - VOL. II
“ vanity-cases ”, porte-cartes, sacs housses pour vêtements,
porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs de
sport, sacs de ville, sacs à dos ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matières textiles, boîtes en bois ou en matières plastiques,
bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières
plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des
boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements,
corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines
(statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches, coussins,
couchettes, nids pour animaux d’intérieur, arbres à griffes pour
chats, nichoirs, ruches pour abeilles ; parcs pour bébés, patères
(crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables,
porte-parapluies,
porte-revues,
rayonnages,
récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles,
tringles de rideaux, vannerie.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cachepot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques
en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux
précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients),
flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes
non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières textiles,
sacs pour le transport et l’emmagasinage des marchandises en
vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou
des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),
serviettes à démaquiller (en matières textiles), canevas pour la
tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en
matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de
table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiène, produits pharmaceutiques,
électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage
ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et
produits textiles (à l’exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;
organisation de manifestations, d’expositions et d’évènements à
des fins commerciales ou publicitaires ; publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Installation et réparation d’appareils
électroménagers, de climatiseurs et de tous autres biens
d’équipements de la maison.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatif à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles à savoir
vérification de la conformité de produits alimentaires ou non
alimentaires. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Service juridique.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
informations dans les domaines religieux, administratifs ainsi
qu’en matière d’emplois, de formations, d’orientations
professionnelles, de sécurité domestique et alimentaire.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 405
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 24 rue de la
Montat, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 554 501 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : – Vert – Rouge
– Jaune – Orange
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Classe N° 7 : Machines à savoir appareils électromécaniques pour
la préparation d’aliments ou de boissons, leurs pièces
constitutives ; appareils à laver et/ou sécher le linge ; appareils à
laver la vaisselle ; machines à coudre, aspirateurs, nettoyeurs
haute pression ; machines et machines-outils pour le jardinage et
le bricolage, machines outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes à savoir
ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle
en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines
(statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux,
cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en
métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en
métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers
en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes à savoir couches-culottes et langes
en papier ou en cellulose (à jeter), bavettes et bavoirs en papier,
essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de
toilette en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier,
sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, sachets pour la cuisson par
micro-ondes, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films
et feuilles, sacs à ordure en plastique ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes à
savoir anneaux en caoutchouc, tuyaux d’arrosage, bagues
d’étanchéité, bandes isolantes, joints en caoutchouc pour bocaux,
bouchons en caoutchouc, bourrelets d’étanchéité, cordes et
cordons en caoutchouc, sacs et sachets en caoutchouc pour
l’emballage, fils de caoutchouc, fils élastiques non à usage textile,
gants isolants, garnitures d’étanchéité, joints, tampons
amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes à savoir colliers et laisses pour
animaux, cartables, étuis pour clés, filets à provisions, trousses de
voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity-cases ”, porte-cartes, sacs housses pour vêtements,
porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs de
sport, sacs de ville, sacs à dos ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matières textiles, boîtes en bois ou en matières plastiques,
bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières
plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des
boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements,
corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines
(statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches, coussins,
couchettes, nids pour animaux d’intérieur, arbres à griffes pour
chats, nichoirs, ruches pour abeilles ; parcs pour bébés, patères
(crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables,
porte-parapluies,
porte-revues,
rayonnages,
récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles,
tringles de rideaux, vannerie.
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cachepot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques
en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux
précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients),
flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes
non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières textiles,
sacs pour le transport et l’emmagasinage des marchandises en
vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou
des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),
serviettes à démaquiller (en matières textiles), canevas pour la
tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en
matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de
table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiène, produits pharmaceutiques,
électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage
ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et
produits textiles (à l’exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;
organisation de manifestations, d’expositions et d’évènements à
des fins commerciales ou publicitaires ; publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Installation et réparation d’appareils
électroménagers, de climatiseurs et de tous autres biens
d’équipements de la maison.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
BOPI 07/23 - VOL. II
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatif à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles à savoir
vérification de la conformité de produits alimentaires ou non
alimentaires. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Service juridique.
de
restauration
N° National : 06 3 462 995
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
Classe N° 40 : Traitement de matériaux.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
33
à : I.N.P.I. TOULOUSE
C.D, SARL, 3 impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE,
N° SIREN : 328 745 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.D, Jean-Marc VIGUIE, 3 impasse de la Flambère, 31300
TOULOUSE.
(alimentation) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
informations dans les domaines religieux, administratifs ainsi
qu’en matière d’emplois, de formations, d’orientations
professionnelles, de sécurité domestique et alimentaire.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 968
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1 387 125
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 997
Véronique Bué, 8, rue CAZALIS, 33300 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Véronique BUÉ, 8, rue CAZALIS, 33300 BORDEAUX.
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
I.N.R.D.R.H (Institut National pour le DEvelloppement des
Relations Humaines), SARL, 5, Place de Rôme, 13006 MARSEILLE,
N° SIREN : 484 259 320.
Produits ou services désignés : Conseil en décoration intérieure.
Aménagement d’espaces, d’appartements et de maison (décoration interieur). Conseil en aménagement d’espace pour les particuliers et les entreprises – aménagement de vitrines et de stands
d’exposition. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers – approvisionnement pour les tiers (achat de
produits à savoir tissus et mobilier) et de services dans le domaine
de la décoration pour entreprises. Organisation d’expositions à
but commerciaux. Etude de projets techniques dans le domaine
de la décoration. Organisation d’évènements de salons, d’expositions à buts culturels et éducatifs dans le domaine de la décoration.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.N.R.D.R.H, INSTITUT ESPACE RENCONTRES, 5 PLACE DE
ROME, 13006 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur Bleu Marine et Blanc.
Classe N° 38 : Communications par terminaux ou par réseau de
fibres optiques ou téléphoniques (création de terminal
d’interrogation, videotex français ou de lignes téléphoniques
audiotel). Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial
(site Internet avec, ou sans paiement sécurité). Services de
messagerie électronique.
Classe N° 41 : Divertissement : organisation d’activités sportives
et culturelles, de soirées dansantes, dîners spectacles. Services de
loisirs. Réservation de places de spectacles. Organisation de
concourt, de colloques, conférences, d’expositions à but de
divertissements, culturels, ou éducatifs.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 45 : Service de rencontres amicales.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 998
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
INRDRH : INSTITUT NATIONAL POUR LA RECHERCHE ET LE
DEVELOPPEMENT DES RELATIONS HUMAINES, SARL, 5, Place
de Rome, 13006 MARSEILLE, N° SIREN : 484 259 320.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.N.R.D.R.H, INSTITUT ESPACE-RENCONTRES, 5 PLACE DE
ROME, 13006 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) à savoir
services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de
traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines,
salon de thé, services de bars, services de bistrots : tous ces
services étant délivrés dans les internats.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 008
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AUFFRAY AYMERIC, Agissant au nom et pour le compte de la
Société en formation : Zikpot, 111 Rue de Vaugirard, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZIKPOT, Aymeric AUFFRAY, 5 Rue F. BASTIAT, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : logo gris Bleu et Blanc
Classe N° 38 : Communications par terminaux ou par réseau de
fibres optiques ou téléphoniques (création de terminal
d’interrogation videotex français ou lignes téléphoniques
audiotel. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial
(site Internet avec, ou sans paiement sécurisé). Services de
messagerie électronique.
Classe N° 41 : Divertissement : organisation d’activités sportives
et culturelles, de soirées dansantes, dîners spectacles. Services de
loisirs. Réservation de places de spectacles. Organisation de
concourt, de colloques, conférences, d’expositions à but de
divertissements, culturels, ou éducatifs.
Classe N° 45 : Agence matrimoniale à vocation nationale ou
internationale.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 999
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COMPASS GROUP FRANCE, SAS, 200 AVENUE DE PARIS, 92320
CHATILLON, N° SIREN : 632 041 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
35
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 482
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : NANTES
Mme MENUT Chrystelle, 61 rue des Grives, 44240 LA CHAPELLE
SUR ERDRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MENUT Chrystelle, 61 rue des Grives, 44240 LA CHAPELLE
SUR ERDRE.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 022
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BONDIER Jean-Marc Claude Nicolas, 34, rue des Maronites, 75020
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marc BONDIER, c/o Lapert-Meynckens, 34,
Maronites, 75020 PARIS.
rue
des
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir, peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ;
porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 40 : Couture. Services de broderie. Services de
teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus.
Classes de produits ou services : 18, 25, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Description de la marque : ART-DISCOUNT
Classe N° 35 : Agences de publicité ; reproduction de documents ;
affichage.
Classe N° 41 : Services de : musées, (présentations, expositions ;)
galeries d’art ; organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif ; divertissement ; parcs d’attraction.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 761
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 463 763
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
INTER BIO BRETAGNE, Association loi 1901, 33 av. Sir Winston
Churchill,
BP 71612,
35016
RENNES
CEDEX 16,
N° SIREN : 401 682 091.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTER BIO BRETAGNE, 33 av. Sir Winston Churchill, BP 71612,
35016 RENNES CEDEX 16.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; aliments pour bébés, tisanes : tous ces produits
étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ». Viande, poisson, volaille et gibier,
extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou
de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous
ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ». Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel,
sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux,
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé : tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus ». Produits agricoles ni préparés, ni transformés issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus,
semences (graines) ; plantes naturelles issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus et
fleurs naturelles, aliments pour animaux issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, malt,
gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour pêche,
céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres
(végétaux) ; agrumes issus de l’agriculture biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus, bois bruts, plantes séchées
pour la décoration, fourrages ». Bières, eaux minérales et
gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas,
apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; cidres ; digestifs
(alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques : tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
INTER BIO BRETAGNE, Association loi 1901, 33 Av. Sir Winston
Churchill, BP 71612, 35016 RENNES, N° SIREN : 401 682 091.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTER BIO BRETAGNE, 33 Av. Sir Winston Churchill, BP 71612,
35016 RENNES.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; aliments pour bébés ; tisanes ; « Viande, poisson et
gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre,
charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de
viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait
prédomine : tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ». Café,
thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace
à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie,
gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus ». Produits agricoles ni préparés, ni transformés
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus, semences (graines) ; plantes naturelles issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont
issus et fleurs naturelles, aliments pour animaux issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour
pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants,
arbres (végétaux) ; agrumes issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus, bois bruts, plantes
séchées pour la décoration, fourrages ». Bières, eaux minérales et
gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas,
apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des eaux de vie),
digestifs (à l’exception des eaux de vie), vins, spiritueux (à l’exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques. Publicité ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 464 001
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALMA PRODUCTIONS, Société par Actions Simplifiée, 1 Quai du
Point
du
Jour,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 383 744 620.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images ; appareils optiques, appareils
et instruments d’enseignement ; logiciels, périphériques
d’ordinateurs, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques
et
d’enseignement,
supports
d’enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; supports d’information impressionnes ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques et disques acoustiques, supports d’enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques,
disques optiques, disques optiques numériques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques pour jeux
électroniques, cartes de jeux électroniques sur supports
électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes
d’ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes
vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes
(logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou
audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d’images,
fixes ou animes, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage
interactif ou non, base de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d’ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes,
disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ;
jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à
lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de
télévision par câble et par satellite.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; articles de
bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; réveil-matin ; boutons de
manchette en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clés
de fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ;
boites en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, étuis a
cigares en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux
précieux, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; manuels ;
brochures promotionnelles ; peintures (tableaux) et gravures,
papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ;
enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions
(en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ;
gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ; matériel
d’enseignement sous forme de jeux (livres) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; matériel d’instruction et d’enseignement
(à l’exception des appareils).
Classe N° 25 : Vêtements confectionnes pour hommes, femmes et
enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas,
robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes,
manteaux, chemises, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants
(habillement), chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants ;
chaussures (a l’exception de chaussures orthopédiques),
pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ;
caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles,
couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, a
l’exception des combinaison de plongée ; vêtements
imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka,
surveste, blouson.
Classe N° 35 : Services de publicité et informations d’affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d’aide et de
conseil pour l’organisation et la direction des affaires ;
37
consultations en affaires ; services d’affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) d’un savoir-faire commercial, aide
dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes
ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs
privilégies ; services d’animation commerciale, de promotion des
ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports,
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données et plus généralement
d’enregistrement, de transcription, de transmission et de
systématisation de communications écrites et d’enregistrements
sonores et/ou visuels ; services d’abonnement pour des tiers à des
produits de l’imprimerie et à tous supports d’informations, de
textes, de sons et/ou d’images, de produits audiovisuels ou de
produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire
et de présentation commerciale. gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques ; organisation d’expositions
a buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location
de temps d’accès à une banque de données et banque juridique.
Classe N° 38 : Services d’agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier de
transmission par parquet, expédition, transmission de documents
informatises, services de courrier électronique. Services de
transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications.
Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision
et plus généralement de programmes multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non) a usage interactif ou non ; services
de télex, transmission d’informations par télescripteur ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général. Service de
transmission par Internet. Services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique,
à
savoir :
téléphone,
appareils
de
télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission
des messages, modems. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services d’abonnement pour des
tiers a des publications électroniques ou non, numériques ;
abonnement a un service télématique ; abonnement à une chaîne
de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à
usage interactif ou non.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication
d’illustrations, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques a mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de
programmes radiophoniques et télévises, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements) ; réalisation et production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; service de production artistique et location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numeriques a
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements), montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo. Production de films, de disques, de programmes
audiovisuels et de spectacles ; organisation d’expositions à buts
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
culturels ou éducatifs ; location de films cinématographiques, de
bandes vidéo, d’enregistrements sonores ; dressage d’animaux,
agences pour artistes ; montage de programmes de télévision ;
services de discothèques ; studios de cinéma ; services de music
hall et d’orchestre ; planification de réception (divertissement).
Classe N° 42 : Hébergement de sites (Internet) ; services rendus
par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d’un
savoir-faire juridique, concession de licences, gérance de droit
d’auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de
banques de données et de base de données juridiques ;
programmation pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques,
pour équipements multimédias, programmation de matériels
multimédias ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs,
d’imprimantes, de périphériques d’imprimantes ; conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 466 608
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MR EDMOND HERMEZ, 75, RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS.
MR Paul ANTIONE KASSAB, A07-A12, 13F, 29 DONG DU Rd,
WORLD TRADING, NINGBO 315010 CN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr. EDMOND HERMEZ, 75, RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 465 866
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU PATACHE D’AUX, SAS, 1 rue du 19 Mars, 33340
BÉGADAN, N° SIREN : 387 963 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU PATACHE D’AUX, 1 rue du 19 Mars, 33340 BÉGADAN.
Classe N° 3 : Préparations pour dégraisser et abraser, blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’arts en métaux précieux ; coffrets à
bijoux en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux, vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sac à main, à dos, à roulettes ;
sac d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Description de la marque : CHATEAU LEBOSCQ
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Médoc.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
Classe N° 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) : fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussette ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 23, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 466 739
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LONGE Rémi, 37, Grande Rue, 95460 COMMENY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur LONGE Rémi, 37, Grande Rue, 95460 COMMENY.
39
N° National : 06 3 467 486
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FAAR Industry, SARL, 1 centre commercial de la Tour, 93120 LA
COURNEUVE, N° SIREN : 452 806 813.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAAR Industry, 1 centre commercial de la Tour, 93120 LA
COURNEUVE.
Classe N° 29 : Viande et extraits de viande, volailles (à l’exception
des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ;
conserves de gibier ; lait et produits laitiers ; œufs : tous ces
produits provenant de la ferme ou d’un élevage fermier ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.
Plats préparés ou cuisinés à base de viande, volailles et conserves
de viande, élaborés à base de produits provenant d’un élevage
fermier.
Classe N° 31 : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ;
animaux vivants issus d’un élevage fermier ; fruits et légumes
frais.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
N° National : 06 3 467 142
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2006
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Equipement automobile et para-automobile : –
calculateur électronique pour commander les organes
mécaniques. – logiciels pour piloter les organes mécaniques.
Outil de developpement. – logiciel pour le prototypage des
fonctions. – matériel (calculateur, capteur et actionneur) ;
Classe N° 42 : Expertise technique sur le contrôle des groupes
motopropulseurs thermiques et électriques.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
à : I.N.P.I. PARIS
RICHARD Pascal, 62 rue Louis Blanc, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RICHARD Pascal, 62 rue Louis Blanc, 75010 PARIS.
N° National : 06 3 467 511
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SAS CERAMIQUES ET DEVELOPPEMENT, ZI DE MAUBECH,
19250 MEYMAC, N° SIREN : 488 741 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUCROT
Jean-Nicolas,
Sté
S.A.S.
CERAMIQUES
DEVELOPPEMENT, ZI de Maubech, 19250 MEYMAC.
ET
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport d’animaux, location d’animaux.
Classe N° 41 : Formation, dressage d’animaux, photographie
d’animaux.
Classe N° 44 : Soins et entretien d’animaux à domicile.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 45 : Pension pour animaux (familles d’accueil) garde
d’animaux à domicile.
Classe N° 19 : Materiaux de construction non métalique, tuiles ;
Classes de produits ou services : 39, 41, 44, 45.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanent : travaux de
couverture de toit et encadrement maison ; Tous ces produits et
services étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 467 520
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TOUS A VELO, AUTRE ORGANISME PROFESSIONNEL, Syndicat
Régit par la loi du 21/3/1884 modifié par la loi du 12/3/1920, 79
JEAN
JACQUES
ROUSSEAU,
92150
SURESNES,
N° SIREN : 481 904 787.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOUS A VELO, 79 JEAN JACQUES ROUSSEAU,
SURESNES.
92150
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; cadres ; béquille,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 522
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
N° National : 06 3 467 595
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
COFOROUEST, STE COOPERATIVE AGRICOLE, 62, rue H. de
Toulouse Lautrec, 27000 EVREUX, N° SIREN : 317 428 621.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COFOROUEST, 62, rue H. de Toulouse Lautrec, 27000 EVREUX.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
GENERATION 3, SARL, 212 Avenue des Carrières, 13830
ROQUEFORT LA BEDOULE, N° SIREN : 407 520 840.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENERATION 3, 212 Avenue des Carrières, 13830 ROQUEFORT
LA BEDOULE.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 524
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COFOROUEST, STE COOPERATIVE AGRICOLE, 62, rue H. de
Toulouse Lautrec, 27000 EVREUX, N° SIREN : 317 428 621.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COFOROUEST, 62, rue H. de Toulouse Lautrec, 27000 EVREUX.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, peluches.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 467 641
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
GIBMEDIA, SARL, Les Portes d’Espagne – Bât A2, 99, route
d’Espagne, 31100 TOULOUSE, N° SIREN : 480 793 058.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles MANENT, GIBMEDIA, Les Portes d’Espagne Bât A2, 99,
route d’Espagne, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 35 : Publicités télématiques, gestion de fichiers
informatiques, diffusion d’annonces publicitaires, informations
financières sur les entreprises.
Classe N° 36 : Analyses financières, analyses de rentabilité.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur,
transmission d’informations contenue dans les banques de
données, service de transmission d’informations financières et
juridiques sur les entreprises.
Classe N° 42 : Informations juridiques sur les entreprises,
réalisation (conception) de système d’information, de
communication, location de temps d’accès à un centre serveur, à
Internet, à une base de données, hébergement de fichiers
informatiques d’annonces.
41
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, affiches, livres, journaux,
magazines et revues, almanachs, classeurs, publications,
catalogues, prospectus, brochures, guides, imprimés, fiches en
papier ou en carton illustrées, dictionnaires ; cartes, cartes de
visite, cartes de fidélité, cartes postales, cartes à gratter sécurisées
en papier ou en carton, tickets, chèques cadeaux et/ou de
paiement ; étuis, pochettes, boîtes et coffrets en carton ou en
papier ; enveloppes, enseignes en papier et en carton, étiquettes
non en tissu, formulaires, billets en papier. Matières plastiques
pour l’emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ;
autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ;
écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ;
photogravures.
Classe N° 41 : Education, divertissement, formation, activités
sportives et culturelles ; clubs de santé (mise en forme physique) ;
culture physique ; enseignement de la gymnastique ; organisation
et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums,
congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grand public à buts
culturels ou éducatifs, organisation de concours de beauté ;
services d’éditions et de publications de livres et de textes autres
que textes publicitaires ; services d’édition de supports
d’informations (journaux).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 783
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 467 716
SCOOP, S.A., 166 Bd
N° SIREN : 312 731 474.
du
Montparnasse,
75014
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCOOP, 166 Bd du Montparnasse, 75014 PARIS.
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TERRA BIEN ETRE, S.A.S., 21 Rue d’Aboukir, 75002 PARIS,
N° SIREN : 451 238 596.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Description de la marque : Marseille Provence 2013 Capitale
Européenne de la Culture
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Classe N° 9 : Supports pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images, supports d’enregistrement
magnétiques, Cédéroms, cartes à mémoires, cartes magnétiques,
cartes magnétiques optique, à mémoire ou microprocesseur
jetables ou rechargeables utilisables gratuitement, de manière
prépayée ou post-payée.
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 467 873
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
BOPI 07/23 - VOL. II
Classes de produits ou services : 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
à : I.N.P.I. BORDEAUX
AQUA 17, SARL, 76 BD COTE DE BEAUTE, 17640 VAUX SUR MER,
N° SIREN : 418 498 044.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUA 17, 76 BD COTE DE BEAUTE, 17640 VAUX SUR MER.
N° National : 06 3 468 750
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BLANDINE CHEMOUNI, 27 RUE MELINGUE, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLANDINE CHEMOUNI, 27 RUE MELINGUE, 75019 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de ventilation, de
distribution d’eau, de filtration, de traitement, de climatisation,
d’éclairage, de production d’air ou de vapeur, du purification de
l’eau pour piscines.
Classe N° 19 : Matériaux de construction piscines ; (non
métalliques).
Classe N° 37 : Construction, étanchéité, entretien, nettoyage,
réparation et assistance de construction piscines.
Classes de produits ou services : 11, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 468 712
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
mécanélec, société anonyme, 1 alfred laurant, 92100 BOULOGNE,
N° SIREN : 652 021 601.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mécanélec, 1 alfred laurant, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de massage ; produits
solaires ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; produits de soins pour le sport à
usage thérapeutique.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Protège-coudes (article de sport) ; protège-genoux
(article de sport) ; protège-tibias (article de sport) ; protection
(rembourrages de –) [parties d’habillement de sport] ; protègemalléoles (article de sport) ; gants (accessoires de jeux).
Classes de produits ou services : 3, 5, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 788
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GERMICOPA, SAS, 1 ALLEE LOEIZ HERRIEU, 29334 QUIMPER,
N° SIREN : 349 269 563.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERMICOPA, 1 ALLEE LOEIZ HERRIEU, 29334 QUIMPER.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
43
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines) ; plants ;
Classe N° 35 : Publicité.
Classes de produits ou services : 29, 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 06 3 468 798
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DELANNOY Marie, 44 rue de Cheverus, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
“ A la Culotte de Saumur ”, M. DELANNOY, 44 rue de cheverus,
33000 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Patrons pour la couture. Dessin.
Classe N° 24 : Tissu. Linge de bain. Linge de maison. Linge de
table. Linge de lit.
Classe N° 25 : Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Chemises.
Fourrures. Accessoires de mode (écharpe, cravate). Sousvêtements. Ceinture.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 804
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
IDHERA, SARL, Résidence des Grands Prés, 12, rue de l’Oise,
Pavillon 13, 95430 BUTRY-SUR-OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDHERA, Résidence des Grands Prés, 12, rue de l’Oise, Pavillon 13,
95430 BUTRY-SUR-OISE.
Description de la marque : PANTONE Process Cyan cvc = LE H
PANTONE Warm Gray 9 CVC = ID, ERA
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. Organisations d’évènements.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation d’évènements culturels.
Réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs (autres que pharmaceutiques et médicales) ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) (conception, élaboration de supports pédagogiques) ;
études de projets techniques ; architecture ; décoration
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en
propriété intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ;
Accompagnement de personnes et d’équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnel et personnel à savoir : conseils en
communication, conseils en orientation professionnelle.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 833
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CONFEDERATION NATIONALE DES BURALISTES DE FRANCE,
Syndicat professionnel, 75 rue d’Amsterdam, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Il faut lire “ D ”, “ I ”
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique).
Classe N° 34 : Tabac, articles pour fumeurs (non en métaux
précieux), allumettes, cigares, cigarettes, papier à cigarettes,
pipes, briquets pour fumeurs.
Classe N° 35 : Publicité, conseils en organisation et direction des
affaires, reproduction de documents, organisation d’expositions à
but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication, publications de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications,
agence de presse ou d’informations (nouvelles), service de
messagerie électronique.
Classe N° 41 : Formation, organisation de concours, organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès, services de
jeux proposés en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 861
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COYNE DAVID, 71 RUE DE LAGNY, 94160 SAINT-MANDÉ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COYNE DAVID, 71 RUE DE LAGNY, 94160 SAINT-MANDÉ.
Classe N° 42 : Services juridiques, recherche et développement de
nouveaux produits, études de projets techniques, conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique,
création et entretien de sites Web pour des tiers.
Classes de produits ou services : 34, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 842
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres objets d’art en
bois ; cire ; liège, jonc ou osier ; commodes ; coussins ; étagères ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
literie (à l’exception du linge de lit).
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; Digestifs (alcools et liqueurs) vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Vincent Dupa, Agissant pour le compte de la société “ Dupa
Informatique ” en cours de formation, 5 clos de nadon, 33640
CASTRES-GIRONDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Dupa, 5 clos de nadon, 33640 CASTRES-GIRONDE.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
émissions de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; service de financement investissement de
capitaux.
Classes de produits ou services : 20, 33, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
N° National : 06 3 468 862
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AURELIE LAMY, 15 BLD VICTOR HUGO, 92200 NEUILLY S/S.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AURELIE LAMY, 15 bld VICTOR HUGO, 92200 NEUILLY S/S.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, adhésifs (matières
collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage,
papier, cartons, boites en carton ou en papier, affiches, cartes,
livres, magazines, guides, cartes, plans, journaux, prospectus,
brochures ; calendriers, agendas, sacs et sachets pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 14 : Joaillerie. Bijouterie. Porte-clefs fantaisie. Statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Médailles.
Classe N° 24 : Tissus. Linge de lit. Linge de maison. Linge de bain
(à l’exception de l’habillement).
Classe N° 40 : Service de broderie. Service encadrement.
Sérigraphie. Service photogravure.
Classes de produits ou services : 14, 24, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 865
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de materiel publicitaire
(prospectus, imprimés, boites, plans, cartes) organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité, publications de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques. Vente au détail
d’enregistrements sonores sur tous supports.
Classe N° 41 : Publication de livres, production de films sur
bandes vidéos ou tout support numeriques (CD, DVD…), location
d’enregistrement sonores sur tous supports, services de
photographies, organisation de concours. Organisation et
conduite de colloques, conferences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels, artistiques, caritatifs ou educatifs.
Reservation de spectacles. Publication electronique de livres et
periodiques en ligne (à partir d’un reseau informatique) ou sur
tous supports numeriques (CD, DVD, clés USB,…).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ROBAT Elisabeth, 32 rue du Dr Fiolle, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROBAT Elisabeth, 32 rue du Dr Fiolle, 13006 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 872
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION MICHEL GALLOYER, Société à Responsabilité
Limitée,
12,
rue
de
la
Gare,
49100
ANGERS,
N° SIREN : 493 035 760.
Classe N° 41 : Centre d’activités comprenant :
Classe N° 44 : Formation dans le domaine informatique Service de
loisirs, d’activités culturelles, organisation d’expositions à buts
culturels. Enseignement de la relaxation soins de beauté pour
êtres humains.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 871
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PENA Eric, 6 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PENA Eric, 6 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, affiches, albums, livres,
périodiques (revues), prospectus, magazines, calendriers,
brochures, cartes, catalogues, papier d’emballage, enseignes en
papier ou en carton, manuels, matières plastiques pour
l’emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, publications,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matière plastique, sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en papier ou en matière plastique, représentations
graphiques, papeterie (nécessaire à écrire).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, boissons à base de cacao, boissons
à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de
thé, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles,
sucre, produits de cacao, riz, tapioca, semoule de couscous,
farine ; fleurs de farine, farine et fécule à usage alimentaire (liant),
préparations faites de céréales, préparations faites à base de
chapelure, pains, pains d’épice, petits pains, pâtés (pâtisseries),
pâtés à la viande, pâtes alimentaires, pâtes de fruits, pâtisseries,
petits fours (pâtisserie), petits beurre, confiseries à base
d’amandes, pâtes d’amandes, sucreries pour la décoration
d’arbres de noël, aromates pour gâteaux autres que les huiles
essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaires ;
biscuiterie, biscuits, bonbons, brioches, cakes, chocolats,
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
condiments, confiseries, pâtes de fruits, crèmes glacées, crêpes
(alimentation), épices, ferments pour pâtes, fondants (confiserie),
gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, pâtes pour
gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, glaces à rafraîchir, glaces
brutes naturelles ou artificielles, glaces alimentaires, liant pour
glaces, poudres pour glaces, levures, levain, macarons
(pâtisserie), gommes à mâcher non à usage médical, massepain,
mets à base de farine ; miel ; produits de minoterie, muesli, pizzas,
puddings, quiches, sauces à salades, sandwichs, sauces
(condiments), semoule, tourtes, yaourts glacés (glaces
alimentaires), épices, plats cuisinés ou préparés à base d’un ou
plusieurs des produits précités.
Classe N° 41 : Education, formation, formation pratique, cours par
correspondance notamment dans le domaine culinaire et de la
boulangerie,
pâtisserie,
viennoiserie,
confiserie ;
divertissements ; activités culturelles ; organisations et conduites
de colloques, conférences, congrès ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; divertissement télévisés ;
exploitations de publications électronique en ligne (non
téléchargeables), organisation d’exposition à but culturel ou
éducatif, publications de livres, publications de textes autres que
textes publicitaires, publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne, production de films, montages de bandes
vidéo, montages de programmes radiophoniques et de télévision,
reportages photographiques.
Classe N° 42 : Recherches et développements de nouveaux
produits pour des tiers dans le domaine alimentaire, gérance de
droits d’auteur, concession de licence de propriété intellectuelle,
concession de franchises (services juridiques), concession de
franchises, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire,
concessions de licence, conseils relatifs à l’agencement et
l’installation de boulangeries, pâtisseries, de restaurants libreservice rendus par un architecte.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation), traiteur,
restaurants à services rapides et permanents.
Classes de produits ou services : 16, 30, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 873
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EUROMASTER FRANCE, Société en nom collectif, 12, avenue
Jean Kuntzmann, 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN,
N° SIREN : 392 527 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 468 874
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mahiab ASHRAF, 10 villa d’Este – 2804, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Mahiab ASHRAF, 10 villa d’Este – 2804, 75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisation et
d’enseignement. Supports d’enregistrement magnétiques.
Equipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
Appareils pour l’enregistrement ou la transmission du son ou des
images.
Classe N° 16 : Produits d’imprimerie ; affiches ; journaux ;
calendrier, instruments d’écriture. Matériel d’instruction ou
d’enseignement. Livre ; prospectus ; brochures. Photographie ;
articles de papeterie.
Classe N° 35 : Diffusion d’annonces publicitaires ; Relations
publiques ; Location d’espaces publicitaires. Publication de textes
publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion des
affaires commerciales : travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus imprimés). Service d’abonnement à
des journaux. Reproduction de documents. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communications. Bureaux de placement.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques.
Télécommunications,
communication
par
terminaux d’ordinateur ; Service d’affichage électronique. Agence
de presse ou d’information. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Location d’appareils de communications.
Emissions
radiophoniques
ou
télévisées.
Service
de
téléconférences. Service de messagerie électronique. Service de
transmission de message électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 468 875
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
Classe N° 12 : Pneumatiques, pneus (pneumatiques) pour
véhicules, chambres à air pour roues de véhicules, bandes de
roulement pour le rechapage des pneus, roues de véhicules,
bandages de roues pour véhicules, amortisseurs de suspension
pour véhicules.
Classe N° 37 : Réparation, installation, entretien et revision
(réparation) de pneumatiques et/ou de pièces détachées et
d’accessoires pour véhicules automobiles. Installation (pose) de
pneumatiques, montage et équilibrage (vérification de géométrie)
de pneumatiques. Gonflage à l’azote de pneumatiques. Entretien
de pneumatiques et/ou de roues de véhicules ; réparation de
pneumatiques et/ou de roues de véhicules ; rechapage de
pneumatiques ; nettoyage de pneumatiques et/ou de roues de
véhicules ; assistance (réparation) en cas de crevaison de
pneumatiques. Informations en matière de réparation de
pneumatiques.
à : I.N.P.I. PARIS
PENA Eric, 6 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PENA Eric, 6 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, adhésifs (matières
collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage,
papier, cartons, boites en carton ou en papier, affiches, cartes,
livres, magazines, guides, cartes, plans, journaux, prospectus,
brochures ; calendriers, agendas, sacs et sachets pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques).
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de materiel publicitaire
(prospectus, imprimés, boites, plans, cartes) organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité, publications de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques. Vente au détail
d’enregistrements sonores sur tous supports.
Classe N° 41 : Publication de livres, production de films sur
bandes vidéos ou tout support numeriques (CD, DVD…), location
d’enregistrement sonores sur tous supports, services de
photographies, organisation de concours. Organisation et
conduite de colloques, conferences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels, artistiques, caritatifs ou educatifs.
Reservation de spectacles. Publication electronique de livres et
periodiques en ligne (à partir d’un reseau informatique) ou sur
tous supports numeriques (CD, DVD, clés USB, …).
47
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 06 3 469 300
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
Dépôt du : 12 DECEMBRE 2006
N° National : 06 3 468 988
à : I.N.P.I. PARIS
CONDETTE Martial Franck Christophe, 15 Ter route d’Apremont,
78250 MEZY S/SEINE.
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mayotte Incendie, SARL, 17 ZI NEL, BP 434, 97600 MAMOUDZOU,
N° SIREN : 054 390 927.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONDETTE Martial, 15 Ter route d’Apremont, 78250 MEZY S/
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mayotte Incendie, 17 ZI NEL, BP 434, 97600 MAMOUDZOU.
Classe N° 37 : Information de l’état des assainissements
information de l’etat d’électricité intérieur d’un bien immobilier.
Classe N° 42 : Informations des risques naturels et technologiques
pour l’immobilier ; diagnostic de l’état d’installation du gaz ;
diagnostic des polluants des bâtiments (amiante, plomb,
parasites et matériaux dangereux).
Classes de produits ou services : 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; extincteurs ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ;
Classe N° 41 : Alarme, à savoir instruments d’alarme à incendie.
Signalisation lumineuse ou mécanique. Service de formation en
matière de secourisme et de prévention des incendies.
Classes de produits ou services : 9, 41.
N° National : 06 3 469 182
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
rue
Ampère,
38100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIPCOM, 8 rue Ampère, 38100 GRENOBLE.
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BARRÉ JOSQUIN, HALL 18, 25, RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE,
75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR JOSQUIN BARRÉ, HALL 18, 25, RUE GEOFFROY
SAINT-HILAIRE, 75005 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
HIPCOM, EURL, 8
N° SIREN : 481 797 058.
N° National : 06 3 469 457
GRENOBLE,
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 469 621
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Melle Xuan LY, 51, Rue Custine, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle Xuan Ly, 51 Rue Custine, 75018 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Livres et leurs adaptations et diffusions cinématographiques, télévisuelles, en ligne et sur supports
enregistrés, et leurs services et produits dérivés : Disques acoustiques et optiques numériques, et tous supports d’enregistrement
audio-visuels, et leurs programmes enregistrés. Livres, albums,
affiches, calendriers, cartes, autocollants ; sacs d’emballage en
papier et matières plastiques. Sacs à main, à provisions, de plage,
de voyage ; parasols, parapluies. Vaisselle non en métaux
précieux : assiettes, plats, tasses, verres. Tissus : drapeaux,
fanions ; linge de maison, de table, de toilette et de bain.
Vêtements : chemises, tee-shirts, robes, paréos, foulards,
cravates ;
chapellerie :
casquettes,
chapeaux.
Télécommunications : services de fourniture d’accès à des informations, de forum (dialogues interactifs), et de vente au détail des
produits précités, proposés en ligne. Production, projection et
diffusion de films et de téléfilms ; publication électronique et
micro-édition de livres.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, produits de maquillage, rouge à lèvres,
masques de beauté.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie, boîtiers, porte clefs
fantaisie, étuis à cigares en métaux précieux et bijoux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de papeterie,
tableaux (peintures).
Classe N° 18 : Sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie , valises,
colliers non en métaux précieux et habillage pour animaux, cuir et
imitations du cuir.
Classe N° 20 : Meubles, miroirs, coussins.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapeaux, ceintures pour
habillement, gants pour habillement, chaussant, sous vêtement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 21, 24, 25, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 475
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
APRIL GROUP, Société Anonyme, 83-85 Boulevard Vivier Merle,
69003 LYON, N° SIREN : 377 994 553.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 06 3 469 625
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MASCRÉ Veronique, 112 rue Truffaut, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Veronique MASCRE, 112 rue Truffaut, 75017 PARIS.
Classe N° 36 : Tous services d’assurances.
Classe N° 38 : Services de communication et télécommunication
par terminaux d’ordinateurs concernant le secteur des
assurances, services de communication par le biais de serveurs
télématiques et en particulier Internet.
Classes de produits ou services : 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, conseil en
organisation et direction des affaires comptabilité.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
Classe N° 41 : Formation – éducation. Publication de livres.
Production de film. Organisation de concours (education).
Organisation et conduite de colloques conferences ou congrès.
Publication electronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 29 : – viande, poisson, volaille et gibier. • extraits de
viande. • fruits et légumes conservés séchés et cuits. – gelées,
confitures, compotes. – oeufs, laits et produits laitiers. – huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 42 : Conception et developpement de logiciels.
Recherche et developpement de nouveaux produits pour des
tiers.
Classe N° 30 : – farines et preparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. – miel, sirop de
mélasse. – moutarde. – vinaigre, sauces (condiments). – épices.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 668
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 25, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 682
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BABLEE Jean Marie, Hameau de Charroué, 08090 CLIRON.
Commune de EVRON, Collectivité Territoriale, 4 rue de hertford,
53600 EVRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie d’Evron, 4 rue de hertford, 53600 EVRON.
ROFFIDAL Maurice, Rue de l’Espérance, Zone Artisanale, 08170
HAYBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BABLEE Jean Marie, Hameau de Charroué, 08090 CLIRON.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Charcuterie.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques).
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 686
Classes de produits ou services : 16.
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 675
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de ROSCOFF, Collectivité territoriale, Hôtel de Ville,
BP 69, 29682 ROSCOFF Cédex, N° SIREN : 212 902 399.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Joseph SEITE, Hôtel de Ville, 6, rue Pasteur, 29680
ROSCOFF.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures chapellerie.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL JOEL DELAUNAY, SARL, 48 RUE DE LA TESNIERE, 41110
POUILLE, N° SIREN : 414 679 332.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL JOEL DELAUNAY, 48 RUE DE LA TESNIERE, 41110
POUILLE.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 807
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE,
N° SIREN : 334 913 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Vin bénéficiant de l’appellation
d’origine contrôlée “ Côtes de Provence ” provenant de l’exploitation exactement dénommés : Clos Réquier « L’Excellence ».
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 829
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE,
N° SIREN : 334 913 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant de l’une des appellations d’origine
contrôlée comportant le terme “ Provence ” provenant de
l’exploitation exactement dénommés : Le Prestige Château
Réquier.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 827
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE,
N° SIREN : 334 913 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Vin bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Côtes de Provence ” provenant de l’exploitation exactement
dénommés : Cuvée spéciale. Château Réquier. Grand Cru de
Provence.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 840
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
51
Classe N° 1 : Papier carton et produits en ces matières
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
lemballage, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage sacs, sachets, films et
feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés ; ;
Classe N° 35 : Diffusion d’annonces publicitaires ; sondage
d’opinion ; ;
Classe N° 38 : Dépêches ; diffusion de programmes de télévision ;
agences d’informations nouvelles et agences de presse ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ; ;
à : I.N.P.I. PARIS
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE,
N° SIREN : 334 913 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE.
Classe N° 41 : Divertissement ; concours (organisation de)
éducation
ou
divertissement ;
location
de
films
cinématographiques ; production de films ; publication de livres ;
divertissement télévisé ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de conférences ; enregistrement
organisation et conduite de congrès ; informations en matière de
divertissement ; location de bandes vidéo ; production de films
sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; enregistrement
filmage sur bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 1, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 845
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE,
N° SIREN : 334 913 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.E.A. CHATEAU REQUIER, La Plaine, 83340 CABASSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Côtes de Provence ” provenant de l’exploitation exactement
dénommés : Château Réquier « Le Terroir ». Côtes de Provence.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 844
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
John Paul LEPERS, 11 Sentier des Malicots, 94200 IVRY-SURSEINE.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
John Paul LEPERS, 11 Sentier des Malicots, 94200 IVRY-SURSEINE.
Classe N° 33 : Vin de pays du Var provenant de l’exploitation
exactement dénommés : Cuvée Grande Réserve Réquier.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 469 869
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2006
BOPI 07/23 - VOL. II
Classes de produits ou services : 19, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
à : BEAUNE
THE COTE D’OR GROUP, SARL, 17 rue des Tonneliers, 21200
BEAUNE, N° SIREN : 489 892 661.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Blair PETHEL, Gérant, SARL The Côte d’Or Group, 17 rue des
Tonneliers, 21200 BEAUNE.
N° National : 06 3 470 059
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AYASSE Hubert, 139 ch. de berdine, 06510 LE BROC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AYASSE Hubert, 139, ch. de berdine, 06510 LE BROC.
Description de la marque : Nom du domaine en police Papyrus
gras
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie (prospectus).
Classe N° 33 : Vins de pays. Vin d’appellation d’origine.
Classe N° 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 469 902
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Activités sportives : Organisation de descentes de
canyons, randonnées, aquatiques, randonnées pédestres,
raquettes sur neige tretitrings, et séminaires sportifs, dans les
Alpes maritimes, France.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 063
2 BIP, EURL, 4 DE LA MOINE, 49300 CHOLET.
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
2 BIP, 4 DE LA MOINE, 49300 CHOLET.
à : I.N.P.I. PARIS
PHYTO SERVICE, SA, RD 924 – Pontijou, 41500 MAVES,
N° SIREN : 316 404 011.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence GOSSEAUME, PHYTO SERVICE, SA, Pontijou –
Cidex 419, 41500 MAVES.
Description de la marque : Marque figurative : les termes :
“ OPTI’OR ” Police utilisée : Geneva – Noir
Classe N° 1 : Engrais organique d’origine animale ou végétale,
destiné à l’application en agriculture.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe N° 35 : Conseils, informations, renseignements d’affaires,
consultations professionnelles d’affaires en matière agricole,
gestion de fichiers informatiques pour la promotion.
Classes de produits ou services : 1, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 470 072
Description de la marque : marque “ Full Potential ” + logo
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Karim STITI,
MULHOUSE.
46,
avenue
du
président
53
Kennedy,
68100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karim STITI, confiance assur, à l’attention de Mr STITI Karim, 46,
avenue du président Kennedy, 68100 MULHOUSE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 36.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Prévalliance – Assurance & finance
N° National : 06 3 470 097
N° National : 06 3 470 124
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Kleinschmit, 384 Lariviere Street, WINNIPEG MANITOBA
R2H 1A4, Canada.
TESSERON ELYSABETH, 50 RUE DU LOGIS, 17420 SAINTPALAIS/MER.
Global’Ease, sarl, 253
N° SIREN : 387 465 363.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TESSERON ELYSABETH, 50-RUE DU LOGIS, 17420 SAINT
PALAIS/MER.
rue
Saint
Honoré,
75001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Global’Ease, 253 rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
PARIS,
Classe N° 41 : – organisation tous types de réunions (éducation ou
divertissement).
Classe N° 43 : – hébergements temporaires.
Classe N° 44 : – exploitation de terrain de camping.
Marque déposée en couleurs.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 470 149
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 470 127
THIETART RAYMOND, ALAIN, GEORGES, GORDON KATHRYN,
MARIE, 85-87 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS.
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIETART RAYMOND, 85-87 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Karim STITI,
MULHOUSE.
46,
avenue
du
président
kennedy,
68100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karim STITI, confiance assur, à l’attention de Mr STITI Karim, 46,
avenue du président kennedy, 68100 MULHOUSE.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Classe N° 36 : Affaires financières analyse
investissement de capitaux ; placement de fonds.
financière
Classe N° 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de
colloques publication électronique de livres et périodiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 20, 21, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 209
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association loi
1901, 22 place Ducale, BP 419, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES,
N° SIREN : 780 254 322.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, 22 place
Ducale, BP 419, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
55
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
N° National : 06 3 470 231
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 228
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association loi
1901, 22 place Ducale, BP 419, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES,
N° SIREN : 780 254 322.
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association loi
1901, 22 place Ducale, BP 419, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES,
N° SIREN : 780 254 322.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, 22 place
Ducale, BP 419, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, 22 place
Ducale, BP 419, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI 07/23 - VOL. II
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 266
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 470 255
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Lyra Network, SAS, 10 Avenue de l’Europe, 31520 RAMONVILLE
ST AGNE, N° SIREN : 434 075 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lyra Network, 10 Avenue de l’Europe, 31520 RAMONVILLE ST
AGNE.
SOPHIE CHILOT, 4 Edouard-Quenu, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPHIE CHILOT, 4 Edouard-Quenu, 75005 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Logiciel de conversion de
protocole et de routage sécurisé de flux data avec back up
automatique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 300
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
SAS SAUMADE et Cie, rue du Rocher, 73120 COURCHEVEL, 1850,
N° SIREN : 076 920 735.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS SAUMADE, rue du Rocher, 73120 COURCHEVEL, 1850.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jouets – jeux.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
57
N° National : 06 3 470 327
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 470 304
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KP United, sarl, chez s.a.s. Nikki Beach, route de l’épi, 83350
RAMATUELLE, N° SIREN : 481 385 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KP United, chez s.a.s. Nikki Beach, route de l’épi, 83350
RAMATUELLE.
DIGIPULP, SARL, 155 rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS,
N° SIREN : 453 073 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Grégory MAILLARD, DIGIPULP, 155 rue du Faubourg
Saint Denis, 75010 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 332
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2006
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, cartons,
affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou
matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises, chaussettes,
ceinture, foulards, cravates, bonneterie, chaussures de plage, de
ski ou de sport.
à : I.N.P.I. PARIS
KP United, sarl, chez S.A.S. Nikki Beach, route de l’épi, 83350
RAMATUELLE, N° SIREN : 481 385 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KP United, chez S.A.S. Nikki Beach, route de l’épi, 83350
RAMATUELLE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles, ballons de jeu, jeux de cartes,
trottinette, raquettes.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur reseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
telecommunication, agence de presse ou d’informations.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement service de
photographies, organisation de concours. Services de jeux en
ligne.
Classe N° 42 : Conception d’ordinateurs et de logiciels service
juridique, service de dessinateur d’art graphique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ;
albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
N° National : 06 3 470 391
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMATOKA, SAS, 118 avenue Paul Doumer, 92563 RUEIL
MALMAISON Cedex, N° SIREN : 452 970 767.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GEFIB, 55 rue Aristide Briand, 92309 LEVALLOIS CEDEX.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres ; vaisselle non en
métaux précieux. Literie (à l’exception du linge de lit) ; brosses (à
l’exception des pinceaux) ; ustensiles et récipients non électriques
pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué).
Classes de produits ou services : 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 396
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMATOKA, SAS, 118 avenue Paul Doumer, 92563 RUEIL
MALMAISON Cedex, N° SIREN : 452 970 767.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GEFIB, 55 rue Aristide Briand, 92309 LEVALLOIS CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits et substance diététiques
à usage médical ou pharmaceutique. Produits et compléments
nutritionnels (ou alimentaires) à usage médical. Micro-nutriments
comprenant ou à base de vitamines et/ou minéraux, et/ou acides
aminées et/ou acides gras essentiels et/ou extraits de plantes à
usage médical. Produits et compléments alimentaires à base
d’huiles et graisses comestibles et/ou de fibres végétales.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 393
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : NANTES
Sté CHRISOLA, SAS, 2 Rue René Hersen, 49240 AVRILLE,
N° SIREN : 546 950 098.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sté CHRISOLA, SAS, 2 Rue René Hersen, 49240 AVRILLE.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction : asphalte ; poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques :
monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction : verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés : monuments funéraires non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ;
urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boites en bois.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer :
verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine ; faïence. Bouteilles : objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
Produits ou services désignés : Produits et substance diététiques
à usage médical ou pharmaceutique. Produits et compléments
nutritionnels (ou alimentaires) à usage médical. Micro-nutriments
comprenant ou à base de vitamines et/ou minéraux, et/ou acides
aminées et/ou acides gras essentiels et/ou extraits de plantes à
usage médical. Produits et compléments alimentaires à base
d’huiles et graisses comestibles et/ou de fibres végétales.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 484
Dépôt du : 20 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
Sylvianne Giroud, 15 rue de verdun, 26100 ROMANS SUR ISERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvianne Giroud, 15 rue de verdun, 26100 ROMANS SUR ISERE.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
Description de la marque : – COMPTOIR DE LOZERE – Viandes et
Produits Fermiers du Pays de Lozère
Classe N° 29 : • viandes issues d’animaux d’espèce chevaline,
bovine, ovine, porcine, originaires des terroirs de l’Aubrac, des
Causses, des Cévennes et de la Margeride ; viande d’agneau
bénéficiant de l’indication géographique protégée Agneau de
Lozère ; conserves de viandes, fromages, produits lactés où le lait
prédomine, issus et en provenance du Pays de Lozère. Tous ces
produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de
produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Conserves de poissons issus et en provenance du Pays de Lozère.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie
chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; Trousses de secours.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Classe N° 30 : • farines et préparations à base de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, miel, sucreries, biscuiterie et gâteaux,
épices, sauces et condiments, issus et en provenance du Pays de
Lozère. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la
ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles.
Classe N° 31 : • produits agricoles, ni préparés ni transformés à
savoir animaux vivants, fruits et légumes frais et autres, issus et
en provenance du Pays de Lozère. Tous ces produits sont issus de
la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles. Produits horticoles et
forestiers ni préparés, ni transformés à savoir, poissons vivants,
issus et en provenance du pays de Lozère.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 471 090
Dépôt du : 20 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
upr, association loi 1901, 16 place du général de gaulle, 13001
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
upr, 16 place du général de gaulle, 13001 MARSEILLE.
N° National : 06 3 470 861
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Elevage Ovin et Environnement en Lozère ELOVEL, Association
de la loi de Juillet 1901, LA BEISSIERE PAR PREVENCHERES
48800, Lozère.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François JEANCARD, 15, Bd Anatole France, 92190 MEUDON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Service juridique.
Recherche judiciaire. Conseil en propriété intellectuelle.
Recherche scientifique à but médical.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 471 165
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
dans les domaines de l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, sylvicoles (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences). Fruits et légumes
frais, semences, à l’exception des semences de melon.
Classe N° 35 : Services d’intermédiaire commercial pour l’achat,
la vente, l’importation et l’exportation de produits agricoles,
horticoles et sylvicoles, à l’exception des semences de melon.
Classe N° 42 : Services d’expertise et de recherche pour le compte
de tiers dans les domaines de l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture, à l’exception du secteur des melons.
Classe N° 44 : Conseils dans les domaines de l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture, à l’exception du secteur des
melons.
Dépôt du : 20 DECEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 1, 5, 7, 8, 12, 31, 35, 42, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
GLEIZE JEAN-PIERRE MAX GUSTAVE, CHEMIN DE MALIJAY,
84150 VIOLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLEIZE JEAN-PIERRE, CHEMIN DE MALIJAY, 84150 VIOLES.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 923
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHALLET-HERAULT, SAS, Route de Cholet, 49340 NUAILLE,
N° SIREN : 306 140 211.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine “ Côtes
du Rhône ”, vins doux naturels bénéficiant d’une appellation
d’origine, vins bénéficiant de l’appellation d’origine “ Gigondas ”.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHALLET-HERAULT, Route de Cholet, 49340 NUAILLE.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 471 882
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
POLONI Louis, Nationalité Française, Saint-Pardon Neuf, 47600
NERAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN S.N.C. – CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 986
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
contact spectacle, sarl, 3 av lenine, 93120 LA COURNEUVE,
N° SIREN : 389 200 098.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
contact spectacle, 3 av lenine, 93120 LA COURNEUVE.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture (à l’exception des fongicides, herbicides,
insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres et
produits fertilisants.
Classe N° 5 : Fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides.
Classe N° 7 : Instruments agricoles autres que ceux entraînés
manuellement ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; armes blanches ;
bêches ; cisailles ; couteaux ; cueille-fruits ; cuillers (outils) ; faux ;
faucilles ; fraises (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à
main) ; greffoirs ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; outils
de jardinage ; sarcloirs ; scies (outils) ; sécateurs ; seringues pour
projeter des insecticides ; serpes ; tenailles ; pinces à planter ;
grattoirs et plantoirs ; racloirs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Affichages et campagnes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires sur sites et réseau Internet ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; organisation et production de spectacles ;
production et edition musicale ; production discographique et
videographique ; production de spectacle vivant ; production de
concert.
Classe N° 41Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 987
61
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; organisation et production de spectacles ;
production et edition musicale ; production discographique et
videographique ; production de spectacle vivant ; production de
concert.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 994
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
QUIETUDE PROMOTION, Société anonyme, 2 Avenue de la
République, Le Challenge 2, 17000 LA ROCHELLE,
N° SIREN : 420 846 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, Avocat à la Cour, 14, boulevard Malesherbes, 75008
PARIS.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
contact spectacle, sarl, 3 av lenine, 93120 LA COURNEUVE,
N° SIREN : 389 200 098.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
contact spectacle, 3 av lenine, 93120 LA COURNEUVE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; affichages et campagnes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires sur sites et réseau Internet ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, consultation
professionnelle d’affaires, expertises en affaires, informations
d’affaires, investigation pour affaires, recherches pour affaires,
renseignements d’affaires, estimation en affaires commerciales,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire, services de relogement pour entreprise, organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité, gérance
administrative d’hôtels, gérance administrative de biens
immobiliers, administration de biens immobiliers, recherche de
marché, étude de marché, projet (aide à la direction des affaires),
promotion des ventes (pour des tiers), publicité en ligne sur un
réseau informatique, publicité par correspondance, vente par
correspondance, vente, revente de biens immobiliers, recherche
et recueil d’informations et de données dans des fichiers
informatiques pour des tiers.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, expertise immobilière, affaires
bancaires, affermage de biens immobiliers, agence de logement
(propriétés immobilières), agence immobilière, location
d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux,
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de promotion immobilière, analyse financière, crédit,
crédit-bail, établissement de baux, courtage de biens immobiliers,
gérance de biens immobiliers, gérance d’immeubles,
administration de biens immobiliers, évaluation et estimation de
biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de
capitaux, investissement immobilier, consultation en matière
financière, courtage, courtage en bourse, estimation financière
(assurance, banque, immobilier), estimation immobilière,
services de financement, informations financières, constitution de
fonds, placements de fonds, garanties (cautions), recouvrement
de créances, recouvrement de loyers, prêt (finances), prêt sur
gage, prêt sur nantissement, opérations financières, opérations
monétaires,
transactions
financières,
acquisition
de
participations, de valeurs mobilières, épargne.
Classe N° 37 : Construction, réparation, services d’installation,
constructions de biens immobiliers, information en matière de
construction, supervision, direction de travaux de construction,
installation et réparation de biens immobiliers, information en
matière de réparation, rénovation de biens immobiliers, entretien
de biens immobiliers, démolition de constructions immobilières.
Classe N° 43 : Services de restauration et d’hébergement
temporaire, agences de logement [hôtels, pensions], services de
bars, cafés-restaurants, services de camps de vacances
[hébergement], location de constructions transportables, services
hôteliers, réservation d’hôtels, restaurants libre service ; location
et réservation de logements temporaires, maisons de retraite
pour personnes agées, maisons de vacances, services de motels,
pensions, services de traiteurs, location de salles de réunion.
Classe N° 44 : Services médicaux, assistance médicale, salons de
beauté, salons de coiffure, maisons de convalescence, maison de
repos, maisons médicalisées, services de manucure, massage,
services de santé, services de télémédecine, soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 472 007
BOPI 07/23 - VOL. II
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 472 098
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LILLE
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LILLE
AVANTAGES, SARL, 54 BLD GAL LECLERC, 59100 ROUBAIX,
N° SIREN : 394 483 101.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVANTAGES, 54 BLD GAL LECLERC, 59100 ROUBAIX.
Communauté Urbaine de Dunkerque, Etablissement Public de
coopération intercommunale, Pertuis de la marine, BP 5530,
59386 DUNKERQUE Cedex 1, N° SIREN : 245 900 428.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté Urbaine de Dunkerque, Pertuis de la marine,
BP 5530, 59386 DUNKERQUE Cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux ; prospectus ;
brochures ; les produits précités étant consacrés aux
performances énergétiques des batiments.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; service de financement par
l’octroi de subventions ; les services précités étant consacrés aux
performances énergétiques des batiments.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction sur la
performance énergétique des bâtiments ; ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 16, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 472 166
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE AMMIRATI, 11 ANCEL, 60200 COMPIEGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE AMMIRATI, 11 ANCEL, 60200 COMPIEGNE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 9, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 472 234
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
SAS MELTOUR, 103, Avenue du Bac, 94210 SAINT MAUR DES
FOSSES, N° SIREN : 350 229 613.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CABINET VERNIAU, 59, rue de l’Abondance, 69003 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Brochures et billets ; produits de l’imprimerie ;
papeterie ; livres ; magazines ; bulletins d’information ; journaux ;
revues ; publications ; périodiques, dépliants, manuels, cartes,
atlas, affiches, planches, images, calendriers ; chemises pour
documents ; cahiers ; blocs-notes ; agendas ; cartes postales.
Matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils).
Classe N° 35 : Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’enregistrement et de traitement de données, à
savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services
d’archivage électronique sécurisé pour des supports
électroniques à savoir recueil de données ; gestion de fichiers
informatiques ; transcription de communications ; agences de
publicité ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par
voie électronique sur un réseau informatique ; services de
prospection commerciale, notamment par voie électronique sur
un réseau informatique ; courrier publicitaire ; diffusion de
messages et d’annonces publicitaires par voie électronique, par
télécopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de
communication permettant d’accéder à l’Internet ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
par voie électronique d’informations notamment en matière de
63
transport de voyageurs, d’hébergement, de restauration, de
tourisme, de voyages, et de loisirs, notamment par les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet ou Extranet) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location d’espaces et de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, et notamment sur Internet ;
diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; informations, renseignements d’affaires ; agences
d’informations commerciales ; recherche d’information dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; services de revue de
presse ; études de marché ; sondages d’opinion ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations
et communications commerciales électroniques ; conférences
commerciales, services de consultation, conseils, informations et
recherche en matière commerciale notamment en matière de
transport de voyageurs, d’hébergement, de restauration, de
tourisme, de voyages, et de loisirs ;
Classe N° 36 : Services de financement et de crédits ; services
financiers ; location de maisons et d’appartements ; services
d’assurances dans le domaine des voyages, notamment
assurances contre la perte ou le vol de bagages, de papiers
d’identité et d’objets de valeur, assurance accident, assurance
d’annulation du voyage, de rapatriement, de retour anticipé, de
secours et d’assistance médicale ; information en matière
d’assurances ; émission de chèques de voyages ; consultation,
recherche et conseils en relation avec les services précités ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux téléphoniques, par terminaux d’ordinateurs, par voie
télématique, radiophonique, téléphonique ; services de fourniture
de connexion et de communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques ; services de communication
électronique et par ordinateurs, services d’échange électronique
de données ; services de transmission et de communication
interactifs et sécurisés d’informations et de données accessibles
par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par
l’Internet, sur tous terminaux de communication permettant
d’accéder à l’Internet, notamment en matière de transport de
voyageurs, d’hébergement, de restauration, de tourisme, de
voyages, et de loisirs ; services de transmission et de
communication interactifs et sécurisés de données, notamment
numériques, de type photographies, vidéos et données audio,
accessibles par les réseaux informatiques nationaux,
transnationaux, et par l’Internet, sur tous terminaux de
communication permettant d’accéder à l’Internet ; Transmission
de messages et d’images assistées par ordinateur ; Transmission
d’informations contenues dans des bases de données, à savoir
visualisation d’informations contenues dans une base de
données ; transmission de données et d’informations fournies par
l’intermédiaire d’un site Internet accessibles par codes d’accès ;
Transmission de commandes et de réservation en ligne de
produits et services en matière de transport de voyageurs,
d’hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages,
d’assurances et de loisirs ; services de télécommunications, de
messagerie électronique, de transmission d’informations par
réseau Internet fournis par l’intermédiaire d’un Site Internet
accessibles par codes ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
services de messagerie en ligne ; service de téléconférences ;
informations en matière de télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; transport en automobile ; location
d’automobiles ; transport aérien, transport en bateau ; location de
bateaux ; services de bateaux de plaisance ; services de
chauffeurs ; transport ferroviaire ; location de chevaux ; location
de véhicules à deux roues ; location de vélos ; emballage et
entreposage de marchandises ; voyages ; agence de voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels et de
pensions) ; visites touristiques ; services de réservations pour le
transport ; services de tour opérateurs ; services d’offices du
tourisme ; services d’agences de tourisme ; services informatisés
de données et de réservation de voyages ; organisation de
voyages, d’excursions, de croisières ; accompagnement de
voyageurs ; services de livraison (de colis) ; entreposage et
location d’entrepôts ; informations concernant la location de
véhicules ; consultation, recherche et conseils concernant les
services précités.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation en matière de
transport de voyageurs, d’hébergement, de restauration, de
tourisme, de voyages, de culture, de géographie et de loisirs ;
services de groupes et de forums de discussion ; organisation et
conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
notamment en matière de transport de voyageurs,
d’hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, et de
loisirs ; publication de textes, autre que textes publicitaires ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; publication électronique de livres, magazines et
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de périodiques en ligne, notamment sur l’Internet ;
Divertissement en ligne ; services de bibliothèque, de
médiathèque, de photothèque et de vidéothèque ; location de
photographies,
à
savoir
Agences
de
photographie ;
photographie ; Reportages photographiques ; services de
reporters ; services d’imagerie numérique ; Micro-édition ;
publication assistée par ordinateur ;
Classe N° 42 : Services d’informations sous la forme de
publication électronique de magazines et de bulletins
d’information en ligne, notamment en matière de transport de
voyageurs, d’hébergement, de restauration, de tourisme, de
voyages, et de loisirs diffusés sur les réseaux informatiques
nationaux, transnationaux, et notamment par l’Internet, ainsi que
par courrier électronique ; abonnement à des bases de données
informatiques ; location de temps d’accès, d’utilisation et
d’hébergement d’un centre serveur de base de données ; services
de téléchargement de logiciels et de données numériques,
notamment des photographies, des vidéos et des données audio
par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par
l’Internet, sur tous terminaux de communication permettant
d’accéder à l’Internet ; concession de licences de propriété
intellectuelle ; location de droits de reproduction de
photographies pour le compte de tiers.
Classe N° 43 : Agences de logement [hôtels, pensions] ; services
de logement ; services de logement de vacances ; services
d’hôtellerie et de réservation hôtelière ; services de camps de
vacances (hébergement) ; location de salles de réunion ; services
liés à la restauration dans des hôtels, pensions, campings
touristiques, maisons de vacances, ranchs, villas, chalets,
appartements, pavillons et établissements proposant des
chambres avec petit-déjeuner.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 472 278
Classe N° 35 : Fourniture d’un service de comparaison des prix et
des produits pour des tiers via Internet en vue de décider d’un
achat. Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, consultations
professionnelles d’affaires, expertises en affaires, information
d’affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires ;
publicité, agences de publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
notamment sur des sites Internet de tiers, courrier publicitaire,
diffusion d’échantillons et de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, échantillons), mise à jour de documentation
publicitaire, études de marché, organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques,
services d’abonnement à des journaux pour des tiers, location
d’espaces publicitaires, location de matériel publicitaire,
recherche de marchés, sondages d’opinion, prévision
économique, publication de textes publicitaires, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée,
relations publiques.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données, location de temps d’accès à un ordinateur pour
la manipulation de données.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, reconstitution de
bases de données, consultation en matière d’ordinateur,
consultations professionnelles en matière d’ordinateurs (sans
rapport avec la conduite des affaires), élaboration de logiciels,
mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques,
travaux d’ingénieurs (expertises).
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 472 280
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Maxidome, Société par actions simplifiée, 1 Place Winston
Churchill, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 492 829 569.
BOPI 07/23 - VOL. II
Maxidome, Société par actions simplifiée, 1 Place Winston
Churchill, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 492 829 569.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HERBERT SMITH, Alexandra NERI, Avocat, 20, rue
Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HERBERT SMITH, Alexandra NERI, Avocat, 20 rue
Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs,
ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs ; Cédéroms, logiciels (programmes
enregistrés) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission et
la reproduction du son ou des images, supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et/ou
vidéo, cassettes audio et/ou vidéo, disques vidéo digitaux ; jeux
électroniques et consoles de jeux conçues pour être utilisées avec
un récepteur de télévision, tous les produits précités étant
commercialisés sur un site Internet.
Classe N° 28 : Jeux vidéo.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs,
ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs ; Cédéroms, logiciels (programmes
enregistrés) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission et
la reproduction du son ou des images, supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et/ou
vidéo, cassettes audio et/ou vidéo, disques vidéo digitaux ; jeux
électroniques et consoles de jeux conçues pour être utilisées avec
un récepteur de télévision, tous les produits précités étant
commercialisés sur un site Internet.
Classe N° 28 : Jeux vidéo.
Classe N° 35 : Fourniture d’un service de comparaison des prix et
des produits pour des tiers via Internet en vue de décider d’un
achat. Gestion des affaires commerciales, administration
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commerciale, travaux de bureau ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, consultations
professionnelles d’affaires, expertises en affaires, information
d’affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires ;
publicité, agences de publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
notamment sur des sites Internet de tiers, courrier publicitaire,
diffusion d’échantillons et de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, échantillons), mise à jour de documentation
publicitaire, études de marché, organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques,
services d’abonnement à des journaux pour des tiers, location
d’espaces publicitaires, location de matériel publicitaire,
recherche de marchés, sondages d’opinion, prévision
économique, publication de textes publicitaires, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée,
relations publiques.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données, location de temps d’accès à un ordinateur pour
la manipulation de données.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, reconstitution de
bases de données, consultation en matière d’ordinateur,
consultations professionnelles en matière d’ordinateurs (sans
rapport avec la conduite des affaires), élaboration de logiciels,
mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques,
travaux d’ingénieurs (expertises).
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 472 285
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
LOGESTRA, SARL, 4
N° SIREN : 493 337 745.
RUE
DE
VERDUN,
88800
VITTEL,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOGESTRA, 4 RUE DE VERDUN, 88800 VITTEL.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Coloris : gris et orangé – 3 pyramides
au-dessus du nom
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; promoteur
lotisseur à savoir travaux de construction ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
65
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Agence immobilière ; marchands de biens à
savoir courtage immobiliers ; transactions sur immeubles et
fonds de commerces ; recherche de terrains (affaires
immobilières) ;
consultation
en
immobilier ;
expertise
immobilière ; gestion locative ; syndic de copropriété à savoir
administration de bien ; investissement locatif ; édition de revue
spécialisée en immobilier ou non, de revues d’annonces, de
magazines, d’affiches ; ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de données
sur un site immobilier (télécommunications) ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ; Prestations touristiques (hébergement temporaire).
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 286
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de
référencement (recueil d’informations) de sociétés de camping ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; transmission de messages ; transmissions
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; agence d’information (nouvelles).
Guillaume PATRIZI, 30 Le pied Sablon, 50840 FERMANVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume PATRIZI, 30 Le pied Sablon, 50840 FERMANVILLE.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme
(à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de
référencement (recueil d’information) de société de camping ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; transmission de messages ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; agence d’information (nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 289
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Fabien BERDAH, 162 rue de Picpus, Hall 7, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabien BERDAH, 162 rue de Picpus, Hall 7, 75012 PARIS.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme
(à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique).
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 287
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Guillaume PATRIZI, 30 Le pied Sablon, 50840 FERMANVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume PATRIZI, 30 Le pied Sablon, 50840 FERMANVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ;
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
exploitation de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 42, 43.
67
d’élaboration tous relatifs aux réseaux et systèmes de
communications, à la programmation informatique, aux logiciels,
au traitement des informations et des données, aux bases de
données électroniques, au traitement du son et des images, à la
gestion de messages, aux liaisons de transmission de données
électroniques, aux systèmes de signalisation et aux produits
électriques et électroniques. Conseils et conception en ingénierie
informatique. Services d’intégration de systèmes informatiques
et de logiciels. Services de maintenance de logiciels. Travaux
d’ingénieurs (expertises) ; recherches techniques ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateur ; contrôle de qualité ;
étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs.
Location et location-vente d’ordinateurs, de processeurs de
données, d’appareils électriques et électroniques. Location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données.
Hébergement de sites Web de tiers sur un serveur informatique
de l’Internet ; services de location de logiciels ; services
d’assistance technique dans les domaines des ordinateurs, des
logiciels, des produits électroniques, des télécommunications, de
la sécurité et de l’authentification.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 291
N° National : 07 3 472 292
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur BENAMRAN Bruce Baruch François, 223 Avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, Madame Gaëlle Loinger-Benamran, 164 bis
Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), programmes
d’ordinateur et programmes de développement de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage
médical), photographiques, cinématographiques, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d’enseignement. Appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images. Supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques
compacts, disques compacts audio et vidéo ; cassettes audio et/
ou vidéos pré-impressionnées, supports d’enregistrement
numériques, Cédéroms pré-impressionés ; enregistrements audio
et vidéo téléchargeables contenant de la musique, de la vidéo et/
ou de l’animation ; ordinateurs, périphériques informatiques,
terminaux
informatiques ;
matériel
de
récupération
d’informations basés sur la téléphonie ; équipements et
instruments électroniques de communication ; appareils et
instruments de télécommunications ; jeux informatiques et
électroniques ; équipements informatiques conçus pour être
utilises avec n’importe lequel des produits précités ; appareils
électroniques avec fonctions multimédias conçus pour être
utilises avec n’importe lequel des produits précités ; produits
électroniques avec fonctions interactives conçus pour être utilises
avec n’importe lequel des produits précités ; appareils pour le
stockage de données ; unités de disques durs ; unités miniatures
de stockage pour lecteur de disque dur ; baladeurs ; appareils
pour la navigation des véhicules (ordinateurs de bord) ; machines
à calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs. Articles de lunetterie.
Classe N° 38 : Services de télécommunications. Communications
par terminaux d’ordinateurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données.
Classe N° 41 : Fourniture de formations à des utilisateurs de
logiciels sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux
de communication. Education, formation, divertissement.
Organisation et conduite de cours, d’ateliers de formation, de
conférences, de séminaires et de congrès, ainsi que d’expositions
à buts culturels ou éducatifs dans le domaine des ordinateurs et
des programmes informatiques.
Classe N° 42 : Services d’experts, de conseils scientifiques, de
tests, de recherche et de développement, de conception,
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD PARENTE, 65 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B PARENTE, 65 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines automatiques d’emballage et d’insertion
sous films et sous papier ou enveloppe, machines à imprimer et
imprimantes informatiques ou d’ordinateur.
Classe N° 9 : Périphériques pour le façonnage et la finition des
documents imprimés.
Classe N° 42 : Etude technique de matériels pour le traitement,
façonnage et finition des documents imprimés ou informatisés.
Classes de produits ou services : 7, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 295
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Monsieur OUDET Claude, 115, Chemin de Pechbusque, 31400
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 35 : Conseil en système de simulation numérique dans
tous les domaines. Conseil en promotion et en vente de logiciels
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de simulation numérique dans tous les domaines d’activité.
Conseil et aide en organisation et direction des affaires.
Consultation professionnelle d’affaires. Recherche pour affaires.
Aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales.
Consultation pour la direction des affaires. Démonstration de
produits. Diffusion de matériel publicitaire. Mise à jour de
documentation publicitaire. Etude et recherche de marchés.
Expertise en affaires de simulation numérique. Recueil de
données.
Classe N° 35 : Location de distributeur automatique de boissons
et d’aliments. Vente de boissons et d’aliments. ;
Classe N° 43 : Restauration rapide.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, formation dans le domaine de la simulation
numérique. Organisation et conduite d’ateliers de formation dans
le domaine de la simulation numérique.
Classe N° 42 : Consultation en matière d’ordinateur. Conception
de logiciels, installation, mise à jour, maintenance de logiciels,
d’ordinateurs. Location de logiciels informatiques. Etude de projet
technique. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 472 341
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SAS PROMANTI, IMM. LA PALMERAIE MOUDONG NORD, 97122
BAIE-MAHAULT, N° SIREN : 492 368 097.
Classe N° 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Luc NOSJEAN, SAS PROMANTI, IMM LA PALMERAIE,
MOUDONG NORD, 97122 BAIE-MAHAULT.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 299
Dépôt du : 20 DECEMBRE 2006
à : GTC FORT DE FRANCE
ARCOLE Claudio, lot no 8 Cité La croix, 97231 ROBERT
MARTINIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCOLE Claudio, Lot no 8 cité la croix, 97231 ROBERT
MARTINIQUE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction de maisons individuelles.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 347
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CHATEAU MONTIFAUD, 36 Route d’Archiac, 17520
JARNAC-CHAMPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CHATEAU MONTIFAUD, Mr VALLET Laurent, Gérant, 36
route d’Archiac, 17520 JARNAC-CHAMPAGNE.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 315
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
Marque sonore.
Classe N° 33 : Spiritueux (cognac).
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
LYOVEL ROISSY, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE, ZAC PARIS
NORD 2, 150 Rue des Erables, Bâtiment 3, Ilot F, 93420
VILLEPINTE, N° SIREN : 785 249 434.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP ROSEN POULAIN, 18 Rue de Chazelles, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 472 350
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SPI, sarl, 38 cours des quais, 56470 LA TRINITE SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPI, 38 cours des quais, 56470 LA TRINITE SUR MER.
69
N° National : 07 3 472 361
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
GUILLE Marielle Odette Marcelle, 7 place du Château, 35630
HEDE, nom d’usage : LERAY, N° SIREN : 449 496 702.
GROSSET Gaëlle Lénaic, 5 Square Stalingrad, 35000 RENNES,
nom d’usage : PROULHAC, N° SIREN : 483 197 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marielle GUILLE, 7 place du Château, 35630 HEDE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque SPI Evasion est une
réprésentation graphique d’une voile appelée spinnaker et en
jargon de navigation “ SPI ”
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; agences
de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; Locations de bateaux en charter avec équipages et
locations de bateaux à la cabine ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Organisation de séminaires et de manifestations nautiques pour
les entreprises.
Classes de produits ou services : 39, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Description de la marque : La marque est déposée en couleurs : le
nom est écrit en blanc sur fond brun, la représentation de
l’Antarctique est en bleu, de même que la partie basse du
rectangle brun.
N° National : 06 3 472 351
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Gisèle GUYOMAR, Agissant pour le compte de la société
“ OCEANS EVASION ” en cours de formation, 6 bis rue de France,
56260 LARMOR PLAGE, N° SIREN : 493 515 837.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Océans Evasion, 6 bis de France, 56260 LARMOR PLAGE.
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction.
Supervision de travaux de construction. Démolitions de
constructions.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus. Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 364
Classe N° 35 : Achat et vente de bateaux et matériels liés à la
navigation ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; Locations
de bateaux en charter avec équipages et locations de bateaux à la
cabine.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation de séminaires et de manifestations nautiques pour
les entreprises.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
XXIe SIECLE, Société à Responsabilité Limitée, 128, avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul CASAUBON-THOMAS, 128, avenue Charles de Gaulle,
92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 3, 14, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 366
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Bertrand VAN DEN BROEK, 95 avenue denis papin, 45800 SAINT
JEAN DE BRAYE, N° SIREN : 434 095 535.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand VAN DEN BROEK, 95 avenue denis papin, 45800 SAINT
JEAN DE BRAYE.
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 35 : Services de vente au détail (y compris ceux fournis
sur réseau informatique mondial ou par tout autre moyen en
ligne) de vêtements, y compris vêtements pour la natation, le surf,
la plongée, le ski [neige], le surf des neiges et activités sportives,
tee-shirts, jupes, pantalons, shorts, pull-overs, sweat-shirts,
ceintures (habillement), chaussettes, gants et moufles,
chaussures, chaussures de sport et de loisirs, chaussures de ski,
de ski de fond et de surf, chapellerie, combinaisons de plongée,
produits d’optique, articles de lunetterie, lunettes de soleil,
lunettes, lunettes de sport, y compris montures et étuis, masques
de ski, casques de protection pour la pratique des sports tels que
surf, planche à roulettes, surf des neiges et ski, articles en métaux
précieux ou plaqués de métaux précieux, articles de bijouterie,
horlogerie et instruments chronométriques, montres ainsi que
leurs éléments et accessoires, sacs, sacs à main, pochettes, sacs à
bandoulière, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents,
serviettes, mallettes pour documents, sacs à dos, étuis pour clés,
porte-clefs de fantaisie, étuis pour cartes de crédit, porte-billets,
supports et étuis pour téléphone, ceintures porte-monnaie,
ceintures-bananes, étuis de poche, étiquettes de sac,
équipements de sport ; planches de surf, planches nautiques,
planches à voile, planches de surf des neiges, skis [neige], skis
nautiques, bâtons de ski, planches à roulettes, cerfs-volants,
équipements de ski et équipements de surf des neiges,
équipements de ski nautique ; housses et sacs pour planches de
surf et pour skis [neige], fixations de ski, planches à roulettes,
autocollants, décalcomanies, produits de l’imprimerie incluant
revues, vidéos, DVD, CD, Cédéroms, jeux électroniques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 378
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Georges Antoine Strauch, Les Roches, 37230 FONDETTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Georges Antoine Strauch, Les Roches, 37230 FONDETTES.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, appareils d’éclairage pour
véhicules.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 369
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SALOMON, S.A., Lieudit la Ravoire, 74370 METZ-TESSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SALOMON, S.A., D.J.P.I./SVE MARQUE, 74996 ANNECY CEDEX 9.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 381
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GALLERANI OLIVIER, 55 RUE VOLTAIRE, 82000 MONTAUBAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALLERANI OLIVIER, 55 RUE VOLTAIRE, 82000 MONTAUBAN.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Conseil en organisation et en gestion patrimoniale.
Classe N° 36 : Etablissement de diagnostic et de bilan patrimonial.
71
N° National : 06 3 472 383
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 35, 36.
à : I.N.P.I. PARIS
FERMALU, SA, 1900 route de Dieppe, 76230 QUINCAMPOIX,
N° SIREN : 324 378 959.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERMALU, SA, 1900 route de Dieppe, 76230 QUINCAMPOIX.
N° National : 06 3 472 382
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
QUEENS & VENDÔME, SARL, 55 DOMAINE DE BELLEVUE RTE DE
BALATA, 97234 FORT-DE-FRANCE, N° SIREN : 488 510 587.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QUEENS & VENDÔME, 55 DOMAINE DE BELLEVUE RTE DE
BALATA, 97234 FORT-DE-FRANCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Menuiseries aluminium.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 384
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FERMALU, SA, 1900, route de Dieppe, 76230 QUINCAMPOIX,
N° SIREN : 324 378 959.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERMALU, SA, 1900, route de Dieppe, 76230 QUINCAMPOIX.
Marque déposée en couleurs.
Description de
DEPARTMENT
la
marque
:
M.P.D
MARTINIK
POLICE
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Menuiseries aluminium, menuiseries en PVC, et
volets roulants.
Classe N° 19 : Menuiseries aluminium, menuiseries en PVC, et
volets roulants.
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 386
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
FERMALU, SA, 1900, route de Dieppe, 76230 QUINCAMPOIX,
N° SIREN : 324 378 959.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERMALU, SA, 1900, route de Dieppe, 76230 QUINCAMPOIX.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 26 : – fleurs artificielles, articles de mercerie
(décorations, broches, papillons décoratifs), articles décoratifs
pour les cheveux (pics à cheveux, peignes, voiles).
Classes de produits ou services : 22, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Volets roulants en aluminium et PVC.
Classe N° 19 : Volets roulants en aluminium et PVC.
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 389
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
N° National : 06 3 472 400
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
« EQUIT’AZUR SALON DU CHEVAL DE FRÉJUS », ASSOCIATION
LOI 1901, Route de la coopérative fruitière, 83600 FRÉJUS,
N° SIREN : 493 298 277.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Salvatore PORTARO, « EQUIT’AZUR Salon du Cheval
de Fréjus », route de la coopérative fruitière, 83600 FREJUS.
à : I.N.P.I. PARIS
ANNE BERNARD-WEBER, 18, rue Camille Pelletan, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNE BERNARD-WEBER, 18, rue Camille Pelletan, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendrier ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; dessins ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services d’encadrement d’oeuvres
d’art ; sérigraphie ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 40, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Animaux vivants.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 393
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire, location
d’espaces publicitaire.
Classe N° 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
services de loisirs, dressage d’animaux. Organisation
d’expositions, réservation de places et spectacles.
Classes de produits ou services : 31, 35, 41.
Mlle LE QUELLEC Aurélie, 63 rue Pierre Butin, 95300 PONTOISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle LE QUELLEC Aurélie, 63 rue Pierre Butin, 95300 PONTOISE.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 402
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PETIT-FOURNIER Jérôme, 142 rue victore Hugo, 7 vila Gartrell,
92270 BOIS COLOMBES.
Classe N° 22 : – sacs et pochettes en matières textiles pour
l’emballage.
Classe N° 25 : – vêtements (robes de mariées, bustiers, corsets)
vêtements en cuir ou imitation du cuir, gants, foulards (étoles et
écharpes).
jerome petit-fournier, 142 rue Victore Hugo, 7 Villa Gartrell, 92270
BOIS COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jerome petit-fournier, 142 rue Victore Hugo, 7 Villa Gartrell, 92270
BOIS COLOMBES.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
N° National : 06 3 472 431
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INVERNIZZI Sophie, demeurant Ruffec le Franc, 36300 SAINT
AIGNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ;
SOURIAU Claire, demeurant La Maisonnette, 86450 LEIGNE LES
BOIS, Agissant au nom et pour le compte de la société
EUROX’LOISIRS, S.A.R.L. en cours d’immatriculation, dont le
siège social sera 18 Grand-Rue, 86260 VICQ SUR GARTEMPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP
CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLESEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE, 23 rue Victor Grignard,
BP 1074, 86061 POITIERS CEDEX 9.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 426
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JDA DIJON BASKET, SASP, 7 BD WINSTON CHURCHILL, 21000
DIJON, N° SIREN : 397 490 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JDA DIJON BASKET, 7 BD WINSTON CHURCHILL, 21000 DIJON.
Classe N° 28 : Jeux ; balles ; ballons ; jeux de cartes.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; conseils en
organisation des affaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; création et organisation de jeux ;
informations en matière de divertissement ; organisation de
concours éducatifs ou de divertissement ; conception,
organisation et conduite de colloques ; services de jeux sur site ou
en ligne.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 435
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INVERNIZZI Sophie, demeurant Ruffec le Franc, 36300 SAINT
AIGNY.
SOURIAU Claire, demeurant La Maisonnette, 86450 LEIGNE LES
BOIS, Agissant au nom et pour le compte de la société
EUROX’LOISIRS, S.A.R.L. en cours d’immatriculation, dont le
siège social sera 18 Grand-Rue, 86260 VICQ SUR GARTEMPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP
CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLESEJOURNE ET ASSOCIES, TEN FRANCE, 23 rue Victor Grignard,
BP 1074, 86061 POITIERS CEDEX 9.
Classe N° 28 : Jeux ; balles ; ballons ; jeux de cartes.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; conseils en
organisation des affaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 35 : Promotion commerciale basket-ball.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; création et organisation de jeux ;
informations en matière de divertissement ; organisation de
concours éducatifs ou de divertissement ; conception,
organisation et conduite de colloques ; services de jeux sur site ou
en ligne.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 472 437
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 06 3 472 439
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ACS Communication, sarl, 77, rue du chateau, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 338 538 648.
ICADE EUROGEM, SASU, 45 Avenue Victor Hugo, 93538
AUBERVILLIERS Cedex, N° SIREN : 402 822 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACS Communication, 77, rue du chateau, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, 11 rue Portalis, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : bleu pantone 287
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : – production de film institutionnel et publicitaire –
location de matériel vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 438
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INVERNIZZI Sophie, demeurant Ruffec le Franc, 36300 SAINT
AIGNY.
SOURIAU Claire, demeurant La Maisonnette, 86450 LEIGNE LES
BOIS, Agissant au nom et pour le compte de la société
EUROX’LOISIRS, S.A.R.L. en cours d’immatriculation dont le
siège social sera 18 Grand-Rue – 86260 VICQ SUR GARTEMPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP
CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLESEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE, 23 rue Victor Grignard,
BP 1074, 86061 POITIERS CEDEX 9.
Classe N° 37 : Construction d’immeubles, de résidences, de
maisons médicalisées, d’ouvrages d’art ; réparation de
constructions immobilières ; aménagement et réhabilitation de
logements, d’immeubles, de résidences, de maisons médicalisées
et d’ouvrages d’art ; supervision de travaux de construction
(direction) ; démolition de constructions ; installation et
réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air ;
installation et réparation d’ascenseurs ; nettoyage de bâtiments
(ménage) ; informations en matière de construction, de réparation
et de démolition ; nettoyage d’édifices (surfaces extérieures) ;
ravalement de façades ; désinfection ; dératisation ; location
d’outils et de matériel de construction.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
conception et exploitation de sites Internet ; transmission
d’informations par voie Internet ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ;
expédition de dépêches.
Classe N° 42 : Services d’architecture ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; décoration
intérieure ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ;
dessin industriel ; ingénierie ; levés de terrain ; planification en
matière d’urbanisme ; prospection géologique ; services
d’expertise en matière de construction ; élaboration (conception)
de logiciels.
Classes de produits ou services : 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 449
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
Classe N° 28 : Jeux ; balles ; ballons ; jeux de cartes.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; conseils en
organisation des affaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; création et organisation de jeux ;
informations en matière de divertissement ; organisation de
concours éducatifs ou de divertissement ; conception,
organisation et conduite de colloques ; services de jeux sur site ou
en ligne.
Sandragon Technologie, SARL, 17 ZI NEL, BP 434, 97600
MAMOUDZOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sandragon Technologie, 17 ZI NEL, BP 434, 97600 MAMOUDZOU.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
Produits ou services désignés : Surveillance des alarmes antiintrusion ; Télésurveillance télévidéosurveillance. Système
d’alarme anti-intrusion système de vidéosurveillance contrôle
d’accès sécurité électronique en général.
Classes de produits ou services : 9, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 452
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DELER, CECILE, SYLVIE, SOPHIE, 20 RUE CENSIER, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELER CECILE, 20 RUE CENSIER, 75005 PARIS.
Classe N° 39 : – reservation pour les voyages.
Classe N° 41 : – services de loisirs. – reservation de places de
spectacles. – organisation de soirées (éducation, divertissement).
Classe N° 45 : – agence matrimoniale.
Classes de produits ou services : 39, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 456
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOREA & ASSOCIES, 6 Allée du Lac des Cygnes, 77330 OZOIR LA
FERRIERE, N° SIREN : 390 313 724.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOREA & ASSOCIES, 6 Allée du Lac des Cygnes, 77330 OZOIR LA
FERRIERE.
Classe N° 35 : Comptabilité. Conseils en organisation et direction
d’affaires. Commissariat aux comptes.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 457
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Monsieur BEAUMANOIR Roland, 10 impasse du Grand Jardin,
35400 SAINT-MALO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, Place
Newquay, B.P 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 3 : Savons, savonnettes, produits de parfumerie, eaux
de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
laits et huiles de toilette, désodorisants à usage personnel,
préparations cosmétiques et sels pour le bain non à usage
médical, masques de beauté, shampooings, rouge à lèvres,
mascara, fards, produits de maquillage et de démaquillage,
laques pour les ongles et pour les cheveux, dentifrices.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques, objets d’art en métaux précieux,
bagues (bijouterie), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en
métaux précieux, cadrans solaires, coffrets à bijoux (en métaux
précieux), bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie),
colliers, bracelets, épingles de cravattes, écrins en métaux
précieux, fixe-cravates, horloges, montres, boîtiers de montres,
bracelets de montres, réveille-matin, statues en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; journaux
et périodiques, livres, bandes dessinées ; matériels publicitaires
en papier ou en carton ; articles pour reliures ; articles de
papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre
et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles), à savoir appareils et ustensiles de
bureau non électriques, plume, stylos a plume, porte-plumes,
encriers, portes-mines, crayons, coupe-papier, à l’exception des
articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers,
bloc notes, gommes, règles, boîtes en carton ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
drapeaux en papier ; caractères d’imprimerie ; clichés ; linge de
table en papier, nappes en papier ; sachets [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matières
plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en
papier ou en matières plastiques].
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d’autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” malles,
mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, portecartes, portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table,
tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (a
l’exception du linge de table en papier), tissus d’ameublement,
couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie
mains en matières textiles, gants de toilette, housses pour
coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d’oreillers, rideaux
en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en
matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants
de toilette, porte-monnaie en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes,
bretelles, caleçons, casquettes, robes de chambre, chapeaux,
chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures
(habillement), combinaisons (vêtements), costumes, culottes,
écharpes, espadrilles, foulards, fourrures, gabardines, gilets,
imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, mitaines,
pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pullovers, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sousvêtements, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants
(habillement).
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
courrier publicitaire, services d’abonnement à des journaux et à
des publications en général (pour des tiers) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude
de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d’espaces
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
prospectus, imprimés, échantillons) ; agences d’information
commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; transcription de communications.
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 36, 43.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 484
N° National : 06 3 472 471
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AVS, SARL, BP 90502, 101 boulevard de Suisse, 31205
TOULOUSE cedex 2, N° SIREN : 488 987 553.
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BIO FEUX, SARL, 14 AVENUE EDOUARD VII, 06500 MENTON,
N° SIREN : 487 593 451.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIO FEUX, 14 AVENUE EDOUARD VII, 06500 MENTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE AVS, BP 90502, 101 boulevard de Suisse, 31205
TOULOUSE Cedex 2.
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs)
et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage ; bois
de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 35 : Bureaux de placement.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 475
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OPAC DU PAYS DE FONTAINEBLEAU, ETABLISSEMENT PUBLIC
INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, HOTEL DE VILLE, 40 RUE
GRANDE, 77300 FONTAINEBLEAU, N° SIREN : 439 147 281.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPAC DU PAYS DE FONTAINEBLEAU, HOTEL DE VILLE, 40 RUE
GRANDE, 77300 FONTAINEBLEAU.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils
et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 20 : Cheminées d’appartement, à savoir : cheminées
fonctionnant au bio éthanol, avec des blocs de combustion au bio
éthanol. Cheminées d’appartement fonctionnant sans conduit au
bio éthanol. Cheminées d’appartement fonctionnant au gel.
Cheminées d’appartement électriques. Cheminées d’appartement
fonctionnant à gaz. Foyers de cheminées d’appartement
fonctionnant à l’alcool, au combustible solide et liquide. Blocs de
combustion fonctionnant à l’alcool, au combustible solide et
liquide. Cheminées d’appartement décoratives. Flambeaux
d’intérieur et d’extérieur, à savoir : flambeaux à huile, flambeaux
fonctionnant à gel, flambeaux fonctionnant au bio éthanol,
bougies.
Classes de produits ou services : 4, 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 489
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MUNTAL Hélène, MARIGOT, 97133 SAINT-BARTHELEMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S I R M A R, Boîte Postale 297, 97096 SAINT-BARTHELEMY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – ENCHEVÊTREMENT DES INITIALES
DU NOM DE LA MARQUE
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
Classe N° 3 : Parfum, eau de toilette, shampoing, crème
démêlante pour les cheveux, crèmes pour les cheveux, gels pour
les cheveux, savons, gel douche, huiles pour le bain, dentifrice,
huile et crème solaire, crème de protection solaire, huile
parfumée, huiles essentielles pour purificateur d’air, huile pour le
corps, huile de massage, sérum et crème pour le visage, lait
hydratant pour le corps ou le visage, bâton pour les lèvres,
produits de maquillage, tous ces produits étant élaborés à partir
d’ingrédients issus de l’agriculture biologique.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Extraits de plantes issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; huile antimoustique et produits antisolaires élaborés à partir d’ingrédients
issus de l’agriculture biologique.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 491
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Monsieur BEAUMANOIR Roland, 10 impasse du Grand Jardin,
35400 SAINT-MALO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, Place
Newquay, B.P 70250, 35802 DINARD CEDEX.
77
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes,
bretelles, caleçons, casquettes, robes de chambre, chapeaux,
chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures
(habillement), combinaisons (vêtements), costumes, culottes,
écharpes, espadrilles, foulards, fourrures, gabardines, gilets,
imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, mitaines,
pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pullovers, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sousvêtements, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants
(habillement).
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
courrier publicitaire, services d’abonnement à des journaux et à
des publications en général (pour des tiers) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude
de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d’espaces
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; agences d’information
commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; transcription de communications.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 501
Classe N° 3 : Savons, savonnettes, produits de parfumerie, eaux
de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
laits et huiles de toilette, désodorisants à usage personnel,
préparations cosmétiques et sels pour le bain non à usage
médical, masques de beauté, shampooings, rouge à lèvres,
mascara, fards, produits de maquillage et de démaquillage,
laques pour les ongles et pour les cheveux, dentifrices.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques, objets d’art en métaux précieux,
bagues (bijouterie), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en
métaux précieux, cadrans solaires, coffrets à bijoux (en métaux
précieux), bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie),
colliers, bracelets, épingles de cravates, écrins en métaux
précieux, fixe-cravates, horloges, montres, boîtiers de montres,
bracelets de montres, réveille-matin, statues en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; journaux
et périodiques, livres, bandes dessinées ; matériels publicitaires
en papier ou en carton ; articles pour reliures ; articles de
papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre
et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles), à savoir appareils et ustensiles de
bureau non électriques, plume, stylos a plume, porte-plumes,
encriers, portes-mines, crayons, coupe-papier, à l’exception des
articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers,
bloc notes, gommes, règles, boîtes en carton ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
drapeaux en papier ; caractères d’imprimerie ; clichés ; linge de
table en papier, nappes en papier ; sachets [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matières
plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en
papier ou en matières plastiques].
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d’autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” malles,
mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, portecartes, portefeuilles et porte-monnaie, porte-monnaie en métaux
précieux, sacs à dos, sacs à main ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table,
tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (a
l’exception du linge de table en papier), tissus d’ameublement,
couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie
mains en matières textiles, gants de toilette, housses pour
coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d’oreillers, rideaux
en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en
matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants
de toilette.
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Julien Boudenne, 19 Rue du Béarn, 91160 LONGJUMEAU.
Julie Muesser, 95 avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julie Muesser, 95 avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 472 502
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Monsieur BEAUMANOIR Roland, 10 impasse du Grand Jardin,
35400 SAINT-MALO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, Place
Newquay, B.P 70250, 35802 DINARD CEDEX.
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes,
bretelles, caleçons, casquettes, robes de chambre, chapeaux,
chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures
(habillement), combinaisons (vêtements), costumes, culottes,
écharpes, espadrilles, foulards, fourrures, gabardines, gilets,
imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, mitaines,
pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pullovers, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sousvêtements, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants
(habillement).
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
courrier publicitaire, services d’abonnement à des journaux et à
des publications en général (pour des tiers) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude
de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d’espaces
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; agences d’information
commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; transcription de communications.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 505
Classe N° 3 : Savons, savonnettes, produits de parfumerie, eaux
de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
laits et huiles de toilette, désodorisants à usage personnel,
préparations cosmétiques et sels pour le bain non à usage
médical, masques de beauté, shampooings, rouge à lèvres,
mascara, fards, produits de maquillage et de démaquillage,
laques pour les ongles et pour les cheveux, dentifrices.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques, objets d’art en métaux précieux,
bagues (bijouterie), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en
métaux précieux, cadrans solaires, coffrets à bijoux (en métaux
précieux), bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie),
colliers, bracelets, épingles de cravattes, écrins en métaux
précieux, fixe-cravates, horloges, montres, boîtiers de montres,
bracelets de montres, réveille-matin, statues en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; journaux
et périodiques, livres, bandes dessinées ; matériels publicitaires
en papier ou en carton ; articles pour reliures ; articles de
papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre
et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles), à savoir appareils et ustensiles de
bureau non électriques, plume, stylos a plume, porte-plumes,
encriers, portes-mines, crayons, coupe-papier, à l’exception des
articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers,
bloc notes, gommes, règles, boîtes en carton ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
drapeaux en papier ; caractères d’imprimerie ; clichés ; linge de
table en papier, nappes en papier ; sachets [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matières
plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en
papier ou en matières plastiques].
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d’autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” malles,
mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, portecartes, portefeuilles et porte-monnaie, porte-monnaie en métaux
précieux, sacs à dos, sacs à main ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table,
tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (a
l’exception du linge de table en papier), tissus d’ameublement,
couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie
mains en matières textiles, gants de toilette, housses pour
coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d’oreillers, rideaux
en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en
matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants
de toilette.
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Monsieur BEAUMANOIR Roland, 10 impasse du Grand Jardin,
35400 SAINT-MALO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, Place
Newquay, B.P 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 3 : Savons, savonnettes, produits de parfumerie, eaux
de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
laits et huiles de toilette, désodorisants à usage personnel,
préparations cosmétiques et sels pour le bain non à usage
médical, masques de beauté, shampooings, rouge à lèvres,
mascara, fards, produits de maquillage et de démaquillage,
laques pour les ongles et pour les cheveux, dentifrices.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques, objets d’art en métaux précieux,
bagues (bijouterie), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en
métaux précieux, cadrans solaires, coffrets à bijoux (en métaux
précieux), bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie),
colliers, bracelets, épingles de cravates, écrins en métaux
précieux, fixe-cravates, horloges, montres, boîtiers de montres,
bracelets de montres, réveille-matin, statues en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; journaux
et périodiques, livres, bandes dessinées ; matériels publicitaires
en papier ou en carton ; articles pour reliures ; articles de
papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre
et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles), à savoir appareils et ustensiles de
bureau non électriques, plume, stylos à plume, porte-plumes,
encriers, portes-mines, crayons, coupe-papier, à l’exception des
articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers,
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bloc notes, gommes, règles, boîtes en carton ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
drapeaux en papier ; caractères d’imprimerie ; clichés ; linge de
table en papier, nappes en papier ; sachets [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matières
plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en
papier ou en matières plastiques].
79
Description de la marque : Carré en rouge, lettre M en gris
Classe N° 36 : Affaires immobilières, à savoir : vente de maisons
individuelles.
Classe N° 37 : Construction de maisons individuelles.
Classes de produits ou services : 36, 37.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d’autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” malles,
mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, portecartes, portefeuilles et porte-monnaie, porte-monnaie en métaux
précieux, sacs à dos, sacs à main ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table,
tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à
l’exception du linge de table en papier), tissus d’ameublement,
couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie
mains en matières textiles, gants de toilette, housses pour
coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d’oreillers, rideaux
en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en
matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants
de toilette.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes,
bretelles, caleçons, casquettes, robes de chambre, chapeaux,
chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures
(habillement), combinaisons (vêtements), costumes, culottes,
écharpes, espadrilles, foulards, fourrures, gabardines, gilets,
imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, mitaines,
pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pullovers, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sousvêtements, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants
(habillement).
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
courrier publicitaire, services d’abonnement à des journaux et à
des publications en général (pour des tiers) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude
de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d’espaces
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; agences d’information
commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; transcription de communications.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 506
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
L.C.F, S.A.R.L, 109 AVENUE DES CEDRES, 38280 VILLETTE
D’ANTHON, N° SIREN : 490 846 276.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L.C.F, 109 AVENUE DES CEDRES, 38280 VILLETTE D’ANTHON.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 507
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NDRL, EURL, 12 QUAI PAPACINO, 06300 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NDRL, 12 QUAI PAPACINO, 06300 NICE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de
ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
BOPI 07/23 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
32, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 525
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
florent idiart, 17 route d’espagne, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
florent idiart, 17 route d’espagne, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
fauteuils ; sièges.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 530
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOUSSANA SA, Société Anonyme, BP 202, 13 Rue des Alouettes,
94527 THIAIS CEDEX, N° SIREN : 572 060 838.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOUSSANA, SA, BP 202, 94527 THIAIS CEDEX.
Classe N° 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières d’emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en
matières plastiques.
Classes de produits ou services : 16, 17.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 532
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, ayant son siège 6, rue
Daru, 75008 PARIS, N° SIREN : 318 826 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de Bassano, 75008
PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les termes FEMME ACTUELLE :
pantone 485
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils
téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et
optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la
localisation, la récupération et la réception de textes, de
documents électroniques, de graphiques et d’informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y
compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de
programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux
informatiques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision.
Classe N° 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exclusion des appareils) ; manuels d’instruction ; documentation
sur support papier et tous supports de papier et de carton pour
l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs et la restitution de données.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision.
Classe N° 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d’annonces publicitaires, services d’insertion de messages
publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers,
location d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire par
tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation, direction, information ou renseignements d’affaires,
compilation de renseignements, prévisions économiques, étude
et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, services de délestage
informatique, services de gérance administrative d’ordinateurs ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; services
d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations nouvelles.
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique accessibles par
codes d’accès ou par terminaux ; services de transmission
d’informations et de données par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; télécommunication à savoir :
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; expédition et transmission de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d’information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services
de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences,
services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence,
service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de
transmission d’informations par systèmes d’information
communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes
de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication de textes autres
que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
81
morte, disques digital vidéo), services d’édition de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à
usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Services d’enseignement, d’éducation et de
divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le
cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;
organisation de concours et de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques
et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et
de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs.
Classe N° 42 : Location de logiciels, d’ordinateurs, location
d’appareils et d’installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à une base de données,
location de programmes sur supports informatiques et par moyen
de télécommunications ; service de maintenance de logiciels,
service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de
logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le
traitement de données et de textes d’entreprises, services de
dessinateurs d’art graphique à savoir de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, création
(conception-élaboration) et gestion de sites Web (pour des tiers) ;
hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation
technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la
communication télévisée et radiodiffusée, de normes
télématiques et informatiques ; programmations électroniques,
programmation pour ordinateurs, duplication de programmes
d’ordinateurs ; services d’ingénierie, services de transposition
d’application du logiciel ; services d’authentification (contrôle)
permettant la certification de messages et de données transmis
par télécommunication ; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numériques et de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 538
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SERELEC, SAS, 213 Rue de Gerland, Bat G2, 69007 LYON,
N° SIREN : 334 688 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERELEC, 213 Rue de Gerland, Bat G2, 69007 LYON.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
BOPI 07/23 - VOL. II
Classes de produits ou services : 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 556
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FETERMAN DAVID, 13, RUE DU REPOS, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FETERMAN DAVID, 13, RUE DU REPOS, 75020 PARIS.
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classe N° 9 : – supports d’enregistrements magnétiques,
numériques et optiques (audio, vidéo).
Classe N° 25 : – vêtements, chapellerie.
Classe N° 41 : – divertissement, activités culturelles, service de
compositions musicales, service d’articles de spectacles,
organisation et production de spectacles et de concerts.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 559
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 42.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 540
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
saya international, sarl, 1/3 rue d’enghien, 75010 PARIS,
N° SIREN : 489 453 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
saya international, 16 rue ampère, 95300 PONTOISE.
à : GTC CHAMBERY
CROCODILE, SARL, La Chêneraie, Le Guiguet, 73610 ST ALBAN
DE MONTBEL, N° SIREN : 338 215 437.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CROCODILE, La Chêneraie, Le Guiguet, 73610 ST ALBAN DE
MONTBEL.
Produits ou services désignés : Service d’impressions
numériques ; impression de dessins ; impression en offset ; imprimerie. Services de musées (présentation, expositions) ; services
d’organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique, téléphonique ou hertzien) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation
d’exposition scénographique à but culturel ou éducatif ; service
de production de spectacles et d’expositions. Services de dessinateurs d’arts graphiques notamment conception d’objets graphiques en trois dimensions ; service de décoration intérieure ; étude
de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour
emballages ; conception, réalisation et hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; service d’études techniques relatives
à la signalétique. Service de maintenance relatif à des sites de
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseaux
informatiques, téléphoniques ou hertzien.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 560
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Lettre d’information ;
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Conseils informations ou renseignements sur les
questions de personnels rendus à des associations employeurs
ou futurs employeurs ;
Yann Groleau, 1 Rue Etienne Cardaire, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 391 824 703.
Classe N° 38 : Transmissions d’informations et renseignements
diffusées sur un site Internet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hauwell Studios, Yann Groleau, 1 Rue Etienne Cardaire, 34000
MONTPELLIER.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 564
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; Cession de droits d’oeuvres
graphiques multimédias.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 561
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ADDEL (Association pour le développement d’une dynamique de
l’économie locale), Association loi 1901, 19 rue béranger, 75003
PARIS, N° SIREN : 420 089 799.
PPSJ (Paris Profession Sport et Jeunesse), Association loi 1901,
17 bd kellermann, 75013 PARIS, N° SIREN : 407 952 175.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADDEL (Association pour le développement d’une dynamique de
l’économie locale), 19 rue béranger, 75003 PARIS.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ZORILLA Recherche & Initiatives, SARL, 2 avenue du pays de
Caen, 14460 COLOMBELLES.
Normandie Mémoire, Association Loi 1901, 88 rue Saint Martin,
14000 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gwenaël QUERE, 11bis route d’Arromanches, 14400 SAINT
VIGOR LE GRAND.
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 472 565
N° National : 07 3 472 571
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ABC DIAG.FR, sarl,
N° SIREN : 489 919 639.
10
rue
Morère,
BOPI 07/23 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
75014
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABC DIAG.FR, 10 rue Morère, 75014 PARIS.
GORLIER Patrice, Rue du BEL EVENT, 76130 ST AIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARADOT Patrice, La Bénardière, 28480 ARGENVILLIERS.
Produits ou services désignés : Meubles, glaces (miroirs) cadres.
Objet d’art en bois, cire, plâtre. Commodes, fauteuils, sièges, lits.
Vaisseliers. Poteries. Entreposage de marchandises. Décoration
d’intérieurs.
Classes de produits ou services : 20, 21, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 572
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le logo est associé à la marque ABC
diag.fr
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; Toute
action de formation au diagnostic immobilier réglementaire ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; recherches judiciaires ; Toute analyse ou
diagnostic concernant un bien immobilier en particulier mais non
exclusivement de xylophage, de termite, de peinture au plomb,
d’amiante, de mesurage de surface, de performance énergétique,
de gaz, d’électricité, d’état de salubrité et de radon.
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOURDELAT ALBERT, EARL, 5 RUE DE BREUX, 51530 BRUGNY,
N° SIREN : 410 314 660.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURDELAT ALBERT, 5 RUE DE BREUX, 51530 BRUGNY.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Cuvée de champagne.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 579
N° National : 06 3 472 568
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Sébastien XANS, 160 Bernachot, 33330 SAINT SULPICE DE
FALEYRENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien XANS, 160 Bernachot, 33330 SAINT SULPICE DE
FALEYRENS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
FRANCE DISTRIBUTION, EURL, 16 RUE DU FOND DES PRES,
91460 MARCOUSSIS, N° SIREN : 409 055 944.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE DISTRIBUTION, 16 RUE DU FOND DES PRES, 91460
MARCOUSSIS.
Classe N° 7 : Machines-outils ; Station de peinture électrique
basse pression.
Classes de produits ou services : 7.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 472 591
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
N° National : 06 3 472 598
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT DESMOULINS, Agissant pour le compte de la société
“ B&S CAFE ” en cours de formation, 11 BIS RUE LOUISE
PINCHON, 17000 LA ROCHELLE.
à : I.N.P.I. PARIS
BABLEE Elodie, HAMEAU de CHARROUE, 08090 CLIRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BABLEE Elodie, Hameau de Charroué, 08090 CLIRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT DESMOULINS, 11 BIS RUE LOUISE PINCHON, 17000
LA ROCHELLE.
Classe N° 29 : Charcuterie.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; céréales en grains non
travaillés ; agrumes ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 599
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BABLEE Elodie, HAMEAU de CHARROUE, 08090 CLOIRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BABLEE Elodie, Hameau de Charroué, 08090 CLIRON.
Classes de produits ou services : 30, 31, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 596
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NEW ONE, SARL, 20 route d’arcier, 25220 VAIRE ARCIER,
N° SIREN : 425 088 028.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEW ONE, catherine neviere, 20 route d’arcier, 25220 VAIRE
ARCIER.
Classe N° 29 : Charcuterie.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 600
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BABLEE Elodie, Hameau de Charroue, 08090 CLIRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BABLEE Elodie, Hameau de Charroué, 08090 CLIRON.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 29 : Charcuterie.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
85
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 472 601
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
BOPI 07/23 - VOL. II
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
à : I.N.P.I. PARIS
BABLEE Elodie, Hameau de Charroué, 08090 CLIRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BABLEE Elodie, Hameau de Charroué, 08090 CLIRON.
N° National : 07 3 472 620
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
MAZOUNI MASTAPHA, 83 QUAI CHARLES DE GAULLE, 69006
LYON.
Classe N° 29 : Charcuterie.
Classes de produits ou services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR MAZOUNI MASTAPHA, 83 QUAI CHARLES DE GAULLE,
69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 603
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DUBOUILH Marc, Villa Stella, Impasse Gallieni, 83600 FREJUS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBOUILH Marc, Villa Stella, Impasse Gallieni, 83600 FREJUS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : – appareils d’éclairage.
Classe N° 20 : – meubles, objets d’art en bois boite en bois,
fauteuils.
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales.
Classes de produits ou services : 11, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montres ; portes clefs de fantaisies ; statues
et figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou ecrains pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménages en métaux
précieux ; vaisselles en métaux précieux.
N° National : 07 3 472 621
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
QUAGLIA Vincent, 21 rue Jean Moulin, 31140 MONTBERON.
HERBIN Philippe, 36 rue Montériou, 41140 NOYERS SUR CHER.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; males
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries.
Porte feuilles ; portes monaies non métaux précieux ; sac à main,
à dos, à roulettes ; sacs d’alpiniste, de campeur, de voyage, de
plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilettes ; colliers ou habits pour animaux ; fillets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachet (enveloppes, pochettes) pour
l’embalage (en cuir).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’avocat, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Classe N° 25 : Vetements, chaussures, chapelleries. Chemises ;
vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillements) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière
textile ; sous-vetements.
Classe N° 6 : Poteaux métalliques, métaux communs et leurs
alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions
transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
produits métalliques non compris dans d’autres classes à savoir
constructions métalliques ; minerais.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 19 : Poteaux non métalliques, matériaux de
construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 627
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GOLF & VOUS, SARL, 7 impasse Dupuy, 75018 PARIS,
N° SIREN : 478 806 680.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOLF & VOUS, SARL, 7 impasse Dupuy, 75018 PARIS.
87
Classe N° 42 : – conseil et organisation techniques, fonctionnels et
de formation en matière de solutions de gestion de trésorerie, de
marchés financiers et de matières premières ; – intégration de
systèmes, solutions et applications informatiques et de
télécommunications, liés à la gestion de flux financiers,
opérations de marché, domestiques et internationales. –
conception, développements, mise en œuvre de solutions,
modèles, méthodes et applications de gestion de trésorerie et
financières. – assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’oeuvre
sur les projets de finance de marché, de gestion de flux et de
trésorerie. – conseil, études (travaux d’ingénieurs) et analyses en
matière de choix de solutions technologiques, d’organisation et
d’applications liés à la gestion de trésorerie et d’opérations
financières, à la gestion des opérations de marchés (financiers et
matières premières) et en matière de réglementations.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 636
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : NANTES
Produits ou services désignés : – organisation de voyages distribution de journaux. Reservation pour les voyages. Agence de
tourisme (organisation de voyages). – activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de
concours (éducation ou divertissement. Organisation et conduite
de colloques, conférences et congrès. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Organisation d’evenements
golfique : compétitions et – tournois. – agence de presse ou
d’informations (nouvelles). Transmission d’informations concernant le golf pour réseau de fibre optique service de messagerie
electronique. – vêtements, chaussures, chapellerie chemise, –
produits de l’imprimerie. – publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus et échantillon). Services d’abonnement à
des journaux. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Publications de texte publicitaires. Location d’espace publicitaire.
Diffusion d’annonces publicitaires. Relations publiques. – articles
de sports et de gymnastique cours et clubs de golf. Crosses de
golf. Gants de golf. Sacs pour crosses de golfs avec ou sans
roulettes. Emission radiophonique et télévisée.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 631
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
LE DREN Patrick, Za de la Brehannerie, 44640 LE PELLERIN,
agissant au nom et Pour le compte de la société Respectural
Home en formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ste Respectural Home, za de la Brehannerie, 44640 LE PELLERIN.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents. Informations
en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de
construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie.
Travaux de couverture de toits. Services d’étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de
machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Installation,
entretien et réparation d’appareils de bureaux. Installation,
entretien et réparation de machines. Réparation de serrures.
Restauration de mobilier.
Classe N° 40 : Sciage. Rabotage.
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure. Recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de
projets techniques. Services de dessinateur d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
VENDEVILLE Elisabeth, domiciliée 90, rue des Fermettes, 78800
HOUILLES, agissant au nom et pour le compte de la société
TRESAM Conseil (en formation).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme VENDEVILLE Elisabeth, c/o SDN, 88 av. des Ternes, 75017
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 641
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PEACE UNITED Ltd., Société de droit anglais, 1st Floor, 26
Fouberts
Place,
LONDRES
W1F
7PP,
Angleterre,
N° SIREN : 888 535 659.
Classe N° 41 : – formations en matière de gestion financière, de
gestion de projets, de conception et d’organisation, en
technologies
informatiques
et
de
télécommunications,
appliquées à la finance et aux applications de marché ; –
organisation, participation à des événements publics et
professionnels, à savoir, conférences, séminaires, colloques,
forum, dans les domaines financiers, technologiques et
règlementaires liés à la gestion financière et de trésorerie ; –
publications et éditions d’articles, livres, brochures relatifs à la
gestion de trésorerie, la gestion des operations de marchés, les
technologies applicatives, les méthodes et organisations de
projets (tous supports).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, eau de parfum, eau de toilette, huile de
bain, bain moussant, poudre de bain, gel douche, sels de bain,
produits démaquillants, lotion pour le corps et la peau à usage
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cosmétique, baume pour les yeux, gel pour les yeux, crème pour
les yeux, cosmétiques et traitements cosmétiques, shampooing,
après-shampooing, gel pour les cheveux, lotion après rasage,
lotion hydratante après rasage, crème à raser, savon à barbe, talc,
huiles essentielles à usage personnel, huiles de massages,
dentifrices, savons, crème de gommage, masque pour le visage,
crème pour le visage, tonique, astringent pour les soins de la
peau, baume pour les lèvres.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs
alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris
dans d’autres classes, à savoir : parures d’argent ; objets d’art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ;
candélabres en métaux précieux ; ornements de chapeaux en
métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ;
figurines (statuette) en métaux précieux ; flacons ; orfèvrerie.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en
cuir ou en imitation du cuir et notamment, cartables ; sacs à dos ;
sacs à main ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de voyages ;
sacs-housses pour vêtements ; serviettes (maroquinerie) ; alises ;
malles ; mallettes ; parapluies, parasols, cannes ; portedocuments ; porte-cartes ; étuis pour clés ; porte-monnaies ;
portefeuilles.
Classe N° 25 : Vêtements, notamment pantalons, shorts, jogging,
vêtements de travail, chemises, tee-shirts, jeans, sweat-shirts,
chemisiers, vestes, gilets, manteaux, vêtements de pluie,
chaussures, sous-vêtements, pyjamas, vêtements d’intérieur,
maillots de bain, vêtements de bain, gants, chaussettes, bas,
ceintures, écharpes, foulards, chapellerie, cravates, pantoufles,
jupes, robes, pulls.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents). Services de transmission de photographies,
d’images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous
réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie
mobiles) ; services de transmission de photographies, d’images,
de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25, 38.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 472 642
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUÉRINEAU Jean et POIRIER Dominique, 228 quai de Stalingrad,
92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique POIRIER, 228, quai de Stalingrad, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe N° 7 : Machine de récupération de containers à ouverture
par cartes plastique.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 644
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
POIRIER Dominique Michel Jean, 228 quai de Stalingrad, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique POIRIER, 228 quai de Stalingrad, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe N° 9 : Automate. Récupérateur de seringues.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 646
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUÉRINEAU JEAN ANDRÉ, 228 quai de Stalingrad, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Jean GUÉRINEAU, 228 quai de Stalingrad, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 9 : Distributeur. Automatique à deux compartiments de
seringues.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 472 647
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ATIC SERVICES, Société anonyme, 91 bis rue du Cherche Midi,
75006 PARIS, N° SIREN : 588 500 652.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
89
Classe N° 39 : Transport, emballage, manutention et entreposage
de marchandises ; informations en matière de transport ; location
de véhicules, de bateaux ; services d’affréteur et de fréteur
terrestre ou maritime ; courtage de fret ; courtage de transport ;
courtage maritime ; chargement et déchargement de produits.
Classe N° 42 : Contrôles de qualité ; analyses industrielles des
caractéristiques du charbon ; essais de matériaux.
Classes de produits ou services : 35, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 655
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MOLOBALY SIDIBE, Agissant pour le compte de la société
“ IDICIS ” en cours de formation, 40 boulevard de Stalingrad,
94600 CHOISY-LE-ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOLOBALY SIDIBE, 40 boulevard de Stalingrad, 94600 CHOISYLE-ROI.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; renseignements d’affaires ; services
d’approvisionnement à savoir assistance aux importateurs de
charbon pour leurs approvisionnements pour des tiers (recherche
de producteurs et assistance pour la négociation des contrats,
aide à la logistique pour le chargement le transport et le
déchargement) ; estimation en affaires commerciales ; études de
marchés.
Classe N° 39 : Transport, emballage, manutention et entreposage
de marchandises ; informations en matière de transport ; location
de véhicules, de bateaux ; services d’affréteur et de fréteur
terrestre ou maritime ; courtage de fret ; courtage de transport ;
courtage maritime ; chargement et déchargement de produits.
Classe N° 42 : Contrôles de qualité ; analyses industrielles des
caractéristiques du charbon ; essais de matériaux.
Classes de produits ou services : 35, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 649
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ATIC SERVICES, Société anonyme, 91 bis rue du Cherche Midi,
75006 PARIS, N° SIREN : 588 500 652.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
entraînés
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; renseignements d’affaires ; services
d’approvisionnement à savoir assistance aux importateurs de
charbon pour leurs approvisionnements pour des tiers (recherche
de producteurs et assistance pour la négociation des contrats,
aide à la logistique pour le chargement le transport et le
déchargement) ; estimation en affaires commerciales ; études de
marchés.
Classes de produits ou services : 6, 8, 14, 18, 20, 21, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 472 658
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Guillaume COMBEZ, 267 Chemin de la Roquette, 84140
MONTFAVET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume COMBEZ, 267 Chemin de la Roquette, 84140
MONTFAVET.
Produits ou services désignés : Affaires financières ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; Agence immobilière ; achat et revente de biens
immobiliers ; lotisseur ; promotion d’infrastructures et de
logements ; ; Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 472 677
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), société
civile,
11 bis
rue
Ballu,
75442
PARIS
Cedex 09,
N° SIREN : 784 406 936.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), 11 bis
rue Ballu, 75442 PARIS Cedex 09.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement d’oeuvres littéraires et
artistiques (vidéogrammes et phonogrammes) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; albums ; cartes ; photographies ; brochures ; affiches
et autres supports de communication et de promotion (carnets,
guides) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 664
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. NICE
Marcel Jolibois, 74 av de Brancolar, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marcel Jolibois, 74 av de Brancolar, 06100 NICE.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire sur tous
supports (tracts, prospectus, affiches, Internet) ; relations
publiques ; conseils artistiques ; publication de textes
publicitaires. Promotion des oeuvres en France et à l’étranger ;
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) d’œuvres radiophoniques,
télévisuelles et cinématographiques, œuvres multimédias.
Radiodiffusion ;
télédiffusion ;
diffusion
par
voie
de
communication électronique ; transmission en ligne d’œuvres.
Classe N° 41 : Activités culturelles ; divertissement
(divertissement radiophonique, par télévision, par voie
électronique, en ligne) ; promotion culturelle du répertoire des
oeuvres littéraires et artistiques, remise de prix littéraires et
artistiques ; organisation et conduite de spectacles vivants,
concours colloques, conférences, congrès, expositions culturelles
information en matière de divertissement et de création artistique
– formation – production et diffusion de films – montage de films
vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
Description de la marque : (24 H se prononce 24 Heures)
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; extincteurs ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 678
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), société
civile,
11 bis
rue
Ballu,
75442
PARIS
Cedex 09,
N° SIREN : 784 406 936.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), 11 bis
rue Ballu, 75442 PARIS Cedex 09.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement d’oeuvres littéraires et
artistiques (vidéogrammes et phonogrammes) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; albums ; cartes ; photographies ; brochures ; affiches
et autres supports de communication et de promotion (carnets,
guides) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire sur tous
supports (tracts, prospectus, affiches, Internet) ; relations
publiques ; conseils artistiques ; publication de textes
publicitaires. Promotion des oeuvres en France et à l’étranger ;
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) d’œuvres radiophoniques,
télévisuelles et cinématographiques, œuvres multimédias.
Radiodiffusion ;
télédiffusion ;
diffusion
par
voie
de
communication électronique ; transmission en ligne d’œuvres.
Classe N° 41 : Activités culturelles ; divertissement
(divertissement radiophonique, par télévision, par voie
électronique, en ligne) ; promotion culturelle du répertoire des
oeuvres littéraires et artistiques, remise de prix littéraires et
artistiques ; organisation et conduite de spectacles vivants,
concours, colloques, conférences, congrès, expositions
culturelles information en matière de divertissement et de
création artistique – formation – production et diffusion de films –
montage de films vidéo.
91
N° National : 07 3 472 680
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), société
civile,
11 bis
rue
Ballu,
75442
PARIS
Cedex 09,
N° SIREN : 784 406 936.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), 11 bis
rue Ballu, 75442 PARIS Cedex 09.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 679
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), société
civile,
11 bis
rue
Ballu,
75442
PARIS
Cedex 09,
N° SIREN : 784 406 936.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), 11 bis
rue Ballu, 75442 PARIS Cedex 09.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement d’oeuvres littéraires et
artistiques (vidéogrammes et phonogrammes) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; albums ; cartes ; photographies ; brochures ; affiches
et autres supports de communication et de promotion (carnets,
guides) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire sur tous
supports (tracts, prospectus, affiches, Internet) ; relations
publiques ; conseils artistiques ; publication de textes
publicitaires. Promotion des oeuvres en France et à l’étranger ;
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) d’œuvres radiophoniques,
télévisuelles et cinématographiques, œuvres multimédias.
Radiodiffusion ;
télédiffusion ;
diffusion
par
voie
de
communication électronique ; transmission en ligne d’œuvres.
Classe N° 41 : Activités culturelles ; divertissement
(divertissement radiophonique, par télévision, par voie
électronique, en ligne) ; promotion culturelle du répertoire des
oeuvres littéraires et artistiques, remise de prix littéraires et
artistiques ; organisation et conduite de spectacles vivants,
concours, colloques, conférences, congrès, expositions
culturelles information en matière de divertissement et de
création artistique – formation – production et diffusion de films –
montage de films vidéo.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement d’oeuvres littéraires et
artistiques (vidéogrammes et phonogrammes) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
prospectus ; albums ; cartes ; photographies ; brochures ; affiches
et autres supports de communication et de promotion (carnets,
guides) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire sur tous
supports (tracts prospectus affiches Internet) ; relations
publiques ; conseils artistiques ; publication de textes
publicitaires. Promotion des oeuvres en France et à l’étranger ;
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) d’œuvres radiophoniques,
télévisuelles et cinématographiques, œuvres multimédias.
Radiodiffusion ;
télédifusion ;
diffusion
par
voie
de
communication électronique ; transmission en ligne d’œuvres.
Classe N° 41 : Activités culturelles ; divertissement
(divertissement radiophonique, par télévision, par voie
électronique, en ligne) ; promotion culturelle du répertoire des
oeuvres littéraires et artistiques, remise de prix littéraires et
artistiques ; organisation et conduite de spectacles vivants,
concours, colloques, conférences, congrès, expositions
culturelles information en matière de divertissement et de
création artistique – formation – production et diffusion de films –
montage de films vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 681
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Romain Forest, 8 Rue Sainte Marguerite, 69110 SAINTE FOY LES
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Romain Forest, 8 Rue Sainte Marguerite, 69110 SAINTE FOY LES
LYON.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; préparations pour la trempe et la soudure
des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; sel
pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage
industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Crèmes, lotions et huiles pour
le corps et le visage à usage cosmétique ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ;
monuments funéraires métalliques ; objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Conception et fabrication d’équipements composant les systèmes
produisant de l’énergie électrique. Conception et fabrication
d’équipements composant les systèmes produisant de l’énergie
thermique ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
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places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; Conception, installation, entretien et mise à
jour d’installations de distribution d’énergie ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ; conception, installation, entretien et mise à jour
d’installations de production d’énergie ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Surveillance et télé-surveillance d’installations de
production d’énergie.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 6, 7, 9, 11, 12, 17, 18, 19,
27, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; boitiers,
bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus, brochures, calendriers, instruments
d’’écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 689
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Châteaux, Domaines et Millésimes, SARL, 6, quai de Paludate,
33800 BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 684
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Professeur ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
MENSI MAHMOUD, 42/75 Rue de Provence, 59760 GRANDESYNTHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MENSI MAHMOUD, 42/75 Rue de Provence, 59760 GRANDESYNTHE.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés maniellement
à savoir tire-bouchons ;
Classe N° 11 : Appareils de réfrigération ou de chauffage appareils
de distribution d’eau ou d’autres liquides comestibles ; Ustensiles
de cuisine ou de ménage en métaux précieux vaisselle en métaux
précieux ;
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier livres cartes albums
affiches linge de table en papier sacs et sachets pour l’emballage
en papier ou en carton affiches clichés prospectus calendriers
brochures étiquettes (en papier ou en carton) ;
Classe N° 17 : Produits en matière plastique à savoir sacs
(enveloppes pochettes) pour l’emballage (en caoutchouc)
bouchons en caoutchouc tuyaux (flexibles non métalliques)
matière emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matière
plastique ;
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 20 : Bouchons en liège boîtes en bois récipients
d’emballage en matière plastique ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux électroniques de poche, jouets
interactifs, figurines et leurs parties constitutives, jeux payant
pour salles de jeux, jeux d’arcade.
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux ustensiles et
récipients non électriques pour la cuisine ou le ménage en
porcelaine faïences bouteilles (en verre) verres (contenants)
carafes seaux à glace ;
Classe N° 35 : Services d’abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à
un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
Classe N° 33 : Vins ;
Classe N° 35 : Vente au détail aux professionnels comme aux
particuliers par corespondance en direct ou par Internet de vins
bouchons tire-bouchons carafes verres (contenants) bouteilles
vaisselle livres sur le vin ; publicités gestion des affaires
commerciales
administration
commerciale
organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ;
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) service de
bar service d’hôtellerie.
Classes de produits ou services : 8, 11, 16, 17, 20, 21, 33, 35, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 696
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FREMANTLEMEDIA France, Société par Actions Simplifiée, 69/71
boulevard
Gallieni,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N° SIREN : 404 102 402.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, station
météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; matériel pour conduites
d’électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles,
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; cassettes vidéos ; appareils
d’enseignement audiovisuel ; supports d’enregistrements
magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques,
caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et
piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils
de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le
traitement
de
l’information,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes
contre le vol ; batteries d’allumage ; diapositives, appareils de
projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs,
cartouches de jeux vidéos ; jumelles (optiques), lunettes.
Classe N° 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ; produits de l’imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures
scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à
effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de
textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés,
almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches,
cartes géographiques, journaux ; distributeurs de ruban adhésif
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
décalcomanies, papiers d’emballage, enseignes en papier ou en
carton.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir et en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations par réseaux de télécommunication d’entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services
d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimedias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de
télex,
transmission
d’informations
par
téléscripteur ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général. Services de
location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils
de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems. Location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; services de doublages ;
services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par
correspondance ; édition et publication de textes (autres que
textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous
genres et sous toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires) y
compris publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels,
jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur
support magnétique ; montage de programmes radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissements) ; production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de spectacles ; production artistique à savoir :
production de films et de spectacles, services de location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements) ; montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 472 699
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PUECH Sandrine, Adresse : 12, rue du Pech, 11220 LAGRASSE,
N° SIREN : 485 305 577.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PUECH Sandrine, 12, rue du Pech, 11220 LAGRASSE.
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caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 29 : Gelée.
Classe N° 32 : Jus de fruits.
Classe N° 33 : Vins de pays ou vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 35.
N° National : 07 3 472 709
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
PHILIPPE GOMEZ, 2010 ROUTE DU CAUSSE NOIR, 12100
MILLAU.
JULIEN BOUTEILLER, 26 RUE DU RAJOL, 12100 MILLAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE GOMEZ, 2010 ROUTE DU CAUSSE NOIR, 12100
MILLAU.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 716
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
patrick encausse, 194 claude rochas, 38510 MORESTEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
patrick encausse, 194 claude rochas, 38510 MORESTEL.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
métalliques ; ciment ; monuments funéraires non métalliques ;
Fourniture (livraison) et pose de carrelages, revêtements de sols,
chape liquide.
Classes de produits ou services : 19, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Description de la marque : UNION ATLETICA peut etre aussi LA
UNION ATLETICA ou LA UNION. Plus une étoile à cinq branches
légérement incliné vers la gauche.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 472 718
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
AXENCO, SARL, BP 19, ZI DE LEVEAU, ALLEE F, 38206 VIENNE
CEDEX, N° SIREN : 492 042 072.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXENCO, SARL, BP 19, ZI LEVEAU, ALLEE F, 38206 VIENNE
CEDEX.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 472 724
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
TONY DELALANDE, 2 AVENUE DES PERRIERES, 35650 LE RHEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TONY DELALANDE, 2 AVENUE DES PERRIERES, 35650 LE RHEU.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo est une sphère faite de
plusieurs bandes grises comme une cage avec au centre une
seconde sphère rouge. Le nom AXENCO est inscrit en gris plus
foncé avec une des barres du X en rouge comme tracé à la main.
Classe N° 9 : Appareils de réglage ou de commandes de courant
électrique, de gestion, de programmation et de régulation
d’automatisme. Appareils de transmission d’ondes et de courant
électrique. Appareils pour l’enregistrement, la transmission et le
traitement du son et des images. Appareils électro-techniques et
matériels d’installations électriques à savoir tableaux, coffrets,
armoires de distribution électrique, bornes borniers barrettes de
connexion, raccordements électriques, appareils électriques
d’installation destinés à la protection tels que disjoncteurs,
interrupteurs différentiels, disjoncteurs différentiels, coupecircuits, sectionneurs, limiteur de surtension, à la commande et à
la signalisation tels qu’interrupteurs, commutateurs, inverseurs,
boutons-poussoirs, voyants lumineux, prises de courant,
transformateurs, sonneries, voltmètres, ampèremètres, à
l’automatisme tels que télérupteurs, relais contacteurs,
minuteries,
relais
temporisés,
interrupteurs
horaires,
programmateurs, délesteurs, relais d’automatismes, régulateurs,
télécommandes, thermostats, transmetteurs et tous appareils de
tableaux de distribution. Appareils de détection et appareils de
gestion de l’énergie. Logiciel, programme enregistré,
périphérique d’ordinateur, dispositifs de protection des biens et
des personnes. Cartes à mémoires. Appareils communicants avec
et sans fils. Appareils de régulation de la température,
programmateurs horaires.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage tels que radiateurs,
convecteurs, panneaux rayonnants, sèche-serviettes. Appareils
d’éclairage. Appareils de ventilation. Appareils et installations de
climatisation. Appareils pour la purification de l’air et de l’eau.
Appareils d’installation sanitaire, de réfrigération et de séchage.
Classe N° 35 : Travaux de bureaux, conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité et administration
commerciale.
Classe N° 42 : Recherche, développement et conception de
nouveaux produits pour d’autres sociétés. Etudes de projets
techniques.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
97
N° National : 06 3 472 726
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALO EVENT, SARL, 8, chemin des Longs Réages, 77123 NOISY
SUR ECOLE, N° SIREN : 489 392 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gil FORGET, 8, chemin des Longs Réages, 77123 NOISY
SUR ECOLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 41 : Publication de livres.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 740
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Francophone de Reiki Usui, Association loi 1901 –
No 3338 du 11 janvier 2003, 97 Rue Gabriel Husson, 93230
ROMAINVILLE, N° SIREN : 445 115 900.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Francophone de Reiki Usui, 97 Rue Gabriel Husson,
93230 ROMAINVILLE.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël en
matières synthétiques (à l’exception des articles d’éclairage),
balles ou ballons de jeux, tables, queues ou billes de billard jeux
de cartes ou tables.
Classe N° 41 : Locations de magnétoscopes, télévisions, location
de décors de spectacles, organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrés.
Classe N° 45 : Locations de vêtements.
Classes de produits ou services : 22, 28, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 736
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Viviane Smutek-Fasel, Le Mas des Ifs, Chemin des Pontets, 29
Chemin de Château-Folie, 06130 GRASSE.
Horst Fasel, Le Mas des Ifs, Chemin des Pontets, 29 Chemin de
Château-Folie, 06130 GRASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Viviane Smutek-Fasel, Le Mas des Ifs, Chemin des Pontets, 29
Chemin de Château-Folie, 06130 GRASSE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Reiki Usui
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
98
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 745
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ODINET Stéphane Maurice Léon, 7 Place St Christophe No 18,
13011 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ODINET STEPHANE, 7 PLACE ST CHRISTOPHE – No 18, 13011
MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 743
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
Marque sonore.
à : I.N.P.I. PARIS
Martine MOREL, 1 Place
N° SIREN : 331 995 001.
Hérold,
92400
COURBEVOIE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martine MOREL Conseil, 1 Place Hérold, 92400 COURBEVOIE.
Classe N° 41
(divertissement).
:
Organisation
de
manifestation
public
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 750
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
à : I.N.P.I. PARIS
TOURNOUD Jean-François, 9, avenue Georges Clémenceau,
94130 NOGENT-SUR-MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOURNOUD Jean-François, 9, avenue Georges Clémenceau,
94130 NOGENT-SUR-MARNE.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : – publicité en ligne sur un réseau informatique. –
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
– publication de textes publicitaires. – diffusion d’annonces
publicitaires. – relations publiques.
Classe N° 38 : – agence de presse ou d’informations (nouvelles).
99
N° National : 06 3 472 758
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : – conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique.
GROUPE Z, SARL, 35 Avenue du Général de Gaulle, 02400
ESSOMES SUR MARNE, N° SIREN : 477 737 852.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE Z, 35 Avenue du Général de Gaulle, 02400 ESSOMES
SUR MARNE.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 754
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Alain GOILLOT, Agissant pour le compte de la société
“ MOBI’ZEN ” en cours de formation, 01 rue Basse Ville, 64410
ARZACQ ARRAZIGUET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain GOILLOT, 01 rue Basse Ville, 64410 ARZACQ ARRAZIGUET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le A : – Noir : 100% Le GES : – Cyan :
55% – Magenta : 45% – Jaune : 40% – Noir : 5% Le PRO : – Cyan :
0% – Magenta : 50% – Jaune : 100% – Noir : 0%
Classe N° 9 : – logiciels (programmes enregistrés) ; – outil
(logiciel) de travail collaboratif comprenant : module agenda qui
permet de passer à une gestion performante d’agenda partagé
permettant d’optimiser votre capital humain, interface plannings,
de faciliter et d’améliorer la communication au sein d’une équipe,
de permettre d’optimiser l’indexation, le partage et l’archivage de
vos documents et de rendre possible la gestion de vos projets en
temps réels.
Classes de produits ou services : 9.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; service de santé ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 20, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 770
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Freddy HAINAULT, 1 place charles de gaulle, 08000 PRIX LES
MÉZIÈRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Freddy HAINAULT, 1 place charles de gaulle, 08000 PRIX LES
MÉZIÈRES.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 776
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TRAFILOG (anciennement PRO-LOG), Société à Responsabilité
Limitée au capital de 150.000,00 Euros, dont le siège social est
Garonor Tour D N 203, 93600 AULNAY SOUS BOIS,
N° SIREN : 438 569 675.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL DUVIVIER & ASSOCIES, Avocats, 48 boulevard Béranger,
BP 41554, 37015 TOURS CEDEX 1.
Classe N° 41 : Services de formation et d’organisation
d’opérations évènementielles dans le cadre de manifestations
culturels et ou éducatives.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 773
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Institut Technique Français des Fromages, association loi 1901, 1
rue Henri de Boissieu, 01060 BOURG EN BRESSE Cedex 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ITFF, 1 Rue Henri de Boissieu, 01060 BOURG EN BRESSE cedex 9.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : fond blanc, cadrillage rouge et bleu,
inscription SICPAAL en bleu foncé
Classe N° 42 : Audit (technique) et contrôle (surveillance) des
produits alimentaires et des systèmes de production.
Classe N° 39 : – transports, informations en matière de transport,
logistique (transports).
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 784
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Laurent Probst, 19 bis, rue des Champs Corbilly, 94700 MAISONALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, 75008 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d’eau ; allume-gaz ; appareils à glace ; appareils de chauffage à
gaz et à vapeur à usage domestique et industriel, appareils de
cuisson électriques, y compris grills et rôtissoires, appareils de
désodorisation non à usage personnel ; appareils électriques de
climatisation des locaux, appareils et appareillages frigorifiques
et similaires. Appareils et machines pour la purification de l’air ou
de l’eau ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; batteurs
électriques ; bouilloires électriques, broyeurs d’ordures
(machines) ; cafetières électriques, chauffe-biberons électriques ;
chauffe-eau au gaz ; chauffe-plats électriques, chaufferettes
électriques, congélateurs, cuiseurs à œufs électriques, cuiseurs et
plaques de cuisson pour cuire et conserver la nourriture au
chaud ; cuisinières ; fours à micro-ondes pour cuisson, fours à
vapeur électriques, au gaz et électriques (à usage domestique) ;
friteuses électriques, glacières ; grille-pain ; hottes d’aération ;
hottes de ventilation pour cuisinières et pour fours ; lavevaisselles ; machines à café électriques notamment machines à
expresso ; machines à coudre ; machines à couper le pain ;
machines à pain électriques, machines automatiques pour la
fabrication de crème fouettée, ainsi que machines automatiques
pour la fabrication, conservation et distribution de glaces,
boissons ou similaires ; mélangeurs électriques à usage
domestique ; moulins (broyeurs) électriques à usage ménager ;
ciseaux électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ;
réchauds électriques, récipients de cuisson électriques,
réfrigérateurs à usage domestique et industriel, robots de cuisine
électriques ; stérilisateurs ; tables de cuisson au gaz, tables de
cuisson électriques, ustensiles de cuisson électriques ; gaufrier
électriques.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Assiettes non en métaux précieux ; batterie de
cuisine ; batteurs non électriques ; beurriers ; boîte à biscuits ;
boîte à pain ; boîte à thé (non en métaux précieux) ; boîte en métal
pour la distribution de serviettes en papier ; boîte en verre ;
bonbonne et bonbonnière non en métaux précieux ; boule à thé
(non en métaux précieux) ; bouteilles ; brochettes (aiguilles
métalliques) pour la cuisson ; brosserie ; brûle parfum ; cache-pot
non en papier ; cafetière non électrique non en métaux précieux ;
carafe ; casserolerie, chauffe-biberon non électrique ; chiffon de
nettoyage ; chope à bière ; bocaux ; cloche à beurre et à fromage ;
coquetier non en métaux précieux ; corbeille à usage domestique
non en métaux précieux ; coupes à fruits ; couvercle de plat et de
pot ; cuillère à mélanger (ustensile de cuisine) ; dessous de plats
(ustensile de table) ; emporte pièce (article de cuisine) ; essuiemeuble ; faïence, faitouts non en métaux précieux ; filtre à café
non en papier ; gaufrier non électrique ; glacière non électrique ;
gobelets non en métaux précieux ; grils (ustensile de cuisson) ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; légumier ;
louche de cuisine ; marmite ; matériaux pour la brosserie ; moule
à gâteau ; moule à glaçon ; gobelet en papier ou en matière
plastique ; moule de cuisine ; moulin à café à main ; nécessaire
pour pique-nique (vaisselle) ; objets d’art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; planche à pain ; ouvre-bouteilles ; tirebouchon ; paille de fer, ver brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; paniers, passe-thé et passoire non en
métaux précieux ; peignes et éponges, brosses à l’exception des
pinceaux ; planche à découper pour la cuisine ; plateau à usage
domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux
précieux ; poêles, poivrière et salière non en métaux précieux ;
porcelaine, porte-carte de menus ; porte-couteau pour la table ;
porte-serviette et rond de serviette non en métaux précieux ;
poubelles, presse-fruits non électrique à usage ménager ;
ramasse miettes ; rouleau à pâtisserie ; pelle à tarte ; sac
isotherme ; saladier non en métaux précieux ; seau à glace ;
service (vaisselle) non en métaux précieux ; service à café non en
métaux précieux ; service à liqueur ; sucrier non en métaux
précieux ; service à thé et théière non en métaux précieux ;
support pour fleur ; tâte-vin (pipette) ; bougeoirs et chandeliers
non en métaux précieux ; torchons (chiffons) de nettoyage ;
ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux,
ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en
métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; boissons
lactées où le lait prédomine ; crème fouettée ; huiles et graisses
comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison,
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages, mets et plats préparés à base des produits précités ;
caviar ; charcuterie ; fruits confits ; coquillages (non vivants) ;
foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres
(non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ;
produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ;
saumon ; truffes ; zeste de fruits ; crèmes et leurs préparations
(aussi pour la pâtisserie) ; poudre à crème fouettée, succédanés
du blanc d’œuf, du jaune d’œuf, de la crème fouettée et des huiles
comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre et produits dérivés, tapioca,
sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de
céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel,
sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir,
sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux,
biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits
précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que
les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; caramel
et produits au caramel ; sauces à base de caramel ; glucose et
dérivés du glucose à usage alimentaire ; gluten à usage
alimentaire ; épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires ; produits pour stabiliser la crème fouettée ;
condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; arômes ;
essences pour l’alimentation (à l’exception des essences
éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ;
jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ;
pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours
(pâtisserie) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre
pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ;
boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé. Farines
préparées à partir d’oublies au four ou de biscuit, convenant
également comme agents isolants de l’humidité pour tartes aux
fruits et comme agents pour la stabilisation de la crème fouettée ;
articles de boulangerie et de pâtisserie, oublies comestibles,
hosties, oublies au four, oublies au four finement moulues,
convenant également comme agents isolants de l’humidité pour
tartes aux fruits et comme agents pour la stabilisation de la crème
fouettée, oublies à gaufres, fleurs d’oublies comestibles, cartes à
101
jouer en oublies, tableaux en oublies, autres jouets en oublies,
oublies pour applications techniques.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
boissons alcooliques contenant des fruits, cidres, apéritifs,
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; alcools alimentaires ;
extraits ou essences alcooliques ; vins ; vins blancs, rouges ou
rosés ; vins pétillants ; eau-de-vie ; boissons distillées ; cocktails,
whisky, liqueurs, extraits de fruits avec alcool.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; cinémas, clubs de
santé (mise en forme physique) ; conférences, congrès ; conseils
en matière d’éducation ; enseignement, notamment cours par
correspondance et cours de langues ; courts de tennis, culture
physique ; diffusion d’imprimés, notamment de livres, revues,
catalogues
et
journaux ;
service
de
discothèques,
divertissements, dressage d’animaux ; édition de livres, de
revues ; éducation ; exploitation de camps de vacances
(divertissements) ; exploitation de cybercafés (services compris
dans cette classe) à des fins de divertissement et de formation
continue ; exploitation d’installations sportives ; formation ;
informations en matière d’éducation ou de divertissement ;
installations équestres, location de films, de magnétoscopes, de
postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma, de décors
de théâtre ; location de journaux et de revues, location
d’équipements de plongée en apnée ; mise à disposition de
centres d’entraînement et clubs de fitness, musées, organisation
de compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de loteries,
d’expositions à but culturel ou éducatif. Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation et prestation
de services de garderie d’enfants (divertissements, éducation
hors cadre scolaire) ; organisation et tenue de concerts, de
manifestations culturelles et sportives ; parcs d’attractions ; prêts
de livres ; production de films, de vidéos, de spectacles ;
projection de films et de vidéos ; publication de livres, journaux,
revues et autres documents imprimés, également sous forme
électronique, y compris CD-ROM ; publication de livres, prêt de
livres ; reportages photographiques ; représentations musicales
et théâtrales ; réservation de places de spectacles ; salles de jeux
électroniques, services de casinos (jeux) ; services de clubs de
santé (compris dans cette classe), services de jeux fournis en
ligne ; services de loisirs ; services de parcs d’attractions et de
loisirs touchant à l’éducation et aux divertissements ; services de
réservation (compris dans cette classe) pour manifestations
sportives, scientifiques et culturelles ; spectacles de cirque ;
terrains de golf.
Classe N° 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de
traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement
(hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ;
services de réservation d’hôtels, de pensions, de logements
temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ;
maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table
et verrerie ; location de constructions transportables ; location de
logements temporaires ; location de salles de réunions ; location
de tentes.
Classes de produits ou services : 11, 21, 29, 30, 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 786
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
TISSERAY ET Cie, SA, 200 Avenue de l’industrie, 69141 RILLIEUX,
N° SIREN : 958 503 450.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TISSERAY ET Cie, 200 Avenue de l’industrie, 69141 RILLIEUX.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Description de la marque : couleur rouge CMJN : 0/100/70/5 et
couleur blanche : 0/0/0/0 pour “ SL ”
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 789
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOOKS24X7.COM, Inc., Société organisée selon les lois de l’Etat
du Massachusetts, 100 River Ridge Drive, NORWOOD,
MASSACHUSETTS 02062, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOVELLS, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières textiles.
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 41 : Services de bibliothèque (publication électronique
de livres et de périodiques) en ligne comportant notamment des
documents techniques de référence.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 794
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
Classes de produits ou services : 22, 23, 24.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BETTI Francesco, citoyen de nationalité française, 50, Rue du
Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS.
N° National : 06 3 472 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue SAINT AUGUSTIN, 75002 PARIS.
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
sylviane liegeon, 17 Jean Mermoz,
ABERGEMENT, N° SIREN : 492 394 820.
39120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sylviane liegeon, 17 Jean Mermoz, 39120
ABERGEMENT.
NEUBLANS
NEUBLANS
Classe N° 20 : Coussins, oreillers et matelas à air non à usage
médical ; coussins ; oreillers ; divans ; literie à l’exception du linge
de lit ; miroirs (glaces) ; niches pour animaux d’intérieur ;
meubles ; objets de publicité gonflables ; statuettes et objets d’art
en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; pièces
d’ameublement ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
bouchons de bouteilles ;
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et
faïence pour la toilette ; assiettes ; verres à boire ; tasses ; tirebouchons ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge
de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes en métal
pour la distribution de serviettes en papier ; plateaux à usage
domestique ; vaisselle ; vase ; assiettes jetables ; gobelets en
papier ou en matières plastiques ; statuettes et statues en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; tirelires non métalliques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 24 : Linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
couvertures de lit et de table ; sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les draps] ; linge de maison ; linge de lit, linge
de table non en papier ; housses pour coussins ; housses
d’oreillers ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières
plastiques ; tissus à usage textile.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
103
N° National : 06 3 472 811
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 472 796
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
sandrine berlioz, 5 clos du verger, 13560 SENAS.
christian berlioz, 5 clos du verger, 13560 SENAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sandrine berlioz, 5 clos du verger, 13560 SENAS.
Randonneurs de la Vallée de l’Echelle, association loi de 1901, Le
Bourg, 16410 BOUËX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Robert Tranchet, Allée de la Croix, Les Ribondaines, 16410 DIRAC.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Organisation de manifestation sportive et culturelle :
randonnées pédestres ; équestres et VTT.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 06 3 472 799
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TEMPUS WATCHES DISTRIBUTION, S.A.R.L, Domaine de l’Orme,
Lieudit L’Orme, 63160 BONGHEAT, N° SIREN : 490 395 605.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David LUSTMAN, Avocat, L & Associés, 51, avenue Raymond
Poincaré, 75116 PARIS.
Description de la marque : MARQUE SEMI-FIGURATIVE
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classes de produits ou services : 14.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 5, 21, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 472 812
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 472 815
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Karine ARMANI, Agissant pour le compte de la société “ trames
de vie ” en cours de formation, 9 rue Lafayette, 75009 PARIS.
Karine ARMANI, Agissant pour le compte de la société “ trames
de vie ” en cours de formation, 9 rue Lafayette, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEO Avocats, 146 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEO Avocats, 146 rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 9 : Logiciels dédiés aux parents actifs pour faciliter la
gestion du quotidien ;
Classe N° 9 : Logiciels dédiés aux parents actifs pour faciliter la
gestion du quotidien ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Conseil en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 38 : Agences d’informations relatives au quotidien des
parents actifs, communication par terminaux d’ordinateur ;
Classe N° 41 : Conception et développement de logiciels dédiés
aux parents actifs pour facilité la gestion du quotidien ;
Classe N° 42 : Exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables relatives au quotidien des parents actifs,
information en matière de divertissement, publication de
contenus (textes) relatifs au quotidien des parents actifs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 38 : Agences d’informations relatives au quotidien des
parents actifs, communication par terminaux d’ordinateur ;
Classe N° 41 : Conception et développement de logiciels dédiés
aux parents actifs pour facilité la gestion du quotidien ;
Classe N° 42 : Exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeable relatives au quotidien des parents actifs,
information en matière de divertissement, publication de
contenus (textes) relatifs au quotidien des parents actifs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 826
N° National : 07 3 472 814
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NICE
Société Méridionale des Confiseries Florian, Société Anonyme à
Directoire, Le Pont du Loup, 06140 TOURRETTES SUR LOUP,
N° SIREN : 403 471 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
PIETRATECH, SARL, 6 rue Auguste MAQUET, 75016 PARIS,
N° SIREN : 492 559 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIETRATECH, V. Harry, 6 rue Auguste Maquet, 75016 PARIS.
Marque sonore.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conserves, séchés et cuits ;
gelées ; confitures ; fruits surgelés ou déshydratés ; purée de
fruits ; coulis de fruits ; marmelade ; fruits cristallises ; fruits cuits ;
fruits semi-confits ; écorces de fruits ; pulpe de fruits ; compotes.
Classe N° 30 : Miel ; confiserie ; sucres ; chocolats ; cacaos :
pâtisserie ; sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
glaces et crèmes glacées ; sorbets ; pâtisseries et confiseries
glacées ; articles de pâtisserie ; produits de boulangerie ; produits
pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; produits pour
préparation de glaces comestibles ; pâtes de fruits ; pastilles ;
bonbons gélifiés.
Classe N° 31 : Semences ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et
légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
Produits ou services désignés : Marbres – pierres, carrelage (non
métallique) maçonnerie.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 832
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NEOS SOFTWARE DEVELOPMENT INTEGRATION, Société A
Responsabilité Limitée, 8, Rue de Choiseul, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BECKER & JOLY, 5, Rue Murillo, 75008 PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
données ; services de transmission d’informations par
télécommunication destinés à l’information du public ; services
de transmission d’informations sur réseaux informatiques,
télématiques ; services de transmission d’informations contenues
dans un centre serveur relié au réseau Internet ; services de
transmission d’informations dans le domaine audiovisuel, vidéo
et multimédia ; services de transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; diffusion de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Unités à bande magnétique [informatique], cartes à
mémoire ou à microprocesseur, changeurs de disques
[informatique], circuits imprimés, circuits intégrés, claviers
d’ordinateur, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques
compacts, coupleurs [informatique], disques magnétiques,
disquettes souples, supports de données magnétiques, supports
de données optiques, appareils pour le traitement de
l’information, interfaces [informatique], logiciels [programmes
enregistrés], moniteurs [matériel], moniteurs [programmes
d’ordinateurs], mémoires pour ordinateurs, ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
programmes
d’ordinateurs
[logiciels
téléchargeables],
périphériques
d’ordinateurs, processeurs [unités centrales de traitement],
programmes du système d’exploitation enregistrés [pour
ordinateurs], souris [informatique], publications électroniques.
Classe N° 35 : Etudes en tous genres, notamment en matière
informatique ; études de marché, études en stratégie
commerciale ; expertise en affaires ; recherches pour affaires,
notamment recherche de marchés ; renseignement d’affaires ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
services d’affaires, à savoir évaluation (estimations) en affaires
commerciales et diagnostic (étude de marché), renseignements
d’affaires, analyse prospective commerciale, audit de potentiels et
d’enjeux, de réflexion stratégique en matière d’organisation
d’entreprise, projets de développement (aide à la direction des
affaires), conseil en stratégie de communication (relations
publiques), conseil en stratégie de valorisation (promotion) des
actions menées pour le développement des entreprises
commerciales, mise en œuvre (élaboration) des projets (aide à la
direction des affaires), services d’affaires à savoir communication
(marketing), relations publiques, services de gestion des affaires
commerciales, d’aide et de conseil pour l’organisation et la
direction des affaires ; consultations en affaires ; constitution
(saisie, compilation) et exploitation d’une banque de données
administratives ; services de conseils et d’informations
commerciales en rapport avec l’étude, l’audit, la réalisation, la
maintenance et la cession de logiciels et progiciels ; services de
promotion de branches d’activités, services de promotion
commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la
fourniture de cartes et réseaux d’utilisateurs privilégiés ; services
de promotion en tous genres ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement de transcription et de systématisation de
communications écrites ; organisation d’expositions à but
commercial et/ou publicitaire ; mise à disposition de personnel ;
services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ;
franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur,
notamment aide dans l’exploitation ou la direction des affaires,
transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir faire commercial.
Classe N° 38 : Services de communication, à savoir agences de
presse
et
d’informations
(nouvelles) ;
services
de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; émissions
radiophoniques et télévisées ; et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux
ou non) à usage interactif ou non) ; services de transmission
d’informations par télex ; services de transmission d’informations
par télégrammes ; transmission d’informations par télescripteur,
services de transmission d’information par réseau télématique ;
services de transmission d’informations par voie télématique en
vue d’obtenir des informations contenues dans des banques de
Classe N° 41 : Formation inclusivement formation pratique
[démonstration], organisation et conduite de colloques, de
forums, de conférences, de congrès, de symposiums, de
séminaires, services d’imagerie numérique, organisation et
conduite d’ateliers de formation, micro-édition ; formation de
base du personnel.
Classe N° 42 : Analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation
en matière d’ordinateurs, conversion de données et de
programmes informatiques [autre que conversion physique],
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique, création et entretien de sites Web
pour des tiers, duplication de programmes informatiques,
expertises [travaux d’ingénieurs], consultations à caractère
technique ; ingénierie informatique ; installation de logiciels,
location d’ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à
jour et maintenance de logiciels, élaboration [conception] de
logiciels, maintenance de logiciels d’ordinateurs, programmation
pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux
produits [pour des tiers], cession de logiciels, développement de
logiciels ; centres serveurs de bases de données numérisées, à
savoir mise à disposition et location de bases de données
numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d’accès en
réseau ou non à des bases de données numérisées.
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteur, concession de licences
de propriété intellectuelle ; cession de logiciels à savoir
concession de licence de logiciels (services juridiques), transfert
(mise à disposition) de savoir faire juridique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 833
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NEOS SOFTWARE DEVELOPMENT INTEGRATION, Société A
Responsabilité Limitée, 8, Rue de Choiseul, 75002 PARIS,
N° SIREN : 439 475 815.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BECKER & JOLY, Avocats à la Cour, 5, Rue Murillo, 75008 PARIS.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Unités à bande magnétique [informatique], cartes à
mémoire ou à microprocesseur, changeurs de disques
[informatique], circuits imprimés, circuits intégrés, claviers
d’ordinateur, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques
compacts, coupleurs [informatique], disques magnétiques,
disquettes souples, supports de données magnétiques, supports
de données optiques, appareils pour le traitement de
l’information, interfaces [informatique], logiciels [programmes
enregistrés], moniteurs [matériel], moniteurs [programmes
d’ordinateurs], mémoires pour ordinateurs, ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
programmes
d’ordinateurs
[logiciels
téléchargeables],
périphériques
d’ordinateurs, processeurs [unités centrales de traitement],
programmes du système d’exploitation enregistrés [pour
ordinateurs], souris [informatique], publications électroniques.
Classe N° 35 : Etudes en tous genres, notamment en matière
informatique ; études de marché, études en stratégie
commerciale ; expertise en affaires ; recherches pour affaires,
notamment recherche de marchés ; renseignement d’affaires ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
services d’affaires, à savoir évaluation (estimations) en affaires
commerciales et diagnostic (étude de marché), renseignements
d’affaires, analyse prospective commerciale, audit de potentiels et
d’enjeux, de réflexion stratégique en matière d’organisation
d’entreprise, projets de développement (aide à la direction des
affaires), conseil en stratégie de communication (relations
publiques), conseil en stratégie de valorisation (promotion) des
actions menées pour le développement des entreprises
commerciales, mise en œuvre (élaboration) des projets (aide à la
direction des affaires), services d’affaires à savoir communication
(marketing), relations publiques, services de gestion des affaires
commerciales, d’aide et de conseil pour l’organisation et la
direction des affaires ; consultations en affaires ; constitution
(saisie, compilation) et exploitation d’une banque de données
administratives ; services de conseils et d’informations
commerciales en rapport avec l’étude, l’audit, la réalisation, la
maintenance et la cession de logiciels et progiciels ; services de
promotion de branches d’activités, services de promotion
commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la
fourniture de cartes et réseaux d’utilisateurs privilégiés ; services
de promotion en tous genres ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement de transcription et de systématisation de
communications écrites ; organisation d’expositions à but
commercial et/ou publicitaire ; mise à disposition de personnel ;
services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ;
franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur,
notamment aide dans l’exploitation ou la direction des affaires,
transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir faire commercial.
Classe N° 38 : Services de communication, à savoir agences de
presse
et
d’informations
(nouvelles) ;
services
de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; émissions
radiophoniques et télévisées ; et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux
ou non) à usage interactif ou non) ; services de transmission
d’informations par télex ; services de transmission d’informations
par télégrammes ; transmission d’informations par télescripteur,
services de transmission d’information par réseau télématique ;
services de transmission d’informations par voie télématique en
vue d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations par
télécommunication destinés à l’information du public ; services
de transmission d’informations sur réseaux informatiques,
télématiques ; services de transmission d’informations contenues
dans un centre serveur relié au réseau Internet ; services de
transmission d’informations dans le domaine audiovisuel, vidéo
et multimédia ; services de transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; diffusion de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non).
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 41 : Formation inclusivement formation pratique
[démonstration], organisation et conduite de colloques, de
forums, de conférences, de congrès, de symposiums, de
séminaires, services d’imagerie numérique, organisation et
conduite d’ateliers de formation, micro-édition ; formation de
base du personnel.
Classe N° 42 : Analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation
en matière d’ordinateurs, conversion de données et de
programmes informatiques [autre que conversion physique],
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique, création et entretien de sites Web
pour des tiers, duplication de programmes informatiques,
expertises [travaux d’ingénieurs], consultations à caractère
technique ; ingénierie informatique ; installation de logiciels,
location d’ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à
jour et maintenance de logiciels, élaboration [conception] de
logiciels, maintenance de logiciels d’ordinateurs, programmation
pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux
produits [pour des tiers], cession de logiciels, développement de
logiciels ; centres serveurs de bases de données numérisées, à
savoir mise à disposition et location de bases de données
numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d’accès en
réseau ou non à des bases de données numérisées.
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteur, concession de licences
de propriété intellectuelle ; cession de logiciels à savoir
concession de licence de logiciels (services juridiques), transfert
(mise à disposition) de savoir faire juridique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 837
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Madame Sergine ALLARD, 17 avenue Perriollat, 38630 LES
AVENIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Services d’aide administrative.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation. Services
d’enseignement et de soutien scolaire.
Classe N° 44 : Services médicaux et services d’assistance
médicale, soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains, aide
médicale apportée aux personnes en fin de vie. Services
d’agriculture et d’horticulture. Entretien des pelouses. Services de
jardiniers.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus aux
personnes en fin de vie. Services d’accompagnement en société.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 844
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LUNARD Matthias, 15 impasse des lavandes, 31700 BLAGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Matthias LUNARD, 15 impasse des lavandes, 31700
BLAGNAC.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms,
supports
d’enregistrement
magnétiques,
vidéogrammes,
appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ou console de jeux, appareils d’instruction
ou d’enseignement, publications électroniques (téléchargeables),
consoles de jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 35 : Information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires, information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d’annonces
publicitaires, publicité, publicité en ligne sur réseaux
informatiques, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
échantillons, prospectus), organisation de concours en matière
commerciale et/ou publicitaire, relations publiques, direction
professionnelle des affaires artistiques.
Classe N° 41 : Divertissement, services de loisirs, information en
matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement,
information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de
divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication
de livres et de revues, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, organisation de concours en matière
culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de
conférences et/ou de colloques, production de films, de
Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d’expositions à but
culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables),
services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique), formation, service de clubs (divertissement ou
éducation), production et représentation de spectacles,
reportages photographiques, service de photographie, rédaction
de scénarios et/ou de partitions musicales.
107
Classe N° 41 : Divertissement, services de loisirs, information en
matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement,
information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de
divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication
de livres et de revues, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, organisation de concours en matière
culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de
conférences et/ou de colloques, production de films, de
Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d’expositions à but
culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables),
services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique), formation, service de clubs (divertissement ou
éducation), production et représentation de spectacles,
reportages photographiques, service de photographie, rédaction
de scénarios et/ou de partitions musicales.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de
logiciels, programmation pour ordinateur, création et entretien de
sites Web pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 848
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LUNARD Matthias, 15 impasse des lavandes, 31700 BLAGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Matthias LUNARD, 15 impasse des lavandes, 31700
BLAGNAC.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de
logiciels, programmation pour ordinateur, création et entretien de
sites Web pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 845
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LUNARD Matthias, 15 impasse des lavandes, 31700 BLAGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Matthias LUNARD, 15 impasse des lavandes, 31700
BLAGNAC.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms,
supports
d’enregistrement
magnétiques,
vidéogrammes,
appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ou console de jeux, appareils d’instruction
ou d’enseignement, publications électroniques (téléchargeables),
consoles de jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 35 : Information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires, information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d’annonces
publicitaires, publicité, publicité en ligne sur réseaux
informatiques, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
échantillons, prospectus), organisation de concours en matière
commerciale et/ou publicitaire, relations publiques, direction
professionnelle des affaires artistiques.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms,
supports
d’enregistrement
magnétiques,
vidéogrammes,
appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ou console de jeux, appareils d’instruction
ou d’enseignement, publications électroniques (téléchargeables),
consoles de jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, jeux de cartes.
Classe N° 41 : Divertissement, services de loisirs, information en
matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement,
information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de
divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication
de livres et de revues, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, organisation de concours en matière
culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de
conférences et/ou de colloques, production de films, de
Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d’expositions à but
culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables),
services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique), formation, service de clubs (divertissement ou
éducation), production et représentation de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 850
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LUNARD Matthias, 15 impasse des lavandes, 31700 BLAGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Matthias LUNARD, 15 impasse des lavandes, 31700
BLAGNAC.
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms,
supports
d’enregistrement
magnétiques,
vidéogrammes,
appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ou console de jeux, appareils d’instruction
ou d’enseignement, publications électroniques (téléchargeables),
consoles de jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 35 : Information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires, information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d’annonces
publicitaires, publicité, publicité en ligne sur réseaux
informatiques, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
échantillons, prospectus), organisation de concours en matière
commerciale et/ou publicitaire, relations publiques, direction
professionnelle des affaires artistiques.
Classe N° 41 : Divertissement, services de loisirs, information en
matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement,
information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de
divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication
de livres et de revues, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, organisation de concours en matière
culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de
conférences et/ou de colloques, production de films, de
Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d’expositions à but
culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables),
services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique), formation, service de clubs (divertissement ou
éducation), production et représentation de spectacles,
reportages photographiques, service de photographie, rédaction
de scénarios et/ou de partitions musicales.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de
logiciels, programmation pour ordinateur, création et entretien de
sites Web pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 858
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE POUR L’EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société
Anonyme, 22, rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 670 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; panoplies ; déguisements ; poupées ;
vêtements de poupées ; peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements,
tapis, chaussures) ; appareils de gymnastique et de sport ; cordes
à sauter ; raquettes ; crosses de golf ; patins à roulettes ;
trottinettes ; planches à roulettes ; skis ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; appareils automatiques de jeux
autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; décoration pour arbres
de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement
télévisé ; divertissements diffusés par terminaux d’ordinateurs ;
location d’enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres,
de revues ; services de discothèques ; services d’artistes de
spectacles ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ;
production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ;
réservation de places pour le spectacle ; représentation de
spectacles ; services de studios d’enregistrement ; orientation
professionnelle (conseil en matière d’éducation et de formation).
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
location d’ordinateurs ; reconstitution de bases de données ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données ; services de création (élaboration)
d’images virtuelles et interactives ; hébergement de sites Web ;
conseil technique en conception de sites Web ; création et
réalisation (conception) infographique et artistique ; réalisation
(conception) d’animations en deux dimensions et trois
dimensions ; création d’images numériques ; rédactions de
scénarios interactifs ; conseil technique en réalisation graphique,
services de créations stylistique et graphique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; architecture ; décoration
intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ;
services de dessinateurs pour emballages ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; services de téléchargement
d’application numériques sur supports électroniques (téléphone
mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir,
logos, sonneries, jeux ; services de téléchargement d’applications
interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un
éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 25, 28, 38, 41, 42.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ;
étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de
lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 860
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE POUR L’EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société
Anonyme, 22, rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 670 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ;
étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de
lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
109
réalisation (conception) infographique et artistique ; réalisation
(conception) d’animations en deux dimensions et trois
dimensions ; création d’images numériques ; rédactions de
scénarios interactifs ; conseil technique en réalisation graphique,
services de créations stylistique et graphique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; architecture ; décoration
intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ;
services de dessinateurs pour emballages ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; services de téléchargement
d’application numériques sur supports électroniques (téléphone
mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir,
logos, sonneries, jeux ; services de téléchargement d’applications
interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un
éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 861
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC
LILLE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Avenue Willy
Brandt, 59777 EURALILLE.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; panoplies ; déguisements ; poupées ;
vêtements de poupées ; peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements,
tapis, chaussures) ; appareils de gymnastique et de sport ; cordes
à sauter ; raquettes ; crosses de golf ; patins à roulettes ;
trottinettes ; planches à roulettes ; skis ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; appareils automatiques de jeux
autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; décorations pour arbres
de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement
télévisé ; divertissements diffusés par terminaux d’ordinateurs ;
location d’enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres,
de revues ; services de discothèques ; services d’artistes de
spectacles ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ;
production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ;
réservation de places pour le spectacle ; représentation de
spectacles ; services de studios d’enregistrement ; orientation
professionnelle (conseil en matière d’éducation et de formation).
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
location d’ordinateurs ; reconstitution de bases de données ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données ; services de création (élaboration)
d’images virtuelles et interactives ; hébergement de sites Web ;
conseil technique en conception de sites Web ; création et
Classe N° 38 : – télécommunications ; agences de presse et
d’informations [nouvelles] ; communications radiophoniques,
téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications
à
réseau
informatique
mondial ;
transmission de messages, du son ou des images ; services
d’affichage électronique [télécommunications] ; services Internet,
à savoir services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet, mise à disposition
d’informations sur Internet, à savoir transmission d’informations
par Internet ; location d’appareils et télécommunications, de
matériels pour la transmission de messages, du son ou des
images.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services
de reporters ; location de films, d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour
l’enregistrement ou la reproduction de messages, du son ou des
images ; location d’équipements pour le sport (autres que les
véhicules) ; location de décors de spectacle ; location d’appareils
d’éclairage pour décors de théâtres ou les studios de télévision ;
enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des
ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un
savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à
savoir : évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y
relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie,
110
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
physique, mécanique, électricité, électronique, informatique,
thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie,
agriculture,
géologie ;
conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
expertises [travaux d’ingénieurs] ; essais de matériaux ;
élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
location d’ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ;
établissement de plans [construction], services de dessinateurs
industriels, d’arts graphiques, de mode.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
Services dédition et de publication de textes *de journaux *de
périodiques *de livres *de collection de livres et plus généralement de tous supports sonores et ou visuels *numériques et de
tous supports multimédia (disques interactifs *disques compacts
audionumériques à mémoire morte) services dédition de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et ou de sons (musicaux ou non)) à usage interactif ou non
*production et montage de programmes audiovisuels *édition et
production de livres audio *production de fichiers numériques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 864
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 472 863
CHEVALLEREAU ALEXANDRA, 46 RUE DU CHEMIN VERT, 75011
PARIS.
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HERVE DIDIER BERTHONNEAU, 17 rue du pas saint maurice,
92150 SURESNES.
PRÉLAT SÉVERINE,
MONTREUIL.
33 TER
RUE
BEAUMARCHAIS,
93100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEVALLEREAU ALEXANDRA, 46 RUE DU CHEMIN VERT, 75011
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERVE DIDIER BERTHONNEAU, 17 rue du pas saint maurice,
92150 SURESNES.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Publications. Journaux. Périodiques. Magazines. Revues. Livres. Imprimés. Affiches. Agendas.
Albums. Almanachs. Feuilles dannonces. Atlas. Calendriers. Catalogues. Photographies ; matériel dinstruction ou denseignement
(à lexclusion des appareils) ; manuels dinstruction ; lensemble de
ces produits pouvant être fournis sur support papier ou
électronique. ; Organisation dexpositions à buts commerciaux ou
de publicité. ; Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Services de fourniture daccès
à des réseaux téléphoniques radiotéléphoniques informatiques et
télématiques ; fourniture daccès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture daccès à des sites Web MP3
sur Internet. ; Distribution de journaux ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 14 : Bijouterie, porte-clefs de fantaisie, boîtiers,
bracelets.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de papeterie,
adhésifs, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches,
albums, cartes, livres, journaux, calendriers, tableaux, patrons
pour la couture, dessins, linge de table en papier, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou matières plastiques pour
l’emballage.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, malles et valises,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, à dos, de voyage, de plage, d’écoliers, colliers ou habits
pour animaux, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier,
linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement),
fourrure (vêtements) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairages) balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de table.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 472 865
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARFATI Jean-Marc, Zone de l’Ambresis, Avenue Jean Monet,
77270 VILLEPARISIS, agissant au nom et pour le compte de la
société en formation DECOVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MOUTARD, 35 Rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
111
parfums ; moulins à café non en métaux précieux ; cafetières non
électriques non en métaux précieux ; dessous de carafes (non en
papier et autres que linge de table) ; casseroles ; chandeliers non
en métaux précieux ; coquetiers non en métaux précieux ; coupes
à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cristaux (verrerie) ; moules
de cuisine ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; emporte-pièce
(articles de cuisine) ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ;
flacons non en métaux précieux ; presse-fruits non électriques à
usage ménager ; sceaux à glaces ; ramasse-miettes ; nécessaires
pour pique-niques (vaisselle) ; torchons (chiffons) de nettoyage ;
passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pelles
(accessoires de table) ; pelles à tarte ; plateaux à usage
domestique en papier ; plateaux à usage domestique non en
métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; saladiers non en
métaux précieux ; ronds de serviettes non en métaux précieux ;
tasses non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ;
shaker pour cocktail ; photophores.
Classe N° 24 : Linge de table non en papier ; ronds de table (non
en papier) ; serviettes de tables (en matière textile) ; sets de tables
non en papier ; tapis de tables non en papier ; essuie-mains en
matières textiles ; nappes (non en papier) ; toiles cirées (nappes) ;
tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; étoffes
pour meubles ; essuie-verres.
Classes de produits ou services : 4, 8, 16, 20, 21, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rose : pantone 233 Vert : pantone 274
Classe N° 4 : Bougies et mèches pour l’éclairage ; veilleuses
(bougies) ; chandelles. Matières éclairantes. Cire d’abeilles ; cire
pour l’éclairage. Produits pour la conservation du cuir (huiles et
graisses). Graisse pour l’éclairage.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie
(coutellerie, fourchettes et cuillers). Ouvre-boîtes non électriques ;
casse-noix non en métaux précieux ; soufflets pour cheminées
(instruments à main) ; coupe-légumes ; hache-légumes ; coupepizza non électriques ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; tranchoirs à
fromage non électrique.
Classe N° 16 : Linge de table (en papier) ; nappe en papier ;
dessous de carafes en papier ; ronds de tables en papier ; sets de
table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en
papier. Papier, carton et produits en ces matières, non compris
dans d’autres classes. Articles pour reliures ; photographies.
Matériels pour les artistes ; instruments de dessin ; blocs à
dessin ; fournitures pour le dessin ; articles de papeterie ; feuille
(papeterie) ; ruban de papier ; albums ; ardoises pour écrire ;
papier d’argent ; papier à lettre ; encres de Chine ; palettes pour
peintres ; brosses pour peintre ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; chevalets pour la peinture ; toiles pour la peinture ;
pinceaux ; aquarelles ; brosses (pinceaux) ; craie à écrire boîtes en
carton ou en papier ; cartonnages ; modèles de broderie ; cartons
perforés pour métiers Jacquard ; cache-pot en papier ; patrons
pour la couture. Matières plastiques pour l’emballage non
comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; papier d’emballage. Journaux ; livres ; livrets ;
prospectus ; publications ; revues (périodiques) ; manuels ;
marques pour livres ; serre-livres ;
N° National : 07 3 472 871
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M’ BARALI ANDRÉ, 24 ALLEE DU PARC, 27780 GARENNES SUR
EURE.
GUERARD BLANDINE, 24 ALLEE DU PARC, 27780 GARENNES
SUR EURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERARD BLANDINE, 24 ALLEE DU PARC, 27780 GARENNES
SUR EURE.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres. Plateaux de
tables. Métiers à broder ; cadres à broderie ; tables roulantes ;
pailles pour la dégustation des boissons.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine
et faïence non comprises dans d’autres classes, à savoir :
figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour
la construction, opalines, porte-savon, porte-serviettes, poudriers,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; vaisselles non
en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; verres
(récipients) ; verres à boire ; gobelets en papier ou en matières
plastiques ; gobelets non en métaux précieux ; bougeoirs non en
métaux précieux ; plats en papier ; salières non en métaux
précieux ; poivriers non en métaux précieux ; sucriers non en
métaux précieux ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; bocaux ;
boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à
savon ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; boîtes en verre ;
bols ; bonbonnières non en métaux précieux ; tire-bouchons ;
bouilloires non électriques ; boules à thé (non en métaux
précieux) ; services à thé non en métaux précieux ; théières non
en métaux précieux ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; carafes ; brûle-
Classe N° 9 : • appareils d’enregistrement.
Classe N° 12 : • appareils de locomotion par air.
Classe N° 28 : • jeux et jouets.
Classe N° 37 : • nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
panne (réparation).
Classe N° 39 : • transport, remorquage, location, services de taxi.
Classe N° 42 : • recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers), études de projets techniques.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 12, 28, 37, 39, 42.
BOPI 07/23 - VOL. II
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 875
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Société SCHUMAN, société à responsabilité limitée, dont le siège
social est situé 190 bd, Haussmann, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Virginie BERNARD, CABINET VIRGINIE BERNARD, 59,
bd Exelmans, 75016 PARIS.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 879
Classe N° 35 : Aide à la direction/gestion des affaires
commerciales, administration commerciale ; consultations,
conseils pour l’organisation et la direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; tous ces services étant dispensés par un
avocat ou une société d’avocats.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès ou séminaires sur des sujets juridiques et fiscaux ;
services de formation et d’éducation en matière juridique et
fiscale ; production de films, publications électroniques de livres,
d’articles et de périodiques, lettres d’informations en ligne,
publications de livres et de textes, ce dans le domaine juridique et
fiscal ; informations documentaires dans les matières juridiques
et fiscales, mises à disposition en ligne ou hors ligne.
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TRYEAU Architecture, SARL, 1 Rue des Droits de l’Homme, 44100
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRYEAU Architecture, 1 Rue des Droits de l’Homme, 44100
NANTES.
Classe N° 45 : Services de représentation et d’assistance
juridiques couvrent tous les domaines du droit, de la fiscalité et du
droit social. Services relatifs a la constitution et à l’enregistrement
de societes ; secrétariat juridique ; conseils en propriété
intellectuelle ; services de contentieux et d’arbitrage ; recherches
judiciaires et légales ; tous ces services étant dispensés par un
avocat ou une société d’avocats.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 877
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice Montero,
PUYRICARD.
2220
rte
de
Puyricard
RD 14A,
13540
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice Montero, 2220 rte de Puyricard RD 14A,
PUYRICARD.
13540
Marque sonore.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 883
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Karine MONTEX-ZANNELLI, 7, av. Théopile Gautier, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karine Monteux-Zannelli, 7, av. Théophile Gautier, 75016 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie et cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 887
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Karine MONTEUX-ZANNELLI, 7, av. Théophile Gautier, 75016
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karine MONTEUX-ZANNELLI, 7, av. Théophile Gautier, 75016
PARIS.
N° National : 07 3 472 891
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
francis GOMES-LEAL, 3 rue du pont des arches, 39260 VILLARDS
D’HERIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
francis GOMES-LEAL, 3 rue du pont des arches, 39260 VILLARDS
D’HERIA.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie et cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 888
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
Classe N° 20 : Présentoir a bouteille de table personnalisé en bois.
Range-bijoux personnalisé en bois. Plaque de porte personnalisée
en bois. Trophées sportifs et évennementiels en bois. Cadres en
bois ; mobiles en bois (objet d’art) corbeille anniversaire
personnalisée en bois porte-clé mural personnalisé en bois.
Classe N° 28 : Crèche en bois. Echiquier en bois. Damier en bois.
Mobiles en bois (jeux) jouets ;
Classe N° 41 : Animation de stage. Initiation au chantournage.
Classes de produits ou services : 20, 28, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Cyrille Cury, 12 bis Avenue de verdun, 77610 FONTENAY
TRÉSIGNY.
Thomas Dufrien, 6 Boulevard Aristide Briand, 77390 CHAUMES
EN BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cyrille Cury, 12 bis Avenue de verdun, 77610 FONTENAY
TRÉSIGNY.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 896
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
OLEIS TRAVEL EVENTS, SARL, 1 AVENUE ALBIN GILLES, 13210
ST REMY DE PROVENCE, N° SIREN : 487 749 905.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLEIS TRAVEL EVENTS, 1 AVENUE ALBIN GILLES, 13210 ST
REMY DE PROVENCE.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
réseaux locaux, services de routage et de filtrage d’adresses
Internet ; fourniture d’accès à l’Internet par l’intermédiaire de
portails ;
location
d’appareils
et
d’installations
de
télécommunication ;
communications
téléphoniques,
visiophonie. Services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé. Téléchargement de données, d’images et de
sons.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 904
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Location de logiciel ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services d’assistance
technique
dans
le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location
d’ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le
domaine des télécommunications et de l’informatique,
consultation en matière d’ordinateurs ; conception (élaboration)
de
systèmes
informatiques
et
de
systèmes
de
télécommunications ; études techniques et recherches dans le
domaine de l’exploitation technique des ordinateurs et dans celui
des télécommunications, conseils techniques en informatique ;
hébergement de sites ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle,
surveillance) de réseaux informatiques ; entretien de sites Web
pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d’un
moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ;
conception de réseaux informatiques et de réseaux de
télécommunication ; conception et développement de systèmes
informatiques. Services de conversion de codes et de formats
entre différents types de textes ; conception de bases de données.
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 36, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
92593
N° National : 07 3 472 906
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; ordinateurs, télécopieurs,
supports optiques ou magnétiques pour l’information, émetteurs
de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d’intercommunication, appareils téléphoniques,
téléphone
mobiles
et
téléphones
fixes,
répondeurs
téléphoniques, tableaux de distribution et de communication
d’appels téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données, matériel de connexion
d’un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, matériel de transmission
de messages, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes à prépaiement,
appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de
télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision,
moniteurs de télévision, dispositifs de codage et de décodage des
images et du son, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour l’accès aux réseaux de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
terminaux permettant l’accès à plusieurs média.
Classe N° 16 : Billets (tickets), papier, imprimés, prospectus.
Classe N° 28 : Jeux, appareils de jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision.
Classe N° 36 : Services financiers.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
transmission et réception d’informations par satellites,
transmission de messages, d’images codées et de sons ; services
de transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications ;
services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne
sur un réseau de télécommunications ; fourniture d’accès à un
réseau
informatique
mondial ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
fourniture d’accès à des moteurs de recherches ; service de
connexion à savoir services de raccordement à l’Internet ou à des
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; ordinateurs, télécopieurs,
supports optiques ou magnétiques pour l’information, émetteurs
de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d’intercommunication, appareils téléphoniques,
téléphone
mobiles
et
téléphones
fixes,
répondeurs
téléphoniques, tableaux de distribution et de communication
d’appels téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données, matériel de connexion
d’un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, matériel de transmission
de messages, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes à prépaiement,
appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de
télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision,
moniteurs de télévision, dispositifs de codage et de décodage des
images et du son, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour l’accès aux réseaux de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
terminaux permettant l’accès à plusieurs média.
Classe N° 16 : Billets (tickets), papier, imprimés, prospectus.
Classe N° 28 : Jeux, appareils de jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Services financiers.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
transmission et réception d’informations par satellites,
transmission de messages, d’images codées et de sons ; services
de transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications ;
services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne
sur un réseau de télécommunications ; fourniture d’accès à un
réseau
informatique
mondial ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
fourniture d’accès à des moteurs de recherches ; service de
connexion à savoir services de raccordement à l’Internet ou à des
réseaux locaux, services de routage et de filtrage d’adresses
Internet ; fourniture d’accès à l’Internet par l’intermédiaire de
portails ;
location
d’appareils
et
d’installations
de
télécommunication ;
communications
téléphoniques,
visiophonie. Services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé. Téléchargement de données, d’images et de
sons.
Classe N° 42 : Location de logiciel ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services d’assistance
technique
dans
le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location
d’ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le
domaine des télécommunications et de l’informatique,
consultation en matière d’ordinateurs ; conception (élaboration)
de
systèmes
informatiques
et
de
systèmes
de
télécommunications ; études techniques et recherches dans le
domaine de l’exploitation technique des ordinateurs et dans celui
des télécommunications, conseils techniques en informatique ;
hébergement de sites ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle,
surveillance) de réseaux informatiques ; entretien de sites Web
pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d’un
moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ;
conception de réseaux informatiques et de réseaux de
télécommunication ; conception et développement de systèmes
informatiques. Services de conversion de codes et de formats
entre différents types de textes ; conception de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 916
115
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FURNIGOLF, SAS, TECHNOPOLE VAR MATIN BAT J, ROUTE DE
LA SEYNE, 83190 OLLIOULES, N° SIREN : 491 701 660.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FURNIGOLF, TECHNOPOLE VAR MATIN BAT J, ROUTE DE LA
SEYNE, 83190 OLLIOULES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 472 929
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 35, 41.
L’escargot Brayon, SARL, 67, route de Bellozanne, 76220
BREMONTIER MERVAL, N° SIREN : 493 102 172.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIENASSIS Jean-Bernard, 67, rte de Bellozanne,
BREMONTIER MERVAL.
76220
N° National : 07 3 472 925
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NICE MATIN, société anonyme à participation ouvrière, 214,
Route de Grenoble, 06290 NICE cedex 3, N° SIREN : 955 801 204.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICE MATIN, M. Michel Comboul, P-DG, 214, Route de Grenoble,
06290 NICE cedex 3.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
plaquette publicitaire.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; distribution de prospectus ; services d’abonnement
à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relation publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Service de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo.
Location de décors de spectacles. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Edition et publication de journaux, de périodiques
et de magazines.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Description de la marque : PANTONE 201 PANTONE 430
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de
viande ; fruits et legumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande et/ou de
poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde
vinaigres, sauces (condiments) ; epices ; glace à rafraichir.
Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation biscuiterie ; gateaux,
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et legumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés, arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 472 931
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
antoinette nunzi, 1 dominicacci, 20119 BASTELICA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
antoinette nunzi, 1 dominicacci, 20119 BASTELICA.
117
N° National : 07 3 472 932
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SPIE BATIGNOLLES, société anonyme, 8 rue Victor Noir, 92200
NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 433 690 278.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe N° 37 : Construction (bâtiment et travaux publics) ; génie
civil ; supervision (direction) de travaux de construction et
d’installation, de travaux de réhabilitation et d’aménagement de
terrains et de bâtiments ; installation et maintenance de tous
types d’équipements électriques et électromécaniques à usage
industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de
télécommunications
et
d’informations ;
installation
et
maintenance d’équipements et systèmes pour le transport et la
distribution de l’énergie ; installation et maintenance
d’automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et
infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier,
portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et
maintenance de centrales de production d’énergie ; installation et
maintenance de systèmes de climatisation ; construction,
réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ;
construction, réhabilitation et entretien d’infrastructures,
d’ouvrages d’art, de canalisations ; travaux souterrains,
maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales
(construction) ; maintenance multitechnique d’ensembles
immobiliers et d’ensembles industriels ; maintenance et entretien
de bâtiments (intérieur et extérieur) ; location de machines de
chantier et de matériel de construction ; à l’exclusion des services
de quantification de la performance par modélisation et
d’évaluation des risques d’exploitation des installations de génie
civil, pétrolières, gazières et industrielles.
Classe N° 42 : Etablissement de plans pour la construction ;
expertises d’ingénieur ; génie (travaux d’ingénieur) ; levées de
terrains, expertises géologiques ; conseils et consultations
professionnels dans le domaine de la construction et de la
maintenance de tout type de bâtiments ; étude de projets
d’aménagement, de projets de construction, de projets de
transformation de terrains et d’immeubles ; étude et assistance
technique en matière de maîtrise d’ouvrage ; services
d’architecture ; à l’exclusion des services de quantification de la
performance par modélisation et d’évaluation des risques
d’exploitation des installations de génie civil, pétrolières, gazières
et industrielles.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 943
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
DE LA MARTINIQUE, Association loi 1901, 52, rue du Capitaine
Pierre Rose, Imm TOPAZE 2ème étage, 97200 FORT-DE-FRANCE,
N° SIREN : 429 866 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
DE LA MARTINIQUE, 52, rue du Capitaine Pierre Rose, Imm
TOPAZE 2ème étage, 97200 FORT-DE-FRANCE.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons
pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 954
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques PILLIOT, Société en Nom Propre, 19 rue de Saint Martin,
BP 2, 62922 AIRE SUR LA LYS (Cedex).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques PILLIOT, 19, rue de Saint Martin, BP 2, 62922 AIRE SUR
LA LYS Cedex.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 36 : Assurance.
N° National : 07 3 472 944
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Terres & Constructions, SARL, 230 B Avenue de la Libération,
04100 MANOSQUE, N° SIREN : 480 399 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Terres & Constructions, 230 B Avenue de la Libération, 04100
MANOSQUE.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 472 973
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gladys Ayache, Agissant pour le compte de la société “ OPR
International ” en cours de formation, Le Colisée, 7 Boulevard de
Strasbourg, B-202.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gladys Ayache, Le Colisée, 7 Boulevard de Strasbourg, B-202,
35000 RENNES.
119
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 981
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Conseil en gestion des risques (aide à la direction
des affaires). Conseil en gestion des risques et optimisation
opérationnelle (aide à la direction des affaires).
Classes de produits ou services : 35.
SAADA PATRICK, 15 RUE DE LA LOGE, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr PATRICK SAADA, 137 BOULEVARD DE SEBASTOPOL, 75002
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 980
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAADA PATRICK, 15 RUE DE LA LOGE, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr PATRICK SAADA, 137 BOULEVARD DE SEBASTOPOL, 75002
PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux, dentifrices, dépilatoires. Produits de démaquillage,
rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits
pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux, dentifrices, dépilatoires. Produits de démaquillage,
rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits
pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 472 985
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAADA PATRICK, 15 RUE DE LA LOGE, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr PATRICK SAADA, 137 BOULEVARD DE SEBASTOPOL, 75002
PARIS.
Description de la marque : Le nom de la marque déposée est :
“ Les Anilouches ”
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux, dentifrices, dépilatoires. Produits de démaquillage,
rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits
pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 997
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 472 996
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Séverine ROLY, 69 rue des Loges, 86100 CHATELLERAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Séverine ROLY, 69 rue des Loges, 86100 CHATELLERAULT.
Séverine ROLY, 69 rue des Loges, 86100 CHATELLERAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Séverine ROLY, 69 rue des Loges, 86100 CHATELLERAULT.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Le nom de la marque déposée est :
“ Les Féetiches ”
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
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N° National : 07 3 473 014
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VDC CONSULTANTS, SARL, 40 rue d’Etienne d’Orves, 92120
MONTROUGE, N° SIREN : 445 039 183.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Estelle GOUBARD, 5 rue La Boétie, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Avec un logo comprenant la lettre V,
de couleur blanche, et les lettres D et C, en gris, représentant deux
visages face à face ; le tout sur fond bleu.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de formation
à la communication technique relationnelle pour les entreprises,
les particuliers, les groupements et les collectivités locales.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 015
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, ayant son siège au 6, place
d’Alleray, 75015 PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS Avocats, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones,
téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant
un haut-parleur permettant de se servir d’un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés
téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones
portables et des équipements et accessoires téléphoniques ;
appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’information, appareils de contrôle d’accès notamment par
téléphone, appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à
mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils
d’intercommunication, appareils de télécommunication, de
péritélécommunication, bornes interactives de présentation et de
commandes de produits et services, appareils et instruments de
lecture optique, d’informations codées et supports de telles
informations, appareils et parties constitutives d’appareils pour la
transmission de données et de signaux au moyen du téléphone,
du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble,
du satellite ; matériels de transmission de messages ; terminaux
de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes
d’ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture
d’accès à un centre serveur de bases de données et à un service
de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels,
banques de données, interfaces (logiciels), banques d’images
(logiciels) ; supports d’enregistrements magnétiques, supports
optiques ou magnétiques pour l’information, supports pour
l’enregistrement et la reproduction des données, des sons, des
images ou des signaux ; disques acoustiques, disques
magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques
digital
vidéo,
vidéodisques,
disques
et
disquettes
d’enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits
intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour
la conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission,
de données, de sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
mémoire contenant des programmes d’ordinateurs, cartes
magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à circuits
électroniques, cartes téléphoniques, cartes d’identification
électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant
par prépaiement accès à un service de radio télécommunications
mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils
électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de
télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés
avec des récepteurs de télévision et des téléphones portables ;
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes ;
appareils électriques de contrôle de machines de jeux vidéo ;
appareils électriques de contrôle pour appareils de jeu destinés à
être utilisés avec des afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques
ou à puce de programmes destinées à être utilisées avec des
appareils de jeu à afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à
puce de mémorisation de programmes pour appareils
d’amusement électroniques destinés à être utilisés avec des
afficheurs, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
mémorisation de programmes pour des appareils de jeux
électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de
jeux électroniques tenus à la main ; logiciels de jeux, logiciels
permettant le téléchargement de jeux électroniques sur des
centres
serveurs
accessibles
par
des
réseaux
de
télécommunication ; programmes pour les jeux, les appareils de
jeux, les machines et appareils ci-dessus ; publications
électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes
numériques ; systèmes de localisation par satellite, systèmes
électroniques de localisation mondiale, appareils et instruments
électroniques de navigation et de localisation ; satellites,
émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par
satellite.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique, ou de
télécommunications, services de gérance administrative
d’ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication
et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; informations, recherches, compilations et études
statistiques, gestion de fichiers informatiques, services
d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques.
Services de publicité, service de promotion de vente pour des
tiers, diffusion d’annonces publicitaires, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), courrier publicitaire,
publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location
d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout
moyen de communication. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; abonnements téléphoniques, abonnements à un
service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie,
BOPI 07/23 - VOL. II
abonnements à des services de transmission de données par voie
télématique, abonnements à un service de télécommunication,
abonnements à des programmes de télévision, radio,
vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes
de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des
réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de
téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes
audiovisuels, services d’abonnements téléphoniques permettant
la consultation d’informations proposées sur le réseau en ligne,
abonnements à une base de données et à un serveur de base de
données contenant des informations dans le domaine des
télécommunications ; abonnements à sites de jeux électroniques
via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de
téléphonie mobile ou Internet, abonnements à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment de communication mondiale de type
Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
abonnement à des journaux électroniques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés,
par réseaux de fibres optiques et par tous moyens
téléinformatiques ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; transmission par satellite ; services de
radiotélécommunication mobile accessibles par un système de
cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services
de transmission et de diffusion de données, de sons et d’images,
services de transmission d’informations par voie télématique
accessibles par codes d’accès ou terminaux ; services de
transmission d’informations et de données par voie télématique
en vue d’obtenir des informations contenues dans des banques
de données et banques d’images ; services de téléconférences, de
vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services d’échange
de correspondance, services de courrier électronique, de
messagerie électronique, de diffusion d’information par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de
transmission d’informations par système d’information
communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques ; fourniture d’accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3
sur Internet ; fourniture d’accès à des sites Web et à des sites de
télécommunication offrant des jeux téléchargeables ; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ;
location
d’appareils
téléphoniques
et
de
radiotéléphones mobiles, location de récepteurs et d’émetteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems,
location d’appareils de transmission de messages, location
d’appareils et d’instruments dans le domaine de la
communication ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse et d’informations
(nouvelles). Exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire en matière de télécommunications.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de clubs de santé (mise en forme physique) ; services de
réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs
et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques (y compris informations
d’archives) sous la forme de textes électroniques, d’information et
de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours
dans le domaine de l’informatique, des télécommunications et
des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine
de la programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des
autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de
loteries. Edition et publication de textes, de tous supports sonores
et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de
sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication
de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services d’imagerie numérique, services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ou d’un réseau de
téléphonie mobile, jeux d’argent. Location d’enregistrements
sonores, location d’appareils audio, location de films
cinématographiques ; production de films et de films sur bandes
vidéo, production de spectacles et de jeux ; services de reporters,
services de traduction ; parc d’attractions.
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, location
d’appareils et d’installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; services de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, de système de
sécurisation, de télécommunication ; création (conceptionélaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, duplication de programmes d’ordinateurs ;
services de transposition d’application du logiciel (service de
programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à
jour de logiciels et de bases de données, maintenance de
logiciels ; services d’ingénierie ; assistance technique pour
l’amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils
pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement de
données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; consultations et recherches dans le domaine des
télécommunications, consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications, services de consultations
techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de
télécommunications ;
conception
de
systèmes
de
télécommunications ; études et recherches techniques dans le
domaine de l’exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques et de télécommunications, conseils techniques en
matière de mise en œuvre de matériel de télécommunication ;
services de certification et d’authentification (contrôle) de
messages et de données transmis par télécommunication ;
services de certification (contrôle de qualité et d’origine,
attestation de la conclusion de conventions) ; services de
téléchargement de jeux vidéo et de jeux électroniques sur des
téléphones portables, de téléchargement de données numériques
et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de
données au moyen d’un réseau téléinformatique ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique), conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; essai de matériaux.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 016
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, ayant son siège au 6, place
d’Alleray, 75015 PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS Avocats, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones,
téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant
un haut-parleur permettant de se servir d’un combiné
123
téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés
téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones
portables et des équipements et accessoires téléphoniques ;
appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de
l’information, appareils de contrôle d’accès notamment par
téléphone, appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à
mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils
d’intercommunication, appareils de télécommunication, de
péritélécommunication, bornes interactives de présentation et de
commandes de produits et services, appareils et instruments de
lecture optique, d’informations codées et supports de telles
informations, appareils et parties constitutives d’appareils pour la
transmission de données et de signaux au moyen du téléphone,
du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble,
du satellite ; matériels de transmission de messages ; terminaux
de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes
d’ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture
d’accès à un centre serveur de bases de données et à un service
de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels,
banques de données, interfaces (logiciels), banques d’images
(logiciels) ; supports d’enregistrements magnétiques, supports
optiques ou magnétiques pour l’information, supports pour
l’enregistrement et la reproduction des données, des sons, des
images ou des signaux ; disques acoustiques, disques
magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques
digital
vidéo,
vidéodisques,
disques
et
disquettes
d’enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits
intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour
la conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission
de données, de sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
mémoire contenant des programmes d’ordinateurs, cartes
magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à circuits
électroniques, cartes téléphoniques, cartes d’identification
électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant
par prépaiement accès à un service de radio télécommunications
mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils
électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de
télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés
avec des récepteurs de télévision et des téléphones portables ;
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes ;
appareils électriques de contrôle de machines de jeux vidéo ;
appareils électriques de contrôle pour appareils de jeu destinés à
être utilisés avec des afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques
ou à puce de programmes destinées à être utilisées avec des
appareils de jeu à afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à
puce de mémorisation de programmes pour appareils
d’amusement électroniques destinés à être utilisés avec des
afficheurs, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
mémorisation de programmes pour des appareils de jeux
électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de
jeux électroniques tenus à la main ; logiciels de jeux, logiciels
permettant le téléchargement de jeux électroniques sur des
centres
serveurs
accessibles
par
des
réseaux
de
télécommunication ; programmes pour les jeux, les appareils de
jeux, les machines et appareils ci-dessus ; publications
électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes
numériques ; systèmes de localisation par satellite, systèmes
électroniques de localisation mondiale, appareils et instruments
électroniques de navigation et de localisation ; satellites,
émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par
satellite.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique, ou de
télécommunications, services de gérance administrative
d’ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication
et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; informations, recherches, compilations et études
statistiques, gestion de fichiers informatiques, services
d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques.
Services de publicité, service de promotion de vente pour des
tiers, diffusion d’annonces publicitaires, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), courrier publicitaire,
publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout
moyen de communication. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; abonnements téléphoniques, abonnements à un
service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie,
abonnements à des services de transmission de données par voie
télématique, abonnements à un service de télécommunication,
abonnements à des programmes de télévision, radio,
vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes
de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des
réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de
téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes
audiovisuels, services d’abonnements téléphoniques permettant
la consultation d’informations proposées sur le réseau en ligne,
abonnements à une base de données et à un serveur de base de
données contenant des informations dans le domaine des
télécommunications ; abonnements à sites de jeux électroniques
via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de
téléphonie mobile ou Internet, abonnements à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment de communication mondiale de type
Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
abonnement à des journaux électroniques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés,
par réseaux de fibres optiques et par tous moyens
téléinformatiques ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; transmission par satellite ; services de
radiotélécommunication mobile accessibles par un système de
cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services
de transmission et de diffusion de données, de sons et d’images,
services de transmission d’informations par voie télématique
accessibles par codes d’accès ou terminaux ; services de
transmission d’informations et de données par voie télématique
en vue d’obtenir des informations contenues dans des banques
de données et banques d’images ; services de téléconférences, de
vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services d’échange
de correspondance, services de courrier électronique, de
messagerie électronique, de diffusion d’information par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de
transmission d’informations par système d’information
communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques ; fourniture d’accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3
sur Internet ; fourniture d’accès à des sites Web et à des sites de
télécommunication offrant des jeux téléchargeables ; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ;
location
d’appareils
téléphoniques
et
de
radiotéléphones mobiles, location de récepteurs et d’émetteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems,
location d’appareils de transmission de messages, location
d’appareils et d’instruments dans le domaine de la
communication ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse et d’informations
(nouvelles). Exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire en matière de télécommunications.
BOPI 07/23 - VOL. II
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de
sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication
de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services d’imagerie numérique, services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ou d’un réseau de
téléphonie mobile, jeux d’argent. Location d’enregistrements
sonores, location d’appareils audio, location de films
cinématographiques ; production de films et de films sur bandes
vidéo, production de spectacles et de jeux ; services de reporters,
services de traduction ; parc d’attractions.
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, location
d’appareils et d’installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; services de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, de système de
sécurisation, de télécommunication ; création (conceptionélaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, duplication de programmes d’ordinateurs ;
services de transposition d’application du logiciel (service de
programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à
jour de logiciels et de bases de données, maintenance de
logiciels ; services d’ingénierie ; assistance technique pour
l’amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils
pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement de
données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; consultations et recherches dans le domaine des
télécommunications, consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications, services de consultations
techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de
télécommunications ;
conception
de
systèmes
de
télécommunications ; études et recherches techniques dans le
domaine de l’exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques et de télécommunications, conseils techniques en
matière de mise en œuvre de matériel de télécommunication ;
services de certification et d’authentification (contrôle) de
messages et de données transmis par télécommunication ;
services de certification (contrôle de qualité et d’origine,
attestation de la conclusion de conventions) ; services de
téléchargement de jeux vidéo et de jeux électroniques sur des
téléphones portables, de téléchargement de données numériques
et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de
données au moyen d’un réseau téléinformatique ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique), conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; essai de matériaux.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de clubs de santé (mise en forme physique) ; services de
réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs
et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques (y compris informations
d’archives) sous la forme de textes électroniques, d’information et
de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours
dans le domaine de l’informatique, des télécommunications et
des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine
de la programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des
autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de
loteries. Edition et publication de textes, de tous supports sonores
et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédia (mise en forme
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 025
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand, Bayerwerk,
51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Serviettes nettoyantes imprégnées de lotion
cosmétiques ; produits cosmétiques.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 032
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Loïc DUPRE, 11, rue d’Audenge, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Loïc DUPRE, 11, rue d’Audenge, 33000 BORDEAUX.
125
Classe N° 36 : Services d’affaires financières mobilières ou
immobilières en matière de marques, logotypes, noms de
domaine, dessins et modèles.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de transmission
d’informations par voie télématique ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communication (transmission) sur tous
supports multimédia et tous réseaux dont l’Internet, dont
transmission d’informations, de données et de renseignements
permettant la vente de marques, logotypes, noms de domaine,
dessins et modèles.
Classe N° 42 : Services de création de noms de marques, de
logotypes, de noms de domaine, de dessins et modèles, services
de dessinateurs d’art graphique, tests de marketing notamment
tests de marques, location de temps d’accès à un centre serveur
de bases de données ; création et exploitation de sites Internet.
Classe N° 45 : Services de recherche de noms de marques, de
logotypes, de noms de domaine, de dessins et modèles.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 071
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTIAN CHABAUD,
NANTERRE.
125
RUE
DE
SURESNES,
92000
PRISCA ROSAIS, 125 RUE DE SURESNES, 92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTIAN CHABAUD, 125 RUE DE SURESNES,
NANTERRE.
92000
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, ivoire, ambre, nacre ; commodes, coussins ; étagères ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge du lit) ; matelas.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 047
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ISEC – INFORMATION ET SURETE ECONOMIQUES, Société à
responsabilité limitée, 8 rue Saint Marc, 75002 PARIS,
N° SIREN : 403 918 378.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Recherches et études de marchés en matière de
vente ou de licence de marques, logotypes, noms de domaine,
dessins et modèles, négociation de contrats en matière de
marques, logotypes, noms de domaine, dessins et modèles ;
conseils en stratégie de vente, de licence de marques, logotypes,
noms de domaine, dessins et modèles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 34, 41.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 473 079
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DEPARTEMENT DES LANDES, collectivité locale, HOTEL DU
DEPARTEMENT, 23 RUE VICTOR HUGO, 40000 MONT DE
MARSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Renaud LAHITETE, Avocat associé de la SCP TOURRET LAHITETE
CAPES, 91 avenue du Colonel Rozanoff, 40000 MONT DE
MARSAN.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 075
Classe N° 9 : Combinaisons, tee-shirt de plongée.
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
MAUD QUINIOU, Agissant pour le compte de la société
“ DIVINESCENCE ” en cours de formation, 1 IMPASSE DEL
PRATS, 31490 BRAX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAUD QUINIOU, 1 IMPASSE DEL PRATS, 31490 BRAX.
Classe N° 25 : Maillots de bain pour hommes, femmes et enfants,
casquettes, chapeaux, chaussures de sport.
Classe N° 28 : Planche pour le surf, le body board, et autres sprots
nautiques.
Classe N° 37 : Conception (architecture) et construction d’édifices
permanents de bassins et équipements aquatiques permettant la
pratique des sports de glisse.
Classe N° 41 : Organisation de stages de formation auprès de
surfeurs et autres pratiquants de sport de glisse nautique,
organisation de concours et manifestations sportives et
culturelles concernant la pratique du surf et autres sports
nautiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, ou
congrès.
Classe N° 42 : Conception (architecture) et construction d’édifices
permanents à savoir conception et constructions d’espaces pour
l’accueil d’activités économiques de la filière glisse.
Classes de produits ou services : 9, 25, 28, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 102
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SARL Azur Océan Immobilier, 17 rue Jean Duvert, 33290
BLANQUEFORT, N° SIREN : 493 592 331.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DALBE Muriel, 13 rue de Camerouge, 33290 BLANQUEFORT.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 44 : Conseil en image, étude des couleurs, analyse de
style, étude morphologique, visagisme, conseil maquillage, à
savoir salon de beauté.
Classes de produits ou services : 25, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 36 : – affaires immobilières. – estimations immobilières.
– gérance de biens immobiliers. – analyse financière. –
consultations en matière financières. – estimations financières. –
transactions sur immeubles et fonds de commerce. – agence
immobilières. – administration de biens. – évaluation
immobilière. – marchands de biens à savoir courtages en biens
immobiliers.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 104
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MR. SHU Shihua, 5 Rue henri Barbusse, 93300 AUBERVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR : SHU SHIHUA, 5 Rue henri Barbusse, 93300 AUBERVILLIERS.
Produits ou services désignés : Dispositifs d’allumage pour
moteurs à explosion à savoir pièces électriques pour automobiles
et motocyclettes : bobines d’allumages (modules sèches et
d’huile). Démarreur au kick pour moteurs cycles. Démarreur pour
moteurs. Convertisseurs catalytiques. Convertisseurs de couple
pour véhicules terrestres. Convertisseurs électriques. Régulateurs
de moteurs et de vitesse de machines. Transformateur.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 105
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHROMALLOY GAS TURBINE CORPORATION, Société organisée
sous les lois de l’Etat du Delaware, 200, Park Avenue, New York,
NEW YORK 10166, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages à savoir : alliage
ou combinaison d’aluminium et de métal précieux destiné à être
enrobé sur des alliages à base de nickel pour empêcher la
corrosion, et le produit enrobé obtenu.
127
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
Classes de produits ou services : 6, 14.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 123
N° National : 07 3 473 119
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
REAL.NOT, société filiale (SASU), RN 96, Les Logissons, 13107
VENELLES Cedex, N° SIREN : 449 610 815.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMMANUEL OLIVARI, SGF, société mère, RN 96, Les Logissons,
13107 VENELLES Cedex.
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
DERRÉ Christophe, 2 rue de la Poste, 30670 AIGUES VIVES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 473 130
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Guilhem DEBRICON, 45 rue de Saint Cyr, 69009 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guilhem DEBRICON, 45 rue de Saint Cyr, 69009 LYON.
Classe N° 16 : Figurines en carton à savoir figurines à jouer ou à
collectionner ;
Classe N° 20 : Figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques à savoir figurines à jouer ou à collectionner.
Classe N° 18 : Colliers de chevaux, couvertures de chevaux,
housses de selles pour chevaux, licous de chevaux, selles pour
chevaux.
Classe N° 19 : Charpentes non métalliques, portes de box non
métalliques pour écuries, abris non métalliques, écuries en bois.
Classe N° 41 : Dressage de chevaux, services de clubs
d’équitation, exploitation de parcours d’équitation à savoir
organisation de compétitions en matière d’équitation ;
information en matière de divertissement et de récréation, camps
de perfectionnement sportif, photographie, publication de livres,
publication de textes autres que textes publicitaires, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 43 : Exploitation d’écuries, à savoir location de stalles.
Classe N° 44 : Elevage de chevaux.
Classes de produits ou services : 18, 19, 41, 43, 44.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Jeux
jouets ; Jeux de cartes ou de tables ; Cartes à jouer ; Jeux de
société ; Jeux de dés ; Cartes à jouer ; Gobelets pour jeu ; Jetons
pour jeu ; Jeux de bois et jeux en bois ; Jeux de rôles.
Classes de produits ou services : 16, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 134
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. GRENOBLE
D.A.C.D., S.A.S., B.P. 9, Parc d’Activités Mathias, 26320 SAINT
MARCEL LES VALENCE, N° SIREN : 353 880 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société D.A.C.D., B.P. 9, Parc d’Activités Mathias, 26320 SAINT
MARCEL LES VALENCE.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 06 3 473 124
Dépôt du : 28 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE HOSPITALIER, ETABLISSEMENT PUBLIC, PLATEAU
D’OUILLY, 69400 GLEIZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE HOSPITALIER, BP 436, 69655 VILLEFRANCHE CEDEX.
Classe N° 1 : Produit chimique destiné à l’industrie à savoir
produit base végétale anti-adhérent destiné à la protection des
surfaces contre les produits bitumineux.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 145
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée comprenant
le terme Beaujolais.
DERRÉ Christophe, 2 rue de la Poste, 30670 AIGUES VIVES.
Classes de produits ou services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
129
usage médical compléments alimentaires non à usage médical et
substituts de repas non à usage médical à savoir préparations à
base de viande d’extraits de viande de poisson de volaille et de
gibier de fruits et légumes conservés séchés et cuits de gelées
confitures et compotes d’ufs de lait et de produits laitiers d’huiles
et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à
usage médical. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits diététiques non à
usage médical compléments alimentaires non à usage médical et
substituts de repas non à usage médical à savoir préparations à
base de café de succédanés du café de thé de cacao de sucre de
riz de tapioca de sagou de farines et préparations faites de
céréales de pain de pâtisserie et confiserie de glaces comestibles
de miel de sirop de mélasse de levure et poudre pour faire lever
de sel moutarde vinaigre sauces (condiments) d’épices de glace à
rafraîchir ; boissons diététiques non à usage médical à base de
café de thé de cacao ou de chocolat.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
Classe N° 18 : Colliers de chevaux, couvertures de chevaux,
housses de selles pour chevaux, licous de chevaux, selles pour
chevaux.
Classe N° 19 : Charpentes non métalliques, portes de box non
métalliques pour écuries, abris non métalliques, écuries en bois.
Classe N° 41 : Dressage de chevaux, services de clubs
d’équitation, exploitation de parcours d’équitation à savoir
organisation de compétitions en matière d’équitation ;
information en matière de divertissement et de récréation, camps
de perfectionnement sportif, photographie, publication de livres,
publication de textes autres que textes publicitaires, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 43 : Exploitation d’écuries, à savoir location de stalles.
Classe N° 44 : Elevage de chevaux.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 150
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mes 10’Services, SARL, 8 Bis rue Jouffroy D’ABBANS, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mes 10’Services, 8 Bis rue Jouffroy D’ABBANS, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 18, 19, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 147
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ALEXANDRE TABELLION, 1A RUE DES SEIGNEURS, 67202
WOLFISHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXANDRE TABELLION, 1A RUE DES SEIGNEURS, 67202
WOLFISHEIM.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; Compléments nutritionnels à usage médical tisanes thé
médicinal boissons diététiques à usage médical produits
pharmaceutiques produits hygiéniques (pour la médecine et pour
l’hygiène intime) substances diététiques à usage médical
compléments nutritionnels à usage médical préparations de
vitamines préparations d’oligoéléments pour la consommation
humaine infusions médicinales ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
boissons lactées où le lait prédomine ; Produits diététiques non à
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Huiles et graisses industrielles
lubrifiants, combustibles et matières éclairantes ; plaques
d’immatriculation métalliques. Gants, vêtements de protection
contre les vélomoteurs, cycles, cadres, bequilles, freins, guidon,
jantes, pédales, pneumatiques, roues, selles de cycle, amortisseurs – cuir et imitation cuir, portefeuilles. Vêtements, chaussures, vêtements – nettoyage ou entretien de véhicules,
assistance en cas de panne de véhicules (reparation). Transport ;
emballage et entreposage de marchandises, remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de
vehicules ; services de taxis. Batteries d’allumage.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 12, 18, 25, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 473 152
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
GROUPE CARRERE, SAS, Parc Club, 78 chemin des Sept Deniers,
31200 TOULOUSE, N° SIREN : 384 883 609.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE CARRERE, SERVICE JURIDIQUE, Parc Club, 78 chemin
des Sept Deniers, BP 50409, 31204 TOULOUSE cedex 2.
Description de la marque : Inscription tétra conseil en noir, quatre
courbes épaisses en noir partent au dessus des 4 dernières lettres
du mot conseil et quatre traits épais en noir partent de la fin du
mot conseil et remontent jusqu’aux courbes
Classe N° 35 : Consultation pour les questions de personnel à
savoir examens graphologiques et étude de motivation ; selection
du personnel par procédés psychotechniques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 36 : Affaires immobilières, gérance de biens
immobiliers, syndic de copropriété, courtage immobilier,
courtage sur fonds de commerce, estimation immobilière,
transaction immobilière, location immobilière, courtage en
assurance.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 153
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
N° National : 07 3 473 164
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Yassine EL MALOUANI, 146 Avenue de la République, 26270
LORIOL SUR DRÔME.
Sabrina MOSE, 10 Rue des Treilles, 26270 LORIOL SUR DRÔME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yassine EL MALOUANI, 146 Avenue de la République, 26270
LORIOL SUR DRÔME.
à : GTC CLERMONT FERRAND
WIOT Pierre, Marcel, 111, rue Fongiève, 63000 CLERMONTFERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pierre WIOT, 111, rue Fontgiève, 63000 CLERMONTFERRAND.
Classe N° 41 : Publication de livres à savoir publications de
divertissements intellectuels et manuels.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 06 3 473 157
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur VRIGNAUD Alain, demeurant : 11, rue Sainte Cécile,
Passage Prévôté, 81000 ALBI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Alain VRIGNAUD, 11, rue Sainte Cécile, Passage
Prévôté, 81000 ALBI.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
agences de détectives ; recherches judiciaires.
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 11, 45.
131
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ;
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; crèches d’enfants ;
maisons de retraite pour personnes âgées ;
N° National : 07 3 473 169
Classe N° 44 : Services médicaux – service de santé – assistance
médicale – chirurgie esthétique – services hospitaliers – maisons
médicalisées – maisons de convalescence ou de repos – services
d’opticiens.
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44.
GOVERNATORI Jean Marc, 33 bd. Gal Delfino, Le Ronsard, 06300
NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOVERNATORI Jean Marc, 33 bd. Gal Delfino, Le Ronsard, 06300
NICE.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 171
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie (livres, revues).
Photographies. Adhésifs autocollants pour la papeterie à savoir
supports pour publicité.
SMME (Mutuelle relevant du code de la mutualité), Service
juridique, 171 avenue Ledru rollin, 75544 PARIS CEDEX 11.
Classe N° 35 : Distribution de prospectus. Service d’abonnement
de journaux. Gestion de fichers informatiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMME, Service juridique, 171 avenue Ledru rollin, 75544 PARIS
CEDEX 11.
Classe N° 38 : Agense de presse et d’informations.
Communication par terminaux d’ordinateur ou réseau Internet.
Classe N° 41 : Edition de livres, de revues. Organisation de
concours et conduite de colloques, de conférences, de congrès en
matière d’éducation ou de politique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ;
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 36 : Assurances ; assurances individuelles
collectives ; assurances mutualistes ; affaires financières ;
N° National : 07 3 473 170
et
Classe N° 38 : Télécommunications ; émissions radiophoniques et
télévisées dans le domaine de la santé ; agence d’informations
(nouvelles) en matière de santé ; communications par terminaux
d’ordinateurs dans le domaine de la santé ; transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur dans le domaine
de la santé ;
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SMME (Mutuelle relevant du code de la mutualité), Service
juridique, 171 avenue Ledru rollin, 75544 PARIS CEDEX 11.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMME, Service juridique, 171 avenue Ledru rollin, 75544 PARIS
CEDEX 11.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; carton ; livres ; journaux ; prospectus ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ;
Classe N° 36 : Assurances ; assurances individuelles
collectives ; assurances mutualistes ; affaires financières ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; carton ; livres ; journaux ; prospectus ;
et
Classe N° 38 : Télécommunications ; émissions radiophoniques et
télévisées dans le domaine de la santé ; agence d’informations
(nouvelles) en matière de santé ; communications par terminaux
d’ordinateurs dans le domaine de la santé ; transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur dans le domaine
de la santé ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ;
Classe N° 41 : Éducation – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de santé ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ;
Classe N° 41 : Éducation – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de santé ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; crèches d’enfants ;
maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 44 : Services médicaux – service de santé – assistance
médicale – chirurgie esthétique – services hospitaliers – maisons
médicalisées – maisons de convalescence ou de repos – services
d’opticiens.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
132
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 176
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Jean Baptiste Debiais, Agissant pour le compte de la société
“ French Geeks ” en cours de formation, 14 Neuve, 69002 LYON.
Jérôme Rabetaud, Agissant pour le compte de la société “ French
Geeks ” en cours de formation, 4 Parc du centre, 69100
VILLEURBANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Baptiste Debiais, 14 Neuve, 69002 LYON.
informatiques) et logiciels de synthétiseurs ; appareils électriques
pour graver des sons sur des disques et/ou des bandes ; disques
compacts ; DVDs ; cassettes ; supports d’enregistrement a savoir
cartouche ; support sonores ; support d’enregistrement de
signaux audios ; appareils pour le remforcement et/ou la reproduction du son ; enregistreurs audio numérique et/ou
analogique ; logiciels ; appareils et/ou instruments électrique de
signalisation ; appareils pour le traitement, l’enregistrement et/ou
la transmission de signaux audio ; appareils de commande pour
signaux audio ; processeurs de signaux, sons, sons tétraphoniques et/ou données vocales ; composants électrique pour guitares
et basses électriques ; microphones pour guitares et/ou basses
électrique ; microphones et capteurs, transmetteurs de signaux et
microphones sans fils pour instruments de musique ; appareils
d’instruments et d’instruction et d’enseignement ; manuels
d’instruction sous forme de programmes informatique vendus
ensemble avec les produits précités ; manuels de formation
électronique ; publication sous forme électronique fournie en
ligne a partir de base de données ou a partir de service fournis sur
Internet (y compris site Web) ; publication électronique ; magazines électroniques. Consoles de commande pour appareils et/ou
instruments d’éclairage. Appareils électrique à savoir système de
monitoring par studio. Instruments de musique électrique ; instruments de musique a cordes, notamment guitares et basses électriques et acoustiques, classiques, folk ; instruments de musique ;
cordes pour instruments ; sacs et pédales a effets pour instruments de musique ; bandouillières et sangles pour guitares et
instruments de musique ; instruments de musique frettés ;
banjos ; mandolines ; ukulélés ; guitares steel ; guitares
résonator ; instruments, guitares et basses semi-acoustiques et
électro-acoustiques ; plectres ; picks ; médiateurs ; capodastres ;
nécessaire d’accordage d’instruments de musique ; percussions ;
batteries acoustiques et électroniques ; cymbales ; claviers et
synthétiseurs analogiques, électriques et électroniques ; pianos ;
étuis, sacs, malles et racks spécialement adaptés aux instruments
de musique ; parties pieces détachées pour instruments de
musique. Armoires ; buffets ; bibliothèques ; vaisseliers ; bahuts ;
bureaux ; bureaux cylindriques ; bureaux cylindres ; coffres ;
comptoirs ; consoles ; dessertes ; étageres ; guéridons ; meubles
bars ; secrétaires a abattant ; secrétaires a cylindre ; tables ;
tiroirs ; tablettes.
Classes de produits ou services : 9, 15, 20.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; logiciels de jeux périphériques d’ordinateurs ;
détecteurs ; étuis à lunettes ; Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour
instruments de musique ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
commodes ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Appareils et
instruments pour la reproduction, la récupération, la manipulation du son ; micro-amplificateurs ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secrours
(sauvetage) et d’enseignement ; amplificateurs électroniques
destinés aux particuliers et professionnels ; préamplificateurs ;
amplificateurs pour instruments de musique, parties constitutives
des amplificateurs précités a savoir pieces détachées et de
remplacements internes et/ou externes pour l’utilisation de ces
amplificateurs précités ; ensemble de haut parleurs ; caisson de
haut parleurs et caisses closes ou semi clos pour haut parleurs ;
haut parleurs actifs ; haut parleurs a savoir subwoofers, caisson
de basse ; transformateurs et alimentations ; lampes de
puissance ; lampes de préamplificateurs ; tubes ; pédales de
contrôle pour amplificateurs a savoir foot switch, pédaliers de
contrôle et d’acces ; condensateurs électrique ; résistances
électrique ; diodes ; transistors ; câbles et fils électriques ; fusibles
et porte fusibles ; appareils électrique a savoir boite de saisie
directe active ; convertisseur électrique et convertisseurs de
signaux de traitement ; circuits diviseurs de fréquences pour
appareils audios, éléments galvaniques ; égalisateurs ; égaliseurs
graphiques a bandes ; mixeurs de sons ; microphones ; micros ;
chambres de réverberation, chambres d’echo (partie
d’amplificateur) ; pédales a effets sonores pour instruments de
musique ; appareils a effets électroniques audio ; tables, consoles
de mixage ; bureaux de mixage audio dans un studio d’enregistrement audio ; appareils d’enregistrement de musique électroniques, numériques, analogiques ; appareils d’adaptation sonores a
utiliser avec des instruments de musique ; accordeurs et accordeurs électronique d’instruments de musique ; logiciels de simulation d’effets et d’amplification ; modules (programmes
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 186
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KENZO, S.A., 1 rue
N° SIREN : 402 180 194.
du
Pont
Neuf,
75001
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KENZO PARFUMS, Direction Juridique – Département Propriété
Intellectuelle, 125 rue du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS
PERRET.
Classe N° 3 : Savons de toilette, parfums, eaux de toilette et de
cologne, huiles essentielles à usage personnel, laits, lotions,
émulsions et crèmes à usage cosmétique pour le visage et pour le
corps, crèmes, gels, huiles, sels de bains a usage non médical, talc
pour la toilette, déodorants à usage personnel, lotions avantrasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousse à raser,
préparations pour les cheveux à usage non médical, nommément
laques, gels, crèmes, baumes, mousse et shampooings.
Cosmétiques à savoir produits solaires.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 188
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KENZO, S.A., 1 rue
N° SIREN : 402 180 194.
du
Pont
Neuf,
75001
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KENZO PARFUMS, Direction Juridique – Département Propriété
Intellectuelle, 125 rue du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS
PERRET.
133
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 3 : Savons de toilette, parfums, eaux de toilette et de
Cologne, huiles essentielles à usage personnel, laits, lotions,
émulsions et crèmes à usage cosmétique pour le visage et pour le
corps, produits antisolaires (produits cosmétiques pour le
bronzage de la peau), crèmes, gels, huiles, sels de bains à usage
non médical, talc pour la toilette, déodorants à usage personnel,
lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et
mousse à raser, préparations pour les cheveux à usage non
médical, nommément laques, gels, crèmes, baumes, mousse et
champooings.
Classes de produits ou services : 3.
N° National : 07 3 473 196
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MULTIWARE, SARL, 2, rue du Vieux Port, 92310 SEVRES,
N° SIREN : 388 158 370.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MULTIWARE, 2, rue du Vieux Port, 92310 SEVRES.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 191
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Logiciel de saisie de données.
Elaboration (conception) de logiciels de saisie de données.
HEURIS CONSULTANTS, SARL, 11 rue de Malte, 75011 PARIS,
N° SIREN : 488 000 860.
Classes de produits ou services : 9, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEURIS CONSULTANTS, 11 rue de Malte, 75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 217
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
EXPOLE, Société A Responsabilité Limitée, 11 rue du Puits Gaillot,
69001 LYON, N° SIREN : 452 735 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
Marque déposée en couleurs.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; équipements pour le traitement de
l’information et des ordinateurs, logiciels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ayant trait aux études, aux
conseils et à la recherche scientifiques, affiches, brochures,
catalogues, livres, journaux, matériels d’instruction (à l’exception
des appareils).
Classe N° 35 : Services d’organisation et de gestions
administrative de salons, conventions et de congrès à but
publicitaire ou promotionnel.
BOPI 07/23 - VOL. II
N° National : 07 3 473 234
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : NANTES
Allidé GraphicPrint, SARL Unipersonnelle, 10 Jules Polo, 44000
NANTES, N° SIREN : 493 191 597.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Allidé GraphicPrint, 10 Jules Polo, 44000 NANTES.
Classe N° 41 : Organisation et gestion administrative de
conventions, congrès, colloques et de séminaires, conférences à
but culturel, scientifique et/ou éducatif ; services d’éducation, de
formation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 219
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
OKIASIS, SARL, 16 RUE
N° SIREN : 330 534 421.
DU
DRAGON,
75006
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OKIASIS, 16 RUE DU DRAGON, 75006 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ;
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 6, 8, 14, 18, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Description de la marque : Le logo Allidé GraphicPrint est en deux
couleur le sigle AG : la lettre A est en noir et la lettre G est en
pantone 354cv. L’intérieur du “ A ” est à 20% du pantone 354cv
Tout le mot Allidé GraphicPrint est écrit en noir
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 35, 38, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 236
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud LASAUSSE, 62 avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud LASAUSSE, 62 avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 240
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Régis Jauffret, 163 rue de Charonne, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Régis Jauffret, 163 rue de Charonne, 75011 PARIS.
135
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 245
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
HIGEL François, 680, chemin d’Ayme prolongé, 34540 BALARUE
LES BAINS.
VORS Nathalie, 680, chemin d’Ayme prolongé, 34540 BALARUE
LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Nathalie VORS, 680, chemin d’Ayme prolongé, 34540
BALARUE LES BAINS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
Classe N° 2 : Peintures non isolantes.
Classes de produits ou services : 2, 6, 7, 9, 11, 19, 35, 37, 41, 42.
Classe N° 6 : Tuyauteries métalliques, canalisations métalliques,
cuves métalliques, matériaux de construction métalliques,
cabines de bains métalliques, bassins (piscines, constructions
métalliques), constructions métalliques.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 7 : Pompes (machines), pompes à chaleur (machines),
pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes pour
installations de chauffage.
Classe N° 9 : Boîtiers de commande électrique, tableaux de
commande (électricité), installations électriques pour la
commande à distance d’opérations de régulation du chauffage ou
de la climatisation d’une habitation, installations électriques pour
la commande à distance d’appareils électriques à l’intérieur d’une
habitation, logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 11 : Chaudières de chauffage, tubes de chaudières de
chauffage, pompes pour installations de chauffage, radiateurs
(chauffage), appareils électriques de chauffage, appareils de
chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux, appareils et
installations pour le conditionnement d’air, capteurs solaires
(chauffage), appareils et installations de chauffage à eau chaude,
appareils et installations pour la purification et l’adoucissement
de l’eau, appareils et installations de climatisation, accumulateurs
de chaleur, chauffe-eau, baignoires, bains à remous, appareils et
installations pour le bain, appareils et installations pour bains
d’air chaud, appareils et installations de saunas, appareils et
installations de hammam, appareils et installations de douches,
cabines de douche, appareils et installations sanitaires, panneaux
chauffants à eau chaude (chauffage), corps chauffants, appareils
de chauffage à savoir piles à combustibles, appareils et
installations de réfrigération.
Classe N° 19 : Piscines (constructions non métalliques), cabines
de bains non métalliques, matériaux de construction non
métalliques, constructions non métalliques, vitres (verre de
construction).
Classe N° 35 : Recueil et systématisation de données dans un
fichier central, gestion de fichiers informatiques, information
d’affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives
et/ou comptables, information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux
informatiques, organisation de foires et/ou d’expositions à but
commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but
commercial et/ou publicitaire, aide à la direction des affaires
commerciales et/ou publicitaires, services rendus par un
franchisseur à savoir dans l’exploitation d’une entreprise
commerciale, publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
échantillons), étude et recherche de marchés, promotion des
ventes pour les tiers.
Classe N° 37 : Service de construction immobilière, supervision
(direction) de travaux de construction, information en matière de
construction et/ou de réparation et/ou d’entretien, information en
matière de construction et/ou de réparation et/ou d’entretien sur
réseaux informatiques, services d’installation et/ou de réparation
et/ou d’entretien d’appareils et de dispositifs de chauffage et/ou
de climatisation, service d’installation et/ou de réparation et/ou
d’entretien des réseaux électriques d’une construction, service
d’installation et/ou de réparation et/ou d’entretien en matière
d’isolation.
Classe N° 41 : Formation, formation pratique (démonstration),
édition et publication de livres et de revues, micro-édition,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
organisation d’expositions à but culturel et/ou éducatif,
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables), organisation de concours à but culturel et/ou
éducatif et/ou de divertissement, organisation et conduite de
conférences, services de clubs (divertissement ou éducation),
services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du
personnel, organisation de loteries.
Classe N° 42 : Location et/ou prêt de logiciels informatiques,
élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels,
programmation pour ordinateur, services rendus par un
franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire,
conseils en matière de construction, conseils en géothermie
(construction), établissement de plans pour la construction, étude
de projets techniques, service de contrôle et de programmation à
distance par informatique d’appareils électriques et/ou
d’installations de chauffage ou de climatisation, recherche et
développement de nouveaux produits (pour les tiers).
N° National : 07 3 473 249
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
EUROTAB, Société Anonyme, ZAC des Peyrardes, 42170 SAINT
JUST SAINT RAMBERT, N° SIREN : 438 457 129.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
détergents non à usage médical ; détergents pour laver la
vaisselle.
Classe N° 5 : Désinfectants.
Classe N° 42 : Recherche (conception) et développement pour les
tiers de nouveaux produits dans le domaine des détergents et des
désinfectants.
Classes de produits ou services : 3, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 250
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Luc MERCIER, 49 Rue d’Alsace, 92110 CLICHY.
Luc Rebelles, 20 Rue Yvonne Letac, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERCIER Luc, 49 Rue d’Alsace, 92110 CLICHY.
Produits ou services désignés : Publicité – service de composition
musicale. Disques accoustiques support d’enregistrement audio.
Editions d’oeuvres musicales sur support d’enregistrement audio.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 258
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
137
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
à : I.N.P.I. PARIS
EN ACT, Société par actions simplifiée, 68 Rue Pierre Charron,
75008 PARIS, N° SIREN : 450 164 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 473 271
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DOBOIN Nathaniel, 210 Rue Saint Maur, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOBOIN Nathaniel, Association Par Ailleurs, 210 Rue Saint Maur,
75010 PARIS.
Classe N° 5 : Produit pharmaceutique, fer ferreux contre les
carences en fer. (à usage médical).
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 259
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EN ACT, Société par actions simplifiée, 68 Rue Pierre Charron,
75008 PARIS, N° SIREN : 450 164 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Produit pharmaceutique, fer ferreux contre les
carences en fer. (à usage médical).
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 262
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NORINCO, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle de
Marivaux,
60149
SAINT-CRÉPIN
IBOUVILLERS,
N° SIREN : 592 029 425.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 6 : Fonte brute ou mi-ouvrée, fonte d’hydraulique,
d’assainissement, de voirie et de bâtiments ; regards en fonte ;
grilles en fonte ; avaloirs en fonte ; couvertures de chambres de
télécommunication en fonte ; mobilier urbain, à savoir pieds de
bancs, bornes, corbeilles, plaques de cheminée en fonte ;
couverture modulaire en fonte de caniveaux et des trémies ;
matériel pour aménagement de chambres spéciales, étanches ou
non, en fonte ductile, en acier, en acier inoxydable, en acier
galvanisé et en aluminium ; tuyaux métalliques ou en fonte.
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 473 272
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE NATIONALE DES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, personne morale régie par les dispositions des
articles 40 de la loi no 90-1052 du 26 novembre 1990, 38 du décret
no 92-360 du 1er avril 1992 et L.422-9 du Code de la Propriété
Intellectuelle, 92, rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 07/23 - VOL. II
techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de
systèmes informatiques ; élaboration (conception) et mise à jour
de logiciels ; consultation technique en matière d’informatique ;
reconstitution de bases de données.
Classe N° 45 : Conseils en propriété intellectuelle et tous services
concernant la propriété intellectuelle, à savoir services juridiques,
services de contentieux, services d’arbitrage, recherches légales
ou judiciaires ; arbitrage ; assistance juridique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 273
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
Classe N° 16 : Papier, papier pour la papeterie ; produits de
l’imprimerie ; papeterie, articles de papeterie, boites en carton ou
en papier ; photographies, supports pour la photographie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage,
matériels pour les artistes, stylos, pinceaux, crayons, plumes à
écrire, instruments d’écriture, fournitures pour l’écriture ; articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
imprimés, publications, journaux, journaux de bandes dessinées,
périodiques, revues (périodiques), magazines, brochures,
catalogues, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets,
manuels, prospectus ; billets (tickets).
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires
commerciales ; aide à la direction des affaires, estimations,
évaluations, investigations, recherches et expertise en affaires ;
conseils,
informations
ou
renseignements
d’affaires ;
consultation
professionnelle
d’affaires ;
informations
statistiques ; services de secrétariat ; services d’abonnement à
des journaux pour des tiers ; étude de marchés ; sondages
d’opinion ; relations publiques ; organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion
de matériel publicitaire (prospectus, imprimés).
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
radiophoniques ;
diffusion
de
programmes
de
télévision ;
émissions
radiophoniques et télévisées ; communications et services
téléphoniques ; transmission de messages ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations contenues
dans des bases de données ou dans un serveur télématique ;
messagerie électronique ou télématique ; communication et
transmission de messages, d’informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« World Wide Web » ; fourniture d’accès à des réseaux de
télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris
le réseau mondial dit « Internet » ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; services de téléconférences.
Classe N° 41 : Education ; enseignement par correspondance ;
formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation ; organisation d’examens ;
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation et de
formation) ; divertissement ; édition de livres, de revues ;
publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ;
micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne
(à partir d’un réseau informatique) ; planification de réceptions
(divertissement) ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en
matière d’éducation ou de divertissement ; divertissements
radiophoniques et télévisés ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de films ; services
d’imagerie numérique ; photographie.
Classe N° 42 : Services de traduction. Expertises (travaux
d’ingénieurs) ; assistance technique ; étude de projets
à : I.N.P.I. PARIS
LEGENDRE François, 5 boulevard Morland, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGENDRE François, 5 boulevard Morland, 75004 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement audiovisuels logiciels
(programmes d’enregistrement).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, journaux,
prospectus, brochures.
Classe N° 41 : Education, formation publication de livres de tous
types de cours, notamment cours de vacances, de soutien et de
préparation aux examens.
Classe N° 42 : Edition de tous types de supports pédagogiques
notamment ouvrages scolaires et parascolaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 276
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Orsoni-Vauthey Valérie, 443 9th avenue, Menlo Park, CALIFORNIE
94025, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques
compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ;
logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires
pour ordinateur ; périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ;
progiciels ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la
projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio,
cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multi-
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
média interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ;
appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de
lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes
vidéo. Produits en papier ou en carton non compris dans d’autres
classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en
papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ; livres ; magazines ;
journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
manuels d’instruction ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; photographies. Vêtements,
chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la
tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
pantalons
courts ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ;
chandails ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
pour la plongée) ; chaussures (autres qu’orthopédiques), y
compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ;
bottines ; espadrilles ; sandales ; casquettes ; bérets ; bonnets y
compris bonnets de bain ; turbans. Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de
construction, jeux de société, jeux de plage ; jeux d’assemblage et
de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets
spécialement adaptés aux jeux qu’ils contiennent jeux ; jeux de
parcours ou d’observation et de tactique ; raquettes ; balles,
ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; cartes à jouer.
Ornements et décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage). Abonnements télématiques, abonnements à
une base de données, abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; informations
d’affaires, agences d’informations commerciales, agences de
publicité, établissement de déclarations fiscales, gestion de
fichiers informatique, publicité, publicité radiophonique, publicité
télévisée, relations publiques, traitement de texte ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; expertises en affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; diffusion
d’annonces et de matériel publicitaire ; location d’espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; diffusion d’informations
ou de messages publicitaire par téléphone ; services de
dactylographie ;
diffusion
(distribution)
de
prospectus,
d’échantillons ; décoration de vitrines ; services de conseils en
organisation et direction des affaires et notamment en termes de
créativité et d’innovation ; diffusion d’informations ou de
messages publicitaire par téléphone ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; gestion de fichiers informatiques ; études de
marchés ; prévisions économiques ; traitement de texte ; gérance
administrative d’hôtels ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion (gérance administrative) de
lieux d’expositions ; transmission de données commerciales,
publicitaires par réseaux Internet, gestions de fichiers
informatiques ; gérance administrative de lieux d’exposition,
prestation de services informatiques, à savoir : gestion de fichiers
informatiques. Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ;
académies [éducation] ; location et montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès ; enseignement par
correspondance ; cours par correspondance ; informations en
matière d’éducation ; location d’enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d’imagerie
numérique ;
informations
en
matière
d’éducation
et
d’enseignement ; location de films cinématographiques ; micro
filmage ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographie ; reportages photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publication de textes
(autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
139
de traduction ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attractions ; location de bandes vidéo ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de
divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement
télévisé ; location de films cinématographiques ; production de
films ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de
spectacles ; services de loisirs ; music-hall ; services d’orchestres ;
organisation de bals ; organisation de spectacles (services
d’imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de
spectacles ; réservation de places de spectacles. Services
médicaux ; massage ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains ; services de santé ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou
de repos ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 278
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE 3, Société Anonyme, 7, Esplanade Henri de France,
75015 PARIS, N° SIREN : 327 181 715.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques
compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ;
logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires
pour ordinateur ; périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ;
progiciels ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la
projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio,
cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ;
appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de
lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes
vidéo. Produits en papier ou en carton non compris dans d’autres
classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en
papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ; livres ; magazines ;
journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
manuels d’instruction ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; photographies. Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; produits en ces matières, à savoir
sacs à dos, sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de plage, sacs
de voyage, sac-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de
campeur, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de
voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en
métaux précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles,
portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaie
non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d’écolier, trousses
de voyage [maroquinerie] ; valises ; parapluies, parasols et
cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en cartoncuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Tissus et produits
textiles non compris dans d’autres classes, à savoir linge de bain
(à l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge
de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la
broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles,
stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recou-
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
verts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d’ameublement ;
linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes
à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses
pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de
voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ;
flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ;
tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la
peau d’animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis
(toile de chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes
de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières
textiles ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ;
mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en
fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes
de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas
(étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la
broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en
matières textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ;
calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons
(vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
pantalons
courts ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ;
chandails ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres
qu’orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ;
pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de
bain ; turbans. Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d’assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement
adaptés aux jeux qu’ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou
d’observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de
jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décoration pour arbres
de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) cartes à jouer.
Agences de presse et d’informations nouvelles ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d’informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d’informations et
d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ;
transmission
d’informations
en
matière
de
divertissements ; services de communications par l’intermédiaire
de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par
code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques de
données multimédias ; services d’accès à des bases de données ;
location d’appareils de télécommunications ; location de lignes de
télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de
modems, de codeurs et décodeurs. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; prêt de livres ; académies [éducation] ; location et montage
de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ;
enseignement par correspondance ; cours par correspondance ;
informations en matière d’éducation ; location d’enregistrements
sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services
d’imagerie numérique ; informations en matière d’éducation et
d’enseignement ; location de films cinématographiques ; micro
filmage ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographie ; reportages photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publication de textes
(autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
BOPI 07/23 - VOL. II
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films
cinématographiques ; production de films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ;
services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 281
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE 3, Société Anonyme, 7, Esplanade Henri de France,
75015 PARIS, N° SIREN : 327 181 715.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques
compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ;
logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires
pour ordinateur ; périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ;
progiciels ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la
projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio,
cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ;
appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de
lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes
vidéo. Produits en papier ou en carton non compris dans d’autres
classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en
papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ; livres ; magazines ;
journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
manuels d’instruction ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; photographies. Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; produits en ces matières, à savoir
sacs à dos, sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de plage, sacs
de voyage, sac-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de
campeur, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de
voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en
métaux précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles,
portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaie
non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d’écolier, trousses
de voyage [maroquinerie] ; valises ; parapluies, parasols et
cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en cartoncuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Tissus et produits
textiles non compris dans d’autres classes, à savoir linge de bain
(à l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge
de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la
broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles,
stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d’ameublement ;
linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes
à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de
voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ;
flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ;
tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la
peau d’animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis
(toile de chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes
de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières
textiles ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ;
mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en
fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes
de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas
(étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la
broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en
matières textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ;
calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons
(vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
pantalons
courts ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ;
chandails ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres
qu’orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ;
pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de
bain ; turbans. Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d’assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement
adaptés aux jeux qu’ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou
d’observation et de tactique ; raquettes : balles, ballons ; tables de
jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décoration pour arbres
de Noël (à l’exception des articles d’éclairage cartes à jouer.
Agences de presse et d’informations nouvelles ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d’informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d’informations et
d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ;
transmission
d’informations
en
matière
de
divertissements ; services de communications par l’intermédiaire
de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par
code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques de
données multimédias ; services d’accès à des bases de données ;
location d’appareils de télécommunications ; location de lignes de
télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de
modems, de codeurs et décodeurs. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; prêt de livres ; académies [éducation] ; location et montage
de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ;
enseignement par correspondance ; cours par correspondance ;
informations en matière d’éducation ; location d’enregistrements
sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services
d’imagerie numérique ; informations en matière d’éducation et
d’enseignement ; location de films cinématographiques ; micro
filmage ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographie ; reportages photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publication de textes
(autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertis-
141
sement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films
cinématographiques ; production de films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ;
services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 284
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Méziane Nabila, 2, allée de la Puisaye, 92160 ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Méziane Nabila, 80, Bld du maréchal joffre, 92340 BOURG LA
REINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises, fourrures
(vêtements).
Classe N° 40 : Couture, retouche de vêtements.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme.
Classes de produits ou services : 25, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 285
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOPREMA ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée, 14 rue
de Saint-Nazaire, 67100 STRASBOURG, N° SIREN : 485 197 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 17 : Matériaux d’isolation, de calorifugeage,
d’imperméabilisation et d’étanchéité, chapes et joints
d’étanchéité, d’imperméabilisation et d’étanchement, bagues
d’étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la
papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets
d’étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l’isolation
acoustique, garnitures d’étanchéité, matières à étouper, feutre
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/23 - VOL. II
pour l’isolation, tissus en fibres de verre pour l’isolation, fibres de
verre pour l’isolation, fils en matières plastiques non à usage
textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses miouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l’humidité
dans les bâtiments, matières pour l’insonorisation, papier isolant,
matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants,
vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre
pour l’isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur,
matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques
autres que pour l’emballage, matières de rembourrage en
caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles
(produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis).
Classe N° 37 : Services d’étanchéité pour la construction, travaux
de couverture de toits, bardage, informations en matière de
construction, supervision (direction) de travaux de construction,
démolition de constructions, montage d’échafaudages,
installation et réparation de dispositifs signalant l’incendie,
informations en matière de réparation, services d’isolation
(construction), maçonnerie. Services d’installation, d’entretien et
de réparation dans le domaine de l’étanchéité ; services de
construction dans le domaine de l’étanchéité.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
asphalte, bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir
non métalliques, bitume, produits bitumeux pour la construction,
membranes bitumineuses, couvertures de toits non métalliques,
feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction),
revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets,
plafonds non métalliques, planchers non métalliques,
revêtements (construction) non métalliques, produits bitumeux
pour toitures, verre de construction.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 37 : Services d’étanchéité pour la construction, travaux
de couverture de toits, bardage, informations en matière de
construction, supervision (direction) de travaux de construction,
démolition de constructions, montage d’échafaudages,
installation et réparation de dispositifs signalant l’incendie,
informations en matière de réparation, services d’isolation
(construction), maçonnerie. Services d’installation, d’entretien et
de réparation dans le domaine de l’étanchéité, services de
construction dans le domaine de l’étanchéité.
Classes de produits ou services : 17, 19, 37.
N° National : 07 3 473 287
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KARIM HASSANI, 85 bd de Stalingrad, 94500 CHAMPIGNY S/
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARIM HASSANI, 85 bd de Stalingrad, 94500 CHAMPIGNY S/
MARNE.
Classes de produits ou services : 17, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 286
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOPREMA ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée, 14 rue
de Saint-Nazaire, 67100 STRASBOURG, N° SIREN : 485 197 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Produits ou services désignés : Vêtements. Chaussures. Gants
(habillement) chapellerie. Sous vêtement costume. Cuir parasols
– portefeuilles. Porte monnaie – sac-à-mains. Sac à dos. Sac de
plage. Sac d’écolier. Sac à provision. Sacs ou sachet – (enveloppe
calendriers pochette en cuir. Joaillerie bijouterie pierre précieuse
bracelets chaînes porte clef fantaisie – dessins – photographies
article papeterie. sacs – et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Livres. Jouets.
Tabacs, articles pour fumeurs non en métaux précieux – allumettes cigarettes papier à cigarettes briquets pour fumeurs –
boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux. Publicité.
Service d’artiste de spectacle (auteur, compositeur, interpretes).
Production (musicale). Service restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 28, 34, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 17 : Matériaux d’isolation, de calorifugeage,
d’imperméabilisation et d’étanchéité, chapes et joints
d’étanchéité, d’imperméabilisation et d’étanchement, bagues
d’étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la
papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets
d’étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l’isolation
acoustique, garnitures d’étanchéité, matières à étouper, feutre
pour l’isolation, tissus en fibres de verre pour l’isolation, fibres de
verre pour l’isolation, fils en matières plastiques non à usage
textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses miouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l’humidité
dans les bâtiments, matières pour l’insonorisation, papier isolant,
matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants,
vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre
pour l’isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur,
matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques
autres que pour l’emballage, matières de rembourrage en
caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles
(produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
asphalte, bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir
non métalliques, bitume, produits bitumeux pour la construction,
membranes bitumineuses, couvertures de toits non métalliques,
feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction),
revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets,
plafonds non métalliques, planchers non métalliques,
revêtements (construction) non métalliques, produits bitumeux
pour toitures, verre de construction.
N° National : 07 3 473 288
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOPREMA ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée, 14 rue
de Saint-Nazaire, 67100 STRASBOURG, N° SIREN : 485 197 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 17 : Matériaux d’isolation, de calorifugeage,
d’imperméabilisation et d’étanchéité, chapes et joints
d’étanchéité, d’imperméabilisation et d’étanchement, bagues
d’étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la
papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets
d’étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l’isolation
acoustique, garnitures d’étanchéité, matières à étouper, feutre
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
143
pour l’isolation, tissus en fibres de verre pour l’isolation, fibres de
verre pour l’isolation, fils en matières plastiques non à usage
textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses miouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l’humidité
dans les bâtiments, matières pour l’insonorisation, papier isolant,
matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants,
vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre
pour l’isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur,
matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques
autres que pour l’emballage, matières de rembourrage en
caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles
(produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis).
Classe N° 37 : Services d’étanchéité pour la construction, travaux
de couverture de toits, bardage, informations en matière de
construction, supervision (direction) de travaux de construction,
démolition de constructions, montage d’échafaudages,
installation et réparation de dispositifs signalant l’incendie,
informations en matière de réparation, services d’isolation
(construction), maçonnerie. Services d’installation, d’entretien et
de réparation dans le domaine de l’étanchéité ; services de
construction dans le domaine de l’étanchéité.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
asphalte, bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir
non métalliques, bitume, produits bitumeux pour la construction,
membranes bitumineuses, couvertures de toits non métalliques,
feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction),
revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets,
plafonds non métalliques, planchers non métalliques,
revêtements (construction) non métalliques, produits bitumeux
pour toitures, verre de construction.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Classe N° 37 : Services d’étanchéité pour la construction, travaux
de couverture de toits, bardage, informations en matière de
construction, supervision (direction) de travaux de construction,
démolition de constructions, montage d’échafaudages,
installation et réparation de dispositifs signalant l’incendie,
informations en matière de réparation, services d’isolation
(construction), maçonnerie. Services d’installation, d’entretien et
de réparation dans le domaine de l’étanchéité, service de
construction dans le domaine de l’étanchéité.
Classes de produits ou services : 17, 19, 37.
N° National : 07 3 473 291
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NEWGATE, SARL, 32, RUE DES JEUNEURS, 75002 PARIS,
N° SIREN : 438 545 873.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEWGATE, SARL, 32, RUE DES JEUNEURS, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services : 17, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 289
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOPREMA ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée, 14 rue
de Saint-Nazaire, 67100 STRASBOURG, N° SIREN : 485 197 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 18 : – cuir et imitation du cuir, à savoir : sacs de plage,
sacs de voyage, sacs-housses pour vetements (pour le voyage).
Classe N° 24 : – tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
textiles ; produits textiles à savoir : linge de bain (à l’exception de
l’habillements), linge lit, linge maison, linge de table (en matieres
textiles) ; serviettes de toilette (en matieres textiles) ; couverture
de voyage, rideaux en matieres textiles.
Classe N° 25 : – vetements, chaussures, chemises ; vetements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillements) ; fourrures
(vetements) ; foulards ; cravates ; sous vetements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 295
Classe N° 17 : Matériaux d’isolation, de calorifugeage,
d’imperméabilisation et d’étanchéité, chapes et joints
d’étanchéité, d’imperméabilisation et d’étanchement, bagues
d’étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la
papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets
d’étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l’isolation
acoustique, garnitures d’étanchéité, matières à étouper, feutre
pour l’isolation, tissus en fibres de verre pour l’isolation, fibres de
verre pour l’isolation, fils en matières plastiques non à usage
textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses miouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l’humidité
dans les bâtiments, matières pour l’insonorisation, papier isolant,
matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants,
vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre
pour l’isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur,
matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques
autres que pour l’emballage, matières de rembourrage en
caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles
(produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
asphalte, bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir
non métalliques, bitume, produits bitumeux pour la construction,
membranes bitumineuses, couvertures de toits non métalliques,
feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction),
revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets,
plafonds non métalliques, planchers non métalliques,
revêtements (construction) non métalliques, produits bitumeux
pour toitures, verre de construction.
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Les Fées Services, SARL, 12 Impasse
MONTAUBAN, N° SIREN : 492 219 910.
Frézières,
82000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Fées Services, 12 Impasse Frézières, 82000 MONTAUBAN.
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; Ramonage de cheminées lavage de linge lavage de
vitres ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; jardinage ; Entretien de pelouses, gardes-malades
(aide à la personne en matière de soins d’hygiène) ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; Service de garde
d’enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 37, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
145
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 472 371
07-06 NL
Classes des produits et services
36
BOPI 07/20 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
147
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 06 3 471 394
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2003
Classe N° 11 : “ Appareils d’éclairage, à savoir : appliques
murales ”.
à : O.H.M.I.
Classes de produits ou services : 11.
EMAP AGOR, Société par Actions Simplifiée, 73 avenue Charles
de Gaulle, Immeuble les Portes de Roissy, 95700 ROISSY EN
FRANCE, N° SIREN : 394 786 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 35 : Organisation d’un salon spécifique concernant la
vente et la distribution d’articles liés aux domaines de la famille et
de la maison.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : NL
N° National : 05 3 472 372
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2005
à : O.H.M.I.
L’EBENOID, Société par Actions Simplifiée, 8, rue des Fleurs,
69100 VILLEURBANNE, N° SIREN : 955 515 671.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
BOPI 07/23 - VOL. II
Errata
149
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 1 120 513
Signe : BERNERDY
N° de bopi comportant l’erreur : 90/06
Date du BOPI : 9 FEVRIER 1990
Vol :
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
N° National ou d’enregistrement : 06 3 420 319
Signe : OFFICE-PHYTO
N° de bopi comportant l’erreur : 06/35
Date du BOPI : 1er SEPTEMBRE 2006
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Classe 9 : Appareils d’enseignement audiovisuel (diapositives),
appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de
diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo
pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques,
disques optiques compacts disquettes souples films pour
l’enregistrement des sons appareils pour l’enregistrement du
son : supports d’enregistrements sonores, enregistreurs à bande
magnétique. Caisses enregis-treuses appareils d’ensei-gnement,
enseignes lumineuses, machines à facturer fils conducteurs de
rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques,
fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux écrans
fluorescents appareils pour le traitement de l’information
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le
récepteur de télévision logiciels de jeux programmes enregistrés
de logiciels logiciels de jeux, machines de traitement de texte,
cartes magnétiques fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires
pour ordinateurs modems matériels pour moniteurs dispositifs de
nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs
blocs-notes, imprimantes d’ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs
logiciels
téléchargeables pour programmes d’or-dinateurs programmes
d’ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou
mécaniques instruments pour levée de plans mécanismes pour
appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de
programmes
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs
enregistrés. Programmes du système d’exploitation enregistrés
pour ordinateurs, appareils de projection écrans de projection
circuits intégrés pour puces récepteurs audio et vidéo,
répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son
appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris
pour informatique tapis de souris supports de données
magnétiques, supports de données optiques tableaux d’affichage
électroniques tables traçantes pour traceurs appareils pour le
traitement
de
l’information
transmetteurs
pour
télécommunication, unités à bande magnétique pour
informatique unités centrales de traitement pour processeurs.
Classe 16 : Clichés à adresses machines à imprimer des adresses,
plaques à adresses pour machines à adresser affiches, porteaffiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier
brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents,
dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux
en papier ou en carton enseignes en papier ou en carton,
formulaires, images, impressions machines à imprimer des
adresses imprimés. Journaux, bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateur prospectus.
Publications, reliures, articles pour reliures, répertoires,
représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main,
stylos.
Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage,
courrier publicitaire, diffusion, distribution d’échantillons,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles, aide à la
direction des affaires, consultation pour la direction des affaires,
distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, diffusion, distribution d’échantillons
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
recueil de données dans un fichier central gestion de fichiers
informatiques organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité gestion de fichiers informatiques, location de matériel
publicitaire location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication location d’espaces publicitaires, sondage
d’opinion, courrier publicitaire diffusion de matériel publicitaire,
tracts, prospectus, imprimés, échantillons diffusion d’annonces
publicitaires publication de textes publicitaires, publicité publicité
en ligne sur un réseau informatique publicité par correspondance,
publicité radiophonique, publicité télévisée relations publiques,
publicité radiophonique reproduction de documents.
Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques ,
communications par terminaux d’ordinateurs communications
radiophoniques
communications
télégraphiques
communications téléphoniques fournitures d’accès à un réseau
informatique
mondial
informations
en
matière
de
télécommunications location d’appareils de télécommunication,
location d’appareils pour la transmission de messages, location
de modems location de télécopieurs ocation de téléphones
messagerie électronique, transmission de messages transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur communications
par terminaux d’ordinateur diffusion de programmes
radiphoniques raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial radiodiffusion, transmission par satellite
informations en matière de télécommunications transmission de
messages transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur location d’appareils pour la transmission de messages
transmission par satellite.
Classe 41 : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo
organisation de concours – éducation ou divertissement
organisation et conduite de conférences, formation pratique –
démonstration organisation et conduite d’ateliers de formation,
organisation et conduite conférences, publication de livres
150
BOPI 07/23 - VOL. II
Errata
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe 42 : Analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur,
reconstitution de bases de données conception de systèmes
informatiques, consultation en matière d’ordinateurs conversion
de données et de programmes informatiques – autre que
conversion physique, conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique, création et
entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes
informatiques conception, élaboration de logiciels création et
entretien de sites Web pour des tiers étude de projets techniques,
travaux d’ingénieurs, expertises, sites Web, hébergement de sites
informatiques,
services
d’informations
météorologiques,
ingénierie installation de logiciels, location de logiciels
informatiques location d’ordinateur maintenance de logiciel
d’ordinateurs.
d’un emploi, d’un salarié ou pour la création d’entreprise.
Classe 41 : Education, formation, divertissement, enseignement,
enseignement par correspondance notamment pour l’assistance
aux personnes à la recherche d’un emploi, aux personnes en
reconversion professionnelle, pour la création d’entreprise.
Orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou
de formation). Organisation et conduite d’ateliers de formation,
de formation pratique (démonstration). Information en matière
d’éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences,
notamment dans le domaine de l’emploi, de la création
d’entreprise. Organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif. Publication de livres, textes autres que publicitaires et
supports multimédias, notamment dans le domaine de l’emploi et
de la création d’entreprise. Prêts de livres.
Classe 42 : Aides juridiques à la création et au développement des
entreprises.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 438 485
Signe : IFRI
N° de bopi comportant l’erreur : 06/32
Date du BOPI : 11 AOUT 2006
Vol : I Partie : 1
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, à
savoir boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de
pommes, limonades, sodas.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 458 512
Signe : SQY La maison de l’emploi de Saint-Quentin-en-Yvelines
N° de bopi comportant l’erreur : 07/13
Date du BOPI : 30 MARS 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Classe 16 : Brochures, journaux, livres, manuels, publications,
revues (périodiques), prospectus, notamment dans le domaine de
l’emploi et de la création d’entreprise. Produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; calendrier ; papier à lettre.
Classe 35 : Consultation sur les questions de personnel ;
recrutement de personnel ; bureau de placement ; sélection du
personnel par des procédés psychotechniques ; assistance aux
personnes à la recherche d’un emploi, d’une formation ou d’un
conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur
promotion professionnelle, à savoir conseil en matière de
formation afin de définir un parcours de formation, mise en place
(organisation) d’un bilan de compétences ; assistance aux
employeurs pour l’embauche et le reclassement de leurs salariés
à savoir conseil en recrutement et gestion du personnel. Aide à la
direction d’entreprises industrielles et commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services de relogement
pour entreprises ; aides à l’accomplissement de démarches
administratives destinées à la création et au développement des
entreprises ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage
d’opinion ;
information
statistique ;
études
statistiques
notamment dans le domaine de l’emploi ; compilation
statistique ; relations publiques. Publicité par tout moyen de
transmission ou de diffusion d’informations ; publication de
textes publicitaires ; services d’abonnement à des journaux pour
des tiers ; systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
gestion des affaires commerciales ; comptabilité.
Classe 36 : Contrats aidés à savoir aides financières pour la mise
en œuvre d’une politique de service public pour l’emploi ; contrats
aidés à savoir aides financières proposées aux entreprises, pour
l’aide à la première embauche, pour le retour à l’emploi et à la
création d’entreprises, pour les stages d’accès aux entreprises
dans le cadre de la mise en œuvre des aides publiques. Aides
financières à la création et au développement des entreprises.
Classe 38 : Télécommunications ; transmission d’informations
par voie télématique ou par satellite ; services de messagerie
électronique ; transmission de messages, données, son et/ou
images assistées par ordinateur ou non ; communications par
réseau de fibres optiques, par terminaux d’ordinateurs ;
communications
téléphoniques,
radiophoniques,
télégraphiques ;
services
de
diffusion
d’informations
commerciales par voie électronique ; tous les services précités
étant en relation avec l’assistance aux personnes à la recherche
N° National ou d’enregistrement : 06 3 462 119
Signe : ATTEST ON LINE
N° de bopi comportant l’erreur : 07/15
Date du BOPI : 13 AVRIL 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
KPMG Associés, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance
Immeuble le Palatin-3 cours Du Triangle, 92939 Paris La Défense
CEDEX
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
151
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
153
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 05 3 377 870
N° National : 06 3 413 610
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 987
PARTIE I-2
N° National : 06 3 453 775
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 455 121
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 06 3 458 027
PARTIE I-2
N° National : 06 3 455 960
PARTIE I-2
N° National : 06 3 458 029
PARTIE I-2
N° National : 06 3 457 217
PARTIE I-2
N° National : 06 3 461 878
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 106
155
N° National : 06 3 462 405
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 107
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 995
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 400
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 997
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 998
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 06 3 463 482
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 999
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 142
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 008
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 486
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 467 511
157
N° National : 06 3 468 788
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 524
PARTIE I-2
N° National : 06 3 468 798
PARTIE I-2
N° National : 06 3 467 595
PARTIE I-2
N° National : 06 3 468 804
PARTIE I-2
PARTIE I-2
158
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 468 842
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 06 3 469 457
PARTIE I-2
N° National : 06 3 468 874
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 621
PARTIE I-2
N° National : 06 3 468 988
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 668
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 469 682
159
N° National : 06 3 469 829
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 807
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 840
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 827
PARTIE I-2
N° National : 06 3 469 845
PARTIE I-2
PARTIE I-2
160
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 469 902
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 06 3 470 127
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 072
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 300
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 097
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 304
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 470 391
161
N° National : 06 3 470 861
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 396
PARTIE I-2
N° National : 06 3 471 994
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 484
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 007
PARTIE I-2
PARTIE I-2
162
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 472 098
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 06 3 472 280
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 234
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 285
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 278
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 289
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 472 292
163
N° National : 07 3 472 361
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 341
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 366
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 350
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 382
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 472 383
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 06 3 472 400
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 384
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 402
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 386
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 426
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 472 437
165
N° National : 06 3 472 475
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 439
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 501
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 449
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 506
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 472 532
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 06 3 472 565
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 559
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 620
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 561
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 647
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 472 718
167
N° National : 06 3 472 736
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 724
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 740
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 726
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 758
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 472 773
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 06 3 472 811
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 786
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 832
PARTIE I-2
N° National : 06 3 472 787
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 833
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 472 861
169
N° National : 06 3 472 865
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 863
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 879
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 864
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 888
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 472 896
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 07 3 472 943
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 929
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 014
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 932
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 032
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 071
171
N° National : 07 3 473 164
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 075
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 217
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 150
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 234
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 473 284
BOPI 07/23 VOL. II
N° National : 07 3 473 288
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 285
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 286
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/23 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
173
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
175
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : MEAT & WOOL NEW ZEALAND LIMITED, Société
régie selon les lois de Nouvelle Zélande, Level 13 Pricewaterhousecoopers Tower, 113-119 The Terrace, Po Box 121,
WELLINGTON, NOUVELLE ZELANDE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 342 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 438 798
Signe concerné : ACEF (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 334 569
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 36.
Signe concerné : NEW ZEALAND LAMB (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1095
Morris Avenue, Union, New Jersey, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 643
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FEVRIER 2006
Déclarant : BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES,
Société
Anonyme,
5,
rue
Leblanc,
75015
PARIS,
Siren : 552 028 839
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 161
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 348 304
Signe concerné : TREMOVAX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1095
Morris Avenue, Union, New Jersey, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 643
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1095
Morris Avenue, Union, New Jersey, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 261 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 346 341
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 167
Marque française
Marque française
Signe concerné : PORAVET
Signe concerné : DARVISUL
Date du dépôt : 12 MARS 1986
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1095
Morris Avenue, Union, New Jersey, Etats-Unis d’Amérique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2006
Déclarant : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme Professionnel, 1 et 4 avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON
cedex
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Alfred ELMALEH, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, 1 et 4
avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON cedex.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 643
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 421
Marque française
Signe concerné : POLYNAPHTA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 168
Date du dépôt : 20 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SUBOVAX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1986
Classes de produits et de services : 4, 6, 7, 9, 37, 40, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : Nalge Nunc International Corporation, Société de droit
américain, 75 Panorama Creek Drive, Rochester, NEW YORK
14625, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
177
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 778
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 48 537 - 308 120
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Signe concerné : MULTIFLEX
Date du dépôt : 15 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 348 784
Marque française
Signe concerné : LAB-TEK
Date du dépôt : 1er AVRIL 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 331
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 853
Marque française
Signe concerné : REPETABS
Date du dépôt : 15 AVRIL 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Signe concerné : FINARENE
Date du dépôt : 4 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 26 AVRIL 2006
Déclarant : WHITLEY INVESTORS NV, société de droit des Antilles
néerlandaises, CHUCHUBIWEG 17, CURACAO, ANTILLES NEERLANDAISES
Déclarant : MULTIBASE, Société Anonyme (S.A.), Z.I. du Guiers,
38380 ENTRE DEUX GUIERS, Siren : 055 502 868
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 204 506 - 451 544
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 721 - 281 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 146
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ZEBRACIER
Date du dépôt : 24 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 21.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SNPE, société anonyme, 12 QU HENRI IV, 75004
PARIS, Siren : 712 013 432
Déclarant : NOBEL EXPLOSIFS FRANCE, société anonyme, 12 QU
HENRI IV, 75004 PARIS, Siren : 552 096 125
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 594
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Signe concerné : GEMULSITE
Marque française
Date du dépôt : 4 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 707
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FINADRIL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 AVRIL 1986
Classes de produits et de services : 13.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : OWEN MUMFORD LIMITED, Société britannique,
Brook Hill, Woodstock, OXFORD OX7 1TU, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2006
Déclarant : LA JUVINIERE, Société Civile, Clos des Langres, 21700
CORGOLOIN, Siren : 327 166 898
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SC LA JUVINIERE, Clos des Langres, 21700 CORGOLOIN.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 644
Marque française
Signe concerné : ACCUPEN
Date du dépôt : 4 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 821
Marque française
Signe concerné : LA JUVINIERE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 MAI 1986
Classes de produits et de services : 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : COLMANT CUVELIER SA, société anonyme, 20, rue
Greuze, 59000 LILLE, Siren : 775 625 627
179
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 769
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : GANEVAL
Date du dépôt : 12 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 471
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AIRCO
Date du dépôt : 10 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : BEROL CORPORATION, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amérique, 29 E. Stephenson Street, 61032 FREEPORT, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SANDEN CORPORATION, Société de droit japonais, 20
KOTOBUKI-CHO, ISESAKI-SHI, GUNMAKEN, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 298
Marque française
Signe concerné : KARISMACOLOR
Date du dépôt : 17 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 646
Marque française
Signe concerné : SD-5 (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date du dépôt : 11 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : MDB TEXINOV, SAS, 56 Route de Fenossière, 38354
LA TOUR DU PIN CEDEX, Siren : 723 620 316
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MDB TEXINOV, SAS, 56 rte de Fenossière, BP 201, ST Didier de la
TOUR, 38354 LA TOUR DU PIN CEDEX.
Classes de produits et de services : 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 865
Déclarant : AUCHAN FRANCE, société anonyme, 200, rue de la
Recherche, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 251 044
Marque française
Signe concerné : N NOTEX (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JUIN 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COGESAL-MIKO, Société anonyme, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON
Classes de produits et de services : 9, 17, 22, 24.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 254 014
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Déclarant : A.G. BARR PLC, Société britannique,
GALLOWGATE, G31 4DS GLASGOW, ROYAUME-UNI
1306
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 150
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MILKY SHAKE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 361 855
Date du dépôt : 1er JUILLET 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Signe concerné : IRN BRU
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 1er JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MAI 2006
Déclarant : CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE DE
LONCHAT & MINZAC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, 24610
VILLEFRANCHE DE LONCHAT, Siren : 781 746 953
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE, 24610 VILLEFRANCHE
DE LONCHAT.
Déclarant : TELL PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique, 93 Cobbold Road, WELBECK WORKS NW10 9SU,
Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 183
Marque française
Signe concerné : PRIEUR DE LOUPCHAC
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 JUIN 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 100
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Marque française
Signe concerné : TELLODONT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 JUILLET 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS, Siren : 632 012 100
Classes de produits et de services : 3, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’ORÉAL, Département des Marques, 63/65, rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 128
Marque française
Signe concerné : IRIDIANCE
181
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 28.
Date du dépôt : 11 JUILLET 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Portée du renouvellement
Déclarant : FORBES ROSS AND COMPANY LIMITED, Société
britannique, 57 London Road, EN2 6SW, ENFIELD, MIDDLESEX,
ROYAUME-UNI
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 146
Classes de produits et de services : 2, 3, 5, 21, 26, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : McDONALD’S INTERNATIONAL PROPERTY
COMPANY LTD, Société de l’Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, WILMINGTON, 19808 DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 609
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 182 478
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Signe concerné : SCOTTISH PRINCE
Date du dépôt : 28 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 502
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MAC LE MARIN
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 18 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme, 01960
SERVAS, Siren : 379 657 570
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : VICTOIRE, Société à responsabilité limitée, 12 PLACE
DES VICTOIRES, 75002 PARIS, Siren : 622 047 132
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 009
Marque française
Signe concerné : BRESSY’S BRESSE BLEU (semi-fig.)
Date du dépôt : 31 JUILLET 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 522
Marque française
Signe concerné : VICTOIRE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme, 01960
SERVAS, Siren : 379 657 570
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 010
BOPI 07/23 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 185
Marque française
Signe concerné : PIERRE LAULHERE (semi-Figurative)
Date du dépôt : 19 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BRESSE BLEU (semi-fig.)
Date du dépôt : 31 JUILLET 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Classes de produits et de services : 25.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRE GARNIER & CIE, Société en nom
collectif, 281, Rue Saint-Honoré, 75008 PARIS
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 718
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 146
Signe concerné : EXPRESSION
Date du dépôt : 6 AOUT 1986
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
Signe concerné : JOYAUMONT
Date du dépôt : 1er AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1095
Morris Avenue, Union, New Jersey, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : BEATEX, Société Anonyme, Rocgrand, 64400
OLORON SAINTE MARIE, Siren : 379 083 454
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 643
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BULPORT Alain, Avocat, 20, Boulevard de la Bastille, 75012
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 495
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 828
183
Marque française
Marque française
Signe concerné : ALERT
Signe concerné : JENCINE
Date du dépôt : 13 AOUT 1986
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1095
Morris Avenue, Union, New Jersey, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : TOSOH CORPORATION, société régie selon les lois du
Japon, 4560 Kasei-cho, Shinnayo-shi, 746 YAMAGUCHI, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 643
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 049
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TSK-GEL (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 496
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NASALGEN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
Classes de produits et de services : 7, 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : Astellas Pharma Europe B.V., société de droit néerlandais, Elisabethhof 19, 2553 EW LEIDERDORP, PAYS BAS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, société
régie selon les lois de l’état du DELAWARE, 1007 Market Street,
19898 WILMINGTON, DELAWARE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 092
Marque française
Signe concerné : VENTAXYL
Date du dépôt : 19 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : MONO PUMPS LTD, Société régie selon les lois du
Royaume Uni, 16 Great George Street, BRISTOL BS1 5RH,
ROYAUME UNI
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 648
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Marque française
Signe concerné : MUTRATOR
Date du dépôt : 26 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 127
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : REXONA une fraîcheur à toute épreuve
Classes de produits et de services : 7.
Date du dépôt : 19 AOUT 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : YOKOGAWA ELECTRIC CORPORATION, société régie
selon les lois du Japon, 9-32, Naka-cho, 2-Chome, Musashino-shi,
TOKYO 180-8750, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LABORATOIRE GARNIER & CIE, Société en nom
collectif, 281, Rue Saint-Honoré, 75008 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 653
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : YOKOGAWA (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 AOUT 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 549
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : INVISIBLE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 AOUT 1986
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 3, 5.
Déclarant : YOKOGAWA ELECTRIC CORPORATION, société régie
selon les lois du Japon, 9-32, Naka-cho, 2-Chome, Musashino-shi,
TOKYO 180-8750, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 654
185
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35, 42.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 26 AOUT 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MATY, Société par Actions Simplifiée, Boulevard
Kennedy, 25000 BESANCON, Siren : 402 327 597
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 182
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 239 691
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DUCAL dénomination
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 792
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : graphisme d’une taille de brillant
Classes de produits et de services : 3, 4, 5.
Date du dépôt : 11 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 18, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : CARTON OPTICAL INDUSTRIES, société régie selon
les lois du Japon, 27-11 Higashi Uno, 1-Chome Taito-ku, 110
TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : BURELLE S.A., Société Anonyme à conseil d’administration, 19 avenue Jules Carteret, 69007 LYON, Siren : 785 386 319
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 226
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Signe concerné : ADLERBLICK
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
N° national ou N° d’enregistrement : 1 368 879
Marque française
Signe concerné : BURELLE S.A. (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 AOUT 1986
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, société
régie selon les lois de l’état du DELAWARE, 1007 Market Street,
19898 WILMINGTON, DELAWARE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
BOPI 07/23 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 701
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : ROY
Date du dépôt : 8 SEPTEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 302
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CAMEO
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 18.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : NESTLE WATERS, Société par Actions Simplifiée,
société de droit français, 20, Rue Rouget-de-Lisle, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX, Siren : 560 200 537
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NESTLE FRANCE, F Daste, Service Juridique, 7, Boulevard Pierre
Carle, B.P. 900, NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE cede 2.
Déclarant : BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES, Société par
Actions Simplifiée, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL
MALMAISON
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 21 502 - 46 140 - 430 113
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 369 499
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 680
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TCHOCOLATL (dénomination)
Date du dépôt : 23 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21, 32, 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : Benecke-Kaliko AG, Société de droit allemand, Beneckeallee 40, 30419 HANOVRE, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 720
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 975
Marque française
Marque française
Signe concerné : SIGNAL PLUS Blue Gel
Signe concerné : Un déodorant qui ne vous lâche pas
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 1986
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
187
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : COGESAL-MIKO, Société anonyme, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 973
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 976
Signe concerné : VIENNETTA (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1986
Signe concerné : PILE OU FACE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1986
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : SPEEDO HOLDINGS B.V., Société constituée selon les
lois des Pays-Bas, Frederik Roeskestraat 123, 1076 EE
AMSTERDAM, Pays-Bas
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 58 480
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 214
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SPEEDO (figurative)
Date du dépôt : 4 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Déclarant : BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme, 01960
SERVAS, Siren : 379 657 570
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classes de produits et de services : 9, 18, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 859
Déclarant : ASTELLAS PHARMA, société par actions simplifiée,
102
Rue
Victor
Hugo,
93000
LEVALLOIS
PERRET,
Siren : 542 060 694
Marque française
Signe concerné : BEAU BRESSE (semi-fig.)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 655
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : STOLIUM
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Date de la déclaration de renouvellement : 17 MAI 2006
Déclarant : LIN XI, 3 rue de PARME, 75009 PARIS
Portée du renouvellement
Déclarant : CHEN EP.LIN CLAIRE, 3 rue de PARME, 75009 PARIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr LIN Xi, 3 rue de Parme, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 AOUT 2006
Déclarant : GFA CAPET-GUILLIER, GFA, CHATEAU CAPETGUILLIER, 33330 SAINT HIPPOLYTE, Siren : 781 992 664
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 098
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHATEAU CAPET-GUILLIER, 33330 SAINT HIPPOLYTE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 810
Marque française
Signe concerné : CHATEAU CAPET-GUILLIER Appellation ST
Emilion Controlée
Signe concerné : LA DILIGENCE
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 AOUT 1996
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme, 01960
SERVAS, Siren : 379 657 570
189
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 595
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Signe concerné : CEP COMMUNICATION (marque semifigurative)
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 606
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BLUBRY’S (semi-fig.)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : KNORR-NÄHRMITTEL AKTIENGESELLSCHAFT,
Société de droit suisse, Bahnhofstrasse 19, CH 82 40 THAYNGEN,
SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA TAMRON, société étrangère organisée selon les lois du Japon, no 17-11, Takinogawa 7-chome,
Kita-ku, TOKYO-to, JAPON
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 889
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Signe concerné : KNORR (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 817
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FOTOVIX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA
SEINE (C.E.S.), Société anonyme, 26 rue Jean Baptiste Potin,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 562 067 645
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 MAI 2006
Déclarant : EDITIS, société anonyme, 26, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS, Siren : 478 162 464
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 491 - 392 492 - 392 493 - 392 496 400 597 - 404 332
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 596
Marque française
Signe concerné : RA.M.CES
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LERNER INTERNATIONAL, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Classes de produits et de services : 6, 20.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LAURENT-PERRIER, Société anonyme, 32 avenue de
Champagne, 51150 TOURS SUR MARNE, Siren : 339 680 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 078
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 211
Marque française
Marque française
Signe concerné : PEP (dénomination)
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1986
Signe concerné : LP (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1986
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SOTRA-SEPEREF, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle, BP 1, 69650 QUINCIEUX, Siren : 383 115 110
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 971
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société par
Actions Simplifiée, 48, quai Nicolas Rolin, 21000 DIJON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 295 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 375 839
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 286
Marque française
Signe concerné : AMORA (dénomination)
Signe concerné : PEVEFOR
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1986
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SURVITEC GROUP LIMITED, société régie selon les
lois du Royaume Uni, 1-5 Beaufort Road, BIRKENHEAD, MERSEYSIDE CH41 1HQ, ROYAUME UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 464
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 404 170
Signe concerné : POUR VOUS MONSIEUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 633
Marque française
191
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : BEAUFORT
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à
conseil d’administration, 20 Boulevard Fragonard, 06130
GRASSE, Siren : 403 394 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 465
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : CLAYTONE, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 134 Avenue du Quatorze Juillet, 76300 SOTTEVILLE-LESROUEN, Siren : 339 325 417
Signe concerné : OUI MADAME
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 648
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : OCTALITE (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 MAI 2006
Déclarant : NAF NAF, Société par Actions Simplifiée – SAS, 6/10
Boulevard Foch, 93800 EPINAY SUR SEINE, Siren : 300 345 808
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 674
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à
conseil d’administration, 20 Boulevard Fragonard, 06130
GRASSE, Siren : 403 394 018
Signe concerné : NAF NAF
Date du dépôt : 7 MAI 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 18, 21, 28.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : DEPRET ARIANE, 416 AVENUE DE LA MARNE, 59700
MARCQ EN BAROEUL
Déclarant : SHANGHAI TIAN TAN INTERNATIONAL TRADING CO.
LTD, Société de droit chinois, 188 Jiang Ning Road, Shanghai,
Chine
Déclarant : BAUDRY DEPRET CORINNE, Lycée JOFFRE, ALLEE
HENRI DE MONTMORENCY, 34000 MONTPELLIER
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 434 354
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 439 056
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPRET ARIANE, 416 AVENUE DE LA MARNE, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 539
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 115
Signe concerné : PALACE
Marque française
Signe concerné : LA SEVE DES VOSGES
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1985
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Déclarant : TRIGANO MDC, société par actions simplifiée, 100 rue
Petit, 75019 PARIS, Siren : 775 735 020
Déclarant : DEPRET ARIANE, 416 AVENUE DE LA MARNE, 59700
MARCQ EN BAROEUL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRIGANO MDC, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Déclarant : BAUDRY DEPRET CORINNE, Lycée JOFFRE, ALLEE
HENRI DE MONTMORENCY, 34000 MONTPELLIER
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 434 354
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPRET ARIANE, 416 AVENUE DE LA MARNE, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 300
Marque française
Signe concerné : SOCRATE
Date du dépôt : 10 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 383
Marque française
Signe concerné : L’AIR DES VOSGES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1985
Classes de produits et de services : 22.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/32
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
193
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : MARRIOTT WORLDWIDE CORPORATION, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Maryland, 10400 Fernwood
Road, BETHESDA, ETAT DU MARYLAND 20817, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS,
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE DROIT FRANCAIS, LE
QUINTET – BATIMENT A, 12, rue Danjou, 92510 BOULOGNE
BILLANCOURT
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 261 878 - 261 879
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 255 023 - 298 351
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 490
N° national ou N° d’enregistrement : 1 422 046
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHAMPIONS
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Signe concerné : HEPAGRUME
Date du dépôt : 6 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : KNORR-NÄHRMITTEL AKTIENGESELLSCHAFT,
Société de droit suisse, Bahnhofstrasse 19, CH 82 40 THAYNGEN,
SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Déclarant : CHANTOVENT SA, SOCIETE ANONYME, QUAI DU
PORT AU VIN, 78270 BONNIERES SUR SEINE, Siren : 317 668 390
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHANTOVENT, SA, QUAI DU PORT AU VIN, BP 7, 78270
BONNIERES SUR SEINE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 865
N° national ou N° d’enregistrement : 1 422 892
Marque française
Marque française
Signe concerné : KNORR SAUCE EXPRESS (semi-figurative)
Signe concerné : L’ECAILLERE
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1986
Date du dépôt : 14 AOUT 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 33.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES, Société par
Actions Simplifiée, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL
MALMAISON
N° national ou N° d’enregistrement : 95 588 778
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 38 955 - 430 113
Signe concerné : CHAMPAGNE ALAIN VESSELLE
Marque française
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 624
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : GOODIES (dénomination)
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Date du dépôt : 3 AVRIL 1987
Déclarant : BURTON’S FOODS LIMITED, société régie selon les
lois du Royaume Uni, Station Road, Burton Latimer, KETTERING,
NORTHAMPTONSHIRE NN15 5JR, ROYAUME UNI
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 363
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, AVENUE DE L’OPERA,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : CLAYTONE, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 134 Avenue du Quatorze Juillet, 76300 SOTTEVILLE-LESROUEN, Siren : 339 325 417
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 596 178
Marque française
Signe concerné : BURTON’S BRITISH MIX
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 734 494
Marque française
Signe concerné : CLAYTONE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MARS 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 93/12
Déclarant : GUILLARD ALAIN Louis, 17 rue Reynaud de Trets,
13010 MARSEILLE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUILLARD Alain, 17 rue Reynaud de Trets, 13010 MARSEILLE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 10.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 376
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
Marque française
Déclarant : ALAIN VESSELLE, SCEV, 15 rue de Louvois, 51150
BOUZY, Siren : 349 688 804
Signe concerné : HIBOU BLANC (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEV ALAIN VESSELLE, 8, rue de Louvois, 51150 BOUZY.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
195
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 172
Classes de produits et de services : 1, 2, 5, 31, 37.
Marque française
Signe concerné : CHAMPAGNE ALAIN VESSELLE
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LABORATOIRES CARILENE, Société Anonyme, 7, rue
du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON, Siren : 325 194 165
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/02
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 724
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : MAXILENE
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2006
Déclarant : Département des Bouches-du-Rhône, Collectivité
Territoriale, 52, avenue de Saint-Just, 13013 MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 608 677
Déclarant : ALAIN VESSELLE, SCEV, 15 rue de Louvois, 51150
BOUZY, Siren : 349 688 804
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEV ALAIN VESSELLE, 8, rue de Louvois, 51150 BOUZY.
Signe concerné : GRAND MISTRAL WORLD YACHT RACE (semifigurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 167
Date du dépôt : 26 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 07/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHAMPAGNE ALAIN VESSELLE
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/02
Classes de produits et de services : 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2006
Déclarant : RESPIRONICS, INC, Société de Droit Américain, Murry
Ridge Corporate Center, 1001 Murry Ridge Drive Pennsylvanie,
15668-8550 MUNYSVILLE, Etats Unis
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
Déclarant : ALAIN VESSELLE, SCEV, 15 rue de Louvois, 51150
BOUZY, Siren : 349 688 804
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEV ALAIN VESSELLE, 8, rue de Louvois, 51150 BOUZY.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 435 937
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Stefan Naumann, Denton Wilde Sapte, Cabinet d’Avocats, 5,
avenue Percier, 75008 PARIS.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 523
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 28, 35.
Signe concerné : Encore
Date du dépôt : 29 FEVRIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 MARS 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Déclarant : ASSOCIATION DE PROMOTION DES VIANDES DU
CENTRE, Association loi 1901, 60 Cours Jean Jaurès, BP 1727,
03017 MOULINS Cedex, Siren : 384 209 425
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
A.P.V.C., 60 cours Jean Jaurès, BP 1727, 03017 MOULINS Cedex.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2006
Déclarant : DARCHIS Susane, 33 RUE CARNOT, 60610 LA CROIX
ST. OUEN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DARCHIS SUSANE, 33 RUE CARNOT, 60610 LA CROIX ST. OUEN.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 885
Marque française
Signe concerné : A.P.V.C. (Association de Promotion des Viandes
du Centre)
Date du dépôt : 11 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 496
Marque française
Signe concerné : AMPLITECH
Date du dépôt : 6 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 9.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Déclarant : Kabushiki Kaisha F.D.C. PRODUCTS (F.D.C.
PRODUCTS INC), Société régie par les lois japonaises, 2-chome
19-10, Kamiohsaki Shinagawa-ku, TOKYO 141-8544, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2006
Déclarant : QUALIS, Société par actions simplifiée, 23, passage
Eugène Barbier, 92403 COURBEVOIE CEDEX, Siren : 388 521 908
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 053
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Signe concerné : RUGIADA (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 788
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : QUALIS CONSOMMABLES QUALIS (Marque
semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 MARS 1996
Classes de produits et de services : 6, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 25,
28, 34, 37, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
197
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2006
Déclarant : THE BRITISH PRINTING COMPANY LTD, Société
britannique, Park Street, Aylesbury, BUCKINGHAMSHIRE HP20
1LB, Royaume Uni
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : CHARLES TRAITEUR PRESTIGE
Marque française
Date du dépôt : 2 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 484
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TARGETBOUND
Date du dépôt : 19 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/51
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : GEDIPAL, Société Anonyme, Route de Gien, 45600
SULLY SUR LOIRE, Siren : 837 250 307
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Classes de produits et de services : 16, 38, 40, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2006
Déclarant : Alain Arnaud et Associés, SARL, Résidence La Foux, 3
Allée du 8 MAi 1945, BP 72075, 06131 GRASSE CEDEX,
Siren : 382 107 571
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DUBUT Maryvonne, Résidence La Foux, 3 Allée du 8 Mai 1945,
BP 72075, 06131 GRASSE CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 811
Marque française
Signe concerné : GEDIPAL
Date du dépôt : 5 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 935
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 37, 39, 42.
Signe concerné : AAA Alain Arnaud et Associés (Semi-Figurative)
Date du dépôt : 27 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 380 129 866
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 35, 36, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 967
Date de la déclaration de renouvellement : 2 OCTOBRE 2006
Déclarant : ZEITOUN FREDDY, 34 rue CHAUSSÉE DE L’ETANG,
94160 SAINT MANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ZEITOUN FREDDY, 34 rue CHAUSSÉE DE L’ETANG, 94160 SAINT
MANDÉ.
Marque française
Signe concerné : WANAPRO
Date du dépôt : 15 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, 79250
NUEIL LES AUBIERS
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 37, 38, 40, 41,
42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, 79250 NUEIL LES
AUBIERS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Signe concerné : BODY NATURE (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 23 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 952
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Classes de produits et de services : 3, 5, 31, 32.
Date du dépôt : 19 AVRIL 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Portée du renouvellement
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : DAE HYUN CO., LTD., société régie selon les lois
coréennes, 278-3 Nonhyun-Dong, Kangnam-Ku, Seoul, COREE
DU SUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 216
Marque française
Signe concerné : SIGNAL CROISSANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 960
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Z.O.O.C.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 MAI 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Déclarant : LU FRANCE, société par actions simplifiée, Bâtiment
Saarinen, 3, rue Saarinen, 94150 RUNGIS, Siren : 433 085 149
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 396 786
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
199
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 796
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : PETITS COEURS (semi figurative)
Date du dépôt : 31 MAI 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, société par actions simplifiée, 7, rue Emmy Noether, 93400 SAINT-OUEN
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme, 54 rue Marcel
Paul, 51200 EPERNAY, Siren : 095 550 356
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 705
Marque française
92593
Signe concerné : Sanogyl Blancheur et Protection
Date du dépôt : 6 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 545
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : API TECHNOLOGIES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 11, 19, 37, 40.
Déclarant : PGA MOTORS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
39 AVENUE D’IENA, 75783 PARIS CEDEX 16, Siren : 348 616 145
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAITRE BENOIT CHATEAU, AVOCAT, 6, RUE BONCENNE,
BP 132, 86004 POITIERS CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : PENHALIGON’S LIMITED, Société de droit britannique,
Crusader Estate, 167 Hermitage Road, LONDON N4 1LZ,
ROYAUME-UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 717
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Signe concerné : SOCHAUX MOTORS
Date du dépôt : 21 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 696
Marque française
Signe concerné : QUERCUS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 12, 35, 36, 37, 38, 39, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS, Siren : 722 049 459
BOPI 07/23 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 089
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 334 746
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Signe concerné : MT Thés de chine
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 872
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30, 33, 43.
Signe concerné : ECLAIREUR
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : ALL NIPPON AIRWAYS COMPANY LIMITED, société
régie selon les lois du Japon, 1-5-2 Higashi-Shinbashi, Minato-ku,
TOKYO 105-7133, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 292
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS, Siren : 722 049 459
Signe concerné : ANA (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 873
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Signe concerné : ODYSSEA
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2006
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Déclarant : CODIAC SAS, Société par actions simplifiée, 20, rue du
Général DROUOT, 59333 TOURCOING, Siren : 382 625 929
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 19.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 340
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : MESSAVANT VIVIEN, des Noyers n. 51, 77090 COLLEGIEN
Signe concerné : CODIAC L’ACCESSOIRE ELECTROMENAGER
(semi-figurative)
Date du dépôt : 6 JUIN 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THES DE CHINE, 20 Bd Saint germain, 75005 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
201
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PAUL HARTMANN S.A., société anonyme, 18, rue des
Goumiers, 67730 CHATENOIS
Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 11, 16, 17, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : LYONNAISE DE BANQUE, SOCIETE ANONYME, 8 rue
de la République, 69001 LYON, Siren : 954 507 976
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYONNAISE DE BANQUE, Direction Juridique, Mr christian
PERCIE DU SERT, 8 rue de la République, 69001 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 001
Marque française
Signe concerné : INTERFOLIAGE
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 537
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : REVOLIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MAI 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Déclarant : CAVE DES DEUX VIGNOBLES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT,
Siren : 781 746 953
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAVE COOPERATIVE DE VILLEFRANCHE, 24610 VILLEFRANCHE
DE LONCHAT.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LYONNAISE DE BANQUE, SOCIETE ANONYME, 8 rue
de la République, 69001 LYON, Siren : 954 507 976
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYONNAISE DE BANQUE, Direction Juridique, Mr christian
PERCIE DU SERT, 8 rue de la République, 69001 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 002
Marque française
Signe concerné : CHATEAU RAFFET
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 538
Marque française
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Signe concerné : PARCOURS J
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EDITIONS DE LA RHF, SAS, 9 RUE LABIE, 75017 PARIS,
Siren : 320 238 249
Classes de produits et de services : 35, 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Francis LUZIN, EDITIONS DE LA RHF, 9 RUE LABIE,
75017 PARIS.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 575
Marque française
Signe concerné : RHF – restauration hors foyer (semi-Figurative)
Date du dépôt : 19 JUIN 1996
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Déclarant : EULER HERMES SFAC, Société Anonyme à Directoire,
1-3-5, rue Euler, 75008 PARIS, Siren : 348 920 596
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGIMARK, 102, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Déclarant : EDITIONS DE LA RHF, SAS, 9 RUE LABIE, 75017 PARIS,
Siren : 320 238 249
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 209
Marque française
Signe concerné : ASSUR-EXPERT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Francis LUZIN, EDITIONS DE LA RHF, 9 RUE LABIE,
75017 PARIS.
Date du dépôt : 24 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 576
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LES TOQUES RHF
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Date du dépôt : 19 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS, Siren : 632 012 100
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 325 737
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’ORÉAL, Département des Marques, 63/65, rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : COLIN MEDICAL TECHNOLOGY CORPORATION,
Société de droit Japonais, 2007-1, Hayashi, Komaki-shi Aichi-ken,
JAPON
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 268
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 395 986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : HYBRID
Date du dépôt : 24 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 072
Marque française
Signe concerné : NEXT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
203
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
Déclarant : SQUARE PARTNERS S.A., Société Anonyme, 4, rue
Pierre Tahich, 66000 PERPIGNAN, Siren : 421 883 794
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 803
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SQUARE PARTNERS, S.A., 4, rue Pierre Tahich,
PERPIGNAN.
66000
Signe concerné : CAMPING-CAR MAGAZINE – Le No 1 des Loisirs
en camping-car
Date du dépôt : 25 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 371
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LITTLE FRANCE LE QUARTIER FRANÇAIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 28, 33, 35, 38, 40, 41,
42.
Déclarant : AGATHE, Société à Responsabilité Limitée, ZAT DU
LONDEAU, Parc d’Activité du Londeau, 61000 CERISE,
Siren : 343 807 780
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Frédéric JOUANNO, AVOCAT, 4
GEORGES POMPIDOU, 14000 CAEN.
BOULEVARD
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2006
Déclarant : MOTOR PRESSE FRANCE, SAS, 12, rue Rouget de
Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 582 011 094
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 422
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Christophe VEYRIN-FORRER, Directeur de la
Publication, MOTOR PRESSE FRANCE, 12, rue Rouget de l’Isle,
92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Signe concerné : VISIOMAT FENETRES PVC
Marque française
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 802
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LA CARAVANIER, LE PREMIER MAGAZINE DES
LOISIRS EN CARAVANE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 19, 37.
Date du dépôt : 25 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Déclarant : AGATHE, Société à Responsabilité Limitée, ZAT DU
LONDEAU, Parc d’Activité du Londeau, 61000 CERISE,
Siren : 343 807 780
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Frédéric JOUANNO, AVOCAT, 4
GEORGES POMPIDOU, 14000 CAEN.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2006
BOULEVARD
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 423
Marque française
Déclarant : MOTOR PRESSE FRANCE, SAS, 12, rue Rouget de
Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 582 011 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Christophe VEYRIN-FORRER, Directeur de la
Publication, MOTOR PRESSE FRANCE, 12, rue Rouget de l’Isle,
92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Signe concerné : VISIOLUX FENETRES ALUBOIS
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 37.
Déclarant : LAITA, Société Anonyme, 60, avenue du Baron
Lacrosse,
Z.I.
de
Kergaradec,
29806
GOUESNOU,
Siren : 380 656 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AGATHE, Société à Responsabilité Limitée, ZAT DU
LONDEAU, Parc d’Activité du Londeau, 61000 CERISE,
Siren : 343 807 780
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Frédéric JOUANNO, AVOCAT, 4
GEORGES POMPIDOU, 14000 CAEN.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 885
Marque française
BOULEVARD
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 424
Signe concerné : GUERANDE PAYSAN BRETON A LA BARATTE
AU SEL DE MER (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : VISIOCEN LA FENETRE 3 D
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 37.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LAITA, Société Anonyme, 60, avenue du Baron
Lacrosse,
Z.I.
de
Kergaradec,
29806
GOUESNOU,
Siren : 380 656 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : ORIENT INTERNATIONAL (HOLDING) CO. LTD.SHANGHAI SILK IMPORT & EXPORT CO.LTD., Société de droit chinois,
283, Wu Xing Road, SHANGHAI, Chine
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 886
Marque française
Signe concerné : GUERANDE PAYSAN BRETON (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 880
Marque française
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Signe concerné : ALLAXDO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LAITA, Société Anonyme, 60, avenue du Baron
Lacrosse,
Z.I.
de
Kergaradec,
29806
GOUESNOU,
Siren : 380 656 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 887
205
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 35.
Signe concerné : BEURRE DE BARATTE – PAYSAN BRETON
(semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2006
Déclarant : MATY, Société par Actions Simplifiée, Boulevard
Kennedy, 25000 BESANCON, Siren : 402 327 597
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 239 691
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LAITA, Société Anonyme, 60, avenue du Baron
Lacrosse,
Z.I.
de
Kergaradec,
29806
GOUESNOU,
Siren : 380 656 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 461
Marque française
Signe concerné : UN BIJOU POUR LA VIE
Date du dépôt : 5 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 888
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BEURRE DE BARATTE PAYSAN BRETON (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MAI 2006
Déclarant : WELLMAN, INC., société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 1041 521 Corporate Center Drive, FORT MILL,
SC 29715, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : GIANNETTI Jean-Baptiste, 37 Boulevard Armand
Duportal, 31000 TOULOUSE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 522
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Signe concerné : WELLAMID ECOLON
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 183
Marque française
Signe concerné : GRIF-INOX (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE,
Association régie selon la loi de 1901, 19 Rue Jacques Bingen,
75017 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 534
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Signe concerné : BERKUT (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 528
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : HERBISSIMA
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : GIANNETTI Jean-Baptiste, 37 Boulevard Armand
Duportal, 31000 TOULOUSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 31, 35, 41, 43, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SALON INTERNATIONAL DE LA MACHINE AGRICOLE,
Association régie selon la loi de 1901, 19 Rue Jacques Bingen,
75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 715
Marque française
Signe concerné : RIVEKOLL
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 529
Marque française
Signe concerné : MAISSIMA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 6, 19.
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Déclarant : HELENA RUBINSTEIN, Société en nom collectif, 129
rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS, Siren : 542 033 485
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’ORÉAL, Département des Marques, 63/65, rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 31, 35, 41, 43, 44.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 938
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
Déclarant : BELVEDERE, société anonyme, 10 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE, Siren : 380 695 213
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : LIGHT WEAR
Date du dépôt : 11 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
207
Date de la déclaration de renouvellement : 15 DECEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RIGHT MFG. CO., LTD., Société de droit japonais, 1-473 Maenocho, Itabashi-ku, TOKYO, 174-8633, JAPON
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 492
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Déclarant : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE ET DE
PREVOYANCE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 5, rue Masseran, 75007 PARIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 301 769
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 266
Marque française
Signe concerné : REMOTE VISION
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 007
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DOMILIS ECUREUIL
Classes de produits et de services : 10.
Date du dépôt : 11 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 AOUT 2006
Déclarant : TRADE UP, Société par Actions Simplifiée, Parc du
Golf – Bât. 2, 350, avenue de la lauzière, BP 346000, 13799 AIX EN
PROVENCE Cedex 3
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 442 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIGH CO, Parc du Golf, Bât. 2, BP 346000, 13799 AIX EN
PROVENCE Cedex 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
Déclarant : SARL CHARLES, Société à Responsabilité Limitée, 919 allée du Closeau, 93160 NOISY LE GRAND, Siren : 722 039 971
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 510
Marque française
Signe concerné : EDUCOM
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JUILLET 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 003
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Marque française
Signe concerné : HYDRO
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 12 JUILLET 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Monsieur CORAL HERVE, Grande Rue, 27520
BOISSEY-LE-CHATEL
Classes de produits et de services : 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 741
Marque française
Signe concerné : VIATONIC
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 32, 33.
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Déclarant : HITACHI, Société régie selon les lois du Japon, 6-6,
Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, TOKYO, JAPON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 062
Déclarant : HONDA GIKEN KOGYO KK, société régie selon les lois
du Japon, 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, TOKYO,
JAPON
Marque française
Signe concerné : Q 3DQ (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date du dépôt : 8 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 271
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CBS-ABS TCS (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 2 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
Déclarant : COMPO FRANCE, société anonyme, Zone Industrielle,
25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE, Siren : 345 408 272
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SADECO, Société par Actions Simplifiée, Centre
Commercial de Dillo, 97200 FORT DE FRANCE, MARTINIQUE,
Siren : 399 415 389
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 447
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HERBERT SMITH, Alexandra NERI, Avocat, 20 rue
Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Signe concerné : BASTION
Marque française
Date du dépôt : 8 AOUT 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 282
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 AOUT 1996
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société anonyme, 21-23, rue Camille DESMOULINS,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 712 012 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
209
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 706
Marque française
Signe concerné : MIDPLUG
Date du dépôt : 14 AOUT 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 597
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE QUOTIDIEN DU MEDECIN (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 AOUT 1996
Classes de produits et de services : 9, 15.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Classes de produits et de services : 16, 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 692
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Déclarant : COOPAGRI BRETAGNE, Société Coopérative Agricole,
Zone Industrielle de Lanrinou, 29206 LANDERNEAU,
Siren : 775 576 986
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 815
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 694
Marque française
Marque française
Signe concerné : CORAL semi-figurative
Date du dépôt : 16 AOUT 1996
Signe concerné : CERTIDOSE PLUS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Date du dépôt : 14 AOUT 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société par
Actions Simplifiée, 48, quai Nicolas Rolin, 21000 DIJON
Déclarant : YAMAHA CORPORATION, société régie selon les lois
du Japon, 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, SHIZUOKA-KEN,
JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 248 645
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 987
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 984
Marque française
Marque française
Signe concerné : GARNIER NUTRALIA (semi-Figurative)
Signe concerné : MAILLE MOUTARDE FINS GOURMETS 17471997
Date du dépôt : 30 AOUT 1996
Date du dépôt : 20 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LABORATOIRE GARNIER & CIE, Société en nom
collectif, 281, Rue Saint-Honoré, 75008 PARIS, Siren : 572 186 047
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société anonyme, 21-23, rue Camille DESMOULINS,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 712 012 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 432 062
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 985
Marque française
Signe concerné : GARNIER NEUTRALIA (Semi-Figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 223
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE QUOTIDIEN DU PHARMACIEN (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 22 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LABORATOIRE GARNIER & CIE, Société en nom
collectif, 281, Rue Saint-Honoré, 75008 PARIS, Siren : 572 186 047
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 16, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 022
Marque française
Déclarant : LABORATOIRE GARNIER & CIE, Société en nom
collectif, 281, Rue Saint-Honoré, 75008 PARIS, Siren : 572 186 047
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : FRUCTIS
Date du dépôt : 30 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
211
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : SOCIETE D’EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société anonyme, 21-23, rue Camille DESMOULINS,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 712 012 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES, Société par
Actions Simplifiée, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL
MALMAISON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 113
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 731
Marque française
Signe concerné : LE QUOTIDIEN SANTE (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 283
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 38, 41, 42.
Signe concerné : RIZFRUTTI (dénomination)
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 14 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE POUR L’EDITION RADIOPHONIQUE
EDIRADIO, Société anonyme, 22, rue Bayard, 75008 PARIS,
Siren : 775 670 599
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE D’EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société anonyme, 21-23, rue Camille DESMOULINS,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 712 012 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 642 663
Marque française
Signe concerné : MA MUSIQUE A MOI
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 730
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe
concerné
:
ANNUAIRE
PHARMACEUTIQUE EN FRANCE
DE
L’INDUSTRIE
Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 DECEMBRE 2006
Déclarant : S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D’EDITION ET DE
PRESSE), S.A., 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD,
Siren : 333 454 148
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 441 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.F.E.P., Madame Dominique MARTINIER, 48/50 boulevard
Sénard, 92210 SAINT-CLOUD.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 055
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 839
Marque française
Marque française
Signe concerné : L’OT – L’OFFICIEL DES TERRAINS DE CAMPING
Signe concerné : AUTO COLLECTION
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1996
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée, 60,
rue de Turenne, 75003 PARIS, Siren : 330 339 144
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOHLER FRANCE, Service juridique, 60, rue de Turenne, 75139
PARIS Cedex 03.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 397 600
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 493
Marque française
Signe concerné : JACOB DELAFON
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 587
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TERMINATOR (dénomination)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 6, 11, 17, 19, 20, 21, 37, 39, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL
JOUVANCE, Société par Actions Simplifiée, 64, avenue des
Druides, 56340 CARNAC, Siren : 319 816 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2006
Déclarant : MOTOR PRESSE FRANCE, SAS, 12, rue Rouget de
Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 582 011 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Christophe VEYRIN-FORRER, Directeur de la
Publication, MOTOR PRESSE FRANCE, 12, rue Rouget de l’Isle,
92130 ISSY LES MOULINEAUX.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 531
Marque française
Signe concerné : OCEAN EXPLORER
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
213
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Classes de produits et de services : 3, 18, 25, 35, 38, 41, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2006
Déclarant : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE ET DE
PREVOYANCE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 5, rue Masseran, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 868
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 963
Signe concerné : SIGNAL Physio-Protection
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Signe concerné : CAISSE D’EPARGNE CARTE NOMADE (semifigurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LABORATOIRE BIOES, Société par actions simplifiée,
48 rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS, Siren : 351 748 579
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 677
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 869
Marque française
Marque française
Signe concerné : SIGNAL Physio-Pureté
Signe concerné : MEMO2
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1996
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : LEVER FABERGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
7,
rue
Emmy
Noether,
93400
SAINT-OUEN,
Siren : 428 147 896
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 924
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 179
Signe concerné : FETROS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Marque française
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 648 872
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Marque française
Signe concerné : SIGNAL CROISSANCE (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Déclarant : M2H, S.A., 8, Passage Bonneval, 28000 CHARTRES,
Siren : 352 724 017
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M2H, s.a. au capital de 1 000 000 Euros, Siège social : 8, Passage
Bonneval, 28000 CHARTRES.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 782
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : NEBRASKA PLASTICS, INC. LLC, Société des Etats
Unis d’Amérique, P.O. Box 45, COZAD, NE 69130, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Signe concerné : G.S.M.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1996
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 519
Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 21, 35, 37, 39, 40, 42.
Marque française
Signe concerné : COUNTRY ESTATE
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : GANAPATI, société à responsabilité limitée, 6, rue
Grande Champagne Sur Seine, 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE,
Siren : 378 388 797
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 282
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Marque française
Déclarant : LE FROMAGER DU CAUSSE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE, 2, avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT SUR
SOULZON, Siren : 407 660 075
Signe concerné : CHRISTOPHE LEMAIRE
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, SA, 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
215
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SEDERMA, SAS, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612
LE PERRAY EN YVELINES CEDEX, Siren : 348 756 255
Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SEDERMA, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612 LE PERRAY EN
YVELINES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL
JOUVANCE, Société par actions simplifiée, 64, avenue des
Druides, 56340 CARNAC, Siren : 319 816 211
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SUNSOFT
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 702
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Marque française
Signe concerné : AQUAENERGISEUR
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Classes de produits et de services : 3, 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 465 388
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SEDERMA, SAS, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612
LE PERRAY EN YVELINES CEDEX, Siren : 348 756 255
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SEDERMA, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612 LE PERRAY EN
YVELINES Cedex.
Déclarant : SEDERMA, SAS, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612
LE PERRAY EN YVELINES CEDEX, Siren : 348 756 255
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SEDERMA, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612 LE PERRAY EN
YVELINES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 035
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 037
Marque française
Marque française
Signe concerné : ACNESOFT
Signe concerné : DERMSOFT
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 465 405
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 465 395
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SEDERMA, SAS, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612
LE PERRAY EN YVELINES CEDEX, Siren : 348 756 255
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SEDERMA, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612 LE PERRAY EN
YVELINES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 038
BOPI 07/23 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 291
Marque française
Signe concerné : LA TRIPERIE A LA CARTE JACQUES CARIOT –
SEMI-FIGURATIVE
Date du dépôt : 14 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SEBOSOFT
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 DECEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 3, 5.
Déclarant : HEVIN Jean-Paul, 16 avenue de la Motte Piquet, 75007
PARIS
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 465 402
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JANVIER 2007
Déclarant : DISTILLERIE GIRARD, SARL, ZAC DE BEAUREGARD,
BP 49, 84150 JONQUIERES, Siren : 391 581 527
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DISTILLERIE GIRARD, ZONE ARTISANALE DE BEAUREGARD,
BP 49, 84150 JONQUIERES.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 743 843
Marque française
Signe concerné : JEAN-PAUL HEVIN CHOCOLATIER (semifigurative)
Date du dépôt : 29 JUILLET 1998
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 701
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Marque française
Signe concerné : MARIUS FABRE
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Classes de produits et de services : 16, 30, 32.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 470 008
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JANVIER 2007
Déclarant : CARIOT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 120-122
RUE
DE
L’EGALITE,
62690
NOEUX
LES
MINES,
Siren : 316 502 616
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 237 561
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA GROUPE ALLIANCE, SAS CARIOT, Rue du 60ème RI, 80470
AILLY SUR SOMME.
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES
ROCHER, Société Anonyme, La Croix des Archers, 56200 LA
GACILLY, Siren : 876 580 077
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 226
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Dpt.
Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE, 3 Allée de Grenelle,
92444 ISSY-LES-MOULINEAUX.
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 03 3 259 523
Marque française
Signe concerné : HYDRA SPECIFIC
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2003
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 04/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 467 301
217
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
219
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 901
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : AIR DE TOILETTE
Date du dépôt : 30 MAI 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 927
Marque française
Signe concerné : PROMETEUS
Date du dépôt : 7 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles
essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants,
nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooing, produits pour les soins, la beauté et
l’entretien de la chevelure, produits pour l’ondulation et la mise en plis
des cheveux, déodorants corporels, préparations pour blanchir,
lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour l’hygiène,
déodorants d’atmosphère. Peignes, éponges et autres ustensiles de
toilette.
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles
essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants,
nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux. Shampooing, produits pour les soins, la beauté et
l’entretien de la chevelure, produits pour l’ondulation et la mise en plis
des cheveux, déodorants corporels, préparations pour blanchir,
lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour l’hygiène,
déodorants d’atmosphère. Peignes, éponges et autres ustensiles de
toilette.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2007
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 902
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Marque française
Signe concerné : FARD MATIC
Date du dépôt : 30 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
220
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles
essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants,
nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooing, produits pour les soins, la beauté et
l’entretien de la chevelure, produits pour l’ondulation et la mise en plis
des cheveux, déodorants corporels, préparations pour blanchir,
lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour l’hygiène,
déodorants d’atmosphère. Peignes, éponges et autres ustensiles de
toilette.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de parfumerie et de beauté, cosmétiques, produits de
maquillage, dentifrices, teintures, colorant nuanceurs et lotions pour
cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de la chevelure, produits pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux,
déodorants corporels, tous les produits ci-dessus étant des produits
finis. Produits d’hygiène, déodorants d’atmosphère. Salons de coiffure
et de beauté.
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 SEPTEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Déclarant : GROUPE EXPRESS-EXPANSION, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 29, rue de Châteaudun, 75009
PARIS, Siren : 552 018 681
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LERNER INTERNATIONAL, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 950
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 525
Marque française
Marque française
Signe concerné : VOLURELLE
Date du dépôt : 6 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Signe concerné : LA LETTRE EXPRESS
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles
essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants,
nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooing, produits pour les soins, la beauté et
l’entretien de la chevelure, produits pour l’ondulation et la mise en plis
des cheveux, déodorants corporels, préparations pour blanchir,
lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour l’hygiène,
déodorants d’atmosphère. Peignes, éponges et autres ustensiles de
toilette.
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2007
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Journaux, livres ; papier, carton et produits en ces matières ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ;
matériel d’instruction ou d’enseignement ; matières plastiques pour
l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classes de produits et de services : 16.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 450 716
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 702
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 196
Marque française
Marque française
Signe concerné : HERAKLES
Signe concerné : LA JUSTICE ET VOUS
Date du dépôt : 20 JUIN 1986
Date du dépôt : 12 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier, carton, livres ; journaux, prospectus, brochures. Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres. Communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement. Publication de livres, production de films sur
bandes videos, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
221
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIVIER Pierre-Francois, 31 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 201
Marque française
Signe concerné : L’ACHAT D’UNE VOITURE D’OCCASION ET
VOUS
Date du dépôt : 12 MAI 1986
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 198
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier, carton, livres ; journaux, prospectus, brochures. Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres. Communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement. Publication de livres, production de films sur
bandes videos, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Signe concerné : LE DIVORCE ET VOUS
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Date du dépôt : 12 MAI 1986
Déclarant : DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016
PARIS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
Déclarant : DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIVIER Pierre-Francois, 31 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier, carton, livres ; journaux, prospectus, brochures. Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres. Communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement. Publication de livres, production de films sur
bandes videos, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 202
Marque française
Signe concerné : LA COPROPRIÉTÉ ET VOUS
Date du dépôt : 12 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier, carton, livres ; journaux, prospectus, brochures. Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres. Communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
222
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement. Publication de livres, production de films sur
bandes vidéos, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIVIER Pierre-Francois, 31 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
BOPI 07/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier, carton, livres ; journaux, prospectus, brochures. Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres. Communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement. Publication de livres, production de films sur
bandes videos, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 207
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Marque française
Signe concerné : LE RETRAIT DE PERMIS ET VOUS
Déclarant : DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016
PARIS
Date du dépôt : 12 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier, carton, livres ; journaux, prospectus, brochures. Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres. Communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement. Publication de livres, production de films sur
bandes videos, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 209
Marque française
Signe concerné : L’ACCIDENT DE LA ROUTE ET VOUS
Date du dépôt : 12 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Signe concerné : VOTRE BAIL COMMERCIAL ET VOUS
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier, carton, livres ; journaux, prospectus, brochures. Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres. Communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement. Publication de livres, production de films sur
bandes vidéos, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Date du dépôt : 12 MAI 1986
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Déclarant : DIVIER Pierre-François, 31 rue de l’Assomption, 75016
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DIVIER Pierre-Francois, 31 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 208
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
BOPI 07/23 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : PARIS STORE, société par actions simplifiée, 44
avenue d’Ivry, 75013 PARIS, Siren : 310 485 206
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 309
Marque française
Signe concerné : KAILO BRAND (semi-figurative)
223
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
– emballages en papier ou en carton, papier d’emballage ; articles de
papeterie, crayons, stylos, articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; prospectus, publications, livres, journaux, revues
périodiques ; affiches, calendriers, cartes à jouer ; – aide à la direction
des affaires ; préparation de commandes, conseil d’ordre commercial ;
assistance en logistique transport ; organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire,
notamment de prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de
documents ; gestion de l’activité courrier d’une entreprise, gestion de
stocks, gestion des fichiers informatiques ; – transport ; emballage et
entreposage de marchandises ; organisation de voyages dépôt de
marchandises (au sens de dépôt dans un lieu donné) ; collecte de
marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage ou
entreposage de marchandises, de produits ou de colis ; transport,
livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage ; colisage (au sens de dresser des listes de
colis) ; location d’entrepôts ; location de véhicules.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39.
Date du dépôt : 12 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 18 MAI 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Déclarant : CHRONOPOST, Société Anonyme, 14, Bld des Frères
Voisin, 92795 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 383 960 135
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Viande, poisson, crustacés, volaille et gibier, extraits de viande, fruits
et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes,
oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, nouilles, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à
rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais,
semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux,
malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l’exception des
bières). Services juridiques, recherche scientifique et industrielle,
programmation pour ordinateurs, pouponnières, travaux d’ingénieurs,
consultations professionnelles et établissements de plans sans
rapport avec la conduite des affaires. Location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, location d’appareils ménagers.
Restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, cantines,
restaurants à service rapide et permanent, traiteurs, confection de
plats à emporter, bars, hébergement temporaire, la location de literie.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 MAI 2006
Déclarant : CHRONOPOST, Société Anonyme, 14, Bld des Frères
Voisin, 92795 ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 383 960 135
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHRONOPOST, 14, Boulevard des Frères Voisin, 92795 ISSY LES
MOULINEAUX, Madame Valérie AUDOIN.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHRONOPOST, 14, Bd des Frères voisin, 92795 ISSY-LESMOULINEAUX, Madame Valérie AUDOIN.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 756
Marque française
Signe concerné : CHRONOCITY
Date du dépôt : 22 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
– emballages en papier ou en carton, papier d’emballage ; articles de
papeterie, crayons, stylos, articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; prospectus, publications, livres, journaux, revues
périodiques ; affiches, calendriers, cartes à jouer ; – aide à la direction
des affaires ; préparation de commandes, conseil d’ordre commercial ;
assistance en logistique transport ; organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire,
notamment de prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de
documents ; gestion de l’activité courrier d’une entreprise, gestion de
stocks, gestion des fichiers informatiques ; – transport ; emballage et
entreposage de marchandises ; organisation de voyages dépôt de
marchandises (au sens de dépôt dans un lieu donné) ; collecte de
marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage ou
entreposage de marchandises, de produits ou de colis ; transport,
livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage ; colisage (au sens de dresser des listes de
colis) ; location d’entrepôts ; location de véhicules.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 754
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 18 MAI 2006
Signe concerné : CHRONOJET
Déclarant : CHRONOPOST, Société Anonyme, 14, Bld des Frères
Voisin, 92795 ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 383 960 135
Date du dépôt : 22 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHRONOPOST, 14, Boulevard des Frères Voisin, 92795 ISSY LES
MOULINEAUX, Madame Valérie AUDOIN.
224
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 782
Marque française
Signe concerné : CHRONO +
Date du dépôt : 5 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
– emballages en papier ou en carton, papier d’emballage ; articles de
papeterie, crayons, stylos, articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; prospectus, publications, livres, journaux, revues
périodiques ; affiches, calendriers, cartes à jouer ; – aide à la direction
des affaires ; préparation de commandes, conseil d’ordre commercial ;
assistance en logistique transport ; organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire,
notamment de prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de
documents ; gestion de l’activité courrier d’une entreprise, gestion de
stocks, gestion des fichiers informatiques ; – transport ; emballage et
entreposage de marchandises ; organisation de voyages dépôt de
marchandises (au sens de dépôt dans un lieu donné) ; collecte de
marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage ou
entreposage de marchandises, de produits ou de colis ; transport,
livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage ; colisage (au sens de dresser des listes de
colis) ; location d’entrepôts ; location de véhicules.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2006
Déclarant : Monsieur Yannick LE COAIL, La Galette St Pernaise,
Place de l’Eglise, 35190 SAINT PERN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Yannick LE COAIL, Place de l’Eglise, 35190 SAINT PERN.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 027
Marque française
Signe concerné : La Galette ST Pernaise
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Galettes de blé noir crêpes de froment.
Classes de produits et de services : 30.
BOPI 07/23 - VOL. II
BOPI 07/23 - VOL. II
Errata
225
PARTIE II-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 96 616 922
Signe : MOULIN DU CARTILLON
N° de bopi comportant l’erreur : 07/12
Date du BOPI : 23 MARS 2007
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
GFV château du Cartillon
173 boulevard Haussmann
75008 PARIS
N° National ou d’enregistrement : 96 616 926
Signe : DOMAINE DE LA FORT DU ROI
N° de bopi comportant l’erreur : 07/12
Date du BOPI : 23 MARS 2007
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
DOMAINE DE LA FONT DU ROI
N° National ou d’enregistrement : 1 364 588
Signe : NOUVELLE VACHE (semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 07/07
Date du BOPI : 16 FEVRIER 2007
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
21 JUILLET 2007
N° National ou d’enregistrement : 96 646 660
Signe : LE MARCHE DE L’HERBORISTE MILLY-LA-FORET
N° de bopi comportant l’erreur : 07/10
Date du BOPI : 9 MARS 2007
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DECLARANT ET DATE DE DEPOT a été reproduites de
façon inexactes,
il convient de lire :
1) – MARTIN Gisèle, 21 avenue du Général Leclerc, 91490 Milly-LaForêt
– CLECH Mauricette, 54 avenue de Ganay, 91490 Milly-La-Forêt
– DARBONNE Luc, 84 Grande Rue, 91490 Oncy Sur Ecole
– GOURDELIER Marie-Josephe, La Guichère, 91490 Milly-La-Forêt
– JACQUOT Marcel, 16 Route de Nemours, 91490 Milly-La-Forêt
– ORCEL François, 24 rue Saint Pierre, 91490 Milly-La-Forêt
– PASQUIER Bernard, Route de Nemours, 91490 Milly-La-Forêt
– SAMSON Jacquy, 1 Rue Saint Pierre, 91490 Milly-La-Forêt
– VERDIER Jean-Pierre, 29 Rue des Petites Fontaines, 91490 MillyLa-Forêt
– VIGUERARD Danièle, 24 Rue Saint Laurent, 91490 Milly-La-Forêt
2) 18/10/1996
BOPI 07/23 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
227
228
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 07/23 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 07/23 - VOL. II
229
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 7 au 11 mai 2007
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 409 615
453 370
1 530 901
453 610
1 409 915
453 395
1 530 902
453 610
1 199 222
453 481
1 411 543
453 370
1 554 202
453 481
1 199 580
453 481
1 414 990
453 370
1 555 782
453 481
1 200 045
453 481
1 415 136
453 829
1 557 386
453 481
1 207 921
453 481
1 418 750
453 370
1 564 717
453 481
1 218 254
453 481
1 420 204
453 387
1 564 718
453 481
1 221 687
453 617
1 425 859
453 398
1 565 411
453 481
1 223 387
453 468
1 434 026
453 370
1 575 609
453 610
1 228 252
453 481
1 435 960
453 610
1 578 697
453 481
1 252 757
453 610
1 436 514
453 833
1 578 720
453 610
1 256 314
453 481
1 437 708
453 615
1 578 721
453 610
1 285 000
453 481
1 437 708
453 614
1 581 593
453 617
1 295 626
453 370
1 441 989
453 481
1 585 017
453 610
1 300 434
453 481
1 443 385
453 370
1 587 982
453 481
1 305 994
453 468
1 462 103
453 821
1 587 983
453 481
1 306 675
453 611
1 465 023
453 847
1 587 984
453 481
1 318 669
453 481
1 465 465
453 370
1 591 059
453 610
1 323 527
453 481
1 465 466
453 370
1 596 826
453 481
1 323 528
453 481
1 484 507
453 481
1 596 827
453 481
1 357 947
453 504
1 484 508
453 481
1 596 828
453 481
1 372 896
453 464
1 499 500
453 617
1 604 298
453 481
1 379 240
453 418
1 507 114
453 617
1 632 975
453 610
1 390 175
453 397
1 507 115
453 617
1 632 976
453 610
1 390 719
453 397
1 507 116
453 617
1 632 977
453 610
1 392 692
453 617
1 507 117
453 617
1 643 653
453 468
1 401 816
453 481
1 507 118
453 617
1 664 047
453 410
1 403 430
453 370
1 519 646
453 481
1 676 104
453 481
1 403 431
453 370
1 526 930
453 501
1 684 995
453 468
1 403 432
453 370
1 529 316
453 481
1 694 031
453 413
1 404 684
453 389
1 529 317
453 481
1 723 290
453 481
1 406 172
453 370
1 529 318
453 481
1 724 259
453 391
1 409 613
453 370
1 529 319
453 481
1 747 740
453 481
230
BOPI 07/23 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
93 467 032
453 783
98 727 347
453 830
01 3 125 468
453 803
93 468 481
453 481
98 733 373
453 830
02 3 147 096
453 861
93 483 115
453 481
98 738 837
453 830
02 3 147 483
453 610
93 483 116
453 481
98 756 454
453 811
02 3 147 555
453 491
93 483 117
453 481
98 758 001
453 613
02 3 147 825
453 610
93 488 874
453 481
99 768 496
453 838
02 3 150 617
453 493
93 491 660
453 481
99 770 942
453 806
02 3 150 618
453 493
93 498 098
453 481
99 770 943
453 806
02 3 154 866
453 373
94 503 906
453 830
99 788 110
453 483
02 3 155 408
453 484
94 529 855
453 481
99 789 020
453 495
02 3 158 839
453 400
94 547 168
453 458
99 791 204
453 830
02 3 158 839
453 399
94 548 822
453 809
99 798 163
453 802
02 3 165 500
453 830
94 550 718
453 481
99 798 164
453 802
02 3 182 343
453 400
95 552 315
453 830
99 798 166
453 802
02 3 182 343
453 399
95 573 375
453 821
99 804 602
453 401
02 3 194 695
453 404
95 583 087
453 481
99 805 512
453 802
02 3 199 236
453 484
95 595 018
453 481
99 807 193
453 424
02 3 202 800
453 469
95 599 600
453 481
99 807 193
453 423
03 3 211 390
453 793
95 599 609
453 481
99 810 750
453 458
03 3 215 371
453 860
96 604 732
453 481
99 810 751
453 458
03 3 223 563
453 484
96 607 011
453 481
99 810 752
453 458
03 3 228 404
453 403
96 619 542
453 481
99 810 753
453 458
03 3 228 708
453 402
96 619 543
453 481
99 810 754
453 458
03 3 229 378
453 502
96 627 857
453 506
99 810 755
453 458
03 3 231 013
453 419
96 637 334
453 459
99 814 181
453 400
03 3 233 617
453 828
96 639 444
453 481
99 814 181
453 399
03 3 237 060
453 807
96 641 393
453 830
99 820 942
453 802
03 3 239 263
453 376
96 643 595
453 505
99 821 902
453 424
03 3 240 653
453 484
96 650 793
453 386
99 821 902
453 423
03 3 260 835
453 484
97 659 760
453 370
00 3 024 533
453 810
03 3 262 022
453 484
97 661 699
453 374
00 3 036 923
453 610
03 3 262 252
453 484
97 661 762
453 463
00 3 037 967
453 417
04 3 269 159
453 606
97 665 106
453 797
00 3 051 465
453 412
04 3 269 426
453 479
97 665 444
453 795
00 3 405 159
453 481
04 3 294 167
453 830
97 665 577
453 863
01 3 074 257
453 610
04 3 294 579
453 780
97 665 577
453 864
01 3 074 258
453 610
04 3 296 078
453 492
97 666 439
453 827
01 3 074 259
453 610
04 3 299 300
453 484
97 671 911
453 409
01 3 074 260
453 610
04 3 306 962
453 806
97 682 666
453 830
01 3 074 261
453 610
04 3 332 523
453 484
97 683 133
453 385
01 3 085 967
453 412
05 3 339 591
453 492
97 688 712
453 830
01 3 085 968
453 412
05 3 369 885
453 856
97 690 542
453 607
01 3 090 830
453 823
05 3 371 140
453 612
97 706 360
453 848
01 3 091 474
453 837
05 3 384 469
453 458
97 707 780
453 398
01 3 093 146
453 481
05 3 387 364
453 808
97 711 369
453 830
01 3 099 805
453 400
05 3 393 583
453 781
97 711 370
453 830
01 3 099 805
453 399
05 3 398 593
453 458
97 711 371
453 830
01 3 114 170
453 860
05 3 400 256
453 856
98 719 130
453 830
01 3 123 010
453 492
06 3 404 840
453 856
98 724 861
453 830
01 3 123 011
453 492
06 3 404 841
453 856
BOPI 07/23 - VOL. II
231
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
06 3 415 048
453 458
05 3 344 624
453 801
06 3 420 187
453 856
05 3 344 625
453 801
06 3 432 043
453 405
05 3 353 152
453 801
06 3 440 807
453 484
05 3 353 153
453 801
1 399 954
453 843
06 3 445 359
453 411
05 3 356 593
453 851
1 462 892
453 843
06 3 457 700
453 622
05 3 356 593
453 850
1 591 363
453 378
06 3 471 285
453 622
05 3 371 030
453 801
1 591 363
453 379
07 3 472 362
453 422
05 3 376 275
453 801
05 3 361 436
453 500
06 3 404 045
453 834
05 3 361 440
453 500
06 3 404 736
453 457
05 3 398 502
453 496
06 3 458 114
453 862
06 3 461 794
453 792
06 3 458 156
453 785
07 3 472 362
453 421
06 3 458 161
453 785
0 636 875-MIEO
453 381
06 3 466 622
453 620
06 3 466 624
453 620
453 800
0 636 875-MIEO
453 380
06 3 434 610
453 779
453 800
0 636 875-MIEO
453 382
06 3 446 942
453 450
0 636 875-MIEO
453 383
06 3 449 059
453 584
0 636 875-MIEO
453 384
06 3 453 291
453 778
06 3 468 528
453 449
06 3 469 980
453 585
06 3 471 271
453 586
07 3 473 553
453 587
07 3 474 678
453 588
07 3 474 960
453 589
07 3 475 007
453 590
07 3 475 082
453 591
07 3 475 265
453 592
07 3 475 946
453 593
07 3 476 381
453 594
07 3 476 475
453 595
07 3 477 616
453 596
07 3 478 290
453 597
07 3 480 158
453 598
07 3 480 162
453 599
07 3 480 173
453 600
07 3 488 431
453 601
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits (PP)
98 740 414
05 3 357 834
453 394
453 794
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
03 3 207 788
03 3 207 789
Concession de licence (CL)
1 338 538
453 845
1 727 350
453 470
1 727 350
453 471
92 411 024
453 845
94 502 891
453 377
94 513 237
453 845
94 525 446
453 862
95 598 399
453 862
95 603 500
453 801
96 608 553
453 835
97 666 261
453 845
97 698 380
453 845
98 717 422
453 835
98 741 805
453 846
98 762 070
453 836
00 3 013 657
453 460
00 3 020 848
453 460
00 3 040 075
453 862
00 3 070 873
453 476
03 3 236 266
453 845
03 3 236 275
453 845
03 3 236 278
453 845
04 3 328 261
453 845
04 3 328 882
453 801
04 3 328 883
453 801
04 3 328 884
453 801
04 3 328 885
453 801
04 3 329 991
453 801
05 3 339 455
453 845
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Constitution de gage (GC)
1 487 733
453 813
1 529 680
453 813
1 746 002
453 477
94 506 082
453 813
94 506 086
453 813
95 574 330
453 477
96 642 319
453 813
00 3 012 995
453 477
00 3 012 998
453 477
00 3 014 089
453 618
00 3 041 608
453 477
00 3 041 609
453 477
00 3 069 896
453 618
01 3 082 542
453 618
02 3 194 243
453 618
03 3 213 936
453 618
05 3 223 686
453 618
05 3 339 538
453 813
05 3 339 540
453 813
05 3 339 542
453 813
06 3 409 509
453 477
06 3 415 895
453 477
06 3 428 280
453 477
06 3 439 596
453 813
Assignation en revendication de propriete
(AP)
04 3 293 446
453 416
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
Retrait partiel (EP)
Retrait total (ET)
06 3 432 227
453 443
06 3 441 358
453 440
06 3 443 488
453 448
06 3 462 595
453 447
06 3 463 136
453 444
06 3 466 450
453 441
06 3 466 451
453 442
06 3 468 249
453 623
06 3 468 673
453 446
232
BOPI 07/23 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
06 3 469 082
453 452
05 3 392 556
453 696
06 3 438 428
453 510
06 3 472 455
453 624
05 3 393 647
453 717
06 3 438 533
453 711
07 3 473 550
453 445
05 3 396 668
453 697
06 3 438 589
453 712
07 3 474 152
453 625
06 3 403 467
453 698
06 3 438 708
453 743
07 3 474 947
453 626
06 3 404 463
453 699
06 3 439 196
453 546
07 3 475 223
453 627
06 3 406 221
453 700
06 3 439 196
453 545
07 3 475 426
453 628
06 3 407 244
453 718
06 3 439 748
453 523
07 3 475 429
453 629
06 3 407 274
453 719
06 3 440 179
453 521
07 3 476 809
453 451
06 3 407 372
453 720
06 3 440 179
453 522
07 3 477 192
453 630
06 3 410 658
453 701
06 3 440 214
453 548
07 3 478 815
453 631
06 3 410 659
453 702
06 3 440 418
453 583
07 3 478 878
453 632
06 3 410 831
453 703
06 3 440 555
453 744
07 3 479 531
453 633
06 3 410 900
453 704
06 3 441 034
453 544
07 3 481 123
453 634
06 3 411 802
453 569
06 3 441 628
453 524
07 3 489 605
453 635
06 3 412 272
453 732
06 3 441 733
453 549
07 3 494 573
453 636
06 3 413 219
453 705
06 3 442 110
453 572
06 3 413 256
453 706
06 3 442 216
453 567
06 3 413 477
453 570
06 3 442 396
453 568
Renonciation partielle (RP)
01 3 100 312
453 388
06 3 413 522
453 721
06 3 442 731
453 745
04 3 312 170
453 420
06 3 413 525
453 722
06 3 442 854
453 543
05 3 398 502
453 497
06 3 418 582
453 707
06 3 443 522
453 573
06 3 431 886
453 621
06 3 419 754
453 723
06 3 444 286
453 746
06 3 442 335
453 456
06 3 419 837
453 724
06 3 445 941
453 747
06 3 419 844
453 725
06 3 445 970
453 748
Renonciation totale (RT)
06 3 422 902
453 508
06 3 446 384
453 749
98 713 952
453 482
06 3 422 903
453 509
06 3 446 386
453 750
03 3 229 378
453 503
06 3 425 381
453 726
06 3 446 399
453 751
04 3 331 329
453 467
06 3 426 451
453 708
06 3 446 404
453 752
06 3 402 242
453 854
06 3 426 745
453 727
06 3 448 444
453 753
06 3 442 319
453 461
06 3 428 011
453 728
06 3 448 993
453 754
06 3 429 895
453 729
06 3 448 999
453 755
Rejet total (RX)
06 3 429 899
453 730
06 3 450 052
453 756
00 3 047 463
453 684
06 3 429 902
453 733
06 3 450 540
453 757
01 3 089 837
453 685
06 3 430 185
453 709
06 3 452 144
453 758
02 3 318 036
453 686
06 3 431 779
453 734
06 3 452 154
453 759
04 3 272 251
453 731
06 3 431 858
453 735
06 3 452 167
453 760
04 3 295 785
453 713
06 3 431 885
453 736
06 3 452 252
453 761
04 3 309 034
453 714
06 3 431 915
453 737
06 3 452 271
453 762
05 3 338 286
453 687
06 3 433 080
453 542
06 3 452 625
453 763
05 3 338 316
453 688
06 3 433 387
453 738
06 3 455 631
453 764
05 3 342 803
453 689
06 3 434 391
453 520
06 3 457 563
453 765
05 3 345 562
453 690
06 3 435 761
453 547
06 3 457 663
453 766
05 3 345 563
453 691
06 3 435 989
453 710
06 3 457 728
453 767
05 3 360 362
453 692
06 3 436 338
453 571
06 3 459 234
453 768
05 3 369 862
453 715
06 3 436 616
453 525
06 3 461 410
453 769
05 3 380 216
453 693
06 3 437 351
453 739
06 3 461 418
453 770
05 3 380 554
453 694
06 3 437 441
453 740
06 3 461 557
453 771
05 3 382 473
453 695
06 3 437 553
453 741
06 3 461 704
453 772
05 3 384 944
453 716
06 3 438 372
453 742
06 3 461 811
453 773
BOPI 07/23 - VOL. II
233
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
06 3 461 814
453 775
06 3 425 234
453 552
06 3 450 009
453 682
06 3 464 978
453 776
06 3 426 351
453 646
06 3 450 070
453 683
06 3 465 143
453 777
06 3 426 817
453 644
06 3 452 265
453 672
06 3 429 338
453 579
06 3 455 365
453 652
06 3 430 364
453 647
06 3 456 926
453 565
Rejet partiel (RY)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
00 3 073 286
453 655
06 3 433 946
453 528
06 3 463 430
453 653
02 3 162 915
453 673
06 3 433 946
453 526
06 3 464 969
453 654
02 3 162 916
453 674
06 3 433 946
453 527
02 3 178 254
453 656
06 3 434 297
453 578
03 3 218 582
453 657
06 3 435 064
453 555
03 3 244 426
453 658
06 3 435 106
453 533
04 3 301 781
453 675
06 3 435 541
453 537
04 3 314 639
453 637
06 3 435 846
453 518
04 3 328 413
453 659
06 3 436 361
453 535
04 3 328 414
453 660
06 3 436 511
453 540
04 3 328 416
453 661
06 3 436 536
453 560
05 3 345 967
453 676
06 3 436 815
453 534
05 3 378 107
453 429
05 3 380 298
453 428
Declaration de renouvellement irrecevable
(RI)
97 680 589
453 852
Demande de releve de decheance (RR)
06 3 468 376
453 619
Recours forme devant la cour d’appel (RA)
05 3 352 950
453 662
06 3 437 049
453 648
05 3 356 764
453 554
06 3 437 050
453 649
05 3 362 890
453 663
06 3 437 057
453 557
05 3 366 493
453 532
06 3 437 797
453 556
05 3 369 820
453 638
06 3 438 194
453 536
1 429 988
453 818
05 3 373 477
453 639
06 3 438 290
453 515
1 429 989
453 817
05 3 376 013
453 430
06 3 438 290
453 514
1 432 564
453 816
1 432 565
453 814
Autre acte affectant l’existence ou la
validite d’un titre de propriete industrielle
(AV)
05 3 380 298
453 427
06 3 438 520
453 516
05 3 388 256
453 640
06 3 438 654
453 511
1 432 974
453 815
05 3 388 501
453 677
06 3 439 156
453 538
96 606 962
453 820
05 3 394 576
453 664
06 3 439 431
453 541
96 606 963
453 819
05 3 394 578
453 665
06 3 439 733
453 671
05 3 394 584
453 666
06 3 439 871
453 558
05 3 396 677
453 667
06 3 439 907
453 561
05 3 400 333
453 641
06 3 440 165
453 531
97 687 288
453 435
06 3 404 507
453 575
06 3 440 166
453 581
00 3 063 080
453 507
06 3 404 976
453 577
06 3 440 238
453 559
02 3 164 126
453 435
06 3 409 457
453 678
06 3 440 334
453 513
02 3 164 136
453 435
06 3 409 460
453 668
06 3 440 334
453 512
02 3 164 142
453 435
06 3 409 461
453 669
06 3 440 658
453 650
02 3 171 094
453 435
06 3 412 639
453 517
06 3 440 815
453 566
03 3 247 075
453 432
06 3 412 968
453 679
06 3 440 949
453 530
03 3 257 496
453 426
06 3 413 805
453 642
06 3 441 358
453 562
05 3 353 978
453 433
06 3 414 632
453 539
06 3 442 028
453 564
05 3 374 750
453 434
06 3 415 543
453 574
06 3 442 044
453 551
05 3 376 013
453 431
06 3 417 661
453 680
06 3 442 844
453 529
06 3 417 734
453 576
06 3 442 854
453 550
06 3 418 765
453 670
06 3 442 863
453 580
06 3 418 890
453 643
06 3 443 791
453 563
05 3 374 918
453 436
06 3 419 584
453 645
06 3 444 902
453 519
05 3 377 830
453 437
06 3 423 847
453 681
06 3 444 994
453 651
05 3 378 596
453 439
06 3 425 234
453 553
06 3 445 065
453 582
05 3 378 597
453 438
Decision judiciaire definitive affectant
l’existence ou la validite d’un titre de
propriete industrielle (DV)
Irrecevable apres publication de la
demande (IR)
234
BOPI 07/23 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Changement d’adresse (CA)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 519 646
453 480
95 599 609
453 480
1 529 316
453 480
96 604 732
453 480
1 199 222
453 480
1 529 317
453 480
96 607 011
453 480
1 199 580
453 480
1 529 318
453 480
96 619 542
453 480
1 200 045
453 480
1 529 319
453 480
96 619 543
453 480
1 207 921
453 480
1 536 073
453 857
96 639 444
453 480
1 218 254
453 480
1 537 859
453 603
96 641 393
453 831
1 228 252
453 480
1 554 202
453 480
97 659 005
453 455
1 256 314
453 480
1 555 782
453 480
97 659 760
453 371
1 261 646
453 857
1 557 386
453 480
97 661 368
453 478
1 279 174
453 857
1 564 717
453 480
97 661 699
453 375
1 283 507
453 857
1 564 718
453 480
97 662 726
453 855
1 285 000
453 480
1 565 411
453 480
97 662 749
453 858
1 295 626
453 371
1 570 846
453 857
97 662 974
453 812
1 300 434
453 480
1 570 847
453 857
97 665 325
453 791
1 318 669
453 480
1 578 697
453 480
97 665 453
453 490
1 318 702
453 603
1 587 982
453 480
97 665 454
453 490
1 323 527
453 480
1 587 983
453 480
97 665 456
453 490
1 323 528
453 480
1 587 984
453 480
97 665 457
453 490
1 392 693
453 603
1 596 826
453 480
97 665 458
453 490
1 396 451
453 788
1 596 827
453 480
97 665 459
453 490
1 399 954
453 843
1 596 828
453 480
97 666 897
453 487
1 401 816
453 480
1 597 656
453 857
97 672 696
453 453
1 403 430
453 371
1 604 298
453 480
97 674 271
453 604
1 403 431
453 371
1 612 272
453 857
97 680 207
453 485
1 403 432
453 371
1 612 273
453 857
97 682 666
453 831
1 404 592
453 453
1 629 524
453 857
97 683 336
453 826
1 404 684
453 390
1 676 104
453 480
97 688 037
453 490
1 406 172
453 371
1 693 803
453 857
97 688 712
453 831
1 409 613
453 371
1 723 290
453 480
97 706 124
453 842
1 409 615
453 371
1 747 740
453 480
97 706 360
453 849
1 411 543
453 371
92 402 655
453 857
97 711 369
453 831
1 414 051
453 486
93 468 481
453 480
97 711 370
453 831
1 414 990
453 371
93 471 929
453 415
97 711 371
453 831
1 415 381
453 857
93 483 115
453 480
98 719 130
453 831
1 415 382
453 857
93 483 116
453 480
98 721 863
453 839
1 418 750
453 371
93 483 117
453 480
98 724 861
453 831
1 431 272
453 857
93 488 874
453 480
98 727 347
453 831
1 434 026
453 371
93 491 660
453 480
98 733 373
453 831
1 441 989
453 480
93 498 098
453 480
98 736 690
453 490
1 443 385
453 371
94 503 906
453 831
98 738 837
453 831
1 462 892
453 843
94 529 855
453 480
99 781 609
453 840
1 465 465
453 371
94 550 718
453 480
99 788 393
453 824
1 465 466
453 371
95 552 315
453 831
99 790 355
453 791
1 484 507
453 480
95 572 808
453 798
99 791 204
453 831
1 484 508
453 480
95 583 087
453 480
99 791 883
453 839
1 499 499
453 603
95 589 678
453 857
99 791 884
453 839
1 513 768
453 857
95 595 018
453 480
00 3 002 346
453 499
1 519 144
453 857
95 599 600
453 480
00 3 052 938
453 490
BOPI 07/23 - VOL. II
235
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
00 3 064 178
453 499
1 256 314
453 480
1 465 465
453 371
00 3 405 159
453 480
1 285 000
453 480
1 465 466
453 372
01 3 076 082
453 499
1 295 626
453 372
1 465 466
453 371
01 3 079 500
453 490
1 295 626
453 371
1 484 507
453 480
01 3 093 146
453 480
1 300 434
453 480
1 484 508
453 480
01 3 101 379
453 857
1 318 669
453 480
1 491 625
453 473
01 3 110 193
453 490
1 323 527
453 480
1 499 500
453 616
02 3 150 104
453 490
1 323 528
453 480
1 507 114
453 616
02 3 157 711
453 490
1 335 972
453 408
1 507 115
453 616
02 3 165 500
453 831
1 389 266
453 472
1 507 116
453 616
02 3 174 010
453 392
1 390 175
453 396
1 507 117
453 616
03 3 212 283
453 490
1 390 719
453 396
1 507 118
453 616
03 3 215 978
453 791
1 392 692
453 616
1 517 344
453 787
03 3 219 539
453 490
1 393 948
453 859
1 519 646
453 480
03 3 249 114
453 853
1 395 601
453 782
1 529 316
453 480
03 3 251 145
453 844
1 396 451
453 788
1 529 317
453 480
03 3 255 710
453 490
1 401 816
453 480
1 529 318
453 480
04 3 287 574
453 490
1 403 430
453 372
1 529 319
453 480
04 3 294 167
453 831
1 403 430
453 371
1 554 202
453 480
453 791
1 403 431
453 372
1 555 782
453 480
04 3 330 095
453 805
1 403 431
453 371
1 557 386
453 480
05 3 340 440
453 791
1 403 432
453 372
1 564 717
453 480
453 791
1 403 432
453 371
1 564 718
453 480
05 3 353 269
453 825
1 404 573
453 393
1 565 411
453 480
05 3 371 675
453 790
1 406 172
453 372
1 578 697
453 480
453 790
1 406 172
453 371
1 579 672
453 789
05 3 371 681
453 790
1 409 613
453 372
1 581 593
453 616
05 3 375 951
453 790
1 409 613
453 371
1 587 982
453 480
453 475
1 409 615
453 372
1 587 983
453 480
453 805
1 409 615
453 371
1 587 984
453 480
05 3 384 521
453 790
1 411 543
453 371
1 588 479
453 465
06 3 420 390
453 790
1 411 543
453 372
1 596 826
453 480
1 414 051
453 486
1 596 827
453 480
1 414 990
453 372
1 596 828
453 480
1 414 990
453 371
1 604 298
453 480
1 418 750
453 371
1 611 429
453 789
1 418 750
453 372
1 615 278
453 789
1 419 775
453 454
1 653 288
453 462
1 419 801
453 608
1 676 104
453 480
1 419 801
453 609
1 688 987
453 789
04 3 323 779
05 3 340 768
05 3 371 678
05 3 376 639
05 3 378 319
06 3 441 475
453 790
06 3 453 611
453 790
06 3 461 794
453 792
06 3 468 329
453 466
07 3 478 638
453 790
07 3 481 683
453 784
Changement de nom, de denomination
(CD)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 422 307
453 602
1 723 290
453 480
1 033 214
453 393
1 425 349
453 393
1 747 740
453 480
1 199 222
453 480
1 434 026
453 372
93 468 481
453 480
1 199 580
453 480
1 434 026
453 371
93 483 115
453 480
1 200 045
453 480
1 435 661
453 393
93 483 116
453 480
1 207 921
453 480
1 441 989
453 480
93 483 117
453 480
1 218 254
453 480
1 443 385
453 372
93 488 874
453 480
1 221 687
453 616
1 443 385
453 371
93 491 660
453 480
1 228 252
453 480
1 465 465
453 372
93 498 098
453 480
236
BOPI 07/23 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
94 503 906
453 831
97 711 370
453 832
04 3 287 574
453 841
94 503 906
453 832
97 711 370
453 831
04 3 287 574
453 490
94 529 855
453 480
97 711 371
453 832
04 3 294 167
453 832
94 550 718
453 480
97 711 371
453 831
04 3 294 167
453 831
95 552 315
453 831
98 719 130
453 832
04 3 305 312
453 425
95 552 315
453 832
98 719 130
453 831
04 3 305 313
453 425
95 583 087
453 480
98 721 863
453 839
04 3 305 314
453 425
95 595 018
453 480
98 724 861
453 832
04 3 305 315
453 425
95 599 600
453 480
98 724 861
453 831
04 3 330 095
453 805
95 599 609
453 480
98 727 347
453 832
05 3 371 195
453 786
96 604 732
453 480
98 727 347
453 831
05 3 378 319
453 805
96 607 011
453 480
98 733 373
453 832
06 3 410 755
453 425
96 619 542
453 480
98 733 373
453 831
06 3 435 739
453 425
96 619 543
453 480
98 736 690
453 841
06 3 435 740
453 425
96 639 444
453 480
98 736 690
453 490
06 3 435 741
453 425
96 641 393
453 831
98 738 837
453 832
06 3 435 742
453 425
96 641 393
453 832
98 738 837
453 831
97 659 760
453 371
99 779 412
453 787
97 659 760
453 372
99 781 609
453 840
1 261 646
453 857
97 661 699
453 375
99 791 204
453 832
1 279 174
453 857
97 662 726
453 855
99 791 204
453 831
1 283 507
453 857
97 662 974
453 812
99 791 883
453 839
1 295 626
453 371
97 665 444
453 796
99 791 884
453 839
1 393 948
453 859
97 665 453
453 841
00 3 002 346
453 499
1 396 451
453 788
97 665 453
453 490
00 3 052 938
453 841
1 403 430
453 371
97 665 454
453 841
00 3 052 938
453 490
1 403 431
453 371
97 665 454
453 490
00 3 064 178
453 499
1 403 432
453 371
97 665 456
453 841
00 3 067 405
453 804
1 404 684
453 390
97 665 456
453 490
00 3 405 159
453 480
1 406 172
453 371
97 665 457
453 841
01 3 076 082
453 499
1 409 613
453 371
97 665 457
453 490
01 3 079 500
453 841
1 409 615
453 371
97 665 458
453 841
01 3 079 500
453 490
1 411 543
453 371
97 665 458
453 490
01 3 093 146
453 480
1 414 051
453 486
97 665 459
453 841
01 3 110 193
453 841
1 414 990
453 371
97 665 459
453 490
01 3 110 193
453 490
1 415 095
453 474
97 665 577
453 865
02 3 150 104
453 841
1 415 381
453 857
97 672 883
453 393
02 3 150 104
453 490
1 415 382
453 857
97 674 271
453 604
02 3 157 711
453 841
1 418 750
453 371
97 682 666
453 832
02 3 157 711
453 490
1 431 272
453 857
97 682 666
453 831
02 3 165 500
453 832
1 434 026
453 371
97 686 103
453 605
02 3 165 500
453 831
1 443 385
453 371
97 688 037
453 841
02 3 174 010
453 392
1 465 465
453 371
97 688 037
453 490
03 3 211 372
453 799
1 465 466
453 371
97 688 712
453 832
03 3 212 283
453 841
1 513 768
453 857
97 688 712
453 831
03 3 212 283
453 490
1 517 344
453 787
97 688 762
453 822
03 3 219 539
453 841
1 519 144
453 857
97 706 360
453 849
03 3 219 539
453 490
1 536 073
453 857
97 711 369
453 832
03 3 255 710
453 841
1 570 846
453 857
97 711 369
453 831
03 3 255 710
453 490
1 570 847
453 857
Changement de forme juridique (CN)
BOPI 07/23 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 579 672
453 789
1 597 656
453 857
1 611 429
453 789
1 612 272
453 857
1 612 273
453 857
1 615 278
453 789
1 629 524
453 857
1 653 288
453 462
1 688 987
453 789
1 693 803
453 857
92 402 655
453 857
95 589 678
453 857
97 659 760
453 371
97 661 699
453 375
97 662 974
453 812
97 665 325
453 791
97 674 003
453 406
97 683 201
453 488
97 683 336
453 826
97 686 103
453 605
97 708 854
453 407
98 721 863
453 839
99 779 412
453 787
99 781 609
453 840
99 790 355
453 791
99 791 883
453 839
99 791 884
453 839
01 3 101 379
453 857
03 3 211 372
453 799
03 3 215 978
453 791
04 3 323 779
453 791
05 3 340 440
453 791
05 3 340 768
453 791
05 3 376 639
453 475
Rectification d’une erreur materielle (EM)
1 373 131
453 489
1 376 006
453 489
93 471 929
453 414
99 789 020
453 494
00 3 002 346
453 498
237
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
239
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PROCARE
N° 06 3 434 610 Déposée le 14 JUIN 2006
Nom du titulaire : LABORATOIRE PRECILENS
société anonyme
Adresse : 18 rue Monttessuy
75007 PARIS
France
N° SIREN : 322 950 379
Inscription n° 453 779 du 9 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Compositions pour
l’entretien (nettoyage, traitement anti-dépôt, désinfection) et pour
le stockage de lentilles de contact, ces compositions étant
destinés à être appliquées sur les lentilles de contact et non à
instiller topiquement dans les yeux.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MID
made in dreux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; l’ensemble des
services précités étant exclusivement relatifs à un dispositif en
faveur de l’innovation industrielle et technologique, destiné à
promouvoir le territoire de l’agglomération du Drouais, à
l’exclusion de toute intervention dans les domaines de la
musique, du multimédia et du divertissement ”. Classe 41 :
Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ;
l’ensemble des services précités étant exclusivement relatifs à un
dispositif en faveur de l’innovation industrielle et technologique,
destiné à promouvoir le territoire de l’agglomération du Drouais,
à l’exclusion de toute intervention dans les domaines de la
musique, du multimédia et du divertissement ”. Classe 42 :
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; services
juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’art graphiques ; stylisme
(esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PLUS QUE PARFAIT (marque semi-figurative)
N° 06 3 446 942 Déposée le 3 AOUT 2006
N° 06 3 449 059 Déposée le 7 SEPTEMBRE 2006
Nom du titulaire : Communauté d’Agglomération du Drouais
Etablissement Public de Coopération
Intercommunale
Nom du titulaire : BONNIFAY Rémi
Adresse : 9 rue Loisleur Deslonchamps
28109 DREUX Cedex
FRANCE
Inscription n° 453 450 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion
d’affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillon) ; services d’abonnement à des journaux
Adresse : 12-2 Résidence les Nénuphars
Moudong Sud
97122 BAIE-MAHAULT
Inscription n° 453 584 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 8 : Outils et instruments
à main (articles pour la table), à l’exception des clefs d’ouverture
pour bocaux et tire rondelles. Classe 11 : Appareils d’éclairage
d’intérieur et d’extérieur. Classe 20 : Meubles d’intérieur et
d’extérieur, miroirs, cadres. Objets d’art en bois. Commodes,
étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers, article de literie (à
240
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
l’exception du linge de lit). Articles de vannerie. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni
en métaux précieux, ni en plaqué), à l’exception des bocaux et de
tout autre contenant d’un même usage, des couvercles de pots,
des capsules pour couvercles de pots, des entonnoirs, des clefs
d’ouverture pour bocaux et des tire rondelles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; récipients en
verre, à l’exception des bocaux et de tout autre contenant d’un
même usage ; vaisselle non en métaux précieux.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : GEOGREEN
N° 06 3 469 980 Déposée le 18 DECEMBRE 2006
Nom du titulaire : GEOSTOCK HOLDING
société anonyme
Adresse : 7 rue E. et A. Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
France
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DREAMS LINK
N° 06 3 453 291 Déposée le 28 SEPTEMBRE 2006
Nom du titulaire : BAYOO – SARL
SARL
Adresse : 7/9, rue de la Croix Faubin
75011 PARIS
Inscription n° 453 778 du 9 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Retrait partiel dans la Classe 3 : – cosmétiques. –
rouge à lèvres. – masques de beauté.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ODOVISION
N° 06 3 468 528 Déposée le 7 DECEMBRE 2006
Nom du titulaire : CAUVIN Stéphan
Adresse : LA CORDELIÈRE
Chemin DE VALFERE
83990 ST TROPEZ
FRANCE
Inscription n° 453 449 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; relais
électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; Classe 41 :
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° SIREN : 304 464 415
Inscription n° 453 585 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 37 : Services de
construction, de réparation et d’installation dans le domaine du
stockage de matériaux solides et de substances liquides ou
gazeuses. Forages (excavation). Construction, réalisation, installation et réparation de structures, notamment souterraines,
destinées au stockage de matériaux solides, de substances
liquides, de substances gazeuses. Construction, réalisation, installation et réparation d’ouvrages de surface et d’ouvrages souterrains ou mixtes destinés au stockage de matériaux solides, de
substances liquides, de substances gazeuses. Construction de
réservoirs de stockage de matériaux solides, de substances
liquides, de substances gazeuses dans des structures géologiques
et des cavités naturelles. Mise en œuvre (réhabilitation, consolidation, construction et adaptation) de structures minières désaffectées dans une fonction de réservoir et de stockage de
matériaux solides, de substances liquides, de substances
gazeuses. Installation de systèmes de contrôle, de protection et de
sécurité des ouvrages et structures précitées. Classe 39 : Services
de transport de matières solides, de substances liquides ou
gazeuses notamment par pipelines, oléoducs, gazoducs. Conditionnement des dites matières et substances en vue de leur
transport et de leur stockage. Stockage, notamment stockage
souterrain de matériaux solides, de substances liquides et
gazeuses. Services d’information et de conseil relatifs aux
services précités. Classe 40 : Traitement de matériaux. Neutralisation de substances et matériaux dangereux. Classe 42 :
Analyses et recherches chimiques ; conseil en construction ;
établissement de plans pour la construction ; consultations
d’ingénieurs (études) en matière de stockage de matériaux
solides, de liquides, de gaz. Expertises géologiques. Prospection
géologique ; recherches géologiques, en particulier recherche de
sites de stockage souterrain. Contrôle et surveillance de sites de
stockage de matériaux solides, liquides, gazeux. Conception de
logiciels de contrôle et de gestion de sites de stockage de
matériaux solides, liquides, gazeux.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ACS
N° 06 3 471 271 Déposée le 20 DECEMBRE 2006
Nom du titulaire : MANUPEX S.A.
Société Anonyme
Adresse : 7 rue de Drubes
89510 ETIGNY
France
N° SIREN : 323 576 850
Inscription n° 453 586 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 11 : appareils de cuisson.
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NOVALIANZ
MARQUE : KRANEUR
N° 07 3 473 553 Déposée le 9 JANVIER 2007
N° 07 3 474 960 Déposée le 15 JANVIER 2007
Nom du titulaire : TOUSSAINT Sonja
Nom du titulaire : HOURREGUE Laurent
Adresse : 4 Résidence Boucles de la Seine
92210 SAINT CLOUD
FRANCE
Adresse : 45 rue de la république
64110 JURANÇON
FRANCE
Inscription n° 453 587 du 7 MAI 2007
Nom du titulaire : CLAVERIE Mathieu
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion
des affaires comemrciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journeaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisations
d’expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relation publiques. Classe 41 :
Formation, à l’exclusion de la formation dans les domaines scientifiques, technologiques, du management et de la gestion ;
organisations et conduite de colloques, conférences ou congrés.
Classe 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données et de programmes informatiques autres que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Adresse : 7 rue de la république
64110 JURANÇON
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : BATIM
241
Nom du titulaire : DOMINGO Nicolas
Adresse : 29 rue de l’artisanat
64110 JURANÇON
Nom du titulaire : CAZAUX Armand
Adresse : 2 rue du Montbula
64800 NAY
Nom du titulaire : DE NECKERE Matthieu
Adresse : Chemin de Rebenacq
64290 BOSDARROS
Inscription n° 453 589 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Je souhaite retirer de cet enregistrement la
Classe no 16 : articles de papeterie, adhésifs (matières collantes),
produits de l’imprimerie. En revanche, je souhaite conserver
évidemment la Classe no 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie,
… sur l’enregistrement et la protection de la marque Kraneur
auprès de votre institut.
N° 07 3 474 678 Déposée le 11 JANVIER 2007
Nom du titulaire : SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION
IMMOBILIERE (SOGEPI)
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NACCESS
Adresse : 11 COURS DE VERDUN
33000 BORDEAUX
FRANCE
N° SIREN : 305 611 220
Inscription n° 453 588 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité (Classe 35).
N° 07 3 475 007 Déposée le 15 JANVIER 2007
Nom du titulaire : NARBONNE ACCESSOIRES
SOCIETE ANONYME
Adresse : ZI de Plaisance
5 rue de plaisance
11100 NARBONNE
FRANCE
N° SIREN : 307 650 705
Inscription n° 453 590 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Appareils de
locomotion par terre, air et mer ; caravanes. Classe 36 :
Assurances liées aux appareils de locomotion par terre, air et mer
et aux véhicules à savoir véhicules de loisirs. Classe 39 : Organisation de voyages ; réservation de voyages ; location de
véhicules.
242
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MARSANNAY FLEUR DE PINOT
MARQUE : BIG FISH PRODUCTIONS
N° 07 3 475 082 Déposée le 15 JANVIER 2007
N° 07 3 476 381 Déposée le 23 JANVIER 2007
Nom du titulaire : PATAILLE Sylvain
Nom du titulaire : BIG FISH PRODUCTIONS
SARL
Adresse : 14 rue Neuve
21160 MARSANNAY LA COTE
FRANCE
Adresse : 39 Rue du Docteur Heulin
75017 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 448 053 330
N° SIREN : 493 108 450
Inscription n° 453 591 du 7 MAI 2007
Inscription n° 453 594 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins à l’exclusion
des vins pétillants ou mousseux.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées. Classe 41 : Divertissement – production
de films sur bandes video.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DUO LP PRO
N° 07 3 475 265 Déposée le 18 JANVIER 2007
Nom du titulaire : TERRA SANTE
société par actions simplifiée
Adresse : 242, avenue Pasteur
78630 ORGEVAL
FRANCE
Nom du titulaire : LABORATOIRES DUHOT S.A.
société de droit belge
Adresse : 7, avenue de Nivelles
1300 LIMAL
BELGIQUE
N° SIREN : 452 906 274
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : TAO DANCE
N° 07 3 476 475 Déposée le 24 JANVIER 2007
Nom du titulaire : SIMONOT CLAUDE
Adresse : 29, RUE PAUL CODACCIONI
13007 MARSEILLE
FRANCE
Nom du titulaire : PIOVERA JACQUELINE
Adresse : LES HAUTS DES CAUVETS
13122 VENTABREN
FRANCE
Inscription n° 453 595 du 7 MAI 2007
Inscription n° 453 592 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; savons.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 32 : Bières – eaux minérales et gazeuses
boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres preparations
pour faire des boissons limonades sodas – aperitifs sans alcool.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SILEO
MARQUE : CHLOROPHYLLE
N° 07 3 475 946 Déposée le 22 JANVIER 2007
N° 07 3 477 616 Déposée le 25 JANVIER 2007
Nom du titulaire : Jézéquel Yann-david
Nom du titulaire : DE SANGOSSE
SA
Adresse : 1 Place Auguste Guillon
06730 SAINT ANDRE DE LA ROCHE
France
Nom du titulaire : LE BAIL Didier
Adresse : Lieu-dit “ Bonnel ”
BP 5
47480 PONT DU CASSE
FRANCE
Adresse : 485 chemin des RASTINES
06600 ANTIBES
France
N° SIREN : 300 163 896
Inscription n° 453 593 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Publication de textes publicitaires et informatifs
sur tous supports.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autre
substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser.
Inscription n° 453 596 du 7 MAI 2007
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : clipsIstem
MARQUE : FEEL START
N° 07 3 478 290 Déposée le 31 JANVIER 2007
N° 07 3 480 173 Déposée le 5 FEVRIER 2007
Nom du titulaire : NORMALU
Société par actions simplifiée
Nom du titulaire : VDM
SARL
Adresse : Roure du Sipes
68680 KEMBS
FRANCE
Adresse : 6 rue Jeanne de Boulogne
21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
243
N° SIREN : 493 223 226
N° SIREN : 946 750 635
Inscription n° 453 600 du 7 MAI 2007
Inscription n° 453 597 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : – matériaux de construction
non métalliques, à l’exception des cloisons, placards, cabines,
vestiaires et leurs accessoires (poteaux, montants, traverses,
parecloses, portes et panneaux de parement). – armatures pour la
construction non métalliques et charpentes non métalliques à
l’exception des traverses de vestiaires. – cloisons non métalliques
composées de toiles plastiques (succédanés du tissus). – revêtements de mur, de parois, de plafonds (construction) non métalliques composées de toiles plastiques (succédanés du tissus).
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux (Classe 3).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Michi No Wa
N° 07 3 488 431 Déposée le 15 MARS 2007
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FEEL BOOST
Nom du titulaire : LAFFARGUE Alain
Adresse : 48, rue de la République
82120 LAVIT
France
N° 07 3 480 158 Déposée le 5 FEVRIER 2007
Inscription n° 453 601 du 7 MAI 2007
Nom du titulaire : VDM
SARL
Adresse : 6 rue Jeanne de Boulogne
21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
N° SIREN : 493 223 226
Inscription n° 453 598 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux (Classe 3).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FEEL ZEN
N° 07 3 480 162 Déposée le 5 FEVRIER 2007
Nom du titulaire : VDM
SARL
Adresse : 6 rue Jeanne de Boulogne
21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
N° SIREN : 493 223 226
Inscription n° 453 599 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux (Classe 3).
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Logiciels (programmes
enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo,
Cédéroms, dévédéroms, supports d’enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, appareils d’instruction ou d’enseignement (Classe 9).
Produits de l’imprimerie, livres, revues, journaux, affiches,
magazines, guides (produits de l’imprimerie), autocollants
(articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, agendas,
calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie,
stylos, cartes de visite, manuels d’instruction ou d’enseignement,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) (Classe 16). Divertissement, information en matière
éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en
matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur
réseaux informatiques, édition et publication de livres et de
revues, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou
éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences
et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de
dévédéroms, organisation d’expositions à but culturel et/ou
éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique), service de
clubs (divertissement ou éducation), formation, éducation,
formation en sports à savoir aux arts martiaux selon le concept
mis au point par Alain Laffargue, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stages de formation,
épreuves pédagogiques, enseignement (Classe 41).
244
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION PARTIELLE
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
MARQUE : IDENEO
N° 05 3 398 502 Déposée le 19 DECEMBRE 2005
RENONCIATION PARTIELLE
Nom du titulaire : IDENEO
SARL
MARQUE : MALYS
N° 01 3 100 312 Déposée le 15 MAI 2001
Nom du titulaire : LA
CHAMBRE
DE
D’INDUSTRIE DE LYON
Etablissement public
COMMERCE
ET
Adresse : 20 rue de la Bourse
69002 LYON
FRANCE
Inscription n° 453 388 du 4 AVRIL 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : “ Produits de
l’imprimerie à savoir cartes de fidélité ”. Les libellés des autres
classes demeurent inchangés : Classe 35 : “ Publicité distribution
de prospectus d’échantillons. Services d’abonnement de
journaux pour des tiers ”. Classe 41 : “ Organisation d’expos à
buts commerciaux ou de publicité. Edition de livres de revues ”.
RENONCIATION PARTIELLE
Adresse : 8, Allée Louis Schneck
95530 LA FRETTE / SEINE
FRANCE
N° SIREN : 487 918 534
Inscription n° 453 497 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 38 : Télécommunications ; informations
en matière de télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique.
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : SMARTDRIVE
N° 04 3 312 170 Déposée le 10 SEPTEMBRE 2004
Nom du titulaire : GATES, SAS
Société par actions simplifiée
Adresse : Z.I. Louvres 2
La Briqueterie
95380 LOUVRES
FRANCE
N° SIREN : 391 933 538
Inscription n° 453 420 du 19 FEVRIER 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Composants
d’entraînement de transmission de puissance incluant les
tendeurs, poulies à diamètre variable, galets tendeurs, poulies à
centre verrouillé ajustable, dispositifs tendeurs verrouillables,
systèmes tendeurs à double poulie, courroies crantées et
courroies trapézoïdales, courroies de tension à savoir courroies à
module bas, embrayages et découpleurs d’alternateurs, accessoires pour systèmes d’entraînement à courroie asynchrone, tous
les produits précités autres que pour véhicules terrestres. Classe
9 : Instruments de détection de température et de charge pour
systèmes d’entraînement de transmission de puissance. Classe
12 : Composants d’entraînement de transmission de puissance
incluant les tendeurs, poulies à diamètre variable, galets
tendeurs, poulies à centre verrouillé ajustable, dispositifs
tendeurs verrouillables, systèmes tendeurs à double poulie,
courroies crantées et courroies trapézoïdales, courroies de
tension à savoir courroies à module bas, embrayages et découpleurs d’alternateurs, accessoires pour systèmes d’entraînement
à courroie asynchrone, tous les produits précités pour véhicules
terrestres.
MARQUE : COALIA
N° 06 3 431 886 Déposée le 29 MAI 2006
Nom du titulaire : DE SANGOSSE
SA
Adresse : Lieu-dit “ Bonnel ”
BP 5
47480 PONT-DU-CASSE
FRANCE
N° SIREN : 300 163 896
Inscription n° 453 621 du 9 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Semences, à savoir mélanges
de semences de colza, blé, maïs, autres céréales, tournesol, avec
des produits anti-limaces.
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : TOTAL 4 MINCEUR
N° 06 3 442 335 Déposée le 21 JUILLET 2006
Nom du titulaire : PHYSCIENCE GROUP
SAS
Adresse : 1 RUE ROYALE
113 BUREAUX DE LA COLLINE
92210 SAINT CLOUD
FRANCE
N° SIREN : 413 764 903
Inscription n° 453 456 du 7 MAI 2007
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Savons, parfumerie,
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
huiles essentielles, cosmétiques, notamment gels, crèmes,
émulsions, lotions et autres préparations cosmétiques pour le
corps, lotions pour les cheveux, shampooings, sels de bain,
préparations cosmétiques pour l’amincissement. Classe 5 :
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires et hygiéniques
pour la médecine à l’exclusion de ceux pour les soins bucodentaires, aliments et boissons diététiques à usage médical,
compléments nutritionnels à usage médical et notamment
comprimés, gélules, préparations drainantes à base d’extraits
végétaux. Préparations médicales pour l’amincissement, thés
médicinaux, tisanes reconstituantes, préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine, racines médicinales,
sels de bain à usage médical, boues médicinales pour le bain.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits
et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool
RETRAIT TOTAL
MARQUE : SPAcenter
N° 06 3 462 595 Déposée le 10 NOVEMBRE 2006
Nom du titulaire : MORIN PATRICK
Adresse : 1243 Rue du stade
01290 GRIÉGES
FRANCE
Inscription n° 453 447 du 7 MAI 2007
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL (ET)
MARQUE : Le verger de Pradel
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CARD MASTER (semi-figurative)
N° 06 3 432 227 Déposée le 1er JUIN 2006
Nom du titulaire : Société PANINI FRANCE S.A
Société anonyme
Adresse : Quartier des Iscles
Zone Industrielle
06700 SAINT LAURENT DU VAR
N° 06 3 463 136 Déposée le 14 NOVEMBRE 2006
Nom du titulaire : VAN LITH MARTYN
Adresse : PRADEL
19240 ALLASSAC
FRANCE
N° SIREN : 492 728 241
Inscription n° 453 444 du 7 MAI 2007
N° SIREN : 300 576 774
RETRAIT TOTAL
Inscription n° 453 443 du 7 MAI 2007
MARQUE : Harmony
N° 06 3 466 450 Déposée le 30 NOVEMBRE 2006
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Ensemble LIGER
N° 06 3 441 358 Déposée le 19 JUILLET 2006
Nom du titulaire : COMSA VASILE
Adresse : 1 RUE MATHELIN RODIER
44000 NANTES
Inscription n° 453 440 du 7 MAI 2007
Nom du titulaire : GE MONEY BANK
Société en commandite par actions
Adresse : Tour Europlaza
20, avenue André Prothin
92063 PARIS LA DEFENSE Cedex
FRANCE
N° SIREN : 784 392 340
Inscription n° 453 441 du 7 MAI 2007
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ETHYS
N° 06 3 443 488 Déposée le 26 JUILLET 2006
Nom du titulaire : GROUPE FIDELIO
SAS
MARQUE : Harmonis
N° 06 3 466 451 Déposée le 30 NOVEMBRE 2006
Nom du titulaire : GE MONEY BANK
Société en commandite par actions
Adresse : 41 avenue de Friedland
75008 PARIS
France
Adresse : Tour Europlaza
20, avenue André Prothin
92063 PARIS LA DEFENSE Cedex
FRANCE
N° SIREN : 423 464 973
N° SIREN : 784 392 340
Inscription n° 453 448 du 7 MAI 2007
Inscription n° 453 442 du 7 MAI 2007
245
246
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : M RESERVE PREMIERE (couleur)
MARQUE : BIO EVEIL
N° 06 3 468 249 Déposée le 8 DECEMBRE 2006
N° 07 3 473 550 Déposée le 5 JANVIER 2007
Nom du titulaire : CHAMPAGNE MONTAUDON
société anonyme
Nom du titulaire : PRUVOST
GERALD
Adresse : 6 rue Ponsardin
51100 REIMS
FRANCE
Adresse : 10, rue de la Carrière
68440 ZIMMERSHEIM
Inscription n° 453 445 du 7 MAI 2007
N° SIREN : 335 783 502
Inscription n° 453 623 du 9 MAI 2007
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Worldskills France Olympiade des Métiers
RETRAIT TOTAL
N° 07 3 474 152 Déposée le 10 JANVIER 2007
MARQUE : PRINCIPES
Nom du titulaire : Comité Français des Olympiades des Métiers
Association Loi 1901
N° 06 3 468 673 Déposée le 8 DECEMBRE 2006
Nom du titulaire : CAD
SNC
Adresse : 7 Rue d’Argout
75002 PARIS
FRANCE
Adresse : ZA LA MOTTAIS
4 RUE DE HAUTE BRETAGNE
35140 ST AUBIN DU CORMIER
FRANCE
Inscription n° 453 625 du 9 MAI 2007
N° SIREN : 338 106 586
RETRAIT TOTAL
Inscription n° 453 446 du 7 MAI 2007
MARQUE : RESOPHARMA (semi-figuratif)
N° 07 3 474 947 Déposée le 17 JANVIER 2007
RETRAIT TOTAL
Nom du titulaire : RESOPHARMA
Société Anonyme
MARQUE : SPORSTAR (semi-figurative)
N° 06 3 469 082 Déposée le 11 DECEMBRE 2006
Adresse : 1, rue de la Torpédo
93285 SAINT DENIS
FRANCE
Nom du titulaire : DYNAMITE
SARL
N° SIREN : 381 250 323
Adresse : B.P. 968
98845 NOUMEA Cedex
NOUVELLE-CALEDONIE
Inscription n° 453 626 du 9 MAI 2007
Inscription n° 453 452 du 7 MAI 2007
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MAC TV
RETRAIT TOTAL
N° 07 3 475 223 Déposée le 17 JANVIER 2007
MARQUE : CCC
Nom du titulaire : ARDIS SA
Société anonyme
N° 06 3 472 455 Déposée le 27 DECEMBRE 2006
Nom du titulaire : ROUSSEAU MONDIN
Marie-Louise
Profession Libérale
Adresse : 2 AVENUE DES TILLEULS
91440 BURES-SUR-YVETTE
FRANCE
Caroline,
Elisabeth,
Adresse : 10, rue des Pyramides
75001 PARIS
France
N° SIREN : 342 788 536
Inscription n° 453 627 du 9 MAI 2007
N° SIREN : 494 569 627
Inscription n° 453 624 du 9 MAI 2007
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ACTE
MARQUE : AK. ALINE KA.
N° 07 3 475 426 Déposée le 18 JANVIER 2007
N° 07 3 478 815 Déposée le 31 JANVIER 2007
Nom du titulaire : JODRY DAVID
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE
LA SOCIETE ACTE SARL EN COURS DE
FORMATION SITUEE AU 80 RUE JEANBAPTISTE DEFERNEZ 62800 LIEVIN
Nom du titulaire : KARCZEWSKI ALINE
Adresse : Rue Jean-Baptiste Defernez
62800 LIEVIN
FRANCE
Adresse : 73 bvd de la MARNE
BAT C
94210 LA VARENNE ST. HILAIRE
France
Inscription n° 453 631 du 9 MAI 2007
Inscription n° 453 628 du 9 MAI 2007
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ARCALION
MARQUE : PURE IDEAL
N° 07 3 478 878 Déposée le 2 FEVRIER 2007
N° 07 3 475 429 Déposée le 18 JANVIER 2007
Nom du titulaire : SODIP
SARL
Nom du titulaire : JODRY DAVID
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE
LA SOCIETE ARCALION EN COURS DE
FORMATION SITUEE AU 80 RUE JEANBAPTISTE DEFERNEZ 62800 LIEVIN
Adresse : 35 Rue des Jeuneurs
75002 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 392 912 853
Adresse : RUE JEAN-BAPTISTE DEFERNEZ
62800 LIEVIN
FRANCE
Inscription n° 453 632 du 9 MAI 2007
Inscription n° 453 629 du 9 MAI 2007
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ISATYS
RETRAIT TOTAL
MARQUE : “ ZENITUDE FINANCE ”
N° 07 3 476 809 Déposée le 24 JANVIER 2007
Nom du titulaire : MAGRY Delphine
Agissant pour le compte de la Société
“ ZENITUDE FINANCE ” en cours de formation
N° 07 3 479 531 Déposée le 6 FEVRIER 2007
Nom du titulaire : ISATYS
EURL
Adresse : 14, rue de Martinon
33170 GRADIGNAN
FRANCE
Adresse : 3 Rue Maracci
59000 LILLE
N° SIREN : 492 448 592
Inscription n° 453 451 du 7 MAI 2007
Inscription n° 453 633 du 9 MAI 2007
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : PROBOTICS INSTITUT
MARQUE : MEETIC
N° 07 3 477 192 Déposée le 26 JANVIER 2007
N° 07 3 481 123 Déposée le 13 FEVRIER 2007
Nom du titulaire : BEAUTE ET PARFUMS
Société à Responsabilité Limitée
Nom du titulaire : GEPARLYS
Société anonyme
Adresse : 66, Boulevard des Aciéries
13010 MARSEILLE
FRANCE
Adresse : 422 rue Saint Honoré
75008 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 410 407 456
N° SIREN : 429 621 923
Inscription n° 453 630 du 9 MAI 2007
Inscription n° 453 634 du 9 MAI 2007
247
248
BOPI 07/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : EQUANIME
MARQUE : HAYA RESTAURANT-FOODING
N° 07 3 489 605 Déposée le 21 MARS 2007
N° 04 3 331 329 Déposée le 23 DECEMBRE 2004
Nom du titulaire : LEGI-MARK
Société à Responsabilité Limitée
Nom du titulaire : SARL D-G Lounge Cafe
SARL
Adresse : 102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FRANCE
Adresse : 102 Rue Montmartre
75002 PARIS
France
N° SIREN : 345 376 800
N° SIREN : 453 809 584
Inscription n° 453 635 du 9 MAI 2007
Inscription n° 453 467 du 7 MAI 2007
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : MALAWI GARDEN
MARQUE : LA MELONIERE
N° 07 3 494 573 Déposée le 13 AVRIL 2007
N° 06 3 402 242 Déposée le 9 JANVIER 2006
Nom du titulaire : MARS U.K. LIMITED
Société de droit anglais
Nom du titulaire : ETS J.MEFFRE
SAS
Adresse : 3D Dundee Road
Slough
BERKSHIRE SL1 4LG
ROYAUME-UNI
Adresse : 1 PLACE DU MARCHE
84170 MONTEUX
FRANCE
Inscription n° 453 636 du 9 MAI 2007
N° SIREN : 706 220 407
Inscription n° 453 854 du 10 MAI 2007
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : OXO DESIGN EDITION
N° 98 713 952 Déposée le 15 JANVIER 1998
Nom du titulaire : DESPLANCHE FREDERICK
MARQUE : TOTAL 4 MINCEUR
N° 06 3 442 319 Déposée le 21 JUILLET 2006
Nom du titulaire : PHYSCIENCE GROUP
SAS
Adresse : 3 QUAI JEAN JAURES
38200 VIENNE
FRANCE
Adresse : 1 RUE ROYALE
113 BUREAUX DE LA COLLINE
92210 SAINT CLOUD
FRANCE
Inscription n° 453 482 du 7 MAI 2007
N° SIREN : 413 764 903
Inscription n° 453 461 du 7 MAI 2007
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : VITAVIE
N° 03 3 229 378 Déposée le 1er JUIN 2003
Nom du titulaire : UNILIA Mutuelle Santé Prévoyance
Mutuelle
Adresse :
393 rue de l’Hostellerie
30018 NIMES cedex 9
Inscription n° 453 503 du 7 MAI 2007
BOPI 07/23 - VOL. II
Errata
PARTIE III-3
Errata
Néant
249
BOPI 07/23 - VOL. II
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
251
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : DIADEIS
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401