Document de référence
et rapport financier annuel 2015
BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE / ÉPARGNE ET ASSURANCE / SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS
Sommaire
Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Transparence.
PRÉSENTATION DE NATIXIS 3
1.1 Présentation deNatixis 4
1.2 Historique et liens deNatixisavecBPCE 6
1.3 Chiffres clés 2015 8
1.4 Les métiers de Natixis 10
1.5 Natixis et ses actionnaires 26
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 31
2.1 Gouvernance de Natixis au1ermars 2016 32
2.2 Informations complémentaires
surlesmandataires sociaux 34
2.3 Direction et contrôle delagouvernance
d’entreprise 60
2.4 Politique de rémunération de Natixis 78
2.5 Rapport du président duconseil
d’administration sur les procédures
decontrôle interne etdegestiondesrisques 93
2.6 Rapport des commissaires aux comptes
sur le rapport du président du conseil
d’administration 105
RISQUES ET ADÉQUATION
DES FONDS PROPRES 107
3.1 Introduction 108
3.2 Gouvernance et dispositif de gestion desrisques 114
3.3 Gestion du capital etadéquation desfonds
propres 117
3.4 Risques de crédit etdecontrepartie
(ycomprislerisquepays) 133
3.5 Titrisation 155
3.6 Risques de marc 159
3.7 Risques opérationnels 165
3.8 Risques de taux d’intérêt global,
deliquidité, dechange structurel 170
3.9 Risques de non-conformité
etderéputation,et risques juridiques 178
3.10 Autres risques 183
3.11 Expositions sensibles 187
COMMENTAIRES SURL’EXERCICE 2015 189
4.1 Rapport d’activité au31décembre 2015 190
4.2 Refi nancement 201
4.3 Événements postérieurs àlaclôture 202
4.4 Informations relatives àNatixisS.A. 203
ÉLÉMENTS FINANCIERS 205
5.1 Comptes consolidés etannexes 206
5.2 Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 336
5.3 Comptes sociaux et annexes 338
5.4 Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 373
RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE
ETENVIRONNEMENTALE 375
6.1 Orientations etorganisation delapolitique RSE 376
6.2 Référentiels etméthodologie dereporting 390
6.3 Informations sociales 393
6.4 Informations environnementales 401
6.5 Informations sociétales 406
6.6 Informations sociales
etenvironnementales des implantations
àl’international 408
6.7 Rapport de l’un des commissaires
aux comptes , désigné organisme tiers
indépendant, sur les informations
sociales, environnementales et sociétales
consolidées fi gurant dans le rapport
degestion 414
ÉLÉMENTS JURIDIQUES 417
7.1 Statuts de Natixis 418
7.2 Renseignements decaractère général
concernant lecapital deNatixis 424
7
.3 Répartition ducapital etdesdroits devote 429
7.4 Informations del’articleL225-100-3
duCode de commerce 431
7
.5 Projets derésolutions del’assemblée
générale mixte du24mai 2016 432
7.6 Rapport spécial des commissaires
aux comptes sur les conventions
etengagements réglementés 444
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 453
8.1 Attestation du Responsable du document
de référence 454
8.2 Documents accessibles aupublic 455
8.3 Table de concordance dudocument
deréférence 456
8.4 Table de concordance durapport fi nancier
annuel 458
8.5 Table de concordance durapport degestion 459
8.6 Table deconcordance entre les articles
CRR etles tableaux du rapport Pilier III 460
8.7 Index des tableaux durapport Pilier III 463
8.8 Table deconcordance
aveclesrecommandations del’EDTF 464
8.9 Table de concordance rapport degestion–
Informations sociales, sociétales
etenvironnementales 465
8.10 Glossaire 467
1 5
6
7
8
2
3
4
1
NATIXIS Document de référence 2015
Le présent document a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 10 mars 2016 , conformément à l’article 212-13 du
règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par
une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité
de ses signataires.
Le présent document de référence intègre tous les éléments du rapport financier annuel mentionné au I de l’article
L.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi qu’à l’article 222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers.
Une table de concordance entre les documents mentionnés à l’article 222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés
Financiers et les rubriques correspondantes du présent document de référence figure en page 440.
Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès de Natixis, Immeuble Arc de Seine 30,
avenue Pierre Mendès France 75013 Paris.
et Rapport fi nancier annuel
Document de référence 2015
2NATIXIS Document de référence 2015
3
NATIXIS Document de référence 2015
1.1 PRÉSENTATION DENATIXIS 4
1.2 HISTORIQUE ET LIENS
DENATIXISAVECBPCE 6
1.2.1 Historique 6
1.2.2 Mécanisme de solidarité fi nancière
avecBPCE 6
1.2.3 Organigramme du Groupe BPCE 7
1.3 CHIFFRES CLÉS 2015 8
1.3.1 Résultat 8
1.3.2 Structure fi nancière 8
1.3.3 Produit Net Bancaire des métiers 8
1.3.4 Résultat avant impôt des métiers 9
1.3.5 Notations long et court terme
(situationàfi n février2016) 9
1.3.6 Agenda 2016 de la Communication
nancière 9
1.3.7 Contacts 9
1.4 LES MÉTIERS DE NATIXIS 10
1.4.1 Épargne et Assurance 10
1.4.2 Banque de Grande Clientèle 15
1.4.3 Services Financiers Spécialisés 21
1.4.4 Participations fi nancières 24
1.5 NATIXIS ET SES ACTIONNAIRES 26
1.5.1 Profi l boursier au31décembre 2015 26
1.5.2 Répartition du capital au31décembre 2015 26
1.5.3 Tableau de bord de l’actionnaire 26
1.5.4 Le marché de l’action 27
1.5.5 Natixis et ses actionnaires individuels 28
1.5.6 Relations aveclesinvestisseurs 29
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