Programme Scientifique

Mot d’accueil aux congressistes
Sous l’égide de la Société Française de Médecine Légale, Toulouse accueille le 49ème Congrès International
Francophone de Médecine Légale.
La médecine légale s’inscrit aujourd’hui dans une véritable démarche scientifique multidisciplinaire
permettant l’apport d’éléments de preuve au processus judiciaire. Faisant écho au terme anglo-saxon, le
néologisme « sciences forensiques », étymologiquement sciences du forum (de la place publique), résume bien
la place singulière de cette discipline orientée vers la citée et trouvant une utilité dans les champs sanitaire,
social et judiciaire.
Ces trois jours vous permettront d’échanger autour des thèmes qui font l’originalité et la richesse actuelle de
la Médecine Légale francophone : thanatologie, médecine légale clinique, imagerie, éthique, droit de la
santé, réparation du dommage corporel, anthropologie, toxicologie, psychiatrie légale, addictologie, soins aux
personnes privées de liberté et pédagogie.
Cette édition vous fera découvrir une ville de Toulouse moderne, fière de son passé historique et de ses
bâtiments en brique rose. Le lieu du Congrès, dans les locaux de la faculté de médecine des allées Jules
Guesde, dans le quartier du quai des savoirs symbolise ce dynamisme.
En vous souhaitant un bon séjour dans la ville rose et un excellent congrès
Professeur Louis ARBUS, Professeur Daniel ROUGÉ et Professeur Norbert TELMON

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Mercredi 24 juin 2015 : 16h00 - 18h00
Séance de communications libres sous l’égide de la Société Française de Médecine Légale
Corrélation imagerie-autopsie de lésions thoraciques : à propos de 8 cas
Souillard-Scemama Raphaelle (1), Legrand Laurence, Sec Isabelle, Plu Isabelle, Deguette Céline, Taccoen Marc, Meder
Jean-François, Ludes Bertrand (2)
1 - Hôpital Sainte Anne de Paris (France), 2 - IML de Paris (France)
Interventions brèves multiples en garde à vue. Protocole et résultats préliminaires d’une étude prospective
randomisée en Seine-Saint-Denis
Lefèvre Thomas (1) (2), Denis Céline (1), Marchand claire (3), Vidal Camille (1), Gagnayre Rémi (3), Chariot Patrick (1)
(2)
1 - Service de Médecine Légale, hôpital Jean Verdier de Bondy (France), 2 - Institut de Recherche Interdisciplinaire sur les enjeux Sociaux -
sciences sociales, politique, santé (ancienne affiliation INSERM) (France), 3 – Laboratoire Educations et Pratiques de Santé, EA 3412, Université
Paris 13, Bobigny (France)
Il n’y aura pas de funérailles aujourd’hui...
Delbreil Alexia (1), Voyer Mélanie (1), Houpert Tyffanie (1), Lebeau Marie (1), Sapanet Michel (1)
1 - Université Poitiers - Faculté de Médecine - Unité Médico-Judiciaire - CHU Poitiers (France)
L’Histoire de l’Autopsie Médico-Légale
Tuckwell Daphné (1), Benali Larbi (1), Gromb-Monnoyeur Sophie (1)
1 - Laboratoire de Médecine Légale, Ethique et Droit Médical de Bordeaux (France)
Obstacles juridiques et organisationnels au développement de l’e-santé en France
Bouvet Renaud (1) (2) (3), Desmarais Pierre (4), Minvielle Etienne (1) (5)
1 - Equipe MOS EA 7348 (France), 2 - CHU de Rennes, Service de Médecine Légale et médecine pénitentiaire (France), 3 - Faculté de médecine
de Rennes (France), 4 - Avocat au Barreau de Paris (France), 5 - Projet CAPRI (France)
Problématique posée par un orifice d’entrée occipital lors d’un suicide, à propos d’un cas, et revue de la littérature
Dumillard Céline (1), Cavard Stéphanie (2), N’tsaï Rachel (1), Tarlier Frédéric (1)
1 - UMJ Pontoise-Gonesse (France), 2 - IML de Garches (France)
L'index somato-psychique, un outil d'appréciation de la gêne fonctionnelle dans l'incapacité totale de travail au
sens du code pénal.
Chariot Patrick (1) (2), Lefèvre Thomas (1) (2), Denis Céline (1), Lepresle Aude (1)
1 - Service de Médecine Légale, hôpital Jean Verdier de Bondy (France), 2 - Institut de Recherche Interdisciplinaire sur les enjeux Sociaux -
sciences sociales, politique, santé (ancienne affiliation INSERM) (France)
Traumatismes vertébraux à faible énergie et spondylarthrite ankylosante : à propos de deux cas
Savall Frédéric (1), Mokrane Fatima-Zohra (2), Dedouit Fabrice (1), Capuani Caroline (3), Guilbeau-Frugier Céline (4),
Rougé Daniel (1), Telmon Norbert (1)
1 - Service de Médecine Légale, Centre Hospitalier Universitaire Toulouse-Rangueil (France), 2 - Service de Radiologie, Centre Hospitalier
Universitaire Rangueil (France), 3 - Service de Médecine Légale, Centre Hospitalier Universitaire La Timone (France), 4 - Service d’Anatomie
Pathologique, Centre Hospitalier Universitaire Toulouse-Rangueil (France)
Victimes de violences conjugales : consulter en médecine légale sans déposer plainte
Denis Céline (1), Vidal Camille (1), Gandon Vianney (1), Chariot Patrick (1, 2)
1 - Service de Médecine Légale, hôpital Jean Verdier de Bondy (France), 2 - Institut de Recherche Interdisciplinaire sur les enjeux Sociaux -
sciences sociales, politique, santé (ancienne affiliation INSERM) (France)
Visionnage du film « Anna ».

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Jeudi 25 juin 2015 : 10h30 - 12h30
Thanatologie 1 (Président – Modérateur : Pr G. Leonetti - Dr V. Alunni-Perret)
Association d’une lance malgache et d’un outil du quotidien : un homicide conjugal insolite (Communication brève)
Mesli Vadim (1) (2), Morbidelli Philippe (2), Le Garff Erwan(1) (2), Delannoy Yann (1) (2), Hédouin Valéry (1) (2)
1 - Unité de Taphonomie Médico-Légale (France), 2 - Institut de Médecine Légale de Lille (France)
Cas d’un suicide par arme à feu artisanale : intérêt de la levée de corps
Dupont Vincent (1), Rougé-Maillart Clotilde (1), Gaudin Arnaud (1)
1 - Centre Hospitalier Universitaire d’Angers (France)
Décès à l’occasion de sauts en parachute : intérêt d’investigations médico-légales approfondies
Margueritte Emmanuel (1), Malbranque Stephane (2), Rougé-Maillart Clotilde (2), Baccino Eric (1)
1 - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Montpellier (France), 2 - Centre Hospitalier Universitaire d’Angers (France)
Découverte d’une fracture de l’os hyoïde dans un contexte de franchissement par un véhicule automobile :
homicide maquillé en accident ?
Farrugia Audrey (1), Eyermann Carine (1), Geraut Annie (1), Tortel Marie-Claire (1), Cannet Catherine (1), Charton
Jeanne (2), Kieffer Estelle-Marie (2), Raul Jean-Sébastien (1)
1 - Institut de Médecine Légale [Strasbourg] (France), 2 - Radiologie et imagerie médicale (France)
Incapacitation et délai de survie des blessures cardiaques par arme blanche : à propos d’un cas et revue de la
littérature
Franchi Angelique (1), Kolopp Martin (1), Coudane Henry (1), Martrille Laurent (1)
1 - Service de Médecine Légale de Nancy (France)
Suicide par tracteur, à propos d’un cas (Communication brève)
Cappy Julien (1), Rougé-Maillart Clotilde (1), Jousset Nathalie (1), Gaudin Arnaud (1), Annereau Anthony (1)
1 - Centre Hospitalier Universitaire d’Angers (France)
Traumatisme de type balistique par fouet de carnaval
Senamaud-Dabadie Karine (1)
1 - Unité de médecine légale (Guadeloupe)
Un cas extraordinaire d’immolation
Alunni Véronique (1), Gérald Quatrehomme (1), Yvan Gaillard (1), Luc Buchet (1), Grevin Gilles (4)
1 - Laboratoire de Médecine Légale et d’Anthropologie médico-légale de Nice (France)
Un projectile au trajet atypique
Advenier Anne-Sophie (1), Fabrizi Hervé, Vacher Pierrick, Roch Jean, Fanton Laurent
1 - Hôpital Raymond Poincaré Lyon (France)
La mort par hypothermie au cours d’un entrainement en « ambiance extrême » : à propos de 2 cas (Communication
brève)
Tuchtan Lucile (1), Perich Pierre, Léonetti Georges, Piercecchi-Marti Marie-Dominique, Bartoli Christophe
1 - Service de Médecine Légale et droit de la santé de Marseille (France)

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Jeudi 25 juin 2015 : 10h30 - 12h30
Médecine légale clinique 1 (Président – Modérateur : Pr D. Gosset - Dr A. Farrugia-Jacamon)
Nouvelles mesures législatives en droit Algérien pour protéger l’enfant contre la violence
Sbaihi Atika (1), Laidaoui Dalila (1), Doubali Khaled (1), Abbes Amel (1), Merah Fatiha (1), Bessaha Madjid (1)
1 - Service de Médecine Légale - CHU Beni Messous (Algérie)
Allaitement maternel exclusif, végétalisme et maltraitance
Garnier-Jardin Céline (1), Defouilloy Christian (2), Decourcelle Marie (2), Ricard Jannick (2), Jarde Olivier (2)
1 - CHU de Caen (France), 2 - Centre Hospitalier Universitaire d’Amiens (France)
Aspects médico-légaux des violences physiques et sexuelles faites aux enfants : à propos d’une série de 565 enfants
Zeraira Yacine (1), Guehria Fatma (1), Sellami Lakhdar (1), Belkhedja Nesrine (1), Mellouki Youcef (1), Kaious Fateh (1),
Mira Abdelhamid (1)
1 - Université Badji Mokhtar-Annaba - Faculté de Médecine département de Médecine - BP.12, Annaba 23000 (Algérie)
Enfance en danger, à propos d’un cas complexe de maltraitance associant une intoxication à l’amitriptyline et un
traumatisme crânien non accidentel
Grenier Florian (1), Paysant François (1), Eysseric Hélène (2), Bost-Bru Cécile (3), Durand Chantal (4), Scolan Virginie
1 - Clinique de Médecine Légale (France), 2 - Laboratoire de Médecine Légale (France), 3 - Clinique de Pédiatrie (France), 4 - Clinique de
Radiologie pédiatrique (France)
La présence de condylomes anogénitaux chez l’enfant est-elle synonyme d’abus sexuels ?
Pruvost Marie-Odile (1)
1 - Unité Médico-Judiciaire - CH Boulogne sur Mer (France)
Protection de l’enfance : l’intérêt d’une procédure d’évaluation pluridisciplinaire
Hiquet Jean (1), Baup Céline (1), Brunet Gwenaelle (1), Christin Emilie (1), Grosleron Nathalie (1), Gromb-Monnoyeur
Sophie (1)
1 - Laboratoire de Médecine Légale, Ethique et Droit Médical de Bordeaux (France)
Signalement de la maltraitance infantile : connaissances et pratiques des médecins généralistes du Limousin
Charrault Sylvine (1), Moreau Fanny (1), Coutaz-Fluck Caroline (1), Eberhard Maxime (1), Paraf François (1)
1 - Service de Médecine Légale de Limoges (France)
Utilisation du protocole NICHD dans une Unité d’Accueil Médico-Judiciaire pédiatrique
Ferrant-Azoulay Ophélie (1), D’aguanno Sophie (1), Pierme Patrice (1), Ben Kemoun Jean-Marc (1) (2)
1 - Unité Médico-Judiciaire des Yvelines (France), 2 - Laboratoire d’éthique médicale et de médecine légale (France)
Violence physique à l’encontre des mineurs : réalités et contraintes durant l’année 2013 (Communication brève)
Haroual Sofiane (1)
1 - CHU Frantz Fanon Blida (France)
Violences scolaires : caractéristiques des victimes, des circonstances des violences et résultats de l’examen médico-
légal. Etude rétrospective en Seine Saint Denis, 2010-14 (Communication brève)
Paret Céline (1) (2), Lefèvre Thomas (2) (3), Dang Catherine (2), Seyller Marie (2), Chariot Patrick (2) (3)
1 - Hôpital Jean Verdier (France), 2 - APHP, Hôpital Jean Verdier, Service de Médecine Légale de Bondy (France), 3 - IRIS - Institut de recherches
interdisciplinaires sur les enjeux sociaux (INSERM, CNRS, EHESS, Université Paris 13, UMR 8156-723) (France)