guide portant sur des situations litigieuses d`admissibilité de

GUIDE PORTANT SUR DES
SITUATIONS LITIGIEUSES D’ADMISSIBILITÉ
DE CERTAINES CLIENTÈLES DANS LES
ÉTABLISSEMENTS DE RÉADAPTATION
EN DÉFICIENCE PHYSIQUE
TABLE DES DIRECTIONS CLINIQUES
Révision : 14 mars 2011

Ce document peut être obtenu sur demande en vous adressant à :
Association des établissements de réadaptation
en déficience physique du Québec
1001, boul. de Maisonneuve Ouest, bureau 430
Montréal (Québec) H3A 3C8
Téléphone : [phone]
Télécopieur : [phone]
Site Internet : www.aerdpq.org
Révision et mise en page
Gilles Bourgault
Lise Guilbeault
Publié par
Association des établissements de réadaptation
en déficience physique du Québec – 2000
Mise à jour : 14 mars 2011
Note : Afin de faciliter la lecture du texte, un seul genre a été retenu pour identifier le
féminin et le masculin.

Guide portant sur des situations litigieuses d’admissibilité de certaines clientèles
dans les établissements de réadaptation en déficience physique
i
TABLE DES MATIÈRES
RAPPEL DE LA DÉMARCHE .................................................................................................................................1
PROCÉDURE..............................................................................................................................................................2
SECTION 1 .....................................................................................................................3
LISTE DES CLIENTÈLES ET ORIENTATIONS RETENUES ...........................................................................3
SECTION 2 .....................................................................................................................5
ARGUMENTATIONS ET ORIENTATIONS PLUS DÉTAILLÉES POUR LES CLIENTÈLES AYANT
FAIT L’OBJET D’UN EXAMEN PLUS APPROFONDI.......................................................................................5

Guide portant sur des situations litigieuses d’admissibilité de certaines clientèles
dans les établissements de réadaptation en déficience physique
1
RAPPEL DE LA DÉMARCHE
Des discussions, relativement à l’admissibilité en établissement de réadaptation en
déficience physique de certaines clientèles, débutèrent en 2000 lors d’une rencontre d’un
comité de la Table des directions cliniques (TDC). Nous avons alors constaté que des
orientations différentes quant à l’admissibilité de certaines catégories de clientèle pouvaient
exister entre les établissements, ce qui portait à confusion. Il s’avéra donc souhaitable, de
former un groupe de travail, de discuter de ces orientations et de dégager des consensus
partagés par l’ensemble des membres de ce groupe.
Une méthode de travail a ainsi été élaborée, puis révisée par la suite en 2006. Cette
méthode a pour objet de guider les décisions relatives à l’acceptation des clientèles dont la
situation d’admissibilité est litigieuse dans les établissements de réadaptation. Il s’agit de
clientèles présentant des problèmes multiples et diversifiés. Comme la décision d’offrir des
services ne peut se fonder uniquement sur le diagnostic, elle doit d’abord s’appuyer sur les
besoins de la personne en relation avec les services distinctifs et spécifiques qu’offrent les
établissements de réadaptation. Voilà pourquoi il faut, dans un premier temps, bien cerner
les besoins et ensuite choisir l’orientation appropriée.
Le présent document se divise en trois sections :
 La présentation de la procédure pour statuer sur une question litigieuse d’admissibilité.
 La liste des clientèles et orientations retenues pour chacune au 1er novembre 2009.
 Les argumentations et orientations plus détaillées pour les clientèles ayant fait l’objet
d’un examen plus approfondi.