de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
7 OCTOBRE 2011
de la propriété
N° 11/40
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 11/40 - VOL. II
7 octobre 2011
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Adresse des délégations régionales
Télécopie : 01 53 04 45 23
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 11/40 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 11/40 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme « funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
­extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
­aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour boissons ou aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et ­abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de ­démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à ­usage ­médical ;
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour ­empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
­métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
t­ ransmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
­manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines à
­travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes ­(machines) ;
­perceuses à main électriques ; t­ondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines
à trier pour l’industrie ; scies ­(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
­ ppareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; ­tondeuses
A
(instruments à main).
IV
Classe 9 :
BOPI 11/40 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de ­climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
­suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores ­(paresoleil)
pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; ­tracteurs ; vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de
manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées
de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de
table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques ­isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à ­provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages
non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de ­construction ; bois façonnés ;
monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour ­vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 11/40 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres ­textiles ;
sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
­fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des peintures) ; ­tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
­synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le
lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; ­biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; ­semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
­boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
­essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 11/40 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services
de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de
travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge.Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien
et réparation d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). ­Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.Traitement de tissus. Services de reliure. Services d’encadrement
d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux.
Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services
de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location
de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons
médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage
d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur transport).
Agences matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences
de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 11/40 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 11/40
7 octobre 2011
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
173
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
175
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
179
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
201
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
301
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
305
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
311
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
317
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
345
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 11/40 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
BOPI 11/40 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
BOPI 11/40 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 741 959
10/27
9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42,
43, 44, 45
11 3 816 876
11/15
41
10 3 776 340
10/45
16, 35, 36, 38, 41
11 3 817 001
11/15
25
10 3 785 778
10/51
5, 30, 31
11 3 817 019
11/15
35, 38, 41, 44
10 3 787 754
10/51
35, 36, 42
11 3 818 584
11/16
35, 36, 38
10 3 789 045
10/52
3, 18, 23, 25
11 3 819 983
11/16
3, 16, 25
10 3 791 687
11/02
24, 25, 35
11 3 820 579
11/17
33, 35
11 3 794 445
11/04
3
11 3 820 652
11/17
9, 28, 38, 41, 42
11 3 795 793
11/04
9
11 3 820 752
11/17
16, 35, 38, 45
11 3 805 157
11/09
35, 36, 37
11 3 820 755
11/17
16, 35, 38, 45
11 3 805 646
11/09
9
11 3 821 013
11/17
12, 14, 16, 25, 35, 38, 41
11 3 809 721
11/11
37
11 3 822 173
11/17
35, 36, 45
11 3 809 808
11/11
18, 24, 25
11 3 822 342
11/18
35, 41, 44
11 3 809 815
11/11
16, 35, 38
11 3 822 376
11/18
1, 31
11 3 810 802
11/12
42
11 3 822 549
11/18
44
11 3 811 431
11/12
19, 35, 40, 42
11 3 822 569
11/18
3, 5, 44
11 3 812 003
11/13
42
11 3 822 642
11/18
14, 18, 25
11 3 812 032
11/13
41
11 3 824 225
11/18
9, 14, 18, 25
11 3 812 048
11/13
42
11 3 824 251
11/18
3, 5, 44
11 3 812 113
11/13
3, 35
11 3 824 261
11/18
20
11 3 812 177
11/13
35, 36, 38
11 3 824 262
11/18
9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43
11 3 812 333
11/13
35, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 43,
44
11 3 824 264
11/18
9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43
11 3 824 343
11/22
43
11 3 812 341
11/13
25
11 3 824 529
11/19
16, 28, 41
11 3 812 347
11/13
16, 25, 28
11 3 824 617
11/19
16
11 3 814 841
11/14
39
11 3 824 985
11/19
17, 18, 25
11 3 814 842
11/14
39, 44
11 3 825 245
11/19
9, 35, 36, 42
11 3 815 090
11/14
35, 36, 41
11 3 825 286
11/19
3, 5
11 3 815 217
11/14
35, 36, 42
11 3 825 479
11/19
9, 35, 38, 42
11 3 815 266
11/14
41
11 3 825 485
11/19
9, 35, 42
11 3 815 289
11/14
6, 16, 20, 21, 35, 41, 42
11 3 825 492
11/19
9, 35, 38, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 825 549
11/19
29, 30
11 3 832 174
11/23
5, 30, 32
11 3 826 591
11/20
35, 38
11 3 832 279
11/23
6, 14, 15, 18, 20, 24, 25, 26, 27
11 3 826 707
11/20
6, 16, 41
11 3 832 306
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 826 728
11/20
19, 37, 42
11 3 832 307
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 826 919
11/20
35, 38, 41
11 3 832 308
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 826 922
11/20
9, 14, 25
11 3 832 309
11/27
6, 11, 19
11 3 826 926
11/20
35, 38, 41
11 3 832 314
11/27
9, 16, 35, 37, 38, 41, 42
11 3 827 019
11/20
14
11 3 832 315
11/27
9, 16, 35, 37, 38, 41, 42
11 3 827 098
11/20
3, 25, 41, 44
11 3 832 316
11/26
6, 19
11 3 827 115
11/20
12, 36, 39
11 3 832 352
11/23
18, 24, 25
11 3 827 142
11/20
7
11 3 832 524
11/23
14, 25, 28
11 3 827 157
11/20
35, 36
11 3 832 573
11/23
5, 9
11 3 828 413
11/21
5, 10, 44
11 3 832 801
11/23
7, 37, 41
11 3 828 417
11/21
5, 10, 44
11 3 832 881
11/23
25
11 3 828 420
11/21
36
11 3 833 283
11/23
18
11 3 828 425
11/21
36
11 3 833 306
11/23
35, 41
11 3 828 485
11/21
18, 25
11 3 833 341
11/23
18, 25, 32
11 3 829 272
11/21
30, 32, 43
11 3 833 498
11/24
35, 38, 41, 42
11 3 829 298
11/21
39, 40, 41, 45
11 3 834 466
11/24
11 3 829 383
11/21
19, 37, 42
20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28,
29, 30, 31, 32, 33
11 3 829 432
11/21
41
11 3 834 481
11/24
5, 29, 30, 31, 33
11 3 829 528
11/22
20, 24
11 3 834 654
11/24
9, 35, 41
11 3 829 530
11/22
31
11 3 834 705
11/24
1, 31
11 3 830 496
11/22
16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 834 838
11/24
9, 38, 42
11 3 830 553
11/22
12, 39
11 3 835 238
11/25
3, 5, 10, 25, 26
11 3 830 554
11/22
36, 42
11 3 835 280
11/25
33
11 3 830 595
11/22
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
11 3 835 496
11/25
14
11 3 830 620
11/22
3, 5
11 3 835 497
11/25
14
11 3 831 035
11/22
16, 29, 31
11 3 835 501
11/25
14
11 3 831 367
11/22
9, 35, 44
11 3 835 525
11/25
16, 35, 41
11 3 831 422
11/22
35, 36, 38, 41, 42
11 3 835 527
11/25
29, 30
11 3 831 423
11/22
14, 18, 25, 28
11 3 835 737
11/25
16, 36, 42
11 3 831 749
11/23
8, 11, 21
11 3 835 973
11/27
43
11 3 831 808
11/23
29, 30, 43
11 3 836 024
11/25
14, 18, 25, 26
11 3 831 810
11/23
9, 35, 38, 42
11 3 836 026
11/25
9, 35, 38, 41, 42
11 3 831 822
11/23
1, 5, 31
11 3 836 079
11/25
9, 16, 35, 36, 38, 41
11 3 831 827
11/23
1, 5, 31
11 3 836 121
11/25
9, 16, 35, 41
11 3 832 008
11/23
37, 41, 42
11 3 836 401
11/25
9, 11, 35, 39, 40
11 3 832 009
11/23
37, 41, 42
11 3 836 409
11/25
9, 16, 28, 38, 41
11 3 832 010
11/23
37, 41, 42
11 3 836 410
11/25
5, 30
11 3 832 042
11/23
6, 19
11 3 836 457
11/25
42
11 3 832 076
11/23
41
11 3 837 087
11/27
16, 29
11 3 832 172
11/23
5, 30, 32
11 3 837 120
11/26
9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/40 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 837 123
11/26
11 3 837 128
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
No National
Référence BOPI
1ère publication
9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 838 405
11/27
35, 36, 41, 45
11/26
1, 5, 41, 42, 44
11 3 838 407
11/27
35, 36, 38, 41
11 3 837 139
11/26
9, 16, 35, 41
11 3 838 409
11/27
9, 38, 43
11 3 837 151
11/26
9, 16, 35, 41
11 3 838 410
11/27
35, 36, 41
11 3 837 163
11/26
16, 35, 36, 38, 39, 40, 42, 43
11 3 838 411
11/27
41
11 3 837 193
11/26
6, 20, 21
11 3 838 412
11/27
16, 20, 21, 35
11 3 837 304
11/26
31
11 3 838 413
11/27
35, 40, 41
11 3 837 305
11/26
29, 30, 31, 32
11 3 838 416
11/27
35, 42
11 3 837 525
11/26
20, 21, 31
11 3 838 417
11/27
16, 38, 41
11 3 837 616
11/26
19, 20, 43, 44
11 3 838 418
11/27
5
11 3 837 617
11/26
16, 35, 41
11 3 838 420
11/27
35, 38, 41
11 3 837 679
11/26
9, 15, 41
11 3 838 422
11/27
16, 35, 38
11 3 837 690
11/26
9, 35, 42
11 3 838 424
11/27
36, 44
11 3 837 824
11/26
29, 31, 35
11 3 838 428
11/27
41, 45
11 3 838 011
11/27
41
11 3 838 431
11/27
3
11 3 838 288
11/26
45
11 3 838 434
11/27
35, 41
11 3 838 298
11/26
14, 16, 30
11 3 838 435
11/27
5
11 3 838 360
11/27
18, 25, 35
11 3 838 437
11/27
14, 18, 25
11 3 838 361
11/27
35
11 3 838 441
11/27
35, 41
11 3 838 362
11/27
35, 38, 42
11 3 838 442
11/27
3, 25
11 3 838 363
11/27
41, 42, 45
11 3 838 443
11/27
3, 25, 26
11 3 838 364
11/27
42, 43, 45
11 3 838 445
11/27
3, 18, 24, 25
11 3 838 365
11/27
7, 9, 10
11 3 838 446
11/27
35
11 3 838 368
11/27
35, 36, 37, 42
11 3 838 447
11/27
35, 40, 42, 45
11 3 838 370
11/27
7, 9, 31
11 3 838 448
11/27
40, 41, 42
11 3 838 373
11/27
35, 36, 37, 42
11 3 838 451
11/27
25
11 3 838 374
11/27
7, 9, 31
11 3 838 453
11/27
35, 41, 42
11 3 838 382
11/27
9, 42
11 3 838 454
11/27
11, 21
11 3 838 383
11/27
18, 25, 35
11 3 838 455
11/27
14, 20, 25
11 3 838 384
11/27
35, 39, 45
11 3 838 457
11/27
9, 35, 38, 41, 42
11 3 838 385
11/27
30, 31
11 3 838 459
11/27
9, 35
11 3 838 386
11/27
1, 29, 31
11 3 838 460
11/27
35, 37, 41
11 3 838 387
11/27
35
11 3 838 461
11/27
38, 39, 41, 42
11 3 838 388
11/27
9, 10, 42
11 3 838 462
11/27
11 3 838 389
11/27
3, 5, 44
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 43
11 3 838 393
11/27
35, 41
11 3 838 464
11/27
3, 5, 44
11 3 838 397
11/27
45
11 3 838 467
11/27
1, 2, 42
11 3 838 398
11/27
9
11 3 838 468
11/27
1, 2, 42
11 3 838 399
11/27
33, 41
11 3 838 478
11/27
16, 35, 37, 41
11 3 838 401
11/27
18, 24, 25
11 3 838 479
11/27
16, 35, 41
11 3 838 402
11/27
21
11 3 838 480
11/27
19
11 3 838 403
11/27
36, 43
11 3 838 481
11/27
1, 3, 5
11 3 838 404
11/27
35, 38, 39, 41, 42
11 3 838 482
11/27
5, 9, 10, 44
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 838 483
11/27
3, 16, 24
11 3 838 542
11/27
3, 16, 25, 41
11 3 838 484
11/27
16
11 3 838 543
11/27
6, 19, 20, 24, 37
11 3 838 485
11/27
9, 11
11 3 838 545
11/27
9, 35, 41
11 3 838 486
11/27
35, 41, 44
11 3 838 546
11/27
25
11 3 838 487
11/27
11, 20, 37
11 3 838 547
11/27
36
11 3 838 488
11/27
1
11 3 838 549
11/27
12, 14, 18, 25
11 3 838 489
11/27
1, 3, 5
11 3 838 551
11/27
9, 16, 35, 41, 42
11 3 838 490
11/27
33
11 3 838 552
11/27
16, 35, 41
11 3 838 491
11/27
3, 5, 31
11 3 838 553
11/27
35, 39, 41
11 3 838 492
11/27
35, 41
11 3 838 554
11/27
35, 36, 38
11 3 838 493
11/27
35, 41, 42
11 3 838 555
11/27
1, 6, 17
11 3 838 494
11/27
36
11 3 838 556
11/27
7, 8, 9, 10, 11
11 3 838 495
11/27
29, 30, 43
11 3 838 557
11/27
7, 8, 9, 10, 11
11 3 838 500
11/27
9, 35, 42
11 3 838 558
11/27
19, 37, 42
11 3 838 503
11/27
25, 35, 39
11 3 838 559
11/27
36
11 3 838 504
11/27
35, 38, 41
11 3 838 560
11/27
16, 21, 25, 28, 35
11 3 838 505
11/27
5, 41, 44
11 3 838 563
11/27
35, 41, 42
11 3 838 506
11/27
37, 41, 42
11 3 838 564
11/27
14, 18, 25
11 3 838 507
11/27
35, 41, 42
11 3 838 569
11/27
16, 28, 41
11 3 838 508
11/27
35, 39, 40
11 3 838 572
11/27
3, 44
11 3 838 510
11/27
3, 18, 25
11 3 838 574
11/27
9, 16, 25, 41
11 3 838 511
11/27
41, 43
11 3 838 575
11/27
9, 16, 25, 41
11 3 838 512
11/27
33, 35, 38, 41
11 3 838 576
11/27
6, 11, 21
11 3 838 513
11/27
11, 29, 30
11 3 838 577
11/27
14, 16, 18, 20, 25, 26, 35
11 3 838 514
11/27
21, 35, 44
11 3 838 578
11/27
16, 35
11 3 838 515
11/27
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 838 579
11/27
41
11 3 838 517
11/27
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 838 580
11/27
35, 41
11 3 838 518
11/27
38, 41, 42
11 3 838 582
11/27
29, 30, 43
11 3 838 519
11/27
35, 40, 41, 42, 44, 45
11 3 838 583
11/27
29, 30, 32
11 3 838 520
11/27
31, 39, 44
11 3 838 584
11/27
9, 16, 38, 41, 43
11 3 838 522
11/27
16, 25, 41
11 3 838 585
11/27
16, 35, 41
11 3 838 523
11/27
35, 39
11 3 838 586
11/27
16, 35, 41
11 3 838 524
11/27
16
11 3 838 587
11/27
43
11 3 838 526
11/27
4, 13, 16
11 3 838 590
11/27
9, 35, 38, 41
11 3 838 527
11/27
35, 39
11 3 838 592
11/27
44
11 3 838 528
11/27
20, 35, 42
11 3 838 594
11/27
29, 30, 31, 32, 33
11 3 838 530
11/27
9, 35, 38, 39, 42
11 3 838 595
11/27
35, 38, 42
11 3 838 531
11/27
9, 35, 37, 38, 39, 42
11 3 838 596
11/27
3, 14, 16, 18, 24, 25, 30
11 3 838 533
11/27
35, 39, 42
11 3 838 603
11/27
6
11 3 838 535
11/27
9, 35, 38, 39, 42
11 3 838 604
11/27
25
11 3 838 537
11/27
9, 35, 38, 39, 42
11 3 838 605
11/27
16, 28, 35, 38
11 3 838 539
11/27
35, 38, 41
11 3 838 606
11/27
16, 28, 35, 38
11 3 838 540
11/27
12, 33, 35
11 3 838 607
11/27
16, 28, 35, 38
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/40 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 838 609
11/27
11 3 838 613
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
29, 30, 32
11 3 838 672
11/27
3, 16, 20, 21, 24, 27, 35
11/27
25
11 3 838 674
11/27
16, 25, 35, 40, 41
11 3 838 615
11/27
35, 37, 38, 39, 42, 45
11 3 838 675
11/27
9, 38, 41
11 3 838 617
11/27
37
11 3 838 676
11/27
35, 36
11 3 838 618
11/27
39
11 3 838 677
11/27
37, 42
11 3 838 619
11/27
16, 38
11 3 838 678
11/27
42, 44
11 3 838 621
11/27
25
11 3 838 679
11/27
16, 35, 38, 39, 41
11 3 838 623
11/27
16, 17
11 3 838 681
11/27
12
11 3 838 627
11/27
11, 37
11 3 838 682
11/27
20
11 3 838 628
11/27
36
11 3 838 686
11/27
9, 42
11 3 838 629
11/27
41
11 3 838 687
11/27
17, 19
11 3 838 630
11/27
37, 39
11 3 838 688
11/27
5, 6, 10
11 3 838 631
11/27
28, 31
11 3 838 689
11/27
42, 44
11 3 838 632
11/27
28, 31
11 3 838 690
11/27
9
11 3 838 633
11/27
2, 20, 27
11 3 838 691
11/27
16, 25, 35, 41
11 3 838 634
11/27
25
11 3 838 693
11/27
16, 25, 35, 41
11 3 838 635
11/27
38, 41, 42
11 3 838 695
11/27
16, 25, 35, 41
11 3 838 636
11/27
1, 17, 19
11 3 838 697
11/27
16, 25, 35, 41
11 3 838 637
11/27
18, 25, 28
11 3 838 701
11/27
3
11 3 838 639
11/27
16, 20
11 3 838 702
11/27
9, 28, 41
11 3 838 640
11/27
19, 20, 25, 37, 43
11 3 838 703
11/27
9, 16, 41
11 3 838 643
11/27
14, 18, 25, 35
11 3 838 704
11/27
41, 43, 45
11 3 838 644
11/27
16
11 3 838 706
11/27
16, 24, 25
11 3 838 645
11/27
17
11 3 838 707
11/27
30, 32, 43
11 3 838 646
11/27
20
11 3 838 708
11/27
30, 32, 43
11 3 838 647
11/27
3, 5
11 3 838 709
11/27
9, 35, 36
11 3 838 648
11/27
35, 43, 44
11 3 838 710
11/27
16, 35, 38, 41
11 3 838 649
11/27
3, 5, 44
11 3 838 711
11/27
9, 35, 38, 41, 42
11 3 838 650
11/27
9, 35, 41, 42
11 3 838 712
11/27
9
11 3 838 651
11/27
9, 35, 41, 42
11 3 838 713
11/27
9, 35, 42
11 3 838 652
11/27
18, 25, 35
11 3 838 714
11/27
41, 44
11 3 838 654
11/27
9, 35, 41, 42
11 3 838 715
11/27
9, 42
11 3 838 656
11/27
5, 16, 25, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 838 716
11/27
29, 30, 43
11 3 838 657
11/27
5, 16, 25, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 838 718
11/27
35, 38, 41
11 3 838 658
11/27
35, 36
11 3 838 719
11/27
32, 33
11 3 838 660
11/27
29
11 3 838 720
11/27
3, 5, 10
11 3 838 661
11/27
14, 18, 25
11 3 838 721
11/27
35
11 3 838 662
11/27
33
11 3 838 722
11/27
9, 11, 37
11 3 838 664
11/27
33
11 3 838 724
11/27
43
11 3 838 667
11/27
44
11 3 838 726
11/27
2
11 3 838 668
11/27
36
11 3 838 727
11/27
9
11 3 838 669
11/27
36
11 3 838 728
11/27
39, 43
11 3 838 670
11/27
9, 42
11 3 838 729
11/27
21, 41, 43
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 838 731
11/27
35, 38, 42
11 3 838 805
11/27
9, 42
11 3 838 732
11/27
9, 35, 38, 41, 42
11 3 838 806
11/27
44
11 3 838 734
11/27
14, 18, 25
11 3 838 808
11/27
14, 35, 41
11 3 838 735
11/27
9, 18, 25
11 3 838 809
11/27
16, 35, 38, 39
11 3 838 736
11/27
31
11 3 838 810
11/27
25
11 3 838 739
11/27
35, 36
11 3 838 812
11/27
37
11 3 838 740
11/27
14, 18, 24, 25
11 3 838 813
11/27
11, 38, 42
11 3 838 743
11/27
16, 25, 38, 41
11 3 838 814
11/27
3, 5, 25
11 3 838 744
11/27
13
11 3 838 816
11/27
6, 20
11 3 838 745
11/27
35, 41
11 3 838 817
11/27
9, 16, 35, 38, 42, 44
11 3 838 749
11/27
14, 18, 25
11 3 838 818
11/27
32
11 3 838 750
11/27
6, 9, 11
11 3 838 822
11/27
16, 18, 21
11 3 838 752
11/27
15, 16, 25, 28, 32, 41
11 3 838 823
11/27
41
11 3 838 753
11/27
44
11 3 838 824
11/27
16, 35, 38, 41
11 3 838 756
11/27
32, 33
11 3 838 825
11/27
19, 37, 40
11 3 838 760
11/27
9, 16
11 3 838 826
11/27
35, 41, 42
11 3 838 764
11/27
5, 31, 44
11 3 838 827
11/27
24, 26, 27
11 3 838 765
11/27
16, 41, 42
11 3 838 828
11/27
41, 44
11 3 838 766
11/27
1, 5, 31
11 3 838 829
11/27
29, 30, 43
11 3 838 768
11/27
5, 16, 20, 21, 32, 33, 35, 39,
40, 41
11 3 838 830
11/27
9, 16, 35, 38, 41
11 3 838 769
11/27
12
11 3 838 832
11/27
16, 35, 38, 41, 42
11 3 838 771
11/27
35, 38, 42
11 3 838 833
11/27
16, 17, 25, 35, 38, 41
11 3 838 773
11/27
6, 9
11 3 838 834
11/27
6, 7, 20
11 3 838 774
11/27
16, 38, 41
11 3 838 835
11/27
35, 36, 38, 39
11 3 838 777
11/27
36
11 3 838 836
11/27
14, 18, 25
11 3 838 778
11/27
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 838 838
11/27
3, 5, 25
11 3 838 779
11/27
44
11 3 838 840
11/27
9, 42
11 3 838 780
11/27
5
11 3 838 841
11/27
14, 18, 25
11 3 838 781
11/27
11, 20, 37
11 3 838 843
11/27
6, 11, 12, 17, 18, 19, 20, 22,
24, 27
11 3 838 782
11/27
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 838 845
11/27
35, 38, 41
11 3 838 783
11/27
16, 19, 20
11 3 838 846
11/27
1, 2
11 3 838 785
11/27
44
11 3 838 848
11/27
16, 41
11 3 838 786
11/27
9, 35, 38, 42
11 3 838 849
11/27
9, 38, 41
11 3 838 787
11/27
29, 31, 32, 33
11 3 838 850
11/27
35, 39, 41, 43, 44, 45
11 3 838 788
11/27
20, 37, 42
11 3 838 851
11/27
29, 30, 43
11 3 838 792
11/27
44
11 3 838 852
11/27
29, 30, 32, 33, 43
11 3 838 794
11/27
35, 36, 38, 42, 43
11 3 838 853
11/27
38, 42
11 3 838 799
11/27
35, 41
11 3 838 854
11/27
35, 38, 41
11 3 838 800
11/27
3, 5, 44
11 3 838 855
11/27
35, 41, 43
11 3 838 802
11/27
20, 42
11 3 838 857
11/27
16, 35, 41
11 3 838 803
11/27
16, 35, 41
11 3 838 858
11/27
16, 21, 25, 30, 35, 43
11 3 838 804
11/27
14, 25, 28
11 3 838 859
11/27
35, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/40 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 838 860
11/27
11 3 838 861
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 36, 42
11 3 838 929
11/27
28, 41
11/27
18, 25, 28
11 3 838 930
11/27
25, 41, 43
11 3 838 862
11/27
36
11 3 838 931
11/27
29, 30, 31, 43
11 3 838 864
11/27
36
11 3 838 934
11/27
9, 35, 41
11 3 838 865
11/27
9, 42
11 3 838 935
11/27
9, 35, 41
11 3 838 866
11/27
16, 28, 40
11 3 838 936
11/27
29
11 3 838 868
11/27
35
11 3 838 937
11/27
9, 38, 42
11 3 838 870
11/27
25, 28, 35, 41
11 3 838 939
11/27
5, 10, 34
11 3 838 871
11/27
29, 30, 31, 32, 33
11 3 838 940
11/27
10, 44
11 3 838 874
11/27
29, 30, 31, 32, 33
11 3 838 941
11/27
16, 35, 38, 42
11 3 838 876
11/27
29, 30, 31
11 3 838 946
11/27
1, 3, 11
11 3 838 877
11/27
39, 41
11 3 838 949
11/27
25, 41, 43
11 3 838 878
11/27
12, 37, 42
11 3 838 950
11/27
9, 11
11 3 838 879
11/27
35, 41, 44
11 3 838 951
11/27
33
11 3 838 881
11/27
14, 18, 25
11 3 838 952
11/27
35, 36, 45
11 3 838 882
11/27
6, 12, 22, 41, 42
11 3 838 953
11/27
3, 5, 31
11 3 838 883
11/27
6, 7, 12
11 3 838 954
11/27
16, 35, 41
11 3 838 885
11/27
31
11 3 838 955
11/27
39
11 3 838 886
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 838 956
11/27
30
11 3 838 887
11/27
16, 35, 41
11 3 838 958
11/27
36, 37, 42
11 3 838 888
11/27
16, 35, 41
11 3 838 959
11/27
30, 31
11 3 838 889
11/27
16, 35, 41
11 3 838 961
11/27
10, 25
11 3 838 890
11/27
35, 36, 37, 43
11 3 838 963
11/27
30, 41, 43
11 3 838 891
11/27
35, 36
11 3 838 964
11/27
25
11 3 838 893
11/27
35, 41, 42, 45
11 3 838 967
11/27
35, 41, 43
11 3 838 895
11/27
35, 38
11 3 838 968
11/27
16, 35, 39
11 3 838 899
11/27
16, 35, 41
11 3 838 970
11/27
33
11 3 838 900
11/27
18, 24, 25, 35
11 3 838 971
11/27
24, 25, 26
11 3 838 902
11/27
5
11 3 838 972
11/27
41
11 3 838 903
11/27
35, 41, 42, 45
11 3 838 974
11/27
25
11 3 838 904
11/27
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 838 976
11/27
35, 38, 41
11 3 838 905
11/27
25
11 3 838 979
11/27
25
11 3 838 906
11/27
35, 41, 42, 45
11 3 838 980
11/27
16, 24, 25
11 3 838 907
11/27
33
11 3 838 981
11/27
38, 39, 41, 42
11 3 838 911
11/27
30
11 3 838 983
11/27
16, 20, 25, 35, 41, 42
11 3 838 912
11/27
2, 41
11 3 838 984
11/27
42
11 3 838 914
11/27
36, 37, 42
11 3 838 986
11/27
25
11 3 838 916
11/27
16, 25
11 3 838 988
11/27
39
11 3 838 918
11/27
41, 42, 45
11 3 838 991
11/27
39, 41
11 3 838 922
11/27
14, 25
11 3 838 992
11/27
35
11 3 838 923
11/27
16, 41, 44
11 3 838 993
11/27
3, 5, 10, 41, 44
11 3 838 924
11/27
30
11 3 838 994
11/27
33
11 3 838 926
11/27
35
11 3 838 996
11/27
14, 18, 20
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
16
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 838 997
11/27
35, 36, 41
11 3 839 066
11/27
29, 30
11 3 838 999
11/27
13
11 3 839 067
11/27
1, 5, 37
11 3 839 000
11/27
18, 25
11 3 839 068
11/27
14, 18, 38
11 3 839 001
11/27
21
11 3 839 070
11/27
9, 11, 37
11 3 839 002
11/27
14, 18, 20, 24, 25
11 3 839 071
11/27
14
11 3 839 004
11/27
30
11 3 839 072
11/27
9, 11, 37
11 3 839 005
11/27
9, 35, 41, 42, 45
11 3 839 073
11/27
14
11 3 839 010
11/27
14
11 3 839 075
11/27
16, 35, 38, 41
11 3 839 012
11/27
28, 35, 41
11 3 839 076
11/27
20, 42
11 3 839 013
11/27
35, 41
11 3 839 077
11/27
41
11 3 839 015
11/27
25, 38, 41
11 3 839 078
11/27
16, 41, 42, 45
11 3 839 016
11/27
14
11 3 839 081
11/27
14
11 3 839 017
11/27
33
11 3 839 082
11/27
16, 35, 38, 41, 42
11 3 839 018
11/27
25, 35, 41
11 3 839 083
11/27
16, 41, 42
11 3 839 019
11/27
25, 35, 41
11 3 839 084
11/27
23, 24, 25
11 3 839 022
11/27
33
11 3 839 086
11/27
41
11 3 839 023
11/27
16, 35, 40
11 3 839 089
11/27
14
11 3 839 024
11/27
16, 35, 40
11 3 839 093
11/27
14
11 3 839 025
11/27
16, 35, 40
11 3 839 094
11/27
16, 25, 41
11 3 839 027
11/27
35, 38, 42
11 3 839 095
11/27
6, 14, 25, 35, 38
11 3 839 030
11/27
14
11 3 839 096
11/27
14
11 3 839 031
11/27
3
11 3 839 098
11/27
35, 36, 42
11 3 839 033
11/27
9, 22, 25
11 3 839 099
11/27
14
11 3 839 035
11/27
29
11 3 839 100
11/27
35, 38, 41
11 3 839 036
11/27
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 839 102
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 037
11/27
14
11 3 839 103
11/27
14
11 3 839 038
11/27
25, 41
11 3 839 105
11/27
14
11 3 839 040
11/27
16, 21, 40
11 3 839 106
11/27
41, 42
11 3 839 041
11/27
3
11 3 839 108
11/27
14
11 3 839 042
11/27
12
11 3 839 109
11/27
9, 16, 38, 41, 42
11 3 839 044
11/27
3
11 3 839 110
11/27
9, 16, 35, 38, 41
11 3 839 046
11/27
35, 41, 42
11 3 839 111
11/27
14
11 3 839 047
11/27
14
11 3 839 114
11/27
35, 38, 41
11 3 839 048
11/27
32
11 3 839 115
11/27
16, 28
11 3 839 049
11/27
35, 36, 38, 44
11 3 839 116
11/27
18, 24, 25
11 3 839 050
11/27
16, 18, 28
11 3 839 120
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 053
11/27
16, 18, 28
11 3 839 123
11/27
43
11 3 839 054
11/27
21, 24
11 3 839 126
11/27
37, 40, 42
11 3 839 055
11/27
43
11 3 839 127
11/27
29, 30, 31
11 3 839 058
11/27
11, 20, 21
11 3 839 128
11/27
16, 25, 41
11 3 839 059
11/27
9, 11, 37
11 3 839 131
11/27
9, 35, 37, 38, 39, 41, 42
11 3 839 061
11/27
35, 38, 42
11 3 839 132
11/27
9, 41, 42
11 3 839 063
11/27
9, 11, 37
11 3 839 133
11/27
35, 36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/40 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 839 135
11/27
11 3 839 136
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
17
No National
Référence BOPI
1ère publication
2
11 3 839 201
11/27
24, 25, 26
11/27
35, 39, 42
11 3 839 202
11/27
24, 25, 26
11 3 839 137
11/27
35, 39, 42
11 3 839 204
11/27
5
11 3 839 138
11/27
35, 41, 43
11 3 839 206
11/27
12, 35, 37, 39, 41
11 3 839 139
11/27
25
11 3 839 208
11/27
16, 25, 35
11 3 839 142
11/27
35, 36, 38
11 3 839 209
11/27
36, 38, 42
11 3 839 143
11/27
35, 36, 38
11 3 839 210
11/27
7, 20, 21
11 3 839 144
11/27
35, 36, 38
11 3 839 212
11/27
16, 35, 38, 41
11 3 839 145
11/27
42
11 3 839 214
11/27
36
11 3 839 146
11/27
9, 16, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42
11 3 839 217
11/27
36
11 3 839 147
11/27
14, 16, 38, 41
11 3 839 228
11/27
33
11 3 839 149
11/27
30, 33, 43
11 3 839 231
11/27
11 3 839 150
11/27
14, 18, 25
6, 9, 11, 17, 19, 20, 21, 35, 37,
39, 40
11 3 839 151
11/27
16, 35, 36, 38, 41, 42
11 3 839 232
11/27
36, 39, 41, 43
11 3 839 152
11/27
25, 28, 41
11 3 839 233
11/27
16, 38, 41
11 3 839 154
11/27
16, 18, 25, 35, 38, 41, 42
11 3 839 234
11/27
12, 17, 42
11 3 839 158
11/27
20
11 3 839 235
11/27
16, 18, 35, 38, 41, 44
11 3 839 159
11/27
9, 12, 35, 38, 39
11 3 839 236
11/27
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 839 160
11/27
9, 12, 35, 38, 39
11 3 839 237
11/27
3, 20, 31
11 3 839 161
11/27
19, 31, 37, 40, 42
11 3 839 238
11/27
35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 44
11 3 839 162
11/27
16, 30, 35, 41
11 3 839 240
11/27
30, 32, 43
11 3 839 165
11/27
29
11 3 839 241
11/27
16, 35, 41
11 3 839 167
11/27
32, 33, 39
11 3 839 242
11/27
19, 20, 27, 35, 37, 40, 42
11 3 839 168
11/27
9, 10, 44
11 3 839 244
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 169
11/27
3, 21, 25
11 3 839 245
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 170
11/27
19, 20, 37
11 3 839 246
11/27
16, 38, 41
11 3 839 171
11/27
18, 25
11 3 839 247
11/27
35, 38, 41
11 3 839 173
11/27
20, 21, 24
11 3 839 248
11/27
35, 38, 41
11 3 839 174
11/27
20
11 3 839 250
11/27
35, 41, 42
11 3 839 176
11/27
6, 7, 9, 28
11 3 839 251
11/27
16, 38, 41
11 3 839 178
11/27
25
11 3 839 253
11/27
16, 25, 41
11 3 839 179
11/27
18
11 3 839 256
11/27
39, 41, 43
11 3 839 181
11/27
16, 28, 35
11 3 839 257
11/27
39
11 3 839 182
11/27
21
11 3 839 258
11/27
14, 18, 20, 21, 24, 27, 28
11 3 839 183
11/27
35, 36
11 3 839 262
11/27
35, 41, 42
11 3 839 187
11/27
33
11 3 839 264
11/27
7, 9, 11
11 3 839 191
11/27
9, 35, 38, 41, 42
11 3 839 265
11/27
20, 37, 42
11 3 839 192
11/27
3, 5, 41
11 3 839 266
11/27
35
11 3 839 196
11/27
33
11 3 839 275
11/27
18, 22, 25
11 3 839 197
11/27
19, 31, 37, 40, 42
11 3 839 277
11/27
3
11 3 839 198
11/27
35, 37, 41
11 3 839 278
11/27
3
11 3 839 199
11/27
33
11 3 839 282
11/27
37, 42
11 3 839 200
11/27
36
11 3 839 283
11/27
32, 33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
18
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 839 284
11/27
9, 42
11 3 839 351
11/27
35, 41
11 3 839 285
11/27
29, 31
11 3 839 354
11/27
25, 38, 41
11 3 839 286
11/27
29, 31
11 3 839 355
11/27
16, 29, 30, 31, 33, 35, 43, 44
11 3 839 287
11/27
33
11 3 839 358
11/27
2, 12
11 3 839 288
11/27
11
11 3 839 362
11/27
13
11 3 839 289
11/27
11
11 3 839 363
11/27
16, 35, 41
11 3 839 290
11/27
14, 18, 25
11 3 839 364
11/27
13
11 3 839 291
11/27
35, 36
11 3 839 369
11/27
16, 35, 41
11 3 839 292
11/27
16, 18, 21, 24, 25, 26, 35
11 3 839 372
11/27
16, 41
11 3 839 295
11/27
9, 25, 41
11 3 839 373
11/27
29, 30
11 3 839 296
11/27
29, 30, 31
11 3 839 374
11/27
3, 10, 14, 18, 25
11 3 839 298
11/27
3
11 3 839 375
11/27
35, 39, 41
11 3 839 299
11/27
9, 11, 20
11 3 839 377
11/27
16
11 3 839 302
11/27
16, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 42,
43
11 3 839 380
11/27
16, 28, 41
11 3 839 304
11/27
19, 39, 40
11 3 839 381
11/27
38, 41, 42
11 3 839 305
11/27
7, 42
11 3 839 382
11/27
16, 35, 41
11 3 839 307
11/27
3, 24, 25
11 3 839 384
11/27
9, 16, 25, 35, 38, 41
11 3 839 308
11/27
25, 28, 39, 41, 43
11 3 839 385
11/27
9, 35, 38, 41, 42
11 3 839 309
11/27
16, 20, 43
11 3 839 390
11/27
29, 30
11 3 839 310
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 392
11/27
35, 39
11 3 839 311
11/27
41
11 3 839 394
11/27
9, 38, 42
11 3 839 312
11/27
14
11 3 839 395
11/27
35
11 3 839 316
11/27
33
11 3 839 396
11/27
41, 42
11 3 839 317
11/27
16, 35, 41
11 3 839 397
11/27
25, 35, 41, 43
11 3 839 319
11/27
16, 25, 28, 35, 39, 41
11 3 839 399
11/27
9, 11, 19, 37, 42
11 3 839 321
11/27
16
11 3 839 400
11/27
35, 37, 42
11 3 839 322
11/27
7, 9, 11
11 3 839 401
11/27
9, 11, 19
11 3 839 325
11/27
10, 42, 44
11 3 839 402
11/27
9, 11, 19
11 3 839 327
11/27
18, 24, 25
11 3 839 403
11/27
29
11 3 839 328
11/27
36
11 3 839 408
11/27
35, 41
11 3 839 330
11/27
12, 35, 37, 39, 41
11 3 839 410
11/27
41
11 3 839 331
11/27
3, 9, 13, 16, 20, 21, 22, 25, 26,
28, 34, 35, 40, 41, 42, 45
11 3 839 412
11/27
36
11 3 839 413
11/27
16, 35, 38, 41
11 3 839 333
11/27
16, 35, 41
11 3 839 415
11/27
25
11 3 839 334
11/27
35, 37, 42
11 3 839 416
11/27
25
11 3 839 336
11/27
12, 25
11 3 839 417
11/27
9
11 3 839 338
11/27
18, 25, 28
11 3 839 424
11/27
16, 18, 21
11 3 839 339
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 426
11/27
16, 35, 38, 42
11 3 839 340
11/27
12, 35, 39
11 3 839 427
11/27
39
11 3 839 341
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 428
11/27
9, 42
11 3 839 343
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 429
11/27
25
11 3 839 344
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 431
11/27
12
11 3 839 350
11/27
16, 35, 41
11 3 839 432
11/27
5
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/40 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 839 433
11/27
11 3 839 437
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
14
11 3 839 528
11/27
16, 35, 40
11/27
12, 18, 25
11 3 839 529
11/27
44
11 3 839 438
11/27
25
11 3 839 530
11/27
12
11 3 839 439
11/27
25, 27, 41
11 3 839 532
11/27
7, 8
11 3 839 440
11/27
9, 35, 41, 42
11 3 839 533
11/27
8, 9, 11, 20, 21, 24, 35, 38
11 3 839 443
11/27
3, 18, 25
11 3 839 538
11/27
30, 32, 43
11 3 839 444
11/27
35, 39, 41
11 3 839 540
11/27
19
11 3 839 445
11/27
29, 30, 35
11 3 839 543
11/27
19, 20, 42
11 3 839 447
11/27
35, 39
11 3 839 551
11/27
35, 41, 42
11 3 839 450
11/27
3, 18, 25
11 3 839 554
11/27
35, 41, 45
11 3 839 452
11/27
9, 38, 41
11 3 839 555
11/27
19, 20, 42
11 3 839 454
11/27
35, 41
11 3 839 556
11/27
16, 35, 38, 41
11 3 839 456
11/27
3, 18, 25
11 3 839 557
11/27
30, 32, 43
11 3 839 460
11/27
9, 35, 41, 42
11 3 839 563
11/27
33
11 3 839 463
11/27
3, 18, 25
11 3 839 564
11/27
33
11 3 839 465
11/27
35, 41
11 3 839 565
11/27
41
11 3 839 466
11/27
3, 18, 25
11 3 839 566
11/27
41
11 3 839 467
11/27
3, 18, 25
11 3 839 568
11/27
16, 25, 35
11 3 839 469
11/27
3, 18, 25
11 3 839 569
11/27
16, 18, 24, 25, 28, 35, 41
11 3 839 471
11/27
3, 18, 25
11 3 839 570
11/27
9, 11, 15
11 3 839 472
11/27
3, 18, 25
11 3 839 571
11/27
19, 20, 42
11 3 839 473
11/27
18, 24, 25
11 3 839 572
11/27
11
11 3 839 474
11/27
35, 41, 42
11 3 839 573
11/27
11
11 3 839 476
11/27
30
11 3 839 574
11/27
35, 39, 41
11 3 839 477
11/27
35, 41
11 3 839 575
11/27
3
11 3 839 478
11/27
16, 38, 41, 42
11 3 839 576
11/27
25
11 3 839 481
11/27
14, 20, 24
11 3 839 579
11/27
9, 34, 42
11 3 839 487
11/27
9, 38, 42
11 3 839 582
11/27
16, 35, 36
11 3 839 492
11/27
30
11 3 839 583
11/27
19, 20, 41, 42
11 3 839 498
11/27
33
11 3 839 587
11/27
14, 16, 20, 35, 41
11 3 839 501
11/27
9, 25, 41
11 3 839 588
11/27
29, 31, 32
11 3 839 503
11/27
35, 41, 45
11 3 839 589
11/27
25, 35, 42
11 3 839 506
11/27
16, 18, 25, 40
11 3 839 592
11/27
16, 35, 38, 41
11 3 839 512
11/27
35, 38, 40, 42
11 3 839 593
11/27
11, 37
11 3 839 515
11/27
3, 4, 25
11 3 839 594
11/27
35, 39, 41
11 3 839 520
11/27
35, 36, 41, 42, 45
11 3 839 595
11/27
9, 38, 42, 45
11 3 839 521
11/27
21, 29, 30, 32, 33
11 3 839 596
11/27
9, 38, 42, 45
11 3 839 522
11/27
35, 38, 41
11 3 839 598
11/27
3, 14, 16, 18, 24, 25
11 3 839 523
11/27
30, 32, 33
11 3 839 599
11/27
35, 38, 41
11 3 839 525
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 600
11/27
35, 41, 44
11 3 839 526
11/27
41
11 3 839 601
11/27
11, 19, 35, 38, 42
11 3 839 527
11/27
1, 5, 9, 11, 35, 37, 39, 40, 41,
42
11 3 839 602
11/27
35, 39, 41
11 3 839 605
11/27
29, 30, 41, 43
Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
20
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 839 607
11/27
35, 36
11 3 839 667
11/27
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 839 608
11/27
29, 30, 31, 32, 41, 43
11 3 839 668
11/27
9, 16, 35
11 3 839 609
11/27
29, 30, 31, 32, 41, 43
11 3 839 669
11/27
35, 39, 41
11 3 839 610
11/27
29, 30, 31, 32, 41, 43
11 3 839 676
11/27
37, 38, 42
11 3 839 615
11/27
24, 40
11 3 839 679
11/27
12, 18, 25
11 3 839 616
11/27
35, 41, 43
11 3 839 680
11/27
35, 36, 42
11 3 839 617
11/27
35, 41, 42
11 3 839 681
11/27
38, 41
11 3 839 619
11/27
36, 37, 42
11 3 839 682
11/27
41
11 3 839 620
11/27
36, 37, 42
11 3 839 683
11/27
19, 20, 28
11 3 839 622
11/27
35, 39, 41
11 3 839 684
11/27
11 3 839 623
11/27
3
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 43
11 3 839 624
11/27
30
11 3 839 687
11/27
28
11 3 839 625
11/27
33
11 3 839 688
11/27
9, 38, 41
11 3 839 627
11/27
16, 35, 36
11 3 839 689
11/27
32, 33
11 3 839 629
11/27
41
11 3 839 691
11/27
10, 44
11 3 839 630
11/27
16
11 3 839 693
11/27
3, 10, 44
11 3 839 631
11/27
25
11 3 839 695
11/27
9, 41, 42
11 3 839 632
11/27
9, 16
11 3 839 696
11/27
3, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 26,
28, 38
11 3 839 634
11/27
3, 4, 41
11 3 839 697
11/27
18
11 3 839 635
11/27
3
11 3 839 699
11/27
35, 38
11 3 839 639
11/27
2, 6, 8, 14, 15, 16, 18, 19, 20,
21, 25, 26, 27, 28, 34, 35, 38,
41, 42, 45
11 3 839 700
11/27
3, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 26,
28, 38
11 3 839 640
11/27
3, 14, 44
11 3 839 702
11/27
18
11 3 839 641
11/27
16, 41
11 3 839 704
11/27
16, 41, 42
11 3 839 642
11/27
16, 41
11 3 839 706
11/27
3, 14, 20
11 3 839 643
11/27
35, 39, 41, 42
11 3 839 707
11/27
18, 24, 25, 26
11 3 839 644
11/27
6, 14, 21, 25, 27
11 3 839 709
11/27
9, 41, 42
11 3 839 645
11/27
9
11 3 839 710
11/27
35
11 3 839 646
11/27
16, 25, 41
11 3 839 711
11/27
1, 4, 44
11 3 839 649
11/27
35, 36, 41, 45
11 3 839 712
11/27
9, 41, 42
11 3 839 653
11/27
2, 6, 8, 14, 15, 16, 18, 19, 20,
21, 25, 26, 27, 28, 34, 35, 38,
41, 42, 45
11 3 839 713
11/27
16, 38, 41
11 3 839 714
11/27
35, 39, 41
11 3 839 654
11/27
39, 41, 42, 45
11 3 839 715
11/27
9, 41, 42
11 3 839 656
11/27
3, 10, 41, 44
11 3 839 717
11/27
41
11 3 839 658
11/27
3, 14, 44
11 3 839 718
11/27
9, 15, 38
11 3 839 659
11/27
35, 39, 41
11 3 839 720
11/27
5
11 3 839 660
11/27
35, 38, 41
11 3 839 721
11/27
9, 41, 42
11 3 839 661
11/27
9, 41, 42
11 3 839 723
11/27
30
11 3 839 662
11/27
35, 39, 41
11 3 839 725
11/27
14
11 3 839 663
11/27
25
11 3 839 727
11/27
38, 42
11 3 839 664
11/27
32, 33, 43
11 3 839 729
11/27
7
11 3 839 665
11/27
35, 36, 41
11 3 839 730
11/27
35, 41, 42, 44
11 3 839 666
11/27
35, 36, 41
11 3 839 731
11/27
9, 25, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 839 733
11/27
15, 16, 18, 28, 35, 36, 39, 41,
42
11 3 839 815
11/27
35, 41, 42
11 3 839 734
11/27
35, 36, 42
11 3 839 816
11/27
31, 44
11 3 839 735
11/27
5, 41, 44
11 3 839 818
11/27
25, 38, 41
11 3 839 736
11/27
29, 30, 43
11 3 839 819
11/27
35, 36, 42
11 3 839 737
11/27
1, 4, 44
11 3 839 820
11/27
16, 35, 41
11 3 839 738
11/27
8, 21, 24, 29, 30, 31, 32, 33,
35, 43
11 3 839 823
11/27
18, 24, 25
11 3 839 824
11/27
9, 41, 44
11 3 839 741
11/27
38, 41, 44
11 3 839 826
11/27
9, 41, 44
11 3 839 743
11/27
5
11 3 839 827
11/27
14
11 3 839 745
11/27
35, 38, 39
11 3 839 828
11/27
31, 41, 43
11 3 839 749
11/27
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 839 829
11/27
35, 43
11 3 839 750
11/27
32, 33
11 3 839 830
11/27
9, 16, 38, 41, 42
11 3 839 751
11/27
41, 43
11 3 839 831
11/27
3, 5
11 3 839 754
11/27
5, 42
11 3 839 833
11/27
37
11 3 839 756
11/27
25
11 3 839 834
11/27
3, 18, 25
11 3 839 757
11/27
39, 41, 43
11 3 839 836
11/27
35, 39, 43
11 3 839 758
11/27
35, 38, 42
11 3 839 837
11/27
28, 41, 44
11 3 839 759
11/27
36, 41
11 3 839 838
11/27
41
11 3 839 762
11/27
7, 8, 11, 21
11 3 839 840
11/27
3, 5, 44
11 3 839 763
11/27
35, 38, 41
11 3 839 842
11/27
32
11 3 839 768
11/27
35, 36, 41, 45
11 3 839 843
11/27
20
11 3 839 769
11/27
35, 38, 42
11 3 839 844
11/27
16, 35, 40
11 3 839 772
11/27
9, 28, 35, 38
11 3 839 845
11/27
41
11 3 839 780
11/27
14, 16, 18, 20, 28, 35, 41
11 3 839 847
11/27
25
11 3 839 781
11/27
1, 2, 32
11 3 839 849
11/27
25
11 3 839 783
11/27
36
11 3 839 851
11/27
44
11 3 839 784
11/27
9, 41, 42
11 3 839 852
11/27
35
11 3 839 785
11/27
1, 2, 32
11 3 839 854
11/27
39
11 3 839 787
11/27
35, 38, 41, 42
11 3 839 856
11/27
3, 5, 44
11 3 839 788
11/27
36
11 3 839 857
11/27
18, 24, 25, 28
11 3 839 790
11/27
1, 2, 32
11 3 839 860
11/27
9, 10, 25, 38, 41
11 3 839 792
11/27
9, 38, 41, 42
11 3 839 865
11/27
16, 35, 36, 38, 41
11 3 839 793
11/27
35
11 3 839 866
11/27
9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 839 794
11/27
36
11 3 839 868
11/27
16, 35, 41
11 3 839 795
11/27
12, 25
11 3 839 869
11/27
35, 38, 41
11 3 839 797
11/27
16, 25, 41
11 3 839 870
11/27
16, 25, 34
11 3 839 798
11/27
1, 30, 32
11 3 839 872
11/27
9
11 3 839 800
11/27
9, 41, 42
11 3 839 873
11/27
35, 38, 41
11 3 839 801
11/27
1, 29, 30, 32
11 3 839 877
11/27
18
11 3 839 803
11/27
1, 29, 32
11 3 839 878
11/27
20, 21, 24
11 3 839 805
11/27
35, 36
11 3 839 879
11/27
9, 35, 36, 38, 42
11 3 839 808
11/27
3, 14, 18, 25
11 3 839 881
11/27
20, 37, 42
11 3 839 813
11/27
9, 41, 42
11 3 839 883
11/27
17, 37
Classes des produits et services
21
Classes des produits et services
22
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 839 886
11/27
18, 24, 25, 28
11 3 839 887
11/27
41
11 3 839 888
11/27
41
11 3 839 889
11/27
29, 30, 32, 33
11 3 839 891
11/27
29, 30, 31
11 3 839 893
11/27
35, 41
11 3 839 894
11/27
35, 41
11 3 839 897
11/27
7
11 3 839 898
11/27
35, 38, 41
11 3 839 901
11/27
1, 5, 31, 42
11 3 839 902
11/27
35, 38, 41
11 3 839 903
11/27
9, 38, 42
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
BOPI 11/40 - VOL. II
Classes des produits et services
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 07 3 497 230
Dépôt du : 24 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE,
EPA – ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, 2 COURS
MONSEIGNEUR ROMERO, BP 135, 91004 EVRY CEDEX.
No SIREN : 189 100 027.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE,
GERARD HUOT, PRESIDENT, 2 COURS MONSEIGNEUR
ROMERO, BP 135, 91004 EVRY CEDEX.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE 179C 100%
Classe No 41 : Organisation
conférences ou congrès.
et
conduite
de
colloques,
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/22
No National : 08 3 592 468
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
sandwiches, pizzas ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
AHMAD WAEIL ALOSTOINY, 15 PLACE DE SEINE, 92400
COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AHMAD WAEIL ALOSTOINY, 15 PLACE DE SEINE, 92400
COURBEVOIE.
Classes de produits ou services : 3, 25, 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 08/37
24
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 08 3 595 114
manifestations, événements, expositions à buts culturels et/ou
éducatifs ; divertissements radiophoniques, télévisés.
Dépôt du : 22 AOÛT 2008
Classes de produits ou services : 8, 9, 10, 11, 16, 21, 25, 35, 38,
41.
à : I.N.P.I. PARIS
ITM ENTREPRISES, Société
Chabrières, 75015 PARIS.
No SIREN : 722 064 102.
Anonyme,
24,
rue
Auguste-
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/39
No National : 09 3 623 485
Dépôt du : 19 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Capucine MERCIER, 165 Rue marcadet, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Capucine MERCIER, 165 Rue marcadet, 75018 PARIS.
Classe No 5 : Désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;
Serviette hygiénique lavable pour les incontinences, homme,
femmes et enfants.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 8 : Rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage,
rasoirs électriques ; étuis pour rasoirs ; appareils pour l'épilation,
électriques ou non électriques.
Classe No 9 : Pèse-personnes.
Classe No 10 : Draps pour incontinents ; alèses.
Classe No 11 : Sèche-cheveux.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, revues, catalogues,
brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus
publicitaires, argus, affiches et affichettes ; papier hygiénique ;
lingettes en papier ; mouchoirs en papier ; serviettes à
démaquiller en papier ; essuie-mains en papier ; couches et
couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; bavoirs
jetables en papier ou en cellulose.
Classe No 21 : Brosses coiffantes ; brosses à dents électriques et
non électriques ; peignes ; éponges abrasives pour la peau,
éponges de toilette ; vaporisateurs de toilette, vaporisateurs à
parfum ; flacons non en métaux précieux ;
Classe No 25 : Couches-culottes et couches-culottes en matières
textiles.
Classe No 25 : Protège-yeux, à savoir masque pour se relaxer et/
ou dormir ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; couches en matières textiles ; sousvêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; Présentation de tous produits sur tous
moyens pour vente au détail et en gros sur les salons, foires,
marchés, en magasins spécialisés, en vente à distance, en vente
via Internet et en vente directe.
Classes de produits ou services : 5, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/09
No National : 09 3 669 149
Dépôt du : 5 AOÛT 2009
à : I.N.P.I. LYON
K.T.Y., Société Anonyme, 32,
CHENNEVIERES SUR MARNE.
No SIREN : 399 407 584.
rue
GAY
LUSSAC,
94430
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
location d'espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage
publicitaire,
distribution
de
prospectus,
d'échantillons,
d'imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations
publiques ; organisation d'expositions et d'événements à buts
commerciaux et de publicité ; gestion des affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
conseils,
informations et renseignements d'affaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l'Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ;
messagerie électronique, télématique ; agences de presse et
d'informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion
de programmes radiophoniques, télévisés.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction
métalliques ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ;
ossatures métalliques de cloisons ; cloisons métalliques ;
constructions métalliques ; cornières métalliques ; quincaillerie
métallique pour cloisons ; éclisses de rail ; plafonds métalliques ;
plinthes métalliques ; bloc-porte. Matériaux de construction non
métalliques ; constructions non métalliques ; cloisons non
métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ;
plinthes non métalliques ; panneaux pour la construction non
métalliques ; revêtements de parois, de panneaux de cloisons
non métalliques ; placage en bois ; plafonds non métalliques ;
Classe No 41 : Formation ; éducation, édition de livres, de revues,
de journaux, de magazines ; organisation de concours et
d'événements en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
revêtements non métalliques pour la construction. Serrurerie
metalliques non électriques pour cloisons, portes et fenêtres.
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/37
o
N National : 09 3 676 407
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2009
25
No National : 10 3 709 254
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CRESERFI, S.A., 9 Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS.
No SIREN : 303 477 319.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRESERFI, 9 Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Direct Insight Ltd, Limited, The Hayloft, Greatworth Hall,
Greatworth, Banbury, Grande Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Pashley, Direct Insight Ltd, The Hayloft, Greatworth Hall,
Greatworth, Banbury, OXON OX17 2DH, Grande-Bretagne.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; caisses de prévoyance ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens
immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;
placement de fonds ;
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 9 : Cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 09/43
No National : 09 3 694 725
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Gilbert GEOFFROY, Domaine de Laulan, 47120 DURAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbert GEOFFROY, Domaine de Laulan, 47120 DURAS.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/10
No National : 10 3 723 832
Dépôt du : 23 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AITHSSAINE Saaïde, Agissant pour le compte de la société
General Networks en cours de formation, 73/75 Rue de la Plaine,
75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
General Networks, 73/75 Rue de la Plaine, 75020 PARIS.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée “ Côtes de Duras ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/01
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque : General Networks – Sigle :
GN
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Logiciels, appareils, instruments et équipements des
télécommunications, des réseaux, des systèmes d'informations,
de la sécurité des systèmes, de l'informatique, de
télésurveillance, de télégestion et des technologies de
l'information et de la communication ; logiciels, appareils,
serveurs et instruments de mesure, de test, de diagnostique, de
supervision et de monitoring ;
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 10 3 741 186
Dépôt du : 27 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AQUITAINE INFORMATIQUE, SAS, Parc d'activités Mermoz, 87
rue du Moulineau, BP 70017, 33326 EYSINES CEDEX.
No SIREN : 444 740 294.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUITAINE INFORMATIQUE, Parc d'activités Mermoz, 87 rue du
Moulineau, BP 70017, 33326 EYSINES CEDEX.
Classe No 37 : Services de conseils, d'audits, d'études,
d'ingénieries, d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de maîtrise
d'oeuvre, d'installation, d'intégration, de paramétrage, de
déploiement, d'exploitation, de supervision, dans les domaines
des télécommunications, des systèmes d'informations, de la
sécurité des systèmes, de l'informatique, et des technologies de
l'information et de la communication (TIC) ; gestion technique
centralisée, gestion technique du bâtiment.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/17
No National : 10 3 730 074
Dépôt du : 14 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. LYON
CVA SILICONE, Société par actions simplifiée, LOCUSSOL,
43320 ST VIDAL.
No SIREN : 586 150 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel de
gestion pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics :
devis, facturation, suivi de chantiers ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ;
Classe No 38 : Services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Assistance téléphonique, à
savoir assistance à l'utilisation, à la détection et à la correction
des anomalies des logiciels ; services de messageries
électroniques par réseau Internet ; location de temps d'accès à
un centre serveur de bases de données ; services de fourniture
d'accès par le biais d'Intranet ou Internet à des logiciels et bases
de données.
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/26
No National : 10 3 746 337
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
monteil julien, 10 RUE VIOLLET LE DUC, 64000 PAU.
Classe No 21 : Moules à gâteaux ; porte bouteilles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONTEIL JULIEN, 460 AVENUE DES ANEMONES, 40150
HOSSEGOR.
Classe No 35 : Service de vente au détail par correspondance et/
ou en ligne d'une gamme d'accessoires culinaires, à savoir
moules à gâteaux.
Classes de produits ou services : 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/20
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médicinales ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 30 : Riz, tapioca, sagou ; miel.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
27
No National : 10 3 760 126
Dépôt du : 12 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
APAVE GROUPE (OU GAPAVE), Association régie par la loi du
1er juillet 1901, 191, rue de Vaugirard, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 5, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/29
No National : 10 3 752 396
Dépôt du : 8 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. LYON
GROUPE LYON METROPOLE, Société Anonyme, Place du
Commandant Rivière, 69100 VILLEURBANNE.
No SIREN : 404 818 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 43 : Hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 10/32
No National : 10 3 759 859
Dépôt du : 25 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PEPONNET PHILIPPE, 5 RUE D'ALMA, 40390 ST MARTIN DE
SEIGNANX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEPONNET PHILIPPE, 5 RUE D'ALMA, 40390 ST-MARTIN-DE
SEIGNANX.
Classe No 35 : Service de vente au détail de : meubles,
luminaires, CD, miroirs, petit et gros electroménager, vaisselles,
objets d'art, tableaux, télévisions, jeux, jouets, livres, horlogerie,
statues ou figurines, mobiliers, matériel de sport, coutellerie,
literie, fourchette et cuillers, DVD, verres (récipients), canapés,
fauteuils, linges, appareils audio et vidéo, sièges, chauffage,
climatisation, appareils photo, ventilation, maroquinerie,
quincaillerie, outillage, lits, instruments de musique, téléphonie,
matelas, sommiers, étagères ; matériel haute-fidélité matériel de
puériculture.
Classe No 39 : Entreposage de marchandises.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/37
Classe No 16 : Publications, produits de l'imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Classe No 35 : Conseils, information et renseignements d'affaires
pour la mise en place de systèmes qualité ; préparation des
accréditations et certifications dans le domaine de l'aviation ;
conseils, information et renseignements d'affaires pour les
audits de conformité réglementaire ; audits organisationnels et
de stratégies dans le secteur de l'aviation ; conseils en
organisation et en management ; conseils, information et
renseignements d'affaires concernant l'élaboration et le suivi de
projets dans le domaine de l'aviation ; organisation de
conférences, congrès et séminaires à buts commerciaux et de
publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau, à savoir délivrance de
documents de classification et certification ; délivrance ou
renouvellement de documents d'autorisation de navigabilité
aérienne, délivrance et renouvellement de licences de
qualification ; délivrance et renouvellement de programmes
d'entretien de matériel dans le domaine de l'aviation ; recueil,
enregistrement,
analyse
et
compilation
d'informations
techniques, juridiques et administratives ; réalisation de
recherches commerciales ; réalisation de bases de données ;
diffusion d'informations techniques et administratives ; collecte
de données (pour des tiers) à savoir saisie, recueil,
systématisation de données et données (informations)
commerciales.
Classe No 41 : Services de formation et d'enseignement
professionnels et techniques dans le domaine de l'aviation ;
formation des personnels au management et à l'organisation de
la qualité ; prestations d'assistance et de conseil aux entreprises
en matière de formation, de recrutement et de gestion des
ressources humaines dans le domaine de l'aviation ; services
d'édition ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, journées de formation ; organisation
d'expositions à but culturel ou éducatif ; rédaction et assistance
à la rédaction de documents techniques ou administratifs ;
édition et diffusion de documents techniques ou administratifs,
de consignes et d'informations relatives à la navigabilité
aérienne ; services de traduction.
Classe No 42 : Services d'évaluation et de certification de
compétences de personnes ; préévaluation et surveillance de
systèmes d'organisation sur la base d'un référentiel expert,
délivrance de rapports, procès-verbaux, attestations attestant la
conformité à un référentiel ; services d'études, de conseils,
d'assistance technique, de recherches, d'assistance, de
surveillance, de contrôle, de certification de qualité, de
consultations d'expertises, d'analyses, d'essais, d'examens de
laboratoires, d'ingénierie concernant le domaine de l'aviation ;
certification de systèmes de management et de processus dans
le domaine de l'aviation, réalisation d'audits, d'expertises, de
tests, d'essais, d'inspections et d'évaluations pour la délivrance,
le renouvellement et le maintien de certifications et
d'agréments ; recueil, enregistrement et délivrance de rapports
et de comptes-rendus ; consultations professionnelles et
évaluation dans le domaine de la certification et de
l'accréditation ; services d'aide (assistance) à la certification et à
l'homologation ; aides et conseils à la négociation et à la
rédaction de conventions juridiques ; élaboration (conception)
de programmes de normalisation, de référentiels qualité et de
certification de produits et services dans le domaine de
l'aviation ; élaboration (conception) de nouvelles normes de
qualité pour optimiser les produits, services et procédés
28
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
techniques dans le domaine de l'aviation ; inspection, contrôle,
supervision et certification de méthodes d'élaboration,
fabrication, production, traitement de produits, d'appareils,
d'instruments et de processus dans le domaine de l'aviation ;
consultations relatives aux normes dans le domaine de
l'aviation ; certification et évaluation de produits et services dans
le domaine de l'aviation ; inspection, contrôle, supervision et
certification de la qualification du personnel dans le domaine de
l'aviation ; conseils en matière de formation du personnel ;
qualification, recrutement et gestion de personnel ; vérification
de conformité aux normes en vigueur des machines
industrielles ; consultations techniques ayant pour objet
d'assister un tiers à mettre ses produits et services en
conformité avec les normes et réglementations en vigueur ;
consultations professionnelles dans le domaine de l'agrément
administratif.
Classe No 45 : Services d'aide juridique
judiciaire ; services de conseils juridiques.
et
Classe No 35 : Agence de publicité, études de marché, promotion
des ventes (pour des tiers), publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour les tiers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
d'assistance
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/39
No National : 10 3 765 610
BOPI de publication antérieure : 10/37
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2010
No National : 10 3 765 095
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KEREX, SARL, 61 QUAI DE LA LOIRE, 37210 ROCHECORBON.
No SIREN : 419 725 866.
à : I.N.P.I. PARIS
rené-corail kumina, Agissant pour le compte de la société
baddebt france en cours de formation, 9 boulevard, 75019
SERURIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rené-corail kumina, 9 boulevard, 75019 SERURIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KEREX, 61 QUAI DE LA LOIRE, 37210 ROCHECORBON.
Classe No 35 : Comptabilité générale.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe No 36 : Agences de recouvrement.
Classe No 41 : Formation des collaborateurs aux technique de
recouvrement.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/39
No National : 10 3 766 351
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Virtual Republik, sprl, 65 Avenue Louise, 1050 BRUXELLES,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virtual Republik, 65 Avenue Louise, 1050 BRUXELLES, Belgique.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/39
o
N National : 10 3 765 438
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. LILLE
Classe No 9 :
enregistrés) ;
Logiciels
de
jeux ;
logiciels
(programmes
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique.
Sébastien DEBON, Agissant pour le compte de la société
“ WIKIMOOD ” en cours de formation, 29 rue Esquermoise,
59800 LILLE.
Classes de produits ou services : 9, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien DEBON, 29 rue Esquermoise, 59800 LILLE.
BOPI de publication antérieure : 10/40
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
No National : 10 3 768 038
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2010
Classe No 31 : Animaux vivants.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 31.
Association 38e Rugissants, association loi 1901, 11 rue Jean
Jacques Rousseau, 38000 GRENOBLE.
No SIREN : 351 047 279.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association 38e Rugissants, 11 rue Jean Jacques Rousseau,
38100 GRENOBLE.
BOPI de publication antérieure : 10/43
No National : 10 3 772 992
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Production de spectacles.
Le Vin de Julien, EURL, 42 rue Condorcet, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Vin de Julien, 42 rue Condorcet, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/41
No National : 10 3 770 731
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
palomares jean-louis, 2 villeperdrix, 30900 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
palomares jean-louis, 2 villeperdrix, 30900 NIMES.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint Julien.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/43
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
No National : 10 3 773 537
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres,
Etablissement Public Administratif, 10 PLACE DU TEMPLE,
79000 NIORT.
Classes de produits ou services : 28, 30, 32.
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
BOPI de publication antérieure : 10/42
No National : 10 3 772 647
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BECHEMILH-LAUBY,
SCEA,
SCEA
BECHEMILH-LAUBY,
BP 10053, lieu dit brandelle, 17390 LA TREMBLADE.
o
N SIREN : 392 438 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BECHEMILH-LAUBY, SCEA BECHEMILH-LAUBY,
17390 LA TREMBLADE.
BP
10053,
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels et programmes d'ordinateurs (logiciels
téléchargeables) relatifs à la cartographie des commerces d'une
ville et à leur valorisation ; logiciels [programmes enregistrés] ;
programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; livres
électroniques ;
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires et notamment aide
au développement des commerces ; relations publiques ;
affichage ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location d'espace
publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de
documentation publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ;
publication de textes publicitaires ; agences d'informations
commerciales ; informations d'affaires ; investigations pour
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
expertise en affaire ; projets [aide la direction des affaires] ;
étude de marchés ; recherche de prospectus ; sondage
d'opinion ; recherche de marchés ; prévisions économiques ;
recrutement de personnel ; comptabilité ; aide à la direction
d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la
direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils
en management ; conseils pour les questions de personnel ;
conseils en ressources humaines ; recueil de données dans un
fichier central ; recensement et recueil d'informations au sein de
listes qualifiées de prospects ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation et organisation et
aide à la réservation de stands professionnels ; informations en
matière d'organisation de salons professionnels ; recherche de
parraineurs ;
recherches
de
partenaires
commerciaux ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers, décoration de vitrines, démonstration de produits,
sondages d'opinion ; organisation des salons professionnels et
commerciaux.
Classe No 41 : Formations, divertissement ; publication de livres,
ouvrages, guides méthodologiques ; productions de films, spots
publicitaires, spots télévisuels. Enregistrements sonores,
montage de bandes vidéo ; organisation de colloques,
conférences,
micro-édition,
conseil
en
orientation
professionnelle (education, formation).
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44
No National : 10 3 773 623
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Institut Coopératif du Vin, Union de sociétés coopératives
agricoles, La Jasse de Maurin, 34970 LATTES.
No SIREN : 775 588 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut Coopératif du Vin, La Jasse de Maurin, 34970 LATTES.
BOPI 11/40 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Solutions Fortes
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; relations publiques ;
Consultation pour la direction des affaires ; expertise en affaire ;
aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprise
industrielle ou commerciale ; consultation pour les questions de
personnels ; recrutement de personnels ; sélection de
personnels par des procédés psychotechniques ; conseils en
gouvernance et en management ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite
d'ateliers de travail.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/44
No National : 10 3 774 606
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NOCTAMBUZZ, SAS, 51 rue de l'echiquier, 75010 PARIS.
No SIREN : 521 432 906.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOCTAMBUZZ, 51 rue de l'echiquier, 75010 PARIS.
Classe No 30 : Levure destinée à l'oenologie.
Classes de produits ou services : 30.
Description de la marque : 100% DANCEFLOOR
BOPI de publication antérieure : 10/44
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ;
No National : 10 3 774 572
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. RENNES
Daniel FEISTHAMMEL, 3 rue des Crèzes, 22240 FREHEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel FEISTHAMMEL, 3 rue des Crèzes, 22240 FREHEL.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
locations d'espaces publicitaires ;
publicitaires ; relations publiques ;
diffusion
d'annonces
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ;
location d'enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Organisation de soirees, organisation de
spectacles, organisation de concerts.
31
No National : 10 3 774 639
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
d'Arcangelo Pascal, Agissant pour le compte de la société
COOPTEO en cours de formation, 3 avenue de celle, 92360
MEUDON LA FORET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
d'Arcangelo Pascal, 3 avenue de celle, 92360 MEUDON LA
FORET.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44
No National : 10 3 774 619
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NOCTAMBUZZ, SAS, 51 rue de l'echiquier, 75010 PARIS.
No SIREN : 521 432 906.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOCTAMBUZZ, 51 rue de l'echiquier, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Recrutement de personnel, mise a disposition de
personnel, activité d'agence de travail temporaire, recrutement
de cadres etam et ouvrier. Recrutement.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/44
No National : 10 3 774 785
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée, 102 rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 347 928 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Description de la marque : SEXY TROUILLE
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion
(publicité) de biens immobiliers ; assistance administrative en
matière immobilière et pour fonds de commerce, affichage,
diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative
d'hôtels,
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; promotion (financement) de
biens immobiliers ; agence immobilière, agence de gestion
locative ; location, gérance et administration de biens
immobiliers ; courtage, intermédiation, évaluation, expertise,
assistance financière en matière immobilière et pour fonds de
commerce ; location d'appartements, location de bureaux
[immobilier],
de
fonds
de
commerces ;
transactions
immobilières. Investissement de capitaux, opérations et
transactions financières, affermage de biens immobiliers,
agences de logement [propriétés immobilières], location
d'appartements, crédit-bail, établissement de baux, courtage en
biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers,
estimations financières des coûts de réparation, estimations
immobilières, gérance d'immeubles, recouvrement de loyers ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de
décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Organisation de soirees, organisation de spectacles,
organisation de concerts.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44
Classe No 37 : Promotion (construction) de biens immobiliers ;
construction, réparation et entretien de biens immobiliers ;
opérations immobilières locatives sociales par la restructuration
ou la réhabilitation du patrimoine existant et la constitution de
nouveaux patrimoines locatifs, constructions d'édifices
permanents, d'immeubles, de route et de ponts, supervision de
travaux d'entretien, de maintenance, de rénovation et
d'aménagement de logements, d'immeubles de bureaux et de
commerces. Construction, entretien et rénovation de bâtiments
divers, ouvrages d'art, travaux publics. Asphaltage, construction,
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
démolition de constructions, informations en matière de
construction, informations en matière de réparation, installation
de portes et de fenêtres, maçonnerie, montage d'échafaudages,
nettoyage d'édifices [surface extérieure], pose de briques
[maçonnerie], réalisation de revêtements routiers, supervision
[direction] de travaux de construction, travaux de couverture de
toits, services de construction immobilière ; construction et
entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de
complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage
d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et
d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de
locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; construction et
entretien d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons,
de villas, de bungalows ; construction et entretien de centres et
de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de
remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de
résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances,
de résidences et de camps de vacances, de logements
temporaires, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes
hôtelières ; démolition et réhabilitation (réparation) de
constructions ; supervision (direction) de travaux de démolition,
de réhabilitation (nettoyage et reconstruction), de construction
immobilières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de
programmes de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de
construction immobilières ; informations en matière de
réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction
immobilières ;
travaux
de
construction
en
vue
de
l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions) ;
installation de canalisations d'eau ; construction de routes,
déparasitage
d'installations
électriques,
dératisation,
désinfection, destruction des animaux nuisibles autres que dans
l'agriculture, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifices
[surface extérieure], entretien de piscines, informations en
matière de construction, informations en matière de réparation,
nettoyage de bâtiments [ménage], ramonage de cheminées ;
Classe No 39 : Location de garages, de places de stationnement
pour véhicules, déménagement, distribution de l'électricité,
distribution d'énergie, distribution des eaux, distribution du
courrier, adduction d'eau, transport et décharge d'ordures ;
Classe No 42 : Architecture, conception de biens immobiliers,
établissement de plans pour la construction ; expertise,
assistance et évaluation techniques en matière immobilière,
maîtrise d'oeuvre de programmes de réhabilitation et de
construction immobilières. Réhabilitation (aménagement par
des architectes) de constructions, conseils en construction,
conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité,
décoration intérieure, étude de projets techniques, expertises
géologiques, levés de terrain.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 42.
BOPI 11/40 - VOL. II
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Aide, consultation, conseil en organisation
et direction des affaires d'entreprises commerciale ou
industrielle ; conseil pour la gestion des entreprises, à savoir
conseils aux clients dans tous les domaines d'affaires
concernant la stratégie commerciale, marketing ou du ressort de
l'image, les réalisations organisationnelles et autres domaines
tenant à la politique commerciale, amélioration des
performances commerciale à court terme ; conseil et
accompagnement export au but commercial ou publicitaire ;
agence de représentation au but commercial ou publicitaire pour
la promotion de marques : promotion des ventes ; recherches et
études de marchés ; investigation d'affaires, gestion de base de
données ; Mise a jour de documents marketing, publicitaires et
promotionnels ;
organisation
de
soirée
et
animation
commerciale à but commerciale ou publicitaire ; veille de
marché notamment dans l'industrie textile et de la mode,
organisation de salon à but commercial ou publicitaire, prise de
rendez vous (services de secrétariat).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44
No National : 10 3 776 038
Dépôt du : 21 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COGEMUT, SARL, 26 bis boulevard de Strasbourg, 94130
NOGENT SUR MARNE.
No SIREN : 408 184 208.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COGEMUT, 26 bis boulevard de Strasbourg, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
BOPI de publication antérieure : 10/44
No National : 10 3 774 855
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Cornet Francois, 15 Rue Jean Larrive, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cornet Francois, 15 Rue Jean Larrive, 69003 LYON.
Classe No 36 : Assurances ; caisses de prévoyance ;
Classe No 44 : Services médicaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; Protection juridique santé.
Classes de produits ou services : 36, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/45
No National : 10 3 777 969
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ; Lingerie féminine ; lingerie de
nuit ; maillots de bain ; vêtement de plage ; bas et collants ; sous
vêtement masculin ; produits gainant (sous-vêtements).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MEDI-FRANCE, SARL, 42 AVENUE MONTAIGNE, 75008 PARIS.
No SIREN : 518 995 469.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître ROZE PASCAL, Avocat, 3 bis ECOLE DE DROIT, 34000
MONTPELLIER.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Classe No 11 : Lampes LED pour les appareils utilisés dans le
domaine médical et esthétique.
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique.
Classes de produits ou services : 10, 11, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/46
No National : 10 3 781 961
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BRASSEUR CECILE, 5, RUE PIERRE TAITTINGER, 51100 REIMS.
HAURY ELODIE, 5, RUE PIERRE TAITTINGER, 51100 REIMS.
No SIREN : 495 083 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRASSEUR CECILE, 5, RUE PIERRE TAITTINGER, 51100 REIMS.
33
prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains
non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus. Gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/49
No National : 10 3 783 597
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
REGNIER PATRICK, 8 RUE DE LA GOHELLE, 62223 STE
CATHERINE LES ARRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGNIER PATRICK, 8 RUE DE LA GOHELLE, 62223 STE
CATHERINE LES ARRAS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 44 : Services médicaux (infirmière à domicile).
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 10/49
o
N National : 10 3 783 248
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BIO TONIC, SAS, 69 rue d'Agen, Bâtiment B2 – FRUILEG 20629,
94611 RUNGIS.
No SIREN : 524 446 150.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIO TONIC, 69 rue d'Agen, Bâtiment B2 – FRUILEG 20629, 94611
RUNGIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par air ou par
eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des
articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 12, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/49
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 784 230
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 10 3 786 333
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2010
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
AKCAY Tamara, 1 bis rue Baudin, 92300 LEVALLOIS.
EQUIP'BAIES 59, SARL, 11 rue de la Liberté, 02110 SERAIN.
No SIREN : 509 998 704.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKCAY Tamara, 1 bis rue Baudin, 92300 LEVALLOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EQUIP'BAIES 59, 11 rue de la Liberté, 02110 SERAIN.
Classe No 14 : Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliage.
Classe No 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/50
No National : 10 3 785 335
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AKESSE Amaney Ange-Valéry, 110 Ter Grande Rue, 95630
MERIEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKESSE Amaney Ange-Valéry, 110 Ter Grande Rue, 95630
MERIEL.
Classe No 35 : Comptabilité.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/51
No National : 10 3 786 705
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/50
SARL GROUP C, 5 allée de Vieilleville, 33160 SAINT MEDARD EN
JALLES.
No SIREN : 413 357 435.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marlène ELBAZE, 15 allée James Watt, 33700 MERIGNAC.
Classe
No
35 :
Abonnement
à
des
services
de
télécommunications (services d'–) pour des tiers, administration
commerciale de licences de produits et de services (pour des
tiers), aide à la direction des affaires, direction professionnelle
des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales,
conseils en organisation et direction des affaires, consultation
pour la direction des affaires, consultation professionnelle
d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires,
investigations pour affaires, recherches pour affaires,
renseignements d'affaires, affichage, agences de publicité,
diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, ventes aux enchères, établissement
de statistiques, étude de marché, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un
fichier central, gestion de fichiers informatiques, agences
d'informations commerciales, recherche d'informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, location
d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation
publicitaire, sondages d'opinions, présentation de produits sur
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
tout moyen de communication pour la vente au détail,
promotion des ventes pour des tiers, publication de textes
publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité en ligne sur
un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité
radiophonique, publicité télévisée, relations publiques,
recherche de marché, renseignements d'affaires, services de
revues de presse, services de sous-traitance (assistance
commerciale), rédaction de textes publicitaires, promotion des
ventes pour des tiers.
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classe No 38 : Agences de presse, communications par réseau
de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs,
communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de
programmes
de
télévision,
émissions
radiophoniques,
émissions télévisées, fourniture d'accès à des bases de données,
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture
de canaux de communications destinés au service de télé-achat,
messagerie électronique, services de messagerie vocale,
transmission de messages, transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes
radiophoniques, radiodiffusion, télévision par câbles, jeux
téléphoniques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
Classe No 41 : Services de clubs (divertissement ou éducation)
services de discothèques, organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/51
BOPI de publication antérieure : 10/51
No National : 10 3 786 869
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
levasseur daniel, 17 rue raoul dautry, 95240 CORMEILLES EN
PARISIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
levasseur daniel, 17 rue raoul dautry, 95240 CORMEILLES EN
PARISIS.
No National : 10 3 786 821
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BENCHABAT MICHAEL, 106 AVENUE DE VILLIERS, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENCHABAT MICHAEL, 106 AVENUE DE VILLIERS, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; caisses de
prevoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations financières (assurances) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Services de téléconférences.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/51
No National : 10 3 786 950
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WEIZMAN ALAIN, 6 AVENUE RAPHAEL, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEIZMAN ALAIN, 6 AVENUE RAPHAEL, 75016 PARIS.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/51
No National : 10 3 786 963
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/51
No National : 10 3 787 630
Dépôt du : 3 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AD CONSULTING, Société à responsabilité limitée, 11 Impasse
Halgan, 44000 NANTES.
No SIREN : 479 179 921.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
DORCHE OLIVIER, 27 BOULEVARD D'AVROY, 4000 LIEGE,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DORCHE OLIVIER, 27 BOULEVARD D'AVROY, 4000 LIEGE,
Belgique.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
promotion des ventes (pour des tiers), en particulier promotion
immobilière, de terrains, maisons de ville, lotissements,
bâtiments tertiaires, habitats, bureaux, locaux commerciaux et
industriels, ainsi que d'immeubles à construire (en état futur
d'achèvement) ; aide à la direction des affaires ; expertises en
affaires ; diffusion d'annonces et textes publicitaires notamment
sur un site électronique accessible par des réseaux
d'ordinateurs ; diffusion d'annonces immobilières (publicité) ;
location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; agences de logement
(propriétés immobilières) ; affermage de biens immobiliers ;
agences immobilières ; location d'appartements ; courtage en
biens
immobiliers ;
évaluation
(estimation)
de
biens
immobiliers ; expertises immobilières ; diagnostic immobilier ;
gérance de biens immobiliers ; caution (garantie) ; gérance
d'immeubles ; location de bureaux (immobiliers) ; recouvrement
de loyers ; assurances ; affaires financières ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 37 : Services de construction et de réparation
d'immeubles collectifs, de maisons individuelles, de bâtiments
administratifs, commerciaux et industriels ; informations en
matière de construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; démolition de constructions ; installations
d'entrepôts ; travaux publics ;
Classe No 42 : Conseils en construction ; conseils en architecture
et décoration intérieure ; établissement de plans pour la
construction ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers dans le domaine de l'aménagement
foncier ; étude de projets techniques ;
Classe No 44 : Conception et conseils en paysage et en
urbanisme : études et aménagement d'espaces publics et de
parcs ;
Classe No 45 : Services juridiques ; renseignements et
informations juridiques notamment dans la rédaction d'actes
juridiques dans le domaine immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/51
No National : 10 3 788 237
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2010
37
calculer ; équipement pour les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
Classe No 35 : Travaux de bureau services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
GLAM PASSION, EI, 101 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,
IMMEUBLE LOUIS VUITTON, 75008 PARIS.
No SIREN : 522 174 481.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLAM PASSION, 101 AVENUE DES CHAMPS
IMMEUBLE LOUIS VUITTON, 75008 PARIS.
ELYSEES,
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 10 3 790 549
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BARCLAYS BANK PLC, Société de droit anglais, 1, Churchill
Place, E14 5HP LONDRES, ANGLETERRE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe No 41 : Informations en matière de d'éducation.
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/52
No National : 10 3 789 812
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Bordes François, 12 rue beaujon, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bordes François, 12 rue beaujon, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale, travaux de bureau ; démarchage commercial en
vue de la diffusion de valeurs mobilières ; conseils en
organisation et direction des affaires ; conseils, informations et
renseignements d'affaires ; gestion de compte-clients ; services
de comptabilité ; audits, diagnostics, estimations, études
d'évaluation, expertises, recherches, consultations et conseils
dans le domaine des affaires ; investigations et recherches pour
affaires, promotion des ventes (pour les tiers), organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la
fidélisation de la clientèle.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 10 3 790 611
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2010
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
à : I.N.P.I. PARIS
KPMG International Cooperative, Société de droit Néerlandais,
Laan van Langerhuize 1, 1186 DS AMSTELVEEN, Pays-Bas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath
Flaicher & Associés, Me Simon CHRISTIAËN, 42 avenue
Montaigne, 75008 PARIS.
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Comptabilité, audit comptable et fiscal interne et
externe, saisie et tenue de la comptabilité, prospection
commerciale, service d'informations commerciales et d'affaire,
analyse des coûts, service de conseil s'y rapportant ; assistance
et conseil pour la gestion d'entreprises ; services de conseils en
secrétariat, en matière d'efficacité commerciale et marketing ;
services de gestion, sélection et recrutement du personnel,
service de reclassement ; services de conseil en matière de
fusions, acquisitions, franchisage et liquidations de sociétés ;
services de conseil, planification, service d'information en
matière d'impôts et de fiscalité ; conseil et assistance en matière
fiscale ; services de conseils en gestion commerciale des
affaires, y compris la gestion d'entreprises, la planification
organisationnelle et le développement, le conseil en projets, la
gestion des risques d'entreprises, la gestion des procédures ;
services en matière d'insolvabilité des entreprises ; publicité ;
l'organisation des fonctions au sein de l'entreprise ; recherches
et études de marché ; gestion des risques d'entreprise liés à
l'information dans le secteur des affaires ; service d'informations
en ligne dans le domaine de la gestion et de l'administration
d'entreprise ; services de veille économique ; service commercial
relatif à l'organisation et la mise en œuvre de joint-ventures ;
compilation de bases de données informatiques.
Classe No 36 : Services financiers relatifs au contrôle de débit et
crédit, à l'investissement, à l'accord et au financement de prêts ;
services de conseil, de planification, d'information, de gestion et
de consultation financiers dans le domaine des retraites ; conseil
dans le domaine fiscal ; gestion des biens immobiliers et de leur
propriété ; financement de biens immobiliers et de projets de
développement immobilier ; courtage douanier ; services
d'assurance ; services financiers ; services de consultant et de
conseil en matière financière et fiscale ; services financier des
entreprises, à savoir conseils financiers, évaluation financière et
consultation financière ; services financier des entreprises, à
savoir conseils en matière de vente et d'acquisition d'activités,
de cotation en bourse de sociétés et d'audit d'entreprises ou/et
de sociétés ; services actuariels ; gestion des risques financiers ;
recouvrement de créances ; expertise fiscale ; affaires
monétaires ; service d'information en ligne dans le domaine des
assurances,
des
affaires
financières,
monétaires
et
immobilières ; services bancaires ; cotations en bourse.
Classe No 41 : Education et formations relatifs aux affaires
commerciales, à la gestion financière et la fiscalité ; publication
de textes relatifs aux affaires commerciales, à la fiscalité, à la
finance et à la gestion ; organisation de conférences, de
séminaires, symposiums et réunions sur les affaires
commerciales, la fiscalité, la finance et la gestion ;
l'enseignement des techniques de fiscalité ; la traduction d'actes,
d'instruments et des documents juridiques.
Classe No 42 : Services de conseil dans le domaine de la
technologie de l'information rendus par des ingénieurs, des
ordinateurs ; conception de logiciels ; services de conception de
logiciels et de programmation ; services de consultations
techniques dans le domaine des technologies de l'information.
Classe No 45 : Juricomptabilité, à savoir détermination et
enquête en matière de fraude ; service d'expertise juridique ;
consultation en droit fiscal ; services juridiques, à savoir
consultation, défense, contentieux et gestion des formalités
légales ; rédaction d'actes, d'instruments et des documents
juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 10 3 790 835
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MARTIN Nicolas, 12 Chemin des fontaines, 26760 BEAUMONT
LES VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTIN Nicolas, 12 Chemin des fontaines, 26760 BEAUMONT
LES VALENCE.
BOPI 11/40 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 10 3 791 027
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. LILLE
COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, ETABLISSEMENT PUBLIC
DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, 1 RUE DU BALLON,
59034 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, 1 RUE DU BALLON, 59034
LILLE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
39
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 35,
36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 10 3 791 031
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. LILLE
COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, ETABLISSEMENT PUBLIC
DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, 1 RUE DU BALLON,
59034 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, 1 RUE DU BALLON, 59034
LILLE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
41
No National : 10 3 791 040
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2010
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 35,
36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01
à : I.N.P.I. LILLE
COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, ETABLISSEMENT PUBLIC
DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, 1 RUE DU BALLON,
59034 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, 1 RUE DU BALLON, 59034
LILLE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
BOPI 11/40 - VOL. II
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 35,
36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 10 3 791 254
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CREAWEB MULTIMEDIA, SARL, I MELI, 20218 URTACA.
No SIREN : 504 469 503.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TURCHI François, I MELI, 20218 URTACA.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux
de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux de
construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/01
o
N National : 10 3 791 272
43
No National : 10 3 791 434
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WEN Guangyin, 21, Groupe de Zhudazhuang, Village de Shiyan,
Commune de Qingshan, Ville de Lu'an, Province de l'Anhui,
Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Classe No 32 : Bières.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 11/01
No National : 10 3 791 740
Dépôt du : 17 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Bacqueville Anne Marie, lotissement communal sous l'église,
74200 REYVROZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bacqueville Anne Marie, lotissement communal sous l'église,
74200 REYVROZ.
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES DU SOLEIL, COOPERATIVE AGRICOLE, 1 Emile
bilhau, 30510 GENERAC.
No SIREN : 392 463 717.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES DU SOLEIL, 1 Emile bilhau, 30510 GENERAC.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 16 : Patrons pour la couture ; linge de table en papier ;
Classe No 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non
en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Couches en matières textiles ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans ; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe No 40 : Couture ; services de broderie ; services de
teinturerie ; sérigraphie.
Classes de produits ou services : 3, 16, 24, 25, 26, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/02
No National : 10 3 791 823
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2010
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins de pays d'Oc.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/01
à : I.N.P.I. NICE
PIZZA FORTUNA, SARL UNIPERSONNELLE, 42/44 chemin des
Campelières – 33/35 Chemin du Colombier, 06110 LE CANNET.
No SIREN : 523 380 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 10 3 793 570
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de
viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre,
fromages. Fromages à pizza, préparations fromagères pour
pizza. Huiles et graisses comestibles. Huile pimentée, huile à
pizza. Graisses alimentaires. Charcuterie, salaisons, crustacés
(non vivants). Sauces de légumes pour pizzas. Salades, sauces à
salade, salade de légumes.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faîtes de céréales ;
pain, pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever.
Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations
aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Pâtes
alimentaires. Quiches, tartes. Pizza, sauces à pizza ; feuilles de
pâte à pizzas, pâte à pizza ; crèmes glacées, glaces alimentaires ;
miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à
base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel,
moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ;
épices.
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
A.R.A.S., association 1901, 10 allée des Romarins, C/O Mr JP
Guillouet, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX.
No SIREN : 494 915 093.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mignien Jean Claude, 14 Anatole France, 94300 VINCENNES.
Classe No 39 : Emballage, transport et livraison à domicile de
produits alimentaires, de boissons, de pizzas et autres repas
préparés.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants.
Cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas).
Services hôteliers. Services de traiteurs. Services de pizzerias, de
sandwicheries.
Classes de produits ou services : 29, 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/02
No National : 10 3 792 348
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LATITUDES, SAS, 124 Boulevard Vauban, 80100 ABBEVILLE.
No SIREN : 387 679 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LATITUDES, 124 Boulevard Vauban, 80100 ABBEVILLE.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; démolition de
constructions ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; Ingénierie.
Marque déposée en couleurs.
Traduction : l'idéogramme Chinois : à gauche Qi= énergie à
droite Goug= travail
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; Articles de bureau (à
l'exception des meubles) ;
Classes de produits ou services : 36, 37, 42, 45.
Classe No 41 : Education, formation, enseignement, animations
d'activités culturelles d'activités physiques, service de loisir,
publication de livres, plaquette d'annonce de cours ou de stages,
prêt de livres. Production de films ; sur bandes vidéo, sur disque
vidéo, sur disques compacts, sur disque vidéo-digital ; montage
de bande vidéo. Service de photographie. Organisation et
conduite de colloques, d'expossés, de cours, de stages, de
conférences ou de congrès. Organisations d'expositions à buts
culturels et educatifs. Publication électronique de livres ou de
périodiques en ligne ; accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leur potentiel et de leur
savoir faire dans le cadre d'objectifs professionnels ou
personnel à savoir : conseil en orientation professionnelle ;
BOPI de publication antérieure : 11/02
Classe No 44 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leur potentiel et de leur savoir faire
Classe No 45 : Services juridiques.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dans le cadre d'objectifs professionnels ou personnel à savoir :
conseils et soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/03
No National : 10 3 793 621
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mestres Arnault, 9 rue René Cassin, 11400 CASTELNAUDARY.
Flowers, épouse Mestres Jeannie, 9 Rue René Cassin, 11400
CASTELNAUDARY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mestres Arnault, 9 rue René Cassin, 11400 CASTELNAUDARY.
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ; issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/03
No National : 11 3 794 261
Dépôt du : 1er JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dionys, SARL, 102 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 529 280 372.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dionys, 102 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
45
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/03
No National : 11 3 795 834
Dépôt du : 7 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Espaze Dominique, 124 rue de Vaugirard, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Espaze Dominique, 124 rue de Vaugirard, 75006 PARIS.
Classe No 16 : Photographies ; matériel pour les artistes ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ;
Classe No 35 : Publicité ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation d'acteurs et
comédiens.
Formations,
livres
sur
supports
papiers.
Organisation et conduite de conférences, stages et séminaires.
Spectacles (organisation de).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/04
No National : 11 3 796 955
Dépôt du : 12 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUEGUINIAT BERTRAND, Agissant pour le compte de la société
HOLDING FAIR INVEST en cours de formation, 26 RUE DIDEROT,
92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUEGUINIAT BERTRAND, 26 RUE DIDEROT, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – nom de la marque : Dionys – logo :
DS – couleur : dégradé (couleur argent 206/206/206 et noir) et
ombré – police : Riesling
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 798 989
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUMONT Dorian, 8, rue Jacques Louvel Tessier, 75010 PARIS.
DELAFON Quentin, 102 bis, avenue Michel Bizot, 75012 PARIS.
SZPINER Michael, 30, rue des vinaigriers, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PECORARO Anne-Marie, Aklea, Société d'avocats, 71-73 avenue
des Champs Elysées, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/05
No National : 11 3 797 905
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PROJETCLUB, Société Anonyme, 4 Boulevard de Mons, 59650
VILLENEUVE D'ASCQ.
No SIREN : 405 005 778.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECATHLON, Service juridique, 4 Boulevard de Mons, 59650
VILLENEUVE D'ASCQ.
Classe No 16 : Papier ; produits de l'imprimerie ; tracts,
catalogues, prospectus, documents à usage publicitaire ;
papeterie ; caractères d'imprimerie ; livres, brochures.
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chaussures
l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
(à
Classe No 28 : Articles de gymnastique et de sport à l'exception
des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et machines pour
l'exercice physique ; articles de protection pour le sport, à
savoir : rembourrages de protection (parties d'habillement de
sport) ; sac de sports adapté aux produits qu'il est destiné à
contenir.
Classe No 35 : Services de ventes au détail d'articles de sport ;
vente au détail de vêtements et de chaussures de sport ;
publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; services publicitaires, à savoir, diffusion de
messages publicitaires ; services publicitaires de vente au détail ;
présentation de marchandises sur des supports de
communication à des fins de vente au détail.
Classe No 41 : Organisation d'activités sportives et d'évènements
sportifs, service de formation sur le bien-être, la santé et le
sport ; activités sportives ; clubs de santé (remise en forme
physique) ; publicité, organisation de manifestations et de
compétitions liées au sport, à la remise en forme, à la santé, à la
perte de poids et à l'exercice physique, services d'un club de
santé et d'un centre de gymnastique (remise en forme
physique) ; mise à disposition d'infrastructures de natation, mise
à disposition d'infrastructures de gymnastique, d'haltérophilie,
de culturisme, d'aérobic, de natation et d'exercice physique ;
services d'instruction relatifs à la gymnastique, l'entraînement
au poids, le culturisme, l'aérobic, l'exercice physique, la
rééducation physique, le régime alimentaire, la nutrition, la
santé et la beauté.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06
Classe No 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion
des
affaires
commerciales ;
estimations
en
affaires
commerciales ; agences d'informations commerciales ; études
de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ;
recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels,
d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un
réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils,
informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction
des affaires ; conseils en organisation et en direction des
affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches
pour affaires ; administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ;
publication de textes publicitaires ; consultations pour la
direction des affaires ; consultation professionnelle en matière
publicitaire
et
promotionnelle ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de
sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration
de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de
vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; direction
professionnelle
des
affaires
artistiques ;
direction
professionnelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de
spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de
mode ; services d'agence de mannequins, à savoir services de
sélection, de recrutement et de placement de mannequins ;
relations publiques ; services de revues de presse ; gestion de la
carrière individuelle de musiciens, de mannequins, de célébrités,
d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, et de comédiens ;
négociation de contrats pour le compte de musiciens, de
mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes
sportifs et de comédiens ; reproduction de documents ; gestion
administrative de primes promotionnelles ; organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser
la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ;
regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception
de leur transport) et de services, à savoir des produits et des
services relevant des domaines de l'habillement et des
accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la
maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie,
du divertissement et des loisirs, du.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/06
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 799 060
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VINDEMIA, SAS, 5 IMPASSE DU GRAND PRADO, ZAE LA MARE,
97438 SAINTE MARIE.
No SIREN : 380 859 025.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VINDEMIA, 5 IMPASSE DU GRAND PRADO, ZAE LA MARE,
97438 SAINTE MARIE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Recrutement des travailleurs handicapés, insertion
professionnelle des travailleurs handicapés ;
Classe No 41 : Formation des travailleurs handicapés dans le
cadre interne d'un groupe de sociétés.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06
No National : 11 3 799 191
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149 rue
Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET Cedex.
No SIREN : 582 101 424.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments autres qu'à usage médical
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images, photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs
(audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs, à savoir
imprimantes, dispositifs pour l'entrée et la sortie de données
numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de
stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs
d'entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage
magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de
disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses,
photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et
disques durs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées
et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non),
47
lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques
compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de
vidéocassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones,
vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à
magnétoscope intégré, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en
particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images
virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et
plus généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques ; appareils de télévision, téléphones,
téléphones portables et leurs accessoires, à savoir batteries,
housses, façades, tours de cou ; appareils portables ou non pour
l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique
et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos
magnétiques
et
électroniques ;
programmes
d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de
planification commerciale, à savoir, logiciels informatiques
utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière
de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle,
commerciale et de marketing, logiciels, à savoir base de
données électronique et logiciels pour créer, accéder, visualiser,
manipuler et préparer des rapports à partir de la base de
données électronique précitée dans les domaines de la publicité
et des études de marché logiciels de jeux, bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données
téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et
notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos,
images, logos, textes et tout autre contenu ; publications
électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un
réseau international de télécommunications ; lunettes (optique),
montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes,
articles de lunetterie ; machines à calculer.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons,
taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de
bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en
tissus ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et
décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à
dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas,
affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements,
emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour
l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en
matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme),
salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de
voyages et de séjours), du divertissement et de la culture
(organisation de manifestations évènementielles dans les
domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ;
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale
et notamment par le biais d'Internet ; travaux de bureau ; aide à
la direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, services de conseils et d'informations commerciales en
rapport avec la vente et la promotion de produits et services
divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de
mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs
et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements
à des journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages
d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale ; fourniture d'un service en ligne d'informations
sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté
virtuelle d'Internautes ; études de marché et services d'analyse à
savoir : services d'étude de marché assistée par ordinateur ;
organisation, exploitation à savoir gestion, location, transfert et
supervision de programmes de stimulation d'études de marché ;
programmes de fidélisation et de stimulation au rendement
visant les fournisseurs d'informations liées aux études de
marché ; programmes de stimulation de la clientèle liés aux
études de marché, services d'études de marché, à savoir
rassemblement, gestion et analyse d'informations sur les
produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les
ventes et la commercialisation ; préparation et fourniture de
rapports et de recommandations commerciales basées sur ces
rapports via l'Internet ; et services de conseil commercial,
service de conseil auprès des annonceurs, d'orientation et
d'arbitrage concernant les médias digitaux, service de conseil
dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion
des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des
tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale
sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial
et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de
beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles,
décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et
expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et
de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma,
du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux,
jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions
sportives), issus des nouvelles technologies (produits
informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance,
des services d'entraide ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; informations
et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation
d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de
vente au détail et par correspondance et notamment par et sur
l'Internet de produits et services divers à savoir dans les
domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir
chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires
pour les cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la
BOPI 11/40 - VOL. II
beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de
toilette), de la puériculture (à savoir poussettes, porte-bébé,
biberons, produits de protection contre les accidents), de
l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools) de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et
services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir
lampes, bibelots, meubles), de l'électronique et de
l'électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels,
télévisions, matériels hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique à savoir
robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de
sport, des jeux et jouets, de la papeterie ; information et conseils
en matière de recrutement ; assistance aux personnes à la
recherche d'un emploi, d'une formation ou d'un conseil
professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur
promotion professionnelle ; entretiens de définition d'un
parcours de formation, évaluation des compétences de l'individu
sur son poste de travail et entretiens de recherche d'offres
d'emploi ; assistance aux employeurs pour l'embauche et le
reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil des offres
d'emploi déposées par les entreprises et aide à la définition du
besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi, reclassement,
bureaux de placement, placement des demandeurs d'emploi sur
des offres d'emploi ; conseil dans tous les domaines du
Marketing et du marketing interactif, de l'Internet et des autres
médias numériques ; délégation de personnel spécialisé dans
les domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias
numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et
relatifs à Internet et aux autres médias numériques ;
constitution, réalisation (conception) et exploitation à savoir
gestion, location, transfert de banques de données et bases de
données administratives ;
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations ;
télécommunications ;
services
de
communications
électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de
données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble,
par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public
en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps
d'accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d'informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d'informations destinées à
l'information du public ; transmission d'informations sur
réseaux informatiques en général ; services de communication
au public par voie électronique ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions
pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message
concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un
réseau social ; services de transmission d'informations dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission d'informations contenues dans des bases de
données ; services de transmission de textes, de sons, d'images
et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique,
d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement dans tous les domaines du
Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques, en
général sur tout support et notamment tout support électronique
(numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de
consultation et de transmission ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines et de publications en
tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques ; exploitation
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement
de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et
colloques dans tous les domaines du marketing, de l'Internet et
des autres médias numériques ; production et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et
loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ;
organisation de campagnes d'informations et de manifestations
professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; production, montage de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
organisation de compétition sportives ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur
à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques.
Classe No 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; mise à disposition de logiciels de planification
commerciale, à savoir : logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing ; programmation pour appareils et instruments
électroniques,
pour
ordinateurs,
pour
systèmes
téléinformatiques
et
télématiques,
pour
équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ;
services de location d'appareils et d'instruments informatiques,
de téléinformatique et de télématique, d'appareils et
d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
(formation) fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et
des pages Web personnelles et pour publier des informations
accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de
communication mondiaux ; services informatiques à savoir
hébergement d'une base de données interactive en ligne afin de
permettre une étude de marché et la fourniture d'information
liées au marketing et à la gestion de ces informations ;
fourniture d'accès de moteurs de recherche pour l'Internet ;
exploitation à savoir gestion et organisation de forums de
discussion en ligne ; services de téléchargement de textes,
articles de presse, photographies, dépêches, images, logos,
messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos,
informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau
informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par
câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par
téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; services d'échange de correspondance et
notamment services d'échange de correspondance par
ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de
télécommunications et sur le réseau Internet ; transformation ou
conversion de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de conception graphique de sites
Web, de production graphique et technique ; services
informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures
du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en
ligne des réunions, rassemblements et discussions interactives.
Fourniture à savoir : création d'un site Web sur l'Internet à des
fins de réseautage social ; fourniture à savoir : hébergement
d'un site Web sur l'Internet à des fins de réseautage social ;
hébergement d'un site Web communautaire en ligne pour
utilisateurs enregistrés afin de partager des informations,
photographies, contenus audio et vidéo les concernant ainsi que
leurs préférences et aversions et activités quotidiennes, pour
recevoir des réactions de leurs pairs, et créer ainsi des
49
communautés virtuelles, et s'impliquer dans le réseautage
social.
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
professionnels destinés à satisfaire les besoins des individus à
savoir agences matrimoniales, clubs de rencontres, locations de
tenues de soirées et de vêtements ; les services sociaux en ligne
de mise en réseau à savoir service de réseautage et de rencontre
sociale (fourniture de discussion sur l'Internet) ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus (à
l'exception de leur transport) ; arbitrage concernant les médias
digitaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/06
No National : 11 3 799 744
Dépôt du : 23 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CREATION FOR KIDS, SARL, 11 RUE DU PILIER, 93300
AUBERVILLIERS.
No SIREN : 515 341 410.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Creation for kids, 11 RUE DU PILIER, 93300 AUBERVILLIERS.
Classe No 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06
No National : 11 3 800 026
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Prince Ranya, Agissant pour le compte de la société Red
Inspirations en cours de formation, 58 rue Daniel Féry, 94800
VILLEJUIF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Prince Ranya, 58 rue Daniel Féry, 94800 VILLEJUIF.
50
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 800 514
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINET Jean-Philippe,
FAVERGES.
273
route
de
Vesonne,
74210
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTINET Jean-Philippe, 273 route de Vesonne,
FAVERGES.
74210
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Photographies ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles
dessins ; Objets d'art en papier, carton, papier mache ;
Classe No 19 : Asphalte, poix et bitume ; monuments non
métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art
en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en materiaux composites et résine, en laque ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement.
Classes de produits ou services : 41, 44.
Classes de produits ou services : 16, 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 800 493
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN MICHEL BRUN, 25 LES VOINAUDS, 33820 SAINT AUBIN
DE BLAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN MICHEL BRUN, 25 LES VOINAUDS, 33820 SAINT AUBIN
DE BLAYE.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux, maisons de
convalescence ou de repos, salons de beauté, tous ces services
sont fournis sous contrôle médical.
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 800 534
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE TASQUIER, SAS, 1 domaine de Tasquier, 83550
VIDAUBAN.
No SIREN : 499 248 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier ARNAUBEC, 16, rue de la préfecture, 06300 NICE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine et vins de pays.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/07
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/07
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 800 781
No National : 11 3 800 823
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle régionale des
opérateurs bio d'Aquitaine), Association, Cité Mondiale, 6 Parvis
des Chartrons, 33075 BORDEAUX Cedex.
No SIREN : 442 751 715.
UMAMI, SARL, 9 du val d'yvette, bat F1b, 94150 RUNGIS.
No SIREN : 522 702 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître PECHENART SYBILLE, 64 rue montgrand,
MARSEILLE.
51
13006
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRIZOU Patrick, ARBIO Aquitaine, Cité Mondiale, 6 Parvis des
Chartrons, 33075 BORDEAUX Cedex.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; Issus de l'agriculture
biologique et provenant du sud ouest de la France ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille (à l'exception des
volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives). Tous les
produits répertoriés sont issus de l'agriculture biologique et
proviennent du sud ouest de la France.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Tous
les produits répertoriés sont issus de l'agriculture biologique et
proviennent du sud ouest de la France.
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
Tous les produits répertoriés sont issus de l'agriculture
biologique et proviennent du sud ouest de la France ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; nectars de fruit ; Tous les produits répertoriés sont
issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de
la France ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des
vins et des eaux de vie), eau-de-vie de marc originaire
d'Aquitaine, eau-de-vie de vin originaire d'Aquitaine ” issus de
l'agriculture biologique et provenant du sud ouest de la France.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/07
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
No National : 11 3 800 790
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, 43.
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dours guy, 100 l'enclos, 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dours guy, 100 l'enclos, 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine et vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/07
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 800 824
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle régionale des
opérateurs bio d'Aquitaine), Association, Cité Mondiale, 6 Parvis
des Chartrons, 33075 BORDEAUX Cedex.
No SIREN : 442 751 715.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRIZOU Patrick, ARBIO Aquitaine, Cité Mondiale, 6 Parvis des
Chartrons, 33075 BORDEAUX Cedex.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; Issus de l'agriculture
biologique et provenant du sud ouest de la France ;
la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la
publicité et du design ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille (à l'exception des
volailles abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives). Tous les
produits répertoriés sont issus de l'agriculture biologique et
proviennent du sud ouest de la France.
Classe No 42 : Conseils, consultations, expertises et recherches
dans les domaines de la mode, du stylisme et du design ;
services de dessinateurs de mode ; services de stylisme ;
conception (création) et administration de forums de discussion
en ligne en matière de mode, de stylisme et de design.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Tous
les produits répertoriés sont issus de l'agriculture biologique et
proviennent du sud ouest de la France ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
Tous les produits répertoriés sont issus de l'agriculture
biologique et proviennent du sud ouest de la France ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; nectars de fruit ; Tous les produits répertoriés sont
issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de
la France ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des
vins et des eaux de vie), eaux-de-vie de marc originaire
d'Aquitaine, eaux-de-vie de vin originaire d'Aquitaine ” issus de
l'agriculture biologique et provenant du sud ouest de la France.
Classe No 45 : Location de vêtements, de chaussures, de
chapeaux, de bijoux et d'accessoires de mode.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 801 594
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. RENNES
Mme RONSOUX Céline Marie-Françoise Denise, 10 rue du Bas
Rivage, 35140 SAINT AUBIN DU CORMIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme RONSOUX Céline, 10 rue du Bas Rivage, 35140 SAINT
AUBIN DU CORMIER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
Classe No 14 : Bijouterie, coffrets à bijoux, porte-clefs de
fantaisie.
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 800 943
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DEBAIN Anne Anouschka, 6 avenue du Coq, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 18 : Parapluies, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à
main, à dos, à roulettes, de voyages, de plage, d'écoliers,
coffrets à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à
provisions, sacs ou sachets en cuir pour emballage.
Classe No 35 : Vente au détail à domicile de bijoux, bijoux
fantaisie, sacs à main, de plage.
Classes de produits ou services : 14, 18, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 802 782
Dépôt du : 2 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOEING MANAGEMENT COMPANY, société constituée sous les
lois de l'Etat de Delaware, 2201 Seal Beach Boulevard, Seal
Beach, CALIFORNIE 90740, Etats-Unis d'Amérique.
Classe No 35 : Informations et conseils en matière de défilés de
mode à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
d'expositions artistiques à buts commerciaux ou de publicité ;
présentations de collections relatives au domaine de la mode,
du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité et du
design à savoir organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques
en matière de mode, de stylisme et du design pour des
productions photographiques, cinématographiques, publicitaires
et des magazines.
Classe No 41 : Formation et éducation dans les domaines de la
mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la
publicité et du design ; organisation de séminaires, de colloques
et de conférences à buts éducatif ou culturel relatifs au domaine
de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la
publicité et du design ; informations et conseils en matière de
défilés de mode à buts culturels ou éducatifs ; organisation
d'expositions artistiques à buts culturels ou éducatifs et
présentations de collections relatives au domaine de la mode,
du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité et du
design à savoir organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publications de livres et de textes, y compris
publications électroniques ou en ligne relatives au domaine de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels informatiques, règles souples,
ordinateurs, aimants décoratifs, podomètres ; calculateurs
digitaux ; calculateurs de décalages horaires ; logiciels
économiseurs d'écran ; tapis de souris pour ordinateurs ; vidéo
préenregistrées
et
enregistrements
audio,
logiciels
informatiques, programmes informatiques et matériels
d'instruction vendus avec sous forme d'ensemble, le tout
fournissant des informations à propos des avions, des parties
d'avions, de l'aviation, de l'avionique, des produits aérospatiaux,
et/ou de maintenance, d'intervention, de réparation et/ou
d'entraînement en relation avec les aéronefs et/ou les produits
ou éléments aérospatiaux et/ou les équipements de support.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs. Extincteurs. Logiciels (lisibles par une machine)
pour applications informatiques. Logiciels de jeux ; manuels
sous forme électronique pour les avions et les parties d'avion.
Appareils de radio et articles d'horlogerie à radio intégrée,
logiciels informatiques pour la commande de simulateurs de
vol, ludiciels comportant des jeux de simulation de vol, manuels
électroniques d'entraînement pour simulateurs de vol en
aéronef
sur
supports
informatiques.
Périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur.
53
Classe No 41 : Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Services d'éducation pour assurer des
formations et la tenue de conférences. Réservation de places
d'avions.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception
d'avions et conception personnalisée d'avions. Décoration
intérieure.
Classes de produits ou services : 9, 12, 25, 28, 37, 38, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08
No National : 11 3 803 218
Dépôt du : 3 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 12 : Véhicules, appareils pour la locomotion par terre,
air ou mer, aéronefs, parties des aéronefs et manuels relatifs aux
aéronefs. Moteurs pour véhicules terrestres, navals ou aériens.
Pièces intérieures ou extérieures pour véhicules terrestres,
navals ou aériens.
HTTV, Société à Responsabilité Limitée, 7 chemin du vieux
Chêne, 38240 MEYLAN.
No SIREN : 403 758 212.
Classe No 25 : Vêtements et chaussures et chapellerie, de ville,
de sport, d'intérieur, à l'exception des chaussures
orthopédiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PRUGNEAU-SCHAUB, Europole – Le Grenat, 3 avenue
Doyen Louis Weil, 38000 GRENOBLE.
Classe No 28 : Jouets, jeux, articles de sport et articles de
gymnastique à l'exception des vêtements, chaussures et tapis,
modèles réduits d'avions ; maquettes d'avions sous forme de
kits ; maquettes d'avions à construire ; balles de golf ; ensemble
de golf de putting comprenant les clubs de golf de type putter,
les balles de golf et les trous d'entraînement ; tees de golf ;
peluches ; ensembles de jeux et jouets pour enfants ; planeur
jouet ; billes, jouets téléguidés à savoir avions. Décorations pour
arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Modèles
réduits et ensembles de blocs de construction (jeux), modèles
réduits d'avion pour la présentation, modèles réduits d'avions et
de fusées équipés de moteurs à air comprimé, planeurs (jouets),
kits de véhicules (jouets), cerfs-volants, jouets à chevaucher,
puzzles et jeux de cartes. Patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis. Modèles réduits d'avions et de fusées
équipés de moteurs.
Classe No 37 : Service de réparation et d'entretien d'aéronefs et
de parties d'aéronefs ; service de support technique à savoir
fourniture de conseils techniques dans le domaine de l'aviation
pour la révision, la réparation, l'intervention, la maintenance ou
la
modification.
Construction
d'édifices
permanents.
Informations en matière de construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation). Entretien (réparation) de pneus. Installation,
entretien et réparation de machines. Installation, entretien et
réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction
d'aéronefs.
Classe No 38 : Services informatiques à savoir fourniture d'accès
en ligne de publications sous forme d'ouvrages, de manuels, de
magazines, de modèles, d'illustrations et de documents
d'ensemble de données techniques de spécification dans le
domaine des aéronefs, des éléments composant les aéronefs, de
l'avionique, de la maintenance, des interventions, de la
réparation et de l'entraînement en relation avec les aéronefs et
les produits aérospatiaux ainsi que les éléments les composant
et les équipements de support.
Classe No 40 : Traitement de matériaux. Production d'énergie.
Services d'éducation ; services de formation ; services
d'éducation pour assurer des formations et la tenue de
conférences dans le domaine de l'intervention, de la
maintenance, de la réparation et de la révision d'aéronefs et
pour fournir du matériel de cours en relation avec ces services ;
services de publication en ligne. Divertissement ; activités
sportives et culturelles. Services d'éducation relatifs à
l'utilisation de logiciels. Publication de livres. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de
places de spectacles.
Classe N o 9 : Serveurs de diffusion de services interactifs pour la
télévision numérique, serveurs de diffusion de données-guides,
générateurs de chaines de vidéo-mosaïques, générateurs de
tables d'information de services qui contiennent des
métadonnées nécessaires pour localiser, décoder et transmettre
un service interactif sur un récepteur de télévision. Logiciels et
dispositifs techniques pour la création, la gestion et la diffusion
de services interactifs, à savoir logiciels et dispositifs techniques
permettant au téléspectateur d'interagir par l'intermédiaire
d'une télécommande avec le programme ou le service
audiovisuel, permettant la mise en oeuvre de services de
programmes à la demande, de services de vidéo à la demande,
de services de téléchargement de programmes et vidéo à la
demande initiés par l'opérateur de télévision, de services de
télévision de rattrapage, de services de mesure d'audience, de
services de jeux, de guides des programmes, de chaines de
vidéo-mosaïques. Micro logiciels pour la gestion des
fonctionnalités d'un décodeur de télévision, comprenant la
fonctionnalité de gestion des chaines diffusées et de l'accès à
l'Internet, la gestion du disque dur du décodeur, la fonctionnalité
d'accès aux services de télévision interactive, la gestion de
l'interface homme-machine. Récepteurs de télévision dont les
décodeurs ;
Classe No 38 : Service d'échange de données pour la télévision
interactive, dont les services d'échange de données pour la
gestion de la diffusion de programmes de télévision ; services
de fournitures d'accès à des bases de données pour les services
de télévision interactive ;
Classe No 41 : Services de jeux en ligne (autres que
publicitaires) ;
divertissements
en
ligne ;
éducation,
enseignement, formation en ligne ;
Classe No 42 : Services de programmation, d'architecture, de
conception d'interfaces graphiques, de maintenance logicielle,
de tests et de validation de solutions techniques, de mise à jour
et d'intégration logicielle, tous ces services étant destinés à la
télévision interactive. Travaux d'ingénieurs de conception et
réalisation techniques de services interactifs d'information, de
paris en ligne, de jeux en ligne, bancaires, de musique ou de
radio à la demande, de vidéo à la demande, de télévision de
rattrapage, de publicité, d'achat en ligne. Services de conseil
fournis par des ingénieurs en matière de télévision interactive.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 803 940
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TOSHIBA SYSTEMES FRANCE, SAS, 7 rue Ampère, 92800
PUTEAUX.
No SIREN : 338 036 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOSHIBA SYSTEMES FRANCE, 7 rue Ampère, 92800 PUTEAUX.
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 40 : Céramiste, à savoir travaux sur céramique.
Classe No 41 : Services de photographe.
Classes de produits ou services : 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 804 240
Dépôt du : 7 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KALFON Alain, 96 route de Moutte, 97200 FORT DE FRANCE.
A. KALFON & CIE, SNC, 96, route de Moutte, 97200 FORT DE
FRANCE.
No SIREN : 333 344 497.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KALFON Alain, 96 route de Moutte, 97200 FORT DE FRANCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils, dispositifs, programmes informatiques
et bases de données pour le traitement des données et de
l'information, y compris ordinateurs, ordinateurs portables,
ordinateurs de bureau, ordinateurs tablettes, périphériques
informatiques et multimédia ;
Classe No 35 : Services d'informations commerciales, de conseils
commerciaux et d'aide à la vente à des revendeurs via Internet ;
services de publicité, de communication via réseaux
informatiques et de télécommunication. Diffusion de matériel et
supports publicitaires. Programme d'animation et de stimulation
commerciale ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Services
de messagerie électronique. Services d'échange, de partage de
bases
de
données
commerciales
et
techniques
(télécommunications) via réseaux informatiques et de
télécommunication.
Classe No 42 : Conception et développement de programmes
informatiques et de bases de données, services de conseil en
matière de logiciels et d'ordinateurs, consultations techniques
en matière de logiciels et d'ordinateurs ; programmation pour
ordinateur, maintenance et mise à jour de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : comporte la phrase : “ l'esprit
écologique ”
Produits ou services désignés : Panneaux photovoltaïques,
éoliennes domestiques (générateurs d'électricité). Appareils et
machines pour la purification de l'air et de l'eau. Récupérateur
non métallique d'eau de pluie en matière plastique, filtre
collecteur d'eau de pluie en matière plastique.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 804 239
Dépôt du : 7 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 804 623
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Saint-Arnoult Marie-Agnès, Agissant pour le compte de la
société Asa Color en cours de formation, 1 rue Ponscarme,
75013 PARIS.
volpato stephane, 2 impasse panblan, 32800 EAUZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Saint-Arnoult Marie-Agnès, 1 rue Ponscarme, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
volpato stephane, 1 route d'auzan, 32800 EAUZE.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des
bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 804 683
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Nahman de Benveniste Marion, Agissant pour le compte de la
société SMBM en cours de formation, 0 Résidence des Iles le
Malte B, 20000 AJACCIO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nahman de Benveniste Marion, 0 Résidence des Iles le Malte B,
20000 AJACCIO.
55
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
Classe No 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation
d'origine et vins de pays.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 804 802
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES SERVANT-DUMAS, SCI, Château les Templiers,
33500 NEAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES SERVANT-DUMAS, Château les Templiers, 33500
NEAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 804 818
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; ces
produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 4, 30, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 804 740
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Gaussorgues Roger, Domaine d'Anglas, 34190 BRISSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gaussorgues Roger, Domaine d'Anglas, 34190 BRISSAC.
Silicon Sentier, Association loi 1901, 151 rue Montmartre, 75002
PARIS.
No SIREN : 432 963 957.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Silicon Sentier, 151 rue Montmartre, 75002 PARIS.
Classe No 36 : Location à titre onéreux et mise à disposition
gratuite de surfaces de bureaux.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communication
électronique ; création, gestion et exploitation de services sur
Internet et d'applications pour téléphone mobile ; fourniture de
forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des
bases de données électroniques ; messagerie électronique ;
diffusion d'informations, de messages, données, textes, sons,
images, vidéos et autres contenus sur Internet et applications
pour téléphone mobile ; services de téléconférence ;
Classe No 41 : Education, formation et accompagnement
personnalisé, notamment dans le domaine de la création
d'entreprise, de l'amorçage et du développement de projets
entrepreneuriaux à savoir formation ; organisation d'ateliers de
travail et de formation, de colloques, conférences et séminaires ;
organisation d'expositions, d'événements et de manifestations à
buts éducatifs, culturels et de divertissement ; information en
matière d'éducation et de formation ; organisation de concours
et programmes de récompense dans le domaine de la formation
et de l'éducation ; édition et publication de livres, revues et
périodiques, notamment par voie électronique ; service de mise
en relation, de réseaux sociaux et de rencontres à des fins
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
personnelles et professionnelles via l'organisation de réunions,
manifestations et événements publics ;
Classe No 42 : Conception, programmation et maintenance de
logiciels ; création de portails, sites Internet et pages Web ;
développement de systèmes de traitement informatisé de
données ; hébergement de fichiers ; données et bases de
données électroniques ; publication de textes autres que
publicitaires ;
Classe No 43 : Location à titre onéreux et mise à disposition
gratuite de postes de travail individuel et collectif, de salles de
travail et de conférences au profit de tiers, dont notamment des
entreprises, créateurs d'entreprise et porteurs de projets
entrepreneuriaux ;
Classe No 45 : Service de mise en relation, de réseaux et de
rencontres à des fins personnelles et professionnelles,
notamment sur Internet et applications pour téléphone mobile, à
savoir services de réseautage social basés sur l'Internet et sur
des applications pour téléphone mobile.
Classes de produits ou services : 36, 38, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 804 827
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. LYON
Cosmetics United, SARL, 100 rue des fougères, 69009 LYON.
No SIREN : 489 396 531.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cosmetics United, 100 rue des fougères, 69009 LYON.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau et autres
substances pour nettoyer la peau ; savons ; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
lotions de rasage ; produits de démaquillage ; produits de
rasage ; laques pour les cheveux, shampooings, colorants et
décolorants pour les cheveux, teintures pour les cheveux,
préparations non médicinales à appliquer pour le traitement et
le soin des cheveux et du cuir chevelu ; après-shampooings, gels
pour cheveux, lotions capillaires, mousses pour les cheveux ;
cires pour les cheveux, colorants pour cheveux, neutralisants
pour permanentes, gels, mousses, baumes et produits sous la
forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux, produits
pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; cire pour
l'épilation, cire à épiler sous forme de patch, de tablettes, de
poudre, bandelettes, liquide ou semi-liquide ; pâte pour cuirs à
rasoirs, produits de rasage, produits de nettoyage pour rasoirs
et pour appareils à épiler ; produits épilatoires ; crèmes, lotions,
gels, émulsions, mousses, laits, tous ces produits pour le soin de
la peau (non à usage médical) ; pierre ponce ; savons parfumés
et non parfumés pour la toilette du corps, savons
désodorisants ; produits de parfumerie, nommément parfums,
eaux de toilette, eaux de Cologne et eaux de senteur, huiles
essentielles d'origine végétale pour la cosmétique et pour le
corps ; cosmétiques, nommément fards à paupières, crayons à
paupières, crayons à sourcils, crayons à lèvres, poudres éclair,
poudres pour le corps, produits de maquillage, fards à cils, fards
à joues, fards pour le visage, rouges à lèvres, brillants à lèvres,
fonds de teint, vernis à ongles et ongles postiches, mascara et
eye-liner ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil
(cosmétiques) ; poudres libres cosmétique, correcteurs de teint,
gels UV pour le soin cosmétiques des ongles, produits pour le
soin des ongles, décorations d'ongles adhésives ; kits de
maquillages, fixateur de maquillage, poudres et paillettes de
maquillage, palettes de maquillage, mallettes de maquillage
(avec maquillage), coffrets de maquillage (avec maquillage) ;
teinture de cils et poils, permanente de cils, produits de soins
post épilation ; faux cils ; produits pour la projection d'aérosols
pour la décoration des ongles, pour le maquillage et pour le
bronzage.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; rasoirs ; tondeuses ; pièces et parties
constitutives des produits précités ; ciseaux ; rasoirs électriques,
grilles et têtes de rasoirs ; rasoirs et machines électriques pour
BOPI 11/40 - VOL. II
couper les cheveux, lames de rasoirs, étuis pour rasoirs,
nécessaires de rasage ; tondeuses électriques pour la coupe des
cheveux, tondeuses à usage personnel ainsi qu'étuis et supports
pour ces appareils ; pièces de ces appareils, à savoir feuilles de
cisaillement et blocs affûteurs pour rasoirs électriques ; cuir pour
rasoirs ; appareils électriques pour faire fondre la cire ; appareils
pour l'épilation (électriques ou non électriques), spatules pour
l'épilation, épilateurs mécaniques à deux têtes, pinces à épiler,
trousses de pédicure, trousses de manucure, nécessaires de
manucure électriques ; limes à ongles manuelle et électriques ;
filtres à cire ; fers à friser ou à défriser, fers à onduler, fers à
coiffer, appareils pour réaliser des coiffures telles que des
tresses, pièces de ces appareils.
Classe No 9 : Logiciels et cassettes enregistrés pour la
démonstration d'appareils pour la coiffure et la beauté ainsi que
pour l'enseignement de la coiffure du maquillage et de
l'esthétique ; lampes et instruments à rayons ultraviolets et
infrarouges à usage non médical, pièces et parties constitutives
des produits précités ; rouleaux et bigoudis électrothermiques,
pièces et parties constitutives de ces produits ; appareils
électrothermiques à onduler les cheveux, rouleaux ; fers à
repasser électriques ; balances ménagères et pèse-personnes ;
appareils d'électrostimulation pour le corps et les muscles non à
usage médical. Appareils pour la reproduction de décorations
sur ongles.
Classe No 10 : Appareils de massage pour les soins esthétiques.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation ; appareils, instruments et articles d'éclairage, de
chauffage, de congélation ; lampes électriques ; installations,
appareils, instruments et articles d'humidification et de
désembrumage ; sèche-cheveux électriques et pièces afférentes,
à savoir tuyères ou diffuseurs et étuis ; appareils chauffants
électriques de soin pour les cheveux ; pièces et parties
constitutives de ces produits ; ventilateurs de table et
aérothermes ; sèche-ongles électriques ; brosses séchantes
électriques ; chauffe-pieds électriques, chaufferettes pour les
pieds, couvertures chauffantes non à usage médical ; pédiluves ;
installations de sauna, saunas faciaux ; appareils électriques, à
remous ou non, pour bains de pieds (thalassothérapie des
pieds) ; appareils à bronzer, lampes à bronzer, lampes à friser ;
casques séchoirs ; panneaux lumineux imitant la lumière
naturelle du jour pour lutter contre les symptômes du blues de
l'hiver. Chauffe paraffine électrique, chauffe pierre électrique.
Etuves, appareils de stérilisation pour l'esthétique et la coiffure.
Appareil à haute fréquence pour les soins esthétique, appareils à
courant galvanic pour les soins esthétique, appareils de
dermabrasion pour les soins esthétiques, appareils à ultra son
pour les soins esthétiques, appareils à aspiration et spray pour
les soins esthétiques appareils d'électrostimulation pour le corps
et les muscles à usage non médical. Appareils pour la
pressothérapie à usage non médical.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; valises à roulettes ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette, de maquillage et de coiffure dits vanity-cases.
Trousses de maquillage, sacs destinés à contenir des affaires de
maquillage, de coiffure et de toilettes.
Classe No 20 : Tables de maquillage avec éclairage, mobilier
professionnel pour le maquillage, la coiffure et l'esthétique,
chaises maquilleurs, chaises metteurs en scène, tables de
manucure, guéridon pour l'esthétique et la coiffure, miroirs pour
la coiffure l'esthétique et le maquillage, table de massage, tables
esthétiques électrique et non électrique, fauteuils pour
l'esthétique et la coiffure, électriques et non électriques,
tabourets pour l'esthétique et la coiffure.
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; peignes électriques, brosses à cheveux (à l'exception
des pinceaux), étuis et supports pour brosses ciseaux et
peignes, étuis et supports pour pinceaux et éponges de
maquillage, brosses soufflantes et chauffantes ; nécessaires et
ustensiles de toilette ; brosses à dents électriques ou non
électriques, peignes et brosses électriques à vapeur ou non à
vapeur, douches buccales ; blaireaux et porte-blaireaux, porteéponges, porte-serviettes non en métaux précieux ; portesavons, poudriers non en métaux précieux, ustensiles
cosmétiques ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à
usage médical, pinceaux de maquillage. Eponges de maquillage,
houpes de maquillage, applicateurs pour les cosmétiques.
Classe No 24 : Linge de cabine pour l'esthétique ; linge de salon
de coiffure.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
épingles et filets pour les cheveux, nattes et tresses de cheveux,
barrettes, articles décoratifs pour les cheveux ; rubans élastiques
et pinces pour les cheveux, chouchous, bandeaux pour les
cheveux ; serre-tête ; paillettes pour vêtements ; perruques ;
toupets ; pompons ; cheveux postiches ; extensions de cheveux ;
épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux ; attaches
pour cheveux ; résilles, bigoudis ; pièces et parties constitutives
de tous les produits précités.
Classe No 35 : Vente au détail via Internet de : préparations pour
blanchir la peau et autres substances pour nettoyer la peau ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; lotions de rasage ; produits de
démaquillage ; produits de rasage ; laques pour les cheveux,
shampooings, colorants et décolorants pour les cheveux,
teintures pour les cheveux, préparations non médicinales à
appliquer pour le traitement et le soin des cheveux et du cuir
chevelu ; après-shampooings, gels pour cheveux, lotions
capillaires, mousses pour les cheveux ; cires pour les cheveux,
colorants pour cheveux, neutralisants pour permanentes, gels,
mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le
coiffage et le soin des cheveux, produits pour l'ondulation et la
mise en plis des cheveux ; cire pour l'épilation, cire à épiler sous
forme de patch, de tablettes, de poudre, bandelettes, liquide ou
semi-liquide ; pâte pour cuirs à rasoirs, produits de rasage,
produits de nettoyage pour rasoirs et pour appareils à épiler ;
produits épilatoires ; crèmes, lotions, gels, émulsions, mousses,
laits, tous ces produits pour le soin de la peau (non à usage
médical) ; pierre ponce ; savons parfumés et non parfumés pour
la toilette du corps, savons désodorisants ; produits de
parfumerie, nommément parfums, eaux de toilette, eaux de
Cologne et eaux de senteur ; huiles essentielles d'origine
végétale pour la cosmétique et pour le corps ; cosmétiques,
nommément fards à paupières, crayons à paupières, crayons à
sourcils, crayons à lèvres, poudres éclair, poudres pour le corps,
produits de maquillage, fards à cils, fards à joues, fards pour le
visage, rouges à lèvres, brillants à lèvres, fonds de teint, vernis à
ongles et ongles postiches, mascara et eye-liner ; laits, gels et
huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; poudres libres
cosmétique, correcteurs de teint, gels UV pour le soin
cosmétique des ongles, produits pour le soin des ongles,
décorations d'ongles adhésives ; kits de maquillages, fixateur de
maquillage, poudres et paillettes de maquillage, palettes de
maquillage, mallettes de maquillage (avec maquillage), coffrets
de maquillage (avec maquillage) ; teinture de cils et poils,
permanente de cils, produits de soins post épilation ; faux cils ;
produits pour la projection d'aérosols pour la décoration des
ongles, pour le maquillage et pour le bronzage. Outils et
instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ;
tondeuses ; pièces et parties constitutives des produits précités ;
ciseaux ; rasoirs électriques, grilles et têtes de rasoirs ; rasoirs et
machines électriques pour couper les cheveux, lames de rasoirs,
étuis pour rasoirs, nécessaires de rasage ; tondeuses électriques
pour la coupe des cheveux, tondeuses à usage personnel ainsi
qu'étuis et supports pour ces appareils ; pièces de ces appareils,
à savoir feuilles de cisaillement et blocs affûteurs pour rasoirs
électriques ; cuir pour rasoirs ; appareils électriques pour faire
fondre la cire ; appareils pour l'épilation (électriques ou non
électriques), spatules pour l'épilation, épilateurs mécaniques à
deux têtes, pinces à épiler, trousses de pédicure, trousses de
manucure, nécessaires de manucure électriques ; limes à ongles
manuelle et électriques ; filtres à cire ; fers à friser ou à défriser,
fers à onduler, fers à coiffer, appareils pour réaliser des coiffures
telles que des tresses, pièces de ces appareils. Logiciels et
cassettes enregistrés pour la démonstration d'appareils pour la
coiffure et la beauté ainsi que pour l'enseignement de la coiffure
du maquillage et de l'esthétique ; lampes et instruments à
rayons ultraviolets et infrarouges à usage non médical, pièces et
parties constitutives des produits précités ; rouleaux et bigoudis
électrothermiques, pièces et parties constitutives de ces
produits ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux,
rouleaux ; fers à repasser électriques ; balances ménagères et
pèse-personnes ; appareils d'électrostimulation pour le corps et
les muscles non à usage médical. Appareils pour la reproduction
de décorations sur ongles. Appareils d'éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation ; appareils, instruments et articles
d'éclairage, de chauffage, de congélation ; lampes électriques ;
installations, appareils, instruments et articles d'humidification
et de désembrumage ; sèche-cheveux électriques et pièces
afférentes, à savoir tuyères ou diffuseurs et étuis ; appareils
chauffants électriques de soin pour les cheveux ; pièces et
parties constitutives de ces produits ; ventilateurs de table et
aérothermes ; sèche-ongles électriques ; brosses séchantes
électriques ; chauffe-pieds électriques, chaufferettes pour les
pieds, couvertures chauffantes non à usage médical ; pédiluves ;
installations de sauna, saunas faciaux ; appareils électriques, à
remous ou non, pour bains de pieds (thalassothérapie des
pieds) ; appareils à bronzer, lampes à bronzer, lampes à friser ;
57
casques séchoirs ; panneaux lumineux imitant la lumière
naturelle du jour pour lutter contre les symptômes du blues de
l'hiver. Chauffe paraffine électrique, chauffe pierre électrique.
Etuves, appareils de stérilisation pour l'esthétique et la coiffure.
Appareil à haute fréquence pour les soins esthétique, appareils à
courant galvanic pour les soins esthétique, appareils de
dermabrasion pour les soins esthétiques, appareils à ultra son
pour les soins esthétiques, appareils à aspiration et spray pour
les soins esthétiques. Appareils d'électrostimulation pour le
corps et les muscles à usage non médical. Appareils pour la
pressothérapie à usage non médical. Appareil de massage pour
les soins esthétiques. Cuir et imitations du cuir ; peaux
d'animaux ; malles et valises ; valises à roulettes ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette, de maquillage et de coiffure dits
vanity-cases. Trousses de maquillage, sacs destinés à contenir
des affaires de maquillage, de coiffure et de toilettes. Tables de
maquillage avec éclairage, mobilier professionnel pour le
maquillage, la coiffure et l'esthétique, chaises maquilleurs,
chaises metteurs en scène, tables de manucure, guéridon pour
l'esthétique et la coiffure, miroirs pour la coiffure l'esthétique et
le maquillage, table de massage, tables esthétiques électrique et
non électrique, fauteuils pour l'esthétique et la coiffure,
électriques et non électriques, tabourets pour l'esthétique et la
coiffure peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; peignes électriques, brosses à cheveux (à l'exception
des pinceaux), étuis et supports pour brosses ciseaux et
peignes, étuis et supports pour pinceaux et éponges de
maquillage, brosses soufflantes et chauffantes ; nécessaires et
ustensiles de toilette ; brosses à dents électriques ou non
électriques, peignes et brosses électriques à vapeur ou non à
vapeur, douches buccales ; blaireaux et porte-blaireaux, porteéponges, porte-serviettes non en métaux précieux ; portesavons, poudriers non en métaux précieux, ustensiles
cosmétiques ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à
usage médical, pinceaux de maquillage. Eponges de maquillage,
houpes de maquillage, applicateurs pour les cosmétiques. Linge
de cabine pour l'esthétique ; linge de salon de coiffure. Dentelles
et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets,
épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; épingles et filets pour
les cheveux, nattes et tresses de cheveux, barrettes, articles
décoratifs pour les cheveux ; rubans élastiques et pinces pour
les cheveux, chouchous, bandeaux pour les cheveux ; serre-tête ;
paillettes pour vêtements ; perruques ; toupets ; pompons ;
cheveux postiches ; extensions de cheveux ; épingles à cheveux,
épingles à onduler les cheveux ; attaches pour cheveux ; résilles,
bigoudis ; pièces et parties constitutives de tous les produits
précités.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ;
salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 10, 11, 18, 20, 21, 24, 26,
35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 805 385
Dépôt du : 11 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
lotz renaud, 1 allée des vorziers, 74350 CERNEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lotz renaud, 1 allée des vorziers, 74350 CERNEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ; emplâtres, matériel pour pansements relevant
du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du
monopole pharmaceutique ; produits pour la destruction des
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ;
fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides relevant du
monopole pharmaceutique ; sucre à usage médical ; alliage de
métaux précieux à usage dentaire ».
No National : 11 3 805 672
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
STEEL EVOLUTION, SA, Parc du Ferrain, Rue Gustave Eiffel,
59960 NEUVILLE EN FERRAIN.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 5, 9, 20, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09
Dépôt du : 11 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Juridique, Société PROVOST, SA, Parc du Ferrain, Rue
Gustave Eiffel, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en
métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; échelles et
marchepieds métalliques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, ;
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
contrôle
(inspection),
de
secours ;
(sauvetage)
et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, ; l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la ; reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou ; optiques, disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses ; enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection ; contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; dispositifs de secours ; lunettes ; (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ; ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ; tableaux d'affichage
électroniques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
affichage (tableaux d'–) ; présentoirs ; rayonnages ; vitrines
[meubles].
Classes de produits ou services : 6, 9, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 805 733
Dépôt du : 11 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
cobou jérôme, Agissant pour le compte de la société
EfferveSens en cours de formation, 6 rue denis papin, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cobou jérôme, 6 rue denis papin, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
59
No National : 11 3 805 772
Dépôt du : 11 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DESILVER, SARL, BP 152, BP 152, 97095 SAINT-BARTHELEMY
CEDEX.
No SIREN : 422 261 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESILVER, BP 152, BP 152, 97095 SAINT-BARTHELEMY CEDEX.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 33 : Rhums.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 30, 33, 43.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés à l'exception de la betterave ; fruits et
légumes frais à l'exception de la betterave ; semences (graines)
à l'exception de la betterave ; animaux vivants ; plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés ; arbustes ; plantes à l'exception de la
betterave ; fruits et légumes frais à l'exception de la betterave ;
plants à l'exception de la betterave ; fruits et légumes frais à
l'exception de la betterave ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ».
BOPI de publication antérieure : 11/09
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
CELLIERS D'ORFEE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE
VINIFICATION,
53
AVENUE
DES
CORBIERES,
11200
ORNAISONS.
o
N SIREN : 775 794 266.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
No National : 11 3 807 107
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CELLIERS D'ORFEE, 53 AVENUE DES CORBIERES, 11200
ORNAISONS.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
Corbières Boutenac.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 29, 30, 31, 32, 33, 34,
43.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/09
BOPI de publication antérieure : 11/10
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 807 173
No National : 11 3 807 181
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2011
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIGNOBLES Alain ROUX et FILS, S.C.E.V., 2 Coustolle, 33126
FRONSAC.
No SIREN : 432 608 438.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES Alain ROUX et FILS, 2 Coustolle, 33126 FRONSAC.
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L. S.V, S.A.R.L, 102 Route d'Elesmes, 59600 MAUBEUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.R.L. S.V, 102 Route d'Elesmes, 59600 MAUBEUGE.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée CanonFronsac.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 807 177
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIGNOBLES Alain ROUX et Fils, S.C.E.V., 2 Coustolle, 33126
FRONSAC.
No SIREN : 432 608 438.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES Alain ROUX et Fils, 2 Coustolle, 33126 FRONSAC.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main
actionnés manuellement pour le jardinage ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Porcelaine ; faïence ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine Canon-Fronsac.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 807 180
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIGNOBLES Alain ROUX et FILS, S.C.E.V., 2 Coustolle, 33126
FRONSAC.
No SIREN : 432 608 438.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES Alain ROUX et FILS, 2 Coustolle, 33126 FRONSAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée Canon
Fronsac.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/10
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la
décoration ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des
vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, cidres,
digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie),
spiritueux à l'exception des eaux de vie, extraits ou essences
alcooliques ; eaux de vie d'appellation d'origine ».
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 6, 8, 14, 18, 20, 21, 25, 29, 30,
31, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 807 223
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ille Roussillon, SA, Zone artisanale, Avenue des corbières, BP 16,
66301 THUIR Cedex.
No SIREN : 347 869 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ille Roussillon, Zone artisanale, Avenue des corbières, BP 16,
66301 THUIR Cedex.
61
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés
issus d'une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; bains médicinaux ; herbes
médicinales et tisanes issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où
le lait prédomine « tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 807 434
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2011
Classe No 29 : Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; pommes de terre conservées,
congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation
d'origine contrôlée pomme de terre primeur du Roussillon.
Classe No 31 : Fruits frais ; pommes de terres fraiches bénéficiant
de l'appellation d'origine contrôlée pomme de terre primeur du
Roussillon.
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 29, 31, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 807 398
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BIO BIBRACTE, SARL, PIERREFITTE, 58170 POIL.
No SIREN : 522 420 090.
à : I.N.P.I. PARIS
EARL MENAGER, EARL, 2 Les Baziliques, 33330 SAINT
CHRISTOPHE DES BARDES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL MENAGER, 2 Les Baziliques, 33330 SAINT CHRISTOPHE
DES BARDES.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 807 508
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ADFC CFA STEPHENSON, ASSOCIATION LOI 1901, 48 RUE
STEPHENSON, 75018 PARIS.
No SIREN : 309 754 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADFC CFA STEPHENSON, 48 RUE STEPHENSON, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIO BIBRACTE, PIERREFITTE, 58170 POIL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Instruments scientifiques d'enseignement ;
appareils pour la transmission et reproduction d'images ;
appareils pour le traitement de l'information ; programmes
informatiques adaptés aux spécificités de la formation par
alternance ; programmes informatiques d'aide à la construction
du projet professionnel de l'apprenti ; logiciel destiné à la
formation par alternance à distance ; logiciel d'aide à la
construction du projet professionnel de l'apprenti ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe
No
38 :
Transmission
d'informations
et
télécommunications sur tous supports numériques et non
numériques ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Enseignement de l'alternance sous forme de liens
numériques ; mise en relation informatique dans le domaine de
la formation par alternance ; orientation professionnelle ;
conseils en matière de formation par alternance ;
Classe No 42 : Stockage de données ; stockage de mails ;
programmations pour ordinateurs destinées à la formation par
alternance à distance.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 807 605
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE HERVE, Société Anonyme, 21 boulevard de Grenelle,
75015 PARIS.
No SIREN : 626 520 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non
électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage
en métal ; produits de chaudronnerie, à savoir colonnes
métalliques (parties de constructions), conduites forcées
métalliques, conduits métalliques de chauffage central, conduits
métalliques d'installations de ventilation et de climatisation,
moules pour la fonderie métalliques, récipients métalliques pour
acides, récipients métalliques pour combustibles liquides,
récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide,
réservoirs en métal, silos métalliques, tonneaux métalliques,
conteneurs métalliques, cuves métalliques ; conduites d'eau,
tuyauterie et canalisations métalliques ; conduits métalliques
d'installations de distribution de fluides pour aéronefs ; conduits
métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ;
tuyaux d'embranchement métalliques ; raccords de tuyaux
[métalliques] ; tubes métalliques. Toitures, abris et ombrières à
structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
mobilier urbain métallique et éléments de construction
métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de
recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie
renouvelable.
Classe No 7 : Machines-outils. Machines génératrices d'électricité
utilisant l'énergie solaire captée par des panneaux
photovoltaïques. Générateurs électriques utilisant des sources
d'énergie renouvelable.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique. Appareils pour l'émission,
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou
des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils
pour le traitement de l'information ; équipements de déstockage,
de saisie et de traitement des donnée ; matériels de
transmission des messages. Avertisseurs automatiques de
changement de température, appareils électriques de mesure,
de régulation de consommation d'énergie ; dispositifs de
BOPI 11/40 - VOL. II
traitement des signaux électriques ; dispositifs électriques
d'optimisation de la consommation et des coûts de l'énergie ;
compteurs d'électricité, de gaz, d'eau et de chaleur. Instruments
d'alarmes, instruments pour la signalisation et avertisseurs à
distance de dysfonctionnements d'installations de production et
de distribution d'électricité ; appareils de contrôle d'installations
de production et de distribution d'électricité ; installations
électriques pour la commande à distance d'opérations
industrielles, installations et appareils électriques pour la relève
et la transmission d'informations. Dispositifs de mesure, de
commande, de régulation, de signalisation et de réglage pour
les techniques de chauffage, de ventilation et de climatisation ;
dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de
signalisation pour installations de production et de distribution
d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et
d'eau. Cellules photovoltaïques, régulateurs solaires, batteries
solaires, panneaux solaires photovoltaïques, panneaux solaires ;
appareils de contrôle et de mesure de performance des
installations photovoltaïques. Relais électriques ; convertisseurs
électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons
lumineux) ; dalles tactiles ; écrans (photographie) ; écrans de
projection ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; afficheurs
électroluminescents ; disques durs. Logiciels informatiques
(programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques
compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; disques
acoustiques ; moniteurs de télévision ; lecteurs optiques ;
appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ;
audiocassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ;
publications électroniques ; appareils d'éducation conçus pour
être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ;
ordinateurs, composants d'ordinateurs et périphériques
d'ordinateurs. Appareils et instruments nautiques. Appareils et
instruments utilisés pour la commande d'un navire, à savoir
appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres.
Vêtements, chaussures, casques et lunettes de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu, vêtements spéciaux pour
les laboratoires.
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de
distribution de liquides, de fluides et de gaz. Installations
sanitaires, appareils et installations pour l'adoucissement de
l'eau, convecteurs, appareils et installations d'éclairage,
radiateurs [chauffage], chaudières, cheminées et foyers
d'appartement, barbecues, ustensiles de cuisson électrique ;
appareils et installations de conditionnement, de traitement
d'air ; appareils et installations de ventilation ; appareils et
installation de climatisation ; appareils et installations de
chauffage ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; dispositifs de
refroidissement de l'air ; installations de filtrage d'air ; appareils
et installations pour la purification de l'air et de l'eau ; appareils
et installations de production de vapeur. Installations de
distribution de tous types de fluides pour aéronefs, à savoir : air,
oxygène, eau, carburant, hydraulique, huile ; circuits
hydrauliques (parties constitutives d'appareils de chauffage).
Filtres, séparateurs, perméateurs, adsorbeurs, flottateurs,
hydrocyclones, à savoir appareils et machines assurant la
séparation des constituants de mélanges liquides ou gazeux ;
échangeurs d'ions, à savoir appareils et machines pour modifier
la concentration et la composition ionique d'une solution liquide
ou gazeuse ; réacteurs, à savoir appareils et machines assurant
la transformation de matières liquides ou gazeuses ; échangeurs
thermiques, à savoir appareils et machines permettant le
transfert d'énergie thermique entre fluides liquides ou gazeux.
Skids, à savoir ensembles monoblocs autonomes d'appareils et
de machines pour le traitement ou le stockage des liquides ou
des gaz. Installations pour le traitement des eaux usées, des
déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles
d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de
rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs
de boues.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, bateaux, cycles, véhicules, camions ; chariots de
manutention, chariots élévateurs. Carrosseries, châssis, coques
de
bateaux ;
parties
constitutives
d'aéronefs
pour
l'aménagement intérieur du poste de pilotage, des cabines et
des soutes, à savoir : coffre à bagages, soute à bagage,
plancher, planche de bord, pylône ; parties constitutives
structurales d'aéronefs, à savoir bord d'attaque, capotage,
carénage, empennage, entrée d'air, écope, porte, poutre, volet,
cône arrière, baie avionique, meuble électrique, panneau coupe
feu. Moteurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau. Voitures à propulsion électrique, vélomoteurs à
propulsion électrique, scooters à propulsion électrique, camions
à propulsion électrique ; moteurs électriques et organes de
transmission pour les véhicules à propulsion électrique.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier et
carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ;
produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier
ou en carton ; étiquettes non en tissu ; cartons, papier et sachets
d'emballage en papier ou en matières plastiques ; guides
papier ; catalogues. Affiches et affiches publicitaires, porteaffiches en papier ou en carton ; prospectus, tracts, revues,
publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et
calendriers ; dessins et images ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour
l'écriture et pour le dessin.
Classe No 17 : Tuyaux flexibles d'embranchement non
métalliques ; raccords de tuyaux [non métalliques] ; tuyaux
flexibles non métalliques ; tuyauteries flexibles non métalliques.
Classe No 19 : Conduits non métalliques d'installations de
distribution de fluides pour aéronefs ; conduits non métalliques
d'installations de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau
non métalliques ; tuyaux rigides d'embranchement non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; tubes non
métalliques ; tuyauteries rigides non métalliques. Toitures,
ombrières et abris non métalliques incorporant des cellules
photovoltaïques ; mobilier urbain non métallique et éléments de
construction non métalliques intégrant des dispositifs de
distribution et de recharge en électricité générée à partir de
sources d'énergie renouvelable.
Classe No 35 : Analyse de prix de revient ; expertise en affaire ;
prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le
domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils
en organisation et directions des affaires ; recherche de
marchés ; informations statistiques. Organisation et direction
des affaires ; conseils pour la constitution d'une base de
données ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ;
recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en
affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ;
projets (aide à la direction des affaires) ; reproduction de
documents ; informations et renseignements d'affaires fournis
par des conseillers opérant dans des centres de contact par
relations
téléphoniques,
électroniques,
par
télécopie ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; transcription de communication ; gestion de fichiers
informatiques ; constitution d'une base de données, à savoir
recueil, compilation et systématisation d'informations dans un
fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ;
établissement de statistiques ; services d'abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d'abonnement à un centre
serveur de base de données ; abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers. Services de publicité ; mise à
jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ;
projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes
pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée,
actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et
de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'informations ou de messages publicitaires par
téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location de
matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
recherches de marché ; rédaction de textes et courriers
publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en
mercatique, en publicité, et en communication ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou
publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ;
location de matériel publicitaire. Informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location de machines et
d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; recherche de
parraineurs ; relations publiques ; services de relogement pour
entreprises ; services de revues de presse ; services de soustraitance [assistance. commerciale].
Classe No 36 : Assistance et conseils en matière d'investissement
de capitaux. Emission de bons de valeur ; analyse financière des
marchés et de la cotation boursière de valeurs dans le domaine
des marchés énergétiques ; transactions financières, à savoir
négoce
de
toutes
commodités
énergétiques
et
environnementales ; informations en matière financière et en
matière d'investissement de capitaux dans le domaine des
commodités énergétiques et environnementales. Services
bancaires,
financiers,
monétaires,
d'investissement
et
d'assurances ; analyses financières ; estimations financières ;
conseils financiers ; information financière ; gestion financière ;
recherche financière ; services de financement ; consultation en
matière d'assurances ; investissements et constitution de
capitaux ; courtage en assurances ; expertises fiscales ;
63
administrations de biens ; assurances sur la vie ; opérations de
changes ; gérances de fortunes ; gestion de portefeuilles et de
placements financiers ; estimations et expertises fiscales et
financières ; prêts financiers ; recouvrement de créances ;
transferts électroniques de fonds ; transactions financières ;
affaires immobilières, estimations et expertises immobilières,
évaluation de biens immobiliers, consultation en matière
d'affaires immobilières, placements immobiliers, agences
immobilières, transactions immobilières, location immobilière,
gérance de biens immobiliers. Collectes de bienfaisances ;
constitution de fonds et de capitaux ; collecte et distribution de
dons aux associations, fondations et sociétés commerciales ;
financements d'études et d'évaluations dans le domaine du
mécénat ; services de parrainage financiers et d'aide financière à
destination
des
associations,
fondations
et
sociétés
commerciales ou programmes spécifiques dans le domaine de
l'énergie notamment.
Classe No 37 : Services d'installation d'appareils et
d'infrastructures dans le secteur de la production et de la
distribution d'énergie, de construction et de réparation dans le
secteur de la production et de la distribution d'énergie.
Construction d'usines, de centrales de production d'énergie.
Installation, entretien et maintenance de réseaux de chaleur,
d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ensembles de
production de fluides industriels, d'installations thermiques, de
réseaux de distribution d'eau, de vapeur, d'électricité, d'air
comprimé. Installation, entretien et maintenance de réseaux de
chaleur, d'appareils pour le conditionnement de l'air,
d'ensembles de production de fluides médicaux, d'installations
thermiques, de réseaux de distribution d'eau, de vapeur,
d'électricité, d'air comprimé dans des milieux hospitaliers.
Services d'installation et d'entretien de dispositifs de
commande, de régulation, de surveillance et de signalisation
pour installations de production et de distribution d'énergie et
pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau. Travaux
publics ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou
nettoyage d'objets divers. Services de maintenance de stations
d'épuration. Informations par le biais de suivi informatisé des
travaux d'installation et de rénovation des réseaux de chaleur.
Information en matière de distribution et de consommation
d'énergie. Assemblage, montage et démantèlement d'usines et
de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage
d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Construction
navale ; installation de machines et appareils, d'échangeurs
thermiques, d'ensembles de stockage de produits, services
d'entretien de ces installations. Services de réparation,
installation, maintenance, entretien et location de machines de
chantiers, de machines industrielles et machines-outils, de
moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres),
de manipulateurs industriels (machines), de robots (machines),
d'appareils de manutention (chargement et déchargement),
d'appareils de levage, de chariots de manutention, de chariots
élévateurs, de véhicules, de camions et de conteneurs de
déchets industriels. Services de réparation, installation,
maintenance, entretien et location de stations solaires
photovoltaïques générant et distribuant de l'électricité ; pose,
maintenance et réparation d'installations solaires. Services de
réparation, installation, maintenance, entretien de mobilier
urbain.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
communications
électroniques,
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux
de fibres optiques et câblés et par tous moyens
téléinformatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission et diffusion de données, d'images et de sons par
ordinateurs
ou
réseaux
d'ordinateurs ;
transmission
d'informations par voie télématique accessibles par codes
d'accès ou terminaux ; transmission d'informations et de
données par voie télématique en vue d'obtenir des informations
contenues dans des banques de données et des banques
d'images, services de télérelève. Emission et réception de
données, de signaux, d'images et d'informations traités par
ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communications
mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ;
transmission de messages et d'images codées ; transmission
d'informations par système d'information communicant, à
savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; gestion de données
synchronisées au travers de réseaux informatiques, à savoir
contrôle et suivi de transmissions d'informations par réseaux
informatiques. Informations en matière de télécommunications ;
services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, services de
fourniture de connexions à un réseau informatique, services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial. Conseil technique en matière de choix de matériel de
télécommunications ; services d'assistance technique dans le
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
domaine des télécommunications ; consultations dans le
domaine des télécommunications, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications, services
de consultations techniques en matière de réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications ; conseils
techniques en matière de mise en œuvre de matériel de
télécommunication ; transmission par satellite ; services de
location de temps d'accès à des bases de données ou à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques.
Classe No 39 : Transport, distribution, stockage d'énergie et de
combustibles ; distribution des eaux, distribution de l'électricité,
transport par oléoducs, par pipelines ; informations en matière
de distribution d'énergie. Manutention, transport et stockage de
déchets industriels, de combustibles, de déchets radioactifs et
de produits chimiques. Informations en matière de distribution
d'énergie photovoltaïque. Location d'appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau ; location de véhicules électriques ;
location de garages ; location d'ombrières pour véhicules.
Location de stations de recharge électrique pour véhicules
électriques. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe No 40 : Traitement de matériaux, à savoir traitement du
gaz, traitement de l'électricité ; traitement de matériaux, à savoir
transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité.
Informations sur la transformation de l'énergie photovoltaïque
en électricité. Information en matière de traitement des
matériaux. Production d'énergie. Services de traitement des
eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des
rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à
l'état liquide ; services de lutte contre la pollution, à savoir
services de traitement de matières polluées, gazeuses, liquides
ou
solides ;
méthanisation.
Traitement
des
déchets
(transformation),
incinération
d'ordures.
Purification,
rafraîchissement et désodorisation de l'air. Traitement du
pétrole. Chaudronnerie. Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ;
meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement, décapage et
passivation des aciers inoxydables. Abattage et débitage du
bois ; abrasion ; aimantation ; apprêtage du papier ; argenture
[argentage] ; assemblage de matériaux sur commande pour des
tiers ; calibrage de pièces ; brasage ; chromage ; coloration des
vitres par traitement de surface ; congélation d'aliments ;
conservation des aliments et des boissons ; services de copie de
clés ; coulage des métaux ; décapage ; décontamination de
matériaux dangereux ; désamiantage ; destruction d'ordures ;
développement de pellicules photographiques ; dorure ;
encadrement d'oeuvres d'art ; étamage ; fraisage ; fumage
d'aliments ; impression de dessins ; impression en offset ;
impression lithographique ; imprimerie ; incinération d'ordures ;
laminage ; location d'appareils de chauffage d'appoint ; location
d'appareils de climatisation ; location de générateurs ;
magnétisation ; photocomposition ; photogravure ; placage
[revêtement] par électrolyse ; placage des métaux ; placage
d'or ; placages au cadmium ; polissage [abrasion] ; polissage du
verre optique ; pressurage de fruits ; production d'énergie ;
rabotage ; raffinage ; recyclage d'ordures et de déchets ; reliure ;
sérigraphie ; soufflage [verrerie] ; tirage de photographies ;
traçage par laser ; traitement des métaux ; traitement du papier ;
travaux de forge ; trempe des métaux ; tri de déchets et de
matières premières de récupération [transformation].
Classe No 41 : Services d'éducation ; services de formation
professionnelle ;
information
en
matière
d'éducation ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation
professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de
formation) ; formation pratique (démonstration) ; cours donnés
dans le cadre de séminaires ; cours par correspondance ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours en matière d'éducation ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ;
édition et prêt d'ouvrages éducatifs ; production et projection de
films à visée éducative ; location de films à visée éducative ;
services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de
photothèque. Micro édition ; prêts de livres ; publication de
livres ; exploitation de publication électronique en ligne (non
téléchargeable) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres
que textes publicitaires ; reportages photographiques, montage,
réalisation, production de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Classe No 42 : Conseils et consultations en matière d'économie
d'énergie et d'énergie renouvelable. Services d'ingénierie,
BOPI 11/40 - VOL. II
établissement de plans pour la construction, conseils en
construction, consultation sur la protection de l'environnement ;
étude de projets techniques, recherches en mécanique,
recherches techniques. Services d'assistance technique dans la
maintenance industrielle en matière de production et de
distribution d'énergie ; contrôle de qualité. Services d'assistance
technique dans la maintenance industrielle, dans la production
et dans la distribution d'énergie solaire. Expertises (travaux
d'ingénieurs) pour la mise en place de contrats de raccordement
au
réseau
d'électricité
photovoltaïque.
Recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
conception d'installations solaires et de stations solaires
photovoltaïques ; conception de machines et appareils
industriels en relation avec le stockage ou le traitement des gaz
ou des liquides. Architecture ; arpentage ; authentification
d'oeuvres d'art ; conseils en construction ; contrôle technique de
véhicules ; décoration intérieure ; étalonnage [mesurage] ;
expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; levés de terrain ;
planification
en
matière
d'urbanisme ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
recherches en matière de protection de l'environnement ;
recherches techniques ; reconstitution de bases de données.
Services de recherches industrielles pour la conception et le
développement
de
machines-outils ;
conception
et
développement de logiciels utilisés dans le cadre du
fonctionnement de la réparation, de l'installation, de la
maintenance, et de l'entretien d'une machine-outil. Etudes de
projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de
transport ; conseils dans les domaines du transport et de la
logistique de transport, à savoir logistique industrielle,
logistique de distribution de produits finis et semi-finis,
logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à
la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées,
pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et
militaires ; bureaux d'études techniques ; services d'analyse de
risques techniques industriels ; ingénierie industrielle ; analyse
de schémas d'organisation logistique. Conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ;
élaboration [conception] de logiciels ; conseil et consultation en
matière de logiciels ; conseil et consultation en matière
d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; analyse
pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; assistance
informatique ; fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ;
location d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; installation et
maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour
ordinateurs ; services de protection contre les virus
informatiques ; conception et entretien de sites sur Internet ou
des réseaux informatiques mondiaux ; mise en place de sites sur
Internet. Programmation pour appareils et instruments
électroniques,
pour
ordinateurs,
pour
systèmes
téléinformatiques
et
télématiques,
pour
équipements
multimédias, programmation de matériels multimédias.
Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunication. Conseils et services en matière
de sécurité de l'habitat, à savoir de recherche et diagnostic
relatif à l'amiante, au plomb, aux termites, aux installations de
production et de distribution d'énergie. Dessin industriel,
services de dessinateurs d'arts graphique, services de
dessinateurs pour emballages ; création et conception d'œuvres
de design industriel.
Classe No 44 : Conception d'aménagements paysagers ;
destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises
herbes ; entretien de pelouses et d'espaces verts ; horticulture ;
jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de
pépiniéristes ; services d'agriculture, d'apiculture, d'horticulture
et de sylviculture. Services de désinfection de bacs à sable ;
services de nettoyage de bâtiments et d'édifices (surface
extérieure) ; services de démoussage de terrasse ; installation et
maintenance de système d'arrosage et micro irrigation.
Classe No 45 : Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Consultation en matière de sécurité. Services de sécurité pour la
protection des biens (à l'exception de leur transport) ; agences
de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ;
location d'avertisseurs d'incendie ; location d'extincteurs ;
services d'occupation et de maintenance de logements en
l'absence des habitants ; ouverture de serrures ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; services de téléassistance et de
visioassistance en matière de sécurité des biens et des
personnes. Concession de licence de logiciels et de droits de
propriété industrielle (services juridiques). Services de
surveillance en matière de propriété industrielle, services de
veille sur Internet de l'image et de la réputation de personnes
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
morales ou physiques ; surveillance, recherche, réservation,
enregistrement et administration de noms de domaine Internet.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 12, 16, 17, 19, 35, 36,
37, 38, 39, 40, 41, 42, 44, 45.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 216 904
BOPI de publication antérieure : 11/10
No National : 11 3 807 793
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Electronic Smoke Club, EURL, 33 AV CAVAIGNAC, 94100 SAINT
MAUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Electronic Smoke Club, 33 AV CAVAIGNAC, 94100 SAINT MAUR.
Classe No 35 : Publicité ; estimations et évaluations en affaires ;
expertises en affaires ; investigations pour affaires ; recherches
pour affaires ; conseils en organisation et direction d'affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité.
Classe No 36 : Services de financement ; affaires financières ;
affaires immobilières ; agences immobilières (vente et location
de fonds de commerce et d'immeubles) ; acquisition de parts ou
actions de tout type de société ayant une activité immobilière ;
établissement de baux ; estimations immobilières ; gestion
financière de tous projets de construction ; gérance
d'immeubles ; construction de logements ; bureaux et
commerces. Réhabilitation d'immeubles. Estimations et
expertises immobilières ; services de conseils pour la réalisation
de tous projets immobiliers ; administration de SCI
immobilières ; gestion administrative technique et commerciale
de tous projets de construction ; recouvrement de loyers ;
informations en matière de financements immobiliers.
Classe No 37 : Construction ; rénovation de bâtiment ; promotion
immobilière ; travaux d'entretien de bâtiments.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fumée sur le i le E avec trois barre
horizontale
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; Parfums, huiles essentielles, eaux de
senteurs, aromes naturels.
Classe No 9 : Batterie électrique.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ;
pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cigarette électronique autre qu'à usage médical, inhalateur de
vapeur remplaçant la cigarette autre qu'à usage médical ;
cartomizeur, à savoir cartouche de recharge à atomiseur intégré
pour cigarette électronique autre qu'à usage médical ; liquide
avec ou sans nicotine pour cigarette électronique et inhalateur
remplaçant la cigarette autres qu'à usage médical ; cartouche de
recharge pour cigarette électronique autre qu'à usage médical,
liquide de recharge pour cigarette électronique autre qu'à usage
médical ; dispositif électronique d'alternative à une cigarette ou
d'un cigare autre qu'à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 9, 34.
Classe No 42 : Etudes et conseils en construction ; établissement
de plans pour la réalisation de tous projets immobiliers ;
planification en matière d'urbanisme ; consultation pour la
protection de l'environnement ; ingénierie.
Classe No 43 : Agence de logements (hôtels, pensions) ;
réservation de logements temporaires ; location de logements
temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.
Classe No 44 : Maisons médicalisées ; maisons de repos et de
convalescence ; services hospitaliers et médicaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 809 525
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
BOPI de publication antérieure : 11/10
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 809 511
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
DOMAXIS, SOCIETE ANONYME, DONT LE SIEGE EST 44 RUE
SAINT CHARLES, 75015 PARIS.
No SIREN : 322 315 557.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAXIS, SOCIETE ANONYME, DONT LE SIEGE EST 44 RUE
SAINT CHARLES, 75015 PARIS.
No SIREN : 322 315 557.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL, Avocat à la Cour,
43-45 Avenue Kléber, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL, Avocat à la Cour,
43-45 Avenue Kléber, 75116 PARIS.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 29 : Viande, viande de porc, charcuterie, jambon, lard,
lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée,
gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ;
préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille,
gibier ;
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus
de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas,
quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande,
sauces, pâtes alimentaires, préparations et plats cuisinés à base
de viande, poisson, volaille, gibier.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/11
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; estimations et évaluations en affaires ;
expertises en affaires ; investigations pour affaires ; recherches
pour affaires ; conseils en organisation et direction d'affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité.
o
Classe N 36 : Services de financement ; affaires financières ;
affaires immobilières ; agences immobilières (vente et location
de fonds de commerce et d'immeubles) ; acquisition de parts ou
actions de tout type de société ayant une activité immobilière ;
établissement de baux ; estimations immobilières ; gestion
financière de tous projets de construction ; gérance
d'immeubles ; construction de logements ; bureaux et
commerces. Réhabilitation d'immeubles. Estimations et
expertises immobilières ; services de conseils pour la réalisation
de tous projets immobiliers ; administration de SCI
immobilières ; gestion administrative technique et commerciale
de tous projets de construction ; recouvrement de loyers ;
informations en matière de financements immobiliers.
Classe No 37 : Construction ; rénovation de bâtiment ; promotion
immobilière ; travaux d'entretien de bâtiments.
Classe No 42 : Etudes et conseils en construction ; établissement
de plans pour la réalisation de tous projets immobiliers ;
planification en matière d'urbanisme ; consultation pour la
protection de l'environnement ; ingénierie.
No National : 11 3 809 590
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TENDANCE DECORATION & PARQUETS, SARL, 34 AVENUE
PIERRE SEMARD, 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE.
No SIREN : 504 769 878.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TENDANCE DECORATION & PARQUETS, 34 AVENUE PIERRE
SEMARD, 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE.
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux de
construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité
(construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ;
Classe No 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 37, 42.
o
Classe N 43 : Agence de logements (hôtels, pensions) ;
réservation de logements temporaires ; location de logements
temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.
Classe No 44 : Maisons médicalisées ; maisons de repos et de
convalescence ; services hospitaliers et médicaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 809 540
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 809 596
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Brice BLANC, 1 Rue Stendhal, 73360 LES ECHELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brice Blanc, 90 Route de St Christophe, 38380 ENTRE DEUX
GUIERS.
à : I.N.P.I. PARIS
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme, Les Hauts Vents, 14310
VILLERS-BOCAGE.
No SIREN : 412 082 224.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
BOPI 11/40 - VOL. II
machines à
électriques ;
imprimer ;
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
foreuses ;
élévateurs ;
couteaux
67
No National : 11 3 809 604
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION PARTI COMMUNISTE HAUTS DE SEINE, 56 Rue
SADI CARNOT, 92000 NANTERRE, FORME JURIDIQUE DES
ASSOCIATIONS.
No SIREN : 785 415 340.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER MERIOT, SECTION P.C.F., 78 AVENUE GABRIEL PERI,
92230 GENNEVILLIERS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie photographies, affiches
albums ; cartes ; livres journaux ; prospectus ; brochures
calendriers.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles. Publication de
livres. Organisation et conduite de colloques, conférence
congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 809 628
Dépôt du : 24 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société : RM Transactions, SARL, 16 place gambetta, 33110 LE
BOUSCAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pierre alexandre rusinger, 16 place gambetta, 33110 LE
BOUSCAT.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 7, 9, 16, 41, 42.
Classe No 36 : Affaires immobilières.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/11
BOPI de publication antérieure : 11/11
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 809 630
Dépôt du : 24 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TEAMINVEST, sas, 92 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 33650 LA
BREDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMOTELEC, 92 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 33650 LA
BREDE.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 809 687
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HENKEL AG & Co. KGaA, Société allemande, Henkelstrasse 67,
40589 DÜSSELDORF, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, 3 rue Auber, 75009
PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines
artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;
adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ;
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ;
o
Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, asbeste, mica
et produits en ces matières compris en classe 17, à savoir
tuyaux, valves, mousse (mi-ouvrés), feuilles, anneaux, bouchons
en caoutchouc, gutta-percha, gomme, asbeste, mica ; plastiques
(mi-ouvrés) extrudés pour usage dans la fabrication ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publication de textes publicitaires. Locations
d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires.
Relations publiques. Mise en relation, intermédiation, apport
d'affaires ;
Classe No 41 : Éducation, formation, divertissement dans le
domaine de l'environnement. Publication de livres, journaux,
revues, Cédéroms, films vidéo et autres publications, que ce soit
sur supports de données ou non. Elaboration, production,
direction et réalisation de programmes audiovisuels, y compris
via Internet. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès dans le domaine de l'environnement et
notamment des technologies propres ou éco-innovantes.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Services d'évaluations, estimations et recherches
dans le domaine de l'environnement et notamment des
technologies propres ou éco-innovantes, ces services étant
rendus
par
des
ingénieurs.
Conception,
exploitation
(maintenance, mise à jour) et hébergement de sites Web
fournissant un accès à des bases de données informatiques en
ligne concernant la vie collégiale, l'intérêt général, les petites
annonces, la communauté virtuelle, le réseautage social, le
partage d'information, de photographies et de vidéos dans le
domaine de l'environnement et notamment des technologies
propres ou éco-innovantes.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 809 819
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 1, 16, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 809 811
DANO YANDZI-NTELA, 13, Résidence le Viellet, 91480 QUINCY
SOUS SENART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANO YANDZI-NTELA, 13, Résidence le Viellet, 91480 QUINCY
SOUS SENART.
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Cleantech Republic, SAS, 154 rue du Vieux Pont de Sèvres,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 509 575 593.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cleantech Republic, 154 rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe No 25 : Vêtements/chaussures ;
Classe No 35 : Recrutement et placement de personnel ;
organisation d'évènement à caractère commercial et
publicitaire ; mise en relation commerciale dans le domaine
d'organisation de soirée ou d'évènement ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 43 : Location de salles de réception.
Classes de produits ou services : 25, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/11
No National : 11 3 811 155
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE – B.H.V., Société par actions
simplifiée, 55 rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
No SIREN : 542 052 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe No 16 : Affiches ; brochures ; carnets ; catalogues ;
images ; impressions ; imprimés ; journaux ; prospectus ; revues
(périodiques) ; livres et livrets ; photographies ; publications ;
enseignes en papier ou en carton ; sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité par voie d'affichage ; organisation d'expositions, de
foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des
ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ;
diffusion (distribution) d'échantillons ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires et organisation
d'opérations de fidélisation à savoir organisation d'opérations
promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à
l'utilisation d'une carte de crédit. Relations publiques ; gestion
des affaires commerciales ; conseils, informations et
renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et en direction des affaires ;
administration commerciale ; gestion des licences de produits et
services de tiers (gestion des affaires commerciales) ;
consultations pour la direction des affaires ; gestion des fichiers
informatiques ; gestion de programme de fidélisation à savoir
organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la
clientèle liées ou non à l'utilisation d'une carte de crédit ;
démarchage de la clientèle ; services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; location et vente
d'espaces publicitaires ; présentation de produits et de services
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente
au détail, services de vente en gros, services de vente directe et
services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur
l'Internet, de produits qui sont dans le domaine chimiques
destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à
l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les
terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et
la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver
les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques (à l'exception des
isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration
du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à
l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ; de la peintures, colorants et
pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de
réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le
bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier,
métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, des
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons,
encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception
des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la
rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux
d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols,
détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres
que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations
de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits de
69
lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage
autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de
produits qui sont dans le domaine du soin, la beauté et l'hygiène
de la personne et des animaux tels que savons, savons
désodorisants, savons pour le visage, savons exfoliants pour le
corps et le visage, lotions exfoliants pour le corps et le visage,
dentifrices, déodorants, crèmes, de la parfumerie tels que
parfums, extrait de parfums, eau de toilette, préparations et
produits de toilette (non à usage médical), laits de toilette, huiles
essentielles, et des cosmétiques tels que produits de maquillage
et de démaquillage, et de beauté pour la peau et les cheveux à
savoir, démaquillants, tampons imprégnés d'un produit
démaquillant pour les yeux, démaquillants pour les yeux,
masques pour le visage, masques de beauté, bases teintées de
maquillage, gels de beauté pour le visage, paillettes pour les
cheveux, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures
pour les cheveux, produits cosmétiques pour l'amincissement,
produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le
bronzage de la peau, produits d'hygiène, produits pour les soins,
la beauté et l'entretien de la chevelure, cires à épiler, cires
dépilatoires, produits de rasage, produits de nettoyage pour
lunettes et appareils d'optique, produits d'entretien pour
l'automobile, produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge,
huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour
absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et
mèches pour l'éclairage, cires à usage industriel, cires pour
l'éclairage, cires pour courroies de produits, de produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la
médecine, substances diététiques à usage médical, produits
diététiques et alimentaires de régime (à usage médical),
aliments pour bébés, compléments nutritionnels, emplâtres,
matériel pour pansements, désinfectants à usage hygiénique,
produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,
bactéricides herbicides, désherbants, anti-mousses, insecticides,
souricides, raticides, algicides, parasiticides, sacs poubelle, de
métaux communs et leurs alliages, minerais, matériaux de
construction métalliques, éléments métalliques pour la
construction, produits métalliques non compris dans d'autres
classes, à savoir constructions métalliques, matériaux
métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non
électriques, récipients d'emballage en métal, boîtes, coffres et
conteneurs métalliques, d'articles de quincaillerie, articles de
visserie, de clouterie, boîtes à outils, clés, marteaux, tournevis,
verrous et serrures de boulonnerie, articles de fixation,
d'assemblage et de collage, cordes, sangles et chaînes, boîtes
aux lettres, articles de piètement et de roulement, quincaillerie
du bâtiment, quincaillerie et serrurerie du meuble, serrurerie,
coffres et cadenas, cornières, coffres-forts, tuyaux métalliques,
serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, vis, écrous, rivets,
balais à gazon, manches d'outils, châssis de serres, serres, silos,
nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux
communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis,
raccords, vannes (autres que parties de machines), dévidoirs,
cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de
construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles,
piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes,
verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières,
volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux,
corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés,
ferraillage,
escaliers
métalliques,
grilles
d'évacuation
métalliques, de machines, machines agricoles, machines pour le
bâtiment et les travaux publics, machines-outils, moteurs (autres
que pour véhicules terrestres), accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres),
instruments agricoles, grands instruments pour l'agriculture,
motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs
(machines), dévidoirs mécaniques, de machines et appareils de
nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à
parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes,
appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute
pression, aspirateurs, laveurs de vitres, machines à vitrifier,
appareils à souder non électriques, perceuses, machines
agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules
terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que
ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à
gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques,
pompes (machines), pompes de vidage, pompes de vidange,
pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans,
compresseurs (machines), groupes électrogènes, pompes
d'arrosage, couveuses pour les oeufs, articles de plomberie et
traitement de l'eau, articles en cuivre pour l'alimentation en eau,
l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau,
l'alimentation en gaz, outils de plomberie, d'outils et
instruments à main entraînés manuellement, coutellerie,
fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, outils de
jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux,
bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures,
semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon,
dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies,
cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches,
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces,
tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux,
décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters,
outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils),
outils de carreleurs, outils actionnés manuellement pour le
jardinage, appareils de nettoyage, échelles, escabeaux,
marchepieds, gros outillages d'atelier, groupes électrogènes,
récipients et lubrifiants, appareils et outils pour la soudure,
établis et rangements, outils de mesure et de traçage, outillage à
main, outillage de précision, compresseurs, outils à main
d'assemblage, outils de bâtiment et vêtements de travail et de
protection, chaussures de sécurité, d'appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, photographiques y compris numériques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement,
appareils
pour
l'enregistrement,
la
reproduction, la transmission du son ou des images y compris
numériques, logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports
d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels,
supports de transmission, de reproduction et de duplication du
son et/ou des images y compris numériques, cassettes,
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques
laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques,
numériques et audiovisuels, disques compacts, disques
optiques, disques optiques numériques, disquettes, disques
compacts numériques, vidéodisques, DVD, CD-ROM, cartes
électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et
électroniques, programmes d'ordinateurs, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels, programmes informatiques (logiciels), jeux
interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs,
ordinateurs, circuits imprimés, connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur
disques optiques numériques, jeux sur disques compacts,
appareils de télévision (à affichage à cristaux liquides (LCD),
plasma, cathodique), téléviseurs home cinéma, appareils de la
téléphonie (y compris la téléphonie mobile), chargeurs pour
téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio,
autoradios, radios (audio), baladeurs, baladeurs numériques,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute fidélité, micros, films (pellicules) impressionnés,
distributeurs de billets (tickets), caméras, caméras vidéo,
caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques
numériques,
lecteurs
de
disques
vidéo
numériques,
imprimantes, scanneurs informatiques, vidéo-projecteurs,
magnétophones, appareils de télévisions, récepteurs (audio,
vidéo), écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo,
haut-parleurs,
lecteurs
de
cassettes,
lecteurs
DVD,
magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écrans LCD,
écrans
vidéo,
appareils
photographiques,
objectifs
(photographie), écrans (photographie), judas optiques pour
portes,
fibres
optiques,
câbles
à
fibres
optiques,
programmateurs, thermomètres non à usage médical,
télécommandes, masques respiratoires, casques de protection,
lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils
photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes
numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo
numériques (DVD), disques numériques polyvalent de haute
densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables
(baladeurs),
autoradios,
convertisseurs,
encodeurs,
enregistreurs, graveurs, pavés numériques, jeux numériques,
consoles de jeux, téléphones mobiles, téléphones sans fil,
écrans, radio réveils, chaînes hi-fi, platines, amplis, lecteurs,
tuners, enceintes, chaînes home cinéma, amplis home-cinéma,
écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de
positionnement mondial (GPS), de l'informatique, à savoir
ordinateurs et périphériques d'ordinateur, unités centrales,
écrans,
imprimantes
laser,
imprimantes
multifonction,
imprimantes jets d'encre, disques durs, clés usb, cartes
mémoire, disquettes, appareils d'automatisation et de sécurité,
appareils de sécurité active, sonneries, carillons et portiers de
villa, appareils extincteurs, appareils de télécommunication,
tableaux électriques, appareils d'automatisme, appareils de
branchement dans le domaine de la téléphonie et de
l'informatique, piles, accumulateurs et boîtiers d'éclairage,
appareils de réception, interrupteurs et prises électriques,
multiprises, rallonges et adaptateurs, appareils de raccordement
électrique, lampes, torches, piles et ampoules, paraboles,
d'appareils et instruments de lunetterie à savoir étuis pour
lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports
pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres
(lunettes), articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets,
chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports
BOPI 11/40 - VOL. II
pour lentilles de contact, appareils et instruments d'optique à
savoir lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes
de soleil, lunettes optiques, lunettes de sport, lunettes de
plongée, lunettes de dépannage pour presbytes et myopes,
lunettes astronomiques, lunettes de visée pour armes à feu,
masques de protection, masques de plongée, masques pour le
sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes,
verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact,
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux,
lentilles, lentilles de contact, protège-yeux, monocles, visières,
oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs
(optique), instruments d'observation oculaires, microscopes,
filtres antiéblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses,
baromètres, boussoles d'orientation, équipements optoélectroniques, lampes optiques, lanternes optiques, miroirs
optiques, prismes, télescopes, stéréoscopes, spectroscopes,
périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs
pour
l'astrophotographie,
visionneuses,
projecteurs,
rétroprojecteurs, batteries pour véhicules, batteries, piles
électriques, piles galvaniques, piles solaires, aspirateurs de
poussière, gants de protection, articles orthopédiques, ceintures
orthopédiques,
chaussures
orthopédiques,
genouillères
orthopédiques,
semelles
orthopédiques,
bandages
orthopédiques pour les articulations, bas pour les varices,
appareils et instruments d'optique médicale, appareils et
instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires,
biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines,
sucettes (tétines), appareils acoustiques pour personnes dures
d'oreille, appareils pour l'allaitement, bandages élastiques,
béquilles pour infirmes, appareils à rincer les cavités du corps,
contraceptifs non chimiques, préservatifs, coupe-cors, gants de
crin pour massages, cure-langue, cure-oreilles, genouillères
orthopédiques, d'appareils et installation d'éclairage, sources
lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, appareils de ventilation, appareils de
climatisation, ventilateurs (climatisation), démodulateurs,
cheminées, poêles, appareils de régulation, appareils pour le
traitement de l'air, appareils pour la purification de l'air, de
distribution d'eau, de production d'eau, appareils à filtrer l'eau,
jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la
purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires,
lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (WC), réservoirs
de chasses d'eau, chasses d'eau, filtres (parties d'installations
domestiques
ou
industrielles),
chauffe-eau,
radiateurs,
chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes
d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecues, grillepain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, d'appareils
électroménagers à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoires
« cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinières,
plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de
cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à
micro-ondes, appareils de pesage, cafetières, moulins à café,
percolateurs
à
café
électriques,
bouilloires,
robots
multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons
électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière,
ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques,
fouets
électriques
à
usage
ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds,
mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières,
chocolatière, appareil à pop-corn, barbecues électriques,
glacières électriques, appareils pour la fabrication de boissons,
appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et
couper le pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes,
à fondue, à raclette, à pizza, pierrades, machines pour la
préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas,
broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le
linge, machines à sécher le linge, centrales vapeur, fers à
repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à
friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour
la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à
barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussins de massage,
aspirateurs,
nettoyeur-vapeur,
cireuses
à
parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage
personnel, climatiseurs, chauffage, soufflant, panneaux
rayonnants, purificateurs d'air, de véhicules, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, brouettes, pneus de
brouettes, diables, chariots de jardin, gants de jardinage, pièces
et accessoires compris dans cette classe pour véhicules
terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir, batteries pour
véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de
refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons
de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence
de véhicules, démarreurs pour automobiles, embrayages pour
véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres,
démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour
véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de
commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres
autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour
moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules
terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres,
barres de torsion pour véhicules, engrenages de véhicules,
roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour
véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules,
capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de
véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules,
vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil
pour
véhicules,
stores
pour
véhicules,
dispositifs
antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour
véhicules, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules, roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air
pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la
réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des
chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules,
ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de
freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de
roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour
véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules,
tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de
véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et
imitations de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de
véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules,
appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour
sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules
(dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porteskis pour véhicules, freins de véhicules, à savoir sabots de
freins, garnitures de freins, accouplements de machines,
amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et
ressorts, pneumatiques et essuie-glaces, pots d'échappement,
dispositifs antipollution, ceintures, antivols pour véhicules,
avertisseurs sonores pour véhicules, enjoliveurs, jantes de roues
de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de
véhicules, sièges de véhicules, bandes de roulement pour le
rechapage des pneus, rétroviseurs, phares ; d'armes à feu,
munitions et projectiles, cartouches, explosifs, feux d'artifice,
feux de Bengale, pétards, bouchons détonants, armes de
protection à base de gaz lacrymogène, fusées de signalisation,
de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
montres, d'instruments de musique, boîtes à musique, chevalets
pour instruments de musique, cordes d'instruments de musique,
médiators, de la papeterie, papier, carton et produits en ces
matières, non compris dans d'autres classes, à savoir
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs,
catalogues, brochures, dépliants, prospectus, produits de
l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer,
caractères d'imprimerie, clichés, du caoutchouc, gutta-percha,
gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques miouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux
flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, du cuir et
imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans
d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, sacs à
main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en cartoncuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, de la bagagerie et
articles de voyage à savoir malles et valises, sacs, trousses de
toilette, coffres, mallettes, sacs et housses pour vêtements,
parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, maroquinerie,
des matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides
non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume,
constructions transportables non métalliques, monuments non
métalliques, matériaux pour la construction et la rénovation,
matériaux pour la construction, cloisons, matériaux pour
l'isolation, bois de charpente, couverture légère, couverture
lourde, matériaux pour l'assainissement, pour l'étanchéité,
colles et matériaux pour l'évacuation et la récupération d'eau de
pluie, tuiles, gouttières, bétonnières, dallage extérieur, bordures
de séparation, bois d'extérieur, barbecues, fours et grilloirs,
stores de terrasse, portails, clôtures et piliers, portes de garage,
menuiseries extérieures, fenêtres et fenêtres de toit, bois brut et
raboté, moulures brutes, moulures décoratives, corniches,
panneaux, panneaux décoratifs, plaquettes de parement,
planchers, lambris, plafond, menuiseries intérieurs, des
meubles, glaces (miroirs), cadres, du mobilier à savoir meubles,
glaces, encadrement et sièges, tringles et anneaux de rideaux,
crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à
rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux
non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons
de meubles non métalliques, cadres, tableaux, stickers
(autocollants), glaces (miroirs), objets d'art en métaux précieux,
en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets
pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières
71
plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases, pots, cachepots, statues et statuettes en métaux précieux, en porcelaine, en
terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la
décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et
laques, couleurs, colorants, vernis, lasures, terrasses, poteries,
pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier),
balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en
béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de
plantes, treillages, arceaux, paravent (meubles), porte-vases,
poufs, porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues,
salons de jardin, jardinières (meubles), parasols, tonnelles,
coffres de rangement, mobiles décoratifs, parasols, du parfum et
du rafraîchissement et de la purification de l'air, des arts de la
table à savoir vaisselle, verrerie et couverts, barres à rideaux,
poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes,
affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à
rideaux métalliques et non métalliques, meubles pour premier
équipement, plans de travail, robinetterie, éviers, hottes
aspirantes, hottes d'aération, articles pour le rangement de
pièces utilitaires, le rangement de pièces à vivre, fermetures de
placards, aménagement de placards, plateaux et tréteaux,
matériel pour l'hydrothérapie, pour la douche, robinetterie, gros
sanitaires, meubles de salles de bain, réservoirs de chasse
d'eau, chasses d'eau, siphons, porte-serviettes chauffants,
produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, porteserviettes non chauffants et porte-savons ; et boîtes à lettres ni
en métal ni en maçonnerie, des ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),
peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux),
matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer,
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction),
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux, verres
(récipients), pinces à linge, instruments d'arrosage, arrosoirs et
jardinières, des cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage en matières textiles, matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques), matières textiles fibreuses brutes, des fils à usage
textile, du textile, de la mercerie à l'exception des fils, tissus et
produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge
de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de
toilette (en matières textiles), voilage, rideaux en matières
textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles), couvertures de lit et de
table, housses de protection pour meubles, coussins (à
l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour
coussins, revêtements de meubles en matières textiles, tentures
murales en matières textiles, stores, de l'habillement,
vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de
sport, vêtements pour le bricolage et le jardinage, couchesculottes, articles de lingeries de jour et de nuit, articles
chaussants, collants, chaussettes, des chaussures, bottes et
chaussons et des accessoires de mode tel que chapellerie,
ceintures, tabliers, des dentelles et broderies, rubans et lacets ;
boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, dentelles et
broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, fleurs
artificielles, accessoires pour la coiffure (pinces, barrettes,
bijoux, nœuds, élastiques, piques à chignon, peignes, bandeaux,
serre-tête), des tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; revêtements et tentures murales non en
matières textiles ; embrasses non en matière textiles, grattepieds, tapis anti-glissant, nasses, papier peint, autocollants et
décors du mur, fibre de verre et revêtements muraux, parquets,
sols stratifiés, sols en PVC, moquettes, dalles et lames,
carrelages de sol, carrelages de terrasse, carrelages muraux,
carrelages de cuisine, des jeux, jouets ; articles de gymnastique
et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des
tapis ; des décorations pour arbres de Noël, des produits agroalimentaires, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes
conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de
poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits
laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles
et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ;
bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de
légumes ; du café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains,
pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ;
confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde,
ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ;
boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes
alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches, des produits
agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ;
graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
animaux, malt ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; des bières ;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; des boissons alcooliques (à l'exception
des bières) ; du tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à
priser, tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non
en métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte
allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et
étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour
rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour
fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes ;
de la décoration intérieure et extérieure, du bricolage, de la
puériculture à savoir biberons, poussettes, landaus, pèse-bébé,
baignoire, articles de brosserie, du divertissement, loisirs,
voyage, cinéma et culture à savoir réservations de places de
spectacle, voyages et expositions, organisation de défilés de
mode, de la presse à savoir produits de l'imprimerie et livres, de
l'édition à savoir abonnements à des journaux pour des tiers,
des véhicules, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour
fumeurs, des gadgets, à savoir porte clefs, bibelots, des jeux de
sociétés, gadgets électroniques et des souvenirs à savoir articles
reproduisant ou contenant une reproduction d'un monument ou
l'évocation d'un quartier, d'une ville, d'une région ou d'un pays,
de la vitrerie et stores, mobiliers de jardin, coussins, pergolas,
jeux d'enfants, bassins, piscines, produits d'entretien pour
piscines, luminaire extérieur, matériels de jardin motorisés,
outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches,
râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupebordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, balais à
gazon, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon
manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, brouettes, pneus de
brouettes, chariots de jardin, abris de jardin, cabanes,
maisonnettes, serres, produits de bricolage, portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, incinérateurs,
grilloirs-composteurs, fontaines, poterie, appareils à filtrer l'eau,
jets d'eau ornementaux, jardinières, balconnières, serviteurs de
jardin, treillages et treillis, appareils et instruments d'arrosage,
tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs,
arrosoirs, guide-tuyaux, supports de plantes, gants de jardinage,
cordeaux de jardin, silos, pièges pour animaux, grillages,
pompes de relevage, pompes de forage, articles de spa et de
sauna, grands instruments pour l'agriculture autres que ceux
actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon
(machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques,
outillages du jardin et matériels d'arrosage, abris et serres, bois
de jardin et treillages, grillages et bassins, semences, plantes de
marché couvert, plantes d'intérieur et plantes artificielles,
plantes de pépinières, poteries, engrais et produits de
phytothérapie, terreaux et amendements, terreaux, fumures,
tourbes (engrais), terres végétales et cires à greffer les arbres,
articles de librairie, DVD (disques versatiles digitaux), librairie
pour le jardin, librairie pour les loisirs, librairie pour la maison et
présentoirs, produits d'entretien, produits chimiques destinés à
l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits de
dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de
fabrication, diluants, résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations
pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois,
matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour
semences), résines naturelles à l'état brut, produits vitrificateurs,
lasures, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel,
cires pour l'éclairage, cires pour courroies, matériels de
rangement, étagères, bibliothèques et meubles de rangement,
matériels de rangement de garage, de cave et de cellier, boîtes
de rangement, plateaux et tréteaux, portes de placard et
fixations, placards et armoires non montées, tablettes, produits
métalliques à savoir matériaux à bâtir laminés et fondus,
éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffres et
conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres
transportables, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et
treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines),
dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures,
panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines,
piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous,
coffres-forts, chevilles, boîtes aux lettres, câbles non électriques,
ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux,
charpentes, corniches, cornières, clés, quincaillerie, lambris,
tuiles, produits non métalliques à savoir tuyaux flexibles,
matériaux de construction, verres isolants, tuiles, ardoises,
gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets,
charnières, caniveaux, corniches, cornières, boîtes, caisses en
bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de
meubles, de portes, baguettes d'encadrement, loquets, niches
pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour
rangement, paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets),
jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que
BOPI 11/40 - VOL. II
parties de machines), cuves, coussins (non à usage médical),
patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches,
paniers à bûches, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir bibelots (petits objets décoratifs), objets d'art, bustes,
casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements,
vanneries, mobiles (objets pour la décoration), figurines
(statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux,
ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, brosses,
instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré,
balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, vases
non en métaux précieux, cuvettes, statues et statuettes en
porcelaine, en verre, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à
lessive, ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux,
filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile,
feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), permettant aux
clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par
tout moyen, à l'exception de leur transport ».
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de séminaires et de congrés ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; production de
spectacles ; divertissement ; organisation d'expositions à buts
culturels
ou
éducatifs ;
exploitation
de
publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres ; rédaction et publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques
en
ligne ;
planification
de
réception
(divertissement).
Classe No 42 : Conseil en décoration intérieure de la maison,
conseil pour le choix des éléments de décoration et
d'ameublement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 811 156
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE – B.H.V., Société par actions
simplifiée, 55 rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
No SIREN : 542 052 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe No 16 : Affiches ; brochures ; carnets ; catalogues ;
images ; impressions ; imprimés ; journaux ; prospectus ; revues
(périodiques) ; livres et livrets ; photographies ; publications ;
enseignes en papier ou en carton ; sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité par voie d'affichage ; organisation d'expositions, de
foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des
ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ;
diffusion (distribution) d'échantillons ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires et organisation
d'opérations de fidélisation à savoir organisation d'opérations
promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à
l'utilisation d'une carte de crédit. Relations publiques ; gestion
des affaires commerciales ; conseils, informations et
renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conseils en organisation et en direction des affaires ;
administration commerciale ; gestion des licences de produits et
services de tiers (gestion des affaires commerciales) ;
consultations pour la direction des affaires ; gestion des fichiers
informatiques ; gestion de programme de fidélisation à savoir
organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la
clientèle liées ou non à l'utilisation d'une carte de crédit ;
démarchage de la clientèle ; services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; location et vente
d'espaces publicitaires ; présentation de produits et de services
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente
au détail, services de vente en gros, services de vente directe et
services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur
l'Internet, de produits qui sont dans le domaine chimiques
destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à
l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les
terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et
la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver
les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques (à l'exception des
isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration
du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à
l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ; de la peintures, colorants et
pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de
réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le
bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier,,
métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, des
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons,
encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception
des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la
rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux
d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols,
détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres
que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations
de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits de
lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage
autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de
produits qui sont dans le domaine du soin, la beauté et l'hygiène
de la personne et des animaux tels que savons, savons
désodorisants, savons pour le visage, savons exfoliants pour le
corps et le visage, lotions exfoliantes pour le corps et le visage,
dentifrices, déodorants, crèmes, de la parfumerie tels que
parfums, extrait de parfums, eau de toilette, préparations et
produits de toilette (non à usage médical), laits de toilette, huiles
essentielles, et des cosmétiques tels que produits de maquillage
et de démaquillage, et de beauté pour la peau et les cheveux à
savoir, démaquillants, tampons imprégnés d'un produit
démaquillant pour les yeux, démaquillants pour les yeux,
masques pour le visage, masques de beauté, bases teintées de
maquillage, gels de beauté pour le visage, paillettes pour les
cheveux, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures
pour les cheveux, produits cosmétiques pour l'amincissement,
produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le
bronzage de la peau, produits d'hygiène, produits pour les soins,
la beauté et l'entretien de la chevelure, cires à épiler, cires
dépilatoires, produits de rasage, produits de nettoyage pour
lunettes et appareils d'optique, produits d'entretien pour
l'automobile, produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge,
huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour
absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et
mèches pour l'éclairage, cires à usage industriel, cires pour
l'éclairage, cires pour courroies de produits, de produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la
médecine, substances diététiques à usage médical, produits
diététiques et alimentaires de régime (à usage médical),
aliments pour bébés, compléments nutritionnels, emplâtres,
matériel pour pansements, désinfectants à usage hygiénique,
produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,,
bactéricides
herbicides,
désherbants,
anti-mousses,,
insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, sacs
poubelle, de métaux communs et leurs alliages, minerais,
matériaux de construction métalliques, éléments métalliques
pour la construction, produits métalliques non compris dans
d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux
métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non
électriques, récipients d'emballage en métal, boîtes, coffres et
conteneurs métalliques, d'articles de quincaillerie, articles de
visserie, de clouterie, boîtes à outils, clés, marteaux, tournevis,
verrous et serrures de boulonnerie, articles de fixation,
d'assemblage et de collage, cordes, sangles et chaînes, boîtes
aux lettres, articles de piètement et de roulement, quincaillerie
du bâtiment, quincaillerie et serrurerie du meuble, serrurerie,
coffres et cadenas, cornières, coffres-forts, tuyaux métalliques,
serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, vis, écrous, rivets,
balais à gazon, manches d'outils, châssis de serres, serres, silos,
nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux
73
communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis,
raccords, vannes (autres que parties de machines), dévidoirs,
cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de
construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles,
piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes,
verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières,
volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux,
corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés,
ferraillage,
escaliers
métalliques,
grilles
d'évacuation
métalliques, de machines, machines agricoles, machines pour le
bâtiment et les travaux publics, machines-outils, moteurs (autres
que pour véhicules terrestres), accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres),
instruments agricoles, grands instruments pour l'agriculture,
motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs
(machines), dévidoirs mécaniques, de machines et appareils de
nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à
parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes,
appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute
pression, aspirateurs, laveurs de vitres, machines à vitrifier,
appareils à souder non électriques, perceuses, machines
agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules
terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que
ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à
gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques,
pompes (machines), pompes de vidage, pompes de vidange,
pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans,
compresseurs (machines), groupes électrogènes, pompes
d'arrosage, couveuses pour les oeufs, articles de plomberie et
traitement de l'eau, articles en cuivre pour l'alimentation en eau,
l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau,
l'alimentation en gaz, outils de plomberie, d'outils et
instruments à main entraînés manuellement, coutellerie,
fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, outils de
jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux,
bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures,
semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon,
dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies,
cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches,
greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces,
tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux,
décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters,
outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils),
outils de carreleurs, outils actionnés manuellement pour le
jardinage, appareils de nettoyage, échelles, escabeaux,
marchepieds, gros outillages d'atelier, groupes électrogènes,
récipients et lubrifiants, appareils et outils pour la soudure,
établis et rangements, outils de mesure et de traçage, outillage à
main, outillage de précision, compresseurs, outils à main
d'assemblage, outils de bâtiment et vêtements de travail et de
protection, chaussures de sécurité, d'appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, photographiques y compris numériques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement,
appareils
pour
l'enregistrement,
la
reproduction, la transmission du son ou des images y compris
numériques, logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports
d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels,
supports de transmission, de reproduction et de duplication du
son et/ou des images y compris numériques, cassettes,
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques
laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques,
numériques et audiovisuels, disques compacts, disques
optiques, disques optiques numériques, disquettes, disques
compacts numériques, vidéodisques, DVD, CD-ROM, cartes
électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et
électroniques, programmes d'ordinateurs, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels, programmes informatiques (logiciels), jeux
interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs,
ordinateurs, circuits imprimés, connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur
disques optiques numériques, jeux sur disques compacts,
appareils de télévision (à affichage à cristaux liquides (LCD),
plasma, cathodique), téléviseurs home cinéma, appareils de la
téléphonie (y compris la téléphonie mobile), chargeurs pour
téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio,
autoradios, radios (audio), baladeurs, baladeurs numériques,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute fidélité, micros, films (pellicules) impressionnés,
distributeurs de billets (tickets), caméras, caméras vidéo,
caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques
numériques,
lecteurs
de
disques
vidéo
numériques,
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
imprimantes, scanneurs informatiques, vidéo-projecteurs,
magnétophones, appareils de télévisions, récepteurs (audio,
vidéo), écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo,
haut-parleurs,
lecteurs
de
cassettes,
lecteurs
DVD,
magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écrans LCD,
écrans
vidéo,
appareils
photographiques,
objectifs
(photographie), écrans (photographie), judas optiques pour
portes,
fibres
optiques,
câbles
à
fibres
optiques,
programmateurs, thermomètres non à usage médical,
télécommandes, masques respiratoires, casques de protection,
lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils
photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes
numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo
numériques (DVD), disques numériques polyvalent de haute
densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables
(baladeurs),
autoradios,
convertisseurs,
encodeurs,
enregistreurs, graveurs, pavés numériques, jeux numériques,
consoles de jeux, téléphones mobiles, téléphones sans fil,
écrans, radio réveils, chaînes hi-fi, platines, amplis, lecteurs,
tuners, enceintes, chaînes home cinéma, amplis home-cinéma,
écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de
positionnement mondial (GPS), de l'informatique, à savoir
ordinateurs et périphériques d'ordinateur, unités centrales,
écrans,
imprimantes
laser,
imprimantes
multifonction,
imprimantes jets d'encre, disques durs, clés USB, cartes
mémoire, disquettes, appareils d'automatisation et de sécurité,
appareils de sécurité active, sonneries, carillons et portiers de
villa, appareils extincteurs, appareils de télécommunication,
tableaux électriques, appareils d'automatisme, appareils de
branchement dans le domaine de la téléphonie et de
l'informatique, piles, accumulateurs et boîtiers d'éclairage,
appareils de réception, interrupteurs et prises électriques,
multiprises, rallonges et adaptateurs, appareils de raccordement
électrique, lampes, torches, piles et ampoules, paraboles,
d'appareils et instruments de lunetterie à savoir étuis pour
lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports
pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres
(lunettes), articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets,
chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports
pour lentilles de contact, appareils et instruments d'optique à
savoir lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes
de soleil, lunettes optiques, lunettes de sport, lunettes de
plongée, lunettes de dépannage pour presbytes et myopes,
lunettes astronomiques, lunettes de visée pour armes à feu,
masques de protection, masques de plongée, masques pour le
sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes,
verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact,
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux,
lentilles, lentilles de contact, protège-yeux, monocles, visières,
oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs
(optique), instruments d'observation oculaires, microscopes,
filtres antiéblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses,
baromètres, boussoles d'orientation, équipements optoélectroniques, lampes optiques, lanternes optiques, miroirs
optiques, prismes, télescopes, stéréoscopes, spectroscopes,
périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs
pour
l'astrophotographie,
visionneuses,
projecteurs,
rétroprojecteurs, batteries pour véhicules, batteries, piles
électriques, piles galvaniques, piles solaires, aspirateurs de
poussière, gants de protection, articles orthopédiques, ceintures
orthopédiques,
chaussures
orthopédiques,
genouillères
orthopédiques,
semelles
orthopédiques,
bandages
orthopédiques pour les articulations, bas pour les varices,
appareils et instruments d'optique médicale, appareils et
instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires,
biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines,
sucettes (tétines), appareils acoustiques pour personnes dures
d'oreille, appareils pour l'allaitement, bandages élastiques,
béquilles pour infirmes, appareils à rincer les cavités du corps,
contraceptifs non chimiques, préservatifs, coupe-cors, gants de
crin pour massages, cure-langue, cure-oreilles, genouillères
orthopédiques, d'appareils et installation d'éclairage, sources
lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, appareils de ventilation, appareils de
climatisation, ventilateurs (climatisation), démodulateurs,,
cheminées, poêles, appareils de régulation, appareils pour le
traitement de l'air, appareils pour la purification de l'air, de
distribution d'eau, de production d'eau, appareils à filtrer l'eau,
jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la
purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires,
lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (WC), réservoirs
de chasses d'eau, chasses d'eau, filtres (parties d'installations
domestiques
ou
industrielles),
chauffe-eau,
radiateurs,
chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes
d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecues, grillepain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, d'appareils
électroménagers à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoires
« cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinières,
plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de
cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à
BOPI 11/40 - VOL. II
micro-ondes, appareils de pesage, cafetières, moulins à café,
percolateurs
à
café
électriques,
bouilloires,
robots
multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons
électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière,
ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques,
fouets
électriques
à
usage
ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds,
mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières,
chocolatière, appareil à pop-corn, barbecues électriques,
glacières électriques, appareils pour la fabrication de boissons,
appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et
couper le pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes,
à fondue, à raclette, à pizza, pierrades, machines pour la
préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas,
broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le
linge, machines à sécher le linge, centrales vapeur, fers à
repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à
friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour
la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à
barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussins de massage,
aspirateurs,
nettoyeur-vapeur,
cireuses
à
parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage
personnel, climatiseurs, chauffage, soufflant, panneaux
rayonnants, purificateurs d'air, de véhicules, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, brouettes, pneus de
brouettes, diables, chariots de jardin, gants de jardinage, pièces
et accessoires compris dans cette classe pour véhicules
terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir, batteries pour
véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de
refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons
de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence
de véhicules, démarreurs pour automobiles, embrayages pour
véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres,
démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour
véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de
commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres
autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour
véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour
moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules
terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres,
barres de torsion pour véhicules, engrenages de véhicules,
roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour
véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules,
capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de
véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules,
vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil
pour
véhicules,
stores
pour
véhicules,
dispositifs
antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour
véhicules, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules, roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air
pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la
réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des
chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules,
ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de
freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de
roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour
véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules,
tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de
véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et
imitations de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de
véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules,
appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour
sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules
(dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porteskis pour véhicules, freins de véhicules, à savoir sabots de
freins, garnitures de freins, accouplements de machines,
amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et
ressorts, pneumatiques et essuie-glaces, pots d'échappement,
dispositifs antipollution, ceintures, antivols pour véhicules,
avertisseurs sonores pour véhicules, enjoliveurs, jantes de roues
de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de
véhicules, sièges de véhicules, bandes de roulement pour le
rechapage des pneus, rétroviseurs, phares ; d'armes à feu,
munitions et projectiles, cartouches, explosifs, feux d'artifice,
feux de Bengale, pétards, bouchons détonants, armes de
protection à base de gaz lacrymogène, fusées de signalisation,
de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
montres, d'instruments de musique, boîtes à musique, chevalets
pour instruments de musique, cordes d'instruments de musique,
médiators, de la papeterie, papier, carton et produits en ces
matières, non compris dans d'autres classes, à savoir
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs,
catalogues, brochures, dépliants, prospectus, produits de
l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer,
caractères d'imprimerie, clichés, du caoutchouc, gutta-percha,
gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques miouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux
flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, du cuir et
imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans
d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, sacs à
main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en cartoncuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, de la bagagerie et
articles de voyage à savoir malles et valises, sacs, trousses de
toilette, coffres, mallettes, sacs et housses pour vêtements,
parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, maroquinerie,
des matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides
non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume,
constructions transportables non métalliques, monuments non
métalliques, matériaux pour la construction et la rénovation,
matériaux pour la construction, cloisons, matériaux pour
l'isolation, bois de charpente, couverture légère, couverture
lourde, matériaux pour l'assainissement, pour l'étanchéité,
colles et matériaux pour l'évacuation et la récupération d'eau de
pluie, tuiles, gouttières, bétonnières, dallage extérieur, bordures
de séparation, bois d'extérieur, barbecues, fours et grilloirs,
stores de terrasse, portails, clôtures et piliers, portes de garage,
menuiseries extérieures, fenêtres et fenêtres de toit,, bois brut et
raboté, moulures brutes, moulures décoratives, corniches,
panneaux, panneaux décoratifs, plaquettes de parement,
planchers, lambris, plafond, menuiseries intérieurs, des
meubles, glaces (miroirs), cadres, du mobilier à savoir meubles,
glaces, encadrement et sièges, tringles et anneaux de rideaux,
crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à
rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux
non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons
de meubles non métalliques, cadres, tableaux, stickers
(autocollants), glaces (miroirs), objets d'art en métaux précieux,
en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets
pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières
plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases, pots, cachepots, statues et statuettes en métaux précieux, en porcelaine, en
terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la
décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et
laques, couleurs, colorants, vernis, lasures, terrasses, poteries,
pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier),
balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en
béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de
plantes, treillages, arceaux, paravent (meubles), porte-vases,
poufs, porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues,
salons de jardin, jardinières (meubles), parasols, tonnelles,
coffres de rangement, mobiles décoratifs, parasols, du parfum et
du rafraîchissement et de la purification de l'air, des arts de la
table à savoir vaisselle, verrerie et couverts, barres à rideaux,
poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes,
affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à
rideaux métalliques et non métalliques, meubles pour premier
équipement, plans de travail, robinetterie, éviers, hottes
aspirantes, hottes d'aération, articles pour le rangement de
pièces utilitaires, le rangement de pièces à vivre, fermetures de
placards, aménagement de placards, plateaux et tréteaux,
matériel pour l'hydrothérapie, pour la douche, robinetterie, gros
sanitaires, meubles de salles de bain, réservoirs de chasse
d'eau, chasses d'eau, siphons, porte-serviettes chauffants,
produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, porteserviettes non chauffants et porte-savons ; et boîtes à lettres ni
en métal ni en maçonnerie, des ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),
peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux),
matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer,
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction),
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux, verres
(récipients), pinces à linge, instruments d'arrosage, arrosoirs et
jardinières, des cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage en matières textiles, matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques), matières textiles fibreuses brutes, des fils à usage
textile, du textile, de la mercerie à l'exception des fils, tissus et
produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge
de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de
toilette (en matières textiles),, voilage, rideaux en matières
textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles), couvertures de lit et de
table, housses de protection pour meubles, coussins (à
l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour
coussins, revêtements de meubles en matières textiles, tentures
murales en matières textiles, stores, de l'habillement,
vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de
sport, vêtements pour le bricolage et le jardinage, couchesculottes, articles de lingeries de jour et de nuit, articles
75
chaussants, collants, chaussettes, des chaussures, bottes et
chaussons et des accessoires de mode tel que chapellerie,
ceintures, tabliers, des dentelles et broderies, rubans et lacets ;
boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, dentelles et
broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, fleurs
artificielles, accessoires pour la coiffure (pinces, barrettes,
bijoux, nœuds, élastiques, piques à chignon, peignes, bandeaux,
serre-tête), des tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; revêtements et tentures murales non en
matières textiles ; embrasses non en matière textiles, grattepieds, tapis anti-glissant, nasses, papier peint, autocollants et
décors du mur, fibre de verre et revêtements muraux, parquets,
sols stratifiés, sols en PVC, moquettes, dalles et lames,
carrelages de sol, carrelages de terrasse, carrelages muraux,
carrelages de cuisine, des jeux, jouets ; articles de gymnastique
et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des
tapis ; des écorations pour arbres de Noël, des produits agroalimentaires, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes
conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de
poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits
laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles
et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ;
bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de
légumes ; du café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains,
pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ;
confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde,
ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ;
boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes
alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches, des produits
agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ;
graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux, malt ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; des bières ;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; des boissons alcooliques (à l'exception
des bières) ; du tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à
priser, tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non
en métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte
allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et
étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour
rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour
fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes ;
de la décoration intérieure et extérieure, du bricolage,, de la
puériculture à savoir biberons, poussettes, landaus, pèse-bébé,
baignoire, articles de brosserie, du divertissement, loisirs,
voyage, cinéma et culture à savoir réservation de places de
spectacle, voyages et expositions, organisation de défilés de
mode, de la presse à savoir produits de l'imprimerie et livres, de
l'édition à savoir abonnements à des journaux pour des tiers,
des véhicules, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour
fumeurs, des gadgets, à savoir porte clefs, bibelots, des jeux de
sociétés, gadgets électroniques et des souvenirs à savoir articles
reproduisant ou contenant une reproduction d'un monument ou
l'évocation d'un quartier, d'une ville, d'une région ou d'un pays,
de la vitrerie et stores, mobiliers de jardin, coussins, pergolas,
jeux d'enfants, bassins, piscines, produits d'entretien pour
piscines, luminaire extérieur, matériels de jardin motorisés,
outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches,
râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupebordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, balais à
gazon, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon
manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, brouettes, pneus de
brouettes, chariots de jardin, abris de jardin, cabanes,
maisonnettes, serres, produits de bricolage, portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, incinérateurs,
grilloirs-composteurs, fontaines, poterie, appareils à filtrer l'eau,
jets d'eau ornementaux, jardinières, balconnières, serviteurs de
jardin, treillages et treillis, appareils et instruments d'arrosage,
tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs,
arrosoirs, guide-tuyaux, supports de plantes, gants de jardinage,
cordeaux de jardin, silos, pièges pour animaux, grillages,
pompes de relevage, pompes de forage, articles de spa et de
sauna, grands instruments pour l'agriculture autres que ceux
actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon
(machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques,
outillages du jardin et matériels d'arrosage, abris et serres, bois
de jardin et treillages, grillages et bassins, semences, plantes de
marché couvert, plantes d'intérieur et plantes artificielles,
plantes de pépinière, poteries, engrais et produits de
phytothérapie, terreaux et amendements, terreaux, fumures,
tourbes (engrais), terres végétales et cires à greffer les arbres,
articles de librairie, DVD (disques versatiles digitaux), librairie
pour le jardin, librairie pour les loisirs, librairie pour la maison et
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
présentoirs, produits d'entretien, produits chimiques destinés à
l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits de
dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de
fabrication, diluants, résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations
pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois,
matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour
semences), résines naturelles à l'état brut, produits vitrificateurs,
lasures, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel,
cires pour l'éclairage, cires pour courroies, matériels de
rangement, étagères, bibliothèques et meubles de rangement,
matériels de rangement de garage, de cave et de cellier, boîtes
de rangement, plateaux et tréteaux, portes de placard et
fixations, placards et armoires non montées, tablettes, produits
métalliques à savoir matériaux à bâtir laminés et fondus,
éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffres et
conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres
transportables, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et
treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines),
dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures,
panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines,
piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous,
coffres-forts, chevilles, boîtes aux lettres, câbles non électriques,
ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux,
charpentes, corniches, cornières, clés, quincaillerie, lambris,
tuiles, produits non métalliques à savoir tuyaux flexibles,
matériaux de construction, verres isolants, tuiles, ardoises,
gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets,
charnières, caniveaux, corniches, cornières, boîtes, caisses en
bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de
meubles, de portes, baguettes d'encadrement, loquets, niches
pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour
rangement, paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets),
jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que
parties de machines), cuves, coussins (non à usage médical),
patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches,
paniers à bûches, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir bibelots (petits objets décoratifs), objets d'art, bustes,
casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements,
vanneries, mobiles (objets pour la décoration), figurines
(statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux,
ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, brosses,
instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré,
balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, vases
non en métaux précieux, cuvettes, statues et statuettes en
porcelaine, en verre, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à
lessive, ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux,
filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile,
feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), ; permettant aux
clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par
tout moyen, à l'exception de leur transport ».
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de séminaires et de congrés ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; production de
spectacles ; divertissement ; organisation d'expositions à buts
culturels
ou
éducatifs ;
exploitation
de
publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres ; rédaction et publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques
en
ligne ;
planification
de
réception
(divertissement).
Classe No 42 : Conseil en décoration intérieure de la maison,
conseil pour le choix des éléments de décoration et
d'ameublement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 811 157
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE – B.H.V., Société par actions
simplifiée, 55 rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
No SIREN : 542 052 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe No 16 : Affiches ; brochures ; carnets ; catalogues ;
images ; impressions ; imprimés ; journaux ; prospectus ; revues
(périodiques) ; livres et livrets ; photographies ; publications ;
enseignes en papier ou en carton ; sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité par voie d'affichage ; organisation d'expositions, de
foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des
ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ;
diffusion (distribution) d'échantillons ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires et organisation
d'opérations de fidélisation à savoir organisation d'opérations
promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à
l'utilisation d'une carte de crédit. Relations publiques ; gestion
des affaires commerciales ; conseils, informations et
renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et en direction des affaires ;
administration commerciale ; gestion des licences de produits et
services de tiers (gestion des affaires commerciales) ;
consultations pour la direction des affaires ; gestion des fichiers
informatiques ; gestion de programme de fidélisation à savoir
organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la
clientèle liées ou non à l'utilisation d'une carte de crédit ;
démarchage de la clientèle ; services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; location et vente
d'espaces publicitaires ; présentation de produits et de services
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente
au détail, services de vente en gros, services de vente directe et
services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur
l'Internet, de produits qui sont dans le domaine chimiques
destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à
l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les
terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et
la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver
les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques (à l'exception des
isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration
du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à
l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ; de la peintures, colorants et
pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de
réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le
bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier,,
métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, des
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons,
encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception
des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la
rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux
d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols,
détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres
que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations
de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits de
lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage
autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de
produits qui sont dans le domaine du soin, la beauté et l'hygiène
de la personne et des animaux tels que savons, savons
désodorisants, savons pour le visage, savons exfoliants pour le
corps et le visage, lotions exfoliantes pour le corps et le visage,
dentifrices, déodorants, crèmes, de la parfumerie tels que
parfums, extrait de parfums, eau de toilette, préparations et
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
produits de toilette (non à usage médical), laits de toilette, huiles
essentielles, et des cosmétiques tels que produits de maquillage
et de démaquillage, et de beauté pour la peau et les cheveux à
savoir, démaquillants, tampons imprégnés d'un produit
démaquillant pour les yeux, démaquillants pour les yeux,
masques pour le visage, masques de beauté, bases teintées de
maquillage, gels de beauté pour le visage, paillettes pour les
cheveux, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures
pour les cheveux,, produits cosmétiques pour l'amincissement,
produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le
bronzage de la peau, produits d'hygiène, produits pour les soins,
la beauté et l'entretien de la chevelure, cires à épiler, cires
dépilatoires, produits de rasage, produits de nettoyage pour
lunettes et appareils d'optique, produits d'entretien pour
l'automobile, produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge,
huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour
absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et
mèches pour l'éclairage, cires à usage industriel, cires pour
l'éclairage, cires pour courroies de produits, de produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la
médecine, substances diététiques à usage médical, produits
diététiques et alimentaires de régime (à usage médical),
aliments pour bébés, compléments nutritionnels, emplâtres,
matériel pour pansements, désinfectants à usage hygiénique,
produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,,
bactéricides
herbicides,
désherbants,
anti-mousses,,
insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, sacs
poubelle, de métaux communs et leurs alliages, minerais,
matériaux de construction métalliques, éléments métalliques
pour la construction, produits métalliques non compris dans
d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux
métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non
électriques, récipients d'emballage en métal, boîtes, coffres et
conteneurs métalliques, d'articles de quincaillerie, articles de
visserie, de clouterie, boîtes à outils, clés, marteaux, tournevis,
verrous et serrures de boulonnerie, articles de fixation,
d'assemblage et de collage, cordes, sangles et chaînes, boîtes
aux lettres, articles de piètement et de roulement, quincaillerie
du bâtiment, quincaillerie et serrurerie du meuble, serrurerie,
coffres et cadenas, cornières, coffres-forts, tuyaux métalliques,
serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, vis, écrous, rivets,
balais à gazon, manches d'outils, châssis de serres, silos,
nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux
communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis,
raccords, vannes (autres que parties de machines), dévidoirs,
cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de
construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles,
piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes,
verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières,
volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux,
corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés,
ferraillage,
escaliers
métalliques,
grilles
d'évacuation
métalliques, de machines, machines agricoles, machines pour le
bâtiment et les travaux publics, machines-outils, moteurs (autres
que pour véhicules terrestres), accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres),
instruments agricoles, grands instruments pour l'agriculture,
motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs
(machines), dévidoirs mécaniques, de machines et appareils de
nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à
parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes,
appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute
pression, aspirateurs, laveurs de vitres, machines à vitrifier,
appareils à souder non électriques, perceuses, machines
agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules
terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que
ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à
gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques,
pompes (machines), pompes de vidage, pompes de vidange,
pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans,
compresseurs (machines), groupes électrogènes, pompes
d'arrosage, couveuses pour les oeufs, articles de plomberie et
traitement de l'eau, articles en cuivre pour l'alimentation en eau,
l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau,
l'alimentation en gaz, outils de plomberie, d'outils et
instruments à main entraînés manuellement, coutellerie,
fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, outils de
jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux,
bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures,
semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon,
dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies,
cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches,
greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces,
tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux,
décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters,
outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils),
outils de carreleurs, outils actionnés manuellement pour le
jardinage, appareils de nettoyage, échelles, escabeaux,
marchepieds, gros outillages d'atelier, groupes électrogènes,
récipients et lubrifiants, appareils et outils pour la soudure,
77
établis et rangements, outils de mesure et de traçage, outillage à
main, outillage de précision, compresseurs, outils à main
d'assemblage, outils de bâtiment et de vêtements de travail et
de protection, chaussures de sécurité, d'appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, photographiques y compris numériques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement,
appareils
pour
l'enregistrement,
la
reproduction, la transmission du son ou des images y compris
numériques, logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports
d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels,
supports de transmission, de reproduction et de duplication du
son et/ou des images y compris numériques, cassettes,
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques
laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques,
numériques et audiovisuels, disques compacts, disques
optiques, disques optiques numériques, disquettes, disques
compacts numériques, vidéodisques, DVD, CD-ROM, cartes
électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et
électroniques, programmes d'ordinateurs, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels, programmes informatiques (logiciels), jeux
interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs,
ordinateurs, circuits imprimés, connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur
disques optiques numériques, jeux sur disques compacts,
appareils de télévision (à affichage à cristaux liquides (LCD),
plasma, cathodique), téléviseurs home cinéma, appareils de la
téléphonie (y compris la téléphonie mobile), chargeurs pour
téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio,
autoradios, radios (audio), baladeurs, baladeurs numériques,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute fidélité, micros, films (pellicules) impressionnés,
distributeurs de billets (tickets), caméras, caméras vidéo,
caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques
numériques,
lecteurs
de
disques
vidéo
numériques,
imprimantes, scanneurs informatiques, vidéo-projecteurs,
magnétophones, appareils de télévisions, récepteurs (audio,
vidéo), écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo,
haut-parleurs,
lecteurs
de
cassettes,
lecteurs
DVD,
magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écrans LCD,
écrans
vidéo,
appareils
photographiques,
objectifs
(photographie), écrans (photographie), judas optiques pour
portes,
fibres
optiques,
câbles
à
fibres
optiques,
programmateurs, thermomètres non à usage médical,
télécommandes, masques respiratoires, casques de protection,
lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils
photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes
numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo
numériques (DVD), disques numériques polyvalent de haute
densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables
(baladeurs),
autoradios,
convertisseurs,
encodeurs,
enregistreurs, graveurs, pavés numériques, jeux numériques,
consoles de jeux, téléphones mobiles, téléphones sans fil,
écrans, radio réveils, chaînes hi-fi, platines, amplis, lecteurs,
tuners, enceintes, chaînes home cinéma, amplis home-cinéma,
écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de
positionnement mondial (GPS), de l'informatique, à savoir
ordinateurs et périphériques d'ordinateur, unités centrales,
écrans,
imprimantes
laser,
imprimantes
multifonction,
imprimantes jets d'encre, disques durs, clés USB, cartes
mémoire, disquettes, appareils d'automatisation et de sécurité,
appareils de sécurité active, sonneries, carillons et portiers de
villa, appareils extincteurs, appareils de télécommunication,
tableaux électriques, appareils d'automatisme, appareils de
branchement dans le domaine de la téléphonie et de
l'informatique, piles, accumulateurs et boîtiers d'éclairage,
appareils de réception, interrupteurs et prises électriques,
multiprises, rallonges et adaptateurs, appareils de raccordement
électrique, lampes, torches, piles et ampoules, paraboles,
d'appareils et instruments de lunetterie à savoir étuis pour
lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports
pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres
(lunettes), articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets,
chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports
pour lentilles de contact, appareils et instruments d'optique à
savoir lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes
de soleil, lunettes optiques, lunettes de sport, lunettes de
plongée, lunettes de dépannage pour presbytes et myopes,
lunettes astronomiques, lunettes de visée pour armes à feu,
masques de protection, masques de plongée, masques pour le
sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes,
verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact,
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux,
lentilles, lentilles de contact, protège-yeux, monocles, visières,
oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs
(optique), instruments d'observation oculaires, microscopes,
filtres antiéblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses,
baromètres, boussoles d'orientation, équipements optoélectroniques, lampes optiques, lanternes optiques, miroirs
optiques, prismes, télescopes, stéréoscopes, spectroscopes,
périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs
pour
l'astrophotographie,
visionneuses,
projecteurs,
rétroprojecteurs, batteries pour véhicules, batteries, piles
électriques, piles galvaniques, piles solaires, aspirateurs de
poussière, gants de protection, articles orthopédiques, ceintures
orthopédiques,
chaussures
orthopédiques,
genouillères
orthopédiques,
semelles
orthopédiques,
bandages
orthopédiques pour les articulations, bas pour les varices,
appareils et instruments d'optique médicale, appareils et
instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires,
biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines,
sucettes (tétines), appareils acoustiques pour personnes dures
d'oreille, appareils pour l'allaitement, bandages élastiques,
béquilles pour infirmes, appareils à rincer les cavités du corps,
contraceptifs non chimiques, préservatifs, coupe-cors, gants de
crin pour massages, cure-langue, cure-oreilles, genouillères
orthopédiques, d'appareils et installation d'éclairage, sources
lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, appareils de ventilation, appareils de
climatisation, ventilateurs (climatisation), démodulateurs,,
cheminées, poêles, appareils de régulation, appareils pour le
traitement de l'air, appareils pour la purification de l'air, de
distribution d'eau, de production d'eau, appareils à filtrer l'eau,
jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la
purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires,
lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (WC), réservoirs
de chasses d'eau, chasses d'eau, filtres (parties d'installations
domestiques
ou
industrielles),
chauffe-eau,
radiateurs,
chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes
d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecues, grillepain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, d'appareils
électroménagers à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoires
« cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinières,
plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de
cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à
micro-ondes, appareils de pesage, cafetières, moulins à café,
percolateurs
à
café
électriques,
bouilloires,
robots
multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons
électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière,
ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques,
fouets
électriques
à
usage
ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds,
mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières,
chocolatière, appareil à pop-corn, barbecues électriques,
glacières électriques, appareils pour la fabrication de boissons,
appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et
couper le pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes,
à fondue, à raclette, à pizza, pierrades, machines pour la
préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas,
broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le
linge, machines à sécher le linge, centrales vapeur, fers à
repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à
friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour
la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à
barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussins de massage,
aspirateurs,
nettoyeur-vapeur,
cireuses
à
parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage
personnel, climatiseurs, chauffage, soufflant, panneaux
rayonnants, purificateurs d'air, de véhicules, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, brouettes, pneus de
brouettes, diables, chariots de jardin, gants de jardinage, pièces
et accessoires compris dans cette classe pour véhicules
terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir, batteries pour
véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de
refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons
de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence
de véhicules, démarreurs pour automobiles, embrayages pour
véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres,
démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour
véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de
commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres
autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour
véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour
moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules
terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres,
barres de torsion pour véhicules, engrenages de véhicules,
roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour
véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules,
capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de
véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules,
BOPI 11/40 - VOL. II
vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil
pour
véhicules,
stores
pour
véhicules,
dispositifs
antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour
véhicules, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules, roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air
pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la
réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des
chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules,
ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de
freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de
roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour
véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules,
tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de
véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et
imitations de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de
véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules,
appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour
sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules
(dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porteskis pour véhicules, freins de véhicules, à savoir sabots de
freins, garnitures de freins, accouplements de machines,
amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et
ressorts, pneumatiques et essuie-glaces, pots d'échappement,
dispositifs antipollution, ceintures, antivols pour véhicules,
avertisseurs sonores pour véhicules, enjoliveurs, jantes de roues
de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de
véhicules, sièges de véhicules, bandes de roulement pour le
rechapage des pneus, rétroviseurs, phares ; d'armes à feu,
munitions et projectiles, cartouches, explosifs, feux d'artifice,
feux de Bengale, pétards, bouchons détonants, armes de
protection à base de gaz lacrymogène, fusées de signalisation,
de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
montres, d'instruments de musique, boîtes à musique, chevalets
pour instruments de musique, cordes d'instruments de musique,
médiators, de la papeterie, papier, carton et produits en ces
matières, non compris dans d'autres classes, à savoir
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs,
catalogues, brochures, dépliants, prospectus, produits de
l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer,
caractères d'imprimerie, clichés, du caoutchouc, gutta-percha,
gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques miouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux
flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, du cuir et
imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans
d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, sacs à
main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en cartoncuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, de la bagagerie et
articles de voyage à savoir malles et valises, sacs, trousses de
toilette, coffres, mallettes, sacs et housses pour vêtements,
parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, maroquinerie,
des matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides
non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume,
constructions transportables non métalliques, monuments non
métalliques, matériaux pour la construction et la rénovation,
matériaux pour la construction, cloisons, matériaux pour
l'isolation, bois de charpente, couverture légère, couverture
lourde, matériaux pour l'assainissement, pour l'étanchéité,
colles et matériaux pour l'évacuation et la récupération d'eau de
pluie, tuiles, gouttières, bétonnières, dallage extérieur, bordures
de séparation, bois d'extérieur, barbecues, fours et grilloirs,
stores de terrasse, portails, clôtures et piliers, portes de garage,
menuiseries extérieures, fenêtres et fenêtres de toit,, bois brut et
raboté, moulures brutes, moulures décoratives, corniches,
panneaux, panneaux décoratifs, plaquettes de parement,
planchers, lambris, plafond, menuiseries intérieurs, des
meubles, glaces (miroirs), cadres, du mobilier à savoir meubles,
glaces, encadrement et sièges, tringles et anneaux de rideaux,
crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à
rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux
non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons
de meubles non métalliques, cadres, tableaux, stickers
(autocollants), glaces (miroirs), objets d'art en métaux précieux,
en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets
pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières
plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases, pots, cachepots, statues et statuettes en métaux précieux, en porcelaine, en
terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la
décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et
laques, couleurs, colorants, vernis, lasures, terrasses, poteries,
pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier),
balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en
béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de
plantes, treillages, arceaux, paravent (meubles), porte-vases,
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
poufs, porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues,
salons de jardin, jardinières (meubles), parasols, tonnelles,
coffres de rangement, mobiles décoratifs, parasols, du parfum et
du rafraîchissement et de la purification de l'air, des arts de la
table à savoir vaisselle, verrerie et couverts, barres à rideaux,
poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes,
affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à
rideaux métalliques et non métalliques, meubles pour premier
équipement, plans de travail, robinetterie, éviers, hottes
aspirantes, hottes d'aération, articles pour le rangement de
pièces utilitaires, le rangement de pièces à vivre, fermetures de
placards, aménagement de placards, plateaux et tréteaux,
matériel pour l'hydrothérapie, pour la douche, robinetterie, gros
sanitaires, meubles de salles de bain, réservoirs de chasse
d'eau, chasses d'eau, siphons, porte-serviettes chauffants,
produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, porteserviettes non chauffants et porte-savons ; et boîtes à lettres ni
en métal ni en maçonnerie, des ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),
peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux),
matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer,
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction),
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux, verres
(récipients), pinces à linge, instruments d'arrosage, arrosoirs et
jardinières, des cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage en matières textiles, matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques), matières textiles fibreuses brutes, des fils à usage
textile, du textile, de la mercerie à l'exception des fils, tissus et
produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir
linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge
de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de
toilette (en matières textiles),, voilage, rideaux en matières
textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles), couvertures de lit et de
table, housses de protection pour meubles, coussins (à
l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour
coussins, revêtements de meubles en matières textiles, tentures
murales en matières textiles, stores, de l'habillement,
vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de
sport, vêtements pour le bricolage et le jardinage, couchesculottes, articles de lingeries de jour et de nuit, articles
chaussants, collants, chaussettes, des chaussures, bottes et
chaussons et des accessoires de mode tel que chapellerie,
ceintures, tabliers, des dentelles et broderies, rubans et lacets ;
boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, dentelles et
broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, fleurs
artificielles, accessoires pour la coiffure (pinces, barrettes,
bijoux, nœuds, élastiques, piques à chignon, peignes, bandeaux,
serre-tête), des tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; revêtements et tentures murales non en
matières textiles ; embrasses non en matière textiles, grattepieds, tapis anti-glissant, nasses, papier peint, autocollants et
décors du mur, fibre de verre et revêtements muraux, parquets,
sols stratifiés, sols en PVC, moquettes, dalles et lames,
carrelages de sol, carrelages de terrasse, carrelages muraux,
carrelages de cuisine, des jeux, jouets ; articles de gymnastique
et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des
tapis ; des écorations pour arbres de Noël, des produits agroalimentaires, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes
conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de
poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits
laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles
et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ;
bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de
légumes ; du café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains,
pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ;
confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde,
ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ;
boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes
alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches, des produits
agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ;
graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux, malt ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; des bières ;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; des boissons alcooliques (à l'exception
des bières) ; du tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à
priser, tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non
en métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte
allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et
étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour
79
rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour
fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes ;
de la décoration intérieure et extérieure, du bricolage,, de la
puériculture à savoir biberons, poussettes, landaus, pèse-bébé,
baignoire, articles de brosserie, du divertissement, loisirs,
voyage, cinéma et culture à savoir réservations de places de
spectacle, voyages et expositions, organisation de défilés de
mode, de la presse à savoir produits de l'imprimerie et livres, de
l'édition à savoir abonnements à des journaux pour des tiers,
des véhicules, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour
fumeurs, des gadgets, à savoir porte clefs, bibelots, des jeux de
sociétés, gadgets électroniques et des souvenirs à savoir articles
reproduisant ou contenant une reproduction d'un monument ou
l'évocation d'un quartier, d'une ville, d'une région ou d'un pays,
de la vitrerie et stores, mobiliers de jardin, coussins, pergolas,
jeux d'enfants, bassins, piscines, produits d'entretien pour
piscines, luminaire extérieur, matériels de jardin motorisés,
outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches,
râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupebordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, balais à
gazon, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon
manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, brouettes, pneus de
brouettes, chariots de jardin, abris de jardin, cabanes,
maisonnettes, serres, produits de bricolage, portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, incinérateurs,
grilloirs-composteurs, fontaines, poterie, appareils à filtrer l'eau,
jets d'eau ornementaux, jardinières, balconnières, serviteurs de
jardin, treillages et treillis, appareils et instruments d'arrosage,
tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs,
arrosoirs, guide-tuyaux, supports de plantes, gants de jardinage,
cordeaux de jardin, silos, pièges pour animaux, grillages,
pompes de relevage, pompes de forage, articles de spa et de
sauna, grands instruments pour l'agriculture autres que ceux
actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon
(machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques,
outillages du jardin et matériels d'arrosage, abris et serres, bois
de jardin et treillages, grillages et bassins, semences, plantes de
marché couvert, plantes d'intérieur et plantes artificielles,
plantes de pépinière, poteries, engrais et produits de
phytothérapie, terreaux et amendements, terreaux, fumures,
tourbes (engrais), terres végétales et cires à greffer les arbres,
articles de librairie, DVD (disques versatiles digitaux), librairie
pour le jardin, librairie pour les loisirs, librairie pour la maison et
présentoirs, produits d'entretien, produits chimiques destinés à
l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits de
dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de
fabrication, diluants, résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations
pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois,
matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour
semences), résines naturelles à l'état brut, produits vitrificateurs,
lasures, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel,
cires pour l'éclairage, cires pour courroies, matériels de
rangement, étagères, bibliothèques et meubles de rangement,
matériels de rangement de garage, de cave et de cellier, boîtes
de rangement, plateaux et tréteaux, portes de placard et
fixations, placards et armoires non montées, tablettes, produits
métalliques à savoir matériaux à bâtir laminés et fondus,
éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffres et
conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres
transportables, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et
treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines),
dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures,
panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines,
piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous,
coffres-forts, chevilles, boîtes aux lettres, câbles non électriques,
ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux,
charpentes, corniches, cornières, clés, quincaillerie, lambris,
tuiles, produits non métalliques, à savoir tuyaux flexibles,
matériaux de construction, verres isolants, tuiles, ardoises,
gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets,
charnières, caniveaux, corniches, cornières, boîtes, caisses en
bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de
meubles, de portes, baguettes d'encadrement, loquets, niches
pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour
rangement, paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets),
jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que
parties de machines), cuves, coussins (non à usage médical),
patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches,
paniers à bûches, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir bibelots (petits objets décoratifs), objets d'art, bustes,
casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements,
vanneries, mobiles (objets pour la décoration), figurines
(statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux,
ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, brosses,
instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré,
balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, vases
non en métaux précieux, cuvettes, statues et statuettes en
porcelaine, en verre, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à
lessive, ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux,
filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile,
feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), ; permettant aux
clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par
tout moyen, à l'exception de leur transport ».
o
Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de séminaires et de congrés ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; production de
spectacles ; divertissement ; organisation d'expositions à buts
culturels
ou
éducatifs ;
exploitation
de
publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres ; rédaction et publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques
en
ligne ;
planification
de
réception
(divertissement).
Classe No 42 : Conseil en décoration intérieure de la maison,
conseil pour le choix des éléments de décoration et
d'ameublement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 811 212
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER NAIM, 5 REHOV NAHMANI, APARTMENT 17, 4 FLOOR,
TEL AVIV 65794, ISRAEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître JEAN LUC CHOURAKI, AVOCAT, 29, RUE DU 4
SEPTEMBRE, 75002 PARIS.
BOPI 11/40 - VOL. II
ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
tous ces produits sont fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 811 247
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PECHALOU, SARL, 0 ZONE ARTISANALE LE RECOLAT, 24220
SAINT CYPRIEN.
No SIREN : 401 739 917.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PECHALOU, 0 ZONE ARTISANALE LE RECOLAT, 24220 SAINT
CYPRIEN.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 811 310
Dépôt du : 3 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Tailormade Sales & marketing, EURL, 5 L'EPARE rue de jarnac,
16200 BOURG CHARENTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tailormade Sales & marketing, 5 L'EPARE rue de jarnac, 16200
BOURG CHARENTE.
Description de la marque : Dépôt du logo tel quel (police,
disposition)
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont
fabriqués en France.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ; tous ces produits sont fabriqués en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
tous ces produits sont fabriqués en France. Vêtements en cuir ou
en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine “ Bordeaux ”.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/12
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
No National : 11 3 811 459
Dépôt du : 3 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ouayoun Olivier, 76 Avenue de Ternier, 74160 ST JULIEN EN
GENEVOIS.
No SIREN : 522 560 333.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ouayoun Olivier, 76 Avenue de Ternier, 74160 ST JULIEN EN
GENEVOIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant de
fabrication artisanale.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tous ces produits
étant de fabrication artisanale. Objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; Tous ces produits étant de fabrication artisanale.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Tous ces produits étant de fabrication
artisanale.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée Roussette
de Savoie et Vin de Savoie ; eaux-de-vie d'appellation d'origine
contrôlée Eau-de-vie de Marc de Savoie et Eau-de-vie de Vin de
Savoie.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 32, 33, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 812 082
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHAIFFRE Sylvie, La
BOURGNEUF EN RETZ.
Baie
Guérivière,
44580
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAIFFRE Sylvie, La Baie Dorée, La Guérivière,
BOURGNEUF EN RETZ.
44580
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 811 911
Dépôt du : 6 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RUFFIAT ERIC, 2100 ROUTE DE ST GILLES, IPN, 30900 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RUFFIAT ERIC, 2100 ROUTE DE ST GILLES, IPN, 30900 NIMES.
Marque déposée en couleurs.
Dorée,
La
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Le logo représente une main tendue
en direction d'une patte et d'une autre main, le tout entouré par
la partie haute d'un coeur, avec à la base le sigle SCCF et la
profession d'interprète animalier, dans des couleurs de jaune et
marron en dégradé.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 43 : Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/13
o
N National : 11 3 812 097
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ISNARD Joseph, Bellevue, 29630 ST JEAN DU DOIGT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
alliance et performance, bellevue, 29630 SAINT JEAN DU
DOIGT.
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 812 273
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAPITAL VIN, SARL, CD 610 Fontmagne, 34160 CASTRIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPITAL VIN, CD 610 Fontmagne, 34160 CASTRIES.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 41, 42.
Description de la marque : en noirs et blancs
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 812 262
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BELLINTANI STEPHANE, Agissant pour le compte de la société
PERPHARMA en cours de formation, 26 B ARAGO, 69100
VILLEURBANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BELLINTANI STEPHANE, 26 B ARAGO, 69100 VILLEURBANNE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
BOPI 11/40 - VOL. II
83
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
No National : 11 3 812 313
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
CARTEGIE, SAS, 3 rue Christian Franceries, 3 BP 80011, 33522
BRUGES CEDEX.
No SIREN : 348 770 561.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 812 302
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARTEGIE, 3 BP 80011, 33522 BRUGES CEDEX.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 812 866
Dépôt du : 8 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE LA BASTIDE, SA, 34 RUE JUGRTHA, 34074
MONTPELLIER.
No SIREN : 402 098 123.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE LA BASTIDE, 34 RUE JUGRTHA,
MONTPELLIER.
34074
Dépôt du : 1er AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DENIS-LUTARD Marie-Chantal, 1 RUE LARRÉGUY, Appartement
no 1, 16000 ANGOULEME.
Classe No 9 : Extincteurs ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DENIS-LUTARD Marie-Chantal, 1, Rue Larréguy, Apt no 1, 16000
ANGOULEME.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; bottines ; casques ; équipements sportifs (tenue
de pilotage).
Classes de produits ou services : 9, 12, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/13
o
Classe N 41 : Education – formation divertissement.
Classe No 44 : Service d'écoute de soutien psychologique et
psycho social.
o
Classe N 45 : Service d'arbitrage.
Classes de produits ou services : 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 813 198
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Caf'itamine, EURL, 17 rue des moulins, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caf'itamine, 17 rue des moulins, 67000 STRASBOURG.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
d'accueil et de personnel technique (par recrutement et
encadrement) ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Service de construction ; installation pour l'organisation
d'évènements de tous types, de salons et foires et
manifestations publiques ou privées, service d'installation de
systèmes ou dispositifs signalétique, de distribution électrique
de système d'éclairage, d'ameublement, de mobilier, de
chauffage, de climatisation, de sonorisation, de dispositifs de
projection et de captation, ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classe No 43 : Services de traiteurs ; Location de structures
mobiles pour tous types d'évènements, de tentes, de salles de
réunions, de congrès location de mobiliers, locations de chaises,
tables, linges de tables, verrerie.
Classes de produits ou services : 35, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 813 590
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOROVI CONCEPT, SARL, 85 AVENUE SALVADOR ALLENDE,
93100 MONTREUIL.
No SIREN : 519 691 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIV C & S, 86 allée de Chartres, 93190 LIVRY GARGAN.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 813 282
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
PIERRE-DENIS VINCENT, Agissant pour le compte de la société
“ SOLUTION MOBILIER ” en cours de formation, 194 ROUTE DE
ST SIMON, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE-DENIS VINCENT, 194 ROUTE DE ST SIMON, 31100
TOULOUSE.
Description de la marque : LOGO EN BLANC ET NOIR ET LOGO
EN NOIR ET BLANC
Classe No 12 :
deplacement).
Cabine
photographique
mobile
(avec
Classe No 16 : Photographies.
Classes de produits ou services : 12, 16.
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 814 391
Dépôt du : 15 MARS 2011
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; location de distributeurs automatiques
location de machines et appareils de bureau location de
matériels de publicitaires, location d'espaces publicitaires,
service d'organisation et de mise à disposition d'hôtesse
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA LAINE PERE ET FILS, SCEA, 1 A LIEU-DIT RAMBAUD,
33790 CAZAUGITAT.
No SIREN : 438 991 697.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA LAINE PERE ET FILS, 1 A LIEU-DIT RAMBAUD, 33790
CAZAUGITAT.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation
d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 814 583
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
coteill dolcerocca christian, 10 des condomines, 11510 FITOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
coteill dolcerocca christian, 10 des condomines, 11510 FITOU.
85
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de
fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale
ou fournis par un artisan.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; tous les produits précités étant de
fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 814 811
Dépôt du : 16 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine ;
spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
PROHAL, SARL, 3 rue des Hêtres, 67670 MOMMENHEIM.
No SIREN : 515 064 293.
BOPI de publication antérieure : 11/14
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROHAL, 3 rue des Hêtres, 67670 MOMMENHEIM.
No National : 11 3 814 592
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Pechstein Olivier, 47 Rue de Trégey, 33100 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pechstein Oliver, 47 Rue de Trégey, 33100 BORDEAUX.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits
de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers
(à l'exception des crèmes fraiches) ; crèmes fraiches bénéficiant
de l'indication géographique protégée “ Crèmes fraiches fluide
d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Description de la marque : Nom de la marque : Les Trois
Caravelles
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; tous les produits précités étant de fabrication
artisanale ou fournis par un artisan.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales (à
l'exception des pâtes), pâtes bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 20, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/14
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 814 997
monnaies, médaillons (bijouterie), boîtes en métaux précieux,
boitiers de montres, bracelets de montres, coffrets à bijoux,
objets d'art en métaux précieux, bustes en métaux précieux,
trophées en métaux précieux ;
Dépôt du : 16 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EUROTEKNIKA, SAS, 726 rue du Général de Gaulle, 74700
SALLANCHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROTEKNIKA, 726 rue du Général de Gaulle,
SALLANCHES.
BOPI 11/40 - VOL. II
74700
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, articles de papeterie,
papier, affiches, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers,
instruments d'écriture, enveloppes (papeterie) sacs (enveloppes,
pochettes) en papier pour l'emballage ou pour les ordures,
enseignes en papier ou en carton, tous ces produits étant
distribués dans le cadre d'une mission de service public et des
missions d'une collectivité territoriale, de la promotion d'un
territoire.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Matériaux biocompatibles pour la restauration
dentaire, à savoir titane, zircone, alliages métalliques à usage
dentaire.
Classe No 10 : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et
dentaires ; implants dentaires ; éléments de prothèse pour
implants dentaires ; instruments pour la pose d'implants
dentaires.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 815 021
Dépôt du : 16 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
ANGERS
LOIRE
METROPOLE, Collectivité territoriale, 83 rue du Mail, BP 80529,
ANGERS CEDEX 02.
No SIREN : 244 900 015.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 9 : Disques compacts (audio-video), supports de
données audiovisuelles à savoir cassettes vidéo, DVD, logiciels
d'ordinateurs (programmes enregistrés), CD-ROM, cartes
magnétiques ; cartes magnétiques d'identification, appareils
pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur, publication
électronique téléchargeable ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages, à savoir pièces
et médailles commémoratives, figurines, statues et statuettes en
métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques, porte clefs de
fantaisie, pendules (horlogerie) réveille matin, cadrans solaires,
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle.
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classe No 35 : Services de publicité, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], aide à la
direction des affaires et des projets, service de conseil pour la
direction des affaires, informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, étude de marché, études statistiques,
recherche de parraineurs, relations publiques, services
d'abonnement à des journaux pour des tiers, tous ces services
étant rendus dans le cadre d'une mission de service public et
des missions d'une collectivité territoriale, de la promotion d'un
territoire.
Classe N o 39 : Transport de personnes, organisation de voyages,
de croisières, d'excursions, visites touristiques ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres ; prêts de livres ; mise à disposition d'installations
sportives ; production de films sur bandes vidéo ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions, de foires, de salons à buts culturels, éducatifs ou
de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 28, 35, 39, 41,
43.
BOPI de publication antérieure : 11/14
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 815 030
87
d'intérieur et équipement (pose, installation) d'immeubles.
Promotion (construction) de projet immobilier.
Dépôt du : 16 MARS 2011
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES
CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à
capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE.
No SIREN : 642 007 991.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 815 202
Dépôt du : 16 MARS 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE COOPERATIVE DE LA MARANA, société cooperative
agricole à capital variable, 1 RASIGNANI, 20290 BORGO.
No SIREN : 304 880 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE COOPERATIVE DE LA MARANA, 1 RASIGNANI, 20290
BORGO.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 33.
o
Classe N 1 : Produits chimiques pour le nettoyage des
cheminées ;
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer les vitres d'insert des
cheminées et les portes vitrées de poêle.
Classe No 4 : Combustibles, combustibles à base d'alcool ;
allume-feu ; alcool à brûler ; bois de feu, briquettes de bois,
copeaux de bois pour l'allumage, charbon (combustibles) ;
Classe No 34 : Allumettes, boîtes à allumettes, pierres à feu.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 815 695
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT LYONNAIS, société anonyme, 18, rue de la République,
69002 LYON.
No SIREN : 954 509 741.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/14
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
No National : 11 3 815 199
Dépôt du : 16 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FERRAROLI PROMOTION, SARL, 5 rue Albert Thomas, 21300
CHENOVE.
No SIREN : 402 802 615.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERRAROLI PROMOTION, 5 rue Albert Thomas,
CHENOVE.
21300
Classe No 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier.
Classe No 36 : Promotion (financement) de projets immobilier,
transactions immobilières, marchand de biens immobiliers ;
agence immobilière, conseils en immobilier ; vente de maison
individuelles ou groupées.
Classe No 37 : Construction de maisons individuelles ou
groupées, supervision (direction) de travaux de construction,
maçonnerie, travaux de plâtrerie, plomberie et peinture ; travaux
de couverture de toits, service d'étanchéité, aménagement
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicité en matière de recrutement ; services de recrutement et
de placement de personnel ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires.
Classe No 36 : Affaires monétaires ; affaires immobilières ;
caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de
biens immobiliers ; estimations financières (assurances,
immobilier).
Classe No 41 : Organisation et mise à disposition de jeux et
concours par le biais d'Internet (éducation ou divertissement) ;
préparation et animation de jeux ; organisation de jeux et
concours (éducation ou divertissement) ; éducation ; formation ;
divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/14
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 815 881
Dépôt du : 19 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAS FERME ATTITUDE, SAS, 23 RUE D'ASTORG, 31000
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS FERME ATTITUDE, 23 RUE D'ASTORG, 31000 TOULOUSE.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus de la
ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en libre
parcours ou œufs de poules élevées en plein air ; poisson ;
conserves de poisson.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 816 103
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES
CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à
Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE.
No SIREN : 642 007 991.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 31 : Aliments pour les animaux ; malt ; os de seiche
(aliments pour animaux) ; os et gommes à mâcher comestibles à
savoir aliments pour animaux ; produit pour litières pour
animaux.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 197
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. LYON
ALAIN DE FLORIS, 18 rue du Capitaine, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN DE FLORIS, 18 rue du Capitaine, 69003 LYON.
Description de la marque : Abreviation de Saint Chrôst
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; bandes dessinées.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 422
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TAMATA EDITIONS, SARL, BP 4509, 98713 PAPEETE, TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAMATA EDITIONS, BP 4509, 98713 PAPEETE,
POLYNESIE FRANCAISE.
TAHITI,
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Livre de jeu comprenant un coffret contenant un
livre, une pyramide à monter, un crayon, des fiches à compléter.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 536
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Tissier Martin, Agissant pour le compte de la société
CaptainCrunch en cours de formation, 146 avenue de Flandre,
75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tissier Martin, 146 avenue de Flandre, 75019 PARIS.
89
organisation et conduite d'événements d'athlétisme, de
compétitions
d'athlétisme
et
d'événements
sportifs ;
organisation d'activités et de compétitions sportives ;
exploitation de parcours de golf ; production de programmes
radiophoniques ;
production
de
vidéos,
films
cinématographiques, bandes audio, Cédéroms, DVD et jeux
électroniques ; conduite de courses hippiques ; exploitation de
salles d'éducation physique et de gymnastique ; production de
spectacles ; services de billetterie pour théâtres ; organisation de
conférences, organisation de réunions à but culturel et de
divertissement ;
services
d'enseignement ;
fourniture
d'instruction et de formation dans les domaines des jeux
d'argent, des sports et du divertissement ; formation à la gestion
hôtelière ; production de programmes télévisés.
Classe No 43 : Services d'hôtels, de motels, de centres
touristiques et de pensions ; services d'hébergement, services
de restaurants, bars et cafés ; services de traiteur ; fourniture
d'installations et d'aménagements pour réunions, conventions,
conférences, séminaires et banquets ; fourniture d'installations
d'exposition et d'agrément ; services de commande et de
réservation concernant tous les domaines précités ; services
d'informations, d'assistance et de conseils dans tous les
domaines précités.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 640
Classe No 9 : Logiciels de jeux ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
CAESARS WORLD, INC., société organisée sous les lois de l'Etat
de Delaware, One Caesars Palace Drive, LAS VEGAS, NV 89109,
ETATS-UNIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 626
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAESARS WORLD, INC., société organisée sous les lois de l'Etat
de Delaware, One Caesars Palace Drive, LAS VEGAS, NV 89109,
ETATS-UNIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 41 : Services de divertissement ; services de casino ;
services de jeux d'argent ; services de jeux de hasard ; fourniture
d'infrastructures de jeux d'argent ; jeux interactifs ; services de
divertissements télévisés ; organisation et fourniture de jeux et
compétitions à des fins de divertissement ; services
d'information, de conseil et d'assistance concernant les services
précités ; boîtes de nuit ; services de discothèque ; services de
cabaret ; services de théâtre et de divertissement liés à la
musique, à la danse, à la comédie, au drame et à la magie ;
clubs de santé ; clubs de loisirs et de sport ; clubs de plage et
piscine ; exploitation d'installations sportives ; services de parcs
d'attractions ; parcs à thème ; arcades de jeux ; centres de
divertissement ; mise à disposition d'infrastructures pour
activités de loisirs ; services de clubs de loisirs (à la campagne) ;
Classe No 41 : Services de divertissement ; services de casino ;
services de jeux d'argent ; services de jeux de hasard ; fourniture
d'infrastructures de jeux d'argent ; jeux interactifs ; services de
divertissements télévisés ; organisation et fourniture de jeux et
compétitions à des fins de divertissement ; services
d'information, de conseil et d'assistance concernant les services
précités ; boîtes de nuit ; services de discothèque ; services de
cabaret ; services de théâtre et de divertissement liés à la
musique, à la danse, à la comédie, au drame et à la magie ;
clubs de santé ; clubs de loisirs et de sport ; clubs de plage et
piscine ; exploitation d'installations sportives ; services de parcs
d'attractions ; parcs à thème ; arcades de jeux ; centres de
divertissement ; mise à disposition d'infrastructures pour
activités de loisirs ; services de clubs de loisirs (à la campagne) ;
organisation et conduite d'événements d'athlétisme, de
compétitions
d'athlétisme
et
d'événements
sportifs ;
organisation d'activités et de compétitions sportives ;
exploitation de parcours de golf ; production de programmes
radiophoniques ;
production
de
vidéos,
films
cinématographiques, bandes audio, Cédéroms, DVD et jeux
électroniques ; conduite de courses hippiques ; exploitation de
salles d'éducation physique et de gymnastique ; production de
spectacles ; services de billetterie pour théâtres ; organisation de
conférences, organisation de réunions à but culturel et de
divertissement ;
services
d'enseignement ;
fourniture
d'instruction et de formation dans les domaines des jeux
d'argent, des sports et du divertissement ; formation à la gestion
hôtelière ; production de programmes télévisés.
Classe No 43 : Services d'hôtels, de motels, de centres
touristiques et de pensions ; services d'hébergement, services
de restaurants, bars et cafés ; services de traiteur ; fourniture
d'installations et d'aménagements pour réunions, conventions,
conférences, séminaires et banquets ; fourniture d'installations
d'exposition et d'agrément ; services de commande et de
réservation concernant tous les domaines précités ; services
90
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'informations, d'assistance et de conseils dans tous les
domaines précités.
Classes de produits ou services : 41, 43.
No National : 11 3 816 711
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 644
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. RENNES
GORDOLON JEROME,
TROISSEREUX.
31
RUE
DE
LA
GARE,
60112
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GORDOLON JEROME, 31 RUE DE LA GARE,
TROISSEREUX.
60112
FLORANIMAL, SARL, 10 sagnemoussouse, 23300 ST PRIEST LA
FEUILLE.
No SIREN : 452 113 798.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORANIMAL, 10 sagnemoussouse, 23300 ST PRIEST LA
FEUILLE.
o
Classe N 5 : Compléments nutritionnels pouvant contenir des
protéines, glucides, lipides, fibres ou des micronutriments tels
que vitamines, et ou minéraux, acides aminés, et ou acides gras,
et ou des végétaux, extraits de plantes, notamment sous forme
liquide destinés à faciliter l'accès au calme, la tranquilité et lutter
contre le stress chez toutes les espèces animales, à usage
vétérinaire ;
Classe No 31 : Aliments pour les animaux ; produits agricoles ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 657
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bacchi Matthew, Agissant pour le compte de la société MB31 en
cours de formation, 3223 rte de Sajas, 31370 SAVERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bacchi Matthew, 3223 rte de Sajas, 31370 SAVERES.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; agences de détectives.
Classes de produits ou services : 16, 36, 37, 38, 41, 45.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, du son ou des
images ;
BOPI de publication antérieure : 11/15
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; étuis pour instruments de musique ;
No National : 11 3 818 323
Classe No 37 : Restauration, réparation, entretien d'instruments
musicaux électroniques et acoustiques comprenant des guitares,
des claviers, des systèmes de sonorisation, des amplificateurs et
des effets sonores ;
Dépôt du : 21 MARS 2011
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
Association Générale des Producteurs de Maïs, Association
régie selon la Loi du 1er juillet 1901, 21, Chemin de Pau, 64121
MONTARDON.
No SIREN : 782 357 040.
Classes de produits ou services : 9, 15, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/15
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
API Conseil, BORIN Lydie, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075
PAU Cedex.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
91
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ MAIZ'EUROP ” est de couleur verte.
“ MAIZ ” est en caractére gras. La forme géométrique symbolise
un grain de maïs et, est de couleur jaune.
Classe No 1 : Produits chimiques pour l'agriculture. Engrais.
Classe No 5 : Produits herbicides – fongicides.
Classe No 7 : Appareils et instruments agricoles et
d'expérimentations autres que ceux entraînés manuellement.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques.
Equipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs.
Classe No 11 : Appareils de séchage et de ventilation.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 16 : Matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 30 : Préparation à base de céréales.
Classe No 31 : Produits agricoles, ni préparés, ni transformés ;
semences, grains (céréales).
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classe No 35 : Bureau d'études et de conseils en organisation et
direction des affaires. Edition de livres et de revues.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateur.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 819 783
Classe No 40 : Transformation de produits agricoles.
Classe No 41 : Formation.
Dépôt du : 1er AVRIL 2011
Classe No 42 : Programmation d'ordinateurs et création de
logiciels. Recherche scientifique et expérimentation. Analyse de
laboratoire. Laboratoire.
Classes de produits ou services : 1, 5, 7, 9, 11, 16, 30, 31, 35, 38,
40, 41, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 091 229
à : I.N.P.I. PARIS
CAMIADE Pierre Alain, 4 Allée de la mer salée, 40130
CAPBRETON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Alain CAMIADE, 4 allée de la mer salée, 40130
CAPBRETON.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 819 728
Dépôt du : 1er AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DARTHAYETTE
ESPELETTE.
Gilbert,
164
Torreseneko
Bidea,
64250
DARTHAYETTE Véronique, 164 Torreseneko Bidea, 64250
ESPELETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbert DARTHAYETTE, 164 Torreseneko Bidea,
ESPELETTE.
64250
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente, vente au détail de vins et de
spiritueux, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, gestion de fichiers informatiques, publicité en
ligne sur un réseau informatique, vente en ligne, élaboration de
panneaux publicitaires et de marketing, diffusion d'annonces
publicitaires, relations publiques, publicité, agence d'importexport, publicité télévisée et radiophonique, organisation de
dégustation à but commercial et publicitaire, services
d'intermédiaires en affaires commerciales pour l'achat et la
vente de vins et de spiritueux, organisation d'événements,
d'expositions et de manifestations à but commercial,
promotionnel et publicitaire, service de promotion de vins et de
spiritueux.
Classes de produits ou services : 21, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 820 532
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
S.R.S, SAS, 5 rue Sainte Catherine, 69001 LYON.
No SIREN : 515 212 082.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.R.S, 5 rue Sainte Catherine, 69001 LYON.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 819 984
Dépôt du : 1er AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE CASTELLI, Agissant pour le compte de la société
“ VINOSTORE ” en cours de formation, 11 rue SICARD, 33000
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides herbicides ; parasiticides.
Classe No 35 : Vente en gros, au détail et en ligne de tous types
de produits et matériels d'application pour la destruction des
nuisibles : guêpes, frelons, insectes rampants et volants,
rongeurs, répulsifs, pigeons, volatiles.
Classes de produits ou services : 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 820 824
Dépôt du : 5 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARDINES & CIE, SARL, 23 RUE DE FOURCROY, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARDINES & CIE, 23 RUE DE FOURCROY, 75017 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Classe No 21 : Carafes de décorations, carafes à décanter, carafes
de service, dessous de carafes, dessous de verre, verres
(récipients), verrerie pour boissons, verrerie (cristal), vaisselle
sur le thème du vin, seaux à glace, seaux à vins, bouteilles,
plateau à servir, récipients à vin, ouvre-bouteilles, tire-bouchons,
accessoires pour la consommation du vin à savoir bouchons de
verre, tire-bouchons, bouteilles, carafes, cristaux (verrerie),
seaux à glace, verres à boire, pipettes ;
Classe No 33 : Vins et spiritueux ;
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles ;
Classe No 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, épices.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/17
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 820 837
Dépôt du : 5 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FINSECUR, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, ZAC des Guilleraies, 52 rue Paul Lescop, 92000
NANTERRE.
No SIREN : 350 589 396.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Parc de Basso Cambo, West Park, 4
rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe No 9 : Appareils de détecteur de fumée. Appareil de
détecteur autonome avertisseur de fumée. Appareil de détecteur
de monoxyde de carbone. Appareils de détection d'incendie.
Appareils de détecteur d'eau. Appareil de désenfumage.
Appareils et instruments pour la sécurité des personnes et des
biens : appareils et instruments pour la mise en sécurité des
bâtiments, pour la détection, pour la qualification, pour la
transmission et la centralisation des alarmes et pour le
déclenchement d'alertes et pilotage de mesures de protection.
Logiciels, périphériques d'ordinateurs destinés aux produits
énoncés plus avant.
Classe No 11 : Appareils de ventilation et d'évacuation des
fumées.
Classe No 45 : Services de télésurveillance des appareils précités.
Classes de produits ou services : 9, 11, 45.
93
boursiers ; estimations financières (assurances, banques et
immobilier) ; placement de fonds ; aide à la transmission (achat
ou vente) d'entreprises industrielles ou commerciales (affaires
financières) ; audits de gestion financière.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Institutions d'enseignement ;
services rendus par un franchiseur, à savoir : formation de base
du personnel, notamment de cabinets d'expertises comptables.
Organisation d'expositions ou de salons dans le domaine de la
formation du personnel, notamment de cabinets d'expertises
comptables. Coaching des dirigeants et du personnel d'entités
économiques (formation) ; écoles de formation au coaching ;
formation dans le domaine comportemental ; formation par
vidéoconférence, notamment par Internet ou par tout autre
moyen de télécommunication ; formation dans le domaine de la
mercatique téléphonique. Services rendus par un franchiseur, à
savoir : communication de savoir-faire (formation).
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels, notamment de logiciels de
comptabilité et d'organisation des affaires. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
Classe No 45 : Services juridiques. Concession de licences
d'exploitation. Audits de gestion juridique. Aide juridique à la
transmission (achat ou vente) d'entreprises industrielles ou
commerciales.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 100
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 098
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANTES
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires ;
aide administrative et comptable à la transmission (achat ou
vente) d'entreprises industrielles ou commerciales.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières, bancaires et
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement, notamment dans la
constitution de structures de soutien et de portage financier, afin
de faciliter les transmissions des entreprises, notamment de
cabinets d'expertises comptables ; analyses et expertises
financières ; estimations financières ou fiscales ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultations en matière
financière ; conseils en investissements de capitaux ; études
pour la mise en cotation des entreprises sur les marchés
à : I.N.P.I. NANTES
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires ;
aide administrative et comptable à la transmission (achat ou
vente) d'entreprises industrielles ou commerciales.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières, bancaires et
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement, notamment dans la
constitution de structures de soutien et de portage financier, afin
de faciliter les transmissions des entreprises, notamment de
cabinets d'expertises comptables ; analyses et expertises
financières ; estimations financières ou fiscales ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultations en matière
financière ; conseils en investissements de capitaux ; études
pour la mise en cotation des entreprises sur les marchés
boursiers ; estimations financières (assurances, banques et
immobilier) ; placement de fonds ; aide à la transmission (achat
ou vente) d'entreprises industrielles ou commerciales (affaires
financières) ; audits de gestion financière.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Institutions d'enseignement ;
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services rendus par un franchiseur, à savoir : formation de base
du personnel, notamment de cabinets d'expertises comptables.
Organisation d'expositions ou de salons dans le domaine de la
formation du personnel, notamment de cabinets d'expertises
comptables. Coaching des dirigeants et du personnel d'entités
économiques (formation) ; écoles de formation au coaching ;
formation dans le domaine comportemental ; formation par
vidéoconférence, notamment par Internet ou par tout autre
moyen de télécommunication ; formation dans le domaine de la
mercatique téléphonique. Services rendus par un franchiseur, à
savoir : communication de savoir-faire (formation).
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels, notamment de logiciels de
comptabilité et d'organisation des affaires. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
Classe No 45 : Services juridiques. Concession de licences
d'exploitation. Audits de gestion juridique. Aide juridique à la
transmission (achat ou vente) d'entreprises industrielles ou
commerciales.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 101
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANTES
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
BOPI 11/40 - VOL. II
vidéoconférence, notamment par Internet ou par tout autre
moyen de télécommunication ; formation dans le domaine de la
mercatique téléphonique. Services rendus par un franchiseur, à
savoir : communication de savoir-faire (formation).
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels, notamment de logiciels de
comptabilité et d'organisation des affaires. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
Classe No 45 : Services juridiques. Concession de licences
d'exploitation. Audits de gestion juridique. Aide juridique à la
transmission (achat ou vente) d'entreprises industrielles ou
commerciales.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 102
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANTES
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires ;
aide administrative et comptable à la transmission (achat ou
vente) d'entreprises industrielles ou commerciales.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières, bancaires et
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement, notamment dans la
constitution de structures de soutien et de portage financier, afin
de faciliter les transmissions des entreprises, notamment de
cabinets d'expertises comptables ; analyses et expertises
financières ; estimations financières ou fiscales ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultations en matière
financière ; conseils en investissements de capitaux ; études
pour la mise en cotation des entreprises sur les marchés
boursiers ; estimations financières (assurances, banques et
immobilier) ; placement de fonds ; aide à la transmission (achat
ou vente) d'entreprises industrielles ou commerciales (affaires
financières) ; audits de gestion financière.
Classe No 41 : éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Institutions d'enseignement ;
services rendus par un franchiseur, à savoir : formation de base
du personnel, notamment de cabinets d'expertises comptables.
Organisation d'expositions ou de salons dans le domaine de la
formation du personnel, notamment de cabinets d'expertises
comptables. Coaching des dirigeants et du personnel d'entités
économiques (formation) ; écoles de formation au coaching ;
formation dans le domaine comportemental ; formation par
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires ;
aide administrative et comptable à la transmission (achat ou
vente) d'entreprises industrielles ou commerciales.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières, bancaires et
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement, notamment dans la
constitution de structures de soutien et de portage financier, afin
de faciliter les transmissions des entreprises, notamment de
cabinets d'expertises comptables ; analyses et expertises
financières ; estimations financières ou fiscales ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultations en matière
financière ; conseils en investissements de capitaux ; études
pour la mise en cotation des entreprises sur les marchés
boursiers ; estimations financières (assurances, banques et
immobilier) ; placement de fonds ; aide à la transmission (achat
ou vente) d'entreprises industrielles ou commerciales (affaires
financières) ; audits de gestion financière.
Classe No 41 : éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Institutions d'enseignement ;
organisation d'expositions ou de salons dans le domaine de la
formation du personnel, notamment de cabinets d'expertises
comptables ; formation dans la mise en œuvre des méthodes
d'organisation et de travail des entités économiques en général
et notamment des cabinets d'expertises comptables.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/17
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
No National : 11 3 821 109
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA VERGNIOL B, SCEA, 1 LE PONT DE PIERRE, 33570
LUSSAC.
No SIREN : 480 487 479.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA VERGNIOL B, 1 LE PONT DE PIERRE, 33570 LUSSAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 115
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANTES
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/17
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
No National : 11 3 821 110
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA VERGNIOL B, SCEA, 1 LE PONT DE PIERRE, 33570
LUSSAC.
No SIREN : 480 487 479.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA VERGNIOL B, 1 LE PONT DE PIERRE, 33570 LUSSAC.
o
Classe N 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 111
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Institutions d'enseignement ;
services rendus par un franchiseur, à savoir : formation de base
du personnel, notamment de cabinets d'expertises comptables.
Organisation d'expositions ou de salons dans le domaine de la
formation du personnel, notamment de cabinets d'expertises
comptables. Coaching des dirigeants et du personnel d'entités
économiques (formation) ; écoles de formation au coaching ;
formation dans le domaine comportemental ; formation par
vidéoconférence, notamment par Internet ou par tout autre
moyen de télécommunication ; formation dans le domaine de la
mercatique téléphonique.
Classes de produits ou services : 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA VERGNIOL B, scea, 1 le pont de pierre, 33570 LUSSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA VERGNIOL B, 1 le pont de pierre, 33570 LUSSAC.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 119
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANTES
o
Classe N 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/17
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
No National : 11 3 821 112
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA VERGNIOL B, SCEA, 1 PONT DE PIERRE, 33570 LUSSAC.
No SIREN : 480 487 479.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA VERGNIOL B, 1 PONT DE PIERRE, 33570 LUSSAC.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires ;
aide administrative et comptable à la transmission (achat ou
vente) d'entreprises industrielles ou commerciales.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières, bancaires et
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement, notamment dans la
constitution de structures de soutien et de portage financier, afin
de faciliter les transmissions des entreprises, notamment de
cabinets d'expertises comptables ; analyses et expertises
financières ; estimations financières ou fiscales ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultations en matière
financière ; conseils en investissements de capitaux ; études
pour la mise en cotation des entreprises sur les marchés
boursiers ; estimations financières (assurances, banques et
immobilier) ; placement de fonds ; aide à la transmission (achat
ou vente) d'entreprises industrielles ou commerciales (affaires
financières) ; audits de gestion financière.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 121
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 821 173
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANTES
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires.
à : I.N.P.I. NANTES
Classes de produits ou services : 35.
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 175
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANTES
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires ;
aide administrative et comptable à la transmission (achat ou
vente) d'entreprises industrielles ou commerciales.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières, bancaires et
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement, notamment dans la
constitution de structures de soutien et de portage financier, afin
de faciliter les transmissions des entreprises, notamment de
cabinets d'expertises comptables ; analyses et expertises
financières ; estimations financières ou fiscales ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultations en matière
financière ; conseils en investissements de capitaux ; études
pour la mise en cotation des entreprises sur les marchés
boursiers ; estimations financières (assurances, banques et
immobilier) ; placement de fonds ; aide à la transmission (achat
ou vente) d'entreprises industrielles ou commerciales (affaires
financières) ; audits de gestion financière.
CABEX ON LINE INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 6, Place Pierre Sémard, 44600 SAINT-NAZAIRE.
No SIREN : 438 372 716.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin
II, 44350 GUERANDE.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et en
direction des affaires. Comptabilité ; expertises comptables ;
audits de gestion commerciale ; évaluations en affaires
commerciales ; renseignements d'affaires ; vérifications de
comptes ; conseils en commercialisation de produits ou de
services ; études de marché ; services d'import-export ; services
rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou
la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers
informatiques, notamment de fichiers comptables. Organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 11/17
BOPI de publication antérieure : 11/17
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 821 205
No National : 11 3 821 255
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL SUPERIEUR DU NOTARIAT (CSN), ETABLISSEMENT
D'UTILITE PUBLIQUE, 60 Boulevard de la Tour Maubourg, 75007
PARIS.
No SIREN : 784 350 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGF, A l'attention d'Emmanuel OLIVARI, 95 Avenue des
Logissons, 13107 VENELLES CEDEX.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
o
Classe N 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateur ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 207
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL SUPERIEUR DU NOTARIAT (CSN), ETABLISSEMENT
D'UTILITE PUBLIQUE, 60 Boulevard de la Tour Maubourg, 75007
PARIS.
No SIREN : 784 350 134.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGF, A l'attention d'Emmanuel OLIVARI, 95 Avenue des
Logissons, 13107 VENELLES CEDEX.
97
ALTERBIO FRANCE, SARL, RUE LEVAVASSEUR, ZI SAINT
CHARLES, 66000 PERPIGNAN.
No SIREN : 399 431 691.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTERBIO FRANCE, RUE LEVAVASSEUR, ZI SAINT CHARLES,
66000 PERPIGNAN.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les
produits précités étant à l'exception des fétuques, du tournesol,
des tomates, des sorghos, de la vigne et du maïs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 311
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MAMANE JACQUES, Agissant pour le compte de la société
GIOIA DE MALI en cours de formation, 14 RUE LINCOLN, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAMANE JACQUES, 14 RUE LINCOLN, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateur ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/17
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
équipements informatiques et pour téléphones. Jumelles
(optique). Système de guidage ; GPS. Alarme électronique.
Classes de produits ou services : 14, 35.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; motos ; cycles ; véhicules à deux roues ; cadres
de motos ; guidons de motos ; pédales de motos ; freins ;
indicateurs de direction ; jantes ; poignées pour véhicules
terrestres ; leviers de vitesse pour véhicules terrestres ; selles et
sièges de motos ; moteurs électriques pour motos ; moteurs de
motos ; pare-moteur ; mécanismes de propulsion pour véhicules
terrestres ; boîtes de vitesses ; embrayages pour véhicules
terrestres ; barres de torsion ; engrenages pour véhicules
terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; roues de motos ;
pneumatiques ; pneumatiques de motos ; chaînes pour
véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; chambres à air
pour pneumatiques ; chambres à air pour motos ; trousses pour
la réparation des chambres à air ; amortisseurs de suspension
pour motos ; ressorts amortisseurs pour motos ; ressorts de
suspension pour motos ; pignons de transmission pour
véhicules terrestres ; antivols pour véhicules ; avertisseurs
sonores pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ;
supports de bagages pour véhicules à deux roues ; valises
latérales pour véhicules terrestres ; sacoches de réservoirs pour
véhicules terrestres ; béquilles de motos ; garde-boue ; pareboue ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ;
rétroviseurs ; clignotants ; cyclecars ; sidecars ; remorques
[véhicules] ; housses de selles pour motos ; sièges de sécurité
pour enfants pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou parechocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour véhicules ;
plaquettes et disques de freinage pour véhicules terrestres ;
repose-pieds pour véhicules terrestres ; top case à savoir coffres
spécifiques pour véhicules terrestres ; pare-brise ; antidémarreur.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 353
Dépôt du : 7 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SI-LINE, SRL, 4 LARGO ESTERLE, 20900 MONZA, Italie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SI-LINE, 4 LARGO ESTERLE, 20900 MONZA, Italie.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Ceintures en silicone (habillement).
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 821 990
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IXTEM MOTO, Société par Actions Simplifiée, 423, Route de
Conflans, 95220 HERBLAY.
No SIREN : 490 712 858.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
de sécurité et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries
électriques ; thermostats pour véhicules. Casques. Casques de
protection pour le sport. Instruments optiques notamment
lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport. Casques et
masques de moto. Etuis à lunettes. Verres de lunettes. Montures
(châsses) de lunettes. Housses de protection pour appareils et
Classe No 18 : Sacs à dos ; sacoches à savoir sacs pour véhicules
terrestres ; sacs à porter à la ceinture ; sacs de voyage ; sacs de
sport ; portefeuilles. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ;
malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets
et sellerie. Sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs
à provisions, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacs à
roulettes, sacs de campeurs, pochettes, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou
imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits
qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Portemonnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie).
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), en particulier
chaussures de moto. Vêtements de sport ; vêtements de pluie ;
vêtements
de
moto.
Gants
(habillement),
ceintures
(habillement), écharpes (habillement), foulards (habillement),
pantalons ; chemises ; pull-over ; sweat-shirts ; tee-shirts ;
survêtements ;
imperméables ;
coupe-vent ;
bonnets ;
casquettes ; blousons ; bottes ; vestes ; combinaisons ; sousvêtements.
Classe No 28 : Sacs spécialement conçus pour des équipements
sportifs. Articles de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis). Rembourrage de protection pour
habillement de sport, à savoir coudières, genouillères,
protections de poignets avec ou sans gants.
Classe No 37 : Services d'installation, entretien, réparation,
lavage et nettoyage de véhicules terrestres à moteur, de cycles,
de motos ; informations en matière de construction et de
réparation de véhicules terrestres à moteur, de cycles, de
motos ; graissage de véhicules polissage de véhicules ;
rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus [réparation] ;
réparation de pompes ; remise à neuf de machines usées ou
partiellement détruites ; remise à neuf de moteurs usés ou
partiellement détruits ; traitement préventif ou non contre la
rouille ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas
de vol ; services d'installation, de maintenance, d'entretien et de
réparation de pièces détachées et d'équipements de véhicules
terrestres à moteur, de cycles et de motos. Assistance
(réparation) en cas de panne de véhicules terrestres à moteur,
de cycles ou de motos.
Classes de produits ou services : 9, 12, 18, 25, 28, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/17
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 822 145
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Lahiani Ralph, 05 rue Michelet, 75006 PARIS.
Umba Di-Yaba Sinaï, 05 square de la libération, 93100
MONTREUIL.
99
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lahiani Ralph, 05 rue Michelet, 75006 PARIS.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classes de produits ou services : 14, 32, 35, 39, 43.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Transmission par Internet et télématique, de toutes informations
relatives aux examens ou concours de toutes natures en France
ou à l'étranger, en particulier de corrigés des épreuves et
résultats des concours ou examens, révisions et répétitions
scolaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; Cours en ligne.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 822 228
Dépôt du : 10 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ZAMPALEGRE MARIEME, Agissant pour le compte de la société
COMPTE CADEAU en cours de formation, 01 RUE DE LA CROIX
BLEUE, 78770 AUTEUIL LE ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZAMPALEGRE MARIEME, 01 DE LA CROIX BLEUE, 78770
AUTEUIL LE ROI.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 822 199
Dépôt du : 9 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SICOM, SARL, 58 Avenue de WAGRAM, 75017 PARIS.
No SIREN : 512 726 639.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SICOM, 58 Avenue de WAGRAM, 75017 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités
étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la
ferme et selon des méthodes non industrielles ; bières ; eaux
minérales et gazeuses.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/17
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 822 353
Dépôt du : 7 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce Territoriale de la Drôme, Etablissement
Public à Caractère Administratif et Economique, 52-74
Barthélemy de Laffemas, 26010 VALENCE cedex.
No SIREN : 182 630 012.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre de Commerce Territoriale de la Drôme, 52-74
Barthélemy de Laffemas, 26010 VALENCE cedex.
BOPI 11/40 - VOL. II
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Conseils en organisation et direction des
affaires destinés aux créateurs d'entreprise ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Accompagnement de
personnes ou d'équipes pour le développement de leurs
potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs
professionnels, à savoir : conseil en communication et en
orientation professionnelle ; formation.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ;
o
Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ;
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 516
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE FRANCOISE ET
PHILIPPE LANNOYE, 10 Le Chais, 33570 PUISSEGUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 358
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOIZARD Cécile, 16 rue Sauffroy, 75017 PARIS.
COSTE Philippe, 4 Avenue Marcelle, 78500 SARTROUVILLE.
LEMAIRE Martine, 18 Allée Simon Bolivar, 93140 BONDY.
POIROT Winsi, 10 Avenue du Maréchal Leclerc, 92360 MEUDON
LA FORET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOIZARD Cécile, 16 rue Sauffroy, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée ; AOC
Castillon Côtes de Bordeaux ; AOC Côtes de Bordeaux ; AOC
Côtes de Castillon.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 517
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE FRANCOISE ET
PHILIPPE LANNOYE, 10 Le Chais, 33570 PUISSEGUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée ; AOC
Castillon Côtes de Bordeaux ; AOC Côtes de Bordeaux ; AOC
Côtes de Castillon.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/18
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 822 612
No National : 11 3 822 741
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GREEN DEVELOPPEMENT, SAS, 6 RUE ROYALE, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GREEN DEVELOPPEMENT, 6 RUE ROYALE, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
101
à : I.N.P.I. PARIS
TITAN AVIATION, Société Anonyme, 472 rue Paul Claudel, 69400
VILLEFRANCHE SUR SAONE.
No SIREN : 338 106 842.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TITAN AVIATION, 472 rue Paul Claudel, 69400 VILLEFRANCHE
SUR SAONE.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ;
Classe No 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 9, 12, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 108
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IMERYS, société anonyme, 154, rue de l'Université, 75007
PARIS.
No SIREN : 562 008 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 822 735
Classe No 1 : Agents de soutènement utilisés lors d'opérations
de fracturation hydraulique dans des puits de pétrole et des
puits de gaz (produits chimiques pour l'industrie).
Classes de produits ou services : 1.
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KARROUCHI Hafida, 1 impasse des bruyères, 06510 CARROS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jôha Exquis, 21, rue de l'Argilac, 06510 CARROS.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 111
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 30 : Biscuiterie.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/18
IMERYS, société anonyme, 154, rue de l'Université, 75007
PARIS.
No SIREN : 562 008 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 1 : Agents de soutènement utilisés lors d'opérations
de fracturation hydraulique dans des puits de pétrole et des
puits de gaz (produits chimiques pour l'industrie).
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 114
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IMERYS, société anonyme, 154, rue de l'Université, 75007
PARIS.
No SIREN : 562 008 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
BOPI 11/40 - VOL. II
stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules avec ou
sans chauffeur ; accompagnement de voyageurs ; sercives de
chauffeurs ; services de taxis ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement dans le
domaine du transport ; informations en matière de transport.
Classe No 42 : Conception de logiciels pour le traitement de
l'information relative au trafic routier ; expertises, consultations
et conseils techniques dans le domaine du transport et dans le
domaine de l'informatique pour la fourniture et le traitement
d'informations pour les transports.
Classes de produits ou services : 37, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 668
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Add It Up Productions, SARL, 5 Saulnier, 75009 PARIS.
No SIREN : 508 878 980.
Classe No 1 : Agents de soutènement utilisés lors d'opérations
de fracturation hydraulique dans des puits de pétrole et des
puits de gaz (produits chimiques pour l'industrie).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Add It Up Productions, 5 Saulnier, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 397
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.S. ALCIS GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 4
CHEMIN DE MAURESSAC, 31330 FLOURENS.
No SIREN : 491 680 724.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEANNINE ROSSIER, 51 RUE ALSACE LORRAINE, 31000
TOULOUSE.
Description de la marque : Add It Up Productions
Classe No 41 : Production de spectacle vivant.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 689
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Travellution, SAS, 38 rue Servan, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN CONCRETO, 5, rue du Helder, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleurs revendiquées : brun foncé
pantone warm grey 11, rouge orangé pantone 1595 C, vert clair
pantone 583 C, jaune d'or pantone 123 C, violet pantone 258 C
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe No 38 : Réception et transmissions d'informations en
matière de transport (télécommunications) ;
Classe No 39 : Transport ; transport en commun de personnes ;
organisation de voyages ; réservations y compris en ligne de
places de voyage et dans les transports ; location de places de
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Outils de développement de logiciels (programmes
enregistrés) ; logiciel utilisé comme interface de programmation
d'applications (API) pour logiciel facilitant les services en ligne
de réseautage social, l'élaboration d'applications de réseautage
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
social et permettant la récupération, le téléchargement vers le
serveur, le téléchargement, l'accès à et la gestion de données ;
logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le
téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage,
le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par
d'autres voies de contenus ou informations électroniques via
des réseaux informatiques et de communications.
Classe No 35 : Services de marketing, de publicité et de
promotion ;
services
de
recherche
de
marchés
et
d'informations ; promotion des produits et services de tiers via
des réseaux informatiques et de communication ; facilitation
(assistance) de l'échange et de la vente de fournitures de
décoration, produits de nettoyage, produits de toilette, produits
cosmétiques, bougies, produits pharmaceutiques, petits articles
de quincaillerie métallique, machines et machines-outils, outils à
main, produits de l'électronique grand public, ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
téléphones,
appareils
photographiques, disques compacts et DVD, appareils
d'électroménager, véhicules, cycles, joaillerie, horloges et
montres, produits de l'imprimerie, articles en cuir, sacs à main,
porte-monnaie et portefeuilles, meubles, articles de ménage,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, textiles,
vêtements, chaussures, chapellerie, mercerie, revêtements de
sols, jeux et jouets, équipements de gymnastique et de sport,
substances alimentaires, boissons, boissons alcooliques et
bonbons via des réseaux informatiques et de communications ;
services de vente au détail en ligne proposant la fourniture en
ligne de contenus multimédias numériques, à savoir d'images,
films cinématographiques, oeuvres musicales et audiovisuelles
et produits connexes ; promotion des services de bienfaisance,
philanthropiques, bénévoles, publics et communautaires et aux
activités humanitaires auprès du public ; services d'appariement
(mise en relation commerciale) d'acheteurs et de fournisseurs
fournis via un réseau informatisé en ligne ; services
d'informations commerciales sur des produits à partir de
répertoires et de bases de données explorables, y compris de
textes, documents électroniques, bases de données, illustrations
graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux
informatiques et de communications.
Classe No 36 : Services de traitement de transactions financières,
à savoir compensation et rapprochement de transactions
financières
via
des
réseaux
informatiques
et
de
communications ; traitement électronique des données de
paiement de factures pour utilisateurs de réseaux informatiques
et de communications ; services de transfert électronique de
fonds ; services de paiement de factures ; services de change, à
savoir, fourniture d'une devise virtuelle utilisée par les membres
d'une communauté en ligne via des réseaux informatiques et de
communications ; fourniture d'informations sur des questions
économiques à partir de répertoires et de bases de données
explorables, y compris de textes, documents électroniques,
bases de données, illustrations graphiques et informations
audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données
électroniques, informatiques et en ligne ; services de
télécommunications, à savoir transmission électronique de
données, messages et informations ; fourniture en ligne de
forums de communications sur des sujets d'intérêt général ;
fourniture en ligne de liaisons de communications transférant
les utilisateurs d'un site Web vers d'autres pages Web locales et
mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via
une connexion universelle ; fourniture de forums de discussion
et de tableaux d'affichage électroniques en ligne ; services de
diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux
informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir,
téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage,
et transmission électronique de données, informations, contenu
audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de
réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données
d'identité personnelle et de partager des données d'identité
personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques dans les
domaines du réseautage social, des rencontres et des rendezvous sociaux ; fourniture en ligne d'un forum pour l'achat et la
vente de produits et de matériaux et l'échange de données
d'approvisionnement par le biais d'un réseau informatisé ;
transmission électronique de données sur le paiement de
factures pour utilisateurs de réseaux informatiques et de
communications. Fourniture en ligne de tableaux d'affichage et
de forums électroniques pour la transmission de messages et de
contenu multimédia entre utilisateurs d'ordinateurs dans le
domaine des voyages ; fourniture d'un tableau d'affichage
interactif en ligne ; fourniture d'accès à une base de données
informatique en ligne dans le domaine des services
d'information en matière de voyages ; fourniture d'accès à des
revues de fournisseurs de services de voyage, destinations de
103
voyage et attractions locales via un réseau informatique
mondial ; fourniture d'accès à un site Web où les utilisateurs
peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations
sur des événements et activités dans le domaine des voyages ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques,
électroniques et en ligne à des fins éducatives et récréatives
dans le domaine du divertissement et dans les domaines des
groupes d'intérêt pour l'enseignement secondaire, la vie
collégiale, la vie sociale et la vie en communauté ; mise à
disposition, à savoir fourniture d'accès à un site Web où les
utilisateurs peuvent afficher des évaluations, des comptesrendus et des recommandations sur des événements et activités
dans le domaine du divertissement ; fourniture d'accès à des
bases de données comportant des informations à caractère
social dans le domaine du développement personnel.
Classe No 39 : Services d'agence de voyage et de réservations ;
services de conseils en matière de voyages. Transport ;
emballage et entreposage de marchandises ; organisation de
voyages ; informations concernant les voyages. Services de
réservation de voyages fournis par une agence ; réservation de
places (transports) ; transport de voyageurs ; administration,
organisation, réservation de voyages, d'excursions, de services
de transport et de visites de villes ; services de planification, de
réservation et d'organisation de voyages ; services de
réservation de voyages. Transport ; emballage et entreposage
de marchandises ; organisation de voyages ; services d'agences
de voyages, à savoir réservation de titres de transport ;
fourniture d'informations, d'actualités et de comptes-rendus en
matière de voyages par téléphone, télécopie, courrier, par
coursier ou via des réseaux de communications électroniques ;
fourniture de sites Web contenant des informations sur les
voyages, cartes, images cartographiques et itinéraires de
voyage ; organisation et préparation d'activités de voyages, à
savoir excursions, voyages vers des événements et attractions ;
réservation d'activités de voyages, à savoir excursions, voyages
vers des événements et attractions ; fourniture d'informations
relatives aux excursions et voyages vers des événements et
attractions ; organisation d'excursions touristiques ; services
d'agences de voyages, à savoir réservation de titres de
transport ; services d'informations concernant les voyages et les
voyages organisés ; services de réservation de tickets de
voyages et de voyages organisés ; réservation de voyages d'un
jour et excursions touristiques ; fourniture d'informations sur les
voyages sous forme d'informations géographiques de
destinations de voyages et des environs par le biais d'un site
Web ; fourniture d'informations sur les voyages et informations
géographiques, y compris cartes, images cartographiques et
itinéraires de voyage par le biais d'un réseau électronique ou
optique de communications.
Classe No 41 : Services de partage de photographies et de
partage de contenu vidéo ; publication de revues électroniques
et de blogues sur l'Internet, proposant du contenu généré ou
spécifié par l'utilisateur ; services de publication électronique
pour des tiers ; services de divertissement, à savoir fourniture de
services de jeux interactifs pour un et plusieurs joueurs liés à
des jeux sur des réseaux informatiques ou de communications ;
fourniture d'informations sur des jeux informatiques et des jeux
vidéo en ligne via des réseaux informatiques ou de
communications ; organisation et conduite de concours pour
joueurs de jeux vidéo et informatiques ; programmes de
concours et de primes de stimulation conçus pour reconnaître,
récompenser et encourager des personnes et des groupes qui se
consacrent à la culture personnelle, à l'accomplissement
personnel, à un service de bienfaisance, philanthropique,
bénévole, public et communautaire et à des activités
humanitaires et partage de produits de travail créatif ; fourniture
d'informations sur l'actualité, des questions culturelles et
académiques à partir de répertoires et de bases de données
explorables, y compris de textes, documents électroniques,
bases de données, illustrations graphiques et informations
audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications.
Éducation ;
formation ;
divertissement ;
activités sportives et culturelles ; fourniture d'informations sur
des activités de divertissement, et réservation de places de
spectacles et autres événements de divertissement ; fourniture
en ligne de bulletins d'informations sur les voyages,
planification de voyages, actualités sur les voyage et le
divertissement, cartes, répertoires et listes de villes via des
réseaux électroniques de communications pour voyageurs ;
fourniture d'informations dans le domaine du divertissement ;
fourniture d'activités de divertissement, à savoir organisation de
la réservation de place de spectacles et autres événements de
divertissement ; publications de revues.
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir création de
communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés
d'organiser des groupes et événements, de participer à des
discussions et de participer au réseautage social, professionnel
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et
communautaire ;
services
informatiques,
à
savoir
hébergement d'infrastructures électroniques pour des tiers pour
organisation et tenue de réunions, événements et discussions
interactives via des réseaux de communications ; services de
fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir
hébergement d'applications logicielles pour des tiers ;
fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des
logiciels permettant ou facilitant le téléchargement vers le
serveur, le téléchargement, la diffusion, la publication,
l'affichage, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par
d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur
des réseaux de communications ; fourniture d'utilisation
temporaire d'applications logicielles non téléchargeables de
réseautage social, création d'une communauté virtuelle et
transmission de contenu audio, contenu vidéo, images
photographiques, textes, illustrations graphiques et données ;
services
informatiques
sous
forme
de
pages
Web
personnalisées contenant des informations définies ou
spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio,
contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ;
fourniture d'un site Internet proposant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels proposant des informations sur le réseautage social
et de partager ces informations sur plusieurs sites Internet.
Services informatiques, à savoir, fourniture de moteurs de
recherche pour l'acquisition de données, informations, et
commentaires en matière de voyages et de transports par le
biais de réseaux informatiques et de réseaux informatiques
mondiaux.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services d'une agence de voyages, à
savoir, réservations d'hébergements temporaires ; services
d'hôtels et hébergement, à savoir fourniture et relais
d'informations et garantie de paiements en matière de
réservations et commandes d'hébergements temporaires et
fourniture de critiques sur des hôtels par téléphone, télécopieur,
courrier électronique, courrier ou sur des réseaux électroniques
de communications ; services d'agences de voyages, à savoir
réservation de restaurants et repas ; fourniture d'informations en
matière de logement, à savoir évaluations, comptes-rendus et
recommandations de logements ; fourniture d'un site Web où
les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et
recommandations sur des événements et activités dans le
domaine des hôtels.
Classe No 45 : Services d'organisation de rencontres sociales, de
réseautage et de rendez-vous ; fourniture d'informations
concernant des questions sociales à partir de répertoires et de
bases de données explorables, y compris de textes, documents
électroniques, bases de données, illustrations graphiques et
informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 823 852
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mosaïque, EURL, 9 rue Felix Pyat, 42300 ROANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mosaique, 9 rue felix Pyat, 42300 ROANNE.
Classe No 41 : Académie (enseignement) crée par des
professionnels pour l'étude et l'enseignement de la géobiologie,
de l'écoconstruction et du développement durable au service de
l'environnement, ainsi que toute autre discipline relative à
l'interaction de l'homme avec son milieu. Formation technique
appliquée à l'architecture et à l'urbanisme portant sur l'étude
des paramètres naturels d'un lieu afin de répondre aux besoins
actuels relatifs à l'environnement et la valorisation du
patrimoine et permettant de concevoir l'habitat en relation de
BOPI 11/40 - VOL. II
forme avec son environnement pour une meilleure qualité de vie
des habitants.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 824 036
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE AUTOLIB, Société par actions simplifiée, 31-32 Quai de
Dion Bouton, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 493 093 256.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, 3 rue Auber, 75009
PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; parfums ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie), désodorisants (savons) ; liquides pour lave-glaces.
Classe No 6 : Mobiliers urbains métalliques, à savoir,
constructions
transportables
métalliques,
monuments
métalliques notamment abris ; kiosques ; boîtes à outils vides en
métal ; clés ; plaques d'immatriculation.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d'une batterie ; distributeur automatique permettant
la location d'un véhicule et sa restitution ; cartes magnétiques,
cartes à puces ; cartes de fidélité ; appareils photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
décodeurs électroniques ; appareils de mesure et de contrôle
électroniques ; équipements pour le traitement de l'information
et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le
traitement de l'information, logiciels de jeux ; logiciels et micro
logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et
ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission,
la
reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ;
téléphones,
téléphones
mobiles ;
assistant
personnel
(ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, clé USB, lecteur
MP3 ;
appareils
de
télécommunication,
téléviseurs,
magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; écrans vidéos ;
appareils d'émission et de réception radiophonique ; appareils
de messagerie électronique, appareils et instruments
électroniques interactifs ; cassettes audio et vidéo ; disques
compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et
numériques, disquettes ; lettres d'information en ligne ;
publications
en
ligne ;
publications
électroniques
téléchargeables ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ;
machines à calculer ; calculatrices de poche ; lunettes de soleil,
étuis à lunettes ; panneaux de signalisation lumineux ou
mécaniques ; triangles de signalisation pour véhicules en
panne ; gilets de signalisation retro-réfléchissants ; gants pour la
protection contre les accidents ; alcoomètres, contrôleurs de
vitesse pour véhicule, enregistreurs kilométriques pour
véhicules, appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs
de bord ; avertisseurs contre le vol ; prises de courant ; étuis en
cuir pour téléphone mobile, ordinateur portable, MP3, carte
bancaire.
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules terrestres à propulsion
électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à
propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de
moteur, freins, amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ;
vélomoteurs à propulsion électrique, scooters à propulsion
électrique, camions à propulsion électrique ; moteurs électriques
et organes de transmission pour les véhicules à propulsion
électrique, pare-soleil pour automobile ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 14 : Bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres ; porte-clés de fantaisie ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour
documents, classeurs ; enveloppes ; produits de l'imprimerie ;
articles pour reliures, journaux, périodiques, manuels, revues,
catalogues,
publications,
lettres
d'information ;
guides
d'utilisation ; carnet de bord ; affiches ; cartes postales ; cartes
routières, plans ; photographies, tracts, prospectus, calendriers,
autocollants ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie
clichés ; timbres ; pochettes en cuir pour papier ou document en
papier.
Classe No 18 : Malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs
de voyages ; sacs de plage ; portefeuilles ; porte-cartes
(portefeuille) ; étuis en cuir pour clés ; parapluies, parasols.
Classe No 19 : Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir,
constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ;
stations (construction non métallique) de location de véhicule.
Classe No 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non,
panneaux de verre et tableaux d'affichage, bancs ;
Classe No 24 : Tissus ; serviettes de toilette ; serviettes de plage ;
serviettes de table ; couvertures ; couvertures de voyage ;
couvertures polaires.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts,
casquettes, visières, blousons, écharpes, gants (habillement),
vestes, coupe-vents, parkas, ceintures (habillement), polos, teeshirts, foulards, cravates, étoles, chandails ; chaussures,
chaussures de sports, chaussures de plage, sandales ;
Classe No 26 : Epingles ; épinglettes ; badges ornementaux ;
broches ;
o
Classe N 27 : Tapis ; tapis pour automobile ; nattes de plage ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; véhicules (jouets), véhicules
télécommandés (jouets) ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d'espace et de temps
publicitaire ; services d'abonnement à une lettre d'information ;
services d'abonnement à un service de location de voiture ;
gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de
traitement, de compilation de données, de statistiques dans un
fichier central ; location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
vente au détail de journaux papier ou en ligne, de logiciels
téléchargeables ; services de vente au détail de produits de
boissons et de produits de restauration rapide ; programmes de
fidélité permettant aux clients d'obtenir des points et/ou des
avantages commerciaux ; service de recrutement ;
Classe No 36 : Assurances ; services financiers ; services
d'assurances sur les véhicules ; services financiers pour le
crédit-bail de véhicules ; services de financement de location
avec option d'achat de véhicules ;
Classe No 37 : Services de réparation, entretien et maintenance
de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes
de véhicules ; information en matière d'entretien de véhicules ;
service de rechargement de voitures électriques ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d'ordinateur,
par
Internet ;
télédiffusion ;
transmission,
traitement et diffusion de données et d'informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d'informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ;
105
diffusions et transmission d'émissions télévisées, et radio ;
diffusion et transmission de programmes notamment par radio,
télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie
hertzienne, satellites, par réseau numérique terrestre ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de
diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d'images ; transmission
d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par
télécommunications à des bases de données informatiques et à
Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en
continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ;
fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenus audio, vidéo ou multimédia ;
transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des
réseaux de communication ; transmission électronique de
fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un
téléphone ou un ordinateur ; transmission électronique de
logiciel d'application pour téléphone ; mise à disposition de
forum de discussion en ligne pour la transmission de messages
entre utilisateurs ; mise à disposition d'informations en ligne
concernant la location d'un véhicule ;
Classe No 39 : Stockage de données et d'informations par
moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par
courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par
satellite, par réseau numérique terrestre ; services de transport ;
services de location de véhicules ; gestion d'un parc
automobile ; organisation de voyages ; services d'informations
touristiques ; informations en matière de transport et de location
de véhicules ; location de garages ou de places de
stationnement ;
réservation
de
véhicule ;
services
d'acheminement et de mise à disposition de véhicules
automobiles à des tiers en vue de leur location ; services de
distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ;
services d'assistance en cas de panne de véhicules ; services de
location de galeries pour véhicules, de remorques ; services de
réservation en ligne et par téléphone de places de voyages, de
location de véhicules ;
Classe No 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
information en matière de divertissement, d'éducation ;
divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par
réseau de communication mondiale ; activités sportives et
culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres,
journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques,
lettre d'information en ligne ; micro-édition ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et
radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes, de
phonogrammes. Production de programmes de divertissement
sur Internet ; organisation de concours, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de
concours avec remise de prix ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ;
Classe No 43 : Services de restauration alimentation ; services de
bar ; information en matière d'hébergement temporaire ;
réservation d'hôtels ou de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 3, 6, 9, 12, 14, 16, 18, 19, 20, 24,
25, 26, 27, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 824 055
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE AUTOLIB, Société par actions simplifiée, 31-32 Quai de
Dion Bouton, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 493 093 256.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, 3 rue Auber, 75009
PARIS.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; parfums ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie), désodorisants (savons) ; liquides pour lave-glaces.
Classe No 24 : Tissus ; serviettes de toilette ; serviettes de plage ;
serviettes de table ; couvertures ; couvertures de voyage ;
couvertures polaires.
Classe No 6 : Mobiliers urbains métalliques, à savoir,
constructions
transportables
métalliques,
monuments
métalliques notamment abris ; kiosques ; boîtes à outils vides en
métal ; clés ; plaques d'immatriculation.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts,
casquettes, visières, blousons, écharpes, gants (habillement),
vestes, coupe-vents, parkas, ceintures (habillement), polos, teeshirts, foulards, cravates, étoles, chandails ; chaussures,
chaussures de sports, chaussures de plage, sandales ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d'une batterie ; distributeur automatique permettant
la location d'un véhicule et sa restitution ; cartes magnétiques,
cartes à puces ; cartes de fidélité ; appareils photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
décodeurs électroniques ; appareils de mesure et de contrôle
électroniques ; équipements pour le traitement de l'information
et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le
traitement de l'information, logiciels de jeux ; logiciels et micro
logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et
ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission,
la
reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ;
téléphones,
téléphones
mobiles ;
assistant
personnel
(ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, clé USB, lecteur
MP3 ;
appareils
de
télécommunication,
téléviseurs,
magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; écrans vidéos ;
appareils d'émission et de réception radiophonique ; appareils
de messagerie électronique, appareils et instruments
électroniques interactifs ; cassettes audio et vidéo ; disques
compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et
numériques, disquettes ; lettres d'information en ligne ;
publications
en
ligne ;
publications
électroniques
téléchargeables ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ;
machines à calculer ; calculatrices de poche ; lunettes de soleil,
étuis à lunettes ; panneaux de signalisation lumineux ou
mécaniques ; triangles de signalisation pour véhicules en
panne ; gilets de signalisation retro-réfléchissants ; gants pour la
protection contre les accidents ; alcoomètres, contrôleurs de
vitesse pour véhicule, enregistreurs kilométriques pour
véhicules, appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs
de bord ; avertisseurs contre le vol ; prises de courant ; étuis en
cuir pour téléphone mobile, ordinateur portable, MP3, carte
bancaire.
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules terrestres à propulsion
électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à
propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de
moteur, freins, amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ;
vélomoteurs à propulsion électrique, scooters à propulsion
électrique, camions à propulsion électrique ; moteurs électriques
et organes de transmission pour les véhicules à propulsion
électrique, pare-soleil pour automobile ;
Classe No 14 : Bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres ; porte-clés de fantaisie ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour
documents, classeurs ; enveloppes ; produits de l'imprimerie ;
articles pour reliures, journaux, périodiques, manuels, revues,
catalogues,
publications,
lettres
d'information ;
guides
d'utilisation ; carnet de bord ; affiches ; cartes postales ; cartes
routières, plans ; photographies, tracts, prospectus, calendriers,
autocollants ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie
clichés ; timbres ; pochettes en cuir pour papier ou document en
papier.
Classe No 18 : Malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs
de voyages ; sacs de plage ; portefeuilles ; porte-cartes
(portefeuille) ; étuis en cuir pour clés ; parapluies, parasols.
Classe No 19 : Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir,
constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ;
stations (construction non métallique) de location de véhicule.
Classe No 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non,
panneaux de verre et tableaux d'affichage, bancs ;
Classe No 26 : Epingles ; épinglettes ; badges ornementaux ;
broches ;
Classe No 27 : Tapis ; tapis pour automobile ; nattes de plage ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; véhicules (jouets), véhicules
télécommandés (jouets) ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d'espace et de temps
publicitaire ; services d'abonnement à une lettre d'information ;
services d'abonnement à un service de location de voiture ;
gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de
traitement, de compilation de données, de statistiques dans un
fichier central ; location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
vente au détail de journaux papier ou en ligne, de logiciels
téléchargeables ; services de vente au détail de produits de
boissons et de produits de restauration rapide ; programmes de
fidélité permettant aux clients d'obtenir des points et/ou des
avantages commerciaux ; service de recrutement ;
Classe No 36 : Assurances ; services financiers ; services
d'assurances sur les véhicules ; services financiers pour le
crédit-bail de véhicules ; services de financement de location
avec option d'achat de véhicules ;
Classe No 37 : Services de réparation, entretien et maintenance
de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes
de véhicules ; information en matière d'entretien de véhicules ;
service de rechargement de voitures électriques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d'ordinateur,
par
Internet ;
télédiffusion ;
transmission,
traitement et diffusion de données et d'informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d'informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ;
diffusions et transmission d'émissions télévisées, et radio ;
diffusion et transmission de programmes notamment par radio,
télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie
hertzienne, satellites, par réseau numérique terrestre ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique, et de
diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d'images ; transmission
d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par
télécommunications à des bases de données informatiques et à
Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en
continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ;
fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenus audio, vidéo ou multimédia ;
transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des
réseaux de communication ; transmission électronique de
fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un
téléphone ou un ordinateur ; transmission électronique de
logiciel d'application pour téléphone ; mise à disposition de
forum de discussion en ligne pour la transmission de messages
entre utilisateurs ; mise à disposition d'informations en ligne
concernant la location d'un véhicule ;
Classe No 39 : Stockage de données et d'informations par
moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par
courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par
satellite, par réseau numérique terrestre ; services de transport ;
services de location de véhicules ; gestion d'un parc
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
automobile ; organisation de voyages ; services d'informations
touristiques ; informations en matière de transport et de location
de véhicules ; location de garages ou de places de
stationnement ;
réservation
de
véhicule ;
services
d'acheminement et de mise à disposition de véhicules
automobiles à des tiers en vue de leur location ; services de
distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ;
services d'assistance en cas de panne de véhicules ; services de
location de galeries pour véhicules, de remorques ; services de
réservation en ligne et par téléphone de places de voyages, de
location de véhicules ;
Classe No 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
information en matière de divertissement, d'éducation ;
divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par
réseau de communication mondiale ; activités sportives et
culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres,
journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques,
lettre d'information en ligne ; micro-édition ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et
radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes, de
phonogrammes. Production de programmes de divertissement
sur Internet ; organisation de concours, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de
concours avec remise de prix ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ;
Classe No 43 : Services de restauration alimentation ; services de
bar ; information en matière d'hébergement temporaire ;
réservation d'hôtels ou de logements temporaires.
107
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 824 351
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Besse Nicolas, 19 Rue Jean Jacques Rousseau, 75001 PARIS.
Dubrule Jean Louis, 7 rue de la porte blanche, 92430 MARNE LA
COQUETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Besse Nicolas, 19 Rue Jean Jacques Rousseau, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 6, 9, 12, 14, 16, 18, 19, 20, 24,
25, 26, 27, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 824 239
Dépôt du : 17 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
yacht club classique, association, musée maritime, Place
Bernard Moitessier, 17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fandeux jean christian, 10 rue le regrattier, 75004 PARIS.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de
conseils commerciaux dans le domaine des voyages et de la
publication de voyages ; fourniture d'informations comparatives
sur les tarifs aériens et hôteliers ; services publicitaires à savoir
promotion et commercialisation de produits et services de tiers
via des réseaux de communications électroniques ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; Services d'agences de voyages, à savoir
réservation de titres de transports ; fourniture d'informations,
d'actualités et de compte rendus en matière de voyages, par
téléphone, télécopie, courrier, par coursier ou via des réseaux de
communication électronique ; organisation et préparation
d'activités de voyages, à avoir excursion, voyages vers des
événements et attractions ; réservation d'activités de voyages, à
savoir excursion, voyages vers des événements et attractions ;
fourniture d'informations relatives aux excursions et voyages
vers des événements et attractions ; organisation d'excursions
touristiques ; service d'agences de voyages, à savoir réservation
de titres de transports ; service d'information concernant les
voyages et les voyages organisés ; service de réservation de
tickets de voyages et de voyages organisés ; réservation de
voyages d'un jour et excursions touristiques ; fourniture
d'informations sur les voyages sous forme d'informations
géographiques, de destinations de voyages et des environs par
le biais d'un site Web ; organisation de croisières ; location de
véhicules, planification d'itinéraires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Planification de voyages,
fourniture d'informations dans le domaine du divertissement ;
fourniture d'activités de divertissements, à savoir organisation
de la réservation de places de spectacles et autres événements
de divertissements ; informations en matière culturelle ;
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 43 :
Réservation de
temporaires.
BOPI 11/40 - VOL. II
Réservation de logements temporaires ;
restaurants ; réservation d'hébergements
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 482
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Diehl AKO Stiftung & Co. KG, société de droit allemand,
Pfannerstrasse 75, 88239 WANGEN, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Services de radiotéléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 38.
Classe No 6 : Clôtures métalliques, y compris transportables,
poteaux et supports de clôture métalliques, palissades, en
particulier fils/torons en acier ou en aluminium ; corrals (enclos)
métalliques, en particulier pour le bétail, stalles (box), paddocks
et enclos mobiles métalliques ; parties de ces produits et leur
parties de connexion et de fixation structurellement liées ;
Classe No 9 : Equipement pour clôtures électriques de pâture, à
savoir chargeurs de clôtures électriques ; instruments pour
clôtures électriques, à savoir instruments pour la conduite, la
commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande de l'électricité pour les clôtures électriques,
connecteurs électriques pour clôtures électriques, équipement
de mise à la terre pour clôtures électriques, pare-foudre pour
clôtures électriques ; clôtures électriques ; parties de ces
produits et leur parties de connexion et de fixation
structurellement liées ;
Classe No 17 : Isolateurs ;
Classe No 19 : Clôtures non métalliques, y compris
transportables, poteaux et supports de clôture non métalliques,
palissades ; corrals (enclos) non métalliques, en particulier pour
le bétail ; stalles (box) ; stalles (box), paddocks et enclos mobiles
non métalliques ; parties de ces produits et leur parties de
connexion et de fixation structurellement liées ;
Classe No 22 : Bandes de délimitation, torons et cordes non
métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 17, 19, 22.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 645
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Etat Francais representé par le DIRECTION GENERALE DE LA
COMPETITIVITE
DE
L'INDUSTRIE
ET
DES
SERVICES
(ADMINISTRATION), LE BERVIL, 12, rue Villiot, 75572 PARIS
CEDEX 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECTION GENERALE DE LA COMPETITIVITE DE L'INDUSTRIE
ET DES SERVICES, LE BERVIL, 12, rue Villiot, 75572 PARIS
CEDEX 12.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 719
Dépôt du : 19 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Modulo Inc., Société de droit Canadien, 5800 Saint-Denis
Street, Suite 1102, H2S 3L5 MONTREAL, Quebec, Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office Kirkpatrick, SA, 32 Avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
Classe No 9 : Programmes informatiques, logiciels et vidéos
relatifs à la psychologie ; programmes informatiques et logiciels
pour les ressources pédagogiques mis à disposition de
professeurs, instructeurs et conférenciers dans le domaine de la
psychologie, pour l'enseignement, les évaluations des devoirs et
la gestion des classes ;
Classe No 16 : Carnets de travail en relation avec la psychologie ;
Classe No 41 : Services d'éducation en ligne, notamment à l'aide
de programmes informatiques et de logiciels ; services
d'éducation, par le biais d'audio et vidéo ou à l'aide de carnets
de travails ; tous les services précités en relation avec la
psychologie ; services d'enseignement en ligne dans le domaine
de la psychologie, destinés à des professeurs, des instructeurs et
des conférenciers ; services d'éducation en matière d'évaluation
de devoirs et de gestion de classes ;
Classe No 44 : Instructions (informations) en matière de
psychologie, également en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/19
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 824 738
No National : 11 3 824 761
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
Dépôt du : 19 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
109
à : I.N.P.I. RENNES
DOMAINE RAPET Père et Fils, SARL, 2 Place de la Mairie, 21420
PERNAND-VERGELESSES.
No SIREN : 319 775 417.
Établissement MICHEL, SAS, Lieu-dit les Hauts Rochers, 35133
SAINT GERMAIN EN COGLES.
No SIREN : 719 200 420.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE RAPET Père et Fils, 2 Place de la Mairie, 21420
PERNAND-VERGELESSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier LACOTTE, FIDAL, 15, rue du Professeur Jean Pecker,
CS 24227, 35042 RENNES CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 759
Dépôt du : 19 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. RENNES
Établissement MICHEL, SAS, Lieu-dit les Hauts Rochers, 35133
SAINT GERMAIN EN COGLES.
No SIREN : 719 200 420.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier LACOTTE, FIDAL, 15, rue du Professeur Jean Pecker,
CS 24227, 35042 RENNES CEDEX.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureaux, conseil,
informations ou renseignement d'affaires. Gestion de fichiers
informatiques ; organisations d'expositions à but commercial ou
de publicité, service d'organisation des affaires dans le domaine
de la production.
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs,
transmission d'informations par voie télématique.
Classe No 40 : Transformation des produits agricoles d'autrui ;
meunerie.
Classe No 44 : Services vétérinaires et d'agriculture,
consultations professionnelles, service de conseil et de suivi
technique en matière d'élevage ; services de conseil et de suivi
technique en matière d'élevage bénéficiant d'une certification de
type Agri Confiance (NFVO1-005).
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 781
Dépôt du : 19 AVRIL 2011
o
Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureaux, conseil,
informations ou renseignement d'affaires. Gestion de fichiers
informatiques ; organisations d'expositions à but commercial ou
de publicité, service d'organisation des affaires dans le domaine
de la production.
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs,
transmission d'informations par voie télématique.
à : I.N.P.I. PARIS
ASCOLA, SARL, 5 Charlotte CORDAY, 14790 VERSON.
No SIREN : 531 582 658.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ASCOLA, 5 Charlotte CORDAY, 14790 VERSON.
Classe No 40 : Transformation des produits agricoles d'autrui ;
meunerie.
Classe No 44 : Services vétérinaires et d'agriculture,
consultations professionnelles, service de conseil et de suivi
technique en matière d'élevage ; services de conseil et de suivi
technique en matière d'élevage bénéficiant d'une certification de
type Agri Confiance (NFV01-005).
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/19
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; relations publiques ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
services de messagerie électronique ;
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage
marchandises ; organisation de voyages ; informations
matière de transport ; location de garages ou de places
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
chevaux ; entreposage de supports de données ou
documents
stockés
électroniquement ;
transport
marchandises, prestations logistiques (transport), location
surface et locaux à usage de stockage (entrepôt), location
véhicule avec ou sans conducteur, stockage, préparation
commande (emballage et sur-emballage de produits).
de
en
de
de
de
de
de
de
de
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/19
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 9 : Logiciels ; interface (informatique) ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un réseau de
télécommunication ; fourniture d'accès à des logiciels sur un
serveur ; services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de
logiciel ; conseils informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/19
o
N National : 11 3 824 801
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ELIMA, SAS, 7 chemin de Marticot, 33610 CESTAS.
No SIREN : 523 446 805.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIMA, 7 chemin de Marticot, 33610 CESTAS.
No National : 11 3 824 989
Dépôt du : 20 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLINICPROSPORT, Société Par Actions Simplifiée, 38, rue
Dunois, 75647 PARIS Cedex 13.
No SIREN : 433 178 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 36 : Financement de barriques et équipements
agricoles ; barriques, fûts, cuves, foudres matériels de tri de
raisin, matériels de mise en bouteille.
Classe No 37 : Nettoyage et rénovation barriques ;
Classe No 44 : Location de barriques et équipements agricoles :
foudres, matériels de tri de raisin, matériels de mise en bouteille.
Classes de produits ou services : 36, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 824 809
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SYKIO, SARL, 10, rue Bonouvrier, 93100 MONTREUIL.
No SIREN : 488 183 039.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1, 63064 CLERMONTFERRAND Cedex 1.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés), programmes
d'ordinateur (logiciels téléchargeables), podomètres, appareils
pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement
des distances, poids ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; clubs de santé (mise en forme
physique) ;
culture
physique ;
camps
(stages)
de
perfectionnement sportif ; organisation de compétitions
sportives ; mise à disposition d'installations sportives ;
chronométrage de manifestations sportives ; enseignement de
la gymnastique ; locations de courts de tennis ; locations de
stades ; location d'équipements pour les sports à l'exception des
véhicules ; formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; services de loisirs ;
exploitation de publication électroniques en ligne non
téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; publications de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services
d'informations et de conseils dans les domaines du sport, de la
santé et de la nutrition fournies à partir d'une base de données
informatique ou via Internet, ou par tout autre moyen ;
fourniture d'informations éducatives en matière de santé et de
remise en forme ; services de formation médicale.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d'analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations,
estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et
développement de nouveaux produits, analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs, conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; essais de matériaux ;
création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de
programmes informatiques ; services de recherche médicale.
Classe No 44 : Maisons de repos et de convalescence ;
pouponnières ; soins médicaux ; tatouage ; assistance médicale ;
salons de massage ; services de santé ; services d'informations
et de conseils en matière de santé.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42, 44.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/19
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 826 544
No National : 11 3 826 711
Dépôt du : 26 AVRIL 2011
Dépôt du : 27 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
VERSION ORIGINALE DECO, SARL, 24-32 Rue Jean-Pierre
Timbaud, 78500 SARTROUVILLE.
No SIREN : 399 093 038.
Yuuko Suzuki, 55 rue de Belleville, 75019 PARIS.
No SIREN : 412 769 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PATRIS, 7 rue du Colonel de Montlaur, 41000 BLOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yuuko Suzuki, 55 rue de Belleville, 75019 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Décoration d'étalages ; agencement de lieux de
vente ; création de présentoirs publicitaires ; organisation de
campagnes de vitrines d'animation.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 826 690
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU MIRAVAL, Société anonyme au capital de 784 350,19
euro, Domaine de Miraval, 83570 CORRENS.
No SIREN : 388 436 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry CHAUMEIL, LALOS CHAUMEIL, Société d'Avocats, 48,
Avenue KLEBER, 75116 PARIS.
111
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 826 765
Dépôt du : 28 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Griffes Consulting, SA, 81 Route de Florissant, 1206 GENEVE,
Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corinne Champagner Katz, 19 Avenue Rapp, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : “ Vins d'appellation d'origine ” “ Côtes de
Provence ”.
Classe No 45 : Services juridiques, conseil et assistance
judiciaire, juridique et fiscale, services juridiques en matière
judiciaire et en matière de droit des affaires, notamment en droit
bancaire et financier, droit fiscal, droit de l'entreprise ;
représentation devant les autorités judiciaires, administratives,
d'arbitrage et de médiation ; ces services étant rendus par un
avocat.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/22
BOPI de publication antérieure : 11/20
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 826 769
Dépôt du : 28 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
STUDIO COLORS, sarl, 9 rue de la grande fontaine, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
No SIREN : 430 273 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STUDIO COLORS, 9 rue de la grande fontaine, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 827 132
Dépôt du : 28 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LUX-PLANTES S.A, Société anonyme, Z.I. Gadderscheier, L 4984
SANEM, Luxembourg.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 5, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 826 879
Dépôt du : 27 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GARRIGUES BEAULAC ASSOCIES, (AARPI) Association
d'avocats à responsabilité professionnelle Individuelle, 59
Boulevard Exelmans, 75016 PARIS.
No SIREN : 529 773 558.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARRIGUES BEAULAC ASSOCIES, 59 Boulevard Exelmans,
75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office Ernest T. Freylinger, SA, 234 route d'Arlon, Po Box 48,
L 8001 STRASSEN, Luxembourg.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
aliments à base d'albumine, à usage médical ; préparations
albumineuses, à usage médical ; alcools médicinaux ; alcaloïdes
à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; thé
amaigrissant à usage médical ; amidon à usage médicodiététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour
l'amincissement ; aminoacides à usage médical ; thé
antiasthmatique,
à
usage
médical ;
produits
anticryptogamiques ; produits antihémorroïdaux ; produits
antimigraineux ; produits antisolaires (onguents contre les
brûlures du soleil), à usage pharmaceutique ; antiseptiques ;
préparations bactériennes à usage médical ; préparations
bactériologiques à usage médical ; balsamiques à usage
médical ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à
usage médical ; charbon de bois à usage pharmaceutique ;
boissons diététiques à usage médical ; produits pour les soins
de la bouche, à usage médical ; cataplasmes ; cachets à usage
pharmaceutique ; calmants ; poudre de cantharide ; produits
chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage
médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
collyre ; compléments nutritionnels à usage médical ; remèdes
contre la constipation ; décoctions à usage pharmaceutique ;
fibres végétales comestibles non nutritives ; dépuratifs ; digestifs
à
usage
pharmaceutique ;
élixirs
(préparations
pharmaceutiques) ; préparations enzymatiques à usage médical ;
évacuants ; fébrifuges ; fenouil à usage médical ; ferments à
usage pharmaceutique ; gélatine à usage médical ; herbes à
fumer à usage médical ; herbes médicinales ; extraits de
houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ;
infusions
médicinales ;
laxatifs ;
lotions
à
usage
pharmaceutique ; onguents à usage pharmaceutique ; produits
opothérapiques ;
produits
pharmaceutiques
contre
les
pellicules ; pilules à usage pharmaceutique ; pommades à usage
médical ; purgatifs ; racines médicinales ; reconstituants
(médicaments) ; sédatifs ; sérums ; produits pharmaceutiques
pour les soins de la peau ; suppléments alimentaires minéraux
ou végétaux à usage médicinal ; thé médicinal ; tisanes.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop
de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
aromates, autres que les huiles essentielles ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; aliments à base d'herbes, non
compris dans d'autres classes ; boissons à base de thé ; en-cas à
base
de
céréales ;
herbes
potagères
conservées
(assaisonnements).
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; arbres (végétaux) ;
arbustes ; herbes potagères fraîches ; plantes ; racines
alimentaires ; céréales non travaillées ; troncs d'arbres.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de
fruits sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ;
boissons isotoniques ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits.
113
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 5, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 828 063
Dépôt du : 2 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Boeuf Academy, Association loi 1901, Niault, 58110 CHOUGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boeuf Academy, M. Jérôme DEBOUX, Niault, 58110 CHOUGNY.
Classes de produits ou services : 5, 30, 31, 32.
Priorité : Bureau Benelux des marques (BBM), le 6 DECEMBRE
2010, sous le No 1215191
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 827 166
Dépôt du : 28 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
STUDIO COLORS, sarl, 9 rue de la grande fontaine, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
No SIREN : 430 273 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STUDIO COLORS, 9 rue de la grande fontaine, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
BOPI de publication antérieure : 11/21
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 828 085
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DE JACQUELOT DU BOISROUVRAY FABRICE, Agissant pour le
compte de la société SUPPORT STORE en cours de formation,
241 GRANDE RUE, 92380 GARCHES.
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 828 095
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. RENNES
karen gueguen, lieu dit kerlapin, 56230 BERRIC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
karen gueguen, lieu dit kerlapin, 56230 BERRIC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE JACQUELOT DU BOISROUVRAY FABRICE, 241 GRANDE
RUE, 92380 GARCHES.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission et
la reproduction des données ; supports d'enregistrement
magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs.
Classe No 16 : Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ;
photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement ;
matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets,
films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ;
autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs
(papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; catalogues ; paquets
d'emballage et/ou cartons d'emballage ; enveloppes (papeterie) ;
représentations graphiques ; images imprimées ; imprimés ;
journaux ; prospectus ; publications ; revues (périodiques) ;
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ;
caractères d'imprimerie ; clichés.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité et
services de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
télécommunications, à savoir transmission électronique de
données et d'informations ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de radiomessagerie ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un site Internet de
places de marché en ligne pour vendeurs / loueurs et acheteurs /
locataires de tous produits et services ; fourniture de retour
(transmission) d'informations d'évaluations et de cotes
concernant les produits et services de vendeurs et loueurs, la
valeur et les prix des produits de vendeurs et loueurs, les
performances des acheteurs, loueurs et vendeurs, la livraison et
l'expérience globale associée ; fourniture d'accès à un guide
publicitaire explorable en ligne proposant des produits et
services de fournisseurs en ligne ; fourniture d'accès à une base
de données d'évaluation explorable en ligne pour acheteurs,
loueurs et vendeurs ; fourniture d'accès à un tableau d'affichage
en ligne, interactif, pour la transmission de messages parmi les
utilisateurs d'ordinateurs concernant des passe-temps, des
objets à collectionner, le commerce, la location et la vente de
produits et services via un réseau mondial de communications.
Classe No 41 : Information en matière de divertissement,
d'éducation ; organisation de loteries ; réservation de places de
spectacle, organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de spectacles, location d'enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo ;
publication d'études marketing ; production de films, de
spectacles.
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus (à l'exception de leur transport) ; services
sociaux en ligne de mise en réseau (services de rencontres).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/23
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe No 24 : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Draps de bain ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 137
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marchais de Candé, Selarl, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
No SIREN : 434 659 173.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Supports de données magnétiques ou optiques ;
distributeurs automatiques ; appareils à prépaiement, appareils
permettant d'effectuer des opérations monétaires de toutes
sortes et d'obtenir des informations ; dispositif pour la
vérification et le contrôle de l'affranchissement ; appareils
permettant de saisir l'heure et la date ; pèse-lettres ; appareils
d'horodatage ; logiciel de composition de courriers et de cartes
postales électroniques ; automates de distribution ; compteurs
de timbres-poste ; cartes à puce ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues,
brochures, prospectus et autres publications ; papeterie ;
ustensiles pour écrire ; casiers pour lettres ; papiers
d'emballage ; matériel pour l'emballage (papier, carton) ;
matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes,
de sachets, de pellicules ; sacs pour l'emballage en papier ou en
matière plastique ; timbres-poste ; enveloppes, cartes postales et
paquets préaffranchies ; cartes de voeux ; machines pour
l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'affranchissement), composteurs, enveloppes pré-affranchies,
cartes postales et colis préaffranchis ;
Classe No 20 : Récipients et conteneurs non-métalliques servant
à l'emballage, au transport et à l'entreposage, en matières
plastiques et en bois.
Classe No 35 : Etablissement de relevés de comptes,
établissement de décompte de salaires, comptabilité ; publicité
et promotion des ventes, location d'espaces publicitaires,
notamment sur un site Web ; location de stands à des fins de
vente ; location de distributeurs automatiques ; envoi
publicitaire ; marketing, études de marché ; conseils en
organisation et direction des affaires, conseils en matière de
gestion des affaires d'entreprise ; vente au détail par voie
électronique (également par réseaux informatiques globaux)
d'enveloppes, d'enveloppes pré-affranchies ; de cartes postales,
de paquets pré-affranchis, de sacs pour l'emballage en papier ou
en matières plastiques, de colis pré-affranchis, de produits
philatéliques et de logiciels ; assistance pour la réalisation
d'affaires commerciales pour des tiers, y compris les
renseignements y relatifs ; gestion de fichiers d'adresses de
clients ; acquisition et maintien de clients par publicité par voie
postale (mailing) ; mise en page à usage publicitaire ;
reproduction de documents ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central, à savoir traitement électronique
de processus commerciaux et financiers ; gestion de fichiers
dans des fichiers informatiques ; conseil en matière de
traitement des données ; services de vente de détail de cartes
postales et produits philatéliques notamment au moyen d'un
site Internet de vente à distance ; services de vente par
correspondance de cartes postales et produits philatéliques
notamment au moyen d'un site Internet de vente à distance ;
services de transmission d'informations accessibles par code
d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux
abonnés de connaître les opérations effectuées et leur état
d'avancement ; gestion électronique de données et de
documents ; informations (pour des tiers) dans les domaines de
la conservation, du classement, de l'archivage et de la
consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière
d'organisation et de logistique (notamment gestion de stocks) ;
services de transmission d'informations accessibles par code
d'accès à Internet, par réseau de type Internet, par courrier
électronique ou par SMS ; reproduction de documents ; travaux
de
bureau ;
traitement
de
textes ;
compilation
de
renseignements ; publicité ; promotion des ventes ; distribution
de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; courriers
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire ; diffusion et mise à jour de documentation
publicitaire, publipostage ; études quantitatives et qualitatives
concernant l'impact de campagnes publicitaires, sondages
d'opinions ; exploitation de banques de données administratives
et notamment de fichiers d'adresses ; mise à disposition
(location, vente) de banques de données administratives et
notamment de fichiers d'adresses ; recherche d'informations
dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; abonnement à
une base de données [pour des tiers] ; assemblage, brochage,
adressage et mise sous enveloppe de produits, en particulier
lettres, colis et petits paquets (travaux de bureau), services de
vente de détail de colis, lettres recommandées et paquets
notamment au moyen d'un site Internet, conseils concernant
tous les services précités ; tous les services précités également
par voie électronique ;
115
d'ordinateurs ou par des canaux électroniques ; relais de
messages en tous genres vers des adresses Internet (WebMessaging) ; conseils relatifs à tous les services précités ;
Classe No 39 : Livraison, entreposage, emballage, transport et
distribution de marchandises, acheminement de lettres, de
correspondance ainsi que d'autres objets mobiliers tels que
documents,
valeurs,
marchandises
et
autres
biens ;
affranchissement d'envois postaux ; transport d'objets mobiliers
tels que documents, valeurs, marchandises et autres biens, par
véhicule automobile, par rail, par bateau ou par avion ;
emballage, expédition et distribution d'envois tels que
documents, valeurs, marchandises et autres biens ; service
d'intermédiaire dans le cadre de prestations en matière de
transport ; services de courrier ; entreposage d'objets mobiliers
tels que lettres, objets de correspondance, documents, valeurs,
marchandises et autres biens, location d'entrepôt pour objets
mobiliers tels que documents, valeurs, marchandises, autres
biens et véhicules ; location de conteneurs d'entreposage ;
informations en matière d'entreposage ; livraison de colis, de
produits, de marchandises ; conditionnement de produits ;
distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ;
emballage de produits ; planification (logistique dans le domaine
du transport) de solutions pour le transport de courriers ou de
colis ; enlèvement, transport et remise de marchandises, en
particulier documents, paquets, colis, lettres et palettes ; suivi
d'expédition par localisation électronique des marchandises, en
particulier de documents, paquets, colis, lettres et palettes ;
location de conteneurs d'entreposages ; location d'entrepôts ;
affranchissement de marchandises, en particulier lettres,
paquets, colis, également en ligne ; services d'expédition ;
courtage en transport ; stockage physique de données et
documents stockés sous forme électronique ; livraison de
marchandises expédiées ; conseils relatifs à tous les services
précités ;
Classe No 40 : Imprimerie, impression numérique, impression
lithographique, impression en offset ;
Classe No 41 : Services en relation avec la formation de base et
la formation continue, notamment dans le domaine des
transports, du transport de marchandises et d'autres biens ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; location de
temps d'exploitation sur des ordinateurs et du matériel
informatique (fournisseur de service et d'accès) ; location de
logiciels informatiques ; élaboration de sites Web, location et
maintenance d'espaces mémoire en vue de leur utilisation
comme
sites
Web
pour
des
tiers
(hébergement) ;
programmation et maintenance, y compris optimisation, de sites
Web pour des tiers ; étude et conception de services de gestion
informatisée et dématérialisée d'envoi de document, de pli et de
colis ; conseils relatifs à tous les services précités ;
Classe No 45 : Services de certification et d'authentification de
signatures, services de cryptographie à savoir fourniture d'accès
à un portail d'accès à des services de certification et
d'authentification de signatures et de documents, services de
cryptage de documents et de données afin d'assurer leur
sécurité, consultations en matières de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 35, 36, 38, 39, 40, 41,
42, 45.
Classe No 36 : Courtage en douanes ;
Classe No 38 : Télécommunications, en particulier transmission
de paroles et de données ; transmission de données et
d'informations entre clients et entreprises par des moyens de
télécommunication, au moyen d'ordinateurs ou par des canaux
électroniques ; renseignements relatifs à la transmission
électronique de données et d'informations ainsi que dans le
domaine du développement des contacts avec la clientèle au
moyen des télécommunications ou par des canaux
électroniques ; agences d'informations (nouvelles) ; services
téléphoniques dans le cadre d'un centre d'appels (call center) ;
transmission de données extraites d'une banque de données ;
services téléphoniques, services de communication par
terminaux d'ordinateurs, services de télécopies, radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à des réseaux et à des banques de
données informatiques globaux ; location de temps d'accès à
des banques de données (prestations informatiques) ; fourniture
payante ou gratuite de temps d'accès à une banque de données
(prestations informatiques), pour la consultation ou le
téléchargement de données, d'informations et de graphiques ou
d'images au moyen de médias électroniques (Internet) ; conseils
en matière de transmission par voie électronique de documents,
d'images, de données et d'informations ; conseils dans le
domaine de la transmission d'informations entre clients et
entreprises par des moyens de télécommunication, au moyen
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 139
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marchais de Candé, Selarl, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
No SIREN : 434 659 173.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Supports de données magnétiques ou optiques ;
distributeurs automatiques ; appareils à prépaiement, appareils
permettant d'effectuer des opérations monétaires de toutes
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sortes et d'obtenir des informations ; dispositif pour la
vérification et le contrôle de l'affranchissement ; appareils
permettant de saisir l'heure et la date ; pèse-lettres ; appareils
d'horodatage ; logiciel de composition de courriers et de cartes
postales électroniques ; automates de distribution ; compteurs
de timbres-poste ; cartes à puce ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues,
brochures, prospectus et autres publications ; papeterie ;
ustensiles pour écrire ; casiers pour lettres ; papiers
d'emballage ; matériel pour l'emballage (papier, carton) ;
matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes,
de sachets, de pellicules ; sacs pour l'emballage en papier ou en
matière plastique ; timbres-poste ; enveloppes, cartes postales et
paquets préaffranchies ; cartes de voeux ; machines pour
l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer
l'affranchissement), composteurs, enveloppes pré-affranchies,
cartes postales et colis préaffranchis ;
Classe No 20 : Récipients et conteneurs non-métalliques servant
à l'emballage, au transport et à l'entreposage, en matières
plastiques et en bois.
Classe No 35 : Etablissement de relevés de comptes,
établissement de décompte de salaires, comptabilité ; publicité
et promotion des ventes, location d'espaces publicitaires,
notamment sur un site Web ; location de stands à des fins de
vente ; location de distributeurs automatiques ; envoi
publicitaire ; marketing, études de marché ; conseils en
organisation et direction des affaires, conseils en matière de
gestion des affaires d'entreprise ; vente au détail par voie
électronique (également par réseaux informatiques globaux)
d'enveloppes, d'enveloppes pré-affranchies ; de cartes postales,
de paquets pré-affranchis, de sacs pour l'emballage en papier ou
en matières plastiques, de colis pré-affranchis, de produits
philatéliques et de logiciels ; assistance pour la réalisation
d'affaires commerciales pour des tiers, y compris les
renseignements y relatifs ; gestion de fichiers d'adresses de
clients ; acquisition et maintien de clients par publicité par voie
postale (mailing) ; mise en page à usage publicitaire ;
reproduction de documents ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central, à savoir traitement électronique
de processus commerciaux et financiers ; gestion de fichiers
dans des fichiers informatiques ; conseil en matière de
traitement des données ; services de vente de détail de cartes
postales et produits philatéliques notamment au moyen d'un
site Internet de vente à distance ; services de vente par
correspondance de cartes postales et produits philatéliques
notamment au moyen d'un site Internet de vente à distance ;
services de transmission d'informations accessibles par code
d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux
abonnés de connaître les opérations effectuées et leur état
d'avancement ; gestion électronique de données et de
documents ; informations (pour des tiers) dans les domaines de
la conservation, du classement, de l'archivage et de la
consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière
d'organisation et de logistique (notamment gestion de stocks) ;
services de transmission d'informations accessibles par code
d'accès à Internet, par réseau de type Internet, par courrier
électronique ou par SMS ; reproduction de documents ; travaux
de
bureau ;
traitement
de
textes ;
compilation
de
renseignements ; publicité ; promotion des ventes ; distribution
de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; courriers
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire ; diffusion et mise à jour de documentation
publicitaire, publipostage ; études quantitatives et qualitatives
concernant l'impact de campagnes publicitaires, sondages
d'opinions ; exploitation de banques de données administratives
et notamment de fichiers d'adresses ; mise à disposition
(location, vente) de banques de données administratives et
notamment de fichiers d'adresses ; recherche d'informations
dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; abonnement à
une base de données [pour des tiers] ; assemblage, brochage,
adressage et mise sous enveloppe de produits, en particulier
lettres, colis et petits paquets (travaux de bureau), services de
vente de détail de colis, lettres recommandées et paquets
notamment au moyen d'un site Internet, conseils concernant
tous les services précités ; tous les services précités également
par voie électronique ;
Classe No 36 : Courtage en douanes ;
Classe No 38 : Télécommunications, en particulier transmission
de paroles et de données ; transmission de données et
d'informations entre clients et entreprises par des moyens de
télécommunication, au moyen d'ordinateurs ou par des canaux
électroniques ; renseignements relatifs à la transmission
électronique de données et d'informations ainsi que dans le
domaine du développement des contacts avec la clientèle au
moyen des télécommunications ou par des canaux
BOPI 11/40 - VOL. II
électroniques ; agences d'informations (nouvelles) ; services
téléphoniques dans le cadre d'un centre d'appels (call center) ;
transmission de données extraites d'une banque de données ;
services téléphoniques, services de communication par
terminaux d'ordinateurs, services de télécopies, radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à des réseaux et à des banques de
données informatiques globaux ; location de temps d'accès à
des banques de données (prestations informatiques) ; fourniture
payante ou gratuite de temps d'accès à une banque de données
(prestations informatiques), pour la consultation ou le
téléchargement de données, d'informations et de graphiques ou
d'images au moyen de médias électroniques (Internet) ; conseils
en matière de transmission par voie électronique de documents,
d'images, de données et d'informations ; conseils dans le
domaine de la transmission d'informations entre clients et
entreprises par des moyens de télécommunication, au moyen
d'ordinateurs ou par des canaux électroniques ; relais de
messages en tous genres vers des adresses Internet (WebMessaging) ; conseils relatifs à tous les services précités ;
Classe No 39 : Livraison, entreposage, emballage, transport et
distribution de marchandises, acheminement de lettres, de
correspondance ainsi que d'autres objets mobiliers tels que
documents,
valeurs,
marchandises
et
autres
biens ;
affranchissement d'envois postaux ; transport d'objets mobiliers
tels que documents, valeurs, marchandises et autres biens, par
véhicule automobile, par rail, par bateau ou par avion ;
emballage, expédition et distribution d'envois tels que
documents, valeurs, marchandises et autres biens ; service
d'intermédiaire dans le cadre de prestations en matière de
transport ; services de courrier ; entreposage d'objets mobiliers
tels que lettres, objets de correspondance, documents, valeurs,
marchandises et autres biens, location d'entrepôt pour objets
mobiliers tels que documents, valeurs, marchandises, autres
biens et véhicules ; location de conteneurs d'entreposage ;
informations en matière d'entreposage ; livraison de colis, de
produits, de marchandises ; conditionnement de produits ;
distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ;
emballage de produits ; planification (logistique dans le domaine
du transport) de solutions pour le transport de courriers ou de
colis ; enlèvement, transport et remise de marchandises, en
particulier documents, paquets, colis, lettres et palettes ; suivi
d'expédition par localisation électronique des marchandises, en
particulier de documents, paquets, colis, lettres et palettes ;
location de conteneurs d'entreposages ; location d'entrepôts ;
affranchissement de marchandises, en particulier lettres,
paquets, colis, également en ligne ; services d'expédition ;
courtage en transport ; stockage physique de données et
documents stockés sous forme électronique ; livraison de
marchandises expédiées ; conseils relatifs à tous les services
précités ;
Classe No 40 : Imprimerie, impression numérique, impression
lithographique, impression en offset ;
Classe No 41 : Services en relation avec la formation de base et
la formation continue, notamment dans le domaine des
transports, du transport de marchandises et d'autres biens ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; location de
temps d'exploitation sur des ordinateurs et du matériel
informatique (fournisseur de service et d'accès) ; location de
logiciels informatiques ; élaboration de sites Web, location et
maintenance d'espaces mémoire en vue de leur utilisation
comme
sites
Web
pour
des
tiers
(hébergement) ;
programmation et maintenance, y compris optimisation, de sites
Web pour des tiers ; étude et conception de services de gestion
informatisée et dématérialisée d'envoi de document, de pli et de
colis ; conseils relatifs à tous les services précités ;
Classe No 45 : Services de certification et d'authentification de
signatures, services de cryptographie à savoir fourniture d'accès
à un portail d'accès à des services de certification et
d'authentification de signatures et de documents, services de
cryptage de documents et de données afin d'assurer leur
sécurité, consultations en matières de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 35, 36, 38, 39, 40, 41,
42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/21
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 828 190
Dépôt du : 3 MAI 2011
117
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
à : I.N.P.I. PARIS
LEMONNIER Lucie, 2 rue du Général Marius MORIN, 18240
LERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEMONNIER Lucie, 2 rue du général Marius MORIN, 18240 LERE.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 283
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 44 : Services de prothésiste ongulaire.
Classes de produits ou services : 44.
HMS BAUSYSTEME, société de droit belge, Rue des Boussines
48, 6960 MANHAY, BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 211
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RICARD VINCENT, 48 BIS RUE DE LA VALETTE, 76380
BAPEAUME LES ROUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RICARD VINCENT, 48 BIS RUE DE LA VALETTE, 76380
BAPEAUME LES ROUEN.
Description de la marque : OUVREZ L'OEIL
Classe N o 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 272
Dépôt du : 29 AVRIL 2011
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Orange, rouge, gris
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
planches, bois de construction, bois mi-ouvré et ouvré ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions en bois ;
Classe No 37 : Construction à savoir réalisation de constructions
en bois ; services de réparation et d'entretien de constructions
en bois ; services d'installation de constructions en bois ;
informations en matière de construction ;
Classe No 42 : Conseils et consultations en matière de
construction ; services d'analyses techniques et de recherches
industrielles techniques dans le domaine de la construction ;
développement de projets de construction ; architecture ;
établissement de plans pour la construction ; décoration
intérieure ; dessin industriel ; étude de projets techniques ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; levés de terrain ;
planification
en
matière
d'urbanisme ;
recherches
et
consultations techniques en matière de construction.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Etat Français représenté par le ministère des Sports,
administration, 95 Avenue de France, 75650 PARIS Cedex 13.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Direction des sports, MINISTERE DES SPORTS, 95 Avenue de
France, 75650 PARIS Cedex 13.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 297
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
SARL ALTAIS, Immeuble Le Lafayette, 7 rue vieille Levée, 45100
ORLEANS.
No SIREN : 404 751 646.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ALTAIS, Immeuble Le Lafayette, 7 rue vieille Levée, 45100
ORLEANS.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 35 : – vente de logiciels de gestion par Internet. – vente
tout matériel (ordinateurs, périphériques d'ordinateurs) ayant un
lien avec la gestion de l'entreprise par Internet.
Classe No 37 : – installation informatique à distance par
teléintervention, à savoir : installation, d'ordinateurs et de
périphériques informatiques.
Classe No 41 : – formations informatiques à distance par télé
intervention.
Classe No 42 : – paramétrages informatiques à distance par
téléintervention, à savoir : programmation pour ordinateur. –
installation informatique à distance par téléintervention à
savoir : installation de logiciel.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Aides techniques à la posture : fauteuils roulants
pour malades coussins ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 20, 44.
No National : 11 3 828 302
Dépôt du : 2 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CARPENTER, S.A.S, 6, Rue du Moulin de Groleau, BP. 8, 49490
NOYANT.
No SIREN : 347 947 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARPENTER, 6, Rue du Moulin de Groleau, BP. 8, 49490
NOYANT.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 304
Dépôt du : 2 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CARPENTER, S.A.S, 6, Rue du Moulin de Groleau, BP. 8, 49490
NOYANT.
No SIREN : 347 947 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARPENTER, 6, Rue du Moulin de Groleau, BP. 8, 49490
NOYANT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 10 : Matelas à air motorisé à usage médical.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Matelas ;
Classe No 10 : Matelas à air motorisé à usage médical.
o
Classe N 44 : Services médicaux ; services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 10, 20, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 303
Dépôt du : 2 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CARPENTER, S.A.S, 6, Rue du Moulin de Groleau, BP. 8, 49490
NOYANT.
No SIREN : 347 947 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARPENTER, 6, Rue du Moulin de Groleau, BP. 8, 49490
NOYANT.
Classe No 20 : Matelas ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 10, 20, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 330
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GODET Dimitri, 97 cours de l'europe, 17200 ROYAN.
No SIREN : 504 533 076.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
New smile, 97 cours de l'europe, 17200 ROYAN.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : enseigne au dessus de la vitrine
comporte un contour rouge qui entoure chaque lettre blanche et
la bouche fait partie de l'enseigne
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; dentifrices ; Préparation pour blanchir les
dents ;
Classe No 6 : Portes, fenêtres, volets, coffres de volets roulants,
stores métalliques d'intérieur et d'extérieur, grilles, balconnets,
portails, barrières, clôtures, serrurerie non électrique, charnières,
châssis, poignées de portes et de fenêtres, escaliers, échelles,
stores d'extérieur, lambris, cloisons, cloisons coulissantes, tous
ces produits étant métalliques ; moustiquaires (châssis
métalliques).
Classe No 10 : Empreintes dentaires pré-remplies d'un gel de
blanchiment des dents ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ;
catalogues ; prospectus ; journaux ; magazines.
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 19 : Portes, fenêtres, volets, coffres de volets roulants,
grilles, portails, clôtures, barrières, balustres, escaliers, parquets,
lambris, cloisons, cloisons coulissantes, tous ces produits étant
non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière
textile ; baguettes en bois de finition de parquet, de lambris, de
panneaux, de fenêtres, de portes ; moustiquaires (châssis non
métalliques).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; Service de blanchiment
des dents ;
Classe No 45 : Concession de licence de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 3, 10, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 333
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BATI-MAN, société par Actions Simplifiée, 3 rue de la Feuillée
Résidence le Jardin d'Herria, Bâtiment A, 64100 BAYONNE.
No SIREN : 351 731 336.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Classe No 20 : Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur
pour fenêtres ; stores en bois ; étagères ; placards ; portes de
placards ; échelles en bois ; pans de boiserie pour meubles de
cuisine et de salle de bain ; meubles ; poignées de portes et de
fenêtres non métalliques ; plans de travail.
Classe No 27 : Revêtements de sols ; moquettes ; sols stratifiés ;
linoléum.
Classe No 35 : Service de vente au détail de portes, de fenêtres,
de volets, de coffres de volets roulants, de stores, de grilles, de
balconnets, de portails, de barrières, de clôtures, de serrurerie
non électrique, de charnières, de châssis, de poignées de portes
et de fenêtres, d'escaliers, d'échelles, de stores d'extérieur, de
lambris, de cloisons, de cloisons coulissantes, de balustres, de
parquets, de baguettes en bois de finition de parquet, de
lambris, de panneaux, de fenêtres, de portes, de stores
d'intérieur, de stores en bois, d'étagères, de placards, de pans
de boiserie pour meubles de cuisine et de salle de bain, de
meubles, de moustiquaires, d'appareils électroménagers,
d'éviers, de plans de travail, de revêtements de sols.
Classe No 37 : Services de construction ; service de rénovation et
de réparation de constructions, de bâtiments, de maisons ;
rénovation et réparation de portes, fenêtres, volets, coffres de
volets roulants, portails ; information en matière de
construction, de rénovation (construction) de réparation
(construction).
Classe No 42 : Conseils en matière de construction.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 27, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 828 363
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KEEP CONCEPT, Sarl, 39 rue Nicole, 28000 CHARTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KWEDI EKAMBI Edmond, 39 Nicole, 28000 CHARTRES.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : « BLAZON & CLIP »
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe N o 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 23, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 366
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GILGENKRANTZ
BARTHELEMY.
Patrice,
ACGEP,
BP
1223,
97017
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
SAINT
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et
imitations du cuir, à savoir bagages (à l'exception des sacs pour
l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et
l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage,
sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux
articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits ' vanity-case ', trousses de
toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, portedocuments, cartables, portefeuilles, bourses, porte-monnaie
(non en métaux précieux), pochettes destinées à être portées à
la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Classe No 24 : Linge de maison ; linge de bain (à l'exception des
vêtements) ; draps ; sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps) ; serviettes de table en matière textile ;
tapis de billards ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la
broderie ; toile ; tissus d'ameublement ; essuie-mains en
matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ;
couvertures de lit et de table, chemins de table ; rideaux en
matières textiles ou matières plastiques ; couvre-lits et couvrepieds ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; étiquettes en tissu ;
doublures (étoffes) ; enveloppes de matelas ; housses de
protection pour meubles ; housses pour coussins et oreillers ;
gants de toilette ; couvertures de lit et de voyage ; nappes en
matière textile ; moustiquaires ; mouchoirs de poche en matières
textiles ; stores en matières textiles.
Classe No 25 : Vêtements pour homme, femme, enfant à savoir
blousons ; imperméables ; manteaux ; mitaines ; pardessus ;
trench coats ; parkas ; vareuses ; vestes ; blouses ; tabliers
(vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ;
cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots
(vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ;
robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ;
bermudas ; paletots ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ;
peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes
de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ;
peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ;
bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ;
corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bonneterie ;
bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles
(fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ;
bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; cache-col ; brassières,
layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en
matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures,
à savoir chaussures de plage ; chaussures de sport et de ski ;
bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ;
sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie
à savoir chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ;
bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour
la tête (habillement).
Classe No 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé,
tapioca. Céréales pour le petit déjeuner ; pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; biscottes, biscuits salés, gaufrettes,
gaufres, gâteaux.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour
fumeurs ; étuis à cigare, étuis à cigarettes ; boîtes à cigares ;
boîtes à cigarettes.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 30, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 383
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MAYAUD CHRISTOPHE, 651 CHEMIN PLAN DU MILIEU, 84700
SORGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAYAUD CHRISTOPHE, 651 CHEMIN PLAN DU MILIEU, 84700
SORGUES.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ;
Classe No 44 : Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.
121
musculation ; bancs de musculation ; barres et poids ; gants de
boxe ; matériel de frappe ; rameurs ; sacs de frappe ; steppers.
Classes de produits ou services : 9, 10, 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 580
Dépôt du : 4 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AMSELLEM Mikael, 382 rue des oiseaux de passage, 34980
SAINT GELY DU FESC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMSELLEM Mikael, 382 rue des oiseaux de passage, 34980
SAINT GELY DU FESC.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 626
Dépôt du : 4 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
mouyal benjamin, 10 rue Charles Pathé, 94300 VINCENNES.
BOPI de publication antérieure : 11/21
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mouyal Benjamin, 10 rue Charles Pathé, 94300 VINCENNES.
No National : 11 3 828 388
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TOP COACH, SARL, 34 Avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
No SIREN : 503 627 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Damien Challamel, Avocat, 4 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils de mesure ; balances impédance mètres ;
cardio fréquencemètre ;
Classe No 10 : Appareils abdominaux ; ceintures abdominales ;
fauteuils massant ; sièges massant ; plates-formes vibrantes ;
Classe No 12 : Vélos d'appartement ; vélos elliptiques ; Tapis de
course ;
Classe N o 28 : Appareils de culture physique et de gymnastique ;
appareils de culture physique à charges guidées ; appareils de
Classe No 9 : Annuaires dans le secteur de l'optique sur support
électronique notamment sur Internet.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; annuaires dans le secteur de l'optique sur support
papier.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Publicité sur annuaire sur support papier et
publicité sur annuaire sur support electronique tel qu'Internet ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication
d'annuaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; Ces services étant rendus
par un avocat.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 710
Dépôt du : 4 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LES CONFITURES DU CLOCHER, EARL, 01 CHEMIN DES
PALISSIATS, 17590, ARS EN RE.
No SIREN : 498 268 960.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 708
Dépôt du : 4 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VARDON Benjamin, 51 rue des Archives, 75003 PARIS.
GASCOIN Guillaume, 12 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VARDON Benjamin, 51 rue des Archives, 75003 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Beurre, confitures, conserves de poissons et de
viande, consommés, crèmes (produits laitiers), gelées de fruits,
pâtes de fruits, compotes herbes potagères conservées, jus
végétaux pour la cuisine bénéficiant de l'appellation d'origine
protégée “ Pomme de terre de l'Ile de Ré ”, marmelades,
yaourts, gelées de fleurs, confitures de fleurs ;
Classe No 30 : Sucreries, sauces (condiments), épices, miel,
confiserie, glaces alimentaires, biscuits, bonbons, fruits et
légumes frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée
“ Pomme de terre de l'Ile de Ré ”, plantes naturelles bénéficiant
de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre de l'Ile de
Ré ” ;
Classe No 31 : Produits agricoles ni preparés ni transformés
bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre
de l'Ile de Ré ”. Semences (graines). Bénéficiant de l'appellation
d'origine protégée “ Pomme de terre de l'Ile de Ré ” ;
Classe No 32 : Boissons non alcooliques, sirops de fruits non
alcooliques, sirops de fleurs non alcooliques, essences pour la
préparation de boissons, jus de fruits, limonades.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/21
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 828 886
Dépôt du : 4 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHASSIN Daniel, Route de Pézenas, 34500 BEZIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHASSIN Daniel, Route de Pézenas, 34500 BEZIERS.
Classe No 16 : Matériels et instruments de dessin et de peinture,
à savoir matériel pour les artistes ;
Classe No 20 : Tableaux pour dessins et peintures avec couleurs
(peintures, feutres, crayons) intégrés dans le support ;
Classe No 25 : Vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 913
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance, 17 rue
Soyer, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 307 570 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JCDecaux, SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle,
ZI Ste Apolline, 78378 PLAISIR Cedex.
123
diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus,
échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie
publicitaire, gestion d'espaces publicitaires, affichage, services
de publicité, services d'animation de promotion et de publicité,
organisation d'événements à but publicitaire, services de
concession publicitaire aux entreprises, villes, administrations
de métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas,
aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux ;
location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain
(panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs,
lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…,
conteneurs et bâches publicitaires), publicité par Internet,
publicité par le biais de téléphones portables, relations
publiques.
Classe No 38 : Communications par réseau de fibres optiques,
par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques par
Internet et par satellites ; transmission d'informations contenues
dans un centre serveur et/ou sur un réseau de
télécommunication, transmission d'informations accessibles par
code d'accès (mots de passe) par voie télématique ou par
terminaux ; expédition, échange et transmission d'informations,
de messages, de données, de son, et d'images par réseau de
fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux
d'ordinateurs,
par
voie
téléphonique,
radiophonique,
télématique, par Internet et par satellite ou par quelque voie que
ce soit ; messagerie électronique.
Classe No 41 : Divertissement ; services de divertissement par
diffusion vidéo, textuelle et audiovisuelle notamment sur des
supports digitaux ; publications électroniques notamment sur
des supports digitaux.
Classe No 42 : Elaboration (conception), développement, mise à
jour de logiciels ; conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique ; création et conception,
développement, programmation de produits (logiciels)
multimédia.
Classes de produits ou services : 6, 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 949
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS, S.A.S, 7 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
No SIREN : 519 158 794.
Classe No 6 : Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes
d'affichage, de signalisation, d'information, de communication
et de publicité non lumineux, non mécaniques, métalliques ;
kiosques, constructions transportables métalliques, abris
métalliques pour voyageurs.
Classe No 9 : Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments
électriques et électroniques de signalisation, appareils et
instruments électriques et électroniques de contrôle ; écrans,
enseignes lumineuses, tubes lumineux pour la publicité,
signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives
source d'informations au public, panneaux électriques lumineux
ou non avec affichage fixe ou affichage mobile, journaux
électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage
électronique, colonnes à affichage mobile, colonnes lumineuses,
panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de
communication et de publicité lumineux ou mécaniques, cadres
lumineux ou tournants ; appareils de télécommunication pour
l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et
d'informations, appareils fixes ou portatifs pour renseigner les
usagers des transports en commun ou les usagers des parkings
publics, tickets électroniques ; appareils et instruments pour le
traitement de l'information ; logiciels. Panneaux à affichage
digital ; écrans à affichage digital ; appareils pour la génération,
l'enregistrement, le traitement, la modification et la restitution
de données digitales.
Classe No 35 : Location de matériel publicitaire, publicité sous
forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires,
location de panneaux d'affichage, services de réseaux
d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ;
estimation en affaires commerciales ; mise à jour de
documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services de recherches et d'études de marchés ;
services d'analyse de marchés ; services d'analyses de coûts et
de prix de revient ; informations d'affaires ; aides et
consultations pour la direction des affaires et consultations
professionnelles d'affaires ; services de recherches et
surveillances pour affaires ; investigations et expertises pour
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; information
statistiques ; services d'informations commerciales ; sondage
d'opinion ; agences de publicité et de relations publiques ;
promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 36 : Achat, vente, location, exploitation et mise en
gérance de toutes maisons de retraite, maisons de repos,
maisons de santé, cliniques, résidences services et toute
entreprise ayant pour activité l'aide et le soin à la personne et
plus généralement tout établissement et activité relevant du
secteur sanitaire ou médico-social à savoir affaires
immobilières ; affermage de biens immobiliers ; agences de
crédit ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences
de recouvrement de créances ; agences immobilières ; location
d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; crédit-bail ;
établissements de baux ; courtage en biens immobiliers ;
évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance
d'immeubles et de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ;
prêt sur nantissement ;
Classe No 43 : Services d'hébergement temporaires ou
permanents
pour
personnes
retraitées
et
personnes
dépendantes ; maisons de retraites pour personnes âgées et/ou
retraitées et personnes dépendantes, maisons de repos,
maisons de santé, hébergement temporaire au sein de cliniques,
ensembles fonctionnels comprenant des logements particuliers
permettant l'hébergement temporaire au sein de résidences de
personnes âgées fournissant des prestations d'aide et de soin à
la personne et plus généralement tout service relevant du
secteur sanitaire et social, et toute entreprise ayant pour activité
l'aide et le soin à la personne et plus généralement tout
établissement et activité relevant du secteur sanitaire ou
médico-social ; services hôteliers ; restaurants et restaurants à
service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services
de traiteur ;
Classe No 44 : Services de soins médicaux et paramédicaux ;
soins de beauté et d'hygiène pour êtres humains ; salons de
coiffure ; services d'aides et d'assistances à domicile ou non
pour personnes âgées, personnes retraitées et personnes
dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades,
d'assistance médicale ; services rendus par les hospices,
maisons de repos, services de cliniques, services rendus au sein
de résidences d'hébergement temporaire de personnes âgées et/
ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir aide pour la
toilette, aide pour le lever, aide pour le coucher, aide pour
l'habillage, services de manucure, mise à disposition
d'informations pour l'assistance médicale, psychologique et
paramédicale, tous ces services étant disponibles par
téléassistance, centre de soins infirmiers, services de soins
infirmiers à domicile, hospitalisation à domicile, petits travaux
de jardinage (« homme tous mains »), maisons médicalisées et
services pouvant être apportés en résidences médicalisées ou
non ; et/ou maisons de repos, aux personnes âgées et/ou
retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé,
de garde-malades, d'assistance médicale ; services de
coordination des aides, soutiens et services pouvant être
apportés à domicile ou non aux personnes âgées et/ou retraitées
et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardemalades, d'assistance médicale ; services de psychologue ;
maison de convalescence et services hospitaliers ; massages.
BOPI 11/40 - VOL. II
Description de la marque : couleurs : gris et rouge bordeaux
Classe No 35 : Assistance aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
stratégie commerciale, conseils en organisation des affaires,
travaux informatiques (travaux de bureau), recrutement de
personnel, gestions des fichiers informatiques, publicité en ligne
sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire
(cartes, plaquettes, imprimés), location d'espace publicitaires
organisation d'expositions, de conférences à buts commerciaux
et de publicité ; enquêtes (sondages) d'opinion ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques, messagerie électronique ;
Classe No 41 : Organisation et conduites de conférences,
séminaires ; formation professionnelle ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs, élaboration,
mise à jour de logiciels ; orientation professionnelle, sélection
du personnel ; études de projets techniques ; consultations en
matière de programmation, d'élaboration, de mise à jour de
logiciels et de progiciels ; location de temps d'accès à un serveur
de bases de données.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 988
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BASF Corporation, Société de droit américain, 100 Campus
Drive, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073,
69301 LYON CEDEX 07.
Classe No 1 : Additifs chimiques et/ou extraits à base de plantes
(produits chimiques destinés à l'industrie) destinés à la
fabrication de cosmétiques et de nutraceutiques.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 016
Classes de produits ou services : 35, 36, 43, 44.
Dépôt du : 5 MAI 2011
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 828 975
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. NANTES
à : I.N.P.I. NANTES
Marie GAC, 10 rue Saint-Jean, 44000 NANTES.
Bertrand GAC, 10 rue Saint-Jean, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie GAC, 10 rue Saint-Jean, 44000 NANTES.
Marie GAC, 10 rue Saint-Jean, 44000 NANTES.
Bertrand GAC, 10 rue Saint-Jean, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie GAC, 10 rue Saint-Jean, 44000 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleurs : gris et rouge bordeaux
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Assistance aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
stratégie commerciale, conseils en organisation des affaires,
travaux informatiques (travaux de bureau), recrutement de
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
personnel, gestions des fichiers informatiques, publicité en ligne
sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire
(cartes, plaquettes, imprimés), location d'espace publicitaires
organisation d'expositions, de conférences à buts commerciaux
et de publicité ; enquêtes (sondages d'opinion) ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques, messagerie électronique ;
Classe No 41 : Organisation et conduites de conférences,
séminaires ; formation professionnelle ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs, élaboration,
mise à jour de logiciels ; orientation professionnelle, sélection
du personnel ; études de projets techniques ; consultations en
matière de programmation, d'élaboration, de mise à jour de
logiciels et de progiciels ; location de temps d'accès à un serveur
de bases de données.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 024
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ADLPARTNER, Société Anonyme à directoire, 3, avenue de
Chartres, 60500 CHANTILLY.
No SIREN : 393 376 801.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
125
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; publipostage ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases
de données ; services de saisie et de traitement de données à
savoir saisie, recueil, systématisation de données, location de
fichiers informatiques ; service de marketing direct ; promotion
des ventes pour des tiers ; mise en ligne et gestion de
catalogues de produits destinés aux consommateurs et
notamment de catalogues sur Internet, études de marché ; étude
qualitative notamment de tout type de services proposés sur le
réseau Internet ; analyse de prix de revient, sélection et
référencement de sites marchands sur Internet ; promotion des
ventes pour le compte des tiers ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre
optique ; informations en matière de télécommunications ;
services de transmission d'informations par voie télématique ;
transmission de messages, de télégrammes, d'images, de
vidéos, de dépêches ; télétransmission ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; services de téléchargement
de données numérisées ; communications (transmissions) sur
réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé
(Intranet) ; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique ; services de fourniture de connexion à des
services de télécommunication, à des services Internet et à des
bases de données ; services de courrier électronique, services de
messagerie instantanée électronique, services de messagerie
non instantanée électronique ; services de transmission
d'informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et
Intranet ; centre d'appel téléphonique ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ;
Classe No 41 : Organisation de concours, de loteries, de jeux en
matière d'éducation ou de divertissement ; planification et
organisation de réceptions (divertissement) ; édition et
publication de textes (autres que textes publicitaires), supports
audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques
compacts, disques de stockage) ; services d'édition de journaux,
de revues, de magazines, de périodiques et de livres ; prêt de
journaux, de revues, de magazines, de périodiques et de livres,
catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris
électroniques ; publication et prêt de livres et textes (autres que
textes publicitaires) ; micro-édition ; services de loisirs ;
publication électronique de périodiques en ligne ; publication de
textes et d'informations (autres que publicitaires) concernant
des produits de consommation et inter-entreprises, des services,
des notices, des certificats, des revendeurs, des fournisseurs et
des distributeurs sur des réseaux de données ; organisation de
jeux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
Classe No 9 : Toutes publications électroniques (périodiques ou
ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d'information,
journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, à
vocation d'information, de divertissement, d'enseignement, de
formation et de recherches à des fins de documentation ; bases
de données électroniques ; fiches d'information thématiques,
supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms,
disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et
cassettes vidéo, disques numériques, disques magnétiques,
disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous
supports de données numériques analogiques ou optiques ;
logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments
pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs,
logiciels téléchargeables ; logiciels de comparaison de produits,
plateforme de notation de produits et/ou méta-moteurs ; travaux
statistiques ;
Classe No 35 : Services d'études et de recherches de marchés
notamment dans les domaines de la presse, de l'édition, de
l'audiovisuel, de la télévision ; services se rapportant à la
mercatique notamment dans les domaines de la presse, de
l'édition, de l'audiovisuel, de la télévision ; services de publicité,
de promotion des ventes pour des tiers ; services
d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des
magazines
pour
des
tiers ;
services
de
promotion
d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des
magazines pour des tiers ; services d'abonnement à tous
supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou non,
numériques, de produits multimédias ; diffusion de matériels
publicitaires
(tracts,
prospectus,
imprimés,
brochures,
catalogues, échantillons) services de gestion de fichiers
informatiques ; publication de textes publicitaires, conseils et
informations en matière commerciale ; location d'espaces
publicitaires ;
régie
publicitaire ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 038
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TANG Shiwei, Appartement 4, 3e étage, Unité 1, 164, Jinqin Lu,
Quartier Jinniu, Chengdu, Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17 Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces
matières, à savoir : porte-documents, portefeuilles, sacs à main,
sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, garnitures de cuir
pour meubles ; malles et valises ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité.
BOPI 11/40 - VOL. II
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 115
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Benoit-Facy Caroline, Agissant pour le compte de la société
Atout Genre en cours de formation, 6 allée de la marche, 92380
GARCHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoit-Facy Caroline, 6 allée de la marche, 92380 GARCHES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 128
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEDOUX Erwann, Château le Garry, route de Vernou, 41210
NEUNG SUR BEUVRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEDOUX Erwann, Château le Garry, route de Vernou, 41210
NEUNG SUR BEUVRON.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 12, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 134
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D'OR.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de
sports ; vêtements à savoir bandanas (foulards) ; bonnets ;
casquettes ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de
sport pour la pratique du basket ; chemises ; chemisettes ;
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASVEL BASKET, SASP, 40 et 44 Avenue Marcel Cerdan, 69100
VILLEURBANNE.
No SIREN : 388 883 860.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cravates ; écharpes ; tee-shirts ; short ; bermuda ; pantalons ;
pull-overs ; maillots ; vestes.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des
vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu, balles de sport ;
balles en caoutchouc et en mousse ; ballons de jeu, à savoir
ballons de basket ; articles de sports (à l'exception des tapis), à
savoir articles de sports pour la pratique du basket ; filets
[articles de sport] ; panneaux de basket ; jeu de ballons ; jeu de
société ; cartes à jouer ; appareils de jeux électroniques autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision.
Classe No 38 : Télécommunication ; émissions télévisées ;
émissions radiophoniques ; diffusion de programmes de
télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; service de
radiotéléphonie mobile ; service d'affichage électronique
(télécommunications) ; fourniture d'accès à des forums Internet ;
mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de
messages, commentaires, et contenus multimédias entre
utilisateurs ; transmission par satellite de programmes télévisés ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et d'images fixes ou animées et de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; services de communication (transmission) par
réseaux informatiques en général ; fourniture d'accès à des
publications électroniques ; émissions radiophoniques et
télévisées et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et d'images fixes ou animées et de sons musicaux ou
non) à usage interactif ou non.
Classe No 41 : Organisation de compétitions sportives ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
divertissement ; information en matière de divertissement ;
enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; exploitation de
publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; éditions
et publications de textes (autres que textes publicitaires), de tous
supports sonores et visuels et de supports multimédia ; services
d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ;
exploitation d'installations sportives ; mise à disposition
d'installations sportives ; formation pratique (démonstration) ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau
informatique) ; services de loisirs ; organisation de loteries ;
réservation de places de spectacles, d'évènements sportifs ;
services de billetterie [divertissement] ; divertissements
télévisés ; académies [éducation] ; camps [stages] de
perfectionnement sportif ; production d'émissions télévisées et
radiophoniques ;
réalisation
d'émissions
télévisées
et
radiophoniques ; production, réalisation d'émissions de
télévision et de radio pour la téléphonie mobile ; production,
réalisation d'émissions de radio et télévision pour Internet.
Classes de produits ou services : 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/21
127
communication
institutionnelle,
en
gestion
de
crise
(management), en lobbysme pour les affaires commerciales, en
relations publiques, en communication évènementielle ou en
parrainage commercial ou publicitaire pour les collectivités
locales,
les
entreprises,
les
décideurs
politiques,
l'administration. Services de publicité ; conseils en organisation
et direction des affaires ; services d'aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles. Etudes de marché.
Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de
marché. Publications de textes publicitaires. Analyses et
expertises sociologiques et socio-économiques dans le domaine
de la publicité et de la consommation. Publicité sur des réseaux
de communications informatiques de type Internet et Intranet ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de
recrutement et de placement de personnel. Bureaux de
placement. Travaux de bureau. Services de secrétariat.
Reproduction de documents. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires.
Gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques,
électroniques et en ligne, en matière de groupes d'intérêts
communs, de réseaux sociaux, de groupes de lobbying. Services
d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de
transmission par voie électronique de textes, de données, de
sons, d'images et de films. Diffusion de programmes
radiophoniques, de programmes de télévision. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Services d'enseignement dans les domaines de la
publicité et de la mercatique. Edition de livres, de journaux, de
magazines d'enregistrements phonographiques, de cassettes, de
disques audio, vidéo et numériques, de films ; production
d'émissions radiophoniques ou télévisées, de films sur bandes
vidéo, de spectacles. Location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores. Montage de
bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de
concours en matière d'éducation, de divertissements et de
spectacles. Divertissements télévisés et radiophoniques.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ; organisation et animation de comités à buts éducatifs
ou culturels dans les domaines scientifique, de la nutrition, de la
santé, du bien être. Publication électronique de livres, de
périodiques et de comptes-rendus de conférences en ligne.
Micro-édition. Réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
o
N National : 11 3 829 144
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PUBLICIS GROUPE SA, Société anonyme, 133, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 542 080 601.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet A. BAROIS, 63, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 173
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BENIER Claire, 96 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENIER Claire, 96 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; affiches ; articles de papeterie ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
guides ; calendriers ; instruments d'écriture ;
Classe No 35 : Services de mercatique ; services d'audit, de
création et de développement de stratégies de communications
publicitaires et commerciales dans les domaines agroalimentaire, de la santé et de la nutrition. Conseils en
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux
ou
de
publicité ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 185
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 829 200
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société DELTA PLASTURGY, Société par actions simplifiée,
Siège social : Zone Industrielle, Route de l'Habit, 27530 EZYSUR-EURE.
No SIREN : 524 948 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEILS REUNIS, Société d'avocats, 9 rue Anatole de la Forge,
75017 PARIS.
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Streamarine, SAS, Le Vaisseau, 120 boulevard Amiral Mouchez,
76600 LE HAVRE.
No SIREN : 531 166 379.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Streamarine, Le Vaisseau, 120 boulevard Amiral Mouchez, 76600
LE HAVRE.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les
ordinateurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
Marque déposée en couleurs.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe No 40 : Traitement et transformation de matières
plastiques, moulage et formage de pièces ou objets notamment,
moulage par injection de matériaux thermoplastiques (ou
polymères thermoplastiques), sur moulage de tous polymères
ou inserts divers, y compris boutons en plastiques, moulage par
injection et/ou compression de matériaux thermodurcissables,
mises en forme de composites thermodurcissables et
thermoplastiques, usinage de matériaux plastiques et
composites, thermoformage de matériaux plastiques et
composites, rotomoulage de matériaux plastiques, soufflage de
matériaux plastiques, tôlerie et chaudronnerie plastique, et tous
types de dépôt sur substrat plastique. Polissage. Sciage.
Perçage. Fraisage. Taraudage, tournage. Couture. Imprimerie.
Informations en matière de traitement de matériaux. Services de
broderie. Soudures. Collages. Polissages (abrasion). Rabotage.
Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Marquage à
chaud. Tampographie. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation
(traitement de matériaux). Décontamination de matériaux
dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies.
Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie.
Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie.
Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation).
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Conception et mise au point (dont essai de
matériaux) de moules ; études et recherches techniques relatives
aux diverses applications et techniques de traitement des
matières plastiques. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 17, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 201
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société DELTA PLASTURGY, Société par actions simplifiée,
Siège social : Zone Industrielle, Route de l'Habit, 27530 EZYSUR-EURE.
No SIREN : 524 948 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEILS REUNIS, Société d'avocats, 9 rue Anatole de la Forge,
75017 PARIS.
129
aux diverses applications et techniques de traitement des
matières plastiques. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 17, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 203
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société DELTA PLASTURGY, Société par actions simplifiée,
Siège social : Zone Industrielle, Route de l'Habit, 27530 EZYSUR-EURE.
No SIREN : 524 948 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEILS REUNIS, Société d'avocats, 9 rue Anatole de la Forge,
75017 PARIS.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe No 40 : Traitement et transformation de matières
plastiques, moulage et formage de pièces ou objets notamment,
moulage par injection de matériaux thermoplastiques (ou
polymères thermoplastiques), sur moulage de tous polymères
ou inserts divers, y compris boutons en plastiques, moulage par
injection et/ou compression de matériaux thermodurcissables,
mises en forme de composites thermodurcissables et
thermoplastiques, usinage de matériaux plastiques et
composites, thermoformage de matériaux plastiques et
composites, rotomoulage de matériaux plastiques, soufflage de
matériaux plastiques, tôlerie et chaudronnerie plastique, et tous
types de dépôt sur substrat plastique. Polissage. Sciage.
Perçage. Fraisage. Taraudage, tournage. Couture. Imprimerie.
Informations en matière de traitement de matériaux. Services de
broderie. Soudures. Collages. Polissages (abrasion). Rabotage.
Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Marquage à
chaud. Tampographie. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation
(traitement de matériaux). Décontamination de matériaux
dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies.
Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie.
Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie.
Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation).
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Conception et mise au point (dont essai de
matériaux) de moules ; études et recherches techniques relatives
Marque déposée en couleurs.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe No 40 : Traitement et transformation de matières
plastiques, moulage et formage de pièces ou objets notamment,
moulage par injection de matériaux thermoplastiques (ou
polymères thermoplastiques), sur moulage de tous polymères
ou inserts divers, y compris boutons en plastiques, moulage par
injection et/ou compression de matériaux thermodurcissables,
mises en forme de composites thermodurcissables et
thermoplastiques, usinage de matériaux plastiques et
composites, thermoformage de matériaux plastiques et
composites, rotomoulage de matériaux plastiques, soufflage de
matériaux plastiques, tôlerie et chaudronnerie plastique, et tous
types de dépôt sur substrat plastique. Polissage. Sciage.
Perçage. Fraisage. Taraudage, tournage. Couture. Imprimerie.
Informations en matière de traitement de matériaux. Services de
broderie. Soudures. Collages. Polissages (abrasion). Rabotage.
Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Marquage à
chaud. Tampographie. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
(traitement de matériaux). Décontamination de matériaux
dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies.
Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie.
Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie.
Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation).
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Conception et mise au point (dont essai de
matériaux) de moules ; études et recherches techniques relatives
aux diverses applications et techniques de traitement des
matières plastiques. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 17, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 204
Dépôt du : 5 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TEAM CARWASH, SARL, 124 LES HAUTS DE RASIGNANI, 20290
BORGO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEAM CARWASH, 124 LES HAUTS DE RASIGNANI, 20290
BORGO.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : Pantone Rubine Red C,
Pantone Black C
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papier et carton et
articles en ces matières à savoir : imprimés, journaux,
périodiques, magazines, notamment magazines gratuits,
distribués dans le monde hospitalier et dans le monde associatif,
relatifs au cancer, notamment au cancer du sein, livres manuels,
notices techniques, prospectus, affiches, brochures, annuaires,
prospectus, plaquettes, publications, revues, guides, cartes de
voeux, cartes postales, cahiers, blocs notes, calendriers ;
photographies ;
clichés ;
matériel
d'instruction
et
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; lettres
d'information ; pochettes, sacs et sachets en papier pour
l'emballage ; articles de papeterie ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ;
publicité ; publicité via les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ; démonstration de produits ; recueil, saisie et
traitement (mise à jour) de données ; gestion de fichiers
informatiques, recueil de données dans un fichier central ;
abonnement à des journaux, revues, magazines, y compris
numériques pour des tiers ; organisation d'expositions et de
conférences à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
transmission
d'informations par voie télématique accessibles par code
d'accès ou par terminaux ; communication (transmission et
diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle,
téléphonique, télématique ou terminaux d'ordinateurs ou par
réseaux informatique ou de transmission de données (nationaux
ou internationaux), notamment à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; transmission de vidéogrammes, messages y compris
sonores ; diffusion de programmes notamment par câbles, voies
hertziennes, satellites, fibres optiques ; abonnement à un centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de visioconférence, d'audioconférence et de
téléconférence ; services de transmission sécurisée de données,
de sons ou d'images ; fourniture de forums de discussions sur
Internet ; services de dialogues en direct sur un réseau de
télécommunication et notamment via un service téléphonique
ou l'Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de
base de données notamment pour réseau de communication à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; messagerie
électronique ; émissions radiophoniques et télévisées ;
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 336
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RAOUX CELINE, 2 rue François Coppée, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles et sportives ; organisation de compétitions sportives ;
services de publication et d'édition sur tout support à savoir
papier, magnétique, optique, électronique, numérique ou
audiovisuel, de livres, journaux, monographies, revues,
magazines notamment des magazines gratuits, distribués dans
le monde hospitalier et le monde associatif, relatifs au cancer,
notamment au cancer du sein ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires, stages, d'atelier de
formation, de colloques ; organisation d'expositions et d'autres
manifestations à buts éducatifs ; clubs d'abonnés (éducation) ;
formation pratique (démonstration) ; rédaction de textes autres
que publicitaires ; publication électroniques de livres ou de
magazines. Services d'enseignement et de formation dans le
domaine de la prévention, du dépistage, du diagnostic et du
traitement des cancers et de l'accompagnement des patients aux
différents stades de la maladie et après ; formation pratique
(démonstration) ; services de publication de périodiques en
ligne. Production de films sur bandes vidéo et disques digitaux
vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de
spectacles (services d'imprésarios) ; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite de soirées à buts caritatifs ; planification de réceptions
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(divertissement) ; services de représentations théâtrales ;
services de réservation de places de spectacles ; services de
billetterie (divertissement) ; services d'artistes de spectacles et
d'animation (divertissement) ; agences de modèles pour
artistes ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; organisation de loteries et de jeux ; services de
jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/21
o
N National : 11 3 829 338
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VO 3000, Société par Actions Simplifiée, 10, rue Nicolas Joseph
Cugnot, 63000 CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 423 890 110.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services d'achat et de vente au détail
d'automobiles, de camions, d'autocars, de fourgons (véhicules),
de camionnettes, de camping-cars, de caravanes et de
motocyclettes, tous ces véhicules étant neufs ou d'occasion ;
présentation sur un site Web marchand, pour la vente au détail,
d'automobiles, de camions, d'autocars, de fourgons (véhicules),
de camionnettes, de camping-cars, de caravanes et de
motocyclettes, tous ces véhicules étant neufs ou d'occasion ;
organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; démonstration d'automobiles, de camions,
d'autocars, de fourgons (véhicules), de camionnettes, de
camping-cars, de caravanes et de motocyclettes ; services de
vente aux enchères d'automobiles, de camions, d'autocars, de
fourgons (véhicules), de camionnettes, de camping-cars, de
caravanes et de motocyclettes, tous ces véhicules étant neufs ou
d'occasion ; services de comparaison de prix d'automobiles, de
camions, d'autocars, de fourgons (véhicules), de camionnettes,
de camping-cars, de caravanes et de motocyclettes ; agences
d'import-export ; traitement administratif de commandes
d'achats ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ;
courtage
commercial
en
matière
d'automobiles, de camions, d'autocars, de fourgons (véhicules),
de camionnettes, de camping-cars, de caravanes et de
motocyclettes.
Classe No 36 : Estimations financières ; affaires financières ;
informations financières ; services de transactions financières ;
services de financement ; services de crédit ; services de créditbail ; services de paiement par acomptes ; services de garanties
(cautions) ; services d'assurances ; consultations et informations
en matière d'assurances.
Classe No 39 : Services d'entreposage d'automobiles, de
camions, d'autocars, de fourgons (véhicules), de camionnettes,
de camping-cars, de caravanes et de motocyclettes ; transport et
livraison d'automobiles, de camions, d'autocars, de fourgons
(véhicules), de camionnettes, de camping-cars, de caravanes et
de motocyclettes ; location d'automobiles, de camions,
d'autocars, de fourgons (véhicules), de camionnettes, de
camping-cars, de caravanes et de motocyclettes ; affrètement
d'automobiles, de camions, d'autocars, de fourgons (véhicules),
de camionnettes, de camping-cars, de caravanes et de
motocyclettes ; transport en automobiles, en camions, en
autocars, en fourgons (véhicules), en camionnettes, en campingcars, en caravanes et en motocyclettes ; assistance en cas de
pannes (remorquage) d'automobiles, de camions, d'autocars, de
fourgons (véhicules), de camionnettes, de camping-cars, de
caravanes et de motocyclettes ; location de garages.
131
Classe No 41 : Services de formation (démonstration) au
maniement des instruments de bord équipant les automobiles,
les camions, les autocars, les fourgons (véhicules), les
camionnettes, les camping-cars et les motocyclettes.
Classe No 42 : Expertises d'automobiles, de camions, d'autocars,
de fourgons (véhicules), de camionnettes, de camping-cars, de
caravanes et de motocyclettes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 339
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHERIF MACHICHI Omar, 3, avenue Matignon, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; organisation
d'excursions ; organisation de croisières ; visites touristiques ;
réservations pour les voyages ; réservation de places pour les
voyages ; transport de voyageurs ; réservations pour le
transport ; accompagnement de voyageurs ; informations et
conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière
de voyages et de transport ; location de véhicules ; location de
bateaux ; services de bateaux de plaisance ; services de
chauffeurs ; location de chevaux.
Classe No 41 : Services de divertissement ; services de loisirs ;
activités sportives et culturelles ; services d'organisation, de
production et de représentation de spectacles ; réservation de
places
pour
les
spectacles ;
services
de
billetterie
(divertissement) ;
services
de
clubs
(divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; rédaction, édition et publication de textes,
autres que publicitaires ; reportages photographiques ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films
et de bandes vidéo ; organisation de concours en matière de
divertissement ; planification de réceptions (divertissement) ;
parcs et jardins d'attraction ; services de camps de vacances
(divertissement) ; informations et conseils (sans rapport avec la
conduite des affaires) en matière de divertissement et de loisirs ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
séminaires et de congrès.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 415
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ACCENTURBA, SARL, 7 ter rue de Juillac, 32230 MARCIAC.
No SIREN : 532 059 243.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACCENTURBA, 7 ter rue de Juillac, 32230 MARCIAC.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
constructions métalliques ; coffres métalliques ; objets d'art en
métaux communs ; Métaux communs et leurs alliages, produits
réalisés à partir de métaux et matériaux de construction
métalliques, éléments de mobilier urbain métallique destinés à
être placés sur les chaussées, les trottoirs, les zones piétonnes et
de façon générale dans tous endroits ou lieux publics, éléments
métalliques d'aménagement des jardins et espaces verts,
éléments métalliques d'équipements sportifs et de jeux et de
loisirs, à savoir corbeilles métalliques, grilles métalliques,
protections d'arbre métalliques, bornes et barrières antistationnement métalliques pour les chaussées ou les rues,
potelets et bornes métalliques, installations métalliques pour
parquer des bicyclettes, constructions en acier, fonte,
aluminium, fonte d'acier, tôles et tubes d'acier, poteaux
métalliques, signalisation non lumineuse métallique et non
mécanique.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; objets d'art
en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ;
sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Mobilier de
voirie, mobilier urbain et mobilier destiné à l'aménagement des
parcs et jardins, meubles destinés à être posés ou installés dans
tous lieux publics pour l'aménagement du territoire et
l'organisation des espaces verts et jardins, à savoir bancs,
corbeilles non métalliques, fauteuils, jardinières (meubles),
sièges, sièges métalliques, tables, tables métalliques, tabourets,
bornes et barrières anti-stationnement non métalliques pour les
chaussées ou les rues, potelets et bornes non métalliques,
installations non métalliques pour parquer des bicyclettes,
constructions en bois, poteaux en bois, signalisation non
métallique, non lumineuse et non mécanique.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 829 612
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marga George Lemoyne, 45 Rue Boussingault, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marga George Lemoyne, 45 Rue Boussingault, 75013 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 829 631
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COURONNEL EMMANUEL, Agissant pour le compte de la
société in et out en cours de formation, 36 RUE JEAN BART,
59110 LA MADELEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COURONNEL EMMANUEL, 36 RUE JEAN BART, 59110 LA
MADELEINE.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 829 436
Dépôt du : 7 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BETHUNE Bertrand, 7 Rue de la Saunerie, 12100 MILLAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elastic Bungee, 7 Rue de la Saunerie, 12100 MILLAU.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Décoration intérieure ;
Classe No 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/21
BOPI de publication antérieure : 11/22
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 829 649
Dépôt du : 6 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MC CONSULTANT, S.A.R.L, 1 RUE LATESTA, 33200 BORDEAUX.
No SIREN : 408 017 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MC CONSULTANT, MC CONSULTANT, 1 RUE LATESTA, 33200
BORDEAUX.
133
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
plantes séchées pour la décoration ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 5, 8, 20, 21, 26, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 829 694
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. NANTES
GRAPIN Emmy, 84 boulevard des Poilus, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
grapin emmy, 84 boulevard des Poilus, 44300 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/22
o
N National : 11 3 829 675
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDIS, SARL, 32 rue de Saussure, 75017 PARIS.
No SIREN : 407 793 587.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLDIS, 32 rue de Saussure, 75017 PARIS.
Description de la marque : Nom de la marque : UN CHAT DANS
L'AQUARIUM le logo représente un chat en forme d'aquarium
avec un poisson dans l'aquarium
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ;
Classe No 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Sacs en
tissus pour enfants et parents, trousses en tissus ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ; Linge de maison, de lit et de table
en tissus pour les enfants ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; chaussons ; sous-vêtements ;
Vêtements et sous vêtements pour enfants ;
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 28.
Classe No 1 : Engrais pour les terres ; Terreau et terre végétale ;
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ; parasiticides ; Répulsifs pour les insectes
et insecticides ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ;
récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ;
vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Jardinières
et piédestaux pour pots à fleurs ;
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 829 772
Dépôt du : 9 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ADDING, société anonyme, 3 TER rue Condorcet, 33155 CENON
Cedex.
No SIREN : 392 799 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 21 : Instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ;
Pots de fleurs, gants de jardinage, cache-pots non en papier.
Classe No 26 : Plantes et fleurs synthetiques (plantes et fleurs
artificielles).
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
134
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Conseil en organisation et gestion des
ressources humaines. Audit commercial en protection sociale.
Conseil commercial en protection sociale.
pour logiciel facilitant les services en ligne de réseautage social,
l'élaboration d'applications de réseautage social et permettant la
récupération, le téléchargement vers le serveur, le
téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage,
le blogage, la diffusion, la liaison, le partage de contenus ou
informations électroniques par Internet ;
Classe No 36 : Assurances et finances. Informations et
consultations en matière d'assurance, financière, courtage en
assurance, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse.
Crédit-bail. Services de caisses de paiement de retraite. Caisses
de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Services
d'assurances de toutes natures, assurance contre les accidents,
assurance automobile, assurance moto, assurance retraite,
assurance habitation, assurance contre l'incendie, assurance
maladie, assurance sur la vie. Assurance protection juridique.
Actuariat. Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires
financières ; constitution de capitaux, investissement de
capitaux, constitution de fonds, placement de fonds,
consultations en matière financière, estimations financières
(assurances, immobilier), opérations financières, opérations
monétaires. Analyse financière. Services de financement et
d'épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières.
Opérations de change. Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage.
Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Transactions immobilières. Agences de recouvrement de
créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de
crédit. Agences immobilières. Expertise financière immobilière.
Gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers. Location
d'appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, agences
de recouvrement de créances. Conseils pour l'investissement
dans le domaine immobilier, produits d'investissement dans
l'immobilier, produits de placement collectif dans l'immobilier,
sociétés civiles de placements immobiliers, contrat de
capitalisation, organismes de placement collectif immobilier,
fonds d'investissement de proximité.
Classe No 35 : Services de marketing, publicité et promotion en
ligne pour des entreprises et des produits à des fins de vente au
détail, via des bannières publicitaires et des pages Web sur
Internet ; création et exploitation (conseil et fourniture
d'informations) de base de données informatiques pour le
recueil, systématisation, mise à jour, comparaison et
maintenance de données, à savoir informations générales,
culturelles, sociales, commerciales et d'affaires ainsi qu'en
matière de publicité, recherche de marché et sondage d'opinion,
et analyses de marché en matière de divertissement ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation et conduite de conférences, congrès, colloques,
séminaires ; formation pratique (démonstration) ; organisation
d'exposition à buts culturels ou éducatif ; organisation et
conduite d'ateliers de formation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 830 694
Dépôt du : 12 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Razvan Ludosanu, 59 Rue Saint-Blaise, BL 2, 75020 PARIS.
Classe No 36 : Services de traitement électronique des données
de paiement de factures pour utilisateurs de réseaux
informatiques et de communications ; services de transfert
électronique de fonds ; services de paiement de factures ;
fourniture d'informations sur des questions économiques à
partir de répertoires et de bases de données explorables, y
compris de textes, documents électroniques, bases de données,
illustrations graphiques et informations audiovisuelles, sur des
réseaux informatiques et de communications ;
Classe No 38 : Services permettant aux utilisateurs l'accès, la
modification, la diffusion d'informations d'identité personnelle
et de contenu audio, image, textuel, vidéo stocké dans des bases
de données électroniques sur des réseaux informatiques via
Internet à savoir, téléchargement vers le serveur, ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques dans les
domaines du réseautage et rendez-vous sociaux ; mise à
disposition de portails sur Internet avec des informations
sociales et commerciales ;
Classe No 41 : Conseils et information sur Internet en matière de
divertissement, culture, temps pour les loisirs, manifestations
culturelles et de nature éducatives ou récréatives, d'intérêt pour
la vie collégiale, la vie sociale et la vie en communauté ;
billeterie en ligne via Internet, à savoir réservation et vente de
billets, entrées et places de spectacles ;
Classe No 42 : Programmation informatique ; transmission de
contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes,
illustrations graphiques et données ; services de rencontres
social.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Razvan Ludosanu, 59 Rue Saint-Blaise, BL 2, 75020 PARIS.
No National : 11 3 831 036
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MONTAGNIER
RAMATUELLE.
FLORENCE,
quartier
la
liquette,
83350
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONTAGNIER FLORENCE, QUARTIER LA LIQUETTE, 83350
RAMATUELLE.
Classe No 14 : Bijoux.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo est composé de deux lettres
capitales E et O, ceci étant les initiales de EverOut
Classe No 18 : Sacs à main.
Classe No 21 : Porcelaine.
o
Classe N 9 : Outils (logiciels) de développement de logiciels
utilisés comme interface de programmation d'applications (API)
Classe No 24 : Linge de lit.
BOPI 11/40 - VOL. II
135
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Vetements.
Classe No 33 :
“ Bordeaux ”.
Classes de produits ou services : 14, 18, 21, 24, 25.
Vins
d'appellation
d'origine
contrôlée
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/22
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 831 049
No National : 11 3 831 092
Dépôt du : 13 MAI 2011
Dépôt du : 12 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOTTON Eric, 39 boulevard des Belges, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
à : I.N.P.I. PARIS
CARLWINE, EURL, CHATEAU DE SEGUIN, 33360 LIGNAN DE
BORDEAUX.
No SIREN : 338 510 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARLWINE, CHATEAU DE SEGUIN, 33360 LIGNAN
BORDEAUX.
DE
Classe No 9 : Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à
lunettes.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à
savoir objets d'art en métaux précieux, figurine [statuettes] en
métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes à savoir linge de bain [à l'exception de
l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en
matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles],
canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de
voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles,
tentures murales en matières textiles, non-tissés [textiles] ;
couvertures de lit et de table.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 24.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 831 091
Marque tridimensionnelle.
Dépôt du : 12 MAI 2011
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
CARLWINE, EURL, CHATEAU DE SEGUIN, 33360 LIGNAN DE
BORDEAUX.
No SIREN : 338 510 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARLWINE, CHATEAU DE SEGUIN, 33360 LIGNAN
BORDEAUX.
DE
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 831 101
Dépôt du : 12 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan, coopérative, 1
rue du progrès, 34340 MARSEILLAN.
No SIREN : 776 012 577.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan, 1 rue du
progrès, 34340 MARSEILLAN.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine ;
vins de pays.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 831 233
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme, 22-30 Avenue de
Wagram, 75008 PARIS.
No SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 11/40 - VOL. II
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/22
Classe No 35 : Informations commerciales aux consommateurs
sur la valeur de l'énergie et ses enjeux présentées sous forme
ludique, démonstration de produits en lien avec l'énergie,
recueil et systématisation de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 38 : Transmission d'images par voie de
communication, via des appareils de de jeux ; transmission
d'images par voie de communication par telephone.
Classe No 41 : Divertissement, éducation, formation dans le
domaine
de
l'énergie ;
Organisation
ou
préparation
d'évènements à caractère ludique ou éducatifs ; location de
supports de stockage pour stocker des programmes pour
appareils de jeux ; services éducatifs, instructifs et de
divertissement concernant l'énergie ; services de jeux fournis en
ligne à partir d'un réseau informatique à savoir, fourniture de
jeux informatiques en ligne ; fourniture de publications
électroniques en ligne, non téléchargeable, sous forme de jeux,
de livres, de revues, de brochures, dans le domaine des
divertissements, de l'éducation et de l'énergie ; service de jeux
d'arcade, publication électronique assistée par ordinateur ;
organisation de concours en matière de divertissement ou
d'éducation.
No National : 11 3 831 344
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SUN 7 TECHNOLOGIES, SARL, 204 CHEMIN DE LA MOGEIRE,
34200 SETE.
No SIREN : 500 717 855.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUN 7 TECHNOLOGIES, 204 CHEMIN DE LA MOGEIRE, 34200
SETE.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 831 301
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
bachellier emmanuel, 12 rue claude monet, 76310 SAINTE
ADRESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bachellier emmanuel, 12 rue claude monet, 76310 SAINTE
ADRESSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de
l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 37 : Pose d'installations photovoltaïques et solaires
thermiques.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
BOPI de publication antérieure : 11/22
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
137
No National : 11 3 831 705
Dépôt du : 12 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRINIDAD GONZALVEZ, 41 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRINIDAD GONZALVEZ, 41 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références Pantone : – Orange : 151
C – Vert : 361 C
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 831 706
Dépôt du : 12 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRINIDAD GONZALVEZ, 41 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRINIDAD GONZALVEZ, 41 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 831 781
Dépôt du : 16 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction de données et d'informations ; appareils et
instruments de mesurage et de contrôle (inspection) appliqués à
la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité ainsi qu'aux
installations de chauffage, de climatisation, de ventilation, de
distribution d'eau et appareils sanitaires ; appareils et
instruments de mesurage et de contrôle (inspection) d'émissions
de CO2 ; appareils et instruments de mesurage de la qualité de
l'environnement (notamment bruit, niveau sonore, qualité de
l'air, qualité de l'eau) ; supports d'enregistrements mécaniques,
électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et
d'enregistrement des fluides tels que l'eau, le gaz ou
l'électricité ; appareils et instruments de télémesure, télégestion,
télé-contrôle utilisant le réseau auto-commuté, des lignes
spécialisées ou des liaisons radio pour mesure et contrôler les
fluides tels que l'eau, l'électricité ou le gaz, ainsi que le suivi de
la protection de l'environnement ; appareils et instruments
domotiques de mesure de consommation d'énergie ; appareils
pour le comptage, le suivi, la surveillance, l'enregistrement, la
transmission téléphonique et la tarification de la consommation
d'eau, d'électricité ou de gaz ; appareils, instruments et
installations de distribution d'électricité, appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; bornes d'électricité ; câbles et fils pour la conduite
d'électricité ; détecteurs ; relais électriques ; compteurs
électriques ; appareils et instruments de mesurage, de
signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans
le domaine de l'électricité ; disjoncteurs ; tableaux de
distribution d'électricité ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et en direction des
affaires relatifs au domaine énergétique, hydraulique et à la
protection de l'environnement (notamment bruit, niveau sonore,
qualité de l'air, qualité de l'eau) ; gestion de fichiers
informatiques ; informations d'affaires notamment du domaine
de l'énergie, de l'hydraulique, de la protection de
l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse du prix de
revient ; prévisions économiques dans le domaine énergétique
et hydraulique ; étude de marché dans le domaine de l'énergie
et de l'hydraulique, de la protection de l'environnement et des
énergies nouvelles ; conseils et informations d'affaires relatifs à
la production, la fourniture et la consommation d'énergie
électrique, d'eau ou de gaz, notamment réalisation de simulation
tarifaire de consommation ;
Classe No 37 : Services de construction, d'installation, de
réparation, d'entretien et de maintenance de réseaux de
distribution d'électricité, de gaz ou d'eau ; construction,
installation, réparation, entretien et maintenance (notamment
par réseaux de télécommunication) de réseaux d'électricité,
d'installations électriques et de production d'énergie ;
Classe No 38 : Communications radio ou téléphoniques entre des
compteurs (eau, électricité, gaz), des points de services dans la
ville (notamment point d'apport volontaire, capteur de bruit,
capteur de pollution de l'air, capteur d'encombrement de places
de parking) avec des passerelles de concentration qui
transmettent les informations à un système d'information
centralisé. Télétransmission d'informations de consommation,
de changement d'état, de surveillance, de suivi et de tarification
depuis des compteurs et/ou des point de services localisés dans
la ville vers un système d'information centralisé ;
Classe No 39 : Distribution d'énergie ; location de compteurs
électriques, de gaz ou d'eau ;
M2O, Société anonyme, 7 rue Tronson du Coudray, 75008
PARIS.
No SIREN : 527 758 726.
Classe No 40 : Location d'appareils de mesure de la pollution, de
la qualité de l'air, de la qualité de l'eau, d'appareils mesurant le
niveau sonore ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 42 : Services d'ingénierie ; service de recherches
techniques relatifs au domaine énergétique, hydrologique et
protection de l'environnement (notamment bruit, niveau sonore,
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
qualité de l'air, qualité de l'eau) ; services d'analyses et de
recherches industrielles liées à l'énergie, à l'eau et à la
protection de l'environnement ; travaux d'ingénieurs (expertise) ;
expertises techniques liées à l'énergie, à l'eau et à la protection
de l'environnement ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs
à la distribution d'énergie, d'électricité, de gaz ou d'eau et à la
protection de l'environnement ; évaluation et estimations
(travaux d'ingénieurs) de consommation d'énergie, d'électricité,
de gaz ou d'eau et d'émission de CO2 ; services techniques de
relevé à distance de compteur de consommation d'énergie,
d'électricité, de gaz ou d'eau ; expertise (travaux d'ingénieurs) ;
conseils et consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite des affaires, pour la gestion des réseaux de distribution
d'énergie, d'électricité, de gaz ou d'eau, à savoir conseils
techniques sur la sécurité des réseaux de distribution d'énergie,
d'électricité, de gaz ou d'eau et expertises techniques des
réseaux de distribution d'énergie, d'électricité, de gaz ou d'eau ;
conseils techniques pour les économies d'énergie, d'électricité,
de gaz ou d'eau ; réalisation d'études de bilans et d'analyses des
consommations d'un réseau de distribution d'énergie,
d'électricité, de gaz ou d'eau ; travaux d'ingénieurs dans le
domaine de la construction ; services de conception (travaux
d'ingénieurs) de réseaux de distribution d'électricité, de gaz ou
d'eau ;
Classe No 45 : Services de surveillance des réseaux de
distribution d'énergie, d'électricité de gaz ou d'eau ; consultation
en matière de sécurité des réseaux d'électricité, de gaz ou
d'eau ; services de contrôle de qualité des installations
électriques, de gaz ou d'eau notamment à l'intérieur des
bâtiments et sur le domaine public, services d'alerte (détection
de fuites, de compteurs défectueux, de fraudes) sur un réseau de
distribution d'électricité, de gaz ou d'eau.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 831 935
Dépôt du : 17 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 832 084
Dépôt du : 17 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA, 9ème rue,
Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 CARROS.
No SIREN : 955 802 061.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE 186 C
Classe No 9 : Appareils automatiques pour la préparation et le
débit de boissons chaudes et froides ; distributeurs
automatiques de café, de thé et de boissons ;
Classe No 11 : Percolateurs à café électriques ; machines à café
électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques, à
l'exception des moulins à café ; machines à café express
électriques ; machine de préparation de boissons par infusion ou
par solubilisation ; bouilloires électriques ; brûloirs à café ;
machines à café électriques à usage professionnel ; machines à
café express (cafetières électriques).
Ilan Khayat, 15 Bld Jules Ferry, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ilan Khayat, 15 Bld Jules Ferry, 75011 PARIS.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;
Organisation
et
animation
d'événements
festifs.
(Divertissement).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Maison de vacances (colonies et
centres aérés) à savoir service de camp de vacance
(hebergement).
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/23
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; percolateurs à
café ; cafetières ; moulin à café à usage domestique, à main ;
tous ces produits étant non électriques et non en métaux
précieux ; filtres à café non électriques et non en métaux
précieux ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux
précieux ; assiettes non en métaux précieux ; soucoupes non en
métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; services à
café non en métaux précieux ; boules à thé non en métaux
précieux, boites à thé non en métaux précieux ; passe-thé non
en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ;
théières non en métaux précieux ; filtres à thé non en métaux
précieux ;
Classe No 30 : Café ; café moulu sous forme de pastille, de
dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ;
cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés,
cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; sucre ;
chocolat ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, café, chocolat,
ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à
usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre
(alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ;
confiserie ; chicorée (succédané de café) ; gâteaux, biscuits,
biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles
essentielles, épices, édulcorants naturels, préparations végétales
remplaçant le café ; extrait de café liquide ou instantané ;
assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses
formes à l'exception des thés à usage médical, des thés
amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme ;
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; cafés-restaurants, cafétérias,
cantines, restaurants à services rapide et permanent, snack bars,
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
restaurants libre-service ; salon de dégustation de café ; salon de
thé ; salon de dégustation (services de bar).
139
No National : 11 3 832 348
Dépôt du : 18 MAI 2011
Classes de produits ou services : 9, 11, 21, 30, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/23
GOURNAY CHRISTIAN, 1 lieu dit KERDOUALEN, 29350 MOELAN
SUR MER.
No National : 11 3 832 268
GOURNAY EVA, 1 lieu dit KERDOUALEN, 29350 MOELAN SUR
MER.
Dépôt du : 16 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, Etablissement
hospitalier public, Plateau D'ouilly, 69400 GLEIZE.
No SIREN : 266 900 257.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, BP 80436, 69655
VILLEFRANCHE cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOURNAY EVA, 1 lieu dit KERDOUALEN, 29350 MOELAN SUR
MER.
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Corseterie, lingerie
de sport ; maillots de bain, vêtements de plage, sous-vêtements
féminins.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/23
Marque déposée en couleurs.
Classe No 44 : Services médicaux ; chirurgie esthétique ; services
hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos.
No National : 11 3 832 566
Dépôt du : 18 MAI 2011
Classes de produits ou services : 44.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/23
A3 EXPERTISES, SARL, Centre d'affaire H2o, BP 65, allée André
MALRAUX, 34280 LA GRANDE MOTTE.
No SIREN : 519 024 616.
No National : 11 3 832 311
GALEOTTI HERVE, 20 du marin blanc, 34280 LA GRANDE
MOTTE.
Dépôt du : 16 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mr BOUCABAR
BESANÇON.
Abdelkader,
9
rue
Marc
BLOCH,
25000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr BOUCABAR Abdelkader, 9 rue Marc BLOCH,
BESANÇON.
25000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A3 EXPERTISES, Centre d'affaire H2o, BP 65, allée André
MALRAUX, 34280 LA GRANDE MOTTE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 43 : Service de restaurant (alimentation).
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement
de capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier).
Classes de produits ou services : 43.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/23
BOPI de publication antérieure : 11/23
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 832 921
Dépôt du : 20 MAI 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ACTION SECOURS 47, Association Loi 1901, Siège Social : 92
rue Roques, 47000 AGEN.
No SIREN : 501 500 510.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur BAQUÉ Philippe, Lieu dit Pusée, 47220 SAUVETERRE
SAINT DENIS.
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
bois de construction ; bois façonnés ; Chaux ; plâtre ; enduits
(matériaux de construction).
Classes de produits ou services : 2, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 008
Dépôt du : 19 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée, 105 chemin de SaintMenet aux Accates, 13011 MARSEILLE.
No SIREN : 775 560 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALLIOS, Jean-Christophe PUJOL, 2648 route nationale 7, 06270
VILLENEUVE-LOUBET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : l'inscription du logo est un 4 mélé à
un 7 rappelant 47 et se rapprochant d'une croix.
Classe No 25 : Vêtements.
Classe No 41 : Formation et éducation et information en matière
de secourisme. Activités sportives nautiques.
Classe No 44 : Aides, assistance et sauvetage nautique, à savoir
services médicaux.
Classes de produits ou services : 25, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 832 983
Dépôt du : 19 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée, 105 chemin de SaintMenet aux Accates, 13011 MARSEILLE.
No SIREN : 775 560 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALLIOS, Jean-Christophe PUJOL, 2648 route nationale 7, 06270
VILLENEUVE-LOUBET.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; diluants pour
peinture ; épaississants pour couleurs ; pigments ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
bois de construction ; bois façonnés ; Chaux ; plâtre ; enduits ;
(matériaux de construction).
Classes de produits ou services : 2, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 073
Dépôt du : 18 MAI 2011
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; diluants pour
peinture ; épaississants pour couleurs ; pigments ;
à : I.N.P.I. PARIS
Société Parisienne de Produits et Matériaux, SARL, 27 rue Raffet,
75016 PARIS.
No SIREN : 302 394 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.P.P.M, 32 rue Robert Thomas, 91400 SACLAY.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
141
No National : 11 3 833 075
Dépôt du : 18 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société Parisienne de Produits et Matériaux, SARL, 27 rue Raffet,
75016 PARIS.
No SIREN : 302 394 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.P.P.M, 32 rue Robert Thomas, 91400 SACLAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et au
bâtiment. Résines artificielles à l'état brut ;
Classe No 2 : Résines naturelles à l'état brut. Couleurs, vernis et
laque (peintures) ;
Classe No 17 : Résines artificielles (produits semis-finis).
Classes de produits ou services : 1, 2, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 074
Dépôt du : 18 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société Parisienne de Produits et Matériaux, SARL, 27 rue Raffet,
75016 PARIS.
No SIREN : 302 394 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.P.P.M, 32 rue Robert Thomas, 91400 SACLAY.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et au
bâtiment. Résines artificielles à l'état brut ;
Classe No 2 : Résines naturelles à l'état brut. Couleurs, vernis et
laque (peintures) ;
Classe No 17 : Résines artificielles (produits semis-finis).
Classes de produits ou services : 1, 2, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 078
Dépôt du : 18 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société Parisienne de Produits et Matériaux, SARL, 27 rue Raffet,
75016 PARIS.
No SIREN : 302 394 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.P.P.M, 32 rue Robert Thomas, 91400 SACLAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et au
bâtiment. Résines artificielles à l'état brut ;
Classe No 2 : Résines naturelles à l'état brut. Couleurs, vernis et
laque (peintures) ;
Classe No 17 : Résines artificielles (produits semis-finis).
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 1, 2, 17.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et au
bâtiment. Résines artificielles à l'état brut ;
BOPI de publication antérieure : 11/23
Classe No 2 : Résines naturelles à l'état brut. Couleurs, vernis et
laque (peintures) ;
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 17 : Résines artificielles (produits semis-finis).
Classes de produits ou services : 1, 2, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 080
Dépôt du : 18 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société Parisienne de Produits et Matériaux, SARL, 27 rue Raffet,
75016 PARIS.
No SIREN : 302 394 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.P.P.M, 32 rue Robert Thomas, 91400 SACLAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et au
bâtiment. Résines artificielles à l'état brut ;
Classe No 2 : Résines naturelles à l'état brut. Couleurs, vernis et
laque (peintures) ;
Classe No 17 : Résines artificielles (produits semis-finis).
Classes de produits ou services : 1, 2, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 126
Dépôt du : 20 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CARON SERVICES, Société à responsabilité limitée, 24-28
avenue Graham Bell, ZAC Léonard de Vinci, 77600 BUSSYSAINT-GEORGES.
No SIREN : 440 599 728.
BOPI 11/40 - VOL. II
médicaux ; installations de bains, saunas, de hammam, de
laconiums, de caldariums, de solariums et de tepidariums ;
installations sanitaires ; poêles (appareils de chauffage) ;
fontaines à glace ; distributeur de glace ; appareils de
désinfection ; appareils pour purifier l'air ; appareils de
climatisation ; tubes, verres, pieds, réflecteurs, manchons,
globes, coupoles de lampes ; diffuseurs [éclairage] ; diffuseur de
chaleur ; appareils et lampes destinés à la désinfection, à
l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à
l'absorption des odeurs et des fumées.
Classe No 37 : Construction ; services d'entretien ; supervision
(direction) de travaux de construction ; services d'inspection de
projets de constructions ; travaux de peinture ; travaux
d'ébénisterie ; information en matière de construction,
réparation, installation et entretien ; construction, réparation,
installation et entretien d'instituts de beauté, de saunas, de
hammams, de laconiums, de caldariums, de solariums, de
tépidariums, de centre de remise en forme, de centres de
gymnastique et de culture physique, de centre d'esthétique, de
centre de bronzage ; construction, réparation, installation et
entretien de matériel médical et paramédical ; construction,
réparation, installation et entretien d'appareils et installations
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution
d'eau ; construction, réparation, installation et entretien
d'appareils de gymnastique et de sport ; construction,
réparation, installation et entretien d'appareils et instruments
électriques, scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
et de secours (sauvetage).
Classe No 42 : Services d'architecte ; décoration intérieure ;
conseil, étude, audit et information en matière de construction,
de décoration, et d'aménagement ; conception, réalisation et
aménagement d'instituts de beauté, de saunas, de laconiums, de
caldariums, de hammams, de solariums, de tépidariums, de
centre de remise en forme, de centres de gymnastique et de
culture physique, de centre d'esthétique, de centre de bronzage ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; ingénierie ; travaux
d'ingénieurs ; dessin industriel ; établissement de plans et de
maquettes pour la construction ; élaboration de plans, de
maquettes, de moules et de prototypes (stylisme) ; infographie ;
services d'arts graphiques ; services de dessinateurs ; dessin
assisté par ordinateur ; graphisme ; stylisme ; conseils en
matière d'économie d'énergie.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 131
Dépôt du : 20 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VERRE ET QUARTZ TECHNOLOGIES, Société par actions
simplifiée, 24-28 avenue Graham Bell, ZAC Léonard de Vinci,
77600 BUSSY-SAINT-GEORGES.
No SIREN : 399 440 080.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATMARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; appareils
pour le bain ; douches ; baignoires ; lavabos ; cabines de
bronzage ; appareils de bronzage ; lampes ; pieds de lampes ;
bras de lampes ; supports muraux pour lampes ; étaux de table
pour lampes ; lampes et tubes de bronzage ; lampes et tubes à
éclairs ; lampes à infrarouges ; lampes de laboratoire ; ampoules
d'éclairage ; ampoules électriques ; appareils d'éclairage
Classe No 3 : Produits de parfumerie, désodorisants à usage
personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; cosmétiques,
masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux,
produits de beauté ; produits épilatoires ; préparations
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le raffermissement, produits de maquillage, lotions
capillaires ; dentifrices ; encens ; produits de parfumerie pouvant
être employés dans les appareils ou lampes destinés à la
désinfection, à l'assainissement et la purification de
l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ;
savons, gels et sels pour le bain à usage non médical,
shampooings ; préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ;
distributeurs automatiques ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; matériel
électrique ; appareils et instruments électriques pour l'esthétique
du corps humain ; appareils électriques pour l'épilation ;
ampoules de flash ; ampoules thermo-ioniques ; balises
lumineuses ;
batteries
électriques ;
câbles
électriques ;
thermomètres non à usage médical ; thermostats ; hygromètres ;
sabliers ; loupes ; détecteurs ; lampes thermo-ioniques ; lampes
optiques ; lasers non à usage médical.
Classe No 10 : Instruments et appareils médicaux ; articles
d'orthopédie ; podoscopes ; négatoscopes ; appareils de
massage ; ampoules radiogènes à usage médical ; lampes et
ampoules à usage médical ; lasers à usage médical.
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; appareils
pour le bain ; douches ; baignoires ; lavabos ; cabines de
bronzage ; appareils de bronzage ; lampes ; pieds de lampes ;
bras de lampes ; supports muraux pour lampes ; étaux de table
pour lampes ; lampes et tubes de bronzage ; lampes et tubes à
éclairs ; lampes à infrarouges ; lampes de laboratoire ; ampoules
d'éclairage ; ampoules électriques ; appareils d'éclairage
médicaux ; installations de bains, saunas, de hammam, de
laconiums, de caldariums, de solariums et de tepidariums ;
installations sanitaires ; poêles (appareils de chauffage) ;
fontaines à glace ; distributeur de glace ; appareils de
désinfection ; appareils pour purifier l'air ; appareils de
climatisation ; tubes, verres, pieds, réflecteurs, manchons,
globes, coupoles de lampes ; diffuseurs [éclairage] ; diffuseur de
chaleur ; appareils et lampes destinés à la désinfection, à
l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à
l'absorption des odeurs et des fumées.
Classe No 20 : Meubles ; tables de massage ; bancs de
relaxation ; objets d'art, décorations, statues, figurines et boîtes
en résine, silicone, cire, corail, écaille, plâtre, bois, bambou,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques (non en matières textiles) ; cadres ;
miroirs (glaces) ; miroiterie ; consoles ; lustres ; guéridons ;
sièges ; paravents (meubles) ; coussins ; éventails ; distributeur
de papier hygiénique.
Classe No 28 : Appareils de gymnastique et de sport ; articles de
gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; jeux, jouets.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; achat
de produits et de services pour d'autres entreprises ; aide à la
direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; relations
publiques ; consultation pour les questions de personnel ;
recrutement de personnel ; comptabilité ; études de marché ;
expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil
et systématisation de données dans un fichier central ;
informations
commerciales
et
informations
d'affaires ;
investigations pour affaires ; édition et publication de textes
commerciaux et/ou publicitaires ; organisation et conduite de
conférences, forums, colloques, congrès, séminaires ou
symposiums et de salons ou expositions professionnelles ou
non à but commercial ou publicitaire ; organisation de
campagnes d'information et de manifestations professionnelles
ou non à but commercial ou publicitaire ; vente d'accessoires
pour saunas, hammam, laconiums, caldariums, solariums et de
tepidariums tels que sceaux et louches en bois, repose-tête,
sabliers, essences végétales, pierres, éclairage, lambris et bancs
de relaxation ; services fournis dans le cadre de la vente des
produits suivants : produits de parfumerie, désodorisants à
usage personnel, huiles essentielles, cosmétiques, masques de
beauté pour le visage, le corps et les cheveux, produits de
beauté, produits épilatoires, préparations cosmétiques pour
l'amincissement,
préparations
cosmétiques
pour
le
raffermissement, produits de maquillage, lotions capillaires,
dentifrices, encens, produits de parfumerie pouvant être
employés dans les appareils ou lampes destinés à la
désinfection, à l'assainissement et la purification de
l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées,
143
savons, gels et sels pour le bain, shampooings, préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, appareils et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement
magnétiques,
optiques,
numériques,
informatiques et/ou électroniques, distributeurs automatiques,
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, matériel électrique, appareils et instruments
électriques pour l'esthétique du corps humain, appareils
électriques pour l'épilation, ampoules de flash, ampoules
thermo-ioniques, balises lumineuses, batteries électriques,
câbles électriques, thermomètres non à usage médical,
thermostats, hygromètres, sabliers, loupes, détecteurs, lampes
thermo-ioniques, lampes optiques, lasers non à usage médical,
instruments et appareils médicaux, articles d'orthopédie,
podoscopes, négatoscopes, appareils de massage, ampoules
radiogènes à usage médical, lampes et ampoules à usage
médical, lasers à usage médical, appareils et installations
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau
et installations sanitaires, appareils pour le bain, douches,
baignoires, lavabos, cabines de bronzage, appareils de
bronzage, lampes, pieds de lampes, bras de lampes, supports
muraux pour lampes, étaux de table pour lampes, lampes et
tubes de bronzage, lampes et tubes à éclairs, lampes à
infrarouges, lampes de laboratoire, ampoules d'éclairage,
ampoules
électriques,
appareils
d'éclairage
médicaux,
installations de bains, saunas, de hammam, de laconiums, de
caldariums, de solariums et de tepidariums, installations
sanitaires, poêles (appareils de chauffage), fontaines à glace,
distributeur de glace, appareils de désinfection, appareils pour
purifier l'air, appareils de climatisation, tubes, verres, pieds,
réflecteurs, manchons, globes, coupoles de lampes, diffuseurs
[éclairage], diffuseur de chaleur, appareils et lampes destinés à
la désinfection, à l'assainissement et la purification de
l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées,
meubles, tables de massage, objets d'art, décorations, statues,
figurines et boîtes en résine, silicone, cire, corail, écaille, plâtre,
bois, bambou, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques (non en matières
textiles), cadres, miroirs (glaces), miroiterie, consoles, lustres,
guéridons, sièges, paravents (meubles), coussins, éventails,
distributeur de papier hygiénique, appareils de gymnastique et
de sport, articles de gymnastique et de sport, jeux et jouets.
Classe No 37 : Construction ; services d'entretien ; supervision
(direction) de travaux de construction ; services d'inspection de
projets de constructions ; travaux de peinture ; travaux
d'ébénisterie ; information en matière de construction,
réparation, installation et entretien ; construction, réparation,
installation et entretien d'instituts de beauté, de saunas, de
hammams, de laconiums, de caldariums, de solariums, de
tépidariums, de centre de remise en forme, de centres de
gymnastique et de culture physique, de centre d'esthétique, de
centre de bronzage ; construction, réparation, installation et
entretien de matériel médical et paramédical ; construction,
réparation, installation et entretien d'appareils et installations
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution
d'eau ; construction, réparation, installation et entretien
d'appareils de gymnastique et de sport ; construction,
réparation, installation et entretien d'appareils et instruments
électriques, scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
et de secours (sauvetage).
Classe No 41 : Éducation, formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement et/ou
activités sportives et/ou culturelles) ; clubs de mise en forme ;
centres de remise en forme ; centres de gymnastique et de
culture physique ; organisation et conduite de conférences,
forums, colloques, congrès, séminaires ou symposiums et de
salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels
ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de concours, de
campagnes d'information et de manifestations professionnelles
ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ;
informations en matière d'éducation, en matière culturelle, en
matière sportive et en matière de divertissement ; édition ou
publication de textes (à l'exclusion de textes publicitaires) et/ou
d'images ; services d'édition et de publication de tous supports
sonores, visuels et audiovisuels ; production et réalisation de
films et de vidéos ; services de photographie ; services de
reportages.
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Services d'architecte ; décoration intérieure ;
conseil, étude, audit et information en matière de construction,
de décoration, et d'aménagement ; conception, réalisation et
aménagement d'instituts de beauté, de saunas, de laconiums, de
caldariums, de hammams, de solariums, de tépidariums, de
centre de remise en forme, de centres de gymnastique et de
culture physique, de centres d'esthétique, de centres de
bronzage ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; ingénierie ; travaux
d'ingénieurs ; dessin industriel ; établissement de plans et de
maquettes pour la construction ; élaboration de plans, de
maquettes, de moules et de prototypes (stylisme) ; infographie ;
services d'arts graphiques ; services de dessinateurs ; dessin
assisté par ordinateur ; graphisme ; stylisme ; conseils en
matière d'économie d'énergie.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et
pour le corps ; massages ; soins de balnéothérapie et
d'hydrothérapie ; hammam (bains turcs) ; informations en
matière de soins d'hygiène et de beauté, de parfumerie et de
cosmétologie ; services de saunas, laconiums, caldariums,
hammams, solariums et de tépidariums ; instituts de beauté ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; tatouage.
Classes de produits ou services : 3, 9, 10, 11, 20, 28, 35, 37, 41,
42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 254
Dépôt du : 20 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL TABOUY, EARL, 1 FAVEREAU, 33790 PELLEGRUE.
No SIREN : 421 381 500.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL TABOUY, 1 FAVEREAU, 33790 PELLEGRUE.
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 833 328
Dépôt du : 21 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
S.F, SARL, 17 RUE JACQUES CARTIER, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
No SIREN : 531 550 176.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL S.F, 17 RUE JACQUES CARTIER, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
Classe No 37 : Blanchisserie ; repassage du linge ; nettoyage de
vêtement.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 424
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INFINITE SQUARE, S.A.S, 32, rue Traversière, 75012 PARIS.
No SIREN : 521 915 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Véronique Dahan, Cabinet August & Debouzy, 6-8 avenue
de Messine, 75008 PARIS.
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine controlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 324
Dépôt du : 21 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DEPRETZ Mathieu, 12 rue des bois, 77300 FONTAINEBLEAU.
Marque déposée en couleurs.
BERGEROT Donatien, 19 rue Auguste Mounié, 92160 ANTONY.
Classe No 9 : Logiciels et programmes d'ordinateur ; outils
connexes de tests de logiciels (équipements informatiques et
logiciels) ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports de
données optiques ou magnétiques ; disques optiques audiovidéo ; interfaces informatiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPRETZ Mathieu, 12 rue des bois, 77300 FONTAINEBLEAU.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 11, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/23
Classe No 35 : Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; services
d'approvisionnement en produits et en services pour des tiers ;
traitement administratif de commandes d'achat ; gestion de
fichiers informatiques ; services de sous-traitance informatique
(assistance commerciale) ; conseils en matière de logiciels, de
réseaux informatiques et d'équipements informatiques.
Classe No 37 : Installation d'ordinateurs, de réseaux
informatiques, de systèmes de sécurité informatique, de
matériels informatiques ; maintenance et dépannage et
réparation d'ordinateurs, de réseaux informatiques, de systèmes
de sécurité informatique, de matériels informatiques.
Classe No 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d'ordinateurs ou par réseaux avec ou sans fil ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fourniture d'accès à des bases de données ; informations en
matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des
données et documents en ligne ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Classe No 41 : Formations et informations en matière
informatique, de logiciels, de systèmes d'informations
(équipements informatiques de traitement de données, de
télécommunications et logiciels), de traitement de données, de
technologie et d'innovation en matière de communication ;
formations pour le perfectionnement du personnel ; services de
conseillers relatifs à la formation, ; organisation et conduite et
animation de formations, d'ateliers de formation, de
symposiums, de stages de formation, de conférences, de
congrès, de conventions, de cours, de séminaires et
d'exposition ; publication de manuels de formation, de guides
de formation ; formations assistées par ordinateur ; services
d'enseignement à distance ; mise à disposition de publications
électroniques à partir d'un réseau informatique ou d'Internet ;
divertissement.
Classe No 42 : Ecriture de logiciels ; configuration de logiciels et
de systèmes d'informations (équipements informatiques de
traitement de données, de télécommunications et logiciels ;
conception de logiciels et de systèmes d'informations
(équipements informatiques de traitement de données, de
télécommunications et logiciels) ; maintenance de logiciels et de
systèmes d'informations (logiciels) ; location de logiciels ;
développement de logiciels et de systèmes d'informations
(équipements informatiques de traitement de données, de
télécommunications et logiciels) ; réparation de logiciels et de
systèmes d'informations (logiciels) ; consultation en matière de
logiciels et de systèmes d'informations (équipements
informatiques de traitement de données, de télécommunications
et logiciels) ; mise à jour de logiciels ; services d'assistance en
matière de logiciels et de systèmes d'informations (logiciels) ;
programmation informatique ; essais de matériels informatiques
et de logiciels ; hébergement de logiciels ; installation de
logiciels et de systèmes d'information (logiciels) ; conception et
développement d'architecture logicielle ; diagnostic de
problèmes et de pannes en matière de logiciels et de systèmes
d'informations (logiciels) ; recherches en matière de logiciels et
de systèmes d'informations (équipements informatiques de
traitement de données, de télécommunications et logiciels) ;
programmation de logiciels ; services d'ingénieurs en logiciels et
en systèmes d'informations (équipements informatiques de
traitement de données, de télécommunications et logiciels) ;
services de conseillers dans le domaine des logiciels et des
systèmes d'informations (équipements informatiques de
traitement de données, de télécommunications et logiciels) ;
services d'assistance technique en matière de logiciels et de
systèmes d'informations (logiciels) ; configuration de matériels
et de réseaux informatiques par le biais de logiciels ; services de
conseillers professionnels en matière de sécurité informatique ;
installation de programmes informatiques sur des réseaux et
des systèmes d'informations (équipements informatiques de
traitement
de
données
et
de
télécommunications) ;
développement de sites Internet ; maintenance et réparation de
sites Internet ; développement de systèmes de transmission de
données ; développement de systèmes de stockage de données ;
conception et développement de réseaux informatiques ;
conception et développement de bases de données ;
maintenance et réparation de bases de données ; services de
conseillers et d'information en matière d'intégration de
systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 426
Dépôt du : 23 MAI 2011
145
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
services
de
messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 430
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ma Xiaojun, 802 Room, No. 17 WuAi Home, NanChang District
WuXi City, JiangSu Province, China, Chine, République
populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43, rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe No 14 : Amulettes [bijouterie] ; parures d'argent ;
bracelets [bijouterie] ; breloques ; broches [bijouterie] ; chaînes
[bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; jetons de cuivre ; joaillerie ;
strass ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 25 : Habits ; vêtements en cuir ; boas [tours de cou] ;
châles ; foulards ; turbans ; gaines [sous-vêtements] ; chasubles ;
manipules [liturgie] ; guimpes [vêtements].
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 443
Dépôt du : 20 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TINCHANT, naamloze vennootschap, 38 Kontichsesteenweg,
2630 AARTSELAAR, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DE RYCKER NV, 13 Arenbergstraat, 2000 ANTWERPEN,
Belgique.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SWAPP, Société par Actions simplifiée, 959 rue de la Bergeresse,
45160 OLIVET.
No SIREN : 530 228 022.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES, 75 Montée de Saint Menet,
BP 12, 13367 MARSEILLE Cedex 11.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 42 : Recherches en cosmétologie ;
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté ; consulttion en matière de cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 515
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme, 10 rue Général
Plessier, 69002 LYON.
No SIREN : 955 501 036.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 35 : Les services de regroupement pour le compte de
tiers d'une variété de produits concernant l'aménagement des
salles de bains, tels que, les produits chimiques antitartre et
pour adoucir l'eau, les parties d'installation de chauffage et
régulation d'alimentation d'eau, les composants électriques
pour panneaux solaires et les instruments de contrôles de
chaudières, les appareils d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau (à l'exception du transport) ;
installations sanitaires, et plus particulièrement, tous les
produits tels que robinets, vasques, receveurs de douche,
baignoires, radiateurs, cabines de douche, cuvettes de toilettes,
broyeurs sanitaires, et les petits ustensiles destinés à
l'aménagement des salles de bains, tels que les abatants pour
toilettes, les anneaux et barres porte-serviettes, les porteséponge, les porte-savons.
BOPI 11/40 - VOL. II
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 595
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35.
DOC MICRO, SARL, 10 rue François Coli, 33290 BLANQUEFORT.
No SIREN : 429 956 451.
BOPI de publication antérieure : 11/24
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOC MICRO, 10 rue François Coli, 33290 BLANQUEFORT.
No National : 11 3 833 556
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Philppe CARON, BP 1222, 97017 ST BARTHELEMY cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARON Philippe, Tour Montparnasse, 33 avenue du Maine,
75755 PARIS CEDEX 15.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : cooling.fr
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
Classe No 7 : Pompe à eau (machines ou partie de machines) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
147
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
échangeurs thermiques, appareils et installations de
refroidissement, de réfrigération ; appareils et installations
refroidissement à eau et à système liquide ; appareils et
installations de refroidissement pour microprocesseurs et cartes
électroniques ; appareils et installations de refroidissement pour
appareils électriques et électroniques ;
Classe No 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; consultation en
matière d'ordinateurs.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 628
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CONEX, SARL, 40 rue Jeanne d'Arc, 59150 WATTRELOS.
No SIREN : 447 725 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONEX, 40 rue Jeanne d'Arc, 59150 WATTRELOS.
Classe No 6 : Coffres métalliques ;
Classe No 14 : Coffres à bijoux ;
Classe No 18 : Emballage en plastique, aluminium à savoir :
valise, malle, mallettes à outils (vides) ;
Classe No 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; Emballage en bois,
plastique, aluminium à savoir : baie (meuble) ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises.
Classes de produits ou services : 6, 14, 18, 20, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 649
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AUCHAN, société anonyme, 40, avenue de Flandre,
59170 CROIX.
No SIREN : 476 180 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ;
matériaux de constructions métalliques ; constructions
transportables métalliques ; constructions non transportables
métalliques ;
monuments,
plaques,
stèles
funéraires
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ;
échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ;
roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques
pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures
métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques nonélectriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie
métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ;
tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux
métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres
et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ;
chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ;
boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier
métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ;
boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ;
moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères
métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ;
manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ;
capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs
fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ;
cabines de bains métalliques ; sonnettes de porte, non
électriques ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en
métaux communs.
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines, fusils,
fusils lance harpons ; étuis pour fusils ; armes de protection à
base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ;
bandoulières pour armes, cartouchières ; parties constitutives
des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée) ; fusées de
signalisation.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à
usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres
précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ;
horlogerie et instruments chronométriques ; montres et
bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de
cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés
de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ;
monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets
d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
Classe No 15 : Instruments de musique et parties constitutives
des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour
instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de
musique.
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ;
produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour
reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de
bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupepapier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ;
peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ;
bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbresposte ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ;
serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier
ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la
cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ;
papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains,
mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons
pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de
réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques
cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ;
cartes d'identification non magnétiques.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
ciment, béton, enduits (matériaux de constructions), plâtre,
pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ;
contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix,
bitume, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages
non métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages,
escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ;
stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;
piscines, bassins (constructions non métalliques) ; cabines de
bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux
de drainage non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; constructions non transportables non métalliques ;
aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ;
colonnes d'affichage non métalliques.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets
pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils
de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ;
pipes ; cure-pipes.
BOPI 11/40 - VOL. II
Classe No 38 : Communication, transmissions par terminaux
d'ordinateurs et téléchargement de fichiers informatiques de son
et d'image, transfert de fichiers son et image au moyen du
réseau téléinformatique ; services d'affichage électronique
d'information. Location d'appareil de télécommunication
associant le son et l'image ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles. Activités
d'information ou d'orientation spatiale. Divertissements,
informations en matière de divertissement, organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de loisirs,
publications de livres, publications de textes. Production de
films, d'oeuvres visuelles et/ou sonores sur tous supports y
compris électroniques, d'imprimées de tous formats y compris
leurs supports, affiches, livres, guides, manuels, publications,
itinéraires imprimés, destinés à l'information et à l'orientation
spatiale ou culturelle ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; élaboration de logiciels ; conversion de
données et de programmes informatiques ; conversion de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 657
Dépôt du : 22 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 13, 14, 15, 16, 19, 34.
Crochet Sylvie, 10 Rue Antoine Vignoy, 79000 NIORT.
BOPI de publication antérieure : 11/24
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Crochet Sylvie, 10 Rue Antoine Vignoy, 79000 NIORT.
No National : 11 3 833 652
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. LILLE
DURIEZ GEORGES ERIC, 67 BIS AV DE LA PETITE HOLLANDE,
59700 MARCQ EN BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DURIEZ GEORGES ERIC, 67 BIS AV DE LA PETITE HOLLANDE,
59700 MARCQ EN BAROEUL.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 24, 25, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/28
Marque déposée en couleurs.
Translitération : PYTHO.EU
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; appareil et bornes
électroniques interactives de communication, supports
d'enregistrement ; équipement pour le traitement de
l'information notamment logiciel, programmes d'ordinateur, et
les ordinateurs ;
o
Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques représentant du
son ou de l'image, publicité en ligne des systèmes
d'informations développés ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication pour la promotion d'information ;
No National : 11 3 833 695
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DOC MICRO, SARL, 10 rue François Coli, 33290 BLANQUEFORT.
No SIREN : 429 956 451.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOC MICRO, 10 rue François Coli, 33290 BLANQUEFORT.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données ; mise à disposition de logiciels pouvant
téléchargés sur un réseau informatique mondial.
149
être
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/24
Marque déposée en couleurs.
No National : 11 3 833 733
Classe No 7 : Pompe à eau (machines ou partie de machines) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
échangeurs thermiques, appareils et installations de
refroidissement, de réfrigération ; appareils et installations
refroidissement à eau et à système liquide ; appareils et
installations de refroidissement pour microprocesseurs et cartes
électroniques ; appareils et installations de refroidissement pour
appareils électriques et électroniques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; transmission informatique de données, sons, images
et textes par un réseau informatique mondial ; service de
téléchargement et de stockage de documents électroniques par
un réseau informatique mondial ; transmission d'informations
contenues dans une base de données ;
Classe No 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; analyse pour l'implantation de
systèmes
d'ordinateurs ;
duplication
de
programmes
informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; création et entretien de sites Internet pour des tiers ;
hébergement de sites Internet sur un réseau informatique
mondial ; location d'ordinateurs ; services de protection contre
les virus informatiques ; reconstitutions de bases de données ;
location de serveurs ayant un accès au réseau informatique
mondial ; location de temps d'accès à un serveur de base de
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Renoir & Voscy, SAS, 20 allée Fontaine à Voscy, 77000 LA
ROCHETTE.
No SIREN : 531 818 318.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Renoir & Voscy, 20 Allée Fontaine à Voscy, 77000 LA ROCHETTE.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Publication de livres ;
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 746
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bouhafs-Blanchard Véronique, 3 Bd Maréchal Joffre, 38000
GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bouhafs-Blanchard Véronique, 3 Bd Marechal Joffre, 38000
GRENOBLE.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Accompagnement d'organisations, de personnes ou d'équipes
pour le développement de leurs potentiel et compétences,
accompagnement du changement et des transitions, personnels
et collectifs, à savoir : conseil en management, en direction des
affaires, conseil en stratégie dans le domaine des Ressources
Humaines (RH) et en organisation des affaires.
Classe No 41 : Organisation et conduite de conférences,
colloques, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; conseil en orientation
professionnelle et scolaire, en éducation, formation ;
Établissement de bilans de compétences, de bilans de carrière,
aide à la mobilité et au repositionnement, préparation aux
promotions, à savoir : aide en orientation professionnelle,
conseil en orientation professionnelle. Accompagnement
professionnel individuel (coaching), développement personnel,
accompagnement à de nouvelles fonctions, à des promotions, à
savoir : conseil et soutien psychologique. Conseil en orientation
professionnelle, scolaire et universitaire. Éducation, formation ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires.
Classe No 44 : Services médicaux ; Psychothérapie, conseil en
psychologie, développement personnel, gestion du stress,
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
établissement de bilans, évaluations, tests, à savoir : conseil et
soutien psychologiques, services d'un psychologue.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 755
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SABATE Jean-Marc, 11 allee MABILLE, 94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABATE Jean-Marc, Service d'Hépato-Gastroentérologie,
Hôpital Louis Mourier, 178 rue des renouillers, 92700
COLOMBES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 835 645
Dépôt du : 31 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE Muriel, La Géraudaie, 61600 BEAUVAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JARDINS ET PAYS SAGES, La Géraudaie, 61600 BEAUVAIN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dessin d'un colon en bleu avec main
posée sur le ventre. sous le dessin avec point rouge (pour les i)
et soulignement rouge
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Information, d'éducation,
et de recherche sur cette maladie en utilisant tous types de
supports et avec organisations de réunions ou de colloques.
Classe No 42 : – information en matière de santé sur la maladie
en utilisant tous types de supports et avec organisation de
réunions ou de colloques. – recherche scientifique à buts
médicaux sur cette maladie en utilisant tous types de supports
et avec organisation de réunions ou de colloques.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 835 103
Dépôt du : 27 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PARADOX, SARL, DELTAGRO 2, BP 323, 47931 AGEN CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARADOX, DELTAGRO 2, BP 323, 47931 AGEN CEDEX 9.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; Infusions non médicinales, aromates
séchés ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Formation à la culture et à
l'utilisation des végétaux notamment dans la cuisine et les
applications médicinales ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 836 124
Dépôt du : 1er JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
esprit zen, sarl, 739 route de jonquieres, 84100 ORANGE.
No SIREN : 509 037 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
medellel melanie, 739 route de jonquieres, 84100 ORANGE.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
151
Marque déposée en couleurs.
Classe No 44 : Institut de bien etre et d'amincissement.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 837 099
Dépôt du : 7 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LMP ACT Coaching-conseil, EURL, 375, AVENUE DU MISTRAL,
ESPACE MISTRAL B, ZAC ATHELIA IV, 13600 LA CIOTAT.
No SIREN : 532 145 356.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LMP ACT Coaching-conseil, 375, AVENUE DU MISTRAL, ESPACE
MISTRAL B, ZAC ATHELIA IV, 13600 LA CIOTAT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe No 33 : Vins doux naturels.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 688
Dépôt du : 9 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 567
Dépôt du : 9 JUIN 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Nouvelle Société de la Côte Radieuse, Société par Actions
Simplifiée, 27 Rue Vauban, 66000 PERPIGNAN.
No SIREN : 489 810 259.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nouvelle Société de la Cote Radieuse, C/o BARDINET, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Christophe Macheteau, 2 IMPASSE ST JEAN, 34800 ASPIRAN.
No SIREN : 489 501 510.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CM CONSULTING, 2 IMPASSE ST JEAN, 34800 ASPIRAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : Zestiv'Arts
Graphisme de la marque : Base PANTONE Color Bridge CMYK
EC Couleurs version originale et variante : Bleu : 660 EC / 660 C
(Solid) – Noir – Blanc
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, emballage, transport et livraison à domicile de
produits alimentaires, de boissons, de sushi, maki, sashimi et
autres repas préparés ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
d'expositions à buts artistique, artisanal ou événementiel ;
organisation et gestion de manifestations dans le cadre de la
valorisation territoriale et patrimoniale de communes et
communautés de communes.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; cafés-restaurants ;
cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ;
services hôteliers ; services de traiteurs ; services de
sandwicheries.
Classes de produits ou services : 20, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 868
Dépôt du : 9 JUIN 2011
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 893
Dépôt du : 9 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables, Ordre
professionnel institué par l'ordonnance No 45-2138 du
19.09.1945, 19 rue Cognacq-Jay, 75007 PARIS.
No SIREN : 775 670 003.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
à : I.N.P.I. PARIS
SUSHI SHOP HOLDING, Société civile, 16 rue Louis David, 75116
PARIS.
No SIREN : 493 057 301.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATMARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, sashimi, plats
préparés ou cuisinés à base de poisson, filets de poissons ; mets
à base de produits de la mer, de fruits, de légumes ou de
poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; beurre, fromages ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non
vivants) ; salades, salade de légumes ;
Classe No 30 : Sushi, maki, plats préparés ou cuisinés à base de
sushi, sauces à salade ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage,
agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, publication de textes
publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et
télévisée ;
location
d'espaces
publicitaires ;
direction
professionnelle des affaires artistiques ; étude de marché ;
recherche de marché ; aide à la direction des affaires ; sondage
d'opinion ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations
publiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail
de poisson, sushi, maki, sashimi ; services de vente au détail
poisson, sushi, maki, sashimi et autres plats préparés à
emporter ;
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission d'images, de
sons, d'informations et de données par voie téléphonique et
télématique ou informatique ; communications (transmission)
par
terminaux
d'ordinateurs ;
télécommunications
et
messageries électroniques par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ;
transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par
réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues
électroniques sur réseaux Internet ;
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ;
logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux
de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, consultations
professionnelles d'affaires notamment dans le domaine fiscal,
comptable, social, économique et informationnel ; aide à la
direction des affaires, établissement de déclarations fiscales et
sociales, établissement de comptes annuels, recherche
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers,
recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques, préparation de feuilles de paye, établissement de
relevé de comptes ; tous ces services pouvant également être
fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou
de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet.
Classe No 36 : Consultations professionnelles d'affaires dans le
domaine financier ; analyse financière ; services d'audit
financier ; informations et conseils dans le domaine financier.
Classe No 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Services de transmission d'informations par voie télématique,
transmission d'informations accessibles par code d'accès, par
serveurs de traitement de données informatiques, par réseaux
informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau
mondial Web ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques ou à des réseaux de télécommunications,
informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau
mondial Web ; transmission de textes, de documents
électroniques, de bases de données, de bases de données
informatiques et d'informations audiovisuelles notamment dans
le domaine de la comptabilité, fiscal, du droit social, juridique,
comptable, économique, financier et informationnel accessibles
par ordinateurs et par réseaux de communication y compris
Internet et le réseau mondial Web ; transmission de
programmes d'ordinateurs accessibles par interfaces de pagesréseaux personnalisées. Location de temps d'accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques ou télématiques. Location de temps d'accès à des
interfaces de pages réseaux personnalisées pour accès à des
programmes d'ordinateurs d'agents. Location de temps d'accès
à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pagesréseaux personnalisées. Location de temps d'accès à des
publications périodiques par ordinateurs et par réseaux de
communication. Location de temps d'accès à des centres
serveurs de bases de données contenant des textes, des
documents électroniques, des bases de données, des
graphiques et des informations audiovisuelles accessibles par
ordinateurs et par réseaux de communication, y compris
Internet et le réseau mondial Web.
Classe No 41 : Education ; formation, services de formation
continue, enseignement, enseignement par correspondance.
Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences
ou congrès traitant de sujets relatifs aux domaines de la
comptabilité, fiscalité, du droit social, juridique, comptable,
économique,
financier
et
informationnel.
Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne dans le
domaine de la comptabilité, fiscalité, du droit social, juridique,
comptable, économique, financier et informationnel. Services
d'édition de revues, publications, périodiques dans le domaine
de la comptabilité, fiscalité, du droit social, juridique, comptable,
économique, financier et informationnel. Micro-édition.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ; programmation pour ordinateurs. Location de temps
d'accès à un centre serveur de base de données ; conception,
développement, programmation, installation, maintenance, mise
à jour ou location de logiciels.
Classe No 45 : Consultations professionnelles d'affaires dans le
domaine juridique, services et expertises juridiques.
Consultations professionnelles en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 837 946
Dépôt du : 8 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Gallois Vincent, 3 route de Bleigny, 89800 LIGNORELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gallois vincent, 3 route de Bleigny, 89800 LIGNORELLES.
153
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
L'ensemble de ces produits étant exclusivement destiné à
l'activité de soutien scolaire personnalisé et sans rapport avec
les domaines audiovisuel, cinématographique, des spectacles et
des divertissements.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; organisation de
concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition. L'ensemble de ces services
étant exclusivement destiné à l'activité de soutien scolaire
personnalisé et sans rapport avec les domaines audiovisuel,
cinématographique, des spectacles et des divertissements.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art. L'ensemble de ces services
étant exclusivement destiné à l'activité de soutien scolaire
personnalisé et sans rapport avec les domaines audiovisuel,
cinématographique, des spectacles et des divertissements.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 392
Dépôt du : 13 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'indication
géographique protégée ou d'appellation d'origine ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
Société KB8, Société Anonyme, 111 Rue Marcel Dassault, ZAC
DES CHABAUDS, 13320 BOUC BEL AIR.
No SIREN : 781 622 220.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société KB8, 111 Rue Marcel Dassault, ZAC DES CHABAUDS,
13320 BOUC BEL AIR.
BOPI de publication antérieure : 11/26
No National : 11 3 838 367
Dépôt du : 13 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GRANDIR, SAS, 41 RUE DES DAMES, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSE Mathieu, 41 RUE DES DAMES, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; l'ensemble des produits précités excluant
expressement les portes, serrurerie contre-chassis, fenetres,
chassis, et cadres, ainsi que leurs éléments constitutifs ; tuyaux
metalliques.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ;
chauffe-lits électriques ou non électriques, ustensiles de cuisson
électriques, appareils et machines pour la purification, le
conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l'air,
brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, barbecues,
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser
l'eau ; lampes solaires ; douches, douches d'extérieur ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l'emballage ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; l'ensemble des
produits précités excluant expressement les portes, serrureries,
contre-chassis, fenetres chassis et cadres, ainsi que leurs
éléments constitutifs ; monuments non metalliques tonnelles.
Classe No 20 : Meubles de jardin en toutes matières, y compris
en bois, en métal, en verre ou en matières plastiques, produits
en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes
ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, plateaux
de tables, coffres, corbeilles, récipients d'emballage ; sacs de
couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur,
coussins, jardinières en rotin plastique, chaises longues de
jardin en acier, sièges de jardin en acier.
Classes de produits ou services : 6, 11, 18, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 456
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique, St.
James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley
Stoke, Bristol, Grande-Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe No 16 : Boîtes en carton ou en papier.
Classe No 20 : Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe No 39 : Services de collecte, de transport, de stockage et
d'entreposage de téléphones portables usagés. Récupération
(collecte) de téléphones portables.
Classe No 40 : Recyclage de téléphones portables.
Classes de produits ou services : 16, 20, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 458
Dépôt du : 10 JUIN 2011
Classe No 3 : Produits cosmétiques topiques sous toutes formes
galéniques pour la peau et les phanères ; produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques notamment ;
crèmes, émulsions, pommades, laits, gels et huiles de bronzage,
avant et après solaire (cosmétiques) ; compléments nutritionnels
à usage cosmétique.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques (allopathiques,
homéopathiques et phytothérapeutiques) à l'exception des
substituts de dents et os, et matériaux de remplissage de dents
et os ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène
intime ; produits diététiques à usage médical, à savoir
compléments
alimentaires
(sources
concentrées
en
micronutriments), boissons et tisanes médicinales ; aliments
pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en
vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes
malades ; préparations de vitamines, d'oligo éléments, d'acides
gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de
plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de
minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux
d'hormones, de beta carotène, de stérols ou autres nutriments
pour la consommation humaine ; désinfectants à usage médical
ou hygiénique (autres que les savons) ; compléments
nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou
fibres ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou
minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical.
Classe No 29 : Produits diététiques à usage non médical, à savoir
compléments alimentaires à usage non médical (sources
concentrées en micronutriments), substituts de repas à usage
non médical, boissons diététiques lactées non à usage médical,
compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport
de nutriments au régime alimentaire normal à base de viande,
poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs,
lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;
Classe No 30 : Produits diététiques à usage non médical, à savoir
compléments alimentaires à usage non médical (sources
concentrées en micronutriments), substituts de repas à usage
non
médical,
compléments
nutritionnels
destinés
à
l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire
normal à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; boissons
diététiques non à usage médical, à base de café, thé, cacao ou
chocolat.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; malt, plantes et
fleurs naturelles ; extraits de plantes non à usage médicinal.
Classe No 32 : Boissons diététiques non alcoolisées et à usage
non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non
médical et substituts de repas à usage non médical à base de
boissons non alcooliques et de préparations pour faire des
boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao
ou de chocolat et des boissons lactées), de bières, d'eaux
minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits,
de sirops.
à : I.N.P.I. PARIS
Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société
par actions simplifiée à associé unique, 42, rue de Longvic,
21300 CHENOVE.
No SIREN : 451 085 229.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/27
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 838 516
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. NICE
Mélany DUMONTET, 7 rue Borniol, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mélany DUMONTET, 7 rue Borniol, 06400 CANNES.
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, estimations immobilières,
gérance de biens immobiliers, services de financement, analyse
financière, constitution ou investissement de capitaux,
consultation en matière financière, estimations financières
(assurances, banques, immobilier), placement de fonds, tous les
services précités à l'exclusion de ceux concernant la gestion et le
traitement de l'eau, les transports, la protection de
l'environnement, l'énergie et les marchés énergétiques, les
équipements de voirie, la gestion et le traitement des déchets ;
caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit.
Classe No 37 : Maçonnerie, travaux de plâtrerie ou de plomberie,
travaux de couverture de toits, services d'étanchéité
(construction), nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres, ces services étant destinés
aux particuliers exclusivement ; construction d'édifices
permanents, à savoir de maisons individuelles et de logements,
de routes, de ponts ; informations en matière de construction de
maisons individuelles et de logements ; supervision (direction)
de travaux de construction de maisons individuelles et de
logements ; démolition de constructions à savoir de maisons
individuelles et d'immeubles d'habitation ; restauration de
mobilier.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 36, 37, 43.
155
de table), tissus de chanvre, tissu chenillé, chemins de table,
cheviottes (étoffes) ; toile cirée (nappe) ; tissus de coton,
cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant
les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins, coutils,
couvertures de lit et de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe
(tissu), damas (étoffe) ; serviettes à démaquiller en matières
textiles ; doublures (étoffes) ; draps, édredons (couvre-pied de
duvet) ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas,
essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres, étamine ;
flanelle (tissu), toiles à fromage, gants de toilette, gaze (tissu),
housses de protection pour meubles, housses d'oreillers,
indienne, jersey (tissu), tissus de jute, tissus de laine, tissus de
lin, linge de lit, linge de maison, tissus pour la lingerie, literie
(linge), moustiquaires, tentures murales en matières textiles,
housses et taies d'oreillers, tissus imitant la peau d'animaux,
plaids, portières (rideaux), rideaux et rideaux de douche en
matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table,
de toilette et à démaquiller en matières textiles, sets de table
non en papier, tissus de soie, taffetas (tissu) ; taies d'oreillers ;
tricots (tissus) ; tulles, velours, vitrages (rideaux) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits,
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques à l'exception des bières ;
vins ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons
distillées ; spiritueux ; liqueurs.
Classes de produits ou services : 20, 24, 25, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 581
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FIEEC, Union de syndicats, 11-17 Rue de l'Amiral Hamelin, 75116
PARIS, régie par les dispositions du titre I du Livre IV du Code de
Travail relatives aux unions de syndics.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIEEC, 11-17 Rue de l'Amiral Hamelin, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 529
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLICK PRODUCTIONS, Société régie selon les lois américaines,
6399 Wilshire Blvd, LOS ANGELES, CA 90048, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 20 : Meubles ; mobilier et ameublement à savoir
tables, armoires, sièges, chaises, fauteuils, tabourets, bancs,
fauteuils, canapés, tables de nuit, lits, tables, tables basses,
divans, tables support de télévision, meubles de rangement,
meubles de bureau, étagères, buffets, vaisseliers, commodes,
meubles par éléments, meubles décoratifs, lits repliables,
miroirs, tableaux, claustras (paravents), dessertes, tables
roulantes, appliques murales décoratives (non en matières
textiles).
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes à savoir, tissus adhésifs collables à chaud,
tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de
l'ameublement), bannières, tapis de billards, brocarts, canevas
pour la tapisserie ou la broderie, calicot, dessous de carafe (linge
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ;
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 591
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Lacy Belvy, sarl, 95 rue de la patouillerie, Bat 7K, 44700
ORVAULT.
No SIREN : 531 779 650.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lacy Belvy, 95 rue de la patouillerie, Bat 7K, 44700 ORVAULT.
BOPI 11/40 - VOL. II
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 626
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société Chimique de France, Association loi 1901, 250 rue Saintjacques, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Chimique de France, 250 rue Saint-jacques, 75005
PARIS.
Classe No 37 : Repassage du linge ; Services aux particuliers à
leur domicile, à savoir ménage ;
Classe No 41 : Services aux particuliers à leur domicile, à savoir
soutien scolaire ;
Classe No 45 : Services aux particuliers à leur domicile, à savoir
gardes d'enfants.
Classes de produits ou services : 37, 41, 45.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 600
Classe No 41 : Publication de textes scientifiques en formats
papier et électronique ; Publication de livres.
Classes de produits ou services : 41.
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DISOBEY, SARL, 11 Rue Saint Laurent, 60000 BEAUVAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DISOBEY, 11 Rue Saint Laurent, 60000 BEAUVAIS.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 642
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEGOUEZ, SAS, Route de Louviers, BP 13, 27110 MARBEUF.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Mobilier en carton, à savoir tous types de meubles (tables,
fauteuils, commodes, chaises…) fabriqués en matière carton.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGOUEZ, Route de Louviers, BP 13, 27110 MARBEUF.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
béton ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 17, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/27
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 838 655
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
D'ACREMONT Antoine, 67 AV de la Paix, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
BADEL Julien, 96 rue de l'Agriculture, 92700 COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BADEL Julien, 96 rue de l'Agriculture, 92700 COLOMBES.
157
Classe No 9 : Appareils, instruments photographiques,
cinématographiques, et optiques ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils et instruments pour la
transformation, la recharge et l'accumulation des batteries et
accumulateurs
électriques ;
cellules
photovoltaïques ;
téléphones portables. Appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ;
supports
d'enregistrement
magnétiques
ou
numériques acoustiques et optiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; périphériques d'ordinateurs et équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; étuis
spéciaux pour appareils et instruments photographiques,
cinématographiques et optiques non compris dans d'autres
classes ; étuis et mallettes spéciaux pour les ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs non compris dans d'autres classes.
Classe No 14 : Articles de bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques, montres ; étuis pour l'horlogerie, les bijoux et
les montres non compris dans d'autres classes.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; cartables ; mallettes
sacs de voyage, sacs de sport, sacs à roulettes ; valises.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 665
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 9 : Batteries électriques ; fils électriques ; Panneaux
solaire (cellules phovoltaiques) ;
Classe No 11 : Collecteurs solaires pour chauffage ; chauffe-eau
solaires ; lampes solaires ; convecteurs solaires (y compris
échangeurs d'air) pour le chauffage ; ventilateurs solaires de
toit ;
GIVAUDAN DAVID, S.A.S, Lieu-dit Les Périgouses, 30330
CAVILLARGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.S GIVAUDAN DAVID, Lieu-dit Les Périgouses, 30330
CAVILLARGUES.
Classe No 39 : Distribution des eaux ou d'énergie ;
Classe No 40 : Production d'énergie.
Classes de produits ou services : 9, 11, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 663
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PNJ, SARL, 10 rue Jules Ferry, 92300 LEVALLOIS.
No SIREN : 490 153 277.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexis BAUDOUIN, 23, rue Victor GRIGNARD, BP 1074, 86061
POITIERS Cedex 9.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de
pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 685
Dépôt du : 10 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALPHA KARTING, SAS, 1 IMPASSE DES CHENES ROUGES,
30100 ALES.
No SIREN : 309 693 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALPHA KARTING, 1 IMPASSE DES CHENES ROUGES, 30100
ALES.
Classe No 12 : Véhicules de loisir kart.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 11/27
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 838 717
No National : 11 3 838 723
Dépôt du : 14 JUIN 2011
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SIMÉON Christophe, 7, cité Colonel Fabien, Escalier 7 – Appt. 55,
95870 BEZONS.
THOMAS FEVRIER, 108 avenue du lac, 33990 HOURTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMAS FEVRIER, 108 avenue du lac, 33990 HOURTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMÉON Christophe, 7, cité Colonel Fabien, Escalier 7 – Appt. 55,
95870 BEZONS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/27
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Attirail de pêche ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 730
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
France Télévisions, Société Anonyme, 7 esplanade Henri de
France, 75015 PARIS.
No SIREN : 432 766 947.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; appareils d'enregistrement,
enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à
l'informatique ;
disques
compacts ;
vidéos-disques
préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour
ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ;
supports
d'enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour
la projection de films ; écrans vidéo ; disques acoustiques ;
bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ;
logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ;
cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes
(optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ;
appareils de télévision ; magnétoscopes ; bandes vidéo.
Classe No 16 : Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ;
notices ; rapports ; albums ; brochures ; cartes ; catalogues ;
dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets,
publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour
reliure, manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de
presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; affiches ;
serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en
matières plastiques ; photographies, discours polycopiés ;
produits en papier ou en carton non compris dans d'autres
classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier.
Classe No 38 : Diffusion de programmes de télévision ; agences
de presse et d'informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d'informations et
d'images à travers tout réseau de télécommunications, y
compris Internet ; transmission d'informations en matière de
divertissements ;
services
de
communications
par
l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques
et
informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine
notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de
sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec
ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code
d'accès depuis des banques de données multimédias ; services
d'accès à des bases de données ; location d'appareils de
télécommunications ; location de lignes de télécommunications ;
location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissement télévisé ; activités sportives et culturelles ; prêt de
livres ; académies (éducation) ; location et montage de bandes
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par
correspondance ; cours par correspondance ; informations en
matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'imagerie
numérique ;
informations
en
matière
d'éducation
et
d'enseignement ; location de films cinématographiques ; studios
de cinéma ; micro filmage ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite
d'ateliers
de
formation ;
photographie ;
reportages
photographiques ; production de films sur bandes vidéo ;
publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs
d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
de films cinématographiques ; production de films ; jeux
d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de
spectacles ; services de loisirs ; services de musées
(présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ;
organisation de bals ; organisation de spectacles (services
d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de
spectacles ; réservation de places de spectacles, services
d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de
la citoyenneté ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition.
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception,
création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le
compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes
informatiques et de télécommunications ; services d'ingénierie
d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ;
ingénierie et administration (programmation) de réseaux de
télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de
terminaux de télécommunications, de serveurs de base de
donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs
d'accès à un réseau informatique (travaux d'ingénieurs) ;
location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre
serveur de banques de données, notamment pour les réseaux
de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; recherches et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) ;
recherche scientifiques à buts médicaux ; services de mise à jour
de base de données et de logiciels ; service de maintenance de
logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles
et interactives ; services de cryptage et de codification de
langage informatique ; conversion de documents d'un support
159
physique vers un support électronique ; création
développement de projets Internet (travaux d'ingénieurs).
et
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 776
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FR MANAGEMENT, SARL, 78 rue Joseph Delteil, LE PARC DES
VAUTES, 34980 SAINT GELY DU FESC.
No SIREN : 500 322 425.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FR MANAGEMENT, 78, rue Joseph Delteil, Le Parc des Vautes,
34980 SAINT GELY DU FESC.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation
en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches
judiciaires.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 784
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme,
Quartier les Châtaigniers, 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS.
No SIREN : 662 029 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Classe No 5 : Préparations de vitamines ; substances diététiques
à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ou
cosmétique ; boissons diététiques à usage médical ; thé
médicinal ; tisanes ; préparations pour faire des boissons à
usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ;
préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ;
produits à usage pharmaceutique ou médical pour les soins de
la peau ;
Classe No 44 : Services de soins d'hygiène et de beauté rendus
dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ;
instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de
balnéothérapie et de remise en forme physique (services de
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
santé) ; massage ;
manucure.
services
d'aromathérapie ;
services
de
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/27
o
N National : 11 3 838 791
BOPI 11/40 - VOL. II
et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte).
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 795
Dépôt du : 14 JUIN 2011
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
STREY MOMY HOLDING, Société Civile, 69 Cours Jean Jaurès,
38000 GRENOBLE.
No SIREN : 421 356 981.
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI-MARK, Société à responsabilité limitée, 102 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 345 376 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; médicaments ; vaccins.
Classe No 35 : Publicité ; service de publicité ; diffusions
d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
courrier
publicitaire ; mise à jour publicitaire ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; marketing ;
étude de marché ; recherche de marché ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; services rendus
par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide à la
direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un réseau de
franchise ; conseils en organisation et direction des affaires dans
le cadre d'un réseau de franchise ; vente aux enchères ;
expertise en affaires ; estimation en affaires commerciales ;
relation publique ; recueil de données dans un fichier central ;
recueil de données informatiques.
Classe No 36 : Conseils en immobilier ; estimations
immobilières ; audit financier ; investissement de capitaux ;
analyses financières ; établissement de baux ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; garanties
(cautions) ; recouvrement de loyers ; informations financières ;
consultations professionnelles en matière financière et
d'immobilier ; affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; agences immobilières ; courtage en biens
immobiliers ; location d'appartements et de bureaux
(immobilier) ; syndics de copropriété à savoir administration de
biens ; inter médiation en matière d'immobilier ; conseils
bancaires et financiers, investissement de capitaux, organisation
et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ;
consultations professionnelles en matière financière ; services
de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; affaires
financières ; affaires monétaires ; transactions financières ; inter
médiation financière et bancaire ; estimations financières et
monétaires ; analyse financière et monétaire ; consultations en
matière financière et monétaire ; information en matière
financière et monétaire ; prêts financiers ; aide et conseil à la
direction des affaires financières, monétaires ; conseils en
organisation et direction des affaires financières et monétaires ;
assurances.
Classe No 41 : Education ; service d'enseignement, de formation
professionnelle ; formation professionnelle dans le domaine de
l'immobilier ; formation pratique (démonstration) ; organisation
et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, de
stages, de cours ; services d'édition de données en ligne ;
publication électronique de données (y compris images,
graphiques, sons, textes ou informations audiovisuelles) ;
publication de films et de textes (autres que publicitaires) ;
publication de textes (autres que publicitaires) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
édition de livres, de revues, de tracts, de prospectus,
d'imprimés ; de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris
publications électroniques et numériques, de supports sonores
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et
médicaux.
Classe No 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 796
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI-MARK, Société à responsabilité limitée, 102 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 345 376 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; médicaments ; vaccins.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et
médicaux.
Classe No 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 797
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI-MARK, Société à responsabilité limitée, 102 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 345 376 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
161
No National : 11 3 838 896
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; médicaments ; vaccins.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et
médicaux.
Classe No 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. GRENOBLE
D.A.C.D., S.A.S., 16 rue Pierre Mendès-France, 69120 VAULX-ENVELIN.
No SIREN : 453 231 565.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société D.A.C.D., B.P. 9, Parc d'Activités Mathias, 26320 SAINT
MARCEL LES VALENCE.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 798
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEGI-MARK, Société à responsabilité limitée, 102 rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 345 376 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques à base de poly tétra fluoro
éthylène, notamment destinés à l'industrie, à l'agriculture, aux
collectivités, à l'artisanat.
Classe No 4 : Huiles, graisses et lubrifiants à base de poly tétra
fluoro éthylène, notamment destinés à l'industrie, à l'agriculture,
aux collectivités, à l'artisanat.
Classes de produits ou services : 1, 4.
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ; médicaments ; vaccins.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et
médicaux.
Classe No 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 863
Dépôt du : 15 JUIN 2011
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 908
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CODEACTIVE, SAS, BP 70103, 85 avenue de la Légion Tchèque,
64101 BAYONNE CEDEX.
No SIREN : 519 974 851.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CODEACTIVE, BP 70103, 85, Ave de La Légion Tchèque, 64101
BAYONNE CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
AB MARQUAGE SUD EST, SAS, ZAC CHANTELOT, 10 ave
Chantelot, 69520 GRIGNY.
No SIREN : 452 206 451.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZENONI ERIC, AB MARQUAGE SUD EST, ZAC CHANTELOT, 10
ave Chantelot, 69520 GRIGNY.
Classe No 2 : Enduits (peintures) ;
o
Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
asphalte, poix et bitume ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 2, 19, 37.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 11/27
BOPI de publication antérieure : 11/27
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 838 920
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS, MAS DE NAGES, CHEMIN
DES CANAUX, 30132 CAISSARGUES.
No SIREN : 422 835 587.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES MICHEL GASSIER, MAS DE NAGES, CHEMIN DES
CANAUX, 30132 CAISSARGUES.
Classe No 21 : Brosses à dents, brosses à dents électriques,
matériaux pour la brosserie ; appareils à ultrasons pour le
nettoyage de prothèses dentaires ; instruments et appareils non
électriques, tous pour le nettoyage ; pièces et parties
constitutives de tous les produits précités ; brosses ; supports
pour instruments et matériel pour le nettoyage et le soin des
dents et distributeurs de produits pour le soin et le nettoyage
des dents.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 007
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Institut de Médecine Environnementale, SARL, 157 rue de
Grenelle, 75007 PARIS.
No SIREN : 343 342 804.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut de Médecine Environnementale, 157 rue de Grenelle,
75007 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins de pays,
vins d'appelation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 838 957
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SKIGNALETIKS, SARL, Espace Nerea, ZA de Bassilour, 64210
BIDART.
No SIREN : 510 677 008.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SKIGNALETIKS, Espace Nerea, ZA de Bassilour, 64210 BIDART.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection), et
d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; conseil en
organisation des affaires.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 008
Dépôt du : 14 JUIN 2011
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/27
à : I.N.P.I. PARIS
Institut de Médecine Environnementale, SARL, 157 rue de
Grenelle, 75007 PARIS.
No SIREN : 343 342 804.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut de Médecine Environnementale, 157 rue de Grenelle,
75007 PARIS.
No National : 11 3 838 982
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection), et
d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
PROCTER & GAMBLE BUSINESS SERVICES CANADA
COMPANY, une société de droit canadien, Suite 800, 1959 Upper
Water Street, Nova Scotia, HALIFAX B3J 2X2, Canada.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; conseil en
organisation des affaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 009
Dépôt du : 14 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Institut de Médecine Environnementale, SARL, 157 rue de
Grenelle, 75007 PARIS.
No SIREN : 343 342 804.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut de Médecine Environnementale, 157 rue de Grenelle,
75007 PARIS.
163
toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau
de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et
notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés,
services d'animation commerciale, de promotion et de publicité,
organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels
ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un
réseau de communication informatique (de type Internet ou
Intranet) ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion
de ventes pour des tiers. Organisation et gestion d'opérations
commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le
moyen de cartes de fidélité. Service de recueil, de
systématisation et de gestion de données dans un fichier
informatique, gestion administrative ou commerciale de la
réalité et de la qualité de prestations et de services rendus à des
tiers.
Classe No 36 : Organisation du paiement de la fourniture de
cadeaux et de tout produit ou service par l'émission, la
distribution, la compensation de bons d'achat, tickets, chèques,
coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout
autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ;
services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ;
services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers
liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ;
services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ;
émission et gestion financière de moyens de paiement
notamment de bons d'achats ; émission de chèques de voyage,
de bons de valeur.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection), et
d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; conseil en
organisation des affaires.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 026
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PPG AC France, SA, Les Fontaines, 10 Rue Henri Sainte Claire
Deville, 92565 RUEIL MALMAISON.
No SIREN : 572 093 243.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, 1-2 Bolt Court, EC4A 3DQ LONDRES, GrandeBretagne.
No National : 11 3 839 011
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ACCOR, société anonyme, 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY.
No SIREN : 602 036 444.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : REVENDICATION DE COULEUR Bleu :
Pantone 280C Grège : Pantone 408C
o
Classe N 9 : Carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence radio,
infrarouge ou autres), valable pour tous types d'applications et
notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès aux
systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité. Cartes
magnétiques de fidélité.
Classe No 35 : Services de conseils commerciaux et
d'informations commerciales, promotion commerciale sous
Classe No 2 : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ;
peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ;
teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour
l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ;
peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants,
épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et
diluants pour peintures ;
Classe No 17 : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ;
peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ;
matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au
revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ;
pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis))
pour
le
ragréage,
le
débullage,
le
dressage
et
l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ;
vernis, peintures et enduits isolants ; revêtements de façades
isolants ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
enduits destinés aux revêtements des murs de bâtiments à
l'intérieur et à l'extérieur et autres matériaux de constructions
non métalliques destinés aux revêtements de bâtiments.
Classes de produits ou services : 2, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/27
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 839 034
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HERVOCHE Jean-Luc, 8 rue laidet, 17200 ROYAN.
HERVOCHE Jean-Matthieu, 29 allée de l'oiselière, 17200 ROYAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERVOCHE Jean-Luc, 8 rue laidet, 17200 ROYAN.
o
Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 6, 14, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 074
BOPI 11/40 - VOL. II
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; l'ensemble des produits précités n'étant pas
exploités dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel
et du spectacle ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 087
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Francenergies, SAS, 0 Immeuble Hexaparc, Savoie
Hexapole, ZAC du rebauchet, 73420 MERY.
No SIREN : 522 421 221.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Francenergies, 0 Immeuble Hexaparc, Savoie Hexapole,
ZAC du rebauchet, 73420 MERY.
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Francenergies, SAS, 0 Immeuble Hexaparc, Savoie
Hexapole, ZAC du Rebauchet, 73420 MERY.
No SIREN : 522 421 221.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Francenergies, 0 Immeuble Hexaparc, Savoie Hexapole,
ZAC du Rebauchet, 73420 MERY.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sauvetage ; l'ensemble des produits précités n'étant pas
exploités dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel
et du spectacle ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 092
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Francenergies, SAS, 0 Immeuble Hexaparc Savoie
Hexapole, ZAC du Rebauchet, 73420 MERY.
No SIREN : 522 421 221.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Francenergies, 0 Immeuble Hexaparc Savoie Hexapole,
ZAC du Rebauchet, 73420 MERY.
165
No National : 11 3 839 148
Dépôt du : 15 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
POUBANE JEAN FRANCOIS, Agissant pour le compte de la
société CELBANE en cours de formation, 34 BOULEVARD DES
ROSES, 69800 SAINT PRIEST.
SOULARD MARIE CELINE, Agissant pour le compte de la société
CELBANE en cours de formation, 34 BOULEVARD DES ROSES,
69800 SAINT PRIEST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POUBANE JEAN FRANCOIS, 34 BOULEVARD DES ROSES, 69800
SAINT PRIEST.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 190
Dépôt du : 15 JUIN 2011
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/27
à : I.N.P.I. PARIS
REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT RCA,
Société par actions simplifiée, 275 BOULEVARD MARCEL PAUL,
EXAP BATIMENT 1, 44816 SAINT-HERBLAIN.
No SIREN : 418 348 231.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOXA, ERMENEUX Bertrand, 5 Allée Ermengarde d'Anjou,
35108 RENNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels à destination des experts-comptables ;
Classe No 41 : Edition de logiciels à destination des experts
comptables ;
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques à
destination des experts-comptables ; consultation en matière de
logiciels à destination des experts-comptables ; conception et
développement de logiciels à destination des expertscomptables ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels à destination des expertscomptables ; programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/27
consultation de données sur Internet ; échange de documents
informatisés par voie électronique.
Classes de produits ou services : 3, 16, 18, 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 252
Dépôt du : 15 JUIN 2011
No National : 11 3 839 230
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Neuberg Déborah, 32 rue Hermel, 75018 PARIS.
BOPI 11/40 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
Amandine AVRILLON,
FRANCHEVILLE.
2
Chemin
de
Cachenoix,
69340
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EM & Associes, Maitre Emmanuel MOUCHTOURIS, 120 rue de
Saint Cyr, 69009 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Neuberg Déborah, 32 rue Hermel, 75018 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Parfums, cosmétiques, savons, produits de rasage,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, crèmes
pour le cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Classe No 16 : Articles de papeterie, carnets, albums, brochures,
prospectus, calendriers, papier, carton, boîtes en carton ou en
papier, instruments d'écriture, mouchoirs de poche en papier,
posters, affiches, cartes, illustrations, dessins, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes, feuilles) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Produits en cuir ou imitation du cuir, à savoir :
malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles,
porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, attaché case,
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis
pour clés (maroquinerie).
Classe No 25 : Vêtements et sous vêtements, vêtements en cuir
ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants
(habillement), cravates, chapeaux, casquettes, bonnets, foulards,
écharpes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de produits divers, à
savoir : parfums, cosmétiques, savons, produits de rasage,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, crèmes
pour le cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages),
articles de papeterie, carnets, albums, brochures, prospectus,
calendriers, papier, carton, boîtes en carton ou en papier,
instruments d'écriture, mouchoirs de poche en papier, posters,
affiches, cartes, illustrations, dessins, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes, feuilles) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage. Vêtements et sous vêtements,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures
(habillement), gants (habillement), cravates, chapeaux,
casquettes,
bonnets,
foulards,
écharpes,
bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de
promotion commerciale des produits précités, sur tous supports,
y compris via un réseau d'ordinateurs de type Internet ; service
d'animation publicitaire ou promotionnelle ; services de ventes
par correspondance, à savoir vente par correspondance des
produits précités ; services d'achats approvisionnement pour le
compte de tiers en ligne des produits précités ; regroupement
pour le compte de tiers des produits précités à l'exception de
leur transport afin de permettre aux acheteurs de les voir et de
les acheter commodément ;
Classe No 38 : Services de transmission électronique sécurisée
de données, notamment par code d'accès ; services de
télécommunication pour le paiement à distance sécurisé et la
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 313
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUAZZINI Bruno, 29 Rue du Général Galliéni, 78220 VIROFLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUAZZINI Bruno, 29 Rue du Général Galliéni, 78220 VIROFLAY.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
167
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; chaussettes ; chaussons ; tous les produits précités à
l'exclusion des sous-vêtements, articles de lingerie, pyjamas.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 732
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PALLANCA PASTOR Gildo, 3 Avenue Princesse Grace, 97000
MONACO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANGELIER Myriam, 3 Place Félix Baret, 13006 MARSEILLE.
Classes de produits ou services : 30, 31, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 442
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AURIAN, SARL, 0 ZI Route de Nerac, 32100 CONDOM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AURIAN, 0 ZI Route de Nerac, 32100 CONDOM.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 509
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ANTRAYGUES SEVERINE, 5 RUE DES PANORAMAS, 92500
RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTRAYGUES SEVERINE, 5 RUE DES PANORAMAS, 92500
RUEIL MALMAISON.
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos,
à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
filets ou sacs à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
168
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 18, 25, 32, 34, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/27
Classe No 41 : Services de divertissement en général sur tout
support et notamment tout support électronique ; (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; publication de revues électroniques et de blogues
sur l'Internet, proposant du contenu généré ou spécifié par
l'utilisateur ; services de publication électronique pour des tiers ;
services destinés à la récréation du public (divertissement) ;
exploitation de publications électroniques en ligne ; production
et montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; reportages photographiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 850
Dépôt du : 18 JUIN 2011
No National : 11 3 839 846
Dépôt du : 18 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VUK, SARL, 35 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS.
No SIREN : 523 444 883.
à : I.N.P.I. PARIS
PRINT 3D CONCEPT, SAS, 20 RUE DE LA CONDAMINE, 34970
LATTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARTHELEMY PATRICE, 20 RUE DE LA CONDAMINE, 34970
LATTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VUK, 35 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS.
Classe No 40 : Imprimerie d'image en 3D.
Classes de produits ou services : 40.
Classe No 9 : Logiciel facilitant les services en ligne de
réseautage social, l'élaboration d'applications de réseautage
social et permettant la récupération, le téléchargement vers le
serveur, le téléchargement, l'accès à et la gestion de données ;
logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le
téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage,
le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par
d'autres voies de contenus ou informations électroniques via
des réseaux informatiques et de communications ;
Classe No 35 : Services de marketing, de publicité ; services de
recherche de marchés ; promotion des produits et services de
tiers via des réseaux informatiques et de communication ;
publicité notamment par le moyen de publication de
photographie (“ looks ” et articles de mode) ou d'articles
électroniques pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
de partenariat commercial, pour la promotion de produits et
services divers dans les domaines de la mode (articles et
accessoires de mode, stylisme, défilés), de la ; beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l'alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de ; restauration), de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), diffusion d'annonces publicitaires ;
location d'espaces publicitaires ; publipostage ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; services de conseils et
d'informations commerciales en rapport avec la vente et la
promotion de produits et services divers dans les domaines de
la mode, de la beauté et de l'hygiène, de l'alimentation, de
l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs, services de saisie et
de traitement de données, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ;
études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale ; études de marché et services d'analyse à savoir
services d'étude de marché assistée par ordinateur ; promotion
des ventes pour des tiers ;
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 862
Dépôt du : 18 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Magrangeas Sylvie,
VERSAILLES.
51
rue
du
Marechal
Foch,
78000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Magrangeas Sylvie, 51 rue du Marechal Foch,
VERSAILLES.
78000
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : vert-bleu
Produits ou services désignés : Accompagnement de personnes
ou d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de
leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à
savoir : Conseil en communication. Conseil en orientation
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
professionnelle ; conseil auprès d'entreprises et de dirigeants
d'entreprises en direction des affaires ; Formation.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 864
Dépôt du : 18 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARTIN Alain, Agissant pour le compte de la société OCYO
Consulting en cours de formation, 69 AV DE LA BELLE
GABRIELLE, 94130 NOGENT SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTIN Alain, 69 AV DE LA BELLE GABRIELLE, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/27
169
BOPI 11/40 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
171
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
BOPI 11/40 - VOL. II
173
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National : 11 3 810 038
Dépôt du : 19 FÉVRIER 2010
à : O.H.M.I.
SOLARtec Sàrl, Sàrl, 14 rue de Fischbach, 7391 BLASCHETTE,
Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sigmar LAMPE, Marks & Clerk (Luxembourg), LLP, BP 1775,
L 1017 LUXEMBOURG, Luxembourg.
électriques, matériaux pour conduites électriques (câbles, fils),
commutateurs, tableaux de connexion, conduites d'électricité,
indicateurs de perte électrique, commutateurs de courant,
inverseurs.
Classe No 35 : Diffusion d'informations et conseils pour les
consommateurs dans les affaires commerciales [conseils aux
consommateurs], services de conseils économiques et/ou
organisationnels dans le domaine des créances publiques,
services d'aide économiques et/ou organisationnels dans le
cadre de l'obtention de créances publiques, analyse du prix de
revient.
Classe No 37 : Réparation et installation d'appareils et
d'instruments pour la production, la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du
courant électrique ; construction d'installations dans le domaine
des techniques énergétiques ; construction, mise en place,
montage, maintenance et réparation d'installations pour la
production d'énergie électrique et thermique au départ de
sources d'énergie renouvelable, installation électrique.
Classe No 39 : Distribution d'énergie, distribution d'électricité.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 40 : Production d'énergie, production d'énergie
électrique au départ de sources d'énergie renouvelable, en
particulier
d'énergie
éolienne,
hydraulique,
solaire,
géothermique et de biomasse.
Classe No 4 : Énergie électrique ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la production, la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage et la commande du courant électrique, accumulateurs,
batteries, transformateurs électriques, collecteurs (électriques),
batteries solaires, modules (panneaux) solaires photovoltaïques,
panneaux solaires photovoltaïques, appareils de production
d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire (collecteurs
électriques), collecteurs solaires [production d'énergie],
appareils de contrôle (inspection) (électriques), accouplements
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques et travaux
de recherches ainsi que services de conception y afférents, à
savoir : évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services d'analyse techniques et de recherches
techniques, travaux de recherches dans le domaine de l'énergie
et des énergie renouvelables, informations et conseils dans le
domaine de l'énergie et des énergies renouvelables, conseils en
174
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
économie d'énergie, réalisation de bilans énergétiques et
d'analyses de la consommation de bâtiments.
Classes de produits ou services : 4, 9, 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 838 465
Dépôt du : 11 MAI 2007
à : O.H.M.I.
ERA BIOTECH, S.A., société de droit espagnol, Parc Cientific de
Barcelona, Baldiri Reixac, 10-12, Barcelona, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 5 : Préparations pharmaceutiques et biologiques à
usage médical et vétérinaire ; vaccins, adjuvants, hormones,
antibiotiques et agents antimicrobiens ; enzymes à usage
médical ou vétérinaire ; micro-organismes et résidus de leur
traitement à usage médical et vétérinaire ; grains et résidus de
leur traitement à usage médical et vétérinaire ; kits d'analyse et
de purification (produits pharmaceutiques), relatifs à la
production de protéines, peptides et enzymes.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 11/27
BOPI 11/40 - VOL. II
BOPI 11/40 - VOL. II
Errata
175
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 06 3 469 167
Signe : INFO.DB
No de BOPI comportant l’erreur : 07/03
Date du BOPI : 19 JANVIER 2007
Vol : I Partie : I
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Equipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, logiciels et progiciels notamment liés aux titres de
paiements, de cartes de paiement et de services concernant des
prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux
associations, aux comités d'entreprises ou assimilés, aux
entreprises et aux collectivités locales et territoriales ainsi que
logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations
financières ; cartes magnétiques notamment cartes magnétiques
de paiement, cartes magnétiques d'identification ; cartes à
mémoire
ou
à
microprocesseur ;
films
(pellicules)
impressionnés,
cassettes
et
bandes
vidéo,
supports
d'enregistrement magnétiques ; appareils et instruments
scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, programmes
d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateurs.
Classe 35 : Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication
de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location de matériel publicitaire, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des
affaires
commerciales
et
administration
commerciale
notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une
entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des
fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires,
informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers
informatiques, recherche d'informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers).
Classe 37 : Installation, entretien et réparation d'équipement
pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, de
périphériques d'ordinateurs, de machines et d'appareils de
bureau.
Classe 38 : Télécommunications notamment informations en
matière de télécommunications, communications par réseaux de
fibres
optiques,
communications
par
réseaux
de
télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs,
communications téléphoniques, messagerie électronique,
transmission d'informations, de messages et d'images par
satellite, par réseaux de télécommunications (y compris
téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet,
fourniture d'accès à des sites électroniques, raccordement par
télécommunications à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, services
d'acheminement et de jonction pour télécommunications,
fourniture d'accès à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet, agences de presse,
agences
d'informations
(nouvelles),
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques,
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur,
communications par réseau de fibres optiques, fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial, services
d'affichage électronique (télécommunications), informations en
matière de télécommunications.
Classe 41 : Education et formation notamment dans le domaine
informatique ; publication de livres et de périodiques,
publication de textes autres que textes publicitaires, microédition, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, organisation et conduite de séminaires, colloques,
conférences, congrès.
Classe 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de progiciels et de logiciels,
programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs,
création (conception) et entretien (mise à jour) de sites
informatiques pour des tiers, consultation en matière
d'ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs,
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique), conversion de documents d'un
support physique vers un support électronique, hébergement de
sites informatiques (sites Web), reconstitution de bases de
données.
176
BOPI 11/40 - VOL. II
Errata
No National ou d’enregistrement : 10 3 775 171
Signe : Salza
No de BOPI comportant l’erreur : 11/13
Date du BOPI : 1er AVRIL 2011
Vol : II Partie : I-2
La rubrique DÉPOSANT / MANDATAIRE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
HUBERT Christophe
7 Rue François VILLON
92230 GENNEVILLIERS
No National ou d’enregistrement : 10 3 780 245
Signe : KI-Col-Nai
No de BOPI comportant l’erreur : 10/48
Date du BOPI : 3 DÉCEMBRE 2010
Vol : I Partie : I
La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
PIZARRO Jasmine
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ;
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les
produits précités sont issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous les produits précités sont issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; tous les produits précités sont issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ;
Classe 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour
fumeurs ;
No de BOPI comportant l’erreur : 11/37
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Date du BOPI : 16 SEPTEMBRE 2011
Classe 41 : Éducation ; formation ;
Vol : II Partie : I
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) fournissant
de l'alimentation biologique ; services de traiteurs fournissant
de l'alimentation biologique.
41, rue de la Fontaine Grelot
92340 BOURG LA REINE
No National ou d’enregistrement : 10 3 786 252
Signe : POWER SOUND
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
No National ou d’enregistrement : 11 3 811 237
Signe : NEOLINKS
No National ou d’enregistrement : 10 3 790 950
Signe : True Pacific
No de BOPI comportant l’erreur : 11/16
No de BOPI comportant l’erreur : 11/38
Date du BOPI : 23 SEPTEMBRE 2011
Vol : II Partie : I-2
Date du BOPI : 22 AVRIL 2011
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Vol : II Partie : I-2
Classe 7 : Robots roulants et volants (machines). ;
La rubrique PRIORITÉ REVENDIQUÉE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Programmes d'ordinateurs ; logiciels de
télécommande
et
d'automatisation ;
logiciels
de
télécommunication ; appareils de télécommunication ; appareils
de visio et vidéo transmission ; appareils et dispositifs pour la
transmission de données ; appareils de télésurveillance et de
télécommande ; automates programmables ; appareils de
mesure dans de domaine des télétransmissions. ;
Nouvelle-Zélande, 24/06/2010, 825097.
No National ou d’enregistrement : 11 3 800 198
Signe : BBG MARKET BON, BIO ET GOURMAND
o
N de BOPI comportant l’erreur : 11/37
Date du BOPI : 16 SEPTEMBRE 2011
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ;
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
Classe 35 : Traitement de données informatiques à savoir saisie,
recueil et systématisation de données ; archivage de documents
en format électronique (recueil et compilation).
Classe 38 : Communications par réseaux d'ordinateurs ; services
de télécommunications ; transmissions de messages et
d'images électroniques ; service de télécommunication pour le
domaine de la médecine ; vidéo et visioconférences ;
télécommande, surveillance et contrôle d'un réseau de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique ; hébergement d'un site Internet ; services de
téléphonie sur Internet ; transmission de données informatiques.
Classe 39 : Archivage de documents en format électronique
(entreposage, stockage et gardiennage).
Classe 41 : Organisation de conférences par Internet.
Classe 42 : Etudes, conseils et recherches en informatique ;
conception de logiciels ; installation et mise à jour de logiciels ;
conception de sites Internet.
Classe 44 : Service de médecine rendu par le biais d'un moyen
de télécommunication.
BOPI 11/40 - VOL. II
No National ou d’enregistrement : 11 3 812 819
Signe : Mingalar
No de BOPI comportant l’erreur : 11/37
Date du BOPI : 16 SEPTEMBRE 2011
Vol : II Partie : I-2
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
No National ou d’enregistrement : 11 3 822 234
Signe : Terre d'Ardélie
No de BOPI comportant l’erreur : 11/17
Date du BOPI : 29 AVRIL 2011
Vol : I Partie : I
La rubrique MANDATAIRE/DÉPOSANT a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Lou Mouli d'oli
Domaine de la Souteyranne
07700 BOURG SAINT ANDEOL
No National ou d’enregistrement : 11 3 830 052
Signe : LIBRAIRIE DES PRINCES
No de BOPI comportant l’erreur : 11/22
Date du BOPI : 3 JUIN 2011
Vol : I Partie : I
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Etablissement public du château, du musée et du domaine
national de Versailles (régi par le Décret no 2010-1367 du 11
Novembre 2010)
Château de Versailles, RP 834
78008 VERSAILLES
France
No National ou d’enregistrement : 11 3 833 889
Signe : PREVIONE
No de BOPI comportant l’erreur : 11/37
Date du BOPI : 16 SEPTEMBRE 2011
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.39.41.42.45.
Errata
177
BOPI 11/40 - VOL. II
179
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 07 3 497 230
No National : 09 3 676 407
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 08 3 595 114
N National : 10 3 723 832
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 10 3 741 186
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 10 3 774 639
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 10 3 773 537
N National : 10 3 781 961
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 10 3 774 572
N National : 10 3 790 835
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 10 3 791 272
181
No National : 11 3 799 060
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 10 3 793 570
N National : 11 3 800 026
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 794 261
N National : 11 3 800 514
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 803 940
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 805 385
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 804 240
N National : 11 3 807 508
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 804 683
N National : 11 3 807 605
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 807 793
183
No National : 11 3 809 811
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 809 525
N National : 11 3 810 038
PARTIE I-2
o
PARTIE I-4
o
N National : 11 3 809 596
N National : 11 3 811 459
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 811 911
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 814 997
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 812 082
N National : 11 3 815 021
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 813 198
N National : 11 3 815 030
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 816 103
185
No National : 11 3 819 783
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 818 323
N National : 11 3 821 353
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 819 728
N National : 11 3 822 353
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 823 397
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 824 738
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 823 689
N National : 11 3 824 761
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 824 645
N National : 11 3 824 781
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 824 809
187
No National : 11 3 826 769
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 826 544
N National : 11 3 826 879
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 826 690
N National : 11 3 827 166
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 828 063
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 828 303
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 828 283
N National : 11 3 828 304
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 828 302
N National : 11 3 828 330
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 828 333
189
No National : 11 3 828 710
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 828 363
N National : 11 3 828 949
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 828 366
N National : 11 3 828 975
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 829 016
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 829 200
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 829 115
N National : 11 3 829 203
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 829 185
N National : 11 3 829 204
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 829 336
191
No National : 11 3 829 649
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 829 338
N National : 11 3 830 694
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 829 631
N National : 11 3 831 092
PARTIE I-2
PARTIE I-2
192
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 831 344
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 831 781
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 831 705
N National : 11 3 832 084
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 831 706
N National : 11 3 832 268
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 832 566
193
No National : 11 3 833 074
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 832 921
N National : 11 3 833 078
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 833 073
N National : 11 3 833 080
PARTIE I-2
PARTIE I-2
194
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 833 424
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 833 649
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 833 556
N National : 11 3 833 652
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 833 595
N National : 11 3 833 695
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 833 755
195
No National : 11 3 837 688
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 836 124
N National : 11 3 838 367
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 837 567
N National : 11 3 838 392
PARTIE I-2
PARTIE I-2
196
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 838 581
BOPI 11/40 - VOL. II
No National : 11 3 839 011
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 838 626
N National : 11 3 839 190
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 838 896
N National : 11 3 839 230
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/40 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 839 732
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 839 862
PARTIE I-2
197
BOPI 11/40 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
199
BOPI 11/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
201
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 AOÛT 2011
Déclarant : Thermo Fisher Scientific Oy, société de droit
finlandais, Ratastie 2, 01620 VANTAA, FINLANDE
No national ou No d’enregistrement : 1 319 098
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 62 265 - 207 233
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513, 78005
VERSAILLES CEDEX.
Signe concerné : SALAKIS
Date du dépôt : 25 JUILLET 1985
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/46
No national ou No d’enregistrement : 1 186 014
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FLUOROSKAN
Date du dépôt : 5 OCTOBRE 1981
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Marque No 01 3 098 500 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 14 AVRIL 2011
Déclarant : RICHEL SERRES DE FRANCE, Société Anonyme,
Quartier de la Gare, 13810 EYGALIERES
No SIREN : 950 012 245
Date de la déclaration de renouvellement : 2 AOÛT 2011
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions simplifiées, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON
No SIREN : 925 480 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 546 640 - 486 023
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Vidon, Marques et Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 509 801
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 11, 16, 17,
28, 35, 37.
Signe concerné : RICHEL (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JANVIER 1989
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 09/15
Date de la déclaration de renouvellement : 5 AOÛT 2011
Déclarant : Groupe Intersport Société Anonyme Coopérative
d'Achats en Commun Commerçants Détaillants à Capital et
Personnel Variables, société anonyme coopérative à capital
variable, 2 rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU
No SIREN : 964 201 149
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 823 621
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 318 045 - 554 863
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2011
Déclarant : LUX MODERNIS S.A., S.A., 4 CITÉ GRISET, 75011
PARIS
No SIREN : 352 714 505
No national ou No d’enregistrement : 1 652 716
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUX MODERNIS, Mr D. ANGINOT, 4 CITÉ GRISET, 75011 PARIS.
Signe concerné : SPORTLEADER
Marque française
Date du dépôt : 28 MARS 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/28
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 641 599
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LUX MODERNIS
L'AUDIOVISUEL (Semi-figurative)
–
L'EVENEMENT
PAR
Date du dépôt : 31 JANVIER 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9, 11, 18, 20, 21, 22, 24, 25,
28.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JUILLET 2011
Déclarant : SEGRETS, INC., Société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 40 Harvard Mills Square, Wakefield,
MASSACHUSETTS 01880, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 MAI 2011
Déclarant : BENTON, SAS, Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE
No SIREN : 434 129 839
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 667 871
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 352 921
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENTON, Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE.
Signe concerné : SEGRETS
Date du dépôt : 29 MAI 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/34
No national ou No d’enregistrement : 1 648 154
Marque française
Signe concerné : RHINO (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 FÉVRIER 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
BOPI 11/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Déclarant : CooperVision International Holding Company, LP,
Société constituée selon les lois du Royaume-Uni, Edghill
House, Suite 2, Wildey Business Park, St. Michael, Barbades
No national ou No d’enregistrement : 1 673 741
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 556 028 - 556 029
Signe concerné : CASCADE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
203
Marque française
Date du dépôt : 27 JUIN 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 669 008
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CONCERTO
Classes de produits et de services : 34.
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/10
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, une société
constituée sous les lois de l'Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
45202 CINCINNATI, OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adsigna, 43 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
No national ou No d’enregistrement : 1 673 745
Date de la déclaration de renouvellement : 23 AOÛT 2011
Marque française
Déclarant : ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA, INC., société régie
selon les lois de l'Etat de New-York, 310 South Michigan
Avenue, CHICAGO, Illinois, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Signe concerné : IVORY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 671 220
Marque française
Date du dépôt : 27 JUIN 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Signe concerné : BRITANNICA
Date du dépôt : 13 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUIN 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/35
Déclarant : COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée,
28, rue des Ponts, 16140 AIGRE
No SIREN : 611 820 390
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COGNAC GAUTIER, Direction Juridique, 19 Boulevard Paul
Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR SEINE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
No national ou No d’enregistrement : 1 675 864
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Marque française
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, une société
constituée sous les lois de l'Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
45202 CINCINNATI, OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Signe concerné : GAUTIER (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adsigna, 43 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/37
Date du dépôt : 1er JUILLET 1991
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32, 33.
Déclarant : CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par
actions simplifiée, 39 avenue de Chabannes, 07160 LE
CHEYLARD
No SIREN : 501 607 865
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AOÛT 2011
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 555 850
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BOISSON MICHEL FRANÇOIS, 3, RUE MAURICE
RIGAUD, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY
Déclarant : BOISSON SEBASTIEN FRANÇOIS ROLAND, 2, RUE
DE L'ANCIEN FOUR, LE MAGNOUX, 17510 CHIVES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 449 999
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOISSON MICHEL, 3, RUE MAURICE RIGAUD, 17400 SAINTJEAN-D'ANGELY.
No national ou No d’enregistrement : 1 677 940
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : VOLUMAT
No national ou No d’enregistrement : 1 676 882
Date du dépôt : 4 JUILLET 1991
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/30
Signe concerné : JEAN CUISTOT TRAITEUR
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 1991
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 21, 24.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 AOÛT 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : Procter & Gamble Manufacturing Cologne GmbH,
Une société organisée sous les Lois Allemandes, WilhelmMauser-Strabe 40, KOLN, 50827, ALLEMAGNE
Déclarant : CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par
actions simplifiée, 39 avenue de Chabannes, 07160 LE
CHEYLARD
No SIREN : 501 607 865
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 391 013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 555 850
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 677 938
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 682 092
Marque française
Marque française
Signe concerné : ANIMATION
Signe concerné : DIAGONAP
Date du dépôt : 19 JUILLET 1991
Date du dépôt : 4 JUILLET 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 21, 22, 24.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
BOPI 11/40 - VOL. II
205
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUILLET 2011
Déclarant : EURODIF, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24
RUE DU SENTIER, 75002 PARIS
No SIREN : 408 772 101
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE COUGARD, 25 AVENUE DU BARON LACROSSE, 29804
BREST CX 9.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 682 590
No national ou No d’enregistrement : 1 684 881
Marque française
Signe concerné : GROUPE SCIC (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/39
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MARIE BOBINE
Date du dépôt : 24 JUILLET 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/03
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 AOÛT 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 23, 24, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 AOÛT 2011
Déclarant : ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA, INC., société régie
selon les lois de l'Etat de New-York, 310 South Michigan
Avenue, CHICAGO, Illinois, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Déclarant : Société pour la Conception des Applications des
Techniques Electroniques – SATELEC, Société par Actions
Simplifiée, Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel,
33700 MERIGNAC
No SIREN : 782 016 240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Propriété
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 685 798
Enregistrement concerné
o
Marque française
o
N national ou N d’enregistrement : 1 682 909
Signe concerné : (figurative)
Marque française
Signe concerné : Figurative
Date du dépôt : 13 JUIN 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/35
Date du dépôt : 8 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/44
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AOÛT 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AOÛT 2011
Déclarant : SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE (SNI), Société
anonyme d'économie mixte à directoire et conseil de
surveillance, 100-104 avenue de France, 75013 PARIS
No SIREN : 470 801 168
Déclarant : MEPHISTO S.A., Société Anonyme à directoire et
conseil de surveillance, Zone Industrielle, Route de
Sarreguemines, 57400 SARREBOURG
No SIREN : 364 800 276
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 416 067
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 418 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE, Direction juridique, A
l'attention de Madame Karen ESTEVE, 100-104 avenue de
France, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 686 552
Marque française
Signe concerné : TRAMPOLINS
Date du dépôt : 6 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 11/40 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AOÛT 2011
Déclarant : Kabushiki Kaisha Tomorrowland, exerçant le
commerce sous Tomorrowland Co., Ltd, Société régie selon les
lois japonaises, 18-9, Minami Aoyama 3-chome, Minato-ku,
TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classes de produits et de services : 18, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AOÛT 2011
Déclarant : MEPHISTO S.A., Société Anonyme à directoire et
conseil de surveillance, Zone Industrielle, Route de
Sarreguemines, 57400 SARREBOURG
No SIREN : 364 800 276
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 418 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 1 687 183
Marque française
Signe concerné : TOMORROWLAND
Date du dépôt : 14 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 686 555
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : MEPHISTO SHERPA'S
Date du dépôt : 6 AOÛT 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AOÛT 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/39
Déclarant : MEPHISTO S.A., Société Anonyme à directoire et
conseil de surveillance, Zone Industrielle, Route de
Sarreguemines, 57400 SARREBOURG
No SIREN : 364 800 276
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 418 387
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Déclarant : DOW CORNING CORPORATION, Société constituée
selon les lois de l'Etat du Michigan, Midland, MICHIGAN
48686-0994, USA
No national ou No d’enregistrement : 1 688 092
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : XX (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 13 AOÛT 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/39
No national ou No d’enregistrement : 1 687 159
Marque française
Signe concerné : MOLYKOTE
Date du dépôt : 14 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
BOPI 11/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 AOÛT 2011
Déclarant : PERRIER Bernard, Place de la Mairie, 38710 MENS
Déclarant : BACCOLI Brigitte, épouse PERRIER, Place de la
Mairie, 38710 MENS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 555 634
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 1 688 256
Marque française
Signe concerné : FOREST HILL (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/47
Enregistrement concerné
o
207
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 1 688 161
Marque française
Signe concerné : BOUFFETTES (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 6, 9, 10, 12, 14, 16, 18, 19,
24, 25, 28, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 13 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 AOÛT 2011
Déclarant : LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions
Simplifiée, LIEU-DIT LE BIGNON, 35137 BEDEE
No SIREN : 342 413 291
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 688 524
Déclarant : GROUPE FOREST HILL, Société Anonyme, 75 Rue de
Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 309 990 349
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date du dépôt : 19 AOÛT 1991
Signe concerné : JULES MOREY (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 688 254
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : FOREST HILL
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 20 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/47
Date de la déclaration de renouvellement : 25 AOÛT 2011
Déclarant : TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON, Société de
droit suédois, SE 164 83 STOCKHOLM, Suède
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 6, 9, 10, 12, 14, 16, 18, 19,
24, 25, 28, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
No national ou No d’enregistrement : 1 689 524
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Marque française
Déclarant : GROUPE FOREST HILL, Société Anonyme, 75 Rue de
Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 309 990 349
Signe concerné : ERICSSON (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 AOÛT 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/43
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/40 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COFINLUXE, Société anonyme, 6 Rue Anatole de la
Forge, 75017 PARIS
No SIREN : 306 063 678
Classes de produits et de services : 9, 11, 16, 35, 36, 37, 38, 41,
42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AOÛT 2011
Déclarant : GUTENBERG, Société Anonyme, Rue des Epinettes,
Torcy, 77201 MARNE LA VALLEE cedex 1
No SIREN : 410 235 931
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 689 691
Marque française
Signe concerné : CAFE OTAVIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 AOÛT 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/38
No national ou No d’enregistrement : 1 689 571
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GUTENBERG
Date du dépôt : 20 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/28
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 AOÛT 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Déclarant : EMD Crop BioScience Inc., Société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 13100 West Lisbon road, Suite 600
Brookfield, WISCONSIN 53005, ETATS UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 374 965
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : Stanley Works (Europe) GmbH, Société de droit
suisse, Ringstrasse 14, 8600 DUBENDORF, Suisse
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 370 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 689 620
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 689 702
Marque française
Signe concerné : AZOGREEN
Date du dépôt : 22 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/32
Marque française
Signe concerné : DURAFLEX
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 27 AOÛT 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/41
Classes de produits et de services : 1.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Déclarant : DIPTYQUE, Société par actions simplifiée, 34
Boulevard Saint Germain, 75005 PARIS
No SIREN : 612 043 331
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
BOPI 11/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
209
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 689 774
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 16, 17.
Signe concerné : L'EAU TROIS
Date du dépôt : 28 AOÛT 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AOÛT 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ENTREPRISE BILLIEZ, SOCIETE ANONYME, 2, rue
Transversale, 92230 GENNEVILLIERS
No SIREN : 320 367 154
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AOÛT 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 690 102
Déclarant : RONSARD, Société par Actions Simplifiée, Rue de
l'Industrie, 56500 BIGNAN
No SIREN : 321 616 914
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Date du dépôt : 30 AOÛT 1991
Signe concerné : BILLIEZ
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 689 782
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RONSARD (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 AOÛT 1991
Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 40, 42.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/39
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Déclarant : TILLOTTS PHARMA AG, Société de droit suisse,
Hauptstrasse 27, 4417 ZIEFEN, SUISSE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AOÛT 2011
Déclarant : AMCOR FLEXIBLES TRANSPAC,
Vincilaan, 2, B 1935 ZAVENTEM, Belgique
B.V.B.A.,
Da
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pronovem – Meyers & Van Malderen, 261, Route d'Arlon,
B.P. 111, L 8002 STRASSEN, Luxembourg.
No national ou No d’enregistrement : 1 690 848
Marque française
Signe concerné : COLPERMIN
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/48
No national ou No d’enregistrement : 1 689 899
Marque française
Signe concerné : TRANSPAC
Date du dépôt : 29 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AOÛT 2011
Déclarant : MEILLAND Alain, Antoine, 59 Chemin des Nielles,
06601 ANTIBES
Déclarant : MEILLAND, Michèle, Françoise, Paule, épouse de
Raymond, Claude RICHARDIER, 65 Rue du Prof. Déperet, 69160
TASSIN LA DEMI LUNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Domaine
de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
No national ou No d’enregistrement : 1 691 131
Marque française
Signe concerné : ISLAND
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/44
Enregistrement concerné
o
BOPI 11/40 - VOL. II
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 1 691 065
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : COCKTAIL
Classes de produits et de services : 9, 20, 24, 34, 38.
Date du dépôt : 29 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AOÛT 2011
Déclarant : SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 312 379 076
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT, SARL, 35
rue de la butte, 35133 LECOUSSE
No SIREN : 385 028 774
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 512 235
No national ou No d’enregistrement : 1 691 208
Marque française
Signe concerné : STRATIPHONE
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT, 35 rue de la butte,
35133 LECOUSSE.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 691 071
Marque française
Signe concerné : NUTRIVAL
Date du dépôt : 30 AOÛT 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AOÛT 2011
Déclarant : SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 312 379 076
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AOÛT 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 691 209
Déclarant : INNOVISION HOLDING S.A., Société de droit
luxembourgeois, 10 Rue Nicolas Adames, L 1114 LUXEMBOURG
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 320 017 - 467 846
Signe concerné : CLIMAVER 284 A FEUILLURE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513, 78005
VERSAILLES CEDEX.
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/41
BOPI 11/40 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AOÛT 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AOÛT 2011
Déclarant : PepsiCo, Inc., société organisée sous les lois de
Caroline du Nord, 700 Anderson Hill Road, 10577 PURCHASE,
Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 312 379 076
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
211
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 691 414
Marque française
Signe concerné : figurative
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 691 210
Marque française
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/33
Signe concerné : CLIMAVER 234 A FEUILLURE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/41
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21, 32.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AOÛT 2011
Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 24 Rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 482 283 694
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 485 104 - 485 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2011
Déclarant : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS – SNCF, Etablissement public industriel et
commercial, 34 rue du Commandant René Mouchotte, 75014
PARIS
Déclarant : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
BELGES – SNCB, Société de droit Belge, 85 rue de France, 1060
BRUXELLES, BELGIQUE
Déclarant : EUROSTAR (U.K.) LIMITED, Société de droit
britannique, Eurostar House, Waterloo Station, LONDON SE1
8SE, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 691 216
No national ou No d’enregistrement : 1 692 479
Marque française
Marque française
Signe concerné : ETIENNE LALANDE
Signe concerné : EUROSTAR
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1991
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/44
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des pr