document de référence et rapports financiers - Info

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
ET RAPPORTS FINANCIERS ANNUELS
2008

Présentation 5
1.1 Chiffres clés 2008 6
1.2 Historique du Groupe 8
1.3 Faits marquants de l’exercice 2008 10
1.4 Organigramme du Groupe Banque Populaire
au 31 décembre 2008 12
1.5 Le Groupe dans le monde 13
Organisation du Groupe 15
2.1 Le sociétariat 16
2.2 Les Banques Populaires 19
2.3 La Banque Fédérale des Banques Populaires 26
2.4 Les mécanismes financiers internes au Groupe 57
Informations relatives à la Banque
Fédérale des Banques Populaires 58
3.1 Renseignements concernant la Société 60
3.2 Renseignements concernant le capital 62
3.3 Composition du capital 63
3.4 Marché des titres 65
3.5 Marché des actions 67
3.6 Comptes sociaux 68
Gouvernement d’entreprise 107
4.1 Conseil d’administration de la Banque Fédérale
des Banques Populaires (BFBP) 108
4.2 Rapport du Président sur les conditions
de préparation et d’organisation du conseil
d’administration 127
4.3 Organe de Direction au 31 décembre 2008 134
4.4 Règles de gouvernance dans les
Banques Populaires 135
Les métiers du Groupe
Banque Populaire 139
5.1 Les Particuliers 140
5.2 La Gestion Privée et les Activités immobilières 142
5.3 Les Professionnels 145
5.4 Les Entreprises et Institutionnels 148
5.5 Une nouvelle stratégie de communication 150
Rapport du Président sur les
procédures de contrôle interne 153
6.1 Organisation générale 154
6.2 Les procédures de suivi et de contrôle
des risques 162
6.3 Les procédures de contrôle interne relatives
à l’information financière et comptable 170
Rapport des commissaires aux
comptes sur le rapport du Président
du conseil d’administration de
la Banque Fédérale des Banques
Populaires, établi en application
de l’article L. 225-235 du Code de
commerce 175
Rapports  nanciers 2008 179
8.1 Rapport financier de la Banque Fédérale
des Banques Populaires 180
8.1.1 Rapport de Gestion 180
8.1.2 États financiers consolidés 229
8.1.3 Notes et annexes consolidées 237
8.1.4 Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 352
8.2 Rapport financier du Groupe Banque Populaire 354
8.2.1 Rapport de gestion 354
8.2.2 États financiers consolidés 419
8.2.3 Notes et annexes consolidées 427
8.2.4 Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 553
Développement durable 557
9.1 L’engagement du Groupe 558
9.2 Les Ressources Humaines 561
9.3 Mécénat et sponsoring 566
9.4 Annexes NRE - Informations sociales 568
9.5 Annexes NRE – Informations environnementales 577
Informations générales 587
10.1 Contrats importants 588
10.2 Investissements 588
10.3 Situation de dépendance 588
10.4 Tendances 588
10.5 Changements significatifs 588
10.6 Procédures judiciaires et arbitrage 589
10.7 Responsables du contrôle des comptes 589
10.8 Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 592
10.9 Communication financière 595
10.10 Documents accessibles au public 595
Responsable du document
de référence 597
11.1 Personne responsable du document
de référence 598
11.2 Attestation du responsable 598
Table de concordance 599
1
8
9
10
11
2
3
4
5
6
7
Sommaire

Document de référence 2008 GROUPE BANQUE POPULAIRE 1
Document de référence 2008
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 27 avril 2009 conformément à
l’article 212-13 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière
s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers.
Ce document de référence a été établi par le Groupe Banque Populaire et engage la responsabilité de ses signataires.

GROUPE BANQUE POPULAIRE Document de référence 2008
2
Message de Philippe Dupont
2008 est une année inédite pour l’économie européenne
et mondiale, frappée par une crise sans précédent. Comme
tous les acteurs bancaires et financiers, notre Groupe
a été touché. Le résultat net part du groupe ressort à
- 468 millions d’euros, traduisant à la fois la très bonne
résistance de la banque de proximité et les difficultés de
sa filiale Natixis, en particulier dans ses activités de banque
d’investissement.
S’étendant peu à peu à l’économie réelle, la crise a aussi
affecté nos clients, particuliers, professionnels et entreprises.
Plus que jamais, cet environnement met en exergue une
de nos plus importantes responsabilités : être en toutes
circonstances aux côtés de nos clients afin qu’ils puissent
concrétiser leurs projets.
C’est avec ce sens de l’engagement que le Groupe a poursuivi,
dans le cadre du plan gouvernemental de relance économique,
la progression de ses encours de crédit qui s’élèvent en 2008
à 139,2 milliards d’euros, en hausse de 13 %.
Pour accompagner leurs clients, les Banques Populaires
s’appuient au quotidien sur ce qui constitue leur force et
leur spécificité : un fort ancrage territorial, une authentique
proximité et un engagement dans la durée auprès de ceux
qui entreprennent avec audace et conviction.
Nos banques de proximité ont réussi cette année à
maintenir leurs performances commerciales en réalisant
un produit net bancaire de 5 841 millions d’euros, stable par
rapport au niveau élevé de 2007. Un résultat renforcé par
l’acquisition des sept Banques Régionales d’HSBC France,
en juillet dernier, hissant le Groupe au 4e rang des banques
françaises avec 9 400 000 clients et 3 391 agences.
Nous avons aussi maintenu nos positions de leader sur le
marché des professionnels et des PME. Cette année encore,
nous avons accompagné 70 000 créateurs d’entreprise et
soutenu le dynamisme économique local.
Un engagement au service de nos clients bien sûr, mais
aussi en faveur de la collectivité au travers des initiatives
sociétales, du développement durable, de l’économie
solidaire, de la Fondation d’entreprise… Toutes ces actions
sont le reflet de nos valeurs et puisent leurs origines dans
notre modèle coopératif. Un modèle où priment le goût
d’entreprendre et une vision de long terme. Avancer dans
la durée, c’est savoir se projeter dans l’avenir. C’est le
sens du projet de rapprochement avec le Groupe Caisse
d’Epargne vers la création du 2e groupe bancaire français,
un projet ambitieux pour nos clients, nos sociétaires, nos
collaborateurs.
Président du Groupe Banque Populaire

Document de référence 2008 GROUPE BANQUE POPULAIRE 3
Entretien avec François Pérol
La construction du 2e groupe bancaire français
est-elle en marche ?
La dynamique est en marche. Fin février 2009, une vingtaine
de chantiers ont été identifiés, des groupes de travail bipartites
ont été constitués et dotés de feuilles de route précises…
Reste à donner corps à nos ambitions. Nous devons agir
collectivement, rapidement et de manière pragmatique, dans
le respect des cultures d’entreprise des deux groupes.
En quoi selon vous ce projet a-t-il du sens ?
Le projet s’appuie sur une logique industrielle cohérente.
Le rapprochement du Groupe Banque Populaire, financeur
de l’économie de proximité et du Groupe Caisse d’Epargne,
collecteur de l’épargne des ménages, engendre un potentiel
de développement considérable pour les deux grands
réseaux qui préserveront leur identité et leur autonomie.
Natixis, qui comptera parmi les filiales du nouveau
Groupe, sera un levier utile mis à leur service. Avec près
de 40 milliards de fonds propres, le nouveau Groupe
bénéficiera d’une structure financière solide, capable de faire
face aux enjeux du financement de l’économie. Ce projet
a du sens également car il réunit deux groupes attachés à
leurs racines coopératives, ancrés dans les territoires, au
service du développement régional et local.
Quel est le rôle joué par l’Etat dans ce projet ?
L’intervention de l’Etat, qui revêt un caractère tout à fait
exceptionnel et temporaire, permettra dans cette période de
crise de doter le nouvel ensemble de moyens supplémentaires
et d’une solidité financière aux meilleurs standards. Elle
constitue un gage de sécurité et de pérennité pour les clients
des deux réseaux, dans un environnement marqué par une
grande défiance vis-à-vis du système bancaire.
Quels principaux défis vous attendent ?
Ce projet mérite toute notre énergie. Il nous faut établir
les grands objectifs économiques et stratégiques, identifier
les synergies et les investissements à mutualiser, créer
un nouvel organe central robuste, véritable « cœur du
réacteur », opérationnel dès le début du second semestre
2009. Sans perdre de vue que ce projet ne pourra réussir
sans l’adhésion de tous, et en particulier, de nos 110 000
collaborateurs.
Directeur général de la Banque Fédérale des Banques Populaires,
à compter du 2 mars 2009