8471 - BTS Professions Immobilières Niveau Technicien supérieur Applications du développement durable à la construction DDHQE31 Ce cours est une initiation au Développement Durable et à la Démarche Haute Qualité Environnementale dont l'objet est de sensibiliser tout acteur de l'immobilier, du bâtiment et des travaux publics à ces notions pour qu’il les intègre dans ses différentes actions. En effet de nos jours on ne peut plus envisager un projet de construction ou de rénovation sans intégrer les paramètres de Développement Durable. Les objectifs de ce module sont : • de justifier succinctement si une action donnée de construction est dans l’esprit du développement durable, • d’énoncer les principales exigences de la R.T. 2012, • de justifier succinctement les actions d’Approche Environnementale de l’Urbanisme faites dans une opération d’urbanisme, • de justifier succinctement les actions de construction bioclimatique faites dans une opération de construction dans le cadre de la démarche Haute Qualité Environnementale, • de justifier succinctement si un bâtiment est éligible à un des labels de certification des constructions au regard du développement durable, • de justifier un choix de matériaux sur le plan développement durable et démarche H.Q.E® par l’étude de la Fiche de Déclaration Environnementale et Sanitaire du produit choisi, • d’énoncer les évolutions des constructions dans l’avenir pour respecter le développement durable, • d’énoncer les différences entre énergies fossiles et énergies renouvelables et de citer les principales énergies renouvelables, • de justifier l’utilisation du bois dans la construction dans l’esprit du développement durable, • de justifier les précautions à prendre quant à l’utilisation de l’eau dans la construction. 1. Développement durable 2. La Règlementation Thermique 2012 (R.T. 2012) et la ville durable : Approche Environnementale de l’Urbanisme (A.E.U.) La Réglementation Thermique 2012 (R.T. 2012) La ville durable : Approche Environnementale de l’Urbanisme (A.E.U.) 3. La construction bioclimatique : la Démarche Haute Qualité Environnementale (H.Q.E®) La construction bioclimatique La Haute Qualité Environnementale (H.Q.E®) 4. Matériaux de construction bioclimatiques à utiliser en H.Q.E®, F.D.E.S, évolution de la construction pour l’avenir : la RT 2020 5. Les énergies renouvelables, le bois et l’eau Économie et organisation de l'immobilier ECOIMMO Ce module a pour objectif de présenter les différents secteurs immobiliers dans un contexte économique général. La dépense nationale en logement représente une part significative du produit intérieur brut (PIB). À partir des concepts, des mécanismes et des agrégats de base de l’économie, il s'agit de caractériser l’importance et le rôle du secteur de l’immobilier dans l’économie nationale et internationale et d'en comprendre les évolutions. Les activités de l’immobilier étant cycliques, tout professionnel de l'immobilier doit être capable d’analyser et d’interpréter le fonctionnement des différents marchés, d’identifier les acteurs et de cerner l’importance de la politique du logement dans une perspective de croissance économique. Ce module permet également l'acquisition du vocabulaire et les concepts de base de l’économie et de son organisation. L’approche prend appui sur l’environnement économique, social et organisationnel de l’immobilier et permet également d’acquérir des compétences en matière de veille économique. 1. L’analyse du marché de l’immobilier 2. L’analyse des structures d’entreprises opérant sur le marché immobilier 3. Le repérage du rôle du logement dans l’activité économique nationale et internationale 4. L’analyse des indicateurs économiques, démographiques et sociologiques 5. L’étude de la formation des prix dans le secteur immobilier Introduction à la technologie du bâtiment Gros oeuvre IA292 Traitant le gros œuvre, vous apprendrez les différentes étapes d’une construction, reconnaitrez les matériaux et les techniques les plus courantes. Formation 8471 – Page 1 / 5 ECOLE CHEZ SOI, une école de la société CEFODIS, SAS au capital de 250 000 € • RCS Nanterre 452 224 181 • Déclaration d'activité : 11921001192 Établissement privé d’enseignement à distance, soumis au contrôle pédagogique de l’Education Nationale • Site Internet : www.ecolechezsoi.com Siège social : 85-87 Rue Gabriel Péri - CS 9001 - 92541 MONTROUGE CEDEX • Tél. 01 46 00 69 00 • Fax 01 46 00 68 58 Établissement secondaire : 368 Boulevard Henri Harpignies - CS 60609 - 59301 VALENCIENNES Cedex Partant des différentes phases du projet, ce cours traite par lot les différents aspects techniques à étudier pour une initiation au montage du gros œuvre. 1. Le projet, les intervenants dont l’entreprise 2. Le terrain et les voiries et réseaux divers 3. Ossatures des bâtiments, fondations 4. Fondations superficielles, descentes de charges 5. Matériaux et produits 6. Matériel de chantier 7. Porteurs en maçonneries, ossatures en béton armé 8. Les ossatures réticulées en acier ou en bois 9. Les couvertures 10. Terrasses, étanchéités Introduction au droit NA4003 L'apprentissage du droit repose sur l'emploi d'une terminologie stricte et méconnue des non-juristes. Car, si nul n'est censé ignorer la loi, il est impossible pour un citoyen de prendre la mesure des implications juridiques de chacun de ses actes sans un minimum de notions juridiques. Après un exposé des principes fondamentaux et fondateurs du droit, ce cours présente les subtilités du Code civil, l'importance de la jurisprudence et la façon dont le droit évolue sans cesse au gré des réformes et des changements sociétaux. 1. Introduction générale au droit 2. Les personnes juridiques 3. Les droits subjectifs - Définition et sources 4. Approche du droit patrimonial de la famille Communication pour les Professions immobilières AB5313 Ce cours va vous servir à acquérir les fondamentaux de la communication et les appliquer en situation professionnelle, ainsi que de vous préparer aux épreuves professionnelles qui vous attendent en fin de formation. Introduction à la technologie du bâtiment Second oeuvre IA293 Partant des différentes phases du projet, ce cours traite par lot les différents aspects techniques à étudier pour une initiation au montage du second oeuvre. Il donne les définitions indispensables à connaître et les procédures de base à mettre en place pour respecter les normes en vigueur dans le bâtiment. 1. Menuiseries extérieures et intérieures 2. Produits verriers 3. Cloisons intérieures et extérieures 4. Revêtements, sols et murs 5. Ouvrages divers, escaliers, cheminées 6. Protections, fermetures et métallerie 7. Équipement et confort thermique 8. Équipement et confort sanitaire 9. Équipement et confort électrique 10. Équipement et confort acoustique Méthode de diagnostic et d'analyse générale du bâti IA722 La prise de données sur place est la clé du travail du diagnostiqueur. Ce cours est proposé avec un outil d’aide à la visite sur place : le Cahier du diagnostiqueur immobilier. C’est un outil général que chacun adaptera à son propre travail. L’idée est de proposer un questionnement sur le bien immobilier que l’on diagnostique. Ce questionnement se pose de façon visuelle : la forme conduit au vocabulaire et non le contraire, comme dans le dictionnaire, où il faut connaître le mot pour le définir. Ici, la forme conduit au mot, et le mot aidera à construire l’analyse et la typologie nécessaires au diagnostiqueur. 1. Les documents de base 2. Comprendre les typologies de la construction 3. L'équipement technique des logements Transaction immobilière Partie 1 Notions générales de communication Chapitre 1 Principaux modèles de communication Chapitre 2 Communication orale Chapitre 3 Les techniques de la communication Chapitre 4 Les Outils de la communication TRANSIMMO Partie 2 Les relations interpersonnelles Chapitre 5 L'éclairage de la psychologie et de la psychologie dans les relation personnelles Chapitre 6 Les méthodes d'analyse de la communication Ce module de transaction immobilière a pour objet de vous présenter et de vous aider à mettre en oeuvre les différentes techniques du métier de l’agent immobilier et de ses collaborateurs relatives aux activités de transaction concernant la vente et la location immobilière. Ce cours s’adresse tout particulièrement à ceux qui veulent préparer l’examen du diplôme de BTS mais aussi à tous ceux qui seront amenés à mettre en pratique les techniques de transaction immobilière dans le cadre de leur activité professionnelle. Partie 3 Les relations au niveau du groupe Chapitre 7 La communication des entreprise Chapitre 8 Les relations avec le groupe Chapitre 9 L'animation de groupes 1. Le cadre de travail du négociateur 2. La constitution d'un portefeuille de biens et de clients 3. Le conseil en estimation Formation 8471 – Page 2 / 5 ECOLE CHEZ SOI, une école de la société CEFODIS, SAS au capital de 250 000 € • RCS Nanterre 452 224 181 • Déclaration d'activité : 11921001192 Établissement privé d’enseignement à distance, soumis au contrôle pédagogique de l’Education Nationale • Site Internet : www.ecolechezsoi.com Siège social : 85-87 Rue Gabriel Péri - CS 9001 - 92541 MONTROUGE CEDEX • Tél. 01 46 00 69 00 • Fax 01 46 00 68 58 Établissement secondaire : 368 Boulevard Henri Harpignies - CS 60609 - 59301 VALENCIENNES Cedex 4. La commercialisation des biens 5. Le conseil en financement 6. La conclusion de la transaction Droit professionnel pour les professions immobilières NA4501 Statut et mandats des Professions Immobilières NA461 Un instrument universel et constant du commerce juridique est le recours au service d'autrui. Lorsque ce service consiste à accomplir un acte juridique, il se traduit par l'existence de la représentation et d'une façon plus précise et plus élaborée par le contrat de mandat. Le mandat est défini par le Code civil, de façon générale, par les articles 1984 à 2010 du Code civil. il convient donc de s'attacher au statut particulier que fixe la loi au mandataire en matière immobilière, fixé par la Loi du 2 janvier 1970 dite "Loi Hoguet" toilettée par l'ordonnance du 1er juillet 2004 et par le décret du 21 octobre 2005 (2. Le statut des professions immobilières), puis d'aborder les principales notions présidant à ce contrat (2. Le mandat) 1. Le statut des professions immobilières 1.1. Le champ d'application : définition des professions immobilières soumises à la loi du 2 janvier 1970 1.2. Les conditions d'exercie communes à toutes les professions immobilières visées par la loi Hoguet 1.3. Les obligations particulières en cas de réception, détention ou disposition des fonds, effets ou valeurs par les professions immobilières visées par la loi hoguet 1. 4. Les obligations propres à la gestion immobilière (D64 à D71) 1. 5. Les obligations propres à la transaction 1. 6. Les obligations propres aux marchands de liste 1. 7. La carte professionnelle 1. 8. L'information de la clientèle 1. 9. Les sanctions pénales 2. Le mandat 2.1. Définitions - Généralités 2.2. Les caractères du mandat Introduction à la fiscalité immobilière NA5321 1. Les sources générales du droit fiscal 2. Les différents impôts 3. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Les spécificités de la TVA en matière immobilière Ce cours a pour finalité d'apporter aux acteurs de l'immobilier un maximum d’informations juridiques intéressant la profession, dans le domaine du droit civil ou administratif, du droit immobilier, de l’urbanisme et de l’environnement, du Cadastre... L'auteur, Jean-Marc Desmedt, se veut faciliter l'étude de ces différents domaines juridiques complexes au travers d'une approche pédagogique pratique. 1. Droit civil et administratif 1.1. Rappels 1.2. Les Biens 1.3. La propriété 1.4. Le domaine public 1.5. La possession 1.6. L'indivision 1.7. Les servitudes 1.8. La division en volumes 1.9. La mitoyenneté 1.10. La délimitation 1.11. Le bornage 1.12. Le remembrement rural 1.13. Théorie générale des contrats 2. Droit de l'urbanisme 2.1. Généralités 2.2. Le POS et le PLU 2.3. Le règlement du POS et du PLU 2.4. Le certificat d'urbanisme 2.5. Le permis de construire 2.6. Le lotissement 2.7. Le dossier d'autorisation de lotir 3. Le cadastre 3.1. Généralités 3.2. La documentation cadastrale 3.3. La conservation cadastrale 3.4. La publicité foncière 4. Le domaine de l'immobilier 4.1. La gestion immobilière 4.2. L'entremise immobilière 4.3. L'estimation immobilière 5.1. Prévention, l'étude d'impact 5.2. Sites, paysages et environnement 5.3. Les nuisances 5.4. Les ressources naturelles Les différentes taxes NA5341 L'impôt sur le revenu – L'imposition des petites entreprises – Les revenus fonciers NA5331 1. L'impôt sur le revenu 2. Régimes d'imposition des petites entreprises 3. Les revenus fonciers 1. Les taxes foncières 2. La taxe d'habitation 3. La contribution économique territoriale (CET) 4. Les taxes assimilées 5. La taxe sur les salaires 6. La taxe sur les bureaux, locaux commerciaux et de stockage (TSBCS) Formation 8471 – Page 3 / 5 ECOLE CHEZ SOI, une école de la société CEFODIS, SAS au capital de 250 000 € • RCS Nanterre 452 224 181 • Déclaration d'activité : 11921001192 Établissement privé d’enseignement à distance, soumis au contrôle pédagogique de l’Education Nationale • Site Internet : www.ecolechezsoi.com Siège social : 85-87 Rue Gabriel Péri - CS 9001 - 92541 MONTROUGE CEDEX • Tél. 01 46 00 69 00 • Fax 01 46 00 68 58 Établissement secondaire : 368 Boulevard Henri Harpignies - CS 60609 - 59301 VALENCIENNES Cedex Les différents droits – L'ISF – Les plusvalues immobilières NA5351 posé des règles de procédure visant à obtenir une décision de justice (procédure civile), et permettant d’obtenir son exécution (voies d’exécution). Première partie : Notions de procédure civile 1. Les juridictions 2. L'action en justice 3. Le déroulement du procès civil 1. Les droits d'enregistrement 2. Les droits de succession 3. Les droits de donation 4. L'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) 5. Les plus-values immobilières Deuxième partie : Notions de voies d'exécution 1. L'exécution forcée 2. Les différentes voies d'exécution Gestion immobilière GESTIMMO Les régimes de défiscalisation Le module de gestion immobilière développé a pour objet de vous présenter et de vous aider à mettre en oeuvre les différentes techniques du métier d’administrateur de biens ou d’agent immobilier (à condition qu’il détienne une carte professionnelle) et de ses collaborateurs relatives, aux activités de gestion de copropriété et de gestion de biens. La partie sur la gestion immobilière décrit l’ensemble des activités confiées à un syndic de copropriété professionnel en collaboration avec le syndicat des copropriétaires et le conseil syndical. Quant à la partie sur la gestion locative, elle décrit l’ensemble des activités confiées à un gestionnaire locatif exerçant dans le secteur libre ou l’immobilier social et gérant des biens à usage d’habitation, professionnel ou commercial. Ce cours s’adresse tout particulièrement à ceux qui veulent préparer l’examen du diplôme de BTS mais aussi à tous ceux qui seront amenés à mettre en pratique les techniques de gestion immobilière dans le cadre de leur activité professionnelle. 1. La copropriété 2. L’Assemblée Générale 3. La gestion comptable et budgétaire de l'immeuble 4. Le suivi administratif, technique et juridique de l'immeuble 5. La découverte du propriétaire 6. Le suivi des obligations du locataire durant le bail 7. Le suivi des obligations et les conseils au propriétaire durant le bail Notions de procédure civile et voies d'exécution NA291 La vie en société peut être source de conflits. Un locataire ne paie pas ses loyers, un consommateur achète une cuisine équipée défectueuse, un salarié est licencié sans motif réel... Dans ces situations, lorsqu’on ne parvient pas à s'entendre à l'amiable, on attend de la justice qu'elle rétablisse chacun dans ses droits, mais aussi qu'elle protège les intérêts des individus et ceux de la société. En effet, nul ne pouvant se faire justice soi-même, on attend de la justice qu’elle soit efficace. Pour ce faire, et s’agissant plus particulièrement de la matière civile, le législateur a NA5361 1. Régimes caducs 2. Robien recentré 3. Borloo neuf ou populaire (investissements dans le secteur intermédiaire) 4. Loi Paul 5. Besson neuf 6. Besson ancien 7. Robien classique 8. Lienemann 9. Périssol 10. Robien ZRR 11. Loi Girardin 12. Résidence de tourisme en Zone de revitalisation rurale (ZRR) 13. Restauration immobilière (loi Malraux du 4 août 1962) 14. Location en meublé (LMP - LMNP) 15. Investissement dans le secteur forestier 16. Immeubles historiques 17. Scellier 18. Duflot 19. Borloo ancien (investissement dans les logements conventionnés) 20. Logements vacants mis en location 21. Dispositions fiscales particulières à l’immobilier social Culture Générale et Expression pour BTS AB50 Ce cours, actualisé chaque année, est conçu dans l'optique de vous préparer à l'examen de culture générale et d'expression du BTS en vous sensibilisant à des thèmes culturels au travers de la littérature, du cinéma ou encore de la peinture... Voici donc les deux thèmes complets proposés par l'Education Nationale pour l'examen de cette année. LIVRE 1 : THEMATIQUE "Ces objets qui nous envahissent : objets cultes, culte des objets" LIVRE 2 : THEMATIQUE "Je me souviens" Formation 8471 – Page 4 / 5 ECOLE CHEZ SOI, une école de la société CEFODIS, SAS au capital de 250 000 € • RCS Nanterre 452 224 181 • Déclaration d'activité : 11921001192 Établissement privé d’enseignement à distance, soumis au contrôle pédagogique de l’Education Nationale • Site Internet : www.ecolechezsoi.com Siège social : 85-87 Rue Gabriel Péri - CS 9001 - 92541 MONTROUGE CEDEX • Tél. 01 46 00 69 00 • Fax 01 46 00 68 58 Établissement secondaire : 368 Boulevard Henri Harpignies - CS 60609 - 59301 VALENCIENNES Cedex Droit social NC171 Tome 1 : notion de droit social (sources) Les relations individuelles au travail : embauche - notion de contrat de travail - différents types de contrat de travail Le régime juridique du contrat de travail 9. Les différences France - GB dans l'immobilier 10. Le marché Lexique Dictionnaires Tome 2 : Les syndicats professionnels (historique) Principes généraux de droit syndical : liberté syndicale représentativité - action des syndicats. Le Droit syndical dans l'entreprise (section syndicale délégués syndicaux). Les institutions représentatives du personnel dans l'entreprise : niveau de la représentativité - mise en place des représentants du personnel - moyens d'action et protection des représentants du personnel. Les délégués du personnel (missions, moyens...) Le CE (composition, attributions...) Conflits collectifs / grève / conventions et accords collectifs de travail (applications)/ règles particulières... Tome 3 / Protection sociale (historique) Régime général : protection sociale des travailleurs Aide sociale et action sociale (définition - organisation financement). Sécurité des immeubles (principes généraux de responsabilités du syndic de copropriété) Saturnisme, amiante, termites : pathologie, dépistage, diagnostic Sécurité des ascenseurs : obligations (contrôle, mise en conformité, sanctions) Sécurité des piscines Sécurité des portes de garage. Savoir rédiger : le résumé et la synthèse RS1 1. Résumé - vocabulaire - développement composé 1.1. Les trompettes de Jéricho 1.2. Le corps épanoui 2. La synthèse de documents 2.1. La machine et l'homme 2.2. Le luxe 2.3. L'indépendance des journalistes Anglais des professions immobilières UKPI 1. Les métiers de l'immobilier 1° partie négociateurs - gestionnaires 2° partie autres professions associées 2. Les services de l'immobilier 3. Les différents types de bien immobilier 4. La description du bien immobilier 5. La rédaction de l'annonce 6. Le déroulement d'une vente 7. Le contrat 8. La location Formation 8471 – Page 5 / 5 ECOLE CHEZ SOI, une école de la société CEFODIS, SAS au capital de 250 000 € • RCS Nanterre 452 224 181 • Déclaration d'activité : 11921001192 Établissement privé d’enseignement à distance, soumis au contrôle pédagogique de l’Education Nationale • Site Internet : www.ecolechezsoi.com Siège social : 85-87 Rue Gabriel Péri - CS 9001 - 92541 MONTROUGE CEDEX • Tél. 01 46 00 69 00 • Fax 01 46 00 68 58 Établissement secondaire : 368 Boulevard Henri Harpignies - CS 60609 - 59301 VALENCIENNES Cedex